+ All Categories
Home > Documents > Cahiers EcoHabitat nº 1

Cahiers EcoHabitat nº 1

Date post: 24-Mar-2016
Category:
Upload: eco-habitat
View: 216 times
Download: 1 times
Share this document with a friend
Description:
Publication qui contribue à la diffusion des résultats des travaux et réflexions des acteurs du projet EcoHabitat SUDOE (France et Espagne). Elle est également ouverte à des apports extérieurs correspondant aux thématiques développées dans le programme. Publicación que contribuye a la difusión de los resultados de los trabajos y las reflexiones de los actores del proyecto EcoHabitat SUDOE (Francia y España). Está abierta a las aportaciones exteriores correspondientes a las temáticas desarrolladas en el programa.
Popular Tags:
24
Cahiers 1 Urbanisme durable : trois aspects, une intuition Histoire du logement social en France Urbanismo sostenible: tres aspectos, una intuición Historia de la vivienda social en Francia
Transcript
Page 1: Cahiers EcoHabitat nº 1

Cahiers

1

Urbanisme durable : trois aspects, une intuition

Histoire du logement socialen France

Urbanismo sostenible: tres aspectos, una intuición

Historia de la vivienda socialen Francia

Page 2: Cahiers EcoHabitat nº 1

Sommaire

Ordenamiento

Formaciones

Usos

Reglamentaciones

Construcción y recursos

Aménagement

Formations

Usages

Règlementations

Construction et ressources

Cahiers

Édito

Urbanismo sostenible: tres aspectos, una intuición

Histoire du logement social en France

La genèse du projet

Una mirada abierta. La ciudad de la vivienda social y su evolución sostenible.

Un regard ouvert. La ville du logement social etson évolution durable.

Historia de la vivienda social en Francia

Urbanisme durable: trois aspects, une intuition

Génesis del proyecto

Directeur de la publication : Stéphane Carassou - Comité de rédaction : Fernando Ramos, Ferran Sagarra Trias, Françoise Thellier, Alain Châtelet, Francisco Oliveira - Sécretariat de rédaction : César Juvé, Ximena Lopez-Rieux, Claude Maurette Traductions : Carlos Paz, Ximena Lopez-Rieux - Graphisme et mise en page : Carlos Paz - Auteurs : Stéphane Carassou, César Juvé, Ferran Sagarra Trias, Joan Moreno Sanz, Daniel Tomasin, Julián Galindo et Helena Sanz - ISSN et ISBN : En cours d’obtention - Couverture : OPPIDEA-Ateliers des paysages

Rédaction : Toulouse Métropole - 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5Tél. : 05 81 91 75 96 - [email protected] - [email protected]

Numéro 1 - Octobre 2012

3

8

13

4

19

www.ecohabitat-sudoe.eu

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 3: Cahiers EcoHabitat nº 1

Édito

Conçu comme support de publication des résultats des travaux effectués dans le

cadre du projet de collaboration transnatio-nale EcoHabitat, ces Cahiers visent aussi á fonctionner en tant qu’ espace d’expression et de partage de points de vue, d’expérien-ces et de connaissances acquises par les différents acteurs impliqués dans le milieu du logement.

Les articles ici inclus reflètent les question-nements qui, en termes d’aménagement, règlementation, usages, modes de vie ou formation – parmi bien d’autres – consti-tuent le quotidien auquel est confrontée l’urbanisme tant da ns la péninsule Ibérique qu’en France. Spécialement aujourd’hui, à l’heure des problématiques environnemen-tales et énergétiques auxquelles doivent faire face les collectivités locales, et qui nécessitent de solutions de plus en plus ur-gentes, mais surtout efficaces et durables.

Ce premier numéro de la série explore quelques aspects du logement social : un panorama contextuel du développement de cette modalité de logement en France, son rôle au sein des écotypes urbains, et une série de critères à prendre en compte pour encourager sa durabilité.

Nous attendons que ce cahier suscite une dynamique de échanges fruit d’une col-laboration étroite entre les Métropoles européennes.

Stéphane Carassou

Creado como soporte de publicación de los resultados de los trabajos efectuados

en el marco del proyecto de colaboración trasnacional EcoHabitat, estos cuadernos tienen además la intención de funcionar como espacio de expresión y de communi-cación de puntos de vista, experiencias y conocimientos adquiridos por parte de los diferentes actores implicados en el ámbito de la vivienda.

Los artículos aquí incluidos reflejan las inquietudes que, en términos de ordena-miento, reglamentaciones, usos, modos de vida o formación –entre otras– representan el día a día en la actividad urbanística tanto en la península Ibérica como en Francia. Es-pecialmente ahora, cuando las colectividades locales se enfrentan a problemáticas en tér-minos medioambientales y de energía, que requieren soluciones cada vez más urgentes, pero sobre todo eficaces y duraderas.

En este primer número de la serie, se ex-ploran algunos aspectos de la vivienda social: desde un panorama contextual del desarrollo de esta modalidad de vivienda en Francia, su rol dentro de los ecotopos ur-banos, hasta una serie de criterios a tener en cuenta para fomentar su sostenibilidad.

Deseamos que este cuaderno suscite una dinámica de intercambio y presente el fru-to de una estrecha colaboración entre las Metrópolis europeas. Stéphane Carassou

3Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 4: Cahiers EcoHabitat nº 1

4

La genèse du projet

Les

cha

lets

- D

efos

du

Rau

À l’instar de la large majorité des projets de coopération, le projet EcoHabitat – avant

d’aboutir à la version définitive qui fait l’objet de ses travaux depuis octobre 2010 – a connu plu-sieurs phases touchant à la fois les problématiques abordées et la constitution du partenariat.

La démarche a commencé en 2008 à l’initiative de partenaires Catalans prospectant des homologues Français, pour travailler ensemble sur le thème de l’habitat durable dans le cadre du programme de coopération territoriale INTERREG impliquant des acteurs de Catalogne, Midi-Pyrénées et Lan-guedoc-Roussillon, visant à renforcer l’intégration transfrontalière en valorisant les complémentarités dans le domaine des activités économiques, de l’inno-vation et du capital humain.

Cette 1ère démarche de collaboration s’est concré-tisée par l’élaboration de deux projets indépen-dants administrativement et complémentaires : un projet intitulé « échange économique et de tech-nologie innovante » porté par la partie espagnole (chef de file PIMEC de Gérone) et un projet « for-mation et transfert de compétences pour le dé-veloppement de l’habitat durable à l’échelle in-ter-régionale » porté par la partie française (chef de file Université de Toulouse 2-Le Mirail). Bien qu’aboutis dans les délais, ces projets n’ont pas été déposés auprès de l’Europe.

En reprenant les mêmes problématiques de fond et en les enrichissant, une deuxième démarche a dès lors été initiée en s’appuyant sur un autre pro-

gramme – INTERREG IV B SUDOE – ayant pour objectif la Promotion de l’innovation et la constitu-tion de réseaux de coopération pérennes dans le do-maine des technologies.

Cette 2ème phase, à l’initiative de la partie françai-se, tout en renouant avec certains des acteurs de la 1ere phase, s’est élargie à la fois à un partenariat franco-catalan renforcé institutionnellement et à un nouvel partenariat portugais ; elle les a rassem-blés sur un seul projet, d’abord intitulé Ecovivien-das puis EcoHabitat dans sa version définitive. Celui-ci a été déposé par la Communauté Urbaine du Grand Toulouse en tant que Chef de file, et a été retenu par l’Europe dans l’année 2010.

En partant du double constat que les régions du sud-ouest européen ont , d’une part, pris énormé-ment de retard sur les régions du nord en matière de maîtrise énergétique dans la construction et, d’autre part, que l’application stricte des principes constructifs sur la base des labels nord européens dans les régions du sud s’avère contre-productive, notamment en matière économique et d’usage, le projet EcoHabitat s’est donné pour objectifs :

d’avancer des propositions pour la mise en •œuvre de nouveaux modes de conception et de production de l’habitat durable dans le contexte urbain des régions du sud-ouest européen, en s’appuyant sur le logement social public comme vecteur pilote ;

L’objet du projet

Cahiers EcoHabitat nº 1

César Juvé

Page 5: Cahiers EcoHabitat nº 1

5

d’aboutir à un référentiel d’indicateurs constitu-•tifs d’un futur Label Sud, adaptés à la spécificité du climat du sud-ouest européen, en écho aux la-bels existants comme Effinergie, Minergie ou Pas-siv Hous des régions du nord de la communauté.

Le thème de l’habitat durable recouvre plusieurs domaines devant être abordés dans leur spéci-ficité et de façon pluridisciplinaire pour traiter leurs convergences dans l’acte de bâtir le cadre de vie. Il en est ainsi, en particulier, des facteurs en-vironnementaux, du contexte urbain, des aspects sociétaux, culturels et économiques, des formes d’organisation professionnelles, des technologies employées et des politiques de labellisation.

Pour ce faire, le projet est structuré en cinq actions, qui se déroulent les unes simultanément, les autres de façon successive en fonction des résultats d’études préliminaires nécessitant l’analyse com-parée des pratiques existantes dans chaque région et des possibles mises en commun de solutions partagées au niveau transnational.

Action 1 : Traitement des enjeux du projet archi-tectural et urbain dans un processus de dévelop-pement durable dans le domaine de l’habitat et du logement social.

Action 2 : Études portant sur le bâti : conception, intégration des composants, mise en œuvre du bâ-timent durable, perspectives d’industrialisation.

Action 3 : Essais de traitement partiel expérimental, portant sur des opérations existantes ou virtuelles.

Action 4 : Création et/ou adaptation de forma-tions – initiale et continue – destinées aux métiers du cadre bâti.

Action 5 : Formalisation des réseaux proposant de formes différentes de partenariat transnational en fonction des thématiques et des acteurs, diffusion et valorisation des résultats, établissement d’un référentiel constitutif d’un futur Label Sud.

Le projet rassemble trois grandes familles de par-tenaires au sein de chaque région1 :

Collectivités locales et promoteurs sociaux publics ;•Institutions académiques scientifiques et écoles •supérieures d’architecture ;Entreprises du bâtiment et centres de R&D.•

Il s’agit donc d’un partenariat qui se compose d’ac-teurs relevant de situations statutaires contrastées et poursuivant des objectifs professionnels ex-trêmement différents, pour traiter ensemble des questions complexes, ce qui suppose un effort dé-couplé de coordination de la part du Chef de file la Communauté urbaine du grand Toulouse. À cette difficulté intrinsèque à EcoHabitat, s’ajoute celle de la crise économique en Europe qui frappe no-tamment la péninsule Ibérique et particulièrement le domaine de la construction. Le début du projet a été concomitant avec l’aggravation de la crise, ce qui a eu pour première conséquence d’entraîner le retrait officiel des partenaires Portugais, mais également de déstabiliser progressivement au fil des mois les partenaires Espagnols.

Le projet EcoHabitat s’avère aujourd’hui sans doute trop ambitieux compte-tenu des problé-matiques abordées, du temps nécessaire pour les traiter, des moyens investis disponibles et de la situation économique dégradée. Il aspire cepen-dant, dans le contexte des régions du SUDOE, en se projetant dans le temps au-delà de sa propre du-rée de trois ans,

à contribuer à l’amélioration de la qualité de l’habi-•tat dans les préceptes du développement durable,à dynamiser des pratiques communes à l’échelle •inter-régionale et transrégionale,à favoriser l’émergence et la mise en œuvre de •nouveaux concepts de production du cadre bâti intégrant les énergies renouvelables et les pro-duits innovants ;à aider à la modernisation d’une filière d’activité •traditionnellement pourvoyeuse d’emplois mais aujourd’hui confrontée à la récession.

La méthode

Les acteurs

Les résultats socio-économiques attendus

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 6: Cahiers EcoHabitat nº 1

6

Génesis del proyecto

Del mismo modo que la gran mayoría de los proyectos de cooperación, el proyecto

EcoHabitat –antes de resultar en la versión final, en marcha desde octubre de 2012– pasó varias fases que consideraban a la vez las problemáticas abordadas y la constitución de la colaboración.

El proceso inició en 2008 con la iniciativa de so-cios catalanes que prospectaban homólogos fran-ceses para trabajar en conjunto sobre la vivienda durable, en el marco del programa de cooperación territorial INTERREG que implica a actores de Ca-taluña, Midi-Pirineos y Languedoc-Roussillon, con miras a fortalecer la integración transfronteriza me-diante la valorización de las complementariedades en el ámbito de la actividad económica, la innovación y el capital humano.

Esta primera colaboración se concretizó con la elaboración de dos proyectos independientes ad-ministrativamente y complementarios: uno titula-do “intercambio económico y de tecnología in-novadora” llevado por la parte española (jefe de fila PIMEC de Gerona) y un proyecto “formación y transferencia de competencias para el desa-rrollo de la vivienda durable a escala interregio-nal” conducido por la parte francesa (jefe de fila Universidad de Toulouse 2-Le Mirail). A pesar de lograrse en los plazos, estos proyectos no fueron presentados ante Europa.

Con las mismas problemáticas de fondo enrique-cidas, un segundo proceso se inició apoyándose en otro programa –INTERREG IV SUDOE– con el objetivo de la Promoción de la innovación y la cons-

titución de redes de cooperación perenes en el ámbito de las tecnologías.

Esta segunda fase, bajo iniciativa de la parte fran-cesa y con algunos actores de la primera etapa, se amplía a la vez hacia una colaboración franco-ca-talana reforzada institucionalmente y a una nueva colaboración portuguesa; se reúnen bajo un solo proyecto, primero llamado Ecoviviendas y después EcoHabitat en su versión definitiva. Este proyecto fue depositado por la Comunidad Urbana del Gran Toulouse, fungiendo como jefe de fila, y retenido por Europa en el año 2010.

Partiendo del doble hecho de que las regiones del sudoeste europeo han tomado un enorme retraso respecto a las del norte en materia de energía en la construcción y, por otro lado, de que la aplicación estricta de los principios constructivos sobre la base de sellos noreuropeos en las regiones del sur resulta contraproductiva, especialmente en mate-ria económica y de uso, el proyecto EcoHabitat se ha fijado por objetivos:

avanzar proposiciones para la puesta en mar-•cha de nuevos modos de concepción y de pro-ducción de viviendas durables en el contexto urbano de las regiones del sudoeste europeo, apoyándose en la vivienda social pública como vector piloto;obtener un referencial de indicadores constituti-•vos de un futuro Sello Sur, adaptados a la especi-ficidad del clima del sudoeste europeo, en eco a

Objeto del proyecto

El objeto del proyecto

Cahiers EcoHabitat nº 1

César Juvé

OP

PID

EA

- A

telie

rs d

es p

aysa

ges

Page 7: Cahiers EcoHabitat nº 1

7

sellos existentes como Effinergie, Minergie o Passiv Hous de las regiones del norte de la comunidad.

El tema de la vivienda durable recubre varios ám-bitos que deben ser abordados en su especificidad y de manera pluridisciplinaria para tratar sus con-vergencias en el acto de construir el marco de vida. Y así se hace, en particular, de los factores medio-ambientales, del contexto urbano, de los aspectos sociales, culturales y económicos, de las formas de organización profesionales, de las tecnologías em-pleadas y de las políticas de etiquetado.

Para ello, el proyecto se estructura en cinco ac-ciones que se despliegan, unas simultáneamente otras sucesivamente, en función de los resultados de estudios preliminares que necesitan del análi-sis comparado de las prácticas existentes en cada región y de la posible puesta en común de solucio-nes compartidas a nivel trasnacional.

Acción 1: Tratamiento de los riesgos del proyecto ar-quitectural y urbano en un proceso de desarrollo sus-tentable en el ámbito del hábitat y la vivienda social.

Acción 2: Estudios sobre la construcción: concepción, integración de componentes, puesta en marcha del edificio durable, perspectivas de industrialización.

Acción 3: Ensayos de tratamiento parcial experi-mental sobre operaciones existentes o virtuales.

Acción 4: Creación y/o adaptación de formacio-nes –inicial y continua– destinadas a los oficios de la construcción.

Acción 5: Formalización de redes que propongan formas diferentes de colaboración trasnacional en función de las temáticas y de los actores, difusión y valorización de los resultados, establecimiento de un referencial constitutivo de un futuro Sello Sud.

El proyecto reúne tres grandes familias de socios en cada región1:

Colectividades locales y promotores sociales •públicos;Instituciones académicas científicas y escuelas •superiores de arquitectura;Empresas de construcción y centros de I&D.•

Se trata de una colaboración que se compone de actores relevantes de situaciones estatutarias con-trastadas y que persiguen objetivos profesionales extremamente diferentes, para tratar juntos cues-tiones complejas, lo que supone un esfuerzo des-acoplado de coordinación de la parte del Jefe de fila, la Comunidad urbana del gran Toulouse. A esta dificultad intrínseca de EcoHabitat, se agrega la crisis económica en Europa, que golpea espe-cialmente a la península Ibérica y particularmente el ámbito de la construcción. El inicio del proyec-to estuvo concomitando con la agravación de la crisis, lo que tuvo como primera consecuencia el retiro oficial de los socios portugueses, pero tam-bién desestabilizó progresivamente a los socios españoles al filo de los meses.

Sin duda alguna el proyecto EcoHabitat se confir-ma muy ambicioso hoy día, teniendo en cuenta las problemáticas abordadas, el tiempo necesario para tratarlas, los medios disponibles invertidos y la si-tuación económica degradada. Sin embargo, en el contexto de las regiones SUDOE, y proyectándose en el tiempo más allá de su propia duración de tres años, aspira a:

contribuir a la mejora de la calidad de la vivienda •dentro de los preceptos del desarrollo sustentable,dinamizar las prácticas comunes a escala inte-•rregional y transregional,favorecer la emergencia y la puesta en marcha •de nuevos conceptos de producción del marco de la construcción, integrando las energías re-novables y los productos innovadores;ayudar a la modernización de una filial de acti-•vidad tradicionalmente proveedora de empleos pero hoy confrontada a la recesión.Los actores

Los resultados socio-económicos esperados

El método

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 8: Cahiers EcoHabitat nº 1

Urbanismo sostenible: tres aspectos, una intuiciónUrbanisme durable: trois aspects, une intuitionFerran Sagarra Trias yJoan Moreno Sanz

Ferran Sagarra Trias es Director de la “Escola Tècnica Superior d’Arquitectura de Barcelona” (ETSAB), Universitat Politècnica de Catalunya (UPC). Joan Moreno Sanz es Personal Docente Investigador (ETSAB – UPC).

8

Resumen: La ciudad, y por extensión el territorio, está integrado por una dimensión social, en la que se incluyen tanto individuos como formas de relación económicas y culturales, como por una dimensión física, es decir, un entorno construido que acoge a la colectividad. Inter-venir, para hacer posible la prosperidad de realidades urbanas complejas, implica atender de forma integral a ambas: dimensión cívica y material.

El presente artículo tiene como objetivo: indagar en los principios de actuación urbanística que garantizan que el progreso se dé en condiciones de sostenibilidad. Es por lo tanto nece-sario, atender a aspectos de índole social, económica y medioambiental. El marco territorial de estudio es el propio de la escala metropolitana: ¿Qué ámbitos del sistema territorial son adecuados para poner a prueba estos principios?

Los puntos de partida para una reformulación del territorio metropolitano son: una justicia social basada en la interacción, en condiciones de igualdad y bienestar; un modelo energético fundamentado en las energías renovables y el acuerdo entre actividad y medio. Los espacios periféricos o de transición resultan los lugares de oportunidad para la experimentación.

En este contexto se propone el caso de la Ley de Barrios de Catalunya como referente de planea-miento urbanístico contemporáneo que integra aspectos sociales y físicos.

Palabras clave: Urbanismo – sostenibilidad – sistema territorial – ley de barrios de Catalunya

Cahiers EcoHabitat nº 1

Barcelona - Ribera Baixa

Page 9: Cahiers EcoHabitat nº 1

39

El concepto de sostenibilidad tiene su origen en el informe Brundtland, publicado en el

año 1987, y que ha sido revisado de forma perió-dica en las Estrategias de Desarrollo Sostenible (EDSE) a escala europea. Pero, ¿es posible satis-facer las necesidades de la población actual sin comprometer las de las generaciones futuras?, en otros términos ¿son compatibles los conceptos de desarrollo y sostenibilidad?, y desde una aproxi-mación sectorial ¿cómo recoge la práctica urba-nística los principios de este tipo de desarrollo?El 27 de mayo de 1994, en el marco de la Confe-rencia Europea sobre las Ciudades Sostenibles, se firma la Carta de Aalborg. Este documento de re-ferencia define tres ámbitos de acción en el cam-po del desarrollo urbano sostenible: la justicia social, la economía sostenible y la sostenibilidad ambiental. Un desarrollo sostenible sólo es posi-ble en un contexto de equidad en el reparto de los beneficios generados por el modelo de creci-miento. Garantizar la igualdad de oportunidades entre los ciudadanos que comparten un territorio recae en la Administración Pública. En las socie-dades desarrolladas, el Estado del Bienestar ha dotado a los agentes públicos de las herramientas legislativas necesarias para enmendar situaciones de desequilibrio social.

La disciplina urbanística, en ciertos episodios históricos, ha sido uno de estos instrumentos de corrección de las desigualdades. Frente a la frag-mentación social de ciertos modelos urbanos que fomentan la formación de guetos étnicos, cultu-rales o económicos, el urbanismo tiene la capaci-dad de establecer un marco normativo adecuado para la cohesión ciudadana. Ya Ildefonso Cerdá, definió la disciplina urbanística como:

“… el conjunto de conocimientos, principios, doctri-nas y reglas, encaminadas a enseñar de qué manera debe estar ordenado todo agrupamiento de edificios, a fin de que responda a su objeto, que se reduce a que sus moradores puedan vivir cómodamente y puedan prestarse recíprocos servicios, contribuyendo así al común bienestar”.

Reciprocidad y bienestar son dos conceptos clave en el marco actual de la sostenibilidad urbana y de la justicia social. Reciprocidad denota corres-pondencia entre elementos, por lo tanto interac-ción. En el contexto urbano contemporáneo, las relaciones de intercambio entre individuos, bien sean de orden social, económico o cultural, de-ben realizarse con el menor número posible de obstáculos. Modelos de ordenación territorial que fomenten la incomunicación perseveran en

Cahiers EcoHabitat nº 1

Résumé : La ville, et par extension le territoire, se compose pour partie d’une dimension sociale, la-quelle comprend aussi bien des individus que diverses formes de relations économiques et culturelles, et d’autre part d’une dimension physique, c’est-à-dire un environnement construit qui accueille la collec-tivité. Intervenir pour garantir le développement des réalités urbaines complexes implique de répondre de manière intégrale aux deux dimensions : humaine et matérielle.

L’objective de cet article est de rechercher dans les principes d’intervention urbanistique pour garantir que le progrès s’inscrive dans des préceptes de durabilité. Il est nécessaire de répondre aux aspects so-ciaux, économiques et environnementaux. Le cadre du territoire d’étude est celui de l’échèle métropo-litaine : Quels domaines du territoire systémique sont-ils adéquats pour mettre en œuvre ces principes ?

Les points de départ pour une reformulation du territoire métropolitain sont : une justice sociale basée sur l’interaction, dans des conditions d’égalité et de bien-être ; un modèle énergétique fondé sur les énergies renouvelables et l’harmonie entre les activités humaines et le milieu environnemental. Ce sont les espaces périphériques ou de transition des lieux d’opportunité pour l’expérimentation.

Dans ce contexte il est proposé le cas de la Loi des quartiers de la Catalogne en tant que référent de la planification urbanistique contemporaine qui inclut des aspects sociaux et physiques.

Mots-clés : Qualité de l’environnement – critères de durabilité – logement social – développement urbain durable

Page 10: Cahiers EcoHabitat nº 1

la desigualdad y por lo tanto en la fractura social. El segundo de los aspectos, el bienestar, no está exento de cierta connotación filantrópica. La so-ciedades occidentales, y en particular la europea, han basado su modelo social en el acceso a unos servicios públicos básicos. El Estado del Bienes-tar es un derecho que supera la beneficencia y ga-rantiza la igualdad de oportunidades para todos los ciudadanos con independencia de cuál sea su origen social. Más allá del derecho individual: la capacidad de ser protagonista del desarrollo del medio en que las sociedades habitan (Lefebvre, Henri. 1968).

Las ciudades son también realidades económicas. Una estructura económica sostenible es aquella capaz de garantizar el progreso de un territorio sin comprometer el de las sociedades futuras. Es arriesgado aventurar una hipótesis sobre qué principios regirán el desarrollo de las próximas generaciones, sobre cuál será su base económica o su modelo energético, pero el interés se cen-tra en los modos de explotación de los recursos y su tipología. Tradicionalmente el modelo de desarrollo económico industrialista se ha basa-do en la explotación de recursos en su mayoría no renovables: fundamentalmente los productos derivados del petróleo o la minería. Los recursos renovables, por el contrario, tienen la capacidad de regenerarse y hacerlo a mayor velocidad que el consumo humano, siempre y cuando se actúe en ambos. En la actualidad, cierta conciencia ecológica avivada por la progresiva degradación del medio, ha forzado a las administraciones a promover la explotación de este tipo de recursos tanto a escala doméstica como territorial.

La ordenación territorial tiene la capacidad de proponer modelos de ordenación conforme a las necesidades locales y circunstanciales de la po-blación que los ocupan. Uno de los recursos no renovables más preciados en el entorno metro-politano es el suelo. La progresiva colonización del territorio, favorecida por el desarrollo de la red del transporte y la socialización, en el uso, del vehículo privado, ha comportado la ocupa-ción del territorio de acuerdo con criterios de accesibilidad y economía, con independencia de su cualidad. Por otra parte, el suelo que estructu-

ra la metrópolis, como es el caso de las cuencas hidrográficas, las altiplanicies conectadas o los ámbitos de costa, ha sido ocupado prácticamente en su totalidad en las recientes décadas. Los espa-cios libres de edificación resultan ser aquellos de difícil acceso cuyas obras de adecuación resultan económicamente menos viables.

Además de los aspectos sociales y económicos, el último a considerar en el caso del desarrollo urbano sostenible es el la sostenibilidad medio-ambiental. Este aspecto resulta de la compati-bilidad entre la actividad que tiene lugar en un territorio determinado y la diversidad ecológi-ca propia de la matriz física original, del mismo modo que la compatibilidad entre la actividad el espacio público que la sostiene. En definitiva: la relación entre lo social y lo físico, el contenido y el continente. La disciplina urbanística, a nivel de sostenibilidad medioambiental tiene la responsa-bilidad de acordar actividad y materialidad. Las claves son atender a la riqueza del medio en el que se produce la actividad y minimizar el impac-to, en definitiva: integrar.

Una vez descritos los principios que rigen el de-sarrollo urbano sostenible: justicia social, econo-mía sostenible y sostenibilidad medioambiental, cabe contextualizar este discurso en el objeto de la disciplina urbanística contemporánea: el siste-ma territorial. Ramon Folch describe el concepto de sistema como:

“… el conjunto de elementos materiales, o no tan materiales, relacionados i/o interdependientes de tal manera que constituyen un todo orgánico, inex-plicable por la aposición de sus partes”.

Entre los antecedentes teóricos de esta definición se encuentra la publicada en el año 1926 por F.M. Jan Christian Smuts en “Holism and evolution”, donde define el universo como una realidad su-perior compuesta a partir de sistemas. Entre estos sistemas se establecen unas relaciones de dependencia de carácter jerárquico y multiesca-lar. El concepto de sistema evoluciona a lo largo de la primera mitad del siglo xx hacia su teoría general (Ludwig von Bertalanffy, 1950) en la que se interpreta como una estructura compuesta por

10Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 11: Cahiers EcoHabitat nº 1

11

elementos, relacionados de forma dinámica con funcionan para lograr un objetivo común. El te-rritorio como sistema está compuesto de elemen-tos físicos y de relaciones entre los mismos que desde una óptica urbanística podría abstraerse a unidades físicas y a dinámicas de interacción entre flora, fauna y cultura, con carácter tempo-ral y espacial, de acuerdo con la terminología de Richard T.T. Forman.

El territorio se compone de una matriz biofísica, resultado de la acción de los agentes naturales so-bre la superficie terrestre y que lo dotan de una estructura hidrográfica, un gradiente de diversi-dad ecológica, etc. y los procesos de transforma-ción protagonizados por el hombre, en sus diver-sas modalidades de explotación: desde el cultivo al establecimiento residencial. La condición de equilibrio – desequilibrio entre estos dos facto-res: matriz biofísica y procesos de transformación humana, establecen unas unidades territoriales, funcionales. Estos fragmentos se reconocen en sus límites, tanto definidos como difusos. El mar-gen como espacio de fricción entre sectores es el ámbito de mayor interacción y potencialmente para la acción planificadora.

En el contexto urbanístico los espacios periféri-cos, o de margen, han sido tradicionalmente el escenario de la desigualdad social, la degradación medioambiental y la incertidumbre económica. También son espacios para la oportunidad de in-versión. Actualmente se va tomando conciencia de la necesidad de actuar sobre estos sectores de forma integral. Las actuaciones deben conjugar civitas y urbs, atención social y reforma del medio físico.

En este contexto en el año 2004 se aprueba en Catalunya la Ley de barrios y áreas urbanas que requieren atención especial. El objetivo de esta ley era la actuación de manera coordinada en barrios marginales de origen heterogéneo en estado de de-gradación urbanística y social. Las problemáticas presentes en estos barrios eran de diversa naturale-za pero manifestaban un cuadro común: déficit de servicios públicos, homogeneidad social, precarie-dad en la accesibilidad a la red de transporte públi-co, degradación del espacio colectivo y del parque

inmobiliario y episodios de inseguridad ciudadana. La actuación sobre el espacio público y los equipa-mientos debían ser dos líneas de intervención capa-ces de fomentar la cohesión social y cultural.Más del 10% de la población catalana (810.000 habitantes) se beneficiaban en el año 2010 de uno de los 92 planes en marcha, cuyo periodo de eje-cución era de máximo cuatro años prorrogables. En la primera convocatoria (2004) se aprueba el Plan de Mejora Urbana de la Serra d’en Mena, un territorio de 203 ha con una población cercana a los 90.000 habitantes, entre los municipios de Santa Coloma de Gramenet i Badalona, ambos en la primera periferia de Barcelona. El proyec-to contemplaba a nivel urbanístico la adecuación de los espacios de relación cívica como plazas y calles, ayudas a la rehabilitación del parque in-mobiliario privado y su adecuación a las personas de movilidad reducida (85% del total del presu-puesto). A nivel social los ámbitos de atención son dos: el asistencial y la promoción comercial. Además la ley de barrios fomenta la participación ciudadana mediante la constitución de comités multidisciplinares coordinados con los agentes sociales y las plataformas vecinales con el obje-tivo de garantizar que las demandas de todos los colectivos son atendidas.

El Plan de barrios de Catalunya tiene como ob-jetivo la resolución de los déficits en materia de ordenación urbana, bienestar social y habitabi-lidad de la edificación, en estos barrios para la mejora de la calidad de vida de sus habitantes. La intervención integral, contemplando aspectos sociales, urbanísticos y medioambientales, es la estrategia empleada para cohesionar social y ur-banísticamente los barrios, en definitiva, hacer posible condiciones de sostenibilidad.

Adoptar principios de sostenibilidad social, eco-nómica o medioambiental conlleva la superación de lo coyuntural y permite asumir la responsabi-lidad del legado para las generaciones futuras.

El urbanismo debe plantearse estos tres aspectos al implementar prácticamente principios de sos-tenibilidad, es decir: integrar los aspectos socia-

Conclusión

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 12: Cahiers EcoHabitat nº 1

12

Bibliografía

AUGÉ, Marc. • Los no lugares. Espacios del anoni-mato. Una antropología de la sobremodernidad. Ed. Gedisa, S.A. Barcelona, 1995. Segona Edició. (Títol original: “Non-lieux. Introduction à une anthropolgie de la surmodernité”. Editions du Seuil, 1992).

CHOAY, Françoise. • El Regne de l’Urbà i la Mort de la Ciutat. Artículo “Visions urbanes”. Centre de Cultura Contemporánea de Barcelona. Pàg. 23-32. Barcelona, 1994.

DEMATTEIS, Giuseppe. • La composizione metro-politana. Le città del mondo e il futuro delle metro-poli, XVII Triennale di Milano. Electa. Milà, 1989.

FOLCH, Ramon. • El territorio como sistema. Concep-tos y herramientas de ordenación. Diputación de Barcelona, Colección: Territorio y Gobierno: Vi-siones, Barcelona, 2003.

FORMAN, Richard T. • Urban regions: ecology and planning beyond the city. Cambridge University Press. Cambridge, 2008.

INDOVINA, Francesco. • La metropolització del territori. Noves jerarquies territorials, a FONT, A. L’explosió de la ciutat. Mirades i mocions sobre les transformacions territorials recents en les regions urbanes de l’Europa Meridional. COAC Publica-ciones. Pág. 20-47. Barcelona, 2004.

JACOBS, Jane. • Muerte y vida en las grandes ciuda-des. 1ª edición en castellano, 1967. 1ª edición en inglés, 1961. Capítol xIII. “La maldición de los espacios fronterizos”.

NEL• •LO, Oriol. Los confines de la ciudad sin confi-nes. Estructura urbana y límites administrativos en la ciudad difusa, en: F.J. Monclús (ed). La ciudad dispersa. Centre de Cultura Contemporánea de Barcelona. Pág. 35-57. Barcelona, 1998.

Cahiers EcoHabitat nº 1

les, económicos y medioambientales en la planifi-cación territorial. Y más allá de los instrumentos adecuados para cada criterio es necesario delimi-tar ámbitos de intervención prioritaria que sean, espacios de oportunidad en el mosaico metropoli-tano, capaces de metabolizar estos procesos.

Experiencias como la ley de barrios catalana son ejemplares en cuanto a la integración de princi-

pios de desarrollo urbano sostenible en sectores de oportunidad del “magma” metropolitano: los barrios periféricos de transición urbana. Inter-venciones que deben integrar lo social y lo mate-rial, la diversidad cultural y la dignidad del espa-cio tanto doméstico como colectivo.

Page 13: Cahiers EcoHabitat nº 1

13

Histoire du logement social en FranceHistoria de la vivienda social en Francia

Résumé : La France, a développé un secteur du logement financé par des fonds publics pour loger les plus pauvres qui ne peuvent pas accéder au logement privé. Le mouvement des Ha-bitations à Loyer Modéré (HLM : 800 organismes environ) s’est organisé autour des textes du Code de la Construction et de l’Habitation qui le régissent. Il reçoit des missions d’intérêt général : construire des logements sociaux avec des aides publiques et les gérer. La masse des loyers (plus de 17 milliards d’Euros par an) donne au logement social une force qui en fait le principal bailleur et constructeur (plus de 15 milliards d’investissement par an). Cependant ce mouvement obéit à des principes différents de ceux du secteur privé. L’activité n’a pas de but lucratif, le patrimoine HLM, bien public, doit en outre être pérenne. Le mouvement est aussi exemplaire dans la mise en œuvre de la rénovation urbaine et du développement durable. La crise économique est une épreuve supplémentaire pour les responsables du logement social.

Mots clés : Logement social – financement public – organismes HLM – crise du logement – développement durable

Daniel Tomasin est Professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

Daniel Tomasin

Document réalisé en partie avec les publications du site internet www.union-habitat.org., et du Code de la construction et de l’habitat 2011 Dalloz, du Dalloz Action Droit de la Construction 2010-2011.

Oly

mpi

a-P

atri

moi

ne -

JP

/ Tou

lous

e M

étro

pole

Cahiers EcoHabitat nº 1

Resumen: Francia, ha desarrollado un sector de la vivienda financiado por fondos públicos para alojar a las familias más pobres que no pueden acceder a la vivienda privada. El movimiento de las Viviendas de alquiler moderado (HLM, aproximadamente 800 organismos) se ha ido organizando apoyándose en los textos del Código de la Construcción y de la Vivienda que lo rigen. Desempeña misiones de interés general: construir viviendas sociales con asistencia pública y administrarlas. La masa de los alquileres (más de 17 mil millones de euros al año) da a la vivienda social una fuerza tal que hace de ella el prin-cipal arrendador y constructor (más de 15 mil millones de euros de inversión al año). Sin embargo este movimiento obedece a principios diferentes de los del sector privado. La actividad no tiene finalidad lucrativa, el patrimonio HLM, que son bienes públicos, debe además ser perenne. El movimiento es también ejemplar en la puesta en ejecución de la renovación urbana y del desarrollo sostenible. La crisis económica es un reto suplementario para los responsables de la vivienda social.

Palabras clave: Vivienda social – financiamiento público – organismos HLM – crisis de la vivienda – desarrollo sustentable

Page 14: Cahiers EcoHabitat nº 1

Le logement social en France est un investis-sement de la puissance publique dans un but

d’intérêt général : loger les ménages dont les res-sources sont insuffisantes pour se loger convena-blement au prix du marché privé. Les logements sociaux HLM (Habitations à Loyer Modérés) sont des logements construits, achetés ou améliorés avec l’aide financière de l’État et des collectivités locales, appartenant aux organismes HLM (Of-fices Publics d’HLM et Sociétés Anonymes) ou gérés par eux. Ils sont attribués aux personnes et aux familles dont les ressources n’excèdent pas certaines limites. Ils représentent un ensemble d’environ 4.200 000 logements. L’attribution d’un logement HLM demande un temps très long (qua-tre ans dans la Haute Garonne). Aussi une frange de plus en plus importante de locataires pauvres se tournent vers des logements très bon marché, mais mal entretenus ou ne répondant pas aux cri-tères de sécurité. On parle de « secteur social privé de fait ». Ce secteur appartenant à des propriétai-res privés complète donc le logement social HLM, sans en respecter l’éthique, ni même le finance-ment, et encore moins la qualité.

Née en Allemagne au xVI siècle l’idée de loger des populations ouvrières pauvres dans des habi-tations à bon marché (HBM) a été consacrée en France à la fin du xIx siècle.

Le mouvement du logement social prend forme en France avec la publication de textes législatifs importants qui mettent en place les grands cadres institutionnels qui vont se développer durant le xx siècle. C’est la loi Siegfried (30 nov. 1894) qui crée les S.A. HBM et leur ouvre les sources de crédit (Caisse d’Épargne, Caisse des Dépôts, Eta-blissement charitables). Plus tard, la loi crée les sociétés coopératives d’HBM (loi 12 avril 1906). La loi Bonneway du 23 nov 1912 donne la possi-bilité aux communes de créer des Offices Publics. L’ensemble de l’institution HBM se trouve donc définitivement en place à la veille de la première guerre mondiale. Après la guerre de 1914-1918 le grand évènement législatif est représenté par la

loi Loucheur, votée le 13 juillet 1928, qui prévoit l’intervention financière de l’État pour favoriser l’habitation populaire. Elle élargit notamment le rôle de la Caisse des Dépôts. La Grande crise de 1929 entraîna la fin des espoirs de construction massive de logements HBM. La seconde guerre mondiale, plus destructrice encore d’hommes et d’immeubles, anéantira la tentative de construc-tion massive de logements sociaux.

Les opérations de la guerre de 1940–45 ont détruit en totalité ou en partie 1 million d’immeubles en France. Le premier impératif des gouvernements après la Libération du territoire a été la recons-truction. La crise du logement était extrêmement grave car aux effets de la guerre s’ajoutait ceux de l’exode rural. Dès 1947 l’État accorde des prêts remboursables en 65 ans à des conditions avanta-geuses. La politique de « l’aide à la pierre » va pro-fiter au logement social. La loi du 21 juillet 1950 est essentielle. D’abord elle remplace l’appellation HBM par celle de HLM (Habitations à Loyer Mo-déré) et ensuite elle donne une nouvelle défini-tion du logement social. Celui-ci n’est plus consi-déré comme le logement des plus pauvres mais comme le logement destiné aux classes populaires et moyennes. Juridiquement, le logement social se caractérise par son financement public et se destine aux familles et aux personnes de res-sources modestes. Il bénéficie à cette époque des primes à la construction : toutes les constructions nouvelles (HLM comprises) bénéficient d’une prime à la construction payable pendant 20 ans et les organismes HLM sont habilités à percevoir la contribution obligatoire des employeurs : 1% puis en dernier lieu 0,77% des salaires.

En 1958, année d’avènement de la Vème Républi-que, la crise du logement empire. Une véritable politique du logement devient nécessaire. Elle s’appuiera sur une loi-cadre de 1957.

Pour réaliser cet objectif la forme architecturale la plus adaptée est celle des grands ensembles bétons

L’avènement de l’idée de logement social

Avertissement

14

La politique du logement au débutde la Vème République

La consécration du mouvement HLM

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 15: Cahiers EcoHabitat nº 1

15

au sein de Zones juridiquement définies, appelées les ZUP (Zones d’Urbanisation Prioritaires). On construit alors 400.000 logements par an. Ces zo-nes sont aujourd’hui devenues des zones sensibles concentrant les populations les plus pauvres et po-sant de graves problèmes de ségrégation et de sé-curité (quartiers nord de Marseille, par exemple). C’est sur ces zones que la politique de rénovation urbaine va être ensuite développée et menée par l’intervention des organismes HLM. La législation HLM a alors évolué vers la diver-sification et l’amélioration des logements pour s’adapter aux besoins et aux ressources des fa-milles. La surface minimale des logements HLM a augmenté dès 1963. On a admis que les locatai-res obtiennent la possibilité d’acheter leurs loge-ments. A compter du 1er janvier 1986 la Caisse des dépôts et des consignations (CDC) et la Caisse de garantie du logement social joueront un rôle es-sentiel. En 1971 sont crées les OPAC : Offices Pu-blics d’Aménagement et de Construction. Ce sont des établissements publics industriels et commer-ciaux dotés de larges attributions dans le domaine de l’urbanisme ainsi que les sociétés coopératives de production d’HLM. L’ordonnance n°2007-137 du 1er février 2007 a mis fin aux OPAC et OPHLM pour créer les Offices Publics de l’Habitat (OPH), établisse-ments publics industriels et commerciaux sur lesquels le gouvernement garde un pouvoir de tutelle.

L’urbanisation de la France s’accélère sous l’effet des années de croissance jusqu’en 1974, année de la première crise pétrolière. Le chômage apparaît alors brutalement (1er million de chômeurs en 1980) et la crise du logement devient préoccu-pante. On dénombre 16 millions de mal-logés en 1975 car l’exigence de qualité du cadre de vie, de l’environnement et du transport se précise.

En 1976, le « Livre Blanc des HLM », édité par l’UNFOHLM, fait un constat inquiétant de cette situation et le rapport Barre donnera les bases d’une réforme.

La réforme du financement par la loi du 3 janvier

1977 vise à simplifier les aides au locatif social. La loi crée un produit unique appelé PLA (prêt locatif aidé) pour remplacer les multiples financements antérieurs (on réduit « l’aide à la pierre » au profit de l’aide à la personne (APL, Aide Personnalisée au Logement). La loi de 1977 a aussi mis en place le prêt conventionné (PC). Tous ces financements supposent que l’organisme passe une convention avec l’État.

Depuis 1954, enfin, la France s’est dotée d’un Code de la Construction et de l’Habitat (CCH) à la suite du mouvement d’aide aux sans-abris lancé par l’Abbé Pierre. Désormais les textes régissant tou-tes les institutions du logement social sont codifiés dans le Livre IV du CCH (art.L.411 et suivants).

Le renouvellement urbain est un des ces défis. La loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) n° 2000 1208 du 13 décembre 2000 s’est voulue une loi globale et a imposé un renforcement de la mixité sociale. La loi impose aux communes une règle de 20% de logements sociaux sous peine de sanctions financières. Les HLM vont être appelés à mettre en œuvre cette mixité. La loi redéfinit aussi les missions des organismes HLM et prend mieux en compte leur difficulté de gestion.

La loi Engagement National pour le Logement (ENL) n° 2006-872 du 13 juillet 2006, comme la loi SRU, est une loi globale qui essaie de régler le problème du dé-conventionnement APL des loge-ments. Cette loi a aussi tenté de régler le problème de la vente des logements sociaux aux locataires par la technique de l’accession progressive à la propriété (art. L.443-6-2 CCH). L’organisme peut décider d’aliéner des logements construits depuis plus de dix ans (art. L.443-7 CCH).

La crise du logement est aussi un défi immense dans les centres urbains. La loi sur le droit au loge-ment opposable (DALO) n° 2007-290 du 5 mars 2007 autorise toute personne dépourvue d’un logement à partir du 1er décembre 2008 à saisir le juge pour obtenir son droit à un logement. Ce texte vise l’attribution d’un logement social qui est

Cahiers EcoHabitat nº 1

La crise du logement desannées 1975 – 1990

La confrontation du logement social aux défis contemporains 1990 – 2012

Page 16: Cahiers EcoHabitat nº 1

16

pris sur le contingent départemental.

La loi n° 2009-323 du 29 mars 2009 de mobilisa-tion pour le logement et de lutte contre l’exclusion (MOLLE) a tenté d’introduire l’idée que le loge-ment social n’est pas attribué pour la vie du loca-taire. En effet la gestion des logements sociaux est fondée sur une avancée juridique de la loi du 1er septembre 1948 selon laquelle le locataire a droit à un maintien dans les lieux. Or, aujourd’hui, le problème des organismes est celui de l’absence de mobilité des locataires qui considèrent qu’ils ont un droit à se maintenir tant qu’ils le veulent dans le logement. Le Conseil Constitutionnel (décision n° 2009-578 du 18 mars 2009) a estimé que l’ob-jectif qui consiste à favoriser la mobilité dans le parc locatif social pour permettre l’attribution de logements sociaux aux personnes les plus défavo-risées contribuait à l’objectif constitutionnel que constitue la possibilité pour toute personne de disposer d’un logement décent.

La position des entreprises du logement social à l’égard de la Commission européenne a été réglée par une décision du 28 novembre 2005 (CJCE) qui a estimé que les compensations accordées aux entreprises du logement social pour des services d’intérêt général sont compatibles avec les règles sur les aides d’Etat et n’ont pas à faire l’objet d’une notification préalable aux instances européennes.

Près de 800 organismes HLM interviennnent et se répartissant ainsi en 2010/2011 :

279 offices publics de l’habitat, 281 entreprises •sociales pour l’habitat, 56 sociétés de crédit im-mobilier et 19 filiales financières, 160 sociétés coopératives d’HLM.

Les offices publics et les sociétés d’HLM sont •soumis à des caractéristiques communes. Leur activité ne peut répondre à un but lucratif.

Les organismes HLM sont soumis au Titre V du •livre IV du Code de la Construction et de l’Ha-bitation qui organise les modalités de contrôle

externe de l’administration sur les organismes et les bénéficiaires de prêts relevant de la légis-lation HLM.

Tous les organismes d’HLM sont fédérés dans •des Fédérations nationales constituées en Asso-ciations (loi 1901). Depuis 2002 il sont confé-dérés dans l’Union Nationale des Fédérations d’Organismes d’HLM qui a pris l’appelation d’Union Sociale de l’Habitat (USH).

En 2010, les organismes ont mis en chantier 70 •000 logements. Ils en ont acquis ou amélioré 11 000, acquis sans travaux 32 000 (notamment des immeubles que la promotion immobilière privée n’arrivait pas à vendre). L’offre locative sociale nouvelle atteint donc 113 000 loge-ments. Ils ont également mis en chantier 11 000 logements-foyers.

Premiers constructeurs et premiers gestionnai-•res de France, les organismes HLM ont réalisé, en 2009, 15,7 milliards d’euros d’investissement en construction, acquisition, amélioration et gros entretien.

En 2009, ils ont géré 17,3 milliards d’euros de •loyers et 4,7 milliards d’euros de charges locati-ves récupérées. Les pertes dues aux impayés re-présentent moins de 1% des loyers quittancés.

Les organismes sont partagés entre deux objec-tifs : loger les plus démunis (et ils sont de plus en plus nombreux) et être des opérateurs de mixité sociale.

Désormais l’article L.411-2 CCH hiérarchise les objectifs des organismes d’HLM à savoir :

D’abord : « la construction, l’acquisition, l’amé-lioration, l’attribution, la gestion et la cession de logements locatifs à loyers plafonnés » destinés à des personnes : « dont les revenus sont infé-rieurs aux plafonds maximum fixés par l’auto-rité administrative » ;

La diversité des organismesd’HLM en 2010

Principes et règles encadrant l’actiondes organismes sociaux

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 17: Cahiers EcoHabitat nº 1

17

ensuite : « la réalisation d’opérations d’accession à la propriété destinées à des personnes dont les re-venus sont inférieurs aux plafonds maximum » ma-jorés de 11% fixés par l’autorité administrative ;

aussi la gestion ou l’acquisition en vue de la revente avec l’accord du maîre de la commune d’implanta-tion ou du représentant de l’Etat : « de logements situés dans des copropriétés connaissant des diffi-cultés importantes de fonctionnement » ;

en outre des services accessoires aux opérations mentionnées ;

enfin : « au titre de la mission d’intérêt général que constitue la recherche de la mixité sociale et de la diversité de l’habitat » ces organismes exercent : « les compétences d’aménagement, d’accession et de prestations de services prévues par les textes qui les régissent ».

L’article L.411-3 CCH pose la règle de pérennisa-tion du logement social. Tout immeuble construit, acquis ou acquis et amélioré avec le concours fi-nancier de l’État est soumis au respect de toutes les règles d’ordre public applicable aux logements sociaux. La règle est d’ordre public.

L’article L.411-4 CCH institue une pérennisation de l’immeuble soumis aux règles d’attribution sous condition de ressources et celles des maxima de loyer fixés par l’autorité.

Sous réserve de ces principes les organismes d’HLM ont plusieurs missions dans leur champ de compétence qui s’élargit :

Construire et gérer des logements sociaux•

Fournir un logement de qualité à prix abordable •pour tous ceux qui en ont besoin

Constituer un patrimoine pérenne•

Développer la qualité de service•

Assurer un accompagnement social des locataires•

Favoriser l’accession sociale à la propriété•

Encadrer la vente HLM•

Agir pour la rénovation urbaine•

Favoriser l’activité économique et l’emploi•

Avec la loi Grenelle-2 n° 2010-788 du 12 juillet 2010, le secteur HLM devient un acteur essentiel de la politique de réduction de consommation énergétique de la France, notamment dans le sec-teur du bâtiment. Ce secteur se veut exemplaire.

L’habitat social est au cœur des problématiques de développement durable car il est à la croisée de l’équité sociale, de la préservation de l’envi-ronnement et de l’efficacité économique, dans un souci de concertation avec les locataires. Les organismes HLM ont mis en place une politique de maîtrise des charges pour leurs locataires im-pliquant une action d’envergure sur l’éco-perfor-mance. Aujourd’hui, les performances du parc HLM sont bien supérieures à celles du reste du secteur résidentiel : tous logements confondus, la consommation moyenne en énergie primaire (chauffage et eau chaude) est inférieure de 30% à celle de l’ensemble du parc.

Les rejets de CO2 des logements sociaux sont

également beaucoup plus faibles que la moyenne des logements. Cette politique, bénéfique pour l’environnement, a été menée dans de nombreux domaines : mise en place de la collecte sélective, équipements économes en eau…

Enfin, près de 80% de la production neuve de lo-gements sociaux reçoit un label de haute perfor-mance énergétique (HPE, THPE ou BBC). Après avoir réalisé de nombreuses opérations de qualité environnementale, les organismes de logement social structurent leur démarche par rapport à l’environnement en intégrant le développement durable au cœur de leur stratégie d’entreprise :

Cahiers EcoHabitat nº 1

Missions d’intérêt général dulogement social

La mission de gestion du développement durable des organismes HLM

Page 18: Cahiers EcoHabitat nº 1

18

« agenda 21 », charte de qualité environnementale, charte du développement durable. Le mouvement HLM s’est enfin engagé à améliorer en 12 ans, sur la période 2009–2020, 800.000 logements dont la consommation annuelle d’énergie primaire est su-périeure à 230 kWHEP/m2an pour la ramener à des valeurs de 150 kWHEP/m2an. Pour favoriser la réalisation de ce programme de rénovation ther-

Cahiers EcoHabitat nº 1

Bibliographie

Code de la construction et de l’habitation• . Dalloz, 2011.

Code de l’environnement• . Dalloz, 2011.

Droit de la construction• , Dalloz, 2010/2011.

Lamy Droit Immobilier• , Tome 2 n° 2779, 2780 et s., 2789 et s., 2783 et s., 2812 et s. Éditions Lamy, 2012.

BROUANT, Jean-Philippe. • Loi ENL et logement social, p. 717. AJDI, 2006.

SLOVE, Florence. • Le logement social après la loi SRU, p. 1162. JCP N. 2001.

WERTENSCHLAG, B. • La loi SRU, le financement du logement social et la compétence des organis-mes HLM, p. 121. AJDI, 2001.

http://www.union-habitat.org/les-hlm-de-•%C3%A0-z/l%E2%80%99histoire-des-hlm/il-%C3%A9tait-une-fois-le-logement-social

http://www.anah.fr/espace-presse/espace-•presse/article/les-coproprietes-un-enjeu-natio-nal.html

http://www.lesopah.fr/outils/guides-et-refe-•rentiel.html

mique de logements sociaux, l’État a mis en place dans le cadre d’une convention du 26 février 2009 entre la Caisse des Dépôts et l’État une première enveloppe de 1,2 milliards d’euros de prêts à taux fixe de 1,9% sur une durée de 15 ans pour réhabi-liter une première tranche de 100.000 logements. La mesure est accompagnée d’avantages fiscaux.

Page 19: Cahiers EcoHabitat nº 1

19

Julián Galindo y Helena Sanz

Una mirada abierta. La ciudad de la vivienda social y su evolución sostenible.Un regard ouvert. La ville du logement social et sonévolution durable.

Una mirada abierta sobre la ciudad sostenible, no reflexiona precisamente sobre una idea o una imagen apriorística y definitiva. “Lo sostenible” es un atributo multiescalar que mide la capacidad de transformación “in progress”, que busca garantizar la evolución de nuestros eco-sistemas del habitar más allá de la arquitectura o la tecnología. La vivienda como elemento esencial del habitar debe evolucionar y establecer relaciones entre los ecosistemas existentes y los futuros, para diversificar, flexibilizar y delimitar los ecotopos del habitar. Es necesaria una mirada amplia para entender que en la ciudad “lo sostenible” es la capacidad de transfor-mación para evolucionar en consonancia e interacción con el ciclo ambiental.

Palabras clave: Vivienda social – evolución sostenible – ecotopo – urbgénesis – AUP

Résumé : Un regard ouvert sur la ville durable, ne repose pas précisément sur une idée ou une image apriorique et définitive. « Ce qui est durable » est un attribut multi- échelle qui mesure la capacité de transformation « in progress », qui vise à garantir l’évolution de nos écosystèmes de « l’habiter » au-delà de l’architecture ou de la technologie. Le logement en tant qu’élément essentiel de « l’habiter » doit évo-luer et établir des relations entre les écosystèmes existants et futurs, afin de diversifier, flexibiliser et délimiter les écotypes de « l’habiter ». Il s’avère ainsi nécessaire d’avoir une vision large pour compren-dre que dans la ville « ce qui est durable » est la capacité de transformation pour évoluer en résonance et interaction avec le cycle environnemental.

Mots-clés : Logement social – évolution durable – écotype – urbgénèse – AUP

Julián Galindo González es Doctor Arquitecto. Profesor Titular del Departamento de Urbanismo y Ordenación del Territorio de la ETSAB, UPC.Helena Sanz Palau es Arquitecta e investigadora del Departamento de Urbanismo y Ordenación del Territorio UPC y Colaboradora externa del Área Metropolitana de Barcelona.

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 20: Cahiers EcoHabitat nº 1

20

1. Jonas, H. El principio de responsabilidad, Ensayo de una ética para la civilización tecnológica. Herder. Barcelona, 1995.2. Este artículo se enmarca dentro de EcoHabitat, Programa Europeo Interreg SUDOE, 2010-2013. 3. Solà-Morales Rubió, Manuel de. Cuatro líneas, tres artículos, siete ideas: Las formas de la Proyectación Urbanística. Master en Proyectación Urbanística. UPC, 1995.4. Ecotopos: Arthur Tansley, http://es.wikipedia.org/wiki/Arthur_Tansley, 1936.5. Barcelona se alía con cinco grandes compañías para impulsar el Smart City Campus, http://w110.bcn.cat/portal/site/Urbanisme

Lo sostenible es una propiedad que va más allá de las arquitecturas, el diseño de plazas y calles,

y de la técnica constructiva (edificación y urbani-zación), va más allá de un determinado momento cultural, de la capacidad técnica de una generación de transformar el lugar en un espacio habitable1. Lo sostenible, es una propiedad vinculada al lugar, al hábitat “eco”2 a lo largo del tiempo; es la capaci-dad de evolución de una realidad determinada, de transformarse, para conseguir dar respuesta a la sociedad que lo habita y a sus futuras generaciones con un mínimo impacto, un máximo rendimiento, y mínimo esfuerzo económico. Dar respuesta de manera “eficiente” para reequilibrar los ecosis-temas y las relaciones del lugar con otros ecosis-temas sean naturales o urbanos, de manera mul-tiescalar3 y temporal. La vivienda como elemento esencial del habitar, necesita de estas reflexiones para la construcción de la ciudad moderna, una ciudad en continua transformación.

Así pues, planteamos una mirada diacrónica so-bre la vivienda social y su capacidad de construir ciudad, una mirada necesaria para demostrar la importancia de la evolución material, de la “urb-génesis”, de la capacidad de transformación de nuestros asentamientos y paisajes culturales, ecotopos4 para poder definir el grado de sosteni-bilidad de la arquitectura y la urbanización asocia-das a la vivienda social, entendiendo lo sostenible como un atributo multiescalar (arquitectura, uni-dad vecinal, barrio, ciudad, territorio) a lo largo del tiempo, difícilmente defendible sólo desde el nuevo objeto arquitectónico surgido de los últi-mos laboratorios I+D.

Hoy en día los ecotopos que habitamos, es decir, los asentamientos, utilizan un amplio territorio, muchas veces discontinuo, donde se producen los intercambios. La vivienda social se inserta en es-tos ecotopos en los que los recursos proceden de territorios lejanos y donde la depuración de aguas o los residuos sólidos viajan kilómetros y kilóme-

tros hasta casi desvanecerse o en el mejor de los casos ser reciclados. Es difícil medir el impacto y la huella medioambiental que nuestros asenta-mientos generan en nuestro propio ecotopo o en otros con los que se relaciona. Lo cierto es que la evidencia nos muestra la incapacidad de sobrevi-vir en el tiempo y la extinción de nuestro espacio vital por una incapacidad de adaptación física a los nuevos entornos que construimos.

Frente a esta problemática existen dos puntos de vista muy distintos, si bien complementarios, dos “miradas” que agrupan distintos caminos para ase-gurar nuestra permanencia en la evolución de los ecosistemas:

La primera es una mirada limitada y concreta, que se centra en los elementos físicos que construyen el ecotopo (edificios, puentes, calles, automóviles…) y el intento de reducir el impacto de estos elemen-tos sobre el medio que utilizan, prolongando en lo posible la permanencia del ecosistema. La otra, es una mirada amplia y precisa que se centra en la manera de construir un nuevo ecosistema en el que habitar, capaz de reequilibrarse y de generar sinergias respecto a otros ecosistemas, integrando las diferentes escalas en las que se producen las relaciones entre sus elementos.

Dentro de la primera mirada encontramos muchas de las líneas de trabajo que actualmente desarro-llan las grandes compañías multinacionales que mantienen sus cadenas de producción y consumo ofreciendo la optimización de productos e inclu-so generando la necesidad de nuevos productos y por lo tanto de una mayor demanda. Desde la fa-bricación de electrodomésticos de bajo consumo hasta la automoción eléctrica, pasando por toda la amplia gama de artefactos bajo el paraguas de las Smartcities5. Esta mirada se centra en opti-mizar los elementos del ecosistema del habitar, reduciendo el consumo energético, cambiando el tipo de energía (de fósiles a renovables) u op-

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 21: Cahiers EcoHabitat nº 1

21

6. http://www.slideshare.net/Siemens_es/francisco-rincon-siemens-making-cities-work7. Propuesta sobre hábitos de consumo, popularizada por la organización ecologista Greenpeace, que pretende desarrollar hábitos generales responsables como el consumo responsable.8. Emilio Miguel Mitre A. Sede CEDER. Un ejemplo de renovación sostenible. Revista “Hábitat futura” nº 35. Diciembre de 2011.9. Ariella Masboungi, urbaniste en chef de l’État, chargée du Grand Prix d’Urbanisme 2008 (diciembre 2008). Les urbanistes face au développement durable.10. Michael Braunchart. La Contra de la Vanguardia, Entrevista del 10 de Enero de 2011.

timizando su uso a través de la implantación de nuevas redes de información y control, como si de domótica urbana se tratase (véase ejemplo Siemens6).

Dentro de la segunda mirada descubrimos alter-nativas al ciclo de producción y consumo, a través de la regla de las tres “erres” (reducir, reutilizar, reciclar7). Se trata de invertir en la transformación de los elementos ya existentes para cambiar las relaciones dentro del ecosistema y asegurar su du-rabilidad y evolución. Es una estrategia que tiende a transformar nuestro entorno utilizando básica-mente todo el material disponible en él8. “La Ville durable est une ville qui vit”9 como anuncia Arie-lla Masboungi, la ciudad sostenible es una ciudad que cambia, “… à toutes les échelles: construction de nouvelles centralités, recherche de nouvelles mixités fonctionnelles au niveau des îlots, des parcelles et des bâtiments, création de “rez-de-ville” utiles sont les clefs d’une capacité d’adaptation, d’intervention, de diversité”.

Michael Braunchart apuesta por la posibilidad de construir un ecosistema del habitar que imite los ecosistemas naturales no habitados por el hombre, lo que denomina “biomímesis”, sugeriendo que “… deberíamos ser como los árboles que mientras viven limpian el aire y el suelo”10. No es suficiente reducir el impacto, reducir la “huella ecológica” sino que es necesario cerrar el ciclo dentro de los ecosistemas del habitar, delimitar claramente las relaciones dentro de cada ecotopo y controlar los vínculos entre los distintos hábitats humanos y de éstos con otros ecosistemas. Esta mirada amplia obliga a integrar el material existente, a reciclar el ecotopo, volviendo a establecer nuevos límites en función de la transformación de los elementos existentes. Es una mirada que pone en crisis el ac-tual sistema de producción y consumo, dirigiendo la industria hacia productos reciclables y capaces

de reinsertar los materiales en uso. Difícilmente podemos hablar de sostenibilidad atendiendo sólo a los elementos del sistema, siendo necesaria su agrupación para trabajar en su interacción y cons-truir nuevos ecosistemas auto-regeneradores. Esta mirada obliga a una visión multiescalar como la que defienden Ariella Masboungi y David Mangin en su libro “Agir sur les grands territoires” al propo-ner la “Ville territoire” como el espacio de proyec-to de la ciudad contemporánea o al defender “la Ville passante” como un proyecto de futuro donde aplicar las herramientas del proyecto urbano en el proyecto territorial. Para ambos es imprescin-dible que las ciudades integren sus territorios, no podemos proyectar edificios, barrios o ciudades, debemos proyectar territorios porque la ciudad futura debe incorporar los espacios necesarios para construir el lugar del habitar.

El cambio de mirada supone básicamente tres cosas: en primer lugar la necesidad de establecer una delimitación, (ámbitos de reflexión) si es ne-cesario múltiple (multiescalar), donde definir los ecotopos; en segundo lugar trabajar los nuevos es-cenarios como espacios flexibles capaces de evo-lucionar; y en tercer lugar para que esa evolución sea viable debemos diversificar los elementos y las relaciones que entre ellos se establecen, cons-truyendo un ecosistema complejo, rico y plural para asegurar su pervivencia, posibilitando múlti-ples caminos para su evolución.

Esta mirada nos obliga a ampliar la reflexión sobre la vivienda social en el contexto de la ciudad terri-torio, en los vínculos entre la actividad residencial y las demás actividades que configuran los ecosis-temas del habitar y sus distintas formas físicas res-pecto a lugares muy concretos, así como entender los procesos de transformación de esas realidades y su capacidad de adaptación.

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 22: Cahiers EcoHabitat nº 1

22

11. Parametro nº 208, Olanda / città e ambiente, maggio-giugno, 1995. 12. EMBT, Work in progress, COAC, Barcelona, 2002. Joan Busquets. El centro histórico de Barcelona: un pasado con futuro. Ayuntamiento de Barcelona. Barcelona, 2002.13. Julián Galindo González, Cornelius Van Eesteren. La experiencia de Ámsterdam 1929-1958. La Fábrica. Madrid, 2003.

Al respecto, resulta opor-tuno referirse a las distintas propuestas de t r a n s f o r m a -ción que se han planteado en el último decenio sobre una de las experiencias más significati-vas de nuestro contexto cultu-ral, los barrios de posguerra que se desarro-llaron en Áms-terdam a partir del AUP (Plan de Extensión de Ámsterdam) de 1934, porque en ellos encon-tramos, como dice Stefano Zagnoni11 “la priori-tà di un sviluppo compatible con la sopravivenza dell’ambiente e della specie che rappresenta una delle poche risposte di civilità a un egoísmo irresponsabile che colma il vuoto de posizione scagliandosi contro i molti errori del pasato”.

La necesidad, la inexistencia de un soporte habi-table, ha hecho de Ámsterdam, a la vez que del conjunto de los Países Bajos, un lugar donde ha sido imprescindible desarrollar esa siempre auto limitada capacidad del ser humano de dialogar. La dialéctica forjó una política responsable, estable y consensuada. Gracias a ésta, la ciudad ha escrito algunas de las páginas más brillantes del urbanis-mo, esa toma de conciencia de la responsabilidad del ser humano en su vital y necesaria transforma-ción de su entorno: Fue aquí donde pudo aplicarse, por vez primera, una ley sobre la vivienda pública (1901), lo que permitió a Petrus Berlage realizar

el Barrio Sur. Fue aquí tam-bién donde tuvo lugar la única ex-periencia com-pleta de la urba-nística moderna, los barrios de postguerra del AUP (1934). La trayectoria de Ámsterdam nos muestra como una tras otra, las distintas ex-periencias se apoyan sobre las precedentes. La ciudad es un es-pacio único de encuentro, un

organismo que evoluciona sin dejar de ser siem-pre él mismo. Se trata de una trayectoria ejemplar, rigurosa, modesta, eficiente y responsable.

Podemos imaginar la ciudad de Ámsterdam, cada vez, como una unidad vinculada al Randstad, téc-nica y socialmente equilibrada, un lugar con tradi-ción, con historia, y al mismo tiempo un espacio actual en constante evolución. Y es aquí donde se plantean las preguntas: ¿Cómo evolucionar? ¿Cómo renovar la ciudad? ¿Dónde está el valor del pasado? ¿Cómo utilizar ese pasado para construir el futuro? ¿Se trata de proteger o de conocer y en-tender para poder actuar? Son cuestiones presen-tes en todos aquellos que intentan imaginar el fu-turo de esta ciudad y más concretamente el futuro de los barrios de posguerra, uno de los episodios más sobresalientes de la urbanística moderna. Es aquí donde el devenir del pensamiento serial que hay detrás del AUP, donde las posibilidades de un proceso abierto, nos ofrece un camino. Una direc-ción que podemos seguir en el distrito de Buiten-veldert13. Así lo realmente característico e innova-dor del pensamiento de Van Eesteren (como jefe

El AUP “work in progress”12 Ámsterdamun lugar en evolución y dialéctica urbana

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 23: Cahiers EcoHabitat nº 1

2314. Umberto Eco. La estructura ausente. Editorial Lumen, Barcelona, 1989.

del gabinete de proyectación del AUP), y por lo tanto lo sustancial del AUP, no es el proyecto o la realización de éste, sino la voluntad de evolucio-nar, de no crear ni fijar una doctrina, una disci-plina “cerrada”, sino de establecer los mecanismos necesarios para proyectar “in progress”, un modo de hacer bien explicado por Umberto Eco en su “Estructura ausente”14 .

Esta es la herencia del AUP, explorar la capacidad de incorporar las variaciones que conlleva el fac-tor tiempo, no sólo en el proceso de proyectación sino, sobre todo, en la necesaria evolución paralela de una sociedad y su ciudad. Pero en esta evolu-ción, las referencias al pasado (Berlage) son tan fuertes como audaces las proyecciones sobre el fu-turo. En este sentido, el lugar que ocupa el AUP en

la urbanística contemporánea es único, pues toma buen número de elementos del pasado (el contra-punto clásico), a veces incluso de un pasado lejano (la organicidad de la ciudad medieval, o la técnica serial de la antigua Grecia), para interpretarlos y proyectarlos al futuro. Ahí reside la ambigüedad de esta obra, una ambigüedad que es la bisagra que ha permitido a la urbanística efectuar una rotación histórica e inaugurar un período de su evolución estrechamente vinculado al anterior, la transfor-mación de la ciudad desde la reinterpretación de su historia, una evolución en continuidad. Pensar la ciudad de esta manera supone la continua re-novación de la misma, y es en ese sentido que po-demos hablar de la actualidad de este método de proyectación urbanística.

Cahiers EcoHabitat nº 1

Page 24: Cahiers EcoHabitat nº 1

Programme de coopération transnationale

INTERREG IV B SUDOE

OP

PID

EA

- A

telie

rs d

es p

aysa

ges


Recommended