Annexes

Organisation de l'Afssa

Secrétariat généralSecrétaire général : Félix FauconSecrétaire général adjointe : Virginie MagnantAffaires juridiques : Marjorie Soufflet-CarpentierAudit interne : Ahmed El BahriContrôle de gestion : Stéphane PouxCellule Med Vet Net : Maya GoepfertAgent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (Acmo) : Alain Barnier

Direction des ressources humainesDirectrice : Annick Jourdan-RoubaudAdjoint à la directrice des ressources humaines : Arnaud QueinnecPersonnel : Catherine TorricelliConcours : Anne-Marie BoulardAction sanitaire et sociale : Aurore LoiseauDélégation à la formation : Mireille Chevalier

Direction des affaires financières et techniquesDirectrice : Virginie MagnantAffaires financières : Ghislaine Palix-CantoneMarchés publics : Catherine RigoulotSystèmes d'information : Nin KhieuAffaires techniques et immobilières : Véronique NeissService intérieur : Joël Papon

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION DES LABORATOIRESDirecteur : Maxime SchwartzDirecteur adjoint : Laurent Rosso (jusqu'à septembre 2003)Conseillère scientifique : Françoise Janin Chargé de mission : Gérard Perrin

DIRECTEUR DE LA SANTÉ ANIMALE ET DU BIEN-ÊTRE DES ANIMAUX :Directeur : Philippe VannierChargée de mission : Anne-Marie Hattenberger

DIRECTION DE L'ÉVALUATION DES RISQUES NUTRITIONNELS ETSANITAIRESDirecteur : Ambroise MartinAssistante : Françoise Allerme

Directrice adjointe : Marie-Hélène Loulergue Secrétariat : Fabienne M'Bassé

Chargé de projet qualité : Claire Bladier

Unité d'appui scientifique et technique à l'expertiseResponsable unité : Christophe Fourel Secrétariat : Joëlle Caravel, Martine Duhamel, Corinne Gauthier Documentation : Armelle Jalais, Carine Saul Bertolone

Karine MorcetGérard Verheyden

Unité d'appui épidémiologique à l'analyse de risqueResponsable unité : Barbara Dufour (jusqu'à fin Décembre 2003)Secrétariat : Laurence Coipel

Françoise Gauchard Sébastien La VieilleAnne ThebaultAnne Christine Vilain

Observatoire des consommations alimentaires-Centre informatique sur la qualité desalimentsResponsable unité : Jean-Luc Volatier Secrétariat : Claire Evans

Observatoire des consommations alimentaires (OCA)Nawel BemrahGloria Calamassi-Tran Lionel LafayAlexandra TardMathilde Touvier

Chantal Malenfant

Centre informatique sur la qualité des aliments (CIQUAL)Responsable unité : Jayne Ireland Secrétariat : Stéphanie Daly

Laure du Chaffaut Marine Oseredczuk

Unité d'évaluation des risques liés à l'eauResponsable unité : Dominique Tricard (2003), Delphine Caamaño (2004)Secrétariat : Marie-Claude Deschamps, Odile Bender

Georges PopoffLaurent GrimaultMathilde HarveyJuliette HospitalierJérôme LozachAnne-Gaëlle Rumin

Unité d'évaluation des risques biologiques Responsable unité : Muriel Eliaszewicz Secrétariat : Aurore Petit

Samuel Arrabal Léna BarreEmmanuelle BourgeoisRoxane BrachetCoralie BultelCorinne DananThomas MaignienServane Roze

Unité d'évaluation sur la nutrition et les risques nutritionnels Responsable unité : Jean-Louis Berta Secrétariat : Muriel Coipel, Odile Bender

Raphaëlle AncellinJean-Christophe BocléCéline DumasEsther KalonjiLandy Razanamahefa

Unité d'évaluation des risques physico-chimiquesResponsable unité : Claude Lambré (jusqu'à Novembre 2003)Secrétariat : Sylvie Olax-Mbasse Fernando AguilarNathalie ArnichEric Barthelemy Carine DubuissonSophie Gallotti Mostafa Ould Elhkim

AGENCE NATIONALE DU MÉDICAMENT VÉTÉRINAIRELa Haute Marche - Javené - BP 9020335302 Fougères cedex

Directeur : Patrick DehaumontDirecteur adjoint : Dominique Mourot

Unité EnregistrementSylviane LaurentieUnité Évaluation des médicaments chimiquesMarie-Anne BotrelUnité Évaluation des médicaments immunologiquesJean-Claude RoubyUnité Contrôle de la qualité des médicamentsDominique MourotUnité PharmacovigilanceMichèle DagornUnité InspectionJean-Michel SapinUnité Affaires juridiques et contentieuxMarie-Françoise GuillemerUnité CommunicationClaire GaudoutMission Relations internationalesGérard MoulinAgence comptableChristian LenoirAffaires financièresDanièle DelmasRessources humainesRoselyne GesbertUnité Logistique

Eugène LerayUnité DocumentationEmmanuelle ChiffoleauUnité Assurance QualitéVéronique JubanUnité InformatiqueJoseph Pellen

Les laboratoires de l'Afssa

SITE DE MAISONS-ALFORT Laboratoire d'études et de recherches en pathologie animale et zoonoses22, rue Pierre Curie - BP 67 94703 Maisons-Alfort cedexDirecteur : Eric PlateauSous directeur : Patrick Taieb

Laboratoire d'études et de recherches sur la qualité des aliments et sur les procédés agroalimentaires23, avenue du Générale de Gaulle 94700 Maisons-Alfort cedexDirecteur : Laurent RossoDirecteur adjoint : Jean-Marc FrémySous directeurs : Gérard Poumeyrol et Patrick Taieb

SITE DE BOULOGNE Laboratoire d'études et de recherches sur les produits de la pêcheGare de Marée - Rue Huret-Lagache 62200 Boulogne- sur-merDirecteur : Pierre MalleAdjoint au directeur : Guillaume Duflos

SITE DE BREST Laboratoire d'études et de recherches en pathologie des poissonsBP 70 - 29280 PlouzanéDirectrice : Martine VigneulleDirectrice adjointe : Claire Quentel

SITE DE DOZULÉ Laboratoire d'études et de recherches en pathologie équineGoustranville 14430 DozuléDirectrice : Claire Collobert-Laugier

SITE DE FOUGÈRES Laboratoire d'études et de recherches sur les médicaments vétérinaires et les désinfectantsLa Haute Marche - Javené - BP 9020335302 Fougères cedexDirecteur : Pascal SandersDirecteur adjoint : Pierre Maris

SITE DE LYON Laboratoire d'études et de recherches en pathologie bovine et hygiène des viandes31, avenue Tony Garnier 69364 Lyon cedex 07Directeur : Didier CalavasDirecteur adjoint : Jean-Yves Madec

SITE DE NANCY Laboratoire d'études et de recherches sur la rage et la pathologie des animaux sauvagesDomaine de Pixérécourt - BP 954220 MalzévilleDirectrice : Florence Cliquet

Laboratoire d'études et de recherches en hydrologie10, rue Bitche - 54000 NancyDirecteur : Jean-François Munoz

SITE DE NIORT Laboratoire d'études et de recherches caprines60, rue du Pied-de-Fond - BP 3081 79012 Niort cedexDirecteur : Christophe Chartier

SITE DE PLOUFRAGAN Laboratoire d'études et de recherches avicoles et porcinesBP 53 - 22440 PloufraganDirecteur : Gilles Salvat Directeur adjoint (avicole et cunicole) : Nicolas EterradossiDirecteur adjoint (porcin) : François Madec

SITE DE SOPHIA-ANTIPOLIS Laboratoire d'études et de recherches sur les petits ruminants et les abeillesLes Templiers105 Route des ChappesBP 111 - 06902 Sophia-Antipolis cedexDirecteur : Michel Aubert

Statuts de référence reconnus pour leslaboratoires de l'Afssa

Référence nationale (ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation,de la pêche et des affaires rurales)

En santé animaleAnémie infectieuseArthrite encéphalite caprine viraleBrucelloseCharbon bactéridienClamydophilose aviaireDourineESBFièvre aphteuseInfluenza aviaireLeucose bovine enzootiqueMaëdi VisnaMaladie d'AujeszkyMaladie vésiculeuse du porcMaladie de NewcastleMétrite contagieuse équineMorveParatuberculosePéripneumonie contagieuse bovinePeste équinePeste porcine africainePeste porcine classiqueRageRougetSalmonellose dans la filière avicoleTremblante ovine et caprineTrichinelloseTuberculose Tularémie

En hygiène et sécurité sanitaire des alimentsBiotoxines marinesContaminants physico-chimiques des mielsEaux minérales naturelles

Matériaux pour le conditionnement de l'eauMétaux lourds et éléments tracesMicrobiologie des alimentsMycotoxines dans les produits d'origine animalePesticidesPolluants organiques et phytosanitairesRadionucléidesRésidus de médicaments vétérinaires

Référence nationale (ministre de la Santé, de la Famille et desPersonnes Handicapées)Centre national de référenceBrucelloseTularémieCentre national de référence laboratoire associéCharbon

Référence communautaireRésidus d'antibiotiquesRageProduits laitiers

Référence internationaleOffice international des épizootiesArthrite encéphalite caprine viraleBrucelloseMaladie des abeillesMaladie d'AujeszkyMaladie de GumboroMycoplasma galliseptiumRhinotrachéite infectieuse bovinePéripneumonie contagieuse bovineRageTuberculoseParatuberculoseMédicaments vétérinairesCollaboration FAOBrucelloseTuberculose

Collaboration OMSRecherche et gestion en matière de lutte contre les zoonoses

Autosaisines2003-SA-0098 Demande d'évaluation du risque pour le consommateur de l'acide peracétique entant qu'auxiliaire technologique

2003-SA-0238 Analyse de l'article de Thomzig et al. relatif à l'accumulation de PrPres dans lesmuscles de hamster infecté oralement par l'agent de la tremblante

2003-SA-0239 Réflexion concernant les possibilités d'évolution des mesures de police sanitairerelative à la tremblante caprine

2003-SA-0244 Glucides et conséquences sur la santé

2003-SA-0245 Evaluation des risques liés à Toxoplasma gondii dans les aliments et l'eau

2003-SA-0247 Examen des derniers résultats du protocole troupeaux

2003-SA-0261 Révision du schéma d'abattage des animaux âgés de 30 mois destinés à ladestruction (OTMS) au Royaume Uni (RU) et à l'éventuelle modification du régime d'exportationdénommé "Date Based Export Scheme" (DBES) et, d'autre part, à la demande de reclassement duRU en catégorie III de la classification européenne du Geographical BSE-Risk (GBR)

2003-SA-0287 (voir saisine 2002-SA-0031) Utilisation des coagulants synthétiques à base depolymères d’épichlorhydrine dans le traitement des eaux d’alimentation

2003-SA-0316 Description des dangers microbiologiques : fiche "Vibrio parahaemolyticus"

2003-SA-0341 (saisine liée 2003-SA-0023) Demande d'appui scientifique et technique du CESSanté animale dans le cadre du groupe de travail "fièvre Q" sur l'efficacité de la pasteurisation dulait vis-à-vis de Coxiella burnetti, agent de la fièvre Q

2003-SA-0354 Evaluation des risques liés aux mycotoxines entrant dans la chaîne alimentairehumaine et animale - Etat des lieux depuis la parution du rapport du CSHPF en 1998

2003-SA-0362 (saisine liée 2000-SA-0094) Révision de l'avis 2000-SA-0094 sur la classificationdes aliments au regard du risque représenté par Listeria monocytogenes et les protocoles de testsde croissance

2003-SA-0363 Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité microbiologique des produitsbiocides utilisés dans la protection des denrées alimentaires

2003-SA-0377 (saisine liée 2003-SA-0006) Utilisation de produits et de procédés algicidespour le traitement des eaux brutes destinées à la production d'eau destinée à la consommationhumaine

2003-SA-0380 (saisine liée 2002-SA-0014) Réévaluation des risques sanitaires duméthylmercure liés à la consommation des produits de la pêche au regard de la nouvelle dosehebdomadaire tolérable provisoire (DHTP)

2003-SA-0383 Evaluation des risques liés aux traitements des matériaux en bois au contact duvin et des boissons alcoolisées

2003-SA-0402 (saisines liées 2003-SA-0379 et 2002-SA-0188) Virus transmissibles à l'homme parvoie orale

2003-SA-0098 Demande d'évaluation du risque pour le consommateur de l'acide peracétique entant qu'auxiliaire technologique

Membres des comités d'experts et descommissions nationales

Arrêtés en date des 4 juillet 2001, 3 septembre 2003 et 15 octobre2003. J.O. en date des 17 juillet 2001, 7 septembre 2003 et 4novembre 2003

CES Nutrition humaine (arrêté du 3 septembre 2003)

M. TURCK Dominique, présidentM. ANTON RobertM. BLACHIER FrançoisM. BRESSON Jean-LouisMme CHAMBRIER CécileMme CHAMP MartineM. COUET CharlesM. DEMIGNE ChristianM. FANTINO MarcMme FERRY-ISSELIN MoniqueMme GARABEDIAN MichèleMme GERBER MarietteM. GHISOLFI JacquesM. GIRARDET Jean-PhilippeM. HERCBERG SergeM. LEGER Claude-LouisM. LESOURD BrunoMme MARGARITIS IrèneMme MARIOTTE Anne-MarieMme MARTEL PauleMme MONERET-VAUTRIN DeniseM; MOULIN PhilippeM. MOULIS Claude Mme POTIER DE COURCY GenevièveM. RAYSSIGUIER YvesM. RIEU DanielM. SCHMITT BernardM. TOME DanielM. VIALETTES BernardM. VIDAILHET Michel

CES Microbiologie (arrêté du 3 septembre 2003)

Mme VERNOZY-ROZAND Christine, présidenteM. BONNIN AlainM. BRUGERE HubertM. CARLIN FrédéricMme CARPENTIER BrigitteM. CATTEAU MichelM. CERF OlivierM. COLIN PierreMme CORNU MarieMme DE BUYSER Marie-LaureM. DENIS Jean-BaptisteM. DEROUIN FrancisM. DUBOIS EricM. FEDERIGHI MichelMme FERRE-AUBINEAU VirginieM. KERJEAN Jean-RenéMme LIVRELLI ValérieM. MALLE PierreM. MIMOUNI AlainM. POPOFF MichelM. PREVOST HervéMme ROCOURT JocelyneM. ROSEC Jean-PhilippeM. SALVAT GillesM. THOUVENOT DanielMme VAILLANT Véronique

CES Biotechnologie (arrêté du 15 octobre 2003)

M. AUMAITRE LouisMme BARTHOMEUF ChantalM. BESANCON PierreM. BOISTARD PierreM. BRANLARD GérardMme CASSE FrancineM. CLAUDE Jean-RogerM. CORTHIER GérardM. DIETRICH JacquesM. FACH Patrick

M. GIDENNE ThierryM. GUILLEMAIN JoëlM. HAERTLE ThomasM. HOUDEBINE Louis-MarieM. JOUDRIER PhilippeMme MARRIS ClaireM. MONTET DidierM. MOULIN GuyM. PELTRE Gabriel M. PRUNET PatrickM. RAYNAL AlainM. SCHWARTZ MaximeM. SIMONET PascalM. SPINNLER Henry-EricMme URDACI MariaM. ZALTA Jean-Pierre

CES Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (arrêté du 4juillet 2001, renouvellement en juillet 2004)

M. ELOIT Marc, présidentM. BARON ThierryMme BENARD GenevièveM. CALAVAS DidierMme COSTAGLIOLA DominiqueM. CULLIN ChristopheM. DARBORD Jacques-ChristianM. DESLYS Jean-PhilippeM. DUCROT ChristianM. ELSEN Jean-MichelM. EYNARD PascalM. FONTAINE Jean-JacquesM. FRENCIA Jean-PierreM. GRASSI JacquesM. LA BONNARDIERE ClaudeMme LASMEZAS CorinneM. MELKI RonaldM. MOUTOU FrançoisM. PEPIN MichelM. RIVIERE YvesM. ROUSSEAU Denis

M. RYFFEL BernhardMme SALES NicoleM. SCHELCHER FrançoisM. THOMAS-CASTELNAU PierreMonsieur le président du Conseil scientifique du groupement d'intérêt scientifique "Infections àprions"

CES Résidus et contaminants chimiques et physiques (arrêté du 3 septembre2003)

M. ANDRE François, présidentM. BADOT Pierre-MarieM. BAERT AlainM. BELEGAUD JacquesM. BOISSET MichelM. BORDET FrançoisMme BUDZINSKI HélèneM. COOPER Jean-FrançoisMme DRAGACCI SylvianeM. FEIDT CyrilMme FENET HélèneM. GALTIER PierreM. GUERIN ThierryMme JANIN FrançoiseM. KECK GérardM. LE BIZEC BrunoM. LEBLANC Jean-CharlesM. MAXIMILIEN RémyM. NARBONNE Jean-FrançoisMme OSWALD IsabelleM. PERIQUET AlainMme PICHARD AnnickM. TULLIEZ Jacques

CES Alimentation animale (arrêté du 3 septembre 2003)

M. SOYEUX Yves, présidentM. BORIES GeorgesMme BOUVAREL Isabelle

M. BRUNSCHWIG PhilippeM. CHOUBERT GeorgesM. COLONNA Paul (démissionnaire le 20 novembre 2003)M. ENJALBERT FrancisM. ETIENNE MichelM. GROSJEAN FrançoisM. GUILLOT Jean-FrançoisMme JONDREVILLE CatherineM. JOUANY Jean-PierreM. LARBIER MichelM. LESSIRE MichelM. MICHARD JacquesM. NYS YvesM. PARAGON Bernard-MarieM. PARIS AlainM. POULIQUEN HervéM. PUIGSERVER AntoineM. REPERANT Jean-MichelM. RIVIERE Jean-LouisM. RYCHEN GuidoM. SAUVANT DanielM. SCHMIDELY PhilippeM. WARNET Jean-Michel

CES Matériaux au contact des denrée alimentaires (arrêté du 3 septembre2003)

M. FEIGENBAUM Alexandre, présidentMme BOURELLE FrançoiseM. CAMUS PierrickM. DESOBRY StéphaneM. GERARD Jean-FrançoisMme GONTARD NathalieM. HOELLINGER HenriM. LAFON Dominique M. LARROQUE MichelMme MACHEREY Anne-ChristineM. REGNIER Jean-FrançoisM. RIBERA DanielMme RIGAL Simone (démissionnaire le 22 juin 2004)M. SAILLARD PhilippeMme VIAN Laurence

CES Additifs, arômes et auxiliaires technologiques (arrêté du 3 septembre2003)

Mme PARENT-MASSIN Dominique, présidenteM. ARSAC FrançoisM. ATGIE Claude M. BENAHMED MohamedM. DELAFORGE MarcelMme DUPOUY-GUIRAUTE VéroniqueM. FILLAUDEAU LucMme KANNY GisèleMme KOLF-CLAUW MartineMme LACOSTE FlorenceM. LATRUFFE NorbertM. LAURENTIE Michel M. LINDEN GuyM. MAIXENT Jean-MichelM. PASCAL GérardM. PELFRENE AlainM. PICOCHE BernardM. POUL Jean-MichelM. RAHMANI RogerMme RELKIN PerlaM. TERREUX RaphaëlM. TRYSTRAM GillesM. VILLAUME ChristianM. ZUBER François

CES Santé animale (arrêté du 3 septembre 2003)

M. DORCHIES Philippe, présidentM. ALBINA EmmanuelMme ANDRE-FONTAINE GenevièveM. AUBERT MichelM. CAMUS Emmanuel (démissionnaire le 27 octobre 2003)M. CHARTIER ChristopheM. DE RYCKE Jean (démissionnaire le 5 décembre 2003)Mme DUFOUR BarbaraM. ETERRADOSSI Nicolas (démissionnaire le 26 janvier 2004)M. FAROULT BertrandM. GANIERE Jean-Pierre

M. GARIN-BASTUJI BrunoM. GUILLOTIN JeanM. JESTIN AndréMme LAVAL ArletteMme MESSUD-PETIT Frédérique M. MIELI LucM. MILLEMANN YvesM. MILON AlainM. MOUTOU FrançoisM. POIRIER JacquesM. RENAULT TristanM. RICHARD YvesM. SAVEY MarcM. TOMA BernardM. ZIENTARA Stéphan

CES Eaux (arrêté du 3 septembre 2003)

M. ALCAYDE Gilbert, présidentM. BALEUX BernardM. BEAUDEAU PascalM. BOUDENNE Jean-LucM. CABILLIC PierreM. CARRE JeanMme CASELLAS Claude M. CHAMBON PaulM. CRAMPON NorbertM. DELATTRE Jean-MarieMme DUBROU SylvieM. DUCHEMIN JeanM. DUHAMEL Jean-FrançoisM. FOURRIER PascalM. HARTEMANN PhilippeM. JOYEUX MichelM. LEFROU Claude M. LEROY Pierre, AndréM. LEVI YvesM. MARCHANDISE PatrickM. MAYDATCHEVSKY GeorgesM. MONTIEL AntoineM. MUDRY JacquesM. MUNOZ Jean-François

M. POGGI RobertM. PROST RenéMme SAUVANT Marie-PierreM. SEUX René

Commission de pharmacovigilance vétérinaire

M. Gérard Keck (président)M. Robert AllaireMme Geneviève André-FontaineMme Marie-Anne BarthélemyMme Catherine BellocM. Guy BlondeauMme Florence BuronfosseM. Jean-Luc CadoréM. Philippe CamusetM. CaronMme Claude ChauveM. Christian CiccioneM. Pierre CrouchetMme Brigitte EnriquezM. Bertrand FaroultM. Marc GognyM. Raymond JoubinM. Guy LorgueM. Michel OllagnierM. Jean-Pierre OrandMme Catherine Periz-LambertM. Xavier PineauM. Jean-Dominique Puyt

Commission d'autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire

M. Pierre-Louis Toutain (président)M. Jean-Pierre AlnoM. Michel AlvinerieMme Geneviève André-FontaineMme Nadine AzasMme Marie-Anne BarthelemyM. BeasseM. Philippe Berny

M. Claude ChauveM. Jean-Pierre CotardM. Emmanuelle DianiM. Didier DuivonM. Bertrand FaroultM. Michel FrancM. Jean-Pierre GaniereM. Christophe HugnetMme Catherine LambertMme Arlette LavalM. Guy LorgueM. Jean-Pierre OrandM. Jean-Marc PersonM. Louis PinaultMme Françoise Quintin-ColonnaM. Jacques Roberton

Tableau des groupes de travail en cours ou àvenir sur la période 2004-2007