NEW ISSUES IN REFUGEE RESEARCH

Research Paper No. 216

Les migrations, les rfugis, les droits de lhomme : un guide bibliographique des publications parues en langue franaiseBogumil TerminskiE-Mail: bogumil.terminski-mrowiec@graduateinstitute.ch

August 2011

Policy Development and Evaluation Service

Policy Development and Evaluation Service United Nations High Commissioner for Refugees P.O. Box 2500, 1211 Geneva 2 Switzerland E-mail: hqpd00@unhcr.org Web Site: www.unhcr.org

These papers provide a means for UNHCR staff, consultants, interns and associates, as well as external researchers, to publish the preliminary results of their research on refugee-related issues. The papers do not represent the official views of UNHCR. They are also available online under publications at .

ISSN 1020-7473

TABLE DES MATIERES

Avant-propos ..1 Monographies, rapports, tudes et autres imprims ...8 Articles, chapitres douvrages collectifs .......43 Listes de revues scientifiques ..103 Sites web en franais ...105 Liste des Associations et ONG (fonctionnement en France) ......................106

Avant-propos Lobjet de cette publication constitue un recueil bibliographique des ouvrages concernant des relations entre des migrations largement comprises et le domaine des droits de lhomme. Comme cela est signal dans le titre, la situation des rfugis a t considre comme un des problmes-cls de cette publication. Nous pouvons associer ce fait non seulement avec le soixantime anniversaire de ladoption de La Convention relative au statut des rfugis (Convention de Genve), qui aura lieu en juillet lanne en cours, mais encore (et surtout) avec les processus changeants notre actuelle perception des migrations de rfugis qui se droulent lheure actuelle. Cependant les rfugis ne constituent pas le seul groupe de migrants touch par les diffrentes formes de discrimination ainsi que par les autres problmes et menaces pour les droits de lhomme et des liberts fondamentales. La publication se rfre donc aussi aux autres questions et aux autres problmes sociaux. Nous pouvons y comprendre, entre autres, la situation et les problmes dautres groupes des migrants, surtout des rfugis internes, des rfugis cologiques, des travailleurs migrants ou encore des apatrides. Elle se rfre largement aussi aux autres questions fondamentales de la situation sociale et juridique des migrants. Nous pouvons mentionner ici la situation des femmes et des enfants qui entreprennent une migration, des aspects politiques et juridiques de la situation des immigrs en Europe, ou mme des tudes sur les relations entre les migrations et les droits de lhomme, notamment droits conomiques, sociaux et culturels, richement dveloppes au cours des annes rcentes. En effet, cest cause des vastes tudes interdisciplinaires sur les consquences sociales des dplacements migratoires, dveloppes depuis quelques annes, que ce processus, de plus en plus souvent, commence sortir du cadre indiqu par la loi, les sciences politiques ou mme par la sociologie (et aujourdhui aussi de quelques autres domaines). Donc il est de plus en plus important de mener des tudes scientifiques largies dans le domaine de la dimension sociale de la migration, en sappuyant sur lhritage scientifique, la mthodologie et lappareil conceptuel des diffrents domaines du savoir. Pour faire cela, une brve prsentation des champs dtudes dans ce domaine commencs par des spcialistes de lespace francophone, peut paratre utile. Lexpansion de la langue anglaise dans le champ de nombreuses tudes sociales ne favorise pas les recherches individuelles ni lentreprise dtudes dans ce domaine en sappuyant sur des publications rdiges dans dautres langues. lpoque dInternet, des livres numriques et des bibliothques virtuelles, de moins en moins des spcialistes font leffort de recherche dans des publications crites en langues franaise, espagnole ou allemande. Comme un but principal de lapparition de cet ouvrage, on peut considrer la prsentation des tudes les plus importantes publies en franais qui traitent le sujet de linfluence de la migration sur le domaine des droits de lhomme. Jespre quelle intressa tant les chercheurs qui possdent un bon savoir dans lhritage de la science francophone dans ce domaine, ainsi que les personnes qui appuient leurs recherches sur des publications rdiges dans dautres langues. Donc, elle peut servir avec russite dune sorte de guide toutes les personnes qui dsirent se familiariser avec les ouvrages les plus importants rdigs dans ce domaine dans1

des centres scientifiques francophones au cours des dernires dcennies. Car beaucoup douvrages rdigs en franais, a un caractre pionnier et surpasse dfinitivement des publications analogiques crits ultrieurement dans dautres langues. Notamment, il est difficile de les trouver en feuilletant des monographies, des publications collectives ou le contenu des priodiques scientifiques dites au cours des annes rcentes. Cela est caus entre autres par le manque des recueils bibliographiques actuels, prsentant lhritage dun pays ou dune rgion dans un domaine de savoir prcis. Le travail mis la disposition du lecteur constitue, conformment avec le savoir de lauteur, la premire tentative de parution de lhritage de loeuvre scientifique francophone dans le domaine du thme tudi. cause des possibilits temporelles rduites, en particulier un accs difficile la plupart des oeuvres, lauteur se rend compte de nombreux dfauts et des imperfections de cet ouvrage. Cependant, il exprime lespoir quelle contribuera la popularisation de nombreux thmes traits par des chercheurs francophones. Si elle inspire au lecteur lenvie de faire ses propres recherches approfondies (non seulement bibliographiques mais surtout celles conceptuelles) elle remplira son rle. Commentaires Lassemblage prpar ne prtend pas un compendium exhaustif. La quantit douvrages scientifiques, de travaux collectifs, darticles, de rapports ou mme danalyses publis au cours des dernires annes, rend pratiquement impossible la prise en compte de la totalit de lhritage publi dans ce domaine en franais. Jessayais donc, lors de la prparation de cette publication, du mieux possible, de prendre en compte des publications diverses, sorties dans des pays diffrents au cours des dernires annes, ne me limitant pas seulement aux ouvrages de caractre strictement acadmique. Ce sont de nombreuses rfrences aux conditions extralgales de la situation des migrants, qui me semblent tre le plus caractristiques de la publication prsente, qui marque sa valeur essentielle. Un autre trait qui caractrise cet ouvrage parmi dautres tudes disponibles, par exemple linternet ou dans des revues spcialiss, cest son caractre interdisciplinaire. Puisque il ne se limite pas seulement aux questions juridiques. Il se rfre largement aussi aux publications dites par des spcialistes dautres domaines du savoir, surtout des sciences politiques, de lhistoire, de la sociologie, de la dmographie, de la statistique, des tudes de lvolution, de la psychologie et mme de la mdecine (si elles traitent par exemple les aspects mdicaux des problmes des rfugis). Un regard appliqu dans cette tude peut se montrer utile pour tous les spcialistes cherchant comprendre un large contexte de la migration, tant comme dun grand phnomne social de notre temps que dune source de problmes pour plusieurs millions de personnes dans des diffrentes rgions du monde. Dans ltude prsente sont comprises les tudes les plus importantes dans ce domaine, selon mon opinion, publies au cours des dernires vingt cinq annes. Cependant, prenant en2

compte la clart de cette tude, je nai pas fix de barrires temporelles, en me rfrant assez souvent aux publications antrieures. Plusieurs des publications acadmiques parues dans les annes soixante et soixante-dix restent jusqu prsent dactualit, ou bien elles constituent une tape historiquement importante des rflexions sur le problme tudi. Dans le travail prsent, il y a des publications numres indpendamment du pays de leurs parutions. Le seul facteur tait leur rdaction en franais et en gnral, la disponibilit dans des fonds de la bibliothque et dans la bibliographie franaise. Cest pour cela que ce travail se rfre souvent aux ouvrages publis aussi hors des pays francophones. Nous trouverons dans ce travail, entre autres des rfrences aux ouvrages dits en Allemagne, en Italie, en Roumanie, en Grce, en Turquie, en Tunisie et dans plusieurs pays africains. Louvrage a t divis en quatre fragments individuels. Le premier prsente lassemblage des ouvrages concis publis dans cette priode. Nous y avons compris alors des monographies (livres dun seul ou de plusieurs auteurs), des publications collectives et aussi des rapports dvelopps, des analyses et des tudes diverses la forme des publications concises. En outre, nous avons y comprit des titres des mmoires de matrise et des thses de doctorat, sils avaient un influence important sur le dveloppement de la pense scientifique dans le cadre du domaine de ltude prsente. Par exemple, elle contient les titres des ouvrages parus dans les annes quatre-vingt du dernire sicle dans le domaine de linfluence des phnomnes cologiques sur les migrations, ayant une signification importante quant la formation dune ultrieure pense scientifique dans le domaine tudi. Il est ncessaire de souligner, que lassemblage prsente contient aussi des rfrences aux autres livres, analyses et rapports parus seulement sous une forme numrique (notamment possdant un numro ISBN). Dans la deuxime partie de lassemblage, il y avait comprit un rpertoire des articles publis dans des priodiques scientifiques, des chapitres des ouvrages collectifs, des comptes rendus et dautres imprims (par exemple des registres des exposs prononcs lors des colloques spciales, ou des courtes analyses) publis en franais. Analogiquement comme dans le fragment prcdent, la publication en franais, laccessibilit dans des bibliothques et la possibilit de les retrouver dans des assemblages bibliographiques dj publis, constituait la seule particularit de la publication prsente. Il faut remarquer, que dans le fragment prsent jai cit les chapitres des tudes, dj numres douvrages de caractre collectif. Cest un procd tout fait vis. Face la disponibilit, souvent difficile, de certaines publications, une longue citation du fragment dun livre devient importante (noublions pas que, les articles concernant les conditions sociales et extralgales de la migration peuvent tre trouvs dans des travaux de domaines de savoir trs loigns). Comme dans le fragment prcdant dans cette partie je me suis rfr aussi aux publications parues seulement sous forme numrique (surtout aux priodiques scientifiques disponibles sur internet, mais ayant un numro ISSN). Jai cit aussi les titres des publications (par exemple des analyses, des comptes rendus des confrences etc.) disponibles sur les sites des instituts scientifiques renomms (des universits, des centres de recherches, des agences gouvernementales etc.).3

Dans le troisime fragment il a t prsent un rpertoire des priodiques scientifiques les plus importants du point de vue de la thmatique tudie. Cest l, o nous pouvons trouver le plus grand nombre des travaux dans le domaine de la migration et des droits de lhomme, qui ont t publis en franais. ct des titres des priodiques traitant des questions mentionnes comme un majeur domaine de recherches, en plus jai cit les noms dautres titres, o de temps en temps, nous pouvons trouver des analyses du domaine qui nous intresse. Comme dans des fragments prcdents du travail, jai numr aussi des titres des priodiques les plus importants publis sous forme lectronique. Le dernier fragment principal de cet ouvrage, contient les adresses des sites internet, utiles lors dune recherche dans le domaine des migrations ou de la protection internationale des droits de lhomme. ct des adresses des institutions gouvernementales universellement connues, jai signal aussi des sites des institutions de recherches spcialises, des centres acadmiques, mais aussi des associations non gouvernementales traitant la question de la protection des droits des migrants (ONG). En mentionnant les adresses des sites internet importantes pour le thme tudi, je prsuppose quelles peuvent constituer une premire tape pour dautres recherches scientifiques, approfondies (comme des tudes mises la disposition du lecteur constituent alors un sort de support scientifique et non une source finale, ni une source de savoir autonome). La publication prsente ne constitue pas de source bibliographique autonome. Lordre bibliographique utilis dans ce travail (nom, initiales dun auteur) a alors un caractre abrg. Jai essay de citer le plus prcisment possible, tous les noms, les titres et les autres parties de cet assemblage en gardant le registre original. Ainsi, je prends la responsabilit pour toutes les fautes et les imperfections, et je mexcuse encore une fois pour toutes les ngligences ventuelles, nes au cours dlaboration de ce travail. Je mexcuse aussi pour lomission ventuelle des publications importantes quant au sujet tudi. Nanmoins, il ne serait pas possible de prparer lassemblage prsentant lhritage des institues scientifiques de quelques dizaines de pays ne faisant pas des abrviations et nappuyant pas sur une slection des faits. Mon principe essentiel lors de la prparation de cet assemblage tait la prsentation des consquences sociales des migrations dans leur complexit, avec des rfrences aux nombreux domaines de savoir et lhritage du nombre le plus grand possible des centres de recherches. cause des problmes daccs aux nombreuses tudes, le travail prsent, se rfre de manire gnrale, soit aux publications des auteurs connus, soit celles cres dans des centres de recherches reconnus. Laccs limit aux nombreuses parutions (publies par exemple dans des pays africaines ou dans des centres scientifiques de certains pays europens) constitue une cause vidente pour laquelle ce travail se rfre aux titres les plus accessibles, et par le mme, les plus connus. La parution de cet ouvrage advient lors dune bourse de recherche de lauteur dans un des centres acadmiques en Suisse. En raison de laccs facile aux ouvrages publis en franais dans le pays mentionn, elle accentue de faon particulire lhritage des centres scientifiques suisses dans ce domaine. Notamment, jespre que des ouvrages parus dans dautres pays4

richement abords nempchent pas de la perception de ces centres scientifiques dans le cadre du domaine tudi par le rcepteur. Nous pouvons considrer les questions suivantes comme les principaux thmes de la publication, accentus dans ce mmoire: a) lasile et les droits des trangers dans les pays francophones (surtout de la France, de la Belgique et de la Suisse); b) les accords internationaux, rgionaux et universels concernant lasile, les droits des trangers, la situation des personnes dportes et encore des institutions de la protection juridique des catgories particulires des migrants (compte tenu des solutions de lUnion Europenne); c) la situation sociale et juridique dautres catgories des migrants (des rfugis internes et cologiques, des travailleurs migrants, des personnes dplaces suite la ralisation des grands investissements en construction, des apatrides); d) la situation des habitants originaires atteints par des arrives en masse des migrants; e) la situation sociale et juridique des femmes et des enfants entreprenants une migration; f) les pathologies telles que: le trafic dtres humains, la migration illgale, la violence sexuelle aux migrants, lesclavage; g) les diffrentes formes de la discrimination des migrants; h) Les droits conomiques, sociales et culturels appartenant aux migrants (par exemple le droit lassurance sociale et la scurit sociale, les droits dhabitation, etc.); i) Les relations entre la sphre des droits des trangers et le dveloppement gnral du contexte de la protection internationale des droits de lhomme; j) Les aspects dmographiques, statistiques et celles concernant la thorie et la mthodologie des recherches des migrations contemporaines choisis (sils sont indispensables la comprhension de lensemble du sujet prsent).

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Remerciements Lide de la rdaction de cette publication est ne spontanment en automne 2009 lors de mon sjour Institut de hautes tudes internationales et du dveloppement (IHEID) Genve. Je menais lpoque, une longue recherche des ouvrages concernant lanalyse des principaux problmes que les migrants de particulires parties du monde, rencontrent aujourdhui. Le prototype de cette version du mmoire bibliographique livr au lecteur constituait le rsultat des travaux que javais largement mens pendant presque quatre mois. En feuilletant des fonds de bibliothques localises Genve, jai rencontr une norme quantit des publications scientifiques franaises que je navais pas connues auparavant et lesquelles traitaient la question des relations entre les migrations et la sphre des droits de lhomme. Trs souvent elles taient pratiquement indisponibles au-del des institutions scientifiques des pays francophones, ce que ne facilitait pas daccs ces ouvrages aux chercheurs des autres rgions du monde. La lecture de nombreuses tudes parmi celles cits dans ce mmoire, a significativement chang ma perception de la loi internationale et des droits de lhomme qui tait fonde, jusqu ce moment-l, en gnral sur les publications anglophones. Cest cette richesse des ouvrages inconnus, qui mavait ouverte les yeux, littralement et mtaphoriquement, sur plusieurs questions et problmes, dont je navais pas t conscient auparavant. Car aujourdhui, il est difficile de construire une image complte de tel ou tel domaine de savoir, seulement en basant sur des publications sortant dun pays particulier, rdiges dans une langue particulire, ou prsentant seulement une position spcifique dans une question. Comme la plupart de domaines humanistes, ltude de droit international et des droits de lhomme est fonde sur lanalyse critique des ouvrages disponibles et sur la construction de ses propres rflexions et conclusions. Donc, cela vaut la peine darriver de nombreuses, prcieuses publications scientifiques rdiges dans des diffrentes langues. Au-del de la richesse de la problmatique de recherche, elles montrent aussi la diversification rgionale dans le cadre de la perception des problmes de recherche dtermins. Il me semble que cest la possibilit de comparaison des ides prsentes dans les diffrentes parties du monde concernant des questions-cls sur les contemporains droits de lhomme constitue un des aspects les plus fascinants de la recherche scientifique. La prsentation labore constitue le rsultat dune enqute de plus quun semestre et aussi un registre spcifique des propres recherches scientifiques de lauteur. Notamment, sa publication ne serait pas possible sans amabilit et support des institutions et des personnes, auxquelles je voudrais remercier ici. Je tiens remercier la direction et les employeurs des bibliothques localises Genve. Je remercie particulirement la direction de la bibliothque de loffice de lOrganisation des Nations Unies. Je souhaite aussi exprimer mes remerciements aux employeurs des bibliothques dautres organisations internationales localises Genve, et surtout celles de: lOrganisation Mondiale du Commerce, lOrganisation Mondiale pour les Migrations et lOrganisation Mondiale de la Sant.6

Une importance significative quant la rdaction de cette publication avait laide de la part des employeurs de deux bibliothques universitaires (la bibliothque de The Graduate Institute of International and Development Studies et la bibliothque de lUniversit de Genve). Je suis aussi trs reconnaissant au personnel de la Bibliothque Cujas et de la Bibliothque Universitaire Panthon Sorbonne Paris dun aide plus quhabituel et de niveau de lamabilit qui nest pas caractristique pour ce type des institutions. Je remercie enfin toutes les personnes que je nai pas voques, mais dont les remarques et les opinions avaient linfluence sur la forme finale de cette publication. Je remercie aussi la maison ddition qui a publi ce travail.

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