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CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES

DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS

(CLASSIFICATION DE LOCARNO)

DIXIÈME ÉDITION

2013

Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.

PUBLICATION OMPI

No 501F/10 ___________________________

ISBN 978-92-805-2324-9

(iii)

T A B L E D E S M A T I È R E S Page Préface ......................................................................................................... (v) Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels .............................................................................. (vii) Recommandations quant à l’application de la classification de Locarno ...... (xvi) Classification de Locarno : Liste des classes.................................................................................. 1 Liste des classes et des sous-classes avec notes explicatives............ 2 (y compris les remarques générales) Liste des produits : Guide de l’utilisateur .................................................................... 25 Produits dans l’ordre alphabétique .............................................. 29 Produits dans l’ordre des classes ................................................ 117

* * *

(v)

P R É F A C E

Une conférence diplomatique à laquelle étaient invités tous les pays membres de l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle et qui s’est tenue à Locarno (Suisse) a adopté, le 8 octobre 1968, l’Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels (ci-après dénommés, respectivement, “Arrangement de Locarno” et “classification de Locarno”). Le texte de l’Arrangement de Locarno est reproduit dans le présent volume.

La classification de Locarno comprend :

i) une liste des classes et des sous-classes;

ii) une liste alphabétique des produits auxquels sont incorporés des dessins et des modèles, avec indication des classes et des sous-classes dans lesquelles ils sont rangés;

iii) des notes explicatives.

La liste initiale des classes et des sous-classes était annexée à l’Arrangement de Locarno lors de son adoption.

L’Arrangement de Locarno a institué un Comité d’experts, au sein duquel est représenté chaque pays partie à l’Arrangement; en vertu de l’Arrangement de Locarno, ce comité a le pouvoir d’apporter des “modifications” ou des “compléments” à la liste initiale des classes et des sous-classes. Il a été chargé d’établir la liste alphabétique et les notes explicatives (qui n’avaient pas été établies à la conférence diplomatique); il a aussi le pouvoir de modifier et de compléter chacune des trois parties de la classification de Locarno, c’est-à-dire la liste des classes et des sous-classes, la liste alphabétique des produits et les notes explicatives.

La classification de Locarno a été révisée à plusieurs reprises par le Comité d’experts. La présente édition, qui est la dixième, est le résultat global de toutes les révisions précédentes et de celle d’octobre 2012.

Dans cette dernière édition, la liste des classes (reproduite à la page 1) et la liste des classes et des sous-classes (reproduite aux pages 3 à 23) comprend 32 classes et 219 sous-classes. La liste alphabétique des produits, qui comprend 6914 positions, se présente en deux parties : la première partie (reproduite aux pages 29 à 113) énumère tous les produits dans l’ordre alphabétique global, indépendamment de la classe dans laquelle chacun est rangé; la deuxième partie (reproduite aux pages 117 à 209) énumère, séparément pour chaque sous-classe, les produits de cette sous-classe rangés dans l’ordre alphabétique. Les notes explicatives sont incorporées à la liste des classes et des sous-classes.

(vi)

La classification de Locarno n’a “qu’un caractère administratif” et ne lie pas les pays contractants “quant à la nature et à l’étendue de la protection du dessin ou modèle [industriel, classé d’une certaine façon]” (article 2.1) de l’Arrangement de Locarno). L’Arrangement de Locarno prévoit que l’office de la propriété industrielle de chaque pays contractant fait figurer “dans les titres officiels des dépôts ou enregistrements des dessins ou modèles [industriels] et, s’ils sont publiés officiellement, dans ces publications, les numéros des classes et sous-classes de la classification de Locarno dans lesquelles sont rangés les produits auxquels sont incorporés les dessins ou modèles [industriels]” (article 2.3)). Des recommandations du Comité d’experts traitent de la façon dont les classes et sous-classes doivent être indiquées dans ces documents et publications; elles figurent à la page (xvi).

Au 28 février 2013, 52 pays étaient parties à l’Arrangement de Locarno : Allemagne, Argentine, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chine, Croatie, Cuba, Danemark, Espagne, Estonie, ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande, France, Grèce, Guinée, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kirghizistan, Lettonie, Malawi, Mexique, Mongolie, Monténégro, Norvège, Ouzbékistan, Pays-Bas, République de Corée, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tadjikistan, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Uruguay.

Le Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) de l’Union européenne, l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), l’Organisation Benelux de la propriété intellectuelle (OBPI) et l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) utilisent aussi la classification de Locarno dans les registres qu’ils tiennent et dans les publications qu’ils diffusent.

La dixième édition de la classification de Locarno a été publiée dans les textes qui font foi (français et anglais) en juin 2013. Elle entrera en vigueur le 1er janvier 2014 et remplacera l’édition précédente.

* * *

Les versions française et anglaise de la dixième édition de la classification de

Locarno peuvent être commandées auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34 chemin des Colombettes, B.P. 18, CH-1211 Genève 20 ou à l’adresse suivante : [email protected].

Genève, juin 2013

Arrangement de Locarno __________________________________________________________________________

(vii)

A R R A N G E M E N T D E L O C A R N O

INSTITUANT UNE CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS

du 8 octobre 1968, modifié le 28 septembre 1979

Article premier

Constitution d’une Union particulière; adoption d’une classification internationale

1) Les pays auxquels s’applique le présent Arrangement sont constitués à l’état d’Union particulière.

2) Ils adoptent une même classification pour les dessins et modèles industriels (ci-après dénommée “classification internationale”).

3) La classification internationale comprend :

i) une liste des classes et des sous-classes;

ii) une liste alphabétique des produits auxquels sont incorporés des dessins et des modèles, avec indication des classes et sous-classes dans lesquelles ils sont rangés;

iii) des notes explicatives.

4) La liste des classes et des sous-classes est celle qui est annexée au présent Arrangement, sous réserve des modifications et compléments que le Comité d’experts institué par l’article 3 (ci-après dénommé “Comité d’experts”) pourrait y apporter.

5) La liste alphabétique des produits et les notes explicatives seront adoptées par le Comité d’experts selon la procédure fixée par l’article 3.

6) La classification internationale pourra être modifiée ou complétée par le Comité d’experts selon la procédure fixée par l’article 3.

7) a) La classification internationale est établie dans les langues anglaise et française.

b) Des textes officiels de la classification internationale sont, après consultation des Gouvernements intéressés, établis dans les autres langues que pourra désigner l’Assemblée visée à l’article 5, par le Bureau international de la propriété intellectuelle (ci-après dénommé “le Bureau international”) visé dans la Convention instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommée “l’Organisation”).


(viii)

Article 2

Application et portée juridique de la classification internationale

1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la classification internationale n’a par elle-même qu’un caractère administratif. Toutefois, chaque pays peut lui attribuer la portée juridique qui lui convient. Notamment, la classification internationale ne lie pas les pays de l’Union particulière quant à la nature et à l’étendue de la protection du dessin ou modèle dans ces pays.

2) Chacun des pays de l’Union particulière se réserve la faculté d’appliquer la classification internationale à titre de système principal ou de système auxiliaire.

3) Les Administrations des pays de l’Union particulière feront figurer, dans les titres officiels des dépôts ou enregistrements des dessins ou modèles et, s’ils sont publiés officiellement, dans ces publications, les numéros des classes et sous-classes de la classification internationale dans lesquelles sont rangés les produits auxquels sont incorporés les dessins ou modèles.

4) Dans le choix des dénominations à porter dans la liste alphabétique des produits, le Comité d’experts évitera, autant qu’il sera raisonnable de le faire, de se servir de dénominations sur lesquelles des droits exclusifs pourraient exister. Toutefois, l’inclusion d’un terme quelconque dans la liste alphabétique ne pourra être interprétée comme exprimant l’opinion du Comité d’experts sur le point de savoir si ledit terme est ou n’est pas couvert par des droits exclusifs.

Article 3

Comité d’experts

1) Il est institué auprès du Bureau international un Comité d’experts chargé des tâches visées à l’article 1.4), 1.5) et 1.6). Chacun des pays de l’Union particulière est représenté au Comité d’experts, lequel s’organise par un règlement intérieur adopté à la majorité simple des pays représentés.

2) Le Comité d’experts adopte, à la majorité simple des pays de l’Union particulière, la liste alphabétique et les notes explicatives.

3) Des propositions de modifications ou compléments de la classification internationale peuvent être faites par l’Administration de tout pays de l’Union particulière ou par le Bureau international. Toute proposition émanant d’une Administration est communiquée par celle-ci au Bureau international. Les propositions des Administrations et du Bureau international sont transmises par ce dernier aux membres du Comité d’experts au plus tard deux mois avant la session de celui-ci au cours de laquelle ces propositions seront examinées.

4) Les décisions du Comité d’experts relatives aux modifications et compléments à apporter à la classification internationale sont prises à la majorité simple des pays de l’Union particulière. Toutefois, si elles impliquent la création d’une nouvelle classe ou le transfert de produits d’une classe à une autre, l’unanimité est requise.


(ix)

5) Les experts ont la faculté de voter par correspondance.

6) Dans le cas où un pays n’aurait pas désigné de représentant pour une session déterminée du Comité d’experts, ainsi que dans le cas où l’expert désigné n’aurait pas exprimé son vote séance tenante ou dans un délai qui sera fixé par le règlement intérieur du Comité d’experts, le pays en cause serait considéré comme acceptant la décision du Comité.

Article 4

Notification et publication de la classification et de ses modifications et compléments

1) La liste alphabétique des produits et les notes explicatives adoptées par le Comité d’experts, ainsi que toute modification et tout complément de la classification internationale décidés par lui, sont notifiés aux Administrations des pays de l’Union particulière par le Bureau international. Les décisions du Comité d’experts entreront en vigueur dès réception de la notification. Toutefois, si elles impliquent la création d’une nouvelle classe ou le transfert de produits d’une classe à une autre, elles entreront en vigueur dans un délai de six mois à compter de la date d’envoi de la notification.

2) Le Bureau international, en sa qualité de dépositaire de la classification internationale, y incorpore les modifications et compléments entrés en vigueur. Les modifications et compléments font l’objet d’avis publiés dans les périodiques à désigner par l’Assemblée.

Article 5

Assemblée de l’Union

1) a) L’Union particulière a une Assemblée composée des pays de l’Union particulière.

b) Le Gouvernement de chaque pays de l’Union particulière est représenté par un délégué, qui peut être assisté de suppléants, de conseillers et d’experts.

c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l’a désignée.

2) a) Sous réserve des dispositions de l’article 3, l’Assemblée :

i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l’Union particulière et l’application du présent Arrangement;

ii) donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de révision;

iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l’Organisation (ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l’Union particulière et lui donne toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l’Union particulière;

iv) arrête le programme, adopte le budget biennal de l’Union particulière et approuve ses comptes de clôture;

v) adopte le règlement financier de l’Union particulière;


(x)

vi) décide de l’établissement des textes officiels de la classification internationale en d’autres langues que l’anglais et le français;

vii) crée, indépendamment du Comité d’experts institué par l’article 3, les autres comités d’experts et les groupes de travail qu’elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l’Union particulière;

viii) décide quels sont les pays non membres de l’Union particulière et quelles sont les organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent être admis à ses réunions en qualité d’observateurs;

ix) adopte les modifications à apporter aux articles 5 à 8;

x) entreprend toute autre action appropriée en vue d’atteindre les objectifs de l’Union particulière;

xi) s’acquitte de toutes autres tâches qu’implique le présent Arrangement.

b) Sur les questions qui intéressent également d’autres Unions administrées par l’Organisation, l’Assemblée statue, connaissance prise de l’avis du Comité de coordination de l’Organisation.

3) a) Chaque pays membre de l’Assemblée dispose d’une voix.

b) La moitié des pays membres de l’Assemblée constitue le quorum.

c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d’une session, le nombre des pays représentés est inférieur à la moitié, mais égal ou supérieur au tiers, des pays membres de l’Assemblée, celle-ci peut prendre des décisions; toutefois les décisions de l’Assemblée, à l’exception de celles qui concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l’Assemblée qui n’étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l’expiration de ce délai, le nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent exécutoires, pourvu qu’en même temps la majorité nécessaire reste acquise.

d) Sous réserve des dispositions de l’article 8.2), les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des deux tiers des votes exprimés.

e) L’abstention n’est pas considérée comme un vote.

f) Un délégué ne peut représenter qu’un seul pays et ne peut voter qu’au nom de celui-ci.

4) a) L’Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire, sur convocation du Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que l’Assemblée générale de l’Organisation.

b) L’Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur général, à la demande d’un quart des pays membres de l’Assemblée.

c) L’ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.

5) L’Assemblée adopte son règlement intérieur.


(xi)

Article 6

Bureau international

1) a) Les tâches administratives incombant à l’Union particulière sont assurées par le Bureau international.

b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat de l’Assemblée, du Comité d’experts, et de tous autres comités d’experts et de tous groupes de travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer.

c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l’Union particulière et la représente.

2) Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit de vote, à toutes les réunions de l’Assemblée, du Comité d’experts, et de tout autre comité d’experts ou tout groupe de travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer. Le Directeur général ou un membre du personnel désigné par lui est d’office secrétaire de ces organes.

3) a) Le Bureau international, selon les directives de l’Assemblée, prépare les conférences de révision des dispositions de l’Arrangement autres que les articles 5 à 8.

b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.

c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, aux délibérations dans ces conférences.

4) Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.

Article 7

Finances

1) a) L’Union particulière a un budget.

b) Le budget de l’Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l’Union particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant, la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l’Organisation.

c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pas attribuées exclusivement à l’Union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unions administrées par l’Organisation. La part de l’Union particulière dans ces dépenses communes est proportionnelle à l’intérêt que ces dépenses présentent pour elle.

2) Le budget de l’Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avec les budgets des autres Unions administrées par l’Organisation.

3) Le budget de l’Union particulière est financé par les ressources suivantes :

i) les contributions des pays de l’Union particulière;

ii) les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre de l’Union particulière;


(xii)

iii) le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l’Union particulière et les droits afférents à ces publications;

iv) les dons, legs et subventions;

v) les loyers, intérêts et autres revenus divers.

4) a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l’alinéa 3)i), chaque pays de l’Union particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombre d’unités déterminé pour cette classe dans cette Union.

b) La contribution annuelle de chaque pays de l’Union particulière consiste en un montant dont le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l’Union particulière de tous les pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le nombre total des unités de l’ensemble des pays.

c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.

d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote dans aucun des organes de l’Union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un tel pays peut être autorisé à conserver l’exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.

e) Dans le cas où le budget n’est pas adopté avant le début d’un nouvel exercice, le budget de l’année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier.

5) Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au titre de l’Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l’Assemblée.

6) a) L’Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement unique effectué par chaque pays de l’Union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l’Assemblée décide de son augmentation.

b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à l’augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l’année au cours de laquelle le fonds est constitué ou l’augmentation décidée.

c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l’Assemblée, sur proposition du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l’Organisation.

7) a) L’Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l’Organisation a son siège prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l’objet, dans chaque cas, d’accords séparés entre le pays en cause et l’Organisation.

b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l’Organisation ont chacun le droit de dénoncer l’engagement d’accorder des avances, moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet trois ans après la fin de l’année au cours de laquelle elle a été notifiée.

8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement financier, par un ou plusieurs pays de l’Union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont, avec leur consentement, désignés par l’Assemblée.


(xiii)

Article 8

Modification des articles 5 à 8

1) Des propositions de modification des articles 5, 6, 7, et du présent article peuvent être présentées par tout pays de l’Union particulière ou par le Directeur général. Ces propositions sont communiquées par ce dernier aux pays de l’Union particulière six mois au moins avant d’être soumises à l’examen de l’Assemblée.

2) Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) est adoptée par l’Assemblée. L’adoption requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l’article 5 et du présent alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.

3) Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réception par le Directeur général des notifications écrites d’acceptation, effectuée en conformité avec leurs règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres de l’Union particulière au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsi acceptée lie tous les pays qui sont membres de l’Union particulière au moment où la modification entre en vigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification qui augmente les obligations financières des pays de l’Union particulière ne lie que ceux qui ont notifié leur acceptation de ladite modification.

Article 9

Ratification, adhésion; entrée en vigueur

1) Tout pays partie à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle qui a signé le présent Arrangement peut le ratifier et, s’il ne l’a pas signé, peut y adhérer.

2) Les instruments de ratification et d’adhésion sont déposés auprès du Directeur général.

3) a) À l’égard des cinq pays qui ont, les premiers, déposé leurs instruments de ratification ou d’adhésion, le présent Arrangement entre en vigueur trois mois après le dépôt du cinquième de ces instruments.

b) À l’égard de tout autre pays, le présent Arrangement entre en vigueur trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général, à moins qu’une date postérieure n’ait été indiquée dans l’instrument de ratification ou d’adhésion. Dans ce dernier cas, le présent Arrangement entre en vigueur, à l’égard de ce pays, à la date ainsi indiquée.

4) La ratification ou l’adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et admission à tous les avantages stipulés par le présent Arrangement.


(xiv)

Article 10

Force et durée de l’Arrangement

Le présent Arrangement a la même force et durée que la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle.

Article 11

Révision des articles 1 à 4 et 9 à 15

1) Les articles 1 à 4 et 9 à 15 du présent Arrangement sont susceptibles de révisions en vue d’y introduire les améliorations désirables.

2) Chacune de ces révisions fera l’objet d’une conférence qui se tiendra entre les délégués des pays de l’Union particulière.

Article 12

Dénonciation

1) Tout pays peut dénoncer le présent Arrangement par notification adressée au Directeur général. Cette dénonciation ne produit son effet qu’à l’égard du pays qui l’a faite, l’Arrangement restant en vigueur et exécutoire à l’égard des autres pays de l’Union particulière.

2) La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification.

3) La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un pays avant l’expiration d’un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu membre de l’Union particulière.

Article 13

Territoires

Les dispositions de l’article 24 de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle s’appliquent au présent Arrangement.


(xv)

Article 14

Signature, langues, notifications

1) a) Le présent Arrangement est signé en un seul exemplaire en langues anglaise et française, ces textes faisant également foi; il est déposé auprès du Gouvernement de la Suisse.

b) Le présent Arrangement reste ouvert à la signature, à Berne, jusqu’au 30 juin 1969.

2) Des textes officiels sont établis par le Directeur général, après consultation des Gouvernements intéressés, dans les autres langues que l’Assemblée pourra désigner.

3) Le Directeur général transmet deux copies, certifiées conformes par le Gouvernement de la Suisse, du texte signé du présent Arrangement aux Gouvernements des pays qui l’ont signé et, sur demande, au Gouvernement de tout autre pays.

4) Le Directeur général fait enregistrer le présent Arrangement auprès du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies.

5) Le Directeur général notifie aux Gouvernements de tous les pays de l’Union particulière la date d’entrée en vigueur de l’Arrangement, les signatures, les dépôts d’instruments de ratification ou d’adhésion, les acceptations de modifications du présent Arrangement et les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur, et les notifications de dénonciation.

Article 15

Disposition transitoire

Jusqu’à l’entrée en fonctions du premier Directeur général, les références, dans le présent Arrangement, au Bureau international de l’Organisation ou au Directeur général sont considérées comme se rapportant respectivement aux Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), ou à leur Directeur.

* * *

Recommandations quant à l’application de la classification de Locarno __________________________________________________________________________

(xvi)

R E C O M M A N D A T I O N S Q U A N T À L ’ A P P L I C A T I O N D E L A

C L A S S I F I C A T I O N D E L O C A R N O

Le Comité d’experts institué par l’article 3 de l’Arrangement de Locarno a recommandé, lors de ses sessions de septembre 1971 et de mars 1993, aux pays membres de l’Union de Locarno d’appliquer de la façon suivante la classification internationale pour les dessins et modèles industriels dans leurs titres et publications officiels des enregistrements et renouvellements de dessins ou modèles industriels.

a) le numéro de la classe sera indiqué en chiffres arabes; le numéro de la sous-classe sera également indiqué en chiffres arabes et il comprendra toujours deux chiffres; pour les sous-classes, les nombres 1 à 9 seront donc précédés d’un 0; le numéro de la classe sera séparé de celui de la sous–classe par un tiret (par exemple, la classe 1 sous-classe 4 sera indiquée comme suit : 1-04);

b) les numéros de la classe et de la sous-classe seront précédés de l’indication “Cl.” (par exemple : Cl. 1-04);

c) si les numéros de plusieurs classes ou sous-classes doivent être indiqués pour un même dépôt ou enregistrement, les classes seront séparées par un point-virgule et les sous-classes par une virgule (par exemple : Cl. 8-05, 08; 11-01);

d) les numéros des classes et sous-classes de la classification de Locarno seront précédés de l’abréviation “LOC” et l’édition de cette classification en fonction de laquelle les dessins et modèles industriels sont rangés sera indiquée par un chiffre arabe entre parenthèses (par exemple : LOC (10) Cl. 8-05).

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C L A S S I F I C A T I O N D E L O C A R N O

Classification de Locarno (10e édition) – Liste des classes __________________________________________________________________________

1

L I S T E D E S C L A S S E S

CLASSE 1 PRODUITS ALIMENTAIRES

CLASSE 2 ARTICLES D’HABILLEMENT ET MERCERIE

CLASSE 3 ARTICLES DE VOYAGE, ÉTUIS, PARASOLS ET OBJETS PERSONNELS, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

CLASSE 4 BROSSERIE

CLASSE 5 ARTICLES TEXTILES NON CONFECTIONNÉS, FEUILLES DE MATIÈRE ARTIFICIELLE OU NATURELLE

CLASSE 6 AMEUBLEMENT

CLASSE 7 ARTICLES DE MÉNAGE NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

CLASSE 8 OUTILS ET QUINCAILLERIE

CLASSE 9 EMBALLAGES ET RÉCIPIENTS POUR LE TRANSPORT OU LA MANUTENTION DES MARCHANDISES

CLASSE 10 HORLOGERIE ET AUTRES INSTRUMENTS DE MESURE, INSTRUMENTS DE CONTRÔLE OU DE SIGNALISATION

CLASSE 11 OBJETS D’ORNEMENT

CLASSE 12 MOYENS DE TRANSPORT OU DE LEVAGE

CLASSE 13 APPAREILS DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION OU DE TRANSFORMATION DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

CLASSE 14 APPAREILS D’ENREGISTREMENT, DE TÉLÉCOMMUNICATION OU DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION

CLASSE 15 MACHINES NON COMPRISES DANS D’AUTRES CLASSES

CLASSE 16 ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE, DE CINÉMATOGRAPHIE OU D’OPTIQUE

CLASSE 17 INSTRUMENTS DE MUSIQUE

CLASSE 18 IMPRIMERIE ET MACHINES DE BUREAU

CLASSE 19 PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU, MATÉRIEL POUR ARTISTES OU D’ENSEIGNEMENT

CLASSE 20 ÉQUIPEMENT DE VENTE OU DE PUBLICITÉ, SIGNES INDICATEURS

CLASSE 21 JEUX, JOUETS, TENTES ET ARTICLES DE SPORT

CLASSE 22 ARMES, ARTICLES PYROTECHNIQUES, ARTICLES POUR LA CHASSE, LA PÊCHE ET LA DESTRUCTION D’ANIMAUX NUISIBLES

CLASSE 23 INSTALLATIONS POUR LA DISTRIBUTION DE FLUIDES, INSTALLATIONS SANITAIRES, DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION OU DE CONDITIONNEMENT D’AIR, COMBUSTIBLES SOLIDES

CLASSE 24 MÉDECINE ET LABORATOIRES

CLASSE 25 CONSTRUCTIONS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION

CLASSE 26 APPAREILS D’ÉCLAIRAGE

CLASSE 27 TABACS ET ARTICLES POUR FUMEURS

CLASSE 28 PRODUITS PHARMACEUTIQUES OU COSMÉTIQUES, ARTICLES ET ÉQUIPEMENTS DE TOILETTE

CLASSE 29 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS CONTRE LE FEU, POUR LA PRÉVENTION D’ACCIDENTS OU LE SAUVETAGE

CLASSE 30 ARTICLES POUR LES SOINS ET L’ENTRETIEN DES ANIMAUX

CLASSE 31 MACHINES ET APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

CLASSE 32 SYMBOLES GRAPHIQUES ET LOGOS, MOTIFS DÉCORATIFS POUR SURFACES, ORNEMENTATION

Classification de Locarno (10e édition) – Liste des classes et des sous-classes, avec notes explicatives __________________________________________________________________________

2

L I S T E D E S C L A S S E S E T D E S S O U S - C L A S S E S ,

A V E C N O T E S E X P L I C A T I V E S

REMARQUES GÉNÉRALES a) Les titres des classes et des sous-classes constituent une indication générale relative au domaine dont relèvent les produits. Toutefois, certains produits peuvent être couverts par plus d’un de ces titres. C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement des divers produits.

b) Les notes explicatives relatives à une classe ne sont pas reprises dans les notes relatives aux sous-classes qu’elles concernent. Il importe par conséquent de les consulter en même temps que les notes relatives aux sous-classes.

c) En principe, les produits sont rangés, en premier lieu, selon leur destination et, subsidiairement et pour autant que cela est possible, selon l’objet qu’ils représentent. Ce deuxième classement est facultatif.

d) Dans les cas où un classement spécial n’est pas expressément prévu pour les produits destinés à faire partie d’un autre produit, ces produits sont rangés dans les mêmes classes et sous-classes que le produit auquel ils sont destinés, lorsqu’ils ne peuvent pas, dans le cours normal des choses, avoir d’autre affectation.

e) Les produits combinés à usages multiples sont, à l’exception des pièces d’ameublement combinées à usages multiples, rangés dans toutes les classes et sous-classes correspondant à chacun des usages prévus.

* * *


3

CLASSE 1

Produits alimentaires

Notes : a) Y compris les produits alimentaires pour êtres humains, les produits alimentaires pour animaux et les produits diététiques.

b) Non compris les emballages (cl. 9).

01-01 BOULANGERIE, BISCUITS, PÂTISSERIE, PÂTES ET AUTRES PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES, CHOCOLATS, CONFISERIE, GLACES

01-02 FRUITS ET LÉGUMES

01-03 FROMAGES, BEURRE ET SUCCÉDANÉS DU BEURRE, AUTRES PRODUITS LAITIERS

01-04 PRODUITS DE BOUCHERIE, DE CHARCUTERIE ET DE POISSONNERIE

01-05 [vacante]

01-06 ALIMENTS POUR ANIMAUX

01-99 DIVERS

CLASSE 2

Articles d’habillement et mercerie

Note : Non compris les articles d’habillement pour poupées (cl. 21-01), les équipements spéciaux de protection contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage (cl. 29), ni les vêtements pour animaux (cl. 30-01).

02-01 SOUS-VÊTEMENTS, LINGERIE, CORSETS, SOUTIENS-GORGE, VÊTEMENTS DE NUIT

Notes : a) Y compris les corsets orthopédiques et la lingerie de corps. b) Non compris le linge de ménage (cl. 6-13).

02-02 VÊTEMENTS

Notes : a) Y compris les fourrures, les vêtements de bain ou de sport et les vêtements orthopédiques, sous réserve des exceptions indiquées sous la lettre b).

b) Non compris les sous-vêtements (cl. 2-01), ni les vêtements à ranger en classes 2-03; 2-04; 2-05 ou 2-06.


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02-03 ARTICLES DE CHAPELLERIE

Note : Y compris tous les genres de coiffures pour hommes, femmes et enfants.

02-04 CHAUSSURES, BAS ET CHAUSSETTES

Note : Y compris les chaussures spéciales de sport, telles que les chaussures de football, de ski, de hockey sur glace, chaussures et chaussettes orthopédiques, de même que les collants (bas-culottes), les guêtres et autres pièces d’habillement pour les jambes.

02-05 CRAVATES, ÉCHARPES, FOULARDS ET MOUCHOIRS

Note : Y compris tous les accessoires de vêtements “plats”.

02-06 GANTERIE

Note : Y compris les gants de chirurgiens et les gants de protection en caoutchouc ou en plastique pour le ménage, pour divers métiers ou pour le sport.

02-07 MERCERIE ET ACCESSOIRES D’HABILLEMENT

Notes : a) Y compris les boutons, agrafes pour vêtements, pour articles de chapellerie et pour chaussures, lacets, épingles, ainsi que nécessaires pour la couture, le tricot ou la broderie, accessoires d’habillement tels que ceintures, jarretelles, bretelles.

b) Non compris les fils et autres filés (cl. 5-01), les articles de passementerie (cl. 5-04), les machines à coudre, à tricoter ou à broder (cl. 15-06), les nécessaires de couture (contenants) (cl. 3-01).

02-99 DIVERS

CLASSE 3

Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes

03-01 MALLES, VALISES, SERVIETTES, SACS À MAIN, PORTE-CLÉS, ÉTUIS ADAPTÉS À LEUR CONTENU, PORTEFEUILLES ET ARTICLES ANALOGUES

Note : Non compris les objets qui servent à transporter les marchandises (cl. 9), les étuis à cigares ou à cigarettes (cl. 27-06).

03-02 [vacante]

03-03 PARAPLUIES, PARASOLS, OMBRELLES ET CANNES


5

03-04 ÉVENTAILS

03-99 DIVERS

CLASSE 4

Brosserie

04-01 BROSSES, PINCEAUX ET BALAIS DE NETTOYAGE

Note : Non compris les brosses pour vêtements (cl. 4-02).

04-02 BROSSES ET PINCEAUX DE TOILETTE, BROSSES POUR VÊTEMENTS ET BROSSES À CHAUSSURES

Note : Par “brosses de toilette”, on entend les brosses pour soins corporels, par exemple pour les cheveux, les ongles ou les dents.

04-03 BROSSES POUR MACHINES

Note : Par “brosses pour machines”, on entend les brosses faisant partie de machines ou de véhicules spéciaux.

04-04 BROSSES ET PINCEAUX À PEINDRE, PINCEAUX POUR CUISINER

04-99 DIVERS

CLASSE 5

Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle

Notes : a) Y compris tous les articles textiles ou analogues vendus au mètre et non confectionnés.

b) Non compris les articles confectionnés (cl. 2 ou 6).

05-01 FILÉS

05-02 DENTELLES

05-03 BRODERIES

05-04 RUBANS, GALONS ET AUTRES ARTICLES DE PASSEMENTERIE

05-05 TISSUS ET ÉTOFFES

Note : Y compris les tissus et étoffes tissés, tricotés ou fabriqués d’une autre manière, les bâches, le feutre et le loden.


6

05-06 FEUILLES DE MATIÈRE ARTIFICIELLE OU NATURELLE

Notes : a) Y compris les feuilles dont l’ornementation en plan ou la texture est la seule caractéristique, notamment les feuilles de revêtement, telles que papiers peints, linoléum et feuilles de plastique auto-adhésif, ainsi que les feuilles d’emballage et le papier en rouleau, sous réserve des exceptions indiquées sous la lettre b).

b) Non compris le papier à écrire, même en rouleau (cl. 19-01), ni les feuilles utilisées comme éléments de construction, telles que les panneaux muraux et lambris (cl. 25-01).

05-99 DIVERS

CLASSE 6

Ameublement

Notes : a) Les meubles combinés comprenant des éléments relevant de plusieurs sous-classes sont rangés en classe 6-05.

b) Les ensembles de meubles, pour autant qu’ils peuvent être considérés comme un seul modèle, sont rangés en classe 6-05.

c) Non compris les articles textiles non confectionnés (cl. 5).

06-01 SIÈGES

Notes : a) Y compris tous les sièges même s’ils permettent la position allongée, comme les bancs, les divans, les ottomanes, les bancs pour saunas et les canapés.

b) Y compris les sièges de véhicule.

06-02 LITS

Notes : a) Y compris les sommiers de lits. b) Non compris les sièges utilisés pour s’étendre (cl. 6-01), tels que

les bancs, les divans, les ottomanes, les bancs pour saunas et les canapés.

06-03 TABLES ET MEUBLES SEMBLABLES

06-04 MEUBLES DE RANGEMENT

Notes : a) Y compris les armoires, les meubles à tiroirs ou à casiers et les rayonnages.

b) Y compris les cercueils, garnitures intérieures de cercueils et urnes funéraires.

06-05 MEUBLES COMBINÉS

06-06 AUTRES PIÈCES DE MOBILIER ET PARTIES DE MEUBLES


7

06-07 MIROIRS ET CADRES

Note : Non compris les miroirs relevant d’autres classes (voir liste alphabétique).

06-08 CINTRES

Note : Il s’agit des cintres pour suspendre les vêtements.

06-09 MATELAS ET COUSSINS

06-10 RIDEAUX ET STORES INTÉRIEURS

06-11 TAPIS DE SOL, PAILLASSONS ET CARPETTES

06-12 TAPISSERIES

06-13 COUVERTURES, LINGE DE MAISON ET DE TABLE

Note : Y compris les couvertures de meubles, de lit et de table (tapis de table).

06-99 DIVERS

CLASSE 7

Articles de ménage non compris dans d’autres classes

Notes : a) Y compris les appareils et ustensiles de ménage dirigés à la main, même s’ils sont mus par un moteur.

b) Non compris les machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons (cl. 31).

07-01 VAISSELLE ET VERRERIE

Notes : a) Y compris la vaisselle en toute matière, en particulier la vaisselle en papier ou en carton.

b) Non compris les ustensiles et récipients pour la cuisson, tels que les casseroles en verre ou en céramique (cl. 7-02), ni les vases et pots à fleurs, ainsi que la vaisselle et la verrerie uniquement ornementales (cl. 11-02).

07-02 APPAREILS, USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LA CUISSON

07-03 COUTEAUX DE TABLE, FOURCHETTES, CUILLERS

07-04 APPAREILS ET USTENSILES, ACTIONNÉS MANUELLEMENT, POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS

Note : Non compris les appareils et ustensiles rangés en classes 7-02 et 31.


8

07-05 FERS À REPASSER, USTENSILES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER

Note : Non compris les appareils électroménagers servant à laver, nettoyer ou sécher (cl. 15-05).

07-06 AUTRES USTENSILES DE TABLE

07-07 AUTRES RÉCIPIENTS DE MÉNAGE

07-08 ACCESSOIRES DE CHEMINÉE D’APPARTEMENT

07-99 DIVERS

CLASSE 8

Outils et quincaillerie

Notes : a) Y compris les outils dirigés par la main de l’homme, même si une force mécanique se substitue à la force musculaire, par exemple les perceuses électriques et les scies mécaniques.

b) Non compris les machines ou les machines-outils (cl. 15 ou cl. 31).

08-01 OUTILS ET INSTRUMENTS SERVANT À FORER, À FRAISER OU À CREUSER

08-02 MARTEAUX, OUTILS ET INSTRUMENTS ANALOGUES

08-03 OUTILS ET INSTRUMENTS TRANCHANTS

Notes : a) Y compris les outils et instruments servant à scier. b) Non compris les couteaux de table (cl. 7-03), les outils et

instruments tranchants de cuisine (cl. 31) ou les couteaux utilisés en chirurgie (cl. 24-02).

08-04 TOURNEVIS, OUTILS ET INSTRUMENTS ANALOGUES

08-05 AUTRES OUTILS ET INSTRUMENTS

Note : Y compris les outils et instruments qui ne sont pas rangés, ou ne doivent pas être rangés, dans d’autres sous-classes ou classes.

08-06 POIGNÉES, BOUTONS ET GONDS

08-07 DISPOSITIFS DE VERROUILLAGE OU DE FERMETURE


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08-08 MOYENS DE FIXATION, DE SOUTIEN OU DE MONTAGE, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

Notes : a) Y compris les clous, vis, boulons et écrous. b) Non compris les articles de fixation destinés aux vêtements

(cl. 2-07) ou à la parure (cl. 11-01), ni les articles de fixation utilisés dans les bureaux (cl. 19-02).

08-09 FERRURES ET DISPOSITIFS ANALOGUES

08-10 RÂTELIERS À BICYCLETTES ET MOTOCYCLETTES

08-99 DIVERS Note : Y compris les câbles non électriques, sans distinction de matériau

constitutif.

CLASSE 9

Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises

09-01 BOUTEILLES, FLACONS, POTS, BONBONNES, RÉCIPIENTS MUNIS D’UN SYSTÈME À PRESSION

Notes : a) Par “pots”, on entend les pots servant d’emballage. b) Non compris les pots considérés comme vaisselle (cl. 7-01), ni

les pots à fleurs (cl. 11-02).

09-02 BIDONS ET FÛTS

09-03 BOÎTES, CAISSES, CONTENEURS, BOÎTES À CONSERVES

Note : Y compris les conteneurs transbordables.

09-04 CAGEOTS ET PANIERS

09-05 SACS, SACHETS, TUBES ET CAPSULES

Notes : a) Y compris les sacs ou sachets en plastique, avec ou sans poignée ou fermeture.

b) Par “capsules”, on entend les capsules utilisées comme enveloppes.

09-06 CORDES ET MATÉRIAUX DE CERCLAGE

09-07 MOYENS DE FERMETURE ET ACCESSOIRES

Notes : a) Ne comprend que les moyens de fermeture pour emballages. b) Par “accessoires”, on entend notamment les bouchons verseurs

et doseurs et les atomiseurs détachables.

09-08 PALETTES ET PLATES-FORMES DE MANUTENTION


10

09-09 POUBELLES ET CONTENEURS POUR ORDURES ET LEURS SUPPORTS

09-99 DIVERS

CLASSE 10

Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation

Note : Y compris les instruments fonctionnant à l’électricité.

10-01 HORLOGES, PENDULES ET RÉVEILS

10-02 MONTRES ET MONTRES-BRACELETS

10-03 AUTRES INSTRUMENTS DE MESURE DU TEMPS

Note : Y compris les appareils à mesurer le temps tels que les parcomètres, les avertisseurs à minuterie employés pour la cuisine et les appareils similaires.

10-04 AUTRES INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE MESURE

Notes : a) Y compris les instruments, appareils et dispositifs pour la mesure des températures, des pressions, des poids, des longueurs, des volumes, des grandeurs électriques.

b) Non compris les posemètres (cl. 16-05).

10-05 INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE CONTRÔLE, DE SÉCURITÉ OU D’ESSAI

Note : Y compris les avertisseurs d’incendie ou d’effraction, ainsi que les divers types de détecteurs.

10-06 APPAREILS ET DISPOSITIFS DE SIGNALISATION

Note : Non compris les dispositifs d’éclairage ou de signalisation des véhicules (cl. 26-06).

10-07 BOÎTES, BOÎTIERS, CADRANS, AIGUILLES ET TOUTES LES AUTRES PIÈCES ET ACCESSOIRES D’INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE SIGNALISATION

Note : Par “boîtes”, on entend les boîtes de montres, les cabinets d’horloges et tous les boîtiers faisant partie intégrante des instruments dont ils protègent le mécanisme, à l’exclusion des étuis (cl. 3-01 ou, s’il s’agit d’emballage, cl. 9-03).

10-99 DIVERS


11

CLASSE 11

Objets d’ornement

11-01 BIJOUTERIE ET JOAILLERIE

Notes : a) Y compris la bijouterie de fantaisie et d’imitation. b) Non compris les montres (cl. 10-02).

11-02 BIBELOTS, ORNEMENTS DE TABLE, DE DESSUS DE CHEMINÉE OU DE MUR, VASES ET POTS À FLEURS

Note : Y compris les sculptures, les mobiles et les statues.

11-03 MÉDAILLES ET INSIGNES

11-04 FLEURS, PLANTES ET FRUITS ARTIFICIELS

11-05 DRAPEAUX, ARTICLES DE DÉCORATION DE FÊTE

Notes : a) Y compris les guirlandes, les banderoles et les décorations pour arbres de Noël.

b) Non compris les bougies (cl. 26-04).

11-99 DIVERS

CLASSE 12

Moyens de transport ou de levage

Notes : a) Y compris tous les véhicules : terrestres, nautiques, aériens, spatiaux ou autres.

b) Y compris les parties, équipements et accessoires qui n’existent qu’en fonction d’un véhicule et qui ne peuvent pas être rangés dans une autre classe; ces parties, équipements et accessoires de véhicules seront rangés dans la sous-classe du véhicule en question, ou en classe 12-16 s’ils sont communs à plusieurs véhicules relevant de sous-classes différentes.

c) Non compris, en principe, les parties, équipements et accessoires de véhicules qui peuvent être rangés dans une autre classe; ces parties, équipements et accessoires seront rangés dans la même classe que les produits de même nature, c’est-à-dire ayant la même fonction. Ainsi, les tapis ou nattes pour automobiles seront rangés avec les tapis (cl. 6-11); les moteurs électriques pour véhicules seront rangés en classe 13-01 et les moteurs non électriques pour véhicules en classe 15-01 (il en sera de même des parties de ces moteurs); les phares d’automobiles seront rangés avec les articles d’éclairage (cl. 26-06).

d) Non compris les modèles réduits de véhicules (cl. 21-01).


12

12-01 VÉHICULES À TRACTION ANIMALE

12-02 CHARIOTS À MAIN, BROUETTES

12-03 LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL ROULANT POUR LES CHEMINS DE FER ET TOUS AUTRES VÉHICULES SUR RAIL

12-04 TÉLÉPHÉRIQUES, TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES

12-05 ÉLÉVATEURS, APPAREILS DE LEVAGE OU DE MANUTENTION

Note : Y compris les ascenseurs, monte-charge, grues, chariots élévateurs et bandes transporteuses.

12-06 NAVIRES ET BATEAUX

12-07 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS OU SPATIAUX

12-08 AUTOMOBILES, AUTOBUS ET CAMIONS

Note : Y compris les ambulances et les voitures frigorifiques.

12-09 TRACTEURS

12-10 REMORQUES DE VÉHICULES ROUTIERS

Note : Y compris les caravanes.

12-11 CYCLES ET MOTOCYCLES

12-12 VOITURES D’ENFANT, FAUTEUILS ROULANTS POUR INFIRMES, BRANCARDS

Notes : a) Par “voitures d’enfant”, on entend les voitures dans lesquelles on met un enfant.

b) Non compris les voitures d’enfant s’il s’agit de jouets (cl. 21-01).

12-13 VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX

Notes : a) Ne comprend que les véhicules non spécifiquement destinés au transport, tels que les balayeuses, arroseuses, voitures de pompiers, chasse-neige et dépanneuses.

b) Non compris les machines agricoles de caractère mixte (cl. 15-03), ni les machines automotrices pour la construction ou le génie civil (cl. 15-04).

12-14 AUTRES VÉHICULES

Note : Y compris les traîneaux et les véhicules à coussin d’air.

12-15 PNEUS, BANDAGES ET CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES

12-16 PARTIES, ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES DE VÉHICULES, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES

12-99 DIVERS


13

CLASSE 13

Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique

Notes : a) Ne comprend que les appareils qui produisent, distribuent ou transforment le courant électrique.

b) Sont toutefois compris les moteurs électriques. c) Non compris les appareils fonctionnant à l’électricité, par

exemple les montres électriques (cl. 10-02), ni les appareils pour la mesure du courant électrique (cl. 10-04).

13-01 GÉNÉRATEURS ET MOTEURS

Note : Y compris les moteurs électriques pour véhicules.

13-02 TRANSFORMATEURS, REDRESSEURS, PILES ET ACCUMULATEURS

13-03 MATÉRIEL DE DISTRIBUTION OU DE COMMANDE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Note : Y compris les conducteurs, les interrupteurs et les tableaux de commande.

13-99 DIVERS

CLASSE 14

Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information

14-01 APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE SONS OU D’IMAGES

Note : Non compris les appareils pour la photographie ou le cinéma (cl. 16).

14-02 APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE L’INFORMATION AINSI QUE LES APPAREILS ET DISPOSITIFS PÉRIPHÉRIQUES

14-03 APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION ET DE TÉLÉCOMMANDE SANS FIL, AMPLIFICATEURS-RADIO

Note : Y compris les appareils de télégraphe, de téléphone, de télévision, ainsi que les appareils de radio et les téléscripteurs.

14-04 INTERFACES ET ICÔNES

Note : Y compris ceux pour des produits qui relèvent d’autres classes.

14-99 DIVERS


14

CLASSE 15

Machines non comprises dans d’autres classes

15-01 MOTEURS

Notes : a) Y compris les moteurs non électriques pour véhicules. b) Non compris les moteurs électriques (cl. 13).

15-02 POMPES ET COMPRESSEURS

Note : Non compris les pompes à main ou à pied (cl. 8-05), ni les pompes à incendie (cl. 29-01).

15-03 MACHINES AGRICOLES

Notes : a) Y compris les charrues, ainsi que les machines mixtes, à la fois machines et véhicules, par exemple les moissonneuses-lieuses.

b) Non compris les outils à main (cl. 8).

15-04 MACHINES POUR BÂTIR

Notes : a) Y compris les machines utilisées par le génie civil, ainsi que les machines automotrices, telles que les excavatrices, bétonnières et dragues.

b) Non compris les appareils de levage et les grues (cl. 12-05).

15-05 MACHINES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER

Notes : a) Y compris les appareils et machines pour le traitement du linge et des vêtements, tels que les appareils pour le repassage ou le calandrage.

b) Y compris les machines à laver et à sécher la vaisselle, ainsi que les installations industrielles de séchage.

15-06 MACHINES TEXTILES, MACHINES À COUDRE, À TRICOTER OU À BRODER, Y COMPRIS LEURS PARTIES INTÉGRANTES

15-07 MACHINES ET APPAREILS DE RÉFRIGÉRATION

Notes : a) Y compris les appareils ménagers de réfrigération. b) Non compris les wagons frigorifiques (cl. 12-03), ni les voitures

frigorifiques (cl. 12-08).

15-08 [vacante]

15-09 MACHINES-OUTILS, MACHINES À ABRASER, MACHINES DE FONDERIE

Note : Non compris les machines pour l’industrie minière, les machines de forage et les séparateurs de matériaux (cl. 15-99).

15-99 DIVERS


15

CLASSE 16

Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique

Note : Non compris les appareils lumineux pour la photographie ou le cinéma (cl. 26-05).

16-01 APPAREILS POUR PHOTOGRAPHIER OU FILMER

16-02 APPAREILS DE PROJECTION ET VISIONNEUSES

16-03 APPAREILS POUR PHOTOCOPIER OU AGRANDIR

Note : Y compris les appareils pour microfilmer et les appareils lecteurs de microfilms, ainsi que les appareils de bureau dits “à photocopier” utilisant des procédés autres que la photographie, notamment des procédés thermiques ou magnétiques.

16-04 APPAREILS ET USTENSILES POUR LE DÉVELOPPEMENT

16-05 ACCESSOIRES

Note : Y compris les filtres pour prises de vues, les posemètres, les trépieds, les dispositifs pour la production de lumière-éclair (flashes).

16-06 ARTICLES D’OPTIQUE

Notes : a) Y compris les lunettes et les microscopes. b) Non compris les instruments de mesure comportant des

dispositifs optiques (cl. 10-04).

16-99 DIVERS

CLASSE 17

Instruments de musique

Note : Non compris les trousses pour instruments de musique (cl. 3-01), ni les appareils d’enregistrement ou de reproduction de sons (cl. 14-01).

17-01 INSTRUMENTS À CLAVIER

Note : Y compris les orgues, électroniques ou non, les accordéons et les pianos, mécaniques ou non.

17-02 INSTRUMENTS À VENT

Note : Non compris les orgues, harmoniums et accordéons (cl. 17-01).


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17-03 INSTRUMENTS À CORDES

17-04 INSTRUMENTS À PERCUSSION

17-05 INSTRUMENTS MÉCANIQUES

Notes : a) Y compris les boîtes à musique. b) Non compris les instruments mécaniques à clavier (cl. 17-01).

17-99 DIVERS

CLASSE 18

Imprimerie et machines de bureau

18-01 MACHINES À ÉCRIRE OU À CALCULER

Note : Non compris les ordinateurs et les autres appareils à ranger en classe 14-02.

18-02 MACHINES POUR L’IMPRESSION

Notes : a) Y compris les machines à composer, les machines et appareils de clicherie, les machines typographiques, les autres machines à reproduire, telles que les duplicateurs et machines offset, ainsi que les machines à adresser, à affranchir ou à oblitérer.

b) Non compris les machines pour photocopier (cl. 16-03).

18-03 CARACTÈRES ET SIGNES TYPOGRAPHIQUES

18-04 MACHINES À RELIER, AGRAFEUSES D’IMPRIMERIE, MASSICOTS

Note : Y compris les machines et dispositifs pour couper le papier, analogues aux massicots.

18-99 DIVERS

CLASSE 19

Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement

19-01 PAPIER À ÉCRIRE, CARTES DE CORRESPONDANCE ET FAIRE-PART

Note : Y compris tous les papiers, au sens le plus large, qui servent à l’écriture, au dessin, à la peinture, à l’impression, par exemple le papier calque, le papier carbone, le papier journal, les enveloppes, les cartes de voeux et les cartes postales illustrées, même si elles comportent un enregistrement sonore.


17

19-02 ARTICLES DE BUREAU

Notes : a) Y compris les ustensiles utilisés dans les services de caisse, tels que les râteliers à monnaie.

b) Certains articles de bureau seront rangés dans d’autres sous-classes ou classes, par exemple les meubles de bureau en classe 6, les machines et appareils de bureau en classes 14-02; 16-03; 18-01; 18-02 ou 18-04, les articles à écrire en classe 19-01 ou 19-06 (voir liste alphabétique).

19-03 CALENDRIERS

Note : Non compris les agendas (cl. 19-04).

19-04 LIVRES, CAHIERS ET OBJETS D’ASPECT EXTÉRIEUR SEMBLABLE

Note : Y compris les couvertures de livres, les reliures, les albums, les agendas et autres objets semblables.

19-05 [vacante]

19-06 MATÉRIEL ET INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE À LA MAIN, POUR DESSINER, POUR PEINDRE, POUR SCULPTER, POUR GRAVER OU POUR D’AUTRES TECHNIQUES ARTISTIQUES

Note : Non compris les pinceaux (cl. 4-04), ni les tables à dessiner et les appareils fixés à ces tables (cl. 6-03), ni les papiers à écrire (cl. 19-01).

19-07 MATÉRIEL D’ENSEIGNEMENT

Notes : a) Y compris les cartes géographiques de tout genre, les globes terrestres et les planétariums.

b) Non compris les appareils pour l’enseignement audio-visuel (cl. 14-01).

19-08 AUTRES IMPRIMÉS

Note : Y compris les imprimés publicitaires.

19-99 DIVERS

CLASSE 20

Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs

20-01 DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES

20-02 MATÉRIEL D’EXPOSITION OU DE VENTE

Note : Non compris les objets d’ameublement (cl. 6).


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20-03 SIGNES INDICATEURS, DISPOSITIFS PUBLICITAIRES

Notes : a) Y compris les enseignes, les dispositifs pour la publicité lumineuse et les dispositifs mobiles de publicité.

b) Non compris les emballages (cl. 9), ni les dispositifs de signalisation (cl. 10-06).

20-99 DIVERS

CLASSE 21

Jeux, jouets, tentes et articles de sport

21-01 JEUX ET JOUETS

Notes : a) Y compris les modèles réduits. b) Non compris les jouets pour animaux (cl. 30-99).

21-02 APPAREILS ET ARTICLES DE GYMNASTIQUE OU DE SPORT

Notes : a) Y compris comme articles de sport les engins et les équipements nécessaires à la pratique de divers sports et qui normalement n’ont pas d’autre destination, tels que les ballons de football, les skis et les raquettes de tennis, à l’exclusion de tous autres objets qui peuvent également être utilisés pour la pratique de tel ou tel sport.

b) Y compris, sous la réserve indiquée sous la lettre a), les appareils d’entraînement, ainsi que les engins et équipements nécessaires à la pratique des jeux de plein air.

c) Non compris les vêtements de sport (cl. 2), ni les luges et les traîneaux (cl. 12-14).

21-03 AUTRES ARTICLES D’AMUSEMENT ET DE DIVERTISSEMENT

Notes : a) Y compris les manèges forains et les automates pour jeux de hasard.

b) Non compris les jeux et les jouets (cl. 21-01), ni les autres articles à ranger en classes 21-01 ou 21-02.

21-04 TENTES ET ACCESSOIRES

Notes : a) Y compris les piquets, les sardines et autres accessoires analogues.

b) Non compris les autres articles de camping à ranger dans différentes autres classes, selon leur nature propre, notamment les chaises (cl. 6-01), les tables (cl. 6-03), les assiettes (cl. 7-01) et les caravanes (cl. 12-10).

21-99 DIVERS


19

CLASSE 22

Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles

22-01 ARMES À PROJECTILES

22-02 AUTRES ARMES

22-03 MUNITIONS, FUSÉES ET ARTICLES PYROTECHNIQUES

22-04 CIBLES ET ACCESSOIRES

Note : Y compris le dispositif spécial de mise en mouvement d’une cible mobile.

22-05 ARTICLES POUR LA CHASSE OU LA PÊCHE

Note : Non compris les articles d’habillement (cl. 2), ni les armes (cl. 22-01 ou 22-02).

22-06 PIÈGES, ARTICLES POUR LA DESTRUCTION D’ANIMAUX NUISIBLES

22-99 DIVERS

CLASSE 23

Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides

23-01 INSTALLATIONS POUR LA DISTRIBUTION DE FLUIDES

Note : Y compris la robinetterie et la tuyauterie.

23-02 INSTALLATIONS SANITAIRES

Notes : a) Y compris les baignoires, douches, lavabos, saunas, W.C., blocs sanitaires et les accessoires de salles de bains non compris dans d’autres classes.

b) Non compris la robinetterie et la tuyauterie (cl. 23-01).

23-03 ÉQUIPEMENTS POUR LE CHAUFFAGE

23-04 VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D’AIR

23-05 COMBUSTIBLES SOLIDES

23-99 DIVERS


20

CLASSE 24

Médecine et laboratoires

Note : Par “médecine”, on entend également la chirurgie, l’art dentaire et l’art vétérinaire.

24-01 APPAREILS ET INSTALLATIONS POUR MÉDECINS, HÔPITAUX OU LABORATOIRES

24-02 INSTRUMENTS MÉDICAUX, INSTRUMENTS ET USTENSILES DE LABORATOIRE

Note : Ne comprend que les instruments à main.

24-03 PROTHÈSES

24-04 ARTICLES DE PANSEMENT, DE BANDAGE ET DE SOINS MÉDICAUX

Note : Y compris les pansements absorbants.

24-99 DIVERS

CLASSE 25

Constructions et éléments de construction

25-01 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

Note : Y compris les briques, poutres, profilés, tuiles, ardoises et panneaux.

25-02 PARTIES DE CONSTRUCTION PRÉFABRIQUÉES OU PRÉASSEMBLÉES

Notes : a) Y compris les fenêtres, portes, stores extérieurs, parois et grilles. b) Non compris les escaliers (cl. 25-04).

25-03 MAISONS, GARAGES ET AUTRES CONSTRUCTIONS

25-04 ESCALIERS, ÉCHELLES ET ÉCHAFAUDAGES

25-99 DIVERS

CLASSE 26

Appareils d’éclairage

26-01 BOUGEOIRS ET CHANDELIERS

26-02 TORCHES, LAMPES ET LANTERNES PORTATIVES


21

26-03 APPAREILS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC

Note : Y compris les lampes d’extérieur, les éclairages de scène et les projecteurs d’éclairage.

26-04 SOURCES LUMINEUSES, ÉLECTRIQUES OU NON

Note : Y compris les ampoules pour lampes électriques, les plaques et tubes lumineux et les bougies.

26-05 LAMPES, LAMPADAIRES, LUSTRES, APPLIQUES MURALES OU DE PLAFOND, ABAT-JOUR, RÉFLECTEURS, LAMPES POUR PROJECTEURS DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE

26-06 DISPOSITIFS LUMINEUX DE VÉHICULES

26-99 DIVERS

CLASSE 27

Tabacs et articles pour fumeurs

27-01 TABACS, CIGARES ET CIGARETTES

27-02 PIPES, FUME-CIGARES ET FUME-CIGARETTES

27-03 CENDRIERS

27-04 ALLUMETTES

27-05 BRIQUETS

27-06 ÉTUIS À CIGARES, ÉTUIS À CIGARETTES, TABATIÈRES ET POTS À TABAC

Note : Non compris les emballages (cl. 9).

27-99 DIVERS

CLASSE 28

Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette

28-01 PRODUITS PHARMACEUTIQUES

Notes : a) Y compris pour animaux. b) Y compris les produits chimiques sous forme de cachets,

capsules, pastilles, pilules et comprimés, aussi pour les plantes. c) Non compris les articles de pansement et de bandage (cl. 24-04).


22

28-02 PRODUITS COSMÉTIQUES

Note : Y compris pour les animaux.

28-03 ARTICLES DE TOILETTE ET ÉQUIPEMENTS POUR SOINS DE BEAUTÉ

Notes : a) Y compris les rasoirs et les appareils pour masser, épiler ou coiffer.

b) Non compris les brosses et pinceaux de toilette (cl. 4-02), ni les articles et équipements pour animaux (cl. 30-99).

28-04 CHEVEUX, BARBES ET MOUSTACHES POSTICHES

28-99 DIVERS

CLASSE 29

Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage

29-01 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS CONTRE LE FEU

Notes : a) Y compris les extincteurs d’incendie. b) Non compris les voitures de pompiers (cl. 12-13), les tuyaux à

incendie et les lances d’incendie (cl. 23-01).

29-02 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS POUR LA PRÉVENTION D’ACCIDENTS OU LE SAUVETAGE, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

Notes : a) Y compris les dispositifs et équipements destinés aux animaux. b) Non compris les casques (cl. 2-03) et les vêtements de

protection contre les accidents (cl. 2-02; 2-04 ou 2-06).

29-99 DIVERS

CLASSE 30

Articles pour les soins et l’entretien des animaux

Note : Non compris les produits alimentaires pour animaux (cl. 1) et les produits pharmaceutiques ou cosmétiques pour animaux (cl. 28-01 ou 28-02).

30-01 VÊTEMENTS POUR ANIMAUX

30-02 ENCLOS, CAGES, NICHES ET ABRIS ANALOGUES

Note : Non compris les bâtiments (cl. 25).

30-03 NOURRISSEURS ET ABREUVOIRS


23

30-04 SELLERIE

Note : Y compris les colliers pour animaux.

30-05 FOUETS ET AIGUILLONS

30-06 LITIÈRES ET NIDS

30-07 PERCHOIRS ET AUTRES ACCESSOIRES DE CAGES

30-08 MARQUEURS, MARQUES ET ENTRAVES

30-09 POTEAUX D’ATTACHE

30-99 DIVERS

CLASSE 31

Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes

Note : Non compris les ustensiles, instruments et appareils actionnés manuellement servant à préparer ou à servir la nourriture ou les boissons (cl. 7).

31-00 MACHINES ET APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

CLASSE 32

Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation

32-00 SYMBOLES GRAPHIQUES ET LOGOS, MOTIFS DÉCORATIFS POUR SURFACES, ORNEMENTATION

Classification de Locarno (10e édition) – Liste des produits __________________________________________________________________________

25

L I S T E D E S P R O D U I T S

GUIDE DE L’UTILISATEUR 1. La liste des produits est établie dans l’ordre alphabétique et dans l’ordre des classes.

2. La liste dans l’ordre alphabétique (pages 29 à 113) est présentée en deux groupes de quatre colonnes par page :

la première colonne : donne les numéros des classes et des sous-classes dans lesquelles les produits sont rangés;

la deuxième colonne : donne les numéros d’ordre des produits de la version française de la classification de Locarno;

la troisième colonne : donne les indications de produits en langue française;

la quatrième colonne : donne les numéros d’ordre des produits de la version anglaise de la classification de Locarno.

3. La liste dans l’ordre des classes (pages 117 à 209) est présentée en deux groupes de trois colonnes par page, chacun étant précédé par les titres des classes et des sous-classes :

la première colonne : donne les numéros d’ordre des produits de la version française de la classification de Locarno;

la deuxième colonne : donne les indications de produits en langue française;

la troisième colonne : donne les numéros d’ordre des produits de la version anglaise de la classification de Locarno.

4. Lors de la consultation de la liste alphabétique, il est à noter que :

a) Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituer une indication différente du produit considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l’endroit qui convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une expression entre parenthèses peut commencer par un terme général (par exemple, appareils, machines) sous lequel le produit en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les parenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit en question et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.

b) Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dans la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vague aux fins du classement.

* * *


D A N S L ’ O R D R E A L P H A B É T I Q U E

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS A

29 Classification de Locarno – 10e édition

Classe/ Sous-cl.

N°d’ordre (fr.) INDICATION DES PRODUITS N°d’ordre

(angl.)

18-01 A 0001 abaques A 000126-05 A 0002 abat-jour L 005508-03 A 0003 abattage des arbres (machines à

main pour l’ --- ) T 0384

15-99 A 0004 abattage des arbres (machines pour l’ --- )

F 0052

08-03 A 0005 abattage des arbres (outils pour l’ --- )

T 0385

08-05 A 0006 abattage des bêtes de boucherie (appareils pour l’ --- )

B 0650

23-02 A 0007 abattants de W.-C. T 026625-02 A 0008 abat-vent de cheminées C 037530-02 A 0009 abeilles (récipients pour l’élevage

de reines d’ --- ) Q 0003

15-09 A 0010 abraser (machines à --- ) A 000308-05 A 0011 abrasif (porte- --- ) A 000430-03 A 0012 abreuvoirs D 033925-03 A 0013 abris contre les bombes B 038525-03 A 0014 abris couverts pour animaux S 026325-03 A 0015 abris modulaires M 023325-03 A 0016 abris pour cycles S 026425-03 A 0017 abris pour la protection de

matériaux de construction P 0514

25-03 A 0018 abris pour marchés M 005630-02 A 0019 abris pour oiseaux B 028925-03 A 0020 abris pour poubelles D 036425-03 A 0021 abris pour stations-service S 027625-03 A 0022 abris pour voyageurs P 011619-08 A 0023 absences (cartes de contrôle

des --- ) C 0139

04-01 A 0024 absorbantes (brosses --- ) A 000724-04 A 0025 absorbants (pansements --- ) A 000607-05 A 0026 absorbants (torchons --- ) A 000922-03 A 0027 accélérateurs de missiles M 021524-01 A 0028 accélérateurs de particules P 011212-16 A 0029 accélérateurs (pédales d’ --- ) de

véhicules A 0013

10-04 A 0030 accéléromètres A 001510-06 A 0031 accidents (appareils de

signalisation des --- ) A 0016

17-99 A 0032 accordage (sifflets d’ --- ) T 046917-01 A 0033 accordéons A 001706-01 A 0034 accoudoirs pour sièges de

véhicules E 0040

08-08 A 0035 accroche-clefs (tableaux --- ) K 002008-08 A 0036 accroche-plats P 031713-02 A 0037 accumulateurs (appareils pour la

recharge des --- ) A 0021

13-02 A 0038 accumulateurs (bacs d’ --- ) A 002213-02 A 0039 accumulateurs électriques A 002513-02 A 0040 accumulateurs (grilles d’ --- ) G 019610-04 A 0041 accumulateurs (indicateurs de

charge d’ --- ) C 0340

13-02 A 0042 accumulateurs (plaques d’ --- ) A 002310-04 A 0043 acoumètres A 002710-04 A 0044 acoustique (instruments de

mesure --- ) A 0029

24-99 A 0045 acoustiques (appareils --- ) pour personnes dures d’oreille

H 0144

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-01 A 0046 acoustiques (bras --- ) pour tourne-disques

T 0271

14-99 A 0047 acoustiques (disques --- ) P 020125-01 A 0048 acoustiques (éléments de

construction --- ) A 0028

14-03 A 0049 acoustiques (tubes --- ) [porte-voix] S 059715-02 A 0050 action directe (pompes à --- ) D 012424-02 A 0051 acupuncture (instruments pour l’ --- ) A 003113-03 A 0052 adaptateurs pour prises électriques A 003223-01 A 0053 adaptateurs pour raccords de

tuyauterie A 0033

18-01 A 0054 additionner (machines à --- ) A 003505-04 A 0055 adhésifs (rubans --- ) A 004323-01 A 0056 adoucissement de l’eau (appareils

pour l’ --- ) W 0099

18-02 A 0057 adresser (machines à --- ) A 003918-02 A 0058 adresser (plaques pour machines

à --- ) P 0323

19-04 A 0059 adresses (répertoires d’ --- ) A 003615-03 A 0060 aérateurs à gazon L 008323-04 A 0061 aérateurs [ventilation] V 007025-02 A 0062 aération (volets d’ --- ) [vasistas] V 007312-14 A 0063 aéroglisseurs A 007319-01 A 0064 aérogrammes A 006010-04 A 0065 aéromètres A 006112-07 A 0066 aéronefs A 006209-07 A 0067 aérosol (buses pour récipients d’ --- ) V 001009-01 A 0068 aérosols (appareils destinés à la

projection d’ --- ) A 0065

09-07 A 0069 aérosols (fermetures à --- ) A 006320-03 A 0070 affichage (colonnes d’ --- ) A 005320-03 A 0071 affichage (panneaux d’ --- ) B 026619-08 A 0072 affiches publicitaires A 005108-05 A 0073 affiloirs pour couteaux K 005318-02 A 0074 affranchir (machines à --- ) F 033208-05 A 0075 affûter, dresser, repasser, rectifier

(meules à --- ) [à main] G 0214

15-09 A 0076 affûteuses [machines] S 024222-01 A 0077 affûts de canons G 022919-04 A 0078 agendas D 009914-02 A 0079 agendas électroniques de poche E 005803-01 A 0080 agendas électroniques (étuis

pour --- ) C 0204

19-03 A 0081 agendas (feuillets d’ --- ) P 002706-06 A 0082 agenouilloirs P 045623-05 A 0083 agglomérés combustibles C 055219-02 A 0084 agrafes à papier P 007319-02 A 0085 agrafes (appareils à enlever les --- ) S 074415-99 A 0086 agrafes (machines de fixation d’ --- ) S 075102-07 A 0087 agrafes [mercerie] H 025908-08 A 0088 agrafes pour boîtes S 074708-08 A 0089 agrafes pour courroies S 074908-08 A 0090 agrafes pour lattis L 006824-02 A 0091 agrafeuses chirurgicales C 049219-02 A 0092 agrafeuses de bureau O 001218-04 A 0093 agrafeuses d’imprimerie P 048008-05 A 0094 agrafeuses [excepté pour bureau] S 074516-03 A 0095 agrandisseurs [photographie] E 009521-02 A 0096 agrès de gymnastique G 0245

A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS

Classification de Locarno – 10e édition 30

Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-06 A 0097 agrès [navigation] S 030115-03 A 0098 agricoles (machines --- ) A 006708-05 A 0099 agricoles (pulvérisateurs --- ) [à main] A 006608-05 A 0100 agricoles (rouleaux --- ) [à main] A 006812-99 A 0101 aiguillages de voies ferrées R 007402-07 A 0102 aiguilles à coudre S 022202-07 A 0103 aiguilles à crocheter C 082602-07 A 0104 aiguilles à découdre N 003202-07 A 0105 aiguilles à repriser D 001202-07 A 0106 aiguilles à tricoter K 005624-02 A 0107 aiguilles à usage médical N 003124-02 A 0108 aiguilles d’acupuncture N 003010-07 A 0109 aiguilles de cadrans H 009102-07 A 0110 aiguilles de cordonnier S 032810-07 A 0111 aiguilles de montre C 051124-02 A 0112 aiguilles de seringues

hypodermiques N 0034

14-01 A 0113 aiguilles de tourne-disques R 012102-07 A 0114 aiguilles (enfile- --- ) N 003610-07 A 0115 aiguilles indicatrices P 037702-07 A 0116 aiguilles [mercerie] N 003330-05 A 0117 aiguillons G 013908-05 A 0118 aiguiser (pierres à --- ) W 016208-05 A 0119 aiguisoirs pour couteaux K 005308-05 A 0120 aiguisoirs pour scies à ruban S 024112-16 A 0121 ailes de véhicules V 004013-99 A 0122 aimants (électro- --- ) E 005308-99 A 0123 aimants permanents M 001811-02 A 0124 aimants pour tableaux magnétiques M 001723-04 A 0125 air (appareils pour désodoriser l’ --- ) A 007423-04 A 0126 air (appareils pour la stérilisation de

l’ --- ) A 0084

23-04 A 0127 air (appareils pour le conditionnement d’ --- )

A 0072

23-02 A 0128 air chaud (appareils pour bains d’ --- )

H 0288

23-03 A 0129 air chaud (générateurs d’ --- ) H 028915-01 A 0130 air chaud (moteurs à --- ) E 008922-01 A 0131 air comprimé (fusils à --- ) A 007723-04 A 0132 air (humidificateurs d’ --- ) A 007828-99 A 0133 air (rafraîchisseurs d’ --- ) [à

l’exception des appareils] A 0076

06-13 A 0134 alaises D 029931-00 A 0135 alambics pour distillation de

boissons S 0792

24-02 A 0136 alambics pour laboratoires R 020910-05 A 0137 alarme anti-vol (dispositifs d’ --- ) T 018510-05 A 0138 alarme pour la surveillance des

bébés (dispositifs d’ --- ) B 0015

14-03 A 0139 alarme (téléphones d’ --- ) publics S 085919-08 A 0140 album (feuilles d’ --- ) [imprimées] A 009919-04 A 0141 albums à découper S 012419-08 A 0142 albums de timbres-poste (feuilles

d’ --- ) S 0696

19-04 A 0143 albums de toutes sortes [timbres, photographies, cartes postales]

A 0098

19-99 A 0144 albums (feuilles d’ --- ) pourvues de pochettes

A 0096

19-04 A 0145 albums pour photographies P 020607-01 A 0146 alcarazas G 0145

Classe/Sous-cl.


(angl.)

07-02 A 0147 alcool (réchauds à --- ) pour cuisson A 010010-04 A 0148 alcoomètres A 010108-01 A 0149 alésage (mèches d’ --- ) C 076206-13 A 0150 alèses D 029915-09 A 0151 aléseuses [machines] B 041708-01 A 0152 alésoirs R 010608-01 A 0153 alésoirs [outils] B 041531-00 A 0154 alimentaire (machines pour

l’industrie --- ) F 0278

01-01 A 0155 alimentaires (pâtes --- ) F 002424-04 A 0156 alimentation d’invalides (dispositifs

pour --- ) F 0047

11-01 A 0157 alliances W 013008-08 A 0158 allonges de boucher M 012013-02 A 0159 allumage (bobines d’ --- ) de moteurs I 003015-01 A 0160 allumage (bougies d’ --- ) de moteurs S 059207-99 A 0161 allumage du feu (appareils pour

l’ --- ) L 0169

22-03 A 0162 allumage (mèches d’ --- ) I 003115-01 A 0163 allumage (régulateurs d’ --- ) de

moteurs I 0032

27-05 A 0164 allume-cigares électriques C 042223-05 A 0165 allume-feu F 013107-99 A 0166 allume-gaz G 006127-04 A 0167 allumettes M 008609-03 A 0168 allumettes (boîtes d’ --- ) M 008309-03 A 0169 allumettes (pochettes d’ --- ) M 008527-99 A 0170 allumettes (porte- --- ) M 008423-03 A 0171 allumeurs pour brûleurs à gaz I 002919-04 A 0172 almanachs A 010322-06 A 0173 alouettes (miroirs à --- ) L 006118-03 A 0174 alphabets [caractères d’imprimerie] P 048702-04 A 0175 alpinisme (chaussures d’ --- ) S 033321-02 A 0176 alpinistes (crampons d’ --- ) C 080210-04 A 0177 altimètres A 010605-06 A 0178 aluminium (feuilles d’ --- ) pour

usages ménagers A 0107

02-01 A 0179 amaigrissantes (combinaisons --- ) R 013708-08 A 0180 amarrage (bittes d’ --- ) C 048408-08 A 0181 amarrage (bouées d’ --- ) M 026125-03 A 0182 amarrage (mâts d’ --- ) M 026012-08 A 0183 ambulances [automobiles] A 010805-05 A 0184 ameublement (textiles d’ --- ) F 037322-03 A 0185 amorces [munition] A 011122-05 A 0186 amorces pour la pêche B 005409-99 A 0187 amortissement des chocs (matériel

d’ --- ) pour emballage S 0310

12-16 A 0188 amortisseurs de suspension pour véhicules routiers

S 0949

10-04 A 0189 ampèremètres A 010912-14 A 0190 amphibies (véhicules --- ) A 011214-03 A 0191 amplificateurs de son S 057826-04 A 0192 ampoules de lampes de

signalisation B 0624

26-04 A 0193 ampoules de lampes électriques B 062226-04 A 0194 ampoules d’éclairage B 062309-05 A 0195 ampoules [emballages] A 011426-04 A 0196 ampoules halogène H 0031



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-05 A 0197 analyse de fluides (appareils pour --- )

F 0251

24-01 A 0198 analyse du sang (appareils pour --- ) B 033517-02 A 0199 anches d’instruments de musique R 013812-99 A 0200 ancrage de rails (dispositifs d’ --- ) R 005625-01 A 0201 ancrage (éléments d’ --- )

[construction] A 0120

12-16 A 0202 ancres A 012130-09 A 0203 ancres d’attache pour animaux A 022310-04 A 0204 anémomètres A 012524-01 A 0205 anesthésie (appareils d’ --- ) A 011724-01 A 0206 anesthésiques (masques --- ) A 011825-01 A 0207 angle (fers d’ --- ) [profilés] A 012919-06 A 0208 angles (rapporteurs d’ --- ) [aussi

pour la marine] P 0519

30-09 A 0209 animaux (ancres d’attache pour --- ) A 022330-99 A 0210 animaux (baillons pour faire avaler

les médicaments aux --- ) D 0303

30-99 A 0211 animaux (brosses pour les --- ) B 058030-02 A 0212 animaux (contenants pour le

transport d’ --- ) T 0357

30-01 A 0213 animaux (coussinets de protection pour --- )

A 0133

30-01 A 0214 animaux (couvertures pour --- ) B 031230-99 A 0215 animaux de compagnie (plateaux

perforés pour le transport d’ --- ) T 0380

12-05 A 0216 animaux (dispositifs élévateurs pour --- )

L 0148

30-06 A 0217 animaux domestiques (couchettes pour --- )

S 0478

30-99 A 0218 animaux (gants de toilettage pour --- )

G 0216

15-99 A 0219 animaux (machines à dépouiller les --- ) [autres que pour l’industrie alimentaire]

M 0006

30-03 A 0220 animaux (râteliers pour --- ) R 001101-06 A 0221 animaux (tourteaux pour --- ) O 001730-01 A 0222 animaux (vêtements pour --- ) A 013007-06 A 0223 anneaux antigouttes pour bouteilles A 015530-04 A 0224 anneaux d’attelles T 016919-04 A 0225 anneaux de reliure B 027608-06 A 0226 anneaux de tiroirs D 028123-01 A 0227 anneaux d’étanchéité pour tubes et

tuyaux P 0013

24-04 A 0228 anneaux pour favoriser la dentition T 011021-02 A 0229 anneaux pour jeux de plage R 023308-08 A 0230 anneaux pour rideaux C 089502-02 A 0231 anoraks A 014710-07 A 0232 anses pour boîtes de montres P 037414-03 A 0233 antenne (prises d’ --- ) A 014914-03 A 0234 antennes de radio A 005814-03 A 0235 antennes de télévision A 005911-05 A 0236 antennes de voitures (balles

décoratives pour --- ) D 0030

14-03 A 0237 antennes pour véhicules A 005728-03 A 0238 anti-cellulite (appareils --- ) A 015016-06 A 0239 antiéblouissantes (lunettes --- ) A 015302-03 A 0240 antiéblouissantes (visières --- ) pour

fixer à la coiffure A 0152

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-16 A 0241 antiéblouissants pour véhicules (dispositifs --- )

A 0151

06-11 A 0242 antiglissantes (nattes --- ) pour baignoires

B 0172

22-06 A 0243 antimites M 027029-02 A 0244 antipoussière (filtres nasaux --- ) A 015628-03 A 0245 antirides (pansements --- ) [produits

cosmétiques] A 0169

08-07 A 0246 antivol (baguettes --- ) [interverrouillage] pour portes

A 0165

08-07 A 0247 antivol (poteaux --- ) pour motos A 016708-07 A 0248 antivol (serrures --- ) T 018619-02 A 0249 appareils à compter les billets de

banque A 0173

19-02 A 0250 appareils à repasser les billets de banque

A 0174

14-03 A 0251 appareils de base pour téléphones sans fil

B 0136

23-03 A 0252 appareils de chauffage d’extérieur O 006524-01 A 0253 appareils de photothérapie L 016314-03 A 0254 appareils de télécommunication T 011222-05 A 0255 appâts de pêche B 005422-05 A 0256 appâts (porte- --- ) de pêche F 015622-06 A 0257 appâts pour pièges à souris B 005622-05 A 0258 appeaux [automatiques ou non] D 003710-06 A 0259 appel (cornes d’ --- ) W 003714-03 A 0260 appels (tableaux d’ --- ) [sonneries] I 004907-05 A 0261 applicateurs de cirage liquide

[ménage] A 0178

26-05 A 0262 appliques [lampes] B 050411-02 A 0263 appliques murales [ornements] W 002026-05 A 0264 appliques pour lampes L 002503-03 A 0265 appuie-bras de béquilles C 085306-01 A 0266 appuie-dos pour sièges de

véhicules B 0019

06-01 A 0267 appuie-tête pour sièges H 013825-02 A 0268 appuis de fenêtres W 019306-06 A 0269 appuis pour livres B 039206-06 A 0270 appuis pour poignets W 024602-04 A 0271 après-skis S 052519-06 A 0272 aquarelliste (trousses d’ --- ) P 004230-02 A 0273 aquariums A 018111-02 A 0274 aquariums pour fleurs A 018206-06 A 0275 aquariums (supports d’ --- ) A 018022-01 A 0276 arbalètes C 083222-01 A 0277 arbalètes pour chasse sous-marine S 059930-99 A 0278 arbres à griffes pour chats S 013711-04 A 0279 arbres de Noël [artificiels] C 040711-05 A 0280 arbres de Noël (décorations d’ --- ) C 040606-99 A 0281 arbres de Noël (pieds d’ --- ) S 071708-03 A 0282 arbres (machines à main pour

l’abattage des --- ) T 0384

08-03 A 0283 arbres (outils pour l’abattage des --- ) T 038526-04 A 0284 arc (lampes à --- ) A 018416-06 A 0285 arcades de montures de lunettes B 055913-03 A 0286 archets de prise de courant pour

locomotives B 0456

08-01 A 0287 archets [outils] D 032117-03 A 0288 archets pour instruments de

musique B 0455

A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-08 A 0289 architectes (plans d’ --- ) A 018625-01 A 0290 architecture (moulures d’ --- ) A 018730-04 A 0291 arçons de selles S 001222-01 A 0292 arcs de tir B 045319-06 A 0293 ardoises à écrire W 025525-01 A 0294 ardoises pour la construction S 046821-02 A 0295 arêtes de skis S 043906-04 A 0296 argentiers S 041602-07 A 0297 armatures de soutiens-gorge W 021903-01 A 0298 armatures pour sacs à dos R 030925-01 A 0299 armé (verre --- ) R 018122-01 A 0300 armes à feu F 013422-01 A 0301 armes à feu (chargeurs pour --- ) C 017922-01 A 0302 armes à feu (silencieux d’ --- ) G 023322-02 A 0303 armes blanches S 038003-01 A 0304 armes (gaines d’ --- ) S 025506-04 A 0305 armoires à outils T 028606-04 A 0306 armoires à pharmacie M 013906-04 A 0307 armoires de bureau O 000806-04 A 0308 armoires de cuisine K 003306-04 A 0309 armoires de rangement S 082915-05 A 0310 armoires de séchage D 035406-04 A 0311 armoires de toilette B 016408-08 A 0312 armoires (fixations pour suspendre

les --- ) F 0175

06-04 A 0313 armoires murales W 001706-04 A 0314 armoires pour salles de bain B 016422-99 A 0315 armures A 019110-04 A 0316 arpentage (instruments d’ --- ) S 094210-04 A 0317 arpentage (mires d’ --- ) S 094308-05 A 0318 arrache-clous N 000308-05 A 0319 arrache-goupilles P 024615-03 A 0320 arracheuses de betteraves L 014715-03 A 0321 arracheuses de pommes de terre P 042611-02 A 0322 arrangements de fleurs (supports

d’ --- ) H 0215

08-07 A 0323 arrêts de persiennes C 026808-09 A 0324 arrêts de portes D 023623-01 A 0325 arrosage (installations d’ --- ) W 010023-01 A 0326 arrosage (lances d’ --- ) W 009023-01 A 0327 arrosage (tuyaux d’ --- ) G 004112-13 A 0328 arroseuses automobiles S 066608-05 A 0329 arrosoirs W 010608-05 A 0330 arrosoirs (pommes d’ --- ) R 029412-05 A 0331 ascenseurs L 015025-02 A 0332 ascenseurs (portes d’ --- ) E 006624-01 A 0333 aseptiseurs pour locaux

(appareils --- ) D 0150

23-04 A 0334 aspirateurs de fumée S 052215-05 A 0335 aspirateurs de poussière [industrie

ou ménage] V 0003

15-05 A 0336 aspirateurs d’eau W 010115-05 A 0337 aspirateurs (embouts d’ --- ) [y

compris les brosses] C 0467

15-05 A 0338 aspirateurs (indicateurs de remplissage pour --- )

F 0094

15-05 A 0339 aspirateurs-batteurs C 014915-02 A 0340 aspiration et injection de saumure

(pompes d’ --- ) S 0893

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-03 A 0341 aspiration (tuyères d’ --- ) pour chauffage central

I 0093

12-13 A 0342 assaut (chars d’ --- ) T 006107-01 A 0343 assiettes P 032907-01 A 0344 assiettes à huîtres O 007719-02 A 0345 assiettes à monnaie C 058407-01 A 0346 assiettes chauffantes W 003314-02 A 0347 assistants numériques H 005719-07 A 0348 astronomiques (cartes --- ) A 021310-01 A 0349 astronomiques (horloges --- ) A 021121-02 A 0350 athlétisme (engins d’ --- ) A 021419-07 A 0351 atlas A 021523-03 A 0352 atomiques (piles --- ) A 021628-03 A 0353 atomiseurs de parfums [sauf

emballage] A 0220

08-05 A 0354 atomiseurs pour vernis [à l’exception des bombes aérosol]

A 0221

08-08 A 0355 attache (pinces d’ --- ) pour câbles F 003530-09 A 0356 attache (poteaux d’ --- ) pour

animaux H 0186

19-02 A 0357 attache-lettres L 011202-07 A 0358 attaches [mercerie] H 025919-02 A 0359 attaches parisiennes P 007302-07 A 0360 attaches pour chaussures S 031702-07 A 0361 attaches pour couches de bébés F 003608-08 A 0362 attaches pour courroies de

machines F 0028

19-99 A 0363 attaches pour étiquettes S 087616-06 A 0364 attaches pour lunettes F 003719-02 A 0365 attaches pour papier P 007812-16 A 0366 attelage de véhicules (crochets

d’ --- ) T 0317

30-04 A 0367 attelage (traits d’ --- ) H 010512-16 A 0368 attelages de remorques pour

véhicules V 0033

12-16 A 0369 attelages de remorques [pour véhicules terrestres]

T 0342

24-04 A 0370 attelles [chirurgie] S 063330-04 A 0371 attelles pour timons H 003407-04 A 0372 attendrisseurs de viande M 012322-06 A 0373 attrape-mouches (porte- --- ) F 026021-03 A 0374 attrapes et farces J 003612-06 A 0375 aubes (roues à --- ) [propulsion de

bateaux] P 0016

06-04 A 0376 audio et vidéo (meubles pour appareils --- )

C 0005

24-01 A 0377 audiomètres A 022614-01 A 0378 audio/vidéo (appareils --- ) pour la

reproduction de sons ou d’images A 0227

14-01 A 0379 audiovisuel (appareils d’enseignement --- )

A 0228

08-05 A 0380 auges de maçons B 055130-03 A 0381 auges pour le bétail T 042424-02 A 0382 auriculaires (seringues --- ) E 000606-03 A 0383 autels A 010512-08 A 0384 autobus B 064924-01 A 0385 autoclaves [médecine] A 023007-02 A 0386 auto-cuiseurs P 047221-03 A 0387 automates pour jeux de hasard A 023112-08 A 0388 automobiles A 0233



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-16 A 0389 automobiles (becquets [spoilers] pour --- )

S 0634

12-08 A 0390 automobiles (carrosseries d’ --- ) M 027215-05 A 0391 automobiles (installations à laver

les --- ) W 0047

12-14 A 0392 automobiles (traîneaux --- ) S 048612-13 A 0393 autopompes à incendie F 012203-01 A 0394 autoradios (housses de protection

pour --- ) P 0509

25-02 A 0395 auvents A 023625-03 A 0396 auvents pour automobiles C 015512-11 A 0397 avant-trains de cycles ou

motocycles F 0298

19-03 A 0398 avent (calendriers de l’ --- ) A 004822-01 A 0399 avertisseurs (canons --- ) pour la

protection des propriétés W 0036

10-05 A 0400 avertisseurs de gelée [électriques] F 034110-05 A 0401 avertisseurs de manque d’eau pour

chaudières A 0094

10-05 A 0402 avertisseurs d’effraction B 063810-05 A 0403 avertisseurs d’incendie F 011910-06 A 0404 avertisseurs sonores pour

véhicules V 0035

12-07 A 0405 avions A 006221-02 A 0406 aviron (appareils d’entraînement

pour l’ --- ) R 0305

12-06 A 0407 avirons O 0001

Classe/Sous-cl.


(angl.)

B LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

05-05 B 0001 bâches T 008625-02 B 0002 bacs à fleurs d’extérieur F 023811-02 B 0003 bacs à fleurs d’intérieur F 023707-07 B 0004 bacs à glaçons I 001521-03 B 0005 bacs à sable S 004112-06 B 0006 bacs [bateaux] F 006913-02 B 0007 bacs d’accumulateurs A 002223-02 B 0008 bacs de douche S 036009-03 B 0009 bacs de manutention [conteneurs] F 033509-03 B 0010 bacs ou pots jetables pour fleurs ou

plantes D 0180

09-03 B 0011 bacs portables pour la germination et la reproduction végétale des plantes

B 0139

15-09 B 0012 bacs refroidisseurs pour fonderie C 072011-03 B 0013 badges B 002203-01 B 0014 bagages (coffres porte- --- ) pour

motocycles L 0252

12-11 B 0015 bagages (porte- --- ) de cycles ou motocycles

L 0250

12-16 B 0016 bagages (porte- --- ) de véhicules [autres que pour cycles et motocycles]

L 0251

12-03 B 0017 bagages (porte- --- ) de wagons L 025303-99 B 0018 bagages (roulettes pour --- ) L 025411-01 B 0019 bagues [bijouterie] F 011509-07 B 0020 bagues de scellage [pour récipients

d’emballage] S 0164

24-99 B 0021 bagues dentaires D 004930-08 B 0022 bagues pour oiseaux R 023408-07 B 0023 baguettes antivol [interverrouillage]

pour portes A 0165

17-99 B 0024 baguettes de mesure [musique] C 065810-05 B 0025 baguettes de sourcier D 019707-03 B 0026 baguettes de table C 040112-16 B 0027 baguettes décoratives pour

véhicules D 0031

08-99 B 0028 baguettes et fils de soudure W 014306-07 B 0029 baguettes pour encadrements P 023219-07 B 0030 baguettes pour indiquer P 037606-04 B 0031 bahuts C 036423-02 B 0032 baignoires B 015923-02 B 0033 baignoires pour bains de siège T 045723-02 B 0034 baignoires pour bébés B 001230-07 B 0035 baignoires pour oiseaux B 028730-99 B 0036 baillons pour faire avaler les

médicaments aux animaux D 0303

02-03 B 0037 bain (bonnets de --- ) B 016002-02 B 0038 bain (caleçons de --- ) B 016223-03 B 0039 bains (chauffe- --- ) B 015723-02 B 0040 bains d’air chaud (appareils pour --- ) H 028823-02 B 0041 bains de vapeur (appareils pour --- ) S 075906-04 B 0042 bains (meubles pour salles de --- )

[sans appareils et dispositifs sanitaires]

F 0380

16-04 B 0043 bains photographiques (cuvettes pour --- )

D 0079

23-02 B 0044 bains turcs (cabines portatives pour --- )

T 0475

22-02 B 0045 baïonnettes B 0183

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-01 B 0046 baladeurs P 040226-02 B 0047 baladeuses [lampes] G 020104-01 B 0048 balais B 057104-01 B 0049 balais à franges M 026312-16 B 0050 balais d’essuie-glace A 019504-01 B 0051 balais essuie-meubles F 037704-01 B 0052 balais sanitaires L 008123-02 B 0053 balais sanitaires (porte- --- ) L 008204-01 B 0054 balais-brosses S 015617-03 B 0055 balalaïkas B 006206-01 B 0056 balancelles [meubles de jardin] S 096510-04 B 0057 balances S 008810-04 B 0058 balances de cuisine K 003710-04 B 0059 balances romaines S 076510-07 B 0060 balanciers d’horlogerie P 016621-03 B 0061 balançoires S 018404-01 B 0062 balayettes W 016412-13 B 0063 balayeuses automobiles S 086210-06 B 0064 balisage [aviation, navigation] B 018710-06 B 0065 balisage de routes (dispositifs de --- ) R 025120-03 B 0066 balises pour réserves de chasse et

de pêche B 0438

02-04 B 0067 ballerines [chaussures] B 007121-02 B 0068 balles de cricket C 082022-03 B 0069 balles de fusil R 022221-02 B 0070 balles de jeu B 008611-05 B 0071 balles décoratives pour antennes

de voitures D 0030

12-07 B 0072 ballons aérostatiques A 007021-02 B 0073 ballons de sport B 008312-07 B 0074 ballons dirigeables A 008821-01 B 0075 ballons pour enfants [baudruches] B 007525-02 B 0076 balustrades B 008725-02 B 0077 balustres B 008803-01 B 0078 bananes [sacs-ceinture] B 022919-08 B 0079 bancaires (chèques --- ) B 010320-01 B 0080 bancaires (distributeurs --- )

automatiques A 0232

15-99 B 0081 bancs de redressage pour carrosseries de véhicules

J 0028

06-01 B 0082 bancs d’école S 010515-06 B 0083 bancs d’étirage pour tissus F 000106-01 B 0084 bancs [meubles] B 024206-01 B 0085 bancs pour sauna B 024124-04 B 0086 bandages chirurgicaux S 093724-04 B 0087 bandages en plâtre (appareils à

découper les --- ) C 0938

12-15 B 0088 bandages pneumatiques de roues pour véhicules

T 0510

12-15 B 0089 bandages (valves de --- ) pour véhicules

V 0013

14-01 B 0090 bande magnétique (enregistreurs à --- )

T 0071

24-02 B 0091 bandelettes-test [médicales ou de laboratoire]

T 0172

11-05 B 0092 banderoles S 085709-07 B 0093 banderoles pour écheveaux de

laine B 0093

19-02 B 0094 bandes adhésives (dévidoirs pour --- )

A 0042

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS B


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-99 B 0095 bandes de calfeutrage D 026312-16 B 0096 bandes de décharge électrostatique

pour véhicules E 0011

06-04 B 0097 bandes d’enregistrement (casiers ou râteliers à cassettes pour --- )

R 0009

19-02 B 0098 bandes élastiques pour le bureau E 003505-04 B 0099 bandes gommées G 022714-99 B 0100 bandes magnétiques M 001314-99 B 0101 bandes magnétiques (cassettes

pour --- ) C 0185

24-04 B 0102 bandes ombilicales U 000319-01 B 0103 bandes pour l’expédition

d’imprimés M 0021

10-06 B 0104 bandes réfléchissantes à porter aux pieds

R 0150

12-05 B 0105 bandes transporteuses C 070803-01 B 0106 bandoulières pour sacs S 034817-03 B 0107 banjos B 010211-05 B 0108 bannières B 010806-01 B 0109 banquettes B 024207-07 B 0110 baquets T 045625-03 B 0111 baraquements S 026207-04 B 0112 barattes B 065431-00 B 0113 baratteuses [machines] B 065517-05 B 0114 barbarie (orgues de --- ) B 011728-03 B 0115 barbe (plats à --- ) S 024707-02 B 0116 barbecues B 011107-02 B 0117 barbecues (ustensiles pour --- ) B 011008-99 B 0118 barbelé (fil de fer --- ) B 011228-04 B 0119 barbes postiches F 001325-01 B 0120 bardeaux S 029322-01 B 0121 barillets d’armes C 095110-07 B 0122 barillets d’horlogerie B 012009-02 B 0123 barils K 000610-04 B 0124 baromètres B 011612-06 B 0125 barques D 011809-03 B 0126 barquettes pour emballage de

plantes T 0375

09-03 B 0127 barquettes pour emballage de produits alimentaires

T 0374

29-02 B 0128 barrages flottants pour la prévention de la pollution par les hydrocarbures

F 0212

08-01 B 0129 barres à mine J 004712-16 B 0130 barres de remorquage pour

véhicules T 0316

21-02 B 0131 barres fixes [sport] H 026528-03 B 0132 barrettes à cheveux H 001902-03 B 0133 barrettes [bonnets] B 029502-07 B 0134 barrettes pour foulards S 009925-02 B 0135 barrières B 012525-02 B 0136 barrières de passages à niveau L 012025-02 B 0137 barrières de repos d’extérieur R 020406-06 B 0138 barrières de sécurité pour bébés F 005709-02 B 0139 barriques C 024402-04 B 0140 bas S 079911-05 B 0141 bas de Noël C 040502-04 B 0142 bas médicaux M 013712-02 B 0143 bascule (charrettes à --- ) D 0362

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-04 B 0144 bascules [appareils de pesage] W 013521-02 B 0145 baseball (battes de --- ) B 013005-05 B 0146 basins D 011711-02 B 0147 bas-reliefs B 015307-99 B 0148 bassinoires W 003525-99 B 0149 bassins de jardin G 004517-02 B 0150 bassons B 015412-06 B 0151 bateaux B 035612-06 B 0152 bateaux (coques de --- ) B 035212-16 B 0153 bateaux (défenses pour --- ) [pare-

battage] B 0350

12-06 B 0154 bateaux (échelles de --- ) S 029808-99 B 0155 bateaux en cale sèche (supports

pour --- ) S 0916

12-06 B 0156 bateaux (taquets pour --- ) C 048312-06 B 0157 bateaux-citernes T 006012-06 B 0158 bathyscaphes B 017325-03 B 0159 bâtiments B 061915-04 B 0160 bâtir (machines pour --- ) C 067809-99 B 0161 bâtonnets à glace I 001328-03 B 0162 bâtonnets ouatés C 075907-99 B 0163 bâtonnets réfrigérants S 078820-03 B 0164 bâtons de coiffeur [enseignes] B 011328-02 B 0165 bâtons de rouge à lèvres L 020121-02 B 0166 bâtons de ski (dragonnes pour --- ) H 005121-02 B 0167 bâtons de ski (poignées de --- ) S 044121-02 B 0168 bâtons de ski (rondelles pour --- ) S 044721-02 B 0169 bâtons de skis S 044228-02 B 0170 bâtons désodorisants D 005930-04 B 0171 bâts P 001412-16 B 0172 battage (pare- --- ) B 035013-02 B 0173 batteries électriques B 017817-04 B 0174 batteries [instruments de musique] P 018021-02 B 0175 battes de baseball B 013021-02 B 0176 battes de cricket C 082129-01 B 0177 battes pour incendie B 019615-05 B 0178 batteurs (aspirateurs- --- ) C 014931-00 B 0179 batteurs électriques [articles

ménagers] B 0195

07-04 B 0180 batteurs-broyeurs, non électriques B 019715-03 B 0181 batteuses agricoles T 020402-07 B 0182 baudriers S 034602-05 B 0183 bavettes B 025312-16 B 0184 bavettes pour véhicules M 031602-05 B 0185 bavoirs B 025303-01 B 0186 beauté (nécessaires de --- )

[contenants] V 0017

23-02 B 0187 bébés (baignoires pour --- ) B 001206-06 B 0188 bébés (barrières de sécurité

pour --- ) F 0057

06-01 B 0189 bébés (chaises pour --- ) B 000202-04 B 0190 bébés (combinaisons-chaussons

pour --- ) I 0057

02-01 B 0191 bébés (couches pour --- ) B 000406-02 B 0192 bébés (couffins de voyage pour --- ) C 017102-01 B 0193 bébés (culottes en caoutchouc

pour --- ) R 0306

03-99 B 0194 bébés (dispositifs pour porter les --- ) C 017312-12 B 0195 bébés (trotteurs pour --- ) B 0016



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-01 B 0196 bêcher (fourches à --- ) G 003908-01 B 0197 bêches S 058712-16 B 0198 becquets [spoilers] pour

automobiles S 0634

02-03 B 0199 becquets [spoilers] pour casques de motocyclistes

S 0635

23-03 B 0200 becs Bunsen B 063419-06 B 0201 becs de plumes à réservoir N 005408-03 B 0202 bédanes C 039108-08 B 0203 Belleville (rondelles --- ) B 022111-02 B 0204 bénitiers H 024303-03 B 0205 béquilles (appuie-bras de --- ) C 085312-11 B 0206 béquilles de cycles ou motocycles S 071803-03 B 0207 béquilles ou cannes (supports

pour --- ) H 0212

03-03 B 0208 béquilles (pieds de --- ) C 085403-03 B 0209 béquilles pour infirmes C 085506-02 B 0210 berceaux C 079908-06 B 0211 berceaux portatifs (poignées de --- ) H 007002-03 B 0212 bérets B 024606-01 B 0213 bergères E 001512-03 B 0214 berlines pour mines M 019809-03 B 0215 berlingots [emballages] T 017909-03 B 0216 berlingots (porte- --- ) [pour transport] C 016630-03 B 0217 bétail (auges pour le --- ) T 042424-02 B 0218 bétail (chaînes à vêler le --- ) C 031025-01 B 0219 béton (fers à --- ) R 026615-09 B 0220 béton (moules à --- ) [construction] M 029215-04 B 0221 bétonnières C 065207-01 B 0222 beurre (cloches à --- ) B 065631-00 B 0223 beurre (essoreuses pour le --- )

[machines] D 0357

01-03 B 0224 beurre et succédanés du beurre B 065307-01 B 0225 beurriers B 065711-02 B 0226 bibelots T 040907-01 B 0227 biberons F 004507-02 B 0228 biberons (chauffe- --- ) B 001707-01 B 0229 biberons (tétines de --- ) T 010706-04 B 0230 bibliothèques [meubles] B 039603-01 B 0231 bicyclette et motocycle (sacoches

de --- ) [sacs] B 0254

12-11 B 0232 bicyclettes B 025721-02 B 0233 bicyclettes d’entraînement [fixes] T 034608-10 B 0234 bicyclettes (râteliers à --- ) B 025512-11 B 0235 bicyclettes (remorques pour --- ) T 034408-10 B 0236 bicyclettes (supports pour

réparation de --- ) B 0256

23-02 B 0237 bidets B 026209-02 B 0238 bidons C 008831-00 B 0239 bière (appareils pour la fabrication

de moût de --- ) B 0219

07-06 B 0240 bière (écumoires à --- ) B 021608-05 B 0241 bière (pompes à --- ) B 021806-04 B 0242 bières [cercueils] C 057628-03 B 0243 bigoudis H 000828-03 B 0244 bigoudis (chauffe- --- ) H 000728-03 B 0245 bigoudis (pinces à --- ) P 024911-01 B 0246 bijouterie J 002303-01 B 0247 bijoux (coffrets à --- ) J 0020

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-02 B 0248 bikinis B 026521-01 B 0249 billard (craie pour queues de --- ) C 032421-01 B 0250 billard (queues de --- ) B 027106-03 B 0251 billards B 027221-01 B 0252 billards électroniques E 005421-02 B 0253 billes à jouer B 008215-99 B 0254 billes (roulements à --- ) B 006808-05 B 0255 billes (tourne- --- ) C 009019-02 B 0256 billets de banque (appareils à

compter les --- ) A 0173

19-02 B 0257 billets de banque (appareils à repasser les --- )

A 0174

19-08 B 0258 billets d’entrée [tickets] T 020919-02 B 0259 billets (pinces à --- ) B 010607-04 B 0260 billots de boucher M 011708-99 B 0261 billots pour fendre le bois C 039808-01 B 0262 binettes H 019115-03 B 0263 bineuses H 018914-03 B 0264 bips numériques D 011201-01 B 0265 biscottes R 032401-01 B 0266 biscuits B 029701-06 B 0267 biscuits pour chiens D 020531-00 B 0268 biscuits (presses pour la fabrication

de --- ) P 0463

24-02 B 0269 bistouris K 006008-08 B 0270 bittes d’amarrage C 048427-06 B 0271 blagues à tabac T 025004-02 B 0272 blaireaux S 024615-05 B 0273 blanchisserie (appareils de --- ) L 007602-02 B 0274 blazers B 031712-13 B 0275 blindés (véhicules --- ) A 019208-05 B 0276 blocs à poncer S 004613-02 B 0277 blocs d’alimentation universels

[électricité] P 0453

26-06 B 0278 blocs de feux arrière pour véhicules R 010928-99 B 0279 blocs de produits de lavage B 033019-04 B 0280 blocs de sténographie S 034119-02 B 0281 blocs de sténographie (supports

de --- ) S 0920

19-08 B 0282 blocs d’ordonnances médicales M 013419-03 B 0283 blocs éphémérides (supports de --- ) B 013225-01 B 0284 blocs pour la construction B 032819-04 B 0285 blocs pour le bridge S 012223-02 B 0286 blocs sanitaires, y compris pour

hôpitaux S 0054

23-02 B 0287 blocs-éviers S 042315-01 B 0288 blocs-moteurs E 008619-04 B 0289 blocs-notes N 006619-02 B 0290 blocs-notes (supports de --- ) M 014302-02 B 0291 blouses B 033902-02 B 0292 blouses de travail O 006902-02 B 0293 blousons W 017531-00 B 0294 blutoirs électriques B 038002-02 B 0295 boas [tours de cou] B 034926-01 B 0296 bobèches C 007213-02 B 0297 bobines d’allumage de moteurs I 003002-07 B 0298 bobines de fil [mercerie] R 014520-02 B 0299 bobines de fil (présentoirs pour --- ) B 036313-02 B 0300 bobines de self S 0188



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

13-02 B 0301 bobines d’induction I 005414-03 B 0302 bobines et corps de bobines en

nids d’abeilles pour T.S.F. C 0579

15-06 B 0303 bobines [filature] B 036422-05 B 0304 bobines pour fil de pêche R 014116-05 B 0305 bobines pour pellicules

photographiques P 0203

16-05 B 0306 bobines pour projecteurs de films S 064015-99 B 0307 bobineuses W 017912-14 B 0308 bobsleighs B 036715-99 B 0309 bocards O 003607-01 B 0310 bocaux J 001007-01 B 0311 bocaux (couvercles de --- ) L 013424-02 B 0312 bocks pour injections D 025607-01 B 0313 bocks [verres à bière] B 021712-03 B 0314 bogies de wagons de chemin de fer B 037007-08 B 0315 bois de cheminée (supports pour --- )

[accessoires de cheminée] F 0133

08-05 B 0316 bois (pinces pour la manipulation du --- ) [outils]

T 0277

05-06 B 0317 bois (rubans de --- ) W 022523-01 B 0318 boisseaux de robinets T 006807-04 B 0319 boissons (appareils, actionnés

manuellement, pour préparer les --- )

D 0340

20-01 B 0320 boissons (distributeurs automatiques de --- )

D 0341

31-00 B 0321 boissons (machines ou appareils [électriques] pour préparer les --- )

D 0332

07-06 B 0322 boissons (pailles pour la dégustation des --- )

D 0338

03-01 B 0323 boîtes à boules de jeu B 006927-06 B 0324 boîtes à cigares C 041827-06 B 0325 boîtes à cigares pourvues d’un

humidificateur H 0307

09-03 B 0326 boîtes à conserves P 046119-06 B 0327 boîtes à couleurs pour peintre P 003007-07 B 0328 boîtes à épices S 061309-03 B 0329 boîtes à gants [emballages] G 012725-03 B 0330 boîtes à journaux N 005019-02 B 0331 boîtes à monnaie M 024717-05 B 0332 boîtes à musique M 032908-05 B 0333 boîtes à onglets M 021703-01 B 0334 boîtes à outils T 028403-01 B 0335 boîtes à ouvrage W 022807-07 B 0336 boîtes à pain B 053409-03 B 0337 boîtes à pastilles L 024803-01 B 0338 boîtes à pilules [autres que

l’emballage] P 0240

09-03 B 0339 boîtes à pilules [emballages] P 024109-03 B 0340 boîtes à serviettes en papier

[emballages] B 0469

21-01 B 0341 boîtes à surprises J 000427-06 B 0342 boîtes à tabac T 024519-02 B 0343 boîtes à trombones B 046825-03 B 0344 boîtes aux lettres L 011008-08 B 0345 boîtes aux lettres (supports pour --- ) S 072609-03 B 0346 boîtes d’allumettes M 008319-02 B 0347 boîtes de classement [articles de

bureau] F 0085

Classe/Sous-cl.


(angl.)

09-03 B 0348 boîtes de conditionnement S 082613-03 B 0349 boîtes de dérivation [électricité] J 004812-03 B 0350 boîtes de graissage [wagons] G 018813-03 B 0351 boîtes de jonction [électricité] J 004810-07 B 0352 boîtes de montres C 021410-07 B 0353 boîtes de montres (anses pour --- ) P 037410-07 B 0354 boîtes de montres (gonds pour --- ) H 018213-03 B 0355 boîtes de résistances électriques R 020103-01 B 0356 boîtes de sécurité pour accessoires

de bicyclettes S 0181

09-03 B 0357 boîtes de stockage de films M 027109-03 B 0358 boîtes [emballages] B 048209-03 B 0359 boîtes en carton [emballages] C 012909-03 B 0360 boîtes en fer blanc pour l’emballage T 023008-07 B 0361 boîtes (fermetures de --- ) B 045907-07 B 0362 boîtes isolantes [ménage] I 008809-03 B 0363 boîtes pour cosmétiques B 046703-01 B 0364 boîtes pour pansement [autres que

l’emballage] C 0200

14-99 B 0365 boîtiers à disques compacts [conteneurs]

B 0466

13-02 B 0366 boîtiers à piles pour téléphones portables

B 0179

13-02 B 0367 boîtiers de chargeurs de batteries B 018010-07 B 0368 boîtiers de montres C 021414-02 B 0369 boîtiers d’ordinateurs C 063615-01 B 0370 boîtiers électroniques de moteurs E 005509-03 B 0371 boîtiers pour produits radioactifs C 023514-03 B 0372 boîtiers pour téléphones portables C 023402-02 B 0373 boléros B 037807-01 B 0374 bols B 044307-01 B 0375 bols à boire D 033325-03 B 0376 bombes (abris contre les --- ) B 038521-03 B 0377 bombes de salon F 013609-01 B 0378 bombes désodorisantes D 005709-01 B 0379 bombes insecticides I 008009-01 B 0380 bonbonnes C 012123-01 B 0381 bonbonnes à gaz (raccords de --- ) C 067009-01 B 0382 bonbonnes pour fontaines à eau B 043507-01 B 0383 bonbonnières D 014101-01 B 0384 bonbons S 095720-01 B 0385 bonbons (distributeurs

automatiques de --- ) S 0958

09-07 B 0386 bondes de tonnellerie [bouchons] C 072523-02 B 0387 bondes d’évier S 042115-06 B 0388 bonneterie (métiers à --- ) H 028502-03 B 0389 bonnets B 038802-03 B 0390 bonnets de bain B 016008-05 B 0391 border (cornes d’enclumes pour --- ) A 017006-06 B 0392 bordures décoratives pour meubles D 003225-01 B 0393 bordures pour gazon et parterres

de fleurs E 0019

25-01 B 0394 bordures pour trottoirs C 088005-04 B 0395 bordures pour vêtements G 005114-02 B 0396 bornes avec écrans pour internet T 016525-01 B 0397 bornes cadastrales B 043913-03 B 0398 bornes électriques T 016310-06 B 0399 bornes routières M 017610-06 B 0400 bornes routières lumineuses L 0257



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

23-01 B 0401 bornes-fontaines S 086012-05 B 0402 bossoirs d’embarcations D 002015-03 B 0403 botteleuses T 044302-04 B 0404 bottes B 041230-01 B 0405 bottes pour chiens B 040602-04 B 0406 bottines H 003009-07 B 0407 bouchage (capsules de --- ) S 016217-02 B 0408 bouche (musiques à --- ) H 010024-02 B 0409 bouche ouverte (appareils de

dentiste pour maintenir la --- ) M 0304

09-07 B 0410 bouche-bouteilles B 042808-08 B 0411 boucher (allonges de --- ) M 012007-04 B 0412 boucher (billots de --- ) M 011708-03 B 0413 boucher (hachoirs de --- ) B 065215-99 B 0414 boucher les bouteilles (machines

à --- ) C 0737

08-05 B 0415 boucherie (appareils pour l’abattage des bêtes de --- )

B 0650

31-00 B 0416 boucherie (machines de --- ) B 065123-04 B 0417 bouches d’aération A 008523-01 B 0418 bouches d’eau H 031325-02 B 0419 bouches d’égouts G 022625-02 B 0420 bouches d’égouts (grilles pour --- ) G 018409-07 B 0421 bouchons de liège C 073615-09 B 0422 bouchons de liège (machines à

fabriquer les --- ) C 0735

09-07 B 0423 bouchons de perfusion P 018712-16 B 0424 bouchons de radiateurs de

véhicules R 0037

09-07 B 0425 bouchons doseurs D 017109-07 B 0426 bouchons munis d’un dispositif de

pulvérisation S 0822

23-02 B 0427 bouchons pour éviers P 036209-07 B 0428 bouchons verseurs P 044609-07 B 0429 bouchons-jauges M 011330-04 B 0430 boucles de harnais H 010211-01 B 0431 boucles d’oreilles E 001002-07 B 0432 boucles [mercerie] B 060722-99 B 0433 boucliers [armes] S 029008-08 B 0434 bouées d’amarrage M 026129-02 B 0435 bouées de sauvetage L 014110-06 B 0436 bouées de signalisation M 005010-06 B 0437 bouées de signalisation pour

couloirs de natation S 0962

26-01 B 0438 bougeoirs C 007726-04 B 0439 bougies chauffe-plat T 010315-01 B 0440 bougies d’allumage de moteurs S 059226-04 B 0441 bougies de jardin G 003526-01 B 0442 bougies de jardin (supports pour --- ) H 021626-04 B 0443 bougies [éclairage] C 007326-04 B 0444 bougies électriques [éclairage] E 004111-05 B 0445 bougies (porte- --- ) pour arbres de

Noël C 0069

26-04 B 0446 bougies pour arbres de Noël C 007507-02 B 0447 bouilloires K 001207-99 B 0448 bouilloires (porte- --- ) K 001001-99 B 0449 bouillon (cubes de --- ) S 079807-99 B 0450 bouillottes chauffe-lits [non

électriques] B 0202

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-05 B 0451 boulanger (pellerons de --- ) B 005801-01 B 0452 boulangerie (produits de --- ) B 005915-04 B 0453 bouldozeurs B 062507-05 B 0454 boules à laver R 029802-07 B 0455 boules à repriser D 001007-02 B 0456 boules à thé T 009721-02 B 0457 boules de croquet C 083021-02 B 0458 boules de jeu B 045203-01 B 0459 boules de jeu (boîtes à --- ) B 006903-01 B 0460 boules (étuis à --- ) [bowling] B 044221-02 B 0461 boules (jeux de --- ) B 044107-99 B 0462 boules réfrigérantes B 007923-05 B 0463 boulets combustibles N 007908-08 B 0464 boulons B 038122-02 B 0465 boumerangs B 040011-99 B 0466 bouquets de mariée (manchettes

de --- ) W 0129

25-99 B 0467 bourrelets d’étanchéité pour portes et fenêtres

W 0123

09-04 B 0468 bourriches H 004327-99 B 0469 bourroirs de pipes T 005503-01 B 0470 bourses P 056222-05 B 0471 bourses [à furets et lapins] N 004509-05 B 0472 bourses pour lieux de culte B 002910-04 B 0473 boussoles C 062809-01 B 0474 bouteilles B 043107-99 B 0475 bouteilles à eau chaude [moines] H 029007-06 B 0476 bouteilles (anneaux antigouttes

pour --- ) A 0155

06-04 B 0477 bouteilles (casiers à --- ) [pour stockage]

B 0425

09-03 B 0478 bouteilles (casiers à --- ) [pour transport]

B 0426

07-02 B 0479 bouteilles (chauffe- --- ) B 042909-01 B 0480 bouteilles (enveloppes pour --- ) B 042109-07 B 0481 bouteilles (fermetures de --- ) B 042207-01 B 0482 bouteilles isolantes V 000415-99 B 0483 bouteilles (machines à capsuler

les --- ) B 0419

09-07 B 0484 bouteilles (muselets pour --- ) C 073907-06 B 0485 bouteilles (ouvre- --- ) B 042409-01 B 0486 bouteilles pour boissons B 025109-01 B 0487 bouteilles pour cosmétiques B 043407-06 B 0488 bouteilles (supports de --- )

[ustensiles de table] B 0427

25-02 B 0489 boutique (rideaux de --- ) [métalliques]

S 0337

15-06 B 0490 boutonnières (machines à faire les --- )

B 0660

22-02 B 0491 boutons de fleurets F 006102-07 B 0492 boutons de manchettes C 086608-06 B 0493 boutons de portes D 023708-06 B 0494 boutons de tiroirs K 007102-07 B 0495 boutons [mercerie] B 066208-06 B 0496 boutons [poussoirs] P 056327-01 B 0497 bouts filtrants de cigare C 042027-01 B 0498 bouts filtrants de cigarette C 042808-99 B 0499 bowden (commandes --- ) B 044002-06 B 0500 boxe (gants de --- ) B 0494



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

06-06 B 0501 boxes de caisse pour magasins B 040806-06 B 0502 boxes pour l’enseignement B 040911-01 B 0503 bracelets B 049611-01 B 0504 bracelets (chaînons de --- ) B 049510-07 B 0505 bracelets de montres W 006310-07 B 0506 bracelets de montres (chaînons

pour --- ) L 0196

10-07 B 0507 bracelets de montres (fermoirs de --- )

C 0463

10-07 B 0508 bracelets de montres (maillons de --- )

W 0078

10-02 B 0509 bracelets (montres- --- ) W 024803-01 B 0510 bracelets pour téléphones mobiles B 049812-12 B 0511 brancards S 086512-12 B 0512 brancards roulants S 086711-04 B 0513 branches d’arbustes artificiels B 052516-06 B 0514 branches de montures de lunettes A 019414-01 B 0515 bras acoustiques pour tourne-

disques T 0271

23-03 B 0516 braseros B 053102-07 B 0517 brassards B 052803-01 B 0518 brassards pour téléphones mobiles A 018831-00 B 0519 brasseurs (cuve-matières pour --- ) M 006702-01 B 0520 brassières [vêtements pour

nourrissons] S 0480

11-01 B 0521 breloques C 034222-01 B 0522 bretelles d’armes à feu S 050902-07 B 0523 bretelles [mercerie] S 094809-06 B 0524 bretelles pour le transport ou la

manutention de fardeaux S 0851

30-04 B 0525 brides B 056008-08 B 0526 brides pour tuyaux C 045519-04 B 0527 bridge (blocs pour le --- ) S 012224-03 B 0528 bridges [prothèses dentaires] B 055711-01 B 0529 brillants B 056325-01 B 0530 briques B 055223-03 B 0531 briques et tuiles (fours à --- ) B 054915-09 B 0532 briques (machines à mouler les

tuiles et les --- ) T 0220

09-01 B 0533 briquets (cartouches de gaz liquéfié pour --- )

L 0203

27-05 B 0534 briquets pour fumeurs C 043127-99 B 0535 briquets (supports de --- ) C 043623-05 B 0536 briquettes [combustible] B 056412-06 B 0537 brise-glaces I 000423-01 B 0538 brise-jet pour robinets A 016425-99 B 0539 brise-vent [abris pour cultures] W 017825-02 B 0540 brise-vents [construction] W 017705-05 B 0541 brocarts B 056607-02 B 0542 broches à viande M 012211-01 B 0543 broches [bijouterie] B 056815-06 B 0544 broches de filature S 062215-06 B 0545 broches de navettes S 037418-04 B 0546 brocheuses (couseuses- --- ) de

livres S 0797

19-02 B 0547 brocheuses de bureau O 001207-01 B 0548 brocs P 028302-04 B 0549 brodequins S 033002-07 B 0550 broder (fuseaux à --- ) B 0361

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-06 B 0551 broder (machines à --- ) E 007715-06 B 0552 broder (métiers à --- ) E 007602-07 B 0553 broder (tambours à repriser ou à --- ) F 031719-08 B 0554 broderie (modèle de --- ) E 007505-03 B 0555 broderies E 007315-05 B 0556 brosser les chaussures (machines

à --- ) B 0597

04-02 B 0557 brosses à chaussures S 031304-02 B 0558 brosses à cheveux H 000404-02 B 0559 brosses à dents T 029728-03 B 0560 brosses à dents électriques

[appareils] T 0300

28-03 B 0561 brosses à dents électriques (supports pour --- ) [y compris supports de recharge]

H 0225

04-02 B 0562 brosses à dents (soies pour --- ) B 056504-02 B 0563 brosses à dents (têtes de --- ) T 029604-02 B 0564 brosses à mascara M 006504-01 B 0565 brosses à récurer à leur manche

(fixations de --- ) A 0224

04-02 B 0566 brosses à vêtements C 053004-02 B 0567 brosses à vêtements (manches

de --- ) H 0073

04-01 B 0568 brosses absorbantes A 000704-01 B 0569 brosses de nettoyage C 047508-08 B 0570 brosses de nettoyage (supports

de --- ) B 0507

04-02 B 0571 brosses de toilette T 025604-02 B 0572 brosses de toilette (manches de --- ) H 008004-01 B 0573 brosses (dispositifs à --- ) pour le

nettoyage de lunettes de vue D 0081

04-02 B 0574 brosses interdentaires I 009607-99 B 0575 brosses (porte- --- ) B 057204-02 B 0576 brosses pour brosses à dents

électriques B 0582

04-01 B 0577 brosses pour laver la vaisselle D 014730-99 B 0578 brosses pour les animaux B 058004-03 B 0579 brosses pour machines B 058304-01 B 0580 brosses ramasse-miettes C 084312-02 B 0581 brouettes W 014810-06 B 0582 brouillard (signaux de --- ) F 026431-00 B 0583 broyeurs de cannes à sucre G 021107-04 B 0584 broyeurs de ménage non

électriques G 0207

31-00 B 0585 broyeurs de pain d’huile O 001609-09 B 0586 broyeurs d’évier G 002931-00 B 0587 broyeurs ménagers électriques C 084915-09 B 0588 broyeurs pour l’industrie G 020808-05 B 0589 brucelles T 048228-03 B 0590 brûle-parfums P 018323-03 B 0591 brûleurs à gaz (allumeurs pour --- ) I 002923-03 B 0592 brûleurs à gaz (buses pour --- ) J 001923-03 B 0593 brûleurs Bunsen B 063423-03 B 0594 brûleurs [chauffage] B 064126-04 B 0595 brûleurs [éclairage] B 064507-02 B 0596 brûloirs à café [ménage] C 057108-05 B 0597 bûcheron (pics de --- ) P 013126-99 B 0598 bûches lumineuses S 041706-04 B 0599 buffets S 0382



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-02 B 0600 buffets roulants [chariots] D 012010-04 B 0601 bulle d’air (niveaux à --- ) S 062821-01 B 0602 bulles de savon (pipes pour --- )

[jouets] S 0542

19-08 B 0603 bulletins de loterie [imprimés] L 024225-03 B 0604 bungalows B 063106-03 B 0605 bureaux [meubles] W 025108-05 B 0606 burettes de graissage O 002207-06 B 0607 burettes de table C 084219-06 B 0608 burins B 064023-03 B 0609 buses pour brûleurs à gaz J 001909-07 B 0610 buses pour récipients d’aérosol V 001020-02 B 0611 bustes d’étalage ou d’essayage D 031125-99 B 0612 butoirs [chemin de fer] B 061012-16 B 0613 butoirs de portières pour véhicules D 023508-99 B 0614 butoirs pour lits, chariots et portes B 060910-04 B 0615 butyromètres B 066519-06 B 0616 buvards B 033719-06 B 0617 buvards (tampons --- ) B 0338

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS C


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-03 C 0001 cabanes de jeux pour enfants C 037007-01 C 0002 cabarets [plateaux à servir] C 000103-01 C 0003 cabas S 033812-05 C 0004 cabestans C 010812-05 C 0005 cabines d’ascenseurs L 014423-02 C 0006 cabines de douche S 035725-03 C 0007 cabines de péage T 026925-03 C 0008 cabines de peinture P 003425-03 C 0009 cabines de plage B 018512-16 C 0010 cabines de tracteurs T 033712-16 C 0011 cabines de véhicules C 001723-02 C 0012 cabines portatives pour bains turcs T 047506-06 C 0013 cabines pour l’enseignement B 040925-03 C 0014 cabines pour se changer C 033712-04 C 0015 cabines téléphériques C 001925-03 C 0016 cabines téléphoniques T 012108-07 C 0017 câbles antivol pour cycles C 003225-01 C 0018 câbles (caniveaux pour --- ) C 066413-03 C 0019 câbles (cosses de connexion de --- ) C 002308-99 C 0020 câbles d’arrimage C 002908-99 C 0021 câbles de remorquage T 031813-03 C 0022 câbles électriques C 002708-05 C 0023 câbles électriques (outils à dénuder

les --- ) W 0214

26-04 C 0024 câbles lumineux [éclairage] L 015408-08 C 0025 câbles (pinces d’attache pour --- ) F 003514-99 C 0026 câbles pour la transmission de

données D 0017

13-03 C 0027 câbles (serre- --- ) [électricité] C 002108-08 C 0028 câbles (serre- --- ) [non électriques] C 002025-03 C 0029 câbles transporteurs (supports

de --- ) S 0917

02-03 C 0030 cache-oreilles E 000211-02 C 0031 cache-pot F 024406-06 C 0032 cache-radiateurs R 003806-10 C 0033 cache-rails [rideaux] P 015113-03 C 0034 caches de sécurité pour prises de

courant S 0020

16-05 C 0035 caches pour photographies P 048319-02 C 0036 cachets de bureau [sceaux] O 001128-01 C 0037 cachets pharmaceutiques C 003419-08 C 0038 cachets pour lettres [scellés] S 016325-01 C 0039 cadastrales (bornes --- ) B 043908-07 C 0040 cadenas P 001808-07 C 0041 cadenas à câble pour

motocyclettes C 0022

10-07 C 0042 cadrans (aiguilles de --- ) H 009114-03 C 0043 cadrans d’appareils de radio R 004410-07 C 0044 cadrans de montres W 006710-07 C 0045 cadrans d’instruments de mesure,

de contrôle et de signalisation D 0087

10-03 C 0046 cadrans solaires S 091018-99 C 0047 cadres à composer [imprimerie] C 062912-11 C 0048 cadres de cycles ou motocycles F 031616-05 C 0049 cadres de diapositives F 032412-12 C 0050 cadres de marche (poignées

pour --- ) H 0082

12-12 C 0051 cadres de marche pour invalides W 001025-02 C 0052 cadres de portes D 0223

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-08 C 0053 cadres de tableaux (fixations pour --- )

P 0230

06-07 C 0054 cadres de tableaux ou de miroirs F 032109-03 C 0055 cadres de transport pour appareils

ménagers T 0358

14-02 C 0056 cadres photos numériques D 011314-03 C 0057 cadres récepteurs [antennes de

radio ou de télévision] F 0310

16-05 C 0058 cadres-fenêtres pour photographies C 013030-02 C 0059 cadres-pièges à reines d’abeilles T 036307-02 C 0060 café expresso (machines à --- ) E 011331-00 C 0061 café non à usage ménager

(machines à --- ) C 0567

07-01 C 0062 café (services à --- ) C 057231-00 C 0063 café (torréfacteurs à --- ) électriques C 057007-02 C 0064 cafetières pour la préparation du

café C 0568

07-01 C 0065 cafetières [verseuses] C 056909-04 C 0066 cageots C 080930-02 C 0067 cages pour animaux C 003519-04 C 0068 cahiers N 006709-03 C 0069 caisses [emballages] P 000918-01 C 0070 caisses enregistreuses C 023017-04 C 0071 caisses (grosses --- ) B 026414-02 C 0072 caissons anti-bruit pour

imprimantes A 0159

18-02 C 0073 caissons anti-bruit pour machines d’imprimerie

A 0160

06-04 C 0074 caissons de rangement à roulettes S 082823-02 C 0075 caissons d’isolation sensorielle I 011915-05 C 0076 calandres à linge M 002815-06 C 0077 calandres à rouleaux pour

l’industrie textile C 0048

12-16 C 0078 calandres de véhicules R 004015-09 C 0079 calandres pour l’industrie du papier C 004719-99 C 0080 calcul (disques à --- ) C 004219-99 C 0081 calcul (règles à --- ) S 050019-08 C 0082 calcul (tables de --- ) C 004118-01 C 0083 calculateurs [sauf pour ordinateurs] C 004318-99 C 0084 calculatrices de poche (supports de

table pour --- ) T 0010

18-01 C 0085 calculatrices [sauf ordinateurs] C 004018-01 C 0086 calculer (machines à --- ) [sauf

ordinateurs] C 0040

02-02 C 0087 caleçons de bain B 016202-01 C 0088 caleçons [sous-vêtements] U 001419-03 C 0089 calendriers [aussi publicitaires] C 004519-03 C 0090 calendriers de l’avent A 004812-11 C 0091 cale-pieds de cycles T 025312-16 C 0092 cales d’arrêt pour véhicules C 039208-05 C 0093 calfatage (outils de --- ) C 027408-05 C 0094 calfater (fers à --- ) C 027525-99 C 0095 calfeutrage (bandes de --- ) D 026325-99 C 0096 calfeutrage (joints de --- ) pour portes

et fenêtres P 0010

10-04 C 0097 calibres C 005010-04 C 0098 calibres pour produits agricoles G 007105-05 C 0099 calicot C 004917-05 C 0100 calliopes [instruments de musique] C 005310-04 C 0101 calorimètres C 0055

C LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-01 C 0102 calque (papier --- ) T 033316-01 C 0103 caméras cinématographiques C 044416-01 C 0104 caméras de surveillance S 094116-01 C 0105 caméras de télévision T 014503-01 C 0106 caméras (étuis à --- ) C 044316-01 C 0107 caméras Web W 012816-01 C 0108 caméscopes C 005612-08 C 0109 camions T 043512-08 C 0110 camions à ordures G 003412-08 C 0111 camions frigorifiques R 015912-08 C 0112 camions (plateaux de --- ) [ponts] L 024112-13 C 0113 camions pour la vente de produits M 022812-08 C 0114 camions-citernes T 005802-02 C 0115 camisoles de force S 084822-99 C 0116 camouflage (filets de --- ) C 006106-09 C 0117 camping (matelas de --- ) C 006412-10 C 0118 camping (roulottes de --- ) T 034306-01 C 0119 canapés S 055506-01 C 0120 canapés-lits S 055426-03 C 0121 candélabres [éclairage public] L 002909-01 C 0122 canettes D 033115-06 C 0123 canettes pour machines à coudre B 036208-03 C 0124 canifs P 016725-01 C 0125 caniveaux pour câbles C 066409-07 C 0126 cannelles [tonnellerie] S 061603-03 C 0127 cannes W 001422-05 C 0128 cannes à pêche F 016503-01 C 0129 cannes à pêche (fourreaux de --- ) C 078222-05 C 0130 cannes à pêche (porte- --- ) F 016331-00 C 0131 cannes à sucre (broyeurs de --- ) G 021121-02 C 0132 cannes de golf G 015003-03 C 0133 cannes (embouts de --- ) W 001303-03 C 0134 cannes (supports pour béquilles

ou --- ) H 0212

03-03 C 0135 cannes-sièges S 033605-01 C 0136 cannetilles P 056109-07 C 0137 cannettes [tonnellerie] S 061612-06 C 0138 canoës C 008222-01 C 0139 canons G 023429-01 C 0140 canons à mousse extinctrice F 026115-99 C 0141 canons à neige S 052722-01 C 0142 canons avertisseurs pour la


22-01 C 0143 canons de fusils G 022815-09 C 0144 canons de fusils (machines à

percer ou à rayer les --- ) B 0122

22-01 C 0145 canons lance-harpons H 010722-01 C 0146 canons paragrèle A 015816-06 C 0147 canons (viseurs de --- ) G 023212-06 C 0148 canots D 011812-06 C 0149 canots de sauvetage L 013709-02 C 0150 cantines C 009106-10 C 0151 cantonnières V 000724-02 C 0152 canules I 006602-04 C 0153 caoutchoucs [chaussures] O 007402-02 C 0154 capes C 050912-08 C 0155 capotes d’automobiles H 024912-16 C 0156 capots de véhicules B 0390

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-16 C 0157 capots de véhicules (garnitures de --- )

F 0180

15-99 C 0158 capsuler les bouteilles (machines à --- )

B 0419

07-05 C 0159 capsules avec produits de lavage C 011009-07 C 0160 capsules de bouchage S 016209-05 C 0161 capsules [enveloppes] C 011422-03 C 0162 capsules fulminantes D 007722-03 C 0163 capsules fulminantes [mines] B 031428-01 C 0164 capsules pharmaceutiques C 011309-07 C 0165 capsules [pour bouteilles] C 010107-99 C 0166 capsules pour la préparation de

boissons (supports de --- ) B 0252

09-05 C 0167 capsules pour produits pharmaceutiques

C 0112

23-03 C 0168 capteurs de chaleur solaire S 055702-03 C 0169 capuches [coiffure] H 025112-15 C 0170 capuchons de valves de chambres

à air pour pneumatiques I 0077

07-02 C 0171 caquelons à fondue F 027709-02 C 0172 caques à harengs H 017722-01 C 0173 carabines C 011918-03 C 0174 caractères de machines à écrire T 049918-03 C 0175 caractères d’imprimerie P 048718-02 C 0176 caractères d’imprimerie (machines

à couler les --- ) T 0492

18-03 C 0177 caractères pour titrer les films T 048907-01 C 0178 carafes W 009107-01 C 0179 carafons C 011501-01 C 0180 caramels [bonbons] C 011612-10 C 0181 caravanes C 011719-01 C 0182 carbone (papier --- ) C 012020-02 C 0183 carburants (distributeurs de --- )

[stations-service] F 0358

15-01 C 0184 carburateurs de moteurs C 012215-06 C 0185 cardeuses C 013202-02 C 0186 cardigans C 013112-11 C 0187 carénages pour motocycles F 001117-04 C 0188 carillons C 037211-02 C 0189 carillons à vent W 017210-06 C 0190 carillons de portes D 022502-03 C 0191 carnaval (chapeaux de --- ) C 014619-04 C 0192 carnets N 006703-01 C 0193 carniers G 000806-11 C 0194 carpettes R 031506-11 C 0195 carpettes antidérapantes A 016303-01 C 0196 carquois Q 000810-05 C 0197 carrefour (miroirs de --- ) C 083425-02 C 0198 carrelages T 022202-05 C 0199 carrés [foulards] S 067508-01 C 0200 carrier (pioches de --- ) Q 000212-08 C 0201 carrosseries d’automobiles M 027212-08 C 0202 carrosseries de véhicules V 003215-99 C 0203 carrosseries de véhicules (bancs

de redressage pour --- ) J 0028

12-03 C 0204 carrosseries de wagons de chemin de fer

R 0066

08-03 C 0205 carrossiers (ciseaux de --- ) C 054921-03 C 0206 carrousels de jardins d’enfants R 0304



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-03 C 0207 carrousels forains M 015012-08 C 0208 cars C 055003-01 C 0209 cartables S 010403-01 C 0210 carte d’identité (étuis à --- ) P 011712-11 C 0211 carters de cycles ou motocycles G 007815-01 C 0212 carters d’engrenages G 007721-01 C 0213 cartes à jouer P 034519-08 C 0214 cartes à mémoire S 051919-08 C 0215 cartes à puce C 038219-07 C 0216 cartes astronomiques A 021319-01 C 0217 cartes de condoléances M 029919-08 C 0218 cartes de contrôle des absences C 013919-08 C 0219 cartes de crédit C 081319-08 C 0220 cartes de fichiers C 013719-08 C 0221 cartes de visite V 010319-04 C 0222 cartes de visite (classeurs pour --- ) F 008819-02 C 0223 cartes de visite (supports pour --- )

[articles de bureau] H 0222

19-01 C 0224 cartes de voeux G 019319-08 C 0225 cartes d’identité I 002519-07 C 0226 cartes géographiques G 009119-01 C 0227 cartes illustrées P 023119-08 C 0228 cartes magnétiques M 001214-02 C 0229 cartes magnétiques (dispositifs

électroniques pour lire les --- ) E 0057

14-99 C 0230 cartes mémoire [électroniques] M 014519-01 C 0231 cartes postales P 041419-04 C 0232 cartes postales (albums de --- ) P 041319-01 C 0233 cartes postales illustrées P 041520-02 C 0234 cartes postales (râteliers à --- ) R 001519-08 C 0235 cartes pour le contrôle des

vacances C 0138

19-07 C 0236 cartes routières R 024619-01 C 0237 cartes-lettres L 011109-03 C 0238 carton (boîtes en --- ) [emballages] C 012903-01 C 0239 cartons à chapeaux [autres que

pour l’emballage] H 0114

09-03 C 0240 cartons à chapeaux [emballages] H 011503-01 C 0241 cartons à dessins P 040909-03 C 0242 cartons à oeufs E 002709-03 C 0243 cartons d’emballage P 000322-03 C 0244 cartouches à blanc C 018209-01 C 0245 cartouches de gaz liquéfié pour

briquets L 0203

22-03 C 0246 cartouches de mines B 031519-06 C 0247 cartouches d’encre à dessin C 018416-03 C 0248 cartouches d’encre [toner] pour

appareils à photocopier T 0273

14-02 C 0249 cartouches d’encre [toner] pour imprimantes d’ordinateurs

T 0272

18-02 C 0250 cartouches d’encre [toner] pour machines à imprimer

T 0274

22-03 C 0251 cartouches [munition] C 018103-01 C 0252 cartouchières C 018002-02 C 0253 casaques J 004611-99 C 0254 cascades pour intérieurs W 010506-04 C 0255 casiers à bouteilles [pour stockage] B 042509-03 C 0256 casiers à bouteilles [pour transport] B 0426

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-04 C 0257 casiers à cassettes pour bandes d’enregistrement

R 0009

07-07 C 0258 casiers à couverts C 091406-04 C 0259 casiers à disques acoustiques C 000606-04 C 0260 casiers à fruits et légumes R 001222-05 C 0261 casiers à homards L 021319-02 C 0262 casiers à monnaie C 033306-04 C 0263 casiers à musique C 001006-04 C 0264 casiers à vaisselle [meubles] P 031907-07 C 0265 casiers de bois de chauffage F 014619-02 C 0266 casiers de classement [articles de

bureau] F 0091

06-04 C 0267 casiers de rangement S 082722-05 C 0268 casiers pour la pêche aux crevettes P 042902-03 C 0269 casques de motocyclistes

(becquets [spoilers] pour --- ) S 0635

02-03 C 0270 casques de protection P 051202-03 C 0271 casques de scaphandrier D 019102-03 C 0272 casques de soudeur W 013914-01 C 0273 casques d’écoute H 013702-03 C 0274 casques militaires M 017714-03 C 0275 casques pour téléphones

[écouteurs et microphones combinés]

H 0141

28-03 C 0276 casques sèche-cheveux H 024802-03 C 0277 casquettes C 010707-06 C 0278 casse-noix N 007807-02 C 0279 casseroles S 006307-02 C 0280 casseroles (manches de --- ) S 006106-04 C 0281 casseroles (porte- --- ) S 006218-99 C 0282 casses [imprimerie] C 022719-02 C 0283 cassettes à compter la monnaie M 024806-04 C 0284 cassettes (casiers ou râteliers à --- )

pour bandes d’enregistrement R 0009

21-01 C 0285 cassettes de jeux pour jeux électroniques ou stations de jeux électroniques

G 0009

14-99 C 0286 cassettes d’ordinateur pour disques C 063714-99 C 0287 cassettes pour bandes

magnétiques C 0185

16-05 C 0288 cassettes pour films F 009816-05 C 0289 cassettes pour microfilms C 025117-04 C 0290 castagnettes C 025324-02 C 0291 castration (instruments de --- ) C 026010-06 C 0292 catadioptres C 026206-06 C 0293 catafalques C 026319-04 C 0294 catalogues C 026512-06 C 0295 catamarans C 026612-99 C 0296 catapultes d’avions C 026730-04 C 0297 cavalier (selles de --- ) R 022019-02 C 0298 cavaliers pour fiches de répertoires C 012625-03 C 0299 caveaux funéraires B 063930-04 C 0300 cavewons C 027603-01 C 0301 ceintures à outils T 028302-01 C 0302 ceintures abdominales A 000224-04 C 0303 ceintures [bandages] B 023329-02 C 0304 ceintures de sauvetage L 014029-02 C 0305 ceintures de sécurité pour sièges

de véhicules S 0019



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-07 C 0306 ceintures fluorescentes [habillement]

F 0253

02-07 C 0307 ceintures [habillement] B 023402-07 C 0308 ceintures (ornements de --- ) B 023003-01 C 0309 ceintures portefeuilles M 024602-07 C 0310 ceintures porte-jarretelles S 094619-07 C 0311 célestes (globes --- ) A 021213-99 C 0312 cellules à énergie solaire S 055610-05 C 0313 cellules photo-électriques de

commande C 0703

23-03 C 0314 cendres (tamis à --- ) A 020627-03 C 0315 cendriers pour fumeurs A 020809-09 C 0316 cendriers [seaux à cendres] A 020725-03 C 0317 centrales énergétiques [génie civil] P 045231-00 C 0318 centrifuges (écrémeuses --- )

électriques C 0288

15-05 C 0319 centrifuges (essoreuses --- ) C 028715-02 C 0320 centrifuges (pompes --- ) C 028931-00 C 0321 centrifugeuses à miel H 024625-01 C 0322 céramique (carreaux en --- ) pour

construction C 0290

11-02 C 0323 céramique d’art C 029121-01 C 0324 cerceaux [jouets] H 026409-06 C 0325 cerclage (matériaux de --- ) H 026209-06 C 0326 cercles pour fûts B 011809-06 C 0327 cercles pour tonneaux B 011806-04 C 0328 cercueils C 057608-09 C 0329 cercueils (ferrures de --- ) C 057406-04 C 0330 cercueils (garnitures intérieures

de --- ) C 0575

08-06 C 0331 cercueils (poignées de --- ) H 007401-01 C 0332 céréales (préparations faites de --- ) C 029221-01 C 0333 cerfs-volants K 004012-05 C 0334 chaînes à godets [élévateurs] B 059824-02 C 0335 chaînes à vêler le bétail C 031012-15 C 0336 chaînes antidérapantes A 016211-01 C 0337 chaînes de bijouterie C 031212-11 C 0338 chaînes de cycles ou motocycles

(pignons de --- ) S 0667

12-11 C 0339 chaînes de cycles (tendeurs de --- ) C 029610-07 C 0340 chaînes de montres W 006508-03 C 0341 chaînes de tronçonneuses C 031512-05 C 0342 chaînes d’élévateurs E 006508-08 C 0343 chaînes (émerillons de --- ) C 030108-99 C 0344 chaînes (maillons de --- ) C 029711-01 C 0345 chaînes (maillons de --- ) [bijouterie] C 029808-99 C 0346 chaînes métalliques C 031330-04 C 0347 chaînes pour chiens D 020703-01 C 0348 chaînettes pour porte-clés C 031111-01 C 0349 chaînons de bracelets B 049510-07 C 0350 chaînons pour bracelets de

montres L 0196

06-01 C 0351 chaises de bureau O 000906-01 C 0352 chaises longues C 032306-01 C 0353 chaises pour bébés B 000206-01 C 0354 chaises [sièges] C 032102-05 C 0355 châles S 024823-03 C 0356 chaleur solaire (capteurs de --- ) S 055712-06 C 0357 chaloupes L 0075

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-05 C 0358 chalumeaux à souder S 056207-06 C 0359 chalumeaux pour la dégustation

des boissons D 0338

12-06 C 0360 chalutiers T 037022-05 C 0361 chaluts T 037123-03 C 0362 chambranles pour calorifères C 032902-02 C 0363 chambre (robes de --- ) D 030712-15 C 0364 chambres à air pour pneumatiques I 007631-00 C 0365 chambres de fermentation pour

boulangerie F 0063

25-02 C 0366 chambres fortes V 002326-04 C 0367 chambres noires (lampes pour --- )

[photographie] D 0009

06-09 C 0368 chancelières [électriques ou non électriques]

F 0284

02-02 C 0369 chandails S 095626-01 C 0370 chandeliers C 007726-04 C 0371 chandelles C 007326-04 C 0372 chandelles électriques E 004108-01 C 0373 chanfreiner (fraises à --- ) C 077015-09 C 0374 chanfreiner (machines à --- ) C 033012-11 C 0375 changement de vitesse de cycles

(guide-chaînes pour --- ) C 0305

12-11 C 0376 changement de vitesse pour cycles ou motocycles (leviers de --- )

G 0082

15-99 C 0377 changement de vitesse pour machines (leviers de --- )

G 0083

25-03 C 0378 changer (cabines pour se --- ) C 033714-01 C 0379 changeurs de disques acoustiques R 012020-01 C 0380 changeurs de monnaie M 025017-05 C 0381 chanteurs (oiseaux --- ) [automates] M 012606-06 C 0382 chantiers [supports] pour fûts C 024002-03 C 0383 chapeaux H 012508-05 C 0384 chapeaux (appareils pour former

les --- ) H 0119

08-05 C 0385 chapeaux (appareils pour lustrer les --- )

H 0120

09-03 C 0386 chapeaux (cartons à --- ) [emballages]

H 0115

02-03 C 0387 chapeaux de carnaval C 014625-02 C 0388 chapeaux de cheminées C 037402-07 C 0389 chapeaux (doublures de --- ) H 011602-07 C 0390 chapeaux (épingles à --- ) H 011706-06 C 0391 chapeaux (porte- --- ) H 012111-01 C 0392 chapelets R 029302-03 C 0393 chapellerie H 014221-04 C 0394 chapiteaux de cirques C 044821-04 C 0395 chapiteaux [tentes pour

manifestations] M 0064

23-05 C 0396 charbon [combustible] C 055123-05 C 0397 charbon de bois C 033907-07 C 0398 charbon (seaux à --- ) C 055310-04 C 0399 charge d’accumulateurs

(indicateurs de --- ) C 0340

12-05 C 0400 charge (monte- --- ) G 015815-09 C 0401 chargement des hauts fourneaux

(appareils de --- ) L 0209

12-02 C 0402 chargement (plateaux de --- ) à roulettes

T 0413



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

13-02 C 0403 chargeurs de batteries (boîtiers de --- )

B 0180

16-05 C 0404 chargeurs de diapositives D 009616-05 C 0405 chargeurs de films [photographie] F 010012-05 C 0406 chargeurs de fumier M 003713-02 C 0407 chargeurs électriques pour

téléphones E 0046

22-01 C 0408 chargeurs pour armes à feu C 017912-02 C 0409 chariots H 005212-02 C 0410 chariots à commissions S 034012-13 C 0411 chariots à purin T 043015-09 C 0412 chariots de coulée [fonderie] C 025712-02 C 0413 chariots de manutention [à main] T 041712-05 C 0414 chariots de manutention

[automoteurs] T 0418

12-02 C 0415 chariots de nettoyage C 048012-05 C 0416 chariots élévateurs L 014612-02 C 0417 chariots pour mise à l’eau

d’embarcations B 0354

12-02 C 0418 chariots pour soins médicaux T 041916-06 C 0419 charnières de lunettes H 018308-06 C 0420 charnières [quincaillerie] H 018425-02 C 0421 charpentes F 033112-02 C 0422 charrettes à bascule D 036212-02 C 0423 charrettes à bras H 004412-02 C 0424 charrettes de golf G 014812-02 C 0425 charrettes de jardiniers G 003615-03 C 0426 charrues P 035312-13 C 0427 chars d’assaut T 006123-02 C 0428 chasse d’eau (réservoirs de --- ) F 025522-05 C 0429 chasse (leurres pour la --- ) D 003822-01 C 0430 chasse sous-marine (arbalètes

pour --- ) S 0599

02-02 C 0431 chasse sous-marine (vêtements isothermes pour --- )

I 0120

07-06 C 0432 chasse-gouttes pour goulots de récipients

A 0154

08-05 C 0433 chasse-neige [à main] S 053212-13 C 0434 chasse-neige [véhicules] S 053406-04 C 0435 châsses R 018823-02 C 0436 chasses d’eau (flotteurs pour --- ) W 010323-02 C 0437 chasses d’eau pour W.-C. F 025625-02 C 0438 châssis de couches F 029225-02 C 0439 châssis de fenêtres W 018710-07 C 0440 châssis de mouvements

d’horlogerie F 0319

25-02 C 0441 châssis de portes D 022312-12 C 0442 châssis de poussettes F 032319-06 C 0443 châssis de toiles de peintre C 009402-02 C 0444 chasubles C 034312-06 C 0445 châteaux de navires S 030325-03 C 0446 châteaux d’eau W 010230-99 C 0447 chatières C 026110-07 C 0448 chatons [horlogerie] J 002230-99 C 0449 chats (arbres à griffes pour --- ) S 013723-03 C 0450 chaudières de chauffage H 015608-05 C 0451 chaudières (outils à détartrer les --- ) S 009215-02 C 0452 chaudières (pompes d’alimentation

pour --- ) B 0371

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-05 C 0453 chaudières (régulateurs de --- ) B 037207-02 C 0454 chaudrons C 027315-02 C 0455 chauffage central (pompes de --- ) C 028523-03 C 0456 chauffage d’extérieur (appareils

de --- ) O 0065

23-03 C 0457 chauffage (équipements pour le --- ) H 015823-03 C 0458 chauffage (installations de --- ) pour

serre ou pour élevage A 0132

10-05 C 0459 chauffage (régulateurs pour installations de --- )

R 0176

07-01 C 0460 chauffantes (assiettes --- ) W 003306-09 C 0461 chauffants (coussins --- ) H 015702-02 C 0462 chauffants (vêtements --- ) W 003423-03 C 0463 chauffe-bains B 015723-03 C 0464 chauffe-bains (panneaux de

commande pour --- ) C 0701

07-02 C 0465 chauffe-biberons B 001728-03 C 0466 chauffe-bigoudis H 000707-02 C 0467 chauffe-bouteilles B 042923-03 C 0468 chauffe-eau à gaz W 008923-03 C 0469 chauffe-eau électriques W 008807-99 C 0470 chauffe-lits [non électriques] B 020223-03 C 0471 chauffe-pieds F 028707-06 C 0472 chauffe-plats P 032023-03 C 0473 chaufferettes [chauffage] S 084007-02 C 0474 chaufferettes [cuisson] S 083806-01 C 0475 chauffeuses F 014415-03 C 0476 chauleuses [agriculture] L 017807-99 C 0477 chausse-pieds S 032702-04 C 0478 chaussettes S 054907-99 C 0479 chaussettes (dispositifs pour enfiler

les --- ) D 0080

02-07 C 0480 chaussettes (fixe- --- ) S 054302-04 C 0481 chaussettes orthopédiques O 005402-04 C 0482 chaussons [chaussures] S 051202-04 C 0483 chaussons pour bébés B 040702-04 C 0484 chaussures F 028802-07 C 0485 chaussures (attaches pour --- ) S 031704-02 C 0486 chaussures (brosses à --- ) S 031306-04 C 0487 chaussures (coffres à --- ) S 031402-07 C 0488 chaussures (crochets pour --- ) S 031802-04 C 0489 chaussures d’alpinisme S 033302-04 C 0490 chaussures de golf G 015302-04 C 0491 chaussures de montagne C 048702-04 C 0492 chaussures de sécurité S 002202-04 C 0493 chaussures de ski alpin D 026102-04 C 0494 chaussures de snowboard S 053002-04 C 0495 chaussures de sport B 041302-04 C 0496 chaussures de télémark T 011702-04 C 0497 chaussures de trekking T 039002-07 C 0498 chaussures (décorations de --- ) S 031608-05 C 0499 chaussures (embauchoirs de --- )

[pour cordonnier] S 0319

15-99 C 0500 chaussures (formes pour la fabrication de --- ) [parties de machines]

L 0065

02-07 C 0501 chaussures (garnitures de --- ) S 032515-05 C 0502 chaussures (machines à cirer les --- ) B 040402-04 C 0503 chaussures orthopédiques O 0053



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-04 C 0504 chaussures (protections antidérapantes pour --- ) [à l’exception des crampons]

N 0061

02-04 C 0505 chaussures (semelles de --- ) S 056425-01 C 0506 chemin de fer (rails de --- ) R 006910-06 C 0507 chemin de fer (signaux fixes de --- ) R 007125-01 C 0508 chemin de fer (traverses de --- ) R 007312-03 C 0509 chemin de fer (wagons de --- ) R 007707-08 C 0510 cheminée d’appartement

(accessoires de --- ) F 0140

07-08 C 0511 cheminée d’appartement (écrans de --- )

F 0141

07-08 C 0512 cheminée (supports pour bois de --- ) [accessoires de cheminée]

F 0133

23-03 C 0513 cheminées à gaz G 005925-02 C 0514 cheminées (abat-vent de --- ) C 037525-02 C 0515 cheminées (chapeaux de --- ) C 037423-03 C 0516 cheminées d’appartement F 014223-03 C 0517 cheminées de jardin G 003812-03 C 0518 cheminées de locomotives F 036725-02 C 0519 cheminées d’immeubles C 037725-02 C 0520 cheminées (mitres de --- ) C 037611-02 C 0521 cheminées (ornements de dessus

de --- ) M 0036

19-08 C 0522 chemins de fer (indicateurs de --- ) R 007502-02 C 0523 chemises S 030802-01 C 0524 chemises de nuit N 005702-02 C 0525 chemises (manches de --- ) S 030502-02 C 0526 chemises (manchettes de --- ) S 030419-04 C 0527 chemises pour documents J 000323-01 C 0528 chéneaux G 024207-08 C 0529 chenets A 012422-06 C 0530 chenilles (falots pour prendre les --- ) C 026912-16 C 0531 chenilles pour véhicules T 033519-08 C 0532 chèques bancaires B 010318-01 C 0533 chèques (machines à établir les --- ) C 035103-01 C 0534 chèques (pochettes pour carnets

de --- ) C 0359

06-03 C 0535 chevalet (tables à --- ) T 039316-03 C 0536 chevalets d’agrandissement

[photographie] E 0012

28-03 C 0537 chevalets de manucure M 003319-06 C 0538 chevalets de peintre P 003922-01 C 0539 chevalets de visée G 023120-02 C 0540 chevalets d’étalage D 017208-99 C 0541 chevalets pour l’industrie du

bâtiment T 0395

08-99 C 0542 chevalets pour scier S 007311-01 C 0543 chevalières S 040521-01 C 0544 chevaux à bascules R 026230-01 C 0545 chevaux (coiffures pour --- ) H 014321-01 C 0546 chevaux de bois [jouets] H 027730-01 C 0547 chevaux (genouillères pour --- ) K 004830-01 C 0548 chevaux (housses de --- ) H 027328-03 C 0549 cheveux (appareils à onduler les --- ) H 002204-02 C 0550 cheveux (brosses à --- ) H 000428-03 C 0551 cheveux (coupe- --- ) H 000928-03 C 0552 cheveux (épingles à --- ) H 001628-03 C 0553 cheveux (filets à --- ) H 0015

Classe/Sous-cl.


(angl.)

11-01 C 0554 cheveux (fixe- --- ) [bijouterie] H 001428-04 C 0555 cheveux (nattes de --- ) H 001728-04 C 0556 cheveux postiches H 001228-03 C 0557 cheveux (tondeuses à --- ) H 000517-03 C 0558 chevilles d’instruments à cordes P 014708-05 C 0559 chevilles (pistolets à --- ) S 061724-04 C 0560 chevilles (protecteurs de --- )

[orthopédie] A 0144

08-08 C 0561 chevilles [tampons] D 026001-06 C 0562 chiens (biscuits pour --- ) D 020530-01 C 0563 chiens (bottes pour --- ) B 040630-04 C 0564 chiens (chaînes pour --- ) D 020730-99 C 0565 chiens (démêloirs pour --- ) C 061130-03 C 0566 chiens (gamelles de --- ) D 020630-02 C 0567 chiens (niches pour --- ) D 020810-06 C 0568 chiens (sifflets pour appeler les --- ) D 020906-04 C 0569 chiffonniers [meubles] C 061607-05 C 0570 chiffons de nettoyage D 036718-03 C 0571 chiffres pour plaques

d’immatriculation F 0074

01-02 C 0572 chips de pommes de terre P 042727-01 C 0573 chiques de tabac Q 000624-01 C 0574 chirurgie dentaire et osseuse

(microtours portatifs pour la --- ) M 0163

24-02 C 0575 chirurgie (instruments de --- ) S 093802-02 C 0576 chirurgien (tenues de --- ) S 093501-01 C 0577 chocolat C 039307-01 C 0578 chopes B 021724-01 C 0579 chromatographes C 041010-03 C 0580 chronomètres C 041210-03 C 0581 chronométriques (compteurs --- ) C 041310-05 C 0582 chute (contrôleurs de --- ) pour

parachutistes F 0012

22-04 C 0583 cibles T 008526-04 C 0584 cierges W 011926-04 C 0585 cierges électriques E 004127-01 C 0586 cigare (embouts de --- ) C 042327-01 C 0587 cigares C 044227-05 C 0588 cigares (allume- --- ) électriques C 042227-06 C 0589 cigares (boîtes à --- ) C 041827-06 C 0590 cigares (boîtes à --- ) pourvues d’un


27-06 C 0591 cigares (étuis à --- ) C 041927-99 C 0592 cigares (taille- --- ) C 042427-01 C 0593 cigarettes C 043727-99 C 0594 cigarettes (appareils portatifs pour

rouler les --- ) P 0407

20-01 C 0595 cigarettes (distributeurs automatiques de --- )

C 0438

27-99 C 0596 cigarettes électroniques E 005627-06 C 0597 cigarettes (étuis à --- ) C 042527-99 C 0598 cigarettes (extincteurs de --- ) C 042727-01 C 0599 cigarettes (filtres pour --- ) C 042915-99 C 0600 cigarettes (machines à fabriquer

les --- ) C 0439

27-99 C 0601 cigarettes (papier à --- ) C 043409-03 C 0602 cigarettes (paquets de --- )

[emballages] C 0433

27-01 C 0603 cigarillos C 0441



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

28-99 C 0604 cils (faux --- ) F 001515-09 C 0605 ciment (moulins pour fabriquer le --- ) M 018816-01 C 0606 cinématographiques (caméras --- ) C 044415-09 C 0607 cintrer (machines à --- ) B 024506-08 C 0608 cintres (espaceurs de --- ) S 058506-08 C 0609 cintres pour vêtements C 055615-09 C 0610 cintreuses pour tubes P 026107-05 C 0611 cirage liquide (applicateurs de --- )

[ménage] A 0178

21-01 C 0612 circuits de course de voitures [jeux] T 033415-02 C 0613 circulateurs pour le chauffage

central C 0285

15-05 C 0614 cirer les chaussures (machines à --- ) B 040415-05 C 0615 cireuses à parquets électriques F 022421-04 C 0616 cirques (chapiteaux de --- ) C 044808-03 C 0617 cisailles S 024908-03 C 0618 cisailles à gazon G 017908-03 C 0619 cisailles pour tailler les haies H 016308-03 C 0620 ciseaux S 011207-04 C 0621 ciseaux à découper la volaille P 044508-03 C 0622 ciseaux à pierre C 039008-03 C 0623 ciseaux à rainurer C 038908-03 C 0624 ciseaux de carrossiers C 054923-01 C 0625 citernes T 006312-06 C 0626 citernes (bateaux- --- ) T 006012-08 C 0627 citernes (camions- --- ) T 005812-03 C 0628 citernes (wagon- --- ) T 005917-03 C 0629 cithares Z 000512-12 C 0630 civières S 086512-12 C 0631 civières roulantes B 026325-02 C 0632 claies pour serres S 014217-02 C 0633 clairons B 061330-02 C 0634 clapiers R 000117-02 C 0635 clarinettes C 045919-02 C 0636 classement (boîtes de --- ) [articles

de bureau] F 0085

19-02 C 0637 classement pour dossiers suspendus (poches de --- )

F 0270

19-02 C 0638 classeurs à monnaie C 033519-04 C 0639 classeurs de bureau F 008406-04 C 0640 classeurs [meubles] F 008019-04 C 0641 classeurs pour cartes de visite F 008816-05 C 0642 classeurs pour diapositives H 021319-04 C 0643 classeurs pour disques compacts F 008619-04 C 0644 classeurs pour disquettes F 008719-99 C 0645 classeurs pour négatifs de films F 026919-99 C 0646 classeurs pour pièces de monnaie

pour collectionneurs F 0090

19-04 C 0647 classeurs pour timbres-poste C 046425-02 C 0648 claustra S 080408-08 C 0649 clavettes C 075817-01 C 0650 clavier (instruments de musique

à --- ) K 0017

17-01 C 0651 claviers d’instruments de musique K 002114-99 C 0652 claviers d’ordinateur (supports

pour --- ) C 0639

14-02 C 0653 claviers d’ordinateurs K 001914-02 C 0654 claviers pour perforatrices de cartes K 001808-05 C 0655 clefs à tubes P 0267

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-01 C 0656 clefs de robinets F 003908-05 C 0657 clefs [outils] S 059008-07 C 0658 clés [clefs] [serrurerie] K 002208-07 C 0659 clés de contact électrique K 002317-03 C 0660 clés d’instruments à cordes

[chevilles] P 0147

03-01 C 0661 clés (étuis à --- ) K 001314-02 C 0662 clés USB U 002918-02 C 0663 clicherie (machines et appareils

de --- ) S 0779

18-02 C 0664 clichés pour machines à adresser A 003826-06 C 0665 clignoteurs de véhicules F 019923-04 C 0666 climatiseurs A 007110-04 C 0667 clinomètres C 049111-01 C 0668 clips [bijouterie] C 050417-04 C 0669 cloches B 022307-01 C 0670 cloches à beurre B 065607-01 C 0671 cloches à fromage C 035329-02 C 0672 cloches de plongée D 019525-03 C 0673 cloches d’horticulture H 027917-04 C 0674 clochettes B 022725-02 C 0675 cloisons [bâtiment] P 011425-01 C 0676 clôture (piquets de --- ) F 005425-02 C 0677 clôtures F 005513-02 C 0678 clôtures de pâturages (appareils de

mise sous tension des --- ) E 0050

15-99 C 0679 clouer (machines à --- ) N 000708-08 C 0680 clous N 000808-05 C 0681 clous (arrache- --- ) N 000324-03 C 0682 clous chirurgicaux S 093908-08 C 0683 clous (petits --- ) B 051212-15 C 0684 clous pour pneus T 050721-02 C 0685 clubs de golf G 015003-01 C 0686 clubs de golf (sacs à --- ) G 014911-05 C 0687 cocardes R 029707-02 C 0688 cocottes à cuire C 071506-06 C 0689 coffres à céréales et à foin B 028506-04 C 0690 coffres à chaussures S 031403-01 C 0691 coffres porte-bagages pour

motocycles L 0252

06-04 C 0692 coffres-forts S 001706-04 C 0693 coffres-forts muraux W 002303-01 C 0694 coffrets C 024103-01 C 0695 coffrets à bijoux J 002006-04 C 0696 coffrets à papeterie [meubles] C 001403-01 C 0697 coffrets de machines à coudre S 021603-01 C 0698 coffrets de machines à écrire T 049506-08 C 0699 coiffes de protection pour

vêtements sur cintres P 0513

28-03 C 0700 coiffeur (pistolets pulvérisateurs pour --- )

S 0653

06-05 C 0701 coiffeuses [meubles] D 030802-03 C 0702 coiffures H 014202-03 C 0703 coiffures [chapellerie] de protection

contre les piqûres d’insectes H 0134

30-01 C 0704 coiffures pour chevaux H 014308-03 C 0705 coins à fendre W 022608-05 C 0706 coins de fixation W 0131



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

09-99 C 0707 coins de protection pour l’emballage

C 0742

16-05 C 0708 coins pour photographies M 029408-05 C 0709 collage (serre-joints de --- ) G 013702-04 C 0710 collants P 007023-01 C 0711 collecter des boues (réservoirs

pour --- ) S 0518

09-09 C 0712 collecteurs de papier à recycler C 060109-99 C 0713 collerettes collectrices de glace

fondue I 0010

28-03 C 0714 collerettes hygiéniques C 059516-05 C 0715 colleuses pour films F 010230-04 C 0716 colliers anti-aboiement B 011411-01 C 0717 colliers [bijouterie] N 002730-04 C 0718 colliers pour animaux C 059208-08 C 0719 colliers pour conducteurs

électriques C 0593

08-08 C 0720 colliers pour conduites de gaz G 006008-08 C 0721 colliers pour le tuteurage T 021708-08 C 0722 colliers pour tuyaux C 059425-02 C 0723 colonnes [construction] C 060520-03 C 0724 colonnes d’affichage A 005314-03 C 0725 colonnes S.O.S. E 007902-02 C 0726 cols de chemises S 030625-03 C 0727 columbariums C 060402-01 C 0728 combinaisons amaigrissantes R 013702-02 C 0729 combinaisons de plongée D 019602-02 C 0730 combinaisons de ski S 044902-02 C 0731 combinaisons de travail [vêtements] W 023002-01 C 0732 combinaisons [lingerie] P 019602-04 C 0733 combinaisons-chaussons pour

bébés I 0057

14-03 C 0734 combinés téléphoniques T 012523-05 C 0735 combustibles solides S 056915-09 C 0736 commande de machines-outils

(pupitres de --- ) C 0697

13-03 C 0737 commande d’énergie électrique (matériel de --- )

C 0699

12-05 C 0738 commande (modules de --- ) d’élévateur à fourche

C 0696

20-01 C 0739 commande (panneaux de --- ) pour appareils de vente

C 0702

12-16 C 0740 commande (panneaux de --- ) pour véhicules

C 0695

16-05 C 0741 commandes à distance pour projecteurs de diapositives [autres que sans fil]

R 0190

14-99 C 0742 commandes à distance (supports pour --- )

H 0218

08-99 C 0743 commandes bowden B 044020-03 C 0744 commémoratives (plaques --- ) M 014412-02 C 0745 commissions (chariots à --- ) S 034006-04 C 0746 commodes C 061614-03 C 0747 communication (appareils de --- ) C 061714-02 C 0748 commutateurs de réseau pour

ordinateurs N 0049

13-03 C 0749 commutateurs électriques S 097113-03 C 0750 commutation [électricité] (tableaux

de --- ) S 0968

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-03 C 0751 commutation (tableaux de --- ) pour télécommunications

S 0969

09-09 C 0752 compacteurs C 062310-04 C 0753 comparateurs C 062419-06 C 0754 compas à dessin D 028819-06 C 0755 compas à pointes sèches D 019210-04 C 0756 compas de marine M 004802-02 C 0757 complets [vêtements] S 090518-99 C 0758 composer (cadres à --- ) [imprimerie] C 062918-02 C 0759 composeuses [imprimerie] T 049418-99 C 0760 composition (tables de --- )

[imprimerie] C 0630

09-03 C 0761 compost (conteneurs transportables pour le --- )

C 0632

19-02 C 0762 composteurs pour bureau D 001907-01 C 0763 compotiers F 034624-04 C 0764 compresses médicales M 013115-02 C 0765 compresseurs C 063515-04 C 0766 compresseurs (rouleaux --- ) [à

moteur] R 0248

28-01 C 0767 comprimés pharmaceutiques P 019819-08 C 0768 comptabilité (fiches de --- ) A 002019-04 C 0769 comptabilité (livres pour --- ) A 001818-01 C 0770 comptables (machines --- ) A 001910-04 C 0771 compte-gouttes [autres que

médicaux ou de laboratoire] D 0346

24-02 C 0772 compte-gouttes [médicaux ou de laboratoire]

D 0345

18-01 C 0773 compter les voix (machines à voter ou à --- )

B 0077

10-04 C 0774 compte-tours R 021110-04 C 0775 compteurs à gaz G 006310-03 C 0776 compteurs chronométriques C 041310-04 C 0777 compteurs de courses F 002310-03 C 0778 compteurs de stationnement P 011010-04 C 0779 compteurs d’eau W 009310-04 C 0780 compteurs d’électricité E 004810-05 C 0781 compteurs Geiger-Muller G 008510-04 C 0782 compteurs kilométriques M 017410-04 C 0783 compteurs-enregistreurs de taxes

téléphoniques R 0128

15-07 C 0784 comptoirs de vente réfrigérés C 076806-03 C 0785 comptoirs [tables] C 076915-99 C 0786 concasseurs C 084517-01 C 0787 concertinas C 065113-03 C 0788 condensateurs électriques C 009615-02 C 0789 condenseurs (pompes à air pour --- ) A 008107-06 C 0790 condiments (distributeurs de --- ) C 065623-04 C 0791 conditionnement d’air (appareils

pour le --- ) A 0072

19-01 C 0792 condoléances (cartes de --- ) M 029913-03 C 0793 conducteurs électriques C 066008-08 C 0794 conducteurs électriques (colliers

pour --- ) C 0593

13-03 C 0795 conducteurs électriques (gaines d’identification pour --- )

I 0026

25-01 C 0796 conducteurs électriques (panneaux pour --- )

P 0056

08-08 C 0797 conduites de gaz (colliers pour --- ) G 006013-03 C 0798 conduites d’électricité C 0663



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-03 C 0799 conduites d’électricité (poteaux pour --- )

P 0421

23-04 C 0800 conduits de ventilation V 007106-06 C 0801 confessionnaux C 066821-03 C 0802 confettis C 066901-01 C 0803 confiserie (produits de --- ) C 066707-04 C 0804 confiseurs (sacs à dresser pour --- ) D 002515-07 C 0805 congélateurs F 033313-03 C 0806 connexions [électricité] C 067409-03 C 0807 conserves (boîtes à --- ) P 046107-01 C 0808 conserves (verres à --- ) P 046012-16 C 0809 consoles centrales pour véhicules C 028421-01 C 0810 consoles de jeux électroniques G 001506-03 C 0811 consoles [tables] C 067510-04 C 0812 consommation moyenne des

véhicules (indicateurs de --- ) F 0360

21-01 C 0813 construction (boîtes de --- ) pour enfants

C 0679

15-04 C 0814 construction des routes (machines pour la --- )

R 0245

25-01 C 0815 construction (éléments de --- ) acoustiques

A 0028

25-01 C 0816 construction (matériaux de --- ) B 061525-02 C 0817 construction (parties préfabriquées

ou préassemblées pour --- ) B 0617

25-01 C 0818 construction (pierres de --- ) B 061825-03 C 0819 constructions miniatures [à

l’exception des jouets] M 0202

25-03 C 0820 constructions transportables B 062113-03 C 0821 contact (fiches de --- ) C 068130-02 C 0822 contenants pour le transport

d’animaux T 0357

09-09 C 0823 conteneurs à ordures G 002709-09 C 0824 conteneurs à ordures (supports

pour --- ) S 0724

09-03 C 0825 conteneurs de fret F 033509-03 C 0826 conteneurs de fret (rayons pour --- ) S 028509-03 C 0827 conteneurs de guidon H 006109-03 C 0828 conteneurs (séparations pour --- ) D 019309-03 C 0829 conteneurs transportables pour le

compost C 0632

10-04 C 0830 contenu de réservoirs (appareils à mesurer le --- )

C 0693

28-01 C 0831 contraceptifs C 069417-03 C 0832 contrebasses D 025425-02 C 0833 contre-fenêtres S 083408-07 C 0834 contrevents (tourniquets de --- ) S 036814-01 C 0835 contrôle d’émissions ou

d’enregistrements (écouteurs de --- )

E 0008

10-05 C 0836 contrôle des tickets de paris et de jeux de hasard (appareils pour le --- )

P 0395

19-99 C 0837 contrôle des tickets de paris et de jeux de hasard (dispositifs pour le --- )

P 0396

19-08 C 0838 contrôle des vacances (cartes pour le --- )

C 0138

24-01 C 0839 contrôle des yeux (appareils et installations pour le --- )

E 0140

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-05 C 0840 contrôle (horloges de --- ) T 022410-05 C 0841 contrôleurs (appareils --- ) C 034710-05 C 0842 contrôleurs de chute pour


10-05 C 0843 contrôleurs de débit (appareils --- ) F 023310-05 C 0844 contrôleurs d’entrée (appareils --- ) C 034810-05 C 0845 contrôleurs thermiques de flammes T 018923-03 C 0846 convecteurs C 070614-03 C 0847 convertisseurs de fréquences [radio

et télévision] F 0338

12-06 C 0848 coques de bateaux B 035207-01 C 0849 coquetiers E 003119-02 C 0850 corbeilles à correspondance C 075007-07 C 0851 corbeilles à linge L 007707-06 C 0852 corbeilles à pain B 053309-09 C 0853 corbeilles à papier W 006115-05 C 0854 corbeilles de machines à laver la

vaisselle D 0137

12-08 C 0855 corbillards H 014511-02 C 0856 corbillons pour pots à fleurs B 014308-05 C 0857 cordeaux de jardinier M 006008-05 C 0858 cordeaux traceurs C 032609-06 C 0859 cordelettes T 048609-06 C 0860 cordes R 028909-06 C 0861 cordes à linge C 053307-05 C 0862 cordes à linge (supports de --- ) C 054021-01 C 0863 cordes à sauter S 045421-02 C 0864 cordes d’alpinistes C 049008-99 C 0865 cordes (dévidoirs pour --- ) S 083317-03 C 0866 cordes (instruments de musique

à --- ) S 0875

05-04 C 0867 cordonnets [passementerie] B 051502-07 C 0868 cordonnier (aiguilles de --- ) S 032817-02 C 0869 cornemuses B 002610-06 C 0870 cornes d’appel W 003708-05 C 0871 cornes d’enclumes pour border A 017021-01 C 0872 cornets à dés C 087709-05 C 0873 cornets à glace I 000801-01 C 0874 cornets à glace [comestibles] I 000920-01 C 0875 cornets à glace (distributeurs

automatiques de --- ) I 0007

17-02 C 0876 cornets à pistons C 074609-05 C 0877 cornets [emballages] C 074717-02 C 0878 cornets [instruments de musique] H 026709-05 C 0879 cornets-surprise pour écoliers

[emballages] S 0107

25-02 C 0880 corniches [construction] C 074825-01 C 0881 cornières métalliques A 012724-02 C 0882 cornues [vases] R 020919-02 C 0883 correspondance (corbeilles à --- ) C 075003-01 C 0884 correspondance (nécessaires à --- )

[contenants] W 0250

28-03 C 0885 cors (coupe- --- ) C 074017-02 C 0886 cors de chasse H 030917-02 C 0887 cors [instruments de musique] H 026702-01 C 0888 corsets C 075102-01 C 0889 corsets orthopédiques O 005228-02 C 0890 cosmétiques (crayons --- ) C 0755



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

28-03 C 0891 cosmétiques (distributeurs de produits --- )

D 0159

13-03 C 0892 cosses de connexion de câbles C 002302-02 C 0893 costumes d’infirmière N 007607-06 C 0894 cosys pour théières T 009406-13 C 0895 couchage (sacs de --- ) S 047725-02 C 0896 couches (châssis de --- ) F 029202-07 C 0897 couches de bébés (attaches

pour --- ) F 0036

02-01 C 0898 couches pour bébés B 000402-01 C 0899 couches-culottes N 001530-06 C 0900 couchettes pour animaux B 020730-06 C 0901 couchettes pour animaux

domestiques S 0478

06-02 C 0902 couchettes superposées B 063310-01 C 0903 coucou (pendules à --- ) C 086102-07 C 0904 coudre (aiguilles à --- ) S 022215-06 C 0905 coudre (canettes pour machines

à --- ) B 0362

15-06 C 0906 coudre (machines à --- ) S 021815-06 C 0907 coudre (navettes pour machines

à --- ) S 0378

15-06 C 0908 coudre (pédales pour machines à --- )

P 0137

15-06 C 0909 coudre (tables de machines à --- ) S 021706-02 C 0910 couffins de voyage pour bébés C 017115-09 C 0911 coulée (chariots de --- ) [fonderie] C 025718-02 C 0912 couler les caractères d’imprimerie

(machines à --- ) T 0492

19-06 C 0913 couleurs (boîtes à --- ) pour peintre P 003010-04 C 0914 coulisse (pieds à --- ) S 049803-03 C 0915 coulisseaux de parapluies S 050708-03 C 0916 coupantes (pinces --- ) C 093519-06 C 0917 coupe (équerres de --- ) C 093919-08 C 0918 coupe (gabarits pour la --- ) T 015115-03 C 0919 coupe-bordures L 008728-03 C 0920 coupe-cheveux H 000913-03 C 0921 coupe-circuit C 044628-03 C 0922 coupe-cors C 074008-03 C 0923 coupe-ficelles T 048515-03 C 0924 coupe-foin [machines] H 013008-03 C 0925 coupe-foin [outils] H 012931-00 C 0926 coupe-frites, électriques C 038307-04 C 0927 coupe-frites, non électriques C 038407-04 C 0928 coupe-fromages, non électriques C 035731-00 C 0929 coupe-légumes de ménage,

électriques V 0027

07-04 C 0930 coupe-légumes de ménage, non électriques

V 0028

08-03 C 0931 coupe-légumes [outils de jardinage] V 002612-16 C 0932 coupelles de rétroviseurs R 011007-04 C 0933 coupe-oeufs E 002831-00 C 0934 coupe-oignons, électriques O 002507-04 C 0935 coupe-oignons, non électriques O 002628-03 C 0936 coupe-ongles N 000231-00 C 0937 coupe-pain, électriques B 053907-04 C 0938 coupe-pain, non électriques B 054019-02 C 0939 coupe-papier K 0064

Classe/Sous-cl.


(angl.)

31-00 C 0940 couper et vider le poisson (machines à --- )

F 0149

07-04 C 0941 couper la pâte (formes à --- ) [pour biscuits]

C 0711

31-00 C 0942 couper la pâte (machines à --- ) D 025731-00 C 0943 couper la viande (machines à --- ) M 011831-00 C 0944 couper le fromage en tranches

(instruments pour --- ), électriques C 0356

18-04 C 0945 couper le papier (machines ou dispositifs pour --- )

C 0937

24-04 C 0946 couper le sparadrap (appareils pour --- )

C 0931

15-06 C 0947 couper le textile (machines à --- ) C 093307-04 C 0948 couper les choux (rabots à –),

actionnés manuellement [ménage]

C 0002

31-00 C 0949 couper les fruits (machines à --- ) C 094308-03 C 0950 coupe-racines R 028715-03 C 0951 coupe-racines [machines] R 028808-03 C 0952 couperets H 000111-02 C 0953 coupes à fleurs F 023607-01 C 0954 coupes à fruits F 034507-01 C 0955 coupes à glace I 001207-01 C 0956 coupes à laver les fruits B 044908-03 C 0957 coupe-tubes T 044608-03 C 0958 coupe-tuyaux P 026408-03 C 0959 coupe-verre [outils] G 010822-02 C 0960 coups-de-poing américains B 052712-16 C 0961 courant d’air (déflecteurs de --- )

[pour véhicules] W 0173

13-02 C 0962 courant (redresseurs de --- ) C 088919-06 C 0963 courbes (pistolets pour le tracé

des --- ) F 0336

19-06 C 0964 courbes (traceurs de --- ) C 090211-04 C 0965 couronnes de fleurs artificielles W 023910-07 C 0966 couronnes de montres W 018111-04 C 0967 couronnes funéraires F 036408-08 C 0968 courroies (agrafes pour --- ) S 074909-06 C 0969 courroies [autres que de

transmission ou de sellerie] S 0853

08-08 C 0970 courroies de machines (attaches pour --- )

F 0028

15-99 C 0971 courroies de transmission pour machines

D 0344

12-05 C 0972 courroies d’élévateurs E 006315-99 C 0973 courroies (machines à fabriquer

les --- ) B 0231

12-05 C 0974 courroies transporteuses C 070821-01 C 0975 course de voitures (circuits de --- )

[jeux] T 0334

12-08 C 0976 course (voitures de --- ) R 000310-04 C 0977 courses (enregistreurs de --- ) F 002212-13 C 0978 courses (voitures-tribunes pour --- ) M 027706-13 C 0979 courtepointes C 076412-16 C 0980 courtoisie (miroirs de --- ) pour

véhicules C 0773

18-04 C 0981 couseuses-brocheuses de livres S 079712-14 C 0982 coussin d’air (véhicules sur --- ) A 007302-07 C 0983 coussinets absorbant la sueur pour

vêtements P 0191



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

30-01 C 0984 coussinets de protection pour animaux

A 0133

06-09 C 0985 coussinets pour sièges de toilettes [W.C.]

T 0264

06-09 C 0986 coussins [ameublement] C 090506-09 C 0987 coussins anatomiques A 011906-09 C 0988 coussins chauffants H 015724-04 C 0989 coussins de soutien du bassin C 090806-13 C 0990 coussins (housses de --- ) C 090406-09 C 0991 coussins pneumatiques C 090606-09 C 0992 coussins pour véhicules C 091228-03 C 0993 coussins-vibromasseurs C 090907-03 C 0994 couteaux à beurre B 065908-03 C 0995 couteaux à désosser K 005908-03 C 0996 couteaux à foin [outils] H 012807-03 C 0997 couteaux à fromage C 035408-03 C 0998 couteaux à gaine S 025307-06 C 0999 couteaux à pâtisserie C 003724-02 C 1000 couteaux à usage chirurgical K 006008-05 C 1001 couteaux (affiloirs pour --- ) K 005308-03 C 1002 couteaux de cuisine K 003408-03 C 1003 couteaux de poche J 000507-03 C 1004 couteaux de table K 006807-03 C 1005 couteaux de table (viroles de --- ) F 006508-03 C 1006 couteaux électriques K 005808-03 C 1007 couteaux électriques (supports

de --- ) H 0214

03-01 C 1008 couteaux (gaines de --- ) S 025706-04 C 1009 couteaux (râteliers à --- ) K 005207-99 C 1010 couteaux (supports de --- ) K 005105-05 C 1011 coutil T 048403-01 C 1012 couture (nécessaires de --- )

[contenants] S 0215

19-08 C 1013 couture (patrons pour --- ) P 012307-01 C 1014 couvercles de bocaux L 013423-02 C 1015 couvercles de lunettes de W.-C. T 026325-02 C 1016 couvercles de trou d’homme M 002913-03 C 1017 couvercles d’interrupteurs

électriques C 0781

07-02 C 1018 couvercles d’ustensiles de cuisine L 013507-01 C 1019 couvercles pour récipients à boire L 013307-99 C 1020 couvercles (supports de --- ) de

casseroles et de bocaux H 0211

07-06 C 1021 couverts (porte- --- ) K 005006-13 C 1022 couvertures chauffantes B 031106-13 C 1023 couvertures de lit B 031019-04 C 1024 couvertures de livres B 039106-13 C 1025 couvertures de meubles C 078807-05 C 1026 couvertures de planches à repasser I 010506-13 C 1027 couvertures de table T 000406-13 C 1028 couvertures piquées Q 000730-01 C 1029 couvertures pour animaux B 031224-01 C 1030 couveuses pour nouveau-nés I 004530-99 C 1031 couveuses pour oeufs B 056902-04 C 1032 couvre-chaussures O 007402-03 C 1033 couvre-chefs H 014225-01 C 1034 couvre-joints de charpentes B 017606-13 C 1035 couvre-lits B 021319-04 C 1036 couvre-livres [liseuses] B 0393

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-13 C 1037 couvre-matelas M 009912-16 C 1038 couvre-radiateurs pour véhicules R 003905-06 C 1039 couvre-sièges en papier pour

lunettes de toilettes T 0265

09-09 C 1040 crachoirs S 063119-06 C 1041 craie (porte- --- ) C 032521-01 C 1042 craie pour queues de billard C 032419-06 C 1043 craies à écrire ou à marquer L 018019-06 C 1044 craies (taille- --- ) S 023708-08 C 1045 crampons à glace pour souliers [à

l’exception des crampons pour alpinistes]

F 0342

21-02 C 1046 crampons d’alpinistes C 080208-08 C 1047 crampons d’attache pour fils

électriques S 0748

30-05 C 1048 cravaches C 082802-05 C 1049 cravates N 002902-07 C 1050 cravates (épingles de --- ) T 021302-07 C 1051 cravates (fixe- --- ) T 021108-08 C 1052 cravates (porte- --- ) [garde-robe] T 021219-06 C 1053 crayon (porte- --- ) P 015719-06 C 1054 crayons P 015928-02 C 1055 crayons cosmétiques C 075519-06 C 1056 crayons de pastel C 081028-02 C 1057 crayons hémostatiques H 017419-06 C 1058 crayons porte-mines P 050228-02 C 1059 crayons styptiques S 088819-06 C 1060 crayons (taille- --- ) P 015817-04 C 1061 crécelles R 008911-05 C 1062 crèche (personnages pour la --- ) F 007311-05 C 1063 crèches de Noël C 040330-03 C 1064 crèches pour le bétail C 081906-04 C 1065 crédences S 038219-08 C 1066 crédit (cartes de --- ) C 081307-01 C 1067 crémiers C 081108-07 C 1068 crémones de fenêtres ou de portes C 019105-05 C 1069 crêpe [tissu] C 081623-01 C 1070 crépines [filtres] S 089608-01 C 1071 creuser (outils servant à --- ) D 011124-02 C 1072 creusets [laboratoires] C 083922-05 C 1073 crevettes (casiers pour la pêche

aux --- ) P 0429

21-01 C 1074 cribbage (planches de --- ) C 081708-05 C 1075 cribles R 021912-05 C 1076 crics J 000628-03 C 1077 crin (gants de --- ) H 027402-07 C 1078 crocheter (aiguilles à --- ) C 082605-05 C 1079 crochetés (tissus --- ) C 082702-07 C 1080 crochets à broder E 007202-07 C 1081 crochets à crocheter C 082508-08 C 1082 crochets à vêtements C 055712-16 C 1083 crochets d’attelage de véhicules T 031730-04 C 1084 crochets de harnais H 010308-08 C 1085 crochets de suspension H 025802-07 C 1086 crochets [mercerie] H 025908-08 C 1087 crochets métalliques [en général] M 015302-07 C 1088 crochets pour chaussures S 031808-08 C 1089 crocs à viande M 012025-02 C 1090 croisées [fenêtres] C 0192



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-02 C 1091 croquet (jeux de --- ) C 082901-04 C 1092 croquettes de poisson F 014822-01 C 1093 crosses d’armes B 066421-02 C 1094 crosses de hockey sur glace I 001621-02 C 1095 crosses de sport B 009907-01 C 1096 cruches P 028307-01 C 1097 cruchons J 004011-02 C 1098 crucifix C 084025-03 C 1099 cryptes C 085701-99 C 1100 cubes de bouillon S 079801-99 C 1101 cubes de sucre S 090108-05 C 1102 cueilloirs F 034722-05 C 1103 cuillères pour la pêche S 064107-03 C 1104 cuillers S 064208-05 C 1105 cuillers de fonderie C 025807-02 C 1106 cuillers pour infusions T 009710-04 C 1107 cuillers pour le dosage M 011208-05 C 1108 cuirs à aiguiser S 088207-02 C 1109 cuiseurs d’œufs E 002615-99 C 1110 cuiseurs pour la vulcanisation V 010906-04 C 1111 cuisine (armoires de --- ) K 003308-03 C 1112 cuisine (couteaux de --- ) K 003407-02 C 1113 cuisine (moules de --- ) C 071005-06 C 1114 cuisine (papier de --- ) [en rouleaux] K 003604-04 C 1115 cuisine (pinceaux de --- ) K 003212-13 C 1116 cuisines roulantes K 003907-02 C 1117 cuisinières C 071707-02 C 1118 cuisinières de camping S 083907-02 C 1119 cuisinières (hublots de --- ) O 000307-02 C 1120 cuisson (appareils, ustensiles et

récipients pour la --- ) C 0712

10-04 C 1121 cuisson (indicateurs de --- ) [cuisine] C 071431-00 C 1122 cuisson (machines de --- ) B 006022-01 C 1123 culasses d’armes à feu B 054825-02 C 1124 culées de ponts A 001202-01 C 1125 culottes (couches- --- ) N 001502-01 C 1126 culottes en caoutchouc pour bébés R 030602-01 C 1127 culottes [sous-vêtement] K 004902-02 C 1128 culottes [vêtements de dessus] B 054721-02 C 1129 culture physique (engins de --- ) P 021721-02 C 1130 culture physique (extenseurs

pour --- ) C 0363

21-02 C 1131 culture physique (portiques pour la --- )

G 0246

15-03 C 1132 cultures (machines pour le traitement chimique des --- )

T 0383

28-03 C 1133 cure-dents T 030227-99 C 1134 cure-pipes C 047124-02 C 1135 curettes [médecine] C 088102-07 C 1136 curseurs de fermetures à glissière S 050108-08 C 1137 curseurs pour rideaux C 089819-06 C 1138 curvigraphes C 090231-00 C 1139 cuve-matières pour brasseurs M 006709-02 C 1140 cuves V 002209-02 C 1141 cuves à vin W 020216-04 C 1142 cuves pour le développement des

films T 0062

23-02 C 1143 cuvettes de W.-C. W 0104

Classe/Sous-cl.


(angl.)

16-04 C 1144 cuvettes pour bains photographiques

D 0079

23-02 C 1145 cuvettes [récipients pour la toilette] W 004307-05 C 1146 cuviers à lessive W 005812-11 C 1147 cycles C 094612-11 C 1148 cycles (dispositifs de protection de

dérailleurs de --- ) G 0084

26-06 C 1149 cycles (lanternes de --- ) C 094519-08 C 1150 cycles menstruels (indicateurs

des --- ) M 0147

09-04 C 1151 cycles (paniers s’adaptant aux guidons de --- )

H 0060

08-07 C 1152 cycles (serrures de sûreté pour --- ) S 002510-06 C 1153 cycles (timbres avertisseurs pour --- ) C 094410-04 C 1154 cyclomètres C 094912-11 C 1155 cyclomoteurs M 026221-02 C 1156 cyclotrainers T 038115-01 C 1157 cylindres de moteurs C 095009-01 C 1158 cylindres métalliques pour gaz

comprimé C 0952

17-04 C 1159 cymbales C 095324-02 C 1160 cystoscopes C 0954

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS D


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-99 D 0001 dais C 008325-02 D 0002 dallages P 012625-01 D 0003 dalles P 012525-02 D 0004 dalles de gazon artificiel A 020305-05 D 0005 damas [étoffe] D 000421-01 D 0006 dames (jeux de --- ) C 034609-01 D 0007 dames-jeannes D 004521-01 D 0008 damiers pour le jeu D 027724-02 D 0009 daviers [art dentaire] D 005112-12 D 0010 déambulateurs à roulettes R 027123-01 D 0011 débit hydraulique (régulateurs de --- ) H 031410-04 D 0012 débitmètres F 024908-02 D 0013 débosseler la tôle (marteaux à --- ) P 005008-05 D 0014 débouchoirs pour les tuyaux P 026227-99 D 0015 débourreurs de pipes T 024815-03 D 0016 débroussailleuses T 038707-06 D 0017 décalotteurs d’oeufs E 003019-08 D 0018 décalques T 035023-02 D 0019 décanteurs pour eaux usées D 002207-06 D 0020 décapsuleurs C 083715-03 D 0021 décavaillonneuses V 009812-16 D 0022 décharge électrostatique pour

véhicules (bandes de --- ) E 0011

23-99 D 0023 déchets (incinérateurs de --- ) R 016409-09 D 0024 déchets (récipients à --- ) L 020509-05 D 0025 déchets (sacs pour --- ) R 016316-05 D 0026 déclencheurs pour appareils

photographiques S 0367

14-03 D 0027 décodeurs pour téléviseurs T 014608-05 D 0028 décoller les papiers peints

(appareils pour --- ) W 0027

15-03 D 0029 décolleteuses agricoles T 030302-02 D 0030 décontamination (vêtements

pour --- ) D 0024

24-01 D 0031 décontracteurs [appareils médicaux]

R 0183

11-02 D 0032 décoratifs (paniers --- ) B 014802-07 D 0033 décorations de chaussures S 031611-05 D 0034 décorations de fête F 007111-04 D 0035 décorations florales F 023911-05 D 0036 décorations pour arbres de Noël C 040612-16 D 0037 décoratives (baguettes --- ) pour

véhicules D 0031

06-06 D 0038 décoratives (bordures --- ) pour meubles

D 0032

07-04 D 0039 décorer (pistons à --- ) [pâtisserie] I 002211-99 D 0040 décors de théâtre S 068602-07 D 0041 découdre (aiguilles à --- ) N 003215-09 D 0042 découpage (machines pour le --- ) C 093619-04 D 0043 découper (albums à --- ) S 012424-04 D 0044 découper les bandages en plâtre

(appareils à --- ) C 0938

07-04 D 0045 découper (planches à --- ) T 001307-04 D 0046 découpoirs à pâte C 071108-99 D 0047 décrottoirs S 032212-16 D 0048 défenses pour bateaux [pare-

battage] B 0350

12-16 D 0049 déflecteurs de courant d’air [pour véhicules]

W 0173

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-03 D 0050 déflecteurs de flammes pour chauffage à mazout

F 0191

08-05 D 0051 dégeler (outils à --- ) D 004312-16 D 0052 dégivreurs pour véhicules D 004222-05 D 0053 dégorgeoirs [pêche] D 013521-03 D 0054 déguisement (masques de --- ) M 007114-99 D 0055 démagnétisation (appareils de --- ) D 004412-16 D 0056 démarrage (manivelles de --- ) H 004528-03 D 0057 démêloirs D 030630-99 D 0058 démêloirs pour chiens C 061102-04 D 0059 demi-guêtres S 059312-16 D 0060 demi-portes pour véhicules H 012308-02 D 0061 demoiselles [outils de paveurs] R 008208-05 D 0062 démonte-pneus [outils à main] T 050531-00 D 0063 dénoyauter les fruits (machines ou

appareils [électriques] à --- ) E 0131

07-04 D 0064 dénoyauteurs F 035310-04 D 0065 densimètres D 004624-01 D 0066 dentaires (appareils --- ), fixes D 004824-02 D 0067 dentaires (instruments --- ) à main D 005205-02 D 0068 dentelles L 001224-03 D 0069 dentiers D 005306-01 D 0070 dentiste (fauteuils de --- ) D 005424-02 D 0071 dentiste (meules de --- ) G 021324-04 D 0072 dentition (anneaux pour favoriser

la --- ) T 0110

24-03 D 0073 dents artificielles A 020524-02 D 0074 dents (extracteurs de --- ) T 029508-05 D 0075 dénuder les câbles électriques

(outils à --- ) W 0214

12-13 D 0076 dépanneuses W 024208-01 D 0077 déplantoirs T 042813-03 D 0078 dérivation (boîtes de --- ) [électricité] J 004812-06 D 0079 dérives [nautiques] C 028608-05 D 0080 dérouillage (pistolets à air

comprimé pour le --- ) P 0281

02-07 D 0081 dés à coudre T 019621-01 D 0082 dés (cornets à --- ) C 087721-01 D 0083 dés pour le jeu D 010506-11 D 0084 descentes de lit B 021102-02 D 0085 déshabillés H 029324-01 D 0086 désinfection et à stérilisation

(étuves à --- ) D 0149

09-01 D 0087 désodorisantes (bombes --- ) D 005728-02 D 0088 désodorisants (bâtons --- ) D 005923-04 D 0089 désodoriser l’air (appareils pour --- ) A 007408-03 D 0090 désosser (couteaux à --- ) K 005906-03 D 0091 dessertes [tables roulantes] S 020919-06 D 0092 dessin (compas à --- ) D 028819-06 D 0093 dessin (équerres à --- ) D 029619-06 D 0094 dessin (instruments de --- ) D 028919-01 D 0095 dessin (papier à --- ) D 029219-06 D 0096 dessin (planches à --- ) D 028619-06 D 0097 dessin (règles à --- ) D 029519-06 D 0098 dessinateur (pistolets de --- ) F 033619-06 D 0099 dessiner (appareils à --- ) D 028506-03 D 0100 dessiner (tables à --- ) D 029719-06 D 0101 dessiner (têtes de machines à --- ) D 029119-02 D 0102 dessins (pinces à --- ) D 0287

D LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-06 D 0103 dessous de carafes et de bouteilles C 055507-06 D 0104 dessous de verres C 055407-06 D 0105 dessous-de-plat D 013806-13 D 0106 dessus d’assiettes [petits

napperons] D 0212

22-06 D 0107 destruction d’animaux nuisibles (pièges et articles pour la --- )

D 0066

18-99 D 0108 destruction de documents (machines pour la --- )

D 0201

08-05 D 0109 détartrer les chaudières (outils à --- ) S 009210-05 D 0110 détecteurs de faux billets C 076310-05 D 0111 détecteurs de fumée S 052110-05 D 0112 détecteurs de gaz G 005810-05 D 0113 détecteurs de mensonge L 013610-05 D 0114 détecteurs de minerais O 003710-05 D 0115 détecteurs de mouvements M 030710-05 D 0116 détecteurs de radiation R 003510-05 D 0117 détecteurs d’humidité H 030610-05 D 0118 détecteurs d’incendie F 012123-01 D 0119 détendeurs de gaz P 047522-03 D 0120 détonateurs D 007802-02 D 0121 deux-pièces [vêtements] C 075716-04 D 0122 développement de films (appareils

et ustensiles pour le --- ) F 0099

15-06 D 0123 dévidage (machines pour le --- ) U 002219-02 D 0124 dévidoirs pour bandes adhésives A 004208-99 D 0125 dévidoirs pour bandes métalliques R 014308-99 D 0126 dévidoirs pour cordes S 083320-02 D 0127 dévidoirs pour étoffes [pour

magasins] R 0273

08-99 D 0128 dévidoirs pour fils électriques R 014015-06 D 0129 dévidoirs pour machines textiles R 014408-99 D 0130 dévidoirs pour tuyaux H 028013-02 D 0131 dévolteurs-survolteurs S 077412-02 D 0132 diables S 000421-01 D 0133 diabolos D 008211-01 D 0134 diadèmes D 008310-05 D 0135 diagnostic (appareils pour le --- )

autre que médical ou de laboratoire

D 0086

24-01 D 0136 diagnostic médical ou de laboratoire (appareils et installations pour le --- )

D 0084

24-02 D 0137 diagnostic médical ou de laboratoire (instruments et ustensiles pour le --- )

D 0085

11-01 D 0138 diamants D 009108-03 D 0139 diamants de vitrier G 012017-99 D 0140 diapasons T 046724-01 D 0141 diaphragmes à compression

[appareils Roentgen] D 0094

16-01 D 0142 diaphragmes [photographie] D 009516-05 D 0143 diapositives (cadres de --- ) F 032416-05 D 0144 diapositives (chargeurs de --- ) D 009616-05 D 0145 diapositives (classeurs pour --- ) H 021316-02 D 0146 diapositives (visionneuses de --- ) V 009616-02 D 0147 diaprojection (appareils de --- ) S 049910-04 D 0148 diastémomètres D 018224-01 D 0149 diathermie (appareils pour --- ) D 010314-01 D 0150 dicter (appareils à --- ) D 0107

Classe/Sous-cl.


(angl.)

26-05 D 0151 diffuseurs d’éclairage L 015524-02 D 0152 dilatateurs [instruments médicaux] D 011526-04 D 0153 diodes électroluminescentes L 015814-99 D 0154 diodes photo-émissives P 021626-06 D 0155 direction (indicateurs de --- ) de

véhicules D 0125

12-16 D 0156 direction (volants de --- ) de véhicules

S 0766

12-07 D 0157 dirigeables A 008813-03 D 0158 disjoncteurs électriques C 091504-01 D 0159 dispositifs à brosses pour le


07-04 D 0160 dispositifs à émincer, non électriques [articles ménagers]

C 0400

07-04 D 0161 dispositifs à hacher, non électriques [articles ménagers]

C 0400

14-99 D 0162 dispositifs de fixation [supports] pour haut-parleurs

F 0185

08-07 D 0163 dispositifs de verrouillage pour ceintures de sécurité

L 0224

14-03 D 0164 dispositifs mondiaux de localisation [GPS]

G 0123

07-99 D 0165 dispositifs pour enfiler les chaussettes

D 0080

20-01 D 0166 dispositifs pour la gestion de files d’attente

Q 0005

15-01 D 0167 dispositifs pour réchauffer les moteurs

E 0084

19-99 D 0168 disques à calcul C 004221-02 D 0169 disques à lancer D 013414-99 D 0170 disques acoustiques P 020106-04 D 0171 disques acoustiques (casiers à --- ) C 000614-01 D 0172 disques acoustiques (changeurs

de --- ) R 0120

03-01 D 0173 disques acoustiques (mallettes à --- ) P 020014-99 D 0174 disques compacts C 061914-99 D 0175 disques compacts (boîtiers à --- )

[conteneurs] B 0466

19-04 D 0176 disques compacts (classeurs pour --- )

F 0086

09-05 D 0177 disques compacts (pochettes pour --- )

S 0481

19-08 D 0178 disques de stationnement P 010914-01 D 0179 disques optiques numériques

polyvalents (lecteurs de --- ) [lecteurs DVD]

D 0114

09-05 D 0180 disques phonographiques (pochettes de --- )

S 0482

07-02 D 0181 disques pour empêcher le lait de déborder

D 0133

08-05 D 0182 disques pour ponceuses D 012814-03 D 0183 disques sélecteurs pour appareils

téléphoniques T 0123

10-06 D 0184 disques [signaux de chemins de fer]

R 0070

06-04 D 0185 disques (supports pour --- ) [meubles]

S 0719

21-02 D 0186 disques volants [jouets] F 025914-99 D 0187 disquettes F 022819-04 D 0188 disquettes (classeurs pour --- ) F 0087

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS D


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

16-05 D 0189 distance (commandes à --- ) pour projecteurs de diapositives [autres que sans fil]

R 0190

19-08 D 0190 distances (tables indicatrices de --- ) T 002831-00 D 0191 distillation de boissons (alambics

pour --- ) S 0792

23-99 D 0192 distillation d’eau (appareils pour la --- )

W 0085

20-01 D 0193 distributeurs automatiques à prépaiement

C 0586

20-01 D 0194 distributeurs automatiques de titres de transport

T 0360

20-01 D 0195 distributeurs bancaires automatiques

A 0232

15-02 D 0196 distributeurs d’air à gonfler les pneumatiques

A 0075

20-02 D 0197 distributeurs de carburants [stations-service]

F 0358

07-06 D 0198 distributeurs de condiments C 065620-02 D 0199 distributeurs de ficelles S 087407-99 D 0200 distributeurs de gobelets D 016028-03 D 0201 distributeurs de lames de rasoir D 016119-02 D 0202 distributeurs de liquide correcteur D 015720-02 D 0203 distributeurs de papier d’emballage D 016323-02 D 0204 distributeurs de papier hygiénique T 026028-03 D 0205 distributeurs de produits

cosmétiques D 0159

19-02 D 0206 distributeurs de ruban correcteur D 015807-99 D 0207 distributeurs de sachets

d’emballage [ménage] D 0162

20-02 D 0208 distributeurs de sacs [emballage] D 015623-02 D 0209 distributeurs de savon S 054023-02 D 0210 distributeurs de serviettes T 031915-03 D 0211 distributeurs d’engrais F 007023-01 D 0212 distribution de fluides (installations

pour la --- ) F 0252

23-01 D 0213 distribution de gaz (appareils pour la --- )

G 0055

13-03 D 0214 distribution d’énergie électrique (matériel de --- )

D 0188

13-03 D 0215 distribution (tableaux de --- ) [électricité]

D 0187

06-13 D 0216 divan (jetés de --- ) D 018906-01 D 0217 divans C 076021-03 D 0218 divertissement (appareils de --- ) A 011512-06 D 0219 docks flottants F 021519-04 D 0220 documents (chemises pour --- ) J 000318-99 D 0221 documents (machines pour la

destruction de --- ) D 0201

19-04 D 0222 documents (pochettes pour --- ) D 020203-01 D 0223 documents (porte- --- ) B 056118-99 D 0224 documents (trieuses de --- ) [autres

que pour l’informatique] D 0204

14-02 D 0225 documents (trieuses de --- ) [informatique]

D 0203

02-06 D 0226 doigtiers F 011607-01 D 0227 doigts (rince- --- ) F 011315-09 D 0228 doler le cuir (machines à --- ) E 002225-02 D 0229 dômes D 022021-01 D 0230 dominos [jeux] D 0221

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-04 D 0231 dosage (cuillers pour le --- ) M 011210-04 D 0232 doser les aliments (appareils

pour --- ) D 0253

09-07 D 0233 doseurs (bouchons --- ) D 017130-04 D 0234 dossières [harnachement] H 010419-02 D 0235 dossiers suspendus (poches de

classement pour --- ) F 0270

02-07 D 0236 doublures de chapeaux H 011623-02 D 0237 douche (bacs de --- ) S 036023-02 D 0238 douche (cabines de --- ) S 035723-01 D 0239 douche (outres à eau pour --- ) D 025523-02 D 0240 douches S 036128-03 D 0241 douches buccales O 003508-08 D 0242 douches (fixations de --- ) F 017923-02 D 0243 douches (pommes de --- ) S 065108-08 D 0244 douches (supports de --- ) S 035923-01 D 0245 douchettes pour éviers S 066326-99 D 0246 douilles de lampe L 003009-03 D 0247 drageoirs C 061321-02 D 0248 dragonnes pour bâtons de ski H 005115-04 D 0249 dragues D 030115-04 D 0250 dragues (godets de --- ) D 030024-04 D 0251 drains à usage médical D 026825-01 D 0252 drains pour murs D 027223-01 D 0253 drains souterrains D 027312-03 D 0254 draisines T 042005-05 D 0255 drap [étoffe] C 052911-05 D 0256 drapeaux F 018911-05 D 0257 drapeaux (hampes de --- ) F 018806-13 D 0258 draps de lit B 019906-99 D 0259 draps et couvertures (supports pour

tenir --- ) surélevés au pied des lits B 0309

06-99 D 0260 draps (sangles pour maintenir les --- )

S 0852

08-05 D 0261 dresser, repasser, rectifier (meules à affûter, --- ) [à main]

G 0214

07-04 D 0262 dresser (sacs à --- ) pour confiseurs D 002506-04 D 0263 dressoirs S 038208-01 D 0264 drilles [outils] H 004725-03 D 0265 ducs-d’Albe D 021718-02 D 0266 duplicateurs D 036324-99 D 0267 dures d’oreille (appareils

acoustiques pour personnes --- ) H 0144

24-04 D 0268 durillons (emplâtres pour --- ) P 031310-04 D 0269 dynamomètres D 037213-01 D 0270 dynamos D 0373

E LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

23-99 E 0001 eau (appareils de distillation d’ --- ) W 008525-03 E 0002 eau (châteaux d’ --- ) W 010210-04 E 0003 eau (compteurs d’ --- ) W 009323-01 E 0004 eau (épurateurs d’ --- ) W 009410-04 E 0005 eau (indicateurs de niveau d’ --- ) W 009223-02 E 0006 eau (installations pour l’épuration

de l’ --- ) W 0095

07-07 E 0007 eau (vaches à --- ) pour le camping C 009515-99 E 0008 eaux usées (séparateurs de graisse

pour --- ) [machines] G 0191

10-04 E 0009 ébulliomètres E 001707-04 E 0010 écailleurs de poissons F 015225-04 E 0011 échafaudages et leurs éléments S 008525-04 E 0012 échafaudages (tubes d’ --- ) T 045108-08 E 0013 échalas P 038215-01 E 0014 échappement (pots d’ --- ) E 012112-16 E 0015 échappement (tuyaux d’ --- ) E 012010-07 E 0016 échappements [horlogerie] E 010902-05 E 0017 écharpes S 010124-04 E 0018 écharpes chirurgicales S 051002-05 E 0019 écharpes [insignes] S 005721-01 E 0020 échasses S 079321-01 E 0021 échecs (jeux d’ --- ) C 036025-04 E 0022 échelles L 001512-06 E 0023 échelles de bateaux S 029825-04 E 0024 échelles (pieds d’ --- ) F 004925-04 E 0025 échelles portables d’observation P 040608-03 E 0026 échenilloirs P 052309-07 E 0027 écheveaux de laine (banderoles

pour --- ) B 0093

21-01 E 0028 échiquiers C 036110-04 E 0029 écho (sondeurs à --- ) E 001826-03 E 0030 éclairage de scène S 068526-05 E 0031 éclairage (diffuseurs d’ --- ) L 015526-06 E 0032 éclairage pour véhicules (appareils

d’ --- ) L 0168

26-03 E 0033 éclairage public [appareils] P 052424-04 E 0034 éclisses [chirurgie] S 063308-08 E 0035 éclisses de lits (équerres d’ --- ) B 019825-01 E 0036 éclisses de rails F 015125-03 E 0037 écluses L 022025-02 E 0038 écluses (portes d’ --- ) L 021523-01 E 0039 écluses (vannes d’ --- ) S 051706-03 E 0040 école (pupitres d’ --- ) S 010806-03 E 0041 écoles (tables d’ --- ) S 011103-01 E 0042 écoliers (sacs d’ --- ) S 010414-01 E 0043 écoute (casques d’ --- ) H 013714-03 E 0044 écouteurs d’appareils


14-01 E 0045 écouteurs de contrôle d’émissions ou d’enregistrements

E 0008

14-01 E 0046 écouteurs de radio R 004504-01 E 0047 écouvillons pour bouteilles B 058124-02 E 0048 écouvillons pour prélèvements sur

muqueuses S 0954

14-03 E 0049 écrans à usage téléphonique S 014325-01 E 0050 écrans anti-bruit [matériaux de

construction] A 0161

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-02 E 0051 écrans (bornes avec --- ) pour internet

T 0165

29-02 E 0052 écrans contre la dispersion des gravats dus à une explosion

B 0316

14-99 E 0053 écrans d’affichage (filtres de protection pour --- )

P 0511

07-08 E 0054 écrans de cheminée d’appartement F 014114-01 E 0055 écrans de haut-parleurs B 002416-05 E 0056 écrans de projection P 049503-01 E 0057 écrans de projection (étuis à --- ) P 049429-02 E 0058 écrans de protection pour le visage F 000814-02 E 0059 écrans d’ordinateurs C 064420-03 E 0060 écrans publicitaires S 013914-02 E 0061 écrans tactiles T 031414-03 E 0062 écrans vidéo [écrans géants de

télévision] V 0092

20-03 E 0063 écrans vidéo [tableaux d’affichage électroniques]

V 0091

31-00 E 0064 écrémeuses centrifuges, électriques

C 0288

03-01 E 0065 écrins J 002119-06 E 0066 écrire (ardoises à --- ) W 025518-03 E 0067 écrire (caractères de machines à --- ) T 049918-01 E 0068 écrire (machines à --- ) T 050019-01 E 0069 écrire (papier à --- ) W 025418-01 E 0070 écrire (rouleaux de machines à --- ) T 049718-01 E 0071 écrire (touches de machines à --- ) T 049620-03 E 0072 écriteaux S 040719-06 E 0073 écritoires I 007208-08 E 0074 écrous S 014808-08 E 0075 écrous à ailettes W 020508-08 E 0076 écrous indesserrables L 021808-05 E 0077 écuelles pour laver l’or P 006007-06 E 0078 écumoires à bière B 021630-99 E 0079 écuries (nattes pour --- ) M 009711-05 E 0080 écussons E 011006-13 E 0081 édredons E 003419-02 E 0082 effacer (appareils électriques à --- )

[articles de bureau] E 0104

19-06 E 0083 effacer (gabarits [patrons] à --- ) E 010219-06 E 0084 effacer (gommes à --- ) E 010519-06 E 0085 effaceurs pour tableaux noirs B 030110-05 E 0086 effraction (avertisseurs d’ --- ) B 063823-02 E 0087 égout (siphons d’ --- ) S 021425-02 E 0088 égouts (bouches d’ --- ) G 022615-05 E 0089 égouts (machines pour le nettoyage

des --- ) S 0212

07-05 E 0090 égouttoirs P 031807-05 E 0091 égouttoirs (nattes d’ --- ) M 009308-05 E 0092 égrappoirs S 069415-06 E 0093 égreneuses de coton G 009715-03 E 0094 égreneuses [machines] G 016708-05 E 0095 égreneuses [outils à main] G 016808-03 E 0096 élaguer et tailler (outils à --- ) P 052208-03 E 0097 élagueurs P 052008-05 E 0098 élargisseurs de tuyaux T 044719-02 E 0099 élastiques (bandes --- ) pour le

bureau E 0035

05-04 E 0100 élastiques (galons --- ) E 0036

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS E


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

05-04 E 0101 élastiques (rubans --- ) E 003805-05 E 0102 élastiques (tissus --- ) E 003709-03 E 0103 électorales (urnes --- ) B 007608-05 E 0104 électricien (pinces d’ --- ) E 004710-04 E 0105 électricité (compteurs d’ --- ) E 004813-99 E 0106 électro-aimants E 005312-05 E 0107 électro-aimants (grues à --- ) E 005213-03 E 0108 électrodes E 005115-09 E 0109 électrolyse (dispositifs pour la

métallisation par --- ) E 0062

14-99 E 0110 électroniques (tubes --- ) E 006014-01 E 0111 électrophones R 012330-02 E 0112 élevage de reines d’abeilles

(récipients pour l’ --- ) Q 0003

12-05 E 0113 élévateur à fourche (modules de commande d’ --- )

C 0696

12-05 E 0114 élévateurs E 006912-05 E 0115 élévateurs à fourches F 029512-05 E 0116 élévateurs (chaînes d’ --- ) E 006512-05 E 0117 élévateurs (courroies d’ --- ) E 006312-05 E 0118 élévateurs (dispositifs --- ) pour

animaux L 0148

12-05 E 0119 élévateurs (dispositifs --- ) pour invalides

L 0149

12-05 E 0120 élévateurs (godets d’ --- ) E 006412-05 E 0121 élévateurs pour véhicules E 006819-06 E 0122 ellipsographes E 007009-03 E 0123 emballage (cartons d’ --- ) P 000309-99 E 0124 emballage (coins de protection pour

l’ --- ) C 0742

09-03 E 0125 emballage de plantes (barquettes pour --- )

T 0375

09-05 E 0126 emballage de type “blister” B 032605-06 E 0127 emballage (feuilles d’ --- ) S 027109-01 E 0128 emballage (gobelets pour l’ --- ) B 019009-99 E 0129 emballage (matériel

d’amortissement des chocs pour --- )

S 0310

09-03 E 0130 emballages pour produits alimentaires

P 0006

12-06 E 0131 embarcations B 035612-05 E 0132 embarcations (bossoirs d’ --- ) D 002023-01 E 0133 embases de robinets T 006708-05 E 0134 embauchoirs de chaussures [pour

cordonnier] S 0319

07-99 E 0135 embauchoirs pour chaussures S 033427-02 E 0136 embouchures de pipes M 030615-09 E 0137 emboutissage (machines pour l’ --- ) E 007115-05 E 0138 embouts d’aspirateurs [y compris

les brosses] C 0467

03-03 E 0139 embouts de cannes W 001327-01 E 0140 embouts de cigare C 042303-03 E 0141 embouts de parapluies F 006706-06 E 0142 embouts de pieds de meubles T 023624-02 E 0143 embouts de seringues S 097708-08 E 0144 embouts de tringles à rideaux F 011706-10 E 0145 embrasses de rideaux C 089908-08 E 0146 émérillons de chaînes C 030122-05 E 0147 émérillons pour pêcheur S 062325-03 E 0148 émetteurs (mâts pour --- ) T 0354

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-03 E 0149 émetteurs-récepteurs portatifs W 000915-99 E 0150 empaquetage (machines pour l’ --- ) P 001102-04 E 0151 empeignes S 031102-99 E 0152 empiècement [couture] Y 000824-04 E 0153 emplâtres pour durillons P 031324-04 E 0154 emplâtres pour rhumatismes,

sciatiques P 0314

08-05 E 0155 emporte-pièce [outils] P 055131-00 E 0156 émulseurs de crème, électriques E 008007-04 E 0157 émulseurs de crème, non

électriques E 0081

06-07 E 0158 encadrements (baguettes pour --- ) P 023206-07 E 0159 encadrements de posters F 032206-07 E 0160 encadrements de tableaux ou de

miroirs F 0321

19-08 E 0161 encarts publicitaires A 005014-01 E 0162 enceintes acoustiques L 024411-02 E 0163 encens (figurines pour brûler de

l’ --- ) [statuettes] I 0040

11-02 E 0164 encensoirs I 003930-02 E 0165 enclos pour animaux P 017008-05 E 0166 enclumes A 017125-02 E 0167 encorbellements C 072719-06 E 0168 encre à dessin (cartouches d’ --- ) C 018418-01 E 0169 encreurs de machines à écrire T 049818-02 E 0170 encreurs d’imprimerie I 007018-02 E 0171 encreurs d’imprimerie (rouleaux --- ) I 007119-06 E 0172 encriers I 007312-12 E 0173 enfants (landaus pour --- ) P 017406-13 E 0174 enfants (manchons pour pieds pour

les --- ) T 0254

06-01 E 0175 enfants (rehausseurs pour --- ) B 040206-01 E 0176 enfants (sièges d’ --- ) à fixer sur les

cycles ou motocycles C 0371

06-01 E 0177 enfants (sièges d’ --- ) pour voitures C 036802-07 E 0178 enfile-aiguilles N 003621-02 E 0179 engins de culture physique P 021722-05 E 0180 engins de pêche [excepté armes] F 016915-03 E 0181 engrais (épandeurs d’ --- ) M 003815-01 E 0182 engrenages (carters d’ --- ) G 007712-16 E 0183 enjoliveurs de roues H 029913-03 E 0184 enjoliveurs d’interrupteurs et de

prises de courant D 0033

19-02 E 0185 enlever les agrafes (appareils à --- ) S 074414-01 E 0186 enregistreurs à bande magnétique T 007110-04 E 0187 enregistreurs de courses F 002214-01 E 0188 enregistreurs de disques optiques

magnétiques R 0125

18-01 E 0189 enregistreuses (caisses --- ) C 023015-99 E 0190 ensacheuses B 002519-07 E 0191 enseignement (appareils d’ --- ) non

audio-visuel T 0101

14-01 E 0192 enseignement audiovisuel (appareils d’ --- )

A 0228

19-07 E 0193 enseignement (matériel d’ --- ) T 010218-03 E 0194 enseignes (lettres pour --- ) L 011520-03 E 0195 enseignes [p.ex. mécaniques,

lumineuses] S 0407

20-03 E 0196 enseignes pour taxis S 040320-03 E 0197 enseignes pour véhicules S 0404

E LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-99 E 0198 entonnoirs F 036806-06 E 0199 entourages de lit [mobilier] B 020121-02 E 0200 entraînement (bicyclettes d’ --- )

[fixes] T 0346

24-01 E 0201 entraînement pour handicapés (dispositifs d’ --- )

E 0118

02-02 E 0202 entraînement (vêtements d’ --- ) T 033630-08 E 0203 entraves pour animaux H 018708-09 E 0204 entrebâilleurs de fenêtres W 018905-02 E 0205 entre-deux [tulles, dentelles] I 008210-05 E 0206 entrée (appareils contrôleurs d’ --- ) C 034819-08 E 0207 entrée (billets d’ --- ) [tickets] T 020907-07 E 0208 entreposage en réfrigérateur

(récipients pour --- ) C 0590

03-01 E 0209 entretien pour chaussures (nécessaires d’ --- ) [contenants]

S 0326

18-04 E 0210 enveloppes (appareils et machines à fermer les --- )

E 0098

19-01 E 0211 enveloppes de paie P 012818-04 E 0212 enveloppes (ouvre- --- ) [appareils et

machines] E 0097

19-01 E 0213 enveloppes [papeterie] E 009909-01 E 0214 enveloppes pour bouteilles B 042125-03 E 0215 éoliennes W 017615-03 E 0216 épandeurs d’engrais M 003802-07 E 0217 épaulettes S 034722-02 E 0218 épées S 097630-05 E 0219 éperons S 066819-03 E 0220 éphémérides C 004607-07 E 0221 épices (boîtes à --- ) S 061319-08 E 0222 épices (tableaux d’emploi des --- ) T 003015-03 E 0223 épierreuses de grain S 080228-03 E 0224 épiler (appareils pour --- ) H 002828-03 E 0225 épiler (pincettes à --- ) H 002002-07 E 0226 épingles à chapeaux H 011728-03 E 0227 épingles à cheveux H 001628-03 E 0228 épingles à friser C 088511-01 E 0229 épingles [bijouterie] P 025802-07 E 0230 épingles de cravates T 021302-07 E 0231 épingles de sûreté S 002702-07 E 0232 épingles [mercerie] P 025602-07 E 0233 épingles (pelotes d’ --- ) P 024511-03 E 0234 épinglettes [badges] P 025007-06 E 0235 épis de maïs (porte- --- ) C 074108-05 E 0236 épissoirs M 006231-00 E 0237 éplucheurs électriques P 014031-00 E 0238 éplucheurs [industrie] P 014207-04 E 0239 éplucheuses actionnées

manuellement P 0141

07-05 E 0240 éponges [ménage] S 063828-03 E 0241 éponges pour la toilette W 005504-01 E 0242 époussettes D 036908-99 E 0243 épouvantails à oiseaux [feuilles

mobiles] S 0098

16-04 E 0244 épreuves photographiques (appareils de développement pour --- )

P 0488

24-02 E 0245 éprouvettes T 017306-04 E 0246 éprouvettes (râteliers à --- ) R 0016

Classe/Sous-cl.


(angl.)

22-05 E 0247 épuisettes pour la pêche L 005723-04 E 0248 épurateurs d’air A 008323-01 E 0249 épurateurs d’eau W 009423-02 E 0250 épuration de l’eau (installations

pour l’ --- ) W 0095

19-06 E 0251 équerres à dessin D 029610-04 E 0252 équerres d’arpentage S 094419-06 E 0253 équerres de coupe C 093919-06 E 0254 équerres d’outilleur T 028719-06 E 0255 équerres (fausses --- ) B 025008-09 E 0256 équerres [ferronnerie] S 067415-99 E 0257 équilibrage des roues de véhicules

(machines pour l’ --- ) B 0067

12-16 E 0258 équilibrage (masselottes pour l’ --- ) des roues de véhicules

T 0503

17-03 E 0259 erhus [instruments de musique] E 010606-06 E 0260 escabeaux [meubles] S 077525-04 E 0261 escaliers S 069025-04 E 0262 escaliers (marches d’ --- ) S 068912-05 E 0263 escaliers roulants E 010702-04 E 0264 escarpins D 000821-02 E 0265 escrime (masques d’ --- ) F 006006-08 E 0266 espaceurs de cintres S 058502-04 E 0267 espadrilles E 011108-07 E 0268 espagnolettes E 011210-05 E 0269 essai (instruments d’ --- ) T 017620-02 E 0270 essence (distributeurs d’ --- )

[stations-service] P 0195

12-11 E 0271 essence (réservoirs à --- ) pour motocycles

F 0359

07-05 E 0272 essorage (seaux à rouleaux pour --- ) T 046015-05 E 0273 essoreuses à linge D 035807-04 E 0274 essoreuses à salade ou à légumes S 003315-05 E 0275 essoreuses centrifuges C 028731-00 E 0276 essoreuses pour le beurre

[machines] D 0357

31-00 E 0277 essoreuses pour le sucre S 090212-16 E 0278 essuie-glace (balais d’ --- ) A 019512-16 E 0279 essuie-glace (lames de balais d’ --- ) W 019406-13 E 0280 essuie-mains T 032104-01 E 0281 essuie-meubles (balais --- ) F 037707-05 E 0282 essuie-vitres W 018612-99 E 0283 essuyage des jauges à huile

(dispositifs pour l’ --- ) W 0210

29-02 E 0284 estacades F 021209-02 E 0285 estagnons C 008015-09 E 0286 estampage des métaux (machines

pour l’ --- ) S 0700

19-02 E 0287 estampiller (appareils à main à --- ) [articles de bureau]

L 0114

06-03 E 0288 établis W 022906-04 E 0289 étagères à chapeaux H 011806-04 E 0290 étagères à chaussures S 032306-04 E 0291 étagères à fleurs S 028206-04 E 0292 étagères à livres B 039906-04 E 0293 étagères à prospectus S 028406-04 E 0294 étagères pour kiosques à journaux S 028325-02 E 0295 étais de mine M 019720-02 E 0296 étalage (chevalets d’ --- ) D 0172

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS E


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

23-01 E 0297 étanchéité (anneaux ou rondelles d’ --- ) pour tubes et tuyaux

P 0013

25-99 E 0298 étanchéité (garnitures d’ --- ) [construction]

A 0089

23-01 E 0299 étanchéité (joints d’ --- ) P 026025-01 E 0300 étançons S 092808-05 E 0301 étaux V 009008-05 E 0302 étaux (mâchoires pour --- ) V 008926-99 E 0303 éteignoirs E 013007-05 E 0304 étendre le linge (moulinets à --- ) C 053912-03 E 0305 étincelles (pare- --- ) pour

locomotives S 0591

18-99 E 0306 étiqueteuses L 000119-08 E 0307 étiquettes T 004719-99 E 0308 étiquettes (attaches pour --- ) S 087620-03 E 0309 étiquettes d’affichage (supports

pour --- ) H 0209

20-03 E 0310 étiquettes pour plantes P 030005-04 E 0311 étiquettes tissées pour vêtements T 018015-06 E 0312 étirage pour tissus (bancs d’ --- ) F 000115-09 E 0313 étirer le métal (filières pour --- ) D 027905-05 E 0314 étoffes F 000226-04 E 0315 étoiles lumineuses pour vitres

[décorations de Noël] I 0033

02-02 E 0316 étoles S 080130-04 E 0317 étriers S 079608-08 E 0318 étriers de suspension pour tuyaux P 026508-99 E 0319 étriers de tension T 015508-08 E 0320 étriers pour radios de véhicules B 050830-99 E 0321 étrilles C 089030-04 E 0322 étrivières S 079430-04 E 0323 étrivières (fixe- --- ) F 003003-01 E 0324 étuis à boules [bowling] B 044203-01 E 0325 étuis à caméras C 044308-07 E 0326 étuis à cigarettes (fermoirs d’ --- ) C 046003-01 E 0327 étuis à clés K 001303-01 E 0328 étuis à écrans de projection P 049403-01 E 0329 étuis à instruments de mesure M 010903-01 E 0330 étuis à instruments de musique M 033203-01 E 0331 étuis à jeux de cartes C 020703-01 E 0332 étuis à jumelles B 028103-01 E 0333 étuis à lunettes S 060127-06 E 0334 étuis à papier à cigarettes C 020203-01 E 0335 étuis à parapluie U 000703-01 E 0336 étuis à passeport ou à carte

d’identité P 0117

03-01 E 0337 étuis à peigne de poche C 020803-01 E 0338 étuis à revolver R 021203-01 E 0339 étuis à stylos P 015203-01 E 0340 étuis pour agendas électroniques C 020403-01 E 0341 étuis pour appareils de radio C 021003-01 E 0342 étuis pour appareils

photographiques C 0057

03-01 E 0343 étuis pour brosses C 020103-01 E 0344 étuis pour lentilles C 020503-01 E 0345 étuis pour outils de jardinage S 025603-01 E 0346 étuis pour pierres à aiguiser C 021203-01 E 0347 étuis pour rasoirs C 021103-01 E 0348 étuis pour téléphones mobiles C 0206

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-01 E 0349 étuves à désinfection et à stérilisation

D 0149

15-03 E 0350 étuves-séchoirs [agriculture] S 076103-04 E 0351 éventails F 002020-02 E 0352 éventaires D 017323-02 E 0353 évier (bondes d’ --- ) S 042109-09 E 0354 évier (broyeurs d’ --- ) G 002923-02 E 0355 évier (pommelles d’ --- ) S 042223-02 E 0356 éviers S 042523-02 E 0357 éviers (bouchons pour --- ) P 036223-01 E 0358 éviers (douchettes pour --- ) S 066315-04 E 0359 excavatrices E 011615-04 E 0360 excavatrices (godets d’ --- ) E 011530-99 E 0361 excréments d’animaux (dispositifs

pour l’enlèvement des --- ) A 0131

21-02 E 0362 exerciseurs E 011919-01 E 0363 expédition d’imprimés (bandes pour

l’ --- ) M 0021

21-02 E 0364 extenseurs pour culture physique C 036329-01 E 0365 extincteurs E 012827-99 E 0366 extincteurs de cigarettes C 042729-01 E 0367 extincteurs (réservoirs d’ --- ) F 012324-02 E 0368 extracteurs de dents T 029531-00 E 0369 extracteurs de jus de fruits,

électriques F 0349

07-04 E 0370 extracteurs de jus de fruits, non électriques [ménage]

J 0044

15-99 E 0371 extraction (machines d’ --- ) [mines] W 0182

F LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

06-06 F 0001 façades de meubles F 038215-09 F 0002 façonner les métaux à froid


16-03 F 0003 fac-similés (machines à --- ) F 000911-02 F 0004 faïences d’art P 043819-01 F 0005 faire-part A 014607-02 F 0006 fait-tout S 078422-06 F 0007 falots pour prendre les chenilles C 026926-06 F 0008 fanaux de bateaux B 035315-03 F 0009 faneuses mécaniques H 013111-05 F 0010 fanions B 063712-11 F 0011 fanions (porte- --- ) de cycles ou

motocycles P 0168

21-03 F 0012 farces et attrapes J 003615-03 F 0013 faucheuses M 031208-03 F 0014 faucilles S 037919-06 F 0015 fausses équerres B 025019-06 F 0016 fausses équerres à rapporteur B 024906-01 F 0017 fauteuils A 018906-01 F 0018 fauteuils de coiffeur H 002406-01 F 0019 fauteuils de dentiste D 005406-01 F 0020 fauteuils de théâtre T 018212-12 F 0021 fauteuils roulants pour infirmes W 014908-03 F 0022 faux S 015928-99 F 0023 faux cils F 001528-99 F 0024 faux ongles F 001725-02 F 0025 faux plafonds F 001402-02 F 0026 faux plastrons de chemises D 010602-01 F 0027 faux-cols D 006708-03 F 0028 fendoirs C 048525-02 F 0029 fenêtres W 019007-05 F 0030 fenêtres (appareils pour le

nettoyage des --- ) W 0185

25-02 F 0031 fenêtres (appuis de --- ) W 019325-02 F 0032 fenêtres (châssis de --- ) W 018725-02 F 0033 fenêtres (contre- --- ) S 083408-06 F 0034 fenêtres coulissantes (poignées

de --- ) H 0077

08-09 F 0035 fenêtres (dispositifs de montage pour --- )

M 0297

08-09 F 0036 fenêtres (entrebâilleurs de --- ) W 018908-09 F 0037 fenêtres (ferrures pour --- ) F 018107-05 F 0038 fenêtres (racloirs pour --- ) W 018808-07 F 0039 ferme-porte D 022608-07 F 0040 ferme-porte (freins de --- ) D 022418-04 F 0041 fermer les enveloppes (appareils et

machines à --- ) E 0098

02-07 F 0042 fermeteures à glissière (curseurs de --- )

S 0501

09-07 F 0043 fermetures à aérosols A 006302-07 F 0044 fermetures à glissière Z 000302-07 F 0045 fermetures auto-agrippantes H 025308-07 F 0046 fermetures de boîtes B 045909-07 F 0047 fermetures de bouteilles B 042208-07 F 0048 fermetures de portes ou fenêtres C 052509-07 F 0049 fermetures de récipients F 002909-07 F 0050 fermetures d’emballages F 002909-07 F 0051 fermetures [pinces] pour

emballages C 0498

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-07 F 0052 fermoirs d’articles de maroquinerie C 046110-07 F 0053 fermoirs de bracelets de montres C 046302-07 F 0054 fermoirs de chaussures S 031708-07 F 0055 fermoirs de porte-monnaie et de

sacs à main C 0462

08-07 F 0056 fermoirs d’étuis à cigarettes C 046008-09 F 0057 ferrements de gouttières I 011508-09 F 0058 ferrures de cercueils C 057408-09 F 0059 ferrures de malles T 044008-09 F 0060 ferrures pour fenêtres F 018108-09 F 0061 ferrures pour meubles F 017408-09 F 0062 ferrures pour portes F 017325-01 F 0063 fers à béton R 026608-05 F 0064 fers à calfater C 027530-99 F 0065 fers à cheval H 027828-03 F 0066 fers à friser C 088628-03 F 0067 fers à friser et à onduler C 088430-08 F 0068 fers à marquer les animaux B 052607-05 F 0069 fers à repasser F 020407-05 F 0070 fers à repasser (générateurs de

vapeur pour --- ) S 0763

07-05 F 0071 fers à repasser (porte-fils pour --- ) F 020707-05 F 0072 fers à repasser (semelles de --- ) S 056507-05 F 0073 fers à repasser (supports de --- ) S 072208-05 F 0074 fers à souder S 056325-01 F 0075 fers d’angle [profilés] A 012908-03 F 0076 fers de rabots P 029011-05 F 0077 fête (décorations de --- ) F 007107-99 F 0078 feu (appareils pour l’allumage du --- ) L 016929-01 F 0079 feu (dispositifs et équipements

contre le --- ) F 0126

11-04 F 0080 feuillage artificiel F 027619-08 F 0081 feuilles d’album [imprimées] A 009919-99 F 0082 feuilles d’albums pourvues de

pochettes A 0096

05-06 F 0083 feuilles d’aluminium pour usages ménagers

A 0107

05-06 F 0084 feuilles de matière artificielle ou naturelle

S 0270

05-06 F 0085 feuilles de placage en bois V 006611-04 F 0086 feuilles de plantes artificielles L 009919-08 F 0087 feuilles de registre comptable

[imprimées] L 0101

05-05 F 0088 feuilles de textile pour le découpage

T 0181

05-06 F 0089 feuilles de verre G 010705-06 F 0090 feuilles d’emballage S 027105-06 F 0091 feuilles en matière plastique auto-

adhésives S 0187

19-03 F 0092 feuillets d’agendas P 002705-05 F 0093 feutre F 005326-06 F 0094 feux (blocs de --- ) arrière pour

véhicules R 0109

26-06 F 0095 feux de navigation de véhicules N 002326-06 F 0096 feux de signalisation de véhicules S 040010-06 F 0097 feux de signalisation routière T 033926-06 F 0098 feux de véhicules L 017509-06 F 0099 ficelles S 087108-03 F 0100 ficelles (coupe- --- ) T 0485

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS F


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

20-02 F 0101 ficelles (distributeurs de --- ) S 087419-08 F 0102 fiches de comptabilité A 002013-03 F 0103 fiches de contact C 068113-03 F 0104 fiches de raccordement pour câbles

coaxiaux C 0671

19-02 F 0105 fiches de répertoires (cavaliers pour --- )

C 0126

13-03 F 0106 fiches d’identification [électricité] M 005719-08 F 0107 fichiers (cartes de --- ) C 013719-02 F 0108 fichiers [casiers mobiles] C 012506-04 F 0109 fichiers [meubles] C 012407-05 F 0110 fichoirs C 053402-05 F 0111 fichus N 002611-02 F 0112 figurines F 007621-01 F 0113 figurines de jeux d’échecs C 036221-01 F 0114 figurines [jouets] F 007811-02 F 0115 figurines [statuettes] pour brûler de

l’encens I 0040

02-07 F 0116 fil (bobines de --- ) [mercerie] R 014508-99 F 0117 fil de fer barbelé B 011226-04 F 0118 filaments de lampes électriques F 007915-06 F 0119 filature (machines de --- ) S 062515-06 F 0120 filer (métiers à --- ) S 062405-01 F 0121 filés Y 000405-05 F 0122 filet [tissus à mailles] M 015108-05 F 0123 fileter (peignes à --- ) S 015028-03 F 0124 filets à cheveux H 001522-06 F 0125 filets à insectes ou à oiseaux I 007803-01 F 0126 filets à provisions N 004122-99 F 0127 filets de camouflage C 006122-05 F 0128 filets de pêche F 016229-02 F 0129 filets de sauvetage R 019808-05 F 0130 filières [outils de filetage] T 020215-09 F 0131 filières pour étirer le métal D 027916-01 F 0132 filmer (appareils pour --- ) F 010316-02 F 0133 films (appareils de projection de --- ) F 010116-04 F 0134 films (appareils et ustensiles pour le

développement de --- ) F 0099

09-03 F 0135 films (boîtes de stockage de --- ) M 027116-05 F 0136 films (cassettes pour --- ) F 009816-05 F 0137 films (chargeurs de --- )

[photographie] F 0100

16-05 F 0138 films (colleuses pour --- ) F 010216-05 F 0139 films [photographie] F 010416-02 F 0140 films (visionneuses de --- ) F 010510-04 F 0141 fils à plomb P 036408-99 F 0142 fils électriques (dévidoirs pour --- ) R 014013-03 F 0143 fils électriques isolés W 022008-99 F 0144 fils métalliques [non isolés] W 022108-05 F 0145 fils métalliques (tendeurs de --- )

[outils] W 0215

05-01 F 0146 fils textiles Y 000407-02 F 0147 filtres à café [autres que parties de

machines] C 0564

23-01 F 0148 filtres à eau W 008607-02 F 0149 filtres à thé [autres que parties de

machines] T 0095

14-99 F 0150 filtres de protection pour écrans d’affichage

P 0511

Classe/Sous-cl.


(angl.)

29-02 F 0151 filtres nasaux antipoussière A 015627-01 F 0152 filtres pour cigarettes C 042916-05 F 0153 filtres pour la photographie F 011024-03 F 0154 fixation de prothèses dentaires

(dispositifs de --- ) D 0056

04-01 F 0155 fixations de brosses à récurer à leur manche

A 0224

08-08 F 0156 fixations de douches F 017908-08 F 0157 fixations de plafonniers C 027712-16 F 0158 fixations de rétroviseur F 017708-08 F 0159 fixations de rideaux et stores F 017221-02 F 0160 fixations de ski et leurs parties B 028021-02 F 0161 fixations de skis (talonnières

pour --- ) H 0165

08-08 F 0162 fixations pour cadres de tableaux P 023008-08 F 0163 fixations pour rayonnages F 017808-08 F 0164 fixations pour suspendre les

armoires F 0175

02-07 F 0165 fixe-chapeaux H 011702-07 F 0166 fixe-chaussettes S 054311-01 F 0167 fixe-cheveux [bijouterie] H 001428-03 F 0168 fixe-cheveux [excepté bijouterie] H 001302-07 F 0169 fixe-cravates T 021130-04 F 0170 fixe-étrivières F 003008-08 F 0171 fixe-glaces M 020408-05 F 0172 fixer les oeillets de chaussures

(outils pour --- ) E 0144

07-06 F 0173 fixe-serviettes S 020702-07 F 0174 fixe-voilettes V 006109-01 F 0175 flacons B 043110-05 F 0176 flammes (contrôleurs thermiques

de --- ) T 0189

23-03 F 0177 flammes (déflecteurs de --- ) pour chauffage à mazout

F 0191

22-02 F 0178 flammes (lance- --- ) F 019329-01 F 0179 flammes (pare- --- ) F 019005-05 F 0180 flanelle F 019416-05 F 0181 flashes [photographie] F 020022-03 F 0182 flèches A 020021-01 F 0183 fléchettes [jeux] D 001422-02 F 0184 fleurets F 005911-02 F 0185 fleurs (aquariums pour --- ) A 018211-04 F 0186 fleurs artificielles F 024811-02 F 0187 fleurs (bacs à --- ) d’intérieur F 023711-02 F 0188 fleurs (coupes à --- ) F 023611-02 F 0189 fleurs (porte- --- ) F 024011-02 F 0190 fleurs (pots à --- ) F 024511-02 F 0191 fleurs (supports d’arrangements

de --- ) H 0215

11-02 F 0192 fleurs (vases à --- ) F 024311-04 F 0193 florales (décorations --- ) F 023912-05 F 0194 flottantes (grues --- ) F 021412-06 F 0195 flottants (docks --- ) F 021522-05 F 0196 flottes pour la pêche F 021623-02 F 0197 flotteurs pour chasses d’eau W 010322-05 F 0198 flotteurs pour la pêche F 021612-06 F 0199 flotteurs pour navigation F 021710-05 F 0200 fluides (appareils pour analyse

de --- ) F 0251

F LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-07 F 0201 fluorescentes (ceintures --- ) [habillement]

F 0253

26-04 F 0202 fluorescentes (lampes --- ) F 025417-02 F 0203 flûtes F 025715-03 F 0204 foin (coupe- --- ) [machines] H 013008-03 F 0205 foin (coupe- --- ) [outils] H 012908-03 F 0206 foin (couteaux à --- ) [outils] H 012821-03 F 0207 foires (miroirs de --- ) M 020915-09 F 0208 fonderie (bacs refroidisseurs

pour --- ) C 0720

08-05 F 0209 fonderie (cuillers de --- ) C 025823-03 F 0210 fonderie (fours de --- ) électriques S 052021-04 F 0211 fonds de tentes (sols de --- ) T 015607-02 F 0212 fondue (caquelons à --- ) F 027720-01 F 0213 fontaines à eau [distributeurs] W 008423-01 F 0214 fontaines à eau potable D 033623-01 F 0215 fontaines (bornes- --- ) S 086002-04 F 0216 football (chaussures de --- ) F 028215-99 F 0217 forage (trépans de --- ) R 025812-10 F 0218 forains (roulottes de --- ) I 012224-02 F 0219 forceps F 029108-01 F 0220 forer (outils servant à --- ) D 032308-01 F 0221 forets [outils] G 009515-99 F 0222 forets pour roche [perforatrices] R 025915-09 F 0223 forger (presses à --- ) F 029408-05 F 0224 former les chapeaux (appareils

pour --- ) H 0119

07-04 F 0225 formes à couper la pâte [pour biscuits]

C 0711

08-05 F 0226 formes pour chapeaux S 023308-05 F 0227 formes pour chaussures L 006407-99 F 0228 formes pour chaussures [ménage] S 033415-99 F 0229 formes pour la fabrication de

chaussures [parties de machines] L 0065

07-02 F 0230 formes pour produits de pâtisserie et de confiserie

S 0234

19-08 F 0231 formulaires F 030423-02 F 0232 fosses d’aisance fixes ou mobiles C 029323-02 F 0233 fosses septiques S 019907-06 F 0234 fouets à champagne S 097530-05 F 0235 fouets pour animaux W 016307-04 F 0236 fouets [ustensiles de cuisine] W 016502-05 F 0237 foulards S 010202-07 F 0238 foulards (barrettes pour --- ) S 009931-00 F 0239 fouloirs de vendange [machines] G 017112-05 F 0240 fourche (modules de commande

d’élévateur à --- ) C 0696

08-01 F 0241 fourches à bêcher G 003908-05 F 0242 fourches à fumier F 030012-11 F 0243 fourches de cycles ou motocycles F 029812-05 F 0244 fourches (élévateurs à --- ) F 029508-05 F 0245 fourches [outils] [à l’exception des

fourches à bêcher] F 0302

07-03 F 0246 fourchettes F 030112-08 F 0247 fourgons [camions] V 001807-02 F 0248 fourneaux de cuisine K 003815-03 F 0249 fourrage (presses à --- ) F 026303-01 F 0250 fourreaux d’armes S 025503-01 F 0251 fourreaux de cannes à pêche C 0782

Classe/Sous-cl.


(angl.)

03-01 F 0252 fourreaux de parapluies U 000405-05 F 0253 fourrure (imitation de --- ) I 003402-02 F 0254 fourrures [vêtements] F 039023-03 F 0255 fours à briques et tuiles B 054907-02 F 0256 fours à micro-ondes M 017223-03 F 0257 fours à poteries P 043923-03 F 0258 fours de boulangerie B 005707-02 F 0259 fours de cuisine O 006723-03 F 0260 fours de fonderie électriques S 052023-03 F 0261 fours de verrerie G 011623-03 F 0262 fours industriels O 006823-03 F 0263 foyers F 037023-03 F 0264 foyers (grilles de --- ) F 012507-08 F 0265 foyers (pincettes pour --- ) F 013207-08 F 0266 foyers (soufflets de --- ) F 013908-01 F 0267 fraiser (machines à main à --- ) M 018515-09 F 0268 fraiser (machines fixes à --- ) M 018308-01 F 0269 fraises à chanfreiner C 077012-13 F 0270 fraises à neige S 053624-01 F 0271 fraises dentaires D 032508-01 F 0272 fraises [outils] M 018208-01 F 0273 fraiseurs [outils] M 018604-01 F 0274 franges (balais à --- ) M 026310-05 F 0275 freinomètres B 052312-16 F 0276 freins à main (leviers de --- ) H 005508-07 F 0277 freins de ferme-porte D 022422-05 F 0278 freins de moulinet de pêche R 013912-16 F 0279 freins de véhicules B 052112-16 F 0280 freins de véhicules (patins de --- ) B 051612-16 F 0281 freins de véhicules (sabots de --- ) B 051812-11 F 0282 freins (leviers de --- ) pour cycles ou

motocycles B 0517

14-03 F 0283 fréquences (convertisseurs de --- ) [radio et télévision]

F 0338

15-07 F 0284 frigorifiques (appareils --- ) R 015612-08 F 0285 frigorifiques (camions --- ) R 015912-03 F 0286 frigorifiques (wagons --- ) R 016128-03 F 0287 friser (épingles à --- ) C 088528-03 F 0288 friser (fers à --- ) C 088631-00 F 0289 frites (coupe- --- ), électriques C 038307-04 F 0290 frites (coupe- --- ), non électriques C 038407-02 F 0291 friteuses D 003907-01 F 0292 fromage (cloches à --- ) C 035331-00 F 0293 fromage (instruments pour couper

le --- ) en tranches, électriques C 0356

01-03 F 0294 fromages C 035807-04 F 0295 fromages (coupe- --- ) non

électriques C 0357

26-02 F 0296 frontales (lampes --- ) [p.ex. de mineurs ou de spéléologues]

F 0293

08-05 F 0297 frottoirs à poncer S 004504-01 F 0298 frottoirs à récurer S 012301-02 F 0299 fruits F 034311-04 F 0300 fruits artificiels F 034407-01 F 0301 fruits (coupes à --- ) F 034531-00 F 0302 fruits (machines ou appareils

[électriques] à dénoyauter les --- ) E 0131

22-03 F 0303 fulminantes (capsules --- ) D 007727-02 F 0304 fume-cigares C 0421

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS F


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

27-02 F 0305 fume-cigarettes C 043023-04 F 0306 fumée (aspirateurs de --- ) S 052210-05 F 0307 fumée (détecteurs de --- ) S 052127-05 F 0308 fumeurs (briquets pour --- ) C 043112-05 F 0309 fumier (chargeurs de --- ) M 003724-04 F 0310 fumigateurs médicaux F 036215-03 F 0311 fumigateurs pour le traitement des

plantes F 0363

25-03 F 0312 funéraires (caveaux --- ) B 063911-04 F 0313 funéraires (couronnes --- ) F 036406-04 F 0314 funéraires (urnes --- ) C 081512-03 F 0315 funiculaires F 036612-03 F 0316 funiculaires (voitures de --- ) F 036502-07 F 0317 fuseaux à broder B 036122-03 F 0318 fusées [balistiques ou

pyrotechniques] R 0261

22-03 F 0319 fusées de signal de détresse D 018622-03 F 0320 fusées de signalisation S 039813-03 F 0321 fusibles [électricité] F 039313-03 F 0322 fusibles (planches à --- ) F 039222-03 F 0323 fusil (balles de --- ) R 022222-01 F 0324 fusils à air comprimé A 007722-01 F 0325 fusils [armes] R 022422-01 F 0326 fusils (canons de --- ) G 022822-01 F 0327 fusils de chasse (garde-mains

pour --- ) H 0092

15-09 F 0328 fusils (machines à percer ou à rayer les canons de --- )

B 0122

22-01 F 0329 fusils (magasins de --- ) R 022322-01 F 0330 fusils pour la pêche sous-marine G 023506-04 F 0331 fusils (râteliers à --- ) G 023009-02 F 0332 futailles T 047009-02 F 0333 fûts B 011909-06 F 0334 fûts (cercles pour --- ) B 011806-06 F 0335 fûts (chantiers [supports] pour --- ) C 0240

Classe/Sous-cl.


(angl.)

G LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-06 G 0001 gabarits [patrons] à effacer E 010219-08 G 0002 gabarits pour la coupe T 015125-02 G 0003 gabions G 000108-07 G 0004 gaches de serrures K 000522-01 G 0005 gachettes de fusils T 040108-05 G 0006 gaffes [marine] G 000203-01 G 0007 gaines d’armes S 025513-03 G 0008 gaines de conducteurs électriques H 029703-01 G 0009 gaines de couteaux S 025710-04 G 0010 gaines de rubans métriques T 007213-03 G 0011 gaines d’identification pour

conducteurs électriques I 0026

02-01 G 0012 gaines [sous-vêtements] C 075108-08 G 0013 galets pour rideaux C 089802-04 G 0014 galoches G 000605-04 G 0015 galons B 051405-04 G 0016 galons élastiques E 003610-04 G 0017 galvanomètres G 000707-01 G 0018 gamelles T 022730-03 G 0019 gamelles de chiens D 020602-06 G 0020 gants G 012907-05 G 0021 gants à épousseter D 037009-03 G 0022 gants (boîtes à --- ) [emballages] G 012702-06 G 0023 gants de boxe B 049428-03 G 0024 gants de crin H 027428-03 G 0025 gants de massage G 013102-06 G 0026 gants de protection [de ménage, à

usage médical ou à autres usages]

G 0132

02-06 G 0027 gants de radiologue X 000102-06 G 0028 gants de signalisation S 039930-99 G 0029 gants de toilettage pour animaux G 021606-13 G 0030 gants de toilette T 025825-03 G 0031 garages G 002509-07 G 0032 garantie (plombs de --- ) ou de

scellage L 0090

12-11 G 0033 garde-boue de cycles ou motocycles

M 0317

12-12 G 0034 garde-boue de landaus pour enfants

M 0319

12-16 G 0035 garde-boue pour automobiles M 031812-11 G 0036 garde-chaînes pour bicyclettes C 030312-11 G 0037 garde-chaînes pour motocycles C 030407-08 G 0038 garde-feu de cheminée

d’appartement F 0138

25-02 G 0039 garde-fous P 010322-01 G 0040 garde-mains pour fusils de chasse H 009206-04 G 0041 garde-manger [meubles] M 012130-04 G 0042 garde-rênes R 018006-04 G 0043 garde-robes W 002802-03 G 0044 garde-vue E 013907-01 G 0045 gargoulettes W 008312-16 G 0046 garnitures de capots de véhicules F 018002-07 G 0047 garnitures de chaussures S 032508-09 G 0048 garnitures de serrures F 017612-16 G 0049 garnitures décoratives pour

véhicules D 0034

25-99 G 0050 garnitures d’étanchéité [construction]

A 0089

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-04 G 0051 garnitures intérieures de cercueils C 057524-02 G 0052 gastroscopes G 006501-01 G 0053 gâteaux C 003801-01 G 0054 gaufres W 000401-01 G 0055 gaufrettes W 000207-02 G 0056 gaufriers W 000309-01 G 0057 gaz comprimé (cylindres

métalliques pour --- ) C 0952

10-04 G 0058 gaz (compteurs à --- ) G 006310-05 G 0059 gaz (détecteurs de --- ) G 005809-01 G 0060 gaz liquéfiés ou solidifiés

(récipients de --- ) G 0057

29-02 G 0061 gaz (masques à --- ) G 006225-03 G 0062 gazomètres G 006408-03 G 0063 gazon (cisailles à --- ) G 017925-01 G 0064 gazon et parterres de fleurs

(bordures pour --- ) E 0019

25-02 G 0065 gazon (plaques-grilles pour --- ) L 008415-03 G 0066 gazon robotisées (tondeuses à --- ) R 025715-03 G 0067 gazon (tondeuses à --- ) L 008508-03 G 0068 gazon (tranche- --- ) [outils] S 055210-05 G 0069 Geiger-Muller (compteurs --- ) G 008510-05 G 0070 gelée (avertisseurs de --- )

[électriques] F 0341

23-03 G 0071 générateurs d’air chaud H 028923-03 G 0072 générateurs de vapeur pour

chauffage S 0760

07-05 G 0073 générateurs de vapeur pour fers à repasser

S 0763

13-01 G 0074 générateurs électriques G 008715-04 G 0075 génie civil (machines utilisées en --- ) C 045102-04 G 0076 genouillères K 004730-01 G 0077 genouillères pour chevaux K 004810-04 G 0078 géodésie (appareils et instruments

de --- ) G 0089

19-07 G 0079 géographiques (cartes --- ) G 009110-01 G 0080 géographiques (horloges --- ) G 009010-05 G 0081 géomètres (jalons de --- ) S 094509-06 G 0082 gerbes (liens de --- ) B 027803-01 G 0083 gibecières G 000802-02 G 0084 gilets W 000702-01 G 0085 gilets de corps [sous-vêtements] S 042029-02 G 0086 gilets de protection pare-balles B 062629-02 G 0087 gilets de sauvetage L 014210-06 G 0088 girouettes W 012409-05 G 0089 glace (cornets à --- ) I 000801-01 G 0090 glace (cornets à --- ) [comestibles] I 000907-01 G 0091 glace (coupes à --- ) I 001208-08 G 0092 glace (crampons à --- ) pour souliers

[à l’exception des crampons pour alpinistes]

F 0342

09-99 G 0093 glace fondue (collerettes collectrices de --- )

I 0010

08-05 G 0094 glace (grattoirs à --- ) I 002012-13 G 0095 glace (machines à --- ) pour

patinoires [véhicules] I 0018

15-07 G 0096 glace (machines et appareils à --- ) I 001724-04 G 0097 glace (sacs à --- ) à usage médical I 000207-01 G 0098 glace (seaux à --- ) I 001901-01 G 0099 glaces alimentaires I 0006

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS G


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

06-07 G 0100 glaces [ameublement] M 021112-06 G 0101 glaces (brise- --- ) I 000408-08 G 0102 glaces (fixe- --- ) M 020407-07 G 0103 glacières I 002107-07 G 0104 glaçons (bacs à --- ) I 001505-04 G 0105 glands [passementerie] T 008902-07 G 0106 glissière (fermetures à --- ) Z 000325-02 G 0107 glissières de sécurité pour routes C 080808-08 G 0108 glissières murales [moyens de

fixation] W 0024

29-02 G 0109 glissoires de sauvetage R 019721-03 G 0110 glissoires [toboggans] T 025119-07 G 0111 globes célestes A 021226-05 G 0112 globes [lampes] G 012519-07 G 0113 globes terrestres T 016807-01 G 0114 gobelets B 018907-99 G 0115 gobelets (distributeurs de --- ) D 016009-01 G 0116 gobelets pour l’emballage B 019012-08 G 0117 go-carts G 014612-05 G 0118 godets (chaînes à --- ) [élévateurs] B 059815-04 G 0119 godets de dragues D 030019-06 G 0120 godets de peinture W 008112-05 G 0121 godets d’élévateurs E 006415-04 G 0122 godets d’excavatrices E 011512-02 G 0123 golf (charrettes de --- ) G 014802-04 G 0124 golf (chaussures de --- ) G 015321-02 G 0125 golf (clubs de --- ) G 015021-02 G 0126 golf (piquets de --- ) G 015221-02 G 0127 golf (tees de --- ) G 015512-13 G 0128 golf (voiturettes de --- ) G 014721-01 G 0129 golfs de table G 015421-01 G 0130 golfs miniatures (pistes et obstacles

de --- ) C 0772

05-04 G 0131 gommées (bandes --- ) G 022719-06 G 0132 gommes à effacer E 010501-01 G 0133 gommes à mâcher C 036701-01 G 0134 gommes aux fruits F 034808-06 G 0135 gonds de portes H 018110-07 G 0136 gonds pour boîtes de montres H 018225-03 G 0137 gonflables (halles --- ) I 005815-02 G 0138 gonfler les pneumatiques

(distributeurs d’air à --- ) A 0075

08-05 G 0139 gonfleurs pour bateaux et matelas I 006017-04 G 0140 gongs G 015610-04 G 0141 goniomètres G 015708-07 G 0142 gorge (serrures à --- ) T 046515-04 G 0143 goudronneuses T 008408-03 G 0144 gouges G 016023-01 G 0145 goulottes W 011208-08 G 0146 goupilles L 017908-05 G 0147 goupilles (arrache- --- ) P 024609-01 G 0148 gourdes F 020124-04 G 0149 gouttières [bandages chirurgicaux] C 080123-01 G 0150 gouttières [ferblanterie] G 024208-09 G 0151 gouttières (ferrements de --- ) I 011512-16 G 0152 gouvernail (roues de --- ) S 076612-07 G 0153 gouvernails [aviation] R 031212-06 G 0154 gouvernails [navigation] R 031310-04 G 0155 gradués (récipients --- ) pour mesure M 0107

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-02 G 0156 gradués (verres --- ) G 016415-03 G 0157 grain (épierreuses de --- ) S 080215-03 G 0158 grain (séchoirs à --- ) [machines] G 016608-05 G 0159 graissage (burettes de --- ) O 002208-05 G 0160 graissage (pompes de --- ) [à main] G 018915-02 G 0161 graissage (pompes de --- )

[machines] G 0190

15-99 G 0162 graisse (séparateurs de --- ) pour eaux usées [machines]

G 0191

21-03 G 0163 grandes roues [parcs d’attractions] F 006425-03 G 0164 granges B 011519-08 G 0165 graphiques G 017714-04 G 0166 graphiques (interfaces

utilisateurs --- ) [affichage sur écran d’ordinateur]

G 0176

32-00 G 0167 graphismes [bidimensionnels] G 017308-05 G 0168 grappins G 017828-99 G 0169 gratte-dos B 001808-05 G 0170 grattoirs à glace I 002008-05 G 0171 grattoirs de fartage S 045208-05 G 0172 grattoirs de tonneaux C 023908-05 G 0173 grattoirs pour enlever les peintures P 003124-02 G 0174 grattoirs pour Gua Sha G 021919-06 G 0175 graver (stylets électriques à --- ) E 009319-08 G 0176 gravures E 009412-06 G 0177 gréements [navigation] S 030108-03 G 0178 greffoirs G 016517-04 G 0179 grelots B 022822-03 G 0180 grenades [projectiles] G 019408-99 G 0181 griffes [pour grimper aux poteaux] L 018207-02 G 0182 grille-noix R 025507-02 G 0183 grille-pain T 024313-02 G 0184 grilles d’accumulateurs G 019623-04 G 0185 grilles d’aération V 007225-02 G 0186 grilles de drainage (dispositifs de

sécurité pour --- ) S 0021

23-03 G 0187 grilles de foyers F 012512-16 G 0188 grilles de prise d’air pour véhicules A 008728-03 G 0189 grilles de rasoirs électriques R 009523-01 G 0190 grilles de retenue de feuilles pour

tuyaux de descente L 0093

26-05 G 0191 grilles diffuseurs de lumière (panneaux- --- )

L 0156

25-02 G 0192 grilles [parties de construction] G 018525-02 G 0193 grilles (plaques- --- ) pour gazon L 008425-02 G 0194 grilles pour bouches d’égouts G 018408-05 G 0195 grilles pour rouleaux à peindre G 019807-02 G 0196 grille-viandes électriques G 020307-02 G 0197 grils G 020210-05 G 0198 grisoumètres F 013717-04 G 0199 grosses caisses B 026412-05 G 0200 grues à électro-aimants E 005212-05 G 0201 grues de levage C 080512-05 G 0202 grues flottantes F 021406-03 G 0203 guéridons P 013825-03 G 0204 guérites [cabines] S 028002-04 G 0205 guêtres G 000330-01 G 0206 guêtres pour chevaux H 0272

G LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-11 G 0207 guide-chaînes pour changement de vitesse de cycles

C 0305

18-01 G 0208 guide-papier de machines à écrire P 008130-04 G 0209 guides [harnachement] R 018208-05 G 0210 guides pour tables à scier S 007209-03 G 0211 guidon (conteneurs de --- ) H 006112-11 G 0212 guidons de cycles ou motocycles H 006309-04 G 0213 guidons de cycles (paniers

s’adaptant aux --- ) H 0060

12-11 G 0214 guidons (poignées de --- ) H 006208-03 G 0215 guillaumes D 000111-05 G 0216 guirlandes G 004811-04 G 0217 guirlandes en fleurs ou feuilles

artificielles G 0049

26-04 G 0218 guirlandes lumineuses L 015917-03 G 0219 guitares G 022421-02 G 0220 gymnastique (appareils et articles

de --- ) G 0247

02-02 G 0221 gymnastique (maillots de --- ) S 041910-05 G 0222 gyroscopes [aviation, navigation] G 0250

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS H


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-01 H 0001 habillement pour poupées (articles d’ --- )

C 0544

12-16 H 0002 habitacles de voitures V 003602-02 H 0003 habits de travail W 023015-09 H 0004 hache-bois [machines] W 022415-03 H 0005 hache-paille C 029515-03 H 0006 hache-paille (lames pour --- ) C 029408-03 H 0007 haches A 023708-03 H 0008 hachettes H 012431-00 H 0009 hachoirs à viande [machines] M 011908-03 H 0010 hachoirs de boucher B 065231-00 H 0011 hachoirs électriques [articles

ménagers] C 0394

07-04 H 0012 hachoirs-broyeurs [mixeurs] actionnés manuellement [articles ménagers]

M 0222

08-03 H 0013 haies (cisailles pour tailler les --- ) H 016325-03 H 0014 halles gonflables I 005821-02 H 0015 haltères D 036006-02 H 0016 hamacs H 004222-05 H 0017 hameçons F 015022-05 H 0018 hameçons (poissons artificiels à --- )

[appâts] A 0202

08-08 H 0019 hampes de drapeau (supports pour --- )

F 0187

11-05 H 0020 hampes de drapeaux F 018824-01 H 0021 handicapés (dispositifs

d’entraînement pour --- ) E 0118

25-03 H 0022 hangars H 009325-03 H 0023 hangars à bateaux B 035509-04 H 0024 harasses C 080917-02 H 0025 harmonicas H 010017-01 H 0026 harmoniums H 010130-04 H 0027 harnachements H 010630-04 H 0028 harnais (crochets de --- ) H 010329-02 H 0029 harnais de sécurité S 002417-03 H 0030 harpes H 010922-01 H 0031 harpons (canons lance- --- ) H 010722-05 H 0032 harpons de pêche F 015822-01 H 0033 harpons (fusils lance- --- ) S 059817-02 H 0034 hautbois O 000214-01 H 0035 haut-parleurs L 024414-99 H 0036 haut-parleurs (dispositifs de fixation

pour --- ) [supports] F 0185

14-01 H 0037 haut-parleurs (écrans de --- ) B 002414-01 H 0038 haut-parleurs (pavillons de --- ) H 026614-99 H 0039 haut-parleurs (supports pour --- ) S 072715-09 H 0040 hauts fourneaux (appareils de

chargement des --- ) L 0209

02-02 H 0041 hauts [vêtements] T 030612-07 H 0042 hélices d’aéronefs P 050012-06 H 0043 hélices de navires P 050112-16 H 0044 hélices (moyeux d’ --- ) [pour

véhicules] P 0499

12-07 H 0045 hélicoptères G 024928-02 H 0046 hémostatiques (crayons --- ) H 017424-02 H 0047 hémostatiques (pinces --- ) H 000308-03 H 0048 herminettes A 005524-04 H 0049 herniaires (bandages --- ) H 0176

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-03 H 0050 herses [machines agricoles] H 011010-06 H 0051 heurtoirs D 023108-02 H 0052 hies [dames] R 008321-01 H 0053 hochets R 009020-03 H 0054 holographiques (enseignes,

indicateurs et dispositifs --- ) H 0241

22-05 H 0055 homards (casiers à --- ) L 021324-01 H 0056 hôpitaux (appareils et installations

fixes d’ --- ) H 0287

19-08 H 0057 horaires T 022610-07 H 0058 horloge (sonneries d’ --- ) C 051208-05 H 0059 horloger (pinces d’ --- ) W 007610-01 H 0060 horloges C 051310-01 H 0061 horloges astronomiques A 021110-01 H 0062 horloges comtoises G 017010-05 H 0063 horloges de contrôle T 022410-01 H 0064 horloges géographiques G 009025-03 H 0065 horticulture (cloches d’ --- ) H 027909-04 H 0066 hottes à vendange G 017223-04 H 0067 hottes de ventilation H 025008-01 H 0068 houes à main H 019128-03 H 0069 houppes à poudre P 044928-03 H 0070 houppettes à poudre P 044906-13 H 0071 housses à vêtements C 078003-01 H 0072 housses de chaussures S 031230-01 H 0073 housses de chevaux H 027306-13 H 0074 housses de coussins C 090406-13 H 0075 housses de meubles C 078803-01 H 0076 housses de protection pour

autoradios P 0509

03-01 H 0077 housses de rangement pour sapins B 003503-01 H 0078 housses de raquettes de tennis T 015412-16 H 0079 housses de roues de véhicules

[pour le transport] V 0038

12-11 H 0080 housses de selles de cycles ou motocycles

S 0009

12-16 H 0081 housses de véhicules C 078506-13 H 0082 housses pour matelas M 009906-13 H 0083 housses pour sièges de véhicules C 078403-01 H 0084 housses pour skis C 021303-01 H 0085 housses pour téléphones C 078307-02 H 0086 hublots de cuisinières O 000315-05 H 0087 hublots de machines à laver O 000412-16 H 0088 hublots de véhicules P 041131-00 H 0089 huile (presses à --- ) électriques O 002107-06 H 0090 huiliers-vinaigriers C 084107-03 H 0091 huîtres (ouvre- --- ) O 007817-02 H 0092 hulusis [instruments de musique] H 030319-02 H 0093 humides (timbres --- ) R 030727-06 H 0094 humidificateur (boîtes à cigares

pourvues d’un --- ) H 0307

23-04 H 0095 humidificateurs d’air A 007807-99 H 0096 humidificateurs de plantes W 010815-06 H 0097 humidificateurs des fils [filatures] T 019810-05 H 0098 humidité (détecteurs d’ --- ) H 030615-09 H 0099 hydrauliques (presses --- ) P 046812-07 H 0100 hydravions H 031612-06 H 0101 hydroglisseurs H 031710-05 H 0102 hydrophones H 0315

H LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

24-01 H 0103 hydrothérapie (appareils d’ --- ) [appareils médicaux]

H 0318

10-04 H 0104 hydrotimètres W 008705-06 H 0105 hygiénique (papier --- ) T 025910-04 H 0106 hygromètres H 031910-05 H 0107 hygrostats H 0320

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS I


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

14-04 I 0001 icônes [informatique] I 002313-03 I 0002 identification (fiches d’ --- )

[électricité] M 0057

13-03 I 0003 identification (gaines d’ --- ) pour conducteurs électriques

I 0026

11-03 I 0004 identification (insignes d’ --- ) I 002419-08 I 0005 identité (cartes d’ --- ) I 002520-03 I 0006 identité (plaques d’ --- ) I 002819-01 I 0007 illustrées (cartes --- ) P 023119-08 I 0008 images-tests pour instruments

d’oculistes T 0171

05-05 I 0009 imitation de fourrure I 003411-04 I 0010 imitation de végétation I 003605-06 I 0011 imitations de cuir I 003518-03 I 0012 immatriculation (chiffres pour

plaques d’ --- ) F 0074

19-08 I 0013 immatriculation (décalcomanies pour plaques d’ --- )

R 0171

18-03 I 0014 immatriculation (lettres pour plaques d’ --- )

L 0116

20-03 I 0015 immatriculation (plaques d’ --- ) L 013120-03 I 0016 immatriculation (plaques d’ --- ) de

véhicules R 0169

02-02 I 0017 imperméables W 011125-02 I 0018 impostes F 001914-02 I 0019 imprimantes C 064318-02 I 0020 imprimer (machines à --- ) P 048118-02 I 0021 imprimer (machines à --- ), système

offset O 0014

19-01 I 0022 imprimer (papier à --- ) P 048518-04 I 0023 imprimerie (agrafeuses d’ --- ) P 048018-03 I 0024 imprimerie (caractères d’ --- ) P 048718-03 I 0025 imprimerie (matrices d’ --- ) P 048418-02 I 0026 imprimerie (presses d’ --- ) P 048619-08 I 0027 imprimés, y compris publicitaires P 047712-13 I 0028 incendie (autopompes à --- ) F 012210-05 I 0029 incendie (avertisseurs d’ --- ) F 011923-01 I 0030 incendie (bouches d’ --- ) F 012910-05 I 0031 incendie (détecteurs d’ --- ) F 012123-01 I 0032 incendie (lances d’ --- ) F 012729-01 I 0033 incendie (pompes à --- ) F 012423-01 I 0034 incendie (tuyaux à --- ) F 012823-99 I 0035 incinérateurs de déchets R 016423-99 I 0036 incinérateurs d’ordures T 036724-01 I 0037 incubateurs [appareils médicaux] I 004610-04 I 0038 indicateurs de charge

d’accumulateurs C 0340

19-08 I 0039 indicateurs de chemins de fer R 007519-08 I 0040 indicateurs de cycles menstruels M 014726-06 I 0041 indicateurs de direction de

véhicules D 0125

20-03 I 0042 indicateurs de passage de sécurité pour piétons

P 0139

15-05 I 0043 indicateurs de remplissage pour aspirateurs

F 0094

19-99 I 0044 indicateurs (dispositifs --- ) pour la conversion des devises

C 0888

13-02 I 0045 induction (bobines d’ --- ) I 005412-12 I 0046 infirmes (fauteuils roulants pour --- ) W 014912-12 I 0047 infirmes (voitures d’ --- ) I 0101

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-02 I 0048 infirmière (costumes d’ --- ) N 007614-02 I 0049 information (appareils de traitement

de l’ --- ) D 0016

23-03 I 0050 infrarouges (lampes à rayons --- ) pour chauffage

I 0061

07-02 I 0051 infusions (cuillers pour --- ) T 009724-04 I 0052 inhalateurs I 006524-02 I 0053 injecteurs de médicaments M 014015-02 I 0054 injection de carburant (pompes

d’ --- ) F 0357

24-02 I 0055 injections (bocks pour --- ) D 025624-04 I 0056 injections et lavements (poires

pour --- ) R 0133

22-05 I 0057 insectes artificiels pour la pêche F 020922-06 I 0058 insectes (attrape- --- ) I 007909-01 I 0059 insecticides (bombes --- ) I 008022-06 I 0060 insecticides (vaporisateurs d’ --- )

[sauf bombes aérosol et pulvérisateurs agricoles]

A 0218

11-03 I 0061 insignes B 002211-03 I 0062 insignes pour campagnes

électorales C 0063

23-01 I 0063 installations d’irrigation I 011720-02 I 0064 instruments à écrire (présentoirs

pour --- ) W 0252

17-03 I 0065 instruments de musique à cordes S 087517-04 I 0066 instruments de musique à

percussion P 0180

17-02 I 0067 instruments de musique à vent W 017417-05 I 0068 instruments de musique

mécaniques M 0124

24-01 I 0069 insufflation (appareils d’ --- ) pour pneumothorax

I 0086

14-03 I 0070 intercommunication (appareils d’ --- ) I 009512-03 I 0071 intercommunication des wagons

(soufflets d’ --- ) C 0650

14-02 I 0072 interfaces d’ordinateurs C 063814-04 I 0073 interfaces utilisateurs graphiques

[affichage sur écran d’ordinateur] G 0176

14-03 I 0074 interphones I 009413-03 I 0075 interrupteurs de circuits électriques S 097113-03 I 0076 interrupteurs électriques

(couvercles d’ --- ) C 0781

12-12 I 0077 invalides (cadres de marche pour --- )

W 0010

12-05 I 0078 invalides (dispositifs élévateurs pour --- )

L 0149

24-04 I 0079 invalides (dispositifs pour alimentation d’ --- )

F 0047

06-02 I 0080 invalides (lits pour --- ) I 010024-01 I 0081 irradiation (appareils à --- ) I 011624-04 I 0082 irrigateurs [médicaux] I 011807-07 I 0083 isolantes (boîtes --- ) [ménage] I 008807-01 I 0084 isolantes (bouteilles --- ) V 000405-04 I 0085 isolants (rubans --- ) pour câbles I 009105-05 I 0086 isolants [tissus] I 008913-03 I 0087 isolateurs [électricité] I 009202-02 I 0088 isothermes (vêtements --- ) pour

chasse sous-marine I 0120

J LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-07 J 0001 jabots F 034005-05 J 0002 jacquard (tissu --- ) J 000710-05 J 0003 jalons de géomètres S 094525-02 J 0004 jalousies extérieures V 006906-10 J 0005 jalousies intérieures V 006702-04 J 0006 jambières L 010512-16 J 0007 jantes de roues de véhicules V 003902-02 J 0008 jaquettes M 026525-99 J 0009 jardin (bassins de --- ) G 004526-03 J 0010 jardin (lampes de --- ) G 004226-03 J 0011 jardin (lampes de --- ) à énergie

solaire S 0559

11-02 J 0012 jardin (nains de --- ) G 004003-03 J 0013 jardin (paravents de --- ) G 004606-01 J 0014 jardin (sièges de --- ) G 003703-01 J 0015 jardinage (étuis pour outils de --- ) S 025608-05 J 0016 jardinier (cordeaux de --- ) M 006025-02 J 0017 jardinières [maçonnerie] F 024206-06 J 0018 jardinières [mobilier d’habitation] F 024112-02 J 0019 jardiniers (charrettes de --- ) G 003609-01 J 0020 jarres J 001102-07 J 0021 jarretelles S 094702-07 J 0022 jarretières G 005407-01 J 0023 jattes B 044310-04 J 0024 jauges G 007012-99 J 0025 jauges à huile (dispositifs pour

l’essuyage des --- ) W 0210

09-07 J 0026 jauges (bouchons --- ) M 011307-05 J 0027 jeannettes pour repassage S 047902-02 J 0028 jeans J 001509-02 J 0029 jerrycans J 001623-01 J 0030 jet (brise- --- ) pour robinets A 016406-13 J 0031 jetés de divan D 018908-07 J 0032 jetons pour chariots de

supermarché C 0385

21-01 J 0033 jetons pour jeux divers C 076611-99 J 0034 jets d’eau pour intérieurs F 030706-13 J 0035 jeu (tapis de --- ) [pour tables] G 002021-01 J 0036 jeux (cassettes de --- ) pour jeux

électroniques ou stations de jeux électroniques

G 0009

21-02 J 0037 jeux de boules B 044103-01 J 0038 jeux de cartes (étuis à --- ) C 020721-02 J 0039 jeux de croquet C 082921-03 J 0040 jeux de hasard (automates pour --- ) A 023121-03 J 0041 jeux de plein air (structures de --- ) F 032021-01 J 0042 jeux de société B 034221-01 J 0043 jeux de trictrac B 002021-01 J 0044 jeux électroniques G 001421-01 J 0045 jeux électroniques (consoles de --- ) G 001521-01 J 0046 jeux électroniques (stations de --- ) G 001621-01 J 0047 jeux (pièces de --- ) G 001125-03 J 0048 jeux pour enfants (cabanes de --- ) C 037021-03 J 0049 jeux (structures de --- ) pour

escalades C 0489

21-01 J 0050 jeux, y compris jeux pédagogiques G 001811-01 J 0051 joaillerie J 002325-01 J 0052 joints (couvre- --- ) de charpentes B 0176

Classe/Sous-cl.


(angl.)

25-99 J 0053 joints de calfeutrage pour portes et fenêtres

P 0010

12-99 J 0054 joints de rails R 005723-01 J 0055 joints de tuyaux J 003323-01 J 0056 joints d’étanchéité P 026008-05 J 0057 joints (serre- --- ) [outils] J 003121-01 J 0058 jouets T 032821-01 J 0059 jouets électroniques E 005921-01 J 0060 jouets mécaniques M 012730-99 J 0061 jouets pour animaux T 033021-01 J 0062 jouets télécommandés R 019330-04 J 0063 jougs [harnachement] Y 000919-08 J 0064 journaux N 005225-03 J 0065 journaux (boîtes à --- ) N 005019-99 J 0066 journaux (porte- --- ) [pour la lecture] N 005116-06 J 0067 judas P 014414-01 J 0068 jukeboxes J 004516-06 J 0069 jumelles de théâtre O 003203-01 J 0070 jumelles (étuis à --- ) B 028116-06 J 0071 jumelles [optique] B 028202-02 J 0072 jupes S 045602-01 J 0073 jupons P 019731-00 J 0074 jus de fruits (extracteurs de --- ),

électriques F 0349

07-04 J 0075 jus de fruits (extracteurs de --- ), non électriques [ménage]

J 0044

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS K


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-01 K 0001 kaléidoscopes [jouets] K 000112-08 K 0002 karts K 000202-03 K 0003 képis K 000802-02 K 0004 kimonos K 003025-03 K 0005 kiosques K 0031

Classe/Sous-cl.


(angl.)

L LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

24-02 L 0001 laboratoire (instruments et ustensiles à main de --- )

L 0007

06-03 L 0002 laboratoire (tables de --- ) L 001124-02 L 0003 laboratoire (verrerie de --- ) L 000924-01 L 0004 laboratoires (appareils et

installations fixes de --- ) L 0006

15-02 L 0005 laboratoires (pompes à air pour --- ) L 000802-07 L 0006 lacets L 001330-04 L 0007 laisses pour animaux L 009107-02 L 0008 lait de déborder (disques pour

empêcher le --- ) D 0133

24-02 L 0009 lait (tire- --- ) pour nourrices B 054531-00 L 0010 laiterie (machines pour la --- ) D 000201-03 L 0011 laitiers (produits --- ) D 000325-01 L 0012 lambourdes J 003506-10 L 0013 lambrequins P 015125-01 L 0014 lambris P 005125-02 L 0015 lamelles de stores S 047025-02 L 0016 lamelles de stores (appareils pour

l’orientation des --- ) A 0046

16-99 L 0017 lamelles pour microscopes M 016807-06 L 0018 lames à décalotter les oeufs E 003312-16 L 0019 lames de balais d’essuie-glaces W 019428-03 L 0020 lames de rasoir R 009128-03 L 0021 lames de rasoir (distributeurs de --- ) D 016108-03 L 0022 lames de scies S 007115-03 L 0023 lames pour hache-paille C 029415-03 L 0024 lames pour socs de charrues P 035405-06 L 0025 laminés combinant des couches de

papier, de métal ou de matière plastique

L 0024

15-09 L 0026 laminoirs de papeterie R 028015-09 L 0027 laminoirs pour métaux R 027826-05 L 0028 lampadaires S 070526-03 L 0029 lampadaires [éclairage public] S 086126-99 L 0030 lampe (douilles de --- ) L 003026-04 L 0031 lampes à arc A 018426-99 L 0032 lampes à arc (régulateurs de --- ) A 018326-05 L 0033 lampes à halogène H 003226-04 L 0034 lampes à huile O 001910-05 L 0035 lampes à mirer les oeufs L 004123-03 L 0036 lampes à rayons infrarouges pour

chauffage I 0061

08-05 L 0037 lampes à souder S 056226-05 L 0038 lampes à usage médical [éclairage] L 004226-04 L 0039 lampes à vapeur de sodium S 055326-05 L 0040 lampes (appliques pour --- ) L 002526-03 L 0041 lampes de jardin G 004226-03 L 0042 lampes de jardin à énergie solaire S 055926-02 L 0043 lampes de poche P 037210-06 L 0044 lampes de signalisation S 039526-05 L 0045 lampes de table T 000626-04 L 0046 lampes électriques (ampoules de --- ) B 062226-04 L 0047 lampes électriques (filaments de --- ) F 007926-04 L 0048 lampes fluorescentes F 025426-02 L 0049 lampes frontales [p.ex. de mineurs

ou de spéléologues] F 0293

26-04 L 0050 lampes (mèches de --- ) L 003226-05 L 0051 lampes non portatives L 0048

Classe/Sous-cl.


(angl.)

26-05 L 0052 lampes (pieds de --- ) L 003126-02 L 0053 lampes portatives H 004826-04 L 0054 lampes pour chambres noires


26-05 L 0055 lampes pour prises de vues [excepté flash]

L 0043

28-03 L 0056 lampes soleil (lampes à rayons ultra-violets)

S 0912

10-06 L 0057 lampes témoins T 014826-05 L 0058 lampes (verres de --- ) L 002716-05 L 0059 lampes-éclair pour prises de vues F 020026-02 L 0060 lampions C 038122-02 L 0061 lance-flammes F 019322-01 L 0062 lance-harpons (canons --- ) H 010725-99 L 0063 lancement de bateaux (plans

inclinés pour --- ) S 0514

22-01 L 0064 lance-pierres S 051122-04 L 0065 lance-pigeons artificiels C 046623-01 L 0066 lances d’arrosage W 009023-01 L 0067 lances de lavage W 005223-01 L 0068 lances d’incendie F 012724-02 L 0069 lancettes L 005612-12 L 0070 landaus (garde-boue de --- ) pour

enfants M 0319

12-12 L 0071 landaus pour enfants P 017406-09 L 0072 langer (matelas à --- ) C 033806-03 L 0073 langer (tables à --- ) T 002502-01 L 0074 langes B 000402-01 L 0075 langes (protège- --- ) B 000709-06 L 0076 lanières pour porte-bagages B 063025-02 L 0077 lanterneaux D 021826-06 L 0078 lanternes de cycles C 094512-11 L 0079 lanternes de cycles ou motocycles

(supports de --- ) B 0506

26-02 L 0080 lanternes portatives P 040522-05 L 0081 larves artificielles pour la pêche W 023324-02 L 0082 laryngoscopes L 006223-02 L 0083 latrines L 007225-01 L 0084 lattes L 007108-08 L 0085 lattis (agrafes pour --- ) L 006823-02 L 0086 lavabos W 004028-99 L 0087 lavage (blocs de produits de --- ) B 033007-05 L 0088 lavage (capsules avec produits

de --- ) C 0110

23-02 L 0089 lave-mains L 007924-04 L 0090 lavements (appareils médicaux

pour --- ) E 0083

07-05 L 0091 laver (boules à --- ) R 029815-05 L 0092 laver (hublots de machines à --- ) O 000415-05 L 0093 laver la vaisselle (corbeilles de

machines à --- ) D 0137

15-05 L 0094 laver les automobiles (installations à --- )

W 0047

07-01 L 0095 laver les fruits (coupes à --- ) B 044907-04 L 0096 laver les légumes (paniers à --- ) B 014415-05 L 0097 laver (machines à --- ) W 004828-03 L 0098 lave-tête H 002107-05 L 0099 lavettes D 014415-05 L 0100 lave-vaisselle [machines] D 0146

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS L


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-02 L 0101 lèchefrites D 034314-01 L 0102 lecteurs de cassettes C 024714-02 L 0103 lecteurs de codes barres B 010914-02 L 0104 lecteurs de disques compacts

[informatique] C 0618

14-02 L 0105 lecteurs de disques durs H 009914-01 L 0106 lecteurs de disques laser L 006314-01 L 0107 lecteurs de disques optiques

numériques polyvalents [lecteurs DVD]

D 0114

14-02 L 0108 lecteurs de disquettes D 015116-03 L 0109 lecteurs de microfilms M 016014-02 L 0110 lecteurs [informatique] R 010014-01 L 0111 lecteurs MP3 M 031414-01 L 0112 lecteurs multimédia numériques

portables P 0404

06-06 L 0113 lecture (supports de --- ) R 010501-02 L 0114 légumes V 002931-00 L 0115 légumes (coupe- --- ) de ménage,

électriques V 0027

07-04 L 0116 légumes (coupe- --- ) de ménage, non électriques

V 0028

07-01 L 0117 légumiers [plats] V 002516-06 L 0118 lentilles [optique] L 010915-05 L 0119 lessive (machines pour la --- ) W 005007-05 L 0120 lessiveuses [récipients] W 005619-02 L 0121 lettres (attache- --- ) L 011225-03 L 0122 lettres (boîtes aux --- ) L 011019-08 L 0123 lettres (cachets pour --- ) [scellés] S 016319-01 L 0124 lettres (cartes- --- ) L 011118-03 L 0125 lettres lumineuses L 025510-04 L 0126 lettres (pèse- --- ) L 011318-03 L 0127 lettres pour enseignes L 011518-03 L 0128 lettres pour plaques

d’immatriculation L 0116

22-05 L 0129 leurres pour la chasse D 003822-05 L 0130 leurres pour la pêche F 016112-05 L 0131 levage (appareils de --- ) E 006912-11 L 0132 leviers de changement de vitesse

pour cycles ou motocycles G 0082

15-99 L 0133 leviers de changement de vitesse pour machines

G 0083

12-16 L 0134 leviers de freins à main H 005512-11 L 0135 leviers de freins pour cycles ou

motocycles B 0517

12-16 L 0136 leviers de vitesses G 008112-16 L 0137 leviers de vitesses (pommeaux

de --- ) G 0080

08-05 L 0138 leviers [outils] L 012930-04 L 0139 licols H 003330-04 L 0140 licous H 003309-07 L 0141 liège (bouchons de --- ) C 073615-09 L 0142 liège (machines à fabriquer les

bouchons de --- ) C 0735

05-06 L 0143 liège (papier de --- ) C 073225-01 L 0144 liège (plaques de --- ) [construction] C 073408-05 L 0145 liège (polissoirs en --- ) [outils] P 038809-06 L 0146 liens de gerbes B 027809-06 L 0147 liens pour lieuses B 027309-06 L 0148 liens pour plantes B 0274

Classe/Sous-cl.


(angl.)

09-06 L 0149 lieuses (liens pour --- ) B 027315-03 L 0150 lieuses (moisonneuses- --- ) B 027522-05 L 0151 lignes de pêche F 016019-06 L 0152 lignes (tire- --- ) D 029315-09 L 0153 limer (machines à --- ) F 008908-05 L 0154 limes F 008128-03 L 0155 limes à ongles N 000415-05 L 0156 linge (calandres à --- ) M 002807-07 L 0157 linge (corbeilles à --- ) L 007709-06 L 0158 linge (cordes à --- ) C 053306-13 L 0159 linge de maison H 029406-13 L 0160 linge de table T 000715-05 L 0161 linge (essoreuses à --- ) D 035807-05 L 0162 linge (pinces à --- ) C 053515-05 L 0163 linge (séchoirs à --- ) [appareils] C 053802-01 L 0164 lingerie de corps U 001808-05 L 0165 lingotières I 006311-99 L 0166 lingots I 006405-06 L 0167 linoléum L 019825-02 L 0168 linteaux L 019915-99 L 0169 liquides et de vapeurs (séparateurs

de --- ) L 0202

19-04 L 0170 liseuses [couvre-livres] B 039314-02 L 0171 liseuses électroniques E 001615-06 L 0172 lisses H 016206-13 L 0173 lit (draps de --- ) B 019906-06 L 0174 lit (entourages de --- ) B 020125-01 L 0175 liteaux [menuiserie] B 051130-06 L 0176 litières pour animaux B 020706-02 L 0177 lits B 020406-02 L 0178 lits de camp C 006206-02 L 0179 lits d’enfant B 020806-02 L 0180 lits d’hôpital H 028608-08 L 0181 lits (équerres d’éclisses de --- ) B 019806-02 L 0182 lits pour invalides I 010006-02 L 0183 lits (sommiers de --- ) M 010019-04 L 0184 livres B 039806-06 L 0185 livres (appuis pour --- ) B 039219-04 L 0186 livres (couvertures de --- ) B 039119-99 L 0187 livres (marqueurs pour --- ) B 039419-04 L 0188 livres pour comptabilité A 001819-04 L 0189 livrets B 039714-03 L 0190 localisation (dispositifs mondiaux

de --- ) [GPS] G 0123

10-04 L 0191 lochs [marine] S 029912-03 L 0192 locomotives L 022932-00 L 0193 logos L 023025-01 L 0194 longerons de charpentes G 009930-04 L 0195 longes pour chevaux T 017816-06 L 0196 longues-vues T 014008-07 L 0197 loquets L 006716-06 L 0198 lorgnons P 024821-01 L 0199 lotos [jeux] L 024307-99 L 0200 louches à glace alimentaire S 011408-05 L 0201 louches à verser de l’eau sur les

pierres chauffées d’un sauna L 0023

07-02 L 0202 louches de cuisine B 015508-01 L 0203 louchets [outils] D 027116-06 L 0204 loupes [optique] M 0019

L LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-02 L 0205 lucarnes D 025112-14 L 0206 luges T 025212-14 L 0207 luges-patinettes K 002626-05 L 0208 lumière (modulateurs de --- ) L 016026-04 L 0209 lumignons D 011626-05 L 0210 luminaires L 003326-99 L 0211 lumineuses (bûches --- ) S 041718-03 L 0212 lumineuses (lettres --- ) L 025526-04 L 0213 lumineuses (plaques --- ) [éclairage] L 025626-04 L 0214 lumineux (tubes --- ) [éclairage] L 025816-06 L 0215 lunettes antiéblouissantes A 015316-06 L 0216 lunettes (attaches pour --- ) F 003716-06 L 0217 lunettes (charnières de --- ) H 018316-06 L 0218 lunettes d’approche S 066910-07 L 0219 lunettes de montres W 006916-06 L 0220 lunettes de protection G 014416-06 L 0221 lunettes de soleil S 091116-06 L 0222 lunettes de visée pour armes à feu T 014104-01 L 0223 lunettes de vue (dispositifs à

brosses pour le nettoyage de --- ) D 0081

23-02 L 0224 lunettes de W.-C. (couvercles de --- ) T 026303-01 L 0225 lunettes (étuis à --- ) S 060116-06 L 0226 lunettes (montures de --- ) S 060216-06 L 0227 lunettes [optique] S 060408-05 L 0228 lustrer les chapeaux (appareils

pour --- ) H 0120

26-05 L 0229 lustres C 033206-06 L 0230 lutrins L 010210-04 L 0231 luxmètres L 0261

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS M


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

01-01 M 0001 macaronis M 000108-03 M 0002 machettes M 000207-02 M 0003 machines à café expresso E 011303-01 M 0004 machines à coudre (coffrets de --- ) S 021615-99 M 0005 machines à dépouiller les animaux

[autres que pour l’industrie alimentaire]

M 0006

03-01 M 0006 machines à écrire (coffrets de --- ) T 049521-03 M 0007 machines à sous [jeux de hasard] O 002415-01 M 0008 machines à vapeur S 076220-01 M 0009 machines collectrices de bouteilles

ou de canettes M 0005

14-01 M 0010 machines parlantes T 005315-09 M 0011 machines-outils [travail du bois et

des métaux] M 0004

08-05 M 0012 mâchoires pour étaux V 008908-05 M 0013 maçon (pointes de --- ) M 007508-05 M 0014 maçon (taloches de --- ) P 031108-05 M 0015 maçon (truelles de --- ) M 007608-05 M 0016 maçons (auges de --- ) B 055122-01 M 0017 magasins de fusils R 022314-99 M 0018 magnétiques (bandes --- ) M 001314-01 M 0019 magnétophones T 007114-01 M 0020 magnétoscopes V 009311-02 M 0021 magnets M 001505-05 M 0022 mailles (tissus à --- ) M 015108-02 M 0023 maillets M 002321-02 M 0024 maillets de croquet C 083117-04 M 0025 mailloches [instruments de

musique] D 0348

10-07 M 0026 maillons de bracelets de montres W 007808-99 M 0027 maillons de chaînes C 029711-01 M 0028 maillons de chaînes [bijouterie] C 029802-02 M 0029 maillots de bain B 016102-02 M 0030 maillots de gymnastique S 041925-02 M 0031 mains courantes H 009025-03 M 0032 maisons H 029507-04 M 0033 malaxeurs actionnés manuellement

[articles ménagers] M 0222

15-04 M 0034 malaxeurs [construction] M 022515-99 M 0035 malaxeurs industriels M 022303-01 M 0036 malles T 044208-09 M 0037 malles (ferrures de --- ) T 044003-01 M 0038 mallettes A 022203-01 M 0039 mallettes à disques acoustiques P 020003-01 M 0040 mallettes de pique-nique P 022703-01 M 0041 mallettes pour disques d’ordinateur C 020303-01 M 0042 mallettes pour ordinateurs

portables C 0209

31-00 M 0043 malt (machines à nettoyer le --- ) M 002404-01 M 0044 manches à balais B 057004-02 M 0045 manches de brosses à vêtements H 007304-01 M 0046 manches de brosses de nettoyage H 007204-02 M 0047 manches de brosses de toilette H 008007-02 M 0048 manches de casseroles S 006102-02 M 0049 manches de chemises S 030507-03 M 0050 manches de couverts de table H 007903-03 M 0051 manches de parapluies U 000604-04 M 0052 manches de pinceaux à peindre P 0037

Classe/Sous-cl.


(angl.)

04-04 M 0053 manches de pinceaux de cuisine H 006808-99 M 0054 manches d’outils H 008102-07 M 0055 manchettes (boutons de --- ) C 086611-99 M 0056 manchettes de bouquets de mariée W 012902-02 M 0057 manchettes de chemises S 030402-07 M 0058 manchettes [habillement] W 024913-03 M 0059 manchons de conducteurs

électriques S 0254

26-04 M 0060 manchons de lampes L 002802-99 M 0061 manchons [habillement] M 032106-13 M 0062 manchons pour pieds pour les

enfants T 0254

17-03 M 0063 mandolines M 002621-03 M 0064 manèges forains M 015021-01 M 0065 manettes pour jouets J 003814-02 M 0066 manettes pour ordinateurs J 003730-03 M 0067 mangeoires M 002730-03 M 0068 mangeoires pour oiseaux B 028806-13 M 0069 maniques P 042512-16 M 0070 manivelles de démarrage H 004520-02 M 0071 mannequins T 004923-01 M 0072 manodétenteurs [robinetterie] R 013610-04 M 0073 manomètres M 003510-05 M 0074 manque d’eau (avertisseurs de --- )

pour chaudières A 0094

02-02 M 0075 manteaux C 056028-03 M 0076 manucure (chevalets de --- ) M 003328-03 M 0077 manucure (repose-main de --- ) H 005003-01 M 0078 manucures (étuis de --- )

[contenants] M 0031

12-05 M 0079 manutention (appareils de --- ) H 008712-02 M 0080 manutention (chariots de --- ) [à

main] T 0417

09-06 M 0081 manutention de fardeaux (bretelles pour le transport ou la --- )

S 0851

15-99 M 0082 manutention mécanique de matières radioactives (machines pour la --- )

H 0089

09-08 M 0083 manutention (palettes de --- ) P 004619-07 M 0084 mappemondes M 004317-04 M 0085 maracas M 004510-04 M 0086 marbres pour le contrôle de

surfaces planes S 0932

12-16 M 0087 marchepieds de véhicules routiers R 032312-03 M 0088 marchepieds de wagons R 032225-04 M 0089 marchepieds [escabeaux] S 081525-03 M 0090 marchés (abris pour --- ) M 005625-04 M 0091 marches d’escaliers S 068901-03 M 0092 margarine M 004617-04 M 0093 marimbas M 004710-04 M 0094 marine (compas de --- ) M 004802-02 M 0095 marinières S 003021-01 M 0096 marionnettes P 055721-01 M 0097 marionnettes à gaine G 012807-02 M 0098 marmites autoclaves P 047207-02 M 0099 marmites [y compris de camping] C 071608-07 M 0100 maroquinerie (fermoirs d’articles

de --- ) C 0461

20-03 M 0101 marquage de résultats sportifs (tableaux de --- )

G 0010

M LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-04 M 0102 marquage des routes (appareils pour le --- )

R 0247

30-08 M 0103 marquer les animaux (fers à --- ) B 052619-06 M 0104 marquer ou écrire (craies à --- ) L 018030-08 M 0105 marques d’oreilles pour bétail E 000730-08 M 0106 marques pour animaux M 006130-08 M 0107 marqueurs pour animaux M 005421-01 M 0108 marqueurs pour jeux S 012119-99 M 0109 marqueurs pour livres B 039425-02 M 0110 marquises [construction] C 008408-02 M 0111 marteaux à débosseler la tôle P 005007-04 M 0112 marteaux à viande H 003510-06 M 0113 marteaux de commissaires-priseurs G 007610-06 M 0114 marteaux de portes D 023108-02 M 0115 marteaux [outils] H 004108-02 M 0116 marteaux pneumatiques P 036615-09 M 0117 marteaux-pilons P 045020-99 M 0118 mascottes M 006624-02 M 0119 masques à oxygène O 007524-01 M 0120 masques anesthésiques A 011821-03 M 0121 masques de déguisement M 007121-02 M 0122 masques de plongée S 045329-02 M 0123 masques de soudeurs W 014021-02 M 0124 masques d’escrime F 006029-02 M 0125 masques protecteurs pour le visage P 051029-02 M 0126 masques respiratoires B 054628-03 M 0127 massage (appareils de --- ) M 007828-03 M 0128 massage (gants de --- ) G 013124-01 M 0129 masse (spectrographes de --- ) M 007712-16 M 0130 masselottes pour l’équilibrage des

roues de véhicules T 0503

08-02 M 0131 massettes S 080518-04 M 0132 massicots P 007531-00 M 0133 masticateurs d’aliments F 027906-09 M 0134 matelas M 010106-09 M 0135 matelas à langer C 033806-09 M 0136 matelas de camping C 006415-99 M 0137 matelas (métiers à monter les --- ) F 031806-09 M 0138 matelas pneumatiques A 008006-13 M 0139 matelas (protège- --- ) M 009925-03 M 0140 matériaux de construction (abris

pour la protection de --- ) P 0514

08-02 M 0141 matoirs R 024222-02 M 0142 matraques T 043918-03 M 0143 matrices d’imprimerie P 048425-03 M 0144 mâts d’amarrage M 026012-06 M 0145 mâts de navires S 030021-04 M 0146 mâts de tentes T 015725-03 M 0147 mâts pour émetteurs T 035425-03 M 0148 mausolées M 010508-01 M 0149 mèches à forer et à chanfreiner D 032408-01 M 0150 mèches d’alésage C 076222-03 M 0151 mèches d’allumage I 003126-04 M 0152 mèches de lampes L 003208-01 M 0153 mèches [outils] B 030028-04 M 0154 mèches postiches [coiffure] T 031511-03 M 0155 médailles M 012911-01 M 0156 médaillons [bijouterie] M 012824-01 M 0157 médecine (appareils fixes pour la --- ) M 0130

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-01 M 0158 médecins (appareils et installations fixes pour --- )

D 0199

24-02 M 0159 médecins (instruments à main pour --- )

M 0133

03-01 M 0160 médecins (trousses de --- ) [contenants]

D 0200

02-04 M 0161 médicaux (bas --- ) M 013724-02 M 0162 médicaux (instruments --- ) M 013214-03 M 0163 mégaphones M 014115-99 M 0164 mélanger et tamiser le tabac


31-00 M 0165 mélanger la pâte (machines à --- ) D 025815-04 M 0166 mélangeurs de béton C 065207-01 M 0167 mélangeurs manuels [shakers] S 023123-01 M 0168 mélangeurs thermostatiques T 019324-03 M 0169 membres artificiels A 020419-99 M 0170 mémentos (tableaux --- ) M 014208-07 M 0171 menottes H 005610-05 M 0172 mensonge (détecteurs de --- ) L 013617-03 M 0173 mentonnières pour violons V 009908-05 M 0174 menuisier (serre-joints de --- ) C 014707-06 M 0175 menus (porte-cartes de --- ) M 014801-01 M 0176 meringues M 014917-99 M 0177 mesure (baguettes de --- ) [musique] C 065810-04 M 0178 mesure des pieds (dispositifs de --- ) F 028103-01 M 0179 mesure (étuis à instruments de --- ) M 010910-04 M 0180 mesure (instruments de --- ) [autres

que pour la mesure du temps] M 0111

24-02 M 0181 mesurer la tension artérielle (appareils pour --- )

B 0332

10-04 M 0182 mesures (instruments à prendre les --- ) pour tailleur

M 0110

10-04 M 0183 mesures [récipients à usage domestique]

M 0115

15-09 M 0184 métallisation par électrolyse (dispositifs pour la --- )

E 0062

15-06 M 0185 métiers à bonneterie H 028515-06 M 0186 métiers à broder E 007615-06 M 0187 métiers à filer S 062415-99 M 0188 métiers à monter les matelas F 031815-06 M 0189 métiers à retordre T 048715-06 M 0190 métiers à tisser W 012515-06 M 0191 métiers à tisser (navettes pour --- ) S 037615-06 M 0192 métiers à tricoter K 005415-06 M 0193 métiers pour tulles et dentelles L 023510-04 M 0194 mètres [à ruban] M 011410-04 M 0195 mètres [rigides ou pliants] R 031810-03 M 0196 métronomes M 015806-04 M 0197 meubles à casiers F 038806-04 M 0198 meubles à tiroirs F 038906-05 M 0199 meubles combinés C 063106-04 M 0200 meubles de rangement S 083006-04 M 0201 meubles de rangement pour

disques S 0831

08-09 M 0202 meubles (dispositifs de montage pour --- )

M 0296

08-09 M 0203 meubles (ferrures pour --- ) F 017406-06 M 0204 meubles (plateaux de --- ) F 038708-06 M 0205 meubles (poignées de --- ) H 0075

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS M


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

30-99 M 0206 meubles pour animaux de compagnie

F 0381

06-04 M 0207 meubles pour appareils audio et vidéo

C 0005

06-04 M 0208 meubles pour appareils de télécommunication

C 0007

06-04 M 0209 meubles pour salles de bains [sans appareils et dispositifs sanitaires]

F 0380

06-06 M 0210 meubles (profilés pour --- ) S 018008-05 M 0211 meules à affûter, dresser, repasser,

rectifier [à main] G 0214

15-09 M 0212 meules à affûter, dresser, repasser, rectifier [machines]

G 0209

28-03 M 0213 meules à ongles N 000424-02 M 0214 meules de dentiste G 021315-09 M 0215 meules de moulins M 019208-05 M 0216 meuleuses d’angle A 012631-00 M 0217 meunerie (machines de --- ) F 022916-03 M 0218 microfilmer (appareils à --- ) M 016116-05 M 0219 microfilms (cassettes pour --- ) C 025116-03 M 0220 microfilms (lecteurs de --- ) M 016010-04 M 0221 micromètres M 016514-02 M 0222 micro-ordinateurs M 015914-01 M 0223 microphones [autres que de

téléphone] M 0167

14-03 M 0224 microphones de téléphones M 016616-06 M 0225 microscopes M 016916-99 M 0226 microscopes (lamelles pour --- ) M 016814-03 M 0227 microtéléphones M 017024-01 M 0228 microtomes M 017124-01 M 0229 microtours portatifs pour la

chirurgie dentaire et osseuse M 0163

16-06 M 0230 microviseurs de portes [judas] P 014404-01 M 0231 miettes (brosses ramasse- --- ) C 084307-05 M 0232 miettes (ramasse- --- ) C 084402-03 M 0233 militaires (casques --- ) M 017710-04 M 0234 milliampèremètres M 018125-02 M 0235 mine (étais de --- ) M 019710-05 M 0236 minerais (détecteurs de --- ) O 003715-99 M 0237 minerais (séparateurs de --- ) O 003812-03 M 0238 mines (berlines pour --- ) M 019822-03 M 0239 mines (cartouches de --- ) B 031522-03 M 0240 mines flottantes et sous-marines M 020022-03 M 0241 mines magnétiques M 020119-06 M 0242 mines (taille- --- ) L 008926-02 M 0243 mineur (lampes de --- ) M 019910-03 M 0244 minuteries T 022510-05 M 0245 mirer les oeufs (lampes à --- ) L 004110-04 M 0246 mires de nivellement L 012110-05 M 0247 mires tachéométriques T 004217-02 M 0248 mirlitons [instruments de musique] K 000322-06 M 0249 miroirs à alouettes L 006128-03 M 0250 miroirs à main H 004906-07 M 0251 miroirs [ameublement] M 021110-05 M 0252 miroirs de carrefour C 083412-16 M 0253 miroirs de courtoisie pour véhicules C 077321-03 M 0254 miroirs de foires M 020928-03 M 0255 miroirs de sacs de dames M 021006-07 M 0256 miroirs de sûreté contre le vol A 0166

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-07 M 0257 miroirs muraux W 001916-06 M 0258 miroirs optiques M 021324-02 M 0259 miroirs pour médecins et dentistes M 020812-02 M 0260 mise à l’eau d’embarcations

(chariots pour --- ) B 0354

13-02 M 0261 mise sous tension des clôtures de pâturages (appareils de --- )

E 0050

22-03 M 0262 missiles (accélérateurs de --- ) M 021522-03 M 0263 missiles téléguidés M 021602-06 M 0264 mitaines M 021922-01 M 0265 mitraillettes S 088922-01 M 0266 mitrailleuses M 000325-02 M 0267 mitres de cheminées C 037607-04 M 0268 mixeurs actionnés manuellement


31-00 M 0269 mixeurs électriques [articles ménagers]

M 0221

11-02 M 0270 mobiles [ornements] M 023002-04 M 0271 mocassins M 023121-01 M 0272 modèles réduits S 008614-03 M 0273 modems M 023214-03 M 0274 modems sans fil C 072826-05 M 0275 modulateurs de lumière L 016012-05 M 0276 modules de commande d’élévateur

à fourche C 0696

07-99 M 0277 moines [bouteilles à eau chaude] H 029005-05 M 0278 moire [étoffe] M 023406-02 M 0279 moïses B 014015-03 M 0280 moissonneuses-lieuses B 027502-04 M 0281 molletières (bandes --- ) P 056514-02 M 0282 moniteurs [informatique] M 025419-02 M 0283 monnaie (appareils à faire les

rouleaux de --- ) C 0587

19-02 M 0284 monnaie (assiettes à --- ) C 058419-02 M 0285 monnaie (boîtes à --- ) M 024719-02 M 0286 monnaie (cassettes à compter la --- ) M 024820-01 M 0287 monnaie (changeurs de --- ) M 025019-02 M 0288 monnaie (classeurs à --- ) C 033519-02 M 0289 monnaie (ramasse- --- ) M 025216-06 M 0290 monocles M 025512-11 M 0291 monocycles M 025618-03 M 0292 monogrammes M 025712-03 M 0293 monorails [transport] M 025815-99 M 0294 montage de pneus (machines pour

le --- ) T 0504

08-09 M 0295 montage (dispositifs de --- ) pour fenêtres

M 0297

08-09 M 0296 montage (dispositifs de --- ) pour meubles

M 0296

08-09 M 0297 montage (dispositifs de --- ) pour portes

M 0295

02-04 M 0298 montagne (chaussures de --- ) C 048721-03 M 0299 montagnes russes S 010312-05 M 0300 monte-charge G 015810-02 M 0301 montres W 007110-07 M 0302 montres (boîtes de --- ) C 021410-07 M 0303 montres (bracelets de --- ) W 006310-07 M 0304 montres (cadrans de --- ) W 006710-07 M 0305 montres (chaînes de --- ) W 0065

M LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-07 M 0306 montres (couronnes de --- ) W 018110-07 M 0307 montres (lunettes de --- ) W 006910-07 M 0308 montres (remontoirs de --- ) W 018010-07 M 0309 montres (ressorts de --- ) W 007010-07 M 0310 montres (verres de --- ) W 006810-02 M 0311 montres-bracelets W 024810-02 M 0312 montres-chronographes C 041110-02 M 0313 montres-pendentifs P 016410-02 M 0314 montres-réveils A 009116-06 M 0315 montures de lunettes S 060208-07 M 0316 montures de sacs à main H 005325-03 M 0317 monuments M 025905-05 M 0318 moquette M 026408-07 M 0319 moraillons H 011230-04 M 0320 mors de chevaux B 029915-09 M 0321 mortaiseuses S 051607-04 M 0322 mortiers [ménage] M 026724-02 M 0323 mortiers [pour laboratoires] M 026611-02 M 0324 mosaïques M 026815-01 M 0325 moteurs M 028915-01 M 0326 moteurs à air chaud E 008915-01 M 0327 moteurs à réaction J 001815-01 M 0328 moteurs (boîtiers électroniques

de --- ) E 0055

15-01 M 0329 moteurs (dispositifs pour réchauffer les --- )

E 0084

13-01 M 0330 moteurs électriques M 029015-01 M 0331 moteurs (pistons de --- ) E 008515-01 M 0332 moteurs (soupapes pour --- ) V 001132-00 M 0333 motifs décoratifs pour surfaces S 093115-03 M 0334 motoculteurs C 086812-11 M 0335 motocycles M 028312-11 M 0336 motocycles (carénages pour --- ) F 001112-11 M 0337 motocycles (protège-réservoirs

pour --- ) T 0057

08-07 M 0338 motocyclettes (cadenas à câble pour --- )

C 0022

08-10 M 0339 motocyclettes (râteliers à --- ) M 028108-10 M 0340 motocyclettes (supports pour

réparation de --- ) M 0282

02-03 M 0341 motocyclistes (becquets [spoilers] pour casques de --- )

S 0635

08-07 M 0342 motos (poteaux antivol pour --- ) A 016722-05 M 0343 mouches artificielles F 020922-06 M 0344 mouches (tapettes tue- --- ) F 025826-99 M 0345 mouchettes S 053802-05 M 0346 mouchoirs de poche H 005805-06 M 0347 mouchoirs en papier P 008231-00 M 0348 moudre (machines à --- ) pour le

ménage G 0210

12-05 M 0349 moufles [appareils de levage] P 052802-06 M 0350 moufles [gants] M 021919-02 M 0351 mouilleurs de bureau D 000615-09 M 0352 mouler le savon (presses à --- ) P 046615-09 M 0353 mouler les tuiles et les briques


15-09 M 0354 mouler (machines à --- ) C 025915-09 M 0355 moules à béton [construction] M 0292

Classe/Sous-cl.


(angl.)

31-00 M 0356 moules à pain [parties de machines]

B 0538

07-02 M 0357 moules de cuisine C 071031-00 M 0358 moules pour chocolaterie et

confiserie [parties de machines] M 0244

22-05 M 0359 moulinet de pêche (freins de --- ) R 013907-05 M 0360 moulinets à étendre le linge C 053922-05 M 0361 moulinets de canne à pêche R 014231-00 M 0362 moulins à café de ménage,

électriques G 0205

07-04 M 0363 moulins à café de ménage, non électriques

C 0565

07-04 M 0364 moulins à céréales, non électriques M 018707-04 M 0365 moulins à épices, non électriques S 061425-03 M 0366 moulins à vent W 018407-04 M 0367 moulins de cuisine [articles

ménagers autres que machines] C 0846

31-00 M 0368 moulins de cuisine [machines] C 085215-09 M 0369 moulins pour fabriquer le ciment M 018825-01 M 0370 moulures d’architecture A 018706-07 M 0371 moulures pour encadrement M 024006-06 M 0372 moulures pour meubles M 029108-08 M 0373 mousquetons [moyens de fixation] S 052329-01 M 0374 mousse extinctrice (canons à --- ) F 026128-04 M 0375 moustaches postiches F 001606-10 M 0376 moustiquaires [ameublement] M 026931-00 M 0377 moût de bière (appareils pour la

fabrication de --- ) B 0219

07-06 M 0378 moutardiers M 033615-04 M 0379 moutons [machines de

construction] P 0236

10-07 M 0380 mouvements d’horlogerie M 030810-07 M 0381 mouvements d’horlogerie (châssis

de --- ) F 0319

24-02 M 0382 moxibustion (instruments de --- ) M 031312-16 M 0383 moyeux de roues de véhicules H 030012-16 M 0384 moyeux d’hélices [pour véhicules] P 049914-01 M 0385 MP3 (lecteurs --- ) M 031422-03 M 0386 munitions A 011011-02 M 0387 murs (ornements de --- ) W 002021-02 M 0388 musculature (appareils pour

développer la --- ) M 0326

09-07 M 0389 muselets pour bouteilles C 073930-04 M 0390 muselières M 033830-04 M 0391 muserolles N 006403-01 M 0392 musettes [sacs] S 005830-03 M 0393 musettes-mangeoires N 006317-05 M 0394 musique (boîtes à --- ) M 032919-04 M 0395 musique (cahiers de --- ) M 032803-01 M 0396 musique (étuis à instruments de --- ) M 033217-01 M 0397 musique (instruments de --- ) à

clavier K 0017

19-08 M 0398 musique (papier à --- ) M 033017-01 M 0399 musique (pédales d’instruments

de --- ) P 0135

06-06 M 0400 musique (pupitres à --- ) M 033103-01 M 0401 musique (serviettes à --- ) M 032717-01 M 0402 musique (touches pour instruments

de --- ) K 0024

17-02 M 0403 musiques à bouche H 0100

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-02 N 0001 nageurs (palmes pour --- ) F 021121-02 N 0002 nageurs (pince-nez pour --- ) N 006511-02 N 0003 nains de jardin G 004006-13 N 0004 napperons individuels T 000807-06 N 0005 napperons (pinces pour --- ) C 050206-13 N 0006 nappes T 001427-02 N 0007 narguilés H 025229-02 N 0008 nasaux antipoussière (filtres --- ) A 015622-05 N 0009 nasses de pêche P 043320-03 N 0010 nationalité (plaques de --- ) de

véhicules N 0022

06-11 N 0011 nattes antiglissantes pour baignoires

B 0172

28-04 N 0012 nattes de cheveux H 001707-05 N 0013 nattes d’égouttoirs M 009306-11 N 0014 nattes [paillassons] D 023806-11 N 0015 nattes pour automobiles M 009130-99 N 0016 nattes pour écuries M 009705-06 N 0017 nattes pour pistes artificielles de ski M 009602-07 N 0018 navettes pour la confection des

filets de pêche S 0377

15-06 N 0019 navettes pour machines à coudre S 037815-06 N 0020 navettes pour métiers à tisser S 037619-07 N 0021 navigation (planisphères de --- ) P 029614-03 N 0022 navigation (systèmes de --- ) N 002512-06 N 0023 navires S 029510-04 N 0024 navires (appareils à déterminer le

tirant d’eau des --- ) S 0297

12-06 N 0025 navires (châteaux de --- ) S 030312-06 N 0026 navires (taquets pour --- ) C 048303-01 N 0027 nécessaires à correspondance

[contenants] W 0250

03-01 N 0028 nécessaires de beauté [contenants] V 001703-01 N 0029 nécessaires de couture

[contenants] S 0215

03-01 N 0030 nécessaires de premiers secours [contenants]

F 0147

03-01 N 0031 nécessaires de toilette [contenants] V 001703-01 N 0032 nécessaires de voyage

[contenants] T 0368

03-01 N 0033 nécessaires d’entretien pour chaussures [contenants]

S 0326

19-99 N 0034 négatifs de films (classeurs pour --- ) F 026915-99 N 0035 neige (canons à --- ) S 052712-13 N 0036 neige (chasse- --- ) [véhicules] S 053408-01 N 0037 neige (pelles à --- ) S 052912-11 N 0038 neiges (scooters des --- ) S 052807-05 N 0039 nettoie-peignes C 060612-02 N 0040 nettoyage (chariots de --- ) C 048015-05 N 0041 nettoyage des égouts (machines

pour le --- ) S 0212

07-05 N 0042 nettoyage des fenêtres (appareils pour le --- )

W 0185

15-05 N 0043 nettoyage des planchers (machines pour le --- )

F 0221

15-05 N 0044 nettoyage des sols (machines pour le --- )

F 0221

15-05 N 0045 nettoyage des souliers (machines pour le --- )

S 0315

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-05 N 0046 nettoyage des tuyaux métalliques (outils pour le --- )

C 0479

15-05 N 0047 nettoyage des verres (machines pour le --- )

W 0049

31-00 N 0048 nettoyer le malt (machines à --- ) M 002424-02 N 0049 nettoyer les oreilles (instruments

médicaux pour --- ) E 0001

15-05 N 0050 nettoyeurs à haute pression H 017930-02 N 0051 niches pour chiens D 020825-03 N 0052 niches pour téléphones R 011730-06 N 0053 nids N 003910-04 N 0054 niveaux à bulle d’air S 062810-04 N 0055 niveaux d’eau (indicateurs de --- ) W 009210-04 N 0056 nivellement (mires de --- ) L 012111-04 N 0057 Noël (arbres de --- ) [artificiels] C 040711-05 N 0058 Noël (bas de --- ) C 040526-04 N 0059 Noël (bougies électriques pour

arbres de --- ) C 0402

26-04 N 0060 Noël (bougies pour arbres de --- ) C 007511-05 N 0061 Noël (crèches de --- ) C 040302-07 N 0062 noeuds [habillement] B 045819-04 N 0063 notes (blocs- --- ) N 006601-01 N 0064 nouilles N 006220-02 N 0065 nuanciers pour teintures de

cheveux S 0225

23-03 N 0066 nucléaires (réacteurs --- ) N 007402-01 N 0067 nuit (chemises de --- ) N 005706-03 N 0068 nuit (tables de --- ) B 021202-01 N 0069 nuit (vêtements de --- ) N 005819-02 N 0070 numéros de téléphone (dispositifs

pour la recherche des --- ) T 0126

19-02 N 0071 numéroteurs N 0075

O LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

16-06 O 0001 objectifs [optique] L 010811-01 O 0002 objets de piété [bijouterie] R 018918-02 O 0003 oblitérer (machines à --- ) C 006619-02 O 0004 oblitérer (timbres à --- ) [postes] C 006721-02 O 0005 obstacles [courses] H 031016-01 O 0006 obturateurs [photographie] S 036922-01 O 0007 obusiers H 029817-02 O 0008 ocarinas O 000510-04 O 0009 octants O 000610-04 O 0010 odomètres O 000730-04 O 0011 oeillères [harnachement] B 032502-07 O 0012 oeillets de chaussures E 014508-05 O 0013 oeillets de chaussures (outils pour

fixer les --- ) E 0144

15-09 O 0014 oeillets (machines à fixer les --- ) E 014302-07 O 0015 oeillets [mercerie] E 014609-03 O 0016 oeufs (cartons à --- ) E 002707-04 O 0017 oeufs (coupe- --- ) E 002807-06 O 0018 oeufs (décalotteurs d’ --- ) E 003010-05 O 0019 oeufs (lampes à mirer les --- ) L 004118-02 O 0020 offset (machines à imprimer,

système --- ) O 0014

10-04 O 0021 ohmmètres O 001507-04 O 0022 oignons (coupe- --- ), non électriques O 002631-00 O 0023 oigons (coupe- --- ), électriques O 002530-02 O 0024 oiseaux (abris pour --- ) B 028930-08 O 0025 oiseaux (bagues pour --- ) R 023430-07 O 0026 oiseaux (baignoires pour --- ) B 028717-05 O 0027 oiseaux chanteurs [automates] M 012601-06 O 0028 oiseaux (pain pour --- ) B 053630-03 O 0029 oiseaux (tables pour --- )

[mangeoires] B 0290

24-04 O 0030 ombilicales (bandes --- ) U 000303-03 O 0031 ombrelles P 010510-04 O 0032 ondemètres W 011528-03 O 0033 ondulations permanentes (pinces

pour --- ) C 0882

28-03 O 0034 onduler les cheveux (appareils à --- ) H 002228-03 O 0035 onduler les cheveux (pinces à --- ) H 002328-03 O 0036 ongles (coupe- --- ) N 000228-99 O 0037 ongles (faux --- ) F 001728-03 O 0038 ongles (limes à --- ) N 000404-02 O 0039 ongles (pinceaux à --- ) N 000128-03 O 0040 ongles (pinces à --- ) N 000528-03 O 0041 ongles (polissoirs à --- ) N 000608-05 O 0042 onglets (boîtes à --- ) M 021719-99 O 0043 onglets [reliure] B 027724-01 O 0044 opérations (tables d’ --- ) O 003316-06 O 0045 optiques (miroirs --- ) M 021314-02 O 0046 ordinateurs C 064614-02 O 0047 ordinateurs (commutateurs de

réseau pour --- ) N 0049

14-02 O 0048 ordinateurs portables N 006803-01 O 0049 ordinateurs portables (mallettes

pour --- ) C 0209

14-99 O 0050 ordinateurs (tapis pour souris d’ --- ) C 064014-02 O 0051 ordinateurs (terminaux d’ --- ) C 064519-08 O 0052 ordonnances médicales (blocs d’ --- ) M 013412-08 O 0053 ordures (camions à --- ) G 0034

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-99 O 0054 ordures (incinérateurs d’ --- ) T 036709-05 O 0055 ordures (sacs à --- ) G 003009-09 O 0056 ordures (supports pour sacs à --- ) H 023925-02 O 0057 ordures (vide- --- ) W 005906-09 O 0058 oreillers P 024306-13 O 0059 oreillers (taies d’ --- ) P 024228-03 O 0060 oreilles (appareils pour percer les --- ) E 000902-03 O 0061 oreilles (cache- --- ) E 000224-02 O 0062 oreilles (instruments médicaux pour

nettoyer les --- ) E 0001

11-01 O 0063 oreilles (parures d’ --- ) E 001024-04 O 0064 oreilles (tampons d’ --- ) E 000424-04 O 0065 oreilles (tampons d’ --- ) contre le

bruit E 0005

17-01 O 0066 orgues O 004217-05 O 0067 orgues mécaniques [de Barbarie] B 011717-01 O 0068 orgues (registres d’ --- ) O 004017-01 O 0069 orgues (tuyaux d’ --- ) O 003925-02 O 0070 orientation des lamelles de stores

(appareils pour l’ --- ) A 0046

19-07 O 0071 orientation (tables d’ --- ) P 005832-00 O 0072 ornementation O 004712-16 O 0073 ornements de bouchons de

radiateurs R 0036

02-07 O 0074 ornements de ceintures B 023011-02 O 0075 ornements de dessus de

cheminées M 0036

11-02 O 0076 ornements de murs W 002011-02 O 0077 ornements de table T 000902-04 O 0078 orthopédiques (chaussettes --- ) O 005402-04 O 0079 orthopédiques (chaussures --- ) O 005302-01 O 0080 orthopédiques (corsets --- ) O 005202-04 O 0081 orthopédiques (semelles --- ) O 005530-99 O 0082 os artificiels pour chiens B 038610-05 O 0083 oscillographes O 006210-05 O 0084 oscilloscopes O 006306-01 O 0085 ottomanes O 006405-99 O 0086 ouate W 000128-03 O 0087 ouatés (bâtonnets --- ) C 075915-06 O 0088 ourdissoirs W 003815-06 O 0089 ourler (machines à --- ) H 017319-06 O 0090 outilleur (équerres d’ --- ) T 028706-04 O 0091 outils (armoires à --- ) T 028603-01 O 0092 outils (boîtes à --- ) T 028403-01 O 0093 outils (ceintures à --- ) T 028303-01 O 0094 outils de jardinage (étuis pour --- ) S 025615-09 O 0095 outils (machines- --- ) [travail du bois

et des métaux] M 0004

08-99 O 0096 outils (manches d’ --- ) H 008106-04 O 0097 outils (râteliers à --- ) R 001408-01 O 0098 outils servant à creuser D 011108-01 O 0099 outils servant à forer D 032323-01 O 0100 outres à eau pour douche D 025503-01 O 0101 ouvrage (boîtes à --- ) W 022807-99 O 0102 ouvre-boîtes T 022807-06 O 0103 ouvre-bouteilles B 042418-04 O 0104 ouvre-enveloppes [appareils et

machines] E 0097

07-03 O 0105 ouvre-huîtres O 0078

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS O


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-07 O 0106 ouvre-porte [électrique] D 023324-02 O 0107 oxygène (masques à --- ) O 007524-01 O 0108 oxygène (tentes à --- ) O 007624-01 O 0109 ozoniseurs médicaux O 0079

Classe/Sous-cl.


(angl.)

P LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-06 P 0001 pagaies P 001719-01 P 0002 paie (sachets de --- ) P 012806-11 P 0003 paillassons D 023807-06 P 0004 pailles pour la dégustation des

boissons D 0338

02-07 P 0005 paillettes [mercerie] S 020001-01 P 0006 pain B 053207-07 P 0007 pain (boîtes à --- ) B 053407-06 P 0008 pain (corbeilles à --- ) B 053331-00 P 0009 pain (coupe- --- ) électriques B 053907-04 P 0010 pain (coupe- --- ), non électriques B 054001-01 P 0011 pain d’épices G 009631-00 P 0012 pain d’huile (broyeurs de --- ) O 001601-01 P 0013 pain grillé Z 000631-00 P 0014 pain (moules à --- ) [parties de

machines] B 0538

01-06 P 0015 pain pour oiseaux B 053601-06 P 0016 pains salés pour bétail et gibier S 003912-05 P 0017 palans P 052823-04 P 0018 pales de ventilateurs V 007521-02 P 0019 palets [de hockey sur glace] P 052509-08 P 0020 palettes de manutention P 004609-08 P 0021 palettes de manutention (supports

pour --- ) S 0729

19-06 P 0022 palettes de peintre P 004025-02 P 0023 palissades P 004508-05 P 0024 palissons S 069310-04 P 0025 palmers M 016421-02 P 0026 palmes pour nageurs F 021125-01 P 0027 palplanches S 026519-08 P 0028 pancartes publicitaires A 005408-05 P 0029 panetons B 053707-08 P 0030 paniers à bois de chauffage F 014503-01 P 0031 paniers à provisions S 033811-02 P 0032 paniers décoratifs B 014809-04 P 0033 paniers [emballages] B 014907-04 P 0034 paniers pour laver les légumes B 014409-04 P 0035 paniers s’adaptant aux guidons de

cycles H 0060

10-06 P 0036 panne (triangles de --- ) pour automobilistes

B 0541

20-03 P 0037 panneaux d’affichage B 026620-01 P 0038 panneaux de commande pour

appareils de vente C 0702

23-03 P 0039 panneaux de commande pour chauffe-bains

C 0701

12-16 P 0040 panneaux de commande pour véhicules

C 0695

25-02 P 0041 panneaux de portes D 023425-01 P 0042 panneaux de revêtement

[construction] P 0052

10-06 P 0043 panneaux de signalisation [transports]

T 0340

25-01 P 0044 panneaux décoratifs pour la construction

D 0035

25-01 P 0045 panneaux pour conducteurs électriques

P 0056

20-03 P 0046 panneaux publicitaires A 004913-99 P 0047 panneaux solaires S 0558

Classe/Sous-cl.


(angl.)

26-05 P 0048 panneaux-grilles diffuseurs de lumière

L 0156

24-04 P 0049 pansement (articles de --- ) D 030924-04 P 0050 pansements absorbants A 000628-03 P 0051 pansements antirides [produits


02-02 P 0052 pantalons T 042706-08 P 0053 pantalons (tendeurs de --- ) T 042619-06 P 0054 pantographes pour le dessin P 006513-03 P 0055 pantographes pour locomotives ou

tramways P 0066

02-04 P 0056 pantoufles S 051227-99 P 0057 papier à cigarettes C 043427-06 P 0058 papier à cigarettes (étuis à --- ) C 020219-01 P 0059 papier à écrire W 025419-01 P 0060 papier à imprimer P 048519-08 P 0061 papier à musique M 033005-06 P 0062 papier à poncer S 004905-06 P 0063 papier absorbant pour le ménage A 000819-02 P 0064 papier (attaches pour --- ) P 007819-01 P 0065 papier calque T 033319-01 P 0066 papier carbone C 012009-09 P 0067 papier (corbeilles à --- ) W 006105-06 P 0068 papier de cuisine [en rouleaux] K 003605-06 P 0069 papier de liège C 073219-01 P 0070 papier de sûreté, pour valeurs S 002605-06 P 0071 papier de tenture W 002605-06 P 0072 papier d’emballage W 023720-02 P 0073 papier d’emballage (distributeurs

de --- ) D 0163

05-06 P 0074 papier hygiénique T 025923-02 P 0075 papier hygiénique (distributeurs

de --- ) T 0260

19-01 P 0076 papier journal N 005319-01 P 0077 papier photographique P 021119-02 P 0078 papier (pince- --- ) P 007319-01 P 0079 papier pour plans d’architecte P 008015-99 P 0080 papier (presses à déchets de --- ) W 006205-06 P 0081 papier silexé F 021005-06 P 0082 papier sulfurisé W 012005-06 P 0083 papier vulcanisé V 010805-06 P 0084 papiers peints W 002618-99 P 0085 papiers (trieuses de --- ) P 008928-03 P 0086 papillotes pour la coiffure C 088709-03 P 0087 paquets de cigarettes [emballages] C 043329-02 P 0088 parachutes P 010010-05 P 0089 parachutistes (contrôleurs de chute

pour --- ) F 0012

10-05 P 0090 parafoudres L 017322-01 P 0091 paragrèle (canons --- ) A 015821-02 P 0092 parapentes P 010203-01 P 0093 parapluie (étuis à --- ) U 000703-03 P 0094 parapluies U 000903-03 P 0095 parapluies (coulisseaux de --- ) S 050703-03 P 0096 parapluies (embouts de --- ) F 006703-01 P 0097 parapluies (fourreaux de --- ) U 000403-03 P 0098 parapluies (manches de --- ) U 000603-03 P 0099 parapluies (poignées de --- ) U 000506-04 P 0100 parapluies (porte- --- ) U 0008

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS P


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

03-03 P 0101 parasols P 010503-03 P 0102 parasols de plage ou de jardin G 004403-03 P 0103 parasols (pieds de --- ) B 013303-03 P 0104 parasols (supports de --- ) P 010413-03 P 0105 parasurtenseurs S 093410-05 P 0106 paratonnerres L 017303-03 P 0107 paravents de jardin G 004603-03 P 0108 paravents de plage B 018606-06 P 0109 paravents [meubles] S 014410-03 P 0110 parcomètres [parcmètres] P 011030-02 P 0111 parcs à volailles F 030906-06 P 0112 parcs pour bébés P 034602-02 P 0113 pardessus O 007112-16 P 0114 pare-battage B 035012-16 P 0115 pare-boue pour automobiles M 031812-16 P 0116 pare-brise antiéblouissants A 015712-16 P 0117 pare-brise de véhicules W 019512-16 P 0118 pare-chocs de véhicules B 062912-16 P 0119 pare-chocs (protège --- ) B 062812-03 P 0120 pare-étincelles pour locomotives S 059129-01 P 0121 pare-flammes F 019022-99 P 0122 pare-mines P 010825-02 P 0123 pare-neige [pour toitures] S 052612-16 P 0124 pare-soleil de véhicules S 090928-03 P 0125 parfum (pulvérisateurs de --- ) [sauf

emballage] P 0185

28-03 P 0126 parfum (vaporisateurs de --- ) [sauf emballage]

P 0185

28-03 P 0127 parfums (atomiseurs de --- ) [sauf emballage]

A 0220

28-03 P 0128 parfums (brûle- --- ) P 018314-01 P 0129 parlantes (machines --- ) T 005325-02 P 0130 parois [bâtiment] P 011325-02 P 0131 parquets P 011115-05 P 0132 parquets (cireuses à --- ) électriques F 022424-01 P 0133 particules (accélérateurs de --- ) P 011211-01 P 0134 parures [bijouterie] J 002511-01 P 0135 parures d’oreilles E 001020-03 P 0136 passage de sécurité pour piétons

(indicateurs de --- ) P 0139

25-02 P 0137 passages à niveau (barrières de --- ) L 012007-04 P 0138 passe-bouillon C 058902-07 P 0139 passe-fil T 020105-04 P 0140 passementerie P 011505-04 P 0141 passementerie amovible pour

vêtements T 0407

06-07 P 0142 passe-partout pour encadrements M 029803-01 P 0143 passeport ou à carte d’identité

(étuis à --- ) P 0117

12-06 P 0144 passerelles de bateaux G 002125-03 P 0145 passerelles [ponts] F 028307-04 P 0146 passe-thé T 009907-04 P 0147 passoires S 084507-04 P 0148 passoires [articles ménagers] S 084619-06 P 0149 pastel (crayons de --- ) C 081028-01 P 0150 pastilles pharmaceutiques L 024907-04 P 0151 pâte (découpoirs à --- ) C 071131-00 P 0152 pâte (machines à couper la --- ) D 025731-00 P 0153 pâte (machines à mélanger la --- ) D 0258

Classe/Sous-cl.


(angl.)

07-04 P 0154 pâte (rouleaux à --- ) R 027908-08 P 0155 patères pour vêtements C 055806-04 P 0156 pater-noster [meubles] R 029901-01 P 0157 pâtes alimentaires F 002421-01 P 0158 patinettes [jouets] S 011925-03 P 0159 patinoires [construction] S 043421-02 P 0160 patins à glace [sport] S 043221-02 P 0161 patins à roulettes S 043321-02 P 0162 patins à roulettes en ligne I 007412-16 P 0163 patins de freins de véhicules B 051608-99 P 0164 patins pour pieds de meubles F 022501-01 P 0165 pâtisserie P 012019-08 P 0166 patrons pour couture P 012308-06 P 0167 paumelles [quincaillerie] H 018425-01 P 0168 pavés P 012525-03 P 0169 pavillons [construction] P 012414-01 P 0170 pavillons de haut-parleurs H 026611-05 P 0171 pavillons [drapeaux] F 018905-06 P 0172 peaux d’animaux A 013422-05 P 0173 pêche (amorces pour la --- ) B 005422-05 P 0174 pêche (cannes à --- ) F 016522-05 P 0175 pêche (engins de --- ) [excepté

armes] F 0169

22-05 P 0176 pêche (filets de --- ) F 016222-05 P 0177 pêche (harpons de --- ) F 015822-05 P 0178 pêche (leurres pour la --- ) F 016122-05 P 0179 pêche (lignes de --- ) F 016022-01 P 0180 pêche sous-marine (fusils pour

la --- ) G 0235

12-16 P 0181 pédales d’accélérateurs de véhicules

A 0013

12-11 P 0182 pédales de cycles P 013417-01 P 0183 pédales d’instruments de musique P 013515-06 P 0184 pédales pour machines à coudre P 013715-06 P 0185 pédales pour métiers à tisser P 013612-11 P 0186 pédaliers de cycles ou motocycles P 013212-11 P 0187 pédaliers de cycles ou motocycles

(plateaux de --- ) C 0302

06-06 P 0188 pédicure (pose-pieds de --- ) C 038628-03 P 0189 pédicure (râpes de --- ) C 038703-01 P 0190 peigne de poche (étuis à --- ) C 020828-03 P 0191 peignes C 060708-05 P 0192 peignes à fileter S 015008-05 P 0193 peignes à myrtilles B 024807-05 P 0194 peignes (nettoie- --- ) C 060607-05 P 0195 peignes pour balais C 061015-06 P 0196 peignes [tissage] C 061202-02 P 0197 peignoirs D 030704-04 P 0198 peindre (pinceaux à --- ) P 003808-05 P 0199 peindre (rouleaux à --- ) P 003219-06 P 0200 peintre (chevalets de --- ) P 003919-06 P 0201 peintre (palettes de --- ) P 004025-99 P 0202 peintre (tréteaux pour --- ) P 004125-03 P 0203 peinture (cabines de --- ) P 003419-06 P 0204 peinture (godets de --- ) W 008108-05 P 0205 peinture (pistolets pour la --- ) S 065708-05 P 0206 peintures (grattoirs pour enlever

les --- ) P 0031

02-02 P 0207 pélerines P 0149



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-02 P 0208 pelisses P 015008-05 P 0209 pellerons de boulanger B 005807-06 P 0210 pelles à gâteaux C 003608-01 P 0211 pelles à neige S 052907-05 P 0212 pelles à poussière D 037115-04 P 0213 pelles mécaniques S 035008-01 P 0214 pelles [outils] S 035316-05 P 0215 pellicules photographiques

(bobines pour --- ) P 0203

07-99 P 0216 pelotes (appareils à main pour la confection des --- )

B 0084

02-07 P 0217 pelotes d’épingles P 024515-06 P 0218 peloteuses B 007302-07 P 0219 pelotons (porte- --- ) [pour tricoter] H 021005-05 P 0220 peluche P 036521-01 P 0221 peluches [jouets] C 086211-01 P 0222 pendants d’oreilles E 001011-01 P 0223 pendentifs [bijouterie] P 016506-04 P 0224 penderies à vêtements C 053610-01 P 0225 pendules à coucou C 086110-05 P 0226 pendules de radiesthésie D 026210-01 P 0227 pendules [horlogerie] C 051310-01 P 0228 pendules murales W 001606-06 P 0229 pendules (supports de --- ) B 013108-07 P 0230 pênes de serrures L 021412-04 P 0231 pentes (remonte- --- ) S 044008-06 P 0232 pentures de portes ou de fenêtres S 084915-09 P 0233 percer (machines à --- ) [autres que

pour les roches] B 0417

08-01 P 0234 perceuses à percussion P 017913-03 P 0235 perches de prise de courant C 068230-07 P 0236 perchoirs pour oiseaux P 017630-07 P 0237 perchoirs pour volailles P 017708-01 P 0238 perçoirs A 022907-02 P 0239 percolateurs P 017817-04 P 0240 percussion (instruments de

musique à --- ) P 0180

19-02 P 0241 perforateurs de papier [articles de bureau]

P 0086

19-02 P 0242 perforateurs (timbres --- ) P 018115-04 P 0243 perforatrices [construction] D 032214-02 P 0244 perforatrices de cartes (claviers

pour --- ) K 0018

15-99 P 0245 perforatrices [forets pour roche] R 025909-07 P 0246 perfusion (bouchons de --- ) P 018725-03 P 0247 pergolas P 018824-04 P 0248 périodiques (serviettes --- ) S 005316-06 P 0249 périscopes P 018911-01 P 0250 perles P 013028-04 P 0251 perruques W 017025-02 P 0252 persiennes V 006908-07 P 0253 persiennes (arrêts de --- ) C 026811-05 P 0254 personnages pour la crèche F 007310-04 P 0255 pesage (appareils et instruments

de --- ) W 0134

10-04 P 0256 pèse-lait L 001410-04 P 0257 pèse-lettres L 011310-04 P 0258 pèse-personnes S 008915-99 P 0259 peseuses-ensacheuses W 0133

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-04 P 0260 pesons B 006524-04 P 0261 pessaires P 019201-01 P 0262 petits fours [pâtisserie] P 019431-00 P 0263 pétrins mécaniques K 004610-06 P 0264 phares de marine L 016726-06 P 0265 phares de véhicules H 013610-05 P 0266 phares de véhicules (appareils de

réglage des --- ) A 0045

06-04 P 0267 pharmacie (armoires à --- ) M 013903-01 P 0268 pharmacies portatives [contenants] F 014714-01 P 0269 phonographes P 020216-03 P 0270 photocalques (appareils pour --- ) B 034116-03 P 0271 photocopier (appareils à --- ) P 020510-05 P 0272 photo-électriques (cellules --- ) de

commande C 0703

14-99 P 0273 photo-émissives (diodes --- ) P 021626-05 P 0274 photographie ou cinéma

(réflecteurs pour --- ) R 0152

19-04 P 0275 photographies (albums de --- ) P 020616-05 P 0276 photographies (caches pour --- ) P 048316-05 P 0277 photographies (cadres-fenêtres

pour --- ) C 0130

16-05 P 0278 photographies (coins pour --- ) M 029419-99 P 0279 photographies (pochettes pour

négatifs et --- ) F 0271

19-01 P 0280 photographique (papier --- ) P 021116-01 P 0281 photographiques (appareils --- ) P 020816-01 P 0282 photographiques (appareils --- )

[digital/numérique] P 0209

03-01 P 0283 photographiques (étuis pour appareils --- )

C 0057

10-05 P 0284 photomètres [appareils de contrôle] P 021416-05 P 0285 photomètres [photographie] P 021526-01 P 0286 photophores C 007026-01 P 0287 photophores pour tombes C 007114-02 P 0288 photos numériques (cadres --- ) D 011324-01 P 0289 photothérapie (appareils de --- ) L 016324-01 P 0290 physiothérapie (appareils pour la --- ) P 021817-01 P 0291 pianos P 021917-01 P 0292 pianos mécaniques M 012517-01 P 0293 pianos (tables d’harmonie de --- ) S 057917-02 P 0294 piccolos P 022207-01 P 0295 pichets P 028308-05 P 0296 pics de bûcheron P 013108-01 P 0297 pics [outils] P 022520-03 P 0298 pictogrammes P 022821-01 P 0299 pièces de jeux G 001119-99 P 0300 pièces de monnaie (classeurs

pour --- ) pour collectionneurs F 0090

20-02 P 0301 piédestaux pour articles de mode S 072810-04 P 0302 pieds à coulisse S 049812-11 P 0303 pieds (cale- --- ) de cycles T 025323-03 P 0304 pieds (chauffe- --- ) F 028716-05 P 0305 pieds d’appareils photographiques

ou cinématographiques S 0731

06-99 P 0306 pieds d’arbres de Noël S 071703-03 P 0307 pieds de béquilles C 085426-05 P 0308 pieds de lampes L 003106-06 P 0309 pieds de meubles L 0106



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

06-06 P 0310 pieds de meubles (embouts de --- ) T 023603-03 P 0311 pieds de parasols B 013325-04 P 0312 pieds d’échelles F 004910-04 P 0313 pieds (dispositifs de mesure des --- ) F 028108-05 P 0314 pieds-de-biche [outils] C 083622-06 P 0315 pièges pour animaux T 036422-06 P 0316 pièges pour insectes [aussi

électriques] T 0365

11-01 P 0317 piercings J 002408-03 P 0318 pierre (ciseaux à --- ) C 039015-09 P 0319 pierre (machines à scier ou tailler

la --- ) S 0803

08-05 P 0320 pierres à aiguiser W 016225-01 P 0321 pierres de construction B 061825-01 P 0322 pierres de tuf T 046110-07 P 0323 pierres fines d’horlogerie J 002611-01 P 0324 pierres précieuses G 008625-03 P 0325 pierres tombales T 027011-01 P 0326 piété (objets de --- ) [bijouterie] R 018906-06 P 0327 piètements de meubles F 037825-01 P 0328 pieux de clôtures F 005422-04 P 0329 pigeons artificiels C 046522-04 P 0330 pigeons (lance- --- ) artificiels C 046612-11 P 0331 pignons de chaînes de cycles ou

motocycles S 0667

23-03 P 0332 piles atomiques A 021625-03 P 0333 piles de ponts B 055313-02 P 0334 piles électriques D 035226-02 P 0335 piles (lampes à --- ) B 018113-02 P 0336 piles rechargeables R 011815-09 P 0337 pilons (marteaux- --- ) P 045008-02 P 0338 pilons [outils] P 019325-01 P 0339 pilotis P 023928-01 P 0340 pilules P 024409-03 P 0341 pilules (boîtes à --- ) [emballages] P 024104-02 P 0342 pinceaux à ongles N 000104-04 P 0343 pinceaux à peindre P 003804-04 P 0344 pinceaux à peindre (manches de --- ) P 003704-04 P 0345 pinceaux de cuisine K 003204-04 P 0346 pinceaux de cuisine (manches

de --- ) H 0068

04-02 P 0347 pinceaux de toilette C 075409-07 P 0348 pinceaux fixés à des flacons B 058816-06 P 0349 pince-nez P 024821-02 P 0350 pince-nez pour nageurs N 006519-02 P 0351 pince-notes P 007319-02 P 0352 pince-papier P 007328-03 P 0353 pinces à bigoudis P 024919-02 P 0354 pinces à billets B 010619-02 P 0355 pinces à dessins D 028707-06 P 0356 pinces à glace T 027907-05 P 0357 pinces à linge C 053528-03 P 0358 pinces à onduler les cheveux H 002328-03 P 0359 pinces à ongles N 000507-06 P 0360 pinces à pâtisserie T 028019-02 P 0361 pinces à poinçonner de bureau O 001008-05 P 0362 pinces à poinçonner les billets T 020807-06 P 0363 pinces à spaghetti T 028107-06 P 0364 pinces à sucre T 0282

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-02 P 0365 pinces à usage chirurgical C 050108-03 P 0366 pinces coupantes C 093508-08 P 0367 pinces d’attache pour câbles F 003508-05 P 0368 pinces de verrier G 011508-05 P 0369 pinces d’électriciens E 004708-05 P 0370 pinces d’horloger W 007609-07 P 0371 pinces [fermetures] pour

emballages C 0498

24-02 P 0372 pinces hémostatiques H 000308-05 P 0373 pinces [outils] P 035008-05 P 0374 pinces pour la manipulation du bois

[outils] T 0277

07-06 P 0375 pinces pour napperons C 050228-03 P 0376 pinces pour ondulations

permanentes C 0882

28-03 P 0377 pincettes à épiler H 002019-02 P 0378 pincettes porte-documents S 066007-08 P 0379 pincettes pour foyers F 013208-01 P 0380 pioches M 009808-01 P 0381 piolets à glace I 000121-01 P 0382 pions de jeux d’échecs P 012717-03 P 0383 pipas [instruments de musique] P 025927-02 P 0384 pipes T 024927-99 P 0385 pipes (bourroirs de --- ) T 005527-99 P 0386 pipes (débourreurs de --- ) T 024827-99 P 0387 pipes (porte- --- ) P 026621-01 P 0388 pipes pour bulles de savon [jouets] S 054224-02 P 0389 pipettes P 027807-08 P 0390 pique-feu P 038003-01 P 0391 pique-nique (mallettes de --- ) P 022719-02 P 0392 pique-notes S 062022-05 P 0393 piques pour cannes à pêche F 016407-06 P 0394 pique-sandwichs S 005025-01 P 0395 piquets de clôtures F 005421-02 P 0396 piquets de golf G 015221-04 P 0397 piquets de tentes [sardines] P 014825-03 P 0398 piscines non transportables S 096315-05 P 0399 piscines (robots aspirateurs pour --- ) S 096121-02 P 0400 piscines transportables S 096424-02 P 0401 pissettes [pour laboratoires] W 004510-06 P 0402 pistes de ski (signaux de balisage

des --- ) M 0055

21-01 P 0403 pistes et obstacles de golfs miniatures

C 0772

08-05 P 0404 pistolets à air comprimé pour le dérouillage

P 0281

08-05 P 0405 pistolets à chevilles S 061708-05 P 0406 pistolets à pointes de vitrier G 012108-05 P 0407 pistolets à souder S 056222-01 P 0408 pistolets [armes] P 028019-06 P 0409 pistolets de dessinateur F 033608-05 P 0410 pistolets pour la peinture S 065728-03 P 0411 pistolets pulvérisateurs pour

coiffeur S 0653

24-01 P 0412 pistolets pulvérisateurs pour dentiste

S 0650

07-04 P 0413 pistons à décorer [pâtisserie] I 002215-01 P 0414 pistons de moteurs E 008508-08 P 0415 pitons E 014110-07 P 0416 pivots d’horlogerie P 0285



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

24-03 P 0417 pivots pour dents artificielles P 025501-01 P 0418 pizzas P 028605-06 P 0419 placage (feuilles de --- ) en bois V 006606-04 P 0420 placards W 001725-02 P 0421 plafonds C 027925-02 P 0422 plafonds (faux --- ) F 001426-05 P 0423 plafonniers C 027826-06 P 0424 plafonniers de véhicules R 028408-08 P 0425 plafonniers (fixations de --- ) C 027721-02 P 0426 plage (anneaux pour jeux de --- ) R 023325-03 P 0427 plage (cabines de --- ) B 018503-03 P 0428 plage (paravents de --- ) B 018625-02 P 0429 planchers F 022715-05 P 0430 planchers (machines pour le

nettoyage des --- ) F 0221

08-05 P 0431 planchers (racloirs pour --- ) F 022607-04 P 0432 planches à découper T 001307-04 P 0433 planches à découper [articles

ménagers] C 0930

19-06 P 0434 planches à dessin D 028613-03 P 0435 planches à fusibles F 039207-04 P 0436 planches à hacher [articles

ménagers] C 0399

07-05 P 0437 planches à laver W 004407-04 P 0438 planches à pain B 053507-05 P 0439 planches à repasser I 010607-05 P 0440 planches à repasser (couvertures

de --- ) I 0105

21-02 P 0441 planches à roulettes S 043121-02 P 0442 planches à voile W 019921-01 P 0443 planches de cribbage C 081721-01 P 0444 planches de jeux G 001221-02 P 0445 planches de surf des neiges S 053121-02 P 0446 planches pour surfing S 093308-03 P 0447 planes [outils] D 029819-07 P 0448 planétariums P 029212-07 P 0449 planeurs G 012215-09 P 0450 planeuses [machines-outils] P 029510-04 P 0451 planimètres P 029319-07 P 0452 planisphères de navigation P 029619-01 P 0453 plans d’architecte (papier pour --- ) P 008019-08 P 0454 plans d’architectes A 018619-07 P 0455 plans de villes C 045025-99 P 0456 plans inclinés pour lancement de

bateaux S 0514

19-08 P 0457 plans topographiques T 030424-04 P 0458 plantaires (supports --- ) O 005711-04 P 0459 plantes artificielles P 030309-03 P 0460 plantes (barquettes pour emballage

de --- ) T 0375

07-99 P 0461 plantes (humidificateurs de --- ) W 010809-06 P 0462 plantes (liens pour --- ) B 027408-08 P 0463 plantes ou fleurs (tuteurs pour --- ) S 069215-03 P 0464 planteuses de plants P 030108-01 P 0465 plantoirs D 010407-02 P 0466 plaques à pâtisserie B 006107-02 P 0467 plaques chauffantes pour réchauds H 016020-03 P 0468 plaques commémoratives M 014425-01 P 0469 plaques [construction] P 0326

Classe/Sous-cl.


(angl.)

13-02 P 0470 plaques d’accumulateurs A 002325-01 P 0471 plaques de liège [construction] C 073420-03 P 0472 plaques de nationalité de véhicules N 002208-09 P 0473 plaques de propreté pour portes F 011420-03 P 0474 plaques d’identité I 002820-03 P 0475 plaques d’immatriculation L 013120-03 P 0476 plaques d’immatriculation de

véhicules R 0169

26-04 P 0477 plaques lumineuses [éclairage] L 025620-03 P 0478 plaques nominatives N 001119-02 P 0479 plaques pour fichiers C 012718-02 P 0480 plaques pour machines à adresser P 032325-01 P 0481 plaques pour toitures R 028521-02 P 0482 plaques protectrices pour pointes

de ski P 0515

07-99 P 0483 plaques réfrigérantes P 032812-99 P 0484 plaques tournantes [chemins de fer] R 007625-02 P 0485 plaques-grilles pour gazon L 008405-06 P 0486 plastique (feuilles en matière --- )

auto-adhésives S 0187

02-02 P 0487 plastrons de chemises (faux --- ) D 010607-01 P 0488 plateaux à fromage C 035512-08 P 0489 plateaux de camions [ponts] L 024112-02 P 0490 plateaux de chargement à roulettes T 041306-06 P 0491 plateaux de meubles F 038712-11 P 0492 plateaux de pédaliers de cycles ou

motocycles C 0302

25-03 P 0493 plateaux de théâtre T 018407-99 P 0494 plateaux [ménage] T 037630-99 P 0495 plateaux perforés pour le transport

d’animaux de compagnie T 0380

09-03 P 0496 plateaux pour le transport de pots de fleurs ou de plantes

T 0361

09-08 P 0497 plates-formes de manutention [palettes]

P 0047

12-03 P 0498 plates-formes de wagons P 033814-01 P 0499 platines de tourne-disques R 012207-01 P 0500 plats D 013928-03 P 0501 plats à barbe S 024708-08 P 0502 plats (accroche- --- ) P 031707-02 P 0503 plats de cuisson C 071306-03 P 0504 pliantes (tables --- ) F 027518-04 P 0505 plier (machines à --- ) [reliure] F 027325-01 P 0506 plinthes P 035119-01 P 0507 plis postaux [papeterie] E 009910-04 P 0508 plomb (fils à --- ) P 036409-07 P 0509 plombs de garantie ou de scellage L 009010-04 P 0510 plombs de sondes S 058122-05 P 0511 plombs pour la pêche S 042412-16 P 0512 plombs pour l’équilibrage des roues

de véhicules T 0503

29-02 P 0513 plongée (cloches de --- ) D 019521-02 P 0514 plongée (masques de --- ) S 045304-01 P 0515 plumeaux F 004131-00 P 0516 plumer les volailles (machines à --- ) P 044419-06 P 0517 plumes à écrire P 016902-07 P 0518 plumes pour parure F 004219-06 P 0519 plumes (supports de --- ) S 073019-06 P 0520 plumiers P 0156



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-04 P 0521 pluviomètres R 007912-15 P 0522 pneumatiques T 051112-15 P 0523 pneumatiques (capuchons de

valves de chambres à air pour --- ) I 0077

12-15 P 0524 pneumatiques (chambres à air pour --- )

I 0076

15-02 P 0525 pneumatiques (distributeurs d’air à gonfler les --- )

A 0075

08-02 P 0526 pneumatiques (marteaux --- ) P 036606-09 P 0527 pneumatiques (matelas --- ) A 008024-01 P 0528 pneumothorax (appareils

d’insufflation pour --- ) I 0086

12-15 P 0529 pneus (clous pour --- ) T 050710-04 P 0530 pneus (indicateurs de pression

des --- ) T 0239

15-99 P 0531 pneus (machines pour le montage de --- )

T 0504

12-15 P 0532 pneus [pneumatiques] T 051108-05 P 0533 pneus (pompes à gonfler les --- ) [à

main] P 0544

12-15 P 0534 pneus (semelles de --- ) T 050808-03 P 0535 poche (couteaux de --- ) J 000526-02 P 0536 poche (lampes de --- ) P 037219-02 P 0537 poches de classement pour

dossiers suspendus F 0270

02-02 P 0538 poches de vêtements P 037319-04 P 0539 poches protectrices de documents D 020209-03 P 0540 pochettes d’allumettes M 008509-05 P 0541 pochettes de disques

phonographiques S 0482

09-05 P 0542 pochettes [emballages] P 044102-05 P 0543 pochettes [mouchoirs] F 001803-01 P 0544 pochettes pour carnets de chèques C 035909-05 P 0545 pochettes pour disques compacts S 048119-04 P 0546 pochettes pour documents D 020219-99 P 0547 pochettes pour négatifs et

photographies F 0271

19-06 P 0548 pochoirs S 076907-02 P 0549 poêles à frire F 035623-03 P 0550 poêles de chauffage S 084023-01 P 0551 poêles (tuyaux de --- ) S 083623-03 P 0552 poêles-cheminées F 025007-02 P 0553 poêlons C 024610-04 P 0554 poids [mesures] W 013821-02 P 0555 poids pour athlétisme W 013721-02 P 0556 poignées de bâtons de ski S 044108-06 P 0557 poignées de berceaux portatifs H 007007-02 P 0558 poignées de casseroles [amovibles] P 004908-06 P 0559 poignées de cercueils H 007423-01 P 0560 poignées de commande pour

robinetterie C 0698

08-06 P 0561 poignées de fenêtres coulissantes H 007712-11 P 0562 poignées de freins de cycles ou

motocycles B 0517

12-11 P 0563 poignées de guidons H 006208-06 P 0564 poignées de mallettes, serviettes,

etc. H 0067

08-06 P 0565 poignées de meubles H 007503-03 P 0566 poignées de parapluies U 000508-06 P 0567 poignées de portes D 0229

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-06 P 0568 poignées de portières de véhicules D 023009-99 P 0569 poignées de seaux H 006908-06 P 0570 poignées de sonnettes B 022008-06 P 0571 poignées de tiroirs H 006509-99 P 0572 poignées porte-paquets H 007112-12 P 0573 poignées pour cadres de marche H 008209-99 P 0574 poignées pour sacs à provisions H 007809-99 P 0575 poignées pour sprays de peinture H 007606-06 P 0576 poignets (appuis pour --- ) W 024608-05 P 0577 poinçonner les billets (pinces à --- ) T 020819-02 P 0578 poinçonneuses de bureau O 001014-02 P 0579 poinçonneuses de cartes


15-09 P 0580 poinçonneuses pour l’industrie P 055508-01 P 0581 poinçons A 023508-05 P 0582 pointes à tracer S 015508-05 P 0583 pointes de maçon M 007521-02 P 0584 pointes de skis [pièces détachées] S 045021-02 P 0585 pointes de skis (plaques

protectrices pour --- ) P 0515

08-05 P 0586 pointes de vitrier (pistolets à --- ) G 012108-08 P 0587 pointes métalliques S 061808-08 P 0588 pointes [petits clous] T 022924-04 P 0589 poires pour injections et lavements R 013301-04 P 0590 poisson (croquettes de --- ) F 014831-00 P 0591 poisson (machines à couper et

vider le --- ) F 0149

22-05 P 0592 poissons artificiels à hameçons [appâts]

A 0202

07-04 P 0593 poissons (écailleurs de --- ) F 015230-04 P 0594 poitrail [harnachement] B 054407-06 P 0595 poivriers P 017210-04 P 0596 polarimètres P 038118-03 P 0597 polices de caractères T 049315-09 P 0598 polir les métaux (machines à --- ) P 039028-03 P 0599 polissoirs à ongles N 000608-05 P 0600 polissoirs en liège [outils] P 038829-02 P 0601 pollution par les hydrocarbures

(barrages flottants pour la prévention de la --- )

F 0212

18-02 P 0602 polycopier (appareils et machines à --- )

M 0193

12-16 P 0603 pommeaux de leviers de vitesses G 008030-04 P 0604 pommeaux de selles S 001023-02 P 0605 pommelles d’évier S 042208-05 P 0606 pommes d’arrosoirs R 029423-02 P 0607 pommes de douches S 065115-03 P 0608 pommes de terre (arracheuses

de --- ) P 0426

15-02 P 0609 pompes à action directe D 012415-02 P 0610 pompes à air pour condenseurs A 008115-02 P 0611 pompes à air pour laboratoires L 000808-05 P 0612 pompes à bière B 021808-05 P 0613 pompes à gonfler les pneus [à

main] P 0544

15-02 P 0614 pompes à gonfler les pneus [machines]

P 0545

29-01 P 0615 pompes à incendie F 012415-02 P 0616 pompes à liquides P 0546



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

24-01 P 0617 pompes à salive [art dentaire] S 003615-02 P 0618 pompes à vide V 000615-02 P 0619 pompes centrifuges C 028915-02 P 0620 pompes d’alimentation pour

chaudières B 0371

15-02 P 0621 pompes d’aspiration et d’injection de saumure

S 0893

15-02 P 0622 pompes de chauffage central C 028508-05 P 0623 pompes de graissage [à main] G 018915-02 P 0624 pompes de graissage [machines] G 019015-02 P 0625 pompes d’injection de carburant F 035705-04 P 0626 pompons P 039208-05 P 0627 poncer (blocs à --- ) S 004605-06 P 0628 poncer (papier à --- ) S 004915-09 P 0629 ponceuses S 004708-05 P 0630 ponceuses (disques pour --- ) D 012802-02 P 0631 ponchos P 039312-06 P 0632 pontons P 039425-02 P 0633 ponts (culées de --- ) A 001225-03 P 0634 ponts flottants F 021325-03 P 0635 ponts [génie civil] B 055612-05 P 0636 ponts roulants [appareils de levage] G 002331-00 P 0637 pop-corn (machines à préparer

le --- ) P 0398

07-02 P 0638 pop-corn (poêles à préparer le --- ) P 040005-05 P 0639 popeline P 039911-02 P 0640 porcelaine peinte ornementale C 038007-01 P 0641 porcelaines P 040125-02 P 0642 portails G 006626-02 P 0643 portatives (lampes --- ) H 004808-07 P 0644 porte (ferme- --- ) D 022608-05 P 0645 porte-abrasif A 000403-99 P 0646 porte-adresses [pour bagages] A 003727-99 P 0647 porte-allumettes M 008422-05 P 0648 porte-appâts de pêche F 015622-06 P 0649 porte-attrape-mouches F 026012-11 P 0650 porte-bagages de cycles ou

motocycles L 0250

12-16 P 0651 porte-bagages de véhicules [autres que pour cycles et motocycles]

L 0251

12-03 P 0652 porte-bagages de wagons L 025309-06 P 0653 porte-bagages (lanières pour --- ) B 063023-02 P 0654 porte-balais sanitaires L 008203-99 P 0655 porte-bébé C 016909-03 P 0656 porte-berlingots [pour transport] C 016603-01 P 0657 porte-billets W 002526-01 P 0658 porte-bougies C 007711-05 P 0659 porte-bougies pour arbres de Noël C 006907-99 P 0660 porte-bouilloires K 001009-03 P 0661 porte-bouteilles [pour transport] B 042007-06 P 0662 porte-bouteilles [ustensiles de

table] B 0423

07-99 P 0663 porte-brosses B 057206-04 P 0664 porte-cannes W 001122-05 P 0665 porte-cannes à pêche F 016303-01 P 0666 porte-cartes C 012307-06 P 0667 porte-cartes de menus M 014819-99 P 0668 porte-cartes [matériel

d’enseignement] M 0040

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-04 P 0669 porte-casseroles S 006206-06 P 0670 porte-chapeaux H 012106-08 P 0671 porte-chaussures [cintres] S 032126-01 P 0672 porte-cierges C 006803-01 P 0673 porte-clés K 001519-02 P 0674 porte-copies D 026407-06 P 0675 porte-couverts K 005019-06 P 0676 porte-craie C 032508-08 P 0677 porte-cravates [garde-robe] T 021219-06 P 0678 porte-crayon P 015703-01 P 0679 porte-documents B 056107-06 P 0680 porte-épis de maïs C 074112-11 P 0681 porte-fanions de cycles ou

motocycles P 0168

03-01 P 0682 portefeuilles W 002507-05 P 0683 porte-fils pour fers à repasser F 020711-02 P 0684 porte-fleurs F 024013-03 P 0685 porte-fusibles F 039107-99 P 0686 porte-gobelets [plateaux de

ménage] M 0323

06-06 P 0687 porte-habits [meubles] C 053702-07 P 0688 porte-jarretelles (ceintures --- ) S 094619-99 P 0689 porte-journaux [pour la lecture] N 005106-08 P 0690 porte-jupes à pinces S 045506-06 P 0691 portemanteaux [meubles] C 055919-06 P 0692 porte-mine P 050203-01 P 0693 porte-monnaie P 056206-08 P 0694 porte-pantalons à pinces T 042523-02 P 0695 porte-papier hygiénique T 026109-99 P 0696 porte-paquets (poignées --- ) H 007106-04 P 0697 porte-parapluies U 000802-07 P 0698 porte-pelotons [pour tricoter] H 021003-01 P 0699 porte-pièces de monnaie C 058327-99 P 0700 porte-pipes P 026619-06 P 0701 porte-plume P 015319-06 P 0702 porte-plume à réservoir F 030603-99 P 0703 porter les bébés (dispositifs pour --- ) C 017320-02 P 0704 porte-revues [étalages] M 000706-04 P 0705 porte-revues [meubles] M 000812-02 P 0706 porte-roues [chariots] W 014525-02 P 0707 portes D 023908-09 P 0708 portes (arrêts de --- ) D 023608-07 P 0709 portes (baguettes antivol

[interverrouillage] pour --- ) A 0165

08-06 P 0710 portes (boutons de --- ) D 023725-02 P 0711 portes (cadres et châssis de --- ) D 022310-06 P 0712 portes (carillons de --- ) D 022508-99 P 0713 portes coulissantes (rails pour --- ) R 006425-02 P 0714 portes d’ascenseurs E 006625-02 P 0715 portes de garage G 002406-06 P 0716 portes de meubles F 037515-07 P 0717 portes de réfrigérateurs R 015825-02 P 0718 portes d’écluses L 021512-16 P 0719 portes (demi- --- ) pour véhicules H 012308-09 P 0720 portes (dispositifs de montage

pour --- ) M 0295

08-09 P 0721 portes (ferrures pour --- ) F 017310-06 P 0722 portes (marteaux de --- ) D 023116-06 P 0723 portes (microviseurs de --- ) [judas] P 0144



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-02 P 0724 portes (panneaux de --- ) D 023408-09 P 0725 portes (plaques de propreté pour --- ) F 011425-02 P 0726 portes pliantes F 027208-06 P 0727 portes (poignées de --- ) D 022908-07 P 0728 portes (verrous de --- ) D 022223-02 P 0729 porte-savon S 054107-06 P 0730 porte-serviettes de table N 001307-06 P 0731 porte-serviettes (dispositifs --- ) à

porter autour du cou N 0017

23-02 P 0732 porte-serviettes [équipement sanitaire]

N 0014

25-02 P 0733 portes-fenêtres F 033712-16 P 0734 porte-skis de véhicules S 044406-04 P 0735 porte-souliers [meubles] S 032007-06 P 0736 porte-toasts T 024207-99 P 0737 porte-tubes [ménage] S 073906-04 P 0738 porte-vaisselle [meubles] P 031923-02 P 0739 porte-verre à dents G 010407-06 P 0740 porte-verres pour boissons C 086906-08 P 0741 porte-vêtements à pinces C 053114-03 P 0742 porte-voix M 014112-16 P 0743 portières de véhicules V 003408-07 P 0744 portières de véhicules (serrures

de --- ) D 0232

12-03 P 0745 portières de wagons R 006706-10 P 0746 portières [rideaux] D 022710-06 P 0747 portiques de signalisation S 039421-02 P 0748 portiques pour la culture physique G 024616-05 P 0749 posemètres E 012506-06 P 0750 pose-pieds de pédicure C 038619-01 P 0751 postales (cartes --- ) P 041409-05 P 0752 postaux (sacs --- ) M 002028-04 P 0753 postiches (cheveux, barbes ou

moustaches --- ) H 0027

08-07 P 0754 poteaux antivol pour motos A 016710-06 P 0755 poteaux d’arrêts d’autobus B 064830-09 P 0756 poteaux d’attache pour animaux H 018625-03 P 0757 poteaux pour conduites d’électricité P 042125-02 P 0758 poteaux (socles de --- ) S 054610-06 P 0759 potences de signalisation S 039413-03 P 0760 potentiomètres P 042823-03 P 0761 poteries (four à --- ) P 043911-02 P 0762 pots à fleurs F 024511-02 P 0763 pots à fleurs (corbillons pour --- ) B 014327-06 P 0764 pots à tabac T 024615-01 P 0765 pots d’échappement E 012109-01 P 0766 pots [emballages] J 001107-01 P 0767 pots isolants I 009009-09 P 0768 pots pour bébés B 001009-01 P 0769 pots pour récolter la résine C 087607-01 P 0770 pots [vaisselle] P 043409-09 P 0771 poubelles R 016625-03 P 0772 poubelles (abris pour --- ) D 036407-06 P 0773 poubelles de table T 000228-03 P 0774 poudre (houppes à --- ) P 044928-03 P 0775 poudriers P 044806-01 P 0776 poufs [sièges] P 044325-03 P 0777 poulaillers H 017512-05 P 0778 poulies P 0529

Classe/Sous-cl.


(angl.)

21-01 P 0779 poupées D 021421-01 P 0780 poupées (articles d’habillement

pour --- ) C 0544

21-01 P 0781 poupées en papier P 007615-09 P 0782 poupées mobiles de tours T 005221-01 P 0783 poupées (têtes de --- ) H 014012-12 P 0784 poussettes P 056421-01 P 0785 poussettes pour poupées P 045515-05 P 0786 poussière (aspirateurs de --- )

[industrie ou ménage] V 0003

07-05 P 0787 poussière (pelles à --- ) D 037108-06 P 0788 poussoirs P 056325-01 P 0789 poutres G 009801-01 P 0790 pralines P 045411-01 P 0791 précieuses (pierres --- ) G 008624-02 P 0792 prélèvements sur muqueuses

(écouvillons pour --- ) S 0954

03-01 P 0793 premiers secours (nécessaires de --- ) [contenants]

F 0147

31-00 P 0794 préparation industrielle des boissons (machines pour --- )

P 0458

32-00 P 0795 présentation G 009232-00 P 0796 présentation [arrangement

d’intérieurs de train] G 0094

32-00 P 0797 présentation [arrangement des intérieurs des pièces]

G 0093

20-02 P 0798 présentoirs D 017720-02 P 0799 présentoirs pour cravates D 017520-02 P 0800 présentoirs pour montres D 017624-04 P 0801 préservatifs C 065707-04 P 0802 presse-ail G 005007-04 P 0803 presse-citrons L 010707-04 P 0804 presse-fruits actionnés

manuellement F 0352

31-00 P 0805 presse-fruits électriques F 035119-02 P 0806 presse-papiers P 009907-99 P 0807 presser les tubes de pâte (appareils

à --- ) T 0448

15-09 P 0808 presses à briquettes combustibles P 046515-99 P 0809 presses à déchets de papier W 006215-09 P 0810 presses à forger F 029415-03 P 0811 presses à fourrage F 026307-04 P 0812 presses à fruits ou à légumes,

actionnées manuellement [ménage]

F 0350

31-00 P 0813 presses à fruits ou à légumes [électriques]

P 0464

31-00 P 0814 presses à huile, électriques O 002131-00 P 0815 presses à miel [machines] H 024515-09 P 0816 presses à mouler le savon P 046618-02 P 0817 presses d’imprimerie P 048615-09 P 0818 presses hydrauliques P 046815-09 P 0819 presses plieuses B 024431-00 P 0820 presses pour la fabrication de

biscuits P 0463

10-04 P 0821 pression des pneus (indicateurs de --- )

T 0239

31-00 P 0822 pressoirs de raisins électriques W 020106-06 P 0823 prie-Dieu P 0456



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-16 P 0824 prise d’air pour véhicules (grilles de --- )

A 0087

24-02 P 0825 prise de sang (appareils de --- ) B 033314-03 P 0826 prises d’antenne A 014913-03 P 0827 prises de courant S 054513-03 P 0828 prises de courant (caches de


26-05 P 0829 prises de vues (lampes pour --- ) [excepté flash]

L 0043

23-01 P 0830 prises d’eau H 031316-06 P 0831 prismes [optique] P 048925-01 P 0832 profilés de construction C 067725-01 P 0833 profilés [matériaux de construction] S 017906-06 P 0834 profilés pour meubles S 018016-05 P 0835 projecteurs de films (bobines

pour --- ) S 0640

26-03 P 0836 projecteurs [éclairage] L 016113-03 P 0837 projecteurs (rails électriques pour le

montage de --- ) E 0049

22-03 P 0838 projectiles P 049216-02 P 0839 projection de films (appareils de --- ) F 010116-05 P 0840 projection (écrans de --- ) P 049519-08 P 0841 prospectus P 050425-02 P 0842 protecteurs d’arbres (dispositifs --- ) T 038624-04 P 0843 protecteurs de cheville [orthopédie] A 014429-02 P 0844 protecteurs (masques --- ) pour le

visage P 0510

02-03 P 0845 protection (casques de --- ) P 051209-99 P 0846 protection (coins de --- ) pour

l’emballage C 0742

02-02 P 0847 protection contre le feu (vêtements de --- )

F 0143

29-02 P 0848 protection contre les rayons X (dispositifs de --- )

P 0507

12-11 P 0849 protection de dérailleurs de cycles (dispositifs de --- )

G 0084

22-01 P 0850 protection des propriétés (canons avertisseurs pour la --- )

W 0036

16-06 P 0851 protection (lunettes de --- ) G 014402-04 P 0852 protections antidérapantes pour

chaussures [à l’exception des crampons]

N 0061

12-16 P 0853 protège pare-chocs B 062802-99 P 0854 protège-coudes pour les sports E 003902-01 P 0855 protège-hanches pour les sports H 018502-01 P 0856 protège-langes B 000706-13 P 0857 protège-matelas M 009912-11 P 0858 protège-réservoirs pour motocycles T 005730-01 P 0859 protège-sabots pour chevaux H 027102-04 P 0860 protège-talons pour chaussures H 016606-13 P 0861 protège-tête (serviettes --- ) pour

tables de massage H 0132

24-03 P 0862 prothèses P 050524-03 P 0863 prothèses dentaires (dispositifs de

fixation de --- ) D 0056

03-01 P 0864 provisions (paniers à --- ) S 033803-01 P 0865 provisions (sacs à --- ) S 033826-03 P 0866 public (éclairage --- ) [appareils] P 052419-08 P 0867 publicitaires (affiches --- ) A 0051

Classe/Sous-cl.


(angl.)

20-03 P 0868 publicitaires (dispositifs --- ) [lumineux ou non, mobiles ou non]

A 0052

19-08 P 0869 publicitaires (encarts --- ) A 005019-08 P 0870 publicitaires (pancartes --- ) A 005420-03 P 0871 publicitaires (panneaux --- ) A 004920-03 P 0872 publicité animée (appareils de --- ) A 014307-99 P 0873 puisettes pour bocaux L 002202-02 P 0874 pull-overs P 053008-05 P 0875 pulvérisateurs agricoles [à main] A 006624-04 P 0876 pulvérisateurs de médicaments

[sauf bombes aérosol] A 0219

28-03 P 0877 pulvérisateurs de parfum [sauf emballage]

P 0185

24-01 P 0878 pulvérisateurs pour dentistes (pistolets --- )

S 0650

08-05 P 0879 pulvérisateurs pour peintres en bâtiment

P 0036

09-07 P 0880 pulvérisation (bouchons munis d’un dispositif de --- )

S 0822

09-07 P 0881 pulvérisation (têtes de --- ) pour récipients

S 0649

08-08 P 0882 punaises D 029406-06 P 0883 pupitres à musique M 033115-09 P 0884 pupitres de commande de

machines-outils C 0697

06-06 P 0885 pupitres de lecture R 010318-01 P 0886 pupitres de validation et de

paiement avec écran [sauf ordinateurs]

V 0009

06-03 P 0887 pupitres d’école S 010806-05 P 0888 pupitres d’école combinés avec

sièges S 0109

23-03 P 0889 purgeurs pour radiateurs de chauffage

B 0318

23-04 P 0890 purificateurs d’air A 008323-01 P 0891 purificateurs d’eau W 009412-13 P 0892 purin (chariots à --- ) T 043021-01 P 0893 puzzles [jeux] J 002902-01 P 0894 pyjamas P 056825-03 P 0895 pylônes P 056919-06 P 0896 pyrogravure (thermocautères

pour --- ) T 0190

10-04 P 0897 pyromètres P 057122-03 P 0898 pyrotechniques (articles --- ) P 0572

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Q


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-12 Q 0001 quadricycles Q 000121-01 Q 0002 queues de billard B 027106-04 Q 0003 queues de billard (râteliers pour --- ) B 026921-02 Q 0004 quilles à jouer P 025112-06 Q 0005 quilles de navires K 000421-02 Q 0006 quilles (jeux de --- ) S 0464

Classe/Sous-cl.


(angl.)

R LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

15-09 R 0001 raboter les tonneaux (machines à --- )

C 0238

15-09 R 0002 raboteuses P 029408-03 R 0003 rabots P 029107-04 R 0004 rabots à couper les choux,

actionnés manuellement [ménage]

C 0002

08-03 R 0005 rabots (fers de --- ) P 029013-03 R 0006 raccordement pour câbles coaxiaux

(fiches de --- ) C 0671

23-01 R 0007 raccords de bonbonnes à gaz C 067023-01 R 0008 raccords de tuyaux J 003323-01 R 0009 raccords extensibles de tuyaux

souples C 0672

08-03 R 0010 racines (coupe- --- ) R 028715-03 R 0011 racines (coupe- --- ) [machines] R 028808-03 R 0012 racler (fers à --- ) S 013507-05 R 0013 raclettes pour déchets d’éviers S 011508-99 R 0014 racloirs à chaussures S 032207-04 R 0015 racloirs à pâte D 025908-05 R 0016 racloirs [outils] S 063707-05 R 0017 racloirs pour fenêtres W 018808-05 R 0018 racloirs pour planchers F 022610-05 R 0019 radars R 003412-06 R 0020 radeaux R 005412-06 R 0021 radeaux de sauvetage [gonflables] L 013906-06 R 0022 radiateurs (cache- --- ) R 003812-16 R 0023 radiateurs (couvre- --- ) pour

véhicules R 0039

23-03 R 0024 radiateurs de chauffage R 004108-08 R 0025 radiateurs de chauffage (supports

de --- ) S 0918

12-16 R 0026 radiateurs de véhicules R 004212-16 R 0027 radiateurs de véhicules (bouchons

de --- ) R 0037

12-16 R 0028 radiateurs (ornements de bouchons de --- )

R 0036

10-05 R 0029 radiation (détecteurs de --- ) R 003514-03 R 0030 radio (cadrans d’appareils de --- ) R 004414-01 R 0031 radio (écouteurs de --- ) R 004509-03 R 0032 radioactifs (boîtiers pour produits --- ) C 023515-99 R 0033 radioactives (machines pour la

manutention mécanique de matières --- )

H 0089

14-03 R 0034 radiogoniomètres R 005002-06 R 0035 radiologue (gants de --- ) X 000110-04 R 0036 radiomètres R 005114-03 R 0037 radiorécepteurs R 004614-03 R 0038 radios de véhicules R 005208-08 R 0039 radios de véhicules (supports de --- ) B 050807-01 R 0040 rafraîchisseurs (beurriers- --- ) C 071828-99 R 0041 rafraîchisseurs d’air [à l’exception

des appareils] A 0076

07-01 R 0042 rafraîchisseurs de caviar C 071907-01 R 0043 rafraîchissoirs [ménage] C 072207-01 R 0044 rafraîchissoirs pour le vin C 072125-01 R 0045 rails de chemin de fer R 006912-99 R 0046 rails (dispositifs d’ancrage de --- ) R 005625-01 R 0047 rails (éclisses de --- ) F 0151

Classe/Sous-cl.


(angl.)

13-03 R 0048 rails électriques pour le montage de projecteurs

E 0049

08-99 R 0049 rails pour portes coulissantes R 006408-99 R 0050 rails pour rideaux C 089406-06 R 0051 rails pour tiroirs D 028212-03 R 0052 rails (véhicules sur --- ) R 005908-03 R 0053 rainurer (ciseaux à --- ) C 038931-00 R 0054 raisins (pressoirs de --- ) électriques W 020106-06 R 0055 rallonges de tables E 012707-05 R 0056 ramasse-miettes C 084419-02 R 0057 ramasse-monnaie M 025208-05 R 0058 ramassettes G 018012-06 R 0059 rames de bateaux O 000125-04 R 0060 rampes d’escaliers B 010106-04 R 0061 rangement (armoires de --- ) S 082906-04 R 0062 rangement (caissons de --- ) à

roulettes S 0828

28-03 R 0063 râpes de pédicure C 038731-00 R 0064 râpes électriques E 004407-04 R 0065 râpes [ménage] G 018108-05 R 0066 râpes [outils] R 008719-06 R 0067 rapporteurs d’angles [aussi pour la

marine] P 0519

21-02 R 0068 raquettes à neige S 053503-01 R 0069 raquettes de tennis (housses de --- ) T 015421-02 R 0070 raquettes pour jeux R 003328-03 R 0071 rasoir (lames de --- ) R 009108-05 R 0072 rasoir (repasseurs pour lames de --- ) S 023828-03 R 0073 rasoirs R 009628-03 R 0074 rasoirs électriques R 009728-03 R 0075 rasoirs électriques (supports

pour --- ) [y compris supports de recharge]

H 0224

03-01 R 0076 rasoirs (étuis pour --- ) C 021121-01 R 0077 râteaux [accessoires pour le jeu de

billard] B 0270

08-05 R 0078 râteaux [outils] R 008015-03 R 0079 râteleuses R 008108-10 R 0080 râteliers à bicyclettes B 025506-04 R 0081 râteliers à bouteilles [pour

stockage] B 0425

09-03 R 0082 râteliers à bouteilles [pour transport]

B 0426

20-02 R 0083 râteliers à cartes postales R 001506-04 R 0084 râteliers à cassettes pour bandes

d’enregistrement R 0009

06-04 R 0085 râteliers à couteaux K 005206-04 R 0086 râteliers à disques R 001006-04 R 0087 râteliers à éprouvettes R 001606-04 R 0088 râteliers à fusils G 023019-02 R 0089 râteliers à monnaie C 033508-10 R 0090 râteliers à motocyclettes M 028106-04 R 0091 râteliers à outils R 001406-06 R 0092 râteliers à suspendre les sacs à

remplir R 0013

08-08 R 0093 râteliers muraux à canoës W 002108-08 R 0094 râteliers muraux pour skis W 002230-03 R 0095 râteliers pour animaux R 001106-04 R 0096 râteliers pour queues de billard B 0269

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS R


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

22-06 R 0097 ratières [pièges à rats] R 008802-07 R 0098 ravauder (boules ou champignons

à --- ) D 0010

07-01 R 0099 raviers H 027006-04 R 0100 rayonnages S 028708-08 R 0101 rayonnages (fixations pour --- ) F 017812-16 R 0102 rayons de roues de véhicules S 063609-03 R 0103 rayons pour conteneurs de fret S 028524-01 R 0104 rayons X (appareils pour la

production de --- ) X 0002

29-02 R 0105 rayons X (dispositifs de protection contre les --- )

P 0507

24-01 R 0106 rayons X (tubes à --- ) X 000323-03 R 0107 réacteurs nucléaires N 007415-01 R 0108 réaction (moteurs à --- ) J 001824-01 R 0109 réanimation (appareils de --- ) R 020714-03 R 0110 récepteurs de radio R 004614-03 R 0111 récepteurs de satellites S 005914-03 R 0112 récepteurs téléimprimeurs T 013814-03 R 0113 récepteurs téléphoniques T 012813-02 R 0114 recharge des accumulateurs

(appareils pour la --- ) A 0021

19-06 R 0115 recharges pour stylos R 014907-02 R 0116 réchauds de table H 015207-02 R 0117 réchauds (plaques chauffantes

pour --- ) H 0160

07-02 R 0118 réchauds pour cuisson S 084307-01 R 0119 récipients à boire (couvercles

pour --- ) L 0133

09-09 R 0120 récipients à déchets L 020507-05 R 0121 récipients doseurs pour produits de

lessive D 0252

10-04 R 0122 récipients gradués pour mesure M 010707-07 R 0123 récipients pour entreposage en

réfrigérateur C 0590

09-01 R 0124 récolter la résine (pots pour --- ) C 087608-05 R 0125 rectifier (meules à affûter, dresser,

repasser, --- ) [à main] G 0214

23-03 R 0126 récupérateurs de chaleur H 014804-01 R 0127 récurer (frottoirs à --- ) S 012315-99 R 0128 redressage pour carrosseries de

véhicules (bancs de --- ) J 0028

13-02 R 0129 redresseurs de courant C 088923-02 R 0130 réducteurs de sièges de toilettes

pour bébés T 0262

13-03 R 0131 réducteurs [électricité] R 013524-01 R 0132 rééducation (appareils médicaux

de --- ) M 0136

10-06 R 0133 réfléchissantes (bandes --- ) à porter aux pieds

R 0150

26-05 R 0134 réflecteurs de lampes R 015326-05 R 0135 réflecteurs pour photographie ou

cinéma R 0152

25-01 R 0136 réfractaires (matériaux --- ) R 015516-06 R 0137 réfracteurs R 015407-99 R 0138 réfrigérants (bâtonnets, boules,

plaques ou sachets --- ) C 0723

15-07 R 0139 réfrigérateurs R 016215-07 R 0140 réfrigérateurs (portes de --- ) R 0158

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-09 R 0141 refroidisseurs pour fonderie (bacs --- )

C 0720

19-08 R 0142 registre comptable (feuilles de --- ) [imprimées]

L 0101

19-04 R 0143 registres [articles de bureau] L 010317-01 R 0144 registres d’orgues O 004010-05 R 0145 réglage des phares de véhicules

(appareils de --- ) A 0045

08-05 R 0146 règles à araser S 084419-99 R 0147 règles à calcul S 050019-06 R 0148 règles à dessin D 029519-06 R 0149 règles de bureau R 031615-01 R 0150 régulateurs d’allumage de moteurs I 003210-05 R 0151 régulateurs de chaudières B 037223-01 R 0152 régulateurs de débit hydraulique H 031426-99 R 0153 régulateurs de lampes à arc A 018310-05 R 0154 régulateurs de température T 019413-02 R 0155 régulateurs de tension V 010523-03 R 0156 régulateurs de tirage pour

cheminées D 0276

12-03 R 0157 régulateurs de vapeur pour locomotives

S 0764

10-01 R 0158 régulateurs [horlogerie] R 017410-05 R 0159 régulateurs pour installations de

chauffage R 0176

06-01 R 0160 rehausseurs pour enfants B 040213-03 R 0161 relais électriques R 018414-03 R 0162 relais télégraphiques T 011514-03 R 0163 relais téléphoniques T 012918-04 R 0164 relier (machines à --- ) B 039519-04 R 0165 reliure (anneaux de --- ) B 027619-99 R 0166 reliure (onglets pour --- ) B 027719-04 R 0167 reliures B 027912-04 R 0168 remonte-pentes S 044010-07 R 0169 remontoirs de montres W 018012-16 R 0170 remorquage (barres de --- ) pour

véhicules T 0316

08-99 R 0171 remorquage (câbles de --- ) T 031812-16 R 0172 remorques (attelages de --- ) [pour

véhicules terrestres] T 0342

12-06 R 0173 remorques [bateaux] T 034112-10 R 0174 remorques de véhicules routiers R 025012-11 R 0175 remorques pour bicyclettes T 034412-06 R 0176 remorqueurs T 046207-99 R 0177 remplir les bouteilles (tireuses

pour --- ) [à main] D 0290

09-99 R 0178 remplissage (dispositifs de --- ) des boîtes de comprimés

F 0092

15-05 R 0179 remplissage (indicateurs de --- ) pour aspirateurs

F 0094

30-04 R 0180 rênes R 018207-05 R 0181 repassage (jeannettes pour --- ) S 047915-05 R 0182 repassage (machines pour le --- ) I 010707-05 R 0183 repasser (planches à --- ) I 010608-05 R 0184 repasseurs pour lames de rasoir S 023815-05 R 0185 repasseuses [machines] I 010719-04 R 0186 répertoires d’adresses A 003614-03 R 0187 répéteurs [télégraphe] R 019515-03 R 0188 repiquer (machines à --- ) P 0476

R LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

14-01 R 0189 répondeurs aux appels téléphoniques

T 0119

28-03 R 0190 repose-main de manucure H 005006-06 R 0191 repose-pieds C 031702-07 R 0192 repriser (aiguilles à --- ) D 001202-07 R 0193 repriser (boules à --- ) D 001015-06 R 0194 repriser (machines à --- ) D 001102-07 R 0195 repriser ou broder (tambours à --- ) F 031718-02 R 0196 reproduction (appareils de --- ) C 072619-06 R 0197 réservoir (porte-plume à --- ) F 030612-11 R 0198 réservoirs à essence pour

motocycles F 0359

23-01 R 0199 réservoirs à liquides ou à gaz [sauf construction]

T 0063

10-04 R 0200 réservoirs (appareils à mesurer le contenu de --- )

C 0693

23-02 R 0201 réservoirs de chasse d’eau F 025529-01 R 0202 réservoirs d’extincteurs F 012323-01 R 0203 réservoirs pour collecter des boues S 051828-03 R 0204 résilles à cheveux H 001513-03 R 0205 résistances électriques R 020213-03 R 0206 résistances électriques (boîtes

de --- ) R 0201

29-02 R 0207 respiratoires (masques --- ) B 054610-07 R 0208 ressorts de montres W 007012-16 R 0209 ressorts de suspension de

véhicules routiers S 0950

03-01 R 0210 réticules [sacs à main] R 020815-06 R 0211 retordre (métiers à --- ) T 048724-02 R 0212 rétracteurs R 021016-02 R 0213 rétroprojecteurs O 007312-16 R 0214 rétroviseur (fixations de --- ) F 017712-16 R 0215 rétroviseurs R 011112-16 R 0216 rétroviseurs (coupelles de --- ) R 011010-01 R 0217 réveille-matin A 009010-02 R 0218 réveils (montres- --- ) A 009126-03 R 0219 réverbères S 086125-01 R 0220 revêtement [construction] L 019025-01 R 0221 revêtement (panneaux de --- )


05-06 R 0222 revêtements de sol en PVC P 056712-16 R 0223 revêtements intérieurs pour

véhicules I 0098

03-01 R 0224 revolver (étuis à --- ) R 021222-01 R 0225 revolvers R 021319-04 R 0226 revues M 000913-03 R 0227 rhéostats R 021406-10 R 0228 rideaux [ameublement] C 090008-08 R 0229 rideaux (anneaux pour --- ) C 089508-08 R 0230 rideaux (crochets de suspension

pour --- ) C 0892

08-08 R 0231 rideaux (curseurs pour --- ) C 089825-02 R 0232 rideaux de boutique [métalliques] S 033706-10 R 0233 rideaux de douches S 035806-10 R 0234 rideaux (embrasses de --- ) C 089908-08 R 0235 rideaux et stores (fixations de --- ) F 017208-99 R 0236 rideaux (rails pour --- ) C 089408-06 R 0237 rideaux (tirettes de --- ) C 089308-07 R 0238 ridelles de camions (serrures de --- ) F 0038

Classe/Sous-cl.


(angl.)

28-03 R 0239 rides (appareils contre les --- ) A 016812-06 R 0240 ridoirs T 047607-01 R 0241 rince-doigts F 011315-05 R 0242 rincer les bouteilles (machines à --- ) B 043007-05 R 0243 rincer (seaux à --- ) R 024115-05 R 0244 rinceuses de tonneaux R 024008-08 R 0245 rivets R 024415-09 R 0246 riveuses R 024302-02 R 0247 robes D 030502-02 R 0248 robes de chambre D 030702-02 R 0249 robes [toges] T 025523-01 R 0250 robinets T 008123-01 R 0251 robinets (boisseaux de --- ) T 006823-01 R 0252 robinets (clefs de --- ) F 003923-01 R 0253 robinets (embases de --- ) T 006723-01 R 0254 robinets mélangeurs M 022723-01 R 0255 robinetterie C 056223-01 R 0256 robinetterie (poignées de


15-05 R 0257 robots aspirateurs pour piscines S 096106-01 R 0258 rocking-chairs R 026308-05 R 0259 rodoirs [outils] G 021212-12 R 0260 rollators R 027110-04 R 0261 romaines (balances --- ) S 076508-08 R 0262 rondelles Belleville B 022123-01 R 0263 rondelles d’étanchéité pour tubes et

tuyaux P 0013

21-02 R 0264 rondelles pour bâtons de ski S 044708-08 R 0265 rondelles pour vis W 004207-06 R 0266 ronds de serviettes S 020808-09 R 0267 rosaces pour serrures R 029611-01 R 0268 rosaires R 029310-04 R 0269 rose des vents [partie de

boussoles] C 0625

07-02 R 0270 rôtissoires R 025213-01 R 0271 rotors de moteurs et de

générateurs électriques R 0300

15-01 R 0272 rotors de turbines T 047212-06 R 0273 roues à aubes [propulsion de

bateaux] P 0016

12-16 R 0274 roues de gouvernail S 076612-16 R 0275 roues de véhicules [à l’exception

des véhicules sur rails] W 0155

12-16 R 0276 roues de véhicules (jantes de --- ) V 003915-99 R 0277 roues de véhicules (machines pour

l’équilibrage des --- ) B 0067

12-16 R 0278 roues de véhicules (moyeux de --- ) H 030012-16 R 0279 roues de véhicules (rayons de --- ) S 063612-03 R 0280 roues de véhicules sur rails W 015421-03 R 0281 roues (grandes --- ) [parcs

d’attractions] F 0064

12-02 R 0282 roues (porte- --- ) [chariots] W 014515-06 R 0283 rouets S 062728-02 R 0284 rouge à lèvres (bâtons de --- ) L 020112-05 R 0285 roulants (ponts --- ) [appareils de

levage] G 0023

12-05 R 0286 roulants (trottoirs --- ) M 031007-04 R 0287 rouleaux à pâte R 027908-05 R 0288 rouleaux à peindre P 0032

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS R


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-05 R 0289 rouleaux agricoles [à main] A 006815-03 R 0290 rouleaux agricoles [machines] R 027515-04 R 0291 rouleaux compresseurs [à moteur] R 024818-01 R 0292 rouleaux de machines à écrire T 049719-02 R 0293 rouleaux de monnaie (appareils à

faire les --- ) C 0587

07-99 R 0294 rouleaux de papier (supports de --- ) [ménage]

H 0219

18-02 R 0295 rouleaux encreurs d’imprimerie I 007105-06 R 0296 rouleaux ou blocs de papier [papier

hygiénique ou serviettes] R 0282

15-99 R 0297 roulements à billes B 006821-01 R 0298 roulette [jeux] R 030206-06 R 0299 roulettes de meubles C 025521-02 R 0300 roulettes (planches à --- ) S 043103-99 R 0301 roulettes pour bagages L 025406-06 R 0302 roulettes pour tiroirs D 028012-10 R 0303 roulottes de camping T 034312-10 R 0304 roulottes de forains I 012210-06 R 0305 routes (dispositifs de balisage de --- ) R 025125-02 R 0306 routes (glissières de sécurité

pour --- ) C 0808

15-04 R 0307 routes (machines pour la construction des --- )

R 0245

19-07 R 0308 routières (cartes --- ) R 024610-06 R 0309 routiers (signaux --- ) R 024919-02 R 0310 ruban correcteur (distributeurs

de --- ) D 0158

05-04 R 0311 rubans adhésifs A 004305-06 R 0312 rubans de bois W 022502-07 R 0313 rubans de chapeaux H 011305-04 R 0314 rubans isolants pour câbles I 009110-04 R 0315 rubans métriques T 007005-04 R 0316 rubans [passementerie] P 011530-02 R 0317 ruchers A 017230-02 R 0318 ruches pour abeilles B 021513-03 R 0319 rupteurs C 0680

Classe/Sous-cl.


(angl.)

S LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-03 S 0001 sable (bacs à --- ) S 004112-03 S 0002 sablières de locomotives ou de

tramways S 0044

10-03 S 0003 sabliers E 002902-04 S 0004 sabots [chaussures] C 052208-07 S 0005 sabots de Denver W 014612-16 S 0006 sabots de freins de véhicules B 051830-01 S 0007 sabots (protège- --- ) pour chevaux H 027122-02 S 0008 sabres S 000102-02 S 0009 sacerdotaux (vêtements --- ) R 018709-05 S 0010 sachets à thé ou à café B 003619-01 S 0011 sachets de paie P 012809-05 S 0012 sachets [emballages] S 000209-05 S 0013 sachets pour faire des glaçons B 003407-99 S 0014 sachets réfrigérants B 003003-01 S 0015 sacoches de bicyclette et

motocycle [sacs] B 0254

30-04 S 0016 sacoches de selles S 001103-01 S 0017 sacoches [maroquinerie] S 034503-01 S 0018 sacs à clubs de golf G 014903-01 S 0019 sacs à dos R 031003-01 S 0020 sacs à dos (armatures pour --- ) R 030903-01 S 0021 sacs à dos (bandoulières pour --- ) S 034903-99 S 0022 sacs à dos pour porter les bébés B 002107-04 S 0023 sacs à dresser pour confiseurs D 002524-04 S 0024 sacs à glace à usage médical I 000203-01 S 0025 sacs à main H 005408-07 S 0026 sacs à main (montures de --- ) H 005309-05 S 0027 sacs à ordures G 003009-09 S 0028 sacs à ordures (supports pour --- ) H 023903-01 S 0029 sacs à provisions S 033809-99 S 0030 sacs à provisions (poignées pour --- ) H 007806-06 S 0031 sacs à remplir (râteliers à

suspendre les --- ) R 0013

03-01 S 0032 sacs (bandoulières pour --- ) S 034806-13 S 0033 sacs de couchage S 047703-01 S 0034 sacs de sport S 064409-05 S 0035 sacs de transport C 016203-01 S 0036 sacs de voyage T 036903-01 S 0037 sacs d’écoliers S 010429-02 S 0038 sacs d’évacuation pour personnes

en péril R 0196

09-05 S 0039 sacs [emballages] B 004309-05 S 0040 sacs en papier B 004209-05 S 0041 sacs postaux M 002009-05 S 0042 sacs pour déchets R 016307-04 S 0043 salade ou à légumes (essoreuses

à --- ) S 0033

07-03 S 0044 salade (services à --- ) S 003407-01 S 0045 saladiers S 003201-06 S 0046 salés (pains --- ) pour bétail et gibier S 003907-06 S 0047 salières S 003824-01 S 0048 salive (pompes à --- ) [art dentaire] S 003602-02 S 0049 salopettes W 023002-04 S 0050 sandales S 004207-06 S 0051 sandwichs (pique- --- ) S 005024-01 S 0052 sang (appareils pour analyse du --- ) B 033524-01 S 0053 sang (appareils pour la transfusion

et prélèvement de --- ) B 0336

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-02 S 0054 sang (dispositifs pour le calcul de la vitesse de sédimentation du --- )

B 0334

09-06 S 0055 sangles B 009730-04 S 0056 sangles de harnais G 010106-99 S 0057 sangles pour maintenir les draps S 085203-01 S 0058 sangles pour sacs à dos S 034904-01 S 0059 sanitaires (balais --- ) L 008123-02 S 0060 sanitaires (installations --- ) S 005211-05 S 0061 santons F 007312-05 S 0062 sapines [appareils de levage] C 080403-01 S 0063 sapins (housses de rangement

pour --- ) B 0035

15-03 S 0064 sarcleuses [machines] W 013208-01 S 0065 sarcloirs H 019025-03 S 0066 sarcophages S 005521-04 S 0067 sardines [piquets de tentes] P 014831-00 S 0068 sasseurs de meunerie S 038914-03 S 0069 satellites (récepteurs de --- ) S 005923-03 S 0070 saturateurs pour radiateurs

d’appartement A 0079

07-01 S 0071 saucières S 006001-04 S 0072 saucisses S 006823-02 S 0073 saunas S 006723-03 S 0074 saunas (installations de chauffage

pour --- ) S 0066

07-06 S 0075 saupoudroirs D 030221-01 S 0076 sauter (cordes à --- ) S 045407-02 S 0077 sauteuses [cuisine] F 035611-01 S 0078 sautoirs [bijouterie] S 007029-02 S 0079 sauvetage (bouées de --- ) L 014112-06 S 0080 sauvetage (canots de --- ) L 013729-02 S 0081 sauvetage (dispositifs de --- ) pour

sous-marins S 0890

29-02 S 0082 sauvetage (filets de --- ) R 019829-02 S 0083 sauvetage (glissoires de --- ) R 019712-06 S 0084 sauvetage (radeaux de --- )

[gonflables] L 0139

12-14 S 0085 sauvetage (traîneaux de --- ) R 019902-02 S 0086 sauvetage (vêtements de --- )

[navigation] L 0143

23-02 S 0087 savon (distributeurs de --- ) S 054023-02 S 0088 savon liquide (distributeurs de --- ) L 020423-02 S 0089 savon (porte- --- ) S 054128-02 S 0090 savons S 053917-02 S 0091 saxhorn basses E 011417-02 S 0092 saxophones S 008224-02 S 0093 scalpels S 009314-02 S 0094 scanners [informatique] S 009402-02 S 0095 scaphandres D 019602-03 S 0096 scaphandrier (casques de --- ) D 019102-02 S 0097 scapulaires S 009715-03 S 0098 scarificateurs [agriculture] S 010019-02 S 0099 sceaux [cachets de bureau] O 001109-07 S 0100 scellage (bagues de --- ) [pour

récipients d’emballage] S 0164

09-07 S 0101 scellage (plombs de garantie ou de --- )

L 0090

08-05 S 0102 scellement à chaud (outils de --- ) H 016126-03 S 0103 scène (éclairage de --- ) S 0685

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS S


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-99 S 0104 scier (chevalets pour --- ) S 007308-05 S 0105 scier (guides pour tables à --- ) S 007215-09 S 0106 scier (machines à --- ), fixes S 007415-09 S 0107 scier ou tailler la pierre (machines

à --- ) S 0803

08-03 S 0108 scies à découper F 033908-03 S 0109 scies à main S 007908-03 S 0110 scies à métaux H 000208-03 S 0111 scies à os S 007615-09 S 0112 scies à ruban B 008908-05 S 0113 scies à ruban (aiguisoirs pour --- ) S 024124-02 S 0114 scies à usage chirurgical S 007815-09 S 0115 scies circulaires [machines] C 044708-03 S 0116 scies (lames de --- ) S 007108-03 S 0117 scies mécaniques [à main] S 008108-03 S 0118 scies sauteuses J 002708-03 S 0119 scies tronçonneuses à chaîne C 030012-11 S 0120 scooters M 027812-11 S 0121 scooters des neiges S 052811-02 S 0122 sculptures S 015709-09 S 0123 seaux à cendres [cendriers] A 020707-01 S 0124 seaux à champagne C 033107-07 S 0125 seaux à charbon C 055307-01 S 0126 seaux à glace I 001907-05 S 0127 seaux à rincer R 024107-05 S 0128 seaux à rouleaux pour essorage T 046022-05 S 0129 seaux à vifs pour la pêche B 005307-07 S 0130 seaux de ménage B 060321-01 S 0131 seaux [jouets] B 060609-99 S 0132 seaux (poignées de --- ) H 006908-03 S 0133 sécateurs H 016415-05 S 0134 séchage (armoires de --- ) D 035415-05 S 0135 séchage (machines de --- ) D 035528-03 S 0136 sèche-cheveux H 001028-03 S 0137 sèche-cheveux (casques --- ) H 024828-03 S 0138 sèche-mains H 004607-05 S 0139 sèche-serviettes de toilette T 032015-03 S 0140 séchoirs à grain [machines] G 016607-05 S 0141 séchoirs à lessive C 053215-05 S 0142 séchoirs à linge [appareils] C 053815-03 S 0143 séchoirs (étuves --- ) [agriculture] S 076106-03 S 0144 secrétaires W 025106-06 S 0145 sécurité (barrières de --- ) pour

bébés F 0057

25-02 S 0146 sécurité (dispositifs de --- ) pour grilles de drainage

S 0021

23-01 S 0147 sécurité (valves de --- ) pour citernes S 002824-02 S 0148 sédimentation du sang (dispositifs

pour le calcul de la vitesse de --- ) B 0334

07-07 S 0149 seilles P 002809-03 S 0150 sel (boîtes à --- ) [emballages] S 003714-03 S 0151 sélecteurs pour appareils

téléphoniques (disques --- ) T 0123

13-02 S 0152 self (bobines de --- ) S 018830-04 S 0153 sellerie S 001330-04 S 0154 selles de cavalier R 022012-11 S 0155 selles de cycles ou motocycles S 001412-11 S 0156 selles (housses de --- ) de cycles ou

motocycles S 0009

Classe/Sous-cl.


(angl.)

30-04 S 0157 selles (sacoches de --- ) S 001110-06 S 0158 sémaphores S 018902-04 S 0159 semelles de chaussures S 056407-05 S 0160 semelles de fers à repasser S 056512-15 S 0161 semelles de pneus T 050821-02 S 0162 semelles de skis S 056621-02 S 0163 semelles de skis (revêtements

de --- ) S 0567

02-04 S 0164 semelles intérieures I 008402-04 S 0165 semelles orthopédiques O 005515-03 S 0166 semoirs S 058331-00 S 0167 séparateurs de crème, électriques C 081215-06 S 0168 séparateurs de fils pour métiers à

tisser T 0200

15-99 S 0169 séparateurs de graisse pour eaux usées [machines]

G 0191

15-99 S 0170 séparateurs de liquides et de vapeurs

L 0202

15-99 S 0171 séparateurs de minerais O 003809-03 S 0172 séparations pour conteneurs D 019323-02 S 0173 septiques (fosses --- ) S 019924-02 S 0174 seringues auriculaires E 000624-02 S 0175 seringues (embouts de --- ) S 097724-02 S 0176 seringues [instruments médicaux] S 098021-03 S 0177 serpentins [articles d’amusement] P 009024-02 S 0178 serpentins de refroidissement

[laboratoires] C 0724

23-01 S 0179 serpentins [parties d’appareils] C 057808-03 S 0180 serpes B 026808-03 S 0181 serpettes P 052107-05 S 0182 serpillières F 022213-03 S 0183 serre-câbles [électricité] C 002108-08 S 0184 serre-câbles [non électriques] C 002013-03 S 0185 serre-fils [électricité] W 021208-05 S 0186 serre-joints de collage G 013708-05 S 0187 serre-joints de menuisier C 014708-05 S 0188 serre-joints [outils] J 003106-06 S 0189 serre-livres B 039225-03 S 0190 serres G 019225-02 S 0191 serres (claies pour --- ) S 014223-03 S 0192 serres ou pour élevage

(installations de chauffage pour --- ) A 0132

02-03 S 0193 serre-tête [coiffures] H 013308-07 S 0194 serrures L 021908-07 S 0195 serrures à code C 056308-07 S 0196 serrures à gorge T 046508-07 S 0197 serrures antivol T 018608-07 S 0198 serrures de portières de véhicules D 023208-07 S 0199 serrures de ridelles de camions F 003808-07 S 0200 serrures de sûreté pour cycles S 002508-09 S 0201 serrures (garnitures de --- ) F 017608-07 S 0202 serrures (pênes de --- ) L 021408-09 S 0203 serrures (rosaces pour --- ) R 029608-05 S 0204 sertissage des tubes (outils pour

le --- ) P 0263

25-03 S 0205 service (stations- --- ) S 020207-01 S 0206 services à café C 057207-03 S 0207 services à découper la volaille C 019007-03 S 0208 services à salade S 0034



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-01 S 0209 services à thé S 020607-01 S 0210 services [vaisselle] S 020503-01 S 0211 serviettes à documents B 056103-01 S 0212 serviettes à musique M 032724-04 S 0213 serviettes d’incontinence I 004307-06 S 0214 serviettes de table (porte- --- ) N 001305-06 S 0215 serviettes de toilette en papier P 009223-02 S 0216 serviettes (distributeurs de --- ) T 031907-06 S 0217 serviettes (fixe- --- ) S 020705-06 S 0218 serviettes imprégnées I 003806-13 S 0219 serviettes [linge de table] N 002024-04 S 0220 serviettes périodiques S 005306-13 S 0221 serviettes protège-tête pour tables

de massage H 0132

07-06 S 0222 serviettes (ronds de --- ) S 020806-13 S 0223 serviettes-éponges [linge de

toilette] T 0325

06-13 S 0224 sets de table P 028825-02 S 0225 seuils de portes T 020524-04 S 0226 sevrage (dispositifs pour --- ) W 012110-04 S 0227 sextants S 022307-01 S 0228 shakers S 023115-05 S 0229 shampouineuses C 015102-02 S 0230 shorts S 034312-11 S 0231 side-cars S 038306-01 S 0232 sièges de pêcheur S 017330-99 S 0233 sièges de toilette adaptés pour les

animaux T 0267

23-02 S 0234 sièges de toilettes (réducteurs de --- ) pour bébés

T 0262

06-13 S 0235 sièges de véhicules (housses pour --- )

C 0784

23-02 S 0236 sièges de W.-C. T 026606-01 S 0237 sièges d’enfants, à fixer sur les


06-01 S 0238 sièges d’enfants pour voitures C 036806-01 S 0239 sièges longs de massage C 076106-01 S 0240 sièges [meubles] S 017506-01 S 0241 sièges pliants F 027406-01 S 0242 sièges pour moyens de transport [à

l’exception de selles] S 0174

10-06 S 0243 sifflets W 016617-99 S 0244 sifflets d’accordage T 046922-03 S 0245 signal de détresse (fusées de --- ) D 018610-06 S 0246 signalisation (bouées de --- ) M 005010-06 S 0247 signalisation des accidents


26-06 S 0248 signalisation (feux de --- ) de véhicules

S 0400

22-03 S 0249 signalisation (fusées de --- ) S 039802-06 S 0250 signalisation (gants de --- ) S 039910-06 S 0251 signalisation (lampes de --- ) S 039510-06 S 0252 signalisation (panneaux de --- )

[transports] T 0340

10-06 S 0253 signalisation (portiques de --- ) S 039410-06 S 0254 signalisation (potences de --- ) S 039410-06 S 0255 signalisation routière (feux de --- ) T 033910-06 S 0256 signaux de brouillard F 026410-06 S 0257 signaux fixes de chemin de fer R 0071

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-06 S 0258 signaux pour balisage des pistes de ski

M 0055

10-06 S 0259 signaux routiers R 024919-99 S 0260 signets B 039422-01 S 0261 silencieux d’armes à feu G 023315-01 S 0262 silencieux de moteurs S 041105-06 S 0263 silexé (papier --- ) F 021025-03 S 0264 silos S 041523-02 S 0265 siphons d’appareils sanitaires T 036623-02 S 0266 siphons d’égout S 021407-01 S 0267 siphons [pour eaux gazeuses] S 042824-02 S 0268 siphons [pour laboratoires] L 001023-01 S 0269 siphons pour transvasement de

liquides S 0429

10-06 S 0270 sirènes S 043010-04 S 0271 sismographes S 018510-04 S 0272 sismomètres S 018602-04 S 0273 ski alpin (chaussures de --- ) D 026102-02 S 0274 ski (combinaisons de --- ) S 044921-02 S 0275 ski (fixations de --- ) et leurs parties B 028005-06 S 0276 ski (nattes pour pistes artificielles

de --- ) M 0096

21-02 S 0277 skis S 045821-02 S 0278 skis à roulettes S 046121-02 S 0279 skis (arêtes de --- ) S 043921-02 S 0280 skis (bâtons de --- ) S 044221-02 S 0281 skis nautiques W 009721-02 S 0282 skis (pointes de --- ) [pièces

détachées] S 0450

12-16 S 0283 skis (porte- --- ) de véhicules S 044421-02 S 0284 skis (semelles de --- ) S 056612-14 S 0285 skis-bobs S 043802-01 S 0286 slips U 001502-04 S 0287 snowboard (chaussures de --- ) S 053025-02 S 0288 socles de poteaux S 054620-02 S 0289 socles pour présentation de flacons S 072012-02 S 0290 socles roulants D 021302-04 S 0291 socques C 052215-03 S 0292 socs de charrues P 035715-03 S 0293 socs de charrues (lames pour --- ) P 035426-04 S 0294 sodium (lampes à vapeur de --- ) S 055324-99 S 0295 soie dentaire (supports pour --- ) D 005005-05 S 0296 soieries S 041304-02 S 0297 soies pour brosses à dents B 056526-03 S 0298 solaire (lampes de jardin à

énergie --- ) S 0559

28-03 S 0299 solarium (appareils de --- ) S 056025-03 S 0300 solariums [construction] S 056116-06 S 0301 soleil (lunettes de --- ) S 091112-16 S 0302 soleil (pare- --- ) de véhicules S 090911-01 S 0303 solitaires [diamants] S 057021-04 S 0304 sols de fonds de tentes T 015615-05 S 0305 sols (machines pour le nettoyage

des --- ) F 0221

06-02 S 0306 sommiers de lits M 010015-99 S 0307 sondage du sol (appareils de --- ) B 041810-04 S 0308 sondes à ultra-sons U 000224-02 S 0309 sondes médicales M 013510-04 S 0310 sondes (plombs de --- ) S 0581

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS S


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-04 S 0311 sondeurs à écho E 001810-07 S 0312 sonneries d’horloge C 051210-06 S 0313 sonneries électriques B 022610-06 S 0314 sonnettes S 039308-06 S 0315 sonnettes (poignées de --- ) B 022010-05 S 0316 sonomètres [appareills de contrôle] S 057110-04 S 0317 sonomètres [appareils de mesure] S 057231-00 S 0318 sorbetières, électriques I 001107-04 S 0319 sorbetières, non électriques V 007901-01 S 0320 sorbets [glaces alimentaires] S 057302-02 S 0321 sorties de bain [vêtements] B 016314-03 S 0322 S.O.S. (colonnes --- ) E 007907-01 S 0323 soucoupes S 006408-05 S 0324 souder (fers à --- ) S 056308-05 S 0325 souder (lampes à --- ) S 056215-09 S 0326 souder les matières

thermoplastiques (appareils à --- ) W 0141

07-99 S 0327 souder les sacs (appareils à --- ) S 016115-09 S 0328 souder (machines à --- ) W 014208-05 S 0329 souder (pistolets à --- ) S 056202-03 S 0330 soudeur (casques de --- ) W 013929-02 S 0331 soudeurs (masques de --- ) W 014008-99 S 0332 soudure (baguettes et fils de --- ) W 014307-08 S 0333 soufflets de foyers F 013912-03 S 0334 soufflets d’intercommunication des

wagons C 0650

15-09 S 0335 souffleuses de sable S 004315-03 S 0336 soufreuses agricoles S 090802-04 S 0337 souliers S 033006-04 S 0338 souliers (porte- --- ) [meubles] S 032023-04 S 0339 soupapes de ventilation V 007415-01 S 0340 soupapes pour moteurs V 001107-01 S 0341 soupières S 058217-99 S 0342 sourdines pour instruments de

musique D 0005

22-06 S 0343 souricières M 030214-02 S 0344 souris [informatique] C 064119-06 S 0345 sous-main W 025312-06 S 0346 sous-marins S 089129-02 S 0347 sous-marins (dispositifs de

sauvetage pour --- ) S 0890

02-01 S 0348 sous-vêtements U 001802-01 S 0349 soutiens-gorge B 052902-07 S 0350 soutiens-gorge (armatures pour --- ) W 021915-99 S 0351 soutirer (machines à --- ) F 009601-01 S 0352 spaghetti S 058824-04 S 0353 sparadrap (appareils pour couper

le --- ) C 0931

24-04 S 0354 sparadraps S 078612-07 S 0355 spatiaux (véhicules --- ) S 058407-04 S 0356 spatules de cuisine S 059524-02 S 0357 spatules de dentiste S 059408-05 S 0358 spatules [outils] S 059624-01 S 0359 spectrographes de masse M 007710-04 S 0360 spectrophotomètres S 060924-02 S 0361 spéculums S 061024-02 S 0362 sphygmomètres S 061210-07 S 0363 spiraux [horlogerie] H 002924-01 S 0364 spiromètres à usage médical S 0629

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-04 S 0365 sport (chaussures de --- ) B 041321-02 S 0366 sport (crosses de --- ) B 009903-01 S 0367 sport (sacs de --- ) S 064406-11 S 0368 sport (tapis de --- ) M 009412-07 S 0369 stabilisateurs [aviation] S 068113-03 S 0370 stabilisateurs [électricité] S 068214-03 S 0371 standards téléphoniques T 012421-03 S 0372 stands de tir forains S 033520-02 S 0373 stands de vente S 003520-02 S 0374 stands d’exposition E 012210-03 S 0375 stationnement (compteurs de --- ) P 011019-08 S 0376 stationnement (disques de --- ) P 010921-01 S 0377 stations de jeux électroniques G 001610-04 S 0378 stations météo W 012225-03 S 0379 stations-service S 020225-03 S 0380 stations-service (abris pour --- ) S 027613-01 S 0381 stators de moteurs et de

générateurs électriques S 0756

15-01 S 0382 stators de turbines T 047311-02 S 0383 statuettes S 075819-02 S 0384 stencils S 077019-04 S 0385 sténographie (blocs de --- ) S 034119-02 S 0386 sténographie (supports de blocs

de --- ) S 0920

18-01 S 0387 sténographier (machines à --- ) S 077118-01 S 0388 sténotypes S 077316-06 S 0389 stéréoscopes S 077824-04 S 0390 stérilets I 009924-01 S 0391 stérilisateurs [médecine] S 078123-04 S 0392 stérilisation de l’air (appareils pour

la --- ) A 0084

24-02 S 0393 stéthoscopes S 078324-02 S 0394 stilligouttes D 034725-02 S 0395 stores extérieurs B 032308-08 S 0396 stores (fixations de rideaux et --- ) F 017206-10 S 0397 stores intérieurs B 032225-02 S 0398 stores (lamelles de --- ) S 047006-01 S 0399 strapontins F 026721-03 S 0400 structures de jeux de plein air F 032021-03 S 0401 structures de jeux pour escalades C 048926-05 S 0402 studios (supports d’appareils

d’éclairage de --- ) S 0922

19-06 S 0403 styles S 088514-99 S 0404 stylets pour écrans tactiles S 088719-06 S 0405 stylographes S 088619-06 S 0406 stylos à billes B 007803-01 S 0407 stylos (étuis à --- ) P 015214-02 S 0408 stylos lecteurs parlants R 010128-02 S 0409 styptiques (crayons --- ) S 088812-06 S 0410 submersibles S 089101-01 S 0411 sucettes [bonbons] L 023324-04 S 0412 sucettes [tétines] C 061401-99 S 0413 sucre (cubes de --- ) S 090131-00 S 0414 sucre (essoreuses pour le --- ) S 090207-06 S 0415 sucriers de table S 089924-01 S 0416 sudation (appareils médicaux de --- ) S 089723-02 S 0417 sudation (appareils non-médicaux

de --- ) S 0898

05-06 S 0418 sulfurisé (papier --- ) W 0120



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-01 S 0419 sulkies S 090719-02 S 0420 supports à timbres [cachets] H 022026-05 S 0421 supports d’appareils d’éclairage de

studios S 0922

11-02 S 0422 supports d’arrangements de fleurs H 021520-02 S 0423 supports d’articles de confection S 073219-02 S 0424 supports de blocs de sténographie S 092019-03 S 0425 supports de blocs éphémérides B 013219-02 S 0426 supports de blocs-notes M 014307-06 S 0427 supports de bouteilles [ustensiles

de table] B 0427

27-99 S 0428 supports de briquets C 043608-08 S 0429 supports de brosses de nettoyage B 050725-03 S 0430 supports de câbles transporteurs S 091707-99 S 0431 supports de capsules pour la

préparation de boissons B 0252

07-05 S 0432 supports de cordes à linge C 054007-99 S 0433 supports de couteaux K 005108-03 S 0434 supports de couteaux électriques H 021407-99 S 0435 supports de couvercles de


23-02 S 0436 supports de désodorisants [pour appareils sanitaires]

D 0058

08-08 S 0437 supports de douches S 035907-05 S 0438 supports de fers à repasser S 072212-11 S 0439 supports de lanternes de cycles ou

motocycles B 0506

06-06 S 0440 supports de lecture R 010523-02 S 0441 supports de papier hygiénique T 026103-03 S 0442 supports de parasols P 010406-06 S 0443 supports de pendules B 013119-06 S 0444 supports de plumes S 073020-02 S 0445 supports de présentation

d’échantillons S 0721

08-08 S 0446 supports de radiateurs de chauffage

S 0918

07-99 S 0447 supports de rouleaux de papier [ménage]

H 0219

18-99 S 0448 supports de table pour calculatrices de poche

T 0010

14-99 S 0449 supports de téléviseurs S 092408-08 S 0450 supports de tringles à rideaux C 089608-08 S 0451 supports de tuyaux flexibles H 028124-04 S 0452 supports plantaires O 005720-02 S 0453 supports pour affiches déroulantes R 028308-99 S 0454 supports pour bateaux en cale

sèche S 0916

03-03 S 0455 supports pour béquilles ou cannes H 021207-08 S 0456 supports pour bois de cheminée


08-08 S 0457 supports pour boîtes aux lettres S 072626-01 S 0458 supports pour bougies de jardin H 021619-02 S 0459 supports pour cartes de visite


14-99 S 0460 supports pour claviers d’ordinateur C 063914-99 S 0461 supports pour commandes à

distance H 0218

09-09 S 0462 supports pour conteneurs à ordures S 072406-04 S 0463 supports pour disques [meubles] S 071920-03 S 0464 supports pour étiquettes d’affichage H 0209

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-08 S 0465 supports pour hampes de drapeau F 018714-99 S 0466 supports pour haut-parleurs S 072716-06 S 0467 supports pour lunettes de visée H 022109-08 S 0468 supports pour palettes de

manutention S 0729

06-07 S 0469 supports pour photographies P 020730-03 S 0470 supports pour pierres à sel S 004008-10 S 0471 supports pour réparation de

bicyclettes B 0256

08-10 S 0472 supports pour réparation de motocyclettes

M 0282

09-09 S 0473 supports pour sacs à ordures H 023924-99 S 0474 supports pour soie dentaire D 005014-99 S 0475 supports pour téléphones S 092306-99 S 0476 supports pour tenir draps et

couvertures surélevés au pied des lits

B 0309

14-99 S 0477 supports pour terminaux d’ordinateur

S 0919

09-09 S 0478 supports pour transbordeurs d’ordures

S 0725

19-02 S 0479 supports pour trombones H 021731-00 S 0480 supports pour verser la bière à la

pression P 0447

07-06 S 0481 supports pour vin en vrac [ustensiles de table]

S 0733

28-03 S 0482 supports [y compris supports de recharge] pour brosses à dents électriques

H 0225

28-03 S 0483 supports [y compris supports de recharge] pour rasoirs électriques

H 0224

20-02 S 0484 supports-présentoirs pour la vente de fleurs ou de plantes

D 0178

28-01 S 0485 suppositoires S 093002-07 S 0486 sûreté (épingles de --- ) S 002719-01 S 0487 sûreté (papier de --- ) pour valeurs S 002621-02 S 0488 surf des neiges (planches de --- ) S 053110-04 S 0489 surfaces planes (marbres pour le

contrôle de --- ) S 0932

21-02 S 0490 surfing (planches pour --- ) S 093319-06 S 0491 surligneurs M 005121-01 S 0492 surprises (boîtes à --- ) J 000411-02 S 0493 surtouts de tables T 000316-01 S 0494 surveillance (caméras de --- ) S 094102-02 S 0495 survêtements T 033613-02 S 0496 survolteurs-dévolteurs S 077412-16 S 0497 suspension (amortisseurs de --- )

pour véhicules routiers S 0949

08-08 S 0498 suspension pour rideaux (dispositifs de --- )

C 0891

12-16 S 0499 suspension (ressorts de --- ) de véhicules routiers

S 0950

26-05 S 0500 suspensions de lampes H 009812-16 S 0501 suspensions de véhicules routiers S 095212-03 S 0502 suspensions de wagons S 095124-04 S 0503 suspensoirs [bandages] S 095332-00 S 0504 symboles graphiques G 017432-00 S 0505 symboles graphiques [personnages

comiques] G 0175

14-03 S 0506 systèmes de navigation N 0025

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS T


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

27-06 T 0001 tabac (blagues à --- ) T 025027-06 T 0002 tabac (boîtes à --- ) T 024515-99 T 0003 tabac (machines à mélanger et

tamiser le --- ) T 0247

27-06 T 0004 tabac (pots à --- ) T 024627-01 T 0005 tabacs T 024427-06 T 0006 tabatières S 053706-04 T 0007 tabernacles R 018811-02 T 0008 table (ornements de --- ) T 000907-06 T 0009 table (poubelles de --- ) T 000206-13 T 0010 table (tapis de --- ) T 000408-08 T 0011 tableaux accroche-clefs K 002014-03 T 0012 tableaux d’appels [sonneries] I 004912-16 T 0013 tableaux de bord de véhicules D 001513-03 T 0014 tableaux de commande [électricité] D 018713-03 T 0015 tableaux de commutation

[électricité] S 0968

14-03 T 0016 tableaux de commutation pour télécommunications

S 0969

13-03 T 0017 tableaux de distribution [électricité] D 018720-03 T 0018 tableaux de marquage de résultats

sportifs G 0010

19-08 T 0019 tableaux d’emploi des épices T 003020-02 T 0020 tableaux des teintes de maquillage M 002216-05 T 0021 tableaux des temps de pose E 012608-08 T 0022 tableaux (fixations pour cadres

de --- ) P 0230

19-08 T 0023 tableaux horaires des trains R 007519-99 T 0024 tableaux magnétiques M 001111-02 T 0025 tableaux magnétiques (aimants

pour --- ) M 0017

19-99 T 0026 tableaux mémentos M 014219-06 T 0027 tableaux noirs [école] S 010619-06 T 0028 tableaux noirs (effaceurs pour --- ) B 030106-03 T 0029 tables T 001606-03 T 0030 tables à chevalet T 039306-03 T 0031 tables à dessiner D 029706-03 T 0032 tables à langer T 002506-03 T 0033 tables à ouvrage [travailleuses] W 023206-03 T 0034 tables à tapisser P 009706-03 T 0035 tables basses C 057306-03 T 0036 tables d’appoint S 038106-03 T 0037 tables de billard B 027206-03 T 0038 tables de bridge T 002406-03 T 0039 tables de bureau O 001319-08 T 0040 tables de calcul C 004118-99 T 0041 tables de composition [imprimerie] C 063006-03 T 0042 tables de jeu T 002706-03 T 0043 tables de laboratoire L 001106-03 T 0044 tables de lit pour les malades T 001715-06 T 0045 tables de machines à coudre S 021706-03 T 0046 tables de nuit B 021206-03 T 0047 tables de salle à manger D 011906-03 T 0048 tables d’écoles S 011117-01 T 0049 tables d’harmonie de pianos S 057924-01 T 0050 tables d’opérations O 003319-07 T 0051 tables d’orientation P 005806-03 T 0052 tables gigognes N 004019-08 T 0053 tables indicatrices de distances T 0028

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-03 T 0054 tables pliantes F 027530-03 T 0055 tables pour oiseaux [mangeoires] B 029006-03 T 0056 tables pour tennis de table T 001206-03 T 0057 tables pour terminaux d’ordinateur T 002606-06 T 0058 tables (rallonges de --- ) E 012711-02 T 0059 tables (surtouts de --- ) T 000306-04 T 0060 tablettes [ameublement] S 028623-02 T 0061 tablettes de lavabo B 016628-99 T 0062 tablettes désodorisantes pour

machines à laver la vaisselle D 0060

14-02 T 0063 tablettes [informatique] T 003628-01 T 0064 tablettes pharmaceutiques P 019802-02 T 0065 tabliers [vêtements] A 017906-01 T 0066 tabourets S 081406-06 T 0067 tabourets de cireur avec guide-

brosse S 0324

25-04 T 0068 tabourets-échelles S 081514-02 T 0069 tabulatrices pour cartes perforées T 004010-04 T 0070 tachéomètres T 004110-05 T 0071 tachéométriques (mires --- ) T 004210-04 T 0072 tachymètres T 004306-13 T 0073 taies d’oreillers P 024227-99 T 0074 taille-cigares C 042419-06 T 0075 taille-craies S 023719-06 T 0076 taille-crayons P 015815-09 T 0077 tailler la pierre (machines à scier

ou --- ) S 0803

10-04 T 0078 tailleur (instruments à prendre les mesures, pour --- )

M 0110

02-02 T 0079 tailleurs L 001908-05 T 0080 taloches de maçon P 031121-02 T 0081 talonnières pour fixations de skis H 016502-04 T 0082 talons H 016702-04 T 0083 talons (protège- --- ) pour chaussures H 016617-04 T 0084 tambourins T 005402-07 T 0085 tambours à repriser ou à broder F 031717-04 T 0086 tambours [instruments de musique] D 035108-99 T 0087 tambours-dévidoirs pour fils

électriques D 0350

23-03 T 0088 tamis à cendres A 020607-04 T 0089 tamis [articles ménagers] S 084608-05 T 0090 tamis [outils] S 038631-00 T 0091 tamis pour meunerie [machines] S 038515-99 T 0092 tamiser le tabac (machines à

mélanger et --- ) T 0247

08-01 T 0093 tamponnoirs [outils] W 001819-06 T 0094 tampons buvards B 033808-08 T 0095 tampons [chevilles] D 026012-03 T 0096 tampons de choc [parties de

wagons] B 0611

24-04 T 0097 tampons d’oreilles contre le bruit E 000524-04 T 0098 tampons périodiques A 001007-05 T 0099 tapettes pour battre les tapis C 014822-06 T 0100 tapettes tue-mouches F 025806-11 T 0101 tapis R 031424-99 T 0102 tapis d’acupression A 003021-01 T 0103 tapis de danse [jeux électroniques] D 000706-13 T 0104 tapis de jeu [pour tables] G 002006-11 T 0105 tapis de salle de bain B 0165

T LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

30-04 T 0106 tapis de selles S 000806-11 T 0107 tapis de sol C 015206-11 T 0108 tapis de sport M 009406-13 T 0109 tapis de table T 000406-11 T 0110 tapis pour automobiles C 015414-99 T 0111 tapis pour souris d’ordinateurs C 064007-05 T 0112 tapis (tapettes pour battre les --- ) C 014806-12 T 0113 tapisseries [brodées ou tissées] T 007912-06 T 0114 taquets pour bateaux et navires C 048315-09 T 0115 taraudeuses T 008008-07 T 0116 targettes F 020308-01 T 0117 tarières A 022901-01 T 0118 tartes T 008807-02 T 0119 tartes (tôles à --- ) T 008708-08 T 0120 tasseaux [moyens de soutien] B 050507-01 T 0121 tasses C 087407-01 T 0122 tâte-vin [coupes] W 020407-01 T 0123 tâte-vin [pipettes] W 020310-04 T 0124 taxes téléphoniques (compteurs-

enregistreurs de --- ) R 0128

10-04 T 0125 taximètres T 009120-03 T 0126 taxis (enseignes pour --- ) S 040321-02 T 0127 tees de golf G 015502-02 T 0128 tee-shirts T 044420-02 T 0129 teintes de maquillage (tableaux

des --- ) M 0022

20-02 T 0130 teintures de cheveux (nuanciers pour --- )

S 0225

14-03 T 0131 télautographes T 011116-05 T 0132 télécommande (appareils de --- )

pour projecteurs de diapositives [autres que sans fil]

R 0190

14-03 T 0133 télécommande (appareils de --- ) [sans fil]

R 0192

14-03 T 0134 télécommandes laser sans fil pour présentations

W 0216

14-03 T 0135 télécommunication (appareils de --- ) T 011206-04 T 0136 télécommunication (meubles pour

appareils de --- ) C 0007

14-03 T 0137 télécopieurs T 011414-03 T 0138 télégraphes T 011614-03 T 0139 téléimprimeurs T 013902-04 T 0140 télémark (chaussures de --- ) T 011710-04 T 0141 télémètres T 011812-04 T 0142 téléphériques T 014919-02 T 0143 téléphone (dispositifs pour la

recherche des numéros de --- ) T 0126

14-03 T 0144 téléphones T 013014-03 T 0145 téléphones (casques pour --- )


H 0141

13-02 T 0146 téléphones (chargeurs électriques pour --- )

E 0046

14-03 T 0147 téléphones d’alarme publics S 085914-03 T 0148 téléphones mobiles M 022903-01 T 0149 téléphones mobiles (étuis pour --- ) C 020614-03 T 0150 téléphones portables P 040813-02 T 0151 téléphones portables (boîtiers à

piles pour --- ) B 0179

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-03 T 0152 téléphones portables (boîtiers pour --- )

C 0234

14-03 T 0153 téléphones sans fil (appareils de base pour --- )

B 0136

14-99 T 0154 téléphones (supports de --- ) S 092325-03 T 0155 téléphoniques (cabines --- ) T 012114-03 T 0156 téléphoniques (écouteurs

d’appareils --- ) T 0128

14-03 T 0157 téléphoniques (relais --- ) T 012914-01 T 0158 téléphoniques (répondeurs aux

appels --- ) T 0119

14-03 T 0159 téléphoniques (standards --- ) T 012416-06 T 0160 télescopes T 014014-03 T 0161 téléscripteurs T 014212-04 T 0162 télésièges C 031612-04 T 0163 téléskis S 044014-03 T 0164 téléviseurs T 014314-99 T 0165 téléviseurs (supports de --- ) S 092416-01 T 0166 télévision (caméras de --- ) T 014510-04 T 0167 température (indicateurs de --- ) T 015010-05 T 0168 température (régulateurs de --- ) T 019416-05 T 0169 temps de pose (tableaux des --- ) E 012608-05 T 0170 tenailles T 027512-03 T 0171 tenders T 015312-11 T 0172 tendeurs de chaînes de cycles C 029607-99 T 0173 tendeurs de chaussures S 086408-05 T 0174 tendeurs de fils métalliques [outils] W 021506-08 T 0175 tendeurs de pantalons T 042621-02 T 0176 tennis de table [sauf tables] T 001124-02 T 0177 tension artérielle (appareils pour

mesurer la --- ) B 0332

08-99 T 0178 tension (étriers de --- ) T 015513-02 T 0179 tension (régulateurs de --- ) V 010521-04 T 0180 tentes T 015824-01 T 0181 tentes à oxygène O 007621-04 T 0182 tentes (mâts de --- ) T 015721-04 T 0183 tentes (piquets de --- ) [sardines] P 014821-04 T 0184 tentes pour manifestations M 006405-06 T 0185 tenture (papier de --- ) W 002602-02 T 0186 tenues de chirurgien S 093514-02 T 0187 terminaux de communication

multimédia M 0325

14-02 T 0188 terminaux d’ordinateurs C 064530-02 T 0189 terrariums T 016725-03 T 0190 terrasses T 016619-07 T 0191 terrestres (globes --- ) T 016807-01 T 0192 terrines T 017010-05 T 0193 tester les tissus (machines à --- ) T 017719-08 T 0194 tests (images- --- ) pour instruments


04-02 T 0195 têtes de brosses à dents T 029619-06 T 0196 têtes de machines à dessiner D 029121-01 T 0197 têtes de poupées H 014009-07 T 0198 têtes de pulvérisation pour

récipients S 0649

16-05 T 0199 têtes de trépied à billes [photographie]

B 0070

07-01 T 0200 tétines de biberons T 010730-03 T 0201 tétines pour abreuvoirs T 0106



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

05-05 T 0202 textile (feuilles de --- ) pour le découpage

T 0181

05-05 T 0203 textiles d’ameublement F 037301-99 T 0204 thé T 009307-02 T 0205 thé (boules à --- ) T 009707-01 T 0206 thé (services à --- ) T 009807-01 T 0207 thé (verres à --- ) T 009611-99 T 0208 théâtre (décors de --- ) S 068616-06 T 0209 théâtre (jumelles de --- ) O 003225-03 T 0210 théâtre (plateaux de --- ) T 018421-03 T 0211 théâtres de marionnettes P 055607-01 T 0212 théières T 010407-02 T 0213 théières électriques E 004510-04 T 0214 théodolites T 018724-02 T 0215 thermocautères médicaux M 013819-06 T 0216 thermocautères pour pyrogravure T 019010-04 T 0217 thermomètres [y compris

thermomètres médicaux] T 0192

07-02 T 0218 thermoplongeurs I 003710-05 T 0219 thermostats T 019424-01 T 0220 thermothérapie (appareils pour

la --- ) T 0195

19-99 T 0221 tickets de paris et de jeux de hasard (dispositifs pour le contrôle des --- )

P 0396

07-01 T 0222 timbales [gobelets de métal] D 033417-04 T 0223 timbales [instruments de musique] K 001118-02 T 0224 timbrer (machines à --- ) S 069919-02 T 0225 timbres à oblitérer [postes] C 006710-06 T 0226 timbres avertisseurs pour cycles C 094419-02 T 0227 timbres humides R 030719-02 T 0228 timbres perforateurs P 018119-04 T 0229 timbres-poste (albums de --- ) S 069719-04 T 0230 timbres-poste (classeurs pour --- ) C 046419-08 T 0231 timbres-poste (feuilles d’albums

de --- ) S 0696

30-04 T 0232 timons (attelles pour --- ) H 003412-01 T 0233 timons de voitures C 015609-09 T 0234 tinettes S 005121-03 T 0235 tir (stands de --- ) forains S 033523-03 T 0236 tirage (régulateurs de --- )

[chauffage] R 0175

10-04 T 0237 tirant d’eau des navires (appareils à déterminer le --- )

S 0297

07-99 T 0238 tire-bottes B 040507-06 T 0239 tire-bouchons C 073807-99 T 0240 tire-boutons B 066108-08 T 0241 tire-fond [chemin de fer] R 007208-08 T 0242 tire-fond [quincaillerie] B 038324-02 T 0243 tire-lait pour nourrices B 054519-06 T 0244 tire-lignes D 029303-01 T 0245 tirelires P 023502-07 T 0246 tirettes de fermetures à glissière P 053308-06 T 0247 tirettes de rideaux C 089316-03 T 0248 tireuses [photographie] P 047907-99 T 0249 tireuses pour remplir les bouteilles

[à main] D 0290

08-06 T 0250 tiroirs (boutons de --- ) K 007106-06 T 0251 tiroirs de meubles F 0376

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-06 T 0252 tiroirs (rails pour --- ) D 028206-06 T 0253 tiroirs (roulettes pour --- ) D 028007-08 T 0254 tisonniers P 038015-06 T 0255 tisser (machines à --- ) W 012615-06 T 0256 tisser (métiers à --- ) W 012505-05 T 0257 tissu jacquard J 000705-05 T 0258 tissus W 023502-07 T 0259 tissus à entoiler pour vêtements S 079105-05 T 0260 tissus à mailles M 015105-05 T 0261 tissus isolants I 008910-05 T 0262 tissus (machines à tester les --- ) T 017718-03 T 0263 titrer les films (caractères pour --- ) T 048916-05 T 0264 titreuses pour films T 024107-02 T 0265 toasteurs T 024307-06 T 0266 toasts (porte- --- ) T 024221-03 T 0267 toboggans aquatiques W 009821-03 T 0268 toboggans [glissoires] T 025102-02 T 0269 toges T 025505-05 T 0270 toile à matelas T 021005-05 T 0271 toile cirée O 002305-05 T 0272 toile d’emballage C 009319-06 T 0273 toiles de peintre (châssis de --- ) C 009406-04 T 0274 toilette (armoires de --- ) B 016404-02 T 0275 toilette (brosses de --- ) T 025628-03 T 0276 toilette (éponges pour la --- ) W 005506-13 T 0277 toilette (gants de --- ) T 025803-01 T 0278 toilette (nécessaires de --- )

[contenants] V 0017

04-02 T 0279 toilette (pinceaux de --- ) C 075406-05 T 0280 toilettes [coiffeuses, meubles] D 030830-99 T 0281 toilettes pour animaux de

compagnie T 0268

25-02 T 0282 toitures R 028625-01 T 0283 toitures (plaques pour revêtement

de --- ) R 0285

08-02 T 0284 tôle (marteaux à débosseler la --- ) P 005007-02 T 0285 tôles à tartes T 008725-03 T 0286 tombales (pierres --- ) T 027012-01 T 0287 tombereaux T 023226-01 T 0288 tombes (photophores pour --- ) C 007128-03 T 0289 tondeuses à cheveux H 000515-03 T 0290 tondeuses à gazon L 008515-03 T 0291 tondeuses à gazon robotisées R 025709-02 T 0292 tonneaux T 047008-05 T 0293 tonneaux (grattoirs de --- ) C 023915-09 T 0294 tonneaux (machines à raboter

les --- ) C 0238

15-05 T 0295 tonneaux (rinceuses de --- ) R 024009-02 T 0296 tonnelets C 024509-07 T 0297 tonnellerie (bondes de --- )

[bouchons] C 0725

19-08 T 0298 topographiques (plans --- ) T 030402-02 T 0299 tops T 030602-03 T 0300 toques T 030726-05 T 0301 torchères [lampadaires] F 022326-02 T 0302 torches électriques T 030922-03 T 0303 torches pyrotechniques T 031107-05 T 0304 torchons absorbants A 000907-05 T 0305 torchons [chiffons] C 0546

T LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

22-03 T 0306 torpilles T 031331-00 T 0307 torréfacteurs à café, électriques C 057018-01 T 0308 touches de machines à écrire T 049617-01 T 0309 touches pour instruments de

musique K 0024

21-01 T 0310 toupies [jouets] S 062615-09 T 0311 toupies [machines] S 062112-99 T 0312 tournantes (plaques --- ) [chemins de

fer] R 0076

08-05 T 0313 tourne-à-gauche T 006908-05 T 0314 tourne-billes C 009007-02 T 0315 tournebroches S 063014-01 T 0316 tourne-disques R 012314-01 T 0317 tourne-disques (aiguilles de --- ) R 012114-01 T 0318 tourne-disques (platines de --- ) R 012219-99 T 0319 tourne-pages P 002625-02 T 0320 tournevents C 037508-04 T 0321 tournevis S 015123-01 T 0322 tourniquets d’arrosage de jardin S 066408-07 T 0323 tourniquets de contrevents S 036825-02 T 0324 tourniquets pour entrées T 047812-05 T 0325 tours de forage D 006215-09 T 0326 tours de potier P 043715-09 T 0327 tours d’opticien O 003415-09 T 0328 tours [machines-outils] L 006915-09 T 0329 tours (poupées mobiles de --- ) T 005201-06 T 0330 tourteaux pour animaux O 001712-13 T 0331 tracé des pistes de ski de fond

(appareils pour le --- ) S 0451

08-05 T 0332 tracer (pointes à --- ) S 015519-06 T 0333 traceurs de courbes C 090214-02 T 0334 traceurs d’ordinateurs C 064228-02 T 0335 traceurs pour le maquillage des

paupières E 0138

08-05 T 0336 traçoirs T 033112-09 T 0337 tracteurs T 033812-16 T 0338 tracteurs (cabines de --- ) T 033712-14 T 0339 traîneaux S 048512-14 T 0340 traîneaux à voiles I 000312-14 T 0341 traîneaux automobiles S 048612-14 T 0342 traîneaux de sauvetage R 019915-03 T 0343 traire (machines à --- ) M 018015-03 T 0344 traitement chimique des cultures

(machines pour le --- ) T 0383

14-02 T 0345 traitement de l’information (appareils de --- )

D 0016

30-04 T 0346 traits d’attelage H 010521-02 T 0347 trampolines T 034912-03 T 0348 tramways T 034808-03 T 0349 tranche-gazon [outils] S 055231-00 T 0350 trancher (machines de ménage à --- ) S 049508-03 T 0351 tranchets à gouge G 016006-01 T 0352 transats [balancelles] pour bébés B 001312-06 T 0353 transbordeurs [bacs] F 006909-09 T 0354 transbordeurs d’ordures G 003209-09 T 0355 transbordeurs d’ordures (supports

pour --- ) S 0725

13-02 T 0356 transformateurs T 0351

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-01 T 0357 transfusion et prélèvement de sang (appareils pour --- )

B 0336

15-99 T 0358 transmission (courroies de --- ) pour machines

D 0344

14-99 T 0359 transmission de données (câbles pour la --- )

D 0017

14-02 T 0360 transmission de données (dispositifs pour la --- ) [traitement des données]

D 0018

30-02 T 0361 transport (contenants pour le --- ) d’animaux

T 0357

09-03 T 0362 transport (plateaux pour le --- ) de pots de fleurs ou de plantes

T 0361

09-05 T 0363 transport (sacs de --- ) C 016206-01 T 0364 transport (sièges pour moyens

de --- ) [à l’exception de selles] S 0174

12-05 T 0365 transporteurs C 070912-05 T 0366 transporteuses (bandes --- ) C 070812-05 T 0367 transporteuses (courroies --- ) C 070823-01 T 0368 transvasement de liquides (siphons

pour --- ) S 0429

21-02 T 0369 trapèzes volants T 036222-06 T 0370 trappes pour animaux A 013502-02 T 0371 travail (blouses de --- ) O 006906-03 T 0372 travailleuses [tables à ouvrage] W 023225-01 T 0373 traverses de chemin de fer R 007306-09 T 0374 traversins B 037910-04 T 0375 trébuchets [balances] A 021015-09 T 0376 tréfiler (machines à --- ) W 021325-02 T 0377 treillages L 007308-99 T 0378 treillis T 038902-04 T 0379 trekking (chaussures de --- ) T 039024-02 T 0380 trépans [chirurgie] T 039215-99 T 0381 trépans de forage R 025816-05 T 0382 trépieds [photographie] T 041005-04 T 0383 tresses [passementerie] B 051515-06 T 0384 tresseuses [machines textiles] B 051306-06 T 0385 tréteaux T 039408-99 T 0386 tréteaux à farter S 046525-99 T 0387 tréteaux pour peintre P 004112-05 T 0388 treuils W 017110-06 T 0389 triangles de panne pour

automobilistes B 0541

17-04 T 0390 triangles [instruments de musique] T 039712-13 T 0391 tribunes (voitures- --- ) pour courses M 027702-07 T 0392 tricoter (aiguilles à --- ) K 005615-06 T 0393 tricoter (machines à --- ) K 005515-06 T 0394 tricoter (métiers à --- ) K 005402-02 T 0395 tricots [vêtements] S 095621-01 T 0396 trictrac (jeux de --- ) B 002012-11 T 0397 tricycles [autres que jouets] T 039921-01 T 0398 tricycles [jouets] T 040031-00 T 0399 trieurs de meunerie S 019315-99 T 0400 trieurs de minerais O 003818-99 T 0401 trieuses de documents [autres que

pour l’informatique] D 0204

14-02 T 0402 trieuses de documents [informatique]

D 0203

18-99 T 0403 trieuses de papiers P 008912-06 T 0404 trimarans T 0402



Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-99 T 0405 tringles à rideaux C 089708-08 T 0406 tringles à rideaux (supports de --- ) C 089624-02 T 0407 trocarts T 041212-08 T 0408 trolleybus T 041419-02 T 0409 trombones [attaches] P 007317-02 T 0410 trombones [instruments de

musique] T 0422

10-06 T 0411 trompes de véhicules V 003517-02 T 0412 trompettes T 043808-03 T 0413 tronçonneuses (scies --- ) à chaîne C 030009-03 T 0414 troncs pour lieux de culte B 046311-02 T 0415 trophées T 042323-02 T 0416 trop-pleins O 007212-12 T 0417 trotteurs pour bébés B 001612-11 T 0418 trottinettes S 011621-01 T 0419 trottinettes [jouets] S 011925-01 T 0420 trottoirs (bordures pour --- ) C 088012-05 T 0421 trottoirs roulants M 031025-02 T 0422 trou d’homme (couvercles de --- ) M 002930-04 T 0423 troussequins de selles C 009203-01 T 0424 trousses à outils [contenants] T 028519-06 T 0425 trousses d’aquarelliste P 004203-01 T 0426 trousses de médecins [contenants] D 020003-01 T 0427 trousses d’écoliers [contenants] S 011008-05 T 0428 truelles de maçon M 007608-05 T 0429 trusquins M 005914-03 T 0430 T.S.F. (appareils de --- ) W 021709-05 T 0431 tubes à monnaie [emballage] C 058514-03 T 0432 tubes acoustiques [porte-voix] S 059715-09 T 0433 tubes (cintreuses pour --- ) P 026108-05 T 0434 tubes (clefs à --- ) P 026708-03 T 0435 tubes (coupe- --- ) T 044607-99 T 0436 tubes de pâte (appareils à presser

les --- ) T 0448

28-02 T 0437 tubes de rouge à lèvres L 020025-04 T 0438 tubes d’échafaudages T 045114-99 T 0439 tubes électroniques E 006026-04 T 0440 tubes lumineux [éclairage] L 025808-05 T 0441 tubes (outils pour le sertissage

des --- ) P 0263

07-99 T 0442 tubes (porte- --- ) [ménage] S 073909-05 T 0443 tubes [récipients d’emballage] T 045322-06 T 0444 tue-mouches F 025825-01 T 0445 tuf (pierres de --- ) T 046125-01 T 0446 tuiles T 022115-09 T 0447 tuiles et les briques (machines à

mouler les --- ) T 0220

05-05 T 0448 tulles T 046414-03 T 0449 tuners radiophoniques W 021802-03 T 0450 turbans T 047115-01 T 0451 turbines T 047415-01 T 0452 turbines (rotors de --- ) T 047215-01 T 0453 turbines (stators de --- ) T 047308-08 T 0454 tuteurs pour plantes ou fleurs S 069202-02 T 0455 tutus B 007223-01 T 0456 tuyaux à incendie F 012808-08 T 0457 tuyaux (brides pour --- ) C 045508-08 T 0458 tuyaux (colliers pour --- ) C 059408-03 T 0459 tuyaux (coupe- --- ) P 0264

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-01 T 0460 tuyaux d’arrosage G 004123-01 T 0461 tuyaux de poêles S 083608-05 T 0462 tuyaux (débouchoirs pour les --- ) P 026212-16 T 0463 tuyaux d’échappement E 012008-99 T 0464 tuyaux (dévidoirs pour --- ) H 028017-01 T 0465 tuyaux d’orgues O 003908-05 T 0466 tuyaux (élargisseurs de --- ) T 044723-01 T 0467 tuyaux en béton ou en ciment P 027308-08 T 0468 tuyaux (étriers de suspension

pour --- ) P 0265

23-01 T 0469 tuyaux flexibles F 020808-08 T 0470 tuyaux flexibles (supports de --- ) H 028123-01 T 0471 tuyaux (raccords et joints de --- ) J 003323-01 T 0472 tuyaux rigides R 022623-03 T 0473 tuyères d’aspiration pour chauffage

central I 0093

17-03 T 0474 tympanons D 035918-02 T 0475 typographie (machines pour la --- ) T 050110-04 T 0476 typomètres T 0502

U LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

17-03 U 0001 ukulélés U 000110-04 U 0002 ultra-sons (sondes à --- ) U 000202-02 U 0003 uniformes U 001924-01 U 0004 urétérotomie (appareils pour --- ) U 002424-04 U 0005 urinaux U 002623-02 U 0006 urinoirs U 002509-03 U 0007 urnes électorales B 007606-04 U 0008 urnes funéraires C 081524-02 U 0009 uromètres U 002714-02 U 0010 USB (clés --- ) U 002915-09 U 0011 usinage des métaux (machines

pour l’ --- ) M 0154

07-02 U 0012 ustensiles pour barbecues B 0110

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS V


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-08 V 0001 vacances (cartes pour le contrôle des --- )

C 0138

07-07 V 0002 vaches à eau [pour le camping] C 009513-03 V 0003 va-et-vient [commutateurs


06-04 V 0004 vaisseliers D 030407-01 V 0005 vaisselle [autre que purement

ornementale] P 0324

04-01 V 0006 vaisselle (brosses pour laver la --- ) D 014715-05 V 0007 vaisselle (machines à laver la --- ) D 014606-04 V 0008 vaisselle (porte- --- ) [meubles] P 031911-02 V 0009 vaisselle [purement ornementale] P 032528-99 V 0010 vaisselle (tablettes désodorisantes

pour machines à laver la --- ) D 0060

06-06 V 0011 valets [cintres sur pieds] C 053703-01 V 0012 valises A 022212-15 V 0013 valves de bandages pour véhicules V 001321-02 V 0014 valves de chambres à air de

ballons de sport V 0012

23-01 V 0015 valves de sécurité pour citernes S 002823-01 V 0016 vannes d’écluses S 051723-01 V 0017 vannes [robinets] V 001523-02 V 0018 vapeur (appareils pour bains de --- ) S 075923-03 V 0019 vapeur (générateurs de --- ) pour

chauffage S 0760

15-01 V 0020 vapeur (machines à --- ) S 076212-03 V 0021 vapeur (régulateurs de --- ) pour

locomotives S 0764

24-04 V 0022 vaporisateurs de médicaments [sauf bombes aérosol]

A 0219

28-03 V 0023 vaporisateurs de parfum [sauf emballage]

P 0185

22-06 V 0024 vaporisateurs d’insecticides [sauf bombes aérosol et pulvérisateurs agricoles]

A 0218

02-02 V 0025 vareuses F 015413-03 V 0026 variateurs de lumière L 015710-04 V 0027 variomètres V 002011-02 V 0028 vases à fleurs F 024309-09 V 0029 vases de nuit C 032824-04 V 0030 vases hygiéniques pour malades B 020325-02 V 0031 vasistas F 001911-02 V 0032 vasques [décoration] B 044425-02 V 0033 vasques [maçonnerie] B 045111-04 V 0034 végétation (imitation de --- ) I 003612-01 V 0035 véhicules à traction animale V 005012-16 V 0036 véhicules (ailes de --- ) V 004012-14 V 0037 véhicules amphibies A 011210-06 V 0038 véhicules (avertisseurs sonores

pour --- ) V 0035

12-13 V 0039 véhicules blindés A 019226-06 V 0040 véhicules (blocs de feux arrière

pour --- ) R 0109

12-16 V 0041 véhicules (butoirs de portières pour --- )

D 0235

12-16 V 0042 véhicules (cabines de --- ) C 001712-08 V 0043 véhicules (carrosseries de --- ) V 003212-16 V 0044 véhicules (chenilles pour --- ) T 033512-16 V 0045 véhicules (consoles centrales

pour --- ) C 0284

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-16 V 0046 véhicules (dégivreurs pour --- ) D 004212-16 V 0047 véhicules (demi-portes pour --- ) H 012320-03 V 0048 véhicules (enseignes pour --- ) S 040426-06 V 0049 véhicules (feux de --- ) L 017526-06 V 0050 véhicules (feux de navigation de --- ) N 002312-16 V 0051 véhicules (housses de roues de --- )


21-01 V 0052 véhicules [jouets] V 005912-16 V 0053 véhicules (miroirs de courtoisie

pour --- ) C 0773

12-16 V 0054 véhicules (panneaux de commande pour --- )

C 0695

26-06 V 0055 véhicules (phares de --- ) H 013612-16 V 0056 véhicules (portières de --- ) V 003412-16 V 0057 véhicules (revêtements intérieurs

pour --- ) I 0098

12-10 V 0058 véhicules routiers (remorques de --- ) R 025012-07 V 0059 véhicules spatiaux S 058412-14 V 0060 véhicules sur coussin d’air A 007312-03 V 0061 véhicules sur rails R 005915-99 V 0062 véhicules sylvicoles pour le

déboisement H 0111

26-05 V 0063 veilleuses [lampes] N 005612-11 V 0064 vélocipèdes V 006312-11 V 0065 vélomoteurs M 027912-11 V 0066 vélos équilibre sans pédales B 006305-05 V 0067 velours V 006405-05 V 0068 velours côtelé C 072931-00 V 0069 vendange (fouloirs de --- )

[machines] G 0171

09-04 V 0070 vendange (hottes à --- ) G 017217-02 V 0071 vent (instruments de musique à --- ) W 017423-04 V 0072 ventilateurs F 002123-04 V 0073 ventilateurs (pales de --- ) V 007515-01 V 0074 ventilateurs pour moteurs V 007623-04 V 0075 ventilation (soupapes de --- ) V 007408-08 V 0076 ventouses de fixation S 089424-04 V 0077 ventouses médicales C 087314-02 V 0078 vérificatrices de cartes perforées S 009512-05 V 0079 vérins J 000601-01 V 0080 vermicelles V 007710-04 V 0081 verniers V 007825-01 V 0082 verre armé R 018108-03 V 0083 verre (coupe- --- ) [outils] G 010805-06 V 0084 verre (feuilles de --- ) G 010724-02 V 0085 verrerie de laboratoire L 000923-03 V 0086 verrerie (fours de --- ) G 011611-02 V 0087 verrerie [purement ornementale] G 011907-01 V 0088 verres à boire D 033707-01 V 0089 verres à conserves P 046007-01 V 0090 verres à pied G 014007-01 V 0091 verres à thé T 009626-05 V 0092 verres de lampes L 002716-06 V 0093 verres de lunettes S 060310-07 V 0094 verres de montres W 006824-02 V 0095 verres gradués G 016415-05 V 0096 verres (machines pour le nettoyage

des --- ) W 0049

07-06 V 0097 verres (porte- --- ) pour boissons C 0869

V LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-05 V 0098 verrier (pinces de --- ) G 011508-07 V 0099 verrouillage (dispositifs de --- ) L 021708-07 V 0100 verrous de portes D 022209-07 V 0101 verseurs (bouchons --- ) P 044602-02 V 0102 vestes J 000102-02 V 0103 vestes à capuche H 024705-04 V 0104 vêtements (bordures pour --- ) G 005104-02 V 0105 vêtements (brosses à --- ) C 053002-02 V 0106 vêtements chauffants W 003402-07 V 0107 vêtements (coussinets absorbant la

sueur pour --- ) P 0191

02-01 V 0108 vêtements de nuit N 005802-02 V 0109 vêtements de protection contre le

feu F 0143

02-02 V 0110 vêtements de sauvetage [navigation]

L 0143

02-02 V 0111 vêtements isothermes pour chasse sous-marine

I 0120

05-04 V 0112 vêtements (passementerie amovible pour --- )

T 0407

08-08 V 0113 vêtements (patères pour --- ) C 055806-08 V 0114 vêtements (porte- --- ) à pinces C 053130-01 V 0115 vêtements pour animaux A 013002-02 V 0116 vêtements pour décontamination D 002402-02 V 0117 vêtements réfléchissants R 015102-02 V 0118 vêtements sacerdotaux R 018707-04 V 0119 viande (attendrisseurs de --- ) M 012307-02 V 0120 viande (broches à --- ) M 012208-08 V 0121 viande (crocs à --- ) M 012031-00 V 0122 viande (machines à couper la --- ) M 011815-04 V 0123 vibrateurs [construction] V 008524-01 V 0124 vibrateurs pour dentiste V 008628-03 V 0125 vibrateurs pour massage V 008728-03 V 0126 vibromasseurs (coussins- --- ) C 090910-04 V 0127 vide (indicateurs de --- ) V 000515-02 V 0128 vide (pompes à --- ) V 000614-03 V 0129 vidéophones V 009425-02 V 0130 vide-ordures W 005914-03 V 0131 vidéotéléphonie (appareils pour

la --- ) V 0095

19-02 V 0132 vide-poches [articles de bureau] P 024707-04 V 0133 vide-pommes actionnés

manuellement C 0731

31-00 V 0134 vide-pommes [machines] C 073031-00 V 0135 vider le poisson (machines à

couper et --- ) F 0149

19-08 V 0136 vignettes S 078508-01 V 0137 vilebrequins [outils] B 050307-06 V 0138 vinaigriers (huiliers- --- ) C 084117-03 V 0139 violoncelles V 010117-03 V 0140 violons V 010017-03 V 0141 violons (mentonnières pour --- ) V 009907-03 V 0142 viroles de couteaux de table F 006503-03 V 0143 viroles pour poignées de parapluies F 006608-08 V 0144 vis S 015315-09 V 0145 vis (machines à fabriquer les --- ) S 015229-02 V 0146 visage (écrans de protection pour

le --- ) F 0008

Classe/Sous-cl.


(angl.)

29-02 V 0147 visage (masques protecteurs pour le --- )

P 0510

10-04 V 0148 viscosimètres V 010222-01 V 0149 visée (chevalets de --- ) G 023116-06 V 0150 visée (lunettes de --- ) pour armes à

feu T 0141

16-06 V 0151 viseurs de canons G 023216-05 V 0152 viseurs [photographie] V 009702-03 V 0153 visières antiéblouissantes pour fixer

à la coiffure A 0152

02-03 V 0154 visières de coiffures P 012916-02 V 0155 visionneuses de diapositives V 009619-08 V 0156 visite (cartes de --- ) V 010310-04 V 0157 vitesse (indicateurs de --- ) S 061112-16 V 0158 vitesses (leviers de --- ) G 008125-02 V 0159 vitraux S 068808-03 V 0160 vitrier (diamants de --- ) G 012006-04 V 0161 vitrines [meubles] S 035620-02 V 0162 vitrines pour montres [présentoirs] S 035520-02 V 0163 vitrines [présentoirs] S 035430-02 V 0164 viviers F 015319-01 V 0165 voeux (cartes de --- ) G 019312-99 V 0166 voies ferrées (aiguillages de --- ) R 007421-02 V 0167 voile (planches à --- ) W 019912-06 V 0168 voiles de bateaux S 003102-07 V 0169 voiles [habillement] V 006212-14 V 0170 voiles (traîneaux à --- ) I 000302-07 V 0171 voilettes H 012202-07 V 0172 voilettes (fixe- --- ) V 006112-06 V 0173 voiliers S 002912-03 V 0174 voitures de chemin de fer R 006812-08 V 0175 voitures de course R 000312-03 V 0176 voitures de funiculaires F 036512-12 V 0177 voitures d’infirmes I 010112-08 V 0178 voitures électriques C 017506-01 V 0179 voitures (sièges d’enfants pour --- ) C 036812-01 V 0180 voitures (timons de --- ) C 015612-13 V 0181 voitures-tribunes pour courses M 027712-13 V 0182 voiturettes de golf G 014712-02 V 0183 voiturettes de marchands

ambulants I 0121

10-05 V 0184 vol (dispositifs d’alarme anti- --- ) T 018506-07 V 0185 vol (miroirs de sûreté contre le --- ) A 016607-04 V 0186 volaille (ciseaux à découper la --- ) P 044507-03 V 0187 volaille (services à découper la --- ) C 019031-00 V 0188 volailles (machines à plumer les --- ) P 044430-02 V 0189 volailles (parcs à --- ) F 030912-16 V 0190 volants de direction de véhicules S 076621-02 V 0191 volants [jeux] S 037525-02 V 0192 volets d’aération [vasistas] V 007325-02 V 0193 volets [persiennes] S 037130-02 V 0194 volières A 023430-02 V 0195 volières [cages à oiseaux] B 029125-01 V 0196 voliges S 009610-04 V 0197 voltmètres V 010618-01 V 0198 voter (machines à --- ) ou à compter

les voix B 0077

03-01 V 0199 voyage (nécessaires de --- ) [contenants]

T 0368

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS V


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

03-01 V 0200 voyage (sacs de --- ) T 036925-03 V 0201 voyageurs (abris pour --- ) P 011610-06 V 0202 voyants lumineux T 014808-01 V 0203 vrilles [outils] G 009515-99 V 0204 vulcanisation (cuiseurs pour la --- ) V 010905-06 V 0205 vulcanisé (papier --- ) V 0108

Classe/Sous-cl.


(angl.)

W LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-03 W 0001 wagonnets R 005812-03 W 0002 wagons de chemin de fer R 007712-03 W 0003 wagons frigorifiques R 016112-03 W 0004 wagons (portières de --- ) R 006712-03 W 0005 wagons-citernes T 005923-02 W 0006 water-closets W 008023-02 W 0007 water-closets (sièges de --- ) T 026610-04 W 0008 wattmètres W 011416-01 W 0009 Web (caméras) W 012807-02 W 0010 woks W 0223

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS X


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

17-02 X 0001 xuns [instruments de musique] X 000517-04 X 0002 xylophones X 0006

Classe/Sous-cl.


(angl.)

Y LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-06 Y 0001 yachts Y 000131-00 Y 0002 yaourt (appareils à --- ), électriques Y 000707-04 Y 0003 yaourtières [articles ménagers] Y 000610-04 Y 0004 yards [mesures] Y 000224-01 Y 0005 yeux (appareils et installations pour

le contrôle des --- ) E 0140

24-03 Y 0006 yeux artificiels A 020125-03 Y 0007 yourtes Y 0010

Classe/Sous-cl.


(angl.)

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Z


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-01 Z 0001 zanzibars [jeux] Z 000105-05 Z 0002 zéphyr [tissu] Z 0002

Classe/Sous-cl.


(angl.)


D A N S L ’ O R D R E D E S C L A S S E S

LISTE DES PRODUITS DANS L’ORDRE DES CLASSES


Classe 1 PRODUITS ALIMENTAIRES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 01-01 BOULANGERIE, BISCUITS, PÂTISSERIE, PÂTES

ET AUTRES PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES, CHOCOLATS, CONFISERIE, GLACES

A 0155 alimentaires (pâtes --- ) F 0024 B 0265 biscottes R 0324 B 0266 biscuits B 0297 B 0384 bonbons S 0957 B 0452 boulangerie (produits de --- ) B 0059 C 0180 caramels [bonbons] C 0116 C 0332 céréales (préparations faites de --- ) C 0292 C 0577 chocolat C 0393 C 0803 confiserie (produits de --- ) C 0667 C 0874 cornets à glace [comestibles] I 0009 G 0053 gâteaux C 0038 G 0054 gaufres W 0004 G 0055 gaufrettes W 0002 G 0090 glace (cornets à --- ) [comestibles] I 0009 G 0099 glaces alimentaires I 0006 G 0133 gommes à mâcher C 0367 G 0134 gommes aux fruits F 0348 M 0001 macaronis M 0001 M 0176 meringues M 0149 N 0064 nouilles N 0062 P 0006 pain B 0532 P 0011 pain d’épices G 0096 P 0013 pain grillé Z 0006 P 0157 pâtes alimentaires F 0024 P 0165 pâtisserie P 0120 P 0262 petits fours [pâtisserie] P 0194 P 0418 pizzas P 0286 P 0790 pralines P 0454 S 0320 sorbets [glaces alimentaires] S 0573 S 0352 spaghetti S 0588 S 0411 sucettes [bonbons] L 0233 T 0118 tartes T 0088 V 0080 vermicelles V 0077

01-02 FRUITS ET LÉGUMES

C 0572 chips de pommes de terre P 0427 F 0299 fruits F 0343 L 0114 légumes V 0029

01-03 FROMAGES, BEURRE ET SUCCÉDANÉS DU BEURRE, AUTRES PRODUITS LAITIERS

B 0224 beurre et succédanés du beurre B 0653 F 0294 fromages C 0358 L 0011 laitiers (produits --- ) D 0003 M 0092 margarine M 0046

01-04 PRODUITS DE BOUCHERIE, DE CHARCUTERIE ET DE POISSONNERIE

C 1092 croquettes de poisson F 0148

Classe/Sous-cl.


(angl.)

01-04 (suite) P 0590 poisson (croquettes de --- ) F 0148 S 0072 saucisses S 0068

01-05 [VACANTE]

01-06 ALIMENTS POUR ANIMAUX

A 0221 animaux (tourteaux pour --- ) O 0017 B 0267 biscuits pour chiens D 0205 C 0562 chiens (biscuits pour --- ) D 0205 O 0028 oiseaux (pain pour --- ) B 0536 P 0015 pain pour oiseaux B 0536 P 0016 pains salés pour bétail et gibier S 0039 S 0046 salés (pains --- ) pour bétail et gibier S 0039 T 0330 tourteaux pour animaux O 0017

01-99 DIVERS

B 0449 bouillon (cubes de --- ) S 0798 C 1100 cubes de bouillon S 0798 C 1101 cubes de sucre S 0901 S 0413 sucre (cubes de --- ) S 0901 T 0204 thé T 0093



Classe 2 ARTICLES D’HABILLEMENT ET MERCERIE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 02-01 SOUS-VÊTEMENTS, LINGERIE, CORSETS,

SOUTIENS-GORGE, VÊTEMENTS DE NUIT

A 0179 amaigrissantes (combinaisons --- ) R 0137 B 0191 bébés (couches pour --- ) B 0004 B 0193 bébés (culottes en caoutchouc

pour --- ) R 0306

B 0520 brassières [vêtements pour nourrissons]

S 0480

C 0088 caleçons [sous-vêtements] U 0014 C 0302 ceintures abdominales A 0002 C 0524 chemises de nuit N 0057 C 0728 combinaisons amaigrissantes R 0137 C 0732 combinaisons [lingerie] P 0196 C 0888 corsets C 0751 C 0889 corsets orthopédiques O 0052 C 0898 couches pour bébés B 0004 C 0899 couches-culottes N 0015 C 1125 culottes (couches- --- ) N 0015 C 1126 culottes en caoutchouc pour bébés R 0306 C 1127 culottes [sous-vêtement] K 0049 F 0027 faux-cols D 0067 G 0012 gaines [sous-vêtements] C 0751 G 0085 gilets de corps [sous-vêtements] S 0420 J 0073 jupons P 0197 L 0074 langes B 0004 L 0075 langes (protège- --- ) B 0007 L 0164 lingerie de corps U 0018 N 0067 nuit (chemises de --- ) N 0057 N 0069 nuit (vêtements de --- ) N 0058 O 0080 orthopédiques (corsets --- ) O 0052 P 0855 protège-hanches pour les sports H 0185 P 0856 protège-langes B 0007 P 0894 pyjamas P 0568 S 0286 slips U 0015 S 0348 sous-vêtements U 0018 S 0349 soutiens-gorge B 0529 V 0108 vêtements de nuit N 0058

02-02 VÊTEMENTS

A 0231 anoraks A 0147 B 0038 bain (caleçons de --- ) B 0162 B 0248 bikinis B 0265 B 0274 blazers B 0317 B 0291 blouses B 0339 B 0292 blouses de travail O 0069 B 0293 blousons W 0175 B 0295 boas [tours de cou] B 0349 B 0373 boléros B 0378 C 0087 caleçons de bain B 0162 C 0115 camisoles de force S 0848 C 0154 capes C 0509 C 0186 cardigans C 0131 C 0253 casaques J 0046

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-02 (suite) C 0363 chambre (robes de --- ) D 0307 C 0369 chandails S 0956 C 0431 chasse sous-marine (vêtements

isothermes pour --- ) I 0120

C 0444 chasubles C 0343 C 0462 chauffants (vêtements --- ) W 0034 C 0523 chemises S 0308 C 0525 chemises (manches de --- ) S 0305 C 0526 chemises (manchettes de --- ) S 0304 C 0576 chirurgien (tenues de --- ) S 0935 C 0726 cols de chemises S 0306 C 0729 combinaisons de plongée D 0196 C 0730 combinaisons de ski S 0449 C 0731 combinaisons de travail [vêtements] W 0230 C 0757 complets [vêtements] S 0905 C 0893 costumes d’infirmière N 0076 C 1128 culottes [vêtements de dessus] B 0547 D 0030 décontamination (vêtements

pour --- ) D 0024

D 0085 déshabillés H 0293 D 0121 deux-pièces [vêtements] C 0757 E 0202 entraînement (vêtements d’ --- ) T 0336 E 0316 étoles S 0801 F 0026 faux plastrons de chemises D 0106 F 0254 fourrures [vêtements] F 0390 G 0084 gilets W 0007 G 0221 gymnastique (maillots de --- ) S 0419 H 0003 habits de travail W 0230 H 0041 hauts [vêtements] T 0306 I 0017 imperméables W 0111 I 0048 infirmière (costumes d’ --- ) N 0076 I 0088 isothermes (vêtements --- ) pour

chasse sous-marine I 0120

J 0008 jaquettes M 0265 J 0028 jeans J 0015 J 0072 jupes S 0456 K 0004 kimonos K 0030 M 0029 maillots de bain B 0161 M 0030 maillots de gymnastique S 0419 M 0049 manches de chemises S 0305 M 0057 manchettes de chemises S 0304 M 0075 manteaux C 0560 M 0095 marinières S 0030 P 0052 pantalons T 0427 P 0113 pardessus O 0071 P 0197 peignoirs D 0307 P 0207 pélerines P 0149 P 0208 pelisses P 0150 P 0487 plastrons de chemises (faux --- ) D 0106 P 0538 poches de vêtements P 0373 P 0631 ponchos P 0393 P 0847 protection contre le feu (vêtements

de --- ) F 0143

P 0874 pull-overs P 0530 R 0247 robes D 0305


Classe 2 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-02 (suite) R 0248 robes de chambre D 0307 R 0249 robes [toges] T 0255 S 0009 sacerdotaux (vêtements --- ) R 0187 S 0049 salopettes W 0230 S 0086 sauvetage (vêtements de --- )

[navigation] L 0143

S 0095 scaphandres D 0196 S 0097 scapulaires S 0097 S 0230 shorts S 0343 S 0274 ski (combinaisons de --- ) S 0449 S 0321 sorties de bain [vêtements] B 0163 S 0495 survêtements T 0336 T 0065 tabliers [vêtements] A 0179 T 0079 tailleurs L 0019 T 0128 tee-shirts T 0444 T 0186 tenues de chirurgien S 0935 T 0269 toges T 0255 T 0299 tops T 0306 T 0371 travail (blouses de --- ) O 0069 T 0395 tricots [vêtements] S 0956 T 0455 tutus B 0072 U 0003 uniformes U 0019 V 0025 vareuses F 0154 V 0102 vestes J 0001 V 0103 vestes à capuche H 0247 V 0106 vêtements chauffants W 0034 V 0109 vêtements de protection contre le

feu F 0143

V 0110 vêtements de sauvetage [navigation]

L 0143

V 0111 vêtements isothermes pour chasse sous-marine

I 0120

V 0116 vêtements pour décontamination D 0024 V 0117 vêtements réfléchissants R 0151 V 0118 vêtements sacerdotaux R 0187

02-03 ARTICLES DE CHAPELLERIE

A 0240 antiéblouissantes (visières --- ) pour fixer à la coiffure

A 0152

B 0037 bain (bonnets de --- ) B 0160 B 0133 barrettes [bonnets] B 0295 B 0199 becquets [spoilers] pour casques

de motocyclistes S 0635

B 0212 bérets B 0246 B 0389 bonnets B 0388 B 0390 bonnets de bain B 0160 C 0030 cache-oreilles E 0002 C 0169 capuches [coiffure] H 0251 C 0191 carnaval (chapeaux de --- ) C 0146 C 0269 casques de motocyclistes

(becquets [spoilers] pour --- ) S 0635

C 0270 casques de protection P 0512 C 0271 casques de scaphandrier D 0191 C 0272 casques de soudeur W 0139 C 0274 casques militaires M 0177 C 0277 casquettes C 0107 C 0383 chapeaux H 0125

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-03 (suite) C 0387 chapeaux de carnaval C 0146 C 0393 chapellerie H 0142 C 0702 coiffures H 0142 C 0703 coiffures [chapellerie] de protection

contre les piqûres d’insectes H 0134

C 1033 couvre-chefs H 0142 G 0044 garde-vue E 0139 K 0003 képis K 0008 M 0233 militaires (casques --- ) M 0177 M 0341 motocyclistes (becquets [spoilers]

pour casques de --- ) S 0635

O 0061 oreilles (cache- --- ) E 0002 P 0845 protection (casques de --- ) P 0512 S 0096 scaphandrier (casques de --- ) D 0191 S 0193 serre-tête [coiffures] H 0133 S 0330 soudeur (casques de --- ) W 0139 T 0300 toques T 0307 T 0450 turbans T 0471 V 0153 visières antiéblouissantes pour fixer

à la coiffure A 0152

V 0154 visières de coiffures P 0129

02-04 CHAUSSURES, BAS ET CHAUSSETTES

A 0175 alpinisme (chaussures d’ --- ) S 0333 A 0271 après-skis S 0525 B 0067 ballerines [chaussures] B 0071 B 0140 bas S 0799 B 0142 bas médicaux M 0137 B 0190 bébés (combinaisons-chaussons

pour --- ) I 0057

B 0404 bottes B 0412 B 0406 bottines H 0030 B 0549 brodequins S 0330 C 0153 caoutchoucs [chaussures] O 0074 C 0478 chaussettes S 0549 C 0481 chaussettes orthopédiques O 0054 C 0482 chaussons [chaussures] S 0512 C 0483 chaussons pour bébés B 0407 C 0484 chaussures F 0288 C 0489 chaussures d’alpinisme S 0333 C 0490 chaussures de golf G 0153 C 0491 chaussures de montagne C 0487 C 0492 chaussures de sécurité S 0022 C 0493 chaussures de ski alpin D 0261 C 0494 chaussures de snowboard S 0530 C 0495 chaussures de sport B 0413 C 0496 chaussures de télémark T 0117 C 0497 chaussures de trekking T 0390 C 0503 chaussures orthopédiques O 0053 C 0504 chaussures (protections

antidérapantes pour --- ) [à l’exception des crampons]

N 0061

C 0505 chaussures (semelles de --- ) S 0564 C 0710 collants P 0070 C 0733 combinaisons-chaussons pour

bébés I 0057

C 1032 couvre-chaussures O 0074


Classe 2 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-04 (suite) D 0059 demi-guêtres S 0593 E 0151 empeignes S 0311 E 0264 escarpins D 0008 E 0267 espadrilles E 0111 F 0216 football (chaussures de --- ) F 0282 G 0014 galoches G 0006 G 0076 genouillères K 0047 G 0124 golf (chaussures de --- ) G 0153 G 0205 guêtres G 0003 J 0006 jambières L 0105 M 0161 médicaux (bas --- ) M 0137 M 0271 mocassins M 0231 M 0281 molletières (bandes --- ) P 0565 M 0298 montagne (chaussures de --- ) C 0487 O 0078 orthopédiques (chaussettes --- ) O 0054 O 0079 orthopédiques (chaussures --- ) O 0053 O 0081 orthopédiques (semelles --- ) O 0055 P 0056 pantoufles S 0512 P 0852 protections antidérapantes pour

chaussures [à l’exception des crampons]

N 0061

P 0860 protège-talons pour chaussures H 0166 S 0004 sabots [chaussures] C 0522 S 0050 sandales S 0042 S 0159 semelles de chaussures S 0564 S 0164 semelles intérieures I 0084 S 0165 semelles orthopédiques O 0055 S 0273 ski alpin (chaussures de --- ) D 0261 S 0287 snowboard (chaussures de --- ) S 0530 S 0291 socques C 0522 S 0337 souliers S 0330 S 0365 sport (chaussures de --- ) B 0413 T 0082 talons H 0167 T 0083 talons (protège- --- ) pour chaussures H 0166 T 0140 télémark (chaussures de --- ) T 0117 T 0379 trekking (chaussures de --- ) T 0390

02-05 CRAVATES, ÉCHARPES, FOULARDS ET MOUCHOIRS

B 0183 bavettes B 0253 B 0185 bavoirs B 0253 C 0199 carrés [foulards] S 0675 C 0355 châles S 0248 C 1049 cravates N 0029 E 0017 écharpes S 0101 E 0019 écharpes [insignes] S 0057 F 0111 fichus N 0026 F 0237 foulards S 0102 M 0346 mouchoirs de poche H 0058 P 0543 pochettes [mouchoirs] F 0018

02-06 GANTERIE

B 0500 boxe (gants de --- ) B 0494 D 0226 doigtiers F 0116 G 0020 gants G 0129 G 0023 gants de boxe B 0494

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-06 (suite) G 0026 gants de protection [de ménage, à

usage médical ou à autres usages]

G 0132

G 0027 gants de radiologue X 0001 G 0028 gants de signalisation S 0399 M 0264 mitaines M 0219 M 0350 moufles [gants] M 0219 R 0035 radiologue (gants de --- ) X 0001 S 0250 signalisation (gants de --- ) S 0399

02-07 MERCERIE ET ACCESSOIRES D’HABILLEMENT

A 0087 agrafes [mercerie] H 0259 A 0102 aiguilles à coudre S 0222 A 0103 aiguilles à crocheter C 0826 A 0104 aiguilles à découdre N 0032 A 0105 aiguilles à repriser D 0012 A 0106 aiguilles à tricoter K 0056 A 0110 aiguilles de cordonnier S 0328 A 0114 aiguilles (enfile- --- ) N 0036 A 0116 aiguilles [mercerie] N 0033 A 0297 armatures de soutiens-gorge W 0219 A 0358 attaches [mercerie] H 0259 A 0360 attaches pour chaussures S 0317 A 0361 attaches pour couches de bébés F 0036 B 0134 barrettes pour foulards S 0099 B 0182 baudriers S 0346 B 0298 bobines de fil [mercerie] R 0145 B 0432 boucles [mercerie] B 0607 B 0455 boules à repriser D 0010 B 0492 boutons de manchettes C 0866 B 0495 boutons [mercerie] B 0662 B 0517 brassards B 0528 B 0523 bretelles [mercerie] S 0948 B 0550 broder (fuseaux à --- ) B 0361 B 0553 broder (tambours à repriser ou à --- ) F 0317 C 0306 ceintures fluorescentes

[habillement] F 0253

C 0307 ceintures [habillement] B 0234 C 0308 ceintures (ornements de --- ) B 0230 C 0310 ceintures porte-jarretelles S 0946 C 0389 chapeaux (doublures de --- ) H 0116 C 0390 chapeaux (épingles à --- ) H 0117 C 0480 chaussettes (fixe- --- ) S 0543 C 0485 chaussures (attaches pour --- ) S 0317 C 0488 chaussures (crochets pour --- ) S 0318 C 0498 chaussures (décorations de --- ) S 0316 C 0501 chaussures (garnitures de --- ) S 0325 C 0868 cordonnier (aiguilles de --- ) S 0328 C 0897 couches de bébés (attaches

pour --- ) F 0036

C 0904 coudre (aiguilles à --- ) S 0222 C 0983 coussinets absorbant la sueur pour

vêtements P 0191

C 1050 cravates (épingles de --- ) T 0213 C 1051 cravates (fixe- --- ) T 0211 C 1078 crocheter (aiguilles à --- ) C 0826 C 1080 crochets à broder E 0072


Classe 2 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

02-07 (suite) C 1081 crochets à crocheter C 0825 C 1086 crochets [mercerie] H 0259 C 1088 crochets pour chaussures S 0318 C 1136 curseurs de fermetures à glissière S 0501 D 0033 décorations de chaussures S 0316 D 0041 découdre (aiguilles à --- ) N 0032 D 0081 dés à coudre T 0196 D 0236 doublures de chapeaux H 0116 E 0178 enfile-aiguilles N 0036 E 0217 épaulettes S 0347 E 0226 épingles à chapeaux H 0117 E 0230 épingles de cravates T 0213 E 0231 épingles de sûreté S 0027 E 0232 épingles [mercerie] P 0256 E 0233 épingles (pelotes d’ --- ) P 0245 F 0042 fermeteures à glissière (curseurs

de --- ) S 0501

F 0044 fermetures à glissière Z 0003 F 0045 fermetures auto-agrippantes H 0253 F 0054 fermoirs de chaussures S 0317 F 0116 fil (bobines de --- ) [mercerie] R 0145 F 0165 fixe-chapeaux H 0117 F 0166 fixe-chaussettes S 0543 F 0169 fixe-cravates T 0211 F 0174 fixe-voilettes V 0061 F 0201 fluorescentes (ceintures --- )

[habillement] F 0253

F 0238 foulards (barrettes pour --- ) S 0099 F 0317 fuseaux à broder B 0361 G 0047 garnitures de chaussures S 0325 G 0106 glissière (fermetures à --- ) Z 0003 J 0001 jabots F 0340 J 0021 jarretelles S 0947 J 0022 jarretières G 0054 L 0006 lacets L 0013 M 0055 manchettes (boutons de --- ) C 0866 M 0058 manchettes [habillement] W 0249 N 0018 navettes pour la confection des

filets de pêche S 0377

N 0062 noeuds [habillement] B 0458 O 0012 oeillets de chaussures E 0145 O 0015 oeillets [mercerie] E 0146 O 0074 ornements de ceintures B 0230 P 0005 paillettes [mercerie] S 0200 P 0139 passe-fil T 0201 P 0217 pelotes d’épingles P 0245 P 0219 pelotons (porte- --- ) [pour tricoter] H 0210 P 0518 plumes pour parure F 0042 P 0688 porte-jarretelles (ceintures --- ) S 0946 P 0698 porte-pelotons [pour tricoter] H 0210 R 0098 ravauder (boules ou champignons

à --- ) D 0010

R 0192 repriser (aiguilles à --- ) D 0012 R 0193 repriser (boules à --- ) D 0010 R 0195 repriser ou broder (tambours à --- ) F 0317 R 0313 rubans de chapeaux H 0113 S 0350 soutiens-gorge (armatures pour --- ) W 0219 S 0486 sûreté (épingles de --- ) S 0027

Classe/Sous-cl.


(angl.)

02-07 (suite) T 0085 tambours à repriser ou à broder F 0317 T 0246 tirettes de fermetures à glissière P 0533 T 0259 tissus à entoiler pour vêtements S 0791 T 0392 tricoter (aiguilles à --- ) K 0056 V 0107 vêtements (coussinets absorbant la

sueur pour --- ) P 0191

V 0169 voiles [habillement] V 0062 V 0171 voilettes H 0122 V 0172 voilettes (fixe- --- ) V 0061

02-99 DIVERS

E 0152 empiècement [couture] Y 0008 M 0061 manchons [habillement] M 0321 P 0854 protège-coudes pour les sports E 0039



Classe 3 ARTICLES DE VOYAGE, ÉTUIS, PARASOLS ET OBJETS PERSONNELS, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 03-01 MALLES, VALISES, SERVIETTES, SACS À MAIN,

PORTE-CLÉS, ÉTUIS ADAPTÉS À LEUR CONTENU, PORTEFEUILLES ET ARTICLES ANALOGUES

A 0080 agendas électroniques (étuis pour --- )

C 0204

A 0298 armatures pour sacs à dos R 0309 A 0304 armes (gaines d’ --- ) S 0255 A 0394 autoradios (housses de protection

pour --- ) P 0509

B 0014 bagages (coffres porte- --- ) pour motocycles

L 0252

B 0078 bananes [sacs-ceinture] B 0229 B 0106 bandoulières pour sacs S 0348 B 0186 beauté (nécessaires de --- )

[contenants] V 0017

B 0231 bicyclette et motocycle (sacoches de --- ) [sacs]

B 0254

B 0247 bijoux (coffrets à --- ) J 0020 B 0323 boîtes à boules de jeu B 0069 B 0334 boîtes à outils T 0284 B 0335 boîtes à ouvrage W 0228 B 0338 boîtes à pilules [autres que

l’emballage] P 0240

B 0356 boîtes de sécurité pour accessoires de bicyclettes

S 0181

B 0364 boîtes pour pansement [autres que l’emballage]

C 0200

B 0459 boules de jeu (boîtes à --- ) B 0069 B 0460 boules (étuis à --- ) [bowling] B 0442 B 0470 bourses P 0562 B 0510 bracelets pour téléphones mobiles B 0498 B 0518 brassards pour téléphones mobiles A 0188 C 0003 cabas S 0338 C 0106 caméras (étuis à --- ) C 0443 C 0129 cannes à pêche (fourreaux de --- ) C 0782 C 0193 carniers G 0008 C 0196 carquois Q 0008 C 0209 cartables S 0104 C 0210 carte d’identité (étuis à --- ) P 0117 C 0239 cartons à chapeaux [autres que

pour l’emballage] H 0114

C 0241 cartons à dessins P 0409 C 0252 cartouchières C 0180 C 0301 ceintures à outils T 0283 C 0309 ceintures portefeuilles M 0246 C 0348 chaînettes pour porte-clés C 0311 C 0534 chèques (pochettes pour carnets

de --- ) C 0359

C 0661 clés (étuis à --- ) K 0013 C 0686 clubs de golf (sacs à --- ) G 0149 C 0691 coffres porte-bagages pour

motocycles L 0252

C 0694 coffrets C 0241 C 0695 coffrets à bijoux J 0020

Classe/Sous-cl.


(angl.)

03-01 (suite) C 0697 coffrets de machines à coudre S 0216 C 0698 coffrets de machines à écrire T 0495 C 0884 correspondance (nécessaires à --- )

[contenants] W 0250

C 1008 couteaux (gaines de --- ) S 0257 C 1012 couture (nécessaires de --- )

[contenants] S 0215

D 0173 disques acoustiques (mallettes à --- ) P 0200 D 0223 documents (porte- --- ) B 0561 E 0042 écoliers (sacs d’ --- ) S 0104 E 0057 écrans de projection (étuis à --- ) P 0494 E 0065 écrins J 0021 E 0209 entretien pour chaussures

(nécessaires d’ --- ) [contenants] S 0326

E 0324 étuis à boules [bowling] B 0442 E 0325 étuis à caméras C 0443 E 0327 étuis à clés K 0013 E 0328 étuis à écrans de projection P 0494 E 0329 étuis à instruments de mesure M 0109 E 0330 étuis à instruments de musique M 0332 E 0331 étuis à jeux de cartes C 0207 E 0332 étuis à jumelles B 0281 E 0333 étuis à lunettes S 0601 E 0335 étuis à parapluie U 0007 E 0336 étuis à passeport ou à carte

d’identité P 0117

E 0337 étuis à peigne de poche C 0208 E 0338 étuis à revolver R 0212 E 0339 étuis à stylos P 0152 E 0340 étuis pour agendas électroniques C 0204 E 0341 étuis pour appareils de radio C 0210 E 0342 étuis pour appareils

photographiques C 0057

E 0343 étuis pour brosses C 0201 E 0344 étuis pour lentilles C 0205 E 0345 étuis pour outils de jardinage S 0256 E 0346 étuis pour pierres à aiguiser C 0212 E 0347 étuis pour rasoirs C 0211 E 0348 étuis pour téléphones mobiles C 0206 F 0126 filets à provisions N 0041 F 0250 fourreaux d’armes S 0255 F 0251 fourreaux de cannes à pêche C 0782 F 0252 fourreaux de parapluies U 0004 G 0007 gaines d’armes S 0255 G 0009 gaines de couteaux S 0257 G 0083 gibecières G 0008 H 0072 housses de chaussures S 0312 H 0076 housses de protection pour

autoradios P 0509

H 0077 housses de rangement pour sapins B 0035 H 0078 housses de raquettes de tennis T 0154 H 0084 housses pour skis C 0213 H 0085 housses pour téléphones C 0783 J 0015 jardinage (étuis pour outils de --- ) S 0256 J 0038 jeux de cartes (étuis à --- ) C 0207


Classe 3 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

03-01 (suite) J 0070 jumelles (étuis à --- ) B 0281 L 0225 lunettes (étuis à --- ) S 0601 M 0004 machines à coudre (coffrets de --- ) S 0216 M 0006 machines à écrire (coffrets de --- ) T 0495 M 0036 malles T 0442 M 0038 mallettes A 0222 M 0039 mallettes à disques acoustiques P 0200 M 0040 mallettes de pique-nique P 0227 M 0041 mallettes pour disques d’ordinateur C 0203 M 0042 mallettes pour ordinateurs portables C 0209 M 0078 manucures (étuis de --- )

[contenants] M 0031

M 0160 médecins (trousses de --- ) [contenants]

D 0200

M 0179 mesure (étuis à instruments de --- ) M 0109 M 0392 musettes [sacs] S 0058 M 0396 musique (étuis à instruments de --- ) M 0332 M 0401 musique (serviettes à --- ) M 0327 N 0027 nécessaires à correspondance

[contenants] W 0250

N 0028 nécessaires de beauté [contenants] V 0017 N 0029 nécessaires de couture

[contenants] S 0215

N 0030 nécessaires de premiers secours [contenants]

F 0147

N 0031 nécessaires de toilette [contenants] V 0017 N 0032 nécessaires de voyage [contenants] T 0368 N 0033 nécessaires d’entretien pour

chaussures [contenants] S 0326

O 0049 ordinateurs portables (mallettes pour --- )

C 0209

O 0092 outils (boîtes à --- ) T 0284 O 0093 outils (ceintures à --- ) T 0283 O 0094 outils de jardinage (étuis pour --- ) S 0256 O 0101 ouvrage (boîtes à --- ) W 0228 P 0031 paniers à provisions S 0338 P 0093 parapluie (étuis à --- ) U 0007 P 0097 parapluies (fourreaux de --- ) U 0004 P 0143 passeport ou à carte d’identité

(étuis à --- ) P 0117

P 0190 peigne de poche (étuis à --- ) C 0208 P 0268 pharmacies portatives [contenants] F 0147 P 0283 photographiques (étuis pour

appareils --- ) C 0057

P 0391 pique-nique (mallettes de --- ) P 0227 P 0544 pochettes pour carnets de chèques C 0359 P 0657 porte-billets W 0025 P 0666 porte-cartes C 0123 P 0673 porte-clés K 0015 P 0679 porte-documents B 0561 P 0682 portefeuilles W 0025 P 0693 porte-monnaie P 0562 P 0699 porte-pièces de monnaie C 0583 P 0793 premiers secours (nécessaires

de --- ) [contenants] F 0147

P 0864 provisions (paniers à --- ) S 0338 P 0865 provisions (sacs à --- ) S 0338 R 0069 raquettes de tennis (housses de --- ) T 0154

Classe/Sous-cl.


(angl.)

03-01 (suite) R 0076 rasoirs (étuis pour --- ) C 0211 R 0210 réticules [sacs à main] R 0208 R 0224 revolver (étuis à --- ) R 0212 S 0015 sacoches de bicyclette et motocycle

[sacs] B 0254

S 0017 sacoches [maroquinerie] S 0345 S 0018 sacs à clubs de golf G 0149 S 0019 sacs à dos R 0310 S 0020 sacs à dos (armatures pour --- ) R 0309 S 0021 sacs à dos (bandoulières pour --- ) S 0349 S 0025 sacs à main H 0054 S 0029 sacs à provisions S 0338 S 0032 sacs (bandoulières pour --- ) S 0348 S 0034 sacs de sport S 0644 S 0036 sacs de voyage T 0369 S 0037 sacs d’écoliers S 0104 S 0058 sangles pour sacs à dos S 0349 S 0063 sapins (housses de rangement

pour --- ) B 0035

S 0211 serviettes à documents B 0561 S 0212 serviettes à musique M 0327 S 0367 sport (sacs de --- ) S 0644 S 0407 stylos (étuis à --- ) P 0152 T 0149 téléphones mobiles (étuis pour --- ) C 0206 T 0245 tirelires P 0235 T 0278 toilette (nécessaires de --- )

[contenants] V 0017

T 0424 trousses à outils [contenants] T 0285 T 0426 trousses de médecins [contenants] D 0200 T 0427 trousses d’écoliers [contenants] S 0110 V 0012 valises A 0222 V 0199 voyage (nécessaires de --- )

[contenants] T 0368

V 0200 voyage (sacs de --- ) T 0369

03-02 [VACANTE]

03-03 PARAPLUIES, PARASOLS, OMBRELLES ET CANNES

A 0265 appuie-bras de béquilles C 0853 B 0205 béquilles (appuie-bras de --- ) C 0853 B 0207 béquilles ou cannes (supports

pour --- ) H 0212

B 0208 béquilles (pieds de --- ) C 0854 B 0209 béquilles pour infirmes C 0855 C 0127 cannes W 0014 C 0133 cannes (embouts de --- ) W 0013 C 0134 cannes (supports pour béquilles

ou --- ) H 0212

C 0135 cannes-sièges S 0336 C 0915 coulisseaux de parapluies S 0507 E 0139 embouts de cannes W 0013 E 0141 embouts de parapluies F 0067 J 0013 jardin (paravents de --- ) G 0046 M 0051 manches de parapluies U 0006 O 0031 ombrelles P 0105


Classe 3 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

03-03 (suite) P 0094 parapluies U 0009 P 0095 parapluies (coulisseaux de --- ) S 0507 P 0096 parapluies (embouts de --- ) F 0067 P 0098 parapluies (manches de --- ) U 0006 P 0099 parapluies (poignées de --- ) U 0005 P 0101 parasols P 0105 P 0102 parasols de plage ou de jardin G 0044 P 0103 parasols (pieds de --- ) B 0133 P 0104 parasols (supports de --- ) P 0104 P 0107 paravents de jardin G 0046 P 0108 paravents de plage B 0186 P 0307 pieds de béquilles C 0854 P 0311 pieds de parasols B 0133 P 0428 plage (paravents de --- ) B 0186 P 0566 poignées de parapluies U 0005 S 0442 supports de parasols P 0104 S 0455 supports pour béquilles ou cannes H 0212 V 0143 viroles pour poignées de parapluies F 0066

03-04 ÉVENTAILS

E 0351 éventails F 0020

03-99 DIVERS

B 0018 bagages (roulettes pour --- ) L 0254 B 0194 bébés (dispositifs pour porter les --- ) C 0173 P 0646 porte-adresses [pour bagages] A 0037 P 0655 porte-bébé C 0169 P 0703 porter les bébés (dispositifs pour --- ) C 0173 R 0301 roulettes pour bagages L 0254 S 0022 sacs à dos pour porter les bébés B 0021

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 4 BROSSERIE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 04-01 BROSSES, PINCEAUX ET BALAIS DE

NETTOYAGE

A 0024 absorbantes (brosses --- ) A 0007 B 0048 balais B 0571 B 0049 balais à franges M 0263 B 0051 balais essuie-meubles F 0377 B 0052 balais sanitaires L 0081 B 0054 balais-brosses S 0156 B 0062 balayettes W 0164 B 0565 brosses à récurer à leur manche

(fixations de --- ) A 0224

B 0568 brosses absorbantes A 0007 B 0569 brosses de nettoyage C 0475 B 0573 brosses (dispositifs à --- ) pour le


B 0577 brosses pour laver la vaisselle D 0147 B 0580 brosses ramasse-miettes C 0843 D 0159 dispositifs à brosses pour le


E 0047 écouvillons pour bouteilles B 0581 E 0242 époussettes D 0369 E 0281 essuie-meubles (balais --- ) F 0377 F 0155 fixations de brosses à récurer à leur

manche A 0224

F 0274 franges (balais à --- ) M 0263 F 0298 frottoirs à récurer S 0123 L 0223 lunettes de vue (dispositifs à

brosses pour le nettoyage de --- ) D 0081

M 0044 manches à balais B 0570 M 0046 manches de brosses de nettoyage H 0072 M 0231 miettes (brosses ramasse- --- ) C 0843 P 0515 plumeaux F 0041 R 0127 récurer (frottoirs à --- ) S 0123 S 0059 sanitaires (balais --- ) L 0081 V 0006 vaisselle (brosses pour laver la --- ) D 0147

04-02 BROSSES ET PINCEAUX DE TOILETTE, BROSSES POUR VÊTEMENTS ET BROSSES À CHAUSSURES

B 0272 blaireaux S 0246 B 0557 brosses à chaussures S 0313 B 0558 brosses à cheveux H 0004 B 0559 brosses à dents T 0297 B 0562 brosses à dents (soies pour --- ) B 0565 B 0563 brosses à dents (têtes de --- ) T 0296 B 0564 brosses à mascara M 0065 B 0566 brosses à vêtements C 0530 B 0567 brosses à vêtements (manches

de --- ) H 0073

B 0571 brosses de toilette T 0256 B 0572 brosses de toilette (manches de --- ) H 0080 B 0574 brosses interdentaires I 0096 B 0576 brosses pour brosses à dents

électriques B 0582

Classe/Sous-cl.


(angl.)

04-02 (suite) C 0486 chaussures (brosses à --- ) S 0313 C 0550 cheveux (brosses à --- ) H 0004 M 0045 manches de brosses à vêtements H 0073 M 0047 manches de brosses de toilette H 0080 O 0039 ongles (pinceaux à --- ) N 0001 P 0342 pinceaux à ongles N 0001 P 0347 pinceaux de toilette C 0754 S 0297 soies pour brosses à dents B 0565 T 0195 têtes de brosses à dents T 0296 T 0275 toilette (brosses de --- ) T 0256 T 0279 toilette (pinceaux de --- ) C 0754 V 0105 vêtements (brosses à --- ) C 0530

04-03 BROSSES POUR MACHINES

B 0579 brosses pour machines B 0583

04-04 BROSSES ET PINCEAUX À PEINDRE, PINCEAUX POUR CUISINER

C 1115 cuisine (pinceaux de --- ) K 0032 M 0052 manches de pinceaux à peindre P 0037 M 0053 manches de pinceaux de cuisine H 0068 P 0198 peindre (pinceaux à --- ) P 0038 P 0343 pinceaux à peindre P 0038 P 0344 pinceaux à peindre (manches de --- ) P 0037 P 0345 pinceaux de cuisine K 0032 P 0346 pinceaux de cuisine (manches

de --- ) H 0068

04-99 DIVERS



Classe 5 ARTICLES TEXTILES NON CONFECTIONNÉS, FEUILLES DE MATIÈRE ARTIFICIELLE OU NATURELLE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 05-01 FILÉS

C 0136 cannetilles P 0561 F 0121 filés Y 0004 F 0146 fils textiles Y 0004

05-02 DENTELLES

D 0068 dentelles L 0012 E 0205 entre-deux [tulles, dentelles] I 0082

05-03 BRODERIES

B 0555 broderies E 0073

05-04 RUBANS, GALONS ET AUTRES ARTICLES DE PASSEMENTERIE

A 0055 adhésifs (rubans --- ) A 0043 B 0099 bandes gommées G 0227 B 0395 bordures pour vêtements G 0051 C 0867 cordonnets [passementerie] B 0515 E 0100 élastiques (galons --- ) E 0036 E 0101 élastiques (rubans --- ) E 0038 E 0311 étiquettes tissées pour vêtements T 0180 G 0015 galons B 0514 G 0016 galons élastiques E 0036 G 0105 glands [passementerie] T 0089 G 0131 gommées (bandes --- ) G 0227 I 0085 isolants (rubans --- ) pour câbles I 0091 P 0140 passementerie P 0115 P 0141 passementerie amovible pour

vêtements T 0407

P 0626 pompons P 0392 R 0311 rubans adhésifs A 0043 R 0314 rubans isolants pour câbles I 0091 R 0316 rubans [passementerie] P 0115 T 0383 tresses [passementerie] B 0515 V 0104 vêtements (bordures pour --- ) G 0051 V 0112 vêtements (passementerie

amovible pour --- ) T 0407

05-05 TISSUS ET ÉTOFFES

A 0184 ameublement (textiles d’ --- ) F 0373 B 0001 bâches T 0086 B 0146 basins D 0117 B 0541 brocarts B 0566 C 0099 calicot C 0049 C 1011 coutil T 0484 C 1069 crêpe [tissu] C 0816 C 1079 crochetés (tissus --- ) C 0827 D 0005 damas [étoffe] D 0004 D 0255 drap [étoffe] C 0529 E 0102 élastiques (tissus --- ) E 0037

Classe/Sous-cl.


(angl.)

05-05 (suite) E 0314 étoffes F 0002 F 0088 feuilles de textile pour le découpage T 0181 F 0093 feutre F 0053 F 0122 filet [tissus à mailles] M 0151 F 0180 flanelle F 0194 F 0253 fourrure (imitation de --- ) I 0034 I 0009 imitation de fourrure I 0034 I 0086 isolants [tissus] I 0089 J 0002 jacquard (tissu --- ) J 0007 M 0022 mailles (tissus à --- ) M 0151 M 0278 moire [étoffe] M 0234 M 0318 moquette M 0264 P 0220 peluche P 0365 P 0639 popeline P 0399 S 0296 soieries S 0413 T 0202 textile (feuilles de --- ) pour le

découpage T 0181

T 0203 textiles d’ameublement F 0373 T 0257 tissu jacquard J 0007 T 0258 tissus W 0235 T 0260 tissus à mailles M 0151 T 0261 tissus isolants I 0089 T 0270 toile à matelas T 0210 T 0271 toile cirée O 0023 T 0272 toile d’emballage C 0093 T 0448 tulles T 0464 V 0067 velours V 0064 V 0068 velours côtelé C 0729 Z 0002 zéphyr [tissu] Z 0002

05-06 FEUILLES DE MATIÈRE ARTIFICIELLE OU NATURELLE

A 0178 aluminium (feuilles d’ --- ) pour usages ménagers

A 0107

B 0317 bois (rubans de --- ) W 0225 C 1039 couvre-sièges en papier pour

lunettes de toilettes T 0265

C 1114 cuisine (papier de --- ) [en rouleaux] K 0036 E 0127 emballage (feuilles d’ --- ) S 0271 F 0083 feuilles d’aluminium pour usages

ménagers A 0107

F 0084 feuilles de matière artificielle ou naturelle

S 0270

F 0085 feuilles de placage en bois V 0066 F 0089 feuilles de verre G 0107 F 0090 feuilles d’emballage S 0271 F 0091 feuilles en matière plastique auto-

adhésives S 0187

H 0105 hygiénique (papier --- ) T 0259 I 0011 imitations de cuir I 0035 L 0025 laminés combinant des couches de

papier, de métal ou de matière plastique

L 0024

L 0143 liège (papier de --- ) C 0732 L 0167 linoléum L 0198


Classe 5 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

05-06 (suite) M 0347 mouchoirs en papier P 0082 N 0017 nattes pour pistes artificielles de ski M 0096 P 0062 papier à poncer S 0049 P 0063 papier absorbant pour le ménage A 0008 P 0068 papier de cuisine [en rouleaux] K 0036 P 0069 papier de liège C 0732 P 0071 papier de tenture W 0026 P 0072 papier d’emballage W 0237 P 0074 papier hygiénique T 0259 P 0081 papier silexé F 0210 P 0082 papier sulfurisé W 0120 P 0083 papier vulcanisé V 0108 P 0084 papiers peints W 0026 P 0172 peaux d’animaux A 0134 P 0419 placage (feuilles de --- ) en bois V 0066 P 0486 plastique (feuilles en matière --- )

auto-adhésives S 0187

P 0628 poncer (papier à --- ) S 0049 R 0222 revêtements de sol en PVC P 0567 R 0296 rouleaux ou blocs de papier [papier

hygiénique ou serviettes] R 0282

R 0312 rubans de bois W 0225 S 0215 serviettes de toilette en papier P 0092 S 0218 serviettes imprégnées I 0038 S 0263 silexé (papier --- ) F 0210 S 0276 ski (nattes pour pistes artificielles

de --- ) M 0096

S 0418 sulfurisé (papier --- ) W 0120 T 0185 tenture (papier de --- ) W 0026 V 0084 verre (feuilles de --- ) G 0107 V 0205 vulcanisé (papier --- ) V 0108

05-99 DIVERS

O 0086 ouate W 0001

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 6 AMEUBLEMENT

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 06-01 SIÈGES

A 0034 accoudoirs pour sièges de véhicules

E 0040

A 0266 appuie-dos pour sièges de véhicules

B 0019

A 0267 appuie-tête pour sièges H 0138 B 0056 balancelles [meubles de jardin] S 0965 B 0082 bancs d’école S 0105 B 0084 bancs [meubles] B 0242 B 0085 bancs pour sauna B 0241 B 0109 banquettes B 0242 B 0189 bébés (chaises pour --- ) B 0002 B 0213 bergères E 0015 C 0119 canapés S 0555 C 0120 canapés-lits S 0554 C 0351 chaises de bureau O 0009 C 0352 chaises longues C 0323 C 0353 chaises pour bébés B 0002 C 0354 chaises [sièges] C 0321 C 0475 chauffeuses F 0144 D 0070 dentiste (fauteuils de --- ) D 0054 D 0217 divans C 0760 E 0175 enfants (rehausseurs pour --- ) B 0402 E 0176 enfants (sièges d’ --- ) à fixer sur les


E 0177 enfants (sièges d’ --- ) pour voitures C 0368 F 0017 fauteuils A 0189 F 0018 fauteuils de coiffeur H 0024 F 0019 fauteuils de dentiste D 0054 F 0020 fauteuils de théâtre T 0182 J 0014 jardin (sièges de --- ) G 0037 O 0085 ottomanes O 0064 P 0776 poufs [sièges] P 0443 R 0160 rehausseurs pour enfants B 0402 R 0258 rocking-chairs R 0263 S 0232 sièges de pêcheur S 0173 S 0237 sièges d’enfants, à fixer sur les


S 0238 sièges d’enfants pour voitures C 0368 S 0239 sièges longs de massage C 0761 S 0240 sièges [meubles] S 0175 S 0241 sièges pliants F 0274 S 0242 sièges pour moyens de transport [à

l’exception de selles] S 0174

S 0399 strapontins F 0267 T 0066 tabourets S 0814 T 0352 transats [balancelles] pour bébés B 0013 T 0364 transport (sièges pour moyens

de --- ) [à l’exception de selles] S 0174

V 0179 voitures (sièges d’enfants pour --- ) C 0368

06-02 LITS

B 0192 bébés (couffins de voyage pour --- ) C 0171 B 0210 berceaux C 0799

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-02 (suite) C 0902 couchettes superposées B 0633 C 0910 couffins de voyage pour bébés C 0171 H 0016 hamacs H 0042 I 0080 invalides (lits pour --- ) I 0100 L 0177 lits B 0204 L 0178 lits de camp C 0062 L 0179 lits d’enfant B 0208 L 0180 lits d’hôpital H 0286 L 0182 lits pour invalides I 0100 L 0183 lits (sommiers de --- ) M 0100 M 0279 moïses B 0140 S 0306 sommiers de lits M 0100

06-03 TABLES ET MEUBLES SEMBLABLES

A 0383 autels A 0105 B 0251 billards B 0272 B 0605 bureaux [meubles] W 0251 C 0535 chevalet (tables à --- ) T 0393 C 0785 comptoirs [tables] C 0769 C 0811 consoles [tables] C 0675 D 0091 dessertes [tables roulantes] S 0209 D 0100 dessiner (tables à --- ) D 0297 E 0040 école (pupitres d’ --- ) S 0108 E 0041 écoles (tables d’ --- ) S 0111 E 0288 établis W 0229 G 0203 guéridons P 0138 L 0002 laboratoire (tables de --- ) L 0011 L 0073 langer (tables à --- ) T 0025 N 0068 nuit (tables de --- ) B 0212 P 0504 pliantes (tables --- ) F 0275 P 0887 pupitres d’école S 0108 S 0144 secrétaires W 0251 T 0029 tables T 0016 T 0030 tables à chevalet T 0393 T 0031 tables à dessiner D 0297 T 0032 tables à langer T 0025 T 0033 tables à ouvrage [travailleuses] W 0232 T 0034 tables à tapisser P 0097 T 0035 tables basses C 0573 T 0036 tables d’appoint S 0381 T 0037 tables de billard B 0272 T 0038 tables de bridge T 0024 T 0039 tables de bureau O 0013 T 0042 tables de jeu T 0027 T 0043 tables de laboratoire L 0011 T 0044 tables de lit pour les malades T 0017 T 0046 tables de nuit B 0212 T 0047 tables de salle à manger D 0119 T 0048 tables d’écoles S 0111 T 0052 tables gigognes N 0040 T 0054 tables pliantes F 0275 T 0056 tables pour tennis de table T 0012 T 0057 tables pour terminaux d’ordinateur T 0026 T 0372 travailleuses [tables à ouvrage] W 0232


Classe 6 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.) 06-04 MEUBLES DE RANGEMENT

A 0296 argentiers S 0416 A 0305 armoires à outils T 0286 A 0306 armoires à pharmacie M 0139 A 0307 armoires de bureau O 0008 A 0308 armoires de cuisine K 0033 A 0309 armoires de rangement S 0829 A 0311 armoires de toilette B 0164 A 0313 armoires murales W 0017 A 0314 armoires pour salles de bain B 0164 A 0376 audio et vidéo (meubles pour

appareils --- ) C 0005

B 0031 bahuts C 0364 B 0042 bains (meubles pour salles de --- )

[sans appareils et dispositifs sanitaires]

F 0380

B 0097 bandes d’enregistrement (casiers ou râteliers à cassettes pour --- )

R 0009

B 0230 bibliothèques [meubles] B 0396 B 0242 bières [cercueils] C 0576 B 0477 bouteilles (casiers à --- ) [pour

stockage] B 0425

B 0599 buffets S 0382 C 0074 caissons de rangement à roulettes S 0828 C 0255 casiers à bouteilles [pour stockage] B 0425 C 0257 casiers à cassettes pour bandes

d’enregistrement R 0009

C 0259 casiers à disques acoustiques C 0006 C 0260 casiers à fruits et légumes R 0012 C 0263 casiers à musique C 0010 C 0264 casiers à vaisselle [meubles] P 0319 C 0267 casiers de rangement S 0827 C 0281 casseroles (porte- --- ) S 0062 C 0284 cassettes (casiers ou râteliers à --- )

pour bandes d’enregistrement R 0009

C 0328 cercueils C 0576 C 0330 cercueils (garnitures intérieures

de --- ) C 0575

C 0435 châsses R 0188 C 0487 chaussures (coffres à --- ) S 0314 C 0569 chiffonniers [meubles] C 0616 C 0640 classeurs [meubles] F 0080 C 0690 coffres à chaussures S 0314 C 0692 coffres-forts S 0017 C 0693 coffres-forts muraux W 0023 C 0696 coffrets à papeterie [meubles] C 0014 C 0746 commodes C 0616 C 1009 couteaux (râteliers à --- ) K 0052 C 1065 crédences S 0382 C 1111 cuisine (armoires de --- ) K 0033 D 0171 disques acoustiques (casiers à --- ) C 0006 D 0185 disques (supports pour --- )

[meubles] S 0719

D 0263 dressoirs S 0382 E 0246 éprouvettes (râteliers à --- ) R 0016 E 0289 étagères à chapeaux H 0118 E 0290 étagères à chaussures S 0323 E 0291 étagères à fleurs S 0282

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-04 (suite) E 0292 étagères à livres B 0399 E 0293 étagères à prospectus S 0284 E 0294 étagères pour kiosques à journaux S 0283 F 0109 fichiers [meubles] C 0124 F 0314 funéraires (urnes --- ) C 0815 F 0331 fusils (râteliers à --- ) G 0230 G 0041 garde-manger [meubles] M 0121 G 0043 garde-robes W 0028 G 0051 garnitures intérieures de cercueils C 0575 M 0197 meubles à casiers F 0388 M 0198 meubles à tiroirs F 0389 M 0200 meubles de rangement S 0830 M 0201 meubles de rangement pour

disques S 0831

M 0207 meubles pour appareils audio et vidéo

C 0005

M 0208 meubles pour appareils de télécommunication

C 0007

M 0209 meubles pour salles de bains [sans appareils et dispositifs sanitaires]

F 0380

O 0091 outils (armoires à --- ) T 0286 O 0097 outils (râteliers à --- ) R 0014 P 0100 parapluies (porte- --- ) U 0008 P 0156 pater-noster [meubles] R 0299 P 0224 penderies à vêtements C 0536 P 0267 pharmacie (armoires à --- ) M 0139 P 0420 placards W 0017 P 0664 porte-cannes W 0011 P 0669 porte-casseroles S 0062 P 0697 porte-parapluies U 0008 P 0705 porte-revues [meubles] M 0008 P 0735 porte-souliers [meubles] S 0320 P 0738 porte-vaisselle [meubles] P 0319 Q 0003 queues de billard (râteliers pour --- ) B 0269 R 0061 rangement (armoires de --- ) S 0829 R 0062 rangement (caissons de --- ) à

roulettes S 0828

R 0081 râteliers à bouteilles [pour stockage]

B 0425

R 0084 râteliers à cassettes pour bandes d’enregistrement

R 0009

R 0085 râteliers à couteaux K 0052 R 0086 râteliers à disques R 0010 R 0087 râteliers à éprouvettes R 0016 R 0088 râteliers à fusils G 0230 R 0091 râteliers à outils R 0014 R 0096 râteliers pour queues de billard B 0269 R 0100 rayonnages S 0287 S 0338 souliers (porte- --- ) [meubles] S 0320 S 0463 supports pour disques [meubles] S 0719 T 0007 tabernacles R 0188 T 0060 tablettes [ameublement] S 0286 T 0136 télécommunication (meubles pour

appareils de --- ) C 0007

T 0274 toilette (armoires de --- ) B 0164 U 0008 urnes funéraires C 0815 V 0004 vaisseliers D 0304 V 0008 vaisselle (porte- --- ) [meubles] P 0319

V 0161 vitrines [meubles] S 0356


Classe 6 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.) 06-05 MEUBLES COMBINÉS

C 0701 coiffeuses [meubles] D 0308 M 0199 meubles combinés C 0631 P 0888 pupitres d’école combinés avec

sièges S 0109

T 0280 toilettes [coiffeuses, meubles] D 0308

06-06 AUTRES PIÈCES DE MOBILIER ET PARTIES DE MEUBLES

A 0082 agenouilloirs P 0456 A 0269 appuis pour livres B 0392 A 0270 appuis pour poignets W 0246 A 0275 aquariums (supports d’ --- ) A 0180 B 0138 barrières de sécurité pour bébés F 0057 B 0188 bébés (barrières de sécurité pour --- ) F 0057 B 0392 bordures décoratives pour meubles D 0032 B 0501 boxes de caisse pour magasins B 0408 B 0502 boxes pour l’enseignement B 0409 C 0013 cabines pour l’enseignement B 0409 C 0032 cache-radiateurs R 0038 C 0293 catafalques C 0263 C 0382 chantiers [supports] pour fûts C 0240 C 0391 chapeaux (porte- --- ) H 0121 C 0689 coffres à céréales et à foin B 0285 C 0801 confessionnaux C 0668 D 0038 décoratives (bordures --- ) pour

meubles D 0032

E 0142 embouts de pieds de meubles T 0236 E 0199 entourages de lit [mobilier] B 0201 E 0260 escabeaux [meubles] S 0775 F 0001 façades de meubles F 0382 F 0335 fûts (chantiers [supports] pour --- ) C 0240 J 0018 jardinières [mobilier d’habitation] F 0241 L 0113 lecture (supports de --- ) R 0105 L 0174 lit (entourages de --- ) B 0201 L 0185 livres (appuis pour --- ) B 0392 L 0230 lutrins L 0102 M 0204 meubles (plateaux de --- ) F 0387 M 0210 meubles (profilés pour --- ) S 0180 M 0372 moulures pour meubles M 0291 M 0400 musique (pupitres à --- ) M 0331 P 0109 paravents [meubles] S 0144 P 0112 parcs pour bébés P 0346 P 0188 pédicure (pose-pieds de --- ) C 0386 P 0229 pendules (supports de --- ) B 0131 P 0309 pieds de meubles L 0106 P 0310 pieds de meubles (embouts de --- ) T 0236 P 0327 piètements de meubles F 0378 P 0491 plateaux de meubles F 0387 P 0576 poignets (appuis pour --- ) W 0246 P 0670 porte-chapeaux H 0121 P 0687 porte-habits [meubles] C 0537 P 0691 portemanteaux [meubles] C 0559 P 0716 portes de meubles F 0375 P 0750 pose-pieds de pédicure C 0386 P 0823 prie-Dieu P 0456 P 0834 profilés pour meubles S 0180

Classe/Sous-cl.


(angl.)

06-06 (suite) P 0883 pupitres à musique M 0331 P 0885 pupitres de lecture R 0103 R 0022 radiateurs (cache- --- ) R 0038 R 0051 rails pour tiroirs D 0282 R 0055 rallonges de tables E 0127 R 0092 râteliers à suspendre les sacs à

remplir R 0013

R 0191 repose-pieds C 0317 R 0299 roulettes de meubles C 0255 R 0302 roulettes pour tiroirs D 0280 S 0031 sacs à remplir (râteliers à

suspendre les --- ) R 0013

S 0145 sécurité (barrières de --- ) pour bébés F 0057 S 0189 serre-livres B 0392 S 0440 supports de lecture R 0105 S 0443 supports de pendules B 0131 T 0058 tables (rallonges de --- ) E 0127 T 0067 tabourets de cireur avec guide-

brosse S 0324

T 0251 tiroirs de meubles F 0376 T 0252 tiroirs (rails pour --- ) D 0282 T 0253 tiroirs (roulettes pour --- ) D 0280 T 0385 tréteaux T 0394 V 0011 valets [cintres sur pieds] C 0537

06-07 MIROIRS ET CADRES

B 0029 baguettes pour encadrements P 0232 C 0054 cadres de tableaux ou de miroirs F 0321 E 0158 encadrements (baguettes pour --- ) P 0232 E 0159 encadrements de posters F 0322 E 0160 encadrements de tableaux ou de

miroirs F 0321

G 0100 glaces [ameublement] M 0211 M 0251 miroirs [ameublement] M 0211 M 0256 miroirs de sûreté contre le vol A 0166 M 0257 miroirs muraux W 0019 M 0371 moulures pour encadrement M 0240 P 0142 passe-partout pour encadrements M 0298 S 0469 supports pour photographies P 0207 V 0185 vol (miroirs de sûreté contre le --- ) A 0166

06-08 CINTRES

C 0608 cintres (espaceurs de --- ) S 0585 C 0609 cintres pour vêtements C 0556 C 0699 coiffes de protection pour

vêtements sur cintres P 0513

E 0266 espaceurs de cintres S 0585 P 0053 pantalons (tendeurs de --- ) T 0426 P 0671 porte-chaussures [cintres] S 0321 P 0690 porte-jupes à pinces S 0455 P 0694 porte-pantalons à pinces T 0425 P 0741 porte-vêtements à pinces C 0531 T 0175 tendeurs de pantalons T 0426 V 0114 vêtements (porte- --- ) à pinces C 0531


Classe 6 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.) 06-09 MATELAS ET COUSSINS

C 0117 camping (matelas de --- ) C 0064 C 0368 chancelières [électriques ou non

électriques] F 0284

C 0461 chauffants (coussins --- ) H 0157 C 0985 coussinets pour sièges de toilettes

[W.C.] T 0264

C 0986 coussins [ameublement] C 0905 C 0987 coussins anatomiques A 0119 C 0988 coussins chauffants H 0157 C 0991 coussins pneumatiques C 0906 C 0992 coussins pour véhicules C 0912 L 0072 langer (matelas à --- ) C 0338 M 0134 matelas M 0101 M 0135 matelas à langer C 0338 M 0136 matelas de camping C 0064 M 0138 matelas pneumatiques A 0080 O 0058 oreillers P 0243 P 0527 pneumatiques (matelas --- ) A 0080 T 0374 traversins B 0379

06-10 RIDEAUX ET STORES INTÉRIEURS

C 0033 cache-rails [rideaux] P 0151 C 0151 cantonnières V 0007 E 0145 embrasses de rideaux C 0899 J 0005 jalousies intérieures V 0067 L 0013 lambrequins P 0151 M 0376 moustiquaires [ameublement] M 0269 P 0746 portières [rideaux] D 0227 R 0228 rideaux [ameublement] C 0900 R 0233 rideaux de douches S 0358 R 0234 rideaux (embrasses de --- ) C 0899 S 0397 stores intérieurs B 0322

06-11 TAPIS DE SOL, PAILLASSONS ET CARPETTES

A 0242 antiglissantes (nattes --- ) pour baignoires

B 0172

C 0194 carpettes R 0315 C 0195 carpettes antidérapantes A 0163 D 0084 descentes de lit B 0211 N 0011 nattes antiglissantes pour

baignoires B 0172

N 0014 nattes [paillassons] D 0238 N 0015 nattes pour automobiles M 0091 P 0003 paillassons D 0238 S 0368 sport (tapis de --- ) M 0094 T 0101 tapis R 0314 T 0105 tapis de salle de bain B 0165 T 0107 tapis de sol C 0152 T 0108 tapis de sport M 0094 T 0110 tapis pour automobiles C 0154

06-12 TAPISSERIES

T 0113 tapisseries [brodées ou tissées] T 0079

Classe/Sous-cl.


(angl.) 06-13 COUVERTURES, LINGE DE MAISON ET DE TABLE

A 0134 alaises D 0299 A 0150 alèses D 0299 C 0895 couchage (sacs de --- ) S 0477 C 0979 courtepointes C 0764 C 0990 coussins (housses de --- ) C 0904 C 1022 couvertures chauffantes B 0311 C 1023 couvertures de lit B 0310 C 1025 couvertures de meubles C 0788 C 1027 couvertures de table T 0004 C 1028 couvertures piquées Q 0007 C 1035 couvre-lits B 0213 C 1037 couvre-matelas M 0099 D 0106 dessus d’assiettes [petits

napperons] D 0212

D 0216 divan (jetés de --- ) D 0189 D 0258 draps de lit B 0199 E 0081 édredons E 0034 E 0174 enfants (manchons pour pieds pour

les --- ) T 0254

E 0280 essuie-mains T 0321 G 0030 gants de toilette T 0258 H 0071 housses à vêtements C 0780 H 0074 housses de coussins C 0904 H 0075 housses de meubles C 0788 H 0082 housses pour matelas M 0099 H 0083 housses pour sièges de véhicules C 0784 J 0031 jetés de divan D 0189 J 0035 jeu (tapis de --- ) [pour tables] G 0020 L 0159 linge de maison H 0294 L 0160 linge de table T 0007 L 0173 lit (draps de --- ) B 0199 M 0062 manchons pour pieds pour les

enfants T 0254

M 0069 maniques P 0425 M 0139 matelas (protège- --- ) M 0099 N 0004 napperons individuels T 0008 N 0006 nappes T 0014 O 0059 oreillers (taies d’ --- ) P 0242 P 0857 protège-matelas M 0099 P 0861 protège-tête (serviettes --- ) pour

tables de massage H 0132

S 0033 sacs de couchage S 0477 S 0219 serviettes [linge de table] N 0020 S 0221 serviettes protège-tête pour tables

de massage H 0132

S 0223 serviettes-éponges [linge de toilette]

T 0325

S 0224 sets de table P 0288 S 0235 sièges de véhicules (housses

pour --- ) C 0784

T 0010 table (tapis de --- ) T 0004 T 0073 taies d’oreillers P 0242 T 0104 tapis de jeu [pour tables] G 0020 T 0109 tapis de table T 0004 T 0277 toilette (gants de --- ) T 0258


Classe 6 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.) 06-99 DIVERS

A 0281 arbres de Noël (pieds d’ --- ) S 0717 D 0259 draps et couvertures (supports pour

tenir --- ) surélevés au pied des lits B 0309

D 0260 draps (sangles pour maintenir les --- )

S 0852

P 0306 pieds d’arbres de Noël S 0717 S 0057 sangles pour maintenir les draps S 0852 S 0476 supports pour tenir draps et

couvertures surélevés au pied des lits

B 0309

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 7 ARTICLES DE MÉNAGE NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 07-01 VAISSELLE ET VERRERIE

A 0146 alcarazas G 0145 A 0343 assiettes P 0329 A 0344 assiettes à huîtres O 0077 A 0346 assiettes chauffantes W 0033 B 0222 beurre (cloches à --- ) B 0656 B 0225 beurriers B 0657 B 0227 biberons F 0045 B 0229 biberons (tétines de --- ) T 0107 B 0310 bocaux J 0010 B 0311 bocaux (couvercles de --- ) L 0134 B 0313 bocks [verres à bière] B 0217 B 0374 bols B 0443 B 0375 bols à boire D 0333 B 0383 bonbonnières D 0141 B 0482 bouteilles isolantes V 0004 B 0548 brocs P 0283 C 0002 cabarets [plateaux à servir] C 0001 C 0062 café (services à --- ) C 0572 C 0065 cafetières [verseuses] C 0569 C 0178 carafes W 0091 C 0179 carafons C 0115 C 0460 chauffantes (assiettes --- ) W 0033 C 0578 chopes B 0217 C 0670 cloches à beurre B 0656 C 0671 cloches à fromage C 0353 C 0763 compotiers F 0346 C 0808 conserves (verres à --- ) P 0460 C 0849 coquetiers E 0031 C 0954 coupes à fruits F 0345 C 0955 coupes à glace I 0012 C 0956 coupes à laver les fruits B 0449 C 1014 couvercles de bocaux L 0134 C 1019 couvercles pour récipients à boire L 0133 C 1067 crémiers C 0811 C 1096 cruches P 0283 C 1097 cruchons J 0040 D 0227 doigts (rince- --- ) F 0113 F 0292 fromage (cloches à --- ) C 0353 F 0301 fruits (coupes à --- ) F 0345 G 0018 gamelles T 0227 G 0045 gargoulettes W 0083 G 0091 glace (coupes à --- ) I 0012 G 0098 glace (seaux à --- ) I 0019 G 0114 gobelets B 0189 I 0084 isolantes (bouteilles --- ) V 0004 J 0023 jattes B 0443 L 0095 laver les fruits (coupes à --- ) B 0449 L 0117 légumiers [plats] V 0025 M 0167 mélangeurs manuels [shakers] S 0231 P 0295 pichets P 0283 P 0488 plateaux à fromage C 0355 P 0500 plats D 0139 P 0641 porcelaines P 0401

Classe/Sous-cl.


(angl.)

07-01 (suite) P 0767 pots isolants I 0090 P 0770 pots [vaisselle] P 0434 R 0040 rafraîchisseurs (beurriers- --- ) C 0718 R 0042 rafraîchisseurs de caviar C 0719 R 0043 rafraîchissoirs [ménage] C 0722 R 0044 rafraîchissoirs pour le vin C 0721 R 0099 raviers H 0270 R 0119 récipients à boire (couvercles

pour --- ) L 0133

R 0241 rince-doigts F 0113 S 0045 saladiers S 0032 S 0071 saucières S 0060 S 0124 seaux à champagne C 0331 S 0126 seaux à glace I 0019 S 0206 services à café C 0572 S 0209 services à thé S 0206 S 0210 services [vaisselle] S 0205 S 0228 shakers S 0231 S 0267 siphons [pour eaux gazeuses] S 0428 S 0323 soucoupes S 0064 S 0341 soupières S 0582 T 0121 tasses C 0874 T 0122 tâte-vin [coupes] W 0204 T 0123 tâte-vin [pipettes] W 0203 T 0192 terrines T 0170 T 0200 tétines de biberons T 0107 T 0206 thé (services à --- ) T 0098 T 0207 thé (verres à --- ) T 0096 T 0212 théières T 0104 T 0222 timbales [gobelets de métal] D 0334 V 0005 vaisselle [autre que purement

ornementale] P 0324

V 0088 verres à boire D 0337 V 0089 verres à conserves P 0460 V 0090 verres à pied G 0140 V 0091 verres à thé T 0096

07-02 APPAREILS, USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LA CUISSON

A 0147 alcool (réchauds à --- ) pour cuisson A 0100 A 0386 auto-cuiseurs P 0472 B 0116 barbecues B 0111 B 0117 barbecues (ustensiles pour --- ) B 0110 B 0228 biberons (chauffe- --- ) B 0017 B 0447 bouilloires K 0012 B 0456 boules à thé T 0097 B 0479 bouteilles (chauffe- --- ) B 0429 B 0542 broches à viande M 0122 B 0596 brûloirs à café [ménage] C 0571 C 0060 café expresso (machines à --- ) E 0113 C 0064 cafetières pour la préparation du

café C 0568

C 0171 caquelons à fondue F 0277 C 0279 casseroles S 0063


Classe 7 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-02 (suite) C 0280 casseroles (manches de --- ) S 0061 C 0454 chaudrons C 0273 C 0465 chauffe-biberons B 0017 C 0467 chauffe-bouteilles B 0429 C 0474 chaufferettes [cuisson] S 0838 C 0688 cocottes à cuire C 0715 C 1018 couvercles d’ustensiles de cuisine L 0135 C 1106 cuillers pour infusions T 0097 C 1109 cuiseurs d’œufs E 0026 C 1113 cuisine (moules de --- ) C 0710 C 1117 cuisinières C 0717 C 1118 cuisinières de camping S 0839 C 1119 cuisinières (hublots de --- ) O 0003 C 1120 cuisson (appareils, ustensiles et

récipients pour la --- ) C 0712

D 0181 disques pour empêcher le lait de déborder

D 0133

F 0006 fait-tout S 0784 F 0147 filtres à café [autres que parties de

machines] C 0564

F 0149 filtres à thé [autres que parties de machines]

T 0095

F 0212 fondue (caquelons à --- ) F 0277 F 0230 formes pour produits de pâtisserie

et de confiserie S 0234

F 0248 fourneaux de cuisine K 0038 F 0256 fours à micro-ondes M 0172 F 0259 fours de cuisine O 0067 F 0291 friteuses D 0039 G 0056 gaufriers W 0003 G 0182 grille-noix R 0255 G 0183 grille-pain T 0243 G 0196 grille-viandes électriques G 0203 G 0197 grils G 0202 H 0086 hublots de cuisinières O 0003 I 0051 infusions (cuillers pour --- ) T 0097 L 0008 lait de déborder (disques pour

empêcher le --- ) D 0133

L 0101 lèchefrites D 0343 L 0202 louches de cuisine B 0155 M 0003 machines à café expresso E 0113 M 0048 manches de casseroles S 0061 M 0098 marmites autoclaves P 0472 M 0099 marmites [y compris de camping] C 0716 M 0357 moules de cuisine C 0710 P 0239 percolateurs P 0178 P 0466 plaques à pâtisserie B 0061 P 0467 plaques chauffantes pour réchauds H 0160 P 0503 plats de cuisson C 0713 P 0549 poêles à frire F 0356 P 0553 poêlons C 0246 P 0558 poignées de casseroles [amovibles] P 0049 P 0638 pop-corn (poêles à préparer le --- ) P 0400 R 0116 réchauds de table H 0152 R 0117 réchauds (plaques chauffantes

pour --- ) H 0160

R 0118 réchauds pour cuisson S 0843 R 0270 rôtissoires R 0252

Classe/Sous-cl.


(angl.)

07-02 (suite) S 0077 sauteuses [cuisine] F 0356 T 0119 tartes (tôles à --- ) T 0087 T 0205 thé (boules à --- ) T 0097 T 0213 théières électriques E 0045 T 0218 thermoplongeurs I 0037 T 0265 toasteurs T 0243 T 0285 tôles à tartes T 0087 T 0315 tournebroches S 0630 U 0012 ustensiles pour barbecues B 0110 V 0120 viande (broches à --- ) M 0122 W 0010 woks W 0223

07-03 COUTEAUX DE TABLE, FOURCHETTES, CUILLERS

B 0026 baguettes de table C 0401 C 0994 couteaux à beurre B 0659 C 0997 couteaux à fromage C 0354 C 1004 couteaux de table K 0068 C 1005 couteaux de table (viroles de --- ) F 0065 C 1104 cuillers S 0642 F 0246 fourchettes F 0301 H 0091 huîtres (ouvre- --- ) O 0078 M 0050 manches de couverts de table H 0079 O 0105 ouvre-huîtres O 0078 S 0044 salade (services à --- ) S 0034 S 0207 services à découper la volaille C 0190 S 0208 services à salade S 0034 V 0142 viroles de couteaux de table F 0065 V 0187 volaille (services à découper la --- ) C 0190

07-04 APPAREILS ET USTENSILES, ACTIONNÉS MANUELLEMENT, POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS

A 0372 attendrisseurs de viande M 0123 B 0112 barattes B 0654 B 0180 batteurs-broyeurs, non électriques B 0197 B 0260 billots de boucher M 0117 B 0319 boissons (appareils, actionnés

manuellement, pour préparer les --- )

D 0340

B 0412 boucher (billots de --- ) M 0117 B 0584 broyeurs de ménage non

électriques G 0207

C 0621 ciseaux à découper la volaille P 0445 C 0804 confiseurs (sacs à dresser pour --- ) D 0025 C 0927 coupe-frites, non électriques C 0384 C 0928 coupe-fromages, non électriques C 0357 C 0930 coupe-légumes de ménage, non

électriques V 0028

C 0933 coupe-oeufs E 0028 C 0935 coupe-oignons, non électriques O 0026 C 0938 coupe-pain, non électriques B 0540 C 0941 couper la pâte (formes à --- ) [pour

biscuits] C 0711

C 0948 couper les choux (rabots à –), actionnés manuellement [ménage]

C 0002


Classe 7 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-04 (suite) D 0039 décorer (pistons à --- ) [pâtisserie] I 0022 D 0045 découper (planches à --- ) T 0013 D 0046 découpoirs à pâte C 0711 D 0064 dénoyauteurs F 0353 D 0160 dispositifs à émincer, non

électriques [articles ménagers] C 0400

D 0161 dispositifs à hacher, non électriques [articles ménagers]

C 0400

D 0262 dresser (sacs à --- ) pour confiseurs D 0025 E 0010 écailleurs de poissons F 0152 E 0157 émulseurs de crème, non

électriques E 0081

E 0239 éplucheuses actionnées manuellement

P 0141

E 0274 essoreuses à salade ou à légumes S 0033 E 0370 extracteurs de jus de fruits, non

électriques [ménage] J 0044

F 0225 formes à couper la pâte [pour biscuits]

C 0711

F 0236 fouets [ustensiles de cuisine] W 0165 F 0290 frites (coupe- --- ), non électriques C 0384 F 0295 fromages (coupe- --- ) non

électriques C 0357

H 0012 hachoirs-broyeurs [mixeurs] actionnés manuellement [articles ménagers]

M 0222

J 0075 jus de fruits (extracteurs de --- ), non électriques [ménage]

J 0044

L 0096 laver les légumes (paniers à --- ) B 0144 L 0116 légumes (coupe- --- ) de ménage,

non électriques V 0028

M 0033 malaxeurs actionnés manuellement [articles ménagers]

M 0222

M 0112 marteaux à viande H 0035 M 0268 mixeurs actionnés manuellement


M 0322 mortiers [ménage] M 0267 M 0363 moulins à café de ménage, non

électriques C 0565

M 0364 moulins à céréales, non électriques M 0187 M 0365 moulins à épices, non électriques S 0614 M 0367 moulins de cuisine [articles

ménagers autres que machines] C 0846

O 0017 oeufs (coupe- --- ) E 0028 O 0022 oignons (coupe- --- ), non électriques O 0026 P 0010 pain (coupe- --- ), non électriques B 0540 P 0034 paniers pour laver les légumes B 0144 P 0138 passe-bouillon C 0589 P 0146 passe-thé T 0099 P 0147 passoires S 0845 P 0148 passoires [articles ménagers] S 0846 P 0151 pâte (découpoirs à --- ) C 0711 P 0154 pâte (rouleaux à --- ) R 0279 P 0413 pistons à décorer [pâtisserie] I 0022 P 0432 planches à découper T 0013 P 0433 planches à découper [articles

ménagers] C 0930

P 0436 planches à hacher [articles ménagers]

C 0399

Classe/Sous-cl.


(angl.)

07-04 (suite) P 0438 planches à pain B 0535 P 0593 poissons (écailleurs de --- ) F 0152 P 0802 presse-ail G 0050 P 0803 presse-citrons L 0107 P 0804 presse-fruits actionnés

manuellement F 0352

P 0812 presses à fruits ou à légumes, actionnées manuellement [ménage]

F 0350

R 0004 rabots à couper les choux, actionnés manuellement [ménage]

C 0002

R 0015 racloirs à pâte D 0259 R 0065 râpes [ménage] G 0181 R 0287 rouleaux à pâte R 0279 S 0023 sacs à dresser pour confiseurs D 0025 S 0043 salade ou à légumes (essoreuses

à --- ) S 0033

S 0319 sorbetières, non électriques V 0079 S 0356 spatules de cuisine S 0595 T 0089 tamis [articles ménagers] S 0846 V 0119 viande (attendrisseurs de --- ) M 0123 V 0133 vide-pommes actionnés

manuellement C 0731

V 0186 volaille (ciseaux à découper la --- ) P 0445 Y 0003 yaourtières [articles ménagers] Y 0006

07-05 FERS À REPASSER, USTENSILES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER

A 0026 absorbants (torchons --- ) A 0009 A 0261 applicateurs de cirage liquide

[ménage] A 0178

B 0454 boules à laver R 0298 C 0159 capsules avec produits de lavage C 0110 C 0570 chiffons de nettoyage D 0367 C 0611 cirage liquide (applicateurs de --- )

[ménage] A 0178

C 0862 cordes à linge (supports de --- ) C 0540 C 1026 couvertures de planches à repasser I 0105 C 1146 cuviers à lessive W 0058 E 0090 égouttoirs P 0318 E 0091 égouttoirs (nattes d’ --- ) M 0093 E 0240 éponges [ménage] S 0638 E 0272 essorage (seaux à rouleaux pour --- ) T 0460 E 0282 essuie-vitres W 0186 E 0304 étendre le linge (moulinets à --- ) C 0539 F 0030 fenêtres (appareils pour le

nettoyage des --- ) W 0185

F 0038 fenêtres (racloirs pour --- ) W 0188 F 0069 fers à repasser F 0204 F 0070 fers à repasser (générateurs de

vapeur pour --- ) S 0763

F 0071 fers à repasser (porte-fils pour --- ) F 0207 F 0072 fers à repasser (semelles de --- ) S 0565 F 0073 fers à repasser (supports de --- ) S 0722 F 0110 fichoirs C 0534 G 0021 gants à épousseter D 0370 G 0073 générateurs de vapeur pour fers à

repasser S 0763


Classe 7 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-05 (suite) J 0027 jeannettes pour repassage S 0479 L 0088 lavage (capsules avec produits

de --- ) C 0110

L 0091 laver (boules à --- ) R 0298 L 0099 lavettes D 0144 L 0120 lessiveuses [récipients] W 0056 L 0162 linge (pinces à --- ) C 0535 M 0232 miettes (ramasse- --- ) C 0844 M 0360 moulinets à étendre le linge C 0539 N 0013 nattes d’égouttoirs M 0093 N 0039 nettoie-peignes C 0606 N 0042 nettoyage des fenêtres (appareils

pour le --- ) W 0185

P 0194 peignes (nettoie- --- ) C 0606 P 0195 peignes pour balais C 0610 P 0212 pelles à poussière D 0371 P 0357 pinces à linge C 0535 P 0437 planches à laver W 0044 P 0439 planches à repasser I 0106 P 0440 planches à repasser (couvertures

de --- ) I 0105

P 0683 porte-fils pour fers à repasser F 0207 P 0787 poussière (pelles à --- ) D 0371 R 0013 raclettes pour déchets d’éviers S 0115 R 0017 racloirs pour fenêtres W 0188 R 0056 ramasse-miettes C 0844 R 0121 récipients doseurs pour produits de

lessive D 0252

R 0181 repassage (jeannettes pour --- ) S 0479 R 0183 repasser (planches à --- ) I 0106 R 0243 rincer (seaux à --- ) R 0241 S 0127 seaux à rincer R 0241 S 0128 seaux à rouleaux pour essorage T 0460 S 0139 sèche-serviettes de toilette T 0320 S 0141 séchoirs à lessive C 0532 S 0160 semelles de fers à repasser S 0565 S 0182 serpillières F 0222 S 0432 supports de cordes à linge C 0540 S 0438 supports de fers à repasser S 0722 T 0099 tapettes pour battre les tapis C 0148 T 0112 tapis (tapettes pour battre les --- ) C 0148 T 0304 torchons absorbants A 0009 T 0305 torchons [chiffons] C 0546

07-06 AUTRES USTENSILES DE TABLE

A 0223 anneaux antigouttes pour bouteilles A 0155 B 0240 bière (écumoires à --- ) B 0216 B 0322 boissons (pailles pour la

dégustation des --- ) D 0338

B 0476 bouteilles (anneaux antigouttes pour --- )

A 0155

B 0485 bouteilles (ouvre- --- ) B 0424 B 0488 bouteilles (supports de --- )

[ustensiles de table] B 0427

B 0607 burettes de table C 0842 C 0278 casse-noix N 0078

Classe/Sous-cl.


(angl.)

07-06 (suite) C 0359 chalumeaux pour la dégustation

des boissons D 0338

C 0432 chasse-gouttes pour goulots de récipients

A 0154

C 0472 chauffe-plats P 0320 C 0790 condiments (distributeurs de --- ) C 0656 C 0852 corbeilles à pain B 0533 C 0894 cosys pour théières T 0094 C 0999 couteaux à pâtisserie C 0037 C 1021 couverts (porte- --- ) K 0050 D 0017 décalotteurs d’oeufs E 0030 D 0020 décapsuleurs C 0837 D 0103 dessous de carafes et de bouteilles C 0555 D 0104 dessous de verres C 0554 D 0105 dessous-de-plat D 0138 D 0198 distributeurs de condiments C 0656 E 0078 écumoires à bière B 0216 E 0235 épis de maïs (porte- --- ) C 0741 F 0173 fixe-serviettes S 0207 F 0234 fouets à champagne S 0975 H 0090 huiliers-vinaigriers C 0841 L 0018 lames à décalotter les oeufs E 0033 M 0175 menus (porte-cartes de --- ) M 0148 M 0378 moutardiers M 0336 N 0005 napperons (pinces pour --- ) C 0502 O 0018 oeufs (décalotteurs d’ --- ) E 0030 O 0103 ouvre-bouteilles B 0424 P 0004 pailles pour la dégustation des

boissons D 0338

P 0008 pain (corbeilles à --- ) B 0533 P 0210 pelles à gâteaux C 0036 P 0356 pinces à glace T 0279 P 0360 pinces à pâtisserie T 0280 P 0363 pinces à spaghetti T 0281 P 0364 pinces à sucre T 0282 P 0375 pinces pour napperons C 0502 P 0394 pique-sandwichs S 0050 P 0595 poivriers P 0172 P 0662 porte-bouteilles [ustensiles de table] B 0423 P 0667 porte-cartes de menus M 0148 P 0675 porte-couverts K 0050 P 0680 porte-épis de maïs C 0741 P 0730 porte-serviettes de table N 0013 P 0731 porte-serviettes (dispositifs --- ) à

porter autour du cou N 0017

P 0736 porte-toasts T 0242 P 0740 porte-verres pour boissons C 0869 P 0773 poubelles de table T 0002 R 0266 ronds de serviettes S 0208 S 0047 salières S 0038 S 0051 sandwichs (pique- --- ) S 0050 S 0075 saupoudroirs D 0302 S 0214 serviettes de table (porte- --- ) N 0013 S 0217 serviettes (fixe- --- ) S 0207 S 0222 serviettes (ronds de --- ) S 0208 S 0415 sucriers de table S 0899 S 0427 supports de bouteilles [ustensiles

de table] B 0427


Classe 7 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-06 (suite) S 0481 supports pour vin en vrac

[ustensiles de table] S 0733

T 0009 table (poubelles de --- ) T 0002 T 0239 tire-bouchons C 0738 T 0266 toasts (porte- --- ) T 0242 V 0097 verres (porte- --- ) pour boissons C 0869 V 0138 vinaigriers (huiliers- --- ) C 0841

07-07 AUTRES RÉCIPIENTS DE MÉNAGE

B 0004 bacs à glaçons I 0015 B 0110 baquets T 0456 B 0328 boîtes à épices S 0613 B 0336 boîtes à pain B 0534 B 0362 boîtes isolantes [ménage] I 0088 C 0258 casiers à couverts C 0914 C 0265 casiers de bois de chauffage F 0146 C 0398 charbon (seaux à --- ) C 0553 C 0851 corbeilles à linge L 0077 E 0007 eau (vaches à --- ) pour le camping C 0095 E 0208 entreposage en réfrigérateur

(récipients pour --- ) C 0590

E 0221 épices (boîtes à --- ) S 0613 G 0103 glacières I 0021 G 0104 glaçons (bacs à --- ) I 0015 I 0083 isolantes (boîtes --- ) [ménage] I 0088 L 0157 linge (corbeilles à --- ) L 0077 P 0007 pain (boîtes à --- ) B 0534 R 0123 récipients pour entreposage en

réfrigérateur C 0590

S 0125 seaux à charbon C 0553 S 0130 seaux de ménage B 0603 S 0149 seilles P 0028 V 0002 vaches à eau [pour le camping] C 0095

07-08 ACCESSOIRES DE CHEMINÉE D’APPARTEMENT

B 0315 bois de cheminée (supports pour --- ) [accessoires de cheminée]

F 0133

C 0510 cheminée d’appartement (accessoires de --- )

F 0140

C 0511 cheminée d’appartement (écrans de --- )

F 0141

C 0512 cheminée (supports pour bois de --- ) [accessoires de cheminée]

F 0133

C 0529 chenets A 0124 E 0054 écrans de cheminée d’appartement F 0141 F 0265 foyers (pincettes pour --- ) F 0132 F 0266 foyers (soufflets de --- ) F 0139 G 0038 garde-feu de cheminée

d’appartement F 0138

P 0030 paniers à bois de chauffage F 0145 P 0379 pincettes pour foyers F 0132 P 0390 pique-feu P 0380 S 0333 soufflets de foyers F 0139 S 0456 supports pour bois de cheminée


T 0254 tisonniers P 0380

Classe/Sous-cl.



A 0161 allumage du feu (appareils pour l’ --- )

L 0169

A 0166 allume-gaz G 0061 B 0148 bassinoires W 0035 B 0163 bâtonnets réfrigérants S 0788 B 0448 bouilloires (porte- --- ) K 0010 B 0450 bouillottes chauffe-lits [non

électriques] B 0202

B 0462 boules réfrigérantes B 0079 B 0475 bouteilles à eau chaude [moines] H 0290 B 0575 brosses (porte- --- ) B 0572 C 0166 capsules pour la préparation de

boissons (supports de --- ) B 0252

C 0470 chauffe-lits [non électriques] B 0202 C 0477 chausse-pieds S 0327 C 0479 chaussettes (dispositifs pour enfiler

les --- ) D 0080

C 1010 couteaux (supports de --- ) K 0051 C 1020 couvercles (supports de --- ) de


D 0165 dispositifs pour enfiler les chaussettes

D 0080

D 0200 distributeurs de gobelets D 0160 D 0207 distributeurs de sachets

d’emballage [ménage] D 0162

E 0135 embauchoirs pour chaussures S 0334 E 0198 entonnoirs F 0368 F 0078 feu (appareils pour l’allumage du --- ) L 0169 F 0228 formes pour chaussures [ménage] S 0334 G 0115 gobelets (distributeurs de --- ) D 0160 H 0096 humidificateurs de plantes W 0108 L 0200 louches à glace alimentaire S 0114 M 0277 moines [bouteilles à eau chaude] H 0290 O 0102 ouvre-boîtes T 0228 P 0216 pelotes (appareils à main pour la

confection des --- ) B 0084

P 0461 plantes (humidificateurs de --- ) W 0108 P 0483 plaques réfrigérantes P 0328 P 0494 plateaux [ménage] T 0376 P 0660 porte-bouilloires K 0010 P 0663 porte-brosses B 0572 P 0686 porte-gobelets [plateaux de

ménage] M 0323

P 0737 porte-tubes [ménage] S 0739 P 0807 presser les tubes de pâte (appareils

à --- ) T 0448

P 0873 puisettes pour bocaux L 0022 R 0138 réfrigérants (bâtonnets, boules,

plaques ou sachets --- ) C 0723

R 0177 remplir les bouteilles (tireuses pour --- ) [à main]

D 0290

R 0294 rouleaux de papier (supports de --- ) [ménage]

H 0219

S 0014 sachets réfrigérants B 0030 S 0327 souder les sacs (appareils à --- ) S 0161 S 0431 supports de capsules pour la

préparation de boissons B 0252

S 0433 supports de couteaux K 0051


Classe 7 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

07-99 (suite) S 0435 supports de couvercles de


S 0447 supports de rouleaux de papier [ménage]

H 0219

T 0173 tendeurs de chaussures S 0864 T 0238 tire-bottes B 0405 T 0240 tire-boutons B 0661 T 0249 tireuses pour remplir les bouteilles

[à main] D 0290

T 0436 tubes de pâte (appareils à presser les --- )

T 0448

T 0442 tubes (porte- --- ) [ménage] S 0739

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 8 OUTILS ET QUINCAILLERIE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 08-01 OUTILS ET INSTRUMENTS SERVANT À FORER, À

FRAISER OU À CREUSER

A 0149 alésage (mèches d’ --- ) C 0762 A 0152 alésoirs R 0106 A 0153 alésoirs [outils] B 0415 A 0287 archets [outils] D 0321 B 0129 barres à mine J 0047 B 0196 bêcher (fourches à --- ) G 0039 B 0197 bêches S 0587 B 0262 binettes H 0191 C 0200 carrier (pioches de --- ) Q 0002 C 0373 chanfreiner (fraises à --- ) C 0770 C 1071 creuser (outils servant à --- ) D 0111 D 0077 déplantoirs T 0428 D 0264 drilles [outils] H 0047 F 0220 forer (outils servant à --- ) D 0323 F 0221 forets [outils] G 0095 F 0241 fourches à bêcher G 0039 F 0267 fraiser (machines à main à --- ) M 0185 F 0269 fraises à chanfreiner C 0770 F 0272 fraises [outils] M 0182 F 0273 fraiseurs [outils] M 0186 H 0068 houes à main H 0191 L 0203 louchets [outils] D 0271 M 0149 mèches à forer et à chanfreiner D 0324 M 0150 mèches d’alésage C 0762 M 0153 mèches [outils] B 0300 N 0037 neige (pelles à --- ) S 0529 O 0098 outils servant à creuser D 0111 O 0099 outils servant à forer D 0323 P 0211 pelles à neige S 0529 P 0214 pelles [outils] S 0353 P 0234 perceuses à percussion P 0179 P 0238 perçoirs A 0229 P 0297 pics [outils] P 0225 P 0380 pioches M 0098 P 0381 piolets à glace I 0001 P 0465 plantoirs D 0104 P 0581 poinçons A 0235 S 0065 sarcloirs H 0190 T 0093 tamponnoirs [outils] W 0018 T 0117 tarières A 0229 V 0137 vilebrequins [outils] B 0503 V 0203 vrilles [outils] G 0095

08-02 MARTEAUX, OUTILS ET INSTRUMENTS ANALOGUES

D 0013 débosseler la tôle (marteaux à --- ) P 0050 D 0061 demoiselles [outils de paveurs] R 0082 H 0052 hies [dames] R 0083 M 0023 maillets M 0023 M 0111 marteaux à débosseler la tôle P 0050 M 0115 marteaux [outils] H 0041

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-02 (suite) M 0116 marteaux pneumatiques P 0366 M 0131 massettes S 0805 M 0141 matoirs R 0242 P 0338 pilons [outils] P 0193 P 0526 pneumatiques (marteaux --- ) P 0366 T 0284 tôle (marteaux à débosseler la --- ) P 0050

08-03 OUTILS ET INSTRUMENTS TRANCHANTS

A 0003 abattage des arbres (machines à main pour l’ --- )

T 0384

A 0005 abattage des arbres (outils pour l’ --- )

T 0385

A 0282 arbres (machines à main pour l’abattage des --- )

T 0384

A 0283 arbres (outils pour l’abattage des --- ) T 0385 B 0202 bédanes C 0391 B 0413 boucher (hachoirs de --- ) B 0652 C 0124 canifs P 0167 C 0205 carrossiers (ciseaux de --- ) C 0549 C 0341 chaînes de tronçonneuses C 0315 C 0617 cisailles S 0249 C 0618 cisailles à gazon G 0179 C 0619 cisailles pour tailler les haies H 0163 C 0620 ciseaux S 0112 C 0622 ciseaux à pierre C 0390 C 0623 ciseaux à rainurer C 0389 C 0624 ciseaux de carrossiers C 0549 C 0705 coins à fendre W 0226 C 0916 coupantes (pinces --- ) C 0935 C 0923 coupe-ficelles T 0485 C 0925 coupe-foin [outils] H 0129 C 0931 coupe-légumes [outils de jardinage] V 0026 C 0950 coupe-racines R 0287 C 0952 couperets H 0001 C 0957 coupe-tubes T 0446 C 0958 coupe-tuyaux P 0264 C 0959 coupe-verre [outils] G 0108 C 0995 couteaux à désosser K 0059 C 0996 couteaux à foin [outils] H 0128 C 0998 couteaux à gaine S 0253 C 1002 couteaux de cuisine K 0034 C 1003 couteaux de poche J 0005 C 1006 couteaux électriques K 0058 C 1007 couteaux électriques (supports

de --- ) H 0214

C 1112 cuisine (couteaux de --- ) K 0034 D 0090 désosser (couteaux à --- ) K 0059 D 0139 diamants de vitrier G 0120 E 0026 échenilloirs P 0523 E 0096 élaguer et tailler (outils à --- ) P 0522 E 0097 élagueurs P 0520 F 0014 faucilles S 0379 F 0022 faux S 0159 F 0028 fendoirs C 0485


Classe 8 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-03 (suite) F 0076 fers de rabots P 0290 F 0100 ficelles (coupe- --- ) T 0485 F 0205 foin (coupe- --- ) [outils] H 0129 F 0206 foin (couteaux à --- ) [outils] H 0128 G 0063 gazon (cisailles à --- ) G 0179 G 0068 gazon (tranche- --- ) [outils] S 0552 G 0144 gouges G 0160 G 0178 greffoirs G 0165 G 0215 guillaumes D 0001 H 0007 haches A 0237 H 0008 hachettes H 0124 H 0010 hachoirs de boucher B 0652 H 0013 haies (cisailles pour tailler les --- ) H 0163 H 0048 herminettes A 0055 L 0022 lames de scies S 0071 M 0002 machettes M 0002 P 0318 pierre (ciseaux à --- ) C 0390 P 0366 pinces coupantes C 0935 P 0447 planes [outils] D 0298 P 0535 poche (couteaux de --- ) J 0005 R 0003 rabots P 0291 R 0005 rabots (fers de --- ) P 0290 R 0010 racines (coupe- --- ) R 0287 R 0012 racler (fers à --- ) S 0135 R 0053 rainurer (ciseaux à --- ) C 0389 S 0108 scies à découper F 0339 S 0109 scies à main S 0079 S 0110 scies à métaux H 0002 S 0111 scies à os S 0076 S 0116 scies (lames de --- ) S 0071 S 0117 scies mécaniques [à main] S 0081 S 0118 scies sauteuses J 0027 S 0119 scies tronçonneuses à chaîne C 0300 S 0133 sécateurs H 0164 S 0180 serpes B 0268 S 0181 serpettes P 0521 S 0434 supports de couteaux électriques H 0214 T 0349 tranche-gazon [outils] S 0552 T 0351 tranchets à gouge G 0160 T 0413 tronçonneuses (scies --- ) à chaîne C 0300 T 0435 tubes (coupe- --- ) T 0446 T 0459 tuyaux (coupe- --- ) P 0264 V 0083 verre (coupe- --- ) [outils] G 0108 V 0160 vitrier (diamants de --- ) G 0120

08-04 TOURNEVIS, OUTILS ET INSTRUMENTS ANALOGUES

T 0321 tournevis S 0151

08-05 AUTRES OUTILS ET INSTRUMENTS

A 0006 abattage des bêtes de boucherie (appareils pour l’ --- )

B 0650

A 0011 abrasif (porte- --- ) A 0004 A 0073 affiloirs pour couteaux K 0053 A 0075 affûter, dresser, repasser, rectifier

(meules à --- ) [à main] G 0214

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-05 (suite) A 0094 agrafeuses [excepté pour bureau] S 0745 A 0099 agricoles (pulvérisateurs --- ) [à main] A 0066 A 0100 agricoles (rouleaux --- ) [à main] A 0068 A 0118 aiguiser (pierres à --- ) W 0162 A 0119 aiguisoirs pour couteaux K 0053 A 0120 aiguisoirs pour scies à ruban S 0241 A 0318 arrache-clous N 0003 A 0319 arrache-goupilles P 0246 A 0329 arrosoirs W 0106 A 0330 arrosoirs (pommes d’ --- ) R 0294 A 0354 atomiseurs pour vernis [à

l’exception des bombes aérosol] A 0221

A 0380 auges de maçons B 0551 B 0241 bière (pompes à --- ) B 0218 B 0255 billes (tourne- --- ) C 0090 B 0276 blocs à poncer S 0046 B 0316 bois (pinces pour la manipulation

du --- ) [outils] T 0277

B 0333 boîtes à onglets M 0217 B 0391 border (cornes d’enclumes pour --- ) A 0170 B 0415 boucherie (appareils pour l’abattage

des bêtes de --- ) B 0650

B 0451 boulanger (pellerons de --- ) B 0058 B 0589 brucelles T 0482 B 0597 bûcheron (pics de --- ) P 0131 B 0606 burettes de graissage O 0022 C 0023 câbles électriques (outils à dénuder

les --- ) W 0214

C 0093 calfatage (outils de --- ) C 0274 C 0094 calfater (fers à --- ) C 0275 C 0358 chalumeaux à souder S 0562 C 0384 chapeaux (appareils pour former

les --- ) H 0119

C 0385 chapeaux (appareils pour lustrer les --- )

H 0120

C 0433 chasse-neige [à main] S 0532 C 0451 chaudières (outils à détartrer les --- ) S 0092 C 0499 chaussures (embauchoirs de --- )

[pour cordonnier] S 0319

C 0559 chevilles (pistolets à --- ) S 0617 C 0655 clefs à tubes P 0267 C 0657 clefs [outils] S 0590 C 0681 clous (arrache- --- ) N 0003 C 0706 coins de fixation W 0131 C 0709 collage (serre-joints de --- ) G 0137 C 0857 cordeaux de jardinier M 0060 C 0858 cordeaux traceurs C 0326 C 0871 cornes d’enclumes pour border A 0170 C 1001 couteaux (affiloirs pour --- ) K 0053 C 1075 cribles R 0219 C 1102 cueilloirs F 0347 C 1105 cuillers de fonderie C 0258 C 1108 cuirs à aiguiser S 0882 D 0014 débouchoirs pour les tuyaux P 0262 D 0028 décoller les papiers peints

(appareils pour --- ) W 0027

D 0051 dégeler (outils à --- ) D 0043 D 0062 démonte-pneus [outils à main] T 0505


Classe 8 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-05 (suite) D 0075 dénuder les câbles électriques

(outils à --- ) W 0214

D 0080 dérouillage (pistolets à air comprimé pour le --- )

P 0281

D 0109 détartrer les chaudières (outils à --- ) S 0092 D 0182 disques pour ponceuses D 0128 D 0261 dresser, repasser, rectifier (meules

à affûter, --- ) [à main] G 0214

E 0077 écuelles pour laver l’or P 0060 E 0092 égrappoirs S 0694 E 0095 égreneuses [outils à main] G 0168 E 0098 élargisseurs de tuyaux T 0447 E 0104 électricien (pinces d’ --- ) E 0047 E 0134 embauchoirs de chaussures [pour

cordonnier] S 0319

E 0155 emporte-pièce [outils] P 0551 E 0166 enclumes A 0171 E 0236 épissoirs M 0062 E 0301 étaux V 0090 E 0302 étaux (mâchoires pour --- ) V 0089 F 0064 fers à calfater C 0275 F 0074 fers à souder S 0563 F 0123 fileter (peignes à --- ) S 0150 F 0130 filières [outils de filetage] T 0202 F 0145 fils métalliques (tendeurs de --- )

[outils] W 0215

F 0172 fixer les oeillets de chaussures (outils pour --- )

E 0144

F 0209 fonderie (cuillers de --- ) C 0258 F 0224 former les chapeaux (appareils

pour --- ) H 0119

F 0226 formes pour chapeaux S 0233 F 0227 formes pour chaussures L 0064 F 0242 fourches à fumier F 0300 F 0245 fourches [outils] [à l’exception des

fourches à bêcher] F 0302

F 0297 frottoirs à poncer S 0045 G 0006 gaffes [marine] G 0002 G 0094 glace (grattoirs à --- ) I 0020 G 0139 gonfleurs pour bateaux et matelas I 0060 G 0147 goupilles (arrache- --- ) P 0246 G 0159 graissage (burettes de --- ) O 0022 G 0160 graissage (pompes de --- ) [à main] G 0189 G 0168 grappins G 0178 G 0170 grattoirs à glace I 0020 G 0171 grattoirs de fartage S 0452 G 0172 grattoirs de tonneaux C 0239 G 0173 grattoirs pour enlever les peintures P 0031 G 0195 grilles pour rouleaux à peindre G 0198 G 0210 guides pour tables à scier S 0072 H 0059 horloger (pinces d’ --- ) W 0076 J 0016 jardinier (cordeaux de --- ) M 0060 J 0057 joints (serre- --- ) [outils] J 0031 L 0037 lampes à souder S 0562 L 0138 leviers [outils] L 0129 L 0145 liège (polissoirs en --- ) [outils] P 0388 L 0154 limes F 0081 L 0165 lingotières I 0063

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-05 (suite) L 0201 louches à verser de l’eau sur les

pierres chauffées d’un sauna L 0023

L 0228 lustrer les chapeaux (appareils pour --- )

H 0120

M 0012 mâchoires pour étaux V 0089 M 0013 maçon (pointes de --- ) M 0075 M 0014 maçon (taloches de --- ) P 0311 M 0015 maçon (truelles de --- ) M 0076 M 0016 maçons (auges de --- ) B 0551 M 0174 menuisier (serre-joints de --- ) C 0147 M 0211 meules à affûter, dresser, repasser,

rectifier [à main] G 0214

M 0216 meuleuses d’angle A 0126 N 0046 nettoyage des tuyaux métalliques

(outils pour le --- ) C 0479

O 0013 oeillets de chaussures (outils pour fixer les --- )

E 0144

O 0042 onglets (boîtes à --- ) M 0217 P 0024 palissons S 0693 P 0029 panetons B 0537 P 0192 peignes à fileter S 0150 P 0193 peignes à myrtilles B 0248 P 0199 peindre (rouleaux à --- ) P 0032 P 0205 peinture (pistolets pour la --- ) S 0657 P 0206 peintures (grattoirs pour enlever

les --- ) P 0031

P 0209 pellerons de boulanger B 0058 P 0296 pics de bûcheron P 0131 P 0314 pieds-de-biche [outils] C 0836 P 0320 pierres à aiguiser W 0162 P 0362 pinces à poinçonner les billets T 0208 P 0368 pinces de verrier G 0115 P 0369 pinces d’électriciens E 0047 P 0370 pinces d’horloger W 0076 P 0373 pinces [outils] P 0350 P 0374 pinces pour la manipulation du bois

[outils] T 0277

P 0404 pistolets à air comprimé pour le dérouillage

P 0281

P 0405 pistolets à chevilles S 0617 P 0406 pistolets à pointes de vitrier G 0121 P 0407 pistolets à souder S 0562 P 0410 pistolets pour la peinture S 0657 P 0431 planchers (racloirs pour --- ) F 0226 P 0533 pneus (pompes à gonfler les --- ) [à

main] P 0544

P 0577 poinçonner les billets (pinces à --- ) T 0208 P 0582 pointes à tracer S 0155 P 0583 pointes de maçon M 0075 P 0586 pointes de vitrier (pistolets à --- ) G 0121 P 0600 polissoirs en liège [outils] P 0388 P 0606 pommes d’arrosoirs R 0294 P 0612 pompes à bière B 0218 P 0613 pompes à gonfler les pneus [à

main] P 0544

P 0623 pompes de graissage [à main] G 0189 P 0627 poncer (blocs à --- ) S 0046 P 0630 ponceuses (disques pour --- ) D 0128


Classe 8 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-05 (suite) P 0645 porte-abrasif A 0004 P 0875 pulvérisateurs agricoles [à main] A 0066 P 0879 pulvérisateurs pour peintres en

bâtiment P 0036

R 0016 racloirs [outils] S 0637 R 0018 racloirs pour planchers F 0226 R 0058 ramassettes G 0180 R 0066 râpes [outils] R 0087 R 0072 rasoir (repasseurs pour lames de --- ) S 0238 R 0078 râteaux [outils] R 0080 R 0125 rectifier (meules à affûter, dresser,

repasser, --- ) [à main] G 0214

R 0146 règles à araser S 0844 R 0184 repasseurs pour lames de rasoir S 0238 R 0259 rodoirs [outils] G 0212 R 0288 rouleaux à peindre P 0032 R 0289 rouleaux agricoles [à main] A 0068 S 0102 scellement à chaud (outils de --- ) H 0161 S 0105 scier (guides pour tables à --- ) S 0072 S 0113 scies à ruban (aiguisoirs pour --- ) S 0241 S 0186 serre-joints de collage G 0137 S 0187 serre-joints de menuisier C 0147 S 0188 serre-joints [outils] J 0031 S 0204 sertissage des tubes (outils pour

le --- ) P 0263

S 0324 souder (fers à --- ) S 0563 S 0325 souder (lampes à --- ) S 0562 S 0329 souder (pistolets à --- ) S 0562 S 0358 spatules [outils] S 0596 T 0080 taloches de maçon P 0311 T 0090 tamis [outils] S 0386 T 0170 tenailles T 0275 T 0174 tendeurs de fils métalliques [outils] W 0215 T 0293 tonneaux (grattoirs de --- ) C 0239 T 0313 tourne-à-gauche T 0069 T 0314 tourne-billes C 0090 T 0332 tracer (pointes à --- ) S 0155 T 0336 traçoirs T 0331 T 0428 truelles de maçon M 0076 T 0429 trusquins M 0059 T 0434 tubes (clefs à --- ) P 0267 T 0441 tubes (outils pour le sertissage

des --- ) P 0263

T 0462 tuyaux (débouchoirs pour les --- ) P 0262 T 0466 tuyaux (élargisseurs de --- ) T 0447 V 0098 verrier (pinces de --- ) G 0115

08-06 POIGNÉES, BOUTONS ET GONDS

A 0226 anneaux de tiroirs D 0281 B 0211 berceaux portatifs (poignées de --- ) H 0070 B 0493 boutons de portes D 0237 B 0494 boutons de tiroirs K 0071 B 0496 boutons [poussoirs] P 0563 C 0331 cercueils (poignées de --- ) H 0074 C 0420 charnières [quincaillerie] H 0184 F 0034 fenêtres coulissantes (poignées

de --- ) H 0077

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-06 (suite) G 0135 gonds de portes H 0181 M 0205 meubles (poignées de --- ) H 0075 P 0167 paumelles [quincaillerie] H 0184 P 0232 pentures de portes ou de fenêtres S 0849 P 0557 poignées de berceaux portatifs H 0070 P 0559 poignées de cercueils H 0074 P 0561 poignées de fenêtres coulissantes H 0077 P 0564 poignées de mallettes, serviettes,

etc. H 0067

P 0565 poignées de meubles H 0075 P 0567 poignées de portes D 0229 P 0568 poignées de portières de véhicules D 0230 P 0570 poignées de sonnettes B 0220 P 0571 poignées de tiroirs H 0065 P 0710 portes (boutons de --- ) D 0237 P 0727 portes (poignées de --- ) D 0229 P 0788 poussoirs P 0563 R 0237 rideaux (tirettes de --- ) C 0893 S 0315 sonnettes (poignées de --- ) B 0220 T 0247 tirettes de rideaux C 0893 T 0250 tiroirs (boutons de --- ) K 0071

08-07 DISPOSITIFS DE VERROUILLAGE OU DE FERMETURE

A 0246 antivol (baguettes --- ) [interverrouillage] pour portes

A 0165

A 0247 antivol (poteaux --- ) pour motos A 0167 A 0248 antivol (serrures --- ) T 0186 A 0323 arrêts de persiennes C 0268 B 0023 baguettes antivol [interverrouillage]

pour portes A 0165

B 0361 boîtes (fermetures de --- ) B 0459 C 0017 câbles antivol pour cycles C 0032 C 0040 cadenas P 0018 C 0041 cadenas à câble pour motocyclettes C 0022 C 0658 clés [clefs] [serrurerie] K 0022 C 0659 clés de contact électrique K 0023 C 0834 contrevents (tourniquets de --- ) S 0368 C 1068 crémones de fenêtres ou de portes C 0191 C 1152 cycles (serrures de sûreté pour --- ) S 0025 D 0163 dispositifs de verrouillage pour

ceintures de sécurité L 0224

E 0268 espagnolettes E 0112 E 0326 étuis à cigarettes (fermoirs d’ --- ) C 0460 F 0039 ferme-porte D 0226 F 0040 ferme-porte (freins de --- ) D 0224 F 0046 fermetures de boîtes B 0459 F 0048 fermetures de portes ou fenêtres C 0525 F 0052 fermoirs d’articles de maroquinerie C 0461 F 0055 fermoirs de porte-monnaie et de

sacs à main C 0462

F 0056 fermoirs d’étuis à cigarettes C 0460 F 0277 freins de ferme-porte D 0224 G 0004 gaches de serrures K 0005 G 0142 gorge (serrures à --- ) T 0465 J 0032 jetons pour chariots de

supermarché C 0385


Classe 8 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-07 (suite) L 0197 loquets L 0067 M 0100 maroquinerie (fermoirs d’articles

de --- ) C 0461

M 0171 menottes H 0056 M 0316 montures de sacs à main H 0053 M 0319 moraillons H 0112 M 0338 motocyclettes (cadenas à câble

pour --- ) C 0022

M 0342 motos (poteaux antivol pour --- ) A 0167 O 0106 ouvre-porte [électrique] D 0233 P 0230 pênes de serrures L 0214 P 0253 persiennes (arrêts de --- ) C 0268 P 0644 porte (ferme- --- ) D 0226 P 0709 portes (baguettes antivol

[interverrouillage] pour --- ) A 0165

P 0728 portes (verrous de --- ) D 0222 P 0744 portières de véhicules (serrures

de --- ) D 0232

P 0754 poteaux antivol pour motos A 0167 R 0238 ridelles de camions (serrures de --- ) F 0038 S 0005 sabots de Denver W 0146 S 0026 sacs à main (montures de --- ) H 0053 S 0194 serrures L 0219 S 0195 serrures à code C 0563 S 0196 serrures à gorge T 0465 S 0197 serrures antivol T 0186 S 0198 serrures de portières de véhicules D 0232 S 0199 serrures de ridelles de camions F 0038 S 0200 serrures de sûreté pour cycles S 0025 S 0202 serrures (pênes de --- ) L 0214 T 0116 targettes F 0203 T 0323 tourniquets de contrevents S 0368 V 0099 verrouillage (dispositifs de --- ) L 0217 V 0100 verrous de portes D 0222

08-08 MOYENS DE FIXATION, DE SOUTIEN OU DE MONTAGE, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

A 0035 accroche-clefs (tableaux --- ) K 0020 A 0036 accroche-plats P 0317 A 0088 agrafes pour boîtes S 0747 A 0089 agrafes pour courroies S 0749 A 0090 agrafes pour lattis L 0068 A 0158 allonges de boucher M 0120 A 0180 amarrage (bittes d’ --- ) C 0484 A 0181 amarrage (bouées d’ --- ) M 0261 A 0230 anneaux pour rideaux C 0895 A 0312 armoires (fixations pour suspendre

les --- ) F 0175

A 0355 attache (pinces d’ --- ) pour câbles F 0035 A 0362 attaches pour courroies de

machines F 0028

B 0203 Belleville (rondelles --- ) B 0221 B 0270 bittes d’amarrage C 0484 B 0345 boîtes aux lettres (supports pour --- ) S 0726 B 0411 boucher (allonges de --- ) M 0120 B 0434 bouées d’amarrage M 0261

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-08 (suite) B 0464 boulons B 0381 B 0526 brides pour tuyaux C 0455 B 0570 brosses de nettoyage (supports

de --- ) B 0507

C 0025 câbles (pinces d’attache pour --- ) F 0035 C 0028 câbles (serre- --- ) [non électriques] C 0020 C 0053 cadres de tableaux (fixations

pour --- ) P 0230

C 0343 chaînes (émerillons de --- ) C 0301 C 0561 chevilles [tampons] D 0260 C 0649 clavettes C 0758 C 0680 clous N 0008 C 0683 clous (petits --- ) B 0512 C 0719 colliers pour conducteurs

électriques C 0593

C 0720 colliers pour conduites de gaz G 0060 C 0721 colliers pour le tuteurage T 0217 C 0722 colliers pour tuyaux C 0594 C 0794 conducteurs électriques (colliers

pour --- ) C 0593

C 0797 conduites de gaz (colliers pour --- ) G 0060 C 0968 courroies (agrafes pour --- ) S 0749 C 0970 courroies de machines (attaches

pour --- ) F 0028

C 1045 crampons à glace pour souliers [à l’exception des crampons pour alpinistes]

F 0342

C 1047 crampons d’attache pour fils électriques

S 0748

C 1052 cravates (porte- --- ) [garde-robe] T 0212 C 1082 crochets à vêtements C 0557 C 1085 crochets de suspension H 0258 C 1087 crochets métalliques [en général] M 0153 C 1089 crocs à viande M 0120 C 1137 curseurs pour rideaux C 0898 D 0242 douches (fixations de --- ) F 0179 D 0244 douches (supports de --- ) S 0359 E 0013 échalas P 0382 E 0035 éclisses de lits (équerres d’ --- ) B 0198 E 0074 écrous S 0148 E 0075 écrous à ailettes W 0205 E 0076 écrous indesserrables L 0218 E 0144 embouts de tringles à rideaux F 0117 E 0146 émérillons de chaînes C 0301 E 0318 étriers de suspension pour tuyaux P 0265 E 0320 étriers pour radios de véhicules B 0508 F 0156 fixations de douches F 0179 F 0157 fixations de plafonniers C 0277 F 0159 fixations de rideaux et stores F 0172 F 0162 fixations pour cadres de tableaux P 0230 F 0163 fixations pour rayonnages F 0178 F 0164 fixations pour suspendre les

armoires F 0175

F 0171 fixe-glaces M 0204 G 0013 galets pour rideaux C 0898 G 0092 glace (crampons à --- ) pour souliers

[à l’exception des crampons pour alpinistes]

F 0342

G 0102 glaces (fixe- --- ) M 0204


Classe 8 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

08-08 (suite) G 0108 glissières murales [moyens de

fixation] W 0024

G 0146 goupilles L 0179 H 0019 hampes de drapeau (supports

pour --- ) F 0187

L 0085 lattis (agrafes pour --- ) L 0068 L 0181 lits (équerres d’éclisses de --- ) B 0198 M 0373 mousquetons [moyens de fixation] S 0523 P 0155 patères pour vêtements C 0558 P 0367 pinces d’attache pour câbles F 0035 P 0415 pitons E 0141 P 0425 plafonniers (fixations de --- ) C 0277 P 0463 plantes ou fleurs (tuteurs pour --- ) S 0692 P 0502 plats (accroche- --- ) P 0317 P 0587 pointes métalliques S 0618 P 0588 pointes [petits clous] T 0229 P 0677 porte-cravates [garde-robe] T 0212 P 0882 punaises D 0294 R 0025 radiateurs de chauffage (supports

de --- ) S 0918

R 0039 radios de véhicules (supports de --- ) B 0508 R 0093 râteliers muraux à canoës W 0021 R 0094 râteliers muraux pour skis W 0022 R 0101 rayonnages (fixations pour --- ) F 0178 R 0229 rideaux (anneaux pour --- ) C 0895 R 0230 rideaux (crochets de suspension

pour --- ) C 0892

R 0231 rideaux (curseurs pour --- ) C 0898 R 0235 rideaux et stores (fixations de --- ) F 0172 R 0245 rivets R 0244 R 0262 rondelles Belleville B 0221 R 0265 rondelles pour vis W 0042 S 0184 serre-câbles [non électriques] C 0020 S 0396 stores (fixations de rideaux et --- ) F 0172 S 0429 supports de brosses de nettoyage B 0507 S 0437 supports de douches S 0359 S 0446 supports de radiateurs de

chauffage S 0918

S 0450 supports de tringles à rideaux C 0896 S 0451 supports de tuyaux flexibles H 0281 S 0457 supports pour boîtes aux lettres S 0726 S 0465 supports pour hampes de drapeau F 0187 S 0498 suspension pour rideaux (dispositifs

de --- ) C 0891

T 0011 tableaux accroche-clefs K 0020 T 0022 tableaux (fixations pour cadres

de --- ) P 0230

T 0095 tampons [chevilles] D 0260 T 0120 tasseaux [moyens de soutien] B 0505 T 0241 tire-fond [chemin de fer] R 0072 T 0242 tire-fond [quincaillerie] B 0383 T 0406 tringles à rideaux (supports de --- ) C 0896 T 0454 tuteurs pour plantes ou fleurs S 0692 T 0457 tuyaux (brides pour --- ) C 0455 T 0458 tuyaux (colliers pour --- ) C 0594 T 0468 tuyaux (étriers de suspension

pour --- ) P 0265

T 0470 tuyaux flexibles (supports de --- ) H 0281

Classe/Sous-cl.


(angl.)

08-08 (suite) V 0076 ventouses de fixation S 0894 V 0113 vêtements (patères pour --- ) C 0558 V 0121 viande (crocs à --- ) M 0120 V 0144 vis S 0153

08-09 FERRURES ET DISPOSITIFS ANALOGUES

A 0324 arrêts de portes D 0236 C 0329 cercueils (ferrures de --- ) C 0574 E 0204 entrebâilleurs de fenêtres W 0189 E 0256 équerres [ferronnerie] S 0674 F 0035 fenêtres (dispositifs de montage

pour --- ) M 0297

F 0036 fenêtres (entrebâilleurs de --- ) W 0189 F 0037 fenêtres (ferrures pour --- ) F 0181 F 0057 ferrements de gouttières I 0115 F 0058 ferrures de cercueils C 0574 F 0059 ferrures de malles T 0440 F 0060 ferrures pour fenêtres F 0181 F 0061 ferrures pour meubles F 0174 F 0062 ferrures pour portes F 0173 G 0048 garnitures de serrures F 0176 G 0151 gouttières (ferrements de --- ) I 0115 M 0037 malles (ferrures de --- ) T 0440 M 0202 meubles (dispositifs de montage

pour --- ) M 0296

M 0203 meubles (ferrures pour --- ) F 0174 M 0295 montage (dispositifs de --- ) pour

fenêtres M 0297

M 0296 montage (dispositifs de --- ) pour meubles

M 0296

M 0297 montage (dispositifs de --- ) pour portes

M 0295

P 0473 plaques de propreté pour portes F 0114 P 0708 portes (arrêts de --- ) D 0236 P 0720 portes (dispositifs de montage

pour --- ) M 0295

P 0721 portes (ferrures pour --- ) F 0173 P 0725 portes (plaques de propreté pour --- ) F 0114 R 0267 rosaces pour serrures R 0296 S 0201 serrures (garnitures de --- ) F 0176 S 0203 serrures (rosaces pour --- ) R 0296

08-10 RÂTELIERS À BICYCLETTES ET MOTOCYCLETTES

B 0234 bicyclettes (râteliers à --- ) B 0255 B 0236 bicyclettes (supports pour

réparation de --- ) B 0256

M 0339 motocyclettes (râteliers à --- ) M 0281 M 0340 motocyclettes (supports pour

réparation de --- ) M 0282

R 0080 râteliers à bicyclettes B 0255 R 0090 râteliers à motocyclettes M 0281 S 0471 supports pour réparation de

bicyclettes B 0256

S 0472 supports pour réparation de motocyclettes

M 0282


Classe 8 (suite)


Classe/ Sous-cl.



A 0123 aimants permanents M 0018 B 0028 baguettes et fils de soudure W 0143 B 0118 barbelé (fil de fer --- ) B 0112 B 0155 bateaux en cale sèche (supports

pour --- ) S 0916

B 0261 billots pour fendre le bois C 0398 B 0499 bowden (commandes --- ) B 0440 B 0614 butoirs pour lits, chariots et portes B 0609 C 0020 câbles d’arrimage C 0029 C 0021 câbles de remorquage T 0318 C 0344 chaînes (maillons de --- ) C 0297 C 0346 chaînes métalliques C 0313 C 0541 chevalets pour l’industrie du

bâtiment T 0395

C 0542 chevalets pour scier S 0073 C 0743 commandes bowden B 0440 C 0865 cordes (dévidoirs pour --- ) S 0833 D 0047 décrottoirs S 0322 D 0125 dévidoirs pour bandes métalliques R 0143 D 0126 dévidoirs pour cordes S 0833 D 0128 dévidoirs pour fils électriques R 0140 D 0130 dévidoirs pour tuyaux H 0280 E 0243 épouvantails à oiseaux [feuilles

mobiles] S 0098

E 0319 étriers de tension T 0155 F 0117 fil de fer barbelé B 0112 F 0142 fils électriques (dévidoirs pour --- ) R 0140 F 0144 fils métalliques [non isolés] W 0221 G 0181 griffes [pour grimper aux poteaux] L 0182 M 0027 maillons de chaînes C 0297 M 0054 manches d’outils H 0081 O 0096 outils (manches d’ --- ) H 0081 P 0164 patins pour pieds de meubles F 0225 P 0713 portes coulissantes (rails pour --- ) R 0064 R 0014 racloirs à chaussures S 0322 R 0049 rails pour portes coulissantes R 0064 R 0050 rails pour rideaux C 0894 R 0171 remorquage (câbles de --- ) T 0318 R 0236 rideaux (rails pour --- ) C 0894 S 0104 scier (chevalets pour --- ) S 0073 S 0332 soudure (baguettes et fils de --- ) W 0143 S 0454 supports pour bateaux en cale

sèche S 0916

T 0087 tambours-dévidoirs pour fils électriques

D 0350

T 0178 tension (étriers de --- ) T 0155 T 0378 treillis T 0389 T 0386 tréteaux à farter S 0465 T 0405 tringles à rideaux C 0897 T 0464 tuyaux (dévidoirs pour --- ) H 0280

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 9 EMBALLAGES ET RÉCIPIENTS POUR LE TRANSPORT OU LA MANUTENTION DES MARCHANDISES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 09-01 BOUTEILLES, FLACONS, POTS, BONBONNES,

RÉCIPIENTS MUNIS D’UN SYSTÈME À PRESSION

A 0068 aérosols (appareils destinés à la projection d’ --- )

A 0065

B 0378 bombes désodorisantes D 0057 B 0379 bombes insecticides I 0080 B 0380 bonbonnes C 0121 B 0382 bonbonnes pour fontaines à eau B 0435 B 0474 bouteilles B 0431 B 0480 bouteilles (enveloppes pour --- ) B 0421 B 0486 bouteilles pour boissons B 0251 B 0487 bouteilles pour cosmétiques B 0434 B 0533 briquets (cartouches de gaz liquéfié

pour --- ) L 0203

C 0122 canettes D 0331 C 0245 cartouches de gaz liquéfié pour

briquets L 0203

C 1158 cylindres métalliques pour gaz comprimé

C 0952

D 0007 dames-jeannes D 0045 D 0087 désodorisantes (bombes --- ) D 0057 E 0128 emballage (gobelets pour l’ --- ) B 0190 E 0214 enveloppes pour bouteilles B 0421 F 0175 flacons B 0431 G 0057 gaz comprimé (cylindres

métalliques pour --- ) C 0952

G 0060 gaz liquéfiés ou solidifiés (récipients de --- )

G 0057

G 0116 gobelets pour l’emballage B 0190 G 0148 gourdes F 0201 I 0059 insecticides (bombes --- ) I 0080 J 0020 jarres J 0011 P 0766 pots [emballages] J 0011 P 0769 pots pour récolter la résine C 0876 R 0124 récolter la résine (pots pour --- ) C 0876

09-02 BIDONS ET FÛTS

B 0123 barils K 0006 B 0139 barriques C 0244 B 0238 bidons C 0088 C 0150 cantines C 0091 C 0172 caques à harengs H 0177 C 1140 cuves V 0022 C 1141 cuves à vin W 0202 E 0285 estagnons C 0080 F 0332 futailles T 0470 F 0333 fûts B 0119 J 0029 jerrycans J 0016 T 0292 tonneaux T 0470 T 0296 tonnelets C 0245

Classe/Sous-cl.


(angl.) 09-03 BOÎTES, CAISSES, CONTENEURS, BOÎTES À

CONSERVES

A 0168 allumettes (boîtes d’ --- ) M 0083 A 0169 allumettes (pochettes d’ --- ) M 0085 B 0009 bacs de manutention [conteneurs] F 0335 B 0010 bacs ou pots jetables pour fleurs ou

plantes D 0180

B 0011 bacs portables pour la germination et la reproduction végétale des plantes

B 0139

B 0126 barquettes pour emballage de plantes

T 0375

B 0127 barquettes pour emballage de produits alimentaires

T 0374

B 0215 berlingots [emballages] T 0179 B 0216 berlingots (porte- --- ) [pour transport] C 0166 B 0326 boîtes à conserves P 0461 B 0329 boîtes à gants [emballages] G 0127 B 0337 boîtes à pastilles L 0248 B 0339 boîtes à pilules [emballages] P 0241 B 0340 boîtes à serviettes en papier

[emballages] B 0469

B 0346 boîtes d’allumettes M 0083 B 0348 boîtes de conditionnement S 0826 B 0357 boîtes de stockage de films M 0271 B 0358 boîtes [emballages] B 0482 B 0359 boîtes en carton [emballages] C 0129 B 0360 boîtes en fer blanc pour l’emballage T 0230 B 0363 boîtes pour cosmétiques B 0467 B 0371 boîtiers pour produits radioactifs C 0235 B 0478 bouteilles (casiers à --- ) [pour

transport] B 0426

C 0055 cadres de transport pour appareils ménagers

T 0358

C 0069 caisses [emballages] P 0009 C 0238 carton (boîtes en --- ) [emballages] C 0129 C 0240 cartons à chapeaux [emballages] H 0115 C 0242 cartons à oeufs E 0027 C 0243 cartons d’emballage P 0003 C 0256 casiers à bouteilles [pour transport] B 0426 C 0386 chapeaux (cartons à --- )

[emballages] H 0115

C 0602 cigarettes (paquets de --- ) [emballages]

C 0433

C 0761 compost (conteneurs transportables pour le --- )

C 0632

C 0807 conserves (boîtes à --- ) P 0461 C 0825 conteneurs de fret F 0335 C 0826 conteneurs de fret (rayons pour --- ) S 0285 C 0827 conteneurs de guidon H 0061 C 0828 conteneurs (séparations pour --- ) D 0193 C 0829 conteneurs transportables pour le

compost C 0632

D 0247 drageoirs C 0613 E 0103 électorales (urnes --- ) B 0076 E 0123 emballage (cartons d’ --- ) P 0003


Classe 9 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

09-03 (suite) E 0125 emballage de plantes (barquettes

pour --- ) T 0375

E 0130 emballages pour produits alimentaires

P 0006

F 0135 films (boîtes de stockage de --- ) M 0271 G 0022 gants (boîtes à --- ) [emballages] G 0127 G 0211 guidon (conteneurs de --- ) H 0061 O 0016 oeufs (cartons à --- ) E 0027 P 0087 paquets de cigarettes [emballages] C 0433 P 0341 pilules (boîtes à --- ) [emballages] P 0241 P 0460 plantes (barquettes pour emballage

de --- ) T 0375

P 0496 plateaux pour le transport de pots de fleurs ou de plantes

T 0361

P 0540 pochettes d’allumettes M 0085 P 0656 porte-berlingots [pour transport] C 0166 P 0661 porte-bouteilles [pour transport] B 0420 R 0032 radioactifs (boîtiers pour produits --- ) C 0235 R 0082 râteliers à bouteilles [pour transport] B 0426 R 0103 rayons pour conteneurs de fret S 0285 S 0150 sel (boîtes à --- ) [emballages] S 0037 S 0172 séparations pour conteneurs D 0193 T 0362 transport (plateaux pour le --- ) de

pots de fleurs ou de plantes T 0361

T 0414 troncs pour lieux de culte B 0463 U 0007 urnes électorales B 0076

09-04 CAGEOTS ET PANIERS

B 0468 bourriches H 0043 C 0066 cageots C 0809 C 1151 cycles (paniers s’adaptant aux

guidons de --- ) H 0060

G 0213 guidons de cycles (paniers s’adaptant aux --- )

H 0060

H 0024 harasses C 0809 H 0066 hottes à vendange G 0172 P 0033 paniers [emballages] B 0149 P 0035 paniers s’adaptant aux guidons de

cycles H 0060

V 0070 vendange (hottes à --- ) G 0172

09-05 SACS, SACHETS, TUBES ET CAPSULES

A 0195 ampoules [emballages] A 0114 B 0472 bourses pour lieux de culte B 0029 C 0161 capsules [enveloppes] C 0114 C 0167 capsules pour produits

pharmaceutiques C 0112

C 0873 cornets à glace I 0008 C 0877 cornets [emballages] C 0747 C 0879 cornets-surprise pour écoliers

[emballages] S 0107

D 0025 déchets (sacs pour --- ) R 0163 D 0177 disques compacts (pochettes

pour --- ) S 0481

D 0180 disques phonographiques (pochettes de --- )

S 0482

E 0126 emballage de type “blister” B 0326

Classe/Sous-cl.


(angl.)

09-05 (suite) G 0089 glace (cornets à --- ) I 0008 O 0055 ordures (sacs à --- ) G 0030 P 0541 pochettes de disques

phonographiques S 0482

P 0542 pochettes [emballages] P 0441 P 0545 pochettes pour disques compacts S 0481 P 0752 postaux (sacs --- ) M 0020 S 0010 sachets à thé ou à café B 0036 S 0012 sachets [emballages] S 0002 S 0013 sachets pour faire des glaçons B 0034 S 0027 sacs à ordures G 0030 S 0035 sacs de transport C 0162 S 0039 sacs [emballages] B 0043 S 0040 sacs en papier B 0042 S 0041 sacs postaux M 0020 S 0042 sacs pour déchets R 0163 T 0363 transport (sacs de --- ) C 0162 T 0431 tubes à monnaie [emballage] C 0585 T 0443 tubes [récipients d’emballage] T 0453

09-06 CORDES ET MATÉRIAUX DE CERCLAGE

B 0524 bretelles pour le transport ou la manutention de fardeaux

S 0851

C 0325 cerclage (matériaux de --- ) H 0262 C 0326 cercles pour fûts B 0118 C 0327 cercles pour tonneaux B 0118 C 0859 cordelettes T 0486 C 0860 cordes R 0289 C 0861 cordes à linge C 0533 C 0969 courroies [autres que de

transmission ou de sellerie] S 0853

F 0099 ficelles S 0871 F 0334 fûts (cercles pour --- ) B 0118 G 0082 gerbes (liens de --- ) B 0278 L 0076 lanières pour porte-bagages B 0630 L 0146 liens de gerbes B 0278 L 0147 liens pour lieuses B 0273 L 0148 liens pour plantes B 0274 L 0149 lieuses (liens pour --- ) B 0273 L 0158 linge (cordes à --- ) C 0533 M 0081 manutention de fardeaux (bretelles

pour le transport ou la --- ) S 0851

P 0462 plantes (liens pour --- ) B 0274 P 0653 porte-bagages (lanières pour --- ) B 0630 S 0055 sangles B 0097

09-07 MOYENS DE FERMETURE ET ACCESSOIRES

A 0067 aérosol (buses pour récipients d’ --- ) V 0010 A 0069 aérosols (fermetures à --- ) A 0063 B 0020 bagues de scellage [pour récipients

d’emballage] S 0164

B 0093 banderoles pour écheveaux de laine

B 0093

B 0386 bondes de tonnellerie [bouchons] C 0725 B 0407 bouchage (capsules de --- ) S 0162 B 0410 bouche-bouteilles B 0428


Classe 9 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

09-07 (suite) B 0421 bouchons de liège C 0736 B 0423 bouchons de perfusion P 0187 B 0425 bouchons doseurs D 0171 B 0426 bouchons munis d’un dispositif de

pulvérisation S 0822

B 0428 bouchons verseurs P 0446 B 0429 bouchons-jauges M 0113 B 0481 bouteilles (fermetures de --- ) B 0422 B 0484 bouteilles (muselets pour --- ) C 0739 B 0610 buses pour récipients d’aérosol V 0010 C 0126 cannelles [tonnellerie] S 0616 C 0137 cannettes [tonnellerie] S 0616 C 0160 capsules de bouchage S 0162 C 0165 capsules [pour bouteilles] C 0101 D 0233 doseurs (bouchons --- ) D 0171 E 0027 écheveaux de laine (banderoles

pour --- ) B 0093

F 0043 fermetures à aérosols A 0063 F 0047 fermetures de bouteilles B 0422 F 0049 fermetures de récipients F 0029 F 0050 fermetures d’emballages F 0029 F 0051 fermetures [pinces] pour

emballages C 0498

G 0032 garantie (plombs de --- ) ou de scellage

L 0090

J 0026 jauges (bouchons --- ) M 0113 L 0141 liège (bouchons de --- ) C 0736 M 0389 muselets pour bouteilles C 0739 P 0246 perfusion (bouchons de --- ) P 0187 P 0348 pinceaux fixés à des flacons B 0588 P 0371 pinces [fermetures] pour

emballages C 0498

P 0509 plombs de garantie ou de scellage L 0090 P 0880 pulvérisation (bouchons munis d’un

dispositif de --- ) S 0822

P 0881 pulvérisation (têtes de --- ) pour récipients

S 0649

S 0100 scellage (bagues de --- ) [pour récipients d’emballage]

S 0164

S 0101 scellage (plombs de garantie ou de --- )

L 0090

T 0198 têtes de pulvérisation pour récipients

S 0649

T 0297 tonnellerie (bondes de --- ) [bouchons]

C 0725

V 0101 verseurs (bouchons --- ) P 0446

09-08 PALETTES ET PLATES-FORMES DE MANUTENTION

M 0083 manutention (palettes de --- ) P 0046 P 0020 palettes de manutention P 0046 P 0021 palettes de manutention (supports

pour --- ) S 0729

P 0497 plates-formes de manutention [palettes]

P 0047

S 0468 supports pour palettes de manutention

S 0729

Classe/Sous-cl.


(angl.) 09-09 POUBELLES ET CONTENEURS POUR ORDURES

ET LEURS SUPPORTS

B 0586 broyeurs d’évier G 0029 C 0316 cendriers [seaux à cendres] A 0207 C 0712 collecteurs de papier à recycler C 0601 C 0752 compacteurs C 0623 C 0823 conteneurs à ordures G 0027 C 0824 conteneurs à ordures (supports

pour --- ) S 0724

C 0853 corbeilles à papier W 0061 C 1040 crachoirs S 0631 D 0024 déchets (récipients à --- ) L 0205 E 0354 évier (broyeurs d’ --- ) G 0029 O 0056 ordures (supports pour sacs à --- ) H 0239 P 0067 papier (corbeilles à --- ) W 0061 P 0768 pots pour bébés B 0010 P 0771 poubelles R 0166 R 0120 récipients à déchets L 0205 S 0028 sacs à ordures (supports pour --- ) H 0239 S 0123 seaux à cendres [cendriers] A 0207 S 0462 supports pour conteneurs à ordures S 0724 S 0473 supports pour sacs à ordures H 0239 S 0478 supports pour transbordeurs

d’ordures S 0725

T 0234 tinettes S 0051 T 0354 transbordeurs d’ordures G 0032 T 0355 transbordeurs d’ordures (supports

pour --- ) S 0725

V 0029 vases de nuit C 0328

09-99 DIVERS

A 0187 amortissement des chocs (matériel d’ --- ) pour emballage

S 0310

B 0161 bâtonnets à glace I 0013 C 0707 coins de protection pour


C 0713 collerettes collectrices de glace fondue

I 0010

E 0124 emballage (coins de protection pour l’ --- )

C 0742

E 0129 emballage (matériel d’amortissement des chocs pour --- )

S 0310

G 0093 glace fondue (collerettes collectrices de --- )

I 0010

P 0569 poignées de seaux H 0069 P 0572 poignées porte-paquets H 0071 P 0574 poignées pour sacs à provisions H 0078 P 0575 poignées pour sprays de peinture H 0076 P 0696 porte-paquets (poignées --- ) H 0071 P 0846 protection (coins de --- ) pour


R 0178 remplissage (dispositifs de --- ) des boîtes de comprimés

F 0092

S 0030 sacs à provisions (poignées pour --- ) H 0078 S 0132 seaux (poignées de --- ) H 0069



Classe 10 HORLOGERIE ET AUTRES INSTRUMENTS DE MESURE, INSTRUMENTS DE CONTRÔLE OU DE SIGNALISATION

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 10-01 HORLOGES, PENDULES ET RÉVEILS

A 0349 astronomiques (horloges --- ) A 0211 C 0903 coucou (pendules à --- ) C 0861 G 0080 géographiques (horloges --- ) G 0090 H 0060 horloges C 0513 H 0061 horloges astronomiques A 0211 H 0062 horloges comtoises G 0170 H 0064 horloges géographiques G 0090 P 0225 pendules à coucou C 0861 P 0227 pendules [horlogerie] C 0513 P 0228 pendules murales W 0016 R 0158 régulateurs [horlogerie] R 0174 R 0217 réveille-matin A 0090

10-02 MONTRES ET MONTRES-BRACELETS

B 0509 bracelets (montres- --- ) W 0248 M 0301 montres W 0071 M 0311 montres-bracelets W 0248 M 0312 montres-chronographes C 0411 M 0313 montres-pendentifs P 0164 M 0314 montres-réveils A 0091 R 0218 réveils (montres- --- ) A 0091

10-03 AUTRES INSTRUMENTS DE MESURE DU TEMPS

C 0046 cadrans solaires S 0910 C 0580 chronomètres C 0412 C 0581 chronométriques (compteurs --- ) C 0413 C 0776 compteurs chronométriques C 0413 C 0778 compteurs de stationnement P 0110 M 0196 métronomes M 0158 M 0244 minuteries T 0225 P 0110 parcomètres [parcmètres] P 0110 S 0003 sabliers E 0029 S 0375 stationnement (compteurs de --- ) P 0110

10-04 AUTRES INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE MESURE

A 0030 accéléromètres A 0015 A 0041 accumulateurs (indicateurs de

charge d’ --- ) C 0340

A 0043 acoumètres A 0027 A 0044 acoustique (instruments de

mesure --- ) A 0029

A 0065 aéromètres A 0061 A 0148 alcoomètres A 0101 A 0177 altimètres A 0106 A 0189 ampèremètres A 0109 A 0204 anémomètres A 0125 A 0316 arpentage (instruments d’ --- ) S 0942 A 0317 arpentage (mires d’ --- ) S 0943

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-04 (suite) B 0057 balances S 0088 B 0058 balances de cuisine K 0037 B 0059 balances romaines S 0765 B 0124 baromètres B 0116 B 0144 bascules [appareils de pesage] W 0135 B 0473 boussoles C 0628 B 0601 bulle d’air (niveaux à --- ) S 0628 B 0615 butyromètres B 0665 C 0097 calibres C 0050 C 0098 calibres pour produits agricoles G 0071 C 0101 calorimètres C 0055 C 0399 charge d’accumulateurs

(indicateurs de --- ) C 0340

C 0667 clinomètres C 0491 C 0753 comparateurs C 0624 C 0756 compas de marine M 0048 C 0771 compte-gouttes [autres que

médicaux ou de laboratoire] D 0346

C 0774 compte-tours R 0211 C 0775 compteurs à gaz G 0063 C 0777 compteurs de courses F 0023 C 0779 compteurs d’eau W 0093 C 0780 compteurs d’électricité E 0048 C 0782 compteurs kilométriques M 0174 C 0783 compteurs-enregistreurs de taxes

téléphoniques R 0128

C 0812 consommation moyenne des véhicules (indicateurs de --- )

F 0360

C 0830 contenu de réservoirs (appareils à mesurer le --- )

C 0693

C 0914 coulisse (pieds à --- ) S 0498 C 0977 courses (enregistreurs de --- ) F 0022 C 1107 cuillers pour le dosage M 0112 C 1121 cuisson (indicateurs de --- ) [cuisine] C 0714 C 1154 cyclomètres C 0949 D 0012 débitmètres F 0249 D 0065 densimètres D 0046 D 0148 diastémomètres D 0182 D 0231 dosage (cuillers pour le --- ) M 0112 D 0232 doser les aliments (appareils

pour --- ) D 0253

D 0269 dynamomètres D 0372 E 0003 eau (compteurs d’ --- ) W 0093 E 0005 eau (indicateurs de niveau d’ --- ) W 0092 E 0009 ébulliomètres E 0017 E 0029 écho (sondeurs à --- ) E 0018 E 0105 électricité (compteurs d’ --- ) E 0048 E 0187 enregistreurs de courses F 0022 E 0252 équerres d’arpentage S 0944 F 0141 fils à plomb P 0364 G 0010 gaines de rubans métriques T 0072 G 0017 galvanomètres G 0007 G 0058 gaz (compteurs à --- ) G 0063 G 0078 géodésie (appareils et instruments

de --- ) G 0089


Classe 10 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-04 (suite) G 0141 goniomètres G 0157 G 0155 gradués (récipients --- ) pour mesure M 0107 H 0104 hydrotimètres W 0087 H 0106 hygromètres H 0319 I 0038 indicateurs de charge

d’accumulateurs C 0340

J 0024 jauges G 0070 L 0126 lettres (pèse- --- ) L 0113 L 0191 lochs [marine] S 0299 L 0231 luxmètres L 0261 M 0073 manomètres M 0035 M 0086 marbres pour le contrôle de

surfaces planes S 0932

M 0094 marine (compas de --- ) M 0048 M 0102 marquage des routes (appareils

pour le --- ) R 0247

M 0178 mesure des pieds (dispositifs de --- ) F 0281 M 0180 mesure (instruments de --- ) [autres

que pour la mesure du temps] M 0111

M 0182 mesures (instruments à prendre les --- ) pour tailleur

M 0110

M 0183 mesures [récipients à usage domestique]

M 0115

M 0194 mètres [à ruban] M 0114 M 0195 mètres [rigides ou pliants] R 0318 M 0221 micromètres M 0165 M 0234 milliampèremètres M 0181 M 0246 mires de nivellement L 0121 N 0024 navires (appareils à déterminer le

tirant d’eau des --- ) S 0297

N 0054 niveaux à bulle d’air S 0628 N 0055 niveaux d’eau (indicateurs de --- ) W 0092 N 0056 nivellement (mires de --- ) L 0121 O 0009 octants O 0006 O 0010 odomètres O 0007 O 0021 ohmmètres O 0015 O 0032 ondemètres W 0115 P 0025 palmers M 0164 P 0255 pesage (appareils et instruments

de --- ) W 0134

P 0256 pèse-lait L 0014 P 0257 pèse-lettres L 0113 P 0258 pèse-personnes S 0089 P 0260 pesons B 0065 P 0302 pieds à coulisse S 0498 P 0313 pieds (dispositifs de mesure des --- ) F 0281 P 0451 planimètres P 0293 P 0508 plomb (fils à --- ) P 0364 P 0510 plombs de sondes S 0581 P 0521 pluviomètres R 0079 P 0530 pneus (indicateurs de pression

des --- ) T 0239

P 0554 poids [mesures] W 0138 P 0596 polarimètres P 0381 P 0821 pression des pneus (indicateurs

de --- ) T 0239

P 0897 pyromètres P 0571 R 0036 radiomètres R 0051

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-04 (suite) R 0122 récipients gradués pour mesure M 0107 R 0200 réservoirs (appareils à mesurer le

contenu de --- ) C 0693

R 0261 romaines (balances --- ) S 0765 R 0269 rose des vents [partie de

boussoles] C 0625

R 0315 rubans métriques T 0070 S 0227 sextants S 0223 S 0271 sismographes S 0185 S 0272 sismomètres S 0186 S 0308 sondes à ultra-sons U 0002 S 0310 sondes (plombs de --- ) S 0581 S 0311 sondeurs à écho E 0018 S 0317 sonomètres [appareils de mesure] S 0572 S 0360 spectrophotomètres S 0609 S 0378 stations météo W 0122 S 0489 surfaces planes (marbres pour le

contrôle de --- ) S 0932

T 0070 tachéomètres T 0041 T 0072 tachymètres T 0043 T 0078 tailleur (instruments à prendre les

mesures, pour --- ) M 0110

T 0124 taxes téléphoniques (compteurs-enregistreurs de --- )

R 0128

T 0125 taximètres T 0091 T 0141 télémètres T 0118 T 0167 température (indicateurs de --- ) T 0150 T 0214 théodolites T 0187 T 0217 thermomètres [y compris

thermomètres médicaux] T 0192

T 0237 tirant d’eau des navires (appareils à déterminer le --- )

S 0297

T 0375 trébuchets [balances] A 0210 T 0476 typomètres T 0502 U 0002 ultra-sons (sondes à --- ) U 0002 V 0027 variomètres V 0020 V 0081 verniers V 0078 V 0127 vide (indicateurs de --- ) V 0005 V 0148 viscosimètres V 0102 V 0157 vitesse (indicateurs de --- ) S 0611 V 0197 voltmètres V 0106 W 0008 wattmètres W 0114 Y 0004 yards [mesures] Y 0002

10-05 INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE CONTRÔLE, DE SÉCURITÉ OU D’ESSAI

A 0137 alarme anti-vol (dispositifs d’ --- ) T 0185 A 0138 alarme pour la surveillance des

bébés (dispositifs d’ --- ) B 0015

A 0197 analyse de fluides (appareils pour --- )

F 0251

A 0400 avertisseurs de gelée [électriques] F 0341 A 0401 avertisseurs de manque d’eau pour

chaudières A 0094

A 0402 avertisseurs d’effraction B 0638 A 0403 avertisseurs d’incendie F 0119 B 0025 baguettes de sourcier D 0197 C 0197 carrefour (miroirs de --- ) C 0834


Classe 10 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-05 (suite) C 0313 cellules photo-électriques de

commande C 0703

C 0453 chaudières (régulateurs de --- ) B 0372 C 0459 chauffage (régulateurs pour

installations de --- ) R 0176

C 0582 chute (contrôleurs de --- ) pour parachutistes

F 0012

C 0781 compteurs Geiger-Muller G 0085 C 0836 contrôle des tickets de paris et de

jeux de hasard (appareils pour le --- )

P 0395

C 0840 contrôle (horloges de --- ) T 0224 C 0841 contrôleurs (appareils --- ) C 0347 C 0842 contrôleurs de chute pour


C 0843 contrôleurs de débit (appareils --- ) F 0233 C 0844 contrôleurs d’entrée (appareils --- ) C 0348 C 0845 contrôleurs thermiques de flammes T 0189 D 0110 détecteurs de faux billets C 0763 D 0111 détecteurs de fumée S 0521 D 0112 détecteurs de gaz G 0058 D 0113 détecteurs de mensonge L 0136 D 0114 détecteurs de minerais O 0037 D 0115 détecteurs de mouvements M 0307 D 0116 détecteurs de radiation R 0035 D 0117 détecteurs d’humidité H 0306 D 0118 détecteurs d’incendie F 0121 D 0135 diagnostic (appareils pour le --- )

autre que médical ou de laboratoire

D 0086

E 0086 effraction (avertisseurs d’ --- ) B 0638 E 0206 entrée (appareils contrôleurs d’ --- ) C 0348 E 0269 essai (instruments d’ --- ) T 0176 F 0176 flammes (contrôleurs thermiques

de --- ) T 0189

F 0200 fluides (appareils pour analyse de --- )

F 0251

F 0275 freinomètres B 0523 F 0307 fumée (détecteurs de --- ) S 0521 G 0059 gaz (détecteurs de --- ) G 0058 G 0069 Geiger-Muller (compteurs --- ) G 0085 G 0070 gelée (avertisseurs de --- )

[électriques] F 0341

G 0081 géomètres (jalons de --- ) S 0945 G 0198 grisoumètres F 0137 G 0222 gyroscopes [aviation, navigation] G 0250 H 0063 horloges de contrôle T 0224 H 0098 humidité (détecteurs d’ --- ) H 0306 H 0102 hydrophones H 0315 H 0107 hygrostats H 0320 I 0029 incendie (avertisseurs d’ --- ) F 0119 I 0031 incendie (détecteurs d’ --- ) F 0121 J 0003 jalons de géomètres S 0945 L 0035 lampes à mirer les oeufs L 0041 M 0074 manque d’eau (avertisseurs de --- )

pour chaudières A 0094

M 0172 mensonge (détecteurs de --- ) L 0136 M 0236 minerais (détecteurs de --- ) O 0037 M 0245 mirer les oeufs (lampes à --- ) L 0041

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-05 (suite) M 0247 mires tachéométriques T 0042 M 0252 miroirs de carrefour C 0834 O 0019 oeufs (lampes à mirer les --- ) L 0041 O 0083 oscillographes O 0062 O 0084 oscilloscopes O 0063 P 0089 parachutistes (contrôleurs de chute

pour --- ) F 0012

P 0090 parafoudres L 0173 P 0106 paratonnerres L 0173 P 0226 pendules de radiesthésie D 0262 P 0266 phares de véhicules (appareils de

réglage des --- ) A 0045

P 0272 photo-électriques (cellules --- ) de commande

C 0703

P 0284 photomètres [appareils de contrôle] P 0214 R 0019 radars R 0034 R 0029 radiation (détecteurs de --- ) R 0035 R 0145 réglage des phares de véhicules


R 0151 régulateurs de chaudières B 0372 R 0154 régulateurs de température T 0194 R 0159 régulateurs pour installations de

chauffage R 0176

S 0316 sonomètres [appareills de contrôle] S 0571 T 0071 tachéométriques (mires --- ) T 0042 T 0168 température (régulateurs de --- ) T 0194 T 0193 tester les tissus (machines à --- ) T 0177 T 0219 thermostats T 0194 T 0262 tissus (machines à tester les --- ) T 0177 V 0184 vol (dispositifs d’alarme anti- --- ) T 0185

10-06 APPAREILS ET DISPOSITIFS DE SIGNALISATION

A 0031 accidents (appareils de signalisation des --- )

A 0016

A 0259 appel (cornes d’ --- ) W 0037 A 0404 avertisseurs sonores pour véhicules V 0035 B 0064 balisage [aviation, navigation] B 0187 B 0065 balisage de routes (dispositifs de --- ) R 0251 B 0104 bandes réfléchissantes à porter aux

pieds R 0150

B 0399 bornes routières M 0176 B 0400 bornes routières lumineuses L 0257 B 0436 bouées de signalisation M 0050 B 0437 bouées de signalisation pour

couloirs de natation S 0962

B 0582 brouillard (signaux de --- ) F 0264 C 0190 carillons de portes D 0225 C 0292 catadioptres C 0262 C 0507 chemin de fer (signaux fixes de --- ) R 0071 C 0568 chiens (sifflets pour appeler les --- ) D 0209 C 0870 cornes d’appel W 0037 C 1153 cycles (timbres avertisseurs pour --- ) C 0944 D 0184 disques [signaux de chemins de fer] R 0070 F 0097 feux de signalisation routière T 0339 G 0088 girouettes W 0124 H 0051 heurtoirs D 0231 L 0044 lampes de signalisation S 0395

L 0057 lampes témoins T 0148


Classe 10 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

10-06 (suite) M 0113 marteaux de commissaires-priseurs G 0076 M 0114 marteaux de portes D 0231 P 0036 panne (triangles de --- ) pour


P 0043 panneaux de signalisation [transports]

T 0340

P 0264 phares de marine L 0167 P 0402 pistes de ski (signaux de balisage

des --- ) M 0055

P 0712 portes (carillons de --- ) D 0225 P 0722 portes (marteaux de --- ) D 0231 P 0747 portiques de signalisation S 0394 P 0755 poteaux d’arrêts d’autobus B 0648 P 0759 potences de signalisation S 0394 R 0133 réfléchissantes (bandes --- ) à porter

aux pieds R 0150

R 0305 routes (dispositifs de balisage de --- ) R 0251 R 0309 routiers (signaux --- ) R 0249 S 0158 sémaphores S 0189 S 0243 sifflets W 0166 S 0246 signalisation (bouées de --- ) M 0050 S 0247 signalisation des accidents


S 0251 signalisation (lampes de --- ) S 0395 S 0252 signalisation (panneaux de --- )

[transports] T 0340

S 0253 signalisation (portiques de --- ) S 0394 S 0254 signalisation (potences de --- ) S 0394 S 0255 signalisation routière (feux de --- ) T 0339 S 0256 signaux de brouillard F 0264 S 0257 signaux fixes de chemin de fer R 0071 S 0258 signaux pour balisage des pistes de

ski M 0055

S 0259 signaux routiers R 0249 S 0270 sirènes S 0430 S 0313 sonneries électriques B 0226 S 0314 sonnettes S 0393 T 0226 timbres avertisseurs pour cycles C 0944 T 0389 triangles de panne pour


T 0411 trompes de véhicules V 0035 V 0038 véhicules (avertisseurs sonores

pour --- ) V 0035

V 0202 voyants lumineux T 0148

10-07 BOÎTES, BOÎTIERS, CADRANS, AIGUILLES ET TOUTES LES AUTRES PIÈCES ET ACCESSOIRES D’INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE SIGNALISATION

A 0109 aiguilles de cadrans H 0091 A 0111 aiguilles de montre C 0511 A 0115 aiguilles indicatrices P 0377 A 0232 anses pour boîtes de montres P 0374 B 0060 balanciers d’horlogerie P 0166 B 0122 barillets d’horlogerie B 0120 B 0352 boîtes de montres C 0214 B 0353 boîtes de montres (anses pour --- ) P 0374 B 0354 boîtes de montres (gonds pour --- ) H 0182

Classe/Sous-cl.


(angl.)

10-07 (suite) B 0368 boîtiers de montres C 0214 B 0505 bracelets de montres W 0063 B 0506 bracelets de montres (chaînons

pour --- ) L 0196

B 0507 bracelets de montres (fermoirs de --- )

C 0463

B 0508 bracelets de montres (maillons de --- )

W 0078

C 0042 cadrans (aiguilles de --- ) H 0091 C 0044 cadrans de montres W 0067 C 0045 cadrans d’instruments de mesure,

de contrôle et de signalisation D 0087

C 0340 chaînes de montres W 0065 C 0350 chaînons pour bracelets de montres L 0196 C 0440 châssis de mouvements

d’horlogerie F 0319

C 0448 chatons [horlogerie] J 0022 C 0966 couronnes de montres W 0181 E 0016 échappements [horlogerie] E 0109 F 0053 fermoirs de bracelets de montres C 0463 G 0136 gonds pour boîtes de montres H 0182 H 0058 horloge (sonneries d’ --- ) C 0512 L 0219 lunettes de montres W 0069 M 0026 maillons de bracelets de montres W 0078 M 0302 montres (boîtes de --- ) C 0214 M 0303 montres (bracelets de --- ) W 0063 M 0304 montres (cadrans de --- ) W 0067 M 0305 montres (chaînes de --- ) W 0065 M 0306 montres (couronnes de --- ) W 0181 M 0307 montres (lunettes de --- ) W 0069 M 0308 montres (remontoirs de --- ) W 0180 M 0309 montres (ressorts de --- ) W 0070 M 0310 montres (verres de --- ) W 0068 M 0380 mouvements d’horlogerie M 0308 M 0381 mouvements d’horlogerie (châssis

de --- ) F 0319

P 0323 pierres fines d’horlogerie J 0026 P 0416 pivots d’horlogerie P 0285 R 0169 remontoirs de montres W 0180 R 0208 ressorts de montres W 0070 S 0312 sonneries d’horloge C 0512 S 0363 spiraux [horlogerie] H 0029 V 0094 verres de montres W 0068

10-99 DIVERS



Classe 11 OBJETS D’ORNEMENT

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 11-01 BIJOUTERIE ET JOAILLERIE

A 0157 alliances W 0130 B 0019 bagues [bijouterie] F 0115 B 0246 bijouterie J 0023 B 0431 boucles d’oreilles E 0010 B 0503 bracelets B 0496 B 0504 bracelets (chaînons de --- ) B 0495 B 0521 breloques C 0342 B 0529 brillants B 0563 B 0543 broches [bijouterie] B 0568 C 0337 chaînes de bijouterie C 0312 C 0345 chaînes (maillons de --- ) [bijouterie] C 0298 C 0349 chaînons de bracelets B 0495 C 0392 chapelets R 0293 C 0543 chevalières S 0405 C 0554 cheveux (fixe- --- ) [bijouterie] H 0014 C 0668 clips [bijouterie] C 0504 C 0717 colliers [bijouterie] N 0027 D 0134 diadèmes D 0083 D 0138 diamants D 0091 E 0229 épingles [bijouterie] P 0258 F 0167 fixe-cheveux [bijouterie] H 0014 J 0051 joaillerie J 0023 M 0028 maillons de chaînes [bijouterie] C 0298 M 0156 médaillons [bijouterie] M 0128 O 0002 objets de piété [bijouterie] R 0189 O 0063 oreilles (parures d’ --- ) E 0010 P 0134 parures [bijouterie] J 0025 P 0135 parures d’oreilles E 0010 P 0222 pendants d’oreilles E 0010 P 0223 pendentifs [bijouterie] P 0165 P 0250 perles P 0130 P 0317 piercings J 0024 P 0324 pierres précieuses G 0086 P 0326 piété (objets de --- ) [bijouterie] R 0189 P 0791 précieuses (pierres --- ) G 0086 R 0268 rosaires R 0293 S 0078 sautoirs [bijouterie] S 0070 S 0303 solitaires [diamants] S 0570

11-02 BIBELOTS, ORNEMENTS DE TABLE, DE DESSUS DE CHEMINÉE OU DE MUR, VASES ET POTS À FLEURS

A 0124 aimants pour tableaux magnétiques M 0017 A 0263 appliques murales [ornements] W 0020 A 0274 aquariums pour fleurs A 0182 A 0322 arrangements de fleurs (supports

d’ --- ) H 0215

B 0003 bacs à fleurs d’intérieur F 0237 B 0147 bas-reliefs B 0153 B 0204 bénitiers H 0243 B 0226 bibelots T 0409 C 0031 cache-pot F 0244

Classe/Sous-cl.


(angl.)

11-02 (suite) C 0189 carillons à vent W 0172 C 0323 céramique d’art C 0291 C 0521 cheminées (ornements de dessus

de --- ) M 0036

C 0856 corbillons pour pots à fleurs B 0143 C 0953 coupes à fleurs F 0236 C 1098 crucifix C 0840 D 0032 décoratifs (paniers --- ) B 0148 E 0163 encens (figurines pour brûler de

l’ --- ) [statuettes] I 0040

E 0164 encensoirs I 0039 F 0004 faïences d’art P 0438 F 0112 figurines F 0076 F 0115 figurines [statuettes] pour brûler de

l’encens I 0040

F 0185 fleurs (aquariums pour --- ) A 0182 F 0187 fleurs (bacs à --- ) d’intérieur F 0237 F 0188 fleurs (coupes à --- ) F 0236 F 0189 fleurs (porte- --- ) F 0240 F 0190 fleurs (pots à --- ) F 0245 F 0191 fleurs (supports d’arrangements

de --- ) H 0215

F 0192 fleurs (vases à --- ) F 0243 J 0012 jardin (nains de --- ) G 0040 M 0021 magnets M 0015 M 0270 mobiles [ornements] M 0230 M 0324 mosaïques M 0268 M 0387 murs (ornements de --- ) W 0020 N 0003 nains de jardin G 0040 O 0075 ornements de dessus de

cheminées M 0036

O 0076 ornements de murs W 0020 O 0077 ornements de table T 0009 P 0032 paniers décoratifs B 0148 P 0640 porcelaine peinte ornementale C 0380 P 0684 porte-fleurs F 0240 P 0762 pots à fleurs F 0245 P 0763 pots à fleurs (corbillons pour --- ) B 0143 S 0122 sculptures S 0157 S 0383 statuettes S 0758 S 0422 supports d’arrangements de fleurs H 0215 S 0493 surtouts de tables T 0003 T 0008 table (ornements de --- ) T 0009 T 0025 tableaux magnétiques (aimants

pour --- ) M 0017

T 0059 tables (surtouts de --- ) T 0003 T 0415 trophées T 0423 V 0009 vaisselle [purement ornementale] P 0325 V 0028 vases à fleurs F 0243 V 0032 vasques [décoration] B 0444 V 0087 verrerie [purement ornementale] G 0119

11-03 MÉDAILLES ET INSIGNES

B 0013 badges B 0022 E 0234 épinglettes [badges] P 0250


Classe 11 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

11-03 (suite) I 0004 identification (insignes d’ --- ) I 0024 I 0061 insignes B 0022 I 0062 insignes pour campagnes

électorales C 0063

M 0155 médailles M 0129

11-04 FLEURS, PLANTES ET FRUITS ARTIFICIELS

A 0279 arbres de Noël [artificiels] C 0407 B 0513 branches d’arbustes artificiels B 0525 C 0965 couronnes de fleurs artificielles W 0239 C 0967 couronnes funéraires F 0364 D 0035 décorations florales F 0239 F 0080 feuillage artificiel F 0276 F 0086 feuilles de plantes artificielles L 0099 F 0186 fleurs artificielles F 0248 F 0193 florales (décorations --- ) F 0239 F 0300 fruits artificiels F 0344 F 0313 funéraires (couronnes --- ) F 0364 G 0217 guirlandes en fleurs ou feuilles

artificielles G 0049

I 0010 imitation de végétation I 0036 N 0057 Noël (arbres de --- ) [artificiels] C 0407 P 0459 plantes artificielles P 0303 V 0034 végétation (imitation de --- ) I 0036

11-05 DRAPEAUX, ARTICLES DE DÉCORATION DE FÊTE

A 0236 antennes de voitures (balles décoratives pour --- )

D 0030

A 0280 arbres de Noël (décorations d’ --- ) C 0406 B 0071 balles décoratives pour antennes

de voitures D 0030

B 0092 banderoles S 0857 B 0108 bannières B 0108 B 0141 bas de Noël C 0405 B 0445 bougies (porte- --- ) pour arbres de

Noël C 0069

C 0687 cocardes R 0297 C 1062 crèche (personnages pour la --- ) F 0073 C 1063 crèches de Noël C 0403 D 0034 décorations de fête F 0071 D 0036 décorations pour arbres de Noël C 0406 D 0256 drapeaux F 0189 D 0257 drapeaux (hampes de --- ) F 0188 E 0080 écussons E 0110 F 0010 fanions B 0637 F 0077 fête (décorations de --- ) F 0071 G 0216 guirlandes G 0048 H 0020 hampes de drapeaux F 0188 N 0058 Noël (bas de --- ) C 0405 N 0061 Noël (crèches de --- ) C 0403 P 0171 pavillons [drapeaux] F 0189 P 0254 personnages pour la crèche F 0073 P 0659 porte-bougies pour arbres de Noël C 0069 S 0061 santons F 0073

Classe/Sous-cl.



B 0466 bouquets de mariée (manchettes de --- )

W 0129

C 0254 cascades pour intérieurs W 0105 D 0040 décors de théâtre S 0686 J 0034 jets d’eau pour intérieurs F 0307 L 0166 lingots I 0064 M 0056 manchettes de bouquets de mariée W 0129 T 0208 théâtre (décors de --- ) S 0686



Classe 12 MOYENS DE TRANSPORT OU DE LEVAGE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 12-01 VÉHICULES À TRACTION ANIMALE

S 0419 sulkies S 0907 T 0233 timons de voitures C 0156 T 0287 tombereaux T 0232 V 0035 véhicules à traction animale V 0050 V 0180 voitures (timons de --- ) C 0156

12-02 CHARIOTS À MAIN, BROUETTES

B 0143 bascule (charrettes à --- ) D 0362 B 0581 brouettes W 0148 B 0600 buffets roulants [chariots] D 0120 C 0402 chargement (plateaux de --- ) à

roulettes T 0413

C 0409 chariots H 0052 C 0410 chariots à commissions S 0340 C 0413 chariots de manutention [à main] T 0417 C 0415 chariots de nettoyage C 0480 C 0417 chariots pour mise à l’eau

d’embarcations B 0354

C 0418 chariots pour soins médicaux T 0419 C 0422 charrettes à bascule D 0362 C 0423 charrettes à bras H 0044 C 0424 charrettes de golf G 0148 C 0425 charrettes de jardiniers G 0036 C 0745 commissions (chariots à --- ) S 0340 D 0132 diables S 0004 G 0123 golf (charrettes de --- ) G 0148 J 0019 jardiniers (charrettes de --- ) G 0036 M 0080 manutention (chariots de --- ) [à

main] T 0417

M 0260 mise à l’eau d’embarcations (chariots pour --- )

B 0354

N 0040 nettoyage (chariots de --- ) C 0480 P 0490 plateaux de chargement à roulettes T 0413 P 0706 porte-roues [chariots] W 0145 R 0282 roues (porte- --- ) [chariots] W 0145 S 0290 socles roulants D 0213 V 0183 voiturettes de marchands

ambulants I 0121

12-03 LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL ROULANT POUR LES CHEMINS DE FER ET TOUS AUTRES VÉHICULES SUR RAIL

B 0017 bagages (porte- --- ) de wagons L 0253 B 0214 berlines pour mines M 0198 B 0314 bogies de wagons de chemin de fer B 0370 B 0350 boîtes de graissage [wagons] G 0188 C 0204 carrosseries de wagons de chemin

de fer R 0066

C 0509 chemin de fer (wagons de --- ) R 0077 C 0518 cheminées de locomotives F 0367 C 0628 citernes (wagon- --- ) T 0059 D 0254 draisines T 0420

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-03 (suite) E 0305 étincelles (pare- --- ) pour

locomotives S 0591

F 0286 frigorifiques (wagons --- ) R 0161 F 0315 funiculaires F 0366 F 0316 funiculaires (voitures de --- ) F 0365 I 0071 intercommunication des wagons

(soufflets d’ --- ) C 0650

L 0192 locomotives L 0229 M 0088 marchepieds de wagons R 0322 M 0238 mines (berlines pour --- ) M 0198 M 0293 monorails [transport] M 0258 P 0120 pare-étincelles pour locomotives S 0591 P 0498 plates-formes de wagons P 0338 P 0652 porte-bagages de wagons L 0253 P 0745 portières de wagons R 0067 R 0052 rails (véhicules sur --- ) R 0059 R 0157 régulateurs de vapeur pour

locomotives S 0764

R 0280 roues de véhicules sur rails W 0154 S 0002 sablières de locomotives ou de

tramways S 0044

S 0334 soufflets d’intercommunication des wagons

C 0650

S 0502 suspensions de wagons S 0951 T 0096 tampons de choc [parties de

wagons] B 0611

T 0171 tenders T 0153 T 0348 tramways T 0348 V 0021 vapeur (régulateurs de --- ) pour

locomotives S 0764

V 0061 véhicules sur rails R 0059 V 0174 voitures de chemin de fer R 0068 V 0176 voitures de funiculaires F 0365 W 0001 wagonnets R 0058 W 0002 wagons de chemin de fer R 0077 W 0003 wagons frigorifiques R 0161 W 0004 wagons (portières de --- ) R 0067 W 0005 wagons-citernes T 0059

12-04 TÉLÉPHÉRIQUES, TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES

C 0015 cabines téléphériques C 0019 P 0231 pentes (remonte- --- ) S 0440 R 0168 remonte-pentes S 0440 T 0142 téléphériques T 0149 T 0162 télésièges C 0316 T 0163 téléskis S 0440

12-05 ÉLÉVATEURS, APPAREILS DE LEVAGE OU DE MANUTENTION

A 0216 animaux (dispositifs élévateurs pour --- )

L 0148

A 0331 ascenseurs L 0150 B 0105 bandes transporteuses C 0708


Classe 12 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-05 (suite) B 0402 bossoirs d’embarcations D 0020 C 0004 cabestans C 0108 C 0005 cabines d’ascenseurs L 0144 C 0334 chaînes à godets [élévateurs] B 0598 C 0342 chaînes d’élévateurs E 0065 C 0400 charge (monte- --- ) G 0158 C 0406 chargeurs de fumier M 0037 C 0414 chariots de manutention

[automoteurs] T 0418

C 0416 chariots élévateurs L 0146 C 0738 commande (modules de --- )

d’élévateur à fourche C 0696

C 0972 courroies d’élévateurs E 0063 C 0974 courroies transporteuses C 0708 C 1076 crics J 0006 E 0107 électro-aimants (grues à --- ) E 0052 E 0113 élévateur à fourche (modules de

commande d’ --- ) C 0696

E 0114 élévateurs E 0069 E 0115 élévateurs à fourches F 0295 E 0116 élévateurs (chaînes d’ --- ) E 0065 E 0117 élévateurs (courroies d’ --- ) E 0063 E 0118 élévateurs (dispositifs --- ) pour

animaux L 0148

E 0119 élévateurs (dispositifs --- ) pour invalides

L 0149

E 0120 élévateurs (godets d’ --- ) E 0064 E 0121 élévateurs pour véhicules E 0068 E 0132 embarcations (bossoirs d’ --- ) D 0020 E 0263 escaliers roulants E 0107 F 0194 flottantes (grues --- ) F 0214 F 0240 fourche (modules de commande

d’élévateur à --- ) C 0696

F 0244 fourches (élévateurs à --- ) F 0295 F 0309 fumier (chargeurs de --- ) M 0037 G 0118 godets (chaînes à --- ) [élévateurs] B 0598 G 0121 godets d’élévateurs E 0064 G 0200 grues à électro-aimants E 0052 G 0201 grues de levage C 0805 G 0202 grues flottantes F 0214 I 0078 invalides (dispositifs élévateurs

pour --- ) L 0149

L 0131 levage (appareils de --- ) E 0069 M 0079 manutention (appareils de --- ) H 0087 M 0276 modules de commande d’élévateur

à fourche C 0696

M 0300 monte-charge G 0158 M 0349 moufles [appareils de levage] P 0528 P 0017 palans P 0528 P 0636 ponts roulants [appareils de levage] G 0023 P 0778 poulies P 0529 R 0285 roulants (ponts --- ) [appareils de

levage] G 0023

R 0286 roulants (trottoirs --- ) M 0310 S 0062 sapines [appareils de levage] C 0804 T 0325 tours de forage D 0062 T 0365 transporteurs C 0709 T 0366 transporteuses (bandes --- ) C 0708

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-05 (suite) T 0367 transporteuses (courroies --- ) C 0708 T 0388 treuils W 0171 T 0421 trottoirs roulants M 0310 V 0079 vérins J 0006

12-06 NAVIRES ET BATEAUX

A 0097 agrès [navigation] S 0301 A 0375 aubes (roues à --- ) [propulsion de

bateaux] P 0016

A 0407 avirons O 0001 B 0006 bacs [bateaux] F 0069 B 0125 barques D 0118 B 0151 bateaux B 0356 B 0152 bateaux (coques de --- ) B 0352 B 0154 bateaux (échelles de --- ) S 0298 B 0156 bateaux (taquets pour --- ) C 0483 B 0157 bateaux-citernes T 0060 B 0158 bathyscaphes B 0173 B 0537 brise-glaces I 0004 C 0138 canoës C 0082 C 0148 canots D 0118 C 0149 canots de sauvetage L 0137 C 0295 catamarans C 0266 C 0357 chaloupes L 0075 C 0360 chalutiers T 0370 C 0445 châteaux de navires S 0303 C 0626 citernes (bateaux- --- ) T 0060 C 0848 coques de bateaux B 0352 D 0079 dérives [nautiques] C 0286 D 0219 docks flottants F 0215 E 0023 échelles de bateaux S 0298 E 0131 embarcations B 0356 F 0195 flottants (docks --- ) F 0215 F 0199 flotteurs pour navigation F 0217 G 0101 glaces (brise- --- ) I 0004 G 0154 gouvernails [navigation] R 0313 G 0177 gréements [navigation] S 0301 H 0043 hélices de navires P 0501 H 0101 hydroglisseurs H 0317 M 0145 mâts de navires S 0300 N 0023 navires S 0295 N 0025 navires (châteaux de --- ) S 0303 N 0026 navires (taquets pour --- ) C 0483 P 0001 pagaies P 0017 P 0144 passerelles de bateaux G 0021 P 0632 pontons P 0394 Q 0005 quilles de navires K 0004 R 0020 radeaux R 0054 R 0021 radeaux de sauvetage [gonflables] L 0139 R 0059 rames de bateaux O 0001 R 0173 remorques [bateaux] T 0341 R 0176 remorqueurs T 0462 R 0240 ridoirs T 0476 R 0273 roues à aubes [propulsion de

bateaux] P 0016

S 0080 sauvetage (canots de --- ) L 0137


Classe 12 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-06 (suite) S 0084 sauvetage (radeaux de --- )

[gonflables] L 0139

S 0346 sous-marins S 0891 S 0410 submersibles S 0891 T 0114 taquets pour bateaux et navires C 0483 T 0353 transbordeurs [bacs] F 0069 T 0404 trimarans T 0402 V 0168 voiles de bateaux S 0031 V 0173 voiliers S 0029 Y 0001 yachts Y 0001

12-07 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS OU SPATIAUX

A 0066 aéronefs A 0062 A 0405 avions A 0062 B 0072 ballons aérostatiques A 0070 B 0074 ballons dirigeables A 0088 D 0157 dirigeables A 0088 G 0153 gouvernails [aviation] R 0312 H 0042 hélices d’aéronefs P 0500 H 0045 hélicoptères G 0249 H 0100 hydravions H 0316 P 0449 planeurs G 0122 S 0355 spatiaux (véhicules --- ) S 0584 S 0369 stabilisateurs [aviation] S 0681 V 0059 véhicules spatiaux S 0584

12-08 AUTOMOBILES, AUTOBUS ET CAMIONS

A 0183 ambulances [automobiles] A 0108 A 0384 autobus B 0649 A 0388 automobiles A 0233 A 0390 automobiles (carrosseries d’ --- ) M 0272 C 0109 camions T 0435 C 0110 camions à ordures G 0034 C 0111 camions frigorifiques R 0159 C 0112 camions (plateaux de --- ) [ponts] L 0241 C 0114 camions-citernes T 0058 C 0155 capotes d’automobiles H 0249 C 0201 carrosseries d’automobiles M 0272 C 0202 carrosseries de véhicules V 0032 C 0208 cars C 0550 C 0627 citernes (camions- --- ) T 0058 C 0855 corbillards H 0145 C 0976 course (voitures de --- ) R 0003 F 0247 fourgons [camions] V 0018 F 0285 frigorifiques (camions --- ) R 0159 G 0117 go-carts G 0146 K 0002 karts K 0002 O 0053 ordures (camions à --- ) G 0034 P 0489 plateaux de camions [ponts] L 0241 T 0408 trolleybus T 0414 V 0043 véhicules (carrosseries de --- ) V 0032 V 0175 voitures de course R 0003 V 0178 voitures électriques C 0175

Classe/Sous-cl.


(angl.) 12-09 TRACTEURS

T 0337 tracteurs T 0338

12-10 REMORQUES DE VÉHICULES ROUTIERS

C 0118 camping (roulottes de --- ) T 0343 C 0181 caravanes C 0117 F 0218 forains (roulottes de --- ) I 0122 R 0174 remorques de véhicules routiers R 0250 R 0303 roulottes de camping T 0343 R 0304 roulottes de forains I 0122 V 0058 véhicules routiers (remorques de --- ) R 0250

12-11 CYCLES ET MOTOCYCLES

A 0397 avant-trains de cycles ou motocycles

F 0298

B 0015 bagages (porte- --- ) de cycles ou motocycles

L 0250

B 0206 béquilles de cycles ou motocycles S 0718 B 0232 bicyclettes B 0257 B 0235 bicyclettes (remorques pour --- ) T 0344 C 0048 cadres de cycles ou motocycles F 0316 C 0091 cale-pieds de cycles T 0253 C 0187 carénages pour motocycles F 0011 C 0211 carters de cycles ou motocycles G 0078 C 0338 chaînes de cycles ou motocycles

(pignons de --- ) S 0667

C 0339 chaînes de cycles (tendeurs de --- ) C 0296 C 0375 changement de vitesse de cycles

(guide-chaînes pour --- ) C 0305

C 0376 changement de vitesse pour cycles ou motocycles (leviers de --- )

G 0082

C 1147 cycles C 0946 C 1148 cycles (dispositifs de protection de

dérailleurs de --- ) G 0084

C 1155 cyclomoteurs M 0262 E 0271 essence (réservoirs à --- ) pour

motocycles F 0359

F 0011 fanions (porte- --- ) de cycles ou motocycles

P 0168

F 0243 fourches de cycles ou motocycles F 0298 F 0282 freins (leviers de --- ) pour cycles ou

motocycles B 0517

G 0033 garde-boue de cycles ou motocycles

M 0317

G 0036 garde-chaînes pour bicyclettes C 0303 G 0037 garde-chaînes pour motocycles C 0304 G 0207 guide-chaînes pour changement de

vitesse de cycles C 0305

G 0212 guidons de cycles ou motocycles H 0063 G 0214 guidons (poignées de --- ) H 0062 H 0080 housses de selles de cycles ou

motocycles S 0009

L 0079 lanternes de cycles ou motocycles (supports de --- )

B 0506

L 0132 leviers de changement de vitesse pour cycles ou motocycles

G 0082


Classe 12 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-11 (suite) L 0135 leviers de freins pour cycles ou

motocycles B 0517

M 0291 monocycles M 0256 M 0335 motocycles M 0283 M 0336 motocycles (carénages pour --- ) F 0011 M 0337 motocycles (protège-réservoirs

pour --- ) T 0057

N 0038 neiges (scooters des --- ) S 0528 P 0182 pédales de cycles P 0134 P 0186 pédaliers de cycles ou motocycles P 0132 P 0187 pédaliers de cycles ou motocycles

(plateaux de --- ) C 0302

P 0303 pieds (cale- --- ) de cycles T 0253 P 0331 pignons de chaînes de cycles ou

motocycles S 0667

P 0492 plateaux de pédaliers de cycles ou motocycles

C 0302

P 0562 poignées de freins de cycles ou motocycles

B 0517

P 0563 poignées de guidons H 0062 P 0650 porte-bagages de cycles ou

motocycles L 0250

P 0681 porte-fanions de cycles ou motocycles

P 0168

P 0849 protection de dérailleurs de cycles (dispositifs de --- )

G 0084

P 0858 protège-réservoirs pour motocycles T 0057 R 0175 remorques pour bicyclettes T 0344 R 0198 réservoirs à essence pour

motocycles F 0359

S 0120 scooters M 0278 S 0121 scooters des neiges S 0528 S 0155 selles de cycles ou motocycles S 0014 S 0156 selles (housses de --- ) de cycles ou

motocycles S 0009

S 0231 side-cars S 0383 S 0439 supports de lanternes de cycles ou

motocycles B 0506

T 0172 tendeurs de chaînes de cycles C 0296 T 0397 tricycles [autres que jouets] T 0399 T 0418 trottinettes S 0116 V 0064 vélocipèdes V 0063 V 0065 vélomoteurs M 0279 V 0066 vélos équilibre sans pédales B 0063

12-12 VOITURES D’ENFANTS, FAUTEUILS ROULANTS POUR INFIRMES, BRANCARDS

B 0195 bébés (trotteurs pour --- ) B 0016 B 0511 brancards S 0865 B 0512 brancards roulants S 0867 C 0050 cadres de marche (poignées

pour --- ) H 0082

C 0051 cadres de marche pour invalides W 0010 C 0442 châssis de poussettes F 0323 C 0630 civières S 0865 C 0631 civières roulantes B 0263 D 0010 déambulateurs à roulettes R 0271 E 0173 enfants (landaus pour --- ) P 0174

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-12 (suite) F 0021 fauteuils roulants pour infirmes W 0149 G 0034 garde-boue de landaus pour

enfants M 0319

I 0046 infirmes (fauteuils roulants pour --- ) W 0149 I 0047 infirmes (voitures d’ --- ) I 0101 I 0077 invalides (cadres de marche

pour --- ) W 0010

L 0070 landaus (garde-boue de --- ) pour enfants

M 0319

L 0071 landaus pour enfants P 0174 P 0573 poignées pour cadres de marche H 0082 P 0784 poussettes P 0564 Q 0001 quadricycles Q 0001 R 0260 rollators R 0271 T 0417 trotteurs pour bébés B 0016 V 0177 voitures d’infirmes I 0101

12-13 VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX

A 0328 arroseuses automobiles S 0666 A 0342 assaut (chars d’ --- ) T 0061 A 0393 autopompes à incendie F 0122 B 0063 balayeuses automobiles S 0862 B 0275 blindés (véhicules --- ) A 0192 C 0113 camions pour la vente de produits M 0228 C 0411 chariots à purin T 0430 C 0427 chars d’assaut T 0061 C 0434 chasse-neige [véhicules] S 0534 C 0978 courses (voitures-tribunes pour --- ) M 0277 C 1116 cuisines roulantes K 0039 D 0076 dépanneuses W 0242 F 0270 fraises à neige S 0536 G 0095 glace (machines à --- ) pour

patinoires [véhicules] I 0018

G 0128 golf (voiturettes de --- ) G 0147 I 0028 incendie (autopompes à --- ) F 0122 N 0036 neige (chasse- --- ) [véhicules] S 0534 P 0892 purin (chariots à --- ) T 0430 T 0331 tracé des pistes de ski de fond

(appareils pour le --- ) S 0451

T 0391 tribunes (voitures- --- ) pour courses M 0277 V 0039 véhicules blindés A 0192 V 0181 voitures-tribunes pour courses M 0277 V 0182 voiturettes de golf G 0147

12-14 AUTRES VÉHICULES

A 0063 aéroglisseurs A 0073 A 0190 amphibies (véhicules --- ) A 0112 A 0392 automobiles (traîneaux --- ) S 0486 B 0308 bobsleighs B 0367 C 0982 coussin d’air (véhicules sur --- ) A 0073 L 0206 luges T 0252 L 0207 luges-patinettes K 0026 S 0085 sauvetage (traîneaux de --- ) R 0199 S 0285 skis-bobs S 0438 T 0339 traîneaux S 0485 T 0340 traîneaux à voiles I 0003


Classe 12 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-14 (suite) T 0341 traîneaux automobiles S 0486 T 0342 traîneaux de sauvetage R 0199 V 0037 véhicules amphibies A 0112 V 0060 véhicules sur coussin d’air A 0073 V 0170 voiles (traîneaux à --- ) I 0003

12-15 PNEUS, BANDAGES ET CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES

B 0088 bandages pneumatiques de roues pour véhicules

T 0510

B 0089 bandages (valves de --- ) pour véhicules

V 0013

C 0170 capuchons de valves de chambres à air pour pneumatiques

I 0077

C 0336 chaînes antidérapantes A 0162 C 0364 chambres à air pour pneumatiques I 0076 C 0684 clous pour pneus T 0507 P 0522 pneumatiques T 0511 P 0523 pneumatiques (capuchons de

valves de chambres à air pour --- ) I 0077

P 0524 pneumatiques (chambres à air pour --- )

I 0076

P 0529 pneus (clous pour --- ) T 0507 P 0532 pneus [pneumatiques] T 0511 P 0534 pneus (semelles de --- ) T 0508 S 0161 semelles de pneus T 0508 V 0013 valves de bandages pour véhicules V 0013

12-16 PARTIES, ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES DE VÉHICULES, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES

A 0029 accélérateurs (pédales d’ --- ) de véhicules

A 0013

A 0121 ailes de véhicules V 0040 A 0188 amortisseurs de suspension pour

véhicules routiers S 0949

A 0202 ancres A 0121 A 0241 antiéblouissants pour véhicules

(dispositifs --- ) A 0151

A 0366 attelage de véhicules (crochets d’ --- )

T 0317

A 0368 attelages de remorques pour véhicules

V 0033

A 0369 attelages de remorques [pour véhicules terrestres]

T 0342

A 0389 automobiles (becquets [spoilers] pour --- )

S 0634

B 0016 bagages (porte- --- ) de véhicules [autres que pour cycles et motocycles]

L 0251

B 0027 baguettes décoratives pour véhicules

D 0031

B 0050 balais d’essuie-glace A 0195 B 0096 bandes de décharge électrostatique

pour véhicules E 0011

B 0130 barres de remorquage pour véhicules

T 0316

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-16 (suite) B 0153 bateaux (défenses pour --- ) [pare-

battage] B 0350

B 0172 battage (pare- --- ) B 0350 B 0184 bavettes pour véhicules M 0316 B 0198 becquets [spoilers] pour

automobiles S 0634

B 0424 bouchons de radiateurs de véhicules

R 0037

B 0613 butoirs de portières pour véhicules D 0235 C 0010 cabines de tracteurs T 0337 C 0011 cabines de véhicules C 0017 C 0078 calandres de véhicules R 0040 C 0092 cales d’arrêt pour véhicules C 0392 C 0156 capots de véhicules B 0390 C 0157 capots de véhicules (garnitures

de --- ) F 0180

C 0531 chenilles pour véhicules T 0335 C 0740 commande (panneaux de --- ) pour

véhicules C 0695

C 0809 consoles centrales pour véhicules C 0284 C 0932 coupelles de rétroviseurs R 0110 C 0961 courant d’air (déflecteurs de --- )

[pour véhicules] W 0173

C 0980 courtoisie (miroirs de --- ) pour véhicules

C 0773

C 1038 couvre-radiateurs pour véhicules R 0039 C 1083 crochets d’attelage de véhicules T 0317 D 0022 décharge électrostatique pour

véhicules (bandes de --- ) E 0011

D 0037 décoratives (baguettes --- ) pour véhicules

D 0031

D 0048 défenses pour bateaux [pare-battage]

B 0350

D 0049 déflecteurs de courant d’air [pour véhicules]

W 0173

D 0052 dégivreurs pour véhicules D 0042 D 0056 démarrage (manivelles de --- ) H 0045 D 0060 demi-portes pour véhicules H 0123 D 0156 direction (volants de --- ) de

véhicules S 0766

E 0015 échappement (tuyaux d’ --- ) E 0120 E 0183 enjoliveurs de roues H 0299 E 0258 équilibrage (masselottes pour l’ --- )

des roues de véhicules T 0503

E 0278 essuie-glace (balais d’ --- ) A 0195 E 0279 essuie-glace (lames de balais d’ --- ) W 0194 F 0158 fixations de rétroviseur F 0177 F 0276 freins à main (leviers de --- ) H 0055 F 0279 freins de véhicules B 0521 F 0280 freins de véhicules (patins de --- ) B 0516 F 0281 freins de véhicules (sabots de --- ) B 0518 G 0035 garde-boue pour automobiles M 0318 G 0046 garnitures de capots de véhicules F 0180 G 0049 garnitures décoratives pour

véhicules D 0034

G 0152 gouvernail (roues de --- ) S 0766 G 0188 grilles de prise d’air pour véhicules A 0087 H 0002 habitacles de voitures V 0036


Classe 12 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

12-16 (suite) H 0044 hélices (moyeux d’ --- ) [pour

véhicules] P 0499

H 0079 housses de roues de véhicules [pour le transport]

V 0038

H 0081 housses de véhicules C 0785 H 0088 hublots de véhicules P 0411 J 0007 jantes de roues de véhicules V 0039 L 0019 lames de balais d’essuie-glaces W 0194 L 0134 leviers de freins à main H 0055 L 0136 leviers de vitesses G 0081 L 0137 leviers de vitesses (pommeaux

de --- ) G 0080

M 0070 manivelles de démarrage H 0045 M 0087 marchepieds de véhicules routiers R 0323 M 0130 masselottes pour l’équilibrage des

roues de véhicules T 0503

M 0253 miroirs de courtoisie pour véhicules C 0773 M 0383 moyeux de roues de véhicules H 0300 M 0384 moyeux d’hélices [pour véhicules] P 0499 O 0073 ornements de bouchons de

radiateurs R 0036

P 0040 panneaux de commande pour véhicules

C 0695

P 0114 pare-battage B 0350 P 0115 pare-boue pour automobiles M 0318 P 0116 pare-brise antiéblouissants A 0157 P 0117 pare-brise de véhicules W 0195 P 0118 pare-chocs de véhicules B 0629 P 0119 pare-chocs (protège --- ) B 0628 P 0124 pare-soleil de véhicules S 0909 P 0163 patins de freins de véhicules B 0516 P 0181 pédales d’accélérateurs de

véhicules A 0013

P 0512 plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules

T 0503

P 0603 pommeaux de leviers de vitesses G 0080 P 0651 porte-bagages de véhicules [autres

que pour cycles et motocycles] L 0251

P 0719 portes (demi- --- ) pour véhicules H 0123 P 0734 porte-skis de véhicules S 0444 P 0743 portières de véhicules V 0034 P 0824 prise d’air pour véhicules (grilles

de --- ) A 0087

P 0853 protège pare-chocs B 0628 R 0023 radiateurs (couvre- --- ) pour

véhicules R 0039

R 0026 radiateurs de véhicules R 0042 R 0027 radiateurs de véhicules (bouchons

de --- ) R 0037

R 0028 radiateurs (ornements de bouchons de --- )

R 0036

R 0102 rayons de roues de véhicules S 0636 R 0170 remorquage (barres de --- ) pour

véhicules T 0316

R 0172 remorques (attelages de --- ) [pour véhicules terrestres]

T 0342

R 0209 ressorts de suspension de véhicules routiers

S 0950

R 0214 rétroviseur (fixations de --- ) F 0177

Classe/Sous-cl.


(angl.)

12-16 (suite) R 0215 rétroviseurs R 0111 R 0216 rétroviseurs (coupelles de --- ) R 0110 R 0223 revêtements intérieurs pour

véhicules I 0098

R 0274 roues de gouvernail S 0766 R 0275 roues de véhicules [à l’exception

des véhicules sur rails] W 0155

R 0276 roues de véhicules (jantes de --- ) V 0039 R 0278 roues de véhicules (moyeux de --- ) H 0300 R 0279 roues de véhicules (rayons de --- ) S 0636 S 0006 sabots de freins de véhicules B 0518 S 0283 skis (porte- --- ) de véhicules S 0444 S 0302 soleil (pare- --- ) de véhicules S 0909 S 0497 suspension (amortisseurs de --- )

pour véhicules routiers S 0949

S 0499 suspension (ressorts de --- ) de véhicules routiers

S 0950

S 0501 suspensions de véhicules routiers S 0952 T 0013 tableaux de bord de véhicules D 0015 T 0338 tracteurs (cabines de --- ) T 0337 T 0463 tuyaux d’échappement E 0120 V 0036 véhicules (ailes de --- ) V 0040 V 0041 véhicules (butoirs de portières

pour --- ) D 0235

V 0042 véhicules (cabines de --- ) C 0017 V 0044 véhicules (chenilles pour --- ) T 0335 V 0045 véhicules (consoles centrales

pour --- ) C 0284

V 0046 véhicules (dégivreurs pour --- ) D 0042 V 0047 véhicules (demi-portes pour --- ) H 0123 V 0051 véhicules (housses de roues de --- )


V 0053 véhicules (miroirs de courtoisie pour --- )

C 0773

V 0054 véhicules (panneaux de commande pour --- )

C 0695

V 0056 véhicules (portières de --- ) V 0034 V 0057 véhicules (revêtements intérieurs

pour --- ) I 0098

V 0158 vitesses (leviers de --- ) G 0081 V 0190 volants de direction de véhicules S 0766

12-99 DIVERS

A 0101 aiguillages de voies ferrées R 0074 A 0200 ancrage de rails (dispositifs d’ --- ) R 0056 C 0296 catapultes d’avions C 0267 E 0283 essuyage des jauges à huile

(dispositifs pour l’ --- ) W 0210

J 0025 jauges à huile (dispositifs pour l’essuyage des --- )

W 0210

J 0054 joints de rails R 0057 P 0484 plaques tournantes [chemins de fer] R 0076 R 0046 rails (dispositifs d’ancrage de --- ) R 0056 T 0312 tournantes (plaques --- ) [chemins de

fer] R 0076

V 0166 voies ferrées (aiguillages de --- ) R 0074



Classe 13 APPAREILS DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION OU DE TRANSFORMATION DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 13-01 GÉNÉRATEURS ET MOTEURS

D 0270 dynamos D 0373 G 0074 générateurs électriques G 0087 M 0330 moteurs électriques M 0290 R 0271 rotors de moteurs et de générateurs

électriques R 0300

S 0381 stators de moteurs et de générateurs électriques

S 0756

13-02 TRANSFORMATEURS, REDRESSEURS, PILES ET ACCUMULATEURS

A 0037 accumulateurs (appareils pour la recharge des --- )

A 0021

A 0038 accumulateurs (bacs d’ --- ) A 0022 A 0039 accumulateurs électriques A 0025 A 0040 accumulateurs (grilles d’ --- ) G 0196 A 0042 accumulateurs (plaques d’ --- ) A 0023 A 0159 allumage (bobines d’ --- ) de moteurs I 0030 B 0007 bacs d’accumulateurs A 0022 B 0173 batteries électriques B 0178 B 0277 blocs d’alimentation universels

[électricité] P 0453

B 0297 bobines d’allumage de moteurs I 0030 B 0300 bobines de self S 0188 B 0301 bobines d’induction I 0054 B 0366 boîtiers à piles pour téléphones

portables B 0179

B 0367 boîtiers de chargeurs de batteries B 0180 C 0403 chargeurs de batteries (boîtiers

de --- ) B 0180

C 0407 chargeurs électriques pour téléphones

E 0046

C 0678 clôtures de pâturages (appareils de mise sous tension des --- )

E 0050

C 0962 courant (redresseurs de --- ) C 0889 D 0131 dévolteurs-survolteurs S 0774 G 0184 grilles d’accumulateurs G 0196 I 0045 induction (bobines d’ --- ) I 0054 M 0261 mise sous tension des clôtures de

pâturages (appareils de --- ) E 0050

P 0334 piles électriques D 0352 P 0336 piles rechargeables R 0118 P 0470 plaques d’accumulateurs A 0023 R 0114 recharge des accumulateurs

(appareils pour la --- ) A 0021

R 0129 redresseurs de courant C 0889 R 0155 régulateurs de tension V 0105 S 0152 self (bobines de --- ) S 0188 S 0496 survolteurs-dévolteurs S 0774 T 0146 téléphones (chargeurs électriques

pour --- ) E 0046

T 0151 téléphones portables (boîtiers à piles pour --- )

B 0179

Classe/Sous-cl.


(angl.)

13-02 (suite) T 0179 tension (régulateurs de --- ) V 0105 T 0356 transformateurs T 0351

13-03 MATÉRIEL DE DISTRIBUTION OU DE COMMANDE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

A 0052 adaptateurs pour prises électriques A 0032 A 0286 archets de prise de courant pour

locomotives B 0456

B 0349 boîtes de dérivation [électricité] J 0048 B 0351 boîtes de jonction [électricité] J 0048 B 0355 boîtes de résistances électriques R 0201 B 0398 bornes électriques T 0163 C 0019 câbles (cosses de connexion de --- ) C 0023 C 0022 câbles électriques C 0027 C 0027 câbles (serre- --- ) [électricité] C 0021 C 0034 caches de sécurité pour prises de

courant S 0020

C 0737 commande d’énergie électrique (matériel de --- )

C 0699

C 0749 commutateurs électriques S 0971 C 0750 commutation [électricité] (tableaux

de --- ) S 0968

C 0788 condensateurs électriques C 0096 C 0793 conducteurs électriques C 0660 C 0795 conducteurs électriques (gaines

d’identification pour --- ) I 0026

C 0798 conduites d’électricité C 0663 C 0806 connexions [électricité] C 0674 C 0821 contact (fiches de --- ) C 0681 C 0892 cosses de connexion de câbles C 0023 C 0921 coupe-circuit C 0446 C 1017 couvercles d’interrupteurs

électriques C 0781

D 0078 dérivation (boîtes de --- ) [électricité] J 0048 D 0158 disjoncteurs électriques C 0915 D 0214 distribution d’énergie électrique

(matériel de --- ) D 0188

D 0215 distribution (tableaux de --- ) [électricité]

D 0187

E 0108 électrodes E 0051 E 0184 enjoliveurs d’interrupteurs et de

prises de courant D 0033

F 0103 fiches de contact C 0681 F 0104 fiches de raccordement pour câbles

coaxiaux C 0671

F 0106 fiches d’identification [électricité] M 0057 F 0143 fils électriques isolés W 0220 F 0321 fusibles [électricité] F 0393 F 0322 fusibles (planches à --- ) F 0392 G 0008 gaines de conducteurs électriques H 0297 G 0011 gaines d’identification pour


I 0002 identification (fiches d’ --- ) [électricité]

M 0057


Classe 13 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

13-03 (suite) I 0003 identification (gaines d’ --- ) pour


I 0075 interrupteurs de circuits électriques S 0971 I 0076 interrupteurs électriques

(couvercles d’ --- ) C 0781

I 0087 isolateurs [électricité] I 0092 M 0059 manchons de conducteurs

électriques S 0254

P 0055 pantographes pour locomotives ou tramways

P 0066

P 0105 parasurtenseurs S 0934 P 0235 perches de prise de courant C 0682 P 0435 planches à fusibles F 0392 P 0685 porte-fusibles F 0391 P 0760 potentiomètres P 0428 P 0827 prises de courant S 0545 P 0828 prises de courant (caches de


P 0837 projecteurs (rails électriques pour le montage de --- )

E 0049

R 0006 raccordement pour câbles coaxiaux (fiches de --- )

C 0671

R 0048 rails électriques pour le montage de projecteurs

E 0049

R 0131 réducteurs [électricité] R 0135 R 0161 relais électriques R 0184 R 0205 résistances électriques R 0202 R 0206 résistances électriques (boîtes

de --- ) R 0201

R 0227 rhéostats R 0214 R 0319 rupteurs C 0680 S 0183 serre-câbles [électricité] C 0021 S 0185 serre-fils [électricité] W 0212 S 0370 stabilisateurs [électricité] S 0682 T 0014 tableaux de commande [électricité] D 0187 T 0015 tableaux de commutation

[électricité] S 0968

T 0017 tableaux de distribution [électricité] D 0187 V 0003 va-et-vient [commutateurs


V 0026 variateurs de lumière L 0157

13-99 DIVERS

A 0122 aimants (électro- --- ) E 0053 C 0312 cellules à énergie solaire S 0556 E 0106 électro-aimants E 0053 P 0047 panneaux solaires S 0558

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 14 APPAREILS D’ENREGISTREMENT, DE TÉLÉCOMMUNICATION OU DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 14-01 APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE

REPRODUCTION DE SONS OU D’IMAGES

A 0046 acoustiques (bras --- ) pour tourne-disques

T 0271

A 0113 aiguilles de tourne-disques R 0121 A 0378 audio/vidéo (appareils --- ) pour la

reproduction de sons ou d’images A 0227

A 0379 audiovisuel (appareils d’enseignement --- )

A 0228

B 0046 baladeurs P 0402 B 0090 bande magnétique (enregistreurs

à --- ) T 0071

B 0515 bras acoustiques pour tourne-disques

T 0271

C 0273 casques d’écoute H 0137 C 0379 changeurs de disques acoustiques R 0120 C 0835 contrôle d’émissions ou

d’enregistrements (écouteurs de --- )

E 0008

D 0150 dicter (appareils à --- ) D 0107 D 0172 disques acoustiques (changeurs

de --- ) R 0120

D 0179 disques optiques numériques polyvalents (lecteurs de --- ) [lecteurs DVD]

D 0114

E 0043 écoute (casques d’ --- ) H 0137 E 0045 écouteurs de contrôle d’émissions

ou d’enregistrements E 0008

E 0046 écouteurs de radio R 0045 E 0055 écrans de haut-parleurs B 0024 E 0111 électrophones R 0123 E 0162 enceintes acoustiques L 0244 E 0186 enregistreurs à bande magnétique T 0071 E 0188 enregistreurs de disques optiques

magnétiques R 0125

E 0192 enseignement audiovisuel (appareils d’ --- )

A 0228

H 0035 haut-parleurs L 0244 H 0037 haut-parleurs (écrans de --- ) B 0024 H 0038 haut-parleurs (pavillons de --- ) H 0266 J 0068 jukeboxes J 0045 L 0102 lecteurs de cassettes C 0247 L 0106 lecteurs de disques laser L 0063 L 0107 lecteurs de disques optiques

numériques polyvalents [lecteurs DVD]

D 0114

L 0111 lecteurs MP3 M 0314 L 0112 lecteurs multimédia numériques

portables P 0404

M 0010 machines parlantes T 0053 M 0019 magnétophones T 0071 M 0020 magnétoscopes V 0093 M 0223 microphones [autres que de

téléphone] M 0167

M 0385 MP3 (lecteurs --- ) M 0314

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-01 (suite) P 0129 parlantes (machines --- ) T 0053 P 0170 pavillons de haut-parleurs H 0266 P 0269 phonographes P 0202 P 0499 platines de tourne-disques R 0122 R 0031 radio (écouteurs de --- ) R 0045 R 0189 répondeurs aux appels


T 0158 téléphoniques (répondeurs aux appels --- )

T 0119

T 0316 tourne-disques R 0123 T 0317 tourne-disques (aiguilles de --- ) R 0121 T 0318 tourne-disques (platines de --- ) R 0122

14-02 APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE L’INFORMATION AINSI QUE LES APPAREILS ET DISPOSITIFS PÉRIPHÉRIQUES

A 0079 agendas électroniques de poche E 0058 A 0347 assistants numériques H 0057 B 0369 boîtiers d’ordinateurs C 0636 B 0396 bornes avec écrans pour internet T 0165 C 0056 cadres photos numériques D 0113 C 0072 caissons anti-bruit pour

imprimantes A 0159

C 0229 cartes magnétiques (dispositifs électroniques pour lire les --- )

E 0057

C 0249 cartouches d’encre [toner] pour imprimantes d’ordinateurs

T 0272

C 0653 claviers d’ordinateurs K 0019 C 0654 claviers pour perforatrices de cartes K 0018 C 0662 clés USB U 0029 C 0748 commutateurs de réseau pour

ordinateurs N 0049

D 0225 documents (trieuses de --- ) [informatique]

D 0203

E 0051 écrans (bornes avec --- ) pour internet

T 0165

E 0059 écrans d’ordinateurs C 0644 E 0061 écrans tactiles T 0314 I 0019 imprimantes C 0643 I 0049 information (appareils de traitement

de l’ --- ) D 0016

I 0072 interfaces d’ordinateurs C 0638 L 0103 lecteurs de codes barres B 0109 L 0104 lecteurs de disques compacts


L 0105 lecteurs de disques durs H 0099 L 0108 lecteurs de disquettes D 0151 L 0110 lecteurs [informatique] R 0100 L 0171 liseuses électroniques E 0016 M 0066 manettes pour ordinateurs J 0037 M 0222 micro-ordinateurs M 0159 M 0282 moniteurs [informatique] M 0254 O 0046 ordinateurs C 0646


Classe 14 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

14-02 (suite) O 0047 ordinateurs (commutateurs de

réseau pour --- ) N 0049

O 0048 ordinateurs portables N 0068 O 0051 ordinateurs (terminaux d’ --- ) C 0645 P 0244 perforatrices de cartes (claviers

pour --- ) K 0018

P 0288 photos numériques (cadres --- ) D 0113 P 0579 poinçonneuses de cartes


S 0094 scanners [informatique] S 0094 S 0344 souris [informatique] C 0641 S 0408 stylos lecteurs parlants R 0101 T 0063 tablettes [informatique] T 0036 T 0069 tabulatrices pour cartes perforées T 0040 T 0187 terminaux de communication

multimédia M 0325

T 0188 terminaux d’ordinateurs C 0645 T 0334 traceurs d’ordinateurs C 0642 T 0345 traitement de l’information

(appareils de --- ) D 0016

T 0360 transmission de données (dispositifs pour la --- ) [traitement des données]

D 0018

T 0402 trieuses de documents [informatique]

D 0203

U 0010 USB (clés --- ) U 0029 V 0078 vérificatrices de cartes perforées S 0095

14-03 APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION ET DE TÉLÉCOMMANDE SANS FIL, AMPLIFICATEURS-RADIO

A 0049 acoustiques (tubes --- ) [porte-voix] S 0597 A 0139 alarme (téléphones d’ --- ) publics S 0859 A 0191 amplificateurs de son S 0578 A 0233 antenne (prises d’ --- ) A 0149 A 0234 antennes de radio A 0058 A 0235 antennes de télévision A 0059 A 0237 antennes pour véhicules A 0057 A 0251 appareils de base pour téléphones

sans fil B 0136

A 0254 appareils de télécommunication T 0112 A 0260 appels (tableaux d’ --- ) [sonneries] I 0049 B 0264 bips numériques D 0112 B 0302 bobines et corps de bobines en

nids d’abeilles pour T.S.F. C 0579

B 0372 boîtiers pour téléphones portables C 0234 C 0043 cadrans d’appareils de radio R 0044 C 0057 cadres récepteurs [antennes de

radio ou de télévision] F 0310

C 0275 casques pour téléphones [écouteurs et microphones combinés]

H 0141

C 0725 colonnes S.O.S. E 0079 C 0734 combinés téléphoniques T 0125 C 0747 communication (appareils de --- ) C 0617 C 0751 commutation (tableaux de --- ) pour

télécommunications S 0969

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-03 (suite) C 0847 convertisseurs de fréquences [radio

et télévision] F 0338

D 0027 décodeurs pour téléviseurs T 0146 D 0164 dispositifs mondiaux de localisation

[GPS] G 0123

D 0183 disques sélecteurs pour appareils téléphoniques

T 0123

E 0044 écouteurs d’appareils téléphoniques

T 0128

E 0049 écrans à usage téléphonique S 0143 E 0062 écrans vidéo [écrans géants de

télévision] V 0092

E 0149 émetteurs-récepteurs portatifs W 0009 F 0283 fréquences (convertisseurs de --- )

[radio et télévision] F 0338

I 0070 intercommunication (appareils d’ --- ) I 0095 I 0074 interphones I 0094 L 0190 localisation (dispositifs mondiaux

de --- ) [GPS] G 0123

M 0163 mégaphones M 0141 M 0224 microphones de téléphones M 0166 M 0227 microtéléphones M 0170 M 0273 modems M 0232 M 0274 modems sans fil C 0728 N 0022 navigation (systèmes de --- ) N 0025 P 0742 porte-voix M 0141 P 0826 prises d’antenne A 0149 R 0030 radio (cadrans d’appareils de --- ) R 0044 R 0034 radiogoniomètres R 0050 R 0037 radiorécepteurs R 0046 R 0038 radios de véhicules R 0052 R 0110 récepteurs de radio R 0046 R 0111 récepteurs de satellites S 0059 R 0112 récepteurs téléimprimeurs T 0138 R 0113 récepteurs téléphoniques T 0128 R 0162 relais télégraphiques T 0115 R 0163 relais téléphoniques T 0129 R 0187 répéteurs [télégraphe] R 0195 S 0069 satellites (récepteurs de --- ) S 0059 S 0151 sélecteurs pour appareils

téléphoniques (disques --- ) T 0123

S 0322 S.O.S. (colonnes --- ) E 0079 S 0371 standards téléphoniques T 0124 S 0506 systèmes de navigation N 0025 T 0012 tableaux d’appels [sonneries] I 0049 T 0016 tableaux de commutation pour

télécommunications S 0969

T 0131 télautographes T 0111 T 0133 télécommande (appareils de --- )

[sans fil] R 0192

T 0134 télécommandes laser sans fil pour présentations

W 0216

T 0135 télécommunication (appareils de --- ) T 0112 T 0137 télécopieurs T 0114 T 0138 télégraphes T 0116 T 0139 téléimprimeurs T 0139 T 0144 téléphones T 0130


Classe 14 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

14-03 (suite) T 0145 téléphones (casques pour --- )


H 0141

T 0147 téléphones d’alarme publics S 0859 T 0148 téléphones mobiles M 0229 T 0150 téléphones portables P 0408 T 0152 téléphones portables (boîtiers

pour --- ) C 0234

T 0153 téléphones sans fil (appareils de base pour --- )

B 0136

T 0156 téléphoniques (écouteurs d’appareils --- )

T 0128

T 0157 téléphoniques (relais --- ) T 0129 T 0159 téléphoniques (standards --- ) T 0124 T 0161 téléscripteurs T 0142 T 0164 téléviseurs T 0143 T 0430 T.S.F. (appareils de --- ) W 0217 T 0432 tubes acoustiques [porte-voix] S 0597 T 0449 tuners radiophoniques W 0218 V 0129 vidéophones V 0094 V 0131 vidéotéléphonie (appareils pour

la --- ) V 0095

14-04 INTERFACES ET ICÔNES

G 0166 graphiques (interfaces utilisateurs --- ) [affichage sur écran d’ordinateur]

G 0176

I 0001 icônes [informatique] I 0023 I 0073 interfaces utilisateurs graphiques

[affichage sur écran d’ordinateur] G 0176

14-99 DIVERS

A 0047 acoustiques (disques --- ) P 0201 B 0100 bandes magnétiques M 0013 B 0101 bandes magnétiques (cassettes

pour --- ) C 0185

B 0365 boîtiers à disques compacts [conteneurs]

B 0466

C 0026 câbles pour la transmission de données

D 0017

C 0230 cartes mémoire [électroniques] M 0145 C 0286 cassettes d’ordinateur pour disques C 0637 C 0287 cassettes pour bandes

magnétiques C 0185

C 0652 claviers d’ordinateur (supports pour --- )

C 0639

C 0742 commandes à distance (supports pour --- )

H 0218

D 0055 démagnétisation (appareils de --- ) D 0044 D 0154 diodes photo-émissives P 0216 D 0162 dispositifs de fixation [supports]

pour haut-parleurs F 0185

D 0170 disques acoustiques P 0201 D 0174 disques compacts C 0619 D 0175 disques compacts (boîtiers à --- )

[conteneurs] B 0466

D 0187 disquettes F 0228

Classe/Sous-cl.


(angl.)

14-99 (suite) E 0053 écrans d’affichage (filtres de

protection pour --- ) P 0511

E 0110 électroniques (tubes --- ) E 0060 F 0150 filtres de protection pour écrans

d’affichage P 0511

H 0036 haut-parleurs (dispositifs de fixation pour --- ) [supports]

F 0185

H 0039 haut-parleurs (supports pour --- ) S 0727 M 0018 magnétiques (bandes --- ) M 0013 O 0050 ordinateurs (tapis pour souris d’ --- ) C 0640 P 0273 photo-émissives (diodes --- ) P 0216 S 0404 stylets pour écrans tactiles S 0887 S 0449 supports de téléviseurs S 0924 S 0460 supports pour claviers d’ordinateur C 0639 S 0461 supports pour commandes à

distance H 0218

S 0466 supports pour haut-parleurs S 0727 S 0475 supports pour téléphones S 0923 S 0477 supports pour terminaux

d’ordinateur S 0919

T 0111 tapis pour souris d’ordinateurs C 0640 T 0154 téléphones (supports de --- ) S 0923 T 0165 téléviseurs (supports de --- ) S 0924 T 0359 transmission de données (câbles

pour la --- ) D 0017

T 0439 tubes électroniques E 0060



Classe 15 MACHINES NON COMPRISES DANS D’AUTRES CLASSES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 15-01 MOTEURS

A 0130 air chaud (moteurs à --- ) E 0089 A 0160 allumage (bougies d’ --- ) de moteurs S 0592 A 0163 allumage (régulateurs d’ --- ) de

moteurs I 0032

B 0288 blocs-moteurs E 0086 B 0370 boîtiers électroniques de moteurs E 0055 B 0440 bougies d’allumage de moteurs S 0592 C 0184 carburateurs de moteurs C 0122 C 0212 carters d’engrenages G 0077 C 1157 cylindres de moteurs C 0950 D 0167 dispositifs pour réchauffer les

moteurs E 0084

E 0014 échappement (pots d’ --- ) E 0121 E 0182 engrenages (carters d’ --- ) G 0077 M 0008 machines à vapeur S 0762 M 0325 moteurs M 0289 M 0326 moteurs à air chaud E 0089 M 0327 moteurs à réaction J 0018 M 0328 moteurs (boîtiers électroniques

de --- ) E 0055

M 0329 moteurs (dispositifs pour réchauffer les --- )

E 0084

M 0331 moteurs (pistons de --- ) E 0085 M 0332 moteurs (soupapes pour --- ) V 0011 P 0414 pistons de moteurs E 0085 P 0765 pots d’échappement E 0121 R 0108 réaction (moteurs à --- ) J 0018 R 0150 régulateurs d’allumage de moteurs I 0032 R 0272 rotors de turbines T 0472 S 0262 silencieux de moteurs S 0411 S 0340 soupapes pour moteurs V 0011 S 0382 stators de turbines T 0473 T 0451 turbines T 0474 T 0452 turbines (rotors de --- ) T 0472 T 0453 turbines (stators de --- ) T 0473 V 0020 vapeur (machines à --- ) S 0762 V 0074 ventilateurs pour moteurs V 0076

15-02 POMPES ET COMPRESSEURS

A 0050 action directe (pompes à --- ) D 0124 A 0340 aspiration et injection de saumure

(pompes d’ --- ) S 0893

C 0320 centrifuges (pompes --- ) C 0289 C 0452 chaudières (pompes d’alimentation

pour --- ) B 0371

C 0455 chauffage central (pompes de --- ) C 0285 C 0613 circulateurs pour le chauffage

central C 0285

C 0765 compresseurs C 0635 C 0789 condenseurs (pompes à air pour --- ) A 0081 D 0196 distributeurs d’air à gonfler les

pneumatiques A 0075

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-02 (suite) G 0138 gonfler les pneumatiques

(distributeurs d’air à --- ) A 0075

G 0161 graissage (pompes de --- ) [machines]

G 0190

I 0054 injection de carburant (pompes d’ --- )

F 0357

L 0005 laboratoires (pompes à air pour --- ) L 0008 P 0525 pneumatiques (distributeurs d’air à

gonfler les --- ) A 0075

P 0609 pompes à action directe D 0124 P 0610 pompes à air pour condenseurs A 0081 P 0611 pompes à air pour laboratoires L 0008 P 0614 pompes à gonfler les pneus

[machines] P 0545

P 0616 pompes à liquides P 0546 P 0618 pompes à vide V 0006 P 0619 pompes centrifuges C 0289 P 0620 pompes d’alimentation pour

chaudières B 0371

P 0621 pompes d’aspiration et d’injection de saumure

S 0893

P 0622 pompes de chauffage central C 0285 P 0624 pompes de graissage [machines] G 0190 P 0625 pompes d’injection de carburant F 0357 V 0128 vide (pompes à --- ) V 0006

15-03 MACHINES AGRICOLES

A 0060 aérateurs à gazon L 0083 A 0098 agricoles (machines --- ) A 0067 A 0320 arracheuses de betteraves L 0147 A 0321 arracheuses de pommes de terre P 0426 B 0181 batteuses agricoles T 0204 B 0263 bineuses H 0189 B 0403 botteleuses T 0443 C 0426 charrues P 0353 C 0476 chauleuses [agriculture] L 0178 C 0919 coupe-bordures L 0087 C 0924 coupe-foin [machines] H 0130 C 0951 coupe-racines [machines] R 0288 C 1132 cultures (machines pour le

traitement chimique des --- ) T 0383

D 0016 débroussailleuses T 0387 D 0021 décavaillonneuses V 0098 D 0029 décolleteuses agricoles T 0303 D 0211 distributeurs d’engrais F 0070 E 0094 égreneuses [machines] G 0167 E 0181 engrais (épandeurs d’ --- ) M 0038 E 0216 épandeurs d’engrais M 0038 E 0223 épierreuses de grain S 0802 E 0350 étuves-séchoirs [agriculture] S 0761 F 0009 faneuses mécaniques H 0131 F 0013 faucheuses M 0312 F 0204 foin (coupe- --- ) [machines] H 0130 F 0249 fourrage (presses à --- ) F 0263


Classe 15 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

15-03 (suite) F 0311 fumigateurs pour le traitement des

plantes F 0363

G 0066 gazon robotisées (tondeuses à --- ) R 0257 G 0067 gazon (tondeuses à --- ) L 0085 G 0157 grain (épierreuses de --- ) S 0802 G 0158 grain (séchoirs à --- ) [machines] G 0166 H 0005 hache-paille C 0295 H 0006 hache-paille (lames pour --- ) C 0294 H 0050 herses [machines agricoles] H 0110 L 0023 lames pour hache-paille C 0294 L 0024 lames pour socs de charrues P 0354 L 0150 lieuses (moisonneuses- --- ) B 0275 M 0280 moissonneuses-lieuses B 0275 M 0334 motoculteurs C 0868 P 0464 planteuses de plants P 0301 P 0608 pommes de terre (arracheuses

de --- ) P 0426

P 0811 presses à fourrage F 0263 R 0011 racines (coupe- --- ) [machines] R 0288 R 0079 râteleuses R 0081 R 0188 repiquer (machines à --- ) P 0476 R 0290 rouleaux agricoles [machines] R 0275 S 0064 sarcleuses [machines] W 0132 S 0098 scarificateurs [agriculture] S 0100 S 0140 séchoirs à grain [machines] G 0166 S 0143 séchoirs (étuves --- ) [agriculture] S 0761 S 0166 semoirs S 0583 S 0292 socs de charrues P 0357 S 0293 socs de charrues (lames pour --- ) P 0354 S 0336 soufreuses agricoles S 0908 T 0290 tondeuses à gazon L 0085 T 0291 tondeuses à gazon robotisées R 0257 T 0343 traire (machines à --- ) M 0180 T 0344 traitement chimique des cultures

(machines pour le --- ) T 0383

15-04 MACHINES POUR BÂTIR

B 0160 bâtir (machines pour --- ) C 0678 B 0221 bétonnières C 0652 B 0453 bouldozeurs B 0625 C 0766 compresseurs (rouleaux --- ) [à

moteur] R 0248

C 0814 construction des routes (machines pour la --- )

R 0245

D 0249 dragues D 0301 D 0250 dragues (godets de --- ) D 0300 E 0359 excavatrices E 0116 E 0360 excavatrices (godets d’ --- ) E 0115 G 0075 génie civil (machines utilisées en --- ) C 0451 G 0119 godets de dragues D 0300 G 0122 godets d’excavatrices E 0115 G 0143 goudronneuses T 0084 M 0034 malaxeurs [construction] M 0225 M 0166 mélangeurs de béton C 0652 M 0379 moutons [machines de

construction] P 0236

P 0213 pelles mécaniques S 0350

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-04 (suite) P 0243 perforatrices [construction] D 0322 R 0291 rouleaux compresseurs [à moteur] R 0248 R 0307 routes (machines pour la

construction des --- ) R 0245

V 0123 vibrateurs [construction] V 0085

15-05 MACHINES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER

A 0310 armoires de séchage D 0354 A 0335 aspirateurs de poussière [industrie

ou ménage] V 0003

A 0336 aspirateurs d’eau W 0101 A 0337 aspirateurs (embouts d’ --- ) [y

compris les brosses] C 0467

A 0338 aspirateurs (indicateurs de remplissage pour --- )

F 0094

A 0339 aspirateurs-batteurs C 0149 A 0391 automobiles (installations à laver

les --- ) W 0047

B 0178 batteurs (aspirateurs- --- ) C 0149 B 0273 blanchisserie (appareils de --- ) L 0076 B 0556 brosser les chaussures (machines

à --- ) B 0597

C 0076 calandres à linge M 0028 C 0319 centrifuges (essoreuses --- ) C 0287 C 0502 chaussures (machines à cirer les --- ) B 0404 C 0614 cirer les chaussures (machines à --- ) B 0404 C 0615 cireuses à parquets électriques F 0224 C 0854 corbeilles de machines à laver la

vaisselle D 0137

E 0089 égouts (machines pour le nettoyage des --- )

S 0212

E 0138 embouts d’aspirateurs [y compris les brosses]

C 0467

E 0273 essoreuses à linge D 0358 E 0275 essoreuses centrifuges C 0287 H 0087 hublots de machines à laver O 0004 I 0043 indicateurs de remplissage pour

aspirateurs F 0094

L 0092 laver (hublots de machines à --- ) O 0004 L 0093 laver la vaisselle (corbeilles de

machines à --- ) D 0137

L 0094 laver les automobiles (installations à --- )

W 0047

L 0097 laver (machines à --- ) W 0048 L 0100 lave-vaisselle [machines] D 0146 L 0119 lessive (machines pour la --- ) W 0050 L 0156 linge (calandres à --- ) M 0028 L 0161 linge (essoreuses à --- ) D 0358 L 0163 linge (séchoirs à --- ) [appareils] C 0538 N 0041 nettoyage des égouts (machines

pour le --- ) S 0212

N 0043 nettoyage des planchers (machines pour le --- )

F 0221

N 0044 nettoyage des sols (machines pour le --- )

F 0221

N 0045 nettoyage des souliers (machines pour le --- )

S 0315


Classe 15 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

15-05 (suite) N 0047 nettoyage des verres (machines

pour le --- ) W 0049

N 0050 nettoyeurs à haute pression H 0179 P 0132 parquets (cireuses à --- ) électriques F 0224 P 0399 piscines (robots aspirateurs pour --- ) S 0961 P 0430 planchers (machines pour le

nettoyage des --- ) F 0221

P 0786 poussière (aspirateurs de --- ) [industrie ou ménage]

V 0003

R 0179 remplissage (indicateurs de --- ) pour aspirateurs

F 0094

R 0182 repassage (machines pour le --- ) I 0107 R 0185 repasseuses [machines] I 0107 R 0242 rincer les bouteilles (machines à --- ) B 0430 R 0244 rinceuses de tonneaux R 0240 R 0257 robots aspirateurs pour piscines S 0961 S 0134 séchage (armoires de --- ) D 0354 S 0135 séchage (machines de --- ) D 0355 S 0142 séchoirs à linge [appareils] C 0538 S 0229 shampouineuses C 0151 S 0305 sols (machines pour le nettoyage

des --- ) F 0221

T 0295 tonneaux (rinceuses de --- ) R 0240 V 0007 vaisselle (machines à laver la --- ) D 0146 V 0096 verres (machines pour le nettoyage

des --- ) W 0049

15-06 MACHINES TEXTILES, MACHINES À COUDRE, À TRICOTER OU À BRODER, Y COMPRIS LEURS PARTIES INTÉGRANTES

B 0083 bancs d’étirage pour tissus F 0001 B 0303 bobines [filature] B 0364 B 0388 bonneterie (métiers à --- ) H 0285 B 0490 boutonnières (machines à faire

les --- ) B 0660

B 0544 broches de filature S 0622 B 0545 broches de navettes S 0374 B 0551 broder (machines à --- ) E 0077 B 0552 broder (métiers à --- ) E 0076 C 0077 calandres à rouleaux pour

l’industrie textile C 0048

C 0123 canettes pour machines à coudre B 0362 C 0185 cardeuses C 0132 C 0905 coudre (canettes pour machines

à --- ) B 0362

C 0906 coudre (machines à --- ) S 0218 C 0907 coudre (navettes pour machines

à --- ) S 0378

C 0908 coudre (pédales pour machines à --- )

P 0137

C 0909 coudre (tables de machines à --- ) S 0217 C 0947 couper le textile (machines à --- ) C 0933 D 0123 dévidage (machines pour le --- ) U 0022 D 0129 dévidoirs pour machines textiles R 0144 E 0093 égreneuses de coton G 0097 E 0312 étirage pour tissus (bancs d’ --- ) F 0001 F 0119 filature (machines de --- ) S 0625 F 0120 filer (métiers à --- ) S 0624

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-06 (suite) H 0097 humidificateurs des fils [filatures] T 0198 L 0172 lisses H 0162 M 0185 métiers à bonneterie H 0285 M 0186 métiers à broder E 0076 M 0187 métiers à filer S 0624 M 0189 métiers à retordre T 0487 M 0190 métiers à tisser W 0125 M 0191 métiers à tisser (navettes pour --- ) S 0376 M 0192 métiers à tricoter K 0054 M 0193 métiers pour tulles et dentelles L 0235 N 0019 navettes pour machines à coudre S 0378 N 0020 navettes pour métiers à tisser S 0376 O 0088 ourdissoirs W 0038 O 0089 ourler (machines à --- ) H 0173 P 0184 pédales pour machines à coudre P 0137 P 0185 pédales pour métiers à tisser P 0136 P 0196 peignes [tissage] C 0612 P 0218 peloteuses B 0073 R 0194 repriser (machines à --- ) D 0011 R 0211 retordre (métiers à --- ) T 0487 R 0283 rouets S 0627 S 0168 séparateurs de fils pour métiers à

tisser T 0200

T 0045 tables de machines à coudre S 0217 T 0255 tisser (machines à --- ) W 0126 T 0256 tisser (métiers à --- ) W 0125 T 0384 tresseuses [machines textiles] B 0513 T 0393 tricoter (machines à --- ) K 0055 T 0394 tricoter (métiers à --- ) K 0054

15-07 MACHINES ET APPAREILS DE RÉFRIGÉRATION

C 0784 comptoirs de vente réfrigérés C 0768 C 0805 congélateurs F 0333 F 0284 frigorifiques (appareils --- ) R 0156 G 0096 glace (machines et appareils à --- ) I 0017 P 0717 portes de réfrigérateurs R 0158 R 0139 réfrigérateurs R 0162 R 0140 réfrigérateurs (portes de --- ) R 0158

15-08 [VACANTE]

15-09 MACHINES-OUTILS, MACHINES À ABRASER, MACHINES DE FONDERIE

A 0010 abraser (machines à --- ) A 0003 A 0076 affûteuses [machines] S 0242 A 0151 aléseuses [machines] B 0417 B 0012 bacs refroidisseurs pour fonderie C 0720 B 0220 béton (moules à --- ) [construction] M 0292 B 0422 bouchons de liège (machines à

fabriquer les --- ) C 0735

B 0532 briques (machines à mouler les tuiles et les --- )

T 0220

B 0588 broyeurs pour l’industrie G 0208 C 0079 calandres pour l’industrie du papier C 0047


Classe 15 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

15-09 (suite) C 0144 canons de fusils (machines à

percer ou à rayer les --- ) B 0122

C 0374 chanfreiner (machines à --- ) C 0330 C 0401 chargement des hauts fourneaux

(appareils de --- ) L 0209

C 0412 chariots de coulée [fonderie] C 0257 C 0605 ciment (moulins pour fabriquer le --- ) M 0188 C 0607 cintrer (machines à --- ) B 0245 C 0610 cintreuses pour tubes P 0261 C 0736 commande de machines-outils

(pupitres de --- ) C 0697

C 0911 coulée (chariots de --- ) [fonderie] C 0257 D 0042 découpage (machines pour le --- ) C 0936 D 0228 doler le cuir (machines à --- ) E 0022 E 0109 électrolyse (dispositifs pour la

métallisation par --- ) E 0062

E 0137 emboutissage (machines pour l’ --- ) E 0071 E 0286 estampage des métaux (machines

pour l’ --- ) S 0700

E 0313 étirer le métal (filières pour --- ) D 0279 F 0002 façonner les métaux à froid


F 0131 filières pour étirer le métal D 0279 F 0208 fonderie (bacs refroidisseurs

pour --- ) C 0720

F 0223 forger (presses à --- ) F 0294 F 0268 fraiser (machines fixes à --- ) M 0183 F 0328 fusils (machines à percer ou à rayer

les canons de --- ) B 0122

H 0004 hache-bois [machines] W 0224 H 0040 hauts fourneaux (appareils de

chargement des --- ) L 0209

H 0099 hydrauliques (presses --- ) P 0468 L 0026 laminoirs de papeterie R 0280 L 0027 laminoirs pour métaux R 0278 L 0142 liège (machines à fabriquer les

bouchons de --- ) C 0735

L 0153 limer (machines à --- ) F 0089 M 0011 machines-outils [travail du bois et

des métaux] M 0004

M 0117 marteaux-pilons P 0450 M 0184 métallisation par électrolyse

(dispositifs pour la --- ) E 0062

M 0212 meules à affûter, dresser, repasser, rectifier [machines]

G 0209

M 0215 meules de moulins M 0192 M 0321 mortaiseuses S 0516 M 0352 mouler le savon (presses à --- ) P 0466 M 0353 mouler les tuiles et les briques


M 0354 mouler (machines à --- ) C 0259 M 0355 moules à béton [construction] M 0292 M 0369 moulins pour fabriquer le ciment M 0188 O 0014 oeillets (machines à fixer les --- ) E 0143 O 0095 outils (machines- --- ) [travail du bois

et des métaux] M 0004

P 0233 percer (machines à --- ) [autres que pour les roches]

B 0417

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-09 (suite) P 0319 pierre (machines à scier ou tailler

la --- ) S 0803

P 0337 pilons (marteaux- --- ) P 0450 P 0450 planeuses [machines-outils] P 0295 P 0580 poinçonneuses pour l’industrie P 0555 P 0598 polir les métaux (machines à --- ) P 0390 P 0629 ponceuses S 0047 P 0782 poupées mobiles de tours T 0052 P 0808 presses à briquettes combustibles P 0465 P 0810 presses à forger F 0294 P 0816 presses à mouler le savon P 0466 P 0818 presses hydrauliques P 0468 P 0819 presses plieuses B 0244 P 0884 pupitres de commande de

machines-outils C 0697

R 0001 raboter les tonneaux (machines à --- )

C 0238

R 0002 raboteuses P 0294 R 0141 refroidisseurs pour fonderie

(bacs --- ) C 0720

R 0246 riveuses R 0243 S 0106 scier (machines à --- ), fixes S 0074 S 0107 scier ou tailler la pierre (machines

à --- ) S 0803

S 0112 scies à ruban B 0089 S 0115 scies circulaires [machines] C 0447 S 0326 souder les matières

thermoplastiques (appareils à --- ) W 0141

S 0328 souder (machines à --- ) W 0142 S 0335 souffleuses de sable S 0043 T 0077 tailler la pierre (machines à scier

ou --- ) S 0803

T 0115 taraudeuses T 0080 T 0294 tonneaux (machines à raboter

les --- ) C 0238

T 0311 toupies [machines] S 0621 T 0326 tours de potier P 0437 T 0327 tours d’opticien O 0034 T 0328 tours [machines-outils] L 0069 T 0329 tours (poupées mobiles de --- ) T 0052 T 0376 tréfiler (machines à --- ) W 0213 T 0433 tubes (cintreuses pour --- ) P 0261 T 0447 tuiles et les briques (machines à

mouler les --- ) T 0220

U 0011 usinage des métaux (machines pour l’ --- )

M 0154

V 0145 vis (machines à fabriquer les --- ) S 0152

15-99 DIVERS

A 0004 abattage des arbres (machines pour l’ --- )

F 0052

A 0086 agrafes (machines de fixation d’ --- ) S 0751 A 0219 animaux (machines à dépouiller

les --- ) [autres que pour l’industrie alimentaire]

M 0006

B 0081 bancs de redressage pour carrosseries de véhicules

J 0028

B 0254 billes (roulements à --- ) B 0068


Classe 15 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

15-99 (suite) B 0307 bobineuses W 0179 B 0309 bocards O 0036 B 0414 boucher les bouteilles (machines

à --- ) C 0737

B 0483 bouteilles (machines à capsuler les --- )

B 0419

C 0141 canons à neige S 0527 C 0158 capsuler les bouteilles (machines

à --- ) B 0419

C 0203 carrosseries de véhicules (bancs de redressage pour --- )

J 0028

C 0377 changement de vitesse pour machines (leviers de --- )

G 0083

C 0500 chaussures (formes pour la fabrication de --- ) [parties de machines]

L 0065

C 0600 cigarettes (machines à fabriquer les --- )

C 0439

C 0679 clouer (machines à --- ) N 0007 C 0786 concasseurs C 0845 C 0971 courroies de transmission pour

machines D 0344

C 0973 courroies (machines à fabriquer les --- )

B 0231

C 1110 cuiseurs pour la vulcanisation V 0109 E 0008 eaux usées (séparateurs de graisse

pour --- ) [machines] G 0191

E 0150 empaquetage (machines pour l’ --- ) P 0011 E 0190 ensacheuses B 0025 E 0257 équilibrage des roues de véhicules

(machines pour l’ --- ) B 0067

E 0371 extraction (machines d’ --- ) [mines] W 0182 F 0217 forage (trépans de --- ) R 0258 F 0222 forets pour roche [perforatrices] R 0259 F 0229 formes pour la fabrication de

chaussures [parties de machines] L 0065

G 0162 graisse (séparateurs de --- ) pour eaux usées [machines]

G 0191

L 0133 leviers de changement de vitesse pour machines

G 0083

L 0169 liquides et de vapeurs (séparateurs de --- )

L 0202

M 0005 machines à dépouiller les animaux [autres que pour l’industrie alimentaire]

M 0006

M 0035 malaxeurs industriels M 0223 M 0082 manutention mécanique de

matières radioactives (machines pour la --- )

H 0089

M 0137 matelas (métiers à monter les --- ) F 0318 M 0164 mélanger et tamiser le tabac


M 0188 métiers à monter les matelas F 0318 M 0237 minerais (séparateurs de --- ) O 0038 M 0294 montage de pneus (machines pour

le --- ) T 0504

N 0035 neige (canons à --- ) S 0527 P 0080 papier (presses à déchets de --- ) W 0062 P 0245 perforatrices [forets pour roche] R 0259 P 0259 peseuses-ensacheuses W 0133

Classe/Sous-cl.


(angl.)

15-99 (suite) P 0531 pneus (machines pour le montage

de --- ) T 0504

P 0809 presses à déchets de papier W 0062 R 0033 radioactives (machines pour la

manutention mécanique de matières --- )

H 0089

R 0128 redressage pour carrosseries de véhicules (bancs de --- )

J 0028

R 0277 roues de véhicules (machines pour l’équilibrage des --- )

B 0067

R 0297 roulements à billes B 0068 S 0169 séparateurs de graisse pour eaux

usées [machines] G 0191

S 0170 séparateurs de liquides et de vapeurs

L 0202

S 0171 séparateurs de minerais O 0038 S 0307 sondage du sol (appareils de --- ) B 0418 S 0351 soutirer (machines à --- ) F 0096 T 0003 tabac (machines à mélanger et

tamiser le --- ) T 0247

T 0092 tamiser le tabac (machines à mélanger et --- )

T 0247

T 0358 transmission (courroies de --- ) pour machines

D 0344

T 0381 trépans de forage R 0258 T 0400 trieurs de minerais O 0038 V 0062 véhicules sylvicoles pour le

déboisement H 0111

V 0204 vulcanisation (cuiseurs pour la --- ) V 0109



Classe 16 ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE, DE CINÉMATOGRAPHIE OU D’OPTIQUE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 16-01 APPAREILS POUR PHOTOGRAPHIER OU FILMER

C 0103 caméras cinématographiques C 0444 C 0104 caméras de surveillance S 0941 C 0105 caméras de télévision T 0145 C 0107 caméras Web W 0128 C 0108 caméscopes C 0056 C 0606 cinématographiques (caméras --- ) C 0444 D 0142 diaphragmes [photographie] D 0095 F 0132 filmer (appareils pour --- ) F 0103 O 0006 obturateurs [photographie] S 0369 P 0281 photographiques (appareils --- ) P 0208 P 0282 photographiques (appareils --- )

[digital/numérique] P 0209

S 0494 surveillance (caméras de --- ) S 0941 T 0166 télévision (caméras de --- ) T 0145 W 0009 Web (caméras) W 0128

16-02 APPAREILS DE PROJECTION ET VISIONNEUSES

D 0146 diapositives (visionneuses de --- ) V 0096 D 0147 diaprojection (appareils de --- ) S 0499 F 0133 films (appareils de projection de --- ) F 0101 F 0140 films (visionneuses de --- ) F 0105 P 0839 projection de films (appareils de --- ) F 0101 R 0213 rétroprojecteurs O 0073 V 0155 visionneuses de diapositives V 0096

16-03 APPAREILS POUR PHOTOCOPIER OU AGRANDIR

A 0095 agrandisseurs [photographie] E 0095 C 0248 cartouches d’encre [toner] pour

appareils à photocopier T 0273

C 0536 chevalets d’agrandissement [photographie]

E 0012

F 0003 fac-similés (machines à --- ) F 0009 L 0109 lecteurs de microfilms M 0160 M 0218 microfilmer (appareils à --- ) M 0161 M 0220 microfilms (lecteurs de --- ) M 0160 P 0270 photocalques (appareils pour --- ) B 0341 P 0271 photocopier (appareils à --- ) P 0205 T 0248 tireuses [photographie] P 0479

16-04 APPAREILS ET USTENSILES POUR LE DÉVELOPPEMENT

B 0043 bains photographiques (cuvettes pour --- )

D 0079

C 1142 cuves pour le développement des films

T 0062

C 1144 cuvettes pour bains photographiques

D 0079

D 0122 développement de films (appareils et ustensiles pour le --- )

F 0099

Classe/Sous-cl.


(angl.)

16-04 (suite) E 0244 épreuves photographiques

(appareils de développement pour --- )

P 0488

F 0134 films (appareils et ustensiles pour le développement de --- )

F 0099

16-05 ACCESSOIRES

B 0305 bobines pour pellicules photographiques

P 0203

B 0306 bobines pour projecteurs de films S 0640 C 0035 caches pour photographies P 0483 C 0049 cadres de diapositives F 0324 C 0058 cadres-fenêtres pour photographies C 0130 C 0288 cassettes pour films F 0098 C 0289 cassettes pour microfilms C 0251 C 0404 chargeurs de diapositives D 0096 C 0405 chargeurs de films [photographie] F 0100 C 0642 classeurs pour diapositives H 0213 C 0708 coins pour photographies M 0294 C 0715 colleuses pour films F 0102 C 0741 commandes à distance pour

projecteurs de diapositives [autres que sans fil]

R 0190

D 0026 déclencheurs pour appareils photographiques

S 0367

D 0143 diapositives (cadres de --- ) F 0324 D 0144 diapositives (chargeurs de --- ) D 0096 D 0145 diapositives (classeurs pour --- ) H 0213 D 0189 distance (commandes à --- ) pour

projecteurs de diapositives [autres que sans fil]

R 0190

E 0056 écrans de projection P 0495 F 0136 films (cassettes pour --- ) F 0098 F 0137 films (chargeurs de --- )

[photographie] F 0100

F 0138 films (colleuses pour --- ) F 0102 F 0139 films [photographie] F 0104 F 0153 filtres pour la photographie F 0110 F 0181 flashes [photographie] F 0200 L 0059 lampes-éclair pour prises de vues F 0200 M 0219 microfilms (cassettes pour --- ) C 0251 P 0215 pellicules photographiques (bobines

pour --- ) P 0203

P 0276 photographies (caches pour --- ) P 0483 P 0277 photographies (cadres-fenêtres

pour --- ) C 0130

P 0278 photographies (coins pour --- ) M 0294 P 0285 photomètres [photographie] P 0215 P 0305 pieds d’appareils photographiques

ou cinématographiques S 0731

P 0749 posemètres E 0125 P 0835 projecteurs de films (bobines

pour --- ) S 0640

P 0840 projection (écrans de --- ) P 0495 T 0021 tableaux des temps de pose E 0126


Classe 16 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

16-05 (suite) T 0132 télécommande (appareils de --- )

pour projecteurs de diapositives [autres que sans fil]

R 0190

T 0169 temps de pose (tableaux des --- ) E 0126 T 0199 têtes de trépied à billes

[photographie] B 0070

T 0264 titreuses pour films T 0241 T 0382 trépieds [photographie] T 0410 V 0152 viseurs [photographie] V 0097

16-06 ARTICLES D’OPTIQUE

A 0239 antiéblouissantes (lunettes --- ) A 0153 A 0285 arcades de montures de lunettes B 0559 A 0364 attaches pour lunettes F 0037 B 0514 branches de montures de lunettes A 0194 C 0147 canons (viseurs de --- ) G 0232 C 0419 charnières de lunettes H 0183 J 0067 judas P 0144 J 0069 jumelles de théâtre O 0032 J 0071 jumelles [optique] B 0282 L 0118 lentilles [optique] L 0109 L 0196 longues-vues T 0140 L 0198 lorgnons P 0248 L 0204 loupes [optique] M 0019 L 0215 lunettes antiéblouissantes A 0153 L 0216 lunettes (attaches pour --- ) F 0037 L 0217 lunettes (charnières de --- ) H 0183 L 0218 lunettes d’approche S 0669 L 0220 lunettes de protection G 0144 L 0221 lunettes de soleil S 0911 L 0222 lunettes de visée pour armes à feu T 0141 L 0226 lunettes (montures de --- ) S 0602 L 0227 lunettes [optique] S 0604 M 0225 microscopes M 0169 M 0230 microviseurs de portes [judas] P 0144 M 0258 miroirs optiques M 0213 M 0290 monocles M 0255 M 0315 montures de lunettes S 0602 O 0001 objectifs [optique] L 0108 O 0045 optiques (miroirs --- ) M 0213 P 0249 périscopes P 0189 P 0349 pince-nez P 0248 P 0723 portes (microviseurs de --- ) [judas] P 0144 P 0831 prismes [optique] P 0489 P 0851 protection (lunettes de --- ) G 0144 R 0137 réfracteurs R 0154 S 0301 soleil (lunettes de --- ) S 0911 S 0389 stéréoscopes S 0778 S 0467 supports pour lunettes de visée H 0221 T 0160 télescopes T 0140 T 0209 théâtre (jumelles de --- ) O 0032 V 0093 verres de lunettes S 0603 V 0150 visée (lunettes de --- ) pour armes à

feu T 0141

V 0151 viseurs de canons G 0232

Classe/Sous-cl.



L 0017 lamelles pour microscopes M 0168 M 0226 microscopes (lamelles pour --- ) M 0168



Classe 17 INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 17-01 INSTRUMENTS À CLAVIER

A 0033 accordéons A 0017 C 0650 clavier (instruments de musique

à --- ) K 0017

C 0651 claviers d’instruments de musique K 0021 C 0787 concertinas C 0651 H 0026 harmoniums H 0101 M 0397 musique (instruments de --- ) à

clavier K 0017

M 0399 musique (pédales d’instruments de --- )

P 0135

M 0402 musique (touches pour instruments de --- )

K 0024

O 0066 orgues O 0042 O 0068 orgues (registres d’ --- ) O 0040 O 0069 orgues (tuyaux d’ --- ) O 0039 P 0183 pédales d’instruments de musique P 0135 P 0291 pianos P 0219 P 0292 pianos mécaniques M 0125 P 0293 pianos (tables d’harmonie de --- ) S 0579 R 0144 registres d’orgues O 0040 T 0049 tables d’harmonie de pianos S 0579 T 0309 touches pour instruments de

musique K 0024

T 0465 tuyaux d’orgues O 0039

17-02 INSTRUMENTS À VENT

A 0199 anches d’instruments de musique R 0138 B 0150 bassons B 0154 B 0408 bouche (musiques à --- ) H 0100 C 0633 clairons B 0613 C 0635 clarinettes C 0459 C 0869 cornemuses B 0026 C 0876 cornets à pistons C 0746 C 0878 cornets [instruments de musique] H 0267 C 0886 cors de chasse H 0309 C 0887 cors [instruments de musique] H 0267 F 0203 flûtes F 0257 H 0025 harmonicas H 0100 H 0034 hautbois O 0002 H 0092 hulusis [instruments de musique] H 0303 I 0067 instruments de musique à vent W 0174 M 0248 mirlitons [instruments de musique] K 0003 M 0403 musiques à bouche H 0100 O 0008 ocarinas O 0005 P 0294 piccolos P 0222 S 0091 saxhorn basses E 0114 S 0092 saxophones S 0082 T 0410 trombones [instruments de

musique] T 0422

T 0412 trompettes T 0438 V 0071 vent (instruments de musique à --- ) W 0174 X 0001 xuns [instruments de musique] X 0005

Classe/Sous-cl.


(angl.) 17-03 INSTRUMENTS À CORDES

A 0288 archets pour instruments de musique

B 0455

B 0055 balalaïkas B 0062 B 0107 banjos B 0102 C 0558 chevilles d’instruments à cordes P 0147 C 0629 cithares Z 0005 C 0660 clés d’instruments à cordes

[chevilles] P 0147

C 0832 contrebasses D 0254 C 0866 cordes (instruments de musique

à --- ) S 0875

E 0259 erhus [instruments de musique] E 0106 G 0219 guitares G 0224 H 0030 harpes H 0109 I 0065 instruments de musique à cordes S 0875 M 0063 mandolines M 0026 M 0173 mentonnières pour violons V 0099 P 0383 pipas [instruments de musique] P 0259 T 0474 tympanons D 0359 U 0001 ukulélés U 0001 V 0139 violoncelles V 0101 V 0140 violons V 0100 V 0141 violons (mentonnières pour --- ) V 0099

17-04 INSTRUMENTS À PERCUSSION

B 0174 batteries [instruments de musique] P 0180 C 0071 caisses (grosses --- ) B 0264 C 0188 carillons C 0372 C 0290 castagnettes C 0253 C 0669 cloches B 0223 C 0674 clochettes B 0227 C 1061 crécelles R 0089 C 1159 cymbales C 0953 G 0140 gongs G 0156 G 0179 grelots B 0228 G 0199 grosses caisses B 0264 I 0066 instruments de musique à

percussion P 0180

M 0025 mailloches [instruments de musique]

D 0348

M 0085 maracas M 0045 M 0093 marimbas M 0047 P 0240 percussion (instruments de

musique à --- ) P 0180

T 0084 tambourins T 0054 T 0086 tambours [instruments de musique] D 0351 T 0223 timbales [instruments de musique] K 0011 T 0390 triangles [instruments de musique] T 0397 X 0002 xylophones X 0006

17-05 INSTRUMENTS MÉCANIQUES

B 0114 barbarie (orgues de --- ) B 0117 B 0332 boîtes à musique M 0329


Classe 17 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

17-05 (suite) C 0100 calliopes [instruments de musique] C 0053 C 0381 chanteurs (oiseaux --- ) [automates] M 0126 I 0068 instruments de musique

mécaniques M 0124

M 0394 musique (boîtes à --- ) M 0329 O 0027 oiseaux chanteurs [automates] M 0126 O 0067 orgues mécaniques [de Barbarie] B 0117

17-99 DIVERS

A 0032 accordage (sifflets d’ --- ) T 0469 B 0024 baguettes de mesure [musique] C 0658 D 0140 diapasons T 0467 M 0177 mesure (baguettes de --- ) [musique] C 0658 S 0244 sifflets d’accordage T 0469 S 0342 sourdines pour instruments de

musique D 0005

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 18 IMPRIMERIE ET MACHINES DE BUREAU

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 18-01 MACHINES À ÉCRIRE OU À CALCULER

A 0001 abaques A 0001 A 0054 additionner (machines à --- ) A 0035 C 0070 caisses enregistreuses C 0230 C 0083 calculateurs [sauf pour ordinateurs] C 0043 C 0085 calculatrices [sauf ordinateurs] C 0040 C 0086 calculer (machines à --- ) [sauf

ordinateurs] C 0040

C 0533 chèques (machines à établir les --- ) C 0351 C 0770 comptables (machines --- ) A 0019 C 0773 compter les voix (machines à voter

ou à --- ) B 0077

E 0068 écrire (machines à --- ) T 0500 E 0070 écrire (rouleaux de machines à --- ) T 0497 E 0071 écrire (touches de machines à --- ) T 0496 E 0169 encreurs de machines à écrire T 0498 E 0189 enregistreuses (caisses --- ) C 0230 G 0208 guide-papier de machines à écrire P 0081 P 0886 pupitres de validation et de

paiement avec écran [sauf ordinateurs]

V 0009

R 0292 rouleaux de machines à écrire T 0497 S 0387 sténographier (machines à --- ) S 0771 S 0388 sténotypes S 0773 T 0308 touches de machines à écrire T 0496 V 0198 voter (machines à --- ) ou à compter

les voix B 0077

18-02 MACHINES POUR L’IMPRESSION

A 0057 adresser (machines à --- ) A 0039 A 0058 adresser (plaques pour machines

à --- ) P 0323

A 0074 affranchir (machines à --- ) F 0332 C 0073 caissons anti-bruit pour machines

d’imprimerie A 0160

C 0176 caractères d’imprimerie (machines à couler les --- )

T 0492

C 0250 cartouches d’encre [toner] pour machines à imprimer

T 0274

C 0663 clicherie (machines et appareils de --- )

S 0779

C 0664 clichés pour machines à adresser A 0038 C 0759 composeuses [imprimerie] T 0494 C 0912 couler les caractères d’imprimerie


D 0266 duplicateurs D 0363 E 0170 encreurs d’imprimerie I 0070 E 0171 encreurs d’imprimerie (rouleaux --- ) I 0071 I 0020 imprimer (machines à --- ) P 0481 I 0021 imprimer (machines à --- ), système

offset O 0014

I 0026 imprimerie (presses d’ --- ) P 0486 O 0003 oblitérer (machines à --- ) C 0066

Classe/Sous-cl.


(angl.)

18-02 (suite) O 0020 offset (machines à imprimer,

système --- ) O 0014

P 0480 plaques pour machines à adresser P 0323 P 0602 polycopier (appareils et machines

à --- ) M 0193

P 0817 presses d’imprimerie P 0486 R 0196 reproduction (appareils de --- ) C 0726 R 0295 rouleaux encreurs d’imprimerie I 0071 T 0224 timbrer (machines à --- ) S 0699 T 0475 typographie (machines pour la --- ) T 0501

18-03 CARACTÈRES ET SIGNES TYPOGRAPHIQUES

A 0174 alphabets [caractères d’imprimerie] P 0487 C 0174 caractères de machines à écrire T 0499 C 0175 caractères d’imprimerie P 0487 C 0177 caractères pour titrer les films T 0489 C 0571 chiffres pour plaques

d’immatriculation F 0074

E 0067 écrire (caractères de machines à --- ) T 0499 E 0194 enseignes (lettres pour --- ) L 0115 I 0012 immatriculation (chiffres pour

plaques d’ --- ) F 0074

I 0014 immatriculation (lettres pour plaques d’ --- )

L 0116

I 0024 imprimerie (caractères d’ --- ) P 0487 I 0025 imprimerie (matrices d’ --- ) P 0484 L 0125 lettres lumineuses L 0255 L 0127 lettres pour enseignes L 0115 L 0128 lettres pour plaques

d’immatriculation L 0116

L 0212 lumineuses (lettres --- ) L 0255 M 0143 matrices d’imprimerie P 0484 M 0292 monogrammes M 0257 P 0597 polices de caractères T 0493 T 0263 titrer les films (caractères pour --- ) T 0489

18-04 MACHINES À RELIER, AGRAFEUSES D’IMPRIMERIE, MASSICOTS

A 0093 agrafeuses d’imprimerie P 0480 B 0546 brocheuses (couseuses- --- ) de

livres S 0797

C 0945 couper le papier (machines ou dispositifs pour --- )

C 0937

C 0981 couseuses-brocheuses de livres S 0797 E 0210 enveloppes (appareils et machines

à fermer les --- ) E 0098

E 0212 enveloppes (ouvre- --- ) [appareils et machines]

E 0097

F 0041 fermer les enveloppes (appareils et machines à --- )

E 0098

I 0023 imprimerie (agrafeuses d’ --- ) P 0480 M 0132 massicots P 0075 O 0104 ouvre-enveloppes [appareils et

machines] E 0097


Classe 18 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

18-04 (suite) P 0505 plier (machines à --- ) [reliure] F 0273 R 0164 relier (machines à --- ) B 0395

18-99 DIVERS

C 0047 cadres à composer [imprimerie] C 0629 C 0084 calculatrices de poche (supports de

table pour --- ) T 0010

C 0282 casses [imprimerie] C 0227 C 0758 composer (cadres à --- ) [imprimerie] C 0629 C 0760 composition (tables de --- )

[imprimerie] C 0630

D 0108 destruction de documents (machines pour la --- )

D 0201

D 0221 documents (machines pour la destruction de --- )

D 0201

D 0224 documents (trieuses de --- ) [autres que pour l’informatique]

D 0204

E 0306 étiqueteuses L 0001 P 0085 papiers (trieuses de --- ) P 0089 S 0448 supports de table pour calculatrices

de poche T 0010

T 0041 tables de composition [imprimerie] C 0630 T 0401 trieuses de documents [autres que

pour l’informatique] D 0204

T 0403 trieuses de papiers P 0089

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 19 PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU, MATÉRIEL POUR ARTISTES OU D’ENSEIGNEMENT

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 19-01 PAPIER À ÉCRIRE, CARTES DE

CORRESPONDANCE ET FAIRE-PART

A 0064 aérogrammes A 0060 B 0103 bandes pour l’expédition d’imprimés M 0021 C 0102 calque (papier --- ) T 0333 C 0182 carbone (papier --- ) C 0120 C 0217 cartes de condoléances M 0299 C 0224 cartes de voeux G 0193 C 0227 cartes illustrées P 0231 C 0231 cartes postales P 0414 C 0233 cartes postales illustrées P 0415 C 0237 cartes-lettres L 0111 C 0792 condoléances (cartes de --- ) M 0299 D 0095 dessin (papier à --- ) D 0292 E 0069 écrire (papier à --- ) W 0254 E 0211 enveloppes de paie P 0128 E 0213 enveloppes [papeterie] E 0099 E 0363 expédition d’imprimés (bandes pour

l’ --- ) M 0021

F 0005 faire-part A 0146 I 0007 illustrées (cartes --- ) P 0231 I 0022 imprimer (papier à --- ) P 0485 L 0124 lettres (cartes- --- ) L 0111 P 0002 paie (sachets de --- ) P 0128 P 0059 papier à écrire W 0254 P 0060 papier à imprimer P 0485 P 0065 papier calque T 0333 P 0066 papier carbone C 0120 P 0070 papier de sûreté, pour valeurs S 0026 P 0076 papier journal N 0053 P 0077 papier photographique P 0211 P 0079 papier pour plans d’architecte P 0080 P 0280 photographique (papier --- ) P 0211 P 0453 plans d’architecte (papier pour --- ) P 0080 P 0507 plis postaux [papeterie] E 0099 P 0751 postales (cartes --- ) P 0414 S 0011 sachets de paie P 0128 S 0487 sûreté (papier de --- ) pour valeurs S 0026 V 0165 voeux (cartes de --- ) G 0193

19-02 ARTICLES DE BUREAU

A 0084 agrafes à papier P 0073 A 0085 agrafes (appareils à enlever les --- ) S 0744 A 0092 agrafeuses de bureau O 0012 A 0249 appareils à compter les billets de

banque A 0173

A 0250 appareils à repasser les billets de banque

A 0174

A 0345 assiettes à monnaie C 0584 A 0357 attache-lettres L 0112 A 0359 attaches parisiennes P 0073 A 0365 attaches pour papier P 0078 B 0094 bandes adhésives (dévidoirs

pour --- ) A 0042

Classe/Sous-cl.


(angl.)

19-02 (suite) B 0098 bandes élastiques pour le bureau E 0035 B 0256 billets de banque (appareils à

compter les --- ) A 0173

B 0257 billets de banque (appareils à repasser les --- )

A 0174

B 0259 billets (pinces à --- ) B 0106 B 0281 blocs de sténographie (supports

de --- ) S 0920

B 0290 blocs-notes (supports de --- ) M 0143 B 0331 boîtes à monnaie M 0247 B 0343 boîtes à trombones B 0468 B 0347 boîtes de classement [articles de

bureau] F 0085

B 0547 brocheuses de bureau O 0012 C 0036 cachets de bureau [sceaux] O 0011 C 0223 cartes de visite (supports pour --- )


C 0262 casiers à monnaie C 0333 C 0266 casiers de classement [articles de

bureau] F 0091

C 0283 cassettes à compter la monnaie M 0248 C 0298 cavaliers pour fiches de répertoires C 0126 C 0636 classement (boîtes de --- ) [articles

de bureau] F 0085

C 0637 classement pour dossiers suspendus (poches de --- )

F 0270

C 0638 classeurs à monnaie C 0335 C 0762 composteurs pour bureau D 0019 C 0850 corbeilles à correspondance C 0750 C 0883 correspondance (corbeilles à --- ) C 0750 C 0939 coupe-papier K 0064 D 0102 dessins (pinces à --- ) D 0287 D 0124 dévidoirs pour bandes adhésives A 0042 D 0202 distributeurs de liquide correcteur D 0157 D 0206 distributeurs de ruban correcteur D 0158 D 0235 dossiers suspendus (poches de

classement pour --- ) F 0270

E 0082 effacer (appareils électriques à --- ) [articles de bureau]

E 0104

E 0099 élastiques (bandes --- ) pour le bureau

E 0035

E 0185 enlever les agrafes (appareils à --- ) S 0744 E 0287 estampiller (appareils à main à --- )

[articles de bureau] L 0114

F 0105 fiches de répertoires (cavaliers pour --- )

C 0126

F 0108 fichiers [casiers mobiles] C 0125 H 0093 humides (timbres --- ) R 0307 L 0121 lettres (attache- --- ) L 0112 M 0283 monnaie (appareils à faire les

rouleaux de --- ) C 0587

M 0284 monnaie (assiettes à --- ) C 0584 M 0285 monnaie (boîtes à --- ) M 0247 M 0286 monnaie (cassettes à compter la --- ) M 0248 M 0288 monnaie (classeurs à --- ) C 0335 M 0289 monnaie (ramasse- --- ) M 0252


Classe 19 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-02 (suite) M 0351 mouilleurs de bureau D 0006 N 0070 numéros de téléphone (dispositifs

pour la recherche des --- ) T 0126

N 0071 numéroteurs N 0075 O 0004 oblitérer (timbres à --- ) [postes] C 0067 P 0064 papier (attaches pour --- ) P 0078 P 0078 papier (pince- --- ) P 0073 P 0241 perforateurs de papier [articles de

bureau] P 0086

P 0242 perforateurs (timbres --- ) P 0181 P 0351 pince-notes P 0073 P 0352 pince-papier P 0073 P 0354 pinces à billets B 0106 P 0355 pinces à dessins D 0287 P 0361 pinces à poinçonner de bureau O 0010 P 0378 pincettes porte-documents S 0660 P 0392 pique-notes S 0620 P 0479 plaques pour fichiers C 0127 P 0537 poches de classement pour

dossiers suspendus F 0270

P 0578 poinçonneuses de bureau O 0010 P 0674 porte-copies D 0264 P 0806 presse-papiers P 0099 R 0057 ramasse-monnaie M 0252 R 0089 râteliers à monnaie C 0335 R 0293 rouleaux de monnaie (appareils à

faire les --- ) C 0587

R 0310 ruban correcteur (distributeurs de --- )

D 0158

S 0099 sceaux [cachets de bureau] O 0011 S 0384 stencils S 0770 S 0386 sténographie (supports de blocs

de --- ) S 0920

S 0420 supports à timbres [cachets] H 0220 S 0424 supports de blocs de sténographie S 0920 S 0426 supports de blocs-notes M 0143 S 0459 supports pour cartes de visite


S 0479 supports pour trombones H 0217 T 0143 téléphone (dispositifs pour la

recherche des numéros de --- ) T 0126

T 0225 timbres à oblitérer [postes] C 0067 T 0227 timbres humides R 0307 T 0228 timbres perforateurs P 0181 T 0409 trombones [attaches] P 0073 V 0132 vide-poches [articles de bureau] P 0247

19-03 CALENDRIERS

A 0081 agendas (feuillets d’ --- ) P 0027 A 0398 avent (calendriers de l’ --- ) A 0048 B 0283 blocs éphémérides (supports de --- ) B 0132 C 0089 calendriers [aussi publicitaires] C 0045 C 0090 calendriers de l’avent A 0048 E 0220 éphémérides C 0046 F 0092 feuillets d’agendas P 0027 S 0425 supports de blocs éphémérides B 0132

Classe/Sous-cl.


(angl.) 19-04 LIVRES, CAHIERS ET OBJETS D’ASPECT

EXTÉRIEUR SEMBLABLE

A 0059 adresses (répertoires d’ --- ) A 0036 A 0078 agendas D 0099 A 0141 albums à découper S 0124 A 0143 albums de toutes sortes [timbres,

photographies, cartes postales] A 0098

A 0145 albums pour photographies P 0206 A 0172 almanachs A 0103 A 0225 anneaux de reliure B 0276 B 0280 blocs de sténographie S 0341 B 0285 blocs pour le bridge S 0122 B 0289 blocs-notes N 0066 B 0527 bridge (blocs pour le --- ) S 0122 C 0068 cahiers N 0067 C 0192 carnets N 0067 C 0222 cartes de visite (classeurs pour --- ) F 0088 C 0232 cartes postales (albums de --- ) P 0413 C 0294 catalogues C 0265 C 0527 chemises pour documents J 0003 C 0639 classeurs de bureau F 0084 C 0641 classeurs pour cartes de visite F 0088 C 0643 classeurs pour disques compacts F 0086 C 0644 classeurs pour disquettes F 0087 C 0647 classeurs pour timbres-poste C 0464 C 0769 comptabilité (livres pour --- ) A 0018 C 1024 couvertures de livres B 0391 C 1036 couvre-livres [liseuses] B 0393 D 0043 découper (albums à --- ) S 0124 D 0176 disques compacts (classeurs

pour --- ) F 0086

D 0188 disquettes (classeurs pour --- ) F 0087 D 0220 documents (chemises pour --- ) J 0003 D 0222 documents (pochettes pour --- ) D 0202 L 0170 liseuses [couvre-livres] B 0393 L 0184 livres B 0398 L 0186 livres (couvertures de --- ) B 0391 L 0188 livres pour comptabilité A 0018 L 0189 livrets B 0397 M 0395 musique (cahiers de --- ) M 0328 N 0063 notes (blocs- --- ) N 0066 P 0275 photographies (albums de --- ) P 0206 P 0539 poches protectrices de documents D 0202 P 0546 pochettes pour documents D 0202 R 0143 registres [articles de bureau] L 0103 R 0165 reliure (anneaux de --- ) B 0276 R 0167 reliures B 0279 R 0186 répertoires d’adresses A 0036 R 0226 revues M 0009 S 0385 sténographie (blocs de --- ) S 0341 T 0229 timbres-poste (albums de --- ) S 0697 T 0230 timbres-poste (classeurs pour --- ) C 0464


Classe 19 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.) 19-05 [VACANTE]

19-06 MATÉRIEL ET INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE À LA MAIN, POUR DESSINER, POUR PEINDRE, POUR SCULPTER, POUR GRAVER OU POUR D’AUTRES TECHNIQUES ARTISTIQUES

A 0208 angles (rapporteurs d’ --- ) [aussi pour la marine]

P 0519

A 0272 aquarelliste (trousses d’ --- ) P 0042 A 0293 ardoises à écrire W 0255 B 0201 becs de plumes à réservoir N 0054 B 0327 boîtes à couleurs pour peintre P 0030 B 0608 burins B 0640 B 0616 buvards B 0337 B 0617 buvards (tampons --- ) B 0338 C 0247 cartouches d’encre à dessin C 0184 C 0443 châssis de toiles de peintre C 0094 C 0538 chevalets de peintre P 0039 C 0754 compas à dessin D 0288 C 0755 compas à pointes sèches D 0192 C 0913 couleurs (boîtes à --- ) pour peintre P 0030 C 0917 coupe (équerres de --- ) C 0939 C 0963 courbes (pistolets pour le tracé

des --- ) F 0336

C 0964 courbes (traceurs de --- ) C 0902 C 1041 craie (porte- --- ) C 0325 C 1043 craies à écrire ou à marquer L 0180 C 1044 craies (taille- --- ) S 0237 C 1053 crayon (porte- --- ) P 0157 C 1054 crayons P 0159 C 1056 crayons de pastel C 0810 C 1058 crayons porte-mines P 0502 C 1060 crayons (taille- --- ) P 0158 C 1138 curvigraphes C 0902 D 0092 dessin (compas à --- ) D 0288 D 0093 dessin (équerres à --- ) D 0296 D 0094 dessin (instruments de --- ) D 0289 D 0096 dessin (planches à --- ) D 0286 D 0097 dessin (règles à --- ) D 0295 D 0098 dessinateur (pistolets de --- ) F 0336 D 0099 dessiner (appareils à --- ) D 0285 D 0101 dessiner (têtes de machines à --- ) D 0291 E 0066 écrire (ardoises à --- ) W 0255 E 0073 écritoires I 0072 E 0083 effacer (gabarits [patrons] à --- ) E 0102 E 0084 effacer (gommes à --- ) E 0105 E 0085 effaceurs pour tableaux noirs B 0301 E 0122 ellipsographes E 0070 E 0168 encre à dessin (cartouches d’ --- ) C 0184 E 0172 encriers I 0073 E 0251 équerres à dessin D 0296 E 0253 équerres de coupe C 0939 E 0254 équerres d’outilleur T 0287 E 0255 équerres (fausses --- ) B 0250 F 0015 fausses équerres B 0250 F 0016 fausses équerres à rapporteur B 0249 G 0001 gabarits [patrons] à effacer E 0102

Classe/Sous-cl.


(angl.)

19-06 (suite) G 0120 godets de peinture W 0081 G 0132 gommes à effacer E 0105 G 0175 graver (stylets électriques à --- ) E 0093 L 0152 lignes (tire- --- ) D 0293 M 0104 marquer ou écrire (craies à --- ) L 0180 M 0242 mines (taille- --- ) L 0089 O 0090 outilleur (équerres d’ --- ) T 0287 P 0022 palettes de peintre P 0040 P 0054 pantographes pour le dessin P 0065 P 0149 pastel (crayons de --- ) C 0810 P 0200 peintre (chevalets de --- ) P 0039 P 0201 peintre (palettes de --- ) P 0040 P 0204 peinture (godets de --- ) W 0081 P 0409 pistolets de dessinateur F 0336 P 0434 planches à dessin D 0286 P 0517 plumes à écrire P 0169 P 0519 plumes (supports de --- ) S 0730 P 0520 plumiers P 0156 P 0548 pochoirs S 0769 P 0676 porte-craie C 0325 P 0678 porte-crayon P 0157 P 0692 porte-mine P 0502 P 0701 porte-plume P 0153 P 0702 porte-plume à réservoir F 0306 P 0896 pyrogravure (thermocautères

pour --- ) T 0190

R 0067 rapporteurs d’angles [aussi pour la marine]

P 0519

R 0115 recharges pour stylos R 0149 R 0148 règles à dessin D 0295 R 0149 règles de bureau R 0316 R 0197 réservoir (porte-plume à --- ) F 0306 S 0345 sous-main W 0253 S 0403 styles S 0885 S 0405 stylographes S 0886 S 0406 stylos à billes B 0078 S 0444 supports de plumes S 0730 S 0491 surligneurs M 0051 T 0027 tableaux noirs [école] S 0106 T 0028 tableaux noirs (effaceurs pour --- ) B 0301 T 0075 taille-craies S 0237 T 0076 taille-crayons P 0158 T 0094 tampons buvards B 0338 T 0196 têtes de machines à dessiner D 0291 T 0216 thermocautères pour pyrogravure T 0190 T 0244 tire-lignes D 0293 T 0273 toiles de peintre (châssis de --- ) C 0094 T 0333 traceurs de courbes C 0902 T 0425 trousses d’aquarelliste P 0042

19-07 MATÉRIEL D’ENSEIGNEMENT

A 0348 astronomiques (cartes --- ) A 0213 A 0351 atlas A 0215 B 0030 baguettes pour indiquer P 0376 C 0216 cartes astronomiques A 0213 C 0226 cartes géographiques G 0091 C 0236 cartes routières R 0246


Classe 19 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-07 (suite) C 0311 célestes (globes --- ) A 0212 E 0191 enseignement (appareils d’ --- ) non

audio-visuel T 0101

E 0193 enseignement (matériel d’ --- ) T 0102 G 0079 géographiques (cartes --- ) G 0091 G 0111 globes célestes A 0212 G 0113 globes terrestres T 0168 M 0084 mappemondes M 0043 N 0021 navigation (planisphères de --- ) P 0296 O 0071 orientation (tables d’ --- ) P 0058 P 0448 planétariums P 0292 P 0452 planisphères de navigation P 0296 P 0455 plans de villes C 0450 R 0308 routières (cartes --- ) R 0246 T 0051 tables d’orientation P 0058 T 0191 terrestres (globes --- ) T 0168

19-08 AUTRES IMPRIMÉS

A 0023 absences (cartes de contrôle des --- ) C 0139 A 0072 affiches publicitaires A 0051 A 0140 album (feuilles d’ --- ) [imprimées] A 0099 A 0142 albums de timbres-poste (feuilles

d’ --- ) S 0696

A 0289 architectes (plans d’ --- ) A 0186 B 0079 bancaires (chèques --- ) B 0103 B 0258 billets d’entrée [tickets] T 0209 B 0282 blocs d’ordonnances médicales M 0134 B 0554 broderie (modèle de --- ) E 0075 B 0603 bulletins de loterie [imprimés] L 0242 C 0038 cachets pour lettres [scellés] S 0163 C 0082 calcul (tables de --- ) C 0041 C 0214 cartes à mémoire S 0519 C 0215 cartes à puce C 0382 C 0218 cartes de contrôle des absences C 0139 C 0219 cartes de crédit C 0813 C 0220 cartes de fichiers C 0137 C 0221 cartes de visite V 0103 C 0225 cartes d’identité I 0025 C 0228 cartes magnétiques M 0012 C 0235 cartes pour le contrôle des

vacances C 0138

C 0522 chemins de fer (indicateurs de --- ) R 0075 C 0532 chèques bancaires B 0103 C 0768 comptabilité (fiches de --- ) A 0020 C 0838 contrôle des vacances (cartes pour

le --- ) C 0138

C 0918 coupe (gabarits pour la --- ) T 0151 C 1013 couture (patrons pour --- ) P 0123 C 1066 crédit (cartes de --- ) C 0813 C 1150 cycles menstruels (indicateurs

des --- ) M 0147

D 0018 décalques T 0350 D 0178 disques de stationnement P 0109 D 0190 distances (tables indicatrices de --- ) T 0028 E 0161 encarts publicitaires A 0050 E 0207 entrée (billets d’ --- ) [tickets] T 0209 E 0222 épices (tableaux d’emploi des --- ) T 0030

Classe/Sous-cl.


(angl.)

19-08 (suite) E 0307 étiquettes T 0047 F 0081 feuilles d’album [imprimées] A 0099 F 0087 feuilles de registre comptable

[imprimées] L 0101

F 0102 fiches de comptabilité A 0020 F 0107 fichiers (cartes de --- ) C 0137 F 0231 formulaires F 0304 G 0002 gabarits pour la coupe T 0151 G 0165 graphiques G 0177 G 0176 gravures E 0094 H 0057 horaires T 0226 I 0005 identité (cartes d’ --- ) I 0025 I 0008 images-tests pour instruments


I 0013 immatriculation (décalcomanies pour plaques d’ --- )

R 0171

I 0027 imprimés, y compris publicitaires P 0477 I 0039 indicateurs de chemins de fer R 0075 I 0040 indicateurs de cycles menstruels M 0147 J 0064 journaux N 0052 L 0123 lettres (cachets pour --- ) [scellés] S 0163 M 0398 musique (papier à --- ) M 0330 O 0052 ordonnances médicales (blocs d’ --- ) M 0134 P 0028 pancartes publicitaires A 0054 P 0061 papier à musique M 0330 P 0166 patrons pour couture P 0123 P 0454 plans d’architectes A 0186 P 0457 plans topographiques T 0304 P 0841 prospectus P 0504 P 0867 publicitaires (affiches --- ) A 0051 P 0869 publicitaires (encarts --- ) A 0050 P 0870 publicitaires (pancartes --- ) A 0054 R 0142 registre comptable (feuilles de --- )

[imprimées] L 0101

S 0376 stationnement (disques de --- ) P 0109 T 0019 tableaux d’emploi des épices T 0030 T 0023 tableaux horaires des trains R 0075 T 0040 tables de calcul C 0041 T 0053 tables indicatrices de distances T 0028 T 0194 tests (images- --- ) pour instruments


T 0231 timbres-poste (feuilles d’albums de --- )

S 0696

T 0298 topographiques (plans --- ) T 0304 V 0001 vacances (cartes pour le contrôle

des --- ) C 0138

V 0136 vignettes S 0785 V 0156 visite (cartes de --- ) V 0103

19-99 DIVERS

A 0144 albums (feuilles d’ --- ) pourvues de pochettes

A 0096

A 0363 attaches pour étiquettes S 0876 C 0080 calcul (disques à --- ) C 0042 C 0081 calcul (règles à --- ) S 0500 C 0645 classeurs pour négatifs de films F 0269


Classe 19 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

19-99 (suite) C 0646 classeurs pour pièces de monnaie

pour collectionneurs F 0090

C 0837 contrôle des tickets de paris et de jeux de hasard (dispositifs pour le --- )

P 0396

D 0168 disques à calcul C 0042 E 0308 étiquettes (attaches pour --- ) S 0876 F 0082 feuilles d’albums pourvues de

pochettes A 0096

I 0044 indicateurs (dispositifs --- ) pour la conversion des devises

C 0888

J 0066 journaux (porte- --- ) [pour la lecture] N 0051 L 0187 livres (marqueurs pour --- ) B 0394 M 0109 marqueurs pour livres B 0394 M 0170 mémentos (tableaux --- ) M 0142 N 0034 négatifs de films (classeurs pour --- ) F 0269 O 0043 onglets [reliure] B 0277 P 0279 photographies (pochettes pour

négatifs et --- ) F 0271

P 0300 pièces de monnaie (classeurs pour --- ) pour collectionneurs

F 0090

P 0547 pochettes pour négatifs et photographies

F 0271

P 0668 porte-cartes [matériel d’enseignement]

M 0040

P 0689 porte-journaux [pour la lecture] N 0051 R 0147 règles à calcul S 0500 R 0166 reliure (onglets pour --- ) B 0277 S 0260 signets B 0394 T 0024 tableaux magnétiques M 0011 T 0026 tableaux mémentos M 0142 T 0221 tickets de paris et de jeux de

hasard (dispositifs pour le contrôle des --- )

P 0396

T 0319 tourne-pages P 0026

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 20 ÉQUIPEMENT DE VENTE OU DE PUBLICITÉ, SIGNES INDICATEURS

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 20-01 DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES

B 0080 bancaires (distributeurs --- ) automatiques

A 0232

B 0320 boissons (distributeurs automatiques de --- )

D 0341

B 0385 bonbons (distributeurs automatiques de --- )

S 0958

C 0380 changeurs de monnaie M 0250 C 0595 cigarettes (distributeurs

automatiques de --- ) C 0438

C 0739 commande (panneaux de --- ) pour appareils de vente

C 0702

C 0875 cornets à glace (distributeurs automatiques de --- )

I 0007

D 0166 dispositifs pour la gestion de files d’attente

Q 0005

D 0193 distributeurs automatiques à prépaiement

C 0586

D 0194 distributeurs automatiques de titres de transport

T 0360

D 0195 distributeurs bancaires automatiques

A 0232

F 0213 fontaines à eau [distributeurs] W 0084 M 0009 machines collectrices de bouteilles

ou de canettes M 0005

M 0287 monnaie (changeurs de --- ) M 0250 P 0038 panneaux de commande pour

appareils de vente C 0702

20-02 MATÉRIEL D’EXPOSITION OU DE VENTE

B 0299 bobines de fil (présentoirs pour --- ) B 0363 B 0611 bustes d’étalage ou d’essayage D 0311 C 0183 carburants (distributeurs de --- )

[stations-service] F 0358

C 0234 cartes postales (râteliers à --- ) R 0015 C 0540 chevalets d’étalage D 0172 D 0127 dévidoirs pour étoffes [pour

magasins] R 0273

D 0197 distributeurs de carburants [stations-service]

F 0358

D 0199 distributeurs de ficelles S 0874 D 0203 distributeurs de papier d’emballage D 0163 D 0208 distributeurs de sacs [emballage] D 0156 E 0270 essence (distributeurs d’ --- )

[stations-service] P 0195

E 0296 étalage (chevalets d’ --- ) D 0172 E 0352 éventaires D 0173 F 0101 ficelles (distributeurs de --- ) S 0874 I 0064 instruments à écrire (présentoirs

pour --- ) W 0252

M 0071 mannequins T 0049 N 0065 nuanciers pour teintures de

cheveux S 0225

P 0073 papier d’emballage (distributeurs de --- )

D 0163

Classe/Sous-cl.


(angl.)

20-02 (suite) P 0301 piédestaux pour articles de mode S 0728 P 0704 porte-revues [étalages] M 0007 P 0798 présentoirs D 0177 P 0799 présentoirs pour cravates D 0175 P 0800 présentoirs pour montres D 0176 R 0083 râteliers à cartes postales R 0015 S 0289 socles pour présentation de flacons S 0720 S 0373 stands de vente S 0035 S 0374 stands d’exposition E 0122 S 0423 supports d’articles de confection S 0732 S 0445 supports de présentation

d’échantillons S 0721

S 0453 supports pour affiches déroulantes R 0283 S 0484 supports-présentoirs pour la vente

de fleurs ou de plantes D 0178

T 0020 tableaux des teintes de maquillage M 0022 T 0129 teintes de maquillage (tableaux

des --- ) M 0022

T 0130 teintures de cheveux (nuanciers pour --- )

S 0225

V 0162 vitrines pour montres [présentoirs] S 0355 V 0163 vitrines [présentoirs] S 0354

20-03 SIGNES INDICATEURS, DISPOSITIFS PUBLICITAIRES

A 0070 affichage (colonnes d’ --- ) A 0053 A 0071 affichage (panneaux d’ --- ) B 0266 B 0066 balises pour réserves de chasse et

de pêche B 0438

B 0164 bâtons de coiffeur [enseignes] B 0113 C 0724 colonnes d’affichage A 0053 C 0744 commémoratives (plaques --- ) M 0144 E 0060 écrans publicitaires S 0139 E 0063 écrans vidéo [tableaux d’affichage

électroniques] V 0091

E 0072 écriteaux S 0407 E 0195 enseignes [p.ex. mécaniques,

lumineuses] S 0407

E 0196 enseignes pour taxis S 0403 E 0197 enseignes pour véhicules S 0404 E 0309 étiquettes d’affichage (supports

pour --- ) H 0209

E 0310 étiquettes pour plantes P 0300 H 0054 holographiques (enseignes,

indicateurs et dispositifs --- ) H 0241

I 0006 identité (plaques d’ --- ) I 0028 I 0015 immatriculation (plaques d’ --- ) L 0131 I 0016 immatriculation (plaques d’ --- ) de

véhicules R 0169

I 0042 indicateurs de passage de sécurité pour piétons

P 0139

M 0101 marquage de résultats sportifs (tableaux de --- )

G 0010

N 0010 nationalité (plaques de --- ) de véhicules

N 0022


Classe 20 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

20-03 (suite) P 0037 panneaux d’affichage B 0266 P 0046 panneaux publicitaires A 0049 P 0136 passage de sécurité pour piétons

(indicateurs de --- ) P 0139

P 0298 pictogrammes P 0228 P 0468 plaques commémoratives M 0144 P 0472 plaques de nationalité de véhicules N 0022 P 0474 plaques d’identité I 0028 P 0475 plaques d’immatriculation L 0131 P 0476 plaques d’immatriculation de

véhicules R 0169

P 0478 plaques nominatives N 0011 P 0868 publicitaires (dispositifs --- )

[lumineux ou non, mobiles ou non] A 0052

P 0871 publicitaires (panneaux --- ) A 0049 P 0872 publicité animée (appareils de --- ) A 0143 S 0464 supports pour étiquettes d’affichage H 0209 T 0018 tableaux de marquage de résultats

sportifs G 0010

T 0126 taxis (enseignes pour --- ) S 0403 V 0048 véhicules (enseignes pour --- ) S 0404

20-99 DIVERS

M 0118 mascottes M 0066

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 21 JEUX, JOUETS, TENTES ET ARTICLES DE SPORT

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 21-01 JEUX ET JOUETS

B 0075 ballons pour enfants [baudruches] B 0075 B 0249 billard (craie pour queues de --- ) C 0324 B 0250 billard (queues de --- ) B 0271 B 0252 billards électroniques E 0054 B 0341 boîtes à surprises J 0004 B 0602 bulles de savon (pipes pour --- )

[jouets] S 0542

C 0213 cartes à jouer P 0345 C 0285 cassettes de jeux pour jeux


G 0009

C 0324 cerceaux [jouets] H 0264 C 0333 cerfs-volants K 0040 C 0544 chevaux à bascules R 0262 C 0546 chevaux de bois [jouets] H 0277 C 0612 circuits de course de voitures [jeux] T 0334 C 0810 consoles de jeux électroniques G 0015 C 0813 construction (boîtes de --- ) pour

enfants C 0679

C 0863 cordes à sauter S 0454 C 0872 cornets à dés C 0877 C 0975 course de voitures (circuits de --- )

[jeux] T 0334

C 1042 craie pour queues de billard C 0324 C 1074 cribbage (planches de --- ) C 0817 D 0006 dames (jeux de --- ) C 0346 D 0008 damiers pour le jeu D 0277 D 0082 dés (cornets à --- ) C 0877 D 0083 dés pour le jeu D 0105 D 0133 diabolos D 0082 D 0230 dominos [jeux] D 0221 E 0020 échasses S 0793 E 0021 échecs (jeux d’ --- ) C 0360 E 0028 échiquiers C 0361 F 0113 figurines de jeux d’échecs C 0362 F 0114 figurines [jouets] F 0078 F 0183 fléchettes [jeux] D 0014 G 0129 golfs de table G 0154 G 0130 golfs miniatures (pistes et obstacles

de --- ) C 0772

H 0001 habillement pour poupées (articles d’ --- )

C 0544

H 0053 hochets R 0090 J 0033 jetons pour jeux divers C 0766 J 0036 jeux (cassettes de --- ) pour jeux


G 0009

J 0042 jeux de société B 0342 J 0043 jeux de trictrac B 0020 J 0044 jeux électroniques G 0014 J 0045 jeux électroniques (consoles de --- ) G 0015 J 0046 jeux électroniques (stations de --- ) G 0016 J 0047 jeux (pièces de --- ) G 0011 J 0050 jeux, y compris jeux pédagogiques G 0018

Classe/Sous-cl.


(angl.)

21-01 (suite) J 0058 jouets T 0328 J 0059 jouets électroniques E 0059 J 0060 jouets mécaniques M 0127 J 0062 jouets télécommandés R 0193 K 0001 kaléidoscopes [jouets] K 0001 L 0199 lotos [jeux] L 0243 M 0065 manettes pour jouets J 0038 M 0096 marionnettes P 0557 M 0097 marionnettes à gaine G 0128 M 0108 marqueurs pour jeux S 0121 M 0272 modèles réduits S 0086 P 0158 patinettes [jouets] S 0119 P 0221 peluches [jouets] C 0862 P 0299 pièces de jeux G 0011 P 0382 pions de jeux d’échecs P 0127 P 0388 pipes pour bulles de savon [jouets] S 0542 P 0403 pistes et obstacles de golfs

miniatures C 0772

P 0443 planches de cribbage C 0817 P 0444 planches de jeux G 0012 P 0779 poupées D 0214 P 0780 poupées (articles d’habillement

pour --- ) C 0544

P 0781 poupées en papier P 0076 P 0783 poupées (têtes de --- ) H 0140 P 0785 poussettes pour poupées P 0455 P 0893 puzzles [jeux] J 0029 Q 0002 queues de billard B 0271 R 0077 râteaux [accessoires pour le jeu de

billard] B 0270

R 0298 roulette [jeux] R 0302 S 0076 sauter (cordes à --- ) S 0454 S 0131 seaux [jouets] B 0606 S 0377 stations de jeux électroniques G 0016 S 0492 surprises (boîtes à --- ) J 0004 T 0103 tapis de danse [jeux électroniques] D 0007 T 0197 têtes de poupées H 0140 T 0310 toupies [jouets] S 0626 T 0396 trictrac (jeux de --- ) B 0020 T 0398 tricycles [jouets] T 0400 T 0419 trottinettes [jouets] S 0119 V 0052 véhicules [jouets] V 0059 Z 0001 zanzibars [jeux] Z 0001

21-02 APPAREILS ET ARTICLES DE GYMNASTIQUE OU DE SPORT

A 0096 agrès de gymnastique G 0245 A 0176 alpinistes (crampons d’ --- ) C 0802 A 0229 anneaux pour jeux de plage R 0233 A 0295 arêtes de skis S 0439 A 0350 athlétisme (engins d’ --- ) A 0214 A 0406 aviron (appareils d’entraînement

pour l’ --- ) R 0305

B 0068 balles de cricket C 0820


Classe 21 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-02 (suite) B 0070 balles de jeu B 0086 B 0073 ballons de sport B 0083 B 0131 barres fixes [sport] H 0265 B 0145 baseball (battes de --- ) B 0130 B 0166 bâtons de ski (dragonnes pour --- ) H 0051 B 0167 bâtons de ski (poignées de --- ) S 0441 B 0168 bâtons de ski (rondelles pour --- ) S 0447 B 0169 bâtons de skis S 0442 B 0175 battes de baseball B 0130 B 0176 battes de cricket C 0821 B 0233 bicyclettes d’entraînement [fixes] T 0346 B 0253 billes à jouer B 0082 B 0457 boules de croquet C 0830 B 0458 boules de jeu B 0452 B 0461 boules (jeux de --- ) B 0441 C 0132 cannes de golf G 0150 C 0685 clubs de golf G 0150 C 0864 cordes d’alpinistes C 0490 C 1046 crampons d’alpinistes C 0802 C 1091 croquet (jeux de --- ) C 0829 C 1094 crosses de hockey sur glace I 0016 C 1095 crosses de sport B 0099 C 1129 culture physique (engins de --- ) P 0217 C 1130 culture physique (extenseurs

pour --- ) C 0363

C 1131 culture physique (portiques pour la --- )

G 0246

C 1156 cyclotrainers T 0381 D 0169 disques à lancer D 0134 D 0186 disques volants [jouets] F 0259 D 0248 dragonnes pour bâtons de ski H 0051 E 0179 engins de culture physique P 0217 E 0200 entraînement (bicyclettes d’ --- )

[fixes] T 0346

E 0265 escrime (masques d’ --- ) F 0060 E 0362 exerciseurs E 0119 E 0364 extenseurs pour culture physique C 0363 F 0160 fixations de ski et leurs parties B 0280 F 0161 fixations de skis (talonnières

pour --- ) H 0165

G 0125 golf (clubs de --- ) G 0150 G 0126 golf (piquets de --- ) G 0152 G 0127 golf (tees de --- ) G 0155 G 0220 gymnastique (appareils et articles

de --- ) G 0247

H 0015 haltères D 0360 J 0037 jeux de boules B 0441 J 0039 jeux de croquet C 0829 M 0024 maillets de croquet C 0831 M 0122 masques de plongée S 0453 M 0124 masques d’escrime F 0060 M 0388 musculature (appareils pour

développer la --- ) M 0326

N 0001 nageurs (palmes pour --- ) F 0211 N 0002 nageurs (pince-nez pour --- ) N 0065 O 0005 obstacles [courses] H 0310 P 0019 palets [de hockey sur glace] P 0525 P 0026 palmes pour nageurs F 0211

Classe/Sous-cl.


(angl.)

21-02 (suite) P 0092 parapentes P 0102 P 0160 patins à glace [sport] S 0432 P 0161 patins à roulettes S 0433 P 0162 patins à roulettes en ligne I 0074 P 0350 pince-nez pour nageurs N 0065 P 0396 piquets de golf G 0152 P 0400 piscines transportables S 0964 P 0426 plage (anneaux pour jeux de --- ) R 0233 P 0441 planches à roulettes S 0431 P 0442 planches à voile W 0199 P 0445 planches de surf des neiges S 0531 P 0446 planches pour surfing S 0933 P 0482 plaques protectrices pour pointes

de ski P 0515

P 0514 plongée (masques de --- ) S 0453 P 0555 poids pour athlétisme W 0137 P 0556 poignées de bâtons de ski S 0441 P 0584 pointes de skis [pièces détachées] S 0450 P 0585 pointes de skis (plaques

protectrices pour --- ) P 0515

P 0748 portiques pour la culture physique G 0246 Q 0004 quilles à jouer P 0251 Q 0006 quilles (jeux de --- ) S 0464 R 0068 raquettes à neige S 0535 R 0070 raquettes pour jeux R 0033 R 0264 rondelles pour bâtons de ski S 0447 R 0300 roulettes (planches à --- ) S 0431 S 0162 semelles de skis S 0566 S 0163 semelles de skis (revêtements

de --- ) S 0567

S 0275 ski (fixations de --- ) et leurs parties B 0280 S 0277 skis S 0458 S 0278 skis à roulettes S 0461 S 0279 skis (arêtes de --- ) S 0439 S 0280 skis (bâtons de --- ) S 0442 S 0281 skis nautiques W 0097 S 0282 skis (pointes de --- ) [pièces

détachées] S 0450

S 0284 skis (semelles de --- ) S 0566 S 0366 sport (crosses de --- ) B 0099 S 0488 surf des neiges (planches de --- ) S 0531 S 0490 surfing (planches pour --- ) S 0933 T 0081 talonnières pour fixations de skis H 0165 T 0127 tees de golf G 0155 T 0176 tennis de table [sauf tables] T 0011 T 0347 trampolines T 0349 T 0369 trapèzes volants T 0362 V 0014 valves de chambres à air de ballons

de sport V 0012

V 0167 voile (planches à --- ) W 0199 V 0191 volants [jeux] S 0375

21-03 AUTRES ARTICLES D’AMUSEMENT ET DE DIVERTISSEMENT

A 0374 attrapes et farces J 0036 A 0387 automates pour jeux de hasard A 0231 B 0005 bacs à sable S 0041


Classe 21 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

21-03 (suite) B 0061 balançoires S 0184 B 0377 bombes de salon F 0136 C 0206 carrousels de jardins d’enfants R 0304 C 0207 carrousels forains M 0150 C 0802 confettis C 0669 D 0054 déguisement (masques de --- ) M 0071 D 0218 divertissement (appareils de --- ) A 0115 F 0012 farces et attrapes J 0036 F 0207 foires (miroirs de --- ) M 0209 G 0110 glissoires [toboggans] T 0251 G 0163 grandes roues [parcs d’attractions] F 0064 J 0040 jeux de hasard (automates pour --- ) A 0231 J 0041 jeux de plein air (structures de --- ) F 0320 J 0049 jeux (structures de --- ) pour

escalades C 0489

M 0007 machines à sous [jeux de hasard] O 0024 M 0064 manèges forains M 0150 M 0121 masques de déguisement M 0071 M 0254 miroirs de foires M 0209 M 0299 montagnes russes S 0103 R 0281 roues (grandes --- ) [parcs

d’attractions] F 0064

S 0001 sable (bacs à --- ) S 0041 S 0177 serpentins [articles d’amusement] P 0090 S 0372 stands de tir forains S 0335 S 0400 structures de jeux de plein air F 0320 S 0401 structures de jeux pour escalades C 0489 T 0211 théâtres de marionnettes P 0556 T 0235 tir (stands de --- ) forains S 0335 T 0267 toboggans aquatiques W 0098 T 0268 toboggans [glissoires] T 0251

21-04 TENTES ET ACCESSOIRES

C 0394 chapiteaux de cirques C 0448 C 0395 chapiteaux [tentes pour

manifestations] M 0064

C 0616 cirques (chapiteaux de --- ) C 0448 F 0211 fonds de tentes (sols de --- ) T 0156 M 0146 mâts de tentes T 0157 P 0397 piquets de tentes [sardines] P 0148 S 0067 sardines [piquets de tentes] P 0148 S 0304 sols de fonds de tentes T 0156 T 0180 tentes T 0158 T 0182 tentes (mâts de --- ) T 0157 T 0183 tentes (piquets de --- ) [sardines] P 0148 T 0184 tentes pour manifestations M 0064

21-99 DIVERS

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 22 ARMES, ARTICLES PYROTECHNIQUES, ARTICLES POUR LA CHASSE, LA PÊCHE ET LA DESTRUCTION D’ANIMAUX NUISIBLES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 22-01 ARMES À PROJECTILES

A 0077 affûts de canons G 0229 A 0131 air comprimé (fusils à --- ) A 0077 A 0276 arbalètes C 0832 A 0277 arbalètes pour chasse sous-marine S 0599 A 0292 arcs de tir B 0453 A 0300 armes à feu F 0134 A 0301 armes à feu (chargeurs pour --- ) C 0179 A 0302 armes à feu (silencieux d’ --- ) G 0233 A 0399 avertisseurs (canons --- ) pour la


B 0121 barillets d’armes C 0951 B 0522 bretelles d’armes à feu S 0509 C 0139 canons G 0234 C 0142 canons avertisseurs pour la


C 0143 canons de fusils G 0228 C 0145 canons lance-harpons H 0107 C 0146 canons paragrèle A 0158 C 0173 carabines C 0119 C 0408 chargeurs pour armes à feu C 0179 C 0430 chasse sous-marine (arbalètes

pour --- ) S 0599

C 0539 chevalets de visée G 0231 C 1093 crosses d’armes B 0664 C 1123 culasses d’armes à feu B 0548 F 0324 fusils à air comprimé A 0077 F 0325 fusils [armes] R 0224 F 0326 fusils (canons de --- ) G 0228 F 0327 fusils de chasse (garde-mains

pour --- ) H 0092

F 0329 fusils (magasins de --- ) R 0223 F 0330 fusils pour la pêche sous-marine G 0235 G 0005 gachettes de fusils T 0401 G 0040 garde-mains pour fusils de chasse H 0092 H 0031 harpons (canons lance- --- ) H 0107 H 0033 harpons (fusils lance- --- ) S 0598 L 0062 lance-harpons (canons --- ) H 0107 L 0064 lance-pierres S 0511 M 0017 magasins de fusils R 0223 M 0265 mitraillettes S 0889 M 0266 mitrailleuses M 0003 O 0007 obusiers H 0298 P 0091 paragrèle (canons --- ) A 0158 P 0180 pêche sous-marine (fusils pour la --- ) G 0235 P 0408 pistolets [armes] P 0280 P 0850 protection des propriétés (canons

avertisseurs pour la --- ) W 0036

R 0225 revolvers R 0213 S 0261 silencieux d’armes à feu G 0233 V 0149 visée (chevalets de --- ) G 0231

Classe/Sous-cl.


(angl.) 22-02 AUTRES ARMES

A 0303 armes blanches S 0380 B 0045 baïonnettes B 0183 B 0465 boumerangs B 0400 B 0491 boutons de fleurets F 0061 C 0960 coups-de-poing américains B 0527 E 0218 épées S 0976 F 0178 flammes (lance- --- ) F 0193 F 0184 fleurets F 0059 L 0061 lance-flammes F 0193 M 0142 matraques T 0439 S 0008 sabres S 0001

22-03 MUNITIONS, FUSÉES ET ARTICLES PYROTECHNIQUES

A 0027 accélérateurs de missiles M 0215 A 0162 allumage (mèches d’ --- ) I 0031 A 0185 amorces [munition] A 0111 B 0069 balles de fusil R 0222 C 0162 capsules fulminantes D 0077 C 0163 capsules fulminantes [mines] B 0314 C 0244 cartouches à blanc C 0182 C 0246 cartouches de mines B 0315 C 0251 cartouches [munition] C 0181 D 0120 détonateurs D 0078 F 0182 flèches A 0200 F 0303 fulminantes (capsules --- ) D 0077 F 0318 fusées [balistiques ou

pyrotechniques] R 0261

F 0319 fusées de signal de détresse D 0186 F 0320 fusées de signalisation S 0398 F 0323 fusil (balles de --- ) R 0222 G 0180 grenades [projectiles] G 0194 M 0151 mèches d’allumage I 0031 M 0239 mines (cartouches de --- ) B 0315 M 0240 mines flottantes et sous-marines M 0200 M 0241 mines magnétiques M 0201 M 0262 missiles (accélérateurs de --- ) M 0215 M 0263 missiles téléguidés M 0216 M 0386 munitions A 0110 P 0838 projectiles P 0492 P 0898 pyrotechniques (articles --- ) P 0572 S 0245 signal de détresse (fusées de --- ) D 0186 S 0249 signalisation (fusées de --- ) S 0398 T 0303 torches pyrotechniques T 0311 T 0306 torpilles T 0313

22-04 CIBLES ET ACCESSOIRES

C 0583 cibles T 0085 L 0065 lance-pigeons artificiels C 0466 P 0329 pigeons artificiels C 0465 P 0330 pigeons (lance- --- ) artificiels C 0466


Classe 22 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.) 22-05 ARTICLES POUR LA CHASSE OU LA PÊCHE

A 0186 amorces pour la pêche B 0054 A 0255 appâts de pêche B 0054 A 0256 appâts (porte- --- ) de pêche F 0156 A 0258 appeaux [automatiques ou non] D 0037 B 0304 bobines pour fil de pêche R 0141 B 0471 bourses [à furets et lapins] N 0045 C 0128 cannes à pêche F 0165 C 0130 cannes à pêche (porte- --- ) F 0163 C 0261 casiers à homards L 0213 C 0268 casiers pour la pêche aux crevettes P 0429 C 0361 chaluts T 0371 C 0429 chasse (leurres pour la --- ) D 0038 C 1073 crevettes (casiers pour la pêche

aux --- ) P 0429

C 1103 cuillères pour la pêche S 0641 D 0053 dégorgeoirs [pêche] D 0135 E 0147 émérillons pour pêcheur S 0623 E 0180 engins de pêche [excepté armes] F 0169 E 0247 épuisettes pour la pêche L 0057 F 0128 filets de pêche F 0162 F 0196 flottes pour la pêche F 0216 F 0198 flotteurs pour la pêche F 0216 F 0278 freins de moulinet de pêche R 0139 H 0017 hameçons F 0150 H 0018 hameçons (poissons artificiels à --- )

[appâts] A 0202

H 0032 harpons de pêche F 0158 H 0055 homards (casiers à --- ) L 0213 I 0057 insectes artificiels pour la pêche F 0209 L 0081 larves artificielles pour la pêche W 0233 L 0129 leurres pour la chasse D 0038 L 0130 leurres pour la pêche F 0161 L 0151 lignes de pêche F 0160 M 0343 mouches artificielles F 0209 M 0359 moulinet de pêche (freins de --- ) R 0139 M 0361 moulinets de canne à pêche R 0142 N 0009 nasses de pêche P 0433 P 0173 pêche (amorces pour la --- ) B 0054 P 0174 pêche (cannes à --- ) F 0165 P 0175 pêche (engins de --- ) [excepté

armes] F 0169

P 0176 pêche (filets de --- ) F 0162 P 0177 pêche (harpons de --- ) F 0158 P 0178 pêche (leurres pour la --- ) F 0161 P 0179 pêche (lignes de --- ) F 0160 P 0393 piques pour cannes à pêche F 0164 P 0511 plombs pour la pêche S 0424 P 0592 poissons artificiels à hameçons

[appâts] A 0202

P 0648 porte-appâts de pêche F 0156 P 0665 porte-cannes à pêche F 0163 S 0129 seaux à vifs pour la pêche B 0053

22-06 PIÈGES, ARTICLES POUR LA DESTRUCTION D’ANIMAUX NUISIBLES

A 0173 alouettes (miroirs à --- ) L 0061

Classe/Sous-cl.


(angl.)

22-06 (suite) A 0243 antimites M 0270 A 0257 appâts pour pièges à souris B 0056 A 0373 attrape-mouches (porte- --- ) F 0260 C 0530 chenilles (falots pour prendre les --- ) C 0269 D 0107 destruction d’animaux nuisibles

(pièges et articles pour la --- ) D 0066

F 0007 falots pour prendre les chenilles C 0269 F 0125 filets à insectes ou à oiseaux I 0078 I 0058 insectes (attrape- --- ) I 0079 I 0060 insecticides (vaporisateurs d’ --- )

[sauf bombes aérosol et pulvérisateurs agricoles]

A 0218

M 0249 miroirs à alouettes L 0061 M 0344 mouches (tapettes tue- --- ) F 0258 P 0315 pièges pour animaux T 0364 P 0316 pièges pour insectes [aussi


P 0649 porte-attrape-mouches F 0260 R 0097 ratières [pièges à rats] R 0088 S 0343 souricières M 0302 T 0100 tapettes tue-mouches F 0258 T 0370 trappes pour animaux A 0135 T 0444 tue-mouches F 0258 V 0024 vaporisateurs d’insecticides [sauf

bombes aérosol et pulvérisateurs agricoles]

A 0218

22-99 DIVERS

A 0315 armures A 0191 B 0433 boucliers [armes] S 0290 C 0116 camouflage (filets de --- ) C 0061 F 0127 filets de camouflage C 0061 P 0122 pare-mines P 0108



Classe 23 INSTALLATIONS POUR LA DISTRIBUTION DE FLUIDES, INSTALLATIONS SANITAIRES, DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION OU DE CONDITIONNEMENT D’AIR, COMBUSTIBLES SOLIDES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 23-01 INSTALLATIONS POUR LA DISTRIBUTION DE

FLUIDES

A 0053 adaptateurs pour raccords de tuyauterie

A 0033

A 0056 adoucissement de l’eau (appareils pour l’ --- )

W 0099

A 0227 anneaux d’étanchéité pour tubes et tuyaux

P 0013

A 0325 arrosage (installations d’ --- ) W 0100 A 0326 arrosage (lances d’ --- ) W 0090 A 0327 arrosage (tuyaux d’ --- ) G 0041 B 0318 boisseaux de robinets T 0068 B 0381 bonbonnes à gaz (raccords de --- ) C 0670 B 0401 bornes-fontaines S 0860 B 0418 bouches d’eau H 0313 B 0538 brise-jet pour robinets A 0164 C 0528 chéneaux G 0242 C 0625 citernes T 0063 C 0656 clefs de robinets F 0039 C 0711 collecter des boues (réservoirs

pour --- ) S 0518

C 1070 crépines [filtres] S 0896 D 0011 débit hydraulique (régulateurs de --- ) H 0314 D 0119 détendeurs de gaz P 0475 D 0212 distribution de fluides (installations

pour la --- ) F 0252

D 0213 distribution de gaz (appareils pour la --- )

G 0055

D 0239 douche (outres à eau pour --- ) D 0255 D 0245 douchettes pour éviers S 0663 D 0253 drains souterrains D 0273 E 0004 eau (épurateurs d’ --- ) W 0094 E 0039 écluses (vannes d’ --- ) S 0517 E 0133 embases de robinets T 0067 E 0249 épurateurs d’eau W 0094 E 0297 étanchéité (anneaux ou rondelles

d’ --- ) pour tubes et tuyaux P 0013

E 0299 étanchéité (joints d’ --- ) P 0260 E 0358 éviers (douchettes pour --- ) S 0663 F 0148 filtres à eau W 0086 F 0214 fontaines à eau potable D 0336 F 0215 fontaines (bornes- --- ) S 0860 G 0145 goulottes W 0112 G 0150 gouttières [ferblanterie] G 0242 G 0190 grilles de retenue de feuilles pour

tuyaux de descente L 0093

I 0030 incendie (bouches d’ --- ) F 0129 I 0032 incendie (lances d’ --- ) F 0127 I 0034 incendie (tuyaux à --- ) F 0128 I 0063 installations d’irrigation I 0117 J 0030 jet (brise- --- ) pour robinets A 0164 J 0055 joints de tuyaux J 0033 J 0056 joints d’étanchéité P 0260 L 0066 lances d’arrosage W 0090

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-01 (suite) L 0067 lances de lavage W 0052 L 0068 lances d’incendie F 0127 M 0072 manodétenteurs [robinetterie] R 0136 M 0168 mélangeurs thermostatiques T 0193 O 0100 outres à eau pour douche D 0255 P 0551 poêles (tuyaux de --- ) S 0836 P 0560 poignées de commande pour

robinetterie C 0698

P 0830 prises d’eau H 0313 P 0891 purificateurs d’eau W 0094 R 0007 raccords de bonbonnes à gaz C 0670 R 0008 raccords de tuyaux J 0033 R 0009 raccords extensibles de tuyaux

souples C 0672

R 0152 régulateurs de débit hydraulique H 0314 R 0199 réservoirs à liquides ou à gaz [sauf

construction] T 0063

R 0203 réservoirs pour collecter des boues S 0518 R 0250 robinets T 0081 R 0251 robinets (boisseaux de --- ) T 0068 R 0252 robinets (clefs de --- ) F 0039 R 0253 robinets (embases de --- ) T 0067 R 0254 robinets mélangeurs M 0227 R 0255 robinetterie C 0562 R 0256 robinetterie (poignées de


R 0263 rondelles d’étanchéité pour tubes et tuyaux

P 0013

S 0147 sécurité (valves de --- ) pour citernes S 0028 S 0179 serpentins [parties d’appareils] C 0578 S 0269 siphons pour transvasement de

liquides S 0429

T 0322 tourniquets d’arrosage de jardin S 0664 T 0368 transvasement de liquides (siphons

pour --- ) S 0429

T 0456 tuyaux à incendie F 0128 T 0460 tuyaux d’arrosage G 0041 T 0461 tuyaux de poêles S 0836 T 0467 tuyaux en béton ou en ciment P 0273 T 0469 tuyaux flexibles F 0208 T 0471 tuyaux (raccords et joints de --- ) J 0033 T 0472 tuyaux rigides R 0226 V 0015 valves de sécurité pour citernes S 0028 V 0016 vannes d’écluses S 0517 V 0017 vannes [robinets] V 0015

23-02 INSTALLATIONS SANITAIRES

A 0007 abattants de W.-C. T 0266 A 0128 air chaud (appareils pour bains

d’ --- ) H 0288

B 0008 bacs de douche S 0360 B 0032 baignoires B 0159 B 0033 baignoires pour bains de siège T 0457 B 0034 baignoires pour bébés B 0012


Classe 23 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

23-02 (suite) B 0040 bains d’air chaud (appareils pour --- ) H 0288 B 0041 bains de vapeur (appareils pour --- ) S 0759 B 0044 bains turcs (cabines portatives

pour --- ) T 0475

B 0053 balais sanitaires (porte- --- ) L 0082 B 0187 bébés (baignoires pour --- ) B 0012 B 0237 bidets B 0262 B 0286 blocs sanitaires, y compris pour

hôpitaux S 0054

B 0287 blocs-éviers S 0423 B 0387 bondes d’évier S 0421 B 0427 bouchons pour éviers P 0362 C 0006 cabines de douche S 0357 C 0012 cabines portatives pour bains turcs T 0475 C 0075 caissons d’isolation sensorielle I 0119 C 0428 chasse d’eau (réservoirs de --- ) F 0255 C 0436 chasses d’eau (flotteurs pour --- ) W 0103 C 0437 chasses d’eau pour W.-C. F 0256 C 1015 couvercles de lunettes de W.-C. T 0263 C 1143 cuvettes de W.-C. W 0104 C 1145 cuvettes [récipients pour la toilette] W 0043 D 0019 décanteurs pour eaux usées D 0022 D 0204 distributeurs de papier hygiénique T 0260 D 0209 distributeurs de savon S 0540 D 0210 distributeurs de serviettes T 0319 D 0237 douche (bacs de --- ) S 0360 D 0238 douche (cabines de --- ) S 0357 D 0240 douches S 0361 D 0243 douches (pommes de --- ) S 0651 E 0006 eau (installations pour l’épuration

de l’ --- ) W 0095

E 0087 égout (siphons d’ --- ) S 0214 E 0250 épuration de l’eau (installations

pour l’ --- ) W 0095

E 0353 évier (bondes d’ --- ) S 0421 E 0355 évier (pommelles d’ --- ) S 0422 E 0356 éviers S 0425 E 0357 éviers (bouchons pour --- ) P 0362 F 0197 flotteurs pour chasses d’eau W 0103 F 0232 fosses d’aisance fixes ou mobiles C 0293 F 0233 fosses septiques S 0199 L 0083 latrines L 0072 L 0086 lavabos W 0040 L 0089 lave-mains L 0079 L 0224 lunettes de W.-C. (couvercles de --- ) T 0263 P 0075 papier hygiénique (distributeurs

de --- ) T 0260

P 0605 pommelles d’évier S 0422 P 0607 pommes de douches S 0651 P 0654 porte-balais sanitaires L 0082 P 0695 porte-papier hygiénique T 0261 P 0729 porte-savon S 0541 P 0732 porte-serviettes [équipement

sanitaire] N 0014

P 0739 porte-verre à dents G 0104 R 0130 réducteurs de sièges de toilettes

pour bébés T 0262

R 0201 réservoirs de chasse d’eau F 0255

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-02 (suite) S 0060 sanitaires (installations --- ) S 0052 S 0073 saunas S 0067 S 0087 savon (distributeurs de --- ) S 0540 S 0088 savon liquide (distributeurs de --- ) L 0204 S 0089 savon (porte- --- ) S 0541 S 0173 septiques (fosses --- ) S 0199 S 0216 serviettes (distributeurs de --- ) T 0319 S 0234 sièges de toilettes (réducteurs de --- )

pour bébés T 0262

S 0236 sièges de W.-C. T 0266 S 0265 siphons d’appareils sanitaires T 0366 S 0266 siphons d’égout S 0214 S 0417 sudation (appareils non-médicaux

de --- ) S 0898

S 0436 supports de désodorisants [pour appareils sanitaires]

D 0058

S 0441 supports de papier hygiénique T 0261 T 0061 tablettes de lavabo B 0166 T 0416 trop-pleins O 0072 U 0006 urinoirs U 0025 V 0018 vapeur (appareils pour bains de --- ) S 0759 W 0006 water-closets W 0080 W 0007 water-closets (sièges de --- ) T 0266

23-03 ÉQUIPEMENTS POUR LE CHAUFFAGE

A 0129 air chaud (générateurs d’ --- ) H 0289 A 0171 allumeurs pour brûleurs à gaz I 0029 A 0252 appareils de chauffage d’extérieur O 0065 A 0341 aspiration (tuyères d’ --- ) pour

chauffage central I 0093

A 0352 atomiques (piles --- ) A 0216 B 0039 bains (chauffe- --- ) B 0157 B 0200 becs Bunsen B 0634 B 0516 braseros B 0531 B 0531 briques et tuiles (fours à --- ) B 0549 B 0591 brûleurs à gaz (allumeurs pour --- ) I 0029 B 0592 brûleurs à gaz (buses pour --- ) J 0019 B 0593 brûleurs Bunsen B 0634 B 0594 brûleurs [chauffage] B 0641 B 0609 buses pour brûleurs à gaz J 0019 C 0168 capteurs de chaleur solaire S 0557 C 0314 cendres (tamis à --- ) A 0206 C 0356 chaleur solaire (capteurs de --- ) S 0557 C 0362 chambranles pour calorifères C 0329 C 0450 chaudières de chauffage H 0156 C 0456 chauffage d’extérieur (appareils

de --- ) O 0065

C 0457 chauffage (équipements pour le --- ) H 0158 C 0458 chauffage (installations de --- ) pour

serre ou pour élevage A 0132

C 0463 chauffe-bains B 0157 C 0464 chauffe-bains (panneaux de


C 0468 chauffe-eau à gaz W 0089 C 0469 chauffe-eau électriques W 0088 C 0471 chauffe-pieds F 0287 C 0473 chaufferettes [chauffage] S 0840


Classe 23 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

23-03 (suite) C 0513 cheminées à gaz G 0059 C 0516 cheminées d’appartement F 0142 C 0517 cheminées de jardin G 0038 C 0846 convecteurs C 0706 D 0050 déflecteurs de flammes pour

chauffage à mazout F 0191

F 0177 flammes (déflecteurs de --- ) pour chauffage à mazout

F 0191

F 0210 fonderie (fours de --- ) électriques S 0520 F 0255 fours à briques et tuiles B 0549 F 0257 fours à poteries P 0439 F 0258 fours de boulangerie B 0057 F 0260 fours de fonderie électriques S 0520 F 0261 fours de verrerie G 0116 F 0262 fours industriels O 0068 F 0263 foyers F 0370 F 0264 foyers (grilles de --- ) F 0125 G 0071 générateurs d’air chaud H 0289 G 0072 générateurs de vapeur pour

chauffage S 0760

G 0187 grilles de foyers F 0125 I 0050 infrarouges (lampes à rayons --- )

pour chauffage I 0061

L 0036 lampes à rayons infrarouges pour chauffage

I 0061

N 0066 nucléaires (réacteurs --- ) N 0074 P 0039 panneaux de commande pour

chauffe-bains C 0701

P 0304 pieds (chauffe- --- ) F 0287 P 0332 piles atomiques A 0216 P 0550 poêles de chauffage S 0840 P 0552 poêles-cheminées F 0250 P 0761 poteries (four à --- ) P 0439 P 0889 purgeurs pour radiateurs de

chauffage B 0318

R 0024 radiateurs de chauffage R 0041 R 0107 réacteurs nucléaires N 0074 R 0126 récupérateurs de chaleur H 0148 R 0156 régulateurs de tirage pour

cheminées D 0276

S 0070 saturateurs pour radiateurs d’appartement

A 0079

S 0074 saunas (installations de chauffage pour --- )

S 0066

S 0192 serres ou pour élevage (installations de chauffage pour --- )

A 0132

T 0088 tamis à cendres A 0206 T 0236 tirage (régulateurs de --- ) [chauffage] R 0175 T 0473 tuyères d’aspiration pour chauffage

central I 0093

V 0019 vapeur (générateurs de --- ) pour chauffage

S 0760

V 0086 verrerie (fours de --- ) G 0116

23-04 VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D’AIR

A 0061 aérateurs [ventilation] V 0070 A 0125 air (appareils pour désodoriser l’ --- ) A 0074

Classe/Sous-cl.


(angl.)

23-04 (suite) A 0126 air (appareils pour la stérilisation de

l’ --- ) A 0084

A 0127 air (appareils pour le conditionnement d’ --- )

A 0072

A 0132 air (humidificateurs d’ --- ) A 0078 A 0334 aspirateurs de fumée S 0522 B 0417 bouches d’aération A 0085 C 0666 climatiseurs A 0071 C 0791 conditionnement d’air (appareils

pour le --- ) A 0072

C 0800 conduits de ventilation V 0071 D 0089 désodoriser l’air (appareils pour --- ) A 0074 E 0248 épurateurs d’air A 0083 F 0306 fumée (aspirateurs de --- ) S 0522 G 0185 grilles d’aération V 0072 H 0067 hottes de ventilation H 0250 H 0095 humidificateurs d’air A 0078 P 0018 pales de ventilateurs V 0075 P 0890 purificateurs d’air A 0083 S 0339 soupapes de ventilation V 0074 S 0392 stérilisation de l’air (appareils pour

la --- ) A 0084

V 0072 ventilateurs F 0021 V 0073 ventilateurs (pales de --- ) V 0075 V 0075 ventilation (soupapes de --- ) V 0074

23-05 COMBUSTIBLES SOLIDES

A 0083 agglomérés combustibles C 0552 A 0165 allume-feu F 0131 B 0463 boulets combustibles N 0079 B 0536 briquettes [combustible] B 0564 C 0396 charbon [combustible] C 0551 C 0397 charbon de bois C 0339 C 0735 combustibles solides S 0569

23-99 DIVERS

D 0023 déchets (incinérateurs de --- ) R 0164 D 0192 distillation d’eau (appareils pour

la --- ) W 0085

E 0001 eau (appareils de distillation d’ --- ) W 0085 I 0035 incinérateurs de déchets R 0164 I 0036 incinérateurs d’ordures T 0367 O 0054 ordures (incinérateurs d’ --- ) T 0367



Classe 24 MÉDECINE ET LABORATOIRES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 24-01 APPAREILS ET INSTALLATIONS POUR

MÉDECINS, HÔPITAUX OU LABORATOIRES

A 0028 accélérateurs de particules P 0112 A 0198 analyse du sang (appareils pour --- ) B 0335 A 0205 anesthésie (appareils d’ --- ) A 0117 A 0206 anesthésiques (masques --- ) A 0118 A 0253 appareils de photothérapie L 0163 A 0333 aseptiseurs pour locaux

(appareils --- ) D 0150

A 0377 audiomètres A 0226 A 0385 autoclaves [médecine] A 0230 C 0574 chirurgie dentaire et osseuse

(microtours portatifs pour la --- ) M 0163

C 0579 chromatographes C 0410 C 0839 contrôle des yeux (appareils et

installations pour le --- ) E 0140

C 1030 couveuses pour nouveau-nés I 0045 D 0031 décontracteurs [appareils

médicaux] R 0183

D 0066 dentaires (appareils --- ), fixes D 0048 D 0086 désinfection et à stérilisation

(étuves à --- ) D 0149

D 0136 diagnostic médical ou de laboratoire (appareils et installations pour le --- )

D 0084

D 0141 diaphragmes à compression [appareils Roentgen]

D 0094

D 0149 diathermie (appareils pour --- ) D 0103 E 0201 entraînement pour handicapés

(dispositifs d’ --- ) E 0118

E 0349 étuves à désinfection et à stérilisation

D 0149

F 0271 fraises dentaires D 0325 H 0021 handicapés (dispositifs

d’entraînement pour --- ) E 0118

H 0056 hôpitaux (appareils et installations fixes d’ --- )

H 0287

H 0103 hydrothérapie (appareils d’ --- ) [appareils médicaux]

H 0318

I 0037 incubateurs [appareils médicaux] I 0046 I 0069 insufflation (appareils d’ --- ) pour

pneumothorax I 0086

I 0081 irradiation (appareils à --- ) I 0116 L 0004 laboratoires (appareils et

installations fixes de --- ) L 0006

M 0120 masques anesthésiques A 0118 M 0129 masse (spectrographes de --- ) M 0077 M 0157 médecine (appareils fixes pour la --- ) M 0130 M 0158 médecins (appareils et installations

fixes pour --- ) D 0199

M 0228 microtomes M 0171 M 0229 microtours portatifs pour la chirurgie

dentaire et osseuse M 0163

O 0044 opérations (tables d’ --- ) O 0033 O 0108 oxygène (tentes à --- ) O 0076 O 0109 ozoniseurs médicaux O 0079

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-01 (suite) P 0133 particules (accélérateurs de --- ) P 0112 P 0289 photothérapie (appareils de --- ) L 0163 P 0290 physiothérapie (appareils pour la --- ) P 0218 P 0412 pistolets pulvérisateurs pour

dentiste S 0650

P 0528 pneumothorax (appareils d’insufflation pour --- )

I 0086

P 0617 pompes à salive [art dentaire] S 0036 P 0878 pulvérisateurs pour dentistes

(pistolets --- ) S 0650

R 0104 rayons X (appareils pour la production de --- )

X 0002

R 0106 rayons X (tubes à --- ) X 0003 R 0109 réanimation (appareils de --- ) R 0207 R 0132 rééducation (appareils médicaux

de --- ) M 0136

S 0048 salive (pompes à --- ) [art dentaire] S 0036 S 0052 sang (appareils pour analyse du --- ) B 0335 S 0053 sang (appareils pour la transfusion

et prélèvement de --- ) B 0336

S 0359 spectrographes de masse M 0077 S 0364 spiromètres à usage médical S 0629 S 0391 stérilisateurs [médecine] S 0781 S 0416 sudation (appareils médicaux de --- ) S 0897 T 0050 tables d’opérations O 0033 T 0181 tentes à oxygène O 0076 T 0220 thermothérapie (appareils pour la --- ) T 0195 T 0357 transfusion et prélèvement de sang

(appareils pour --- ) B 0336

U 0004 urétérotomie (appareils pour --- ) U 0024 V 0124 vibrateurs pour dentiste V 0086 Y 0005 yeux (appareils et installations pour

le contrôle des --- ) E 0140

24-02 INSTRUMENTS MÉDICAUX, INSTRUMENTS ET USTENSILES DE LABORATOIRE

A 0051 acupuncture (instruments pour l’ --- ) A 0031 A 0091 agrafeuses chirurgicales C 0492 A 0107 aiguilles à usage médical N 0031 A 0108 aiguilles d’acupuncture N 0030 A 0112 aiguilles de seringues

hypodermiques N 0034

A 0136 alambics pour laboratoires R 0209 A 0382 auriculaires (seringues --- ) E 0006 B 0091 bandelettes-test [médicales ou de

laboratoire] T 0172

B 0218 bétail (chaînes à vêler le --- ) C 0310 B 0269 bistouris K 0060 B 0312 bocks pour injections D 0256 B 0409 bouche ouverte (appareils de

dentiste pour maintenir la --- ) M 0304

C 0152 canules I 0066 C 0291 castration (instruments de --- ) C 0260 C 0335 chaînes à vêler le bétail C 0310 C 0575 chirurgie (instruments de --- ) S 0938


Classe 24 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

24-02 (suite) C 0772 compte-gouttes [médicaux ou de

laboratoire] D 0345

C 0882 cornues [vases] R 0209 C 1000 couteaux à usage chirurgical K 0060 C 1072 creusets [laboratoires] C 0839 C 1135 curettes [médecine] C 0881 C 1160 cystoscopes C 0954 D 0009 daviers [art dentaire] D 0051 D 0067 dentaires (instruments --- ) à main D 0052 D 0071 dentiste (meules de --- ) G 0213 D 0074 dents (extracteurs de --- ) T 0295 D 0137 diagnostic médical ou de

laboratoire (instruments et ustensiles pour le --- )

D 0085

D 0152 dilatateurs [instruments médicaux] D 0115 E 0048 écouvillons pour prélèvements sur

muqueuses S 0954

E 0143 embouts de seringues S 0977 E 0245 éprouvettes T 0173 E 0368 extracteurs de dents T 0295 F 0219 forceps F 0291 G 0052 gastroscopes G 0065 G 0156 gradués (verres --- ) G 0164 G 0174 grattoirs pour Gua Sha G 0219 H 0047 hémostatiques (pinces --- ) H 0003 I 0053 injecteurs de médicaments M 0140 I 0055 injections (bocks pour --- ) D 0256 L 0001 laboratoire (instruments et

ustensiles à main de --- ) L 0007

L 0003 laboratoire (verrerie de --- ) L 0009 L 0009 lait (tire- --- ) pour nourrices B 0545 L 0069 lancettes L 0056 L 0082 laryngoscopes L 0062 M 0119 masques à oxygène O 0075 M 0159 médecins (instruments à main

pour --- ) M 0133

M 0162 médicaux (instruments --- ) M 0132 M 0181 mesurer la tension artérielle

(appareils pour --- ) B 0332

M 0214 meules de dentiste G 0213 M 0259 miroirs pour médecins et dentistes M 0208 M 0323 mortiers [pour laboratoires] M 0266 M 0382 moxibustion (instruments de --- ) M 0313 N 0049 nettoyer les oreilles (instruments

médicaux pour --- ) E 0001

O 0062 oreilles (instruments médicaux pour nettoyer les --- )

E 0001

O 0107 oxygène (masques à --- ) O 0075 P 0365 pinces à usage chirurgical C 0501 P 0372 pinces hémostatiques H 0003 P 0389 pipettes P 0278 P 0401 pissettes [pour laboratoires] W 0045 P 0792 prélèvements sur muqueuses

(écouvillons pour --- ) S 0954

P 0825 prise de sang (appareils de --- ) B 0333 R 0212 rétracteurs R 0210 S 0054 sang (dispositifs pour le calcul de la

vitesse de sédimentation du --- ) B 0334

S 0093 scalpels S 0093

Classe/Sous-cl.


(angl.)

24-02 (suite) S 0114 scies à usage chirurgical S 0078 S 0148 sédimentation du sang (dispositifs

pour le calcul de la vitesse de --- ) B 0334

S 0174 seringues auriculaires E 0006 S 0175 seringues (embouts de --- ) S 0977 S 0176 seringues [instruments médicaux] S 0980 S 0178 serpentins de refroidissement

[laboratoires] C 0724

S 0268 siphons [pour laboratoires] L 0010 S 0309 sondes médicales M 0135 S 0357 spatules de dentiste S 0594 S 0361 spéculums S 0610 S 0362 sphygmomètres S 0612 S 0393 stéthoscopes S 0783 S 0394 stilligouttes D 0347 T 0177 tension artérielle (appareils pour

mesurer la --- ) B 0332

T 0215 thermocautères médicaux M 0138 T 0243 tire-lait pour nourrices B 0545 T 0380 trépans [chirurgie] T 0392 T 0407 trocarts T 0412 U 0009 uromètres U 0027 V 0085 verrerie de laboratoire L 0009 V 0095 verres gradués G 0164

24-03 PROTHÈSES

B 0528 bridges [prothèses dentaires] B 0557 C 0682 clous chirurgicaux S 0939 D 0069 dentiers D 0053 D 0073 dents artificielles A 0205 F 0154 fixation de prothèses dentaires

(dispositifs de --- ) D 0056

M 0169 membres artificiels A 0204 P 0417 pivots pour dents artificielles P 0255 P 0862 prothèses P 0505 P 0863 prothèses dentaires (dispositifs de

fixation de --- ) D 0056

Y 0006 yeux artificiels A 0201

24-04 ARTICLES DE PANSEMENT, DE BANDAGE ET DE SOINS MÉDICAUX

A 0025 absorbants (pansements --- ) A 0006 A 0156 alimentation d’invalides (dispositifs

pour --- ) F 0047

A 0228 anneaux pour favoriser la dentition T 0110 A 0370 attelles [chirurgie] S 0633 B 0086 bandages chirurgicaux S 0937 B 0087 bandages en plâtre (appareils à

découper les --- ) C 0938

B 0102 bandes ombilicales U 0003 C 0303 ceintures [bandages] B 0233 C 0560 chevilles (protecteurs de --- )

[orthopédie] A 0144

C 0764 compresses médicales M 0131 C 0946 couper le sparadrap (appareils

pour --- ) C 0931


Classe 24 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

24-04 (suite) C 0989 coussins de soutien du bassin C 0908 D 0044 découper les bandages en plâtre

(appareils à --- ) C 0938

D 0072 dentition (anneaux pour favoriser la --- )

T 0110

D 0251 drains à usage médical D 0268 D 0268 durillons (emplâtres pour --- ) P 0313 E 0018 écharpes chirurgicales S 0510 E 0034 éclisses [chirurgie] S 0633 E 0153 emplâtres pour durillons P 0313 E 0154 emplâtres pour rhumatismes,

sciatiques P 0314

F 0310 fumigateurs médicaux F 0362 G 0097 glace (sacs à --- ) à usage médical I 0002 G 0149 gouttières [bandages chirurgicaux] C 0801 H 0049 herniaires (bandages --- ) H 0176 I 0052 inhalateurs I 0065 I 0056 injections et lavements (poires

pour --- ) R 0133

I 0079 invalides (dispositifs pour alimentation d’ --- )

F 0047

I 0082 irrigateurs [médicaux] I 0118 L 0090 lavements (appareils médicaux

pour --- ) E 0083

O 0030 ombilicales (bandes --- ) U 0003 O 0064 oreilles (tampons d’ --- ) E 0004 O 0065 oreilles (tampons d’ --- ) contre le

bruit E 0005

P 0049 pansement (articles de --- ) D 0309 P 0050 pansements absorbants A 0006 P 0248 périodiques (serviettes --- ) S 0053 P 0261 pessaires P 0192 P 0458 plantaires (supports --- ) O 0057 P 0589 poires pour injections et lavements R 0133 P 0801 préservatifs C 0657 P 0843 protecteurs de cheville [orthopédie] A 0144 P 0876 pulvérisateurs de médicaments


S 0024 sacs à glace à usage médical I 0002 S 0213 serviettes d’incontinence I 0043 S 0220 serviettes périodiques S 0053 S 0226 sevrage (dispositifs pour --- ) W 0121 S 0353 sparadrap (appareils pour couper

le --- ) C 0931

S 0354 sparadraps S 0786 S 0390 stérilets I 0099 S 0412 sucettes [tétines] C 0614 S 0452 supports plantaires O 0057 S 0503 suspensoirs [bandages] S 0953 T 0097 tampons d’oreilles contre le bruit E 0005 T 0098 tampons périodiques A 0010 U 0005 urinaux U 0026 V 0022 vaporisateurs de médicaments


V 0030 vases hygiéniques pour malades B 0203 V 0077 ventouses médicales C 0873

Classe/Sous-cl.



A 0045 acoustiques (appareils --- ) pour personnes dures d’oreille

H 0144

B 0021 bagues dentaires D 0049 D 0267 dures d’oreille (appareils

acoustiques pour personnes --- ) H 0144

S 0295 soie dentaire (supports pour --- ) D 0050 S 0474 supports pour soie dentaire D 0050 T 0102 tapis d’acupression A 0030



Classe 25 CONSTRUCTIONS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 25-01 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

A 0048 acoustiques (éléments de construction --- )

A 0028

A 0201 ancrage (éléments d’ --- ) [construction]

A 0120

A 0207 angle (fers d’ --- ) [profilés] A 0129 A 0290 architecture (moulures d’ --- ) A 0187 A 0294 ardoises pour la construction S 0468 A 0299 armé (verre --- ) R 0181 B 0120 bardeaux S 0293 B 0219 béton (fers à --- ) R 0266 B 0284 blocs pour la construction B 0328 B 0393 bordures pour gazon et parterres

de fleurs E 0019

B 0394 bordures pour trottoirs C 0880 B 0397 bornes cadastrales B 0439 B 0530 briques B 0552 C 0018 câbles (caniveaux pour --- ) C 0664 C 0039 cadastrales (bornes --- ) B 0439 C 0125 caniveaux pour câbles C 0664 C 0322 céramique (carreaux en --- ) pour

construction C 0290

C 0506 chemin de fer (rails de --- ) R 0069 C 0508 chemin de fer (traverses de --- ) R 0073 C 0676 clôture (piquets de --- ) F 0054 C 0796 conducteurs électriques (panneaux

pour --- ) P 0056

C 0815 construction (éléments de --- ) acoustiques

A 0028

C 0816 construction (matériaux de --- ) B 0615 C 0818 construction (pierres de --- ) B 0618 C 0881 cornières métalliques A 0127 C 1034 couvre-joints de charpentes B 0176 D 0003 dalles P 0125 D 0252 drains pour murs D 0272 E 0036 éclisses de rails F 0151 E 0050 écrans anti-bruit [matériaux de

construction] A 0161

E 0300 étançons S 0928 F 0063 fers à béton R 0266 F 0075 fers d’angle [profilés] A 0129 G 0064 gazon et parterres de fleurs

(bordures pour --- ) E 0019

J 0052 joints (couvre- --- ) de charpentes B 0176 L 0012 lambourdes J 0035 L 0014 lambris P 0051 L 0084 lattes L 0071 L 0144 liège (plaques de --- ) [construction] C 0734 L 0175 liteaux [menuiserie] B 0511 L 0194 longerons de charpentes G 0099 M 0370 moulures d’architecture A 0187 P 0027 palplanches S 0265 P 0042 panneaux de revêtement


Classe/Sous-cl.


(angl.)

25-01 (suite) P 0044 panneaux décoratifs pour la

construction D 0035

P 0045 panneaux pour conducteurs électriques

P 0056

P 0168 pavés P 0125 P 0321 pierres de construction B 0618 P 0322 pierres de tuf T 0461 P 0328 pieux de clôtures F 0054 P 0339 pilotis P 0239 P 0395 piquets de clôtures F 0054 P 0469 plaques [construction] P 0326 P 0471 plaques de liège [construction] C 0734 P 0481 plaques pour toitures R 0285 P 0506 plinthes P 0351 P 0789 poutres G 0098 P 0832 profilés de construction C 0677 P 0833 profilés [matériaux de construction] S 0179 R 0045 rails de chemin de fer R 0069 R 0047 rails (éclisses de --- ) F 0151 R 0136 réfractaires (matériaux --- ) R 0155 R 0220 revêtement [construction] L 0190 R 0221 revêtement (panneaux de --- )


T 0283 toitures (plaques pour revêtement de --- )

R 0285

T 0373 traverses de chemin de fer R 0073 T 0420 trottoirs (bordures pour --- ) C 0880 T 0445 tuf (pierres de --- ) T 0461 T 0446 tuiles T 0221 V 0082 verre armé R 0181 V 0196 voliges S 0096

25-02 PARTIES DE CONSTRUCTION PRÉFABRIQUÉES OU PRÉASSEMBLÉES

A 0008 abat-vent de cheminées C 0375 A 0062 aération (volets d’ --- ) [vasistas] V 0073 A 0268 appuis de fenêtres W 0193 A 0332 ascenseurs (portes d’ --- ) E 0066 A 0395 auvents A 0236 B 0002 bacs à fleurs d’extérieur F 0238 B 0076 balustrades B 0087 B 0077 balustres B 0088 B 0135 barrières B 0125 B 0136 barrières de passages à niveau L 0120 B 0137 barrières de repos d’extérieur R 0204 B 0419 bouches d’égouts G 0226 B 0420 bouches d’égouts (grilles pour --- ) G 0184 B 0489 boutique (rideaux de --- )

[métalliques] S 0337

B 0540 brise-vents [construction] W 0177 C 0052 cadres de portes D 0223 C 0198 carrelages T 0222 C 0366 chambres fortes V 0023 C 0388 chapeaux de cheminées C 0374 C 0421 charpentes F 0331


Classe 25 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-02 (suite) C 0438 châssis de couches F 0292 C 0439 châssis de fenêtres W 0187 C 0441 châssis de portes D 0223 C 0514 cheminées (abat-vent de --- ) C 0375 C 0515 cheminées (chapeaux de --- ) C 0374 C 0519 cheminées d’immeubles C 0377 C 0520 cheminées (mitres de --- ) C 0376 C 0632 claies pour serres S 0142 C 0648 claustra S 0804 C 0675 cloisons [bâtiment] P 0114 C 0677 clôtures F 0055 C 0723 colonnes [construction] C 0605 C 0817 construction (parties préfabriquées

ou préassemblées pour --- ) B 0617

C 0833 contre-fenêtres S 0834 C 0880 corniches [construction] C 0748 C 0896 couches (châssis de --- ) F 0292 C 1016 couvercles de trou d’homme M 0029 C 1090 croisées [fenêtres] C 0192 C 1124 culées de ponts A 0012 D 0002 dallages P 0126 D 0004 dalles de gazon artificiel A 0203 D 0229 dômes D 0220 E 0038 écluses (portes d’ --- ) L 0215 E 0088 égouts (bouches d’ --- ) G 0226 E 0167 encorbellements C 0727 E 0295 étais de mine M 0197 F 0025 faux plafonds F 0014 F 0029 fenêtres W 0190 F 0031 fenêtres (appuis de --- ) W 0193 F 0032 fenêtres (châssis de --- ) W 0187 F 0033 fenêtres (contre- --- ) S 0834 G 0003 gabions G 0001 G 0039 garde-fous P 0103 G 0065 gazon (plaques-grilles pour --- ) L 0084 G 0107 glissières de sécurité pour routes C 0808 G 0186 grilles de drainage (dispositifs de


G 0192 grilles [parties de construction] G 0185 G 0193 grilles (plaques- --- ) pour gazon L 0084 G 0194 grilles pour bouches d’égouts G 0184 I 0018 impostes F 0019 J 0004 jalousies extérieures V 0069 J 0017 jardinières [maçonnerie] F 0242 L 0015 lamelles de stores S 0470 L 0016 lamelles de stores (appareils pour

l’orientation des --- ) A 0046

L 0077 lanterneaux D 0218 L 0168 linteaux L 0199 L 0205 lucarnes D 0251 M 0031 mains courantes H 0090 M 0110 marquises [construction] C 0084 M 0235 mine (étais de --- ) M 0197 M 0267 mitres de cheminées C 0376 O 0057 ordures (vide- --- ) W 0059 O 0070 orientation des lamelles de stores

(appareils pour l’ --- ) A 0046

P 0023 palissades P 0045

Classe/Sous-cl.


(angl.)

25-02 (suite) P 0041 panneaux de portes D 0234 P 0123 pare-neige [pour toitures] S 0526 P 0130 parois [bâtiment] P 0113 P 0131 parquets P 0111 P 0137 passages à niveau (barrières de --- ) L 0120 P 0252 persiennes V 0069 P 0421 plafonds C 0279 P 0422 plafonds (faux --- ) F 0014 P 0429 planchers F 0227 P 0485 plaques-grilles pour gazon L 0084 P 0633 ponts (culées de --- ) A 0012 P 0642 portails G 0066 P 0707 portes D 0239 P 0711 portes (cadres et châssis de --- ) D 0223 P 0714 portes d’ascenseurs E 0066 P 0715 portes de garage G 0024 P 0718 portes d’écluses L 0215 P 0724 portes (panneaux de --- ) D 0234 P 0726 portes pliantes F 0272 P 0733 portes-fenêtres F 0337 P 0758 poteaux (socles de --- ) S 0546 P 0842 protecteurs d’arbres (dispositifs --- ) T 0386 R 0232 rideaux de boutique [métalliques] S 0337 R 0306 routes (glissières de sécurité

pour --- ) C 0808

S 0146 sécurité (dispositifs de --- ) pour grilles de drainage

S 0021

S 0191 serres (claies pour --- ) S 0142 S 0225 seuils de portes T 0205 S 0288 socles de poteaux S 0546 S 0395 stores extérieurs B 0323 S 0398 stores (lamelles de --- ) S 0470 T 0282 toitures R 0286 T 0320 tournevents C 0375 T 0324 tourniquets pour entrées T 0478 T 0377 treillages L 0073 T 0422 trou d’homme (couvercles de --- ) M 0029 V 0031 vasistas F 0019 V 0033 vasques [maçonnerie] B 0451 V 0130 vide-ordures W 0059 V 0159 vitraux S 0688 V 0192 volets d’aération [vasistas] V 0073 V 0193 volets [persiennes] S 0371

25-03 MAISONS, GARAGES ET AUTRES CONSTRUCTIONS

A 0013 abris contre les bombes B 0385 A 0014 abris couverts pour animaux S 0263 A 0015 abris modulaires M 0233 A 0016 abris pour cycles S 0264 A 0017 abris pour la protection de

matériaux de construction P 0514

A 0018 abris pour marchés M 0056 A 0020 abris pour poubelles D 0364 A 0021 abris pour stations-service S 0276 A 0022 abris pour voyageurs P 0116 A 0182 amarrage (mâts d’ --- ) M 0260


Classe 25 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-03 (suite) A 0396 auvents pour automobiles C 0155 B 0111 baraquements S 0262 B 0159 bâtiments B 0619 B 0330 boîtes à journaux N 0050 B 0344 boîtes aux lettres L 0110 B 0376 bombes (abris contre les --- ) B 0385 B 0604 bungalows B 0631 C 0001 cabanes de jeux pour enfants C 0370 C 0007 cabines de péage T 0269 C 0008 cabines de peinture P 0034 C 0009 cabines de plage B 0185 C 0014 cabines pour se changer C 0337 C 0016 cabines téléphoniques T 0121 C 0029 câbles transporteurs (supports

de --- ) S 0917

C 0299 caveaux funéraires B 0639 C 0317 centrales énergétiques [génie civil] P 0452 C 0378 changer (cabines pour se --- ) C 0337 C 0446 châteaux d’eau W 0102 C 0673 cloches d’horticulture H 0279 C 0727 columbariums C 0604 C 0799 conduites d’électricité (poteaux

pour --- ) P 0421

C 0819 constructions miniatures [à l’exception des jouets]

M 0202

C 0820 constructions transportables B 0621 C 1099 cryptes C 0857 D 0265 ducs-d’Albe D 0217 E 0002 eau (châteaux d’ --- ) W 0102 E 0037 écluses L 0220 E 0148 émetteurs (mâts pour --- ) T 0354 E 0215 éoliennes W 0176 F 0312 funéraires (caveaux --- ) B 0639 G 0031 garages G 0025 G 0062 gazomètres G 0064 G 0137 gonflables (halles --- ) I 0058 G 0164 granges B 0115 G 0204 guérites [cabines] S 0280 H 0014 halles gonflables I 0058 H 0022 hangars H 0093 H 0023 hangars à bateaux B 0355 H 0065 horticulture (cloches d’ --- ) H 0279 J 0048 jeux pour enfants (cabanes de --- ) C 0370 J 0065 journaux (boîtes à --- ) N 0050 K 0005 kiosques K 0031 L 0122 lettres (boîtes aux --- ) L 0110 M 0032 maisons H 0295 M 0090 marchés (abris pour --- ) M 0056 M 0140 matériaux de construction (abris

pour la protection de --- ) P 0514

M 0144 mâts d’amarrage M 0260 M 0147 mâts pour émetteurs T 0354 M 0148 mausolées M 0105 M 0317 monuments M 0259 M 0366 moulins à vent W 0184 N 0052 niches pour téléphones R 0117 P 0145 passerelles [ponts] F 0283 P 0159 patinoires [construction] S 0434

Classe/Sous-cl.


(angl.)

25-03 (suite) P 0169 pavillons [construction] P 0124 P 0203 peinture (cabines de --- ) P 0034 P 0247 pergolas P 0188 P 0325 pierres tombales T 0270 P 0333 piles de ponts B 0553 P 0398 piscines non transportables S 0963 P 0427 plage (cabines de --- ) B 0185 P 0493 plateaux de théâtre T 0184 P 0634 ponts flottants F 0213 P 0635 ponts [génie civil] B 0556 P 0757 poteaux pour conduites d’électricité P 0421 P 0772 poubelles (abris pour --- ) D 0364 P 0777 poulaillers H 0175 P 0895 pylônes P 0569 S 0066 sarcophages S 0055 S 0190 serres G 0192 S 0205 service (stations- --- ) S 0202 S 0264 silos S 0415 S 0300 solariums [construction] S 0561 S 0379 stations-service S 0202 S 0380 stations-service (abris pour --- ) S 0276 S 0430 supports de câbles transporteurs S 0917 T 0155 téléphoniques (cabines --- ) T 0121 T 0190 terrasses T 0166 T 0210 théâtre (plateaux de --- ) T 0184 T 0286 tombales (pierres --- ) T 0270 V 0201 voyageurs (abris pour --- ) P 0116 Y 0007 yourtes Y 0010

25-04 ESCALIERS, ÉCHELLES ET ÉCHAFAUDAGES

E 0011 échafaudages et leurs éléments S 0085 E 0012 échafaudages (tubes d’ --- ) T 0451 E 0022 échelles L 0015 E 0024 échelles (pieds d’ --- ) F 0049 E 0025 échelles portables d’observation P 0406 E 0261 escaliers S 0690 E 0262 escaliers (marches d’ --- ) S 0689 M 0089 marchepieds [escabeaux] S 0815 M 0091 marches d’escaliers S 0689 P 0312 pieds d’échelles F 0049 R 0060 rampes d’escaliers B 0101 T 0068 tabourets-échelles S 0815 T 0438 tubes d’échafaudages T 0451

25-99 DIVERS

B 0095 bandes de calfeutrage D 0263 B 0149 bassins de jardin G 0045 B 0467 bourrelets d’étanchéité pour portes

et fenêtres W 0123

B 0539 brise-vent [abris pour cultures] W 0178 B 0612 butoirs [chemin de fer] B 0610 C 0095 calfeutrage (bandes de --- ) D 0263 C 0096 calfeutrage (joints de --- ) pour portes

et fenêtres P 0010

D 0001 dais C 0083


Classe 25 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

25-99 (suite) E 0298 étanchéité (garnitures d’ --- )

[construction] A 0089

G 0050 garnitures d’étanchéité [construction]

A 0089

J 0009 jardin (bassins de --- ) G 0045 J 0053 joints de calfeutrage pour portes et

fenêtres P 0010

L 0063 lancement de bateaux (plans inclinés pour --- )

S 0514

P 0202 peintre (tréteaux pour --- ) P 0041 P 0456 plans inclinés pour lancement de

bateaux S 0514

T 0387 tréteaux pour peintre P 0041

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 26 APPAREILS D’ÉCLAIRAGE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 26-01 BOUGEOIRS ET CHANDELIERS

B 0296 bobèches C 0072 B 0438 bougeoirs C 0077 B 0442 bougies de jardin (supports pour --- ) H 0216 C 0370 chandeliers C 0077 P 0286 photophores C 0070 P 0287 photophores pour tombes C 0071 P 0658 porte-bougies C 0077 P 0672 porte-cierges C 0068 S 0458 supports pour bougies de jardin H 0216 T 0288 tombes (photophores pour --- ) C 0071

26-02 TORCHES, LAMPES ET LANTERNES PORTATIVES

B 0047 baladeuses [lampes] G 0201 F 0296 frontales (lampes --- ) [p.ex. de

mineurs ou de spéléologues] F 0293

L 0043 lampes de poche P 0372 L 0049 lampes frontales [p.ex. de mineurs

ou de spéléologues] F 0293

L 0053 lampes portatives H 0048 L 0060 lampions C 0381 L 0080 lanternes portatives P 0405 M 0243 mineur (lampes de --- ) M 0199 P 0335 piles (lampes à --- ) B 0181 P 0536 poche (lampes de --- ) P 0372 P 0643 portatives (lampes --- ) H 0048 T 0302 torches électriques T 0309

26-03 APPAREILS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC

C 0121 candélabres [éclairage public] L 0029 E 0030 éclairage de scène S 0685 E 0033 éclairage public [appareils] P 0524 J 0010 jardin (lampes de --- ) G 0042 J 0011 jardin (lampes de --- ) à énergie

solaire S 0559

L 0029 lampadaires [éclairage public] S 0861 L 0041 lampes de jardin G 0042 L 0042 lampes de jardin à énergie solaire S 0559 P 0836 projecteurs [éclairage] L 0161 P 0866 public (éclairage --- ) [appareils] P 0524 R 0219 réverbères S 0861 S 0103 scène (éclairage de --- ) S 0685 S 0298 solaire (lampes de jardin à

énergie --- ) S 0559

26-04 SOURCES LUMINEUSES, ÉLECTRIQUES OU NON

A 0192 ampoules de lampes de signalisation

B 0624

A 0193 ampoules de lampes électriques B 0622 A 0194 ampoules d’éclairage B 0623 A 0196 ampoules halogène H 0031

Classe/Sous-cl.


(angl.)

26-04 (suite) A 0284 arc (lampes à --- ) A 0184 B 0439 bougies chauffe-plat T 0103 B 0441 bougies de jardin G 0035 B 0443 bougies [éclairage] C 0073 B 0444 bougies électriques [éclairage] E 0041 B 0446 bougies pour arbres de Noël C 0075 B 0595 brûleurs [éclairage] B 0645 C 0024 câbles lumineux [éclairage] L 0154 C 0367 chambres noires (lampes pour --- )


C 0371 chandelles C 0073 C 0372 chandelles électriques E 0041 C 0584 cierges W 0119 C 0585 cierges électriques E 0041 D 0153 diodes électroluminescentes L 0158 E 0315 étoiles lumineuses pour vitres

[décorations de Noël] I 0033

F 0118 filaments de lampes électriques F 0079 F 0202 fluorescentes (lampes --- ) F 0254 G 0218 guirlandes lumineuses L 0159 L 0031 lampes à arc A 0184 L 0034 lampes à huile O 0019 L 0039 lampes à vapeur de sodium S 0553 L 0046 lampes électriques (ampoules de --- ) B 0622 L 0047 lampes électriques (filaments de --- ) F 0079 L 0048 lampes fluorescentes F 0254 L 0050 lampes (mèches de --- ) L 0032 L 0054 lampes pour chambres noires


L 0209 lumignons D 0116 L 0213 lumineuses (plaques --- ) [éclairage] L 0256 L 0214 lumineux (tubes --- ) [éclairage] L 0258 M 0060 manchons de lampes L 0028 M 0152 mèches de lampes L 0032 N 0059 Noël (bougies électriques pour

arbres de --- ) C 0402

N 0060 Noël (bougies pour arbres de --- ) C 0075 P 0477 plaques lumineuses [éclairage] L 0256 S 0294 sodium (lampes à vapeur de --- ) S 0553 T 0440 tubes lumineux [éclairage] L 0258

26-05 LAMPES, LAMPADAIRES, LUSTRES, APPLIQUES MURALES OU DE PLAFOND, ABAT-JOUR, RÉFLECTEURS, LAMPES POUR PROJECTEURS DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE

A 0002 abat-jour L 0055 A 0262 appliques [lampes] B 0504 A 0264 appliques pour lampes L 0025 D 0151 diffuseurs d’éclairage L 0155 E 0031 éclairage (diffuseurs d’ --- ) L 0155 G 0112 globes [lampes] G 0125 G 0191 grilles diffuseurs de lumière

(panneaux- --- ) L 0156

L 0028 lampadaires S 0705 L 0033 lampes à halogène H 0032


Classe 26 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

26-05 (suite) L 0038 lampes à usage médical [éclairage] L 0042 L 0040 lampes (appliques pour --- ) L 0025 L 0045 lampes de table T 0006 L 0051 lampes non portatives L 0048 L 0052 lampes (pieds de --- ) L 0031 L 0055 lampes pour prises de vues

[excepté flash] L 0043

L 0058 lampes (verres de --- ) L 0027 L 0208 lumière (modulateurs de --- ) L 0160 L 0210 luminaires L 0033 L 0229 lustres C 0332 M 0275 modulateurs de lumière L 0160 P 0048 panneaux-grilles diffuseurs de

lumière L 0156

P 0274 photographie ou cinéma (réflecteurs pour --- )

R 0152

P 0308 pieds de lampes L 0031 P 0423 plafonniers C 0278 P 0829 prises de vues (lampes pour --- )

[excepté flash] L 0043

R 0134 réflecteurs de lampes R 0153 R 0135 réflecteurs pour photographie ou

cinéma R 0152

S 0402 studios (supports d’appareils d’éclairage de --- )

S 0922

S 0421 supports d’appareils d’éclairage de studios

S 0922

S 0500 suspensions de lampes H 0098 T 0301 torchères [lampadaires] F 0223 V 0063 veilleuses [lampes] N 0056 V 0092 verres de lampes L 0027

26-06 DISPOSITIFS LUMINEUX DE VÉHICULES

B 0278 blocs de feux arrière pour véhicules R 0109 C 0665 clignoteurs de véhicules F 0199 C 1149 cycles (lanternes de --- ) C 0945 D 0155 direction (indicateurs de --- ) de

véhicules D 0125

E 0032 éclairage pour véhicules (appareils d’ --- )

L 0168

F 0008 fanaux de bateaux B 0353 F 0094 feux (blocs de --- ) arrière pour

véhicules R 0109

F 0095 feux de navigation de véhicules N 0023 F 0096 feux de signalisation de véhicules S 0400 F 0098 feux de véhicules L 0175 I 0041 indicateurs de direction de

véhicules D 0125

L 0078 lanternes de cycles C 0945 P 0265 phares de véhicules H 0136 P 0424 plafonniers de véhicules R 0284 S 0248 signalisation (feux de --- ) de

véhicules S 0400

V 0040 véhicules (blocs de feux arrière pour --- )

R 0109

V 0049 véhicules (feux de --- ) L 0175 V 0050 véhicules (feux de navigation de --- ) N 0023 V 0055 véhicules (phares de --- ) H 0136

Classe/Sous-cl.



B 0598 bûches lumineuses S 0417 D 0246 douilles de lampe L 0030 E 0303 éteignoirs E 0130 L 0030 lampe (douilles de --- ) L 0030 L 0032 lampes à arc (régulateurs de --- ) A 0183 L 0211 lumineuses (bûches --- ) S 0417 M 0345 mouchettes S 0538 R 0153 régulateurs de lampes à arc A 0183



Classe 27 TABACS ET ARTICLES POUR FUMEURS

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 27-01 TABACS, CIGARES ET CIGARETTES

B 0497 bouts filtrants de cigare C 0420 B 0498 bouts filtrants de cigarette C 0428 C 0573 chiques de tabac Q 0006 C 0586 cigare (embouts de --- ) C 0423 C 0587 cigares C 0442 C 0593 cigarettes C 0437 C 0599 cigarettes (filtres pour --- ) C 0429 C 0603 cigarillos C 0441 E 0140 embouts de cigare C 0423 F 0152 filtres pour cigarettes C 0429 T 0005 tabacs T 0244

27-02 PIPES, FUME-CIGARES ET FUME-CIGARETTES

E 0136 embouchures de pipes M 0306 F 0304 fume-cigares C 0421 F 0305 fume-cigarettes C 0430 N 0007 narguilés H 0252 P 0384 pipes T 0249

27-03 CENDRIERS

C 0315 cendriers pour fumeurs A 0208

27-04 ALLUMETTES

A 0167 allumettes M 0086

27-05 BRIQUETS

A 0164 allume-cigares électriques C 0422 B 0534 briquets pour fumeurs C 0431 C 0588 cigares (allume- --- ) électriques C 0422 F 0308 fumeurs (briquets pour --- ) C 0431

27-06 ÉTUIS À CIGARES, ÉTUIS À CIGARETTES, TABATIÈRES ET POTS À TABAC

B 0271 blagues à tabac T 0250 B 0324 boîtes à cigares C 0418 B 0325 boîtes à cigares pourvues d’un


B 0342 boîtes à tabac T 0245 C 0589 cigares (boîtes à --- ) C 0418 C 0590 cigares (boîtes à --- ) pourvues d’un


C 0591 cigares (étuis à --- ) C 0419 C 0597 cigarettes (étuis à --- ) C 0425 E 0334 étuis à papier à cigarettes C 0202 H 0094 humidificateur (boîtes à cigares

pourvues d’un --- ) H 0307

P 0058 papier à cigarettes (étuis à --- ) C 0202 P 0764 pots à tabac T 0246

Classe/Sous-cl.


(angl.)

27-06 (suite) T 0001 tabac (blagues à --- ) T 0250 T 0002 tabac (boîtes à --- ) T 0245 T 0004 tabac (pots à --- ) T 0246 T 0006 tabatières S 0537

27-99 DIVERS

A 0170 allumettes (porte- --- ) M 0084 B 0469 bourroirs de pipes T 0055 B 0535 briquets (supports de --- ) C 0436 C 0592 cigares (taille- --- ) C 0424 C 0594 cigarettes (appareils portatifs pour

rouler les --- ) P 0407

C 0596 cigarettes électroniques E 0056 C 0598 cigarettes (extincteurs de --- ) C 0427 C 0601 cigarettes (papier à --- ) C 0434 C 1134 cure-pipes C 0471 D 0015 débourreurs de pipes T 0248 E 0366 extincteurs de cigarettes C 0427 P 0057 papier à cigarettes C 0434 P 0385 pipes (bourroirs de --- ) T 0055 P 0386 pipes (débourreurs de --- ) T 0248 P 0387 pipes (porte- --- ) P 0266 P 0647 porte-allumettes M 0084 P 0700 porte-pipes P 0266 S 0428 supports de briquets C 0436 T 0074 taille-cigares C 0424



Classe 28 PRODUITS PHARMACEUTIQUES OU COSMÉTIQUES, ARTICLES ET ÉQUIPEMENTS DE TOILETTE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 28-01 PRODUITS PHARMACEUTIQUES

C 0037 cachets pharmaceutiques C 0034 C 0164 capsules pharmaceutiques C 0113 C 0767 comprimés pharmaceutiques P 0198 C 0831 contraceptifs C 0694 P 0150 pastilles pharmaceutiques L 0249 P 0340 pilules P 0244 S 0485 suppositoires S 0930 T 0064 tablettes pharmaceutiques P 0198

28-02 PRODUITS COSMÉTIQUES

B 0165 bâtons de rouge à lèvres L 0201 B 0170 bâtons désodorisants D 0059 C 0890 cosmétiques (crayons --- ) C 0755 C 1055 crayons cosmétiques C 0755 C 1057 crayons hémostatiques H 0174 C 1059 crayons styptiques S 0888 D 0088 désodorisants (bâtons --- ) D 0059 H 0046 hémostatiques (crayons --- ) H 0174 R 0284 rouge à lèvres (bâtons de --- ) L 0201 S 0090 savons S 0539 S 0409 styptiques (crayons --- ) S 0888 T 0335 traceurs pour le maquillage des

paupières E 0138

T 0437 tubes de rouge à lèvres L 0200

28-03 ARTICLES DE TOILETTE ET ÉQUIPEMENTS POUR SOINS DE BEAUTÉ

A 0238 anti-cellulite (appareils --- ) A 0150 A 0245 antirides (pansements --- ) [produits


A 0353 atomiseurs de parfums [sauf emballage]

A 0220

B 0115 barbe (plats à --- ) S 0247 B 0132 barrettes à cheveux H 0019 B 0162 bâtonnets ouatés C 0759 B 0243 bigoudis H 0008 B 0244 bigoudis (chauffe- --- ) H 0007 B 0245 bigoudis (pinces à --- ) P 0249 B 0560 brosses à dents électriques

[appareils] T 0300

B 0561 brosses à dents électriques (supports pour --- ) [y compris supports de recharge]

H 0225

B 0590 brûle-parfums P 0183 C 0276 casques sèche-cheveux H 0248 C 0466 chauffe-bigoudis H 0007 C 0537 chevalets de manucure M 0033 C 0549 cheveux (appareils à onduler les --- ) H 0022 C 0551 cheveux (coupe- --- ) H 0009 C 0552 cheveux (épingles à --- ) H 0016 C 0553 cheveux (filets à --- ) H 0015 C 0557 cheveux (tondeuses à --- ) H 0005

Classe/Sous-cl.


(angl.)

28-03 (suite) C 0700 coiffeur (pistolets pulvérisateurs

pour --- ) S 0653

C 0714 collerettes hygiéniques C 0595 C 0885 cors (coupe- --- ) C 0740 C 0891 cosmétiques (distributeurs de

produits --- ) D 0159

C 0920 coupe-cheveux H 0009 C 0922 coupe-cors C 0740 C 0936 coupe-ongles N 0002 C 0993 coussins-vibromasseurs C 0909 C 1077 crin (gants de --- ) H 0274 C 1133 cure-dents T 0302 D 0057 démêloirs D 0306 D 0201 distributeurs de lames de rasoir D 0161 D 0205 distributeurs de produits

cosmétiques D 0159

D 0241 douches buccales O 0035 E 0224 épiler (appareils pour --- ) H 0028 E 0225 épiler (pincettes à --- ) H 0020 E 0227 épingles à cheveux H 0016 E 0228 épingles à friser C 0885 E 0241 éponges pour la toilette W 0055 F 0066 fers à friser C 0886 F 0067 fers à friser et à onduler C 0884 F 0124 filets à cheveux H 0015 F 0168 fixe-cheveux [excepté bijouterie] H 0013 F 0287 friser (épingles à --- ) C 0885 F 0288 friser (fers à --- ) C 0886 G 0024 gants de crin H 0274 G 0025 gants de massage G 0131 G 0189 grilles de rasoirs électriques R 0095 H 0069 houppes à poudre P 0449 H 0070 houppettes à poudre P 0449 L 0020 lames de rasoir R 0091 L 0021 lames de rasoir (distributeurs de --- ) D 0161 L 0056 lampes soleil (lampes à rayons

ultra-violets) S 0912

L 0098 lave-tête H 0021 L 0155 limes à ongles N 0004 M 0076 manucure (chevalets de --- ) M 0033 M 0077 manucure (repose-main de --- ) H 0050 M 0127 massage (appareils de --- ) M 0078 M 0128 massage (gants de --- ) G 0131 M 0213 meules à ongles N 0004 M 0250 miroirs à main H 0049 M 0255 miroirs de sacs de dames M 0210 O 0033 ondulations permanentes (pinces

pour --- ) C 0882

O 0034 onduler les cheveux (appareils à --- ) H 0022 O 0035 onduler les cheveux (pinces à --- ) H 0023 O 0036 ongles (coupe- --- ) N 0002 O 0038 ongles (limes à --- ) N 0004 O 0040 ongles (pinces à --- ) N 0005 O 0041 ongles (polissoirs à --- ) N 0006 O 0060 oreilles (appareils pour percer

les --- ) E 0009


Classe 28 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

28-03 (suite) O 0087 ouatés (bâtonnets --- ) C 0759 P 0051 pansements antirides [produits


P 0086 papillotes pour la coiffure C 0887 P 0125 parfum (pulvérisateurs de --- ) [sauf

emballage] P 0185

P 0126 parfum (vaporisateurs de --- ) [sauf emballage]

P 0185

P 0127 parfums (atomiseurs de --- ) [sauf emballage]

A 0220

P 0128 parfums (brûle- --- ) P 0183 P 0189 pédicure (râpes de --- ) C 0387 P 0191 peignes C 0607 P 0353 pinces à bigoudis P 0249 P 0358 pinces à onduler les cheveux H 0023 P 0359 pinces à ongles N 0005 P 0376 pinces pour ondulations

permanentes C 0882

P 0377 pincettes à épiler H 0020 P 0411 pistolets pulvérisateurs pour

coiffeur S 0653

P 0501 plats à barbe S 0247 P 0599 polissoirs à ongles N 0006 P 0774 poudre (houppes à --- ) P 0449 P 0775 poudriers P 0448 P 0877 pulvérisateurs de parfum [sauf

emballage] P 0185

R 0063 râpes de pédicure C 0387 R 0071 rasoir (lames de --- ) R 0091 R 0073 rasoirs R 0096 R 0074 rasoirs électriques R 0097 R 0075 rasoirs électriques (supports

pour --- ) [y compris supports de recharge]

H 0224

R 0190 repose-main de manucure H 0050 R 0204 résilles à cheveux H 0015 R 0239 rides (appareils contre les --- ) A 0168 S 0136 sèche-cheveux H 0010 S 0137 sèche-cheveux (casques --- ) H 0248 S 0138 sèche-mains H 0046 S 0299 solarium (appareils de --- ) S 0560 S 0482 supports [y compris supports de

recharge] pour brosses à dents électriques

H 0225

S 0483 supports [y compris supports de recharge] pour rasoirs électriques

H 0224

T 0276 toilette (éponges pour la --- ) W 0055 T 0289 tondeuses à cheveux H 0005 V 0023 vaporisateurs de parfum [sauf

emballage] P 0185

V 0125 vibrateurs pour massage V 0087 V 0126 vibromasseurs (coussins- --- ) C 0909

28-04 CHEVEUX, BARBES ET MOUSTACHES POSTICHES

B 0119 barbes postiches F 0013 C 0555 cheveux (nattes de --- ) H 0017 C 0556 cheveux postiches H 0012

Classe/Sous-cl.


(angl.)

28-04 (suite) M 0154 mèches postiches [coiffure] T 0315 M 0375 moustaches postiches F 0016 N 0012 nattes de cheveux H 0017 P 0251 perruques W 0170 P 0753 postiches (cheveux, barbes ou

moustaches --- ) H 0027

28-99 DIVERS

A 0133 air (rafraîchisseurs d’ --- ) [à l’exception des appareils]

A 0076

B 0279 blocs de produits de lavage B 0330 C 0604 cils (faux --- ) F 0015 F 0023 faux cils F 0015 F 0024 faux ongles F 0017 G 0169 gratte-dos B 0018 L 0087 lavage (blocs de produits de --- ) B 0330 O 0037 ongles (faux --- ) F 0017 R 0041 rafraîchisseurs d’air [à l’exception

des appareils] A 0076

T 0062 tablettes désodorisantes pour machines à laver la vaisselle

D 0060

V 0010 vaisselle (tablettes désodorisantes pour machines à laver la --- )

D 0060



Classe 29 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS CONTRE LE FEU, POUR LA PRÉVENTION D’ACCIDENTS OU LE SAUVETAGE

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 29-01 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS CONTRE LE FEU

B 0177 battes pour incendie B 0196 C 0140 canons à mousse extinctrice F 0261 E 0365 extincteurs E 0128 E 0367 extincteurs (réservoirs d’ --- ) F 0123 F 0079 feu (dispositifs et équipements

contre le --- ) F 0126

F 0179 flammes (pare- --- ) F 0190 I 0033 incendie (pompes à --- ) F 0124 M 0374 mousse extinctrice (canons à --- ) F 0261 P 0121 pare-flammes F 0190 P 0615 pompes à incendie F 0124 R 0202 réservoirs d’extincteurs F 0123

29-02 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS POUR LA PRÉVENTION D’ACCIDENTS OU LE SAUVETAGE, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

A 0244 antipoussière (filtres nasaux --- ) A 0156 B 0128 barrages flottants pour la

prévention de la pollution par les hydrocarbures

F 0212

B 0435 bouées de sauvetage L 0141 C 0304 ceintures de sauvetage L 0140 C 0305 ceintures de sécurité pour sièges

de véhicules S 0019

C 0672 cloches de plongée D 0195 E 0052 écrans contre la dispersion des

gravats dus à une explosion B 0316

E 0058 écrans de protection pour le visage F 0008 E 0284 estacades F 0212 F 0129 filets de sauvetage R 0198 F 0151 filtres nasaux antipoussière A 0156 G 0061 gaz (masques à --- ) G 0062 G 0086 gilets de protection pare-balles B 0626 G 0087 gilets de sauvetage L 0142 G 0109 glissoires de sauvetage R 0197 H 0029 harnais de sécurité S 0024 M 0123 masques de soudeurs W 0140 M 0125 masques protecteurs pour le visage P 0510 M 0126 masques respiratoires B 0546 N 0008 nasaux antipoussière (filtres --- ) A 0156 P 0088 parachutes P 0100 P 0513 plongée (cloches de --- ) D 0195 P 0601 pollution par les hydrocarbures

(barrages flottants pour la prévention de la --- )

F 0212

P 0844 protecteurs (masques --- ) pour le visage

P 0510

P 0848 protection contre les rayons X (dispositifs de --- )

P 0507

R 0105 rayons X (dispositifs de protection contre les --- )

P 0507

R 0207 respiratoires (masques --- ) B 0546

Classe/Sous-cl.


(angl.)

29-02 (suite) S 0038 sacs d’évacuation pour personnes

en péril R 0196

S 0079 sauvetage (bouées de --- ) L 0141 S 0081 sauvetage (dispositifs de --- ) pour

sous-marins S 0890

S 0082 sauvetage (filets de --- ) R 0198 S 0083 sauvetage (glissoires de --- ) R 0197 S 0331 soudeurs (masques de --- ) W 0140 S 0347 sous-marins (dispositifs de

sauvetage pour --- ) S 0890

V 0146 visage (écrans de protection pour le --- )

F 0008

V 0147 visage (masques protecteurs pour le --- )

P 0510

29-99 DIVERS



Classe 30 ARTICLES POUR LES SOINS ET L’ENTRETIEN DES ANIMAUX

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 30-01 VÊTEMENTS POUR ANIMAUX

A 0213 animaux (coussinets de protection pour --- )

A 0133

A 0214 animaux (couvertures pour --- ) B 0312 A 0222 animaux (vêtements pour --- ) A 0130 B 0405 bottes pour chiens B 0406 C 0545 chevaux (coiffures pour --- ) H 0143 C 0547 chevaux (genouillères pour --- ) K 0048 C 0548 chevaux (housses de --- ) H 0273 C 0563 chiens (bottes pour --- ) B 0406 C 0704 coiffures pour chevaux H 0143 C 0984 coussinets de protection pour

animaux A 0133

C 1029 couvertures pour animaux B 0312 G 0077 genouillères pour chevaux K 0048 G 0206 guêtres pour chevaux H 0272 H 0073 housses de chevaux H 0273 P 0859 protège-sabots pour chevaux H 0271 S 0007 sabots (protège- --- ) pour chevaux H 0271 V 0115 vêtements pour animaux A 0130

30-02 ENCLOS, CAGES, NICHES ET ABRIS ANALOGUES

A 0009 abeilles (récipients pour l’élevage de reines d’ --- )

Q 0003

A 0019 abris pour oiseaux B 0289 A 0212 animaux (contenants pour le

transport d’ --- ) T 0357

A 0273 aquariums A 0181 C 0059 cadres-pièges à reines d’abeilles T 0363 C 0067 cages pour animaux C 0035 C 0567 chiens (niches pour --- ) D 0208 C 0634 clapiers R 0001 C 0822 contenants pour le transport

d’animaux T 0357

E 0112 élevage de reines d’abeilles (récipients pour l’ --- )

Q 0003

E 0165 enclos pour animaux P 0170 N 0051 niches pour chiens D 0208 O 0024 oiseaux (abris pour --- ) B 0289 P 0111 parcs à volailles F 0309 R 0317 ruchers A 0172 R 0318 ruches pour abeilles B 0215 T 0189 terrariums T 0167 T 0361 transport (contenants pour le --- )

d’animaux T 0357

V 0164 viviers F 0153 V 0189 volailles (parcs à --- ) F 0309 V 0194 volières A 0234 V 0195 volières [cages à oiseaux] B 0291

30-03 NOURRISSEURS ET ABREUVOIRS

A 0012 abreuvoirs D 0339 A 0220 animaux (râteliers pour --- ) R 0011

Classe/Sous-cl.


(angl.)

30-03 (suite) A 0381 auges pour le bétail T 0424 B 0217 bétail (auges pour le --- ) T 0424 C 0566 chiens (gamelles de --- ) D 0206 C 1064 crèches pour le bétail C 0819 G 0019 gamelles de chiens D 0206 M 0067 mangeoires M 0027 M 0068 mangeoires pour oiseaux B 0288 M 0393 musettes-mangeoires N 0063 O 0029 oiseaux (tables pour --- )

[mangeoires] B 0290

R 0095 râteliers pour animaux R 0011 S 0470 supports pour pierres à sel S 0040 T 0055 tables pour oiseaux [mangeoires] B 0290 T 0201 tétines pour abreuvoirs T 0106

30-04 SELLERIE

A 0224 anneaux d’attelles T 0169 A 0291 arçons de selles S 0012 A 0367 attelage (traits d’ --- ) H 0105 A 0371 attelles pour timons H 0034 B 0171 bâts P 0014 B 0430 boucles de harnais H 0102 B 0525 brides B 0560 C 0297 cavalier (selles de --- ) R 0220 C 0300 cavewons C 0276 C 0347 chaînes pour chiens D 0207 C 0564 chiens (chaînes pour --- ) D 0207 C 0716 colliers anti-aboiement B 0114 C 0718 colliers pour animaux C 0592 C 1084 crochets de harnais H 0103 D 0234 dossières [harnachement] H 0104 E 0317 étriers S 0796 E 0322 étrivières S 0794 E 0323 étrivières (fixe- --- ) F 0030 F 0170 fixe-étrivières F 0030 G 0042 garde-rênes R 0180 G 0209 guides [harnachement] R 0182 H 0027 harnachements H 0106 H 0028 harnais (crochets de --- ) H 0103 J 0063 jougs [harnachement] Y 0009 L 0007 laisses pour animaux L 0091 L 0139 licols H 0033 L 0140 licous H 0033 L 0195 longes pour chevaux T 0178 M 0320 mors de chevaux B 0299 M 0390 muselières M 0338 M 0391 muserolles N 0064 O 0011 oeillères [harnachement] B 0325 P 0594 poitrail [harnachement] B 0544 P 0604 pommeaux de selles S 0010 R 0180 rênes R 0182 S 0016 sacoches de selles S 0011 S 0056 sangles de harnais G 0101 S 0153 sellerie S 0013


Classe 30 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

30-04 (suite) S 0154 selles de cavalier R 0220 S 0157 selles (sacoches de --- ) S 0011 T 0106 tapis de selles S 0008 T 0232 timons (attelles pour --- ) H 0034 T 0346 traits d’attelage H 0105 T 0423 troussequins de selles C 0092

30-05 FOUETS ET AIGUILLONS

A 0117 aiguillons G 0139 C 1048 cravaches C 0828 E 0219 éperons S 0668 F 0235 fouets pour animaux W 0163

30-06 LITIÈRES ET NIDS

A 0217 animaux domestiques (couchettes pour --- )

S 0478

C 0900 couchettes pour animaux B 0207 C 0901 couchettes pour animaux

domestiques S 0478

L 0176 litières pour animaux B 0207 N 0053 nids N 0039

30-07 PERCHOIRS ET AUTRES ACCESSOIRES DE CAGES

B 0035 baignoires pour oiseaux B 0287 O 0026 oiseaux (baignoires pour --- ) B 0287 P 0236 perchoirs pour oiseaux P 0176 P 0237 perchoirs pour volailles P 0177

30-08 MARQUEURS, MARQUES ET ENTRAVES

B 0022 bagues pour oiseaux R 0234 E 0203 entraves pour animaux H 0187 F 0068 fers à marquer les animaux B 0526 M 0103 marquer les animaux (fers à --- ) B 0526 M 0105 marques d’oreilles pour bétail E 0007 M 0106 marques pour animaux M 0061 M 0107 marqueurs pour animaux M 0054 O 0025 oiseaux (bagues pour --- ) R 0234

30-09 POTEAUX D’ATTACHE

A 0203 ancres d’attache pour animaux A 0223 A 0209 animaux (ancres d’attache pour --- ) A 0223 A 0356 attache (poteaux d’ --- ) pour

animaux H 0186

P 0756 poteaux d’attache pour animaux H 0186

30-99 DIVERS

A 0210 animaux (baillons pour faire avaler les médicaments aux --- )

D 0303

A 0211 animaux (brosses pour les --- ) B 0580 A 0215 animaux de compagnie (plateaux

perforés pour le transport d’ --- ) T 0380

Classe/Sous-cl.


(angl.)

30-99 (suite) A 0218 animaux (gants de toilettage

pour --- ) G 0216

A 0278 arbres à griffes pour chats S 0137 B 0036 baillons pour faire avaler les

médicaments aux animaux D 0303

B 0578 brosses pour les animaux B 0580 C 0447 chatières C 0261 C 0449 chats (arbres à griffes pour --- ) S 0137 C 0565 chiens (démêloirs pour --- ) C 0611 C 1031 couveuses pour oeufs B 0569 D 0058 démêloirs pour chiens C 0611 E 0079 écuries (nattes pour --- ) M 0097 E 0321 étrilles C 0890 E 0361 excréments d’animaux (dispositifs

pour l’enlèvement des --- ) A 0131

F 0065 fers à cheval H 0278 G 0029 gants de toilettage pour animaux G 0216 J 0061 jouets pour animaux T 0330 M 0206 meubles pour animaux de

compagnie F 0381

N 0016 nattes pour écuries M 0097 O 0082 os artificiels pour chiens B 0386 P 0495 plateaux perforés pour le transport

d’animaux de compagnie T 0380

S 0233 sièges de toilette adaptés pour les animaux

T 0267

T 0281 toilettes pour animaux de compagnie

T 0268



Classe 31 MACHINES ET APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 31-00 MACHINES ET APPAREILS POUR PRÉPARER LA

NOURRITURE OU LES BOISSONS, NON COMPRIS DANS D’AUTRES CLASSES

A 0135 alambics pour distillation de boissons

S 0792

A 0154 alimentaire (machines pour l’industrie --- )

F 0278

B 0113 baratteuses [machines] B 0655 B 0179 batteurs électriques [articles

ménagers] B 0195

B 0223 beurre (essoreuses pour le --- ) [machines]

D 0357

B 0239 bière (appareils pour la fabrication de moût de --- )

B 0219

B 0268 biscuits (presses pour la fabrication de --- )

P 0463

B 0294 blutoirs électriques B 0380 B 0321 boissons (machines ou appareils

[électriques] pour préparer les --- ) D 0332

B 0416 boucherie (machines de --- ) B 0651 B 0519 brasseurs (cuve-matières pour --- ) M 0067 B 0583 broyeurs de cannes à sucre G 0211 B 0585 broyeurs de pain d’huile O 0016 B 0587 broyeurs ménagers électriques C 0849 C 0061 café non à usage ménager


C 0063 café (torréfacteurs à --- ) électriques C 0570 C 0131 cannes à sucre (broyeurs de --- ) G 0211 C 0318 centrifuges (écrémeuses --- )

électriques C 0288

C 0321 centrifugeuses à miel H 0246 C 0365 chambres de fermentation pour

boulangerie F 0063

C 0926 coupe-frites, électriques C 0383 C 0929 coupe-légumes de ménage,

électriques V 0027

C 0934 coupe-oignons, électriques O 0025 C 0937 coupe-pain, électriques B 0539 C 0940 couper et vider le poisson

(machines à --- ) F 0149

C 0942 couper la pâte (machines à --- ) D 0257 C 0943 couper la viande (machines à --- ) M 0118 C 0944 couper le fromage en tranches

(instruments pour --- ), électriques C 0356

C 0949 couper les fruits (machines à --- ) C 0943 C 1122 cuisson (machines de --- ) B 0060 C 1139 cuve-matières pour brasseurs M 0067 D 0063 dénoyauter les fruits (machines ou

appareils [électriques] à --- ) E 0131

D 0191 distillation de boissons (alambics pour --- )

S 0792

E 0064 écrémeuses centrifuges, électriques

C 0288

E 0156 émulseurs de crème, électriques E 0080 E 0237 éplucheurs électriques P 0140

Classe/Sous-cl.


(angl.)

31-00 (suite) E 0238 éplucheurs [industrie] P 0142 E 0276 essoreuses pour le beurre

[machines] D 0357

E 0277 essoreuses pour le sucre S 0902 E 0369 extracteurs de jus de fruits,

électriques F 0349

F 0239 fouloirs de vendange [machines] G 0171 F 0289 frites (coupe- --- ), électriques C 0383 F 0293 fromage (instruments pour couper

le --- ) en tranches, électriques C 0356

F 0302 fruits (machines ou appareils [électriques] à dénoyauter les --- )

E 0131

H 0009 hachoirs à viande [machines] M 0119 H 0011 hachoirs électriques [articles

ménagers] C 0394

H 0089 huile (presses à --- ) électriques O 0021 J 0074 jus de fruits (extracteurs de --- ),

électriques F 0349

L 0010 laiterie (machines pour la --- ) D 0002 L 0115 légumes (coupe- --- ) de ménage,

électriques V 0027

M 0043 malt (machines à nettoyer le --- ) M 0024 M 0133 masticateurs d’aliments F 0279 M 0165 mélanger la pâte (machines à --- ) D 0258 M 0217 meunerie (machines de --- ) F 0229 M 0269 mixeurs électriques [articles

ménagers] M 0221

M 0348 moudre (machines à --- ) pour le ménage

G 0210

M 0356 moules à pain [parties de machines]

B 0538

M 0358 moules pour chocolaterie et confiserie [parties de machines]

M 0244

M 0362 moulins à café de ménage, électriques

G 0205

M 0368 moulins de cuisine [machines] C 0852 M 0377 moût de bière (appareils pour la

fabrication de --- ) B 0219

N 0048 nettoyer le malt (machines à --- ) M 0024 O 0023 oigons (coupe- --- ), électriques O 0025 P 0009 pain (coupe- --- ) électriques B 0539 P 0012 pain d’huile (broyeurs de --- ) O 0016 P 0014 pain (moules à --- ) [parties de

machines] B 0538

P 0152 pâte (machines à couper la --- ) D 0257 P 0153 pâte (machines à mélanger la --- ) D 0258 P 0263 pétrins mécaniques K 0046 P 0516 plumer les volailles (machines à --- ) P 0444 P 0591 poisson (machines à couper et

vider le --- ) F 0149

P 0637 pop-corn (machines à préparer le --- )

P 0398

P 0794 préparation industrielle des boissons (machines pour --- )

P 0458

P 0805 presse-fruits électriques F 0351


Classe 31 (suite)


Classe/ Sous-cl.


(angl.)

31-00 (suite) P 0813 presses à fruits ou à légumes

[électriques] P 0464

P 0814 presses à huile, électriques O 0021 P 0815 presses à miel [machines] H 0245 P 0820 presses pour la fabrication de

biscuits P 0463

P 0822 pressoirs de raisins électriques W 0201 R 0054 raisins (pressoirs de --- ) électriques W 0201 R 0064 râpes électriques E 0044 S 0068 sasseurs de meunerie S 0389 S 0167 séparateurs de crème, électriques C 0812 S 0318 sorbetières, électriques I 0011 S 0414 sucre (essoreuses pour le --- ) S 0902 S 0480 supports pour verser la bière à la

pression P 0447

T 0091 tamis pour meunerie [machines] S 0385 T 0307 torréfacteurs à café, électriques C 0570 T 0350 trancher (machines de ménage à --- ) S 0495 T 0399 trieurs de meunerie S 0193 V 0069 vendange (fouloirs de --- ) [machines] G 0171 V 0122 viande (machines à couper la --- ) M 0118 V 0134 vide-pommes [machines] C 0730 V 0135 vider le poisson (machines à

couper et --- ) F 0149

V 0188 volailles (machines à plumer les --- ) P 0444 Y 0002 yaourt (appareils à --- ), électriques Y 0007

Classe/Sous-cl.


(angl.)



Classe 32 SYMBOLES GRAPHIQUES ET LOGOS, MOTIFS DÉCORATIFS POUR SURFACES, ORNEMENTATION

Classe/ Sous-cl.


(angl.) 32-00 SYMBOLES GRAPHIQUES ET LOGOS, MOTIFS

DÉCORATIFS POUR SURFACES, ORNEMENTATION

G 0167 graphismes [bidimensionnels] G 0173 L 0193 logos L 0230 M 0333 motifs décoratifs pour surfaces S 0931 O 0072 ornementation O 0047 P 0795 présentation G 0092 P 0796 présentation [arrangement

d’intérieurs de train] G 0094

P 0797 présentation [arrangement des intérieurs des pièces]

G 0093

S 0504 symboles graphiques G 0174 S 0505 symboles graphiques [personnages

comiques] G 0175

Classe/Sous-cl.


(angl.)

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