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°îçäìíáçå=OMMS=J OMNN~ååì~áêÉ==ëí~íáëíáèìÉ==OMNN=J=OMNO
MINISTÈREDE L’ÉCOLOGIE,
DU DÉVELOPPEMENTDURABLE
ET DE L’ÉNERGIE
MINISTÈREDE L’ÉGALITÉ
DES TERRITOIRESET DU LOGEMENT
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Certu
transportscollectifsdépartementaux
Évolution 2006 - 2011
annuaire statistique 2011 - 2012
direction généraledes Infrastructures,des Transportset de la Mer
AVERTISSEMENT
Ce document présente les résultats de l'enquête annuelle relative aux transports collectifs départementaux routiersde voyageurs. Il a été réalisé pour le compte de la Direction Générale des Infrastructures des Transports et de la Mer(DGITM) par le Centre d'Études sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques (CERTU), leGroupement des Autorités Responsables de Transport (GART), l'Assemblée des Départements de France (ADF),l'Association Nationale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public (ANATEEP) et la Fédération Nationaledes Transports de Voyageurs (FNTV) avec la collaboration des Centres d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE).
Les données produites dans ce document proviennent de trois sources différentes :
● les données démographiques issues du recensement général de la population réalisé par l'INSEE,● les données sur la population scolaire proviennent du Ministère de l'Éducation Nationale,● les données sur les transports départementaux fournies annuellement par les autorités organisatrices
départementales répondant à une enquête réalisée auprès de 87 départements de la France métropolitaine, horsrégion Ile-de-France, et de cinq DOM-COM (nouvelle appellation des Territoires d'Outre-Mer devenus Collectivitéssuite à la révision constitutionnelle du 28 mars 2003).
NOTA BENE
La présente édition comporte 90 réseaux départementaux pour lesquels les séries de données statistiques ont étéfournies sur la période 2006-2011.
Les DOM COM sont interrogés depuis 2010.Trois Départements n'apparaissaient pas dans la publication, à savoir :
● La Guyane et la Haute-Corse qui n'ont pas fourni leurs données,● Le Département du Territoire-de-Belfort dont les compétences ont été intégralement transférées au Syndicat Mixte
des Transports en Commun du Territoire-de-Belfort, au 1er janvier 2005.
Les départements n'ayant pas répondu à l'enquête au cours des deux dernières années sont signalés par astérisque (cf.page 5).
2
POPULATIONS
Population du département : population légale des départements issue du recensement général de la population millésimée 2009 entrée en vigueur le 1er janvier 2012 (source INSEE).
Population hors PTU : population totale des départements diminuée de la population des communes faisant partie d'unPérimètre de Transports Urbains (PTU). Les populations départementales et communales sont issues du recensement général de la population millésimée 2009 (source INSEE).
POPULATION SCOLAIRE
Les populations scolaires sont traditionnellement issues de la publication du Ministère de l'Éducation Nationale , Repères et références statistiques, disponibles sur le site internet http://www.education.gouv.fr.
La population scolaire est celle des écoles, collèges et lycées. Elle comprend les élèves du premier degré(enseignements pré-élémentaire et élémentaire), du second degré, des classes supérieures (non compris celles qui sontimplantées dans des établissements supérieurs privés), des formations complémentaires et de l'enseignement spécial dupremier et du second degré.Ne sont pris en compte que les élèves sous tutelle du Ministère de l'Éducation Nationale (secteur public et secteur privé). La population scolaire subventionnée par le département est issue de l'enquête annuelle sur les transportsdépartementaux menée par le CERTU, la DGITM, le GART, l'ADF, l'ANATEEP et la FNTV.
LES EXPLOITANTS EN 2011
Sont considérés comme transporteurs les exploitants qui disposent d'une attestation de capacité professionnelle ou quisont inscrits de plein droit (création antérieure à 1985).
L'activité des exploitants
SRO = service régulier ordinaire . Sont répertoriés ici les services réguliers ordinaires routiers internes audépartement, hors SATPS, conventionnés par le département ou effectués en régie. Les kilométrages recenséssont les kilométrages inscrits dans les conventions. SATPS = les circuits scolaires . Sont comptabilisés à partir de 2009 pour le nombre d'exploitants les circuitsscolaires non spécialisés et les circuits scolaires spécialisés. Les kilomètres recensés sont les kilométragesinscrits dans les conventions. SALD = les services à la demande. C'est une catégorie de transports publics routiers non urbains de personnesdéfinie par la LOTI. Les kilométrages recensés sont les kilométrages inscrits dans les conventions.
3
TRANSPORT DES SCOLAIRES
L'ensemble des rubriques prend en compte les années scolaires écoulées. Répartition des organisateurs : ne sont recensés que les organisateurs de second rang opérant pour le compte dudépartement, en excluant donc ceux qui opèrent pour le compte d'une autorité organisatrice de transports urbains.- département : services organisés directement par le département- les syndicats mixtes sont comptabilisés dans la rubrique « communes, ou regroupement ». Nombre d'élèves subventionnés transportés : on recense uniquement les scolaires subventionnés par le départementet transportés sur les services non urbains. DÉPENSES DU DÉPARTEMENT POUR LE TRANSPORT NON URBAIN QU'IL ORGANISE Financement : toutes les variables concernant le financement sont comptabilisées toutes taxes comprises. Dans toute la partie " dépenses " du département, on s'intéresse aux dépenses effectives du département, c'est-à-direcelles qui apparaissent au compte administratif (budget principal et budget annexe) et non aux dépenses primitivementinscrites au budget. Investissement : - Total transport : cette rubrique comprend l'ensemble des dépenses d'investissement pour les transportsdépartementaux ( abribus, poteaux d'arrêt, gares routières, matériel embarqué, promotion, études, etc.) y compris lesdépenses pour les transports mis en place par d'autres collectivités (AO urbaines, Région).- dont les transports départementaux : cette rubrique comprend uniquement les dépenses pour les transportsdépartementaux (abribus, poteaux d'arrêt, gares routières, etc...). Fonctionnement : - Total transport département : cette rubrique comprend l'ensemble des dépenses de fonctionnement pour le transportquotidien des scolaires (services ordinaires, SATPS, allocations individuelles, etc...), la participation financière dudépartement à d'autres collectivités pour le transport scolaire, les dépenses pour le transport des handicapés et desinternes ainsi que les dépenses pour les autres activités de transport (transports routiers organisés par le département etassurés par la régie départementale ou convention TCNU, les transports urbains, à la demande, régionaux, etc...). - dont dépenses pour élèves quotidiens : cette rubrique comprend les dépenses pour les services ordinaires, lesSATPS (organisés ou non par le département), les allocations individuelles, ainsi que les dépenses pour le transport desélèves sur services routiers et ferrés SNCF et sur liaisons maritimes. Ces sommes incluent le montant de la DotationGénérale de Décentralisation (DGD). Les recettes : - en investissement comme en fonctionnement : c'est la somme des différentes sources de financement destransports départementaux, hors DGD.
4
Liste des départements publiés
page page 6 AIN 96 LOT
8 AISNE 98 LOT-ET-GARONNE
10 ALLIER 100 LOZERE
12 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 102 MAINE-ET-LOIRE
14 HAUTES-ALPES 104 MANCHE
16 ALPES-MARITIMES 106 MARNE
18 ARDECHE 108 HAUTE-MARNE
20 ARDENNES 110 MAYENNE(**)
22 ARIEGE(*) 112 MEURTHE-ET-MOSELLE
24 AUBE(***) 114 MEUSE
26 AUDE 116 MORBIHAN
28 AVEYRON(*) 118 MOSELLE
30 BOUCHES-DU-RHONE 120 NIEVRE(*)
32 CALVADOS(*) 122 NORD
34 CANTAL 124 OISE
36 CHARENTE (*) 126 ORNE
38 CHARENTE-MARITIME 128 PAS-DE-CALAIS
40 CHER 130 PUY-DE-DOME
42 CORREZE (*) 132 PYRENEES-ATLANTIQUES
62 CORSE-DU-SUD 134 HAUTES-PYRENEES
44 COTE-D'OR 136 PYRENEES-ORIENTALES
46 COTES-D'ARMOR 138 BAS-RHIN
48 CREUSE 140 HAUT-RHIN
50 DORDOGNE 142 RHONE
52 DOUBS 144 HAUTE-SAONE
54 DROME 146 SAONE-ET-LOIRE
56 EURE- 148 SARTHE
58 EURE-ET-LOIR 150 SAVOIE
60 FINISTERE 152 HAUTE-SAVOIE
64 GARD 154 SEINE-MARITIME
66 HAUTE-GARONNE 156 DEUX-SEVRES
68 GERS 158 SOMME
70 GIRONDE 160 TARN
72 HERAULT 162 TARN-ET-GARONNE (**)
74 ILLE-ET-VILAINE 164 VAR
76 INDRE 166 VAUCLUSE
78 INDRE-ET-LOIRE 168 VENDEE
80 ISERE(*) 170 VIENNE (*)
82 JURA 172 HAUTE-VIENNE
84 LANDES 174 VOSGES
86 LOIR-ET-CHER 176 YONNE
88 LOIRE 178 GUADELOUPE
90 HAUTE-LOIRE 180 LA MARTINIQUE
92 LOIRE-ATLANTIQUE 182 LA REUNION
94 LOIRET 184 MAYOTTE
(*) Enquête non renseignée en 2012 (données 2011)(**) Enquête non renseignée en 2011 (données 2010)(***) Enquête non renseignée ni en 2011 ni en 2012 (données 2010 et 2011)
5
01 - Ain
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Ain
Adresse Hôtel du Département - 45, avenue Alsace-Lorraine - BP 114 - 01003 BOURG-EN-BRESSECedex
Téléphone 04 74 32 32 32 Télécopie 04 74 32 32 00
Population
Population millésimée 2009 605 892 habitants (*)
dont population hors PTU 388 328 habitants (*)
Population scolaire 115 002 élèves
Superficie 5 762,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 8 6 6 5
Nombre de kilomètres annuel 1 988 3 435 3 645 3 800
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 109 108
Nombre de kilomètres annuel 4 288
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 2 2 2 1
Nombre de kilomètres annuels 3 3 7
Desserte par les SALD
Nombre de communes 53 53 23 23 23
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 99.99 99.99
Communes ou regroupements
Nombre 25 25 24
Pourcentage des kilomètres annuels 0.01 0.01
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 2
Pourcentage des kilomètres annuels
6
01 - Ain
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 40 114 38 794 41 952 41 441 40 883
transportés sur SRO 15 268 15 710 14 284 14 280 14 060
transportés sur SATPS 23 422 23 585 25 055 25 040 25 255
transportés sur SNCF 1 476 1 368 1 486 1 482 1 449
allocataires 576 694 878 875 646
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 690 3 735
Elèves handicapés 260 341 150 372
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 806 2 000 2 812 847 790
dont les transports départementaux 806 2 000 2 812 847 790
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 26 756 27 634 10 437 26 666
Total transport pour l'année civile 27 254 18 399 283
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
9 597 8 627
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
10 950
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
24 390 26 842 9 597 25 870
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
27 254 18 192
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
776 792 840 796
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 264 1 890
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 1 127 3 788 2 854 2 120
de fonctionnements 381 387 31 619 33 791 35 955
7
02 - Aisne
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Aisne
Adresse Hôtel du Département - Service des transports - rue Paul Doumer - 02013 LAON Cedex
Téléphone 03 23 24 60 60 Télécopie 03 23 24 61 07
Population
Population millésimée 2009 554 521 habitants (*)
dont population hors PTU 301 442 habitants (*)
Population scolaire 104 455 élèves
Superficie 7 369,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 2 3 4 3 3 3
Nombre de kilomètres annuel 4 850 5 050 4 015 3 077 2 911 3 108
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 12 61 61 61 62
Nombre de kilomètres annuel 7 000 7 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 2 2 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 20 10 15 11 10 8
Desserte par les SALD
Nombre de communes 80 40 71 29 29 29
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 98.1 98.1 98.1 98.1 98.1 98.1
Communes ou regroupements
Nombre 6 6 5 5 5 5
Pourcentage des kilomètres annuels 0.6 0.6 0.6 0.6 0.6 0.6
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 1.3 1.3 1.3 1.3 1.3 1.3
8
02 - Aisne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 33 615 33 544 30 457 31 055 32 597 32 148
transportés sur SRO 8 744 9 403 9 333 9 380 8 941 9 232
transportés sur SATPS 23 243 22 905 23 517 23 789 23 945 23 886
transportés sur SNCF 1 183 1 147 1 768 1 755 1 465 1 583
allocataires 344 366 334 298 202 206
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 922 2 813 2 779 2 562 2 575 2 609
Elèves handicapés 251 320 390 512 561 617
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 153 215 294 123 80 26
dont les transports départementaux 153 215 118 91 80 26
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 28 521 28 426 461 884
Total transport pour l'année civile 27 193 27 418 27 849 30 819
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
230 242
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
427 461 292 258
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
25 966 25 836 119
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
26 260 27 278 26 865 29 857
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
655 640 670
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
645 631 664
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 100 1 134
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 309
de fonctionnements 381 396 499 1 319 1 603 2 603
9
03 - Allier
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Allier
Adresse Hôtel du Département - 1, avenue Victor Hugo - BP 1669 - 03016 MOULINS Cedex
Téléphone 04 70 34 40 03 Télécopie 04 70 34 40 03
Population
Population millésimée 2009 353 362 habitants (*)
dont population hors PTU 157 440 habitants (*)
Population scolaire 54 149 élèves
Superficie 7 340,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 12 9 10 6 7 8
Nombre de kilomètres annuel 1 330 1 065 1 261 1 393
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 29 24 29 29 41 41
Nombre de kilomètres annuel 2 000 2 000 2 333
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 14 14 20
Nombre de kilomètres annuels 15 241 289
Desserte par les SALD
Nombre de communes 139 85 303 303 303
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
10
03 - Allier
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 15 259 13 467 14 050 11 987 12 202 11 982
transportés sur SRO 4 138 3 575 12 453 3 769 2 804
transportés sur SATPS 10 335 8 341 9 809 11 755 12 429
transportés sur SNCF 470 755 489 714 716 658
allocataires 1313 2248 1798 1636 1711 1569
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 035 1 967 2 101 2 182 1 905 1 926
Elèves handicapés 142 124 170 190 190 169
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 515 156 47 47 154 212
dont les transports départementaux 515 156 47 47 154 212
dont achat de matériel roulant 10 26
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 19 713 21 033 16 058 16 176 16 041 15 396
Total transport pour l'année civile 16 446
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 701 4 921 1 614 1 259 4 049
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 758
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 491 12 515 10 424 13 114 12 872 12 222
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
10 812
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
507 420 408 435
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
408
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
381 458 494 546 551
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 964 920 1 290 16 342 16 574
11
04 - Alpes-de-Haute-Provence
Autorité organisatrice Conseil Général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse Hôtel du Département - 13, rue du Docteur Romieu - BP 216 - 04003 DIGNE LES BAINS Cedex
Téléphone 04 92 30 04 00 Télécopie 04 92 30 06 07
Population
Population millésimée 2009 164 519 habitants (*)
dont population hors PTU 113 096 habitants (*)
Population scolaire 27 771 élèves
Superficie 6 925,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 13 13 13 13 12
Nombre de kilomètres annuel 910 606 1 431 907 863 894
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 50 49 48 48 48 48
Nombre de kilomètres annuel 1 850 2 612 2 612 2 612 2 612 2 370
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1
Nombre de kilomètres annuels 5 3
Desserte par les SALD
Nombre de communes 6 6
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 67 67 67 65 67 68
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
12
04 - Alpes-de-Haute-Provence
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 8 146 8 241 8 446 8 367 8 226 8 358
transportés sur SRO 1 176 1 216 1 310 1 469 1 417 1 574
transportés sur SATPS 6 338 6 380 6 368 6 268 6 256 6 256
transportés sur SNCF
allocataires 632 645 668 630 1515 1442
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 125 1 163 1 081 980 962 871
Elèves handicapés 61 82 100 101 114 116
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 159 61 56 2 1 407 1 455
dont les transports départementaux 159 61 51 2 57 2
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 10 269 9 388 8 518 8 571 9 276 9 874
Total transport pour l'année civile 8 923 9 200 9 798 9 871
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
318 547 1 477 1 412 1 557
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 444 971 1 412 1 557
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 575 7 824 7 567 7 560 8 328 9 551
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
7 725 8 204 8 857 9 603
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
287 318 306 299 286 277
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
324 320 280 222
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
397 508 645 667 617
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
660 631 616
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 924 958 891 913 916
13
05 - Hautes-Alpes
Autorité organisatrice Conseil Général des Hautes-Alpes
Adresse Hôtel du Département - place Saint Arnoux - BP 159 - 05008 GAP Cedex
Téléphone 04 92 40 38 00 Télécopie 04 92 40 38 01
Population
Population millésimée 2009 141 153 habitants (*)
dont population hors PTU 87 929 habitants (*)
Population scolaire 24 059 élèves
Superficie 5 548,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 27 49 45 44
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 62 30
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
14
05 - Hautes-Alpes
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 8 656 9 033 7 305 8 380
transportés sur SRO 4 469 4 016 3 178
transportés sur SATPS 4 242 4 520 4 013
transportés sur SNCF 850 170 544
allocataires 831 327 638
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 421 1 156
Elèves handicapés 80 78 73 72
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 603 901 13 316 565
dont les transports départementaux 603 901 616 565
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 8 179 9 994
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 413 7 470
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
525 510
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 440
15
06 - Alpes-Maritimes
Autorité organisatrice Conseil Général des Alpes-Maritimes
Adresse Direction des Transports - route de Grenoble - BP 3007 - 06201 NICE Cedex 3
Téléphone 04 97 18 60 00 Télécopie 04 97 18 66 66
Population
Population millésimée 2009 1 094 596 habitants (*)
dont population hors PTU 61 946 habitants (*)
Population scolaire 183 104 élèves
Superficie 4 298,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 8 8 13 13 13
Nombre de kilomètres annuel 12 000
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 17 26 35 35 15 15
Nombre de kilomètres annuel 604 592
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 11 11 11 7 7
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 70 70 72 84 84
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 50 50 44 44 52 52
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
16
06 - Alpes-Maritimes
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 11 318 11 233 9 306 12 255 11 340 7 818
transportés sur SRO 6 213 6 490 4 801 7 634 5 639 4 837
transportés sur SATPS 3 089 2 981 3 042 2 600 2 722 2 747
transportés sur SNCF 1 502 1 295 1 057 1 030 979 950
allocataires 514 467 464 365 300 679
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 623 596 1 146 687 732
Elèves handicapés 596 541 671 643 691
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 1 350 9 930 2 300 75 706 150 1 450
dont les transports départementaux 1 350 1 277 2 300 2 919 150 1 450
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 35 265 36 774 17 166 411 15 211
Total transport pour l'année civile 44 63 10 177
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
22 400 24 150 21 33 25 000
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
9 724 9 701 8 166 409 10 289
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
33 48 10 177
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
249 223 122
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 710 2 700 2
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
4
Recettes
d'investissements 50
de fonctionnements
17
07 - Ardèche
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Ardèche
Adresse Hôtel du Département - quartier La Chaumette - 07000 PRIVAS Cedex
Téléphone 04 75 66 77 07 Télécopie 04 75 66 77 77
Population
Population millésimée 2009 323 516 habitants (*)
dont population hors PTU 260 087 habitants (*)
Population scolaire 57 952 élèves
Superficie 5 528,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 31 31 15 12 11 11
Nombre de kilomètres annuel 4 460 4 334 4 420 4 336 4 068 1 153
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 58 57 56 56 53 118
Nombre de kilomètres annuel 3 412 4 024 4 110 4 325 4 325 5 450
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 20 20 19
Nombre de kilomètres annuels 80 95 125
Desserte par les SALD
Nombre de communes 55 75 75
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 89
Communes ou regroupements
Nombre 89 89 16 16 13 12
Pourcentage des kilomètres annuels 97 99 11
Associations
Nombre 2
Pourcentage des kilomètres annuels 2
Etablissements scolaires
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 1 1
18
07 - Ardèche
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 18 519 20 285 18 470 20 343 19 312 17 006
transportés sur SRO 9 999 9 821 10 801 10 075 9 800 9 307
transportés sur SATPS 8 400 9 073 9 805 9 994 9 137 9 464
transportés sur SNCF 75 51 30 353 475 191
allocataires 1379 1361 763 1025 973 889
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 820 2 225 2 166 1 919 1 393 1 274
Elèves handicapés 128 158 172 181 212 232
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 197 95 1 033 375
dont les transports départementaux 197 95 1 033 270
dont achat de matériel roulant 18
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 21 978 23 638 24 642 23 473 24 280 24 923
Total transport pour l'année civile 24 642 23 473 24 280 24 923
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
19 915 21 402 23 212 23 115 23 003 23 625
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
23 212 23 115 23 003 23 625
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
970 960
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
920 1 100 1 100 1 300 1 150 1 460
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 100 1 300 1 150 1 460
Recettes
d'investissements 26 375
de fonctionnements 2 078 2 240 6 535 7 044 5 355 24 663
19
08 - Ardennes
Autorité organisatrice Conseil Général des Ardennes
Adresse Hôtel du Département - place de la Préfecture - 08011 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Téléphone 03 24 59 60 60 Télécopie 03 24 37 76 76
Population
Population millésimée 2009 291 717 habitants (*)
dont population hors PTU 221 693 habitants (*)
Population scolaire 52 546 élèves
Superficie 5 229,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 5 1 2
Nombre de kilomètres annuel 2 109 6 384 6 384 2 746 3 137
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 42 47 47 52 50
Nombre de kilomètres annuel 6 400 3 399
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 39
Desserte par les SALD
Nombre de communes 450 27 27
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 20 20 20 20 20
Pourcentage des kilomètres annuels 81.2 81.2 81.2 81.2
Associations
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 6.8 6.8 6.8 6.8
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 12 12 12 12
20
08 - Ardennes
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 20 220 18 322 18 322 18 620
transportés sur SRO 4 940 20 301 20 301
transportés sur SATPS 11 917 1
transportés sur SNCF 1 576 1
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 898 1 896 1 896 1 481
Elèves handicapés 90 85 85 101
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport
dont les transports départementaux
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 12 419 16 142 11 429
Total transport pour l'année civile 16 142
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 508 15 405 11 429
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
15 405
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
491 405
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
405
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
420
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
21
09 - Ariège
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Ariège
Adresse 5, rue Cap de la Ville - 09000 FOIX
Téléphone 05 61 02 09 09 Télécopie 05 61 02 78 41
Population
Population millésimée 2009 156 701 habitants (*)
dont population hors PTU 156 701 habitants (*)
Population scolaire 24 809 élèves
Superficie 4 889,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 8 8
Nombre de kilomètres annuel 1 950 1 950
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 45 45 45
Nombre de kilomètres annuel 3 100 3 100
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 16 16
Nombre de kilomètres annuels 80 80 150
Desserte par les SALD
Nombre de communes 203 203 250
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 99 99
Communes ou regroupements
Nombre 6 5 5
Pourcentage des kilomètres annuels 0.7 0.7
Associations
Nombre 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.3 0.3
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
22
09 - Ariège
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 7 612 7 182 4 123
transportés sur SRO 3 110 2 984 4 118
transportés sur SATPS 4 478 4 311 2 331
transportés sur SNCF 24 27 31
allocataires 199 168 1352
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 201 1 250 1 158
Elèves handicapés 68 76 100
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 2 2
dont les transports départementaux 2 2
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 6 709 6 936
Total transport pour l'année civile 7 929
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
5 809 5 999
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
7 419
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
475 475
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
440
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
221 250
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
450
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 620 617 701
23
10 - Aube
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Aube
Adresse Hôtel du Département - Transports Départementaux - 10, rue Georges Clémenceau - B.P 394 -10026 TROYES Cedex
Téléphone 03 25 42 49 70 Télécopie 03 25 42 49 76
Population
Population millésimée 2009 311 676 habitants (*)
dont population hors PTU 181 643 habitants (*)
Population scolaire 54 660 élèves
Superficie 6 004,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 3 4
Nombre de kilomètres annuel 1 800 1 800 1 246
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 15 14 24
Nombre de kilomètres annuel 3 770 3 700
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 1
Nombre de kilomètres annuels 2 2 5 2
Desserte par les SALD
Nombre de communes 25 25 5
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 9 9 100
Communes ou regroupements
Nombre 20 20
Pourcentage des kilomètres annuels 91 91
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
24
10 - Aube
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 16 304 16 674 16 850 17 457
transportés sur SRO 2 314 2 266
transportés sur SATPS 13 653 14 053
transportés sur SNCF 317 335
allocataires 20 20
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 993 913 870
Elèves handicapés 131 140 172
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 2 2
dont les transports départementaux 2 2
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 14 206 15 044
Total transport pour l'année civile 16 000
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
26 26
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
12 899 13 608
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
16 000
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
330 305
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
645 785
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 26 26
25
11 - Aude
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Aude
Adresse rue Moulin de la Seigne - 11855 CARCASSONNE Cedex 9
Téléphone 04 68 11 68 11 Télécopie 04 68 11 68 97
Population
Population millésimée 2009 363 420 habitants (*)
dont population hors PTU 180 086 habitants (*)
Population scolaire 59 890 élèves
Superficie 6 139,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 22 22 10 11 11 11
Nombre de kilomètres annuel 2 353 2 353 2 190
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 100 86 113 117 119 116
Nombre de kilomètres annuel 5 182 1 621 9
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 3 3 5 5 8
Nombre de kilomètres annuels 13 21 30 32
Desserte par les SALD
Nombre de communes 40 41 71 71 114
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100
Communes ou regroupements
Nombre 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 100 100 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
26
11 - Aude
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 16 680 16 354 16 406 14 020 14 077 14 882
transportés sur SRO 9 845 9 644 9 980 7 490 7 567 7 803
transportés sur SATPS 6 671 6 251 6 549 6 203 6 459 6 867
transportés sur SNCF 54 121 135 96 90 80
allocataires 210 163 150 1356 1348 1252
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 340 1 145 1 147 1 219 1 152 1 142
Elèves handicapés 54 66 13 86 98 145
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 293 417 250 175 292 223
dont les transports départementaux 293 417 250 175 292 223
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 12 536 13 060 14 243 15 720 243 15 953
Total transport pour l'année civile 666 16 000 16 667 16 851
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
147 140
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 531 12 095 12 826 13 856 13 765
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
14 107 15 235 14 360
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
290 239 232 258 243 224
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
258 243 243
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
481 503 357 422 768
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
450 476 683
Recettes
d'investissements 250
de fonctionnements 1 719 1 932 15 155 18 540 19 109
27
12 - Aveyron
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Aveyron
Adresse Direction des Services Techniques - Route du Monastère - CS10024 - 12450 RODEZ Cedex
Téléphone 05 65 59 34 80 Télécopie 05 65 73 64 72
Population
Population millésimée 2009 288 634 habitants (*)
dont population hors PTU 191 923 habitants (*)
Population scolaire 44 407 élèves
Superficie 8 735,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 22 20 20 20
Nombre de kilomètres annuel 1 609 1 610 1 610 1 610
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 249 255
Nombre de kilomètres annuel 52 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 74 42 42 41
Nombre de kilomètres annuels 463 470 470 483
Desserte par les SALD
Nombre de communes 226 248 248 254
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 82
Communes ou regroupements
Nombre 106
Pourcentage des kilomètres annuels 18
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
28
12 - Aveyron
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 11 407 11 168 11 746
transportés sur SRO 2 611 3 280 3 651
transportés sur SATPS 7 798 7 865 8 095
transportés sur SNCF 152 162 217
allocataires 590 584 540
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 980
Elèves handicapés 98 100 120
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 5 5 221
dont les transports départementaux 5 5 221
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 17 990 59 990
Total transport pour l'année civile 49 400
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 946 5 110 5 050 4 870
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
10 951 9 211
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 284 863
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
460 516
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 31
de fonctionnements 3 536 4 292
29
13 - Bouches-du-Rhône
Autorité organisatrice Conseil Général des Bouches du Rhône
Adresse LES DOCKS - Atrium 10.2 4ème étage - 10 Place de Joliette - 13566 MARSEILLE Cedex 02
Téléphone 04 91 21 13 13 Télécopie 04 91 21 14 99
Population
Population millésimée 2009 1 995 094 habitants (*)
dont population hors PTU 94 445 habitants (*)
Population scolaire 365 642 élèves
Superficie 5 087,5 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 22 19 23 23 14 14
Nombre de kilomètres annuel 13 950 14 251 14 556 15 258
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 18 18 17 21 21 22
Nombre de kilomètres annuel 5 880 2 474
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
30
13 - Bouches-du-Rhône
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 14 827 15 122 15 133 16 033 15 630 16 700
transportés sur SRO 4 682 82 1 500 1 500 1 500
transportés sur SATPS 9 000 13 580 13 900 13 900 14 129 14 731
transportés sur SNCF 436 440 450 450 788 128
allocataires 709 1100 1050 1050 483 341
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 866 900 900
Elèves handicapés 600 700 950 900 1 035 1 300
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 5 207 70 89 400 65 700 67 000
dont les transports départementaux 3 260 70 75 900 52 200 67 000
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 30 878 104 061 23 700 25 850 25 370 14 190
Total transport pour l'année civile 26 850 23 591 20 750
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
3 500 19 568
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
38 590 40 145 42 600 46 600
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
15 118 16 056 16 700 17 850 17 070 7 190
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
18 850 16 591 13 750
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
560 560 700 200
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
200
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
5 650 5 650 6 300 6 000 6 500 7 000
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
6 000 7 000 7 000
Recettes
d'investissements 20 990
de fonctionnements 6 500 17 023 20 010 20 010 18 000 17 800
31
14 - Calvados
Autorité organisatrice Conseil Général du Calvados
Adresse 23, Boulevard Bertrand - 14035 CAEN Cedex
Téléphone 02 31 57 14 14 Télécopie 02 31 57 14 94
Population
Population millésimée 2009 697 054 habitants (*)
dont population hors PTU 399 522 habitants (*)
Population scolaire 126 503 élèves
Superficie 5 547,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuel 7 751 7 787 7 712 7 475 7 475
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 79 76 73 73 73
Nombre de kilomètres annuel 4 320 4 448 4 133 4 133 4 133
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 330 335 334 348 348
Desserte par les SALD
Nombre de communes 537 531 537 537 537
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 92 92 91 91 91
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
32
14 - Calvados
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 30 537 30 547 36 868 36 749 36 749
transportés sur SRO 12 945 13 180 13 188 13 262 13 262
transportés sur SATPS 17 075 17 127 17 376 16 962 16 962
transportés sur SNCF 517 540 522 508 508
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 534 452 482 359 359
Elèves handicapés 251 271 341 392 392
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 3 783 917 5 721 3 433 3 433
dont les transports départementaux 3 783 917 5 721 3 433 3 433
dont achat de matériel roulant 3 751 915 5 681 3 255 3 255
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 30 059 30 291 25 783 25 420 25 420
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
3 417 3 598
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
5 715 5 775 5 775
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
20 845 20 618 23 196 24 228 24 228
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
156 132 129 97 97
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 082 1 094
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 468 770 394 394
de fonctionnements 1 482 1 492 1 652 1 544 1 544
33
15 - Cantal
Autorité organisatrice Conseil Général du Cantal
Adresse Hôtel du Département - 28, avenue Gambetta - 15015 AURILLAC Cedex
Téléphone 04 71 46 22 49 Télécopie 04 71 46 59 82
Population
Population millésimée 2009 154 354 habitants (*)
dont population hors PTU 97 963 habitants (*)
Population scolaire 21 648 élèves
Superficie 5 726,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 14 13 12 12 11 11
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 152 151 158 106 85 81
Nombre de kilomètres annuel 4 012 4 012 3 245 1 089
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 31 31
Nombre de kilomètres annuels 120 125
Desserte par les SALD
Nombre de communes 101 101
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 132 131 132 120 120 116
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 16 15 11 11 11 10
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 3 3 5 5 3 3
Pourcentage des kilomètres annuels
34
15 - Cantal
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 5 032 4 960 4 176 4 422 4 529 4 831
transportés sur SRO 700 669 993 1 050 1 049 1 024
transportés sur SATPS 4 423 4 391 3 704 3 675 3 648 3 914
transportés sur SNCF 87 71 88 174 174 150
allocataires 304 277 221 669 668 598
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 865 769 843 846 711
Elèves handicapés 112 112 108 147 148 162
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 47 8 000
dont les transports départementaux 47 80
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 5 443 6 266 5 192
Total transport pour l'année civile 1 158 7 722 8 035 8 422
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
187 195
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 588 1 698 1 840 1 989
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
4 765 5 601 5 192
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
7 069 7 388 7 843
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
120 95
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
74 68
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
360 362
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
507 579
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 935 1 162 1 266 1 312 1 373
35
16 - Charente
Autorité organisatrice Conseil Général de la Charente
Adresse Service des Transports - 31, boulevard Emile Roux - 16917 ANGOULEME Cedex 9
Téléphone 05 45 22 80 08 Télécopie 05 45 90 75 25
Population
Population millésimée 2009 363 913 habitants (*)
dont population hors PTU 218 847 habitants (*)
Population scolaire 57 064 élèves
Superficie 5 956,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 3
Nombre de kilomètres annuel 2 555 2 616 2 464
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 36 30 9
Nombre de kilomètres annuel 5 377 5 218 2 991
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 16 16 16
Desserte par les SALD
Nombre de communes 2 2 2
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 55.8 59.5 57.95
Communes ou regroupements
Nombre 193 172 166
Pourcentage des kilomètres annuels 39.2 36.3 36.81
Associations
Nombre 3
Pourcentage des kilomètres annuels 1.74
Etablissements scolaires
Nombre 4 4 1
Pourcentage des kilomètres annuels 5 4.2 3.5
36
16 - Charente
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 15 051 14 710 9 231
transportés sur SRO 2 504 2 334 2 549
transportés sur SATPS 11 780 11 664 6 476
transportés sur SNCF 220 225 212
allocataires 304 244 169
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 223 2 134 175
Elèves handicapés 43 54 127
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 530 62 34
dont les transports départementaux 372 47 34
dont achat de matériel roulant 158 15
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 12 669 12 930
Total transport pour l'année civile 12 235
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
855 998
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
859
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
10 566 10 875
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
10 040
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
356 322
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
283
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
121 274
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
518
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 739 2 270 59
37
17 - Charente-Maritime
Autorité organisatrice Conseil Général de la Charente-Maritime
Adresse 85, boulevard de la République - 17076 LA ROCHELLE Cedex 9
Téléphone 05 46 31 70 00 Télécopie 05 46 31 17 17
Population
Population millésimée 2009 634 928 habitants (*)
dont population hors PTU 311 086 habitants (*)
Population scolaire 100 434 élèves
Superficie 6 863,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 8 8 8 9
Nombre de kilomètres annuel 2 373 5 460 5 832
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 34 34 99 106 105 105
Nombre de kilomètres annuel 4 118 4 200 2 307 2 425 2 420
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 72 45 117
Desserte par les SALD
Nombre de communes 18 60 398
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 43 42 44 42 41 37
Pourcentage des kilomètres annuels 100 100 100 100
Associations
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
38
17 - Charente-Maritime
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 29 713 29 600 30 073 28 405 22 491 23 740
transportés sur SRO 16 346 16 823 16 982 20 621 19 543 21 771
transportés sur SATPS 12 877 13 753 15 149 8 947 4 112 3 618
transportés sur SNCF 168 171 181 1 049 975 455
allocataires 38 39 37 3 1 1
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 221 2 322 2 214 2 177 2 140 2 085
Elèves handicapés 405 474 507 530 584 601
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 67 37 205 136 268
dont les transports départementaux 67 37 205 136 268
dont achat de matériel roulant 23 37 12 12
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 26 684 26 458 25 625 28 547 29 943 23 440
Total transport pour l'année civile 27 471 28 547 29 943 23 440
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
3 828 8 809
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
21 562 21 156 21 021 21 101 22 024 15 516
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
19 502 21 101 22 024 15 516
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 314 1 421 1 480 172 498 735
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 195 172 498 735
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 731 2 075 2 150 2 351 2 439 2 663
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 308 2 351 2 439 2 663
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 802 785 1 925 1 279 1 233 1 289
39
18 - Cher
Autorité organisatrice Conseil Général du Cher
Adresse place Marcel Plaisant - 18023 BOURGES Cedex
Téléphone 02 48 25 25 05 Télécopie 02 48 25 25 06
Population
Population millésimée 2009 319 423 habitants (*)
dont population hors PTU 168 722 habitants (*)
Population scolaire 50 267 élèves
Superficie 7 235,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 2 2 2
Nombre de kilomètres annuel 1 159 1 177
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 21 21 34 34
Nombre de kilomètres annuel 26 3 150 3 150
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 18 17 9 9 9
Nombre de kilomètres annuels 228 160 179
Desserte par les SALD
Nombre de communes 248 148 259 259
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 38 38 38 37 37
Pourcentage des kilomètres annuels 99.5 99.5
Associations
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.5 0.5
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
40
18 - Cher
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 13 728 14 102 13 349 14 384 14 384
transportés sur SRO 2 360 2 732 3 000 3 000
transportés sur SATPS 11 349 11 433 13 349 11 470 11 470
transportés sur SNCF 467 656 600 721 721
allocataires 138 122 199 784 784
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 106 1 388 86 86
Elèves handicapés 78 75 144 144
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 176 414 137 368
dont les transports départementaux 176 414 137 368
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 11 542 722 14 733 13 478
Total transport pour l'année civile 15 310 13 698 13 809
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
705 1 292
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
3 212 3 543
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
9 447 12 830 12 519
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
12 601 13 698 13 809
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
224 337 113 103
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
250
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
353 385 812 820
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
665
Recettes
d'investissements 290 290
de fonctionnements 229 538
41
19 - Corrèze
Autorité organisatrice Conseil Général de la Corrèze
Adresse Hôtel du Département - 9, rue René et Emile Fage - BP 199 - 19005 TULLE Cedex
Téléphone 05 55 93 70 00 Télécopie 05 55 93 70 82
Population
Population millésimée 2009 252 116 habitants (*)
dont population hors PTU 154 584 habitants (*)
Population scolaire 37 552 élèves
Superficie 5 856,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
42
19 - Corrèze
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 17 015
transportés sur SRO
transportés sur SATPS
transportés sur SNCF
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes
Elèves handicapés
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport
dont les transports départementaux
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 14 222
Total transport pour l'année civile 14 155
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
2 768
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 292
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
13 238
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
13 184
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
984
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
971
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
43
21 - Côte-d'Or
Autorité organisatrice Conseil Général de la Côte d'Or
Adresse Hôtel du Département - 53 bis, rue de la Préfecture - BP 1601 - 21035 DIJON Cedex
Téléphone 03 80 63 66 00 Télécopie 03 80 74 46 87
Population
Population millésimée 2009 538 259 habitants (*)
dont population hors PTU 240 092 habitants (*)
Population scolaire 90 264 élèves
Superficie 8 763,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 4
Nombre de kilomètres annuel 2 973 2 971 3 823 2 953
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 42 27 24
Nombre de kilomètres annuel 3 745 3 253 3 269
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 2 3
Nombre de kilomètres annuels 79
Desserte par les SALD
Nombre de communes 80 29 115
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
44
21 - Côte-d'Or
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 26 318 24 114 24 262 22 182
transportés sur SRO 6 375 5 530 5 884
transportés sur SATPS 17 729 16 023 16 477
transportés sur SNCF 2 214 2 136 2 150
allocataires 3759 2257 1836
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 789 2 265 2 315
Elèves handicapés 129 168 212
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 90 194 2 755
dont les transports départementaux 90 194 1 505
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 27 149 22 982
Total transport pour l'année civile 18 232 22 885
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
3 748 8 675 8 601
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
8 675 8 837
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
22 076 21 871
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
18 232 21 658
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
358 701
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
702
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
543
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 314 311
de fonctionnements 1 582 28 249 29 356
45
22 - Côtes-d'Armor
Autorité organisatrice Conseil Général des Côtes d'Armor
Adresse Service des Transports - 9, place du Général de Gaulle - BP 2373 - 22023 SAINT BRIEUCCEDEX 1
Téléphone 02 96 62 63 26 Télécopie 02 96 62 80 71
Population
Population millésimée 2009 608 356 habitants (*)
dont population hors PTU 371 714 habitants (*)
Population scolaire 105 196 élèves
Superficie 6 877,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 6 6 6
Nombre de kilomètres annuel 2 571 2 571 2 530 2 633 2 700 2 771
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 28 28 109 105 123
Nombre de kilomètres annuel 7 020 7 200 8 290 8 290 8 295 7 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 21
Nombre de kilomètres annuels 6 760 788 736
Desserte par les SALD
Nombre de communes 21 180 222 147
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 85 85 85 85 85
Communes ou regroupements
Nombre 40 40 40 40
Pourcentage des kilomètres annuels 11 11 11
Associations
Nombre 1 1 5 5
Pourcentage des kilomètres annuels 1 1 1
Etablissements scolaires
Nombre 6 6 8 8
Pourcentage des kilomètres annuels 3 3 3
46
22 - Côtes-d'Armor
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 24 700 24 870 25 000 26 500 26 400 26 830
transportés sur SRO 6 900 6 980 6 700 7 200 7 526
transportés sur SATPS 17 000 17 000 17 410 18 000 18 150
transportés sur SNCF 600 670 670 600 669
allocataires 200 220 220 4400 4020
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 4 160 4 242 4 210 4 200 3 925
Elèves handicapés 320 334 356 420 484
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 355 380 620 814 549
dont les transports départementaux 355 380 620 814 549
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 17 686 23 042 21 514 20 710 21 745
Total transport pour l'année civile 19 454
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
3 392 3 724
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
3 600
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
15 895 17 690 17 670 17 450 18 120
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
17 810
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
319 360 344 360 315
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
344
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 200 1 300 1 300 1 730 2 100
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 300
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 742 1 950 1 930 2 495 3 696
47
23 - Creuse
Autorité organisatrice Conseil Général de la Creuse
Adresse 14, Avenue Pierre LEROUX - BP 250 - 23011 GUERET Cedex
Téléphone 05 44 30 27 23 Télécopie 05 44 30 27 41
Population
Population millésimée 2009 128 435 habitants (*)
dont population hors PTU 128 435 habitants (*)
Population scolaire 16 890 élèves
Superficie 5 565,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 12 13 10 10 10
Nombre de kilomètres annuel 634 634 650 610 580
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 31 21 26 26 21
Nombre de kilomètres annuel 3 990 5 475 4 000 3 900 3 900
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 12 14 20 20 20
Nombre de kilomètres annuels 55 60 65 65 65
Desserte par les SALD
Nombre de communes 40 37 50 50 50
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 9 10 10 10 10
Communes ou regroupements
Nombre 117 106 106 103 103
Pourcentage des kilomètres annuels 90 90 90 90 90
Associations
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels 1
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
48
23 - Creuse
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 7 463 7 451 7 500 7 500 7 500
transportés sur SRO 720 680 1 500 1 500 1 500
transportés sur SATPS 7 100 7 090 6 700 6 700 6 700
transportés sur SNCF 60 50 300 300 300
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 920 718 1 000 1 000 1 000
Elèves handicapés 75 64 80 99 100
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 32 147 75 75 75
dont les transports départementaux 32 147 75 75 75
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 8 117 7 879 8 530 8 230 8 330
Total transport pour l'année civile 8 230 8 330
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
900 900 900
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
900 900
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 130 7 490 8 000 7 800 7 300
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
7 800 7 300
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
720 107 400 400 500
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
400 500
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
260 230 300 300 500
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
300 500
Recettes
d'investissements 60 60 60
de fonctionnements 853 980 8 830 8 530 8 530
49
24 - Dordogne
Autorité organisatrice Conseil Général de Dordogne
Adresse 2, rue Paul Louis Courier - 24019 PERIGUEUX Cedex
Téléphone 05 53 02 20 20 Télécopie 05 53 08 88 27
Population
Population millésimée 2009 424 456 habitants (*)
dont population hors PTU 309 772 habitants (*)
Population scolaire 61 984 élèves
Superficie 9 060,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 7 8 8 8
Nombre de kilomètres annuel 844 1 142
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 158 150 280 258 242
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2 3 3 3
Nombre de kilomètres annuels 48
Desserte par les SALD
Nombre de communes 18 23
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 190 190 183 197 176
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 2 2 2 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
50
24 - Dordogne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 18 793 18 960 17 606 19 736 18 426 18 841
transportés sur SRO 2 583 2 012 2 016 2 134 2 156
transportés sur SATPS 16 088 16 770 16 712 17 134 17 231
transportés sur SNCF 736 690 1 383 1 615 1 507
allocataires 2294 2180 1783 1220 762
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 808 1 800 1 021 802 648
Elèves handicapés 172 169 200 245 258
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 50 153
dont les transports départementaux 50 153
dont achat de matériel roulant 30
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 14 300 14 227 12 741 15 880 16 043
Total transport pour l'année civile 11 964 15 787 16 237
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
9 259 5 737 993 990
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
5 737 993 990
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
13 257 13 657 11 673 15 640 15 507
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
11 422 15 547 15 701
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
291 77 90 62 55
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
90 62 55
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
439
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 5 279
de fonctionnements 2 208 2 606 2 428 2 768
51
25 - Doubs
Autorité organisatrice Conseil Général du Doubs
Adresse 7, avenue de la Gare d'Eau - 25031 BESANCON Cedex
Téléphone 03 81 25 81 25 Télécopie 03 81 25 81 01
Population
Population millésimée 2009 539 992 habitants (*)
dont population hors PTU 218 064 habitants (*)
Population scolaire 96 927 élèves
Superficie 5 233,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 2 2
Nombre de kilomètres annuel 596 596
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 29 30 27 16
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 11 14 14
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 11 13 13 13
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
52
25 - Doubs
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 23 979 24 717 23 730 23 769
transportés sur SRO 2 658 3 525 257
transportés sur SATPS 19 945 22 754 25 370 26 114
transportés sur SNCF 908 1 857 1 935 1 656
allocataires 584 1719 2162 952
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 866 4 011 3 896 4 038
Elèves handicapés 297 325 354 413
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 10 7
dont les transports départementaux 10 7
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 20 349
Total transport pour l'année civile 23 147 23 186
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
252 768 686
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
17 356
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
17 783 15 940
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 490
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 338 1 470
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 208
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 496
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 154 121 215 336
53
26 - Drôme
Autorité organisatrice Conseil Général de la Drôme
Adresse 26, avenue du Président Herriot - 26026 VALENCE Cedex 9
Téléphone 04 75 79 26 26 Télécopie 04 75 42 08 40
Population
Population millésimée 2009 497 487 habitants (*)
dont population hors PTU 245 516 habitants (*)
Population scolaire 91 301 élèves
Superficie 6 530,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 13 2 13 14 14
Nombre de kilomètres annuel 4 299 4 799 3 500 4 381 4 842
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 60 60 57 93 93
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 12 14 10 14 14 15
Nombre de kilomètres annuels 265 285 220 119 308
Desserte par les SALD
Nombre de communes 158 158 170 170 200
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 95 95 86 86 86
Communes ou regroupements
Nombre 15 15 10 13
Pourcentage des kilomètres annuels 5 5 13 13 13
Associations
Nombre 5 5 3 3
Pourcentage des kilomètres annuels 1 1 1
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
54
26 - Drôme
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 22 223 21 966 25 310 22 647 22 511 22 619
transportés sur SRO 12 956 12 838 2 649 13 098 13 035 13 657
transportés sur SATPS 9 434 9 004 21 318 9 697 9 670 9 032
transportés sur SNCF 298 303 879 1 638 1 519 1 459
allocataires 1187 1144 469 2291 1861 1682
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 073 3 120 3 435 2 597 2 462 2 363
Elèves handicapés 280 290 314 345 384 429
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 887 1 195 1 231 792
dont les transports départementaux 448 224 1 231 792
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 23 497 24 185 13 743 24 311 25 339
Total transport pour l'année civile 29 012 20 737 24 509 25 382
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
980 1 019 1 207 1 070
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 207 1 070
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
18 397 18 913 12 246 21 989 21 471
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
18 874 19 236 21 948 21 514
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 523 1 577 755 1 543 1 674
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 336 750 1 490 1 674
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 390 1 280
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 097 1 108 158 1 457 1 582
55
27 - Eure
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Eure
Adresse boulevard Georges Chauvin - 27021 EVREUX Cedex
Téléphone 02 32 31 50 50 Télécopie 02 32 33 68 00
Population
Population millésimée 2009 599 181 habitants (*)
dont population hors PTU 363 514 habitants (*)
Population scolaire 114 337 élèves
Superficie 6 039,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 4 4 4 4 4
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 40 37 113
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 52 155
Desserte par les SALD
Nombre de communes 10 199 199
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 39 44 61 43 43
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
56
27 - Eure
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 26 336 35 769 26 554 26 738 28 310 28 720
transportés sur SRO 6 613 7 094 7 100 5 560 6 200 6 124
transportés sur SATPS 19 723 28 786 27 650 27 842 28 400 28 830
transportés sur SNCF 989 519 861 858 900 980
allocataires 881
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 920 1 069 1 096 1 104 90 110
Elèves handicapés 466 456 572 660
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 124 79 700 79 700 113 616
dont les transports départementaux 124 79 700 79 700 113 616
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 33 702 1 720430
Total transport pour l'année civile 31 807 30 651 30 651 31 291
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
8 380
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
8 813 8 813 9 400
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
22 210 22 585
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
29 105 28 597 28 597 29 332
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
169
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
225 220 220 14
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 199 2 060
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 477 2 662 2 662 2 800
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 744 686 756 28 800 28 800 15 470
57
28 - Eure-et-Loir
Autorité organisatrice Conseil Général d'Eure-et-Loir
Adresse 1, place Châtelet - 28026 CHARTRES Cedex
Téléphone 02 37 20 10 10 Télécopie 02 37 20 10 90
Population
Population millésimée 2009 436 966 habitants (*)
dont population hors PTU 241 730 habitants (*)
Population scolaire 81 042 élèves
Superficie 5 880,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 5 1
Nombre de kilomètres annuel 5 629 6 495 6 495 6 691
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 129 125 193 177 167 101
Nombre de kilomètres annuel 4 052 4 100 2 926 5 219 5 466 5 261
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 61 97 162 196 243
Desserte par les SALD
Nombre de communes 137 209 209 332 332
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 126 122 111 104 101 102
Pourcentage des kilomètres annuels 97.7 97.6 97.9
Associations
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.8 0.8 0.3
Etablissements scolaires
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 1.5 1.6 1.8
58
28 - Eure-et-Loir
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 23 656 24 344 23 424 25 700 8 099
transportés sur SRO 6 746 7 234 6 009 5 893 8 568
transportés sur SATPS 15 136 15 531 15 035 14 996 17 901
transportés sur SNCF 1 774 1 579 1 483 2 220 2 084
allocataires 27 10 147
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 668 1 726 1 789
Elèves handicapés 60 221 222 255 469
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 2 681 1 633 69 3 318
dont les transports départementaux 2 681 1 633 69 3 318
dont achat de matériel roulant 1 600 3 270
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 12 791 14 234 11 581 13 987 17 426
Total transport pour l'année civile 15 982 11 325
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
5
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
13 413
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 573 12 511 10 895 11 325 12 021
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
12 116 11 325
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
666 675 686 729 3 455
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
552 1 048
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 183 858 17 287
59
29 - Finistère
Autorité organisatrice Conseil Général du Finistère
Adresse 8, rue de Kerhuel - 29196 QUIMPER Cedex
Téléphone 02 98 76 24 71 Télécopie 02 98 76 20 71
Population
Population millésimée 2009 925 442 habitants (*)
dont population hors PTU 440 671 habitants (*)
Population scolaire 161 405 élèves
Superficie 6 733,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 14 14 11 11 11 14
Nombre de kilomètres annuel 5 592 5 502 5 600 5 700 5 700 9 760
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 57 57 57 29 29
Nombre de kilomètres annuel 5 955 5 960 6 000 6 000 6 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 3 7 7 7
Nombre de kilomètres annuels 33 33 40 50 50 50
Desserte par les SALD
Nombre de communes 7 7 9 40 40 40
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 17.3 17.3 17 17
Communes ou regroupements
Nombre 111 111 98 98 98 50
Pourcentage des kilomètres annuels 74.7 74.7 75 75 93.3
Associations
Nombre 21 21 18 18 16 4
Pourcentage des kilomètres annuels 8 8 8 8 6.7
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
60
29 - Finistère
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 23 789 24 854 24 455 25 150 25 390 24 700
transportés sur SRO 9 814 10 039 10 091 11 600 11 750 10 400
transportés sur SATPS 13 975 13 920 13 880 14 300 14 290 14 300
transportés sur SNCF 480 504 484 470 450 420
allocataires 115 391 619 1200 395 400
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 207 2 424 1 184 1 200 1 100 1 100
Elèves handicapés 566 591 619 620 622 700
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 2 751 191 223 855 820 6 776
dont les transports départementaux 2 740 181 223 855 620 785
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 26 007 27 383 22 728 30 610 26 293 27 307
Total transport pour l'année civile 24 635 32 625 27 976 30 683
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
2 011 2 017 1 861 3 495 3 600
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 213 2 929
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
20 299 21 042 22 335 27 178 22 763 23 807
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
24 242 29 193 24 575 26 769
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
419 627 227 267 280 220
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
227 267 324 189
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
3 266 3 684 166 4 170
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
166 4 170
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 2 990 3 215 3 403 1 850 14 630
61
2A - Corse-du-Sud
Autorité organisatrice Conseil Général de Corse-du-sud
Adresse Hôtel du Département - Palais Lantivy - cours Napoléon - BP 414 - 20183 AJACCIO Cedex
Téléphone 04 95 29 10 00 Télécopie 04 95 51 00 99
Population
Population millésimée 2009 143 724 habitants (*)
dont population hors PTU 64 650 habitants (*)
Population scolaire 21 624 élèves
Superficie 4 014,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 18 18 15 15 15
Nombre de kilomètres annuel 821 821
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 30 30 1 2 30
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 10 10 11 11
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
62
2A - Corse-du-Sud
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 4 200 4 700 4 389 4 030 3 500
transportés sur SRO
transportés sur SATPS 4 200 4 700 3 500
transportés sur SNCF
allocataires 84 29 30 40
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 92 68 150 82
Elèves handicapés 8 8 30
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport
dont les transports départementaux
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 8 752 8 601 11 040 10 946 11 012 10 170
Total transport pour l'année civile 100 94
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
350 350 350 266 350 900
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 366 7 764 7 590 7 627 7 636 7 800
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
377 100 57 70
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
100 94
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
359 87 200
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
63
30 - Gard
Autorité organisatrice Conseil Général du Gard
Adresse Hôtel du Département - rue Guillemette - 30044 NIMES Cedex 9
Téléphone 04 66 76 76 76 Télécopie 04 66 76 06 42
Population
Population millésimée 2009 718 181 habitants (*)
dont population hors PTU 357 236 habitants (*)
Population scolaire 130 832 élèves
Superficie 5 852,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 19 19 15 15 1 1
Nombre de kilomètres annuel 11 500 12 642
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 51 48 18 122 153
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 100 77 77 75 75 75
Pourcentage des kilomètres annuels 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
64
30 - Gard
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 26 159 22 876 22 608 24 966 16 504 21 627
transportés sur SRO 12 765 10 231 10 332 10 648 17 000 23 589
transportés sur SATPS 12 756 12 042 12 248 12 394
transportés sur SNCF 225 252 270 275 220 269
allocataires 413 351 311 348 531
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 045 1 987 1 913 1 924 1 500 1 552
Elèves handicapés 317 353 335 311 350 410
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 16 16 1 276 1 306
dont les transports départementaux 16 16 1 276 1 306
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 22 905 21 235 21 374 23 868 45 162 48 275
Total transport pour l'année civile 36 999 24 980 34 714 49 924
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
21 148 19 460 21 374 23 126 36 963 39 460
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
22 079 16 549 34 035 40 194
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
797 775 742 819 815
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
820 820 679 792
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
960 1 000 1 270
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 420 400 942
65
31 - Haute-Garonne
Autorité organisatrice Conseil Général de Haute-Garonne
Adresse 1, boulevard de la Marquette - 31090 TOULOUSE Cedex 9
Téléphone 05 34 33 32 31 Télécopie 05 34 33 30 28
Population
Population millésimée 2009 1 254 347 habitants (*)
dont population hors PTU 360 259 habitants (*)
Population scolaire 215 592 élèves
Superficie 6 309,3 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 13 13 13 13 12
Nombre de kilomètres annuel 4 193 4 173 4 320 4 660 5 125 5 311
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 73 69 65 64 59 197
Nombre de kilomètres annuel 10 401 10 546 5 167 5 151 6 530
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 19 19
Nombre de kilomètres annuels 212 206 208 193 178
Desserte par les SALD
Nombre de communes 234 234 234 241 246
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 96.8 96.4 94.3 94.3 96.3
Communes ou regroupements
Nombre 1 2 2 2 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.3 0.2 0.2
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 9 8 9 9 9 7
Pourcentage des kilomètres annuels 3.2 3.3 5.5 5.5 3.7
66
31 - Haute-Garonne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 73 130 73 793 70 174 70 574 69 761 73 737
transportés sur SRO 4 514 5 102 5 260 5 426 5 565 6 719
transportés sur SATPS 43 434 43 314 43 191 43 374 43 086 43 919
transportés sur SNCF 1 932 2 098 2 206 2 119 2 121 5 153
allocataires 60
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 4 031 4 031 4 160 4 203 4 222 4 244
Elèves handicapés 380 330 520
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 4 929 44 647 1 988
dont les transports départementaux 4 929 6 406 258
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 73 546 58 470
Total transport pour l'année civile 41 914
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
10 207 6 128
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
16 010
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
33 819 39 264
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
38 634
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 589 1 643
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 766 1 887
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 880
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 914
67
32 - Gers
Autorité organisatrice Conseil Général du Gers
Adresse 81, route de Pessan - BP 569 - 32022 AUCH Cedex 9
Téléphone 05 62 67 40 40 Télécopie 05 62 67 42 91
Population
Population millésimée 2009 194 560 habitants (*)
dont population hors PTU 162 233 habitants (*)
Population scolaire 29 868 élèves
Superficie 6 256,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 3 3 3 3
Nombre de kilomètres annuel 200 200
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 42 45 66 54 26
Nombre de kilomètres annuel 4 500 11 732 3 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 9 12 12 12 14 13
Nombre de kilomètres annuels 42 49 50 53
Desserte par les SALD
Nombre de communes 100 111 116 140 142 145
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 7 7
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
68
32 - Gers
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 12 502 13 405 13 394 14 237
transportés sur SRO 250 740 498 600
transportés sur SATPS 12 200 13 362 13 500 13 471
transportés sur SNCF 70 62 315 301 280
allocataires 4 1 120 124 111
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 795 920 1 844 1 584
Elèves handicapés 21 62 70
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 38 154 180 52 18
dont les transports départementaux 38 154 180 52 18
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 9 167 8 592
Total transport pour l'année civile 9 345 9 508 9 285 9 676
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
13 12
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
53 103 110 116
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 568 8 039
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
8 521 9 246 8 542 8 901
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 400 368
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
290 231 203 234
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
90 106
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
460 447 481 508
Recettes
d'investissements 29
de fonctionnements 268 274 263 346 357 365
69
33 - Gironde
Autorité organisatrice Conseil Général de la Gironde
Adresse esplanade Charles de Gaulle - 33074 BORDEAUX Cedex
Téléphone 05 56 99 33 33 Télécopie 05 56 24 93 49
Population
Population millésimée 2009 1 464 088 habitants (*)
dont population hors PTU 655 067 habitants (*)
Population scolaire 255 562 élèves
Superficie 9 975,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 10 10 10 10 10
Nombre de kilomètres annuel 6 141 6 141 7 742 7 573
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 33 127 120 120 120
Nombre de kilomètres annuel 8 324 6 523 6 523 6 621
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 8 8 7 7 7
Nombre de kilomètres annuels 522 463 421 460 480
Desserte par les SALD
Nombre de communes 188 190
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 209 215 215 215 215
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 7 7 7 7 7
Pourcentage des kilomètres annuels
70
33 - Gironde
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 45 297 48 329 47 283 48 104 48 469
transportés sur SRO 14 101 15 727 15 727 16 240 16 321
transportés sur SATPS 29 375 30 235 30 235 29 043 29 315
transportés sur SNCF 2 396 2 349 2 349 2 586 2 756
allocataires 28 28
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 986 2 820 2 710 2 231 2 593
Elèves handicapés 334 493 537 615
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 396 1 649 798 1 133
dont les transports départementaux 396 1 649 798 1 133
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 11 913
Total transport pour l'année civile 32 638 35 747 35 895 34 588
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
8 071
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
9 728 8 933 9 316 9 629
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 913
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
29 010 34 799 34 643 29 688
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
932 870 884 810
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
3 427 3 549 3 692
Recettes
d'investissements 975
de fonctionnements 631 572 4 462 4 821 6 693
71
34 - Hérault
Autorité organisatrice Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault
Adresse 148, Avenue du Professeur Viala - Parc Euromédecine II - CS 34303 - 34193 MONTPELLIERCedex 5
Téléphone 04 67 40 98 41 Télécopie 04 67 40 98 39
Population
Population millésimée 2009 1 050 026 habitants (*)
dont population hors PTU 355 430 habitants (*)
Population scolaire 185 394 élèves
Superficie 6 101,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 23 24 24 27 27
Nombre de kilomètres annuel 9 100 9 200 9 000 7 600 7 900
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 43 90 89 62 62
Nombre de kilomètres annuel 3 400 5 526 4 760 5 563 5 682
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 2 1 1
Nombre de kilomètres annuels 30 30 30 30 31
Desserte par les SALD
Nombre de communes 25 25 25 37 37
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
72
34 - Hérault
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 43 500 40 300 41 559 41 630 42 893
transportés sur SRO 12 430 12 695 10 686 13 519
transportés sur SATPS 19 600 19 858 20 434 17 390
transportés sur SNCF 630 630 1 902 2 124 2 132
allocataires 420 440 349 289 301
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 200 3 200 2 223 2 200 2 931
Elèves handicapés 630 681 691 794 780
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 460 412 215 2 4
dont les transports départementaux 460 412 215 2 4
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 52 753
Total transport pour l'année civile 51 072 44 018 45 546 43 237
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
13 600
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
11 286 11 390 11 987 11 955
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
28 750
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
33 900 35 601 36 846 31 603
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 125
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
820 1 072 1 111 1 201
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 500
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 570 2 550 2 644 2 679
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 20 61 474 63 500 64 248 65 773
73
35 - Ille-et-Vilaine
Autorité organisatrice Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
Adresse Service des Transports - 1, avenue de la Préfecture - CS 24218 - 35042 RENNES Cedex
Téléphone 02 99 02 35 35 Télécopie 02 99 02 39 04
Population
Population millésimée 2009 1 003 933 habitants (*)
dont population hors PTU 424 013 habitants (*)
Population scolaire 192 620 élèves
Superficie 6 774,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1 2
Nombre de kilomètres annuel 6 300 6 789 6 759 6 752 6 642
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 62 36 61 61 61 106
Nombre de kilomètres annuel 8 800 9 286 7 082 6 961
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 97.5 99.9 95.7 95.7
Communes ou regroupements
Nombre 25 26 20 20 20 41
Pourcentage des kilomètres annuels 2.5 0.05 3.4 3.4
Associations
Nombre 5 4 4 4 15
Pourcentage des kilomètres annuels 0.7 0.7
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.2 0.2
74
35 - Ille-et-Vilaine
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 32 768 31 722 32 223 31 522 30 403 30 565
transportés sur SRO 9 084 9 015 9 414 9 108 8 933 9 165
transportés sur SATPS 22 088 21 215 20 801 19 739 20 115 20 019
transportés sur SNCF 1 596 1 492 1 490 1 413 1 355 1 377
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 422 2 830
Elèves handicapés 393 445 518 551 601 640
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 957 2 112 6 763 5 516
dont les transports départementaux 957 2 049 6 763 5 516
dont achat de matériel roulant 392
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 40 236 41 157 26 430 30 182 29 363 29 986
Total transport pour l'année civile 32 094 2 921
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
13 000
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
14 554 12 700 10 590
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
37 726 25 430 26 094 24 601 23 771 24 586
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
25 639
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
306 341 336 320 340
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
359
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 700 1 894 2 340 2 429 2 429
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 2 194 2 330 2 030 13 282 12 883
75
36 - Indre
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Indre
Adresse Hôtel du Département - place de la Victoire et des Alliés - BP 639 - 36020 CHATEAUROUXCedex
Téléphone 02 54 27 34 36 Télécopie 02 54 27 60 69
Population
Population millésimée 2009 239 443 habitants (*)
dont population hors PTU 142 916 habitants (*)
Population scolaire 36 352 élèves
Superficie 6 790,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 7 7 12 1 3 3
Nombre de kilomètres annuel 1 614 1 582 684 236 229 228
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 71 69 56 56 91 102
Nombre de kilomètres annuel 3 841 3 778 3 940 3 955 3 299 2 885
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 3 3
Nombre de kilomètres annuels 337 425 259 479 537 584
Desserte par les SALD
Nombre de communes 220 220 220
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 82 82 79 79 75 75
Pourcentage des kilomètres annuels 100 100 100 100 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
76
36 - Indre
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 12 442 12 397 12 261 11 797 11 461 11 523
transportés sur SRO 1 418 1 374 1 364
transportés sur SATPS 10 386 10 370 10 137 11 088 10 535 10 745
transportés sur SNCF 638 653 648 709 694 728
allocataires 12 1293
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 245 1 286 1 370 1 297 1 305 1 293
Elèves handicapés 87 97 112 108 87 77
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 124 63 197 129 97
dont les transports départementaux 124 63 197 124 97
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 9 080 8 287 8 214 9 700 10 155 9 848
Total transport pour l'année civile 9 499 9 808 10 080 9 860
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 049 989 2 230
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
647 2 263
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 307 7 548 7 889 8 029 8 410 8 324
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
8 574 8 127 8 342 8 242
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
288 300 323 275 280 264
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
323 275 280 264
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
375 374 599 672 480
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
608 664 574
Recettes
d'investissements 153 200
de fonctionnements 59 12 210 13 132 12 939
77
37 - Indre-et-Loire
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Indre-et-Loire
Adresse 18, place de la Préfecture - BP 3217 - 37032 TOURS Cedex
Téléphone 02 47 31 47 31 Télécopie 02 47 31 42 71
Population
Population millésimée 2009 603 337 habitants (*)
dont population hors PTU 298 198 habitants (*)
Population scolaire 102 770 élèves
Superficie 6 126,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 2 2 2
Nombre de kilomètres annuel 2 058 2 122 2 200 2 310
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 45 44 9 11 8
Nombre de kilomètres annuel 4 570 4 570 5 930 5 823 5 996
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 3 3 3
Nombre de kilomètres annuels 16 44 55 20 20
Desserte par les SALD
Nombre de communes 50 54 42 43 43
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 64 63 63 61 61
Pourcentage des kilomètres annuels 88 88 92
Associations
Nombre 3 3 3 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 5 5 6.14
Etablissements scolaires
Nombre 4 4 4 3 3
Pourcentage des kilomètres annuels 7 7 1.89
78
37 - Indre-et-Loire
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 20 254 19 842 19 160 16 761
transportés sur SRO 3 557 3 093 4 030 5 000 5 000
transportés sur SATPS 15 450 15 768 16 133 16 150 16 761
transportés sur SNCF 1 247 981 985
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 536 537 508
Elèves handicapés 309 318 302
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 336 30 342 633
dont les transports départementaux 336 30 342 633
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 12 740 13 526 1 867
Total transport pour l'année civile 21 033 4 760 21 594
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
6 682
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 641 12 145 1 800
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
19 155 3 700 18 781
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
74 74 67
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
69 70
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
950 1 307 1 800
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 651 1 900 1 800
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 45 34 1 584
79
38 - Isère
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Isère
Adresse Hôtel du Département - 7, rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 GRENOBLE Cedex 1
Téléphone 04 76 00 38 38 Télécopie 04 76 00 38 35
Population
Population millésimée 2009 1 223 730 habitants (*)
dont population hors PTU 451 184 habitants (*)
Population scolaire 232 465 élèves
Superficie 7 431,5 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 68 34
Nombre de kilomètres annuel 1 767
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
80
38 - Isère
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 51 591 53 930
transportés sur SRO 52 905
transportés sur SATPS
transportés sur SNCF 1 539
allocataires 1221
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 8 317
Elèves handicapés 1 049 1 050
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 43 760 91 316
dont les transports départementaux 91 316
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 136 533 850
Total transport pour l'année civile 59 485
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
84 154
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
13 435
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
800 850
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
850
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
6 300
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
6 500
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 050 81 508
81
39 - Jura
Autorité organisatrice Conseil Général du Jura
Adresse 17, Rue Rouget de Lisle - 39039 LONS-LE-SAUNIER Cedex 9
Téléphone 03 84 87 33 00 Télécopie 03 84 24 68 65
Population
Population millésimée 2009 271 680 habitants (*)
dont population hors PTU 166 961 habitants (*)
Population scolaire 47 756 élèves
Superficie 4 999,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 6 6 6 6
Nombre de kilomètres annuel 2 150 2 150 4 104 3 317
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 29 29 60 66
Nombre de kilomètres annuel 1 500
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 2 2
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 4 4 5 6 6
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
82
39 - Jura
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 21 466 21 020 21 481 18 421 18 727
transportés sur SRO 5 471 5 376 5 463 17 872 18 424
transportés sur SATPS 14 874 15 070 16 308
transportés sur SNCF 645 586 1 139 734 528
allocataires 428 438 2986 2719 2579
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 947 2 018 2 757 2 310 2 303
Elèves handicapés 196 197 240 250 240
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 72 25 57 358 199
dont les transports départementaux 14 12 57 358 199
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 18 017 18 469 20 890 22 726 23 361
Total transport pour l'année civile 16 189 16 335
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 4
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
15 727 16 104 19 960 21 830 20 808
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
15 293 14 365
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
708 761 705 684 684
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
684 684
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 182 1 182 1 440 1 451 1 419
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 105 1 016
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 177 168 191 40 24
83
40 - Landes
Autorité organisatrice Hotel du Département
Adresse 23, rue Victor Hugo - 40025 MONT-DE-MARSAN Cedex
Téléphone 05 58 05 40 40 Télécopie 05 58 05 41 41
Population
Population millésimée 2009 392 592 habitants (*)
dont population hors PTU 257 147 habitants (*)
Population scolaire 63 197 élèves
Superficie 9 242,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 1 1
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 135 135 69
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 30 30 29
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 5
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels
84
40 - Landes
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 19 000 19 000 22 000
transportés sur SRO 4 700 150
transportés sur SATPS 13 180 17 880 20 600
transportés sur SNCF 650 650 430
allocataires 470 470 300
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes
Elèves handicapés 250 270 250
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 88 60 50
dont les transports départementaux 88 60 50
dont achat de matériel roulant 23
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 13 721
Total transport pour l'année civile 17 955 15 735
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 500
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
13 721
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
17 955 15 180
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 200 1 250
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
85
41 - Loir-et-Cher
Autorité organisatrice Conseil Général du Loir-et-Cher
Adresse Hôtel du Département - 1, Place de la République - 41020 BLOIS Cedex
Téléphone 02 54 58 41 41 Télécopie 02 54 58 42 13
Population
Population millésimée 2009 338 503 habitants (*)
dont population hors PTU 230 416 habitants (*)
Population scolaire 56 848 élèves
Superficie 6 343,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuel 2 195 2 225 2 044 2 057 1 990 1 850
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 11 7 7 7 7 5
Nombre de kilomètres annuel 2 186 3 206 3 173 3 011 2 986 2 910
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 5 6 4 5 4 1
Nombre de kilomètres annuels 16 12 10 20 10 39
Desserte par les SALD
Nombre de communes 5 6 6 10 140 183
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 60 58.9 60.32 62.6
Communes ou regroupements
Nombre 106 97 95 95 95 91
Pourcentage des kilomètres annuels 36.7 38.4 37.57 35.24
Associations
Nombre 3 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 1 0.1 0.14 0.13
Etablissements scolaires
Nombre 3 3 3 3 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 2.3 2.6 1.97 2.03
86
41 - Loir-et-Cher
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 21 770 21 111 19 193 19 030 21 128 21 692
transportés sur SRO 4 125 3 719 3 575 3 528 3 382 3 182
transportés sur SATPS 17 215 16 833 16 600 16 470 16 645 15 913
transportés sur SNCF 997 1 071 1 035 1 033 998 1 275
allocataires 32 24 14 29 35 35
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 783 1 692 1 733 1 623 1 451 1 248
Elèves handicapés 240 233 234 237 255 265
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 47 422 220 151
dont les transports départementaux 47 160 140 151
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 17 904 19 122 20 597 18 185 18 756 18 637
Total transport pour l'année civile 20 601 17 197 19 021 18 484
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
122 118 466
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
104 191 407 466
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
15 089 15 957 16 933 16 164 16 838 17 071
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
16 685 15 159 17 194 16 980
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
534 478 470 445 293 127
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
470 445 293 126
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 239 1 205 1 230 1 174
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 260 1 250
Recettes
d'investissements 9
de fonctionnements 774 738 794 779 1 172 2 433
87
42 - Loire
Autorité organisatrice Conseil Général de la Loire
Adresse Délégation au Développement Durable - 2, rue Charles de Gaulle - 42000 SAINT-ETIENNE
Téléphone 04 77 48 42 42 Télécopie 04 77 48 42 99
Population
Population millésimée 2009 763 867 habitants (*)
dont population hors PTU 232 281 habitants (*)
Population scolaire 138 086 élèves
Superficie 4 780,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 22 15 12 15 15
Nombre de kilomètres annuel 3 173
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 40 37
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre 97 150 150 150
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 56
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 7
Pourcentage des kilomètres annuels
88
42 - Loire
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 21 674 27 000 28 715 28 416 -1 377
transportés sur SRO 7 343 8 000 7 202 8 504
transportés sur SATPS 12 305 13 000 13 771 13 143
transportés sur SNCF 537 500 500 483
allocataires 2359 5500 5089 4804
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 801 319 314 1 377
Elèves handicapés 475 430 587 626 680
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 72 1 644 1 416 20
dont les transports départementaux 72 1 644 1 416
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 21 437 25 740 28 558 21 585 25 546
Total transport pour l'année civile 30 251 24 416 25 464
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
547 1 297
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 900
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
17 389 19 609 21 563 18 563 21 819
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
23 256 21 593 22 134
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
404 452 403 397
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
403
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
3 000 3 138
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 2 045 2 664 2 771 2 836
89
43 - Haute-Loire
Autorité organisatrice Conseil Général de Haute-Loire
Adresse 1, place Monseigneur de Galard - CS 20310 - 43009 LE PUY-EN-VELAY Cedex
Téléphone 04 71 07 43 43 Télécopie 04 71 07 42 34
Population
Population millésimée 2009 231 066 habitants (*)
dont population hors PTU 170 191 habitants (*)
Population scolaire 40 632 élèves
Superficie 4 977,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 13 15 15 15 14
Nombre de kilomètres annuel 1 140 1 135
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 97 84 139 141 143 125
Nombre de kilomètres annuel 4 350 4 350
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 2
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 260 260 260
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 91 90 90 90 91 86
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 10 10 10 9 8 8
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 2 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
90
43 - Haute-Loire
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 11 011 11 144 11 146 11 166
transportés sur SRO 3 290 3 242 3 301 3 418 3 479 3 419
transportés sur SATPS 6 994 7 067 6 542 7 314 7 271 7 169
transportés sur SNCF 234 246 274 275 276 273
allocataires 110 114 126 137 120 105
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 901 1 922
Elèves handicapés 241 249 273 293 322 334
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 452 202 80 110 50 10
dont les transports départementaux 452 202 80 110 50 10
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 8 334 8 746 9 696 10 244 10 362 10 518
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
110 120 143
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
6 621 6 791 7 211 7 992 8 031 8 352
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
385 397 383 372 387 383
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
876 1 094 1 156 1 373 1 434 1 270
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
91
44 - Loire-Atlantique
Autorité organisatrice Conseil Général de Loire-Atlantique
Adresse Hôtel du Département - Service des transports - 3, Quai Ceineray - BP 94109 - 44300 NANTESCEDEX 1
Téléphone 02 40 99 10 00 Télécopie 02 40 99 10 84
Population
Population millésimée 2009 1 301 325 habitants (*)
dont population hors PTU 502 244 habitants (*)
Population scolaire 248 172 élèves
Superficie 6 815,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 9 9 9 9 12
Nombre de kilomètres annuel 7 548 7 429 7 220 7 089
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 32 32 51 51 59 58
Nombre de kilomètres annuel 16 242 15 242 17 111
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 13 13 21 21 19 9
Nombre de kilomètres annuels 1 645 823 823 902 1 369
Desserte par les SALD
Nombre de communes 119 187 187 187 187 187
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 15 16 21 21 21 21
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 4 4 4 4
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
92
44 - Loire-Atlantique
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 39 813 35 985 45 609 46 847 40 515 50 354
transportés sur SRO 32 652 2 975 4 837 4 119 5 062 5 392
transportés sur SATPS 5 341 1 368 34 381 42 439 41 975 43 136
transportés sur SNCF 1 363 1 384 1 629 1 628 1 611
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 190 1 022 1 710 1 965 1 992 1 924
Elèves handicapés 463 548 547 651 837 1 094
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 4 869 5 149 6 859 15 935 2 941 10 296
dont les transports départementaux 4 869 966 939 935 1 358 1 261
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 49 338 50 592 28 133 31 885 32 205 37 842
Total transport pour l'année civile 45 945 41 135 34 496 39 428
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
9 101 16 391
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
15 737 16 813 18 005 18 170
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
29 635 27 131 26 175 29 920 26 341 29 606
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
28 776 31 758 28 549 31 594
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
845 557 318 325 333 402
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
318
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 611 1 562 1 640 1 640 2 011 3
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 657 1 820 2 427 3
Recettes
d'investissements 23
de fonctionnements 8 469 2 194 4 835 4 499 3 701 5 081
93
45 - Loiret
Autorité organisatrice Conseil Général du Loiret
Adresse Hôtel du Département - 15, rue Eugène Vignat - BP 2019 - 45010 ORLEANS Cedex 01
Téléphone 02 38 25 42 89 Télécopie 02 38 25 44 08
Population
Population millésimée 2009 672 142 habitants (*)
dont population hors PTU 332 934 habitants (*)
Population scolaire 124 390 élèves
Superficie 6 775,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 4 1 1
Nombre de kilomètres annuel 4 018 3 919 4 188 4 137 4 004 4 104
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 28 28 28 1 1 1
Nombre de kilomètres annuel 3 890 3 890 3 615 3 855 4 243 2 587
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 26 76 111 176 190
Desserte par les SALD
Nombre de communes 301 301 302 225
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 15 65 66 65 65 65
Pourcentage des kilomètres annuels 6 100 100 100
Associations
Nombre 64
Pourcentage des kilomètres annuels 94
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
94
45 - Loiret
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 24 310 25 833 23 153 25 319 25 183 24 965
transportés sur SRO 5 572 6 439 6 523 7 040 6 779 6 763
transportés sur SATPS 18 306 19 394 16 630 17 253 17 919 17 853
transportés sur SNCF 456 503 519 531 509 502
allocataires 1760 1736 1670
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 975 1 878 1 760 1 709 1 571
Elèves handicapés 403 411 440 544 544 561
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 352 194 90
dont les transports départementaux 352 194 90 89
dont achat de matériel roulant 145 124
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 20 303 21 060 15 905 17 578 7 994
Total transport pour l'année civile 13 813 8 330 6 445
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 142 4 908 17 216
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
7 795 17 304 17 318
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
17 555 18 287 13 763 14 786 7 045
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
11 518 7 372 3 932
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
720 650 646 615 481
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
496 468 401
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 985 1 986 1 380 1 781
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 534 1 981 1 633
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 49 51 302
95
46 - Lot
Autorité organisatrice Conseil Général du Lot
Adresse Avenue de l'Europe - BP 291 - 46005 CAHORS
Téléphone 05 65 53 43 91 Télécopie 05 65 53 43 99
Population
Population millésimée 2009 180 305 habitants (*)
dont population hors PTU 145 062 habitants (*)
Population scolaire 26 863 élèves
Superficie 5 216,5 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 6 6 7 6
Nombre de kilomètres annuel 777 637 637 637 253
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 63 60 64 56 36 44
Nombre de kilomètres annuel 2 345 2 345 2 401 1 823 1 823 1 883
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 20 21 17 21 21 21
Nombre de kilomètres annuels 106 106 115 117 127 123
Desserte par les SALD
Nombre de communes 163 168 165 156 156 155
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 77.7 77.7
Communes ou regroupements
Nombre 56 53 54 50 48
Pourcentage des kilomètres annuels 21.1 21.1 98 98 98
Associations
Nombre 1 1 2 2 2 4
Pourcentage des kilomètres annuels 0.7 0.7 2 2 2
Etablissements scolaires
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.5 0.5
96
46 - Lot
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 10 437 10 734 10 567 10 492 10 522 10 206
transportés sur SRO 1 605 1 580 1 602 1 924 1 924 1 050
transportés sur SATPS 8 719 8 993 7 684 7 972 7 972 9 778
transportés sur SNCF 453 447 438 29 29 296
allocataires 759 797 564 567 567 1128
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 328 1 373 1 687 1 531 1 531 1 077
Elèves handicapés 31 33 84 87 108 73
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 63 83
dont les transports départementaux 63 83
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 7 738 7 763 8 114 11 387 8 302 8 662
Total transport pour l'année civile 8 829 7 914 8 366
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
58 61 77
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
66 66
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
6 306 6 276 6 093 6 533 7 862 8 319
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
6 704 7 100 8 005
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
488 472 307 4 854 35
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
497
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
95 141 370 304
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
329
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 59 76 65 80 65 75
97
47 - Lot-et-Garonne
Autorité organisatrice Conseil Général du Lot-et-Garonne
Adresse Hôtel du Département - Cité Saint-Jacques - 47922 AGEN Cedex 09
Téléphone 05 53 69 40 00 Télécopie 05 53 69 42 85
Population
Population millésimée 2009 341 132 habitants (*)
dont population hors PTU 175 154 habitants (*)
Population scolaire 53 472 élèves
Superficie 5 360,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 2
Nombre de kilomètres annuel 110
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 23 21 57 53 70 77
Nombre de kilomètres annuel 3 900 3 900 3 900 3 570 3 123 3 173
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 45
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 78 77 77 76 75 74
Pourcentage des kilomètres annuels 94 94 94 94 95.92 96.82
Associations
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 2.5 2.5 2.5 2.5 1.12 0.95
Etablissements scolaires
Nombre 3 3 3 3 3 3
Pourcentage des kilomètres annuels 3.5 3.5 3.5 3.5 2.96 2.23
98
47 - Lot-et-Garonne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 12 259 11 150 10 468 10 443 12 079 12 933
transportés sur SRO 851 606 573 550 1 179 1 216
transportés sur SATPS 10 725 9 839 9 091 8 539 11 232 12 189
transportés sur SNCF 538 560 473 562 785 820
allocataires 145 145 139 117 39 716
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 870 1 345 1 032 339 1 084 1 101
Elèves handicapés 74 62 74 115 115 134
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 71 1 097
dont les transports départementaux 71 1 097
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 8 340 8 433 7 928 11 903 13 357
Total transport pour l'année civile 8 495 157 52 726
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
100 152
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 827 7 750 7 186 11 493 12 630
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
7 771 337
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
117 180 86 181
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
139 157 52 190
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
260 313 464
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
365
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 163 228
99
48 - Lozère
Autorité organisatrice Conseil Général de Lozère
Adresse 4, rue de la Rovère - BP 24 - 48000 MENDE Cedex
Téléphone 04 66 49 66 66 Télécopie 04 66 49 66 23
Population
Population millésimée 2009 81 312 habitants (*)
dont population hors PTU 67 963 habitants (*)
Population scolaire 13 815 élèves
Superficie 5 166,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 7 7 7 7 7 7
Nombre de kilomètres annuel 270 100 100 100 100 100
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 92 92 102 91 95 77
Nombre de kilomètres annuel 3 000 3 800 4 010 3 250 3 432 1 761
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 6 7 9 10 12 16
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 25 36 50 57 68 80
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
100
48 - Lozère
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 3 889 3 839 4 089 4 018 4 256 4 398
transportés sur SRO 544 490 490 502
transportés sur SATPS 3 889 3 839 2 269 4 118 4 200 4 398
transportés sur SNCF
allocataires 226 226 212 223 220 187
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 647 1 667 544 590 478 502
Elèves handicapés 20 38 35 37 40 47
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 12
dont les transports départementaux 12
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 4 829 5 244 5 183 5 429 5 445 5 730
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
4 195 4 527 4 731 5 019 5 049 5 332
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
340 346 318 337 327 327
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
224 288
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 516 551 551 585 610 631
101
49 - Maine-et-Loire
Autorité organisatrice Conseil Général du Maine-et-Loire
Adresse DGAERT - Bureau des transports scolaires et de voyageurs - place Michel Debré - 94104 - 49941ANGERS Cedex 9
Téléphone 02 41 81 49 49 Télécopie 02 41 81 47 86
Population
Population millésimée 2009 803 573 habitants (*)
dont population hors PTU 384 725 habitants (*)
Population scolaire 152 350 élèves
Superficie 7 165,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 12 12 12
Nombre de kilomètres annuel 6 099 6 099 4 726 4 726 4 726 4 886
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 39 38 93 93 35 44
Nombre de kilomètres annuel 4 000 8 296 8 296 8 700 8 666
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 40 40
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 98
Communes ou regroupements
Nombre 8 8 8 8
Pourcentage des kilomètres annuels 2
Associations
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
102
49 - Maine-et-Loire
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 22 226 22 127 21 452 23 750 24 056 24 028
transportés sur SRO 8 882 8 644 8 330 8 704 8 912 9 021
transportés sur SATPS 12 978 13 149 15 357 13 493 13 686 14 586
transportés sur SNCF 892 869 869 566 585 868
allocataires 1781 2886 1841 1720 1329
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 104 2 235 60 64 62
Elèves handicapés 451 462 522 669 765 769
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 522 405 27
dont les transports départementaux 522 405 27
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 22 365 24 048 25 431 25 164 26 805
Total transport pour l'année civile 25 773
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
2 971 2 190 3 402
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
3 387
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
16 875 18 016 20 348 19 897 20 746
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
20 690
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
97 89 29 118 115
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
29
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 268 2 570 3 383
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 667 1 419
103
50 - Manche
Autorité organisatrice Conseil Général de la Manche
Adresse Maison du Département - 50050 SAINT-LO Cedex
Téléphone 02 33 05 55 50 Télécopie 02 33 05 96 90
Population
Population millésimée 2009 516 065 habitants (*)
dont population hors PTU 398 770 habitants (*)
Population scolaire 88 041 élèves
Superficie 5 938,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 10 10 5 5 5
Nombre de kilomètres annuel 2 500 3 071 2 799
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 42 39 85 63
Nombre de kilomètres annuel 235
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 5 8 13 17
Nombre de kilomètres annuels 13 7 13 18 46
Desserte par les SALD
Nombre de communes 7 69 98 299
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 105 105 98 98 98
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 11 7 3 3 3
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
104
50 - Manche
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 24 951 24 832 25 595 26 682 26 147 25 442
transportés sur SRO 3 474 3 486 4 884 5 999 5 816 5 817
transportés sur SATPS 19 122 19 095 20 711 20 683 20 791 21 591
transportés sur SNCF 25 30 51 88
allocataires 61 61 25 19 8 3
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 345 2 057
Elèves handicapés 168 168 241 249
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 428 11
dont les transports départementaux 428 11
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 12 880 12 681 3 880 3 922
Total transport pour l'année civile 22 889 24 476 22 008 20 046
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
59 59 2 108 2 072
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 575 1 913
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 859 11 580 3 880 3 922
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
20 251 24 366 22 008 18 546
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
860 931
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 500 1 500
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 675
105
51 - Marne
Autorité organisatrice Conseil Général de la Marne
Adresse 2bis, rue de Jessaint - 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Téléphone 03 26 69 51 51 Télécopie 03 26 21 49 81
Population
Population millésimée 2009 580 402 habitants (*)
dont population hors PTU 258 012 habitants (*)
Population scolaire 102 718 élèves
Superficie 8 161,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 10 5 7 7
Nombre de kilomètres annuel 1 330 1 330
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 29 29 12 100 103 38
Nombre de kilomètres annuel 4 896 4 896 6 100 6 400
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 2 2 2
Nombre de kilomètres annuels 201 384
Desserte par les SALD
Nombre de communes 519 620
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 90
Communes ou regroupements
Nombre 54 54 48 48
Pourcentage des kilomètres annuels 100 10 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
106
51 - Marne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 20 508 19 704 20 308 22 144 22 245 21 452
transportés sur SRO 710 710 1 633 779 1 659 2 051
transportés sur SATPS 20 508 19 704 19 772 20 061 19 171 17 964
transportés sur SNCF 1 090 1 150 1 142 1 304 1 342 1 352
allocataires 124 110 89 73 73 50
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 616 2 128
Elèves handicapés 304 331 396 419 433
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 34 34
dont les transports départementaux 34 34 34
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 13 168 16 624 16 248 15 305 17 617 15 797
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
230
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
73 74
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
11 307 13 815 15 759 14 836 17 165 12 967
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
457 520 489 469 452 445
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 396 1 673 2 052 2 220
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 34
de fonctionnements 1 075 3 953 4 129 18 503 19 494
107
52 - Haute-Marne
Autorité organisatrice Conseil Général de Haute-Marne
Adresse DIT- Service déplacements ettransports - 1, rue du Commandant Hugueny - 509 - 52011CHAUMONT Cedex 9
Téléphone 03 25 32 85 92 Télécopie 03 25 32 85 85
Population
Population millésimée 2009 192 224 habitants (*)
dont population hors PTU 122 167 habitants (*)
Population scolaire 31 956 élèves
Superficie 6 210,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 6 5 3 3
Nombre de kilomètres annuel 763 500 523 623 564 398
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 26 26 55 55 58 33
Nombre de kilomètres annuel 3 173 3 170 3 380 4 263 4 263 3 799
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 8 8 6 6 7 7
Nombre de kilomètres annuels 50 54 97 46 81 90
Desserte par les SALD
Nombre de communes 77 82 151 122 122 180
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 0.2 0.2 0.38 0.41 1
Communes ou regroupements
Nombre 36 36 34 35 34 37
Pourcentage des kilomètres annuels 99.8 99.8 99.62 99.59 100 99
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
108
52 - Haute-Marne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 11 365 11 843 11 743 10 474 10 892 12 083
transportés sur SRO 1 143 1 087 1 663 1 393 1 151 1 037
transportés sur SATPS 9 954 10 265 10 542 9 321 9 818 10 422
transportés sur SNCF 255 225 238 214 207 202
allocataires 36 46 51 254 388 432
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 587 854 1 103 708 658 572
Elèves handicapés 130 127 151 178 162 168
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 6 333 5
dont les transports départementaux 6 333 5
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 8 224 8 727 10 107 7 654 7 258 7 129
Total transport pour l'année civile 10 532 7 382 7 174 6 838
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
37 38 38 40 40
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
38 40 20
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
6 972 7 379 8 538 7 380 6 699 6 566
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
8 873 7 109 6 944 6 838
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
239 142 167 167 329 380
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
164 166
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
758 955 1 122
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 215
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 4 10 9 120 10 545
109
53 - Mayenne
Autorité organisatrice Conseil Général de la Mayenne
Adresse 39, rue Mazagran - BP 1429 - 53014 LAVAL Cedex
Téléphone 02 43 66 53 53 Télécopie 02 43 66 53 20
Population
Population millésimée 2009 315 303 habitants (*)
dont population hors PTU 201 851 habitants (*)
Population scolaire 58 619 élèves
Superficie 5 175,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 7 6 7
Nombre de kilomètres annuel 1 615 1 814 1 735 1 783 1 804
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 60 54 68
Nombre de kilomètres annuel 3 418 3 676 5 001 4 930
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 23 21 11 12
Nombre de kilomètres annuels 848 776 775 719 825
Desserte par les SALD
Nombre de communes 241 241 241 241
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 72 72 7 5
Pourcentage des kilomètres annuels 64.86 64.86
Associations
Nombre 39 39
Pourcentage des kilomètres annuels 35.14 35.14
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
110
53 - Mayenne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 14 745 13 698 13 457 13 356
transportés sur SRO 3 013 3 538 3 502 3 546
transportés sur SATPS 9 948 9 711 9 668 9 601
transportés sur SNCF 480 464 448 418
allocataires 141 213 127 115
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 570 2 459
Elèves handicapés 188 231 287 362
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 13 403 8
dont les transports départementaux 13 403 8
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 18 298 18 433 16 796 16 406
Total transport pour l'année civile 5 462 16 706
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 761 5 118
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
5 462 5 152
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
14 913 15 128 13 601 13 449
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
5 462 13 799
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
405 404 405 258
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
258
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
720 784 1 293
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 243
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 576 713 1 189 1 491
111
54 - Meurthe-et-Moselle
Autorité organisatrice Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Adresse 48, rue du Sergent Blandan - CO 90019 - 54035 NANCY Cedex
Téléphone 03 83 94 54 54 Télécopie 03 83 94 54 00
Population
Population millésimée 2009 745 134 habitants (*)
dont population hors PTU 277 226 habitants (*)
Population scolaire 128 063 élèves
Superficie 5 245,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 7 7 9 8 8 9
Nombre de kilomètres annuel 5 027 4 600 3 848
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 9 8 38 13
Nombre de kilomètres annuel 2 911 2 800 3 978
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 27 27 30 26 12
Desserte par les SALD
Nombre de communes 57 57 57 57 57 57
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
112
54 - Meurthe-et-Moselle
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 30 009 28 439 28 214 27 046 25 528
transportés sur SRO 8 168 7 944 6 744 4 903 4 175
transportés sur SATPS 18 904 18 537 18 549 19 346 18 874
transportés sur SNCF 2 210 2 189 3 297 3 486 3 300
allocataires 55 55 14 750 750 800
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 743 1 230 1 692 1 513 1 624 1 621
Elèves handicapés 150 161 180 156 198 241
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 222 177 1 881
dont les transports départementaux 222 177 1 881
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 44 386 60 942 25 779
Total transport pour l'année civile 29 069 35 647 34 575 31 268
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
12 706 24 615
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
14 420
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
24 952 27 868 25 779
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
17 799 31 982 31 215 24 158
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
370 311
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
248 196
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
661 989
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
3 000 2 974 3 347 3 460
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 503 1 552 38 606 39 408 39 033
113
55 - Meuse
Autorité organisatrice Conseil Général de la Meuse
Adresse place Pierre-François Gossin - BP 514 - 55012 BAR-LE-DUC Cedex
Téléphone 03 29 45 77 55 Télécopie 03 29 45 77 99
Population
Population millésimée 2009 200 417 habitants (*)
dont population hors PTU 154 598 habitants (*)
Population scolaire 34 515 élèves
Superficie 6 211,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 4 4 4
Nombre de kilomètres annuel 2 217 2 217 1 873 1 873 1 422
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 14 14 23 23
Nombre de kilomètres annuel 2 194 2 193 2 527 2 527
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 92 93 93 95
Desserte par les SALD
Nombre de communes 129 129 162 162 162
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100
Communes ou regroupements
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
114
55 - Meuse
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 14 483 16 944 16 836 15 396 15 475
transportés sur SRO 3 893 3 246 3 462 568 604
transportés sur SATPS 12 810 13 157 14 279 14 896 14 809
transportés sur SNCF 388 420 570 685 719
allocataires 142 121 446
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 930 1 927 905 1 359 1 372
Elèves handicapés 86 75 60 76 91
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 321 27 18 18
dont les transports départementaux 321 27 18 18
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 17 445 17 489 24 000 15 732 13 925
Total transport pour l'année civile 9 935 14 425
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
2 087 3 343
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
28 198 2 531 3 305
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
15 817 16 022 24 000 15 612 13 800
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
9 935 14 425
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
385 226
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
375 245
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 200 200
de fonctionnements 615 9 347 9 550 9 550 1 394
115
56 - Morbihan
Autorité organisatrice Conseil Général du Morbihan
Adresse 2, rue de Saint-Tropez - BP 400 - 56009 VANNES CEDEX
Téléphone 02 97 54 80 00 Télécopie 02 97 54 83 50
Population
Population millésimée 2009 739 144 habitants (*)
dont population hors PTU 391 692 habitants (*)
Population scolaire 133 229 élèves
Superficie 6 822,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 8 7 8 8 8 8
Nombre de kilomètres annuel 5 000 5 000
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 65 59 111 117 124 119
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 3 6 6 6 5
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 22 22 22 23
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 131 124 129 129 113 114
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
116
56 - Morbihan
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 27 049 -3 149 27 594 23 916 28 143
transportés sur SRO 9 435 9 084 9 392 9 603 9 552 11 727
transportés sur SATPS 17 361 16 799 16 973 17 272 17 430 18 151
transportés sur SNCF 253 234 242 248 256 283
allocataires 67 64 1294
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 342 3 165 3 149 3 162 3 322 3 191
Elèves handicapés 452 462 454 471 492 506
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 143 75 73 226 229 78
dont les transports départementaux 143 75 73 226 229 78
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 23 917 24 534 22 088 22 694 21 801 21 916
Total transport pour l'année civile 7 758 3 878 3 924 3 861
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 006 1 233
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 624 1 596 1 742 1 833
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
17 347 17 607 20 332 21 686 20 768 19 874
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
961 950 982 1 008 1 033 997
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
961 967 774 1 024 1 091 1 045
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 245 667 617 753
117
57 - Moselle
Autorité organisatrice Conseil Général de la Moselle
Adresse Hôtel du Département - 17, quai Paul Wiltzer - BP 11096 - 57036 METZ Cedex 01
Téléphone 03 87 34 75 20 Télécopie 03 87 34 76 30
Population
Population millésimée 2009 1 066 328 habitants (*)
dont population hors PTU 457 061 habitants (*)
Population scolaire 183 434 élèves
Superficie 6 216,3 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 17 17 16 14 13
Nombre de kilomètres annuel 7 230 7 475 7 231 6 555 6 555
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 31 18 18
Nombre de kilomètres annuel 3 717
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 99
Communes ou regroupements
Nombre 41 33 33
Pourcentage des kilomètres annuels 0.8 100 100
Associations
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.1
Etablissements scolaires
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.1
118
57 - Moselle
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 50 783 47 992 49 751 45 178 -1 182
transportés sur SRO 16 539 16 773 17 756 16 393
transportés sur SATPS 22 068 21 290 19 976 19 508
transportés sur SNCF 2 671 2 227 2 333 2 457
allocataires 1141 614 549 553
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 841 1 279 1 229 1 339 1 182
Elèves handicapés 215 190 218 246
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 36 123 1 515 111 1 580
dont les transports départementaux 36 123 1 515 111 1 580
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 34 908 35 190 32 588 37 758 40 092
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
2 757 2 744 2 050 195
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
30 983 31 190 32 301 35 900 37 892
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
99 145 160 170
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 063 1 094 1 600 2 000
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 231 451 37 008 36 851 43 435
119
58 - Nièvre
Autorité organisatrice Conseil Général de la Nièvre
Adresse Hôtel du Département - hotel du departement - 58039 NEVERS Cedex
Téléphone 03.86.61.87.10 Télécopie 03.86.61.87.30
Population
Population millésimée 2009 227 740 habitants (*)
dont population hors PTU 158 764 habitants (*)
Population scolaire 34 177 élèves
Superficie 6 816,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 8 6 5 5
Nombre de kilomètres annuel 1 094 1 088 1 089 1 089 1 015
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 74 75 74 64 65
Nombre de kilomètres annuel 3 716 3 716 3 794 3 931 3 913
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 30 26 29 25 24
Nombre de kilomètres annuels 91 95 105 105 116
Desserte par les SALD
Nombre de communes 125 141 147 162 173
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 92 91 91 91 90
Pourcentage des kilomètres annuels 99.6 99.6 99.6 99.7 99.7
Associations
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.4 0.4 0.4 0.3 0.3
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
120
58 - Nièvre
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 11 759 11 566 11 503 11 629 11 092
transportés sur SRO 1 411 1 358 1 350 777 720
transportés sur SATPS 9 820 9 731 9 739 10 458 9 924
transportés sur SNCF 491 438 440 394 415
allocataires 45 46 44 48 48
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 310 1 234 1 161 1 025
Elèves handicapés 44 30 32 58 65
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 48 3 271 7 8
dont les transports départementaux 48 3 271 7 8
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 10 360 11 879 11 578 10 852 12 088
Total transport pour l'année civile 11 763 10 849 11 891
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
617 809
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
827 724 916
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
9 092 10 446 10 430 10 023 11 213
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
10 615 10 026 11 073
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
338 310 296 288 226
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
296 288 226
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
171 169 194 222 339
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
194 216 282
Recettes
d'investissements 1 172 107 3 3
de fonctionnements 759 801 825 672 747
121
59 - Nord
Autorité organisatrice Conseil Général du Nord
Adresse 43, rue Gustave Delory - 59047 LILLE Cedex
Téléphone 03 20 63 59 59 Télécopie 03 20 63 56 66
Population
Population millésimée 2009 2 613 285 habitants (*)
dont population hors PTU 559 778 habitants (*)
Population scolaire 534 298 élèves
Superficie 5 742,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 45 45 40 53 46 46
Nombre de kilomètres annuel 11 007 11 615 16 822 16 800 24 449 17 638
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 23 23 13 13
Nombre de kilomètres annuel 4 499 3 034
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 13 12 9
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
122
59 - Nord
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 50 501 46 500 104 531 100 478 99 090 96 406
transportés sur SRO 43 400 42 542 100 365 98 738 93 509 95 797
transportés sur SATPS 1 674 1 915 2 446 1 543 2 286 3 034
transportés sur SNCF 5 403 5 027 4 605 5 462 5 541 6 149
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 940 2 704 2 294 2 301 2 384 2 425
Elèves handicapés 502 564 590 590 704 729
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 5 540 6 874 1 069 24 575 1 100
dont les transports départementaux 470 1 804 227 24 362 900
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 93 458 98 522 109 013 82 069 83 480 108 742
Total transport pour l'année civile 107 853 82 854 84 190 106 160
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
144 150
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
45 370 46 475 48 353 49 638 50 890 79 788
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
48 426 50 949 53 184 80 772
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 068 890 893 891 984 892
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
857 898 1 158 888
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
3 573 3 398 4 107 4 393 5 059 6 462
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
4 296 4 349 5 134 6 500
Recettes
d'investissements 42
de fonctionnements 2 111 2 201 2 009 1 873 4 878 15 551
123
60 - Oise
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Oise
Adresse 1, rue de Cambry - BP 941 - 60024 BEAUVAIS Cedex
Téléphone 03 44 06 60 60 Télécopie 03 44 06 60 00
Population
Population millésimée 2009 821 568 habitants (*)
dont population hors PTU 494 098 habitants (*)
Population scolaire 161 050 élèves
Superficie 5 860,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 12 12 13 3 3 3
Nombre de kilomètres annuel 15 709 15 685
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 37 35 165 144 128 132
Nombre de kilomètres annuel 7 800
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 909 909 2 019
Desserte par les SALD
Nombre de communes 693 693 693
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
124
60 - Oise
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 56 913 55 512 55 156 54 138 54 614 52 481
transportés sur SRO 28 781 28 791 23 980 23 441 45 661 48 288
transportés sur SATPS 25 890 24 621 25 097 23 726
transportés sur SNCF 3 626 3 492 3 375 3 276 3 297 3 225
allocataires 370 403 556 554 621 65
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 338 3 476 3 010 2 962 2 954 2 867
Elèves handicapés 596 598 689 778 884 930
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 1 360 4 888 728 728
dont les transports départementaux 1 360 3 812 728 728
dont achat de matériel roulant 2 628 728 728
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 48 372 49 129 45 834 51 419 57 297 67 423
Total transport pour l'année civile 1 163
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
39 037 39 425 40 752 47 652 53 459 64 800
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 181 1 169 1 171 1 240 1 039
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 163
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
4 176 4 717 5 378 7 158 7 072
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 788 218 218
de fonctionnements 72 82 673 3 604 3 664 4 102
125
61 - Orne
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Orne
Adresse Hôtel du Département - 27, boulevard de Strasbourg - BP 528 - 61017 ALENCON Cedex
Téléphone 02 33 81 60 00 Télécopie 02 33 81 60 72
Population
Population millésimée 2009 302 010 habitants (*)
dont population hors PTU 209 622 habitants (*)
Population scolaire 50 385 élèves
Superficie 6 103,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 2 2 2
Nombre de kilomètres annuel 1 314 1 318 854 854 946 1 095
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 18 18 16 16 16 16
Nombre de kilomètres annuel 3 263 3 200 3 252 3 252 323 2 801
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 5 4 7 7 8 8
Nombre de kilomètres annuels 45 45 61 61 110 111
Desserte par les SALD
Nombre de communes 63 52 103 103 117 117
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
126
61 - Orne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 17 098 17 103 17 544 16 138 16 437 16 347
transportés sur SRO 4 033 4 009 4 201 4 141 4 360
transportés sur SATPS 12 213 12 257 12 495 11 889 12 219
transportés sur SNCF 268 273 254 217 192
allocataires 584 564 594 684 413
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 280 298 307 625 672
Elèves handicapés 123 131 127 116 100
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 838 1 700 1 290 911 493
dont les transports départementaux 838 1 700 1 290 911 493
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 15 724 15 419 16 132 120 16 688 16 221
Total transport pour l'année civile 15 464 16 547 15 410 15 999
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
36 36 383 418
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
335 340 397 353
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
14 876 14 550 15 355 16 146 15 791
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
15 464 16 200 14 868 15 568
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
61 87 103 120 155 74
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
155 75
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
525 529
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 436 445 16 306 17 416 17 287 12 781
127
62 - Pas-de-Calais
Autorité organisatrice Conseil Général du Pas-de-Calais
Adresse Hotel du département - Direction de la Mobilité et des Transports - Ferdinand Buisson - 62018ARRAS Cedex 9
Téléphone 03 21 21 62 62 Télécopie 03 21 21 62 99
Population
Population millésimée 2009 1 488 951 habitants (*)
dont population hors PTU 485 725 habitants (*)
Population scolaire 298 452 élèves
Superficie 6 671,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 15 13 24 17
Nombre de kilomètres annuel 4 782 4 618 4 046 4 400
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 63 33 115 110
Nombre de kilomètres annuel 5 113 6 140 6 200 6 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 2 2
Nombre de kilomètres annuels 30 8 8
Desserte par les SALD
Nombre de communes 15
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100
Communes ou regroupements
Nombre 5
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 3
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
128
62 - Pas-de-Calais
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 68 239 59 357 62 390 64 140 62 042 66 375
transportés sur SRO 13 253 11 854 11 586 8 541 10 038 9 244
transportés sur SATPS 50 218 41 355 41 900 43 382 43 255 45 552
transportés sur SNCF 3 150 2 659 2 305 2 316 2 304 2 869
allocataires 1618 1354 851 5227 5037 5000
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 4 735 4 621 4 116 4 353 4 189 4 129
Elèves handicapés 782 629 1 039 952 1 001 710
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 196 400
dont les transports départementaux 196 400
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 54 619 54 136
Total transport pour l'année civile 48 408 54 060
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
2 954 2 994
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
4 172
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
32 850 34 403
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
37 683 38 015
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 595 1 360
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 800
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 800 2 768
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
3 350 4 000
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
129
63 - Puy-de-Dôme
Autorité organisatrice Conseil Général du Puy-de-Dôme
Adresse Hôtel du Département - 24, rue Saint Esprit - 63000 CLERMOND-FERRAND
Téléphone 04 73 42 20 20 Télécopie 04 73 42 20 04
Population
Population millésimée 2009 646 908 habitants (*)
dont population hors PTU 311 551 habitants (*)
Population scolaire 102 721 élèves
Superficie 7 969,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 29 26 20 19 20 20
Nombre de kilomètres annuel 2 000 2 000 2 000
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 112 112 67 67 67 67
Nombre de kilomètres annuel 9 800 10 000 10 380 10 380 10 380 10 380
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 57 60 52 60 62
Nombre de kilomètres annuels 130 138 230 190 200
Desserte par les SALD
Nombre de communes 240 238 255 285 292
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
130
63 - Puy-de-Dôme
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 20 817 20 711 17 251 19 548 19 211 18 893
transportés sur SRO 4 285 4 058 4 100 4 400 4 300 4 308
transportés sur SATPS 15 066 15 170 14 988 15 182 15 131 15 173
transportés sur SNCF 1 466 1 483 1 396 2 753 2 780 2 440
allocataires 114 107 112 667 652 641
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 140 3 147 3 233 2 613 2 412 2 440
Elèves handicapés 354 428 449 567 639 660
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 555 240 4
dont les transports départementaux 555 240 4
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 25 388 27 203 30 841 24 301 25 536 26 696
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
372 390 430 426
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
430 426 421 585
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
20 041 21 351 22 859 18 394 19 055 19 469
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
682 696 652 685 664 669
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 670 2 049 2 866 2 889 3 350 4 010
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 2 000 2 200 2 518 2 599 2 564 2 607
131
64 - Pyrénées-Atlantiques
Autorité organisatrice Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques
Adresse 117, avenue de Montardon - 67553 - 64075 PAU Cedex
Téléphone 05 59 11 46 64 Télécopie 05 59 11 46 10
Population
Population millésimée 2009 671 644 habitants (*)
dont population hors PTU 371 431 habitants (*)
Population scolaire 110 358 élèves
Superficie 7 644,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 22 21 22 22 22 18
Nombre de kilomètres annuel 2 270 2 840 2 033 2 033
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 66 65 91 158 119 119
Nombre de kilomètres annuel 6 398 6 398 6 398
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 82.5 82.5
Communes ou regroupements
Nombre 118 118 127 117 117 117
Pourcentage des kilomètres annuels 17.2 17.2
Associations
Nombre 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 0.3 0.3
Etablissements scolaires
Nombre 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
132
64 - Pyrénées-Atlantiques
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 22 235 -1 723 30 189 30 401 22 091
transportés sur SRO 7 937 7 786 7 707 9 353 5 026 9 334
transportés sur SATPS 13 962 13 980 20 058 20 751 19 572 14 275
transportés sur SNCF 133 130 125 115 174 89
allocataires 511 536 570 167 168 116
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 928 1 763 1 723 1 335 1 594 2 556
Elèves handicapés 235 241 279 286 336 412
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 1 207 933 788
dont les transports départementaux 867 933 788
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 25 094 25 358 22 839 22 669 19 088
Total transport pour l'année civile 19 949
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 744 4 661 4 950 5 020 5 500
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
5 600
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
14 939 15 250 20 799 21 088 18 752
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
18 734
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
353 311 304 276 336
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
215
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 454 1 427 760 795
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 1 233
de fonctionnements 1 140 1 267 1 371 1 486 1 515 1 779
133
65 - Hautes-Pyrénées
Autorité organisatrice Conseil Général des Hautes-Pyrénées
Adresse 11, rue Gaston Manent - BP 1324 - 65013 TARBES Cedex 9
Téléphone 05 62 56 78 65 Télécopie 05 62 56 78 66
Population
Population millésimée 2009 238 031 habitants (*)
dont population hors PTU 144 409 habitants (*)
Population scolaire 37 410 élèves
Superficie 4 464,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 2
Nombre de kilomètres annuel 472 472 472 595
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 130 130 130
Nombre de kilomètres annuel 300 3 000 2 500 2 500
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 15
Nombre de kilomètres annuels 104
Desserte par les SALD
Nombre de communes 115
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 60 60 57
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
134
65 - Hautes-Pyrénées
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 10 000 9 400 8 682
transportés sur SRO 600 600 646
transportés sur SATPS 8 800 8 800 8 800
transportés sur SNCF 500 500 587
allocataires 200 200 300
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 818
Elèves handicapés 100 100 100
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 57 224 224 223
dont les transports départementaux 57 224 224 223
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire
Total transport pour l'année civile 10 099 9 811 9 811 9 095
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 543 1 543 1 543 1 680
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
9 433 9 433 9 433 8 366
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
90 90 90 88
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
303
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 188 188 921
135
66 - Pyrénées-Orientales
Autorité organisatrice Conseil Général des Pyrénées-Orientales
Adresse Direction des Déplacements et de l'Eco-Mobilité - 30, rue Pierre Bretonneau - 66009PERPIGNAN
Téléphone 04 68 80 80 80 Télécopie 04 68 53 63 30
Population
Population millésimée 2009 454 737 habitants (*)
dont population hors PTU 198 130 habitants (*)
Population scolaire 77 302 élèves
Superficie 4 116,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 5 5 5 5
Nombre de kilomètres annuel 2 680 2 560 6 500 3 324 2 891 3 404
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 4 7 7 9
Nombre de kilomètres annuel 4 716 4 107 500 5 116 5 469 4 998
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 2 5 2 2 2
Nombre de kilomètres annuels 1 8 5 16 49 50
Desserte par les SALD
Nombre de communes 58 100 40 30 46
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
136
66 - Pyrénées-Orientales
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 19 15 365 16 000 14 647 13 165 14 205
transportés sur SRO
transportés sur SATPS 15 365 13 691 14 539
transportés sur SNCF 144 148 40 169 174
allocataires 62 60 48 48 48
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 70 879 635 526 334
Elèves handicapés 220 302 375 375 364
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 90 1 500 800 58 19 502 19 675
dont les transports départementaux 90 1 500 800 58 19 502 19 675
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 25 765 21 850 20 000 24 017 25 162 16 603
Total transport pour l'année civile 26 582 25 299 14 261
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
5 850 4 500 7 937 7 942
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
8 109 6 946
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
18 770 19 150 11 800 21 917 23 456 14 895
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
26 582 23 595 12 535
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
15
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 110 1 350 1 200 2 100 1 706 1 708
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 704 1 726
Recettes
d'investissements 1 900
de fonctionnements 2 000 2 040 7 100
137
67 - Bas-Rhin
Autorité organisatrice Conseil Général du Bas-Rhin
Adresse Hôtel du Département - Direction de la Mobilité - Place du Quartier Blanc - 67964STRASBOURG Cedex 9
Téléphone 03 88 76 67 67 Télécopie 03 88 76 66 55
Population
Population millésimée 2009 1 113 207 habitants (*)
dont population hors PTU 548 613 habitants (*)
Population scolaire 192 609 élèves
Superficie 4 755,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 11 15 15 15 14
Nombre de kilomètres annuel 7 318 7 000 7 000 6 800 7 719
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 30 35 37 24
Nombre de kilomètres annuel 7 000 7 000 6 800
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 9 9 9 11 12
Nombre de kilomètres annuels 72 176 190
Desserte par les SALD
Nombre de communes 124 131 131 139 152
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 94
Communes ou regroupements
Nombre 70 10 10 11 11
Pourcentage des kilomètres annuels 4
Associations
Nombre 8 10 9 9 1
Pourcentage des kilomètres annuels 1.5
Etablissements scolaires
Nombre 5 1 1 1 2
Pourcentage des kilomètres annuels 0.5
138
67 - Bas-Rhin
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 21 414 26 000 39 000 37 360 40 216
transportés sur SRO 23 500 11 000 11 000 13 127 13 725
transportés sur SATPS 11 500 23 000 23 000 21 058 20 670
transportés sur SNCF 4 500 4 000 4 000 4 775 6 435
allocataires 2000 2000 2000 1966 512
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 568 2 766 1 126
Elèves handicapés 270 370 345 370 467
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 7 971 6 117 31 057 6 555 3 835
dont les transports départementaux 3 921 334 24 382 4 148 3 835
dont achat de matériel roulant 23 130 3 175 3 647
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 30 191 30 257 28 243 825
Total transport pour l'année civile 32 133 23 950 26 127 40 986
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
7 973 12 435 18 750
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
13 900 20 076 17 188 20 351
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
19 760 29 427 27 460
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
31 284 23 179 25 302 40 986
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
800 700 698 718
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
719 685 718
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 200
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 2 487 1 077
de fonctionnements 896 701 1 200 46 015 3 217
139
68 - Haut-Rhin
Autorité organisatrice Conseil Général du Haut-Rhin
Adresse 100, avenue d'Alsace - BP 20351 - 68006 COLMAR Cedex
Téléphone 03 89 30 68 68 Télécopie 03 89 21 72 85
Population
Population millésimée 2009 764 064 habitants (*)
dont population hors PTU 342 082 habitants (*)
Population scolaire 135 350 élèves
Superficie 3 525,2 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 16 16 10 10 7 10
Nombre de kilomètres annuel 4 500 4 500 4 500 4 500 4 500
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 19 19 19 19
Nombre de kilomètres annuel 1 640 1 700 1 700 1 700 1 700
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 6 6 10 9 11 15
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 46 46 112
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 81 81 83 83 83 83
Pourcentage des kilomètres annuels 91
Associations
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 2
Etablissements scolaires
Nombre 6 6 5 5 5 5
Pourcentage des kilomètres annuels 7
140
68 - Haut-Rhin
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 33 854 34 180 33 801 32 973
transportés sur SRO 10 004 9 950 9 925 10 143 10 034 9 639
transportés sur SATPS 19 965 19 364 19 510 19 557 19 564 19 332
transportés sur SNCF 2 429 2 479 2 399 3 448 3 530 3 409
allocataires 319 296 293 1032 1107 1031
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 692 1 311
Elèves handicapés 205 272 335 416 434 438
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 50 1 550 2 361
dont les transports départementaux 50 1 550 2 361
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 24 560 26 144 27 109 32 175 29 415 26 573
Total transport pour l'année civile 21 838 26 935 29 843 27 974
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
10 984
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
21 097 22 393 22 785 29 692 26 835 22 035
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
21 838 24 109 27 326 23 479
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
482 500 526 404 487 463
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
523 473 471
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 138 1 329 1 872
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 900
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 140
141
69 - Rhône
Autorité organisatrice Conseil Général du Rhône
Adresse 29-31, cours de la Liberté - 69483 LYON Cedex 03
Téléphone 0800869869 Télécopie 04 78 62 05 41
Population
Population millésimée 2009 1 738 949 habitants (*)
dont population hors PTU 392 091 habitants (*)
Population scolaire 333 199 élèves
Superficie 3 249,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 6 6 5
Nombre de kilomètres annuel 6 429 6 218 6 008
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 25 32 23 182 48
Nombre de kilomètres annuel 7 003 7 003
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 16 13 13 11
Nombre de kilomètres annuels 47
Desserte par les SALD
Nombre de communes 142 145 153 151
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
142
69 - Rhône
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 26 807 27 891 26 138 26 820
transportés sur SRO 12 400 9 373 9 882 10 369
transportés sur SATPS 12 600 12 439 14 889 13 425
transportés sur SNCF 1 830 1 386 1 333 1 223
allocataires 4050 414 89 445
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 650 3 441 3 423 3 445
Elèves handicapés 1 350 1 236 1 429 1 449
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 18 935 790 3 267 7 472 3 847
dont les transports départementaux 18 935 277 778 897 847
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 71 431 58 351 40 807 48 413 47 759
Total transport pour l'année civile 57 182 41 777 49 170 51 252
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
20 000
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
7 300 7 560 9 401 8 578
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
40 110 47 989 40 807 47 930 46 608
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
46 430 40 617 48 007 50 101
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
500 499 483 490
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
499 482 483 490
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
10 000 9 863
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
8 933
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 3 200 4 115 4 444 5 159 4 669
143
70 - Haute-Saône
Autorité organisatrice Conseil Général de Haute-Saône
Adresse DSTT Direction des services techniques et des transports - Espace 70 - 4A, rue de l'Industrie - BP10339 - 70006 VESOUL Cedex
Téléphone 03 84 95 70 73 Télécopie 03 84 95 74 01
Population
Population millésimée 2009 246 975 habitants (*)
dont population hors PTU 195 322 habitants (*)
Population scolaire 42 878 élèves
Superficie 5 360,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 15 15 16 16 15 15
Nombre de kilomètres annuel 957 777 751 739 721 718
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 45 43 57 55 56 57
Nombre de kilomètres annuel 3 391 3 382 3 821 3 544 3 585 3 665
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 7 7 9 11 11
Nombre de kilomètres annuels 8 18 26 27 60 81
Desserte par les SALD
Nombre de communes 41 159 159 159 271 268
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 93 92.71 92.99 95.78
Communes ou regroupements
Nombre 6 5 5 5 5 5
Pourcentage des kilomètres annuels 4 4.39 4.21 4.22
Associations
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 3 2.9 2.8
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
144
70 - Haute-Saône
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 13 376 13 082 13 083 13 136 13 176 13 521
transportés sur SRO 2 443 2 152 2 112 2 131 2 113 1 747
transportés sur SATPS 10 966 10 867 10 574 10 813 10 830 11 413
transportés sur SNCF 440 472 470 445 491 487
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 134 2 058 1 200 1 194 1 292 1 257
Elèves handicapés 179 186 238 270 287 330
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 25 15 128 126 132 82
dont les transports départementaux 25 15 128 126 132 82
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 15 489 15 611 15 291 13 620 13 746 14 008
Total transport pour l'année civile 15 324 13 594 13 788 14 100
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 135 1 786 1 799 1 829
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
1 884 1 843 1 801 1 833
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
12 870 12 195 13 404 12 835 12 938 13 431
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
13 073 12 803 13 096 13 482
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
462 469 445 450 448 413
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
450 452 430 429
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
548 618 756 823 934 892
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
787 871 885 937
Recettes
d'investissements 106 106 112 127
de fonctionnements 129 176 16 850 16 741 16 824 18 186
145
71 - Saône-et-Loire
Autorité organisatrice Conseil Général de Saône-et-Loire
Adresse Espace Duhesme - 18, rue de Flacé - 71026 MACON Cedex 9
Téléphone 03 85 39 93 40 Télécopie 03 85 39 93 60
Population
Population millésimée 2009 574 002 habitants (*)
dont population hors PTU 289 194 habitants (*)
Population scolaire 93 410 élèves
Superficie 8 574,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 6 4 4 5
Nombre de kilomètres annuel 1 946 1 865 1 865
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 45 46 89 88 94
Nombre de kilomètres annuel 3 200 3 300 3 066 5 135 4 755
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2 2 3 3 3
Nombre de kilomètres annuels 25 30 91 4 193
Desserte par les SALD
Nombre de communes 26 26 123 49 46
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 75 75 85.97
Communes ou regroupements
Nombre 210 210 174 176 176
Pourcentage des kilomètres annuels 25 25 14.03 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
146
71 - Saône-et-Loire
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 24 635 23 566 18 734 14 445 14 863
transportés sur SRO 5 120 4 898 637 675 678
transportés sur SATPS 18 951 18 668 16 411 16 581 15 884
transportés sur SNCF 886 862 2 262 2 239 2 162
allocataires 1571 1514 1365
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 4 017 4 193 1 465 1 721 1 732
Elèves handicapés 346 378 376 415 410
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 150 54 593
dont les transports départementaux 150 54 593
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 26 608 27 162 28 858 24 167 24 044
Total transport pour l'année civile 29 154 24 167 24 044
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
920 4 001
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
4 727 4 327 4 001
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
19 091 20 698 25 090 16 607 17 469
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
25 432 16 607 17 469
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 016 1 119 167 2 393 1 949
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
168 2 393 1 949
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 282 1 435 1 610 1 876
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 610 1 876
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 29 622 28 895
147
72 - Sarthe
Autorité organisatrice Conseil Général de la Sarthe
Adresse 40, rue joinville - 72072 LE MANS Cedex 09
Téléphone 02 43 54 72 72 Télécopie 02 43 23 32 67
Population
Population millésimée 2009 576 741 habitants (*)
dont population hors PTU 356 832 habitants (*)
Population scolaire 105 602 élèves
Superficie 6 206,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 1 1
Nombre de kilomètres annuel 2 100 2 000 2 000 2 300
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 25 25 253 46
Nombre de kilomètres annuel 6 950 6 950
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 3 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 250 250 350
Desserte par les SALD
Nombre de communes 20 20 180 180 180 4
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
148
72 - Sarthe
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 21 668 21 931 22 483 22 581
transportés sur SRO 3 795 3 850 3 842 4 230
transportés sur SATPS 15 971 16 236 16 778 16 728
transportés sur SNCF 1 815 1 845 1 873 1 932
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 031 1 500 1 100
Elèves handicapés 376 420 450
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 1 060 2 130 5 000 500
dont les transports départementaux 1 060 2 130 5 000 500
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 25 570 27 695 18 020 7 350
Total transport pour l'année civile 19 360 7 452
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 700 4 700
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
17 180 19 090 17 770 4 527
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
19 100 4 752
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
270 195 250
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
260
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 200 2 320 2 823
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 700
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 730 1 200 1 400
149
73 - Savoie
Autorité organisatrice Conseil Général de Savoie
Adresse Hôtel du Département - BP 1802 - 73020 CHAMBERY Cedex
Téléphone 04 79 96 73 73 Télécopie 04 79 75 04 72
Population
Population millésimée 2009 424 578 habitants (*)
dont population hors PTU 158 591 habitants (*)
Population scolaire 75 850 élèves
Superficie 6 028,3 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 45 45 11 11 11 11
Nombre de kilomètres annuel 2 900 2 900
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 80 80 81 96 81 64
Nombre de kilomètres annuel 4 900 4 900
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 3 4 5 5 13 13
Nombre de kilomètres annuels 56 56
Desserte par les SALD
Nombre de communes 38 38
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 23 23 23 21 21 21
Pourcentage des kilomètres annuels 100 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
150
73 - Savoie
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 19 525 18 358 19 409 19 264 18 364
transportés sur SRO 3 530 2 676 3 128 3 115 3 281
transportés sur SATPS 16 666 14 909 15 260 15 130 14 506
transportés sur SNCF 891 982 2 353 2 339 2 368
allocataires 353 341 2050 2060 2296
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 598 2 549 3 703 3 695 4 339
Elèves handicapés 149 124 186 220 252
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 560 1 081 1 364 1 141 805
dont les transports départementaux 560 1 081 1 364 1 141 805
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 21 186 22 429 21 858 19 625 18 911
Total transport pour l'année civile 20 309 19 935 19 238
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
522 732
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 390 4 041 4 699
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
18 008 17 784 16 731 14 500 14 598
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
15 105 14 699 14 925
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
1 707 1 735 1 758 1 550 1 475
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 635 1 448 1 475
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
639 825 767 875
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
865 950
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 159 69 223 330 180
151
74 - Haute-Savoie
Autorité organisatrice Conseil Général de Haute-Savoie
Adresse 1, rue du 30ème RI - BP 2444 - 74041 ANNECY Cedex
Téléphone 04 50 33 50 00 Télécopie 04 50 45 23 30
Population
Population millésimée 2009 747 965 habitants (*)
dont population hors PTU 435 714 habitants (*)
Population scolaire 140 350 élèves
Superficie 4 387,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 9 9 9 9 7
Nombre de kilomètres annuel 7 016 3 388 4 575 5 412 6 706
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 49 30
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 1 67
Desserte par les SALD
Nombre de communes 20 17 19
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 1
Communes ou regroupements
Nombre 34 34 30 30 30
Pourcentage des kilomètres annuels 97 100 100
Associations
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels 1
Etablissements scolaires
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels 1
152
74 - Haute-Savoie
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 31 102 31 585 33 180 29 661 31 426
transportés sur SRO 16 675 16 517 19 727 17 577 16 365 16 422
transportés sur SATPS 10 466 10 506 15 540 10 007 10 625 10 746
transportés sur SNCF 745 706 633 617 692 711
allocataires 420 426 416 128 128 424
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 4 000 3 952 4 000 3 703 3 657 3 835
Elèves handicapés 120 366
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 504 670 615 2 475
dont les transports départementaux 463 670 615 2 475
dont achat de matériel roulant 41 121
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 37 611 39 845 41 395 44 002
Total transport pour l'année civile 45 300 42 170
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
95 90
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
112 96
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
34 596 36 175 36 947 39 855
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
40 100 38 335
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
923 1 084 992 940
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
1 000 914
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
634
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 79 3 419
153
76 - Seine-Maritime
Autorité organisatrice Conseil Général de Seine-Maritime
Adresse quai Jean Moulin - 76000 ROUEN Cedex
Téléphone 02 35 03 55 55 Télécopie 02 35 03 55 42
Population
Population millésimée 2009 1 275 483 habitants (*)
dont population hors PTU 429 850 habitants (*)
Population scolaire 236 970 élèves
Superficie 6 277,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 7 7 7 7 7 6
Nombre de kilomètres annuel 10 200 11 282 11 280 11 280 11 280
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 7 119 169 169
Nombre de kilomètres annuel 6 300 5 963 6 189 6 080 6 080
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 140 285 285
Desserte par les SALD
Nombre de communes 140 140
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 226 226 197 197 197 215
Pourcentage des kilomètres annuels 99.5 99.5 100 100 100
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 0.5 0.5
154
76 - Seine-Maritime
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 44 455 44 971 46 018 46 861 49 329 42 040
transportés sur SRO 12 805 13 267 14 230 15 154 17 231
transportés sur SATPS 30 318 30 327 30 624 31 313 30 694
transportés sur SNCF 1 332 1 367 1 492 2 919 2 745
allocataires 19 238
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 064 2 559 2 751 2 554 1 280
Elèves handicapés 471 688 926 917 1 000
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 297 376 484 86 1 400
dont les transports départementaux 297 376 484 86 1 400
dont achat de matériel roulant 66 66
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 41 499 45 449 962 51 010
Total transport pour l'année civile 50 125 42 671 51 010
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
13 500
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
13 500
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
37 044 40 383 962 49 310
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
47 074 41 140 49 310
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
423 444
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
447 457
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 980 3 802
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 500 1 483 3 003 3 278
155
79 - Deux-Sèvres
Autorité organisatrice Conseil Général des Deux-Sèvres
Adresse place Denfert Rochereau - BP 531 - 79021 NIORT Cedex
Téléphone 05 49 06 79 79 Télécopie 05 49 79 08 08
Population
Population millésimée 2009 377 784 habitants (*)
dont population hors PTU 272 728 habitants (*)
Population scolaire 63 885 élèves
Superficie 5 999,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 11 11 11 11 11
Nombre de kilomètres annuel 1 782 1 786 1 571 1 658 1 461
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 23 38 41 40
Nombre de kilomètres annuel 3 499 3 487 4 341 4 411 3 358
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 20.7 21.1 41.7 47 40.35
Communes ou regroupements
Nombre 90 89 88 88
Pourcentage des kilomètres annuels 79.3 78.9 58.3 53 59.65
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
156
79 - Deux-Sèvres
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 19 685 19 885 19 980 20 662 18 621 19 470
transportés sur SRO 3 851 4 659 4 441 4 155 3 635 3 740
transportés sur SATPS 13 938 13 979 13 108 14 100 15 663 15 642
transportés sur SNCF 167 211 218 248 264 265
allocataires 340 344 372 330 272 219
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 247 2 125 399 493 552 443
Elèves handicapés 38 330 190 290 340 350
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 182 843 10 300 265 69 93
dont les transports départementaux 182 843 10 300 265 69 93
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 14 659 15 357 11 152 11 452 10 563 10 549
Total transport pour l'année civile 11 369 11 424 10 630 10 617
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
4 089 4 345
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
4 020 4 127 4 193 4 300
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
12 578 13 342 10 121 11 189 10 295 10 290
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
10 344 11 161 10 362 10 358
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
195 189 185 184 157 149
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
185 184 157 149
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 006 906 846 922
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
840 971
Recettes
d'investissements 470 220
de fonctionnements 1 682 1 702 2 112 1 851 1 829 1 856
157
80 - Somme
Autorité organisatrice Conseil Général de la Somme
Adresse 43, rue de la République - 80000 AMIENS
Téléphone 03 22 71 81 30 Télécopie 03 22 71 83 39
Population
Population millésimée 2009 582 469 habitants (*)
dont population hors PTU 371 163 habitants (*)
Population scolaire 105 794 élèves
Superficie 6 170,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 4 4 4 4
Nombre de kilomètres annuel 2 650 2 650 2 650
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 10 10 63 63 80 80
Nombre de kilomètres annuel 2 194 2 200 2 200
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 13 13
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 95 95 95 95
Communes ou regroupements
Nombre 15 15 10 10 10 10
Pourcentage des kilomètres annuels 5 5 5 5
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
158
80 - Somme
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 28 518 29 341 27 892 31 883 30 293 30 463
transportés sur SRO 3 551 3 742 3 742 3 351 3 457 3 495
transportés sur SATPS 23 115 23 773 23 676 24 121 24 513 24 628
transportés sur SNCF 1 852 1 826 1 826 1 969 1 994 1 986
allocataires 2326 2137 2200 2166
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 587 2 322 2 326 2 137 2 200 2 166
Elèves handicapés 164 141 129 125 141 153
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 26
dont les transports départementaux 26
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 27 812 27 840 31 236 28 424 30 333 31 304
Total transport pour l'année civile 269 32 263 32 138 33 992
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
26 491 26 451 26 417 25 377 27 505 28 443
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
29 291 29 251 31 070
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
287 278 269 272 293 282
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
269 272 293 282
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
901 983 1 000 1 000 814 851
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
919 873 912
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 9 378 9 531 10 320 10 221 10 196 10 202
159
81 - Tarn
Autorité organisatrice Conseil Général du Tarn
Adresse Hôtel du Département - 35, Lices Georges Pompidou - 81013 ALBI Cedex 9
Téléphone 05 63 45 64 64 Télécopie 05 63 45 65 12
Population
Population millésimée 2009 385 722 habitants (*)
dont population hors PTU 219 990 habitants (*)
Population scolaire 63 841 élèves
Superficie 5 757,9 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 13 12 12 12 12 14
Nombre de kilomètres annuel 2 368 2 038 2 138 2 596 2 596 3 312
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 154 105 440 119 89 68
Nombre de kilomètres annuel 1 749 3 922 3 984 3 984 3 673 3 464
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 15 15 12 12 12 12
Nombre de kilomètres annuels 189 135 139 139 139 182
Desserte par les SALD
Nombre de communes 115 115 110 110 110 110
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
160
81 - Tarn
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 17 163 16 183 14 286 14 449 14 994 14 359
transportés sur SRO 6 435 6 847 6 376 6 378 6 396 6 287
transportés sur SATPS 9 556 9 657 9 385 9 723 9 725 9 693
transportés sur SNCF 643 636 152 617 640 653
allocataires 738 544 430 588 578 505
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 331 2 154 2 108 2 110 1 566 1 929
Elèves handicapés 113 138 120 136 130
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 210 20 952 71 509 104 555
dont les transports départementaux 210 20 952 71 509 104 555
dont achat de matériel roulant 31
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 14 351 15 956 3 289 3 333 3 761
Total transport pour l'année civile 15 876 12 433 11 017 15 437
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 370 1 407 1 521
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
2 349
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
12 159 13 285 3 075 3 218 3 192
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
14 004 11 858 11 017 15 437
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
424 446 13 446
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
400
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
405
Recettes
d'investissements 37
de fonctionnements 3 270 3 047 17 544 17 946 14 499
161
82 - Tarn-et-Garonne
Autorité organisatrice Conseil Général du Tarn-et-Garonne
Adresse Courregelongue - 100 - BdHubert GOUZE - 82013 MONTAUBAN
Téléphone 05 63 92 60 60 Télécopie 05 63 63 00 75
Population
Population millésimée 2009 245 857 habitants (*)
dont population hors PTU 178 586 habitants (*)
Population scolaire 44 117 élèves
Superficie 3 718,3 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 9 9 9 6
Nombre de kilomètres annuel 1 080 1 015 1 015 1 015
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 37 48 48 32
Nombre de kilomètres annuel 2 170 3 870 3 870
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 15 7 7 7
Nombre de kilomètres annuels 100 180 180 180
Desserte par les SALD
Nombre de communes 80 20 20 20
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
162
82 - Tarn-et-Garonne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 13 677 12 714 12 482 12 288
transportés sur SRO 6 294 6 157 6 145 5 912
transportés sur SATPS 7 203 7 423 7 636 7 690
transportés sur SNCF 527 512 517 471
allocataires 602 420 435 409
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 292 1 258 1 266 1 288
Elèves handicapés 20 60 68 100
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 260 000 313 336 113
dont les transports départementaux 260 000 313 336 113
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 9 735 11 965 11 889 12 610
Total transport pour l'année civile 7 179 6 967
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
8 923 10 679 11 241 11 905
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
6 407 6 967
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
500
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
156
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 1 103 1 372 1 399 1 383
163
83 - Var
Autorité organisatrice Conseil Général du Var
Adresse 390, avenue des Lices - BP 1303 - 83076 TOULON Cedex
Téléphone 04 83 95 00 00 Télécopie 04 94 20 79 42
Population
Population millésimée 2009 1 025 201 habitants (*)
dont population hors PTU 371 216 habitants (*)
Population scolaire 173 278 élèves
Superficie 5 972,5 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 22 22 20 15 16 16
Nombre de kilomètres annuel 8 341 8 341
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 28 30 74
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 10 14 14
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 116 115 10 151 151
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 1
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 3 3 3 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels
164
83 - Var
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 28 038 28 534 28 251 29 974 27 544 27 157
transportés sur SRO 13 015 12 474 12 818 14 052 11 371
transportés sur SATPS 13 230 14 419 15 035 18 964 15 665
transportés sur SNCF 480 454 454 1 126 881
allocataires 3707 3651 3651 5250 4900
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 866 1 778 1 777 1 793 1 664
Elèves handicapés 375 527 450 576 631 660
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 1 378 3 312 3 456 2 893 3 222
dont les transports départementaux 1 240 3 192 2 091 2 893 3 222
dont achat de matériel roulant 462 1 139 760
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 38 854 43 561
Total transport pour l'année civile 47 832 53 801 54 068
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 719 1 806
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
3 442 26 585 27 122
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
29 518 33 557
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
34 732 47 133 47 494
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
750 776
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
344 696
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 221 2 600
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 872
Recettes
d'investissements 1 000 1 770
de fonctionnements 2 255 2 694 3 445 5 275 5 887
165
84 - Vaucluse
Autorité organisatrice Conseil Général du Vaucluse
Adresse Direction des Transports et de la Sécurité - rue Viala - 84909 AVIGNON Cedex 9
Téléphone 04 90 16 15 00 Télécopie 04 90 16 11 96
Population
Population millésimée 2009 551 922 habitants (*)
dont population hors PTU 252 175 habitants (*)
Population scolaire 105 049 élèves
Superficie 3 567,3 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 12 12 13 7 7 7
Nombre de kilomètres annuel 2 456 4 206 4 268 4 261
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 41 37 36 59 58 55
Nombre de kilomètres annuel 2 451 2 456 2 465 1 713 1 485 1 094
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 3 4 4 4
Nombre de kilomètres annuels 3 3 17 15 16 22
Desserte par les SALD
Nombre de communes 4 5 7 49 55 55
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 43 43 43 33 31 31
Pourcentage des kilomètres annuels 97.9 97.1 97.04 94.8 94.6 94.83
Associations
Nombre 2 2 2 2 2 2
Pourcentage des kilomètres annuels 2.1 2.9 2.96 5.2 5.4 5.17
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
166
84 - Vaucluse
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 15 076 15 545 15 713 15 113 15 573 15 259
transportés sur SRO 7 049 7 392 8 429 12 040 12 626 12 390
transportés sur SATPS 8 027 8 185 8 065 2 920 2 945 2 943
transportés sur SNCF 330 346 322 297 246 271
allocataires 1437 1234 1117 927 761 740
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 432 1 054 769 1 382 1 325 1 388
Elèves handicapés 323 360 358 409 399 380
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 11 45 18 91 11
dont les transports départementaux 11 45 18 91 11
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 15 731 15 611 15 876 15 292 14 992 15 839
Total transport pour l'année civile 10 055 13 720 13 735 14 705
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 025 1 067 6 567 6 045 6 421
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
6 400 4 598
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
12 846 12 539 15 563 10 547 10 474 11 346
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
9 742 8 870 8 906 10 636
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
426 373 313 307 281 261
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
313 392 275 241
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 343 1 547 2 640 2 429 2 284
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
2 653 2 646 1 898
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 50 68 68 68 6 800
167
85 - Vendée
Autorité organisatrice Conseil Général de la Vendée
Adresse 40, rue du Maréchal Foch - 85923 LA ROCHE-SUR-YON Cedex 9
Téléphone 02 51 34 48 48 Télécopie 02 51 34 47 31
Population
Population millésimée 2009 645 820 habitants (*)
dont population hors PTU 489 059 habitants (*)
Population scolaire 116 334 élèves
Superficie 6 719,6 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4 4 2 2 2 2
Nombre de kilomètres annuel 5 400 5 550 4 800 4 800 4 850 4 850
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 53 53 110 110 110 110
Nombre de kilomètres annuel 6 900 7 100 8 000 8 000 8 000 8 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 10 10 14 16
Nombre de kilomètres annuels 1 1 1 1 55
Desserte par les SALD
Nombre de communes 30 30 30 30 43 42
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 8 8
Communes ou regroupements
Nombre 84 86 80 80 80 80
Pourcentage des kilomètres annuels 45 45
Associations
Nombre 100 98 80 80 80 78
Pourcentage des kilomètres annuels 45 45
Etablissements scolaires
Nombre 17 17 20 20 20 20
Pourcentage des kilomètres annuels 2 2
168
85 - Vendée
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 32 719 29 832 31 150 32 673 35 494
transportés sur SRO 8 398 7 260 9 200 8 874 6 499
transportés sur SATPS 21 671 23 170 24 000 24 973 21 306
transportés sur SNCF 246 260 300 349 362
allocataires 2412 2447 2700 2252 2251
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 3 106 3 020 2 400 2 487 1 479
Elèves handicapés 214 385 350 406 496
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 1 020 2 2 916
dont les transports départementaux 1 020 2 3 916
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 19 934 21 992 23 235 21 964 22 809
Total transport pour l'année civile 23 550 21 458 22 987 23 651
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
650 670 820 700
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
850 1 270 1 500
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
17 502 19 161 21 950 21 085 22 629
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
22 220 20 660 22 353 23 471
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
290 361 361 304 180
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
370 304 193 180
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 400 1 700
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements 294 80 100
de fonctionnements 330 380 670 480 439
169
86 - Vienne
Autorité organisatrice Conseil Général de la Vienne
Adresse Hôtel du Département - Place Aristide Briand - 319 - 86008 CHASSENEUIL-DU-POITOU
Téléphone 05 49 47 29 00 Télécopie 05 49 55 33 77
Population
Population millésimée 2009 437 411 habitants (*)
dont population hors PTU 242 144 habitants (*)
Population scolaire 72 092 élèves
Superficie 6 990,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 4
Nombre de kilomètres annuel 1 570
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 40
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 2
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 20
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 100
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 3
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
170
86 - Vienne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 16 500
transportés sur SRO
transportés sur SATPS
transportés sur SNCF
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes
Elèves handicapés
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 190
dont les transports départementaux 190
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
171
87 - Haute-Vienne
Autorité organisatrice Conseil Général de la Haute-Vienne
Adresse Pôle déplacements Direction des transports - 11, François Chénieux - CS 83113 - 87031LIMOGES Cedex 1
Téléphone 05 44 00 10 63 Télécopie 05 44 00 12 93
Population
Population millésimée 2009 383 418 habitants (*)
dont population hors PTU 180 480 habitants (*)
Population scolaire 57 641 élèves
Superficie 5 520,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 7 7 7
Nombre de kilomètres annuel 2 113 2 123 2 000 1 976
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 8 8 69 37 37
Nombre de kilomètres annuel 5 037 4 695 5 037
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 19 7 8 9 9
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 58 43 31 42 42
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100 100 100 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
172
87 - Haute-Vienne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 13 172 12 937 14 280 14 371 14 321
transportés sur SRO 2 518 2 177 3 173 3 034 3 069
transportés sur SATPS 10 176 10 257 11 328 11 124 11 460
transportés sur SNCF 366 362 883 939 906
allocataires 3 4 31 34 28
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 015 1 050 1 104 1 145 1 108
Elèves handicapés 220 197 265 290 299
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 233 638 388 316 290
dont les transports départementaux 233 638 388 316 290
dont achat de matériel roulant 287
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 21 079 21 599 10 830 11 390 15 942
Total transport pour l'année civile 10 698 11 642 15 534
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
1 452 1 517
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
4 664 4 930 1 037
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
12 408 13 801 10 706 9 125 13 802
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
10 557 9 363 13 379
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
720 690
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
499 541 741 723 765
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
715 737 780
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 2 156 2 283 3 388 2 083 2 182
173
88 - Vosges
Autorité organisatrice Conseil Général des Vosges
Adresse DVACT Transports - 8, rue de la Préfecture - 88088 EPINAL Cedex 9
Téléphone 03 29 29 88 88 Télécopie 03 29 29 89 47
Population
Population millésimée 2009 393 474 habitants (*)
dont population hors PTU 307 829 habitants (*)
Population scolaire 68 755 élèves
Superficie 5 873,8 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 6 6 6 6 2 2
Nombre de kilomètres annuel 2 605 2 605
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 20 16 19 19 15 15
Nombre de kilomètres annuel 4 375 4 375 28 28
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 106 108 112 112 114 115
Pourcentage des kilomètres annuels 98 98
Associations
Nombre 1 1 1 1 1 10
Pourcentage des kilomètres annuels 1 1
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels 1 1
174
88 - Vosges
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 18 075 24 518 24 474 24 057 23 846 23 724
transportés sur SRO 4 903 4 815 4 649 6 157 4 459 5 987
transportés sur SATPS 11 470 18 087 18 218 17 900 17 900
transportés sur SNCF 1 522 1 430 1 436 1 471 1 394
allocataires 180 160
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 2 922 2 888
Elèves handicapés 119 138 171 357
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 13 16 400 193
dont les transports départementaux 13 16 400 193
dont achat de matériel roulant 5 1
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 16 171 17 763 18 043 5 621 17 885
Total transport pour l'année civile 1 890 18 604 18 646 18 081
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
390 400
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
464
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
14 701 16 021 17 787 5 621 16 709
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
1 634 18 363 18 407 15 865
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
260 256
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
241 239 223
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
820 1 086 1 176
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
1 973 1 993
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 9 964 9 907 1 049 1 062 1 012 873
175
89 - Yonne
Autorité organisatrice Conseil Général de l'Yonne
Adresse Hôtel du Département - 1, rue de l'Etang Saint-Vigile - 89089 AUXERRE Cedex
Téléphone 03 86 72 89 89 Télécopie 03 86 72 89 49
Population
Population millésimée 2009 354 282 habitants (*)
dont population hors PTU 237 023 habitants (*)
Population scolaire 59 485 élèves
Superficie 7 427,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 8 8 8 8 8
Nombre de kilomètres annuel 1 490 1 500 1 500 1 500
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 69 69 102 102 87
Nombre de kilomètres annuel 3 500 3 500
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 5 5 5 5 18
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes 121 121 121 293
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 172 172 176 176 158
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 1 1 1 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
176
89 - Yonne
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 24 722 25 035 24 434 24 837 26 100
transportés sur SRO 3 054 3 043 3 095 3 205 3 603
transportés sur SATPS 21 534 21 992 21 330 21 782 21 069
transportés sur SNCF 93 89 86 62 47
allocataires 41 38 30 708 805
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 1 111 1 142 637 920 1 424
Elèves handicapés 145 161 246 253 240
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 375 718
dont les transports départementaux 375 718
dont achat de matériel roulant 375 718
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 18 780 19 019 21 073 19 868 19 602
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
18 098 18 249 20 790 19 313 19 067
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
257 282 283 255 235
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
425 488 719
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 21
177
971- Guadeloupe
Autorité organisatrice Palais du Conseil Général
Adresse Boulevard Félix Éboué - 97100 BASSE-TERRE
Téléphone 0590 80 62 00 Télécopie 0590 80 62 33
Population
Population millésimée 2009 408 090 habitants (*)
dont population hors PTU 191 670 habitants (*)
Population scolaire 110 218 élèves
Superficie 1 628,4 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuel 14 306
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 49 49
Nombre de kilomètres annuel 2 316 2 316
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1
Nombre de kilomètres annuels 35 906
Desserte par les SALD
Nombre de communes 9
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 26 26
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre 1 1
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre 6 6
Pourcentage des kilomètres annuels
178
971- Guadeloupe
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 14 000 14 000
transportés sur SRO
transportés sur SATPS
transportés sur SNCF
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes
Elèves handicapés 578 578
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 97 975
dont les transports départementaux 97 975
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 860
Total transport pour l'année civile 845
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
661
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
646
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
179
972 - Martinique
Autorité organisatrice Conseil Général de la Martinique
Adresse Direction des Transports - Avenue des Caraïbes - 97200 FORT-DE-FRANCE
Téléphone 0596 71 60 00 Télécopie
Population
Population millésimée 2009 402 499 habitants (*)
dont population hors PTU 62 024 habitants (*)
Population scolaire 86 897 élèves
Superficie 1 128,0 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 413 406
Nombre de kilomètres annuel 107
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 39
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
180
972 - Martinique
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 8 627 8 008
transportés sur SRO 85
transportés sur SATPS
transportés sur SNCF
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes
Elèves handicapés 249 317
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 33 712
dont les transports départementaux 33 712
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 10 461 9 690
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
7 217 6 862
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
1 044 1 285
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
181
974 - La Réunion
Autorité organisatrice Hôtel du Département
Adresse 2, rue de la Source - 97488 SAINT- DENIS CEDEX
Téléphone 02 62 90 30 30 Télécopie
Population
Population millésimée 2009 825 035 habitants (*)
dont population hors PTU 0 habitants (*)
Population scolaire 222 639 élèves
Superficie 2 503,7 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 7 7 7
Nombre de kilomètres annuel 8 789 7 766 7 772
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 34 32 32
Nombre de kilomètres annuel 1 019 2 364 1 412
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants 1 1 1
Nombre de kilomètres annuels 3 3 5
Desserte par les SALD
Nombre de communes 16 16 16
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS
Communes ou regroupements
Nombre 5 5 5
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
182
974 - La Réunion
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 5 246 5 311
transportés sur SRO 10 10
transportés sur SATPS
transportés sur SNCF
allocataires 222 253 227
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes 91 78
Elèves handicapés 1 300 1 251 1 251
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport 26 19 43
dont les transports départementaux 26 19 43
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 7 612 7 968 3 482
Total transport pour l'année civile 18 138 8 507 6 876
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
10 895 9 989 8 781
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
4 622 4 956 60
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
5 261
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
40
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
40
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
2 950 3 012 3 422
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
3 252
Recettes
d'investissements
de fonctionnements 9 375 10 566 8 631
183
976 - Mayotte
Autorité organisatrice Conseil Général de Mayotte
Adresse 2, rue de l'Hôpital - 101 - 97600 MAMOUDZOU
Téléphone 02 69 64 90 00 Télécopie
Population
Population millésimée 2009 186 729 habitants (*)
dont population hors PTU 186 729 habitants (*)
Population scolaire 84 106 élèves
Superficie 366,1 km2
(*)Population totale RGP 2009
Les exploitants et leurs activités 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Exploitants des SRO (en milliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuel
Exploitants des SATPS (en milliers de km)
Nombre d'exploitants 123
Nombre de kilomètres annuel 4 000
Exploitants des SALD (en miliers de km)
Nombre d'exploitants
Nombre de kilomètres annuels
Desserte par les SALD
Nombre de communes
Répartition des organisateurs de transport scolaire
Département % des km SATPS 100
Communes ou regroupements
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Associations
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
Etablissements scolaires
Nombre
Pourcentage des kilomètres annuels
184
976 - Mayotte
Nombre d'élèves subventionnés 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Total des élèves quotidiens (*) 18 076
transportés sur SRO
transportés sur SATPS 18 076
transportés sur SNCF
allocataires
(*)Les élèves subventionnés dans deux catégories ne sont comptés qu'une fois dans le total
Elèves internes
Elèves handicapés 253
Dépenses du département (en milliers d'euros)
Investissements
Total transport
dont les transports départementaux
dont achat de matériel roulant
Fonctionnement
Total transport pour l'année scolaire 14 000
Total transport pour l'année civile
dont participation pour lignes régulièrespour l'année scolaire
dont participation sur lignes régulièrespour l'année civile
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année scolaire
14 000
dont dépenses pour élèves quotidienspour l'année civile
dont dépenses pour internes pour l'annéescolaire
dont dépenses pour internes pour l'annéecivile
dont dépenses pour handicapés pourl'année scolaire
dont dépenses pour handicapés pourl'année civile
Recettes
d'investissements
de fonctionnements
185
Tableaux de synthèse
Année 2010
Année 2011
186
TABLEAU DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Nombre d'élèves subventionnés par type de service emprunté
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles * Autres
Nombre total d'élèvessubventionnés
Nombre d'élèvesinternes
subventionnés *
Nombre d'élèveshandicapés
subventionnés *
Population hors PTU *
Ain 14 280 25 040 1 482 875 - 41 677 - 150 405 948
Aisne 8 941 23 945 1 465 202 619 35 172 2 575 561 336 008
Allier 2 804 11 755 716 1711 - 16 986 1 905 190 157 350
Alpes-de-Haute-Provence 1 417 6 256 - 1515 114 9 302 962 114 111 550
Hautes-Alpes 3 178 4 013 544 638 626 8 361 1 156 73 86 919
Alpes-Maritimes 5 639 2 722 979 300 - 9 640 - - 61 455
Ardèche 9 800 9 137 475 973 - 20 385 1 393 212 257 960
Ardennes - - - - - - - - 221 887
Ariège 4 118 2 331 31 1352 - 7 832 1 158 100 155 530
Aube - - - - - - - - 182 158
Aude 7 567 6 459 90 1348 177 15 641 1 152 98 197 868
Aveyron 3 651 8 095 217 540 - 12 503 - 120 190 791
Bouches-du-Rhône 1 500 14 129 788 483 - 16 900 - 1 035 93 807
Calvados 13 262 16 962 508 - 8 296 39 028 359 392 395 400
Cantal 1 049 3 648 174 668 148 5 687 846 148 98 133
Charente 2 549 6 476 212 169 127 9 533 175 127 217 373
Charente-Maritime 19 543 4 112 975 1 - 24 631 2 140 584 312 234
Cher 3 000 11 470 721 784 - 15 975 86 144 168 424
Corrèze - - - - - - - - 153 931
Côte-d'Or 5 530 16 023 2 136 2257 1 271 27 217 2 265 168 238 231
Côtes-d'Armor 7 200 18 000 600 4400 820 31 020 4 200 420 370 432
Creuse 1 500 6 700 300 - - 8 500 1 000 99 128 799
Dordogne 2 134 17 134 1 615 1220 245 22 348 802 245 308 413
Doubs 257 25 370 1 935 2162 392 30 116 3 896 354 215 699
Drôme 13 035 9 670 1 519 1861 999 27 084 2 462 384 242 264
Eure 6 200 28 400 900 - - 35 500 90 - 358 032
Eure-et-Loir - - - - - - - - 232 720
Finistère 11 750 14 290 450 395 - 26 885 1 100 622 437 495
Corse-du-Sud - - - - - - - - 63 789
Gard 17 000 - 220 - - 17 220 1 500 350 368 851
Gers 498 13 500 301 124 - 14 423 1 844 - 166 187
Gironde 16 240 29 043 2 586 - - 47 869 2 231 537 643 961
Hérault 10 686 20 434 2 124 289 14 704 48 237 2 200 794 348 747
Ille-et-Vilaine 8 933 20 115 1 355 - - 30 403 - 601 416 888
Indre - 10 535 694 - - 11 229 1 305 87 143 308
Indre-et-Loire 5 000 16 150 - - - 21 150 - - 295 483
Isère - - - - - - - - 444 449
Jura 17 872 - 734 2719 250 21 575 2 310 250 165 685
Landes - 17 880 650 470 - 19 000 - 270 252 720
Loir-et-Cher 3 382 16 645 998 35 255 21 315 1 451 255 228 959
Loire 8 504 13 143 483 4804 626 27 560 314 626 229 903
Haute-Loire 3 479 7 271 276 120 - 11 146 - 322 169 250
Loire-Atlantique 5 062 41 975 1 628 - 1 044 49 709 1 992 837 492 864
Loiret 6 779 17 919 509 1736 - 26 943 1 709 544 330 178
Lot 1 924 7 972 29 567 - 10 492 1 531 108 144 083
Lot-et-Garonne 1 179 11 232 785 39 209 13 444 1 084 115 182 864
Lozère 490 4 200 - 220 - 4 910 478 40 67 847
Maine-et-Loire 8 912 13 686 585 1720 - 24 903 64 765 379 827
Manche 5 816 20 791 51 8 - 26 666 1 345 - 396 691
Marne 1 659 19 171 1 342 73 974 22 245 - 419 258 666
Haute-Marne 1 151 9 818 207 388 162 11 726 658 162 122 352
Mayenne - - - - - - - - 200 680
Meurthe-et-Moselle 4 903 19 346 3 486 750 1 525 30 010 1 624 198 278 796
Meuse 568 14 896 685 - - 16 149 1 359 76 154 294
Morbihan 9 552 17 430 256 - 179 27 417 3 322 492 387 173
Moselle 16 393 19 508 2 457 553 7 261 46 172 1 339 246 448 449
Nièvre 720 9 924 415 48 - 11 107 1 025 65 159 366
Nord 93 509 2 286 5 541 - - 101 336 2 384 704 555 802
Oise 45 661 - 3 297 621 3 656 53 235 2 954 884 498 082
Orne 4 141 11 889 217 684 247 17 178 625 116 209 337
Pas-de-Calais 10 038 43 255 2 304 5037 5 597 66 231 4 189 1 001 482 855
Puy-de-Dôme 4 300 15 131 2 780 652 115 22 978 2 412 639 309 788
Pyrénées-Atlantiques 5 026 19 572 174 168 2 500 33 655 1 594 336 373 006
Hautes-Pyrénées 600 8 800 500 200 100 10 200 - 100 143 200
Pyrénées-Orientales - 13 691 169 48 238 14 146 526 375 223 206
Bas-Rhin 13 127 21 058 4 775 1966 - 40 926 2 766 370 544 466
Haut-Rhin 10 034 19 564 3 530 1107 - 34 235 - 434 340 146
Rhône 10 369 13 425 1 223 445 2 407 27 869 3 445 1 449 390 341
Haute-Saône 2 113 10 830 491 - 241 13 675 1 292 287 194 463
Saône-et-Loire 675 16 581 2 239 1514 322 21 331 1 721 415 287 896
Sarthe - - - - - - - - 353 916
Savoie 3 115 15 130 2 339 2060 315 22 959 3 695 220 170 169
Haute-Savoie 16 365 10 625 692 128 - 27 810 3 657 366 428 732
Seine-Maritime - - - - - - - - 426 702
Deux-Sèvres 3 635 15 663 264 272 - 19 834 552 340 270 945
Somme 3 457 24 513 1 994 2200 - 32 164 2 200 141 369 683
Tarn 6 396 9 725 640 578 1 085 18 424 1 566 136 217 891
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - 175 405
Var 14 052 18 964 1 126 5250 271 39 663 1 793 631 367 172
* voir lexique et explications complémentaires page 243
187
TABLEAU DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Nombre d'élèves subventionnés par type de service emprunté
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles * Autres
Nombre total d'élèvessubventionnés
Nombre d'élèvesinternes
subventionnés *
Nombre d'élèveshandicapés
subventionnés *
Population hors PTU *
Vaucluse 12 626 2 945 246 761 - 16 578 1 325 399 250 619
Vendée - - - - - - - - 480 635
Vienne - - - - - - - - 240 119
Haute-Vienne 3 034 11 124 939 34 415 15 546 1 145 290 183 848
Vosges 4 459 17 900 1 471 - - 23 830 - - 307 521
Yonne 3 205 21 782 62 708 253 26 010 920 253 252 346
Guadeloupe - - - - - - - 578 190 749
Martinique - - - - - - - 249 62 620
La Réunion 10 - - 253 - 263 78 1 251 0
Mayotte - - - - - - - - 0
Moyenne
Total
8 120
576 553
14 702
1 029 174
1 124
78 701
1 053
63 203
1 547
58 785
23 955
1 844 536
1 633
101 246
378
26 463
271 043
23 580 781
* voir lexique et explications complémentaires page 243
188
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l'année scolaire
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCFAutres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Ain 9 597 - - - - - 9 597 840 - 20 045 10 437
Aisne - - - - - - - - - - -
Allier 4 049 8 642 270 457 - - 12 872 - 546 20 310 16 041
Alpes-de-Haute-Provence 1 126 7 648 - 171 - - 8 328 286 617 10 800 9 276
Hautes-Alpes - - - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes - - - - - - - - - - -
Ardèche 11 500 8 730 10 220 1 230 163 23 003 - 1 150 24 400 24 280
Ardennes - - - - - - - - - - -
Ariège - - - - - - - - - 84 -
Aube - - - - - - - - - - -
Aude - - - - - - - 243 - 243 243
Aveyron - - - - - - - - - 4 870 -
Bouches-du-Rhône 500 22 500 300 120 150 - 17 070 - 6 500 25 370 25 370
Calvados 14 319 7 809 313 - - 1 787 24 228 97 - 25 420 25 420
Cantal - - - - - - - - - - -
Charente - - - - - - - - - - -
Charente-Maritime 19 749 4 710 4 - - - 22 024 498 2 439 29 943 29 943
Cher - 13 323 277 42 - - 12 830 113 812 14 733 14 733
Corrèze 77 13 236 726 91 92 - 13 238 - 984 17 832 14 222
Côte-d'Or - - - - - - - - - 8 675 -
Côtes-d'Armor 4 450 14 255 350 90 - 35 17 450 360 1 730 20 710 20 710
Creuse 500 6 900 100 - - - 7 800 400 300 9 560 8 230
Dordogne 1 951 12 792 741 156 - - 15 640 62 - 16 932 15 880
Doubs - - - - - - - - - - -
Drôme 11 464 8 243 211 136 - 1 935 21 989 1 543 - 25 922 24 311
Eure - - - - - - - - - - -
Eure-et-Loir - - - - - - - - - - -
Finistère 9 725 12 708 150 180 - - 22 763 280 - 29 816 26 293
Corse-du-Sud - 7 595 - 41 - - 7 636 57 - 11 362 11 012
Gard 15 188 20 156 165 184 - - 36 963 819 1 270 46 432 45 162
Gers - - - - - - - - - - -
Gironde - - - - - - - - - - -
Hérault - - - - - - - - - - -
Ille-et-Vilaine 8 026 17 318 810 46 - - 23 771 340 2 429 29 363 29 363
Indre - 8 650 432 - - - 8 410 280 672 10 155 10 155
Indre-et-Loire - - - - - - 1 800 67 1 800 3 717 1 867
Isère - - - - - - - - - - -
Jura 18 243 - 274 61 - 1 801 21 830 684 1 451 22 726 22 726
Landes - - - - - - - - - - -
Loir-et-Cher 4 930 10 142 526 10 - - 16 838 293 1 230 19 986 18 756
Loire 7 835 12 861 - 1 123 - - 21 819 397 - 25 546 25 546
Haute-Loire 2 105 7 194 121 42 - 3 8 031 387 1 434 10 362 10 362
Loire-Atlantique - 27 273 710 62 307 - 26 341 333 2 011 32 205 32 205
Loiret 4 969 - 295 - - - 7 045 481 1 781 25 210 7 994
Lot 1 310 6 307 60 250 305 - 7 862 35 370 8 379 8 302
Lot-et-Garonne 1 027 10 166 286 14 - - 11 493 86 - 11 903 11 903
Lozère - 4 948 - 101 - - 5 049 327 - 5 445 5 445
Maine-et-Loire 6 602 15 021 418 195 - 231 19 897 118 2 570 25 164 25 164
Manche - - - - - - - - - - -
Marne 3 500 10 673 614 37 289 - 17 165 452 2 052 17 617 17 617
Haute-Marne 542 6 046 99 12 - - 6 699 329 - 7 373 7 258
Mayenne - - - - - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle - - - - - - - - - - -
Meuse 511 15 101 - - - - 15 612 - - 18 159 15 732
Morbihan 7 439 11 041 107 - - 1 090 20 768 1 033 1 091 22 892 21 801
Moselle 16 395 15 904 621 117 1 263 - 35 900 170 1 600 37 758 37 758
Nièvre 480 10 805 248 19 - - 11 213 226 339 12 088 12 088
Nord 42 477 10 883 2 582 - - 7 50 890 984 5 059 83 480 83 480
Oise 44 410 - 1 766 125 - - 53 459 1 240 7 158 57 297 57 297
Orne 4 636 10 749 120 641 - - 16 146 155 - 17 986 16 688
Pas-de-Calais - - - - - - - - - - -
Puy-de-Dôme 3 260 18 208 621 29 - 287 19 055 664 3 350 25 536 25 536
Pyrénées-Atlantiques - - - - - - - - - 5 500 -
Hautes-Pyrénées - - - - - - - - - - -
Pyrénées-Orientales 7 937 17 160 38 27 - - 23 456 - 1 706 33 494 25 162
Bas-Rhin - - - - - - - 718 - 825 825
Haut-Rhin 11 238 12 409 853 115 - 2 220 26 835 487 - 29 415 29 415
Rhône 17 911 21 604 656 171 4 7 584 47 930 483 - 50 258 48 413
Haute-Saône 485 11 237 279 - 1 2 12 938 448 934 15 603 13 746
Saône-et-Loire 180 14 513 419 194 2 911 - 16 607 2 393 1 610 24 167 24 167
Sarthe - - - - - - - - - - -
Savoie 357 13 880 510 600 24 4 14 500 1 550 875 19 625 19 625
Haute-Savoie - - - - - - - - - - -
Seine-Maritime - - - - - - - - - - -
Deux-Sèvres - 10 138 128 29 - - 10 295 157 - 15 360 10 563
Somme 7 612 19 498 905 45 259 - 27 505 293 814 30 333 30 333
Tarn 3 079 - 113 - - - 3 192 446 - 3 761 3 761
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - - - -
Var - - - - - - - - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
189
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l'année scolaire
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCFAutres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Vaucluse 7 506 5 106 98 112 - 81 10 474 281 2 429 21 047 14 992
Vendée - - - - - - - - - - -
Vienne - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne - 9 401 263 2 173 9 9 125 - 723 11 390 11 390
Vosges 4 960 - 661 - - - 5 621 - - 5 621 5 621
Yonne 4 444 14 820 42 7 - - 19 313 255 - 19 868 19 868
Guadeloupe - - - - - - - - - - -
Martinique 69 7 930 155 69 - 38 7 217 - 1 044 10 461 10 461
La Réunion - 7 074 - 227 - 667 4 956 - 3 012 7 968 7 968
Mayotte - - - - - - - - - - -
Moyenne
Total
7 748
348 670
11 985
563 307
423
19 447
155
6 370
539,1
7 008
997
17 944
17 416,4
940 488
482
22 190
1 830
65 892
19 975,0
1198502
19 694,9
1102916
* voir lexique et explications complémentaires page 243
190
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l' année civile
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCFAutres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Ain - 17 270 922 - - - 18 192 - - 18 399 18 399
Aisne 8 531 17 206 908 96 124 - 26 865 631 - 28 206 27 849
Allier - - - - - - - - - - -
Alpes-de-Haute-Provence 1 147 8 164 - 162 - - 8 857 280 616 11 322 9 798
Hautes-Alpes - - - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes 42 10 - - - - 48 - 4 63 63
Ardèche 11 500 8 730 10 220 1 230 163 23 003 - 1 150 24 400 24 280
Ardennes - - - - - - - - - - -
Ariège 2 485 3 978 - 464 - 42 7 419 440 450 7 929 7 929
Aube - - - - - - - - - - -
Aude 8 206 6 386 38 120 - 9 15 235 243 476 17 168 16 667
Aveyron - - - - - - - - - 108 -
Bouches-du-Rhône 300 22 000 685 450 156 - 16 591 - 7 000 66 191 23 591
Calvados - - - - - - - - - 9 292 -
Cantal 1 840 4 948 15 78 - - 7 388 68 507 9 875 8 035
Charente 2 819 6 422 115 37 - 129 10 040 283 518 13 094 12 235
Charente-Maritime 19 749 4 710 4 - - - 22 024 498 2 439 29 943 29 943
Cher 3 494 10 204 - - - - 13 698 - - 13 698 13 698
Corrèze 65 13 226 710 64 90 - 13 184 - 971 17 390 14 155
Côte-d'Or - 16 112 1 261 496 363 - 18 232 - - 26 966 18 232
Côtes-d'Armor - - - - - - - - - - -
Creuse 500 6 900 100 - - - 7 800 400 300 9 560 8 230
Dordogne 1 712 12 938 741 156 - - 15 547 62 - 16 839 15 787
Doubs - 16 884 431 385 83 - 17 783 1 338 - 23 990 23 147
Drôme 11 330 8 349 198 136 - 1 935 21 948 1 490 - 26 123 24 509
Eure 8 813 17 062 - - - 60 28 597 220 2 662 41 207 30 651
Eure-et-Loir - - - - - - - - - - -
Finistère 11 560 12 685 150 180 - - 24 575 324 - 30 933 27 976
Corse-du-Sud - - - - - - - - - - -
Gard 15 188 18 529 155 163 - - 34 035 679 - 34 714 34 714
Gers 183 8 761 42 37 - - 8 542 203 481 9 421 9 285
Gironde 13 472 16 197 1 421 4 - - 34 643 884 3 549 45 504 35 895
Hérault 16 766 16 639 445 63 289 - 36 846 1 111 2 644 58 723 45 546
Ille-et-Vilaine - - - - - - - - - 12 700 -
Indre - 8 642 364 - - - 8 342 280 664 10 080 10 080
Indre-et-Loire - - 900 - 900 - 3 700 - 1 900 6 735 4 760
Isère - - - - - - - - - - -
Jura 12 314 - 12 61 - 1 801 15 293 684 1 105 16 189 16 189
Landes 2 500 13 280 300 205 - 470 17 955 - 1 200 19 155 17 955
Loir-et-Cher 4 949 10 343 632 10 - - 17 194 293 1 260 20 691 19 021
Loire 8 088 12 617 306 1 123 - - 22 134 - - 25 464 25 464
Haute-Loire - - - - - - - - - 275 -
Loire-Atlantique - 29 502 765 64 465 180 28 549 - 2 427 54 097 34 496
Loiret 5 085 - 306 - - - 7 372 468 1 981 25 634 8 330
Lot - - - - - - - - - - -
Lot-et-Garonne - - - - - - - 52 - 52 52
Lozère - - - - - - - - - 21 -
Maine-et-Loire - - - - - - - - - - -
Manche - 20 500 7 1 - - 22 008 - 1 500 23 508 22 008
Marne - - - - - - - - - 882 -
Haute-Marne 519 6 300 96 10 - 19 6 944 - - 7 267 7 174
Mayenne - - - - - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle 12 358 13 389 - 247 1 874 - 31 215 - 3 347 37 979 34 575
Meuse 606 9 329 - - - - 9 935 - - 12 894 9 935
Morbihan - - - - - - - - - 5 690 3 924
Moselle - - - - - - - - - - -
Nièvre 433 10 664 242 16 - - 11 073 226 282 12 900 11 891
Nord 44 902 10 587 2 822 - - 7 53 184 1 158 5 134 84 190 84 190
Oise - - - - - - - - - 4 220 -
Orne 4 648 9 467 117 636 - - 14 868 155 - 16 722 15 410
Pas-de-Calais - - - - - - - - - - -
Puy-de-Dôme - - - - - - - - - 501 -
Pyrénées-Atlantiques - - - - - - - - - - -
Hautes-Pyrénées 1 543 7 730 90 - - 70 9 433 90 - 11 504 9 811
Pyrénées-Orientales 8 109 17 134 32 24 - - 23 595 - 1 704 33 788 25 299
Bas-Rhin 4 884 15 124 2 588 2 386 320 - 25 302 718 - 43 485 26 127
Haut-Rhin 12 338 11 162 1 404 228 - 2 194 27 326 473 - 29 843 29 843
Rhône 20 738 20 960 656 171 4 5 478 48 007 483 - 79 395 49 170
Haute-Saône 495 11 423 278 - 2 13 13 096 430 885 15 652 13 788
Saône-et-Loire 180 14 513 419 194 2 911 - 16 607 2 393 1 610 28 771 24 167
Sarthe - - - - - - - - - - -
Savoie 352 14 125 520 623 25 4 14 699 1 448 950 24 041 19 935
Haute-Savoie 21 621 15 555 426 196 - 537 38 335 914 - 43 002 42 170
Seine-Maritime - - - - - - - - - - -
Deux-Sèvres - 10 196 129 37 - - 10 362 157 - 15 275 10 630
Somme 7 978 20 895 947 45 259 - 29 251 293 873 30 417 32 138
Tarn - 10 935 82 - - - 11 017 - - 11 017 11 017
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - - - -
Var 26 585 19 469 453 626 - - 47 133 696 - 80 386 53 801
* voir lexique et explications complémentaires page 243
191
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l' année civile
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCFAutres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Vaucluse 7 506 5 106 98 112 - 81 10 474 281 2 429 21 047 14 992
Vendée - - - - - - - - - - -
Vienne - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne - 9 401 263 2 173 9 9 125 - 723 11 390 11 390
Vosges 4 960 - 661 - - - 5 621 - - 5 621 5 621
Yonne 4 444 14 820 42 7 - - 19 313 255 - 19 868 19 868
Guadeloupe - - - - - - - - - - -
Martinique 69 7 930 155 69 - 38 7 217 - 1 044 10 461 10 461
La Réunion - 7 074 - 227 - 667 4 956 - 3 012 7 968 7 968
Mayotte - - - - - - - - - - -
Moyenne
Total
7 846
360 923
12 404
657 422
497
23 850
259
10 625
539,5
9 171
694
13 190
19 179
1 074 050
545
21 272
1 645
55 945
22 924,1
1535912
20 838,7
1229481
* voir lexique et explications complémentaires page 243
192
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Année scolaire
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Ain 99,9 60 672 - 232 - - 49 26
Aisne - 68 - - - - - - -
Allier 94,8 83 1 444 735 912 - 2 874 129 102
Alpes-de-Haute-Provence 92,7 68 795 1 223 906 297 5 412 97 83
Hautes-Alpes - 47 - - - - - - -
Alpes-Maritimes - 24 - - - - - - -
Ardèche - 44 1 173 955 1 111 - 5 425 95 94
Ardennes - - - - - - - - -
Ariège - 44 - - - - - 1 -
Aube - - - - - - - - -
Aude - 42 - - - 211 - 1 1
Aveyron 100,0 69 - - - - - 26 -
Bouches-du-Rhône - 90 333 1 592 1 092 - 6 280 270 270
Calvados - 46 1 080 460 653 270 - 64 64
Cantal - 68 - - - - - - -
Charente - 69 - - - - - - -
Charente-Maritime - 17 1 011 1 145 894 233 4 176 96 96
Cher - 79 - 1 162 887 1 314 5 639 87 87
Corrèze 76,7 - - - 778 - - 116 92
Côte-d'Or 100,0 60 - - - - - 36 -
Côtes-d'Armor - 59 618 792 570 86 4 119 56 56
Creuse 87,4 79 333 1 030 918 400 3 030 72 64
Dordogne 94,4 89 914 747 813 77 - 55 51
Doubs - 92 - - - - - - -
Drôme 74,9 39 879 852 881 627 - 107 100
Eure - 100 - - - - - - -
Eure-et-Loir - - - - - - - - -
Finistère 99,2 54 828 889 859 255 - 68 60
Corse-du-Sud 100,0 - - - - - - 178 173
Gard - - 893 - 2 053 546 3 629 122 122
Gers - 89 - - - - - - -
Gironde - 58 - - - - - - -
Hérault - 47 - - - - - - -
Ille-et-Vilaine - 66 898 861 782 - 4 042 70 70
Indre - 83 - 821 659 215 7 724 71 71
Indre-et-Loire - - - - - - - 6 6
Isère - - - - - - - - -
Jura - - 1 021 - 1 053 296 5 804 137 137
Landes - 94 - - - - - - -
Loir-et-Cher - 74 1 458 609 746 202 4 824 82 82
Loire - 46 921 979 759 1 264 - 111 111
Haute-Loire - 65 605 989 721 - 4 453 61 61
Loire-Atlantique - 99 - 650 620 167 2 403 65 65
Loiret 100,0 67 733 - 262 281 3 274 76 24
Lot 100,0 66 681 791 652 23 3 426 58 58
Lot-et-Garonne - 85 871 905 873 79 - 65 65
Lozère - 89 - 1 178 1 067 684 - 80 80
Maine-et-Loire - 57 741 1 098 825 1 844 3 359 66 66
Manche - 76 - - - - - - -
Marne - 86 2 110 557 772 - 4 897 68 68
Haute-Marne 34,8 85 471 616 580 500 - 60 59
Mayenne - - - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle - 67 - - - - - - -
Meuse 86,0 89 900 1 014 932 - - 118 102
Morbihan - 64 779 633 762 311 2 217 56 56
Moselle - 42 1 000 815 772 127 6 504 84 84
Nièvre - 82 667 1 089 925 220 5 215 76 76
Nord - 2 454 4 761 502 413 7 186 150 150
Oise - - 973 - 929 420 8 097 115 115
Orne 29,5 70 1 120 904 946 248 - 86 80
Pas-de-Calais - 65 - - - - - - -
Puy-de-Dôme - 70 758 1 203 881 275 5 243 82 82
Pyrénées-Atlantiques 100,0 61 - - - - - 15 -
Hautes-Pyrénées - 94 - - - - - - -
Pyrénées-Orientales 95,3 100 - 1 253 1 713 - 4 549 150 113
Bas-Rhin - 52 - - - 260 - 2 2
Haut-Rhin - 58 1 120 634 794 - - 86 86
Rhône - 44 1 727 1 609 1 584 140 - 129 124
Haute-Saône 96,9 75 230 1 038 894 347 3 254 80 71
Saône-et-Loire - 103 267 875 1 027 1 390 3 880 84 84
Sarthe - - - - - - - - -
Savoie - 66 115 917 632 419 3 977 115 115
Haute-Savoie - 32 - - - - - - -
Seine-Maritime - - - - - - - - -
Deux-Sèvres 90,6 82 - 647 537 284 - 57 39
Somme - 75 2 202 795 846 133 5 773 82 82
Tarn - 59 481 - 193 285 - 17 17
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - -
Var - 65 - - - - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
193
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Année scolaire
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Vaucluse 99,8 17 594 1 734 620 212 6 088 84 60
Vendée - - - - - - - - -
Vienne - - - - - - - - -
Haute-Vienne - 72 - 845 588 - 2 493 62 62
Vosges - 75 1 112 - 236 - - 18 18
Yonne - 85 1 387 680 750 277 - 79 79
Guadeloupe - - - - - - - - -
Martinique - - - - 837 - 4 193 167 167
La Réunion - - - - 920 - 2 408 - -
Mayotte - - - - - - - - -
Moyenne - - 605 547 510 219 2 490 48 52
* voir lexique et explications complémentaires page 243
194
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Année civile
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Ain - 60 - 690 439 - - 45 45
Aisne 81,8 68 954 719 764 245 - 84 83
Allier - 83 - - - - - - -
Alpes-de-Haute-Provence 92,7 68 809 1 305 964 291 5 404 101 88
Hautes-Alpes - 47 - - - - - - -
Alpes-Maritimes - 24 7 4 4 - - 1 1
Ardèche - 44 1 173 955 1 111 - 5 425 95 94
Ardennes - - - - - - - - -
Ariège - 44 603 1 707 1 405 380 4 500 51 51
Aube - - - - - - - - -
Aude - 42 1 084 989 1 000 211 4 857 84 84
Aveyron - 69 - - - - - 1 -
Bouches-du-Rhône 100,0 90 200 1 557 1 061 - 6 763 706 251
Calvados 62,2 46 - - - - - 24 -
Cantal 100,0 68 1 754 1 356 1 375 80 3 426 101 82
Charente 100,0 69 1 106 992 1 067 1 617 4 079 60 56
Charente-Maritime - 17 1 011 1 145 894 233 4 176 96 96
Cher - 79 1 165 890 947 - - 81 81
Corrèze 70,9 - - - 775 - - 113 92
Côte-d'Or 99,3 60 - 1 006 687 - - 113 77
Côtes-d'Armor - 59 - - - - - - -
Creuse 87,4 79 333 1 030 918 400 3 030 72 64
Dordogne 94,4 89 802 755 809 77 - 55 51
Doubs 91,1 92 - 666 644 343 - 111 107
Drôme 74,8 39 869 863 879 605 - 108 101
Eure 83,5 100 1 421 601 1 007 2 444 - 115 86
Eure-et-Loir - - - - - - - - -
Finistère 99,1 54 984 888 928 295 - 71 64
Corse-du-Sud - - - - - - - - -
Gard - - 893 - 1 890 453 - 94 94
Gers 80,9 89 367 649 561 110 - 57 56
Gironde 97,0 58 830 558 688 396 6 609 71 56
Hérault 91,0 47 1 569 814 841 505 3 330 168 131
Ille-et-Vilaine 100,0 66 - - - - - 30 -
Indre - 83 - 820 653 215 7 632 70 70
Indre-et-Loire - - - - - - - 16 16
Isère - - - - - - - - -
Jura - - 689 - 738 296 4 420 98 98
Landes - 94 - 743 945 - 4 444 71 71
Loir-et-Cher 99,3 74 1 463 621 762 202 4 941 85 83
Loire - 46 951 960 770 - - 111 111
Haute-Loire 43,6 65 - - - - - 2 -
Loire-Atlantique 91,9 99 - 703 672 - 2 900 110 70
Loiret 100,0 67 750 - 274 274 3 642 78 25
Lot - 66 - - - - - - -
Lot-et-Garonne - 85 - - - 48 - 0 0
Lozère - 89 - - - - - 0 -
Maine-et-Loire - 57 - - - - - - -
Manche - 76 - 986 801 - - 55 55
Marne 8,3 86 - - - - - 3 -
Haute-Marne 21,5 85 451 642 601 - - 59 59
Mayenne - - - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle - 67 2 520 692 1 089 - 16 904 124 124
Meuse 85,5 89 1 067 626 593 - - 84 64
Morbihan 98,6 64 - - - - - 15 10
Moselle - 42 - - - - - - -
Nièvre 90,8 82 601 1 075 914 220 4 338 81 75
Nord - 2 480 4 631 524 486 7 293 151 151
Oise - - - - - - - 8 -
Orne 30,3 70 1 122 796 871 248 - 80 74
Pas-de-Calais - 65 - - - - - - -
Puy-de-Dôme 84,0 70 - - - - - 2 -
Pyrénées-Atlantiques - 61 - - - - - - -
Hautes-Pyrénées 91,1 94 2 572 878 1 004 - - 80 69
Pyrénées-Orientales 95,5 100 - 1 251 1 723 - 4 544 151 113
Bas-Rhin 99,0 52 372 718 631 260 - 80 48
Haut-Rhin - 58 1 230 571 808 - - 88 88
Rhône 31,1 44 2 000 1 561 1 586 140 - 203 126
Haute-Saône 96,6 75 234 1 055 905 333 3 084 80 71
Saône-et-Loire 94,0 103 267 875 1 027 1 390 3 880 100 84
Sarthe - - - - - - - - -
Savoie 98,4 66 113 934 640 392 4 318 141 117
Haute-Savoie 11,5 32 1 321 1 464 1 151 250 - 100 98
Seine-Maritime - - - - - - - - -
Deux-Sèvres 90,3 82 - 651 540 284 - 56 39
Somme - 75 2 308 852 900 133 6 191 87 87
Tarn - 59 - 1 124 665 - - 51 51
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - -
Var 100,0 65 1 892 1 027 1 607 388 - 219 147
* voir lexique et explications complémentaires page 243
195
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Année civile
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Vaucluse - 17 584 1 330 527 208 6 632 55 55
Vendée 98,8 - - - - - - 51 48
Vienne - - - - - - - - -
Haute-Vienne 93,7 72 - 867 603 - 2 541 92 63
Vosges - 75 1 104 643 772 - - 61 61
Yonne - 85 - - - - - - -
Guadeloupe - - - - - - - - -
Martinique - - - - - - - - -
La Réunion 61,8 - - - - - - - -
Mayotte - - - - - - - - -
Moyenne - - 605 547 510 219 2 490 48 52
* voir lexique et explications complémentaires page 243
196
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
SRO * internes au département SRO * interdépartementaux Service à la demande
Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers)Nombre de communes
desservies
Ain 6 3 645 5 2 124 2 3 23
Aisne 3 2 911 1 635 1 10 29
Allier 7 1 261 3 101 14 241 303
Alpes-de-Haute-Provence 13 863 1 20 - - -
Hautes-Alpes 45 - - - - - -
Alpes-Maritimes 13 - - - 7 - 84
Ardèche 11 4 068 165 - - - -
Ardennes 1 2 746 4 4 078 1 - 27
Ariège - - - - - 150 250
Aube - - - - - - -
Aude 11 2 353 2 - 5 30 71
Aveyron 20 1 610 3 299 41 483 254
Bouches-du-Rhône 14 14 556 - - - - -
Calvados 1 7 475 1 160 1 348 537
Cantal 11 - - - - - -
Charente 3 2 464 1 313 1 16 2
Charente-Maritime 8 5 460 1 - 1 45 60
Cher 2 1 159 - - 9 160 259
Corrèze - - - - - - -
Côte-d'Or 4 3 823 2 685 2 - 29
Côtes-d'Armor 6 2 700 1 86 21 788 222
Creuse 10 610 4 40 20 65 50
Dordogne 8 - 3 - 3 - -
Doubs 2 596 - - 14 - -
Drôme 14 4 381 3 - 14 119 170
Eure 4 - 3 - - - -
Eure-et-Loir - 6 495 - - 1 196 332
Finistère 11 5 700 - - 7 50 40
Corse-du-Sud 15 - - - - - -
Gard 1 11 500 - - - - -
Gers 3 200 - - 14 50 142
Gironde 10 7 742 - - 7 460 188
Hérault 27 7 600 2 100 1 30 37
Ille-et-Vilaine 1 6 752 - - - - -
Indre 3 229 - - 3 537 220
Indre-et-Loire 2 2 200 1 - 3 20 43
Isère 34 - - - - - -
Jura 6 4 104 2 - 2 - 6
Landes 1 - - - - - -
Loir-et-Cher 1 1 990 - - 4 10 140
Loire 15 - 1 - - - -
Haute-Loire 15 - - - 2 - 260
Loire-Atlantique 9 7 220 8 - 19 902 187
Loiret 1 4 004 - - 1 176 302
Lot 7 - 3 - 21 127 156
Lot-et-Garonne - - - - - - -
Lozère 7 100 - - 12 - 68
Maine-et-Loire - 4 726 3 660 - - -
Manche - - - - - - -
Marne 7 1 330 2 - 2 201 519
Haute-Marne 3 564 4 241 7 81 122
Mayenne - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle 8 - 2 - 1 - 57
Meuse 4 1 873 1 323 1 93 162
Morbihan 8 5 000 2 - 6 - 22
Moselle 14 6 555 4 715 - - -
Nièvre 5 1 015 - - 24 116 173
Nord 46 24 449 - - - - -
Oise 3 15 709 - - 1 909 693
Orne - 946 - 471 8 110 117
Pas-de-Calais - - - - - - -
Puy-de-Dôme 20 2 000 4 141 60 190 285
Pyrénées-Atlantiques 22 - - - - - -
Hautes-Pyrénées 2 472 - - - - -
Pyrénées-Orientales 5 2 891 1 36 2 49 -
Bas-Rhin 15 6 800 1 42 11 190 139
Haut-Rhin 7 4 500 1 - 11 - 112
Rhône 5 6 008 - - 11 - 151
Haute-Saône 15 721 - - 11 60 271
Saône-et-Loire 4 1 865 - - 3 4 193 49
Sarthe - - - - 1 350 180
Savoie 11 2 900 - - 13 56 38
Haute-Savoie 9 5 412 2 731 1 67 19
Seine-Maritime 7 11 280 1 38 1 285 -
Deux-Sèvres - - - - - - -
Somme 4 2 650 - - 1 - 13
Tarn 12 2 596 4 - 12 139 110
Tarn-et-Garonne - - - - - - -
Var 16 - 9 - 1 - 14
* voir lexique et explications complémentaires page 243
197
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
SRO * internes au département SRO * interdépartementaux Service à la demande
Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers)Nombre de communes
desservies
Vaucluse 7 4 268 - - 4 16 55
Vendée 2 4 850 - - 14 - 43
Vienne 4 1 570 - - 2 - 20
Haute-Vienne 7 2 000 1 8 9 - 42
Vosges 2 2 605 1 21 - - -
Yonne 8 1 500 - - 5 - 121
Guadeloupe - - - - - - -
Martinique 413 - - - - - -
La Réunion 7 7 766 - - 1 3 16
Mayotte - - - - - - -
Moyenne
Total
-
1 088
-
-
-
263
503
12 068
-
478
289
12 123
-
8 034
* voir lexique et explications complémentaires page 243
198
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
L'offre kilométrique sur SATPS Les organisateurs de transport scolaire
Nombre d'exploitants Km SATPS * (enmilliers)
Départementorganisateur
Kilométrage annuel encharge réalisé (en
milliers)
% de kilomètresréalisés par ledépartement
Ain - - Oui - 99.99
Aisne 61 - Oui - 98.1
Allier 41 - Oui 2 345 100
Alpes-de-Haute-Provence 48 2 612 Oui - -
Hautes-Alpes - - - - -
Alpes-Maritimes 15 604 Oui 604 -
Ardèche 53 4 325 Oui - -
Ardennes 52 3 399 Oui - -
Ariège 45 - Oui - -
Aube - - - - -
Aude 119 9 - 83 -
Aveyron - - - - -
Bouches-du-Rhône 21 - - - -
Calvados 73 4 133 Oui - -
Cantal 85 3 245 Oui 3 245 -
Charente 9 2 991 Oui 5 161 57.95
Charente-Maritime 105 2 425 - 378 -
Cher 34 3 150 Oui - -
Corrèze - - - - -
Côte-d'Or 27 3 253 - - -
Côtes-d'Armor 105 8 295 Oui - 85
Creuse 26 3 900 Oui 3 900 10
Dordogne 258 - Oui - -
Doubs 27 - Oui - -
Drôme 93 - Oui - 86
Eure - - Non - -
Eure-et-Loir 167 5 466 Non 2 636 -
Finistère 29 6 000 Oui 6 000 -
Corse-du-Sud 30 - - - -
Gard 122 - Oui - -
Gers 54 3 000 Oui - -
Gironde 120 6 523 Oui 6 102 -
Hérault 62 5 563 Non - -
Ille-et-Vilaine 61 - Oui - -
Indre 91 3 299 Oui 5 378 -
Indre-et-Loire 11 5 823 Oui 65 -
Isère - - - - -
Jura 60 - Oui 4 104 -
Landes 135 - - - -
Loir-et-Cher 7 2 986 Oui 2 986 -
Loire 37 - - - -
Haute-Loire 143 - - - -
Loire-Atlantique 59 17 111 Oui - -
Loiret 1 4 243 Oui 4 243 -
Lot 36 1 823 Oui 570 -
Lot-et-Garonne 70 3 123 Non 2 500 -
Lozère 95 3 432 Oui 3 332 100
Maine-et-Loire 35 8 700 - - -
Manche - - Oui - -
Marne 103 6 100 Oui - -
Haute-Marne 58 4 263 Oui 3 176 -
Mayenne - - - - -
Meurthe-et-Moselle - - - - -
Meuse 23 2 527 Non - -
Morbihan 124 - - - -
Moselle 18 - - - -
Nièvre 65 3 913 Non 3 930 -
Nord 13 4 499 Oui - -
Oise 128 - Oui - 100
Orne 16 323 Oui - -
Pas-de-Calais - - - - -
Puy-de-Dôme 67 10 380 Oui 10 380 100
Pyrénées-Atlantiques 119 6 398 Oui 5 440 82.5
Hautes-Pyrénées 130 2 500 Oui - -
Pyrénées-Orientales 7 5 469 Oui 5 469 100
Bas-Rhin 37 6 800 Oui 6 800 -
Haut-Rhin 19 1 700 Oui - -
Rhône 182 7 003 - - -
Haute-Saône 56 3 585 Oui 3 041 92.99
Saône-et-Loire 88 5 135 Non 1 000 -
Sarthe - - - - -
Savoie 81 4 900 Oui - -
Haute-Savoie - - - - -
Seine-Maritime 169 6 080 Oui 6 080 -
Deux-Sèvres - - - - -
Somme 80 2 200 Oui 2 194 95
Tarn 89 3 673 Oui 3 673 100
Tarn-et-Garonne - - - - -
Var - - Oui - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
199
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
L'offre kilométrique sur SATPS Les organisateurs de transport scolaire
Nombre d'exploitants Km SATPS * (enmilliers)
Départementorganisateur
Kilométrage annuel encharge réalisé (en
milliers)
% de kilomètresréalisés par ledépartement
Vaucluse 58 1 485 Non 507 -
Vendée 110 8 000 Oui 8 000 -
Vienne 40 - Oui - -
Haute-Vienne 37 - Oui - 100
Vosges 15 28 - - -
Yonne 102 3 500 - - -
Guadeloupe 49 2 316 Oui - -
Martinique - - - - -
La Réunion 32 2 364 Oui - -
Mayotte - - - - -
Moyenne
Total
-
4 837
4 319
224 574
-
-
3 655,6
113 322
-
-
* voir lexique et explications complémentaires page 243
200
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Dépenses d'investissement du département pour lestransports départementaux (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports urbains (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports régionaux (en milliers d'euros)
Ain 847 - -
Aisne 80 - -
Allier 154 - -
Alpes-de-Haute-Provence 57 - 1 350
Hautes-Alpes 616 12 700 -
Alpes-Maritimes 150 - -
Ardèche 1 033 - -
Ardennes - - -
Ariège - - -
Aube - - -
Aude 292 - -
Aveyron 221 - -
Bouches-du-Rhône 52 200 1 500 12 000
Calvados 3 433 - -
Cantal - - -
Charente 34 - -
Charente-Maritime 136 - -
Cher 137 - -
Corrèze - - -
Côte-d'Or 194 - -
Côtes-d'Armor 814 - -
Creuse 75 - -
Dordogne - - -
Doubs 10 - -
Drôme 1 231 - -
Eure 79 700 - -
Eure-et-Loir - - -
Finistère 620 200 -
Corse-du-Sud - - -
Gard 1 276 - -
Gers 18 - -
Gironde 798 - -
Hérault 2 - -
Ille-et-Vilaine 6 763 - -
Indre 124 - 5
Indre-et-Loire 342 - -
Isère - - -
Jura 358 - -
Landes 60 - -
Loir-et-Cher 140 80 -
Loire - - 20
Haute-Loire 50 - -
Loire-Atlantique 1 358 - 1 583
Loiret - - -
Lot - - -
Lot-et-Garonne - - -
Lozère - - -
Maine-et-Loire - - -
Manche - - -
Marne - - -
Haute-Marne - - -
Mayenne - - -
Meurthe-et-Moselle - - -
Meuse 18 - -
Morbihan 229 - -
Moselle 111 - -
Nièvre - - -
Nord 362 213 -
Oise 728 - -
Orne 911 - -
Pas-de-Calais - - -
Puy-de-Dôme - - -
Pyrénées-Atlantiques - - -
Hautes-Pyrénées 224 - -
Pyrénées-Orientales 19 502 - -
Bas-Rhin 4 148 707 1 700
Haut-Rhin - - -
Rhône 897 - 6 575
Haute-Saône 132 - -
Saône-et-Loire - - -
Sarthe - - -
Savoie 1 141 - -
Haute-Savoie 615 - -
Seine-Maritime - - -
Deux-Sèvres 69 - -
Somme - - -
Tarn 104 - -
Tarn-et-Garonne - - -
Var 2 893 - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
201
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Dépenses d'investissement du département pour lestransports départementaux (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports urbains (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports régionaux (en milliers d'euros)
Vaucluse 91 - -
Vendée 916 - -
Vienne 190 - -
Haute-Vienne 316 - -
Vosges 193 - -
Yonne - - -
Guadeloupe 97 975 - -
Martinique - - -
La Réunion 19 - -
Mayotte - - -
Total 285 107 15 400 23 233
* voir lexique et explications complémentaires page 243
202
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année scolaire (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Ain 4 438 - 11 -
Aisne - - - -
Allier - - 220 -
Alpes-de-Haute-Provence - - - -
Hautes-Alpes - - - -
Alpes-Maritimes - - - -
Ardèche - - 120 -
Ardennes - - - -
Ariège - - 84 -
Aube - - - -
Aude - - - -
Aveyron - - - -
Bouches-du-Rhône - - - -
Calvados - - - -
Cantal - - - -
Charente - - - -
Charente-Maritime - - - -
Cher - - - -
Corrèze - - 842 -
Côte-d'Or - - - -
Côtes-d'Armor - - - -
Creuse - - 30 100
Dordogne - - 31 -
Doubs - - - -
Drôme - 137 267 -
Eure - - - -
Eure-et-Loir - - - -
Finistère - - 28 -
Corse-du-Sud - - - -
Gard - - - -
Gers - - - -
Gironde - - - -
Hérault - - - -
Ille-et-Vilaine - - - -
Indre - - - -
Indre-et-Loire - - - -
Isère - - - -
Jura - - - -
Landes - - - -
Loir-et-Cher - - - -
Loire - - - -
Haute-Loire - - - -
Loire-Atlantique - - - -
Loiret - - - -
Lot - - - -
Lot-et-Garonne - - - -
Lozère - - - -
Maine-et-Loire - - - -
Manche - - - -
Marne - - - -
Haute-Marne - - 75 -
Mayenne - - - -
Meurthe-et-Moselle - - - -
Meuse - - 340 -
Morbihan - - - -
Moselle - - - -
Nièvre - - - -
Nord - - - -
Oise - - - -
Orne - - 34 881
Pas-de-Calais - - - -
Puy-de-Dôme - - - -
Pyrénées-Atlantiques - - - -
Hautes-Pyrénées - - - -
Pyrénées-Orientales - - 81 -
Bas-Rhin - - - -
Haut-Rhin - - - -
Rhône - - 1 845 -
Haute-Saône - - 58 -
Saône-et-Loire - - - -
Sarthe - - - -
Savoie - - - -
Haute-Savoie - - - -
Seine-Maritime - - - -
Deux-Sèvres - 452 - -
Somme - - - -
Tarn - - - -
Tarn-et-Garonne - - - -
Var - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
203
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année scolaire (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Vaucluse - - 10 -
Vendée - - - -
Vienne - - - -
Haute-Vienne - - - -
Vosges - - - -
Yonne - - - -
Guadeloupe - - - -
Martinique - - - -
La Réunion - - - -
Mayotte - - - -
Total 4 438 589 4 076 981
* voir lexique et explications complémentaires page 243
204
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année civile (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Ain - - - -
Aisne - - - -
Allier - - - -
Alpes-de-Haute-Provence - - - -
Hautes-Alpes - - - -
Alpes-Maritimes - - - -
Ardèche - - 120 -
Ardennes - - - -
Ariège - - - -
Aube - - - -
Aude - - 25 -
Aveyron - - 108 -
Bouches-du-Rhône 25 000 - - -
Calvados - 3 517 - -
Cantal - - - -
Charente - - - -
Charente-Maritime - - - -
Cher - - - -
Corrèze - - 943 -
Côte-d'Or - - - -
Côtes-d'Armor - - - -
Creuse - - 30 100
Dordogne - - 31 -
Doubs - - 75 -
Drôme - 137 270 -
Eure - - 560 -
Eure-et-Loir - - - -
Finistère - - 28 -
Corse-du-Sud - - - -
Gard - - - -
Gers - - 26 -
Gironde - - 293 -
Hérault - 440 - 750
Ille-et-Vilaine - - - -
Indre - - - -
Indre-et-Loire - - 75 -
Isère - - - -
Jura - - - -
Landes - - - -
Loir-et-Cher - - 3 -
Loire - - - -
Haute-Loire - - 155 -
Loire-Atlantique - 871 650 16
Loiret - - - -
Lot - - - -
Lot-et-Garonne - - - -
Lozère - - 21 -
Maine-et-Loire - - - -
Manche - - - -
Marne - - 503 -
Haute-Marne - - 73 -
Mayenne - - - -
Meurthe-et-Moselle - - 57 -
Meuse - - 428 -
Morbihan - - - -
Moselle - - - -
Nièvre - - 93 -
Nord - - - -
Oise - - 4 130 -
Orne - - 34 881
Pas-de-Calais - - - -
Puy-de-Dôme - - 80 -
Pyrénées-Atlantiques - - - -
Hautes-Pyrénées - - 150 -
Pyrénées-Orientales - - 104 -
Bas-Rhin - - - -
Haut-Rhin - - - -
Rhône - 18 635 1 917 -
Haute-Saône - - 63 -
Saône-et-Loire - - 244 -
Sarthe - - - -
Savoie - - 20 -
Haute-Savoie - - 62 -
Seine-Maritime - - - -
Deux-Sèvres - 452 - -
Somme - - - -
Tarn - - - -
Tarn-et-Garonne - - - -
Var - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
205
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année civile (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Vaucluse - - - -
Vendée - - 18 -
Vienne - - - -
Haute-Vienne 2 763 121 21 -
Vosges - - - -
Yonne - - - -
Guadeloupe - - - -
Martinique - - - -
La Réunion - - - -
Mayotte - - - -
Total 27 763 24 173 11 410 1 747
* voir lexique et explications complémentaires page 243
206
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Décomposition des recettes des départements pour financer les activités de transport hors DGD (en milliers d'euros)
Etat Région Communes ou groupements decommunes AO urbaines * Familles Autres
Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct.
Ain 14 - - 48 50 3 - - - - - 2 740
Aisne - - - 17 - 89 - 239 - 17 - 1 106
Allier - - - - - - - 640 - 98 - -
Alpes-de-Haute-Provence - - - - - 893 - - - 15 - -
Hautes-Alpes - - - - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes - - - - - - - - - - - -
Ardèche - 2 600 - - - 400 26 25 - 1 230 - -
Ardennes - - - - - - - - - - - -
Ariège - - - - - 55 - - - - - -
Aube - - - - - - - - - - - -
Aude - 240 - - - 339 - - - 1 294 - -
Aveyron - - - - - - 31 - - - - -
Bouches-du-Rhône - - - - - - - - - - - -
Calvados - - - 23 - - - 327 - 1 005 394 71
Cantal - - - - - 1 204 - - - 90 - -
Charente - - - 19 - - - - - - - -
Charente-Maritime - 1 132 - - - 12 - - - 63 - -
Cher - - 162 - - - - - - - - -
Corrèze - - - - - - - - - - - -
Côte-d'Or - - - 220 - 822 - - - 33 - -
Côtes-d'Armor - - - - - - - 585 - 1 810 - -
Creuse - - - - - 750 - - - 160 - -
Dordogne - - - - - - - - - 2 191 - -
Doubs - - - - - 138 - - - - - 27
Drôme - - - 299 - 263 - 177 - 599 - -
Eure - - - - - - - 612 - 340 - 3
Eure-et-Loir - - - - - - - - - - - -
Finistère - - - - - - - - - - - -
Corse-du-Sud - - - - - - - - - - - -
Gard - - - - - - - - - - - -
Gers - - - - - 5 - - - 78 - -
Gironde - - - - - - - 68 - 1 558 - -
Hérault - - - - - - - 11 997 - 2 600 - 4 700
Ille-et-Vilaine - - - - - - - - - 2 400 - -
Indre - - - 275 - - - 109 - - - 182
Indre-et-Loire - - - - - 14 - - - - - -
Isère - - - - - - - - - - - -
Jura - - - - - 3 - - - 7 - -
Landes - - - - - - - - - - - -
Loir-et-Cher - - - - 9 649 - - - 449 - -
Loire - - - - - - - 990 - 1 865 - -
Haute-Loire - - - - - - - - - - - -
Loire-Atlantique - - - 31 - 121 - 747 - 634 - -
Loiret - - - - - - - - - - - -
Lot - - - - - - - - - - - 30
Lot-et-Garonne - - - - - - - - - - - 3
Lozère - - - - - 367 - - - 243 - -
Maine-et-Loire - - - - - - - - - - - -
Manche - - - - - - - - - - - -
Marne - 2 800 - - - 1 031 - 43 - 164 - -
Haute-Marne - - - - - - - - - - - -
Mayenne - - - - - - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle - - - - - - - - - - - -
Meuse - 8 600 - - - - - - - - - -
Morbihan - - - 34 - 51 - 353 - - - 31
Moselle - - - - - - - 1 021 - - - -
Nièvre - 33 - - 3 58 - - - 500 - 58
Nord - - - 2 550 - 31 - 325 - - - -
Oise - - - - - - - - - - 218 3 664
Orne - 9 400 - - - 35 - - - 452 - -
Pas-de-Calais - - - - - - - - - - - -
Puy-de-Dôme - - - - - 20 - 14 - 2 530 - -
Pyrénées-Atlantiques - - - - - 1 414 - - - 72 - -
Hautes-Pyrénées - - - - - - - - - - - -
Pyrénées-Orientales - - - - - - - - - - - -
Bas-Rhin - - - - - 50 - 174 - 737 2 487 -
Haut-Rhin - - - - - - - - - - - -
Rhône - - - 2 - 201 - - - 3 640 - 577
Haute-Saône - - - 29 - 20 - - - - - -
Saône-et-Loire - - - 300 - - - 31 - 10 - 7
Sarthe - - - - - - - - - - - -
Savoie - - - - - - - - - - - -
Haute-Savoie - - - - - - - - - - - -
Seine-Maritime - - - - - - - - - - - -
Deux-Sèvres - - 208 - 12 608 - 541 - 285 - -
Somme - 9 321 - - - - - - - 545 - -
Tarn - - - - - 2 178 - - - 1 175 - -
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - - - - -
Var - - - - - - - - - 2 410 - 30
* voir lexique et explications complémentaires page 243
207
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Décomposition des recettes des départements pour financer les activités de transport hors DGD (en milliers d'euros)
Etat Région Communes ou groupements decommunes AO urbaines * Familles Autres
Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct.
Vaucluse - 68 - - - - - - - - - -
Vendée - - - - - - - - - 439 - -
Vienne - - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne - - - - - - - 861 - 801 - 106
Vosges - - - - - 82 - - - 761 - -
Yonne - - - - - - - - - - - -
Guadeloupe - - - - - - - - - - - -
Martinique - - - - - - - - - - - -
La Réunion - 8 510 - - - 1 966 - - - 4 - 86
Mayotte - - - - - - - - - - - -
Total 14 42 704 370 3 847 74 13 872 57 19 879 - 33 304 3 099 13 421
* voir lexique et explications complémentaires page 243
208
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
La politique tarifaire
Typologie Tarifs en euros Intégration tarifaire Pratique tarifaire pour les scolaires
Unique* Kilométrique* Par section* Zonale* Nid d'abeilles oualvéolaire*
Minimum deperception
Prix maximumd'un aller simple
Nombre de lignesbénéficiants de
mesuresd'intégration
tarifaire avec laRégion
Nombre d'AOTU
Pourcentage departicipationfinancière
moyenne à lacharge du
Conseil Général
Reste-t-il uneparticipation
financière à lacharge desfamilles ?
Ain oui non non non non 2,0 2,0 3 3 99,9 oui
Aisne non oui non non non 1,1 11,5 - 1 100,0 non
Allier oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Alpes-de-Haute-Provence non non non non non 2,0 11,0 - - 89,0 oui
Hautes-Alpes oui non non non non 1,0 3,0 - - 100,0 non
Alpes-Maritimes oui non non non non 1,0 1,0 - 6 95,0 oui
Ardèche oui non non non non 3,0 3,0 - - 93,0 oui
Ardennes non non non oui non 1,5 3,0 - - 100,0 oui
Ariège non oui non non non 1,5 - - - 95,0 oui
Aube - - - - - - - - - - -
Aude non oui oui non non 1,5 3,0 - - 89,0 oui
Aveyron non non oui non non 2,1 14,0 - - - -
Bouches-du-Rhône non oui non non non 1,0 8,5 - 7 100,0 oui
Calvados non non non oui non 1,2 10,6 - 1 96,0 oui
Cantal non non non oui - 1,6 6,4 - - 75,0 oui
Charente non non non oui non 1,5 4,5 - - 90,0 oui
Charente-Maritime non non non oui non 2,2 6,6 - 4 97,0 oui
Cher oui non non non non 1,0 2,0 - 1 99,0 non
Corrèze oui non non non non 1,5 2,0 - - 100,0 non
Côte-d'Or oui non non non non 1,5 1,5 - 1 100,0 oui
Côtes-d'Armor oui non non non non 2,0 2,0 - 1 90,0 oui
Creuse non non non non oui 1,0 20,6 - - 85,0 oui
Dordogne oui non non oui non 1,0 2,0 - - 80,0 oui
Doubs oui non non non non 6,0 6,0 - 1 100,0 non
Drôme non non non oui non 1,0 7,0 1 2 90,0 oui
Eure oui non non non non 2,0 2,0 - - 85,0 oui
Eure-et-Loir non non non non oui 1,7 24,0 2 1 80,0 oui
Finistère oui non non non non 0,8 2,0 - 3 85,0 oui
Corse-du-Sud non non non oui non 1,0 22,0 - - 100,0 non
Gard oui non non non non 1,3 1,5 - 1 99,0 oui
Gers non oui oui non non 1,8 12,8 - - 100,0 oui
Gironde non non oui non non 2,0 16,0 - 1 90,0 oui
Hérault oui non non non non 0,7 1,5 5 3 75,0 oui
Ille-et-Vilaine non non non oui non 1,8 4,1 - 1 90,0 oui
Indre oui non non non non 1,0 2,0 19 - 100,0 non
Indre-et-Loire oui non non non non 1,7 1,7 - 2 85,0 oui
Isère non non non oui non - - - - 100,0 non
Jura oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Landes oui non non non non 2,0 - - - 100,0 non
Loir-et-Cher oui non non non non 2,0 2,0 - - 95,0 oui
Loire oui non non non non 2,0 2,0 - - 90,0 oui
Haute-Loire non oui non non oui 1,9 9,6 - - 80,3 oui
Loire-Atlantique oui non non non non - 2,0 35 2 83,0 oui
Loiret oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Lot non oui non non non 1,9 10,9 - - 100,0 non
Lot-et-Garonne non non non non non - - - - 100,0 non
Lozère non oui non non non - - - - 88,0 oui
Maine-et-Loire non non non oui non 1,6 7,6 - - - -
Manche oui non non non non 2,2 2,2 - - 94,0 oui
Marne non oui non non non 1,7 8,8 - - 95,0 oui
Haute-Marne non oui non non non 1,0 10,9 - - 81,0 oui
Mayenne - - - - - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle oui non non non non 1,7 1,7 - - 100,0 non
Meuse oui non non non non 1,5 4,0 - - 97,5 oui
Morbihan oui non non non non 2,0 2,0 - 2 81,0 oui
Moselle non oui non non non - - - - 86,0 oui
Nièvre non non non oui non 2,0 6,0 - 2 95,0 oui
Nord oui non non non non 1,5 1,5 - - 100,0 non
Oise oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Orne oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 oui
Pas-de-Calais - - - - - - - - - - -
Puy-de-Dôme non oui non non non 1,2 23,0 - 1 90,0 oui
Pyrénées-Atlantiques non non non oui - 1,0 5,0 2 - 94,0 non
Hautes-Pyrénées oui non non non non 1,5 2,0 11 - 94,0 oui
Pyrénées-Orientales oui non non non non 1,0 1,0 - - 94,0 oui
Bas-Rhin non non non oui non 1,5 3,5 64 3 90,0 oui
Haut-Rhin non non oui non non 20,0 4,0 46 1 - oui
Rhône oui non non non non 2,0 2,0 6 1 92,0 oui
Haute-Saône non oui non non non 1,0 7,6 1 - 100,0 non
Saône-et-Loire oui non non non non 1,5 1,5 - 1 100,0 oui
Sarthe oui non non non non 2,0 2,0 - - 90,0 oui
Savoie non non non oui non - - - 1 91,6 oui
Haute-Savoie non non oui non non 2,0 15,1 - 1 85,0 oui
Seine-Maritime oui non non non non 1,2 2,0 - - 96,5 oui
Deux-Sèvres non non non oui non 1,5 7,5 - - 92,3 oui
Somme non non non non oui 1,5 4,0 - - 85,0 oui
Tarn oui non non non non 2,0 2,0 7 1 75,0 oui
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - - - -
Var oui non non oui non 2,0 2,0 - 1 92,0 oui
* voir lexique et explications complémentaires page 243
209
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
La politique tarifaire
Typologie Tarifs en euros Intégration tarifaire Pratique tarifaire pour les scolaires
Unique* Kilométrique* Par section* Zonale* Nid d'abeilles oualvéolaire*
Minimum deperception
Prix maximumd'un aller simple
Nombre de lignesbénéficiants de
mesuresd'intégration
tarifaire avec laRégion
Nombre d'AOTU
Pourcentage departicipationfinancière
moyenne à lacharge du
Conseil Général
Reste-t-il uneparticipation
financière à lacharge desfamilles ?
Vaucluse non oui non non non 1,5 5,0 - 2 90,0 oui
Vendée non non non oui non 2,0 5,0 - - - oui
Vienne non non non oui non 2,0 6,0 1 - 92,0 oui
Haute-Vienne oui non non non non 2,0 2,0 2 1 90,0 oui
Vosges non non non oui non 1,2 5,0 - - - oui
Yonne oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 oui
Guadeloupe non oui non non non - 5,6 - - 60,0 oui
Martinique non oui non non non 1,0 9,8 - - 71,0 oui
La Réunion non non non oui non 0,7 7,0 - 1 83,5 oui
Mayotte - - - - - - - - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
210
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Accessibilité du réseau départemental
Accessibilité des lignes régulières Accessibilité du parc de véhicules de 10 places etplus
Nombre des points d'arrêts des lignes régulièresaccessibles
Nombre de lignesrégulières accessibles
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 15janvier 2007 *
Ain 10 - 10 - 31 - -
Aisne 5 5 5 6 6 - -
Allier 1 - 1 - 20 - 3
Alpes-de-Haute-Provence 19 19 - - - - -
Hautes-Alpes - - - - - - -
Alpes-Maritimes - - - 2 - - -
Ardèche 3 - 2 - 2 - -
Ardennes - - - - - - -
Ariège - - - - - - -
Aube - - - - - - -
Aude 50 50 - 35 - - -
Aveyron - - - - - - -
Bouches-du-Rhône 30 10 2 - - - -
Calvados 2 2 2 4 4 - -
Cantal - - - - - - -
Charente - - - - - - -
Charente-Maritime 21 - 21 28 57 - -
Cher - - - - - - -
Corrèze - - - - - - -
Côte-d'Or 24 18 4 50 34 - -
Côtes-d'Armor 10 - - - - - -
Creuse 21 21 - 21 - 350 -
Dordogne 3 3 - - - - -
Doubs 2 2 - - - - -
Drôme - - - - - - -
Eure 3 3 3 3 3 - -
Eure-et-Loir - - - 27 27 - -
Finistère 7 7 - 10 - - -
Corse-du-Sud - - - - - - -
Gard - - - - - - -
Gers - - - - - - -
Gironde - - - 34 55 31 20
Hérault - 6 1 87 15 21 -
Ille-et-Vilaine - - - - 2 - -
Indre - - - - - - -
Indre-et-Loire - - - 25 85 150 -
Isère - - - - - - -
Jura 12 - - - - - -
Landes 15 - - - - - -
Loir-et-Cher - - - 3 - - -
Loire - - - - - - -
Haute-Loire - - - - - - -
Loire-Atlantique - - - - - 19 -
Loiret 24 - - - 100 594 199
Lot - - - 1 - - -
Lot-et-Garonne - - - - - - -
Lozère - - - - - - -
Maine-et-Loire - - - - - - -
Manche - - - - - - -
Marne 2 - - 4 - - -
Haute-Marne - - - - 3 - -
Mayenne - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle - - - - - - -
Meuse 10 - 10 - 200 - -
Morbihan - - - - - - -
Moselle - - - - - - -
Nièvre - - - - - - -
Nord - - - - - - 20
Oise - - - - - - -
Orne - - - 8 - - -
Pas-de-Calais - - - - - - -
Puy-de-Dôme - - - - - - -
Pyrénées-Atlantiques - - - - - - -
Hautes-Pyrénées 1 - - - - - -
Pyrénées-Orientales 38 - - - - - -
Bas-Rhin 27 2 27 - 180 180 -
Haut-Rhin - - - - - - -
Rhône 1 1 - 4 - 28 -
Haute-Saône - - - - - - -
Saône-et-Loire 25 7 9 9 13 1 -
Sarthe - - - - - - -
Savoie - - - - - - -
Haute-Savoie - - - - - - -
Seine-Maritime 1 - - 1 1 - -
Deux-Sèvres 4 - 4 - 6 - 4
Somme - - - - - - -
Tarn - - - - - - -
Tarn-et-Garonne - - - - - - -
Var - - - 207 - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
211
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Accessibilité du réseau départemental
Accessibilité des lignes régulières Accessibilité du parc de véhicules de 10 places etplus
Nombre des points d'arrêts des lignes régulièresaccessibles
Nombre de lignesrégulières accessibles
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 15janvier 2007 *
Vaucluse 21 - - 49 - - -
Vendée 5 - 5 - - - -
Vienne - - - - - - -
Haute-Vienne - - - 3 - - -
Vosges - - 3 - - - -
Yonne 4 - - 4 - - -
Guadeloupe - - - - - - -
Martinique - - - - - 186 -
La Réunion - - - 2 2 - -
Mayotte - - - - - - -
Moyenne
Total
12,9
401
10,4
156
6,8
109
25,1
627
40,3
846,0
156,0
1560
49,2
246
* voir lexique et explications complémentaires page 243
212
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Durée des contrats pour les lignes régulières (enannée)
Durée des contrats pour les circuits scolaires (enannée)
Durée des contrats pour les services à la demande(en année)
Ain 7,0 - 2,0
Aisne 8,0 5,0 -
Allier 5,0 5,0 3,0
Alpes-de-Haute-Provence 8,0 5,0 -
Hautes-Alpes 7,0 7,0 -
Alpes-Maritimes 10,0 7,0 5,0
Ardèche 8,0 7,0 3,0
Ardennes 6,0 6,0 -
Ariège 7,0 5,0 -
Aube - - -
Aude 7,0 5,0 -
Aveyron 10,0 - 5,0
Bouches-du-Rhône 4,0 4,0 -
Calvados 8,0 8,0 8,0
Cantal 6,0 4,0 -
Charente 9,0 6,0 -
Charente-Maritime 8,0 5,0 8,0
Cher 7,0 7,0 7,0
Corrèze - - -
Côte-d'Or 6,0 4,0 6,0
Côtes-d'Armor 10,0 7,0 -
Creuse 7,0 7,0 -
Dordogne 7,0 7,0 7,0
Doubs 7,0 7,0 -
Drôme 8,0 7,0 7,0
Eure 3,0 3,0 -
Eure-et-Loir 8,0 9,0 8,0
Finistère 7,0 4,0 -
Corse-du-Sud 4,0 5,0 -
Gard 10,0 5,0 -
Gers 7,0 5,0 5,0
Gironde 6,0 6,0 6,0
Hérault 6,0 6,0 -
Ille-et-Vilaine 7,0 7,0 -
Indre 10,0 7,0 -
Indre-et-Loire 7,0 6,0 -
Isère 4,0 4,0 4,0
Jura 7,0 - -
Landes - 7,0 -
Loir-et-Cher 8,0 7,0 3,0
Loire - - -
Haute-Loire 10,0 5,0 5,0
Loire-Atlantique 9,0 8,0 4,0
Loiret 12,0 12,0 12,0
Lot 6,0 4,0 2,0
Lot-et-Garonne - 6,0 -
Lozère 7,0 7,0 -
Maine-et-Loire 8,0 6,0 -
Manche - - -
Marne 7,0 7,0 3,0
Haute-Marne 7,0 7,0 4,0
Mayenne - - -
Meurthe-et-Moselle 6,0 6,0 3,0
Meuse 8,0 8,0 8,0
Morbihan 8,0 10,0 -
Moselle 10,0 10,0 -
Nièvre 3,0 3,0 3,0
Nord 8,0 - -
Oise 12,0 12,0 6,0
Orne 6,0 8,0 -
Pas-de-Calais - - -
Puy-de-Dôme 10,0 4,0 3,0
Pyrénées-Atlantiques 8,0 8,0 -
Hautes-Pyrénées 4,0 6,0 3,0
Pyrénées-Orientales 1,0 1,0 1,0
Bas-Rhin 10,0 5,0 -
Haut-Rhin 5,0 5,0 -
Rhône 9,0 6,0 4,0
Haute-Saône 6,0 7,0 6,0
Saône-et-Loire 8,0 4,0 8,0
Sarthe 9,0 7,0 -
Savoie 7,0 5,0 3,0
Haute-Savoie 7,0 4,0 3,0
Seine-Maritime 4,0 4,0 4,0
Deux-Sèvres 7,0 7,0 -
Somme 7,0 7,0 -
Tarn 6,0 4,0 -
Tarn-et-Garonne - - -
Var 8,0 3,0 8,0
* voir lexique et explications complémentaires page 243
213
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2010
Durée des contrats pour les lignes régulières (enannée)
Durée des contrats pour les circuits scolaires (enannée)
Durée des contrats pour les services à la demande(en année)
Vaucluse 8,0 2,0 8,0
Vendée 10,0 7,0 4,0
Vienne 7,0 6,0 2,0
Haute-Vienne 7,0 7,0 1,0
Vosges 7,0 7,0 -
Yonne 9,0 7,0 -
Guadeloupe 12,0 2,0 -
Martinique 7,0 5,0 -
La Réunion 6,0 6,0 6,0
Mayotte - - -
Moyenne 6,0 7,3 4,9
* voir lexique et explications complémentaires page 243
214
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Nombre d'élèves subventionnés par type de service emprunté
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles * Autres
Nombre total d'élèvessubventionnés
Nombre d'élèvesinternes
subventionnés *
Nombre d'élèveshandicapés
subventionnés *
Population hors PTU *
Ain 14 060 25 255 1 449 646 448 41 858 - 372 388 328
Aisne 9 232 23 886 1 583 206 903 35 810 2 609 617 301 442
Allier - 12 429 658 1569 - 14 656 1 926 169 157 440
Alpes-de-Haute-Provence 1 574 6 256 - 1442 73 9 345 871 116 113 096
Hautes-Alpes - - - - - - - 72 87 929
Alpes-Maritimes 4 837 2 747 950 679 - 9 213 732 691 61 946
Ardèche 9 307 9 464 191 889 502 20 353 1 274 232 260 087
Ardennes - - - - 101 101 1 481 101 221 693
Ariège - - - - - - - - 156 701
Aube - - - - - - - - 181 643
Aude 7 803 6 867 80 1252 167 16 169 1 142 145 180 086
Aveyron - - - - - - - - 191 923
Bouches-du-Rhône 1 500 14 731 128 341 - 16 700 - 1 300 94 445
Calvados - - - - - - - - 399 522
Cantal 1 024 3 914 150 598 - 5 686 711 162 97 963
Charente - - - - - - - - 218 847
Charente-Maritime 21 771 3 618 455 1 - 25 845 2 085 601 311 086
Cher 3 000 11 470 721 784 - 15 975 86 144 168 722
Corrèze - - - - - - - - 154 584
Côte-d'Or 5 884 16 477 2 150 1836 1 128 27 475 2 315 212 240 092
Côtes-d'Armor 7 526 18 150 669 4020 1 074 31 439 3 925 484 371 714
Creuse 1 500 6 700 300 - - 8 500 1 000 100 128 435
Dordogne 2 156 17 231 1 507 762 258 21 914 648 258 309 772
Doubs - 26 114 1 656 952 141 28 863 4 038 413 218 064
Drôme 13 657 9 032 1 459 1682 1 138 26 968 2 363 429 245 516
Eure 6 124 28 830 980 - - 35 934 110 - 363 514
Eure-et-Loir 8 568 17 901 2 084 - - 28 553 - 469 241 730
Finistère 10 400 14 300 420 400 120 25 640 1 100 700 440 671
Corse-du-Sud - 3 500 - 40 100 3 640 - 30 64 650
Gard 23 589 - 269 531 - 24 389 1 552 410 357 236
Gers 600 13 471 280 111 - 14 462 1 584 70 162 233
Gironde 16 321 29 315 2 756 - - 48 392 2 593 615 655 067
Hérault 13 519 17 390 2 132 301 13 737 47 079 2 931 780 355 430
Ille-et-Vilaine 9 165 20 019 1 377 - - 30 561 - 640 424 013
Indre - 10 745 728 1293 - 12 766 1 293 77 142 916
Indre-et-Loire 5 000 16 761 - - - 21 761 - - 298 198
Isère - - - - - - - - 451 184
Jura 18 424 - 528 2579 240 21 771 2 303 240 166 961
Landes 150 20 600 430 300 - 21 480 - 250 257 147
Loir-et-Cher 3 182 15 913 1 275 35 265 20 670 1 248 265 230 416
Loire - - - - 680 - 1 377 680 232 281
Haute-Loire 3 419 7 169 273 105 - 10 966 - 334 170 191
Loire-Atlantique 5 392 43 136 1 611 - 1 045 51 184 1 924 1 094 502 244
Loiret 6 763 17 853 502 1670 - 26 788 1 571 561 332 934
Lot 1 050 9 778 296 1128 - 12 252 1 077 73 145 062
Lot-et-Garonne 1 216 12 189 820 716 94 15 035 1 101 134 175 154
Lozère 502 4 398 - 187 - 5 087 502 47 67 963
Maine-et-Loire 9 021 14 586 868 1329 - 25 804 62 769 384 725
Manche 5 817 21 591 88 3 - 27 499 2 057 249 398 770
Marne 2 051 17 964 1 352 50 931 22 348 - 433 258 012
Haute-Marne 1 037 10 422 202 432 168 12 261 572 168 122 167
Mayenne 3 546 9 601 418 115 209 13 889 - 362 201 851
Meurthe-et-Moselle 4 175 18 874 3 300 800 - 27 149 1 621 241 277 226
Meuse 604 14 809 719 446 80 16 658 1 372 91 154 598
Morbihan 11 727 18 151 283 1294 385 31 840 3 191 506 391 692
Moselle - - - - - - 1 182 - 457 061
Nièvre - - - - - - - - 158 764
Nord 95 797 3 034 6 149 - - 104 980 2 425 729 559 778
Oise 48 288 - 3 225 65 4 058 55 636 2 867 930 494 098
Orne 4 360 12 219 192 413 246 17 430 672 100 209 622
Pas-de-Calais 9 244 45 552 2 869 5000 7 839 70 504 4 129 710 485 725
Puy-de-Dôme 4 308 15 173 2 440 641 134 22 696 2 440 660 311 551
Pyrénées-Atlantiques 9 334 14 275 89 116 1 200 25 014 2 556 412 371 431
Hautes-Pyrénées 646 8 800 587 300 - 10 333 818 100 144 409
Pyrénées-Orientales - 14 539 174 48 - 14 761 334 364 198 130
Bas-Rhin 13 725 20 670 6 435 512 - 41 342 1 126 467 548 613
Haut-Rhin 9 639 19 332 3 409 1031 - 33 411 - 438 342 082
Rhône - - - - - - - - 392 091
Haute-Saône 1 747 11 413 487 - 274 13 921 1 257 330 195 322
Saône-et-Loire 678 15 884 2 162 1365 231 20 320 1 732 410 289 194
Sarthe 4 230 16 728 1 932 - - 22 890 1 100 450 356 832
Savoie 3 281 14 506 2 368 2296 252 22 703 4 339 252 158 591
Haute-Savoie 16 422 10 746 711 424 - 28 303 3 835 - 435 714
Seine-Maritime 17 231 30 694 2 745 - - 50 670 1 280 1 000 429 850
Deux-Sèvres 3 740 15 642 265 219 - 19 866 443 350 272 728
Somme 3 495 24 628 1 986 2166 - 32 275 2 166 153 371 163
Tarn 6 287 9 693 653 505 1 061 18 199 1 929 130 219 990
Tarn-et-Garonne 5 912 7 690 471 409 - 14 482 1 288 100 178 586
Var 11 371 15 665 881 4900 230 33 047 1 664 660 371 216
* voir lexique et explications complémentaires page 243
215
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Nombre d'élèves subventionnés par type de service emprunté
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles * Autres
Nombre total d'élèvessubventionnés
Nombre d'élèvesinternes
subventionnés *
Nombre d'élèveshandicapés
subventionnés *
Population hors PTU *
Vaucluse 12 390 2 943 271 740 - 16 344 1 388 380 252 175
Vendée 6 499 21 306 362 2251 - 30 418 1 479 496 489 059
Vienne - - - - - - - - 242 144
Haute-Vienne 3 069 11 460 906 28 476 15 939 1 108 299 180 480
Vosges 5 987 - 1 394 - - 7 381 - 357 307 829
Yonne 3 603 21 069 47 805 - 25 524 1 424 240 237 023
Guadeloupe - - - - - - - 578 191 670
Martinique 85 - - - 7 675 7 760 - 317 62 024
La Réunion - - - 227 - 227 - 1 251 0
Mayotte - 18 076 - - - 18 076 - 253 186 729
Moyenne
Total
8 620
577 561
15 373
1 045 344
1 214
81 307
933
55 985
1 324
47 663
23 756
1 805 467
1 667
103 328
398
29 822
270 329
23 788 986
* voir lexique et explications complémentaires page 243
216
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l'année scolaire
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCFAutres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Ain 4 898 17 484 1 306 196 23 73 25 870 796 1 890 35 305 26 666
Aisne - - - - - - - - - - -
Allier 2 706 9 251 300 516 - - 12 222 - 551 15 396 15 396
Alpes-de-Haute-Provence 1 201 8 200 - 150 - - 9 551 277 - 11 547 9 874
Hautes-Alpes - - - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes 4 805 5 147 100 237 - - 10 289 122 - 40 511 15 211
Ardèche 11 550 9 650 320 210 330 105 23 625 - 1 460 25 051 24 923
Ardennes - - - - - - - - - - -
Ariège - - - - - - - - - - -
Aube - - - - - - - - - - -
Aude 7 649 6 759 39 86 - - 13 765 224 768 15 978 15 953
Aveyron - - - - - - - - - - -
Bouches-du-Rhône 500 13 000 150 350 190 - 7 190 - 7 000 14 190 14 190
Calvados - - - - - - - - - - -
Cantal - 5 092 - 100 - - 5 192 - - 5 192 5 192
Charente - - - - - - - - - - -
Charente-Maritime 12 624 5 215 339 1 - - 15 516 735 2 663 23 440 23 440
Cher - 11 374 287 38 - - 12 519 103 820 13 478 13 478
Corrèze - - - - - - - - - - -
Côte-d'Or 669 20 184 689 115 214 - 21 871 701 - 31 583 22 982
Côtes-d'Armor 4 735 15 025 335 90 - 35 18 120 315 2 100 25 499 21 745
Creuse 700 7 000 100 - - - 7 300 500 500 9 360 8 330
Dordogne 1 757 13 002 615 133 - - 15 507 55 - 17 094 16 043
Doubs - - - - - - - - - - -
Drôme 11 712 8 371 198 120 - 1 070 21 471 1 674 - 28 465 25 339
Eure - - - - - - - - - - -
Eure-et-Loir 2 636 8 809 536 40 - - 12 021 3 455 - 17 552 17 426
Finistère 10 200 13 300 163 144 - - 23 807 220 - 30 957 27 307
Corse-du-Sud - 8 000 - - - - 7 800 70 200 11 070 10 170
Gard 35 913 1 998 156 123 - 1 270 39 460 815 - 48 275 48 275
Gers - - - - - - - - - - -
Gironde - - - - - - - - - - -
Hérault - - - - - - - - - - -
Ille-et-Vilaine 8 457 17 718 840 - - - 24 586 - 2 429 29 986 29 986
Indre - 8 365 439 - - - 8 324 264 480 12 078 9 848
Indre-et-Loire - - - - - - - - - - -
Isère - - - - - - - - - - -
Jura 19 001 - 263 65 - 60 20 808 684 1 419 23 361 23 361
Landes - - - - - - - - - - -
Loir-et-Cher 4 902 10 398 587 10 - - 17 071 127 1 174 19 146 18 637
Loire - - - - - - - - - - -
Haute-Loire 2 146 7 301 120 39 - 16 8 352 383 1 270 10 518 10 518
Loire-Atlantique - 28 531 710 61 307 - 29 606 402 3 37 842 37 842
Loiret - - - - - - - - - - -
Lot 70 8 142 108 269 - 34 8 319 - 304 8 662 8 662
Lot-et-Garonne 983 10 610 281 28 - 728 12 630 181 - 13 357 13 357
Lozère - 5 251 - 81 - - 5 332 327 - 5 730 5 730
Maine-et-Loire 7 008 16 640 439 42 - - 20 746 115 3 383 26 805 26 805
Manche - - - - - - - - - - -
Marne 3 500 10 749 669 26 243 - 12 967 445 2 220 15 797 15 797
Haute-Marne 499 5 958 97 12 - - 6 566 380 - 7 200 7 129
Mayenne 5 118 9 552 - 72 - - 13 449 258 1 293 22 271 16 406
Meurthe-et-Moselle 12 127 13 652 - - - - 25 779 - - 25 779 25 779
Meuse 3 733 10 067 - - - - 13 800 - - 17 638 13 925
Morbihan 7 980 12 819 120 - - - 19 874 997 1 045 21 916 21 916
Moselle 17 400 16 500 590 119 1 283 - 37 892 - 2 000 40 287 40 092
Nièvre - - - - - - - - - - -
Nord 69 400 13 298 3 552 - - - 79 788 892 6 462 108 742 108 742
Oise 48 903 - 1 746 7 079 - - 64 800 1 039 7 072 67 423 67 423
Orne 5 591 10 063 111 26 - - 15 791 74 - 17 594 16 221
Pas-de-Calais - - - - - - - - - - -
Puy-de-Dôme 3 530 19 102 631 26 - 190 19 469 669 4 010 26 696 26 696
Pyrénées-Atlantiques 5 700 13 000 - 52 - - 18 752 336 - 19 088 19 088
Hautes-Pyrénées - - - - - - - - - - -
Pyrénées-Orientales - 16 508 75 20 - - 14 895 - 1 708 24 650 16 603
Bas-Rhin - - - - - - - - - - -
Haut-Rhin 11 418 11 393 885 211 - - 22 035 463 1 872 26 573 26 573
Rhône 18 800 22 000 653 137 5 5 013 46 608 490 - 47 759 47 759
Haute-Saône 404 11 843 285 - 5 2 13 431 413 892 15 907 14 008
Saône-et-Loire 180 16 485 397 203 2 080 - 17 469 1 949 1 876 28 161 24 044
Sarthe 4 750 1 450 1 000 - 150 - 4 527 - 2 823 7 500 7 350
Savoie 300 13 758 510 - 26 4 14 598 1 475 - 18 911 18 911
Haute-Savoie 22 450 15 715 - 196 - 1 494 39 855 940 - 44 092 44 002
Seine-Maritime 23 500 24 700 1 050 60 - - 49 310 - - 65 090 51 010
Deux-Sèvres - 10 138 128 24 - - 10 290 149 - 11 006 10 549
Somme 7 654 20 376 946 47 271 - 28 443 282 851 31 304 31 304
Tarn - - - - - - - - - - -
Tarn-et-Garonne 4 400 6 700 300 55 - 450 11 905 - - 12 610 12 610
Var - - - - - - - - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
217
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l'année scolaire
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCFAutres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Vaucluse 8 212 5 129 119 89 - 81 11 346 261 2 284 22 268 15 839
Vendée 8 302 12 274 174 321 318 1 240 22 629 180 - 22 809 22 809
Vienne - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne 3 745 10 159 401 34 228 - 13 802 - 765 15 942 15 942
Vosges 6 115 11 770 - - - - 16 709 - 1 176 17 885 17 885
Yonne 4 269 14 753 37 7 1 - 19 067 235 - 19 622 19 602
Guadeloupe - 661 - - - - 661 - - 860 860
Martinique 63 8 021 - 63 - - 6 862 - 1 285 9 690 9 690
La Réunion - 3 422 - - - 60 60 - 3 422 3 482 3 482
Mayotte - 14 000 - - - - 14 000 - - 14 000 14 000
Moyenne
Total
9 115
464 865
11 431
685 832
498
23 896
258
12 123
354,6
5 674
663
11 925
18 811,3
1 166 299
569
24 472
1 985
71 470
23 515,8
1457980
21 786,0
1350732
* voir lexique et explications complémentaires page 243
218
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l' année civile
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCF *Autres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Ain - - - - - - - - - 283 283
Aisne 7 851 18 097 875 84 276 2 674 29 857 664 - 31 142 30 819
Allier - - - - - - - - - - -
Alpes-de-Haute-Provence 1 163 8 290 - 150 - - 9 603 222 - 11 544 9 871
Hautes-Alpes - - - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes 4 904 5 036 - 237 - - 10 177 - - 10 177 10 177
Ardèche 11 550 9 650 320 210 330 105 23 625 - 1 460 26 511 24 923
Ardennes - - - - - - - - - - -
Ariège - - - - - - - - - - -
Aube - - - - - - - - - - -
Aude 8 234 6 636 40 82 - 51 14 360 243 683 16 868 16 851
Aveyron - - - - - - - - - - -
Bouches-du-Rhône 300 20 000 - 450 - - 13 750 - 7 000 67 350 20 750
Calvados - - - - - - - - - - -
Cantal 1 989 5 156 16 103 - - 7 843 - 579 10 411 8 422
Charente - - - - - - - - - - -
Charente-Maritime 12 624 5 215 339 1 - - 15 516 735 2 663 32 612 23 440
Cher 3 580 10 229 - - - - 13 809 - - 17 679 13 809
Corrèze - - - - - - - - - - -
Côte-d'Or 700 19 917 712 115 214 - 21 658 702 - 31 791 22 885
Côtes-d'Armor - - - - - - - - - - -
Creuse 700 7 000 100 - - - 7 300 500 500 9 360 8 330
Dordogne 1 788 13 165 615 133 - - 15 701 55 - 17 288 16 237
Doubs - 16 844 379 158 55 - 15 940 1 470 1 496 23 941 23 186
Drôme 11 662 8 460 202 120 - 1 070 21 514 1 674 - 28 508 25 382
Eure 9 400 17 062 - - - 70 29 332 14 2 800 41 891 31 291
Eure-et-Loir - - - - - - - - - - -
Finistère 17 962 8 500 163 144 - - 26 769 189 - 30 733 30 683
Corse-du-Sud - - - - - - - - - - -
Gard 36 464 1 570 127 127 - 1 906 40 194 792 - 49 924 49 924
Gers 111 9 267 30 1 - - 8 901 234 508 9 826 9 676
Gironde 14 352 16 586 2 439 3 - - 29 688 810 3 692 44 470 34 588
Hérault 16 787 16 704 409 60 322 - 31 603 1 201 2 679 56 471 43 237
Ille-et-Vilaine - - - - - - - - - 10 590 -
Indre - 8 358 458 - - - 8 242 264 574 12 123 9 860
Indre-et-Loire 6 944 11 941 850 13 826 7 18 781 70 1 800 28 393 21 594
Isère - - - - - - - - - - -
Jura 13 217 - 7 65 - 60 14 365 684 1 016 16 335 16 335
Landes 90 13 400 320 120 - - 15 180 - 1 250 18 235 15 735
Loir-et-Cher 4 750 10 322 650 8 - - 16 980 126 1 250 18 993 18 484
Loire - - - - - - - - - - -
Haute-Loire - - - - - - - - - 300 -
Loire-Atlantique - 30 392 800 52 353 - 31 594 - 3 59 784 39 428
Loiret 5 253 - 312 - - - 3 932 401 1 633 23 763 6 445
Lot 71 8 128 135 - - - 8 005 - 329 8 424 8 366
Lot-et-Garonne 337 - - - - - 337 190 - 726 726
Lozère - - - - - - - - - 35 -
Maine-et-Loire - - - - - - - - - - -
Manche - 20 000 46 - - - 18 546 - 1 500 20 046 20 046
Marne - - - - - - - - - 826 -
Haute-Marne 508 6 200 101 10 - 19 6 838 - - 6 908 6 838
Mayenne 5 152 9 818 - 72 - - 13 799 258 1 243 22 581 16 706
Meurthe-et-Moselle 12 131 13 837 - 12 1 638 - 24 158 196 3 460 31 291 31 268
Meuse 3 710 10 715 - - - - 14 425 - - 18 155 14 425
Morbihan - - - - - - - - - 5 702 3 861
Moselle - - - - - - - - - - -
Nièvre - - - - - - - - - - -
Nord 70 000 13 400 3 872 - - - 80 772 888 6 500 106 160 106 160
Oise - - - - - - - - - 4 995 -
Orne 5 488 9 941 113 26 - - 15 568 75 - 17 307 15 999
Pas-de-Calais 5 000 33 365 1 350 1 800 500 - 38 015 1 800 4 000 58 349 54 060
Puy-de-Dôme - - - - - - - - - 665 -
Pyrénées-Atlantiques 5 700 13 000 - 34 - - 18 734 215 - 25 549 19 949
Hautes-Pyrénées - 8 615 54 - - - 8 366 88 303 11 288 9 095
Pyrénées-Orientales - 14 166 75 20 - - 12 535 - 1 726 21 312 14 261
Bas-Rhin 19 471 14 863 3 012 2 071 779 790 40 986 - - 61 407 40 986
Haut-Rhin 12 786 11 529 846 218 - - 23 479 471 1 900 28 112 27 974
Rhône 20 515 23 778 653 137 5 5 013 50 101 490 - 81 075 51 252
Haute-Saône 373 11 862 302 - 6 2 13 482 429 937 16 009 14 100
Saône-et-Loire 180 16 485 397 203 2 080 - 17 469 1 949 1 876 28 161 24 044
Sarthe 4 850 1 452 1 000 - 150 - 4 752 - 2 700 7 602 7 452
Savoie 375 14 000 520 - 26 4 14 925 1 475 - 24 012 19 238
Haute-Savoie - - - - - - - - - - -
Seine-Maritime 23 500 24 700 1 050 60 - - 49 310 - - 65 090 51 010
Deux-Sèvres - 10 196 132 30 - - 10 358 149 - 15 374 10 617
Somme 8 838 21 836 990 47 271 - 31 070 282 912 33 992 33 992
Tarn 3 472 11 261 377 39 140 148 15 437 - - 15 437 15 437
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - - - -
Var 27 122 19 086 172 1 114 - - 47 494 - - 81 190 54 068
* voir lexique et explications complémentaires page 243
219
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Dépenses pour le transport quotidien des scolaires (en milliers d'euros) pour l' année civile
SRO * SATPS * SNCF AllocationsIndividuelles *
Abonnements, titresde transport, hors
SNCF *Autres Total
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
internes
Participationfinancière du
département pour letransport des élèves
handicapés
Dépenses totales Dépensesscolaires totales
Vaucluse 8 212 5 129 119 89 - 81 11 346 261 2 284 22 268 15 839
Vendée 8 302 12 274 174 321 318 1 240 22 629 180 - 22 809 22 809
Vienne - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne 3 745 10 159 401 34 228 - 13 802 - 765 15 942 15 942
Vosges 6 115 11 770 - - - - 16 709 - 1 176 17 885 17 885
Yonne 4 269 14 753 37 7 1 - 19 067 235 - 19 622 19 602
Guadeloupe - 661 - - - - 661 - - 860 860
Martinique 63 8 021 - 63 - - 6 862 - 1 285 9 690 9 690
La Réunion - 3 422 - - - 60 60 - 3 422 3 482 3 482
Mayotte - 14 000 - - - - 14 000 - - 14 000 14 000
Moyenne
Total
9 136
447 672
12 590
679 848
579
26 073
214
8 784
448,2
8 516
834
13 338
19 985
1 139 172
543
20 649
1 872
63 643
25 387,4
1675568
22 237,8
1334267
* voir lexique et explications complémentaires page 243
220
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Année scolaire
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Ain 99,9 62 348 692 633 - 5 081 91 69
Aisne - 69 - - - - - - -
Allier - 89 - 744 879 - 3 260 98 98
Alpes-de-Haute-Provence 93,1 68 763 1 311 1 035 318 - 102 87
Hautes-Alpes - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes 98,8 32 993 1 874 1 203 167 - 654 246
Ardèche - 52 1 241 1 020 1 292 - 6 293 96 96
Ardennes - - - - - - - - -
Ariège - - - - - - - - -
Aube - - - - - - - - -
Aude - 43 980 984 859 196 5 297 89 89
Aveyron - - - - - - - - -
Bouches-du-Rhône - 88 333 882 431 - 5 385 150 150
Calvados - - - - - - - - -
Cantal - 71 - 1 301 937 - - 53 53
Charente - - - - - - - - -
Charente-Maritime - 14 580 1 441 601 353 4 431 75 75
Cher - 79 - 992 865 1 198 5 694 80 80
Corrèze - - - - - - - - -
Côte-d'Or 100,0 67 114 1 225 893 303 - 132 96
Côtes-d'Armor 99,2 59 629 828 589 80 4 339 69 58
Creuse 87,4 79 467 1 045 859 500 5 000 73 65
Dordogne 94,2 88 815 755 796 85 - 55 52
Doubs - 94 - - - - - - -
Drôme 34,2 36 858 927 859 708 - 116 103
Eure - 100 - - - - - - -
Eure-et-Loir 4,0 221 308 492 1 484 - - 73 72
Finistère 98,6 55 981 930 923 200 - 70 62
Corse-du-Sud 100,0 100 - 2 286 2 229 - 6 667 171 157
Gard - - 1 522 - 1 702 525 - 135 135
Gers - 85 - - - - - - -
Gironde - 57 - - - - - - -
Hérault - 38 - - - - - - -
Ille-et-Vilaine - 65 923 885 804 - 3 795 71 71
Indre 100,0 84 - 779 650 204 6 234 85 69
Indre-et-Loire - 100 - - - - - - -
Isère - - - - - - - - -
Jura - - 1 031 - 989 297 5 913 140 140
Landes - 94 - - - - - - -
Loir-et-Cher 91,6 69 1 541 653 744 102 4 430 83 81
Loire - - - - - - - - -
Haute-Loire - 64 628 1 018 748 - 3 802 62 62
Loire-Atlantique - 83 - 661 566 209 3 75 75
Loiret - 67 - - - - - - -
Lot - 87 67 833 737 - 4 164 60 60
Lot-et-Garonne - 87 808 870 900 164 - 76 76
Lozère - 90 - 1 194 1 088 651 - 84 84
Maine-et-Loire - 61 777 1 141 861 1 855 4 399 70 70
Manche - 79 - - - - - - -
Marne - 84 1 706 598 604 - 5 127 61 61
Haute-Marne - 82 481 572 519 664 - 59 58
Mayenne 87,3 72 1 443 995 1 007 - 3 572 110 81
Meurthe-et-Moselle - 67 2 905 723 909 - - 93 93
Meuse 90,0 88 6 180 680 819 - - 114 90
Morbihan - 58 680 706 634 312 2 065 56 56
Moselle 100,0 - - - 830 - - 88 88
Nièvre - - - - - - - - -
Nord - 3 724 4 383 807 368 8 864 194 194
Oise - - 1 013 - 1 171 362 7 604 136 136
Orne 30,4 72 1 282 824 928 110 - 84 77
Pas-de-Calais - 65 - - - - - - -
Puy-de-Dôme - 71 819 1 259 913 274 6 076 86 86
Pyrénées-Atlantiques - 58 611 911 761 131 - 51 51
Hautes-Pyrénées - 93 - - - - - - -
Pyrénées-Orientales 98,7 100 - 1 135 1 024 - 4 692 124 84
Bas-Rhin - 50 - - - - - - -
Haut-Rhin - 59 1 185 589 668 - 4 274 78 78
Rhône - - - - - - - 122 122
Haute-Saône 96,3 77 231 1 038 909 329 2 703 81 72
Saône-et-Loire 97,2 96 265 1 038 1 053 1 125 4 576 97 83
Sarthe - 71 1 123 87 191 - 6 273 21 21
Savoie - 64 91 948 643 340 - 119 119
Haute-Savoie 100,0 30 1 367 1 462 1 130 245 - 101 101
Seine-Maritime 95,9 71 1 364 805 1 138 - - 151 119
Deux-Sèvres - 79 - 648 517 336 - 40 39
Somme - 75 2 190 827 872 130 5 562 84 84
Tarn - 60 - - - - - - -
Tarn-et-Garonne - 57 744 871 877 - - 71 71
Var - 54 - - - - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
221
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Année scolaire
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Vaucluse 99,9 18 663 1 743 682 188 6 011 88 63
Vendée - 58 1 277 576 612 122 - 47 47
Vienne - - - - - - - - -
Haute-Vienne - 74 1 220 886 895 - 2 559 88 88
Vosges - - 1 021 - 704 - 3 294 58 58
Yonne - 77 1 185 700 693 165 - 83 83
Guadeloupe - - - - 47 - - 4 4
Martinique - - 741 - 857 - 4 054 156 156
La Réunion - - - - - - 2 735 - -
Mayotte - 100 - 775 775 - - 75 75
Moyenne - - 805 656 646 237 2 397 57 62
* voir lexique et explications complémentaires page 243
222
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Année civile
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Ain - 62 - - - - - 1 1
Aisne 79,9 69 850 758 859 255 - 103 102
Allier - 89 - - - - - - -
Alpes-de-Haute-Provence 93,1 68 739 1 325 1 041 255 - 102 87
Hautes-Alpes - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes - 32 1 014 1 833 1 190 - - 164 164
Ardèche - 52 1 241 1 020 1 292 - 6 293 96 96
Ardennes - - - - - - - - -
Ariège - - - - - - - - -
Aube - - - - - - - - -
Aude - 43 1 055 966 896 213 4 710 94 94
Aveyron - - - - - - - - -
Bouches-du-Rhône 100,0 88 200 1 358 823 - 5 385 713 220
Calvados - - - - - - - - -
Cantal 100,0 71 1 942 1 317 1 415 - 3 574 106 86
Charente - - - - - - - - -
Charente-Maritime 96,0 14 580 1 441 601 353 4 431 105 75
Cher 91,6 79 1 193 892 954 - - 105 82
Corrèze - - - - - - - - -
Côte-d'Or 99,2 67 119 1 209 884 303 - 132 95
Côtes-d'Armor - 59 - - - - - - -
Creuse 87,4 79 467 1 045 859 500 5 000 73 65
Dordogne 94,2 88 829 764 806 85 - 56 52
Doubs 90,9 94 - 645 573 364 3 622 110 106
Drôme 34,2 36 854 937 861 708 - 116 103
Eure 88,7 100 1 535 592 1 017 127 - 115 86
Eure-et-Loir - 221 - - - - - - -
Finistère - 55 1 727 594 1 038 172 - 70 70
Corse-du-Sud - 100 - - - - - - -
Gard - - 1 546 - 1 734 510 - 140 140
Gers 77,3 85 185 688 563 148 7 257 61 60
Gironde 97,4 57 879 566 581 312 6 003 68 53
Hérault 90,3 38 1 242 961 690 410 3 435 159 122
Ille-et-Vilaine 100,0 65 - - - - - 25 -
Indre 100,0 84 - 778 643 204 7 455 85 69
Indre-et-Loire 98,3 100 1 389 712 1 121 - - 95 72
Isère - - - - - - - - -
Jura - - 717 - 683 297 4 233 98 98
Landes 100,0 94 600 650 690 - 5 000 71 61
Loir-et-Cher 91,6 69 1 493 649 740 101 4 717 82 80
Loire - - - - - - - - -
Haute-Loire 47,7 64 - - - - - 2 -
Loire-Atlantique 89,3 83 - 705 604 - 3 119 79
Loiret 100,0 67 777 - 148 255 2 911 71 19
Lot - 87 68 831 709 - 4 507 58 58
Lot-et-Garonne - 87 277 - 24 173 - 4 4
Lozère - 90 - - - - - 1 -
Maine-et-Loire - 61 - - - - - - -
Manche - 79 - 926 674 - 6 024 50 50
Marne 9,0 84 - - - - - 3 -
Haute-Marne - 82 490 595 540 - - 57 56
Mayenne 87,7 72 1 453 1 023 1 033 - 3 434 112 83
Meurthe-et-Moselle - 67 2 906 733 851 121 14 357 113 113
Meuse 88,6 88 6 142 724 856 - - 117 93
Morbihan 99,6 58 - - - - - 15 10
Moselle - - - - - - - - -
Nièvre - - - - - - - - -
Nord - 3 731 4 417 817 366 8 916 190 190
Oise - - - - - - - 10 -
Orne 27,0 72 1 259 814 915 112 - 83 76
Pas-de-Calais 97,3 65 541 732 539 436 5 634 120 111
Puy-de-Dôme 88,0 71 - - - - - 2 -
Pyrénées-Atlantiques 100,0 58 611 911 760 84 - 69 54
Hautes-Pyrénées 76,6 93 - 979 881 108 3 030 78 63
Pyrénées-Orientales 98,5 100 - 974 862 - 4 742 108 72
Bas-Rhin 99,7 50 1 419 719 991 - - 112 75
Haut-Rhin - 59 1 326 596 712 - 4 338 82 82
Rhône 28,8 - - - - - - 207 131
Haute-Saône 96,0 77 214 1 039 912 341 2 839 82 72
Saône-et-Loire 97,2 96 265 1 038 1 053 1 125 4 576 97 83
Sarthe - 71 1 147 87 201 - 6 000 21 21
Savoie 98,4 64 114 965 657 340 - 151 121
Haute-Savoie - 30 - - - - - - -
Seine-Maritime 95,9 71 1 364 805 1 138 - - 151 119
Deux-Sèvres 90,4 79 - 652 520 336 - 56 39
Somme - 75 2 529 887 952 130 5 961 92 92
Tarn - 60 552 1 162 948 - - 70 70
Tarn-et-Garonne - 57 - - - - - - -
Var 100,0 54 2 385 1 218 1 648 - - 219 146
* voir lexique et explications complémentaires page 243
223
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Année civile
Participation financière
du département (%) Part des élèves surSATPS (%)
Coût par élève surSRO * (en €)
Coût par élève surSATPS * (en €)
Coût total par élève *(en €)
Coût total par élèveinterne * (en €)
Coût total par élèvehandicapé * (en €)
Dépenses totales parhabitant hors PTU *
(en €)
Dépenses scolairespar habitant hors PTU
* (en €)
Vaucluse 99,7 18 638 1 484 639 174 4 995 77 58
Vendée - 58 1 328 593 635 122 - 48 48
Vienne - - - - - - - - -
Haute-Vienne 80,0 74 992 911 867 - 2 609 93 86
Vosges - - 1 024 - 669 - 5 583 59 59
Yonne - 77 - - - - - - -
Guadeloupe - - - - 46 - - 4 4
Martinique - - - - - - - - -
La Réunion 59,0 - - - - - - - -
Mayotte - 100 - - - - - - -
Moyenne - - 775 650 631 326 4 708 56 71
* voir lexique et explications complémentaires page 243
224
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
SRO * internes au département SRO * interdépartementaux Service à la demande
Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers)Nombre de communes
desservies
Ain 5 3 800 5 2 850 1 7 23
Aisne 3 3 108 1 663 1 8 29
Allier 8 1 393 3 101 20 289 303
Alpes-de-Haute-Provence 12 894 1 20 - - -
Hautes-Alpes 44 - - - - - -
Alpes-Maritimes 13 12 000 - - 7 - 84
Ardèche 11 1 153 165 1 050 - - -
Ardennes 2 3 137 5 - 1 39 27
Ariège - - - - - - -
Aube - - - - - - -
Aude 11 2 190 2 - 8 32 114
Aveyron - - - - - - -
Bouches-du-Rhône 14 15 258 - - - - -
Calvados - - - - - - -
Cantal 11 - - - - - -
Charente - - - - - - -
Charente-Maritime 9 5 832 - - 1 117 398
Cher 2 1 177 - - 9 179 259
Corrèze - - - - - - -
Côte-d'Or 4 2 953 2 518 3 79 115
Côtes-d'Armor 6 2 771 1 86 - 736 147
Creuse 10 580 4 40 20 65 50
Dordogne 8 1 142 3 - 3 - 23
Doubs 2 596 - - 14 - -
Drôme 14 4 842 3 - 15 308 200
Eure 4 - 3 - - - -
Eure-et-Loir 1 6 691 - - 1 243 332
Finistère 14 9 760 - - 7 50 40
Corse-du-Sud - - - - - - -
Gard 1 12 642 - 8 318 - - -
Gers 3 200 - - 13 53 145
Gironde 10 7 573 - - 7 480 190
Hérault 27 7 900 2 100 1 31 37
Ille-et-Vilaine 2 6 642 1 335 - - -
Indre 3 228 - - 3 584 220
Indre-et-Loire 2 2 310 1 - 3 20 43
Isère - - - - - - -
Jura 6 3 317 3 - 2 - 6
Landes 1 - - - - - -
Loir-et-Cher 1 1 850 - - 1 39 183
Loire 15 - - - - - -
Haute-Loire 14 - - - 2 - 260
Loire-Atlantique 12 7 089 8 - 9 1 369 187
Loiret - 4 104 - - 1 190 225
Lot 6 253 - - 21 123 155
Lot-et-Garonne 2 110 - - 2 - 45
Lozère 7 100 - - 16 - 80
Maine-et-Loire - 4 886 3 660 - - -
Manche 5 2 799 - - 17 46 -
Marne 7 1 330 2 - 2 384 620
Haute-Marne 3 398 - - 7 90 180
Mayenne 7 1 804 4 - 12 825 241
Meurthe-et-Moselle 9 3 848 2 - 1 12 57
Meuse 4 1 422 - - 1 95 162
Morbihan 8 5 000 2 - 5 - 23
Moselle 13 6 555 4 715 - - -
Nièvre - - - - - - -
Nord 46 17 638 - - - - -
Oise 3 15 685 - - 1 2 019 693
Orne 2 1 095 4 451 8 111 117
Pas-de-Calais 17 4 400 - - - - -
Puy-de-Dôme 20 2 000 4 141 62 200 292
Pyrénées-Atlantiques 18 - - - - - -
Hautes-Pyrénées - 595 - - 15 104 115
Pyrénées-Orientales 5 3 404 1 36 2 50 46
Bas-Rhin 14 7 719 1 212 12 - 152
Haut-Rhin 10 4 500 1 - 15 - -
Rhône - - - - - - -
Haute-Saône 15 718 - - 11 81 268
Saône-et-Loire 5 1 865 - - 3 - 46
Sarthe - 2 300 - - - - 4
Savoie 11 2 900 - - 13 56 38
Haute-Savoie 7 6 706 2 614 - - -
Seine-Maritime 6 11 280 1 11 280 1 - -
Deux-Sèvres 11 1 461 3 163 - - -
Somme 4 2 650 - - 1 - 13
Tarn 14 3 312 - - 12 182 110
Tarn-et-Garonne 6 1 015 1 80 7 180 20
Var 16 - 9 - 1 - 14
* voir lexique et explications complémentaires page 243
225
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
SRO * internes au département SRO * interdépartementaux Service à la demande
Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers) Nombre d'exploitants Km (en milliers)Nombre de communes
desservies
Vaucluse 7 4 261 - - 4 22 55
Vendée 2 4 850 - - 16 55 42
Vienne - - - - - - -
Haute-Vienne 7 1 976 1 8 9 - 42
Vosges 2 2 605 1 21 - - -
Yonne 8 1 500 - - 18 - 293
Guadeloupe - 14 306 - - 1 35 906 9
Martinique 406 107 - - - - -
La Réunion 7 7 772 - - 1 5 16
Mayotte - - - - - - -
Moyenne
Total
-
1 045
4 207
290 257
-
259
1 237
28 462
-
450
1 109
45 464
-
7 588
* voir lexique et explications complémentaires page 243
226
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
L'offre kilométrique sur SATPS Les organisateurs de transport scolaire
Nombre d'exploitants Km SATPS * (enmilliers)
Départementorganisateur
Kilométrage annuel encharge réalisé (en
milliers)
% de kilomètresréalisés par ledépartement
Ain 108 4 288 Oui - 99.99
Aisne 62 - Oui - 98.1
Allier 41 2 333 Oui 2 333 100
Alpes-de-Haute-Provence 48 2 370 Oui - -
Hautes-Alpes - - - - -
Alpes-Maritimes 15 592 Oui 611 -
Ardèche 118 5 450 Oui - -
Ardennes 50 - Oui - -
Ariège - - - - -
Aube - - - - -
Aude 116 - - 83 -
Aveyron - - - - -
Bouches-du-Rhône 22 - - 2 115 -
Calvados - - - - -
Cantal 81 1 089 Oui - -
Charente - - - - -
Charente-Maritime 105 2 420 Non 338 -
Cher 34 3 150 Oui 3 150 -
Corrèze - - - - -
Côte-d'Or 24 3 269 Oui 3 269 100
Côtes-d'Armor 123 7 000 Oui 6 000 85
Creuse 21 3 900 Oui 3 900 10
Dordogne 242 - Oui - -
Doubs 16 - Oui - -
Drôme 93 - Oui - 86
Eure 113 - Non - -
Eure-et-Loir 101 5 261 Non 4 201 -
Finistère - - Non 300 -
Corse-du-Sud - - - - -
Gard 153 - Oui - -
Gers 26 - Oui - -
Gironde 120 6 621 Oui 6 200 -
Hérault 62 5 682 Non - -
Ille-et-Vilaine 106 - Oui - -
Indre 102 2 885 Oui 5 539 -
Indre-et-Loire 8 5 996 Oui 65 -
Isère - - - - -
Jura 66 1 500 Oui - -
Landes 69 - - - -
Loir-et-Cher 5 2 910 Oui 2 860 -
Loire - - - - -
Haute-Loire 125 - - - -
Loire-Atlantique 58 - Oui - -
Loiret 1 2 587 Oui - -
Lot 44 1 883 Oui - -
Lot-et-Garonne 77 3 173 Non 2 513 -
Lozère 77 1 761 Oui 1 666 100
Maine-et-Loire 44 8 666 - - -
Manche 63 - Non - -
Marne 38 6 400 Oui - -
Haute-Marne 33 3 799 Oui 2 820 1
Mayenne - 4 930 Oui - -
Meurthe-et-Moselle 13 3 978 - - -
Meuse - - Non - -
Morbihan 119 - - - -
Moselle 18 - - - -
Nièvre - - - - -
Nord 13 3 034 Oui - -
Oise 132 - Oui - 100
Orne 16 2 801 Oui - -
Pas-de-Calais 110 6 000 Oui - -
Puy-de-Dôme 67 10 380 Oui 10 380 100
Pyrénées-Atlantiques 119 6 398 Oui 1 315 -
Hautes-Pyrénées 130 2 500 Oui - -
Pyrénées-Orientales 9 4 998 Oui 4 998 100
Bas-Rhin 24 - Oui - -
Haut-Rhin 19 1 700 Oui - -
Rhône 48 - - - -
Haute-Saône 57 3 665 Oui 3 007 95.78
Saône-et-Loire 94 4 755 Non 1 000 -
Sarthe 46 - - - -
Savoie 64 4 900 Oui - -
Haute-Savoie 30 - - 1 786 -
Seine-Maritime - - Oui - -
Deux-Sèvres 40 3 358 Oui 3 442 40.35
Somme 80 2 200 Oui 2 194 95
Tarn 68 3 464 Oui 3 464 100
Tarn-et-Garonne 32 - - - -
Var - - Oui - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
227
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
L'offre kilométrique sur SATPS Les organisateurs de transport scolaire
Nombre d'exploitants Km SATPS * (enmilliers)
Départementorganisateur
Kilométrage annuel encharge réalisé (en
milliers)
% de kilomètresréalisés par ledépartement
Vaucluse 55 1 094 Non 522 -
Vendée 110 8 000 Oui 8 000 -
Vienne - - - - -
Haute-Vienne 37 - Oui - 100
Vosges 15 28 - - -
Yonne 87 3 500 Oui - -
Guadeloupe 49 2 316 Oui - -
Martinique 39 - - - -
La Réunion 32 1 412 Non - -
Mayotte 123 4 000 Oui 6 100
Moyenne
Total
-
4 705
3 842
184 396
-
-
2 935,9
88 078
-
-
* voir lexique et explications complémentaires page 243
228
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Dépenses d'investissement du département pour lestransports départementaux (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports urbains (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports régionaux (en milliers d'euros)
Ain 790 - -
Aisne 26 - -
Allier 212 - -
Alpes-de-Haute-Provence 2 - 1 453
Hautes-Alpes 565 - -
Alpes-Maritimes 1 450 - -
Ardèche 270 105 -
Ardennes - - -
Ariège - - -
Aube - - -
Aude 223 - -
Aveyron - - -
Bouches-du-Rhône 67 000 - -
Calvados - - -
Cantal - - -
Charente - - -
Charente-Maritime 268 - -
Cher 368 - -
Corrèze - - -
Côte-d'Or 1 505 1 250 -
Côtes-d'Armor 549 - -
Creuse 75 - -
Dordogne - - -
Doubs 7 - -
Drôme 792 - -
Eure 113 616 - -
Eure-et-Loir 3 318 - -
Finistère 785 4 900 1 091
Corse-du-Sud - - -
Gard 1 306 - -
Gers - - -
Gironde 1 133 - -
Hérault 4 - -
Ille-et-Vilaine 5 516 - -
Indre 97 - -
Indre-et-Loire 633 - -
Isère - - -
Jura 199 - -
Landes 50 - -
Loir-et-Cher 151 - -
Loire - - -
Haute-Loire 10 - -
Loire-Atlantique 1 261 - 9 035
Loiret - - -
Lot - - -
Lot-et-Garonne 1 097 - -
Lozère - - -
Maine-et-Loire - - -
Manche - - -
Marne 34 - -
Haute-Marne - - -
Mayenne - - -
Meurthe-et-Moselle 1 881 - -
Meuse 18 - -
Morbihan 78 - -
Moselle 1 580 - -
Nièvre - - -
Nord 900 200 -
Oise 728 - -
Orne 493 - -
Pas-de-Calais 400 - -
Puy-de-Dôme 4 - -
Pyrénées-Atlantiques - - -
Hautes-Pyrénées 223 - -
Pyrénées-Orientales 19 675 - -
Bas-Rhin 3 835 - -
Haut-Rhin - - -
Rhône 847 - 3 000
Haute-Saône 82 - -
Saône-et-Loire - - -
Sarthe 500 - -
Savoie 805 - -
Haute-Savoie 2 475 - -
Seine-Maritime 1 400 - -
Deux-Sèvres 93 - -
Somme - - -
Tarn 555 - -
Tarn-et-Garonne 113 - -
Var 3 222 - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
229
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Dépenses d'investissement du département pour lestransports départementaux (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports urbains (en milliers d'euros)
Dépenses d'investissement du département pour lestransports régionaux (en milliers d'euros)
Vaucluse 11 - -
Vendée - - -
Vienne - - -
Haute-Vienne 290 - -
Vosges - - -
Yonne - - -
Guadeloupe - - -
Martinique 33 712 - -
La Réunion 43 - -
Mayotte - - -
Total 277 275 6 455 14 579
* voir lexique et explications complémentaires page 243
230
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année scolaire (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Ain 4 207 - 12 -
Aisne - - - -
Allier - - - -
Alpes-de-Haute-Provence - - - -
Hautes-Alpes - - - -
Alpes-Maritimes - - 300 -
Ardèche - - 80 -
Ardennes - - - -
Ariège - - - -
Aube - - - -
Aude - - 25 -
Aveyron - - - -
Bouches-du-Rhône - - - -
Calvados - - - -
Cantal - - - -
Charente - - - -
Charente-Maritime - - - -
Cher - - - -
Corrèze - - - -
Côte-d'Or - - - -
Côtes-d'Armor - - - 30
Creuse - - 30 100
Dordogne - - 34 -
Doubs - - - -
Drôme - 1 770 286 -
Eure - - - -
Eure-et-Loir - - 121 -
Finistère - - 50 -
Corse-du-Sud - - - -
Gard - - - -
Gers - - - -
Gironde - - - -
Hérault - - - -
Ille-et-Vilaine - - - -
Indre - - - -
Indre-et-Loire - - - -
Isère - - - -
Jura - - - -
Landes - - - -
Loir-et-Cher - - 43 -
Loire - - - -
Haute-Loire - - - -
Loire-Atlantique - - - -
Loiret - - - -
Lot - - - -
Lot-et-Garonne - - - -
Lozère - - - -
Maine-et-Loire - - - -
Manche - - - -
Marne - - - -
Haute-Marne - - 71 -
Mayenne - - 747 -
Meurthe-et-Moselle - - - -
Meuse - - 370 -
Morbihan - - - -
Moselle - - - -
Nièvre - - - -
Nord - - - -
Oise - - - -
Orne - - 38 917
Pas-de-Calais - - - -
Puy-de-Dôme - - - -
Pyrénées-Atlantiques - - - -
Hautes-Pyrénées - - - -
Pyrénées-Orientales - - 105 -
Bas-Rhin - - - -
Haut-Rhin - - - -
Rhône - - - -
Haute-Saône - - 70 -
Saône-et-Loire - - 85 -
Sarthe - - - -
Savoie - - - -
Haute-Savoie - - - -
Seine-Maritime - - 580 -
Deux-Sèvres - 457 - -
Somme - - - -
Tarn - - - -
Tarn-et-Garonne - - - -
Var - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
231
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année scolaire (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Vaucluse - - 8 -
Vendée - - - -
Vienne - - - -
Haute-Vienne - - - -
Vosges - - - -
Yonne - - - -
Guadeloupe - - - -
Martinique - - - -
La Réunion - - - -
Mayotte - - - -
Total 4 207 2 227 3 055 1 047
* voir lexique et explications complémentaires page 243
232
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année civile (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Ain - - - -
Aisne - - - -
Allier - - - -
Alpes-de-Haute-Provence - - - -
Hautes-Alpes - - - -
Alpes-Maritimes - - - -
Ardèche - - 80 -
Ardennes - - - -
Ariège - - - -
Aube - - - -
Aude - - 17 -
Aveyron - - - -
Bouches-du-Rhône 26 100 - - -
Calvados - - - -
Cantal - - - -
Charente - - - -
Charente-Maritime - - 102 -
Cher - - 327 -
Corrèze - - - -
Côte-d'Or - - 69 -
Côtes-d'Armor - - - -
Creuse - - 30 100
Dordogne - - 34 -
Doubs - - 69 -
Drôme - 1 770 286 -
Eure - - - -
Eure-et-Loir - - - -
Finistère - - 50 -
Corse-du-Sud - - - -
Gard - - - -
Gers - - 34 -
Gironde - - 253 -
Hérault - 475 - 804
Ille-et-Vilaine 252 - - -
Indre - - - -
Indre-et-Loire - - 96 -
Isère - - - -
Jura - - - -
Landes 2 500 - - -
Loir-et-Cher - - 43 -
Loire - - - -
Haute-Loire - - 157 -
Loire-Atlantique - 1 299 824 10
Loiret - - - -
Lot - - 37 -
Lot-et-Garonne - - - -
Lozère - - 35 -
Maine-et-Loire - - - -
Manche - - - -
Marne - - 752 -
Haute-Marne - - 70 -
Mayenne - - 723 -
Meurthe-et-Moselle - - 23 -
Meuse - - 425 -
Morbihan - - - -
Moselle - - - -
Nièvre - - - -
Nord - - - -
Oise - - 4 905 -
Orne - - 38 917
Pas-de-Calais 672 102 - -
Puy-de-Dôme - - 80 -
Pyrénées-Atlantiques - - - -
Hautes-Pyrénées - 338 175 -
Pyrénées-Orientales - - 105 -
Bas-Rhin - - 70 -
Haut-Rhin - - - -
Rhône - 18 840 2 405 -
Haute-Saône - - 76 -
Saône-et-Loire - - 85 -
Sarthe - - - -
Savoie - - 20 -
Haute-Savoie - - - -
Seine-Maritime - - 580 -
Deux-Sèvres - 457 - -
Somme - - - -
Tarn - - - -
Tarn-et-Garonne - - - -
Var - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
233
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Décomposition des dépenses de fonctionnement hors transport des scolaires pour l'année civile (en milliers d'euros)
Régie départementale Transports urbains Services à la demande Transports régionaux
Vaucluse - - 15 -
Vendée - - - -
Vienne - - - -
Haute-Vienne 700 24 23 -
Vosges - - - -
Yonne - - - -
Guadeloupe - - - -
Martinique - - - -
La Réunion - - - -
Mayotte - - - -
Total 30 224 23 305 13 113 1 831
* voir lexique et explications complémentaires page 243
234
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Décomposition des recettes des départements pour financer les activités de transport hors DGD (en milliers d'euros)
Etat Région Communes ou groupements decommunes AO urbaines * Familles Autres
Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct.
Ain - - - - - - - - - - 1 478 -
Aisne - - - 17 - 78 - 258 - 17 - 2 123
Allier - - - - - - - 823 - 104 - -
Alpes-de-Haute-Provence - - - - - 893 - - - 17 - -
Hautes-Alpes - - - - - - - - - - - -
Alpes-Maritimes - - - - - - - - - - - -
Ardèche - 2 600 230 - - 315 26 25 - 1 405 - -
Ardennes - - - - - - - - - - - -
Ariège - - - - - - - - - - - -
Aube - - - - - - - - - - - -
Aude - 114 - - - 450 - - - 1 249 - -
Aveyron - - - - - - - - - - - -
Bouches-du-Rhône - - - - - - - - - - - -
Calvados - - - - - - - - - - - -
Cantal - - - - - 1 258 - - - 95 - -
Charente - - - - - - - - - - - -
Charente-Maritime - 1 132 - - - 22 - - - 74 - 61
Cher - - 162 - - - - - - - - -
Corrèze - - - - - - - - - - - -
Côte-d'Or - - - 346 - 962 - - - 49 - -
Côtes-d'Armor - - - - - 450 - 585 - 1 575 - 15
Creuse - - - - - 750 - - - 160 - -
Dordogne - - - - - - - 73 - 2 436 - -
Doubs - - - - - 270 - - - - - 21
Drôme - - - 273 - 136 - 485 - 573 - -
Eure - - - - - - - 263 - 280 - 6
Eure-et-Loir - - - 228 - 1 606 - 169 - 6 419 - -
Finistère - 13 300 - - - 200 - 1 120 - - - -
Corse-du-Sud - - - - - - - - - - - -
Gard - - - - - - - - - - - -
Gers - - - 27 - 8 - - - 63 - -
Gironde - - - - - - - 60 - 1 598 - -
Hérault - - - - - - - 12 317 - 2 525 - 4 981
Ille-et-Vilaine - - - - - - - - - 2 500 - -
Indre - - - 275 - - - 39 - - - 197
Indre-et-Loire - - - 32 - 105 - 7 - - - 8
Isère - - - - - - - - - - - -
Jura - - - - - - - - - 2 - 22
Landes - - - - - - - - - - - -
Loir-et-Cher - - - - - 683 - 13 - 435 - -
Loire - - - - - - - - - - - -
Haute-Loire - - - - - - - - - - - -
Loire-Atlantique - - - 24 - 526 - 1 056 - 793 - -
Loiret - - - - - - - - - - - -
Lot - - - - - - - - - - - 24
Lot-et-Garonne - - - - - - - 50 - - - 15
Lozère - - - - - 376 - - - 255 - -
Maine-et-Loire - - - - - - - - - - - -
Manche - - - - - - - - - - - -
Marne - 2 800 - - - 1 121 - 43 - 123 - -
Haute-Marne - - - - - 1 231 - - - 137 - -
Mayenne - - - - - - - - - 863 - -
Meurthe-et-Moselle - - - - - 17 - - - - - -
Meuse - - - - - 201 - - - 490 - 84
Morbihan - - - 76 - 132 - 344 - - - 35
Moselle - - - - - - - 960 - - - -
Nièvre - - - - - - - - - - - -
Nord - - - 5 231 - 19 - 4 032 - - - -
Oise - - - - - 230 - - - - 218 3 872
Orne - 9 400 - - - 30 - - - 493 - 2 830
Pas-de-Calais - - - - - - - - - - - -
Puy-de-Dôme - - - - - 22 - 15 - 2 570 - -
Pyrénées-Atlantiques - - - - - 1 700 - - - 79 - -
Hautes-Pyrénées - - - - - 194 - - - 322 - -
Pyrénées-Orientales - - - - - - - - - - - -
Bas-Rhin - - - - - - - 35 - 681 1 077 -
Haut-Rhin - - - - - - - 140 - - - -
Rhône - - - 7 - 138 - - - 3 379 - 229
Haute-Saône - - - 33 - 35 - - - - - -
Saône-et-Loire - - - - - - - 85 - 105 - 29
Sarthe - 8 945 - - - - - - - 1 600 - -
Savoie - - - - - - - - - - - -
Haute-Savoie - - - - - - - - - - - -
Seine-Maritime - 15 500 1 150 - - - - 2 100 - 1 250 - -
Deux-Sèvres - - - - - 617 - 450 - 283 - -
Somme - 9 321 - - - - - - - 551 - -
Tarn - - - - - 2 240 - - - 1 200 - -
Tarn-et-Garonne - - - - - 3 - - - - - -
Var - - - - - - - - - 2 567 - 3
* voir lexique et explications complémentaires page 243
235
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Décomposition des recettes des départements pour financer les activités de transport hors DGD (en milliers d'euros)
Etat Région Communes ou groupements decommunes AO urbaines * Familles Autres
Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct. Invest. Fonct.
Vaucluse - 6 800 - - - - - - - - - -
Vendée - - - - - - - - - - - -
Vienne - - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne - - - - - - - 335 - 1 013 - 106
Vosges - - - - - 57 - - - 653 - -
Yonne - - - - - - - - - - - -
Guadeloupe - - - - - - - - - - - -
Martinique - - - - - - - - - - - -
La Réunion - 6 950 - - - 1 664 - - - - - 17
Mayotte - - - - - - - - - - - -
Total - 76 862 1 542 6 569 - 18 739 26 25 882 - 40 983 2 773 14 678
* voir lexique et explications complémentaires page 243
236
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
La politique tarifaire
Typologie Tarifs en euros Intégration tarifaire Pratique tarifaire pour les scolaires
Unique* Kilométrique* Par section* Zonale* Nid d'abeilles oualvéolaire*
Minimum deperception
Prix maximumd'un aller simple
Nombre de lignesbénéficiants de
mesuresd'intégration
tarifaire avec laRégion
Nombre d'AOTU
Pourcentage departicipationfinancière
moyenne à lacharge du
Conseil Général
Reste-t-il uneparticipation
financière à lacharge desfamilles ?
Ain oui non non non non 2,0 2,0 3 2 99,9 oui
Aisne non oui non non non 1,1 11,5 - 1 100,0 non
Allier oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Alpes-de-Haute-Provence non non non oui non 2,0 11,0 - - 88,0 oui
Hautes-Alpes oui non non non non 3,0 3,0 - - 100,0 non
Alpes-Maritimes oui non non non non 1,0 1,0 - 6 95,0 oui
Ardèche oui non non non non 0,9 3,0 - - 93,0 oui
Ardennes non non non oui non 1,5 3,0 - - 95,0 oui
Ariège - - - - - - - - - - -
Aube - - - - - - - - - - -
Aude oui oui oui non non 1,0 1,0 - - 89,4 oui
Aveyron - - - - - - - - - - -
Bouches-du-Rhône non oui non non non 1,0 8,5 - 7 - oui
Calvados - - - - - - - - - - -
Cantal oui non non non non 1,5 1,5 - - 75,0 oui
Charente - - - - - - - - - - -
Charente-Maritime non non non oui non 2,3 6,9 - 4 97,0 oui
Cher oui non non non non 1,0 2,0 - 1 100,0 non
Corrèze - - - - - - - - - - -
Côte-d'Or oui non non non non 1,5 1,5 - 1 100,0 oui
Côtes-d'Armor oui non non non non 1,6 2,0 - 1 85,0 oui
Creuse oui non non non non 2,0 2,0 - - 85,0 oui
Dordogne oui non non non non 1,0 2,0 - - 80,0 oui
Doubs oui non oui non non 3,0 6,0 - 1 100,0 non
Drôme non non non oui non 1,0 7,0 1 2 90,0 oui
Eure oui non non non non 2,0 2,0 - - 85,0 oui
Eure-et-Loir non non non non oui 1,7 10,4 2 1 80,0 oui
Finistère oui non non non non 0,8 2,0 - 4 85,0 oui
Corse-du-Sud - - - - - - - - - - -
Gard oui non non non non 1,3 1,5 - 1 99,0 oui
Gers non oui oui non non 1,8 12,8 - - 100,0 oui
Gironde non non non non oui 2,4 16,8 - 1 90,0 oui
Hérault oui non non non non 0,7 1,5 5 3 75,0 oui
Ille-et-Vilaine non non non oui non 1,9 4,3 - 1 90,0 oui
Indre oui non non non non 1,0 2,0 19 - 100,0 non
Indre-et-Loire oui non non non non 1,8 1,8 13 2 - oui
Isère - - - - - - - - - - -
Jura oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Landes oui non non non non 2,0 5,0 - - 100,0 oui
Loir-et-Cher oui non non non non 2,0 2,0 - - 95,0 oui
Loire oui non non non non 1,5 2,0 - - 90,0 oui
Haute-Loire non oui non non non 2,0 10,2 - - 80,3 oui
Loire-Atlantique oui non non non non - 2,0 36 2 83,0 oui
Loiret oui non non non non 2,1 2,1 - 1 100,0 non
Lot non oui non non non 1,9 10,9 - - 100,0 non
Lot-et-Garonne oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Lozère non oui non non non - - - - 88,0 oui
Maine-et-Loire non non non oui non 1,7 5,2 - 1 84,0 oui
Manche oui non non non non 2,2 2,2 1 - 94,0 oui
Marne non non oui non non 1,0 6,0 - - 93,0 oui
Haute-Marne non oui non non non 1,0 11,3 - - 81,0 oui
Mayenne oui non non non non 1,6 2,0 - - 93,0 oui
Meurthe-et-Moselle oui non non non non 1,7 2,5 - - 100,0 non
Meuse oui non non non non 1,5 4,0 - - 97,5 oui
Morbihan oui non non non non 2,0 2,0 - 2 81,0 oui
Moselle non oui non non non 1,5 4,5 - - 86,0 oui
Nièvre - - - - - - - - - - -
Nord oui non non non non 1,5 1,5 - 1 100,0 non
Oise oui non non non non 2,0 2,0 - - 100,0 non
Orne oui non non non non 2,0 2,0 - - - oui
Pas-de-Calais non oui non non non 0,8 5,0 - - 99,9 oui
Puy-de-Dôme oui non non non non 2,0 2,0 - - 90,0 oui
Pyrénées-Atlantiques non non non oui non 1,0 5,0 1 - - -
Hautes-Pyrénées oui non non non non 1,5 2,0 7 - 94,0 oui
Pyrénées-Orientales oui non non non non - 1,0 - - 94,0 oui
Bas-Rhin oui non non non non 2,0 2,0 63 3 90,0 oui
Haut-Rhin non oui oui non non 2,1 4,4 46 1 85,0 oui
Rhône - - - - - - - - - - -
Haute-Saône non oui non non non 1,0 7,6 1 - 100,0 non
Saône-et-Loire oui non non non non 1,5 1,5 - 1 100,0 oui
Sarthe oui non non non non 1,4 1,4 - - 90,0 oui
Savoie non - - oui non - - - 1 91,1 oui
Haute-Savoie non non oui non non 2,0 15,1 - 1 85,0 oui
Seine-Maritime oui non non non non 1,2 2,0 - - 90,0 oui
Deux-Sèvres non non non oui non 1,5 7,5 - - 92,9 oui
Somme non non non non oui 1,5 4,0 - - 85,0 oui
Tarn oui non non non non 2,0 2,0 7 2 75,0 oui
Tarn-et-Garonne - - - - - - - - - 85,0 oui
Var oui non non oui non 2,0 2,0 - 1 92,0 oui
* voir lexique et explications complémentaires page 243
237
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
La politique tarifaire
Typologie Tarifs en euros Intégration tarifaire Pratique tarifaire pour les scolaires
Unique* Kilométrique* Par section* Zonale* Nid d'abeilles oualvéolaire*
Minimum deperception
Prix maximumd'un aller simple
Nombre de lignesbénéficiants de
mesuresd'intégration
tarifaire avec laRégion
Nombre d'AOTU
Pourcentage departicipationfinancière
moyenne à lacharge du
Conseil Général
Reste-t-il uneparticipation
financière à lacharge desfamilles ?
Vaucluse non oui non non non 1,5 2,0 - 2 90,0 oui
Vendée non non non oui non 2,0 5,0 - - - oui
Vienne - - - - - - - - - - -
Haute-Vienne oui non non non non - 2,0 2 1 80,0 oui
Vosges non non non oui non 1,2 5,0 - - - oui
Yonne oui non non non non 2,0 2,0 - 9 100,0 oui
Guadeloupe non oui non non non 0,4 5,6 - - 60,0 oui
Martinique non oui non non non 1,0 9,8 - - 71,0 oui
La Réunion non non non oui non 0,7 7,0 - 1 - -
Mayotte - - - - - - - - - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
238
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Accessibilité du réseau départemental
Accessibilité des lignes régulières Accessibilité du parc de véhicules de 10 places etplus
Nombre des points d'arrêts des lignes régulièresaccessibles
Nombre de lignesrégulières accessibles
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 15janvier 2007 *
Ain 10 - 10 - 34 - -
Aisne 5 5 5 6 6 - -
Allier 3 - 3 50 - - 3
Alpes-de-Haute-Provence - - - - - - -
Hautes-Alpes - - - - - - -
Alpes-Maritimes - - - 2 - 100 -
Ardèche 20 2 20 6 56 3 -
Ardennes - - - - - - -
Ariège - - - - - - -
Aube - - - - - - -
Aude 58 58 - 35 - - -
Aveyron - - - - - - -
Bouches-du-Rhône 30 15 3 195 60 - -
Calvados - - - - - - -
Cantal - - - - - - -
Charente - - - - - - -
Charente-Maritime 23 - 23 92 59 - 10
Cher - - - - - - -
Corrèze - - - - - - -
Côte-d'Or 28 13 10 50 38 - -
Côtes-d'Armor 10 - - 30 - - -
Creuse 21 21 - 21 - 350 -
Dordogne 4 4 - - - - -
Doubs 3 - 3 - 8 - -
Drôme - - - - - - -
Eure 3 3 3 10 10 - -
Eure-et-Loir - - - 53 53 - -
Finistère 44 44 - 88 - - -
Corse-du-Sud - - - - - - -
Gard - - - - 10 - -
Gers - - - - - - -
Gironde - - - 34 55 31 20
Hérault - 6 1 92 15 21 1
Ille-et-Vilaine - - - - 2 - -
Indre 19 19 2 23 5 - -
Indre-et-Loire - - - 25 85 150 -
Isère - - - - - - -
Jura - - - 70 - 15 -
Landes 15 - - - - - -
Loir-et-Cher - - - 5 - - -
Loire - - - - - - -
Haute-Loire - - - - - - -
Loire-Atlantique - 1 - 7 - 28 -
Loiret 26 - - - 155 624 209
Lot - - - - - - -
Lot-et-Garonne - - - - - - -
Lozère - - - - - - -
Maine-et-Loire - - - - - - -
Manche - - - - - - -
Marne 2 - - - 4 - -
Haute-Marne - - - - 3 - -
Mayenne - - - - - - -
Meurthe-et-Moselle - - - - - - -
Meuse 10 - 10 - 21 - -
Morbihan - - - - - - -
Moselle - - - - - - -
Nièvre - - - - - - -
Nord - - - 101 - 62 62
Oise - - - - 44 - -
Orne - - - 8 - - -
Pas-de-Calais - - - - - - -
Puy-de-Dôme - - - - - - -
Pyrénées-Atlantiques - - - - - - -
Hautes-Pyrénées 1 - - - - - -
Pyrénées-Orientales 5 - - - - - -
Bas-Rhin - - - 84 - - -
Haut-Rhin 7 7 7 17 17 - -
Rhône - - - - - - -
Haute-Saône - - - - - - 1
Saône-et-Loire 25 7 9 9 13 1 -
Sarthe 4 - - 90 - - -
Savoie - - - - - - -
Haute-Savoie - - - - - - -
Seine-Maritime 2 2 - 1 1 - -
Deux-Sèvres 4 - 4 - 6 - 4
Somme - - - - - - -
Tarn - 4 - - - - -
Tarn-et-Garonne - - - - - - -
Var - - - 220 - - -
* voir lexique et explications complémentaires page 243
239
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Accessibilité du réseau départemental
Accessibilité des lignes régulières Accessibilité du parc de véhicules de 10 places etplus
Nombre des points d'arrêts des lignes régulièresaccessibles
Nombre de lignesrégulières accessibles
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 3mai 2007 *
Uniquement auxfauteuils roulants
Au sens de l'arrêté du 15janvier 2007 *
Vaucluse 21 - - 67 - - -
Vendée 15 - 15 - - - -
Vienne - - - - - - -
Haute-Vienne - - - - - - -
Vosges - - 3 - - - -
Yonne 3 3 - 4 - - -
Guadeloupe - - - - - - -
Martinique - - - - - 186 -
La Réunion - - - 2 2 - -
Mayotte - - - - - - -
Moyenne
Total
14,5
421
12,6
214
7,7
131
48,3
1497
30,5
762,0
130,9
1571
38,8
310
* voir lexique et explications complémentaires page 243
240
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Durée des contrats pour les lignes régulières (enannée)
Durée des contrats pour les circuits scolaires (enannée)
Durée des contrats pour les services à la demande(en année)
Ain 7,0 8,0 2,0
Aisne 8,0 5,0 -
Allier 5,0 5,0 3,0
Alpes-de-Haute-Provence 8,0 5,0 -
Hautes-Alpes 7,0 7,0 -
Alpes-Maritimes 10,0 7,0 5,0
Ardèche 8,0 7,0 3,0
Ardennes 6,0 6,0 1,0
Ariège - - -
Aube - - -
Aude 7,0 5,0 3,0
Aveyron - - -
Bouches-du-Rhône 4,0 4,0 1,0
Calvados - - -
Cantal 6,0 4,0 -
Charente - - -
Charente-Maritime 8,0 5,0 8,0
Cher 7,0 7,0 7,0
Corrèze - - -
Côte-d'Or 6,0 4,0 6,0
Côtes-d'Armor 10,0 7,0 -
Creuse 7,0 7,0 -
Dordogne 7,0 6,0 7,0
Doubs 7,0 7,0 -
Drôme 8,0 7,0 7,0
Eure 3,0 3,0 -
Eure-et-Loir 8,0 9,0 8,0
Finistère 7,0 7,0 7,0
Corse-du-Sud - 4,0 -
Gard 10,0 - -
Gers 7,0 5,0 5,0
Gironde 6,0 6,0 6,0
Hérault 6,0 6,0 -
Ille-et-Vilaine 8,0 7,0 -
Indre 10,0 7,0 10,0
Indre-et-Loire 7,0 5,0 4,0
Isère - - -
Jura 7,0 - -
Landes 8,0 7,0 -
Loir-et-Cher 8,0 7,0 4,0
Loire 8,0 5,0 -
Haute-Loire 10,0 5,0 5,0
Loire-Atlantique 9,0 8,0 4,0
Loiret 12,0 12,0 12,0
Lot 6,0 4,0 5,0
Lot-et-Garonne 2,0 6,0 -
Lozère 7,0 7,0 -
Maine-et-Loire 10,0 10,0 1,0
Manche - 3,0 -
Marne 7,0 7,0 3,0
Haute-Marne 7,0 7,0 4,0
Mayenne 8,0 6,0 3,0
Meurthe-et-Moselle 6,0 6,0 2,0
Meuse 8,0 8,0 8,0
Morbihan 8,0 10,0 -
Moselle 10,0 10,0 -
Nièvre - - -
Nord 8,0 - -
Oise 12,0 12,0 6,0
Orne 8,0 4,0 -
Pas-de-Calais 7,0 8,0 -
Puy-de-Dôme 10,0 4,0 3,0
Pyrénées-Atlantiques 8,0 8,0 -
Hautes-Pyrénées 4,0 6,0 3,0
Pyrénées-Orientales 1,0 1,0 1,0
Bas-Rhin 10,0 4,0 -
Haut-Rhin 5,0 5,0 -
Rhône - - -
Haute-Saône 6,0 7,0 6,0
Saône-et-Loire 8,0 4,0 8,0
Sarthe - - -
Savoie 7,0 5,0 3,0
Haute-Savoie 7,0 4,0 -
Seine-Maritime 4,0 4,0 4,0
Deux-Sèvres 7,0 7,0 -
Somme 7,0 7,0 -
Tarn 6,0 4,0 -
Tarn-et-Garonne - - 3,0
Var 8,0 3,0 8,0
* voir lexique et explications complémentaires page 243
241
TABLEAUX DE SYNTHESE - ANNEE 2011
Durée des contrats pour les lignes régulières (enannée)
Durée des contrats pour les circuits scolaires (enannée)
Durée des contrats pour les services à la demande(en année)
Vaucluse 8,0 2,0 8,0
Vendée 10,0 7,0 4,0
Vienne - - -
Haute-Vienne 7,0 7,0 -
Vosges 7,0 7,0 -
Yonne 9,0 7,0 9,0
Guadeloupe 12,0 2,0 1,0
Martinique - - -
La Réunion 6,0 6,0 6,0
Mayotte - 3,0 -
Moyenne 6,0 7,4 4,9
* voir lexique et explications complémentaires page 243
242
Lexique
Allocation Individuelle Allocation versée par le département lorsque les familles transportent elles-mêmes leur(s)enfant(s) du fait de la non possibilité d'accéder à un service de transport.
AO 2 Autorité Organisatrice de second rang
AOTU Autorité Organisatrice des Transports Urbains
CLIS Classe Localisée pour l'Inclusion Scolaire
Convention TCNU Cette donnée correspond aux dépenses de fonctionnement du département pour lestransports routiers qu'il organise (hors transport scolaire) et assurés sous le régime de laconvention avec une ou des entreprises de transport.
Coût total par élève Cette donnée correspond au rapport entre le total des dépenses engagées par le départementpour le transport quotidien des élèves, et le nombre total d'élèves (sans double compte).
DGD Dotation Générale de Décentralisation
Exploitant Tout inscrit au registre départemental des transports, y compris les régies.
Nombre total d'élèves subventionnés
Cette donnée correspond au nombre total d'élèves (sans double compte) pris en charge par ledépartement, qu'ils soient transportés ou subventionnés.
PTU Périmètre de Transports Urbains
SATPS Service A Titre Principal pour les Scolaires
Service à la demande (SALD) Service étudié et mis en place de la même façon qu'un service régulier ordinaire (pointsd'arrêt, horaire, etc), mais qui ne fonctionne que sur demande d'un usager.
SRO Service Régulier Ordinaire
Tarification zonale Le périmètre de transports départementaux est découpé en zones, la tarification y estmodulée selon le nombre de zones traversées.
Tarification unique La tarification est unique quel que soit le trajet parcouru au sein du département
Tarification par section Chaque ligne départementale est découpée en tronçons regroupant plusieurs arrêts et appeléssections. La tarification est proportionnelle au nombre de sections parcourues.
Tarification kilométrique La tarification est modulée selon le nombre de kilomètres parcourus.Arrêté du 3 mai 2007 Arrêté du 3 mai 2007 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de
personnes rend notamment obligatoirel'application de l'annexe VII de la directive européenne 2001/85/CE relative à l'accessibilitédes autobus et autocars de plus de 9 passagers, par construction, pour les personnes àmobilité réduites (PMR).
Arrêté du 15 janvier 2007 Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret no 2006-1658 du 21 décembre 2006relatif aux prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie et des espaces publicsénumère les spécifications techniques pour l'accessibilité des points d'arrêt
AttentionLa somme "dépenses totales" somme comprend :- le total des dépenses du département pour le transport quotidien des scolaires,- le total des participations financières du département à d'autres collectivités pour le transport quotidien desscolaires,- le total des dépenses du département pour le transport des élèves handicapés,- le total des dépenses du département pour le transport des élèves internes,- le total des dépenses de fonctionnement du département pour les autres activités de transport (à l'exception dutransport des scolaires).
La somme "dépenses scolaires totales" comprend :- le total des dépenses du département pour le transport quotidien des scolaires,- le total des participations financières du département à d'autres collectivités pour le transport quotidien desscolaires,- le total des dépenses du département pour le transport des élèves handicapés,- le total des dépenses du département pour le transport des élèves internes.
243
Correspondants statistiques
CETE Coordonnées Nom du correspondant Régions de compétence
Nord-Picardie 2 rue de BruxellesBP 27559019 LILLE CedexTél. : 03 20 49 61 06Fax. : 03 20 53 15 25Mél : [email protected]
M. VERSTRAETE Nord-Pas-de-CalaisPicardie
Est Technopole Metz 20001 bd de la SolidaritéBP 8523057076 METZ Cedex 03Tél. : 03 87 20 43 00Fax. : 03 87 20 45 90Mél : [email protected]
M. SZYMKOWIAK AlsaceChampagne-ArdenneLorraine
Lyon 109, avenue Salvador AllendeCase n°169674 BRON CedexTéléphone : 04 72 14 31 56Télécopie : 04 72 14 31 80Mél : [email protected]
Mme LE RUYET AuvergneBourgogneFranche-ComtéRhône-Alpes
Méditerranée BP 3700013791 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3Téléphone : 04 42 24 72 10Télécopie : 04 42 24 77 80Mél : [email protected]
Mme FOURNIER CorseLanguedoc-RoussillonProvence-Alpes-Côte d'Azur
Sud-Ouest 12, avenue Edouard Belin 31400 TOULOUSETéléphone : 05 62 25 97 76Télécopie : 05 62 25 97 99Mél : [email protected]
M. FRANÇOISE AquitaineLimousinMidi-PyrénéesPoitou-Charentes
Ouest MAN - Rue René VivianiBP 4622344262 NANTES Cedex 2Téléphone : 02 40 12 84 56Télécopie : 02 40 12 84 44Mél : [email protected]
Mme HOLUB BretagnePays de la Loire
NormandieCentre
Chemin de la PoudrièreBP 24576120 GRAND QUEVILLYTéléphone : 02 35 68 82 73Télécopie : 02 35 68 82 75Mél : [email protected]
Mme HAMADY CentreBasse-NormandieHaute-Normandie
Organismes nationaux Coordonnées Nom du correspondant
CERTU
2 rue Antoine Charial
CS 33927 - 69426 LYON Cedex 03Tél. : 04 72 74 58 26Fax. : 04 72 74 59 20Mél : [email protected]
M. DAROUACHE
DGITM SFC1 - Arche de la Défense, Paroi Sud92055 Paris La Défense Cedex 04Tél. : 01 40 81 16 17Fax : 01 40 81 16 40Mél : [email protected]
Mme GUEGUEN
GART 22, rue Joubert75009 PARISTél. : 01 40 41 18 19Fax. : 01 40 41 18 11Mél : [email protected]él : [email protected]
Mme DUJARDINMme SABATIER FORNE
ANATEEP 8, rue Edouard Lockroy75011 PARISTél. : 01 43 57 42 86Fax : 01 43 57 03 94Mél : [email protected]
M. BRETON
ADF 6, rue Duguay Trouin75006 PARISTél. : 01 45 49 60 20Fax : 01 45 49 60 21Mél : [email protected]
Mme FREDERIC
FNTV 106, rue d'Amsterdam75009 PARISTél. : 01 40 82 62 72Mél : [email protected]
M. PUJOS
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Dépôt légal : 2e trimestre 2013ISSN : 1960-2073
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