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ONHYM – AO N° 16/2012 - REALISATION DE PRESTATIONS D’ACQUISITION COMPLEMENTAIRE DE DIAGRAPHIES

ELECTRIQUES (WIRELINE LOGGING) AU NIVEAU DU PUITS MKL-110 – CPS

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DIRECTION DE L’EXPLORATION PETROLIERE

______________________

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N°16/2012 DU 15/05/12 A 09H

RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS D’ACQUISITION

COMPLEMENTAIRE DE DIAGRAPHIES ELECTRIQUES (WIRELINE LOGGING)

AU NIVEAU DU PUITS MKL-110

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES



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ARTICLE 1 - OBJET DE L’APPEL D’OFFRES

L’Office National des Hydrocarbures et des Mines ci-après désigné par les initiales « ONHYM »

lance un appel d’offres ouvert sur offres de prix en lot unique pour la réalisation de prestations

d’acquisition complémentaire de diagraphies électriques (Wireline Logging) au niveau du

puits MKL-110 situé dans le bassin d’Essaouira (Maroc) et ce, conformément au programme

d’acquisition diagraphique repris en annexe.

Toute annexe jointe fait partie intégrante du marché.

ARTICLE 2 – CONSISTANCE DES PRESTATIONS

Les prestations à réaliser consistent à faire les mesures des caractéristiques physiques des roches

et des fluides qu’elles renferment en vue de déduire les informations géologiques et pétrolières

des formations traversées par le puits ainsi que le traitement et l’interprétation des données

acquises.

Le détail de ces prestations est reproduit en annexe III du CPS.

Programme optionnel

Si les conditions de forage ne permettent pas de traverser les réservoirs triasique et liasique dans

la même phase 8"1/2 jusqu’à une profondeur de 3650 m, il sera fait recours au programme

optionnel tel que repris à l’annexe III du CPS. Ce programme optionnel prévoit la poursuite du

forage en 6" entre les côtes 3430 m et 3650 m (TD).

Opérations Spéciales

Sismique de puits (VSP) (Profile Sismique Vertical). Le titulaire du marché devra

utiliser un outil multi niveaux à petit diamètre (<10cm) capable d’enregistrer au moins 4

niveaux espacés de 15 ou 20 m par station. Le titulaire du marché devra être capable

d’enregistrer un VSP à zéro offset. La source à utiliser est le Vibroseis (au moins deux

Vibros) ou une source Air gun dans le cas où les Vibroseis ne sont pas disponibles dans le

pays. Une fosse sera construite par l’ONHYM à cet effet.

Testeur de Formation (optionnel) : La mesure de pression de la formation et de la

mobilité du fluide sera réalisée en fonction de la décision du représentant de l'ONHYM au

terme de la diagraphie. L’outil proposé devra avoir une jauge de pression à quartz et sera

descendu dans un puits de diamètre 8"1/2 ou 6".

Opérations de perforations dans le 7" ou le 4" ½ (optionnel) : CCL-GR, Perforation

du réservoir Triasique.

Réaliser les perforations en fonction de la décision qui sera prise par le représentant de

l’ONHYM au terme de la diagraphie. Les perforations et le canon demandés doivent avoir

les caractéristiques suivantes:

Descente en wireline ;

Système de localisation pour perforations précises (CCL-GR) ;



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Canon Minimum 4,5 inches ;

Diamètre d’entrée des perforations (EH) entre 0,34 et 0,42 inches ;

Pénétration des charges entre 30 et 60 inches ;

Densité par ft (SPF) Minimum de 5 spf ;

Phasing meilleur choix adapté à la situation ;

Services Auxiliaires

Les services auxiliaires comprennent les prestations suivantes :

Détection de point libre

Back-off

Coupe tube ;

Traitement et interprétation des données :

Traitement et interprétation du Sonic Dipôle.

Traitement sismique du VSP Zéro offset.

Traitement et interprétation d’imageries de puits (pendage structural et sédimentaire,

analyse et classification des fractures naturelles et induites, analyse sédimentologique).

Traitement et interprétation pétrophysique et de lithologie avancée (Incluant Sigma).

ARTICLE 3 – REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX REGLEMENTAIRES

Le titulaire du marché est soumis aux obligations des textes généraux réglementaires en vigueur,

notamment aux dispositions des textes suivants :

- Décret N° 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les

formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur

gestion et à leur contrôle.

- Décret n°2-01-2332 du 22 Rabi I 1423 (4 Juin 2002) approuvant le cahier des clauses

administratives générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations

d’études et de Maîtrises d’œuvre passés pour le compte de l’état tel que modifié et

approuvé par le décret N°02-05-1433 du 26 kaâda 1426 (28 Décembre 2005).

- La loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et

autres organismes, promulguée par le Dahir n°1-03-195 du 16 Ramadan 1424 (11

novembre 2003).

- La lettre du Ministre de l’Economie et des Finances N°2-3165 du 14 septembre 2011

autorisant le Contrôleur d’Etat, à titre exceptionnel, à déroger aux dispositions du décret

régissant les marchés publics, dans les CPS relatifs aux projets de forage de Boujdour et

d’Essaouira

- S’y ajoutent tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur en la matière.



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ARTICLE 4 – FORME ET CARACTERES DES PRIX

Le marché est à prix mixte. Les prix sont fermes et non révisables pendant toute la durée du

marché et s’entendent :

pour le concurrent non résident au Maroc :

- Hors TVA avec une retenue à la source de 10% à déduire dudit montant, tous frais

compris. (Montant hors TVA moins retenue à la source de 10% = Montant net à

payer).

- La TVA demeure à la charge de l’ONHYM.

Pour le concurrent résident au Maroc :

- TVA comprise

Les prix du marché comprennent le bénéfice ainsi que tous droits, impôts, taxes, frais

généraux, faux frais et d’une façon générale, toutes les dépenses qui sont la conséquence

nécessaire et directe du travail.

Ils tiennent compte de l’ensemble des travaux auxquels ils s’appliquent, non seulement

tels que ces derniers sont définis dans le présent marché, mais encore telles qu’ils seront

réellement exécutés.

Pour les items à prix unitaires, les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par

application des prix unitaires du bordereau des prix formant détail estimatif aux quantités

réellement exécutées.

L’ONHYM bénéficie de la franchise douanière prévue aux articles 50-52 de la loi n°21-90

relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures promulguée par dahir

N°1-91-118 du 1er Avril 1992, amendée et complétée par la loi N°27-99 promulguée par dahir

N°1-99-340 du 15 Février 2000 et de la dispense de caution douanière.

ARTICLE 5 – LIEU D’EXECUTION DES PRESTATIONS

Le lieu d’exécution des prestations dans le cadre du forage MKL 110 est la zone de Khémis de

Meskala située dans le bassin d’Essaouira (Province d’Essaouira).

ARTICLE 6 – DELAI D’EXECUTION

Le délai d'exécution du marché est de 150 jours. Ce délai commence à courir à compter de la

date mentionnée dans l’ordre de service prescrivant le début d’exécution du marché.

ARTICLE 7 – PENALITE DE RETARD

Sauf cas de force majeure dûment justifiée et admise par l’ONHYM, tout retard sera pénalisé. La

pénalisation par jour de retard est fixée à 1% du montant hors taxe du marché (pour le titulaire du

marché non résident au Maroc) et TTC (pour le titulaire du marché résident au Maroc).



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Le montant des pénalités est plafonné à 10% du montant du marché éventuellement modifié ou

complété par les avenants intervenus. Cette pénalité, encourue du simple fait de la constatation du

retard par l’ONHYM, qui, sans préjudice de toute autre méthode de recouvrement, sera appliquée

sans mise en demeure préalable et sera déduite du montant de la facture du titulaire du marché.

Lorsque le plafond des pénalités est atteint, l'ONHYM est en droit de résilier le marché après

mise en demeure préalable du titulaire du marché et ce, sans préjudice de l'application des autres

mesures coercitives prévues à l'article 52 du CCAG-EMO.

L’application de ces pénalités ne libère en rien le titulaire du marché de l’ensemble des autres

obligations et responsabilités qu’il a souscrites au titre du marché.

Les journées de repos hebdomadaire ainsi que les jours fériés ou chômés ne sont pas déduits pour

le calcul des pénalités.

Le retard s’applique dans les cas suivants :

- Retard d’arrivée du personnel et/ou du matériel sur chantier par rapport à la date indiquée

dans chaque ordre de service.

- Retard de remise des livrables intitulés « Données diagraphiques » et « Traitements et

Interprétations » par rapport au délai d’exécution fixé à l’article précité « DELAIS

D’EXECUTION ».

ARTICLE 8 - MOYENS MATERIELS ET HUMAINS A METTRE EN OEUVRE

Le titulaire du marché devra mettre en œuvre les moyens humains et matériels nécessaires à la

bonne exécution du marché et prendre toutes ses dispositions en conséquence.

Moyens matériels

Equipement de surface avec les spécifications suivantes :

Unité d’acquisition de diagraphies, montée sur un camion ou unité motrice. L’unité devra

être équipée d’un système d’acquisition type exploration avec double système de stockage

de données. L’unité devra avoir un câble d’une longueur minimum de 5000 m. Un

deuxième câble de secours devra être présent au Maroc dès le début des opérations. Un kit

de repêchage des outils capable de se connecter sur les tiges de forage devra être en

permanence sur site avec l’unité.

Equipement de Contrôle de pression en trou ouvert (BOP, SAS) pour la descente des

outils de logging et de perforations selon les normes de la profession.

L’adaptateur aux installations du puits et la connexion entre la tête de puits et le matériel

de sécurité du titulaire du marché. Un tube 7 (vam femelle ou 8RD femelle en option) sera

fourni par l’ONHYM pour permettre la connexion entre le matériel du titulaire du marché

et le puits.

Transmission de données : L’unité devra être équipée d’un système de transmission des

données de base (au moins en format LAS). Eventuellement, le titulaire du marché pourra



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utiliser une connexion internet du Rig si celle-ci est disponible pour transmettre les

données enregistrées.

Moyen de transport des outils, des sources Radioactives et des charges explosives.

Outils de fond :

Les outils de fond à mettre en œuvre par le titulaire du marché pendant l’exécution du

marché devront fonctionner dans les conditions suivantes :

- Profondeur maximum 3650 m.

- Déviation maximum 30 Degrés.

- Les outils sont descendus au câble.

- Une température maximum de 150 °C.

- Une pression de fond de 15000 PSI et la pression statique de surface étant nulle.

- Le diamètre minimum du puits est de 6", celui du casing est de 4" 1/2.

- Absence de fluide corrosif ou de H2S.

Ces outils devront être contrôlés par le titulaire du marché avant toute descente.

Les pièces de rechange nécessaires pour effectuer la maintenance de base sur chantier.

Deux têtes de logging avec mesure intégrée de la tension du câble au fond.

Moyens matériels pour services auxiliaires :

Les outils ci-dessous énoncés devront être disponibles en permanence pendant toute la

durée d’exécution du marché et être mobilisables rapidement sur site, à savoir :

- Détection de point libre ;

- Back-off ;

- Coupe tube ; Capable de couper des tiges 3 ½ inches et 5 inches et des masses

tiges de 4 ¾ inches et 6 ½ inches.

Autres moyens matériels :

Un jeu de Sources Radioactives nécessaires pour l’exécution des services y afférents.

Les charges explosives nécessaires pour les opérations de récupération des tiges de forage

d’une part et pour les opérations de perforation d’autre part.

Source sismique de type Air guns d’une capacité composée de 300 cubique inches

minimum. La préparation du site de tir et la fourniture des moyens de manutention seront

assurées par l’ONHYM. Cependant dans le cas où un camion vibroseis est disponible au

Maroc au moment des opérations, le titulaire du marché devra le fournir avec les

équipements d’interface de commande à distance nécessaires et l’utiliser à la place de

l’Air guns.

Matériel nécessaire pour effectuer les enregistrements avec tiges de forage dans les

réservoirs triasiques.

Tous ces moyens matériels devront enregistrer en haute résolution afin de permettre

l’évaluation d’éventuelles couches minces.



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Moyens humains

Une équipe de 2 opérateurs et d’un ingénieur logging chargés d’effectuer les opérations de

logging, de préparer les logs et de fournir les livrables à l’ONHYM.

Un (ou plusieurs) spécialistes pour réaliser les opérations avancées, notamment

l’enregistrement du VSP, le test de formation, les opérations par tiges ou les opérations de

repêchage.

Le personnel doit être qualifié, avec une bonne expérience dans le domaine du logging.

Au moins un membre de chaque équipe doit avoir de bonnes connaissances de la langue

française.

Le personnel ne doit pas dépasser 12 heures de travail par jour. Une seconde équipe devra être

mobilisée si les opérations durent plus de 12 heures.

Les interventions du personnel du titulaire du marché se feront par ordre de service, pour une

durée totale de 40 jours répartie en périodes discontinues pendant le délai d’exécution du marché.

ARTICLE 9 – OBLIGATIONS DU TITULAIRE DU MARCHE

Le Titulaire du Marché est tenu entre autres aux obligations suivantes :

Assurer la mobilisation et la démobilisation de ses équipements et de son matériel de

l’étranger vers le Maroc et retour, facturable conformément au bordereau des prix. A cet

égard, il fera son affaire des opérations d’importation et d’exportation de son matériel

(formalités, transit, dédouanement, assurances ….etc).

Assurer la mobilisation et la démobilisation de son personnel de l’étranger vers le Maroc et

retour, facturable conformément au bordereau des prix.

Assurer au Maroc le transport du personnel, des équipements et du matériel nécessaires à la

réalisation du marché vers le chantier MKL 110 et retour, facturable conformément au

bordereau des prix.

En cas d’exportation et d’importation éventuelle d’un équipement sujet à réparation, le

titulaire du marché devra procéder à ces opérations, conformément à la réglementation en

vigueur. Il en sera de même pour tout autre équipement de remplacement. Tous les frais

découlant de ces opérations sont à la charge de l’ONHYM, justificatifs à l’appui.

Faire son affaire quant aux formalités de visa et conditions d’entrée sur le territoire marocain

de son personnel.

Veiller à ce que la qualification professionnelle de son personnel soit conforme aux

responsabilités inhérentes aux postes occupés et s’engager à remplacer toute personne dont

l’ONHYM jugerait la conscience professionnelle, la qualification ou la conduite nuisible à la

bonne marche des opérations.

Soumettre au préalable à l’ONHYM une large liste nominative avec curriculum vitae de son

personnel et ce, en prévision d’éventuels changements. Aucun changement de personnel ne

doit être effectué, sans accord préalable de l’ONHYM.

Conduire des réunions de sécurité et d’information avant chaque opération et si nécessaire

au cours de l’opération.



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Assurer le transport des explosifs vers le chantier MKL 110, facturable conformément au

bordereau des prix.

Assurer, sous sa responsabilité, la garde des explosifs sur site ONHYM.

ARTICLE 10 – OBLIGATIONS DE L’ONHYM

L’ONHYM est tenu aux obligations suivantes :

Supporter tous les frais relatifs à l’exportation et l’importation éventuelle de

l’équipement devant subir une réparation ou relatifs à une importation d’un nouvel

équipement de remplacement et ce, sur la base de justificatifs.

Superviser les opérations sur chantier. Un représentant de l’ONHYM sera désigné au

moment de ces opérations.

Assurer à sa charge l’hébergement et la nourriture du personnel du Titulaire du marché

sur le chantier et ce, durant l’exécution du marché.

Assister le Titulaire du Marché pour l’obtention de toutes les autorisations nécessaires

auprès des différentes administrations marocaines.

Fournir au Titulaire du Marché toutes les informations nécessaires pour lui permettre

d'exécuter les opérations en toute sécurité et avec efficacité.

Fournir, à toute personne malade ou blessée, les premiers soins et le cas échéant,

assurer leur transport vers l’hôpital ou l’aéroport le plus proche.

Assurer l’accès au puits et la sécurité sur le chantier.

Garantir le Titulaire du Marché contre toute réclamation, perte et mise en cause

découlant de l'utilisation des produits et interprétations.

Accepter les produits et interprétations finaux fournis par le Titulaire du Marché. Les

enregistrements et les interprétations découlant du marché ne sont pas infaillibles et

sur lesquelles même des spécialistes compétents peuvent diverger. Il est convenu que

le Titulaire du Marché n’est pas en mesure de garantir que ces derniers soient exacts,

corrects ou complets.

Etant propriétaire des produits et interprétations fournis dans le cadre de ce marché, l’ONHYM est

responsable de leur utilisation et de toutes décisions et actions y afférentes.

L’ONHYM prendra en charge toutes les opérations pour repêcher les équipements perdus dans le

puits. A la demande de l’ONHYM, le Titulaire du Marché devra apporter son aide s’il dispose du

matériel approprié. Dans tous les cas, le titulaire du marché ne sera pas responsable de l’échec ou

des conséquences dommageables de ces opérations de repêchage.

Les sources radioactives que le titulaire du marché peut utiliser dans la réalisation des services

sont potentiellement dangereuses. Si une source radioactive est perdue dans un puits, sur un site

de l’ONHYM ou pendant qu’elle est sous la garde ou le contrôle du groupe de l’ONHYM,

l’ONHYM fera tout son possible pour récupérer cette source et prendra des précautions

spécifiques pour éviter toute rupture ou endommagement du contenu dans lequel elle se trouve.

Si la source n’est pas récupérée par l’ONHYM les dispositions de l’article 20 s’appliqueront.



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ARTICLE 11 - REMISE DES LIVRABLES

Le Titulaire du Marché est tenu de remettre à l’ONHYM les livrables suivants :

Données d’acquisition complémentaire de diagraphies électriques

les données d’acquisition complémentaire de diagraphies électriques sur support

papier et numérique en 3 exemplaires et ce, au plus tard 12 heures après la fin des

enregistrements de chaque phase du forage.

Rapports de traitement et d’interprétation

les rapports définitifs de traitement et d’interprétation, sur support papier et

numérique en 3 exemplaires relatifs aux :

- Traitement et interprétation du Sonic Dipôle.

- Traitement sismique du VSP Zéro offset.

- Traitement et interprétation d’imageries de puits (pendage structural et

sédimentaire, analyse et classification des fractures naturelles et induites, analyse

sédimentologiques).

- Traitement et interprétation pétrophysique et de lithologie avancée (Incluant

Sigma).

A compter de l’acquisition des données, les traitements et les interprétations devront

être effectués par une équipe expérimentée dans les centres de traitement du titulaire

du marché comme suit :

- 3 jours pour les traitements et interprétations pétrophysiques et de lithologie

avancée (Incluant Sigma).

- dans le délai contractuel, pour les traitements et interprétations du Sonic Dipôle,

du VSP Zéro offset et de l’imagerie du puits ;

Les livrables sous leur forme finale devront être soumis à l’approbation de l’ONHYM.

ARTICLE 12 – MODALITES DE VERIFICATION DES LIVRABLES SOUS LEUR

FORME FINALE

A compter de la date de la remise des livrables, l’ONHYM prendra les dispositions suivantes :

- Soit accepter les livrables sans réserves,

- Soit, inviter le titulaire du marché à procéder à des corrections ou modifications pour les

rendre conformes aux exigences de l’ONHYM dans le délai d’exécution du marché,

- Soit, le cas échéant, prononcer un refus motivé de la livraison pour insuffisance grave dûment

justifiée. Il sera fait application de la procédure définie à l’article 47 du CCAG-EMO et ce

sans préjudice de l’application éventuelle des dispositions de l’article 42 du CCAG-EMO.



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Dans tous les cas, les frais de reprise des livrables sont entièrement à la charge du titulaire du

marché.

Le délai que se réserve l’ONHYM pour approuver les livrables ne sont pas compris dans le délai

d’exécution du marché. Ce délai est de 15 jours à compter de la remise des livrables.

Le dépassement par l’ONHYM du délai fixé pour l'approbation des livrables prévus, donne lieu à

un ajournement de l'exécution du marché tel que prévu au paragraphe 1 de l'article 27 du CCAG-

EMO. Le titulaire du marché peut demander l'application des dispositions des paragraphes 2 et 3

de l'article 27 précité.

Après approbation, les livrables établis par le titulaire du marché deviennent propriété de

l’ONHYM qui pourra les utiliser sans aucune restriction.

ARTICLE 13 – RECEPTION DEFINITIVE

Le Titulaire du Marché, censé répondre au fur et à mesure aux attentes de l’ONHYM, réalisera

les travaux objet de ce marché en parfaite coordination avec l’ONHYM. Il ne sera donc pas

prononcé de réception provisoire. Seule, une réception définitive sera prononcée et constatée par

un procès-verbal de réception définitive signé par l’ONHYM et le Titulaire du Marché.

ARTICLE 14 – CONDITIONS ET MODALITES DE PAIEMENT

La facturation sera établie à la fin de chaque mois conformément aux réalisations du mois écoulé.

Le règlement sera effectué par virement bancaire au compte et au nom du Titulaire du Marché,

mentionné dans son acte d’engagement, dans un délai de 60 jours après réception de la facture

correspondante en 6 exemplaires approuvée par l’ONHYM et assortie d’un procès verbal de

réception signé par l’ONHYM.

La dernière facture devra être assortie d’un procès verbal de réception définitive signé

conjointement par l’ONHYM et le titulaire du marché.

ARTICLE 15 – RETENUE A LA SOURCE

Pour les prestations de service, dans le cas d’une société non résidente au Maroc, une retenue à la

source de 10% correspondant à une imposition forfaitaire sur les revenus, sera directement

prélevée par l’ONHYM sur le montant hors taxe de la facture remise par le titulaire du marché

concernant la prestation de service. L'ONHYM lui remettra, en contrepartie les reçus

correspondants aux versements faits au service marocain des impôts.

ARTICLE 16 – CAUTIONNEMENTS

Cautionnement provisoire

Il n’est demandé aucune caution provisoire pour cette prestation.



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Cautionnement définitif

Le montant du cautionnement définitif ne comportant aucune date limite est fixé à 3% du

montant du marché (TTC pour le concurrent résident au Maroc) et (hors taxe pour le concurrent

non résident au Maroc).

Ce cautionnement reste affecté à la garantie des engagements contractuels du titulaire du marché

jusqu’à la réception définitive.

Il devra être constitué dans un délai de 30 jours à compter de la notification de l’approbation du

marché et devra obligatoirement être délivré par un organisme bancaire marocain agréé.

Le cautionnement définitif sera restitué, sauf dans les cas d’application de l’article 52 du CCAG-

EMO, à la suite d’une mainlevée délivrée par l’ONHYM.

Conformément à l’article 15 du CCAG-EMO, si le titulaire du marché ne réalise pas le

cautionnement définitif dans le délai de 30 jours précité, il lui sera appliqué une pénalité dont le

taux est fixé à un pour cent (1%) du montant initial du marché.

Cautionnement de garantie

Aucun cautionnement de garantie n’est demandé dans le cadre du présent marché.

ARTICLE 17 – REPRESENTATION DU TITULAIRE DU MARCHE

Pendant toute la durée d’exécution du marché, le Titulaire du Marché devra désigner son

représentant auprès de l’ONHYM, investi des pouvoirs et prérogatives nécessaires pour en

assurer le suivi et la réalisation.

ARTICLE 18 – CHARGE DU SUIVI DE L’EXECUTION DU MARCHE

La mission de suivi de l’exécution du marché est confiée à la Division Etude des Bassins au sein

de la Direction de l’Exploration Pétrolière de l’ONHYM.

Un représentant de l’ONHYM sera désigné pour faciliter la tâche au Titulaire du Marché et

assurer le suivi et la bonne exécution du marché.

ARTICLE 19 – RESPONSABILITES

Nonobstant toute mention contraire, l’ONHYM garantira le Titulaire du Marché et son Groupe

contre tout recours fait par l’autorité publique ou toute autre tierce partie et renoncera notamment

à tout recours contre le Titulaire du Marché et son Groupe au titre de toutes pertes mentionnées

ci-dessous :

a) La perte ou la détérioration du puits de forage, de la formation ou du réservoir et le coût

de tout nouveau forage du puits.

b) La perte, la détérioration du matériel, les lésions corporelles et/ou le décès résultant d'un

incendie, d'une explosion d'un puits en éruption ou d'un jaillissement et tous les coûts

associés auxdits événements, y compris mais non limitativement :



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o Toutes les détériorations causées à un appareil de forage ainsi que tout délai ou

temps de réparation / reprise et/ou ;

o Le coût de la nouvelle exécution et du renouvellement des services ou du

remplacement d'une quelconque installation ;

c) La perte, la détérioration du matériel, les lésions corporelles et/ou le décès résultant de la

pollution et/ou de la contamination émanant du puits pétrolier et/ou du réservoir, y

compris tous les coûts de nettoyage et d'élimination ;

d) La perte, la détérioration du matériel, les lésions corporelles et/ou le décès (y compris le

coût du nettoyage et de l'élimination) résultant d'une contamination radioactive d'origine

souterraine ou en cas de contamination ayant son origine au-dessus du sol, alors que la

source radioactive est sous la garde et le contrôle de l’ONHYM ;

e) La perte, la détérioration du matériel, les lésions corporelles et/ou le décès d'un

quelconque Tiers résultant d'un quelconque des événements ci-dessus.

Les dispositions du présent article (19) ne s’appliquent pas aux réclamations concernant un

dommage corporel, une maladie ou le décès d’un représentant du Titulaire du Marché ou du

Groupe du Titulaire du Marché, ni aux réclamations concernant un dommage, une perte ou la

destruction des équipements du Titulaire du Marché, mais elles sont applicables nonobstant toute

indication contraire dans le présent Marché.

ARTICLE 20 – RECLAMATION AU TITRE DE TOUTE DETERIORATION, PERTE

OU DESTRUCTION

a) L’ONHYM fera son affaire et garantira le Titulaire du Marché et son Groupe contre toute

réclamation au titre de toute détérioration, perte ou destruction de tout bien de l’ONHYM ou

de son Groupe ou de son représentant,

b) Sauf dans les cas indiqués à l'Article 19 et 21, le Titulaire du Marché fera son affaire et

garantira l’ONHYM contre toute réclamation pour la détérioration, la perte ou la destruction

d'un Equipement du Titulaire du Marché ou de son Groupe.

c) Chaque Partie garantira l’autre contre toute réclamation au titre des lésions corporelle, d’une

maladie ou de tout décès d'un de ses Représentant ou de son Groupe découlant du marché.

d) Il est expressément convenu qu'aucune des parties ne doit être tenue pour responsable vis-à-

vis de l'autre concernant toute perte indirecte supportée par l'autre partie, quelle qu'en soit la

cause, et chacune des parties doit dégager l'autre partie de toute responsabilité concernant ces

pertes indirectes, même si l'une ou l'autre disposition du présent stipule le contraire. "Pertes

indirectes" signifie: (i) toute perte consécutive ou indirecte en vertu de la loi applicable ; (ii)

une perte et/ou report de production, perte de produit, perte de jouissance, perte de temps de

forage, perte de recettes, de bénéfice ou de bénéfice espéré (le cas échéant), qu'il soit direct ou

indirect dans la mesure où ils ne sont pas inclus dans l'alinéa (i) et qu'ils soient ou non

prévisibles à la date effective d'entrée en vigueur du Marché.

ARTICLE 21 – PAIEMENT DES EQUIPEMENTS DU TITULAIRE DU MARCHE

Si un Equipement du Titulaire du Marché est perdu, endommagé ou détruit :

pendant qu'il est dans le puits,



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sous la garde ou le contrôle de, ou transporté par, l’ONHYM ou d'un représentant de

l’ONHYM,

du fait d'éléments abrasifs ou corrosifs du fluide du puits,

du fait d'un événement souterrain,

L’ONHYM d’un commun accord :

fera tout son possible pour récupérer cet équipement pour le Titulaire du Marché, il prendra

les précautions spécifiques dans le cas de la récupération des sources radioactives perdues en

évitant toute rupture ou endommagement du conteneur dans lequel elles se trouvent. les frais

de récupération étant à la charge de l’ONHYM. Le Titulaire du Marché ne sera pas tenu

responsable de l'échec ou des conséquences dommageables de ces opérations de repêchage.

paiera au Titulaire du Marché le prix dudit équipement s'il a été détruit ou n’a pas été

récupéré conformément à la liste des prix de remboursement donné en annexe, et/ou le prix

de la réparation dudit équipement s'il est récupéré et réparable.

Tout paiement sera fait sur présentation de facture (s).

L’ONHYM restituera au Titulaire du Marché tout Equipement endommagé ou perdu puis

récupéré, sans l'ouvrir, le démonter ou l'examiner.

ARTICLE 22 – FORCE MAJEURE

Lorsque le Titulaire du Marché justifie être dans l’impossibilité d’exécuter le marché par la

survenance d’un évènement de force majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du dahir

du 9 ramadan 1331 (12 Août 1913), formant code des obligations, il peut en demander la

résiliation.

Si des événements de cas de Force Majeure rendent impossible ou retardent l’exécution des

obligations des parties, de tels manquements ne sont pas considérés comme une violation du

présent Marché.

En cas d’arrêt des travaux par suite de cas de Force Majeure et après notification de la force

majeure par le titulaire du marché à l’ONHYM, les deux parties se concerteront dans les délais

les plus brefs sur les mesures à prendre.

Le délai de réalisation des travaux sera prolongé d’une durée égale à celle pendant laquelle se

seraient manifestées les circonstances de cas de Force Majeure.

ARTICLE 23 – PROPRIETE INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE

Du seul fait de la signature du marché, le titulaire du marché garantit l’ONHYM contre toutes les

revendications concernant les fournitures ou matériaux, procédés et moyens utilisés pour

l’exécution des travaux et émanant des titulaires de brevets d’invention, licences d’exploitation,

dessins et modèles industriels, marques de fabrique de commerce ou de service ou les schémas de

configuration (topographie) de circuit intégré.

Il appartient au Titulaire du Marché le cas échéant, d’obtenir les cessions, licences d’exploitation



14

ou autorisations nécessaires et de supporter la charge des frais et des redevances y afférentes.

En cas d’actions dirigées contre l’ONHYM par des tiers titulaires de brevets, licences, modèles,

dessins, marques de fabrique de commerce ou de service, et des schémas de configuration utilisés

par le titulaire du marché pour l’exécution des travaux, ce dernier doit intervenir à l’instance et

est tenu d’indemniser l’ONHYM de tous dommages-intérêts prononcés à son encontre ainsi que

des frais supportés par lui.

Sauf autorisation expresse de l’ONHYM, le Titulaire du Marché s’interdit de faire usage, à

d’autres fins que celles du marché des renseignements et documents qui lui sont fournis par

l’ONHYM.

L’ONHYM se considèrera comme entièrement lié par le secret professionnel. Sauf autorisation

expresse du Titulaire du Marché, l’ONHYM s’interdit de divulguer à des tiers et de publier sous

forme d’extraits, tout ce qu’il pourrait apprendre des techniques propres du Titulaire du Marché

ou au titre du présent marché excepté si la loi ou une action légale le requièrent.

Le Titulaire du Marché ne sera tenu responsable d’aucune violation d’un droit de propriété

intellectuelle :

découlant de l'utilisation par l’ONHYM des produits ou services du Titulaire du Marché en

association avec des produits ou services non fournis par le Titulaire du Marché ;

lorsque le produit ou service du Titulaire du Marché a été spécifiquement modifié, conçu

et/ou fabriqué pour répondre à des spécifications de l’ONHYM ;

découlant d'ajouts ou de modifications non autorisées aux produits ou services du Titulaire

du Marché ; ou

lorsque l'utilisation que fait l’ONHYM des produits ou services du Titulaire du Marché ne

correspond pas aux normes ou spécifications publiées par le Titulaire du Marché.

Le Titulaire du Marché restera le seul propriétaire de tous droits de propriété intellectuelle

(brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux, savoir-faire, etc.) incorporés dans les produits et

services que le Titulaire du Marché fournit à l’ONHYM ou qui sont crées pendant la fourniture

de ces produits ou services à l’ONHYM. Le Titulaire du Marché ne transfère à l’ONHYM aucun

droit de propriété sur ces propriétés intellectuelles.

ARTICLE 24 – NANTISSEMENT

Le titulaire du marché pourra demander, s’il remplit les conditions requises, le bénéfice du

régime institué par le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des

marchés publics, modifié et complété par les dahirs n° 1.60.371 du 14 chaâbane 1380 (31 Janvier

1961) et n°1.62.202 du 19 Joumada 1382 (29 octobre 1962).

Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé que :

1) La liquidation des sommes dues par l’ONHYM en exécution du présent marché sera

opérée par les soins du Directeur Général de l’ONHYM ;



15

2) Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu’au bénéficiaire des

nantissements et subrogations, les renseignements ou états prévus à l’article 7 du dahir du 28

Août 1948 est le Directeur Général de l’ONHYM ;

3) Les paiements prévus au présent marché seront effectués par M. le Trésorier Payeur de

l’ONHYM, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché.

Le Directeur Général de l’ONHYM délivrera au titulaire du marché, sur sa demande et contre

récépissé, un exemplaire en copie conforme du présent marché. Les frais de timbre de

l’exemplaire remis à la société titulaire du marché ainsi que les frais de timbre de l’original

conservé par l’ONHYM sont à la charge de la société titulaire du marché.

ARTICLE 25 – DROIT DE TIMBRE ET D’ENREGISTREMENT

Les droits de timbre et d’enregistrement du marché sont à la charge du Titulaire du Marché.

ARTICLE 26 – RESILIATION

Dans le cas où le Titulaire du Marché ferait preuve d’une activité insuffisante ou en cas de non-

exécution des Clauses du présent marché, l’ONHYM se réserve le droit de le mettre en demeure

de satisfaire à ses obligations dans un délai qui ne devra pas être inférieur à quinze (15) jours.

Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsiste, le marché pourra être

résilié de plein droit et sans aucune indemnité.

Outre les cas de résiliation prévus au marché, les dispositions de l’article 33 du CCAG-EMO sont

applicables.

ARTICLE 27 – JURIDICTION

En cas de litige et à défaut de règlement à l’amiable dans les 15 jours, seuls les tribunaux de

Rabat sont compétents. Le présent marché sera régi par le droit marocain.

ARTICLE 28 - VALIDITE DU MARCHE

Le marché ne sera valable et définitif qu’après son approbation par l’autorité compétente.

ARTICLE 29 – ANNEXES

Le présent appel d’offres contient 8 annexes.

ANNEXE I : Définitions

ANNEXE II : Coupes techniques du forage

ANNEXE III : Programme d'acquisition diagraphique et outils proposés

ANNEXE IV : Liste des outils utilisés et leurs prix de remboursement



16

ANNEXE V : Déclaration sur l’honneur

ANNEXE VI : Actes d’engagement

ANNEXE VII : Bordereaux des prix – Détail estimatif (Concurrent non résident au Maroc)

ANNEXE VIII : Bordereaux des prix – Détail estimatif (Concurrent résident au Maroc)

NOM ET PRENOM DU SIGNATAIRE

SIGNATURE ET CACHET DU

CONCURRENT

(Suivi de la mention manuscrite)

« Lu et approuvé »



17

ANNEXES



18

ANNEXE I

Définitions

Les mots ou expressions suivantes ont les sens suivant dans le présent marché :

"Groupe" signifie une partie, ses affiliés, ses co-entrepreneurs (le cas échéant), ses autres

contractants et sous-contractants ainsi que leurs employés, cadres directeurs,

représentants, agents et invités respectifs.

"ONHYM" Signifie Office National des Hydrocarbures et des Mines.

"Le Titulaire du Marché" signifie l’attributaire auquel a été notifiée l’approbation du marché.

"Personnel" signifie les dirigeants, administrateurs, salariés, agents ou soumissionnaires

d’une partie ou de son groupe.

"Représentants" signifie les dirigeants, les administrateurs, les employés, les contractants

divers, les sous-contractants ou les agents d’une partie ou de son groupe.

"Tiers" signifie toute partie qui ne fait pas partie du Groupe de l’ONHYM ou Groupe du

Titulaire du Marché.

Double laterolog : mesure de la résistivité avec électrodes de focalisation.

CBL-VDL : mesure acoustique de la qualité de la cimentation.

CCL : détection des joints de tubage

CNL : mesure de l’indice d’hydrogène avec deux récepteurs de neutrons thermiques

MSFL : mesure de la résistivité dans la zone lavée avec électrodes de focalisation

SIGMA : mesure du temps de relaxation neutronique ;

LDL : mesure de la densité des formations avec effet photo électrique (PEF).



19

ANNEXE II

Coupes techniques du forage MKL-110

Hole sections

Casing Setting Depths Drilling Mud

inch m type & density

Hole 24" Bentonitic

d=1.04 - 1.10

18-5/8" csg @ 355m

TOC @ 1100m

Hole 17-1/2" Gypsum

d=1.15 - 1.25

13-3/8" csg @ 1389m

Hole 12-1/4"

Gypsum

d=1.25 - 2.07

TOC @ 2500m

9-5/8" csg @ 2800m

Hole 8-1/2"

salt

d=1.70 - 2.10

7" csg @ 3650m



20

Coupes techniques du forage MKL-110

(Programme contingent)

Hole sections

Casing Setting Depths Drilling Mud

inch m type & density

Hole 24" Bentonitic

d=1.04 - 1.10

18-5/8" csg @ 350m

TOC @ 1100m

Hole 17-1/2" Gypsum

d=1.15 - 1.25

13-3/8" csg @ 1389 m

Hole 12-1/4"

TOC @ 2500m

Gypsum

d=1.25 - 2.07

9-5/8" csg @ 2800m

Hole 8-1/2" TOC @ 3300m

salt

d=1.70 - 2.10

7" csg @3430m

Hole 6" salt

d=1.70 - 2.10

TD @ 3650m



21

ANNEXE III

Programme d'acquisition diagraphique et outils proposés

(à remplir par le concurrent et à joindre au CPS)

Runs /

phases Désignation Détails des mesures

Outils proposés

par le prestataire

Section 1

Phase 1 8 1/2

Descente 1 Profondeur jusqu’à 3650m

Spectroscopie des Gamma Ray Naturels

Enregistrement sur 300 m

Latérolog haute résolution (5 profondeurs d’investigation)


Micro résistivité focalisée en Haute résolution (dans la zone lavée)

Enregistrement sur 300m

litho-densité avec effet photo-

électrique et Caliper à un axe en Haute résolution


Mesure de l’indice d’hydrogène avec deux récepteurs de neutrons thermique (Neutron compensé)


Sigma (Taux d'atténuation des Neutron Rapide pulse)


Descente 2

Gamma Ray Enregistrement sur 850 m

Caliper à deux axes Enregistrement sur 850 m

Sonic Dipôle (Ondes de compression et de cisaillement)


Imagerie électriques des parois Enregistrement sur 300 m

Descente 3

VSP Zéro offset avec Outil mutiniveaux (4 minimum) avec GR

pour calage Source type Vibroseis ou Air gun

Enregistrement de 50 niveaux

Descente 4

Mesure acoustique de la qualité de la cimentation et détection de joint

de tubage du casing 7 "




22

Section Optionnelle

Phase 1

bis

8 1/2

Descente 1 bis (optionnelle) Profondeur jusqu’à 3430 m

Gamma Ray Enregistrement sur 630 m

Double laterolog Enregistrement sur 300 m

Caliper à deux axes Enregistrement sur 630 m



Descente 2 bis (optionnelle)

VSP Zéro offset avec Outil

mutiniveaux (4 minimum) avec GR pour calage Source type Vibroseis ou Air gun



Mesure acoustique de la qualité de

la cimentation et détection de joint de tubage du casing 7 "


Descente 4 bis (optionnelle) Profondeur jusqu’à 3650 m

Spectroscopie des Gamma Ray

Naturels Enregistrement sur 220 m

Latérolog haute résolution (5 profondeurs d’investigation)


Micro résistivité focalisée en Haute résolution (dans la zone lavée)


litho-densité avec effet photo-électrique et Caliper à un axe en

Haute résolution


Mesure de l’indice d’hydrogène

avec deux récepteurs de neutrons thermique (Neutron compensé)


Phase 2

Sigma (Taux d'atténuation des

Neutron Rapide pulse) Enregistrement sur 220m


6 " Caliper à deux axes Enregistrement sur 220 m



Imagerie électriques des parois Enregistrement sur 220 m


VSP Zéro offset avec Outil mutiniveaux (4 minimum) avec GR pour calage

Source type Vibroseis ou Air gun



Mesure acoustique de la qualité de

la cimentation et détection de joint de tubage du casing 4 " 1/2




23

Opérations spéciales optionnelles

RFT

Testeur de formation à jauge à

Quartz Gamma ray (pour calage) et Tension en tête

10 mesures de pression (+ 5 mesures

supplémentaires)

Perforations

Perforation du réservoir Triasique avec GR, CCL (pour calage)

Sur 25 m

Outil junk basket

Pose de bouchon (optionnel) Pose par outils explosive. Bouchon

n'est pas inclus

Services auxiliaires

Toutes les sections

Descentes pour opérations de décoincement

Profondeur jusqu'à: 3650m

Détection de point libre 1 descente (Incluant jusqu’à 8 points de mesure par descente)

Opération de Back-off 1 descente

Opération de Coupe ou de perforation des tiges de forage

1 descente

Equipement de control de pression 3KPSI pour outillage Open hole

2 descentes



24

ANNEXE IV

Liste des outils utilisés avec leurs prix nets de remboursement

A REMPLIR PAR LE CONCURRENT ET A JOINDRE A

L’OFFRE FINANCIERE

Phases /Runs Descentes Outils/équipements

utilisés

Prix net de

remboursement

Equipement de surface

8" ½ phase 1

Descente 1

Descente 2

Descente 3

Descente 4

8" ½ phase 1 bis

(optionnelle)

Descente 1bis

Descente 2bis

Descente 3bis

6" phase 2 (optionnelle)

Descente 4bis

Descente 5bis

Descente 6bis

Descente7bis

Optionnel

RFT

Optionnel

Perforations

Toutes les phases

détection de point libre

Opération de back-

off

Opération de coupe

ou de perforation des

tiges de forage

Equipement de

contrôle de pression 3

KPSI pour outillage

open hole



25

Modèle ANNEXE V DECLARATION SUR L'HONNEUR

Appel d’offres ouvert sur offres de prix N°16/2012 du 15/05/12 à 09h.

Objet du marché : REALISATION DE PRESTATIONS D’ACQUISITION COMPLEMENTAIRE DE

DIAGRAPHIES ELECTRIQUES (Wireline Logging) AU NIVEAU DU PUITS MKL-110

A- Pour les personnes physiques Je, soussigné………………………………………………(prénom, nom et Qualité)…………………… Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu : ……………………………………………..………………………………………. Affilié à la CNSS sous le N° : ………………………………….……………………….……………….…(1) Inscrit au registre du commerce de ………………………. (localité) sous le N°……………………(1) N° de patente ……………………………………………………………………………………………..…..(1) N° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR………………………………………….……..(RIB) B- Pour les personnes morales Je, soussigné…………………(prénom, nom qualité au sein de l’entreprise) Agissant au nom et pour le compte de………….(raison sociale et forme juridique de la société) au capital de : ……………………………………………………………………………………………………. adresse du siège social de la société. ………………………………………………………………….….. adresse du domicile élu………………………………………………………………………………………. affiliée à la CNSS sous le N°………………………………………………………………..………………(1) inscrite au registre du commerce ……………………(localité) sous le n°…………………………..(1) n° de patente ………………………………………………………………………………………………….(1) N° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR………………………………………….……..(RIB) DECLARE sur l’honneur : 1- m’engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d’assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ; 2- que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (6 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ; - Etant en redressement judiciaire j’atteste que je suis autorisé par l’autorité compétente à poursuivre l’exercice de mon activité (2) 3- m’engager, si j’envisage de recourir à la sous traitance : - à m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l’article 22 du décret n°2-06-388 précité ; - que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché. 4- m’engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation de gestion et d’exécution du présent marché. 5-M’engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes interposées des promesses, des dons ou des présents en vue d’influer sur les différentes procédures de conclusion du présent marché. - certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.



26

- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 du décret n°2-06- 388 précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur. Fait à………………………… Le………………………… Signature et cachet du concurrent (2) (1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance. (2) A supprimer le cas échéant. (3) En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l’honneur.



27

Modèle ANNEXE VI

ACTE D’ENGAGEMENT

A- Partie réservée à ONHYM

Appel d’offres ouvert sur offres de prix N°16/2012 du 15/05/12 à 09h.

Objet du marché : Objet du marché : REALISATION DE PRESTATIONS D’ACQUISITION

COMPLEMENTAIRE DE DIAGRAPHIES ELECTRIQUES (Wireline Logging) AU NIVEAU DU PUITS

MKL-110

Passé en application de l’alinéa 2 du paragraphe 1 de l’article 16 et alinéa 3, paragraphe 3 de

l’article 17 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et

les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et

à leur contrôle.

B- Partie réservée au concurrent

a - Pour les personnes physiques

Je (4) soussigné : ------------------------------------------------- (prénom, nom et qualité) agissant en

mon nom personnel et pour mon propre compte,

adresse du domicile élu : ……………………………………………………………………….

affilié à la CNSS sous le N° : …………………………………………………………….....…..(5)

inscrit au registre du commerce de ………………………………………………….…..(localité)

sous le N°:………………………………………………………………………………………..(5)

N° de patente :...............................................................................................................................(5)

b - Pour les personnes morales

Je (4) soussigné :……………………………..(prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise)

agissant au nom et pour le compte de……………(raison sociale et forme juridique de la société)

au capital de……………………………..…………………………………….……………….

adresse du siège social de la société :…………………………………..………………………

adresse du domicile élu:………………………………………………………………………..

affiliée à la CNSS sous le N° ……………………………………………………………..(5) et (6)

inscrite au registre du commerce……………….localité sous le N° ……………………...(5) et (6)

N° de patente …………………………………………………………………………...…(5) et (6)

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés

Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations précisées en

objet de la partie A ci-dessus ;

Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que

comportent ces prestations :

1) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix établi conformément aux modèles figurant

au dossier d’appel d’offres ;

2) m’engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales

et moyennant les prix que j’ai établis moi-même, lesquels font ressortir :

Pour le concurrent non résident au Maroc

- Montant hors TVA ………………………...…………………….....(en lettres et en chiffres)

- Retenue à la source 10%………...………………………...……..…(en lettres et en chiffres)

- Montant net à payer………...………………………..…………..…(en lettres et en chiffres)



28

Pour le concurrent résident au Maroc

- Montant hors TVA ……………………………………...……….....(en lettres et en chiffres)

- Taux de la TVA ……………………………………………………. (en pourcentage)

- Montant TVA ……………………………………………...……..…(en lettres et en chiffres)

- Montant TVA comprise………………………..……….………..…(en lettres et en chiffres)

L’ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte

……………………………(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (1) ouvert à mon nom

(ou au nom de la Société) à .................................. (Localité), sous relevé d’identification bancaire

(RIB) numéro.................................................................................................................

Fait à ………………..le………………………..

(Signature et cachet du concurrent)

(4) lorsqu’il s’agit d’un groupement, ses membres doivent mettre :

- Nous, soussignés ------------------------------------------------------------- ….nous nous

obligeons conjointement – solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au

reste de l’acte d’engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ;

- ajouter l’alinéa suivant : désignons --------------------------------------- (prénoms, noms

et qualité) en tant que mandataire du groupement.

(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents

et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine, la référence à la déclaration

faite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel

qualifié.

(6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation

ONHYM – AO 27-2010 REALISATION DE TRAVAUX D’ACQUISITION DE DIAGRAPHIES ELECTRIQUES

(WIRELINE LOGGING) AU NIVEAU DU PUITS MKL-110 – CPS

Annexe VII

BORDEREAUX DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

(Concurrent non résident au Maroc) 1. Charges d'acquisition

En devises

Désignation

Détails des mesures Unité de

mesure ou de

compte

Quantité Prix unitaire ou

forfaitaire

HT

en devise

en chiffres

Prix unitaire

ou forfaitaire

HT

en devise

en lettres

Total

en

devise

Section 1

Charge de montage Descente 1 Forfait 1

Programme Descente 1 Forfait 1

Enregistrement des opérations Programme Descente 1 avec

tige Enregistrement sur 300m Forfait 1


VSP Zéro Offset Descente 3 Jusqu'à 50 niveaux Forfait 1

Air Guns Descente 3 3 air guns Jours 6


Mesure de la qualité de cimentation du casing 7" Descente 4 Enregistrement sur 1200m Forfait 1

SOUS TOTAL 1.1 -

Section optionnelle

Phase 1 bis

Charge de montage Descente 1bis Forfait 1

Programme Descente 1bis Forfait 1

VSP zéro offset Descente 2 bis Jusqu’à 50 niveaux Forfait 1

Air guns Descente 2 bis 3 air guns jours 6

Charge de montage Descente 3 bis Forfait 1

Mesure de la qualité de la cimentation du casing 7 " Descente 3

bis Enregistrement sur 1000 m Forfait 1

Phase 2



Enregistrement des opérations Programme Descente 4bis avec

tige Enregistrement sur 220 m Forfait 1

Programme Descente 5 bis Forfait 1

VSP Zéro Offset Descente 6 bis Jusqu'à 50 niveaux Forfait 1

Air Guns Descente 6 bis 3 air guns jours 6




Mesure de la qualité de cimentation du casing 4" 1/2 Descente

7 bis Enregistrement sur 320 m Forfait 1


RFT

Testeur de formation à jauge de Quartz avec GR pour calage 10 mesures de pression Forfait 1

Testeur de formation à jauge de Quartz (par mesure) Mesures de pression supplémentaire U 5

Perforations

Charge de montage perforations Forfait 1

Charge de profondeur perforations Profondeur jusqu'à 3650m m 3650

Canon de perforation (Carriers) (en m) m 25

Charges Explosive (Shot) Charge type : U 375

Charge de Stockage et de garde des explosives Forfait 1

Equipement de control de pression type BOP par descente U 1

Outil Junk basket- charge de profondeur m 3650

Pose de bouchon (optionnelle) par pose Pose par outils explosive. Bouchon n'est pas inclus U 2


Charge de montage décoincement Forfait 1

Détection de point libre Incluant jusqu'à 8 points de mesure U 1

Opération de Back-off U 1

Opération de Coupe ou de perforation des tiges de forage U 1

Equipement de control de pression 3KPSI pour outillage Open

hole (par descente) U 2

SOUS TOTAL 1.2 -

TOTAL 1 (1.1+1.2) -



2 Charges de personnel

N°

Désignation Détails Unité de

mesure Quantité

Prix unitaire en

devise

en chiffres

Prix unitaire

en devise

en lettres

Total

en

devise 1 Equipe de diagraphie en opération (1 Ingénieur et 2

Operateurs) en opération Jours 10

2 Equipe de diagraphie en attente (1 Ingénieur et 2 Operateurs) en attente Jours 10 3

Spécialiste en opération

Pour réaliser les opérations avancées, notamment

l’enregistrement du VSP, le test de formation, les

opérations par tiges ou les opérations de

repêchage

Jours 10

4

Spécialiste en attente




repêchage

Jours 10

TOTAL 2 -

3 Charges de Mobilisation


mesure Quantité

Prix unitaire ou

forfaitaire

HT

en devise

en chiffres

Prix unitaire

ou forfaitaire

HT

en devise

en lettres

Total

en

devise

De l'étranger vers le Maroc et retour

1 Mob/Demob du personnel de l’étranger vers le Maroc et retour

(voyage/personne) U 14

2 Mob/Demob de l’unité de logging de l’étranger vers le Maroc

et retour Forfait 1

3 Mob/Demob des outils de base de l’étranger vers le Maroc et

retour

Inclus outils Résistivité; Sonic, Litho-densité,

Neutron compensé, Microrésistivité GR, Outils de

contrôle de cimentation, outil de détection de

point libre, backoff, coupe de tiges (qty=1) et

explosives

Forfait 1

4 Mob/Demob des outils avancés de l’étranger vers le Maroc et

retour inclus outils d'imagerie; sonic dipôle, testeur de

formation (Pression) Forfait 1

5 Mob/Demob des outils de sismique de l’étranger vers le Maroc

et retour inclus un outil de sismique multiniveaux VSI4,

Vibro Forfait 1

Au Maroc

6 Transport personnel au Maroc vers le chantier et retour (par

déplacement) U 6



7 Transport de l’unité de logging au Maroc vers le chantier et

retour (par déplacement) U 6

8 camion de transport (par déplacement) U 6

9 Mob/Demob des vibroseis au Maroc vers le chantier et retour

(par déplacement) U 3

10 Transport des explosives au Maroc vers le chantier (par

déplacement) U 3

11 Standby des véhicules de transport sur chantier jours 6 TOTAL 3 -

4 Charges de Location d'équipement


mesure Quantité

Prix unitaire en

devise

en chiffres

Prix unitaire

en devise

en lettres

Total

en

devise

1 Location d’une unité de logging en standby au Maroc jours 40

2 Location d’une unité de logging sur le site opérationnel jours 20

3 Location d’un outil de détection de point libre, back off, coupe

tiges. inclus 1 outils de détection du point libre; 1décente

de back off et 1 coupe de tiges jours 90

4 Location des outils de base en standby au Maroc Inclus 1 outil de Résistivité; Sonic, Litho -densité,

Neutron compensé, Microrésistité, GR, Outil de

contrôle de cimentation, jours 80

5 Location des outils de base sur le site opérationnel Inclus 1 outil de Résistivité; Sonic, Litho -densité,



6 Location des outils avancés en standby au Maroc inclus 1 outil d'imagerie; Sonic dipôle, testeur de

formation (pression) jours 20

7 Location des outils avancés sur le site opérationnel inclus 1 outil d'imagerie; Sonic dipôle, testeur de


8 Location d’un outil d'acquisition sismique sur le site

opérationnel ou en standby au Maroc

inclus 1 outils multiniveaux avec 4 module de

géophones et équipement pour acquisition de Zéro

offset jours 20

9 Location d’une Source Sismique Vibros ou 3 Air Guns jours 20

10 Location d’Equipement de Perforation à explosifs jours 60 TOTAL 4 -

5 Charges de traitement et d’interprétation de données




mesure Quantité

Prix unitaire ou

forfaitaire

HT

En devise

en chiffres

Prix unitaire

ou forfaitaire

HT

En devise

en lettres

Total

en

devise

1 Traitement et interprétation pétrophysique, de lithologie

avancée & Sonic Dipôle (par section) Intégrant les outils pétrophysiques U 1

2 Traitement et interprétation d'imagerie (par section). U 1

3 Traitement Sismique Zéro offset VSP Incluant 100 niveaux Forfait 1 TOTAL 5 -

Montant Hors TVA (1+ 2 + 3 + 4 + 5)

Retenue à la source de 10 %

Montant net à payer

NB/- (*) Le concurrent doit préciser le libellé de la monnaie.

La Taxe sur la valeur ajoutée (20%) est à la charge de l’ONHYM.

La retenue à la source (10%) sera prélevée sur le montant hors taxe de la facture.

Arrêté le présent bordereau des prix à la somme de …………………………………………………………………………….en chiffres et en lettres

NB – - Les coûts des charges de perforations mobilisées et non utilisées seront payés par l’ONHYM à hauteur de 60% du prix

- Les charges de location des équipements reprises sont facturées comme suit :

Pour les outils importés : du jour d’arrivée des outils au Maroc jusqu’au jour où ils sont libérés par l’ONHYM

Pour les outils basé au Maroc : du jour de départ de leur base jusqu’au jour où ils sont libérés par l’ONHYM.

- Les charges journalières du personnel sont facturées du jour de leur départ de la base d’origine jusqu'au jour de leur libération par l’ONHYM.

- Les forfaits de la section 1 et de la section optionnelle (phase 1bis et phase 2) ainsi que des opérations spéciales optionnelles et services

auxiliaires décris dans les Charges d’acquisition du bordereau des prix feront l’objet d’une réduction de 20% dans les cas suivants:

Si les enregistrements sont réalisés sur moins de 50% de l’intervalle à enregistrer (colonne détail des mesures)

Si moins de la moitié des capteurs engagés n’enregistrent pas (colonne désignation)



Annexe VIII

BORDEREAUX DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

(Concurrent résident au Maroc)

1. Charges d'acquisition

En DH

Désignation

Détails des mesures Unité de

mesure ou de

compte

Quantité Prix unitaire ou

forfaitaire

En DH/HT

en chiffres

Prix unitaire

ou forfaitaire

en DH/HT

en lettres

Total

en

DH

Section 1



Enregistrement des opérations Programme Descente 1 avec tige Enregistrement sur 300m Forfait 1


VSP Zéro Offset Descente 3 Jusqu'à 50 niveaux Forfait 1

Air Guns Descente 3 3 air guns Jours 6


Mesure de la qualité de cimentation du casing 7" Descente 4 Enregistrement sur 1200m Forfait 1

SOUS TOTAL 1.1 -

Section optionnelle

Phase 1 bis

Charge de montage Descente 1bis Forfait 1


VSP zéro offset Descente 2 bis Jusqu’à 50 niveaux Forfait 1

Air guns Descente 2 bis 3 air guns jours 6


Mesure de la qualité de la cimentation du casing 7 " Descente 3 bis

Enregistrement sur 1000 m Forfait 1

Phase 2



Enregistrement des opérations Programme Descente 4bis avec

tige Enregistrement sur 220 m Forfait 1

Programme Descente 5 bis Forfait 1

VSP Zéro Offset Descente 6 bis Jusqu'à 50 niveaux Forfait 1

Air Guns Descente 6 bis 3 air guns jours 6




Mesure de la qualité de cimentation du casing 4" 1/2 Descente 7

bis Enregistrement sur 320 m Forfait 1


RFT

Testeur de formation à jauge de Quartz avec GR pour calage 10 mesures de pression Forfait 1

Testeur de formation à jauge de Quartz (par mesure) Mesures de pression supplémentaire U 5

Perforations

Charge de montage perforations Forfait 1

Charge de profondeur perforations Profondeur jusqu'à 3650m m 3650

Canon de perforation (Carriers) (en m) m 25

Charges Explosive (Shot) Charge type : U 375

Charge de Stockage et de garde des explosives Forfait 1

Equipement de control de pression type BOP par descente U 1

Outil Junk basket- charge de profondeur m 3650

Pose de bouchon (optionnelle) par pose Pose par outils explosive. Bouchon n'est pas inclus U 2


Charge de montage décoincement Forfait 1

Détection de point libre Incluant jusqu'à 8 points de mesure U 1

Opération de Back-off U 1

Opération de Coupe ou de perforation des tiges de forage U 1

Equipement de control de pression 3KPSI pour outillage Open

hole (par descente) U 2

SOUS TOTAL 1.2 -

TOTAL 1 (1.1+1.2) -



2 Charges de personnel

N°

Désignation Détails Unité de mesure

Quantité Prix unitaire

en DH

en chiffres

Prix unitaire

en DH

en lettres

Total

en

DH 1

Equipe de diagraphie en opération (1 Ingénieur et 2 Operateurs) en opération Jours 10

2 Equipe de diagraphie en attente (1 Ingénieur et 2 Operateurs) en attente Jours 10 3

Spécialiste en opération




repêchage

Jours 10

4

Spécialiste en attente




repêchage

Jours 10

TOTAL 2

3 Charges de Mobilisation


mesure Quantité

Prix unitaire ou

forfaitaire

en DH/HT

en chiffres

Prix unitaire

ou forfaitaire

en DH/HT

en lettres

Total

en

DH

De l'étranger vers le Maroc et retour

1 Mob/Demob du personnel de l’étranger vers le Maroc et retour

(voyage/personne) U 14

2 Mob/Demob de l’unité de logging de l’étranger vers le Maroc et

retour Forfait 1

3 Mob/Demob des outils de base de l’étranger vers le Maroc et

retour

Inclus outils Résistivité; Sonic, Litho-densité,

Neutron compensé, Microrésistivité GR, Outils de

contrôle de cimentation, outil de détection de

point libre, backoff, coupe de tiges (qty=1) et

explosives

Forfait 1

4 Mob/Demob des outils avancés de l’étranger vers le Maroc et

retour inclus outils d'imagerie; sonic dipôle, testeur de

formation (Pression) Forfait 1

5 Mob/Demob des outils de sismique de l’étranger vers le Maroc et retour

inclus un outil de sismique multiniveaux VSI4,

Vibro Forfait 1

Au Maroc

6 Transport personnel au Maroc vers le chantier et retour (par

déplacement) U 6

7 Transport de l’unité de logging au Maroc vers le chantier et U 6



retour (par déplacement)

8 camion de transport (par déplacement) U 6

9 Mob/Demob des vibroseis au Maroc vers le chantier et retour

(par déplacement) U 3

10 Transport des explosives au Maroc vers le chantier (par

déplacement) U 3

11 Standby des véhicules de transport sur chantier jours 6 TOTAL 3 -

4 Charges de Location d'équipement


mesure Quantité

Prix unitaire

en DH

en chiffres

Prix unitaire

en DH

en lettres

Total

en

DH 1 Location d’une unité de logging en standby au Maroc jours 40 2 Location d’une unité de logging sur le site opérationnel jours 20

3 Location d’un outil de détection de point libre, back off, coupe tiges.

inclus 1 outils de détection du point libre; 1décente

de back off et 1 coupe de tiges jours 90

4 Location des outils de base en standby au Maroc Inclus 1 outil de Résistivité; Sonic, Litho -densité,



5 Location des outils de base sur le site opérationnel Inclus 1 outil de Résistivité; Sonic, Litho -densité,



6 Location des outils avancés en standby au Maroc inclus 1 outil d'imagerie; Sonic dipôle, testeur de


7 Location des outils avancés sur le site opérationnel inclus 1 outil d'imagerie; Sonic dipôle, testeur de


8 Location d’un outil d'acquisition sismique sur le site

opérationnel ou en standby au Maroc

inclus 1 outils multiniveaux avec 4 module de

géophones et équipement pour acquisition de Zéro

offset jours 20

9 Location d’une Source Sismique Vibros ou 3 Air Guns jours 20

10 Location d’Equipement de Perforation à explosifs jours 60 TOTAL 4 -



5 Charges de traitement et d’interprétation de données

Désignation Détails Unité de mesure

Quantité

Prix unitaire ou

forfaitaire

en DH/HT

en chiffres

Prix unitaire

ou forfaitaire

en DH/HT

en lettres

Total

en

DH

1 Traitement et interprétation pétrophysique, de lithologie

avancée & Sonic Dipôle (par section) Intégrant les outils pétrophysiques U 1

2 Traitement et interprétation d'imagerie (par section). U 1

3 Traitement Sismique Zéro offset VSP Incluant 100 niveaux Forfait 1 TOTAL 5 -

Montant Hors TVA (1+ 2 + 3 + 4 + 5)

Montant TVA 20 %

Montant TVA COMPRISE

Arrêté le présent bordereau des prix à la somme de …………………………………………………………………………….en chiffres et en lettres

NB – - Les coûts des charges de perforations mobilisées et non utilisées seront payés par l’ONHYM à hauteur de 60% du prix

- Les charges de location des équipements reprises sont facturées comme suit :

Pour les outils importés : du jour d’arrivée des outils au Maroc jusqu’au jour où ils sont libérés par l’ONHYM

Pour les outils basé au Maroc : du jour de départ de leur base jusqu’au jour où ils sont libérés par l’ONHYM.

- Les charges journalières du personnel sont facturées du jour de leur départ de la base d’origine jusqu'au jour de leur libération par l’ONHYM.

- Les forfaits de la section 1 et de la section optionnelle (phase 1bis et phase 2) ainsi que des opérations spéciales optionnelles et services

auxiliaires décris dans les Charges d’acquisition du bordereau des prix feront l’objet d’une réduction de 20% dans les cas suivants:

Si les enregistrements sont réalisés sur moins de 50% de l’intervalle à enregistrer (colonne détail des mesures)

Si moins de la moitié des capteurs engagés n’enregistrent pas (colonne désignation)

Date post:	14-Sep-2018
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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALESao.onhym.com/documents/02-AO 16-2012 Acquisition de...

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