· CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DEUENREGISTREMENT DES MARQUES
établie en vertu de
L'Arrangement de Nice
du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967
et à Genève lé 13 mai 1977
CINQUIÈME ÉDITION
Ile PARTIE
LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS ~ORDRE DES CLASSES
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
1987
PUBLICATION OMPI
No. 500.2(F)
ISBN 92-8(')5-0158-5
© OMPl1987
Composition laser réalisée par SWORHS.A.R.L., Nanterre, France
Imprimé par l'OMPI, Genève
GUIDE DE L'UTILISATEUR
Le présent volume contient la liste des produits et des services de la classification de Nice dans l'ordre des classes, c'est-à-dire que, pour chaque classe, les produits ou les services sont répertoriés dans l'ordre alphabétique.
Chaque page contient deux groupes de trois colonnes donnant :
a) les numéros d'ordre des indications de produits ou de services en langue française;
b) les indications de produits ou de services en langue française;
c) les numéros d'ordre des indications correspondantes de produits ou de services en langue anglaise.
L'astérisque qui accompagne certaines indications de produits ou de services figurant dans la deuxième colonne signifie qu'il s'agit d'un terme général qui se retrouve également sous d'autres classes selon la précision qui lui est apportée.
La présente publication, de même que l'édition correspondante en langue anglaise (No SOO.2(E», peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse).
La liste des classes accompagnée des notes explicatives et la liste des produits et des services danS l'ordre alphabétique figurent dans un volume séparé (PARTIE 1) (No 500.1(F) pour l'édition en langue française et No SOO.l(E) pour l'édition en langue anglaise). La PARTIE 1 peut aussi être commandée à l'adresse indiquée ci-dessus.
3 Classification de Nice - Se édition
Pa,·ti e Il
4
Classification de Nice - Se idition Partie II
LISTE DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES
Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (mat'ières collantes) destinés à l'industrie.
Classe Z. Couleurs, vernis. laques; préservatifs contr'e la rouille et contre la détériorat:i.on du bois; matières tinctoriales; mCl'fdants; résines naturelles à l'état brut; mét~ux en feuilles et. en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artlstes.
Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations peul" nettoyer, polir', dégr'aisser et abraser; savons; parfunerie, huiles essentielles. cosmétiques, lotions pClur les cheveux; dentifrices.
Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; absorber, arr'oser et Her la pOUSSière; combust'ib'les (y compris pour moteurs) et matières éclairantes: bougies, mèches.
produits pour les essences
Classe S. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ct hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour p10mber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées: câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux ~tal1iques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; nlinerais.
Cl asse 7. MacM nes et mach, nes-eut il s; moteur's (à 1 'except i on des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.
Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géOdésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, éqUipement pour le trait~nent de l'information et les ordinateurs: extincteurs.
Classe 10. Appareils et vétérinaires, membres, matériel de suture.
instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et yeux et dents artificiels; articles orthopédiques;
Classe 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 13. Armes à feu; munitions et projectiles; explOSifs; feux d'artifice.
Classe 14. Métaux préCieux et leurs alliages et prOduits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 15. Instruments de musique.
Classe 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Classe 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques
S Classification de Nice - Se édition
Partie II
Liste des classes de produits et de services (suite)
mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Classe 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; transportables non métalliques; monuments non métalliques.
rigides non constructions
Classe 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe 21. Ustensiles et récipients pour l~ ménage ou la CU1S1ne (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et eponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosse.rie; matériel de nettoyage; paHle de fer; verre brut ou mi-ouvré Cà l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et falence non comprises dans d'autres classes.
Classe 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matièl"es de rembourrage Cà l'exception du caoutchouc Ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Classe 25. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Classe 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Classe 28. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.
Classe 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à saladel; épices; glace à rafra;chir.
Classe 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Classe 32. Bières; eaux minérales et gazeuses alcooliques; boissons de fruits et jus de préparations pour faire des boissons.
et autres boissons non fruits; sirops et autres
Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe 34. Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Services
Cli!.:i:il: 3lj. Publicité et affaires.
Cli!.:i:il: 36. Assurances et finances.
Cli!.:i:il: 37. Constructions et réparations.
Clil,sse 38. Communications.
Clil,:i:i~ 39. Transport et entreposage.
Clil,S:;ï~ 40. Traitement de matériaux.
Clil,S:i1: 41. Education et divertissement.
Clas:;ïe 42. Divers. 6
Classification de Nice - Se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE.
NO P'ORDRE
A0009 A0015 AOO16
A0018 A0034
A0036
A0042
A0045 A0046 A0048 A0050 A0051 A0052 A0053 A0059 A0062
INDICATION DES PRODUITS
abrasifs (fluides auxiliaires pour -) absorbants (charbons -) absorption d'huile (matières
synthétiques pour l' -) accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la
recharge des - ) accumulateurs (solutions pour
prévenir la formation d'écume dans les -)
accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les -)
acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acét ificateurs acétique (anhydride -) acétone acétylène acétylène (tétrachlorure d' -) acides (compositions chimiques
résistant aux -)
~ (angl.) D'ORDRE
A0483 A0014 A0015
V0156 A0046 A0047 A0322 A0323
L0260 L0261 A0223 A0028 A0029 A0032 A0031 A0033 A0034 A0039 A0042
A0063 A0065
acides * acidulée (eau -) pour la
accumulateurs
A0044 recharge des A0046
A0079
A0095
A0098 A0099 A0101
A0102 A0103
AOll0
A0116 A0117 A0124 A0125
A0127 A0147 A0153 A0157 A0168 A0172 A0182
A0187
acier (préparations pour le perfectionnement de l' -)
acoustiques (produits pour la rénovation des disques -)
acryliques (réSines -) à l'état brut actinium additifs chimiques pour boues de
forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence
adhésifs [matières collantes] pour l'industrie
adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adoucir l'eau (produits pour -) adoucissement (produits d' -)
[métallurgie] adragante (gomme -) aérosols (gaz propulseurs pour -) affaiblisseurs photographiques affiches (colles pour -) agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques
pour repousser les -) agriculture (engrais pour l' -)
A0188 agriculture (produits chimiques pour 1'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
A0274 albumine [animale ou végétale,
A0276 A0278 A0279 A0283 A0284
matière première] albuminé (papier -) albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage
industriel A0286 alcalino-terreux (métaux -) A0287 alcalins (iodures -) à usage
industriel A0289 alcalins (métaux -) A0290lalcalins (sels de métaux -) A0291 alcalis A02921alcaloïdes * A0300 alcool * A0303 alcool éthylique
A0047 F0173
R0180
A0052 A0053 A0060
A0063 00075 00076 A0085
A0074 A0088 W0133 M0206 M021.4 T0384 G0056 R0114 A0083 A0110 A0112 AOl14
F0095 M0076 AOl16
A0164
A0168 M0046 I0133 C0253 A0245
A0198 A0194
A0196 50066 A0193 A0199 A0175 E0160
NO P'ORDRE
A0312 A0321 A0323
A0326 A0347
A0356
A0389 A0391 A0392 A0393 A0394 A0396 A0400 A0403 A0430
A0431 A0445
A0446
A0451 A0454
A0456 A0457 A0458 A04S9
A0461 A0462 A0463 A0465 A0489 A0490 A0495
AOS09 AOS11
A0512 AOS14 AOS1S AOS16 AOS17
A0568 A0577
A0586 AOS91 AOS9S AOS96 AOS97 A0611 A0622
A0631 A0641
A0644
A0680 A0686 A0702 A0706 A0756 A07S7 A07S8 A0789
INDICATION DES PRODUITS
aldéhydes * algarobilla pour la tannerie alginates [produits gonflants,
gélifiants] non à usage alimentaire algues [fertilisants] aliments (produits chimiques pour la
conservation des -) alliage de métaux (produits chimiques
destinés à faciliter l' -) alumine alumine (acétate d'-) * alumine (alun d' -) alumine (hydrate d' -) alumine (silicate d' -) aluminium (chlorure d' -) aluminium (iodure d' -) alun amendement des sols (prOduits
chimiques pour l' -) américium amidon (agents chimiques pour
fluidifier l' -) [agents de décollage]
amidon (colle d'-) autre Que pour la papeterie ou le ménage
amidon à usage industriel ammoniac (esprit de sel -)
ammoniac (sel -) ammoniacal (muriate d'étain -) ammoniacaux (sels -) ammoniaque [alcali volatil] à usage
industriel ammoniaque (aldéhyde- -) ammoniaque (alun d' -) ammoniaque * ammonium (sels d' -) amyle (acétate d' -) amylique (alcool -) analyses en laboratoire (produits
chimiques pour - ) anhydre (ammoniaque -) anhydride titanique à usage
industriel anhydrides animal (charbon -) animal (noir -) animal (préparations de charbon -) animale (albumine -) [matière
première] anthraniliQue (acide -) antidétonants pour moteurs à
explosion antigels anU - incrustants antimoine antimoine (oxyde d' -) antimoine (sulfure d' -) antitartriQues (produits -) apprêts * arabique (gomme -) arboriculture (produits d'engluement
pour l' -) arbres (mastic pour remplir les
cavités des -) [arboriculture] argent (azotate d' -) argent (nitrate d' -) argenture (solutions pour l' -) argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide -) astate
~ (angl.) D'ORDRE
A0181 A018S A0187
50204 F0378
C03S6
A0221 A0223 A022S A0229 A0233 A0226 A0230 A0219 50589
A0242 50791
50788
50784 50035 50692 $0033 A0248 A0249 A024S
A02S0 A0247 A0246 A0252 A0261 A0262 C0360
A0279 T0282
A0278 A0282 A0284 A0283 A0281
A0362 A0331
A0318 A0329 A0332 A0333 A0334 A0329 00279 50790 G0307 G0191 G0192 T0431
50439 50439 50447 A0379 L0097 A0392 A0393 A0447
7 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 suite
N0 jNo (angl.l P'ORDRf INDICATION DES PRODUITS jo'ORDRE
A0794 atomiques (combustibles pour piles -) F0484 A0805 attendrir la viande (produits pour -) M0162
A0824 A0845 A0863
A0871 A0872 A0873
A0874 A0875 60010
à usage industriel autogène (fondants pour la soudure -) autovireur (papier -) [photographie] avivage des couleurs (produits
chimiques pour 1'-) à usage industriel
azotates azote azote (protoxyde d' -)
azotés (engrais -) azotique (acide -) bactéricides pour l'oenologie
[produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]
60012 bactériennes (préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire
60016 bactériologiques (préparations -) autres qu'à usage médical ou
60073 60074 60076 60117
vétérinaire bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour
-) 60118 bandages chirurgicaux (matières
collantes pour -) 60119 bandages de roues (compositions pour
60177 60194 60195 60196 60197 60198 60200
la réparation des -) barille (soude de -) baryte barytique (papier -) baryum baryum (composés du -) baryum (sulfate de -) bas !produits pour empêcher le
démaillage des -) 60208 bases [produits chimiques] 60253 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou
gurjum] pour la fabrication de
60256 60281 60283 60284 60285 60288 60289 60291 60298 60318 60324
vernis bauxite bentonite benzène (acides de la serle du -) benzène (dèrivés du -) benzène méthylé benzoïque (acide -) benzoïque (sulfimide -) benzol méthylé berkél ium béton (agglutinants pour le -) béton (produits chimiques pour
l'aération dU-) 60325 béton (produits pour la conservation
du -) [à l'exception des peintures
60347 60350 60351 60352 60383
et des huiles] bicarbonate de soude à usage chimique bichlorure d'étain bichromate de potasse bichromate de soude bière (produits pour la clarification
et la conservation de la -) 60413 biochimiques (catalyseurs -) 60417 b i 01 og i ques (produit s -) pour
60418 60419 60426 60427 60429
laboratoires bioxalate de potasse bioxyde de manganèse bismuth bismuth (gallate basique de -) bismuth (sous-nitrate de -) à usage
chimique 60448 blanchiment (produits de -)
[décolorants] 60455 blanchir les cires (produits
chimiques pour -) 60456 blanchir les graisses (produits pour
-) 604571blanchir les huiles (produits pour -)
A0465 50222 C0670 C0681
N0081 N0086
1
N0083 N0089 N0087 N0082 00016
60012
60018
F0239 G0020 T0336 A0074
A0074
T0269 T0536 50579 80119 60120 60093 60094 60095 R0354
60122 60058
60183 60285 60289 60288 M0225 60292 80293 M0226 60298 AOl 12 C0734
C0733
80320 80322 60323 80324 80246
80374 80376
P0524 M0061 80389 80123 80391
80424 00026 W0150
F0047
00035
8
NO jo'ORDRE
60458
80502 80508 80510
80515
B0517 B0537
80610 80616 80662
80664 80763 80764 80784
80816 80855 C0049 C0114
C0115 C0116 C0130 C0187 C0190
C0195 C0231 C0232 C0233 C0235 C0236 C0237 C0240
INDICATION DES PRODUITS
blanchir les matières organiques (produits pour -)
bois (esprit-de- -) bois (pâte de -) bois (produits de distillation de
l 'espr it -de- -) bois (vinaigre' de -) [acide
pyroligneux] bois à tanner boissons (agents de fi ltrage pour,
l'industrie des -) borax borique (acide -) boues de forage (additifs chimiques
pour -) boues pour faciliter le forage brasage (fondants pour le -) brasage (produits pour le -) briques (produits pour la
conservation des -) [à l'exception des peintures et des huiles]
brome à usage chimique buée (produits pour éviter la -) cachou calcique (cyanamide -) [engrais]
calcium (carbure de -) calcium (sels de -) californium caoutchouc (dissolutions de -) caoutchouc (produits pour la
conservation du -) caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydrates de -) carbone (sulfure de -) carbone (tétrachlorure de -) carbonique (acide -) carbonyle pour la protection des
plantes carburants (additifs chimiques pour
-)
!NO (angl. , D'ORDRf
00091
W0290 W0310 W0291
P0714 W0306 T0053 F0155
B0528 B0532 A0060
00297 B0628 80629 60652
B0668 C0736 C0235 C0042 N0088 COO41 C0043 COO52 R0339 R0337
L02S9 C0129 C011S C013l C0127 C0128 C0130 C01l4
A0063 C0244
C0250 C0270
carbures C0110 carreaux de revêtement (adhésifs pour A0088
C0306 C0321
-) caséine à usage industriel cassiopeium [lutéCium]
C0324 catalyseurs C0329 caustiques à usage industriel C0348 cellulose C0349 cellulose (acétate de -) à l'état
brut C0351 cellulose (dérivés chimiques de la C0352 cellulose (esters de -) à usage
industriel C0354 cellulose (éthers de -) à usage
industriel C0359 céments C0370 centurium [fermium] C0372 céramique_(glaçures pour la -) C0374 céramiques (matériaux -) en
particules pour filtres C0386 céréales (réSidus du traitement des
grains de -) à usage industriel C0393 cérium C0396 césium C0397 cétones
-)
C0428 chambres à air (composit ions pour la réparation des -)
C0475 charbon (noir de -) à usage industriel
C0476ICh~)bon (prOd,uits pour économiser le
C0478 charbon animal C0479 charbon animal (préparations de -) C0480[CharbOn d'os C0483 charbon de sang C04841charbon pour filtres
C017S C0221 L0340 C0234 C0256 C0265 A0028
C0269 C0270
C0272
C0275 F0087 C0296 C0297
B0773
C0305 C0022 K0010 I0094
C0117
COS74
A0282 A0283 B0500 80440 C0124
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
C0486 charbons absorbants C0602 chaussures (mastics pour -) C0618 chaux (acétate de -) C0620 chaux (carbonate de -) C0621 chaux (chlorure de -) C0631 cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des -) C0716 chimiques (compositions -) résistant
aux acides C0717 chimiques (éléments -) fissiles C0719 chimiques (produits -) à usage
scientifique C0720 chimiques (produits -) destinés à
faciliter l'alliage de métaux C0721 chimiques (produits -) pour analyses
en 1 aboratoi re C0722 chimiques (produits -) pour
l'agriculture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
C0723 chimiques (produits -) pour l'industrie
C0724 chimiques (réactifs -) C0737 chlorates C0738 chlore C0739 chlorhydrates C0740'chlorhydrique (acide -) C0742 chlorures C0747 cholique (acide -) C0751 chromates C0754 chrome (alun de -) C0756 chrome (oxyde de -) C0757 Chrome (sels de -) C0758 chromique (acide -) C0759 chromiques (sels -) C0805 ciment (préparations pour
l'imperméabillsation du -) [à l'exception des peintures]
COB06 ciment (produits pour la conservation du -) [à l'exception des peintures et des huiles]
C0813 ciments pour la réparation des objets cassés
C0817 cinématographiques (films -) sensibilisés mais non impressionnés
C0822 circuits hydrauliques (liquides pour -)
C0829 cire à greffer les arbres C0842 cires (produits chimiques pour
blanchir les -) C0858 citrique (acide -) * C0876 clarification (préparations de -)
C0918 cobalt (oxyde de -) à usage industriel
C0959 collage des moûts (produits pour le -)
C0962 collantes (matières -) pour bandages chirurgicaux
C0963 collantes (matières -) pour l'industrie
C0968 colle à vin C0973 colles [apprêts] C0974 colles pour affiches C0975 colles pour l'industrie C0977 colles pour la réparation des objets
cassés C0978 Icolles pour papiers peints C09841cOllodion * C0999 coloration des métaux (sels pour la
-) C1009 comburants [additifs chimiques pour
carburants] C1015 combustibles (produits pour
économiser les -) C1018 1combustibles pour piles atomiques Cl040lcompositions pour la fabrication de
Il disques acoustiques C 104 1 1 compos t
1
NO (angl.) D'ORDRE
A0014 C0280 L0211 L0212 L0213 C0390
A0042
F0216 C0358
C0356
C0360
A0116
10065
C0359 C0411 C0413 H0299 H0300 C0412 C0420 C0430 C0432 C0439 C0435 C0436 C0437 C0287
C0285
C0281
C0483
F0329
G0225 W0150
C0487 C0495 P0700 C0592
M0446
A0074
A0085
W0266 50462 A0083 G0184 A0086
A0087 C0659 50059 50060 C0696
F0490
F0484 C0706
C0707
9
NO p'ORDRE
INDICA TION DES PRODUITS
Classe 01 suite
~ (angl.) D'ORDRE
Cl064 condensation (produits chimiques de -)
C0735
C1097 confits [mégisserie] 60137 00283 60242 C1107
C""n 1 IV<J
C1110
C1111
C1112
C1113
C1114
C1116
C1241 C1243
C1244
C1302
C1303
C1436
C1445 C1480 C1487 C1488 C1494 C1502 C1504
C1505
C1506
C1515
C1516
C1533
C1540
C1550 C1555
C1566 C1574
conservation de la bière (produits pour la -)
conservation de la maçonnerie (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
conservation des aliments (produits chimiques pour la -)
conservation des briques (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
conservation des fleurs (produits pour la -)
conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la -)
conservation des tuiles (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
M0102
F0378
60652
F0315
P0583
P0584
conservation du ciment (produits pour C0285 la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
corrosifs (produits -) C0863 corroyage des cuirs (produits pour le C0998
-) corroyage des peaux (produits pour le C0999
-) couleurs (produits chimiques pour
l'avivage des -) à usage industriel couleurs (produits chimiques pour la
préparation des -) crème de tartre non à usage
pharmaceutique créosote à usage chimique crotonique (aldéhyde -) cryogéniques (produits -) crypton cuir (colles pour le -) cuir (mastics pour le -) cuir (produits chimiques pour
l'imperméabilisation du -) cuir (produits chimiques pour
l'imprégnation du -) cuir (produits chimiques pour
rafraîchir le -)
C0670 C0681 P0041
C0938
C0944 C0956 C0968
1 K0061 LO'18 MO 109 L0135
L0132
L0133
cuirs (produits pour l'habillage des L0131 -)
cuirs (produits pour le corroyage des C0998 -)
cuisson (produits pour activer la -) C0799 à usage industriel
cuivre (sulfate de -)
culture (terre pour la -) cultures de micro-organismes autres
qu'à usage médical ou vétérinaire curium cyanamide calcique [engrais]
C0821 V0149 E0009 C0978
C1575 cyanotypie (solutions pour la -) C1576 cyanures
C0989 C0042 N0088 Cl033 C1032 P0666 C1062 EOl14
C1612 00013
00027
00028
cymène décalaminage des moteurs (produits
chimiques pour le -J décollage (agents de -) [agents
chimiques pour fluidifier l'amidon] dècoller (produits pour -)
00029 décolorants
00041 décreusage (produits de -)
00043 00048
défoliants dégraissage (produits de -)
au cours d'opérations de fabrication
utilisés
50791
50234 U0022 60424 00026 00039 G0310 00033 00038
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 suite
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
00054 démaillage des bas (produits pour empêCher 1 e -)
00064 démoulage (produits pour faciliter le
00097 D0115 00116 00156
-) dépolir (matières à -) déshydratants à usage industriel désincrustants détergents [détersifs] utilisés au
cours d'opérations de fabrication 00157 détergents (additifs -) pour
l'essence 00165 dextrine [apprêt] 00169 diagnostic (produits pour le -) à
usage scientifique 00181 diastases à usage industriel 00182 diastasiques (produits -) à usage
00184 00203 00208
industriel diazo (papier -) dispersions de matières plastiques disques acoustiques (compositions
pour la fabrication de -)
NO (angl.) D'ORDRf
R0354
M0331 M0397 P0480 00040 00151 00078
00075 00076 00086 00088
00103 00104
00105 00166 C0706
00210 disques acoustiques (produits pour la R0180
00216 00217 00220 00247 00285
rénovation des -) dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau -) dolomite à usage industriel dulcifiants artificiels [produits
chimiques] durcir les métaux (produits pour -) dysprosium
R0339 50618 00178 00209 A0410
M0212 00364 W0133
00289 00296 E0024 E0025
eau (produits pour adoucir l' -) eau (produits pour la purification de W0102
l' -) E0031 eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs E0045 eau distillée E0046 eau lourde E0047 eau oxygénée
E0066 eaux potassiques
E0080 échangeurs d'ions [produits chimiques]
A0046 A0047 00178 H0147 00133 H0303 P0522 P0526 10136
EOl14 économiser les combustibles (produits F0490 pour -)
E0120 écorces à usage industriel 60098 E0181 électricité statique (produits contre A0354
E0203 E0214 E0217
l' -) non à usage ménager éléments galvaniques (sels pour -) éma1l (produ1ts pour opacifier l' -) émaux (produits chimiques pour la
préparation des -) [à l'exception des couleurs]
E0218 émaux (produits chimiques pour la
E0256 E0268 E0269 E0270
E0272 E0279 E0303
ternissure des -) émollients pour l'industrie émulsifiants ému 1 s if i cat eurs émulsion (papier avec -) pour la
photographie émulsions photographiques encollage (produits pour l' -) engluement (produits d' -) pour
l' arboricul ture E0304engrais pour les terres
E0345
E0346 E0371 E0378 E0384 E0398 E0399 E0400
E0401
enzymatiques (produits -) à usage industriel
enzymes à usage industriel époxy (réSines -) à l'état brut épuration du gaz (produits pour l' -) erbium esprit de vinaigre esprit-de-bois esprit-de-bois (produits de
dis t i lIa t i on deI' -) esprit-de-sel
E0402 essais (papier chimique pour -)
50061 E010S E0104
E0109
E0100 EOlOl E0101 P0102
P0274 50464 G0191 G0192 F0095 M0076 E0130
E0129 E0134 G0057 E0137 50693 W0290 W0291
50035 50692 T0156
NO jo'ORDRI
E0405
E0432 E0439 E0441 E0457 E0460 E0462 E0463 E0471
E0510 E0534 F0016 F0040 F0057 F0063 F0078 F0083 F0088
F0116 F0122
F0175 F0190
F0226
F0227
F0232
F0233
F0234
F0240 F0241
F0254
F0255 F0256 F0268
F0271 F0279
F0287 F0290 F0294 F0295 F0296 F0297 F0299 F0307 F0308 F0309 F0310 F0314
F0316 F0323
F0324 F0340 F0341
F0354
F0357 F0396 F0401 F0414
INDICATION DES PRODUITS
essence (additifs détergents pour l' -)
esters * étain (bichlorure d' -) étain ammoniacal (muriate d' -) éthane éthers * éthylique (alcool -) éthylique (éther -) étoffes (produits chimiques pour
empêcher la formation de taches sur les -)
europium extinctrices (compositions -) farines à usage industriel fécule à usage industriel fer (sels de -) ferments à usage chimique fermium [centurium] ferrocyanures ferrotypiques (plaques -)
[photographie] fertilisants (produits -) feu (produits pour la protection
contre le -) filetage (compositions pour le -) films [pellicules] sensibilisés mais
non impressionnés filtrage (agents de -) pour
l'industrie des boissons filtrantes (matières -) [matières
plastiques à l'état brut] filtrantes (matières -) [produits
chimiques] filtrantes (matières -) [substances
minérales] filtrantes (matières -) [substances
végétales] filtres (charbon pour -) filtres (matériaux céramiques en
particules pour -) fissiles (corps -) [énergie
nucléaire] fixage (bains de -) [photographie] fixateurs [photographie] flashes (produits pour la production
de -) fleur de soufre à usage chimique fleurs (produits pour la conservation
des -) floculants flottation (produi~s de -) fluatation (produits pour la -) fluides auxiliaires pour abrasifs fluor fluor (composés de -) fluorhydrique (acide -) fondants pour le brasage fondants pour le soudage fonderie (liaisons pour la -) fOnderie (liants pour la -) fonderie (produits de moulage pour la
-) fongicides (additifs chimiques aux -) forage (additifs chimiques pour boues
de -) forage (boues pour faciliter le -) formique (acide -) formique (aldéhyde -) à usage
chimique foulage (produits de -) pour
l'industrie textile foulon (matières à -) francium freins (liquides pour -) frigorifiques (produits -)
F0435 fruits (hormones pour activer la maturation des -)
F0458 fumée (noir de -) à usage industriel
!NO (angl. P'ORDRI
00075 00076 E0149 60322 A0248 E0154 E0158 E0160 E0161 50747
E0164 F0182 F0307 50784 10148 F0084 F0087 F0088 F0090
F0096 F0198
T0201 50229
F0155
F0151
F0147
F0148
F0152
C0124 C0297
F0217
F0239 F0240 F0258
F0321 F0315
F0288 F0304 L0217 A0483 F0332 F0333 H0301 60628 50601 60365 60365 F0414 F0417 A0061 A0060
00297 F0407 F0408
F0494
F0493 F0437 60605 R0137 R0145 H0228
L0033
10 Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
F0468 GOOO7 G0022 GOO23 GOO25
GOO26 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 GOl16 G0125 G0126 G0127 G0129 G0131 G0148 G0150 G0156 G0174
INDICATION DES PRODUITS
fumiger la viande (produits pour -) gadolinium gallate basique de bismuth galle (noix de -) gallique (acide -) pour la
fabrication de l'encre gallium ga110tannique (acide -) galvaniques (sels pour éléments -) galvanisation (bains de -) galvanisation (produits pour la -) gambir gaz (produits pour l'épuration du -) gaz pauvre gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz solidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de -) gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (sel -) germination des légumes (produits
contre la -) G0175 getters [matières réactives] G0196 glace sèche [carbonique] G0211 glaçures pour la céramique G0219 glu G0223 glucose à usage industriel G0225 glucosides G0226 gluten [Calle] autre que pour la
papeterie ou le ménage G0229 glycérides G0230 glycérine à usage industriel G0233 glycol G0234 glycol (éthers' de -) G0248 gommeline G0250 gommes [COlles] autres que pour la
papeterie ou le ménage G0288 graisses (produits pour blanchir les
-) G0289 graisses (produits pour la
G0304 G0307 G0318 G0319 G0343 G0358
dissociation des -) graphite à usage industriel gras (acides -) greffer les arbres (cire à -) greffer les arbres (mastic à -) guano gurgu [gurgum] (baume de -) pour la
fabrication de vernis G0360 gurjum [gurjun] (baume de -) pour la
fabrication de vernis HOOOl habillage des cuirs (produits pour l'
-) H0053 H0072 H0087
H0088
HOll8
H0126 H0127 H0128
H0144 H0146
HOl50 HOl51 HOl63
H0164 HOl68 HOl70
H0174
hélium holmium hormones pour activer la maturation
des fruits horticulture (produits chimiques pour
1'-) [à l'exception des fongicides. herbicides, insecticides et des parasit i ci des]
huile (matières synthétiques pour l'absorption d' -)
huiles (agents pour détruire les -) huiles (produits pour blanchir les -) huiles (produits pour la dissociation
des -) huiles pour l'habillage des cuirs huiles pour la conservation des
al iments huiles pour la huiles pour le humidité de la
contre l' -) peintures]
humus hydrates
tannerie corroyage des cuirs maçonnerie (produits [à l'exception des
hydrauliques (liquides pour circuits -)
hydrazine
~ (ang!.) P'ORDRI
50549 G0002 80123 G0012 GOOI0
GOOll G0013 50061 G0020 G0021 G0023 G0057 P0637 G0056 P0654 50615 T0370 G0095 G0096 R0266 A0352
GOI09 00321 C0296 B0384 G0180 G0182 G0189
G0193 G0194 G0197 G0198 G0215 G0318
F0047
G0268
G0241 F0050 G0225 G0223 G0297 B0058
B0058
L0131
H0155 H0196 H0228
H0248
A0015
00028 00035 00052
00047 00049
00048 00045 D0003
H0280 H0292 F0329
H0298
Classe 01 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (ong!.) D'ORDRE
11
HO 175
H0176 H0191 H0195 10002
10011 10016
10017
10018
10020
10021
10073
10083
10114 10116 10118 IOl19 10121 10126
10145 KOOOl K0003
K0009 K0014 L0014 L0015
L0134 L0167 L0178 L0181
L0211 L0288 L0289 L0304 L0306 L0346 L0365
M0015
M0016
hydrofuges (produits -) pour la maçonnerie [à l'exception des peintures]
hydrogène hypochlorite de soude hyposulfites ichtyocolle autre que pour la
papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire
ignifuges imperméabilisation des matières
textiles (préparations pour l' -) imperméabilisation du ciment
(préparations pour l' -) [à l'exception des peintures]
impermèabilisation du cuir (produits chimiques pour 1'-)
imprégnation des matières textiles (produits chimiques pour l' -)
imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - )
industrie (produits chimiques pour l' -)
insecticides (additifs chimiques aux -)
iode (sels d' -) iode à usage chimique iodée (albumine -) iodique (acide -) iodures à usage industriel ions (échangeurs d' -) [produits
chimiques] isotopes à usage industriel ka"ini te kaolin
kieselgur krypton lactique (acide -) lactiques (ferments -) à usage
chimique lanthane lécithine [matière première] 1éiocome [apprêt] lentilles (produits contre la
ternissure des -) liants pour la fonderie liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine lithium lourde (eau -) lutécium [cassiopeium]
maçonnerie (produits hydrofuges pour la -) [à l'exception des peintures]
maçonnerie (produits pour la conservation de la -) [à l'exception des peintures et des hui 1 es]
M0017 magnésie (carbonate de -) M0020 magnésite M0022 magnésium (chlorure de -) M0058 malt (albumine de -) M0092 manganate M0094 manganèse (bioxyde de -) M0099 manglier (écorce de -) à usage
lndustriel M0178 mastic à greffer les arbres M018l mastic pour remplir les cavités des
arbres [arboriculture] M0185 mastics pour chaussures M0187 mastics pour le cuir M0188 mastics pour pneumatiques
M0195 mater le verre (produits pour -) M0203 matières plastiques (dispersions de
-)
00003
H0302 H0316 H0319 10163
F0198 T0167 W0128 C0287
L0135
T0166
L0132
10065
A0062
10134 10130 10133 10128 10132 10136
10164 KOOOl C0405 K0003 K0021 K0061 L0020 M0254
L0058 L0138 L0145 L0152
B0365 F0329 B0605 L0266 L0268 H0147 C0221 L0340 00003
MOI02
M0021 M0019 M0022 M0046 M0059 M0061 M0065
G0223 T0431
C0280 MOI09 C0282 C0283 MOllO MOlll G015l 00166
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 suite
NO I)'ORDRE
INDICA TION DES PRODUITS NO (ang!. ID'ORDRE
M0204 matières plastiques à l'état brut P0413 M0214 maturation des fruits (hormones pour H0228
activer la -) M0270 M0272 M0273 M0285 M0287
M0289 M0291
M0292
M0293 M0294 M0295 M0299 M0305
M0308 M0311 M0312 M0347
M0349
M0359
M0371 M0410 M0464
M0466
M0485
M0486
M0487
M0489
M0518
M0525 N0004 N0036 N0037 N0038 N0048
N0050 N0057
N0061 N0062 N0069 N0071 N0073 N0083 00013
00025 00039 00045 00064
00079 00114 00119 00140 00141 00143 00144 00145 00146
mercure mercure (oxyde de -) mercure (sels de -) métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à
faciliter l'alliage de -) métaux (produits pour durCir les -) métaux (produits pour la trempe des
-) métaux (produits pour le revenu des
-) métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de -) métaux des terres rares (sels de -) métaux précieux (sels de -) à usage
industriel métaux terreux méthane méthylique (éther -) micro-organismes (cultures de -)
autres qu'à usage médical ou vétérinaire
micro-organismes (préparations de -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire
mildiou (produits chimiques pour la protection contre le -)
minéraux (acides -) modérateurs pour réacteurs nucléaires moteurs (produits chimiques pour le
décalaminage des -) moteurs à explosion (antidétonants
pour -) mouillage (produits
[blanchisserie] mouillage (produits
[teinturerie]
de -)
de -)
mouillage (produits de -) pour l'industrie textile
moulage (produits de -) pour la fonderie
moûts (produits pour le collage des -)
muriate d'étain ammoniacal naphtalène néodyme néon neptunium nettoyage des cheminées (produits
chimiques pour le -) neutralisants de gaz toxiques nielle (produits chimiques pour la
protection contre la -) nitrates nitré (papier -) noir animal noir de charbon à usage industriel noir de fumée à usage industriel noix de galle
M0201 M0200 M0203 M0216 C0356
M0212 M0212
M0206 M0214. A0198 A0196 50066 50065 50067
M0210 M0224 M0227 C0978
C0978
M0246
M0274 M0314 EOl14
A0331
M0317 W0184 M0318 W0185 M0319 W0186 F0414 F0417 M0446
A0248 N0016 N0046 N0047 N0049 C0390
T0370 W0190 W0193 N0081 N0080 A0284 C0117 L0033 GOO12 00016 oenologie (bactéricides pour l' -)
[produits chimiques uti l isés au cours de la fabrication du vin]
offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide -) olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre
-) 50232 00055 00061 00067
(produits pour -) or (se l s d' -) os (charbon d' -) oseille (sel d' -) oxalates oxalique (acide -) oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt à usage industriel oxyde de mercure
G0206 B0500 50627 00127 00128 A0333 C0439 C0592 M0200
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (ang!. . ID'ORDRE
12
00147 oxyde de plomb 00148 oxygène 00151 oxygénée (eau -)
P0018 P0045 P0075 P0081 P0084 P0085 P0088 P0093 P0095 P0102 P0103 P0107 P0108 POll1 POl12 P0120 P0176 P0178 P0224
paillis [engrais] palladium (chlorures de -) papier (pâte à -) papier albuminé papier autovireur [photographie] papier barytique papier chimique pour essais papier de tournesol papier diazo papier nitré papier photométrique papier pour la photographie papier pour photocalques papier réactif papier sensible papiers peints (colles pour -) pâte à papier pâte de bois peaux (produits pour le corroyage des
-)
L0098 00131 00133 H0303 C0707 P0053 POO96 A0168 50222 60120 T0156 L0272 00105 N0080 P0287 P0275 60458 R009S 50230 AOO87 P0096 W0310 C0999
P0237 pectine à usage photographique P0176 P0277 pellicules [films] sensibilisées mais 50229
P0294 P0295 P0299 P0315 P0316 P0335 P0344
P0347 P0350 P0352 P0353 P0354 P0356 P0357 P0360 P0361
P0366 P0371 P0374
P0375 P0376 P0381 P0382 P0394 P0445 P0557 P0558 P0559 P0560 P0563 P0564
non impressionnées perborate de soude percarbonates perchlorates persulfates persu1furique (acide -) pétrole (agents pour détruire le -) pharmaceutiques (produits pour la
conservation des produits -) phénol à usage industriel phosphates [engrais] phosphatides phosphore phosphorique photocalques photocalques photographie photographie
(acide -) (papier pour -) (tissu pour -) (papier pour la -) (produits chimiques pour
la -) photographiques photographiques photographiques
(affaiblisseurs -) (émulsions -) (plaques -)
sensibilisées photographiques (révélateurs -) photographiques (sensibilisateurs -) photométrique (papier -) photosensibles (plaques -) picrique (acide -) piles atomiques (combustibles pour -) plaques photographiques sensibilisées plaques photosensibles plaques pour la photographie plaques sensibilisées pour offset plastifiants plastiques (dispersions de matières
-) P0566 plastiques (matières -) à l'état brut P0569 plastisols P0589 plomb (acétate de -) P0590lplomb (arséniate de -) P0592 plomb (oxyde de -) P06161plutonium P06191pneumatiqUeS (COmposi.tions pour la
réparation des -) P0622 pneumatiques (mastics pour -)
P0685 P0695
P0813 P0814
polonium pommes de terre (farine
industriel potasse potassiques (eaux -)
de -) à usage
P0221 P0222 P0224 P0241 P0242 P0253 P0583
P0260 P0266 P0268 P0270 P0269 60458 60457 P027S P0284
R0114 P0274 50231
P0273 P0279 P0287 P0288 P0308 F0484 50231 P0288 P0276 50232 P0414 00166
P0413 P041S L0096 L0097 L0098 P04S6 T0269 T0536 C0282 C0283 MOllO M0111 P0497 POS30
POS21 POS22 P0526
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
P0815 P0835 P0868 P0907 P0912 P0926 P0933
INDICATION DES PRODUITS
potassium pots en tourbe pour l'horticulture praséodyme promethium protactinium protéine [matiére première] protoxyde d'azote
P0935 prussiates
P0959
P0961
P0965 P0966
Q0009 R0030
R0045 R0046 R0115
R0116 R0117 R0120 R0125
purification de l'eau (produits pour la -)
purification des huiles (produits pour la -)
pyrogallique (acide -) pyroligneux (acide -) [vinaigre de
bois] quebracho à usage industriel radioactifs (éléments -) à usage
scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (mOdérateurs
pour -) réactif (papier -) réactifs chimiques réactives (matières -) [getters] recharge des accumulateurs (eau
acidulée pour la-) réfrigérants (produits -)
rénovation des disques acoustiques (produits pour la -)
NO (angl.l D'ORDRE
P0523 P0175 P0567 P0642 P0648 P0659 N0083 N0089 Cl032 P0666 W0102
00038
P0713 P0714 W0306 Q0005 R0016
R0031 R0033 M0314
R0095 C0359 G0109 A0046 A0047 R0137 R0145 R0180
R0160
R0206
R0207
R0208
R0237
R0243 R0246 R0265 R0266
réparation des objets cassés (ciments C0281 pour la -)
réparation des objets cassés (colles A0086
R0282 R0333
R0358
R0414 50003 50012 50054 50057
50059 50064 50082 50102 50104 50130 50134 50158
50159 50160 50162 50164
50166 50175 50176 50178 50181
pour la -) résidus du traitement des grains de
céréales [à usage industriel] résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le
-) rhénium Roentgen (films -) sensibilisés mais
non impressionnés roues (compositions pour la
réparation des bandages de -) rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide -) salpêtre
samarium sang (charbon de -) sauce pour le tabac savons métalliques à scandium scories [engrais] sébacique (acide -) sel (esprit-de- -)
sel brut sel d'oseille sel gemme
usage industriel
sel pour conserver, autre que pour les aliments
sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de -) pour
l'argenture 50183 sels d'or 50184 sels de métaux des terres rares 50185 sels de métaux précieux à usage
1 industriel
50186 sels de virage [photographie)
60773
A0406 51055 P0273 M0206 M0214 R0208 R0284
T0269 T0536 R0343 F0420 50002 50041 50044 50055 50068 60440 50096 50570 50126 50502 50205 50035 50692 50053 50627 R0266 50050
50214 50057 50056 50062 50447
G0206 50065 50067
T0337
Classe 01 suite
NO II)'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50188 sels pour colorer les métaux
50189 sels pour éléments galvaniques 50199 semences (produits pour préserver les
-) 50203 sensibilisateurs photographiques 50204 sensible (papier -) 50286 siiicates 50288 silice fondue 50291 sil ici um 50293 silicones 50320 sodium 50337 sols (produits chimiques pour
l'amendement des -) 50366 soudage (fondants pour le -) 50367 soudage (gaz protecteurs pour le -) 50368 soudage (préparations chimiques pour
le -) 50370 soude (sels de -) [produits
chimiques] 50372 soude calcinée 50373 soude caustique à usage industriel 50374 soude de barille 50387 soudure (préparations chimiques pour
la -) 50391 soudures 50400 soufre 50401 soufre (fleur de -) à usage chimique 50443 spath pesant 50453 spinelles [produits chimiques] 50459 statique (produits contre
l'électricité -) non à usage ménager
50473 stéarique (acide -) 50491 st ront i um 50499 substrats pour la culture hors sol
[agriculture] 50516 suie à usage industriel ou agricole 50520 sulfates 50521 sulfimide benzo~que 50523 sulfonique (acide -) 50524 sulfures 50525 sul fureux (acide -.) 50526 sulfurique (acide -) 50527 sulfurique (éther -) 50528 sumac pour la tannerie 50530 superphosphates [engrais] 50554 sylviculture (produits chimiques pour
la -) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
T0010 tabac (sauce pour le -) T0052 taches (produits chimiques pour
empêcher la formation de -) sur les étoffes
T0065 talc [silicate de magnéSium] T0092 tan T0093 tanin T0094 tannantes (matières -) T0095 tannerie (huiles pour la -) T0096 tannerie (sumac pour la -) T0097 tann in T0098 tannique (acide -) T0104 tapioca (farine de -) à usage
industriel T0119 tarauder (compositions pour -) T0130 tartre non à usage pharmaceutique T0131 tartrique (acide -) T0137 technétium T0167 tellure T0179 tensio-actifs (agents -)
T0187 terbium T0190 ternissure des émaux et du verre
(produits chimiques pour la -) T0197 terre de foulage pour l'industrie
textile T0199 terre pour la culture T0200 terre végétale T0201 terreau
~ (.ng!. P'ORDRE
50059 50060 50061 50210
P0279 50230 50418 F0546 50419 50422 50582 50589
50601 P0654 50600 W0179 50583
C0040 C0255 50579 50605
50593 50989 F0321 60121 50683 A0354
50820 50951 50969
50622 50984 60293 50988 50985 50993 50991 50992 50994 51004 C0363
50096 50747
T0037 T0042 T0049 T0051 00048 50994 T0049 T0048 T0066
T0068 T0085 T0086 T0113 T0139 51011 T0145 T0150 50746
F0491
E0009 L0296 H0280
13 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 0 1 suite
NO P'ORDRE
T0202 T0203 T0208 T0210
T0211
T0212
T0213 T0244 T0246 T0247 T0290 T0306
T0307 T0319
T0361
INDICATION DES PRODUITS
terres rares terreux (métaux -) tétrachlorures textiles (préparations pour
l'imperméabilisation des matières -)
textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières -)
textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières -)
thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques titanique (anhydride -) à usage
industriel titanite toile sensibilisée pour la
photographie toluène
T0362 toluol
T0400 tourbe [engrais] T0401 tourbe (pots en -) pour
1 'horticulture T0417 tournesol (papier de -) T0473 trempe des métaux (produits pour la
-) T0540 tuiles (produits pour la conservation
des -) [à l'exception des peintures et des huiles]
T0547 tungstique (acide -) U0006 urane UOOO7 urane (nitrate d' -) U0008 uranium V0123 vernis (dissolvants pour -) V0138 verre (produits chimiques pour la
ternissure du -)
~::::I'::~~:_~:~::~::: ::::r:p::i::::i~:U:: V0157 verre soluble [silicate] V0207 viande (produits pour attendrir la -)
à usage industriel V0208 viande (produits pour fumiger la -) V0217 vigne (produits chimiques pour la
protection contre les maladies de la -)
V0221 vin (colle à -) V0223 vinaigre (esprit de -) V0224 vinaigre de bois [acide pyroligneux]
V0227 vinique (alcool -) V0232 virage (bains de -) [photographie] V0233 virage (sels de -) [photographie] V0239 viscose V0259 vitres (produits contre la ternissure
des -) V0266 vitriol
V0291 volatil (alcali -) [ammoniaque] à usage industriel
V0310 vulcanisation (accélérateurs'de -) V0312 vulcanisation (produits de -) WOOll withérite X0005 xénon V0006 ytterbium V0007 yttrium Z0004 zircone
~ (angl. ID'ORDRE
ROO72 M0210 T0160 T0167 W0128
T0165
T0166
T0168 T0190 T0192 T0210 80457 T0282
T0279 50228
T0312 T0313 T0312 T0313 P0170 P0175
L0272 M0212
P0584
T0500 U0036 NOO79 U003S 50618 G0152
G0127
G0125 W0090 M0162
50549 V0129
W0266 50693 P0714 W0306 V013S T0336 T0337 V0138 A0355
C0821 V0149 A0245
V0156 V0158 W0283 XOOOl V001S Y0016 Z0005
NO !D'ORDRE
14
1
INDICATION DES PRODU,ITS W (angl. D'ORDRE
1
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATIÈRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES.
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0171 agglutinants pour couleurs
A0344 aliments (colorants pour -)
A0349 aliments (teintures pour -)
A0353 alizarine (couleurs d' -) A0398 aluminium (feuilles d'-) pour
peintres. décorateurs. imprimeurs et artistes
A0401 aluminium (peintures -) A0402 aluminium (poudre d' -) pour la
peinture A0439 amiante (peintures à l' -) A0510 anhydride titanique [pigment] A0513 aniline (couleurs d' -) A0524 animaux (encres pour marquer les -) A0572 anticorrosion (produits -) A0606 antirouille (produits -)
[préservatifs contre la rouille] A0619 apprêt (couleurs pour -) A0620 apprêt (teintures pour -) A0626 aquarelle (fixatifs pour l' -)
A0683 argent (émulsions d' -) [pigments] A0690 argent brillant [céramique] A0691 argent en feuilles A0693 argent sous forme de pâte A0697 argenter (poudres à -) A0779 asphalte (vernis d' -) A0814 auramine 60009 bactéricides (peintures -) 60019 badigeons 60156 bandes protectrices contre la
corrosion 60254 baume du Canada 60331 beurre (colorants por le -)
60379 biére (colorants pour la -)
60435 bitume (vernis au -) 60443 blanc de chaux 60463 blancs [matières colorantes ou
peintures] 60471 bleus [matières colorantes ou
peintures] 60501 bois (endu1ts pour le -) [peintures] 60503 bois (huiles pour la conservation du
-) 60506 bois (mordants pour le -) B0511 bois (produits pour la conservation
du -) 60514 bois (teintures pour le -) 60519 bois colorant 60520 bois colorant (extraits de -) 60528 bois de teinture 60543 boissons (colorants pour -)
60818 bronzage (laques de -) 60821 bronze (poudre de -) C0227 caramélisé (malt -) [colorant
alimentaire] C0229 caramels [colorants alimentaires] C0239 carbonyle pour la préservation du
bois C0259 carmin de cochenille C0288 carton bitumé (enduits pour le -)
[peintures) C0371 céramique (couleurs pour la -) C0395 céruse C0474 charbon (noir de -) [pigment) C0533 châssis de véhicules (revêtements de
protection pour -) C0608 chaussures (teintures pour -) C0619 chaux (blanc de -)
~ (angl.) D'ORDRE
A0113 B0361 F0366 F0367 F0369 F0366 F0367 F0369 A0190 A0228
.600231 A0232
A0429 T0281. A0280 M0088 A0314 A0347
P0609 P0609 F0237 F0238 50437 50441 50438 50443 50452 B0404 A0462 B0013 B0023 A0313
C0066 C0667 C0678 C0665 C0676 60400 W0226 W0225
60460
W0294 00050
W0297 W0300
W0304 00357 00358 00357 C0666 C0677 B0674 60671 M0049
C0107 C0133
C0595 C0586
C0298 W0220 C0116 U0015 U0017 50329 W0226
NO !D'ORDRE
C0622 C0917 C0922 C0991 C0992 C0993 C0994
INDICA TION DES PRODUITS
chaux (lait de -) cobalt (oxyde de -) [colorant] cochenille (carmin de -) colophane colorant (bois -) colorant (extraits de bois -) colorant (malt- -)
C0995 colorants
C0996 colorants pour aliments
Cl115 conservation du bois (produits pour la -)
C1158 copal C1159 copal (vernis au -) C1242 corrosion (produits contre la -) C1296 couleurs
C1297 couleurs (agglutinants pour -)
C1298 couleurs (diluants pour -) C1299 couleurs (épaississants pour -) C1300 couleurs (liants pour -)
C1447 créosote pour la conservation du bois C1496 cuir (encres pour le -) C1503 cuir (mordants pour le -)
C1558 curcuma [colorant] 00159 détrempes 00196 diluants pour couleurs 00197 diluants pour laques 00198 diluants pour peintures 00249 dorures E0216 émaux [verniS) E0219 émaux pour la peinture E0271 émulsions d'argent [pigments] E0283 encres d'imprimerie E0284 encres pour la peausserie E0285 encres pour le cuir E0286 encres pour marquer les animaux E0293 enduits [peintures) E0349 épaississants pour couleurs F0257 fixatifs [verniS] F0457 fumée (noir de -) [pigment] FOS03 fustine [cOlorant) G0210 glaçures [enduits] G0258 gommes-guttes pour la peinture G0259 gommes-laques
G0260 gommes-résines G0295 graisses contre la rouille G0316 gravure (encres pour la -) G0335 griS de zinc [pigment) G0363 guttes (gommes- -) pour la peinture H0117 hui.le (mastics à l' -) H0133 huiles contre la rouille H0147 huiles pour la conservation du bois 10012 ignifuges (peintures -) 10032 imprimerie (encres d' -) 10035 imprimerie (pâtes d' -) [encres]
10069 indigo [COlorant) LOOSS lait de chaux LOf3S laques L0136 laques (diluants pour -) L0137 laques (gommes- -)
L0213 liants pour peintures
L0284 liqueurs (colorants pour -)
L0303 1 i t harge
!NO (angl. !D'ORDRE
L021S COS91 COS9S C0661 00357 00358 MOOSO MOOSl C0662 C0674 F0366 F0367 F0369 W0300
C0818 C0819 A0314 C0662 C0674 A0113 B0361 T0189 T0184 A0113 B0361 C0946 10078 M03SS 50749 TOS11 00173 T0189 T0188 T0189 GOl 1 1 E0107 E0108 50437 P0623 10079 10078 M0088 COS8S T0184 F0236 L0032 V0010 G0156 G0025 G0313 50297 G0309 A0345 E0119 Z0003 G0025 00025 A0346 00050 F0197 P0623 P0618 P0621 10059 L0215 LOO 17 T0188 G0313 50297 A0113 60361 C0668 C0679 L0265 00087
15 Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 02 suite
NO P'ORDRE
INDICATiON DES PRODUITS
M0065 malt caramélisé [colorant al imentaire]
M0066 malt-COlorant
M0149 marquer les animaux (encres pour -) M0177 mastic [résine naturelle] M0179 mastic à l'huile M0180 mastic de vitrier M0288 métaux (produits contre la ternissure
des -) M0290 métaux (produits pour la protection
des -) M0300 métaux en feuilles pour peintres,
décorateurs. imprimeurs et artistes M0301 métaux en poudre pour peintres,
décorateurs. imprimeurs et artistes M0381 minium
M0442 mordants N0070 noir de charbon [pigment] N0072 noir de fumée [pigment] N0074 noirs [matières colorantes ou
peintures] 00021 oeufs de Pâques (papier pour teindre
les -) 00080 or brillant [céramique] P0110 papier pour teindre les oeufs de
Pâques P0121 papiers peints (produits pour
l'enlèvement des -) P0192 pâtes d'imprimerie [encres]
P0222 peausserie (encres pour la -) P0251 peints (produits pour l'enlèvement
des papiers -) P0254 peinture (émaux pour la -) P0257 peinture (poudre d'aluminium pour la
-) P0263 peintures (diluants pour -) P0264 peintures (liants pour -)
P0265 peintures * P0266 peintures bactéricides P0267 peintures ignifuges P0443 pigments P0580 platine brillant [céramique] POB38 poudre d'aluminium pour la peinture P0874 préservatifs contre la rouille P0919 protection des métaux (produits pour
la -) R0241 résines (gommes- -) R0244 résines naturelles à l'état brut R0275 revêtements de protection pour
châssis de véhicules R0327 rocou
R0373 rouille (préservatifs contre la -) 50042 safran [colorant] S0061 sandaraque 50258 siccatifs 50270 5ienne (terre de -) 50515 suie [couleur] 50529 sumac pour les vernis T0138 teinture (bois de -) T0141 teintures * T0191 ternissure des métaux (produits
contre la -) T0198 terre de Sienne T0265 tinctoriales (matières -)
T0305 titanique (anhydride -) [pigment] V0125 vernis (sumac pour les -) V0126 vernis * V0264 vitrier (mastic de -)
~ (angl.l P'ORDRE
M0049
M0050 M0051 M0088 M0107 000115 G0158 A0356
P0657
M0211
M0219
M0285 R0111 M0354 C0116 L0032 60407
P0087
60657 P0087
W003B
P0618 P0621 I0079 W0038
E0108 A0232
T0189 A0113 60361 P0047 60013 F0197 P031B 60658 A0232 A0347 P0657
G0309 R0194 U0015 U0017 A0303 A0304 A0347
1
50026 50073 50379 50384 50621
1
50995 00357 00354 A0356
50384 C0662 C0674 T0281 50995 V0041 G0158
NO ID'ORDRE
16
i 1
1
1
1 1
1 i 1 1
1
1
1
1
1
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. !D'ORDRE
. ···1
1
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 03 PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
NO !D'ORDRE
A0010 A0011 A0118 A0123 A0165
INDICATION DES PRODUITS
abrasifs (papiers -) abrasifs * adhésifs pour fixer les postiches adoucir (pierres à -) affûtage (produits pour l' -)
A0223 aigu i ser (produ it s pour -)
A0285
A0304 A0404 A0410 A0412
A0415 A0422 A0444 A0448 A0452
A0460
A0605
A0610
A0621 A0737 A0790 A0861 A0862
A0876
B0017 B0060
B0064
B0169 B0170 B0171 B0234
alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent
alcool savonneux alun (pierres d' -) [antiseptiques] amandes (huile d' -) amandes (lait d' -) à usage
cosmétique amandes (savon d' -) ambre [parfumerie] amidon [apprêt] amidon à lustrer amincissement (préparations
cosmétiques pour 1'-) ammoniaque [alcali volatil] utilisé
comme détergent antirouille (produits -) [pour
l'enlèvement de la rouille] antisolaires (produits -)
[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]
apprêt d'amidon aromates [huiles essentielles] astiquer (matières à -) aVivage (savons d' -) avivage des couleurs (produits
chimiques pour l' -) à usage domestique [blanchisserie]
azurage du linge (bleu pour l' -)
badiane (essence de -) bain (préparations cosmétiques pour
le -) bain (sels pour le -) non à usage
médical barbe (pierres à -) [antiseptiques] barbe (savon à -) barbe (teintures pour la -) bâtonnets ouatés à usage cosmétique
No (an!'\.) D'ORDRE
AOOO6 A0009 A0082 50552 G02B7 50262 G0287 50262 A0244
50571 A0220 A0209 A0208
A0211 A0236 50785 50786 C0874
A0244
R0356
51001
50785 A0389 F0512 50567 B0661
B0455 B0461 B0022 B0162
B0151
50272 50271 B0200 C0886 51029 B0210 B0297
B0261 B0297 B0444 B0449
beauté (masques de -) bergamote (essence de -) blanc de craie blanchiment (produits de -) [1 ess i ve]
W0228 B0425 L0080
B0450 B0451 B0452 B0453 B0454 B0459 B0460 B0461
B0462 B0469
blanchir (pierre à -) blanchir (sels pour -) blanchir (soude pour -) blanchir la peau (crème pour -) blanchir le cuir (produits pour -) blanchissage (colorants pour le -) blanchissage (produits de -) blanchissage (produits de glaçage
pour le -) blanchisserie (cire pour la -) bleu de lessive
B0470 bleu pour l'azurage du linge
B0532 B0540
B0633
B0781 B0819
C0198 C0251
bois odorants boissons (aromates pour -) [huiles
essentielles] bouche (produits pour les soins de
-) non à usage médical briller (produits pour faire -) bronzage de la peau (préparations
cosmétiques pour le -) capillaires (lotions -) carbures métalliques [abrasifs]
W0058 W0223 B0426 B0427 50476 LOl17 L0078 L0077 L0079
L0084 B0455 B0461 B0455 B0461 50132 F0266 F0270
1 a M0408
S0313 S1001
H0027 C0111
NO iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (ang!. iD'ORDRE
17
C0336 cèdre (huiles essentielles de -) C0363 cendres volcaniques pour le nettoyage C0586 chaussures (c1rages pour -)
C0590 chaussures (crèmes pour -)
C0679 cheveux (colorants pour -)
C0686 cheveux (préparations pour l'ondulation des -)
C0688 cheveux (teintures pour -)
cilS (cosmétiques pour -) cils post i ches
C0798 C0799 C0800 cils postiches (adhésifs pour fixer
C0820 C0828 C0830
C0831 C0832 C0834 C0837 C0838 C0861 C0987 C0997
C0998
C1117
les -) cirages cire à épi 1er cire à moustaches
cire à parquet cire à polir cire pour cordonniers cire pour la blanchisserie cire pour tailleurs citrons (huiles essentielles cologne (eau de -)
de -)
colorants pour la lessive et le blanchissage
colorants pour la toilette
conservation du cuir (produits pour la -) [Cirages]
cordonniers (cire pour -) cordonniers (poix pour -) corindon [abrasif]
C0259 V0152 B0513 50338 B0513 50338 H0017 H0024 H0031
H0017 H0024 E0198 FOO21 E0197
P0495 W0139 M0406 M0439 P0123 P0494 50342 L0084 T0036 C0488 E001B L0078
C0669 C0680 L0122
50342 C0593 C0870
Cl198 C1199 C1209 C1257 cosmétique (motifs décoratifs à usage T0390
C1258 C1259 C1260
C1262 C1301
C1304
C1403 C1409 C1424 C1438 C1439 C1441
-) cosmétique (nécessaires de -) cosmétiques cosmétiques (préparations -) pour
l'amincissement cosmétiques pour animaux couleurs (produits chimiques pour
l'avivage des -) à usage domestique [blanchisserie]
couleurs (produits pour enlever les -)
craie (blanc de -) craie pour le nettoyage crayons à usage cosmétique crèmes à polir crèmes cosmétiques crèmes pour chaussures
C1442 crèmes pour le cuir
C1465 cristaux de soude pour le nettoyage C1495 cuir (crèmes pour le -)
C1507 C1508
C1519 00016 00031
00047
00057 00084 00095
cuir (produits pour blanchir le -) cuir (produits pour la conservation
du -) [cirages] cuirs à rasoir (pâtes pour -) décapants décoratifs (motifs -) à usage
cosmétique dégraissage (produits de -) autres
que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication
démaquillage (produits de -) dent if r i ces dépilatoires
00106 dérouillement (produits pour le -) 00118 désinfectants (savons -) 00122 désodorisants (savons -)
C0873 C0876 C0874
C0877 B0661
P0031
W0228 C0513 P0203 P0483 C0940 B0513 5033B C0942 W0152 W0059 C0942 W0152 L0117 L0122
P0139 50145 T0390
00037
M0043 00054 00064 00065 R0356 00155 00059
Classification de Nice - 5e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 03 suite
NO ID'ORDR
00123
00147 00148 00155
00171 E0038 E0039 E0040 E0052 E0054 E0118 E0180
E0250 E0252 E0253 E0262 E0276 E0277 E0358
INDICATION DES PRODUITS
désodorisants à usage personnel [parfumerie]
détachants détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que
ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical
diamantine [abrasif] eau de cologne eau de javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toilette écorce de quil1aja pour le lavage électricité statique (produits contre
l' -) à usage ménager émeri émeri (papier -) émeri (toi le -) empois encaustiques encens épilatoires (produits -)
E0404 essanger le linge (matiéres à -) E0409 essence de térébenthine [produit de
dégraissage] E0413 essences éthériques E0416 essentielles (huiles -)
E0459 éthérées (huiles -)
E0537 extraits de fleurs [parfumerie] FOOll farder les yeux (guides en papier
pour -) F0012 fards F0275 fleurs (bases pour parfums de -) F0276 fleurs (extraits de -) [parfumerie] F0466 fumigations (produits pour -)
[parfums] G0093 gâteaux (aromates pour -) [huiles
essentielles] G0104 gaulthérie (huile de -) G01Sl gelée de pétrole à usage cosmétique G0166 géraniol G0186 glaçage (produits de -) pour le
blanchissage G0202 glaces (liquides pour lave- -)
G0290 graisses à usage cosmétique G0347 guides en papier pour farder les yeux H0052 héliotropine H0120 huile d'amandes H0122 huile de gaulthérie H0129 huiles à usage cosmétique H0138 huiles de nettoyage H0139 huiles de toilette H0140 huiles essentielles
H0141 huiles éthérées
H0149 hui les pour la parfumerie H0177 hydrogène ( peroxyde d' -) à usage
cosmétique 10125 ionone [parfumerie] J0017 jasmin (huile de -) J0021 javel (eau de -) L0053 lait d'amandes à usage cosmétique L0062 laits de toilette L0138 laques (produits pour enlever les -) L0140 laques pour les ongles
L0153 lavage (produits de -)
L0154 lavande (eau de -) L0155 lavande (huile de -) L0156 lave-glaces (liquides pour -)
!No (angl. lo'ORDRE
00060
50744 50122 00079
00094 E0018 J0018 L0088 50131 r0306 00007 A0353
E0096 E0099 E0097 50785 P0479 I0041 00064 00065 L0082 00032
E0156 E0148 E0157 E0148 E0157 E0186 P0092
M0037 F0313 E0186 F0500
F0271
G0083 P0255 G0102 L0079
W0256 W0261 G0269 P0092 H0154 A0209 G0083 00044 00043 00051 E0148 E0157 E0148 E0157 00046 H0304
10139 J0017 J0018 A0208 C0518 L0016 N0009 NOOll 80425 L0080 W0058 L0088 L0087 W0256 W0261
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !No (angl. ID'ORDRE
18
L0183 lessive (bleu de -)
L0184 lessive (colorants pour la -) L0187 lessives
L0201 lèvres (rouge à -) L0259 linge (bleu pour l'azurage du -)
L0265 linge (matières à essanger le L0267 linge (produits pour parfumer L0290 lisser (produits pour -) L0339 lotions à usage cosmétique L0342 lotions capillaires M0124 maquillage (produits de -) M0165 masques de beauté M0260 menthe (essence de -) M0263 menthe pour la parfumerie M0509 moustaches (cire à -)
musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique
-) le -)
M0528 N0030 N0046 N0051 00051
nettoyage (produits de -) neutralisants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations
pour l' -) 00057 ongles (laques pour les -)
00060 ongles (produits pour le 00061 ongles postiches 00122·ouate à usage cosmétique P0078 papier à polir P0094 papier de verre [verré]
papier émeri papiers abrasifs
soin des -)
P0096 POl16 P0122 papiers peints (produits pour le
P0145 P0146 P0147 P0149 P0152 P0194 P02l7 P0218
nettoyage des -) parfumer le linge (produits pour -) parfumerie (produits de -) parfums parfums de fleurs (bases pour -) parquet (cire à -) pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la -) peau (produits cosmétiques pour les
soins de la -)
80455 80461 L0078 80425 L0080 W0058 L0252 80455 80461 L0082 50004 50550 L0318 H0027 M0041 80210 M0286 M0288 M0406 M0439 M0436 C0873 C0516 N0066 H0031
Noo09 N0011 N0002 F0026 C0891 P0490 G0143 50075 E0099 A0006 W0037
50004 P0235 P0236 F0313 P0123 P0139 50476 50475
P0258 P0311 P0312
peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d'hydrogène à usage
la -) P0031 -) N0066
H0304 cosmétique
pétrole (gelée de -) à usage P0255 cosmétique
P0338
P0406
P04l6 P0417 P0418 P0420 P0426 P0430 P0668 P0671
pieds (savons contre la transpiration 50568
P0676 P0677 P0678 P0679
P0688 P0715 P0802 P0805 P0807 P0840 00015 R0077 R0079 R0346 R0370
des -) pierre à adoucir pierre à blanchir pierre à polir pierre ponce pierres à barbe [antiseptiques] pierres d'alun [antiseptiques] poix pour cordonniers polir [rendre lisse] (toile à-)
polir polir polir polir
(papier à -) (pierre à -) (préparations (rouge à -)
pour -)
pommades à usage cosmétique ponce (pierre -) postiches (adhésifs pour fixer les -) postiches (cils -) postiches (ongles -) poudre pour le maquillage qui11aja (écorce de -) pour le lavage rasage (produits de -) rasoir (pâtes pour cuirs à -) rose (huile de -) rouge à lèvres
50552 W0223 P0493 P0681 50272 A0220 C0593 A0005 50074 P0490 P0493 P0491 J0031 P0492 P0499 P0681 A0082 F0021 F0026 M0040 00007 50270 P0139 R0323 L0252
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
R0371 rouge à polir
R0374 rouille (produits pour l'enlèvement de la -)
50043 safrol 50095 savonnettes 50096 savons 50097 savons contre la transpiration 50098 savons d'avivage 50099 savons désinfectants 50100 savons désodorisants 50101 savons médicinaux 50187 sels pour blanchir 50191 sels pour le bain non à usage médical 50205 senteur (eaux de -) 50256 shampooings 50292 silicium (carbure de -) [abrasif] 50330 soins de la bouche (produits pour les
-) non à usage médical 50331 soins de la peau (produits
cosmétiques pour les -) 50369 soude (lessive de -) 50375 soude pour blanchir 50422 sourcils (cosmétiques pour les -) 50423 sourcils (crayons pour les -) 50458 statique (produits contre
l'électricité -) à usage ménager T0062 tailleurs (cire pour -) T0066 talc pour la toilette T0140 teintures (produits pour enlever les
-) T0143 teintures cosmétiques T0188 térébenthine [produit de dégraissage] T0192 terpènes T0313 toile à polir [rendre lisse]
T0316 toile émeri T0320 toile verrée T0330 toilette (colorants pour la -)
T0331 toilette (eaux de -) T0334 toilette (huiles de -) T0335 toilette (laits de -) T0337 toilette (produits de -) T0338 toilette (produits de -) contre la
1 transpiration
T0342 toilette (teintures pour la -)
T0455 transpiration (produits de toilette contre la -)
T0502 tripoli pour le polissage V0124 vernis (produits pour enlever les -) V0137 verre (papier de -)
V0292 volatil (alcali -) [ammoniaque] utilisé comme détergent
V0293 volcaniques (cendres -) pour le nettoyage.
V0003 yeux (guides en papier pour farder les -)
!NO (ang!.) \D'ORDRE
J0031 P0492 R0356
50028 C0037 50560 A0337 50567 00155 00059 M0170 B0426 B0151 50131 50258 50420 M0408
50475
50580 B0427 E0190 E0191 A03S3
T0036 T0038 C0672 C0683 00352 T0520 T01S2 A0005 50074 E0097 G0133 C0669 C0680 T0306 00051 C0518 T0307 A0338
C0669 C0680 A0338
T0453 V0042 G0143 50075 A0244
V01S2
P0092
NO In'ORDRE
19
1
Classe 03 suite
INDICATION DES PRODUITS ~ (ang!. \D'ORDRE
1
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 04 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROSER ET LIER LA POUSSIÈRE; COMBUSTIBLES (y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIÈRES ÉCLAIRANTES; BOUGIES, MÈCHES.
NO P'ORDRE
A0006 A0104
A0170 A0297 A0301 A0305 A0363 A0367 A0375 A0567 A0576
A0650 A0718 B0091
B0282 B0286
B0290 B0493 B0496 B0499 B0516 B0523 B0668
B0672 B0692 B0793 B0794 B0795 C0243
C0245
C0247 C0261 C0389 C0451
INDICATION DES PRODUITS
abeilles (cire d' -) additifs non chimiques pour
carburants . agglomérants de pOUSSière alcool (combustibles à base d' -) alcool à brûler alcool utilisé comme combustible allumage (bandes de papier pour l' -) allumage (copeaux de bois pour l' -) allume-feu anthracite antidérapants pour courroies
[préparations] arbres de Noël (bougies pour -) armes (graisse pour -) balayage (compositions pour le -)
pour lier la pOUSSière benzène benzine
benzol bois (briquettes de -) bois (charbon de -) [combustible] bois (copeaux de -) pour l'allumage bois à brûler bois de feu bougies [éclairage]
bougies pour arbres de Noël boulets de charbon briquettes combustibles briquettes de bois briquettes de tourbe [combustibles] carburants
carburants (additifs non chimiques pour -)
carburants gazéifiés (mélanges -) carnauba (cire de -) cérésine chandelles
C0471 charbon [combustible] C0481 charbon de bois [combustible] C0600 chaussures (graisses pour -)
C0768 cierges
C0835 cire pour courroies C0836 Cire pour l'éclairage C0841 Cires [matiéres premières] C0845 Cires à usage industriel C0955 coke C1012 combustibles Cl108 conservation de la maçonnerie (huiles
pour la -) C1118 conservation du cuir (produits pour
la -) [huiles et graisses] C1162 copeaux de bois pour l'allumage C1341 courroies (antidérapants pour -)
[préparations] C1342 courroies (cire pour -) C1343 courroies (graisse pour -) C1509 cuir (produits pour la conservation
du -) [huiles et graisses] 00026 déCOffrage (huiles de -)
00050 dégras 00101 dépOUSSiérage (produits pour le -) E0102 éclairage (cire pour l' -) E0104 éclairage (gaz d' -) E0105 éclairage (graisses pour l' -) E0108 éclairantes (matières -) E0330 ensimage (huiles d' -) E0411 essences [carburants]
E0458 éther de pétrOle
NO (ang!. D'ORDRE
B0247 A0064
00343 f0489 M0228 A0173 P0100 W0303 F0193 A0311 N0098
C0423 G0259 00341
B0286 B0290 P0247 B0294 W0292 C0334 W0303 F0200 F0200 C0074 T0057 C0423 C0571 B0663 W0292 PO 174 C0135 M0376 A0064
VOO35 C0150 C0304 C0074 T0057 C0570 C0334 G0261 G0263 C0074 T0057 B0261 I0034 W0137 I0068 C0648 F0478 00030
P0581
W0303 N0098
B0261 G0260 P0581
M0332 M0398 T0039 00346 10034 G0051 I0033 L0197 T0164 80290 P0247 P0254
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. P'ORDRE
FOl18 feu (allume- -) G0090 gaso i 1
F0193 00112 GooS4 F048S GOOS 1 00037 50614 G0071 P02S6 C0577 L0326 L0327 10066 G0261 G0263 10033 G0262 L032S C0570 C0573 C0577 00037 C0230 50648
20
G0121 G0122 G0123 G0128 G0141 G0152 G0264 G0281 G0282 G0296 G0297
G0298 G0299 G0305 H0095 H0097 H0098 H0115 H0124 H0125
H0131 H0135
H0136 H0137 H0142 H0145
H0148 H0152 K0007 L0088 L0239 L0240 L0347 M0014
M0216 M0221 [\'10372 M0484 N0005 N0021 00038 00116 00152 P0071 P0124 P0334 P0337 P0339
P0659 P0857 P0859 R0290 50334
50410
50437
50472 50518 T0292 T0399 T0416 V0104 X0006
qaz combustibles gaz d'éclairage gaz d'huile gaz solidifiés [combustibles] gazoline gelée de pétrOle à usage industriel goudron de houille (huile de -) graissage (graisses de -) graissage (huiles de -) graisses industrielles graisses pour chaussures
graisses graisses graphite houille
pour l'éclairage pour le cuir lubrifiant
houille (huile de -) houille (huile de goudron de -) huile (gaz d' -) huile de ricin à usage technique huile de soja (préparations d' -)
pour le revêtement anti-adhésif ustensiles de cuisson
huiles combustibles huiles de décoffrage
huiles de graissage huiles de mouillage huiles industrielles huiles pour la conservation de la
maçonnerie
des
huiles pour la conservation du cuir huiles pour les tissus kérosène lampes (mèChes de -) lignite ligro"ine lubrifiants maçonnerie (huiles pour la
conservation de la -) mazout mèches de lampes minéraux (combustibles -) mouillage (huiles de -) naphte navette (huile de -) industrielle oléine os (huile d' -) industrielle ozocérite [OZOkérite] papier (bandes de -) pour l'allumage paraffine pétrOle [brut ou raffiné] pétrOle (éther de -) pétrOle (gelée de -) à usage
industriel poisson (huile de -) non comestible poussier [combustible] pOUSSière (agglomérants de -) . ricin (huile de -) à usage technique soja (préparations d'huile de -) pour
le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson
F0487 M0332 M0398 L0327 M0316 10067 00030
00029 T0164 K0008 L0042 L0205 L0206 L0324 00030
M0141 W0232 M0275 M0316 Noo15 R0070 00056 B0501 00137 P0100 P0111 P0252 P0254 P0256
F0208 C0572 00343 C0230 50648
souliers (graisses pour -)
soya (préparations d'huile de -) le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson
G0261 G0263
pour 50648
stéarine suint tissus (huiles pour les -) tourbe [combustible] tournesol (hui le de -) industrielle veilleuses [bougies] xylène
50821 W0328 T0164 P0171 51000 N0073 X0009
Classification de Nice - 5c édition Partie II
NO ID'ORDRE
XOOO7 xylol
1
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICA TIpN DES PRODUITS NO (angl.) jo'ORDRI
XOO10
NO P'ORDRI
21
INDICATION DES PRODUITS
Classe 04 suite.
!NO (angl. . !D'ORDRE
Classification de Nice - 5e édition Partie II
Classe 05
NO ID'ORDRE
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VÉTÉRINAIRES ET HYGIÉNIQUES; SUBSTANCES DIÉTÉTIQUES À USAGE MÉDICAL, ALIMENTS POUR BÉBÉS; EMPLÂTRES, MATÉRIEL POUR PANSEMENTS; MATIÈRES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DÉSINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES.
INDICATION DES PRODUITS Iw (angi.l D'ORDRI
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS Iw (angl.l D'ORDRE
AOO12 A0049 A0064 AOO87 A0105
abrasifs à usage dentaire acétates à usage pharmaceutique acides à usage pharmaceutique aconitine
00046 AOO30 A0045 A0048 A0058
B0011
B0013 B0014
bactériennes (préparations médical ou vétérinaire
bactériens (poisons -)
-) à usage BOOll
A0113
additifs pour fourrages à usage médical
adhésifs (rubans -) pour la médecine
A0119 adhésifs pour prothéses dentaires A0121 adhésives (bandes -) pour la médecine
AOO68 A0077 A0084 A0068 A0077 A0149 A0249
A0250
A0275
A0280
A0281 A0288
A0293 A0310 A0313 A0322 A0350 A0352 A0360
A0390
A0406 A0407 A0413
A0450
A0453
A0455 A0491 A0504 A0506 A0507 A0508 A0520 A0530 A0541
A0550 A0557 A0569 A0573 A0585
A0589 A0590
A0592 A0593 A0594 A0598
A0599 A0603 A0604 A0607 A0608 A0609
A0612 A0613 A0776 A0807
air (produits pour la purification de l' -)
air (produits pour rafraîchissement
albumine (aliments usage médical
le de l' -) à base d' -) à
A0139
A0169
albumineuses (préparations -) à usage A0171 médical
albumineux (lait -) alcalins (iodures -) à usage
pharmaceutique alcaloïdes à usage mèdical alcools médicinaux aldéhydes à usage pharmaceutique algicides aliments diététiques à usage médical aliments pour bébés alliages de métaux préCieux à usage
dentaire alumine (acétate d' -) à usage
pharmaceutique amaigrissant (thé -) à usage médical amalgames dentaires amandes (lait d' -) à usage
pharmaceutique amidon à usage diététique ou
pharmaceutique
A0170 A0195
A0200 M0171 A0182 A0184 00115 F0370 A0204
A0224
R0115 00047 M0257
50782
amincissement (préparations médicales 50535 pour l' -)
ammoniac (pastilles de sel -) analgésiques anesthésiques aneth (eau d' -) angosture (écorce d' -) angusture (écorce d' -) animaux (ciment pour sabots d'-) animaux (produits pour laver les -) animaux nuisibles (produits pour la
destruction des -) anneaux antirhumatismaux anneaux pour cors aux pieds antiasthmatique (thé -) anticryptogamiques (produits -) antigel (baume -) à usage
pharmaceutique antigoutteux (papier -) antihémorroïdaux (produits -)
antimérule antimigraineux (articles -) antimites (produits -) antiparasitaires (colliers -) pour
animaux antiparasitaires (produits -) antirhumatismaux (anneaux -) antirhumatismaux (bracelets -) antiseptique (coton -) antiseptiques antisolaires (produits -) [onguents
contre les brûlures du soleil] antiuriques (produits -) antiverrue (crayons -) aseptique (coton -) attrape-mouches
50034 A0266 A0265 00124 A0277 A0277 C0279 A0294 P0244
A0344 C0855 A0448 A0315 F0452
A0309 H0005 H0163 00322 H0110 M0371 A0335
A0336 A0344 A0343 A0348 A0349 50996
A0360 W0045 A0437 F0342
22
B0015
B0029 B0061
B0063 B0067 B0069 B0071 B0072 B0077 B0109 B0125 B0126 B0128 B0129 B0137
B0152 B0153 B0154 B0155 B0237
B0252
B0255 B0262 B0307 B0348
B0414 B0416
B0428
B0430
B0445
B0497
B0554 B0603
B0663 B0680
B0748 B0749 B0817 B0849 B0850
C0048
bactériologie (bouillon de culture pour la -)
bactériologiques (préparations -) à usage médical ou vétérinaire
bagues pour cors aux pieds bain (préparations thérapeutiques
pour 1 e -) bain (sels pour le -) à usage médical bains (boue pour -) bains (eau de mer pour -) bains d'eaux minérales (sels pour -) bains d'oxygène bains médicinaux balsamiques bandages hygiéniques bandages médicaux bandages pour la menstruation bandages pour pansements bandes adhésives pour la médecine
bandes périodiques bandes pour la menstruation bandes pour les règles bandes pour pansements bâtons de réglisse à usage
pharmaceutique baume de gurjun [gurgu, gurgum ou
gurjum] à usage médical baumes à usage médical bébés (aliments pour -) bestiaux (produits pour laver les -) bicarbonate de soude à usage
pharmaceutique biocides biologiques (produits -) à usage
pharmaceutique bismuth (préparations de -) à usage
pharmaceutique bismuth (sous-nitrate de -) à usage
pharmaceutique blanche (eau -)
bois (charbon de -) à usage pharmaceutique
boissons diététiques à usage médical bonbons à usage pharmaceutique
boues médicinales bouillons de culture pour la
bactériologie bracelets à usage médical bracelets antirhumatismaux brome à usage pharmaceutique brQlures (produits contre les -) brûlures du soleil (onguents contre
les -) cachets à usage pharmaceutique
C0050 cachou à usage pharmaceutique C0131 callosité (produits contre la -) C0132 calmants
C0133 calomel C0151 camphre C0152 camphrée (huile -) C0160
lcandi (sucre -) à usage médical
C0184 cantharide (poudre de -) C0192 caoutchouc à usage dentaire C0215 capSules pour médicaments C023a carbonyle [antiparasitaire] C0325 cataplasmes C0330 caustiques à usage pharmaceutique
B0010 B0559 M0167 BOO 17
C0855 B0138
B0150 M0419 50176 50064 00132 B0148 B0061 H0311 M0169 M0193 B0071 A0068 A0077 M0193 M0193 M0193 B0071 50861
G0336
80059 F0370 C0250 80321
80375 80377
B0392
B0393
G0219 L010l C0338
00114 C0081 C0753 M0417 B0559 MOl67 B0591 A0343 B0669 B0743 50996
C0019 C0105 C0020 C0054 50208 T0388 C0055 C0062 C0063 cooao P0556 R0335· C0104 COl13 P0542 C0257
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE.DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
C0345 ceintures pour serviettes périodiques
C0353 cellulose (esters de -) à usage pharmaceutique
C0355 cellulose (ethers de -) à usage pharmaceutique
C0385 céréales (résidus du traitement des grains de -) [à usage médical]
C0482 charbon de bois à usage pharmaceutique
C0508 charpie C0623 chaux (produits à base de -) à usage
pharmaceutique C0704 chiens (lotions pour -) C0706 chiens (produits pour laver les -) C0707 chiens (répulsifs pour -) C0714 chimico-pharmaceutiques (produits -) C0718 chimiques (produits -) à usage
pharmaceutique C0732 chirurgicaux (tissus -)
C0736 chloral hydraté à usage pharmaceutique
C0741 chloroforme C0784 cigarettes [sans tabac] à usage
médIcal C0811 ciment pour sabots d'animaux C0812 ciments dentaires C0843 cires à modeler à usage dentaire
C0914 clous fumants
C0920 coca'ine C0981 colliers antiparasitaires pour
animaux C0985 collodion à usage pharmaceutique C0986 coll yre C1043 compresses Cl071 conducteurs chimiques pour électrodes
d'électrocardiographe Cl090 condurango (écorce de -) C1122 constipation (remèdes contre la -) Cl132 contact (solutions pour verres de -) Cl140 contraceptifs chimiques Cl142 contraste radiologique (substances de
-) à usage médical C1239 corricides C1248 cors aux pieds (produits contre les
-) C1277 coton à usage médical C1285 couches hygiéniques pour incontinents C1327 coupS de soleil (produits contre les
-) à usage pharmaceutique C1425 crayons antimigraineux C1426 crayons antiverrue C1427 crayons caustiques C1429 crayons hémostatiques
C1435 crème de tartre à usage pharmaceutique
C1446 créosote à usage pharmaceutique C1479 croton (écorce de -) C1547 culottes pour la menstruation
C1548 culottes pour les règles
C1553 culture pour la bactériologie (bouillons de -)
C1554 cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire
curare
NO (.ng!.) D'ORDRE
80274 80275 C0271
C0273
80772
C0338
L0249 L0210
00198 00199 R0185 C0364 C0357
51015 51017 H0291
C0414 T0295
C0279 00050 M0326 M0392 F0496 F0497 C0594 A0335
C0660 E0206 C0713 C0354
C0748 C0761 50616 C0782 R0022
C0854 C0854
C0885 N0022 50997
HOl 1 1 W0045 C0254 H0006 H0164 C0937
C0945 C0955 M0194 50084 M0194 50084 80559 M0167 C0977
C0988 00025
C1557 00025 00070 00071 00074 00075 00076 00077
décoctions à usage pharmaceutique dentaires (adhésifs pour prothèses dentaires (amalgames -) dentaires (ciments -) dentaires (laques -) dentaires (mastics -) dentaires (matières pour empreintes
-)
-) A0084 00047 00050 00052 00053 00051
Classe 05 suite
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (.ng!.) !D'ORDRE
23
00079
00080
00088
00092 00'104 00113
00119 00124
dentaires (porcelaine pour prothèses -)
dentaires (préparations pour polir les prothèses - )
dentition (préparations pour faciliter la-)
dents (matières pour plomber les -) dépuratifs désherbants
désinfectants à usage hygiénique désodorisants autres qu'à usage
P0504
00056
T0118
T0116 00066 H0173 W0165 00156 00061
00146
00154
00166 00168
personnel destruction des herbes
la -) (produits pour H0173
00188
00189
00190
00194 00195 00282 00284 E0032
E0037 E0041 E0043 E0063 E0064 E0065 E0067 E0121 E0195
E0199
E0213
E0261 E0265
E0300 E0369 E0410
E0433 E0461 E0473 E0508 E0509 E0511
détergents [détersifs] à usage médical
diabétiques (pain pour -) diagnostic (produits pour le -) à
usage médical diététiques (aliments -) à usage
médical diététiques (boissons -) à usage
médical diététiques (substances -) à usage
médical digestifs à usage pharmaceutique digital ine drogues à usage médical droguiers de voyage eau blanche
eau d'aneth eau de mélisse à usage pharmaceutique eau'~:de mer pour ba i ns eaux minérales (sels d' -) eaux minérales (sels pour bains d' -) eaux minérales à usage médical eaux thermales écorces à usage pharmaceutique électrocardiographe (conducteurs
chimiques pour électrodes d' -) électrodes d'électrocardiographe
(conducteurs chimiques pour -) élixirs [préparations
pharmaceutiques] emplâtres empreintes dentaires (matières pour
-) engelures (produits contre les -) éponges vulnéraires essence de térébenthine à usage
pharmaceutique esters à usage pharmaceutique éthers à usage pharmaceutique étoffes pour pansements eucalyptol à usage pharmaceutique eucalyptus à usage pharmaceutique évacuants
E0513 évanouissement (sels contre l' -) F0015 farine de lin à usage pharmaceutique F0017 farines à usage pharmaceutique
F0019 F0038 F0052 F0064 F0272
F0303 F0315 F0342
F0377
F0450
farines lactées [pour bébés] fébrifuges fenouil à usage médical ferments à usage pharmaceutique fleur de soufre à usage
pharmaceutique foie de morue (huile de -) fongicides formique (aldéhyde -) à usage
pharmaceutique fourrages (additifs pour -) à usage
médical fumants (clous -)
F0460 fumer (herbes à -) à usage médical
W0165 00077
00087 00090
00115
00114
00116
00120 00123 00316 M0181 G0219 L010l 00124 M0188 50176 M0280 50064 M0278 T0173 80099 C0354
C0354
E0086
P0402 00051
C0385 V0164 00033
E0150 E0159 51016 E0162 E0163 E0165 P0697 50543 L0248 F0308 M0145 L0019 F0057 F0079 F0086 F0322
C0612 F0504 F0409
A0058
F0496 F0497 50548
Classification de Nice - 5 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (angI. ~'ORDRf
F0467 fumigations (produits pour -) à usage F0501 médical
G00091
gaïacol à usage pharmaceutique G0024 gallique (acide -) à usage
pharmaceutique G0105 gayacol à usage pharmaceutique G0120 gaz à usage médical G0133 gaze pour pansements G0149 géiatine à usage médical G0153 gelée de pétrole à usage médical G0154 gelée royale [à usage médical] G0163 gentiane à usage pharmaceutique G0171 germicides G0220 glu contre les mouches
G0224 G0231 G0232 G0252
G0255 G0256 G0257 G0274 G0286 G0291 G0292 G0337
G0357
G0359
G0362 H0055
glucose à usage médical glycérine à usage médical glycérophosphates gommés (taffetas -)
gommes à mâcher à usage médical gommes à usage médical gommes-guttes à usage médical graines de lin à usage pharmaceutique graisse à traire graisses à usage médical graisses à usage vétérinaire grossesse (produits chimiques pour
diagnostiquer la -) gurgu [gurgum] (baume de -) à usage
médical gurjum [gurjun] (baume de -) à usage
médical guttes (gommes- -) à usage médical hématogène
HOO56 hémoglobine
H0057 hémostatiques (crayons -)
H0058
H0060 H0061 H0065
herbes (produits pour la destruction des -)
herbes à fumer à usage médical herbes médicinales herbicides
H0086 hormones à usage médical H0092 houblon (extraits de -) à usage
H0119 H0121 H0123 H0130 H0134 H0166 H0167 H0178
pharmaceutique huile camphrée huile de foie de morue huile de ricin à usage médical huiles à usage médical huiles contre les taons hydrastine hydrastinine hydrogène (peroxyde d' -) à usage
médical H0182 hydrophile (coton -)
H0183 hydrophile (ouate -)
H0187 H0189 10053
10075 10082 10087 10088
10115 10117 10120 I0122 10146 J0005 J0056 L0013
hygiéniques (bandages -) hygiéniques (serviettes -) incontinents (couches hygiéniques
pour -) infusions médicinales insecticides insectifuges insémination artificielle (sperme
pourl'-) iode (teinture d' -) iode à usage pharmaceutique iodoforme iodures à usage pharmaceutique isotopes à usage médical jalap jujube (pâte de -) lactées (farines -) pour bébés
G0296 GOO09
G0296 G0066 G0086 GOO93 P0257 R0331 G0100 G0108 F0341 F0344 G0181 G0195 G0196 A0073 C0903 50862 C0379 G0308 G0024 L0247 M0260 G0270 G0271 00089
G0336
G0336
G0024 H0003 H0159 H0004 H0162 H0006 H0164 H0173 W0165 50548 M0173 H0173 W0165 H0229 H0227
C0063 C0612 C0229 M0175 A0328 H0289 H0290 H0305
A0011 A0013 AOOll A0013 H0311 50085 N0022
M0174 10101 10096 50224
T0251 10131 10135 10129 10165 J0009 J0056 L0019
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
LOO16 lactiques (ferments -) à usage pharmaceutique
L0019 lactose
L0049 lait (sucre de -)
L0051 lait albumineux L0054 lait d'amandes à usage pharmaceutique L0056 lait malté à usage médical L0139 laques dentaires L0142 larves (produits pour détruire les -) L0160 laver les animaux (produits pour -) L0164 1 axat ifs L0168 lécithine à usage médical L0203 levure à usage pharmaceutique L0241 limaces (produits pour détruire les
-) L0252 lin (farine de -) à usage
pharmaceutique L0254 lin (graines de -) à usage
pharmaceutique L0279 liniments L0340 lotions à usage pharmaceutique L0341 lotions à usage vétérinaire L0362 lupuline à usage pharmaceutique M0006 mâcher (gommes à -) à usage médical M0019 magnésie à usage pharmaceutique M0064 ma 1 t à usage pharmaceut ique M0067 malté (lait -) à usage médical MOl00 manglier (écorce de -) à usage
pharmaceutique M0184 mastics dentaires M0223 mèches soufrées pour la désinfection M0226 médecine (produits chimiques pour la
-) M0231 médicaments à usage dentaire M0232 médicaments à usage vétérinaire M0233 médicaments pour la médecine humaine M0235 médicaux (bandages -) M0242 mélisse (eau de -) à usage
pharmaceutique M0254 menstruation (bandages pour la -) M0255 menstruation (bandes pour la -) M0256 menstruation (culottes pour la -)
M0257 menstruation (tampons pour la -) M0261 menthe à usage pharmaceutique M0264 menthol M0268 mer (eau de -) pour bains M0274 mercuriels (onguents -) M0303 métaux préCieux (alliages de -) à
usage dentaire M0346 micro-organismes (cultures de -) -à
usage médical ou vétérinaire M0348 micro-organismes (préparations de -)
à usage médical ou vétérinaire M0350 micro-organismes (substances
nutritives pour -) M0360 mildiou (produits chimiques pour le
traitement du -) M0366 minérales (eaux -) à usage médical M0368 minérales (sels d'eaux -) M0405 modeler (cires à -) à usage dentaire
M0443 mordants pour semences M0446 mort-aux-rats M0452 morue (huile de foie de -) M0476 mouches (attrape- -) M0478 mouches (glu contre les -)
M0479 mouches (tue- -) M0508 mousse d'Irlande à usage médical M0514 moutarde (huile de -) à usage médical M0515 moutarde à usage pharmaceutique M0552 myrobalan [myrobolan] (écorce de -) à
usage pharmaceutique N0009 narcotiques N0039 nervins N0058 nielle (produits chimiques pour le
traitement de la -)
W (angI. . D'ORDRE
M0255
L0023 M0259 L0023 M0259 A0170 M0257 M0056 00052 L0060 A0294 L0091 L0139 YOOO6 50542
L0248
L0247
L0232 L03l9 L0320 L0338 C0379 M0018 M0053 M0056 M0066
00053 50990 MO 178
M0182 MOl84 M0183 M0169 MOl88
M0193 M0193 M0194 50084 M0195 M0289 M0197 50176 M0199 A0204
C0977
C0977
N0125
M0247
M0278 M0280 M0326 M0392 M0356 R0074 C06l2 F0342 F0341 F0344 F0343 10141 M0443 M0441 M0449
N0026 N0050 W0191 W0194
24 Classification de Nice - se édition Partie II
NO D'ORDRE
N0098
00009 00063 00070 00071 00072 00073
00075 00099 00100
00123 00150 P0027 P0062 P0079
P0082 P0083 P0129 P0173 P0182 P0219
P0236 P0278
P0292 P0293 P0313 P0326 P0340 P0342 P0343 P0346 P0348 P0351 P0384
P0405
P0454 P0539
P0562 P0594 P0657 P0680
P0689 P0721 P0816 P0825 P0924 P0930 P0931
P0932
P0951
P0956
P0964 00007 00010 00019 00020 00021
R0014 R0031
R0038
R0044 R0051
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
nutritives (substances -) pour micro-organismes
odorants (sels -) onguents à usage pharmaceutique opiats opium opode1doch opothérapiques (produits -)
or (amalgames dentaires en -) organismes (cultures de micro- -) organismes (substances nutritives
pour micro- -) ouate à usage médical oxygène (bains d' -) pain pour diabétiques pansements (articles pour -) papier à sinapismes
papier antigoutteux papier ant imite paras it i ci des pastilles à usage pharmaceutique pâte de jujube peau (produits pharmaceutiques pour
les soins de la -) pectine à usage pharmaceutique pellicules (produits pharmaceutiques
contre les -) pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique peroxyde d'hydrogène à usage médical pesticides pétrole (gelée de -) à usage médical pharmaceutiques (produits -) pharmaceutiques (produits chimico- -) pharmacies portatives phénol à usage pharmaceutique phosphates à usage pharmaceutique phylloxéra (produits chimiques pour
le traitement du -) pieds (remèdes contre la
transpiration des -) pilules à usage pharmaceutique plantes (produits pour la destruction
des -) plasma sanguin plomber les dents (matières pour -) poisons polir les prothèses dentaires
(préparations pour - ) pommades à usage médical porcelaine pour prothèses dentaires potassium (sels de -) à usage médical potions médicinales protège-slips [produits hygiéniques] prothèses dentaires (adhésifs pour -) prothèses dentaires (porcelaine pour
-) prothèses dentaires (préparations
pour polir les - ) purgatifs
purification de l'air (produits pour la -)
pyrèthre (poudre de -) quassia à usage médical quebracho à usage médical quinine à usage médical quinoléine à usage médical quinquina à usage médical
racines médicinales radioactifs (produits -) à usage
médical
NO (ang!.) p'ORDRI
N0125
50543 00054 00074 00075 00076 00077 00092 G0202 C0977 N0125
W0002 00132 00087 00284 P0089 P0090 A0309 M0370 POl12 P0145 J0056 50477
P0178 P0259
P0218 P0219 H0305 P0244 P0257 P0258 C0364 F0204 P0261 P0267 P0291
R0171
P0329 H0173 W0165 60442 TOl16 P0473 00056
P0500 P0504 P0525 M0172 P0074 A0084 P0504
00056
E0165 P0697 A0149
P0712 00004 00006 00009 C0407 C0477 00010 M0176 R0017
radiologique (substances de contraste R0022 -) à usage médical
radium à usage médical rafraîchissement de l'air (produits
pour le -)
R0030 A0139
Classe 05 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (ang\. iD'ORDRE
25
R0146 reconstituants [médicaments] R0170 règles (bandes pour les -) R0171 règles (culottes pour les -)
R0177 réglisse à usage pharmaceutique R0197 remèdes à usage dentaire R0198 remèdes à usage vétérinaire R0199 remèdes pour la médecine humaine R0228 répulsifs pour chiens R0238 résidus du traitement des grains de
céréales [à usage médical] R0286 rhubarbe (racines de -) à usage
pharmaceutique R0287 rhumatismes (anneaux contre les -) R0288 rhumatismes (bracelets contre les -) R0289 ricin (huile de -) à usage médical R0402 rubans adhésifs pour la médecine
50058 salsepareille 50065 sang à usage médical 50071 sangsues à usage médical 50072 sanguin (plasma -) 50107 scapulaires à usage chirurgical 50149 sédatifs
50155 seigle ergoté à usage pharmaceutique 50179 sels à usage médical 50180 sels contre l'évanouissement 50182 sels d'eaux minérales 50190 sels pour le bain à usage médical 50211 sérothérapiques (médicaments -) 50229 sérums 50248 serviettes hygiéniques 50249 serviettes périodiques 50250 serviettes périodiques (ceintures
pour -) 50299 sinapismes
50303 sirops à usage pharmaceutique 50315 slips périodiques
50332 soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -)
50336 soleil (produits contre les coups de -) à usage pharmaceutique
50338 sols (produits stérilisants pour -) 50341 solvants pour enlever le sparadrap 50343 somnifères 50371 soude (sels de -) à usage médical 50402 soufre (fleur de -) à usage
pharmaceutique 50426 souris (produits pour détruire les -) 50439 sparadrap
50440 sparadrap (solvants pour enlever le -)
50448 sperme pour l'insémination artificielle
50481 stérilisants (produits -) pour sols 50483 stérilisation (produits pour la -) 50492 strychnine 50493 stupéfiants 50497 styptiques
50505 sucre à usage médical 50507 sucre candi à usage médical 50508 sucre de lait
50519 sulfamides [médicaments] 50535 suppositoires T0005 tabac (extraits de -) [insecticides] T0056 taffetas gommés
T0089 tampons pour la menstruation T0100 taons (huiles contre les -) T0129 tartre à usage pharmaceutique T0142 teintures à usage médical T0189 térébenthine à usage pharmaceutique
T0335 M0193 M0194 50084 L0264 M0182 M0184 M0183 R0185 60772
R0212
A0344 A0343 C0229 A0068 A0077 50088 60441 L0142 60442 50128 50208 T0388 E0139 50063 50543 M0280 60150 50237 50238 50085 50085 60274 60275 M0444 M0445 51063 M0194 50084 50477
50997
50588 50617 50624 50584 F0322
M0232 A0073 C0903 50862 50617
50224
50588 50854 50955 N0026 A0449 50968 50977 C0080 LOO23 M0259 50987 51008 T0288 A0073 C0903 50862 M0195 A0328 T0084 T0252 T0519
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 suite
NO iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
T022S thé médicinal T0232 thérapeutiques (préparations -) pour
le bain T0234 thermales (eaux -) T0248 thymol à usage pharmaceutique T0281 tisanes T029S tissus chirurgicaux
T043S traire (graisse à -) T04S6 transpiration (remèdes contre la -) TOS38 tue-mouches V0001 vaccins V0043 végétaux (produits pour la
destruction des -) V0120 vermifuges
V0121 vermine (produits pour détruire la -) V0164 verres de contact (solutions pour -) V017S vésicants V0198 vétérinaires (produits -) V0218 vigne (produits chimiques pour le
traitement des maladies de la -) V0248 vitamines (préparations de -) V030S voyage (droguiers de -) V0314 vulnéraires (éponges -)
~ (ang!. iD'ORDRE
M01n 60138
T0173 T0212 H0172 51015 51017 M0260 R0172 F0343 V0001 H0173 W0165 A0310 V0110 V01 1 1 50616 V0113 V0118 V0130
V0144 M0181 V0164
NO iD'ORDRE
26
1
INDICATION DES PRODUITS iN" (ang!. iD'ORDRE
.
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 MÉTAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES MÉTALLIQUES; MATÉRIAUX MÉTALLIQUES POUR LES VOLES FERRÉES; CÂBLES ET FILS MÉTALLIQUES NON ÉLECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE MÉTALLIQUE; TUY AUX MÉTALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITSMÉTALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.
N° D'ORDRE
'INDICA TION DES PRODUITS
A0066 acier (a11 iages d' -) A0067 acier (bi1 les d' -) A0068 acier (boules d' -) A0069 acier (constructions en -) A0071 acier (feuillards d'-)
A0072 acier (fi ls d' -.) A0073 acier (fonte d' -) A0076 acier (mâts en -) A0077 acier (palplanches en -) A0080 acier (récipients en -) pour le gaz
sous pression ou l'air liquide A0081 acier (stores en -) A0082 acier (tôles d' -) A0083 acier (tubes d' -)
A0084 acier (tuyaux d' -)
A0085 acier brut ou mi-ouvré A0177 agrafes de courroies de machines
[métalliques] A0205 aiguilles de chemins de fer
A0258 air comprimé (armatures pour conduites d'-) métalliques
A0266 ajutages A0319 alfénide (garnitures en -) pour
bâtiments ou pour meubles A0355 alliage argent-nickel A0357 alliages de métaux communs A0358 alliages de métaux commùns (fils en
-) [à l'exception des fusibles] A0395 aluminium A0397 aluminium (feuilles d'-) * A0399 aluminium (fils d' -) A0417 amarrage (pieux d'-) métalliques A0419 amarrage des bateaux (quais flottants
pour 1~ -), métalliques A0498 ancrage (plaques d' -)
A0501 ancres * A0528 animaux (piéges pour -) '" A0554 anneaux métalliques *
A0555 anneaux métalliques pour clefs A0566 antennes (fils d' -) A0583 antifriction (métal -) A0645 arbres (protections d'-) métalliques A0675 ardoises. (crochets pour -) A0682 argent (cassettes à -) métalliques A0689 argent (soudure d' -) A0694 argentan A0695 argenté (alliage d'étain -) A0701 argent-nickel (alliage -) A0710 armatures de portes [métalliques]
A0712 armatures métalliques pour béton A0713 armatures pour conduites
[métalliques] A0715 armat ures pour courroies
[métalliques] ,A0716 armatures pour la construction . 1 [métalliques) A074, 5
1
.arrêts de fenêtr.e.s, [m. éta,., l i.qu,e.s] A0746 arrêts de portes [métalliques]
A07641art (objets d'-) en métaux communs
A0796 attache (colliers d'-) métalliques 1
pour tuyaux A0798 attache de câbles ou de tubes (pattés
d'-) métal l iques A0812 auges à mortier métalliques 80028 bagues métalliques
60036 baguettes métalliques pour le brasage et l e soudage
NO (angl.) !D'ORDRE
50824 B0057 80057 50825 H0218
, 50834 50836 C0223 50828 50832 50826
R0288 50833 50830 50835 50830 50835 S0838 M0005
R0046 R0049 F022S
J0029 60716
N0072 A0202 W0275
A0222 A0227 A0234 M0350 F0284
A0270 T0220 A0272 T0413 R0243 50894 K0015 W0272 A0320 T0432 H0213 C0204 50449 G0104 50446 N0072 D0215 D0222 R0166 R0163
R0162
R0161
W0255 D0233 G0078 W0339 C0656 W0026 C0530
T0459 R0243 50894 R0280
'. NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
B0041 bahuts [coffres] métalliques
B0046 baignoires d'oiseaux [constructions méta11 iques]
B0051 bain (cabines de-) métalliques 60081 balais (manches à -) métalliques 60097 balises non lumineuses [métalliques] 601 13 bancs à ét aux [mét a 11i ques] 60134 bandes à lier métalliques 60149 bandes métalliques (tendeurs de -)
[étriers de tension] 60174 barbelé (fil de fer -) 60179 barils (cerceaux pour -) métalliques 60181 barils métalliques 60186 barreaux de grilles métalliques 60192 barriques métalliques 60214 bassins [piscines, constructions
métai 1 iques] 60230 bâtir (matériaux à -) métalliques 60299 beryllium [glucinium]
60303 bestiaux (chaînes pour -) 60316 bêtes féroces (piéges à -) * 60319 béton (armatures métalliques pour -) 60320 béton (cof.frages pour 1 e -)
métalliques 60365 bicyclettes (installations pour
parquer des -) métalliques 60386 bigornes 60406 billes d'acier 60440 blanc (métal -) 60472 blindages 60561 boîtes (fermetures de -) métalliques 60569 boîtes à conserves [m~talliques]
60577 boîtes aux lettres [métalliques] 60592 boîtes en métaux communs 60604 bondes métalliques
60619 bornes routiéres non lumineuses et non mécaniques [métalliques]
60630 bouchage (capsu les· de. -) mét a 11 i gues 60651 boucles en métaux communs B0689 boules d'acier 60694 boulons métalliques 60706 bouteilles [récipients métalliques
pour le gaz sous pression ou l'air liquide]
60708 bouteilles (capsules de -) métalliques
80715 bouteilles (fermetures de -) métalliques
60728 boutons [poignées] en métal 60750 bracelets d'identification pour
hôpitaux [métalliques] 60756 brames B0762 brasage (baguettes, métalliques pour
le -) 60767 brasures 60772 bretelles pour la manutention de
fardeaux [métalliques] 60778 brides [colliers] métalliques 60820 bronze 6082.3 bronzes [monuments funéra ires] 60824 bronzes [objets d'art] 60871 bustes en métaux communs 60877 ,butoirs en métal C0004 !cab i nes de ba in mét a l 1 i gues C0006 cabines de douche métalliques C0009,cabines pour la peinture au pistolet
, métalliques COO 17 câb 1 es (cosses de -) . C0019 câbles (manchons de jonction pour -) C0020 câbles (raccords de -) non
électriques
!No (angl. D'ORDRE
60371 C0374 60379
60139 B0677 60188 V0120 60085 50936
60090 60105 BOll 1 60118 C0218 51042
60714 60301 G0178 C0243 T0413 R0166 50371
60332
60192 60057 W0221 A0385 60567 P0585 POS87 T0248 L0157 60578 60731 P0449 50412
50180 60698 B0057 60497 B0551
60534 COlO6 60537 B0541 K0055 10021
10149 60626
60627 60595 H0084 F0249 60670 60673 60672 60750 50899 60139 50364 P0030
R0316 C0011 COOlO
27 Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 suite
NO P'ORDRE
C0021 C0026 C0028 C0051 C0052 C0063 C0065
INDICATION DES PRODUITS
câbles (serre- -) métalliques câbles métalliques non électriques câbles téléphériques cadenas cadmium cadres de fenêtres [métalliques] cadres de portes [métalliques]
C0094 caillebotis métalliques C0102 caisses en métal
C0107 C0109 C0168 C0209 C0211
C0218 C0271
C0273 C0318 C0319 C0332 C0358
C0376 C0378 C0381
C0394 C0398 C0401 C0406 C0408 C0452
calage (lames métalliques de -) calage (plaques métalliques de -) cannes (embouts métalliques de -) capsules de bouchage métalliques capsules de bouteilles [métalliques]
capuchons de cheminées [métalliques] carreaux pour la construction
métalliques carrelages métalliques cassettes à argent métalliques cassettes de sûreté caveaux métalliques celtium [hafnium]
cerceaux pour barils [métalliques] cercles pour tonneaux [métalliques] cercueils (garnitures de -)
métalliques cermets chaînes (raccords pour -) chaînes d'élévateurs chaînes de sûreté chaînes métalliques changements de voie [chemins de fer]
chantiers [supports] pour fûts [métalliques]
chargement (gabarits de -) pour chemins de fer [métalliques]
!NO (ang\. !D'ORDRE
80362 C0016 T0140 POO 17 C0021 W0244 00215 00222 00333 B0371 C0374 50310 50310 F0093 50180 B0534 C0106 C0391 F0295 T0229 T0225 C0204 50018 V0047 C0274 HOOO7 B0105 B0105 F0224
C0306 C0900 E0083 50019 C0319 R0046 R0049 C0213
L0287
C0454
C0491
C0493
C0504 C0506 C0525 C0527
chargement (plateaux [palettes] de -) L0290 métalliques
charnières métalliques charpentes métalliques châssis de fenêtres [métalliques] châssis de portes [métalliques]
C0530 châssis de serres [métalliques] C0534 châssis métalliques [construction] C0558 chauffage central (conduits de -)
C0625 cheminées (capuchons de -) métalliques
C0629 cheminées (mitres de -) métalliques C0640 chemins de fer (aiguilles de -)
C0645
C0648
C0657 C0662 C0692 C0702 C0753 C0755 C0863 C0868 C0872
C0880
chemins de fer (gabarits de chargement pour -) métalliques
chemins de fer (traverses de -) métalliques
chéneaux métalliques cheval (fers à -) métalliques chevilles métalliques chiens (Chaînes de -) chrome chrome (minerais de -) claies métalliques clapets de conduites d'eau [en métal] clapets de tuyaux de drainage [en
métal] clavettes
C0883 clefs C0885 clefs C0886 clefs C0888 clefs
[clés] (anneaux métalliques (porte- -) de remontage
pour -)
C0889 clenches C0890 clés [Clefs]
H0182 F0434 W0244 00215 00222 G0272 F0433 00336 P0365 C0391
C0395 R0046 R0049 L0287
R0039 R0047 G0343 H0245 P0189 C0318 C0438 C0434 H0284 W0121 00249
C0881 P0343 K0018 K0015 K0015 00259 W0237 L0066 K0018
NO D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
C0900 cloches C0904 clochettes C0907 cloisons métalliques C0909 clôtures métalliques C0911 clous C0916 clouterie (articles de -) C0919 cobalt brut [métal] C0934 coffrages métalliques pour puits de
pétrol e C0935 coffrages pour le béton métalliques C0938 coffres métalliques
C0940 coffres-forts C0982 colliers d'attache métalliques pour
tuyaux C0990 colonnes métalliques [parties de
constructions] C1016 combustibles liquides (récipients
pour -) métalliques C1073 conduites (armatures pour -)
métalliques C1077 conduites d'eau (clapets de -) en
métal C1080 conduites d'eau métalliques C1089 conduits de chauffage central
C1119 conserves (boîtes à -) métalliques
C1124 construction (matériaux-de -) métal 1 iques
C1127 constructions métalliques C1129 constructions transportables
métalliques C1136 conteneurs flottants métalliques C1138 conteneurs métalliques Cl145 contre-rails Cl174 coquilles [fonderie]
Cl179 corbeilles métalliques C1181 cordages (cosses de -) Cl182 cordages métalliques C1220 corniches (moulures de -) métalliques
C1222 corniches métalliques C1225 cornières métalliques C1264 cosses de câbles C1289 coudes de tuyaux [métalliques] C1340 courroies [armatures pour -]
métalliques C1344 courroies (tendeurs oe -) métalliques C1349 courroies de machines (agrafes de -)
métalliques C1366 couteaux (manches de -) métalliques C1382 couvercles de trous d'homme
[métal 1 iques] C1391 couvertures de toits [métalliques] C1412 crampons à glace
C1414 crampons métalliques
C1432 crémaillères C1444 crémones C1467 crochets [quincaillerie métallique]C1471 crochets de portemanteaux _ .
[méta 11 i ques] C1513 cuirasses C1537 cuivre (anneaux de -) C1539 Cuivre (fils de -) non isolés C1541 cuivre brut ou mi-ouvré C1568 cuvelages métalliques C1569 cuves métalliques 00002 dalles métalliques 00042 décrottoirs
00051
00110 00163
degrés [marches] d'escaliers [métalliques]
descente (tuyaux de -) métalliques dévidoirs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [métalliques]
NI (angl. P'ORDRE
80254 80254 P0127 F0074 N0012 NOO12 C0590 C0209
50371 80371 C0374 50015 C0656 W0026 P0325
C0776
R0163
W0121
W0099 00336 P0365 P0585 P0587 T0248 80714
B0723 B0726
F0282 C0774 G0299 C0387 C0388 80129 R0316 R0319 M0328 M0394 C0857 A0275 R0316 E0056 R0162
80260 M0005
K0040 MOO67
R0303 C0922 10013 C0923 C0924 P0519 W0241 H0206 H0214
A0384 C0820 C0824 C0825 T0482 V0045 F0297 00231 F0383 50751
G0341 R0126
28 Classification de Nice - 5e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO !D'ORDRE
00232
00258 00267
00270 E0010
E0012 E0077 E0092 E0093
E0111 E0129 E0153 E0159 E0207 E0211
E0227 E0228 E0234
E0242 E0243
INDICATION DES PRODUITS
distributeurs fixes de serviettes [métall iQues]
douche (cabines de -) métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) en
métal drainage (tuyaux de -) métalliques eau (clapets de conduites d'-) en
métal eau (conduites d'-) métalliques échafaudages métalliques échelles métalliques échelles mobiles pour l'embarquement
des passagers [métalliques] éclisses de rails écrans de fourneaux écrous métalliques écussons pour véhicules [métalliques] élévateurs (chaînes d' -) élingues pour la manutention de
fardeaux [métalliques] emballage (réCipients d'-) en métal emballages en fer-blanc embarquement des passagers (échelles
mobiles pour 1'-) métalliques embouts de cannes [métalliques] embranchement (tuyaux d'-)
métalliques
JIP (angt.) D'ORDRE
T0364
50364 00249
00247 W0121
W0099 50118 L0027 B0462
F0209 F0514 N0128 B0020 E0083 50537
POOOl T0256 B0462
F0093 B0618
E0273 E0278 E0321
encadrements de tombes [métalliques] EOll1 A0363
pour tuyaux W0238 enclumes enrouleurs non mécaniques
E0326 E0352 E0381 E0386
E0389 E0396 E0427 E0438 E0440 E0442 E0448 E0450 E0452 E0482 E0518 F0031 F0041 F0042 F0044 F0046
F0047
F0050 F0053
F0054 F0055 F0058
F0060 F0061 F0066 F0070 F0071
flexibles [métalliques] enseignes en métal éperons équerres métalliques [construction] esca1 iers (degrés [marChes] d'-)
métal 1 iQues escaliers métalliques espagnolettes métalliques estagnons étain étain (papier d' -) étais métalliques étançons métalliques étaux (bancs à -) métalliques étaux métalliques étriers éviers métalliques faux (manches de -) métalliques fenêtres (arrêts de -) métalliques fenêtres (cadres de -) métalliques fenêtres (châssis de -) métalliques fenêtres (galets de -)
fenêtres (garnitures de -) métalliques
fenêtres métalliques fer (feuillards de -)
fer (fil de -) fer (minerais de -) fer (tendeurs de bandes de -)
[étriers de tension] fer brut ou mi-ouvré fer-blanc ferme-porte [non électriques] fermetures de boîtes [métalliques] fermetures de bouteilles
[métalliques] F0073 fermetures de récipients
[méta11 iques] F0076 fermetures pour sacs [métalliques] F0080 ferrées (matériaux pour voies -)
métalliques F0082 ferrochrome F0084 ferromo1ybdène F00851ferrosi1icium F0086!ferrotitane
F0087 Iferrotungstène F0091 Iferrures de fenêtres
50407 50734 B0600 50751
50753 W0242 t0257 T0246 T0254 P0643 P0643 V0120 V0123 50874 50456 50171 W0255 W0244 W0244 $009 1 W0248 F0228
W0253 H0217 10150 10151 10147 10146
10152 T0255 00217 B0567 B0537 B0541 C0539
L0302 R004S
C0433 10143 50421 F0089 T0283 T0499 10160
Classe 06 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS JIP (.ngt.) D'ORDRE
29
F0093 F0094 F0100 F010l F0124
ferrures de portes ferrures pour la construction fers à cheval (crampons pour -) fers à cheval métalliques feuillards d'acier
F0125 feuillards de fer
F0158 F0162
fiches [quincaillerie] figurines (statuettes] en métaux
communs fils à lier métalliques fils d'antennes
10159 F0223 H0244 H0245 H0218 50834 H0217 10150 P0340 F0127 50804 T0198 W0272
F0196 F0201 F0216 fils en alliages de métaux communs
l'exception des fusibles] [à W0275
F0220 F0221
F0288 F0312
F0319 F0366 F0472
F0474 F0476 F0478 F0481 F048S
F0506
GOOOS
G0017 G0019
G0020 G0059 G0063 G0064
G0070 G0074 G0081 G0083 G0085 G0130
G0167 G0169 G018S
fils métalliques fils métalliques (tendeurs de -)
[étriers de tension] flottants (conteneurs -) métalliques fonderie (moules pour la -)
métalliques fonte brute ou mi-ouvrée fourneaux (écrans de -) funéraires (dalles -) métalliques
funéraires (monuments -) métalliques funéraires (plaques -) métalliques funéraires (stèles -) métalliques funiculaires (matériel fixe de -) fusées (rampes de lancement de -)
métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)
métalliques gabarits de chargement pour chemins
de fer [métalliques] galène [minerai] galets de fenêtres
galets de portes garantie (plombs de -) garde-feu, métalliques garde-manger métalliques
garnitures de cercueils [métalliques] garnitures de fenêtres [métalliques] garnitures de lits [métalliques] garnitures de meubles [métalliques] garnitures de portes [métalliques] gaz sous pression (récipients pour le
-) métalliques gerbes (liens de -) métalliques germanium girouettes
G0188 glace (crampons à -)
G0190 G0215
G0221
glace (moules à -) métalliques glissières de sécurité pour routes
[métalliques] glucinium [bery11ium]
G0270 gouttières métalliques G0284 graissage (raccords de -) G0321 grelots G0329 grilles métalliques
G0330 grilles métalliques (barreaux de -) H0016 hafnium [ce1tium]
H0108 houssets [serrures] H0111 huches métalliques
H0155 huisseries métalliques
10004 identification (bracelets d' -) pour hôpitaux [métalliques]
10008 lidentité (plaques d' -) métalliques 10014 immatriculation (plaques d'-)
métalliques
W0274 W0278
F0282 F0415 F0418 C0222 F0514 G0251 G0254 T0330 T0321 T0325 T0327 M0124 R0268
C0213
L0287
GOOO5 50091 W0248 R0352 L0099 FOS15 C0375 M0161 F0224 F0228 F0222 F0226 00221 C0775
50277 G0105 W0157 W0236 C0922 10013 10012 C0930
B0301 G0178 G0343 G0264 B0254 G0248 G0282 B0118 C0274 H0007 50718 B0371 C0374 00215 00222 10021
10026 N0116 R0151
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 suite
NO jo'ORDRI
10070 indium
INDICATION DES PRODUITS
J0008 jalousies métalliques JOO49 jonction (manchons de -) pour câbles L0061 laiton brut ou mi-ouvré L0064 lambris métalliques L0116 lancement de fusées (rampes de -)
métalliques L0146 lattes métalliques L0191 lettres (boîtes aux -) métalliques L0222 liens métalliques L0223 liens métalliques à usage agricole L0226 lier (bandes à -) métalliques L0228 lier (fils à -) métalliques L0234 lignes électriques (poteaux de -)
métalliques L0242 limailles L0248 limonite L0249 limons [parties d'escaliers]
métalliques L0277 lingots de métaux communs L0281 linteaux métalliques L0315 lits (garnitures de -) métalliques L0317 lits (roulettes de -) métalliques L0337 loquets métalliques L0344 loupes [métallurgie] MOO21 magnésium M0030 maillechort M0033 maillons de chaînes M0049 maisons (numéros de -) non lumineux
[métalliques] M0070 manches (viroles pour -) M0071 manches à balais [métalliques] M0073 manches d'outils [métalliques] MOO75 manches de couteaux [métalliques] M0077 manches de faux, métalliques M0082 manchons [quincaillerie métallique] M0084 manchons de jonction pour câbles M0086 manchons de tuyaux [métalliques] M0093 manganèse M0097 manger (garde- -) métalliques
M0115 manutention (palettes de -) métalliques
M0117 manutention de fardeaux (bretelles pour la -) métalliques
M0119 manutention de fardeaux (élingues pour la -) métalliques
M0121 manutention de fardeaux (sangles pour la -) métalliques
M0130 marchepieds métalliques M0132 marches d'escaliers [métalliques] M0134 maréchalerie (ouvrages de -)
M0152 marquises [construction] métalliques M0158 marteaux de portes M0196 matériaux de construction métalliques M0211 mâts [poteaux] métalliques M0253 menottes M0296 métaux communs (alliages de -) M0297 métaux communs (lingots de -) M0298 métaux communs bruts ou mi-ouvrés M0307 métaux pyrophoriques M0325 meubles (garnitures de -) métalliques M0333 meubles (roulettes de -) métalliques M0363 minerais métalliques M0369 minéralogiques (plaques -)
métalliques M0397 mitres de cheminées [métalliques] M0419 molybdène M0439 monuments métalliques M0441 mordaches [quincaillerie métallique] M0447 mortier (auges à -) métalliques M0493 moules à glace métalliques M0497 moules pour la fonderie métalliques
MOS26 murs (revêtements de -) [construction] métalliques
N0055 nickel N0059 niobium N0089 noues [construction] métalliques
!No (angl.l D'ORDRI
10060 J0010 COOll B0622 W0013 R0268
L0071 L0157 B0368 B0366 B0085 T0198 P0476 POS16 F0133 L0219 50941
10071 L0250 F0222 B0211 L0067 B0445 M0020 G0104 C0309 H0267
F0092 B0677 T0339 K0040 50171 50518 coon P0353 M0060 C0375 M0161 H0066
B0595 H0084 50537
B0276 50916 50848 50751 F0038 H0240 P0506 00225 B0714 M0116 H0056 A0202 10071 C0697 P0716 F0226 F0532 00090 NOl16 R0151 C0395 M0339 M0346 V0122 T0459 10012 F0415 F0418 W0022
N0071 N0075 F0256
NO P'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS \NO (angl.l P'ORDRI
30
NOO94
00033
00130 P0033
POO35 P0037 P0042 P0051
P0054 P0057
P0059
P0091 P0150
P0186 P0195
P0209
P0213 P0260
P0288 P0291 P0297 P0412 P0440 P0484 P0488 P0490
P0508 P0517 P0546 P0547 P0549
numéros de maisons non lumineux [métalliques]
oiseaux (baignoires d'-) [constructions métalliques]
outils (manches d'-) métalliques palettes [plateaux] de chargement
méta11 iques palettes de manutention métalliques palettes de transport métalliques palissades métalliques palplanches métalliques
paniers métalliques panneaux de signalisation ni
lumineux, ni mécaniques [métalliques]
panneaux pour la construction méta1l iques
papier d'étain parois (revêtements de -)
[construction] métalliques
H0267
B0379
T0339 L0290
H0066 T0406 P0050 P0323 50288 B0129 50402
B0710 B0717 T0254 W0027
patères pour vêtements [métalliques] C0549 patinoires [constructions] 50469
méta11 iques pattes d'attaches de câbles ou de
tubes [métalliques] C0530
pavés métalliques P0156 peinture au pistolet (cabines pour la P0030
-) méta1l-iques pênes de serrures pentures perches métalliques pièges à bêtes féroces * pieux d'amarrage métalliques piquets de tente métalliques piscines [constructions métalliques] pistolet (cabines pour la peinture au
-) métalliques plafonds métalliques planchers métalliques plaques commémoratives, métalliques plaques d'identité métalliques plaques d'immatriculation métalliques
B0495 50907 P0475 T0413 M0350 T0147 51042 P0030
P0553 plaques funéraires métalliques P0555 plaques minéralogiques métalliques
C0261 F0300 M0191 10026 NOl16 R0151 T0325 NOn6 R0151 T0518 L0290
P0561 P0571
P0593 P0596 P0603 P0637 P0649
P0725 P0727 P0739 P0752
P0762
plaques tournantes plateaux [palettes] de
métalliques plomb brut ou mi-ouvré plombs de garantie plongeoirs métalliques pOignées de portes [en pointes [clous]
portails métalliques
chargement
métal]
porte (ferme- -) [non électriques] porte-clefs portemanteaux (crochets de -)
l'(Iéta11 iques portes (armatures de -) métalliques
P0763 portes (arrêts de -) métalliques
P0764 portes (cadres de -) métalliques
P0766 portes (châssis de -) métalliques
P0769
P0770 P0771 P0772 P0775 P0776 P0778 P0780
P0781
portes (dispositifs non électriques pour l'ouverture des -)
portes (ferrures de -) portes (galets de -) portes (garnitures de -) métalliques portes (marteaux de -) portes (panneaux de -) métalliques portes (poignées de -) en métal portes (sonnettes de -)
[non-électriques] portes (verrous de -)
L0102 LOO99 00189 00224 B0601 T0030 GOO80 00217 K0015 H0214
00215 00222 00233 G007S 00215 00222 00215 00222 00228
I0159 R0352 00221 00225 00229 00224 00213
00214
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO ~'ORDRE
P0784 P0817
P0819 P0821 P0847 P0862 P0864 P0922 P0939
P0969 QOOOl
Q0003 Q0018
R0006 R0007 R0009 ROOll R0052
R0053 ROO54 R0065
R0132
R0137 R0139 R0140
R0141
R0200
R0234 R0255 R0268
R0301 R0311 R0322 R0338 R0386 R0389
R0396
50025 50069
50147
50197
INDICATION DES ?RODUITS
portes métalliques * poteaux de lignes électriques
[métalliques] poteaux métalliques poteaux télégraphiques métalliques poulies [quincaillerie métallique] poutrelles métalliques poutres métalliques protections d'arbres [métalliques] puits de pétrole (coffrages
métalliques pour -) pyrophoriques (métaux -) quais flottants pour l'amarrage des
bateaux [métalliques] quais préfabriqués métalliques quincaillerie métallique *
raccords de câbles [non électriques] raccords de graissage raccords de tuyaux [métalliques] raccords pour chaînes raidisseurs [quincaillerie
métallique] rails rails (éclisses de -) rampes de lancement de fusées
[métalliques] récipients (fermetures de -)
métalliques récipients d'emballage en métal récipients métalliques pour acides récipients métalliques pour le gaz
sous pression ou l'air liquide récipients pour combustibles liquides
[métalliques] remontage (clefs de -)
réservoirs en métal ressorts [quincaillerie métallique] revêtements [construction]
métalliques rideaux en métal rivets métalliques robinets de tonneaux [métalliques] rondelles en métal roulettes de meubles [métalliques] routes (glissières de sécurité pour
-) métalliques routières (bornes -) non lumineuses
et non mécaniques [métalliques] sacs (fermetures pour -) métalliques sangles pour la manutention de
fardeaux [métalliques] sécurité (glissières de -) pour
routes [métalliques] semences [ClOUS]
50215 serre-câbles métalliques 50220 serres (ChâSSiS de -) métalliques 50222 serres transportables métalliques 50225 serrures métalliques 50227 serrures pour véhicules [métalliques] 50234 serviettes (distributeurs fixes de -)
métalliques 50253 seuils métalliques 50277 signalisation non lumineuse et non
mécanique [métallique] 50294 silos métalliques 50352 sonnailles 50355 sonnettes * 50365 soudage (baguettes métalliques pour
le -) 50381 Isouder (f ils à -) en méta 1 50389 soudure d'argent 504151soupapes [autres que parties de
machines] métalliques 50462jstatues en métaux communs 50467 statuettes en métaux communs
504751stèles funéraires métalliques
NO (angU iD'ORDRE
D0237 P0476 P0516 P0515 T0120 P0672 J0046 GOl19 T0432 C0209
P0716 F0284
P0435 H0077 I0156 C0010 G0264 J0061 C0900 W0278
R0042 F0209 R0268
C0539
POOOl C0777 C0775
C0776
00259 W0237 T0046 50720 C0492 L0241 B0434 R0249 T0073 W0048 F0532 C0930
50412
L0302 B0276 50916 C0930
B0601 T0030 B0362 G0272 G0274 L0301 L0303 T0364
50431 50411
50433 B0255 B0254 W0174
50607 50449 V0023
50799 F0127 50804 T0327
Classe 06 suite
NO iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl.) ~'ORDRE
31
50485 50540 50541 T0081 T0099 T0123 T0132 TO'147
T0172 T0174
T0180 T0182 T0273
stores d'extérieur métalliques sûreté (cassettes de -) sûreté (chaînes de -) tampons [chevilles] en métal tantale [métal] targettes tasseaux [enclumes portatives] télégraphiques (poteaux -)
méta 11 i ques tendeurs de courroies [métalliques] tendeurs de fils métalliques [étriers
de tension] tension (étriers de -) tente (piquets de -) métalliques tire-fond
T0276 tirelires métalliques T0302 tissus métalliques
T0304 titane T0327 toiles métalliques
T0349 toits (couvertures de -) métalliques T0352 toitures (cornières pour -)
métalliques T0355 toitures métalliques T0358 tôles T0366 tombac T0369 tombes (encadrements de -)
méta 11 i ques T0371 tombes métalliques T0379 tonneaux (cercles pour -) métalliques T0381 tonneaux (chantiers [supports] pour
-) métalliques T0384 tonneaux (robinets de -) métalliques T0385 tonneaux métalliques T0421 tourniquets [portillons tournants]
non automatiques T0459 transport (palettes de -) métalliques T0464 traverses de chemins de fer
[métalliques] T0470 treillis métalliques
T0510 trous d'homme (couvercles de -) métalliques
T0536 tubes métalliques
T0541 tuiles métalliques T0544 tumulaires (dalles -) métalliques
T0546 tungstène T0552 tuyauteries métalliques T0554 tuyaux (manchons de -) métalliques T0556 tuyaux (raccords de -) métalliques T0563 tuyaux de drainage (clapets de -) en
métal T0569 tuyaux flexibles (dévidoirs non
mécaniques pour -)méta11iques T0572 tuyaux flexibles (enrouleurs non
mécaniques pour -) métalliques T0575 tuyaux métalliques
T0577 ,tuyères métalliques V0016 vanadium V0021 vannes [autres que parties de
machines] métalliques V0041 vasistas métalliques V0088 véhicules (serrures pour -)
1
métalliques V0171 verrous V0187 ,vêtements (patères pour -)
méta 11 i ques V0234 viroles V0235 vis métalliques V0267 voie (changements de -) [chemins de
fer] V0270 voies ferrées (matériaux pour -)
métal1 iques V0294 volets métalliques
00118 50018 50019 W0030 T0052 B0494 A0364 T0120
B0260 W0278
T0146 T0147 E0187 50159 M0340 W0270 W0273 T0280 W0270 W0273 R0303 R0305
R0308 50293 T0318 EOl 1 1
T0323 BOI05 C0213
T0073 B0111 T0517
T0406 R0039 R0047 L0074 T0439 M0067
P0364 T0494 T0228 G0251 G0254 T0330 T0498 P0368 P0353 J0061 D0249
R0126
W0238
P0364 T0494 NOlll V0026 V0023
C0176 L0303
B0493 C0549
F0091 50164 R0046 R0049 R0045
50374
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 suite
N° INDICATION DES PRODUITS jo'ORDRE
V0297 volières [constructions] métalliques WOO12 wolfram ZOOO3 zinc ZOOO5 zirconium
1
~ (angl.) ID'ORDRE
NO jo'ORDRI
A0484 T0498 ZOOO2 ZOOO6
32
.
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. jo'ORDRl
1
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (À L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VÉHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (À L'EXCEPTION DE CEUX POUR VÉHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
NO In'ORDRE
A0028
AOO54
A0086 A0109
A0135 A0139 A0143 A0148 A0164 A0173 A0184
A0185 A0186 A0217 A0218
A0235 A0260 A0261 A0262 A0263
A0264 A0340
INDICATION DES PRODUITS
accouplements autres que pour véhicules terrestres
acétylène (appareils pour la purification de l' -)
aciéries (convertisseurs d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)
[machines] aération (pompes d' -) pour aquariums aérocondenseurs aéronautique (moteurs pour l' -) aérostation (moteurs pour l' -) affûtage (machines pour l' -) agitateurs agricoles (instruments -) autres qu'à
main agricoles (machines -) agriculture (élévateurs pour l' -) aiguisage (machines pour 1 '-) aiguisage (meules pour 1'-) [parties
de machines] air (condenseurs à -) air comprimé (machines à -) air comprimé (moteurs à -) air comprimé (pompes à -) air de refroidissement (filtres pour
le nettoyage de 1'-) pour moteurs ajuster (machines à -) a1imentateurs de chaudières de
machines
IN> (ang!.) D'ORDRE
C0901
A0036
C0791 A0075
A0096 A0100 A0104 A0104 50261 A0115 A0119
A0120 A0117 50261 G0290 50266 A0125 C0710 C0708 C0712 F0162
50463 F0059
A0341 A0342
a1imentateurs pour carburateurs C0136 aliments (appareils électromécaniques F0371
pour la préparation d'-) A0365
A0369
A0370 A0387 A0472
allumage (bougies d'-) pour moteurs à 50657 explosion
A0582
A0584
A0629 A0643
A0647 A0648 A0656 A0743 A0774 A0783
A0784 A0823
allumage (dispositifs d' -) pour moteurs à explosion
allumage (magnétos d' -) alternateurs amortisseurs (pistons d' -) [parties
de machines]
antifriction (coussinets -) pour machines
antifriction (paliers -) pour machines
aquariums (pompes d'aération pour -) arbres (accouplements d' -)
[maChines] arbres à manivelle arbres de machines arbres de transmission arracheuses [machines] ascenseurs aspiration (machines d' -) à usage
industriel aspiration (souffleries d' -) autogène (appareils de soudure -)
A0825 autograisseurs (paliers -) A0859 avions (moteurs d' -) 60018 badigeonnage (machines pour le -)
60022 bagues à billes pour roulements 60025 bagues de graissage 60027 bagues de pistons 60084 balais de charbon [électricité] 60085 balais de dynamo 60092 balayeuses mécaniques 60116 bandages adhésifs pour les poulies 60130 bande (transporteurs à -) 60157 'bandes transporteuses B0166 barattes 60225 bateaux (machines de -) B0226 bateaux (moteurs de -) B0232 bâtis [machinerie] B02461batteurs électriques 60248.batteuses
I0029
I0030 A0217 00014 P0455 50322 A0319 A0321 A0319 A0321 A0096 50253
C0926 A0492 T0395 00122 L0182 50971
A0152 A0466 A0467 50219 A0105 C0673 W0227 60045 G0265 P0373 C0118 00361 50929 A0069 60259 60269 C0447 E0116 M0382 50774
160.207 T0209
NO In'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !ND (ang!. lo'ORDRI
33
60249 60250 60276 80323 60327 60333 60359 60376 60377
60382 80403 60404 60405 60434 60467 60481
60485 60505 60538
60556
60562
60571 60582 60585
60607 60621 60623
60656 60659
batteuses (moissonneuses- -) battre (machines à -) béliers [machines] béton (malaxeurs de -) bétonnières de chantier beurre (machines à -) bicyclettes (dynamos pour -) bielles bière (appareils pour tirer la -)
sous pression bière (pompes à -) billes (bagues à -) pour roulements billes (paliers à -) billes (roulements à -) bitume (machines à faire le -) blé (moulins à -) bobines de métiers à tisser
bobines pour machines bois (machines à travailler le -) boissons (appareils électromécaniques
pour la préparation de -) boissons gazeuses (appareils pour la
fabrication des -) boîtes (ouvre- -) électriques
boîtes à étoupe [parties de machines] boîtes de graissage [machines] boîtes de vitesses autres que pour
véhicules terrestres bonneterie (métiers pour -) bosselage (machines pour le -) botteleuses
boue (collecteurs de -) [machines] boue (soupapes d'évacuation de la -)
[parties de machines] bougies d'allumage pour moteurs à
explosion bougies de réchauffage pour moteurs
Diesel
R0101 60209 R0066 C0731 C0731 60764 60328 C0757 60238
60243 60045 60046 60046 60399 F0310 60475 R0125 R0123 W0314 60304
A0092
C0064 T0249 50963 G0258 G0088
H0256 E0088 60359 T0480 M0418 60452
50657
G0177
60670
60671
60684 60717 60718
bouldozeurs bouteilles (machines bouteilles (machines
60728 à boucher les -) 60547 à capsuler les 60533
60719 60722 60726 60766 60811 60828 60835
60839
-) bouteilles (machines à plomber les -) bouteilles (rince- -) bouteurs brasserie (machines de -) broder (tambours pour machines à -) brosses [parties de machines] brosses électriques [parties de
machines] broyeurs [maChines]
60840 broyeurs d'ordures
60841 broyeurs ménagers électriques 60868 buriner (machines à -)
C0003 C0023
C0038
C0076 C0089 C0110
cabestans câbles de commande de machines ou de
moteurs cacheter [sceller] (machines à -) à
usage industriel café (moulins à -) autres qu'à main cages de machines calandres [maChines)
C0161 canettes [parties de machines) C0183 canots (moteurs de -) C0204 capots [parties de machines]
C0207 capsuler les bouteilles (machines à -)
60546 60548 60728 60649 T0041 60684 60691
C0964 G0286 R0063 G0037 W0066 G0285 M0364 P0117 C0103 C0784
50185
C0622 H0274, C0048 M0064 R0123 M0382 C0920 G0300 H0201 60533
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 suite
NO ID'ORDRE
C0222
C0241
C0248 C0249 C0255 C0256 C0264 C0301 C0320 C0361 C0367 C0368 C0369 C0383
C0402
C0409
C0413 C0415 C0472 C0473 C0488 C0489 C0495 C0498
C0503
INDICATION DES PRODUITS
caractères d'imprimerie (machines à couler les -)
carburant (économiseurs de -) pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
carburateurs carburateurs (alimentateurs pour -) cardes [machines] cardes (garnitures de -) carneaux de chaudières de machines cartouches pour machines à filtrer cassettes pour matrices [imprimerie] cendres (tamiseurs de -) [machines] centrifuges (moulins -) centrifuges (pompes -) centrifugeuses [machines] céréales (décortiqueurs de -)
chaînes de commande autres que pour· véhicules terrestres
chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres
chaises de paliers [machines] chaises pour machines charbon (balais de -) [électricité] charbon (découpeurs de -) charge (mâts de -) charge (monte- -) chargement (ponts de -) chariot (supports à -) [parties de
machines] chariots pour machines à tricoter
C0511 charrues C0512 charrues (socs de -) C0546 chaudières de machines C0547 chaudières de machines (alimentateurs
de -) C0548 chaudières de machines (carneaux de
-) (collecteurs -)
!NO (angl. In'ORDRE
T0527
F0483
C0137 C0136 C0145 C0139 F0326 C0172 80574 C0479 C0293 C0294 C0292 C0850 G0227 00310
T0394
80202 H0072 COl18 C0578 00067 H0189 L0291 50528
C0160 50529 50533 P0444 P0445 50813 F0059
F0326
M0007 C0549 chaudières de machines d'incrustations pour
C0550 chaudières de machines -)
(garnitures de F0220
C0555 chauffage (pompes pour installations de -)
C0599 chaussures (formes pour -) [parties de machines]
C0666 chevalets pour scier [parties de machines]
C0792 cigarettes (machines à -) [à usage industriel]
C0819 cintreuses C0852 cisailles électriques C0854 ciseaux de machines C0855 ciseaux électriques C0870 clapets de machines C0969 collecteurs d'incrustations pour
chaudières de machines C0970 collecteurs de boue [machines] Cl010 combustible (convertisseurs de -)
pour moteurs à combustion interne Cl019 commande (chaînes de -) autres que
pour véhicules terrestres Cl025 commande de machines ou de moteurs
(câbles de -) Cl026 commande de machines ou de moteurs
(dispositifs de -) Cl027 commandes à pédale pour machines à
coudre Cl032 compacteurs pour les détritus
Cl039 1composeuses [imprimerie] Cl0461compresseurs [machines] Cl047 compresseurs (rouleaux -)
Cl048 compresseurs pour réfrigérateurs
P0687
L0065 50335 50109
C0467
80283 50284 C0410 50141 C0490 MOO07
M0418 F0479
00310
C0784
C0786
P0179
T0416 W0065 T0529 C0715 R0255 50819 C0717
NO !n'ORDRE
INDICATION DES PRODU.JTS Iw (angl. !n'ORDRE
34
Cl057 concasseurs
Cl063 Cl065 Cl126
C1153 C1154
Cl155
C1196 C1293 C1295
C1306
condensation (installations de -) condenseurs construction des routes (machines
pour la -) convertisseurs d'aciéries convertisseurs de combustible pour
moteurs à combustion interne convertisseurs de couple autres que
pour véhicules terrestres cordonner (machines à -) coudre (machines à -) couler les caractères d'imprimerie
(machines à -) cou1isseaux de tricoteuses
C1316 coupe-racines [machines]
C1322 C1323
C1329 C1334
C1335
C1339 C1345
C1346 C1348 C1351 C1353
coupeuses [machines] couple (convertisseurs de -) autres
que pour véhicules terrestres courant (générateurs de -) couronnes de forage [parties de
machines] couronnes de sondage [parties de
machines] -courroie (transporteurs à -) courroies d'élévateurs
courroies courroies courroies courroies
moteurs
de dynamo de machines de transporteurs pour moteurs autres que de véhicules terrestres
C0964 G0286 R0063 C0738 C0737 R0252
C0791 F0479
T0356
C0830 50248 T0527
C0160 50529 50533 R0312 T0515 C1022 T0356
C0993 00294
00295
80259 E0082 L0177 00360 80272 80269 80270
C1356 couseuses 50875 C1357 coussin d'air (moteurs de véhicules à A0132
-) C1358 coussinets [parties de machines] C1364 coussins d'air (dispositifs pour le
C1365 C1371 C1398 C1431 C1434 C1452 C1454 C1456 C1501 C1523 C1543 C1549 C1605 C1606 C1607 C1609
déplacement de charges sur -) couteaux [parties de machines] couteaux électriques couveuses pour oeufs crémaillère (crics à -) crème (séparateurs de -) criblage (installations de -) crib1eurs crics [machines] cuir (machines à travailler le -) cuisine (machines de -) électriques culasses de moteurs cultivateurs [machines] cylindres (pistons de -) cylindres d'imprimerie cylindres de machines cylindres de moteurs autres que pour
véhicules terrestres 00012 débrayeurs
00017!déchargement (trémies de -)
00022 déchiqueteurs [machines] à usage industriel
00036 décortiqueurs de céréales
00039 00044
00045 00049 00060
00065
00082 00109
découpeuses dégazeurs [désaérateurs] d'eau
d'alimentation dégazonneuses dégraisseuses démarreurs autres Que pour véhicules
terrestres démultiplicateurs autres Que pour
véhicules terrestres dentellières [machines] désaérateurs [dégazeurs] d'eau
d'alimentation
80203 A0130
K0048 K0054 I0049 R0002 C0939 50389 50387 JOOO5 L0136 K0028 Cl054 C0976 P0375 P0622 Cl060 Cl059
00140 00142 00139 U0026 50367
C0850 G0227 Cl029 00018
T0508 00036 50793
R0117
L0009 00018
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO P'ORDRE
00114 00121 00152
00161 00162
00187
00227 00230
00241 00246 00269 00280 00292 00293 00295 E0022
INDICATION DES PRODUITS
déshui1eurs de vapeur désintégrateurs détendeurs de pression [parties de
machines] dévidoirs mécaniques dévidoirs mécaniques pour tuyaux
flexibles Oiese1 (bougies de réchauffage pour
moteurs -) distributeurs de papier d'emballage distributeurs de ruban adhésif
[machines] diviseuses doleuses drainage (machines de -) dresseuses dynamo (balais de -) dynamo (courroies de -) dynamos eau (machines pour la purification de
1 '-) [à l'exception des appareils] eau (réchauffeurs d' -) [parties de
machines] eau (séparateurs d' -)
eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs] d' -)
eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs] d' -)
NO (angl.) ID'ORDRE
50817 00157 P0605
R0122 R0128
G0177
00162 A0075
00188 L0121 00252 T0447 00361 00360 00363 W0104
W0093
00246 W0132 00018
00018
E0027
E0029
E0034
E0035
E0036 E0051 E0056
eau d'alimentation (régulateurs d' eaux d'égouts (pulvérisateurs pour eaux gazeuses (appareils pour la
-) F0069 -) 50246
E0061
E0082
E0083
E0087 E0115
E0135 E0166
E0168 E0169 EOHO E0184 E0186
E0206 E0209
E0210 E0240 E0248
E0258 E0266
E0287 E0306
E0320
E0333 E0336 E0364
fabrication des -) eaux minérales (appareils pour la
fabrication. des -) échangeurs thermiques [parties de
machines] éChappement (pots d' -) autres que
pour véhicules terrestres écharneuses économiseurs de carburant pour
moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
écrémeuses égouts (pulvérisateurs pour eaux d'
-) égrappoirs [machines] égreneuses éjecteurs électriques (générateurs -) électriques (moteurs -) autres Que
pour véhicules terrestres élévateurs élévateurs (courroies d' -)
élévatoires (appareils -) emboutisseuses embrayages autres que pour véhicules
terrestres empaquetage (machines pour l' -) émulseurs électriques à usage
domestique encreurs (appareils -) [imprimerie] engrenages autres que pour véhicules
terrestres enrouleurs mécaniques pour tuyaux
flexibles entraîneurs [parties de machines] envelopper (machines à -) éplucheuses [machines]
E0391 escaliers roulants
E0420 essoreuses
E0428 E0431 E0466 E0469
estampes [machines] estampi11euses étiqueteuses étireuses
A0095
M0279
H0125
EOH2 50415 F0279 F0483
C0939 50246
50758 G0228 E0047 G0099 M0386
E0085 E0082 L0177 E0081 51030 C0568
P0006 B0428
10080 G0092
R0128
F0058 W0346 P0186 50390 E0140 M0414 00330 50682 00113 00113 LOOOl M0209
Classe 07 suite
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (angU D'ORDRE
35
E05l2
E0520 E0535
évacuation de la boue (soupapes [parties de machines]
excavateurs
d' -) 80452
extracteurs [mines] E0167 E0185 H0105
E0540
FOOOl F0007 F0023
extrusion de mastics (pistolets à air C0709
F0024 F0096 F0169 F0171 F0172 F0176 F0236
F0237 F0239
F0252 F0253 F0311 F0325
comprimé pour l' -) façonner les métaux (machines à -) faneuses faucheuses
faucheuses (couteaux de -) fers [parties de machines] filature (machines de -) filer (métiers à -) filer (rouets à -) fileter (machines à -) filtrer (cartouches pour machines à
-) filtrer (machines à -) filtres [parties de machines ou de
moteurs] fi ltres-presses finisseuses [machines] fonderie (machines de -) forage (couronnes de -) [parties de
machines]
M0220 T0114 H0095 M0415 K0052 60413 50686 50685 50687 T0202 C0172
F0146 F0157
F0144 F0172 F0413 00294
F0326
F0332
F0333 F0334 F0335 F0339
forage (tours de -) flottantes ou non 00299
F0347 F0352 F0374 F0395 F0399
flottantes' forets (porte- -) [parties de
machines] foreuses forge (souffleries de -) forge (soufflets de -) formes pour chaussures [parties de
machines] fossoirs [charrues] fouets électriques à usage ménager fourrage (presses à -) fraiseuses freins (garnitures de -) autres Que
pour véhicules terrestres
D0292
00296 F0403 F0403 L0065 50335 00185 W0216 F0350 M0265 B0608
F0403 freins (sabots de -) autres Que pour B0612 véhicules terrestres
freins (segments de -) autres que pour véhicules terrestres
fruits (presse- -) électriques à usage ménager
B0610
F0466
F0405
F0437
G0072 G0077
garnitures de chaudiéres de machines F0220 garnitures de freins autres Que pour B0608
véhicules terrestres G0101 GOl19
gaufreuses E0088 gaz (souffleries pour la compression, B0450
G0134
G0135
G0140 G0144 G0159 G0267 G0278
l'aspiration et le transport des -) gazéificateurs
gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons -)
gazogènes gazon (tondeuses à -) [machines] générateurs électriques gou'dronneuses grains (souffleries pour la
compression, l'aspiration et le transport des -)
G0279 graissage (bagues de -) G0280 graissage (boîtes de -) [machines] G0283 graissage (pompes de -) G0300 graisseurs [parties de machines] G0306 grappins automatiques [marine] G0311 graver (machines à -) G0340 grues [appareils de levage] G0341 grugeoirs [machines-outils] G0345 guidages de machines H0008 hache-paille
HOOll H0033 H0046 H0068
hache-viande [machines] harnais de métiers à tisser haveuses herses
A0097 G0067 A0092
G0070 L0090 G0099 T0082 B0451 F0034
G0265 G0258 L0328 L0329 A0468 E0120 C0925 N0102 G0303 C0308 50919 M0155 G0091 C0578 H0094
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 suite
N° p'ORDRE
H0171 H0172 10022
10023 10025 10031 10033
INDICATION DES PRODUITS
hydrauliques (moteurs -) hydrauliques (turbines -) impression (machines pour l' -) sur
la tôle impression (planches pour l' -) imprimer (machines à -) imprimerie (cylindres d' -) imprimerie (machines à couler les
caractères d' -) imprimerie (matrices d' -) imprimerie (presses d' -)
~ (angJ.) ~'ORDRf
H0296 H0297 P0625
P0626 P0624 P0622 T0527
M0130 P0628 P0629
10034 10036 10038 10055
imprimerie (rouleaux d' -) incrustations (collecteurs d' -) pour M0007
10056 10079 10129
J0043
L0057 L0069 L0071
L0072
L0074 L0075 L0080 L0081 L0082 L0121 L0151 L0152
L0157 L0158 L0171 L0188 L0197 L0216 L0230 L0231 L0263 L0264 L0291 L0292 M0008 M0009
MOOll M0012 M0028 M0053 M0091 M0102 M0104 MOl13
M0136 M0157 M0159 M0160 M0162 M0182
M0209
M0210 M0213 M0243 M0286 M0313
les chaudières de machines incubateurs pour oeufs injecteurs pour moteurs irrigation (machines d'-) pour
l'agriculture joints [parties de moteurs)
laiterie (machines pour la -) lames [parties de machines] lames (machines pour le repassage des
-) lames (porte- -) [parties de
machines] lames de hache-paille lames de métiers à tisser lames de scies [parties de machines] 1 ami noi rs laminoirs (cylindres de -) lances thermiques [machines] lavage (appareils de -) lavage (installations de -) pour
véhicules laver (machines à laver (machines à légumes (machines lessiveuses
-) -) à prépaiement à râper les -)
levage (appareils de -) lices de métiers à tisser 1 ieuses lieuses (moissonneuses- -) linge (machines à laver le -) linge (machines à tordre le -) lisses de métiers à tisser 1 isseuses machines (roues de -) machines à coudre (commandes à pédale
pour -) machines à vapeur maChines-outils magnétos d'allumage malaxeurs mandrins [parties de machines] manipulateurs industriels [machines] manivelles [parties de machines] manutention [chargement et
déchargement] (appareils de -) margeurs [imprimerie] marteaux [parties de machines] marteaux pneumatiques marteaux-pi lons martinets [marteaux d'usines] mastics (pistolets à air comprimé
pour l'extrusion de -) matrices (cassettes pour -)
[ imprimerie] matrices d'imprimerie mâts de charge membranes de pompes métaux (machines à travailler les -) métier à tisser (bobines de -)
M0314 métiers [machines] M0338 meuler (machines à -)
1
10049 10074 W0120
J0044 50184 U0024 00001 B0413 B0411 50953 B0409
C0307 L0310 50111 R0297 R0296 T0176 W0051 V0077 W0054 W0055 C0641 G0247 W0055 L0179 L0311 50279 R0100 W0056 W0354 L0311 50551 M0011 P0179
50814 M0010 10030 M0305 C0446 H0065 C0928 H0064
P0086 H0042 P0458 P0564 T0232 c070è
B0574
M0130 D0067 P0682 M0220 B0475 R0125 L0313 C0964 G0286 R0063
NO D'ORDRE
M0339
M0341 M0362
M0364
M0375
M0378 M0382 M0399 M0412 M0413 M0414 M0427 M0428
INDICATION DES PRODUITS
meules à aiguiser [parties de maChines]
meules de moulin minerais (appareils pour le
traitement des -) minérales (appareils pour la
fabrication des eaux -) mines (machines pour l'exploitation
des -) mines (tarières de -) minoterie (machines pour la -) mixeurs moissonneuses moissonneuses-batteuses mOissonneuses-lieuses monte-charge monte-wagon
ND (angl. p'ORDRE
G0290 50266 M0269 00089
M0279
M0284
M0445 mortaiseuses
M0272 F0309 M0303 R0099 R0101 R0100 H0189 T0467 W0008 M0364 P0117 Cl054 Cl059
36
M0456 M0457
M0459
M0461 M0462 M0463 M0465 M0467
M0468
M0472
M0474
M0483 M0491
M0499 M0501 M0503
M0505
M0516 N0022 N0045 00016 00017 00087
00126 00128 00129 00132
00134 00135
moteurs (culasses de -) moteurs (cylindres de -) autres Que
pour véhicules terrestres moteurs (dispositifs anti-p011ution
pour -) autres Que pour véhicules terrestres
moteurs (injecteurs pour -) moteurs (magnétos d'allumage pour -) moteurs (pistons de -) moteurs (régulateurs de vitesse de -) moteurs à explosion (di s'posH ifs
d'allumage pour -) moteurs autres Que pour véhicules
terrestres motrices (chaînes -) autres Que pour
véhicules terrestres
A0341
10074 10031 P0376 50671 10029
EOl18 M0387 T0394
motrices (machines -) autres Que pour 00312 véhicules terrestres
moufles [mécanique] moules [parties de machines]
moulin (meules de -) moulins [machines] moulins à usage domestique
Qu'à main moulurer (machines à -)
moutons [machines]
autres
navettes [parties de machines] nettoyage (machines de -) oeufs (couveuses pour -) oeufs (incubateurs pour -) ordures (broyeurs d' -)
ourler (machines à -) outils [parties de machines] outils (machines- -) outils (porte- -) [parties de
machines] outils à main actionnés mécaniquement ouvre-boîtes électriques
P0671 M0334 M0400 M0269 M0266 M0268
M0324 M0390 R0066 50377 C0515 10049 10049 G0037 W0066 H0161 T0341 MOO10 H0193
P0007 paille (hache- -)
H0052 C0064 T0249 C0308 50919 C0307 B0636 P0671 A0319 A0321 B0202 P0106
P0008 P0024 P0030 P0040
P0041 P0069
P0074 P0090
P0191
P0255 P0256 P0274
paille (lames de hache- -) pain (machines à couper le -) palans paliers [parties de machines ou de
moteurs] paliers (chaises de -) [machines] papeterie (machines de -) pour la
fabrication du papier papier (machines à -) papier d'emballage (distributeurs de
-) pâtes alimentaires (machines pour la
fabrication des -) peinture (machines pour la -) peinture (pistolets pour la -) pelles mécaniques
P0094 00162
E0032
P0035 50714 50362
Classification de Nice - 5e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO !D'ORDRE
P0296 P0333 P03S8 P041S P0449
P04S1 P0496
P0498 POSOO
POSOl POS03 POS29 P0620
P0621 P0623 P0643 P0644 P0646 P0664 P067S
P0683
P0696 P0697
P0698 P0700
P0701 P0702 P0706 P0709 P0710 P0711 P0712
P0718 P0719 P0749 P07S0 P07S8 P0832
P0846 P0848
P087S
P0878 P0879 P0881 P0882 P0884 P0888
P0891
P0892
P0893
INDICATION DES PRODUITS
perceuses à main électriques pétrins mécaniques photocomposition (machines pour la -) pierre (machines à travailler la -) pilons [machines]
pilons (marteaux- -) pistolets à air comprimé pour
l'extrusion de mastics pistolets pour la peinture pistons [parties de machines ou de
moteurs] pistons (bagues de -) pistons (segments de -) planches pour l'impression pneumatiques (installations -) de
transport par tubes pneumatiques (marteaux -) pneumatiques (transporteurs -) pOinçonneuses pOinçonneuses (poinçons de -) poinçons de poinçonneuses poivre (moulins à -) autres qu'à main polir (machines à -) non à usage
domestique pollution (dispositifs anti- -) pour
moteurs autres que pour véhicules terrestres
pompes [machines] pompes [parties de machines ou de
moteurs] pompes (membranes de -) pompes à air [installations de
garages] pompes à air comprimé pompes à bière pompes à vide pompes cent r tfuges pompes d'aération pour aquariums pompes de graissage pompes pour installations de·
chauffage ponts de chargement ponts roulants porte-forets [parties de machines] porte-lames [parties de machines] porte-out ils pots d'échappement autres que pour
véhicules terrestres poulies [parties de machines] poulies (bandages adhésifs pour les
-) presse-fruits électriques à usage
ménager presses [machines à usage industriel] presses (filtres- -) presses à fourrage presses d'imprimerie presses typographiques pression (détendeurs de -) [parties
de machines] pression (régulateurs de -) [parties
de machines] pression (soupapes de -) [parties de
machines] pressoi rs
P0909 propulsion (mécanismes de -) pour véhicules non terrestres
P0938 puddler (machines à -) P0942 pulvérisateurs [machines]
P0945 pulvérisateurs pour eaux d'égouts P0952 purgeurs automatiques P0954 purification de l'acétylène
1 (appareils pour la -) P0958 l'purification de l'eau (machines pour
la -) [à l'exception des appareils]
NO (.ngU D'ORDRE
00301 K0036 TOS28 50888 C0964 G0286 R0063 P0564 C0709
50714 P0374
P0373 P0373 P0626 P0462
P0458 P0461 P0695 P0694 P0694 P0210 P0488
A0341
P0683 P0684
P0682 A0146
C0712 60243 V0008 C0294 A0096 L0328 P0687
L0291 R0289 00292 60409 H0193 E0172 50415 P0673 A0069
F0466
P0591 F0144 F03S0 P0628 T0535 P0605
P0606
P0607
P0590 W0267 P0646
P0670 A0456 P0679 50717 50246 50816 A0036
W0104
Classe 07 suite
NO iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS Iw (.ng!. . !D'ORDRE
37
ROOOl raboteuses R0012 racines (coupe- -) [machines]
R0023 radiateurs de refroidissement pour moteurs autres que ceux de
R0055 R006S R0085 R0086 R0087 R0092 R0095 ROl18
véhicules terrestres rails (machines pour la pose des -) râper les légumes (machines à -) râteaux de râteleuses râteleuses râteleuses (râteaux de -) ratineuses ravauder (machines à -) réaction (moteurs à -) autres que
pour véhicules terrestres R0130 réchauffeurs d'eau [parties de
machines] R0148 rectifieuses R017B régulateurs [parties de machines] R0179 régulateurs d'eau d'alimentation R01831régUlateurs de pression [parties de
machines] R0185 régulateurs de vitesse de machines et
de moteurs R0190 reliure (appareils et machines pour
la -) R0204 remplisseuses R0210 repassage des lames (machines pour le
-) R0215 R0217 R0223 R0254 R0293
R0304 R0306 R0309 R0313 R0320
R0325 R0352 R0356 R0361 R0367
R0369 R0375 R0377
R0378 R0381 R0382 R0383 R0394
R0399
50007
50076 50081
50088 50110
repasseuses repousser (machines à -) repriser (machines à -) ressorts [parties de machines] rideaux (dispositifs électriques à
manoeuvrer les -) rince-bouteilles rinceuses riveteuses riveuses robinets [parties de machines ou de
moteurs] robots [machines] rotatives rouages de machines roues de machines roues libres autres que pour
véhicules terrestres rouets à filer rouleaux (roulements à -) rouleaux compresseurs
rouleaux d'imprimerie roulements (bagues à billes pour -) roulements à billes roulements à rouleaux routes (machines pour la construction
des -) ruban adhésif (distributeurs de -)
[machines] sabots de freins autres que pour
véhicules terrestres sarcler (machines à -) satiner (machines à -)
saucisses (machines à -) sceller [cacheter] (machines à -) à
usage industriel
P0390 R0312 T0515 R0014
R0037 G0247 R0058 R0059 R0058 F0447 00010 J0027
W0093
T0470 R0157 F0069 P0606
50671
60504
60542 60411 50953 10155 E0088 00010 50721 Cl000
60548 'R0245 R024è R0248 T0070
R0264 R0326 M0012 Mooll F0440
50687 R0287 R0255 50819 P0629 60045 60046 R0287 R0252
A0075
60612
W0164 P0595 50095 50106 50185
50117
50118 50122
scier (chevalets pour -) [parties de 50109
50150
50152 50201 50206 50318 50347
machines] scies [machines] scies (lames de -) [parties de
machines] segments de freins autres que pour
véhicules terrestres segments de pistons semoirs [machines] séparateurs socs sondage (couronnes de -) [parties de
machines]
50115 50111
B0610
P0373 50647 50235 P0445 00295
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 suite
NO "'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50383 souder (machines électriques à -) 50388 soudure autogène (appareils de -)
50392 soufflantes (machines -)
50394 50396 50397
50398
50399 50409
50414 50435 50460 50480 50511
50531
50536 50537 T0007 TOO40 T0050
T0067 T0075 T0076 T0077
T0079 TOl17 T0120
souffleries d'aspiration souffleries de forge souffleries pour la compression,
l'aspiration et le transport des gaz
souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains
soufflets de forge souliers (formes pour -) [parties de
machines] soupapes [parties de machines] soutirer (machines à -) stators stéréotyper (machines à -) sucrière (machines pour l'industrie
-) supports à chariot [parties de
machines] surchauffeurs surcompresseurs tabac (machines à travailler le -) tables de machines tabliers de machines
talonnage (machines pour le -) tambours de machines tambours pour machines à broder tamis [machines ou parties de
machines] tamiseurs de cendres [machines] taquets de métiers à tisser taraudeuses
T0125 tarières de mines T0139 teinture (machines pour la -) T0194 terrassement (machines pour les
~ (angl.l D'ORDRE
W0181 A0466 A0467 60249 60448 A0152 F0403 60450
80451 F0034
F0403 L0065 50335 VOOll F0137 50798 50852 50978
50528
51003 51002 T0293 T0022 A0368 C0158 H0149 00319 T0041 50386
C0479 T0067 00109 N0131 M0272 00351 E0010
1
travaux de -) T0236 thermiques (échangeurs -) [parties de H0125
machines] T0254 timbrer (machines à -) T0283 tisser (bobines de métiers à -)
T0284 tisser (harnais de métiers à -) T0285 tisser (lames de métiers à -) T0286 tisser (lices de métiers à -) T0287 tisser (lisses de métiers à -) T0288 tisser (métiers à -)
T0289 tisser (taquets de métiers à -) T0357 tôle (machines pour l'impression sur
la -) T0374 tondeuses [machines] T0376 tondeuses à gazon [machines] T0377 tondeuses pour les animaux [machines]
T0392 tordre le linge (machines à -) T0403 tourillons T0404 tourillons (paliers de -) T0422 tours [machines-outilS] T0424 tours de forage [flottantes ou non
flottantes] T0425 tours de potiers T0436 traire (machines à -) T0437 traire (ventouses pour machines à -)
T0449 transmission (arbres de -) T0450 transmission (mécanismes de -) pour
véhicules non terrestres T0452 transmission (paliers de -) T0453 transmissions de machines T0458 transport (installations pneumatiques
de -) par tubes T0461 transporteurs
50762 80475 R0125 G0091 L0310 L0311 L03l1 L0312 W0161 T0067 P0625
C0524 L0090 HOO16 H0021 50282 W0354 J0050 J0049 L0070 00299
P0537 M0261 50970 TOll0 T0395 T0399
80205 T0397 P0462
C0793
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !NO (angl. !D'ORDRE
38
T0462 transporteurs (courroies de -) T0463 transporteuses (bandes -) T0472 trémies de déChargement
T0477 tresser (machines à -) T0484 treuils T0488 tricoter (chariots pour machines à -)
T0489 tricoter (machines à -) T0490 tricoteuses T0491 tricoteuses (coulisseaux de -)
T0496 T0497 T0498 T0548
T0550 T0571
trier (machines à -) trieurs trieuses turbines autres que pour véhicules
terrestres turbocompresseurs tuyaux flexibles (enrouleurs
mécaniques pour -) tympans [imprimerie] typographiques (machines -) typographiques (presses -) vaisselle (machines à laver la -) vannes [parties de machines] vanneuses vapeur (désnOileurs de -) vapeur (machines à -)
60269 60269 00139 UOO26 60603 W0240 C0160 50529 50533 K0045 K0045 C0160 50529 50533 50629 50629 50629 T0505
T0506 R0128
T0525 T0534 T0535 00150 V0012 W0269 50817 50814
T0578 T0580 T0581 VOOO6 V0020 V0023 V0025 V0028 V0095 véhicules à coussin d'air (moteurs
-) de A0132
V0102
V0109
VOlll
VOl16
VOl17 V0136 V0202 V0213 V0252
V0254
V0269
V0288 V0311 WOOOl
véhicules terrestres (moteurs autres que pour -)
ventilateurs (courroies de -) pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres
ventouses pour machines à traire
vérins [machines] verre (machines à travailler le -) viande (hache- -) [machines] vide (pompes à -) vitesse (régUlateurs de -) de
machines et de moteurs vitesses (boîtes de -) autres que
pour véhicules terrestres voies ferrées (machines pour la
construction des -) volants de machines vulcanisation (appareils de -) wagon (monte- -)
E0118 M0387 FOO27
FOO32
50970 TOll0 J0005 G0148 M0155 V0008 50671
G0088
R0038
M0008 V0157 T0467 W0008
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 08 OUTILS ET INSTRUMENTS À MAIN ENTRAÎNÉS MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
NO D'ORDRE
A0003
A0008 A0159 A0160 A0163 A0166 A0183 A0194
INDICATION DES PRODUITS
abattage des animaux de boucherie (appareils pour l' -)
abraser (instruments à main pour -) affilage (instruments pour l' -) affiloirs affûtage (instruments pour l' -) affûter (pierres à -) agricoles (instruments -) à main aiguilles (enfile- -)
A0197 aiguilles (limes à -) A0216 aiguisage (instruments pour l' -) A0219 aiguiser (cuirs à -) A0220 aiguiser (fusils à -)
A0221 aiguiser (meules à -) à main
A0222 aiguiser (pierres à -) A0224 aiguiseurs (marteaux -) A0314 alênes A0315 alésage (barres d' -) A0317 alésoirs A0318 alésoirs (manchons d' -) A0362 allonges de vilebrequins pour tarauds A0421 amassettes A0519 animaux (appareils et outils pour la
dépouille des -) A0537 animaux de boucherie (appareils pour
l'abattage des -) A0562 annulaires (filières -) A0666 archets de scies A0698 argenterie [coutellerie. fourchettes
et cui 11 ers] A0729 armes blanches A0742 arrache-clous A0744 arracheuses [outilS] B0079 baïonnettes B0150 bandes métalliques (tendeurs de -)
[outils] B0172 barbe (tondeuses pour la coupe de la
-) B0188 barres de havage B0219 bastringues [outilS] B0243 battes [instruments à main] B0265 bêches B0275 bédanes B0277 béliers [outilS] B0300 besaiguës
B0305 bestiaux (instruments à marquer les -)
B0309 bétail (appareils à étourdir le -) B0312 bétail (tondeuses pour le -) 60314 bêtes (appareils et outils pour la
dépouille des -) B0315 bêtes de boucherie (appareils pour
l'abattage des -) B0349 biche (pieds-de- -) [outilS] B0412 billets (instruments pour pOinçonner
les -) B0420 bisaiguës
B0425 biseaux B0563 boîtes (ouvre- -) non électriques
B0632 bouchardes
B0634 boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de -)
B0635 boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de -)
B0725 bouterolles [outilS] B0727 boutoirs [outilS] B0740 bouvets B0776 bricelets (fers à -) non électriques B0801 broches [outilS] B08431brucelles 60869 burins
\NO (angLl jo'ORDRE
50510
A0004 50260 50952 50260 50264 A0118 N0045 T0200 N0036 50260 L0125 K0043 50263 G0289 50265 50264 H0040 A0487 C1020 R0098 R0097 E0181 P0048 50479
50510
A0306 B0561 50444
50381 N0005 00121 B0184 50935 W0277 B0199
C1026 H0048 M0044 50652 M0363 R0065 H0194 M0362 C024S L0279 C0249 C0246 50479
50510
N0004 T0216
H0194 M0362 60303 C0065 T0250 B0747 P0302 50510
50480
R0247 P011S G0294 W0006 P0321 T0521 G0256
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !NO (angLl D'ORDRE
39
C0124 C0163 C0312 C0313 C0424 C0425 C0456 C0516 C0518 C0519 C0529 C0598
C0676
C0682 C0689
C0850 C0851 C0853 C0884 C0899 C0912 C0933 C0950 C1308
C1309
C1313
C1314
C1317 C1321 C1326 C1328
C1369 C1372 C1384
C1457 C1489 C1490 C1491 C1517 C1518 00004
00006 00037 00040 00063 00096 00098
00173 00281 E0075 E0086
calfater (fers à -) canifs casse-noix non en métaux précieux casse-pierres chalumeaux à découper chalumeaux à souder chantourner (scies à -) chasse (couteaux de -) Chasse-pointes chasses [outilS] châssis de scies à main chaussures (formes pour -) [outils de
cordonniers]
C0252 P0207 N0123 50887 Cl027 50599 J0042 H0283 N0010 F0492 F0430 L0063
cheveux (appareils à main. non électriques. à friser les -)
cheveux (fers à onduler les -) cheveux (tondeuses pour la coupe des
H0019
H0036 H0014
-) cisailles cisailles (lames de -) ciseaux '" clefs [outilS] cliquets [outilS] clous (arrache- -) coffins cognées . coupe de la barbe (tondeuses pour la
50283 50280 50139 50655 R0076 N0005 W0209 A0490 B0199
-) coupe des cheveux (tondeuses pour la
-) H0014
coupe-légumes
coupe-ongles [électriques électriques]
couperets coupe-tUbe [outilS] coupoirs coups-de-pOing
couteaux '" coutellerie '"
ou non
couverts [coutellerie. fourchettes cuillers]
crics à main cuei 1 le-fruits cuillers [outilS] cuillers '" cuirs à aiguiser cuirs à rasoir dalles pour aiguiser les faux
dames [outils de paveurs] découper (chalumeaux à -) découpoirs [outilS] demoiselles [outils de paveurs] déplantoirs dépouille des animaux (appareils et
outils pour la -) diamants de vitrier drilles écaillères [couteaux] échardonnettes [échardonnets,
VOOS3 V0055 V0056 N0003
C0520 T0484 Cl021 K0058 P0690 K0051
1 C1019 et T0003
T0025 L0181 F0465 L0031 50707 L0125 R0088 50174 W0210 E0011 C1027 Cl030 E0011 T0466 50479
G01S7 00300 50124 T0191
échardonnoirs] E00961échenilloirs E0157 écussonnoirs
P066S B0703 T0433 E0098 P0689 N004S T0200 C1016 Cl017 51053
E01711élagUeUrs E0251 émeri (meules en -) EO~64 emporte-pièce [outilS] E0299 enfile-aiguilles
E0344 envies (pinces à -)
E0351 E0359 E0363 E0379 E0417
épées épiler (pinces à -) épissoirs .0
équerres [outilS] esserets
1 H0035 M0091
150736 C0151
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 08 suite
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
E0429 estampes [outils]
E0430 estampeurs [outils] E0446 étampes [outils]
E0480 étourdir le bétail (appareils à -) E0503 étuis pour rasoirs E0516 évidoirs E0541 extrusion de mastics (pistolets
actionnés manuellement pour l' -) F0022 fauchettes F0025 faucilles F0029 faux F0030 faux (anneaux de -) F0033 faux (pierres à -)
F0034 faux (queux à -)
F0059 fer (tendeurs de bandes de -) [out ils]
F0095 fers [outils non électriques] F0099 fers à brice1ets [non électriques] F0103 fers à friser F0104 fers à gaufrer F0105 fers à glacer
F0106 fers à moulurer F0108 fers à pâtisserie non électriques F01l2 fers à souder non électriques F0113 fers à tuyauter F0114 fers de guillaumes FOl15 fers de rabots F0120 feu (instruments à marquer au -) F0126 feuillerets F0188 filières [outils]
F0222 fils mèta11iques (tendeurs de -) [out ils]
F0318 fonte (instruments à main pour transporter la -)
F0329 forces [Ciseaux] F0330 forets [outils] F0331 forets (porte- -) [outi 1s] F0338 formes pour chaussures [outils de
cordonniers] F0348 fossoirs [outils] F0356 fouloirs [outils] F0359 fourches F0360 fourchettes F0380 fourreaux de sabres F0393 fraises [outils] F0420 friser les cheveux (appareils à main
à -) non électriques F0430 fruits (cueille- -) F0500 fusils à aiguiser
G0013 gaines de rasoirs G0099 gaufrer (fers à -) G0103 gaufriers non électriques G0143 gazon (tondeuses à -) [instruments à
main] GOf91 glace (piolets à -) G0197 glacer (fers à -)
G0268 gouges G0309 grattoirs [outilS] G0315 gravoirs G0320 greffoi rs G0349 guillaumes G0350 guillaumes (fers de -) H0007 hache-légumes H0009 haches H0010 hachettes H0012 haChe-viande [outils]
H0013 hachoirs [couteaux) H0015 hachottes H0036 harpons
NO (ang1.l D'ORDRE
50764 50765 E0087 50764 50765 C0249 R0087 H0195 G0333
80529 50380 50175 50173 50174 W0210 50174 W0210 50934
10157 W0006 C0992 G0201 G0160 P0485 M0389 W0006 50602 C0950 80416 P0386 80620 G0294 00111 50160 50167 50935 W0277 F0412
50283 G0112 00293 L0063
00184 F0495 F0406 T0004 51052 M0264 H0019
F0465 K0043 50263 R0087 G0201 W0006 L0089
l0015 G0160 P0485 G0218 50146 E0121 G0224 ROOOl 80416 V0049 A0490 H0102 F0278 M0154 M0271 C0421 H0216 H0091
NO D'ORDRE
H0045 H0066 H0069 H0094 H0109 H0159 l0084
10085
l0086
J0013 J0044 L0067 L0068 L0070
L0073 L0078 L0079 L0122 L0169
L0170 L0200 L0243 L0244 M0007 M0031 M0083 M0090 M0111 M0147 M0150
M0156 MO 175 M0176 M0183
M0207 M0208
INDICATION DES PRODUITS
havage (barres de -) herminettes [outilS] hies houes [out ils] hoyaux huîtres (ouvre- -) insecticides (pulvérisateurs
[out ils] pour -)
insecticides des -)
insecticides
(seringues pour projeter
(vaporisateurs pour -) [outilS]
jardinage (outils de -) joints (serre- -) lames [armes] 1 ames [out ils] lames (instruments pour le repassage
des -) lames de cisailles lames de rasoirs lames de scies [parties d'outils] lances thermiques [outilS] légumes (coupe- -)
légumes (hache- -) leviers limes limes à ongles [électriques] machettes maillets manchons d'alésoirs mandrins [outilS] manucures (trousses de -) marquer au feu (instruments à -) marquer les bestiaux (instruments à
-) marteaux [outilS] masses [maillets] massettes [marteaux] mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l'extrusion de -) matoirs matraques
W (angl. . D'ORDRE
Cl026 A0091 EOOll W0163 M0134 00134 I0098 I0099 I0100 51059
I0098 I0099 I0100 G0040 C0494 B0414 B0412 80410
50280 R0086 50110 T0175 V0053 V0055 V0056 V0049 L0168 F0131 N0007 MOOO4 50511 R0097 E0173 M0069 80620 C0245 L0279 H0041 50511 M0103 G0333
M0217 mèches [parties d'outils] M0340 meules à aiguiser à main
C0409 80453 T0474 B0395 G0289 50265 B0602 M0343 M0361 W0229 M0389 50269 N0123
40
M0417 M0424 M0451 M0480 M0504 N0031 N0078
N0096 00054 00056
00058 00059 00133 00136
00139 P0128
P0203 P0233 P0240 P0272 P0301 P0304 P0395 P0399 P0411 P0422
molettes [outils] monnaie (ramasse- -) mortiers pour le pilage mouchettes [ciseaux] moulurer (fers à -) nécessaires de rasage noix (casse- -) non en métaux
préCieux numéroter (pinces à -) onduler les cheveux (fers à -) ongles (coupe- -) [électriques
N0118 H0036
ou non NOOO3 électriques]
ongles (limes à -) ongles (pinces à -) outils à main actionnés manuellement ouvre-boîtes non électriques
ouvre-hu ît res parasites des plantes (appareils pour
détruire les -) pâtisserie (fers à -) non électriques pêChe (harpons pour la -) pédicures (trousses de -) pelles [out ils] perçoirs perforateurs [outilS] pics [outilS] pfed (rogne- -) pieds-de-biche [outilS] pierres (casse- -)
N0006 N0008 H0051 C0065 T0250 00134 P0393
W0006 H0092 P0183 50361 B0530 P0231 P0304 F0037 N0004 50887
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO ~'ORDRE
INDICA TION DES PRODUITS
P0424 P erres à affûter P0425 p erres à aiguiser P0428 p erres à faux
P0450 pilons [outils] P0466 pinces P0468 pinces à envies
P0469 P0471 P0472 P0473 P0474
P0475 P0476 P0494 P0497
P0532 P0538
P0640
P0645 P0648 P0650 P0681
P0748 P0787 P0946
pinces à épiler pinces à numéroter pinces à ongles plnces à sucre pincettes
pioches piolets à glace pistolets [outils] pistolets actionnés manuellement pour
l'extrusion de mastics planes plantes (appareils pour détruire les
parasites des -) poil des animaux (tondeuses pour la
coupe du -) poinçons [outils] pointeaux [outils] pointes (chasse- -) polissoirs d'ongles [électriques ou
non électriques] porte-forets [outils] porte-scie pulvérisateurs pour insecticides
[outils]
Q0014 queux à faux
rabots ROO02 ROO03 R0016 R0061 R0069 R0076 R0078 R0080 R0081 R0082 R0083 R0084 R0093 R0209
R0212 R0218 R0307 R0308 R0310 R0334 50009 50010 50074 50077 50115 50119 50120 50121 50123 50135
50207 50210
50213 50214 50218 50377
50379 50408
!
rabots (fers de -) racloirs ramasse-monnaie râpes [outils] rasage (nécessaires de -) rasoir (cuirs à -) rasoirs rasoirs (étuis pour -) rasoirs (lames de -) rasoirs électriques râteaux [outils] ratissoires repassage des lames (instruments pour
le -) repasser (fers à -) non électriques repoussoirs ringards ripes rivetiers [outils] rogne-pied sabres sabres (fourreaux de -) sapes [petites faux] sarcloirs scie (porte- -) scies [outils] scies (archets de -) scies (lames de -) [parties d'outils] scies à main (châssis de -) sécateurs
sérans [outils] seringues pour projeter des
insecticides serpes serpettes serre-jOints souder (appareils à -) non
électriques souder (fers à -) non électriques souliers (formes pour -) [outils de
cordonniers]
NO (ang1.l ~'ORDRE
50264 50264 50174 W0210 R0062 P0443 C1016 C1017 H0035 N0118 N0008 50979 N0076 P0337 T0333 P0301 10015 G0326 G0333
D0263 P0393
H0015
P0692 C0291 N0010 F0168
D0293 50112 10098 10099 10100 50174 W0210 P0388 P0386 50150 M0343 R0073 50269 R0088 R0090 R0087 R0086 E0064 R0057 50150 90410
F0263 P0331 F0185 50150 R0246 F0037 S0001 51052 H0008 H0187 50112 50114 90561 50110 F0430 P0664 50206 H0002 51059
90344 P0663 C0494
1
50598 W0178
1
150602 L0063
Classe 08 suite
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50434 soutirer (appareils à main à -) 50445 spatules [outils] 50503 sucre (pinces à -) T0058 taillanderie (produits de -)
. T0121 tarauds [outils] T0122 tarauds (allonges de vilebrequins
pour -) T0124 tarières [outils] T0170 tenai 11es T0173 tendeurs de fils et bandes
métalliques [outils] T0282 tisonniers T0373 tondeuses [instruments à main] T0375 tondeuses à gazon [instruments à
main] T0406 tourne-à-gauche
T0419 tournevis T0443 tranches [outils] T04441tranchets T0474 trépans [outils] T0507 tronçonner les tuyaux (instruments
-) T0515 trousses de manucures T0516 trousses de pédicures T0519 truelles T0523 tube (coupe- -) [outils] T0551 tuyauter (fers à -)
à
T0553 tuyaux (instruments à tronçonner les -)
V0031 vaporisateurs pour insecticides [out ils]
V0118 vérins à main V0203 viande (hache- -) [outils]
V0220 vilebrequins [outils] V0263 vitrier (diamants de -) V0308 vrilles [outils]
1'1' (angl. . D'ORDRE
D0022 50660 50979 E0024 T0069 E0181
A0461 P0443 50935 W0277 F0185 50281 L0089
T0054 W0353 50162 P0610 P0116 60394 T0485
M0069 P0183 T0465 T0484 C0950 T0485
10098 10099 I0100 L0181 F0278 M0154 M0271 90640 G0157 G0112
41 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GÉODÉSIQUES, ÉLECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINÉMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNÉTIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MÉCANISMES POUR APPAREILS À PRÉPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES À CALCULER, ÉQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES ORDINATEURS; EXTINCTEURS.
N° D'ORDRE
A0017 A0019
A0020
A0021
A0022
A0026 A0029 A0032
INDICATION DES PRODUITS
accélérateurs de particules accidents (dispositifs de protection
personnelle contre les -) accidents (filets de protection
contre les -) accidents (vêtements de protection
contre les -) accidents de la circulation (disques
réflecteurs individuels pour la prévention des -)
accoudoirs pour téléphones accouplements électriques accumulateurs (bacs d' -)
A0033 accumulateurs (caisses d' -)
A0035 accumulateurs (pèse-aCide pour -) A0039 accumulateurs électriques AOO40 accumulateurs électriques (appareils
pour la recharge des -) A0041 accumulateurs électriques (grilles
pour -) A0043 accumulateurs électriques (plaques
pour -) A0044 accumulateurs électriques pour
véhicules A0061 acide (pèse- -) A0089 acoustiques (avertisseurs -)
A0090 acoustiques (bras -) pour tourne-disques
'NO (angl.l D'ORDRE
P0126 P0653
N0061
C0559
R0131
EOOS5 C0902 A0020 B0181 A0019 B0179 A0043 A0024 C0340
G0280
P0429
A0025 B0178 A0041 A0049 50630 T0332
A0091 acoustiques (conduits -) A0050 A0093 acoustiques (dispositifs de nettoyage C0510
A0094 A0096 A0100 A0107 A0141 A0161
pour disques -) acoustiques (disques -) acoustiques (tubes -) actinomètres additionner (machines à -) aéromètres affranchissement (appareils de
contrôle de l' -) A0181 agrandissements (appareils pour -)
[photographie) A0206 aiguilles de chemins de fer
(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -)
A0209 aiguilles de tourne-disques (aiguiseurs d'-)
A0210 aiguilles de tourne-disques (ajusteurs d'-)
A0211 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -)
A0225 aiguiseurs d'aiguilles de
A0227 A0228 A0231
tourne-disques aimants aimants (bobines d'électro- -) air (appareils pour l'analyse de l'
-) A0265 ajusteurs d'aiguilles de
tourne-disques A0270 alambics pour expériences A0271 alarme (avertisseurs à sifflet d' -) A0272 alarme (instruments d' -) A0311 alcoomètres A0330 alidades à lunettes A0343 aliments (appareils pour l'analyse
des -) A03611alliageS métalliques (fils en -)
1
[fusibles) A0364 allumage (batteries d' -) A0373 allumage électrique à distance
1
(appareils d' -) A0374 allume-Cigares pour automobiles
P0263 50663 A0054 A0055 A0101 F0438
E0124
E0074
N0037
N0032
R0107
N0037
M0026 E0077 A0123
N0032
50870 W0219 A0163 A0180 A0189 F0365
F0545 W0281 B0175 10028
C0459
NO D'ORDRE
A0388 A0437
A0442
A0476 A0478 A0479
A0480
A0486 A0493
A0502 A0549 A0560
INDICATION DES PRODUITS
altimètres amiante (gants en -) pour la
protection contre les accidents amiante (vêtements en -) pour la
protection contre le feu ampèremètres amplificateurs amplificateurs (tubes - ou lampes d'
-) amplification des sons (appareils
pour l' -) ampoules thermo-ioniques analyse (appareils pour 1'-) non à
usage médical anémomètres anneaux à calibrer annihilateurs [extincteurs]
A0561 annonciateurs [électricité] A0563 anodes A0564 anodes (batt~ries d' -)
A0565 antennes A0571 anticathodes A0578 antiéblouissantes (lunettes -) A0579 antiéb10uissantes (visières -)
A0600 antiparasites (dispositifs -) [él ect r i cité]
A0616 apertomètres [optique] A0658 arc (appareils de soudure électrique
à l' -) A0662 arc électrique (appareils de coupe à
l' -) A0685 argent (machines à compter et trier
l' -) A0707 arithmétiques (machines -) A0723 armes à feu (lunettes de visée pour
-) A0735 armoires de distribution
[él ect r icité] A0740 arpentage (instruments d' -) A0741 arpenteur (chaînes d' -) A0747 arrondisseurs pour la couture A0773 asbeste (vêtements en -) pour la
protection contre le feu A0775 ascenseurs (dispositifs de commande
pour -) A0780 aspirateurs de pOUSSière A0782 aspirateurs de pOUSSière (tuyaux d'-) A0791 astronomie (appareils et instruments
pour l' -) A0792 astrophotographie (objectifs pour l'
-:) A0806 attraction et destruction des
insectes (dispositifs électriques pour 1'-)
A0809 audiohs [radiO) A0810 audiovisuel (appareils d'enseignement
-) A0826
1
automates à musique à prépaiement A0827 automatiques (distributeurs -) A0844 autopompes à incendie . A0847 avertisseurs (timbres -) électriques A0848 avertisseurs à sifflet d'alarme A0849 avertisseurs acoustiques
A0850 avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques
A0851 avertisseurs contre le vol A0853 avertisseurs d'incendie A0857 aviateurs (combinaisons spéciales de
protection pour -)
NO (angi.l D'ORDRE
A0218 A0425
A0420
A0243 A0255 A0256 A0257 A0255
T0177 T0159
A0274 C0049 E0182 F0181 10055 A0308 A0307 H0180 A0099 A0312 A0326 A0317 A0327 A0330
A0366 E0058
E0057
M0342
C0045 50392
00181
51020 51019 H0160 A0420
E0084 L0178 V0006 V0005 A0450
L0153
A0459
T0178 A0460
J0057 00183 M0375 A0161 W0219 A0049 50630 A0469 A0470 A0359 F0175 P0658
42 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (.ng!.) D'ORDRE
A0870 azimutaux (instruments -) 60002 bâches de sauvetage 60005 bacs d'accumulateurs
A0494 S0025 A0020 60181 W0060 R0279 S0123 60189 M0221 T0056 H0109
B0007 B0033 B0087 60096 B0108 B0131 B0141
B0147 B0148
B0158 60183 B0207 60239 B0240
60242 B0244 B0287 B0313 B0388 B0411
B0482 B0483 60568 B0580 B0581 B0583 B0595 B0609 60617 B0618
B0646
60660 60661 60676 B0681 60693 B0696 60704 B0733 B0759
B0761 B0838
60852 60861 B0864
C0024 C0025 C0068 C0097 C0098
C0103 COll1
C0117 C0118 C0120 C0126 C0127 C0128 C0142
C0155 C0197 C0199 C0246
bacs de rinçage [photographie] baguettes de sourciers balances balises lumineuses ballons météorologiques bande magnétique (enregistreurs à -) bandes de nettoyage de têtes de
1 ecture bandes magnétiques bandes magnét i ques (appare ils
démagnétiseurs de -) bandes vidéo baromètres bascules [appareils de pesage] batteries d'allumage batteries d'anodes
batteries électriques battes pour incendie benzine (compteurs de -) bêtatrons bigoudis électrothermiques billets [tickets] (distributeurs de
-) bobines électriques bobines électriques (supports de -) boîtes à clapets [électricité] boîtes de branchement [électricité] boîtes de dérivation [électricité] boîtes de jonction [électricité] boîtiers de haut-parleurs bonnettes [optique] bornes [électricité] bornes routières lumineuses ou
mécaniques
M0024 00042
V0125 B0104 W0168 B0175 A0307 H0180 B0177 F0177 80291 80302 H0033 T0214
C0640 H0190 S1049 B0617 60617 J0059 C0006 L0150 T0151 R0256
bouchons indicateurs de pression pour P0602 valves
bouées de sauvetage bouées de signalisation bouilloires électriques bouillottes électriques boulons à calibrer bourdons électriques boussoles boutons de sonnerie branchement (boîtes de -)
[électricité]
L0174 S0399 K0013 H0264 B0496 80771 C0701 P0706 B0617
bras acoustiques pour tourne-disques T0332 brouillard (signaux de -l, non F0353
explosifs brume (signaux de -) non explosifs bulle (niveaux à -) bureau (machines de -) à cartes
perforées câbles électriques câbles électriques (gaines pour -) cadres pour diapositives caisses comptables caisses d'accumulateurs
caisses enregistreuses calandres à vapeur pour tissus
[portatives] calcul (disques à -) calcul (règles à -) calculer (machines à -) calibrer (anneaux à -) calibrer (boulons à -) cal ibres ~améras [appareils
cinématographiques] canalisations électriques capacité (mesures de -) capillaires (tubes -) carburants (distributeurs de -) pour
stations-service
F0353 S0690 P0691
C0017 S0285 F0431 A0018 A0019 80179 C0203 S0818
C0044 S0530 C0045 C0049 80496 C0053 C0480
00335 C0094 C0096 F0480
Classe 09 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (ang1.l D'ORDRE
43
C0284 C0309 C0328 C0339 C0340 C0347 C0400 C0411
C0419 C0435 C0436
C0522 C0523 C0538
C0580 C0587
C0641
C0677
C0708 C0715
C0752 C0772 C0814 C0815
C0816
C0821 C0824 C0825 C0846 C0848
C0866 C0882 C0893
cartes magnétiques d'identification casques de protection cathodes ceintures de natation ceintures de sauvetage cellules photovoltaïques chaînes d'arpenteur chaînettes de pince-nez
chaleur (appareils de contrôle de -) chambres noires [photographie] chambres noires (lampes pour -)
[photographie] châsses de lunettes châssis [photographie) chaudières (instruments de contrôle
de -) chaussettes chauffées électriquement chaussures (cireuses pour -)
électriques chemins de fer (appareils
électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -)
cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -)
chiens (sifflets pour appeler les -) chimie (appareils et instruments de
-) chromatropes cigares (al 1 ume- -) pour automobiles cinématographiques (appareils -) Cinématographiques (dispositifs pour
le montage des films -) cinématographiques (films -)
impressionnés circuit (coupe- -) circuits imprimés circuits intégrés cireuses à parquet électriques cireuses pour chaussures
[électriques) clapets (boîtes à -) [électricité) claviers d'ordinateur clignotants [signaux lumineux)
10025 P0655 C0239 S1040 L0173 P0290 S1019 E0193 P0334 H0128 00007 00008
S0665 S0525 60487
S0576 S0339
E0074
H0033
00200 C0366
C0431 C0459 C0480 E0033
C0481
C0485 P0612 10122 P0125 S0339
C0897 clinomètres
S1049 C0718 B0438 F0255 C0523 G0222 10044 S0540 S0395 C0773 C0658 00191 P0658
C0903 C0949 C0971 C1006 C1008
Cl0ll
C1021
C1023
C1024
Cl029 C1030
C1031 C1033 C1034 C1035 C1049 C1050
cloches de signalisation coffrets pour lames de microscopes collecteurs électriques combinaisons de plongée combinaisons spéciales de protection
pour aviateurs combustible (pompes autorégulatrices S0220
à -) commande (dispositifs de -) pour
ascenseurs commande (tableaux de -)
[électricité] commande à distance d'opérations
industrielles (installations électriques pour la -)
E0084 L0178 C0787
E0060
commutateurs C0699 commutation (appareils électriques de C0698
-) commutatrices comparateurs compas [instruments de mesure] compas de marine comptables (machines -) compte-filS
C1052 compte-pas [pOdomètres] C1053 compte-tours
C0792 C0700 C0702 M0083 A0018 T0196 W0016 P0184 R0206 C0895 M0223 C0092
C1054 compteurs
C1061 condensateurs
Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
NO jo'ORDR
INDICATION DES PRODUITS
Cl070lconducteur (verre revêtu d'un dépôt -)
Cl072 conducteurs électriques Cl083 conduites d'électricité Cl085 conduites d'électricité (matériel
pour -) [fils, câbles] Cl088 conduits acoustiques Cll02 conjoncteurs Cll03 connecteurs Cll04 connexion (boîtes de -) Cll05 connexion (tableaux de -) Cll06 connexions C1131 contact (étuis pour verres de -) C1133 contact (verres de -) C1134 contacts électriques C1135 contacts électriques en métaux
précieux C1146 contrôle (appareils électriques de -) C1149 contrôle de chaleur (appareils de -) C'150 contrôle de chaudières (instruments
de -) C1151 contrôle de l'affranchissement
(appareils de -) C1152 contrôleurs de vitesse pour véhicules C1157 convertisseurs électriques C1195 cordomètres C1203 cordons de pince-nez
C1227 cornues C1228 cornues (dessous de -) C1238 correcteurs (verres -) [optique] C1263 cosmographie (instruments de -) C1266 costumes de plongée C1305 coulisse (pieds à -) C1307 coupe à l'arc électrique (appareils
de -) C1311 coupe-circuit 'C1330 courant (prises de -) C1331 courant (redresseurs de -) C1375 couture (arrondisseurs pour la -) C1378 couturières (mètres de -) C1397 couveuses pour la culture bactérienne C1451 creusets
C1514 cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des -)
C1538 cuivre (fils de -) isolés C1551 culture bactérienne (couveuses pour
la -) C1602 cyclotrons 00018 décharges électriques (tubes à -)
autres que pour l'éclairage 00024 déclencheurs [photographie] 00053 démagnétiseurs de bandes magnétiques
(appareils -) 00055 démaquillage (appareils pour le -)
électriques 00067 densimètres 00068 densitomètres 00093 dents (protège- -) 00102 dépouSSiéreurs électriques 00105 dérivation (boîtes de -)
[é1 ect r icité] 00134 dessins animés 00140 dessous de cornues 00149 détecteurs 00150 détecteurs d'objets métalliques à
1 usage industriel ou militaire 00151 détecteurs de fausse monnaie
00175 diaphragmes [acoustique] 00176 diaphragmes [photographie] 00177 diapositives
00178 diapositives (appareils de cadrage pour -)
00179 diapositives (appareils de projection de -)
00180ldiapositives (cadres pour -) 001831diastimètres
W (angl. D'ORDRE
G0134
C0744 E0067 E0068
A0050 C0486 C0760 J0059 51048 C0760 C0772 C0763 C0766 C0767
R0156 H0128 B0487
F0438
50670 C0792 C0831 E0194 P0335 R0203 R0204 C0862 C0878 00191 50523 E0057
C0485 50574 C0994 H0160 00288 10048 C0957 C0980 L0106
C0823 10048
Cl052 D0138
50370 D0042
M0042
00044 D0045 T0117 00344 B0617
A0299 R0204 00074 M0208
C0893 F0020 00099 00100 50532 T0402 C0288
50527 T0404 F0431 00171
NO D'ORDRE
00185 00191
00202 00204
INDICATION DES PRODUITS
dicter (machines à -) diffraction (appareils de -)
[microscopie] disjoncteurs disques (saphirs de tourne- -)
00205 disques (tourne- -) 00206 disques à calcul 00207 disques acoustiques 00209 disques acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour -) 00211 disques magnétiques 00213 disques réflecteurs individuels pour
la prévention des accidents de la circulation
002141disquettes souples 002151dissection (trousses de -)
[microscopie] 00219 distillation (appareils pour la -) à
usage scientifique 00223 distributeurs automatiques 00224 distributeurs de billets [tickets] 00225 distributeurs de carburants pour
stations-service 00234 distribution (armoires de -)
[ é 1 ect r i cité] 00235 distribution (pupitres de -)
[électricité] 00236 distribution (tableaux de -)
[électricité] 00240 divertissement (appareils pour le -)
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision
00250 dosage (appareils de -)
00251 doseurs
00294 dynamomètres E0015 eau (indicateurs de niveau d' -) E0091 échelles de sauvetage E0123 écouteurs téléphoniques E0127 écrans [photographie] E0130 écrans de projection E0131 écrans fluorescents E0132 écrans pour l'a protection du visage
des ouvriers E0133 écrans radiologiques à usage
industriel E0167 égouttOirs pour travaux
photographiques E0177 électricité (conduites d' -) E0179 électricité (matériel pour conduites
d' -) [fils, câbles] E0182 électriques (batteries -) E0183 électriques (canalisations -) E0185 électriques (indicateurs de pertes -) E0188 électriques (piles -) E0189 électriques (raccordements -) E0190 électriques (raccords de lignes -) E0192 électriques (relais -) E0193 électriques (transformateurs -) E0200 électrodes pour la soudure E0201 é1ectro1yseurs E0202 éléments galvaniques E0254 émetteurs [télécommunication] E0255 émetteurs de signaux électroniques E0275 encaustiquer (machines électriques à
-) à usage domestique E0309 enregistrement de temps (appareils
pour l' -) E0310 enregistrement des distances
(appareils pour l' -) E0311 enregistrement des sons (appareils
pour l' -) E0312 enregistrement des sons (films pour
l' -) E03131enregistrements sonores (supports d'
I! -)
E0315 enregistreurs à bande magnétique E0316 enregistreurs de pression
~ (angl. ID'ORDRE'
00108 00117
C0485 NOO42 50967 R0108 C0044 P0263 C0510
00158 R0131
F0302 C0194
00175
00183 T0214 F0480
00181
00182
00180
A0259
00239 00240 00239 00240 00362 WOO95 F0180 T0129 50152 P0640 F0331 W0338
R0023
00254
E0067 E0068
B0177 00335 EOO62 B0177 C0902 C0758 R0169 T0391 W0180 E0076 G0017 T0400 T0401 W0155
T0242
00172
50632
50635
50633
T0056 P0603
44 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
E0317 enregistreurs kilométriques pour
E0318 E0319 E0323 E0328 E0329 E0347
véhicules enregistreuses (caisses -) enrouleurs [photographie] enseignement (appareils d' -) enseignes lumineuses enseignes mécaniques épaisseur des cuirs (appareils à
mesurer l' -) E0348 épaisseur des peaux (appareils à
mesurer l' -)
W (angl.) iD'ORDRE
K0024 M0245 C0203 50704 T0101 50409 MûlG4 L0106
50482
E0357 épidiascopes E0133 E0372 épreuves photographiques (appareils à G0159
glacer 1 es -) E0373 épreuves photographiques (appareils à 00329
E0374 E0382 E0385 E0403
sécher les -) éprouvettes équilibrage (dispositifs d' -) ergomètres essais de matériaux (instruments et
machines pour -) E0406 essence (distributeurs de -) pour
stations-service E0407 essence (niveaux d' -)
E0408 essence (pompes autorégulatrices à -)
E0464 E0492 E0493 E0502
E0504 E0505
E0524
étincelles (pare- -) étuis à lunettes étuis de mathématique étuis pour pince-nez
étuis pour verres de contact étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques expériences (fourneaux pour -}
E0525 expériences (fours pour -)
E0531 exposimètres [posemètres] E0533 extincteurs
F0002 F0062 F0067 F0089
FOll0 FOl 1 1 F0123
F0154
F0183
F0184
F0189 F0191 F0192
F0193 F0194 F0198 F0199 F0200
F0202
F0213 F0214
F0215
F0219 F0224 F0225 F0247 F0249
facturer (machines à -) fermentation (appareils de -) ferme-porte électriques ferroviaire (appareils pour la sûreté
du trafic -) fèrs à repasser électriques fers à souder électriques feu (vêtements pour la protection
contre le -) fibres optiques [fils conducteurs de
rayons lumineux] filets de protection contre les
accidents filets de sauvetage
films [pellicules] impressionnés films (appareils à couper les ~) films cinématographiques (dispositifs
pour le montage des -) films pour l'enregistrement des sons fils (serre- -) [électricité] fils à plomb fils à plomb (plombs de -) fils conducteurs de rayons lumineux
[fibres optiques] fils d'identification pour fils
électriques fils électriques fils électriques (fils
d'identification pour -) fils électriques (gaines
d'identification pour -) fils magnétiques fils télégraphiques fils téléphoniques filtres pour la photographie filtres pour masques respiratoires
T0157 80043 E0138
IM0123
G0075 P0251 G0073 P0249 50216 50221 50656 50664 C0196 E0192 P0333 C0772 C0191
F0523 00122 F0523 00122 E0180 E0182 F0181 10127 F0080 00218 R0051
F0264 50603 G0042
L0186
N0061
Lü171 50023 F0142 F0139 E0033
50635 W0271 P0454 P0453 L0186
10024
W0282 10024
10023
M0025 T0122 T0131 F0158 F0164
Classe 09 suite
NO !n'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS iN> (aogl. . iD'ORDRE
45
F0251
F0267 F0292 F0298 F0369
filtres pour rayons ultraviolets la photographie
flashes [photographie] flotteurs pour la natation fluorescents (écrans -) fourneaux pour expériences
pour F0166
F0389 fours pour expériences
F0254 W0109 F0331 F0523 00122 F0523 00122 H0181 F0444 F0547 J0041 10023
F0408 F0409 F0489 G0002 G0012
G0015 G0018 G0032 G0033 G0035 G0038 G0039 G0053 G0054
G0057
G0066 G0109 G0142 G0164
G0179 G0180 G0198
fréquence (appareils à haute -) fréquencemètres fusibles gabarits [instruments de mesure] gaines d'identification pour fils
électriques gaines pour câbles électriques galènes [détecteurs] galvaniques (éléments -) galvaniques (piles -) galvanisation (appareils de -) galvanomètres galvanoplastie (appareils de -) gants de plongée gants de protection contre les rayons
X à usage industriel gants pour la protection contre les
accidents garde-vue gaz (appareils pour l'analyse des -) gazomètres
50285 G0006 G0017 G0015 G0019 G0022 E0079 GO 170 G0176
GO 175
E0205 G0061 G0076
géodésiques (appareils et instruments 51018 -)
gilets de natation gilets de sauvetage glacer les épreuves photographiques
(appareils à -) grilles pour accumulateurs
électriques
51041 L0175 G0159
G0280 G0331
H0003 habillement pour la protection contre C0560 le feu .
H0041 haut-parleurs H0042 haut-parleurs (boîtiers de -) H0051 héliographiQues (appareils -) H0073 hologrammes H018' . hydromètres H0190 hygromètres 10006 identification (fils d' -) pour fils
électriques 10007 identification (gaines d' -) pour
fils électriques 10042 imprimés (circuits -) 10044 incendie (autopompes à -) 10045 incendie (avertisseurs d' -) 10046 incendie (battes pour -) 1004.7 incendie (lances à-) 10048 incendie (pompes à -) 10052 inclinomètres
10057 indicateurs [électricité] 10060 indicateurs de niveau d'eau 10061 indicateurs de pente
10062 10063
10064 10065 10066 10067 10071 10072 10074
10093
10110
indicateurs de pertes électriques indicateurs de pression (bouchons -)
pour valves indicateurs de Quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse ~nducteurs [électriCité] induits [électricité] information (appareils pour le . traitement de l' -) inspection (miroirs d' -) pour
travaux intercommunication (appareils d' -)
L0321 C0006 H0153 H0197 H0307 H0314 10024
10023
P0612 M0375 F0175 FOl71 F0184 F0179 C0523 G0222 10044 50540 10055 W0095 C0523 G0222 10044 50540 E0062 P0602
QOOOl T0142 V0007 50672 10064 A0381 00015
M0295
10124
Classification de Nice - Sc édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
NO P'ORDRf
INDICATION DES PRODUITS
10111 intermédiaires [photographie] 10112 interrupteurs 10113 inverseurs [électricité] 10123 ionisation (appareils d' -) non pour
le traitement de l'air J0006 jalons [instruments d'arpentage]
J0019 jauges J0025 jeton (méchanismes pour appareils
déclenchés par l'introduction d'un -)
J0034 jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
J0038 jeux automatiques [machines] à prépaiement
J0048 jonction (boîtes de -) [électricité] J0055 judas optiques pour portes J0058 jumelles [optique] K0002 kaléidoscopes L0003 laboratoire (mobilier spécial de -) LOO04 laboratoire (plateaux de -) L0017 1acto-densimètres L0018 lactomètres L0046 lait (pèse- -) L0076 lames de microscopes (coffrets pour
-) L0103 lampes de poche (batteries de -) L0109 lampes optiques
L0111 lampes pour chambres noires [photographie]
LOl12 lampes thermo-ioniques L0119 lances à incendie L0129 lanternes à signaux L0131 lanternes magiques L0132 lanternes optiques
L0144 lasers non à usage médical L0182 lentilles optiques L0194 lettres (~èse- -)
·L0199 levés de plans (instruments pour -) L0233 lignes de sondes L0236 lignes électriques (raccords de -) L0245
11imiteurs [électricité]
L0332 lochs L0336 longues-vues L0345 loupes [optique] L0351 lumineux (tubes -) pour la publicité L0352 lunetterie (articles de -) L03s3 lunettes [optique] L0354 lunettes (alidades à -) L03ss lunettes (châsses de -) L0356 lunettes (étuis à -) L03S7 lunettes (instruments à -) L0358 lunettes (montures de -) L0359 lunettes (niveaux à -) L0360 lunettes (verres de -) L0361 lunettes de visée pour armes à feu M0024 magnétique (enregistreurs à bande -) M002s magnétiques (appareils démagnétiseurs
de bandes -) M0026 magnétiques (bandes -) M0027 magnétiques (fils -) M0029 magnétoscopes M0108 manomètres
M0167 masques de protection pour les ouvriers
M0169 masques respiratoires
M0170lmasques respiratoires (filtres pour 1
-)
M0198 mathématique (étuis de -) M0200 mathématiques (instruments -) M0237 mégaphones M024s mémoires pour ordinateurs M0271 mercure (niveaux à -) M0276 mesurage de la vitesse (appareils
pour le -) [photographie]
IN<> (angU ln'ORDRf
C0163 51051 10126 10138
L0166 R0273 G0082 C0894
G0028
A0260 50541 J0059 P0187 B0369 K0002 F0536 L0006 L0021 L0022 L0022 C0773
B0176 00084 00085. 00008
T0177 F0184 50396 M0016 00084 00085 L0062 00086 L0159 51020 50640 C0758 L0218 L0309 T013s M0027 N0048 00083 50667 A0189 50665 50664 E0203 50665 51021 50666 50392 TOOs6 00042
M0024 M0025 V0126 M0073 P0599' P0656
R0198 R0201 F0164
C0196 M0126 M0187 C0719 M0202 50673
N° ln'ORDRf
46
M0277 M0279 M0281 M0282
M0283 M0284 M0309 M0310 M0317 M0318 M0344
M0345
M0351 M0352 M0353
M03s5 M0384
M0385 M0388 M0389 M0403 M0420
M0426
M0437 M0438
M0536 N0002
N0011 N0012 N0013 N0014 N0017
N0019 N0024 N0042
N006s N0066
N0067
N0068 00001 00002 00004 00007 00008 00018 00026 00050 00052
00074 00084 00085 00086
00096
00118 00149
00153 P0047
POOS6
P012s
INDICA TION DES PRODUITS
mesure (appareils électriques de -) mesure (instruments de -) mesure de précision (appareils de -) mesure des distances (appareils pour
la -) mesures mesureurs météorologiques (ballons -) météorologiques (instruments -) mètres [instruments de mesure] métronomes micromètres
micrométriques (viS -) pour instruments d'optique
microphones microscopes microscopes (COffrets pour lames de
-) microtomes minuteries là l'exception de celles
pour l'horlogerie] mire-oeufs miroirs [optique] miroirs d'inspection pour travaux mobilier spécial de laboratoire monnaie (détecteurs de fausse -)
montage des· fi lms ci.nématographiques (dispositifs pour le -)
montures de lunettes montures de pince-nez
musique (automates à -) à prépaiement nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la -) natation (ceintures de -) natation (flotteurs pour la -) natation (gilets de -) natation (sangles de -) nautiques (appareils et instruments
-)
NO (angU D'ORDRf
M0148 M0150 P0572 00171
M0146 M0147 M0221 M0222 R0350 M0229 M0233 M0235 M0234
M0241 M0243 C0773
M0244 T0243
E0040 M0291 M0295 F0536 C0893 F0020 E0033
50665 E0195 P0336 J005? B0643
51040 W0109 51041 51040 N0027
navale (appareils de signalisation navigation (instruments pour la -) nettoyage (dispositifs de -) pour
-) N0028 N0029 C0510
disques acoustiques niveau d'eau (indicateurs de -) niveaux [instruments pour donner
l'horizontale] niveaux d'essence
nivellement (instruments de -) objectifs [optique] observation (instruments d' -) obturateurs [photographie] octants oculaires oeufs (mire- -) ohmmètres' ondemètres onduler les cheveux
é1ectrothermiques optiques (appareilS ordinateurs
(appareils à -) et instruments
ordinateurs (mémoires pour -) ordinateurs (programmes d' -)
enregistrés oreilles (tampons d'-) pour la
plongée oscillographes oxygène (appareils pour transvaser
-) ozoniseurs [ozonisateurs] palmers
-')
l'
W009S L0167
G0073 P0249 L0165 00008 00012 50373 00015 E0202 E0040 00020 W0135 H0033
00079 C0723 C0719 C0721 C0722
. EOO05
00115 00133
00138 M0233 M0235
panneaux de signalisation lumineux ou 50400 mécaniques
parafoudres L0200 L0201
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
P0131 paratonnerres
P0135 parcomètres [parcmètres] P0136 parcs à voitures (portillons à
prépaiement pour -) P0142 pare-étincelles P0153 parquet (cireuses à -) électriques P0157·particules (accélérateurs de -) P0216 pavillons de haut-parleurs P0223 peaux (appareils à mesurer
l'épaisseur des -) P0276 pellicules [films] impressionnées P0289 pente (indicateurs de -)
P0308 P0317
périscopes perte de pression (avertisseurs
automatiques de -) dans les pneumatiques
NO (angl.) D'ORDRE
L0200 L0201 P0119 C0644
50656 P0125 P0126 H0235 50482
F0142 C0523 G0222 I0044 50540 P0238 A0469 A0470
P0318 P0319
pertes électriques (indicateurs de -) E0062 pesage (appareils et instruments de W0169
P0320 P0321 P0322 P0323 PD324 P0355 P0359
-) pesage (machines de -) pèse-acide pèse-lait pèse-lettres pèse-sels photocalques (appareils pour -) photocopier (appareils et machines à
-) [y compris les apparei ls et machines électrostatiques ou thermiques]
P0362 photographie (séCheuses pour la -) P0367 photographiques (appareils ~) P0368 photographiques (appareils à glacer
les épreuves -) P0369 photographiques (appareils à sécher
les épreuves -) P0370 photographiques (égouttOirs pour
travaux -)
W0170 A0041 L0022 L0159 50042 60456 C0828
00331 C0057 G0159
00329
00254
P0372 photographiques (étuis spéCiaux pour C0191 appareils et instruments -)
P0373 photographiques (pieds d'appareils -) P0377 photographiques (viseurs -) P0378.photogravure (trames pour la -) P0380 photomètres P0383 phototélégraphie (appareils pour la
. -)
50776 V0127 50155 P0286 P0289
P0385 physique (appareils et instruments de P0295 -)
P0408 pieds à coulisse P0409 pieds d'appareils photographiques P0446 piles électriques P0447 piles galvaniques P0448 piles solaires P0452 pilotage automatique (dispositifs de
-) pour véhicules P0460 pince-nez
P0461 p~nce-nez (chaînettes de -)
P0462 pince-nez (cordons de -)
P0463 pince-nez (étuis pour -)
P0464 pince-nez (montures de -)
P0481 P0531 P0533 P0535 P0576 P0591 P0595 P0597 P0599 P0600 P0601
pipettes planchettes [instruments d'arpentage] planimètres plans (instruments pour levés de -) plateaux de laboratoire olomb (fils à -) 6lombs de fils à plomb plombs de sondes plongée (combinaisons de -) plongée (costumes de -) plongée (gants de -)
50523 50776 60177 G0015 SOS90 50841
E0196 P0332 E0193 P0334 E0194 P0335 E0192 P0333 E0195 P0336 P0366 P0387 P0389 51020 L0006 P0454 P0453 50639 00191 00191 G0170
Classe 09 suite
N° D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE
47
P0602
P0618
P0630 P0634 P0654 P0669 P0672
P0704 P0707 P0708
plongée (tampons d'oreilles pour la -)
pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les -)
pOdomètres [compte-pas] poids pOires électriques [interrupteurs] polarimètres polir (appareils et machines
électriques à -) à usage domestique pompes à incendie pompes autorégulatrices à combustible pompes autorégulatrices à essence
portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -)
EOO05
A0469 A0470
P0184 W0171 51051 P0474 P0481
F0179 50220 50216 50221 00227 P0768
P0774 P0792 P0794
portes (judas optiques pour -) P0187 50663
pour parcs à C0644 porte-voix portillons à prépaiement
P0796 P0799 P0800 P0801 P0860 P0870
P0885
P0886
P0889 P0890 P0898 P0899 P0902
voitures posemètres postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radiotéléphoniques pOUSSière (aspirateurs de -) prépaiement (mécanismes pour
appareils ià -) pression (avertisseurs automatiques
de perte de -) dans les pneumatiques
pression (bouchons indicateurs de -) pour valves
pression (enregistreurs de -) pression (mesureurs de -) prises de courant prismes [optique] programmes d'ordinateurs enregistrés
P0904 projection (appareils de -) P0905 projection (écrans de -) P0913 protection (casques de -) P091S protection (filets de -) contre les
accidents P0916 protection (masques de -) pour les
ouvriers P0917 protection (vêtements de -) contre
les accidents P0918 protection contre la rouille
(dispositifs cathodiques pour la -) P0920 protection du visage des ouvriers
(écrans pour la -) P0921 protection personnelle (dispositifs
P0923 P0937 P0949
P0963 P0967 R0005 R0008 R0018 R0019 R0028 R0029 R0032 R0036
de -) contre les accidents protège-dents puces [circuits intégrés] pupitres de distribution
[électricité] pylônes de T.5.F. pyromètres raccordements électriques raccords de lignes électriques radars radeaux de sauvetage radio (appareils de -) radio (appareils de -) pour radioélectriques (appareils radiologie (appareils de -)
industriel
véhicules -) à usage
R0040 radiologiques (écrans -), à usage
R0041 R0042 R0072 R0107
industriel radiotélégraphiques (postes -) radiotéléphoniques (postes -) rapporteurs [instruments de mesure] rayons ultraviolets (filtres pour -)
pour la photographie ROlll rayons X (appareils et installations
pour la production de -) non à usage médical
E0180 R0025 R0027 R0028 V0006 C0642
A0469 A0470
P0602
P0603 P0604 50574 P0633 C0721 C0722 P0639 P0640 P0655 N0061
P0656
C0559
C0240
W0338
P0653
TOl 17 W0004 00182
M0115 P0715 C0902 C0758 R0008 L0176 R0025 V0072 R0018 R0020
R0023
R0027 R0028 P0662 F0166
X0006
Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 suite
NO D'ORDRE
ROl13
R0122 R0126
R015' R0152
R0157 R0158 R0169 R0172 R0174 R0186
INDICA TION DES PRODUITS
rayons X (dispositifs de protection contre les -) non à usage médical
récepteurs recharge des accumulateurs
électriques (appareils pour la -) redresseurs de courant réducteurs [électricité]
réfracteurs réfractomètres régles [instruments de mesure] règles à calcul réglets [règles à coulisse] régUlateurs de vitesse de
~ (angJ.) P'ORDRE
P0652
R0103 C0340
C0994 C0264 R0112 R0135 R0134 R0347 50530 C0152 50674
R0187 R0188 R02ll R0226
tourne-disques régulateurs de voltage pour relais électriques
véhicules V0153
R0247 R0249
R0250
R0252
R0253
R0283 R0303 R0329
R0331
R0332 R0335
R0343 R0372
R0395
R0412 50011 50068 50075
50080 50091 50105 50106 50116
50127 50138
50141 50144 50167 50177 50200 50217 50224 50255 50257
50271 50272 50273 50275
50276 50279
50281 50283
repasser (fers à -) électriques reproduction des sons (appareils pour
la -) résistances électriques respirateurs pour le filtrage de
l'air respiration (appareils pour la -) à
l'exception de ceux pour la respiration artificielle
respiratoires (filtres pour masques -)
respiratoires (masques -)
rhéostats rinçage (bacs de -) [photographie] Roentgen (appareils -) non à usage
médical Roentgen (dispositifs de protection
contre les rayons -) non à usage médical
Roentgen (films -) impressionnés romaines [balances]
ronfleurs rouille (dispositifs cathodiques pour
la protection contre la -) routières (bornes -) lumineuses ou
mécaniques rubans magnétiques saccharimètres sangles de natation saphirs de tourne-disques
satellites à usage scientifique sauvetage (dispoSitifs de -) scaphandres scaphandriers (appareils pour -) scientifiques (membranes pour
appareils -) scolaires (appareils -) sécher les épreuves photographiques
(apparei ls à -) sécheuses pour la photographie secours (dispositifs de -) self (bobines de -) se 1 s (pèse- -) semi-conducteurs serre-fils [électricité] serrures électriques sextants shampouineuses [électriques] pour
tapis et moquettes sifflets de signalisation sifflets pour appeler les chiens signalisation (bouées de -) signalisation (triangles de -) pour
véhicules en panne signalisation lumineuse ou mécanique signaux (appareils électrodynamiques
pour la commande à.distance des -) signaux de brouiilard non explosifs signaux de brume non explosifs
R0169 F0264 50637
R0197 R0200
B0644
F0164
R0198 R0201 R0209 W0060 R0282
P0652
R0283 B0041 50840 B0770 C0240
R0256
M0024 50003 51040 N0042 50967 50094 L0172 00191 00187 00102
T010l 00329
00331 L0172 C0419 50042 50225 W0271 L0304 50252 C0154
50403 00200 50399 V0063
50406 E0075
F0353 F0353
NO 1 P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS NO (angL . D'ORDRE
48
50284 signaux électroniques (émetteurs de -)
50298 simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules
50301 sirènes 50345 sonars 50346 sondage (appareils et machines de -) 50348 sondes (lignes de -) 50349 sondes (plombs de -) 50351 sondes à usage scientifique 50353 sonnerie (boutons de -) 50354 sonneries [appareils avertisseurs] 50357 sonnettes de portes, électriques 50358 sonomètres 50359 sons (appareils pour
l 'enregi~trement, l'amplification, la reproduction et la transmission des -)
50376 souder (appareils à -) électriques
50378 souder (fers à -) électriques 50384 souder des emballages en matières
plastiques (appareils électriques pour -)
50385 soudeurs (masques de -) 50386 soudure (électrodes pour la -) 50390 soudure électrique (appareils de -) 50420 sourciers (baguettes de -) 50446 spectrographes 50447 spectroscopes 50449 sphéromètres 50455 spiromètres 50478 stéréoscopes 50479 stéréoscopiques (appareils -) 50498 subaquatique (appareils respiratoires
pour la nage -) 50522 sulfitomètres 50546 surveillance (appareils électriques
de -) 50547 survolteurs TOOOl T.5.F. (postes de-) T0002 T.S.F. (pylônes de -) T0029 tableaux de commande [électricité] T0030 tableaux de connexion T0031 tableaux de distribution
[él ect r i cité] T0053 tachomètres T0054 tachymètres T0085 tampons d'oreilles pour la plongée T0118 taraudage (jauges de -) T0136 taximètres T0145 télégraphes [appareils] T0146 télégraphiques (fils -) T0149 télégraphiques (transmetteurs -) T0150 téléguidage (appareils de -) T0151 télémètres
T0153 téléphones (accoudoirs pour -) T0154 téléphonie sans fil (pylônes de -) T0155 téléphoniques (appareils -) T0157 téléphoniqùes (écouteurs -) T0158 téléphon~ques (fils -) T0159 téléphoniques (transmetteurs -) T0160 télé-prompteurs T0161 télérupteurs T0162 télescopes T0163 téléscripteurs
T0165 télévision (appareils de -) T0166 télévision (mécanismes à prépaiement
pour appareils de ~) T0168 température (indicateurs de -) T0169 temps (appareils pour
l'enregistrement de -) T0231 théodolites T0237 thermo-ioniques (ampoules -) T0238 thermo-ioniques (lampes -) T02391thermomètres T0240lthermomètres médicaux T0242 thermostats
T0401
50453
50459 50619 50638 50640 50639 P0635 P0706 80251 E0059 50631 50636
50597 W0177 50603 50187
50595 W0180 E0066 R0279 50668 50669 50675 50694 50850 50851 80643
50986 M0344
80180 R0025 M0115 C0787 51048 00180
T0028 T0028 E0005 50166 TOO89 T0123 T0122 T0128 R0173 R0067 T0124 E0055 M0115 T0125 T0129 T0131 T0130 T0133 T0134 T0135 T0132 T0137 T0138 C0645
T0142 T0242
T0172 T0177 T0177 T0180 T0181 T0182
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
NO jo'ORDRE
To.243 To.261 To.263 To.291
To.394 To.40.8 To.4o.9
To.41o.
To.411
To.412
To.413
To.414
To.420
To.423 To.431
To.438
To.439
To.441 To.446 To.448
To.467 To.475
To.486
To.514 To.522 To.524
To.527
To.528 To.529
To.53o. To.535 To.537 To.561 Uo.o.o.2
UOo.15 Vo.o.o.2 Vo.o.o.3 V0011
Vo.o.35 Vo.059
V0067
VOo.85
VOo.98
Vo.122 V0152 V0156 Vo.158 Vo.161 Vo.162 Vo.163 V0167 V0194
V0196
V0212 V0214
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
thermostats pour véhicules timbres avertisseurs électriques timbres-poste (compteurs de -) tissus (calandres à vapeur pour -)
[portatives] totalisateurs tourne-disques tourne-disques (aiguiseurs
d'aiguilles de -)
ri' (angJ.) iD'ORDRE
To.183 Ao.161 Po.511 50.818
To.36o. Ro.1o.8 No.037
tourne-disques (ajusteurs d'aiguilles No.o.32 de -)
tourne-disques (bras acoustiques pour To.332 -)
tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de -)
tourne-disques (régulateurs de vitesse de -)
tourne-disques (saphirs de -)
tourniquets [portillons tournants] automatiques
R0107
50.674
No.042 50967 To.516
tours (compte- -) Ro.2o.6 trafic ferroviaire (appareils pour la Ro.051
sûreté du -) traitement de l'information
(appareils pour le -) 00.0.15
traitement du texte (appareils pour W0336 le -)
trames pour la photogravure transformateurs transmetteurs téléphoniques ou
télégraphiques trébuchets [balances] trépieds pour appareils
photographiques triangles de signalisation pour
véhicules en panne trousses de dissection [microscopie] trusquins tubes à décharges électriques autres
que pour l'éclairage
50.155 To.391 To.128
Po.571 To.452
Vo.o.63
Co.194 Mo.o.87 00.138
tubes à rayons Roentgen non à usage Xo.o.o.8 médical
tubes acoustiques tubes amplificateurs ou lampes
d'amplificateurs tubes capillaires tubes lumineux pour la publicité tubes vacuum [T.5.F.] tuyaux d'aspirateurs de poussière ultraviolets (filtres pour rayons -)
pour la photographie uromètres vacuomètres vacuum (tubes -) [T.5.F.] valves (bouchons indicateurs de
pression pour -) variométres véhicules (contrôleurs de vitesse
pour -) véhicules (enregistreurs
kilométriques pour -) véhicules (régulateurs de voltage
pour -) véhicules en panne (triangles de
signalisation pour -) verniers verre optique verre revêtu d'un dépôt conducteur verrerie graduée verres correcteurs [optique] verres de contact verres de contact (étuis pour -) verres de lunettes vêtements de protection contre les
accidents
50663 Ao.256 A0257 COo.96 No.o.48 Vo.o.02 Vo.o.o.5 Fo.166
Uo.o.4o. Vo.o.o.7 Vo.o.o.2 P06o.2
Vo.o.37 50670.
Ko.o.24 Mo.245 Vo.153
VOo.63
Vo.112 00.0.82 Go.134 Mo.149 Co.862 Co.763 Co.772 50.666 Co.559
vêtements pour la protection contre Go.o.42 le feu
vide (indicateurs de -) vidéo (bandes -)
Vo.o.o.7 Vo.125
Classe 09 suite
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS )N> (angI. . jo'ORDRE
49
V0236
V0238
V0242 V0244
V0245 Vo.247
vis micrométriques pour instruments d'optique
visage des ouvriers (écrans pour la protection du -)
viscosimètres visée (lunettes de -) pour armes à
feu viseurs photographiques visières antiéblouissantes
Vo.249 vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie]
Vo.25o. vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules
Vo.251 vitesse (indicateurs de -) Vo.253 vitesse (régulateurs de -) de
tourne-disques V0279 vol (avertisseurs contre le -) V0280 vol (installations électriques pour
préserver du - ) V03o.o. voltage (régulateurs de -) pour
véhicules
Mo.234
Wo.338
V0142 50392
Vo.127 Ao.317 Ao.327 50.673
50.670.
50.672 50.674
Ao.359 To.171
Vo.153
V0301 V0302 V0309 X0002
voltmètres V0154 voter (machines à -) V0155 vue (garde- -) E0205 X (appareils et installations pour la X0006
production de rayons -) non à usage médical
Xo.004 X (dispositifs de protection contre les rayons -) non à usage médical
Po.652
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MÉDICAUX, DENTAIRES ET VÉTÉRINAIRES, MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPÉDIQUES; MATÉRIEL DE SUTURE.
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0004 abdominales (ceintures -) A0005 abdominaux (corsets -) A0025 accouchement (matelas pour l' -) A0088 acoustiques (appareils -) pour
personnes dures d'oreille A0092 acoustiques (cornets -) A0145 aérosols (appareils destinés à la
projection d'-) à usage médical A0175 agrafes chirurgicales A0204 aiguilles à usage médical A0236 air (coussins à -) à usage médical A0243 air (matelas à -) à usage médical A0245 air (oreillers à -) à usage médical A0256 air chaud (appareils thérapeutiques à
-) A0257 air chaud (vibrateurs à -) à usage
médical A0268 alaises A0316 alèses A0354 allaitement (appareils pour 1'-) A0485 ampoules radiogènes à usage médical A0492 analyse (appareils pour 1'-) à usage
médical A0494 analyse du sang (appareils pour l' -) A0503 anesthésie (appareils d' -) A0505 anesthésiques (masques -) A0556 anneaux pour calmer ou faci 1 iter 1 a
dentition A0601 antiphones A0766 artérielle (appareils pour la mesure
de la tension -) A0767 articulations (bandages orthopédiques
1
pour les -) A0803 attelles [chirurgie] 60123 bandages élastiques 60124 bandages herniaires
60127 bandages orthopédiques pour les articulations
60143 bandes galvaniques à usage médical· 602021bas élastiques [chirurgie] 60203 bas pour les varices 60211 bassinoires électriques 60217 bassins à usage médical 60218 bassins hygiéniques
60263 bébés (couveuses pour -) 60292 béquilles (embouts de -) pour
infirmes 60294 béquilles pour infirmes 60302 bestiaux (appareils obstétricaux pour
-) 60338 biberons 60341 biberons (fermetures de -) 60342 biberons (tétines de -) 60431 bistouris 60490 bocks à injections 60627 bottes à usage médical 60647 bouchons pour les oreilles 60667 bougies [chirurgie] 60757 brancards pour malades 60758 brancards roulants 60768 brayers [bandages herniaires)
C0141 cambrures de chaussures (ressorts pour -)
C0147 camisoles de force C0185 canules C0326 catgut C0327 cathéters C0335 cavités du corps (appareils à rincer
les -) C0342/ceintures médicales C03431ceintures médicales électriques C0344 ceintures orthopédiques
C0445lcha.mps oPéra.toires [draps stériles] C05371châtrer (tenai1 les à -)
!oP (ang1.l D'ORDRE
AOOOl A0002 C0386 HOl17
E0004 A0107
IC0525 N0041 A0133 A0140 A0142 H0261
H0262
00271 00271 N0121 R0032 T0158
60444 A0263 A0264 TOl19
A0339 50677
60072 51005 50696 60064 H0178 T0479 60072 51005 G0016 E0050 50883 60232 60127 60218 H0312 10047
1 T0266
C0966 C0241
F0063 F0062 F0061 K0053 51057 60527 E0003 60555 A0240 50938 H0178 T0479 A0376
50906 C0086 C0236 C0238 60482
60273 80277 00108 00112 50853 C0231
NO D'ORDRE
C0569 C0606
C0616
C0729 C0730 C0731
C0733 C0734 C0735 C0856 C0862 C1044
Cl045 Cl051 C 1141 C1217 C1230
INDICATION DES PRODUITS
chauffe-lits électriques chaussures (ressorts pour
de -) chaussures orthopédiques
chirurgicales (agrafes -) chirurgicales (éponges -) chirurgicaux (appareils et
instruments -)
cambrures
chirurgiens (fils de -) chirurgiens (miroirs pour -) chirurgiens (trousses de -) -ciseaux pour la chirurgie civières compresses thermoélectriques
[chirurgie] compresseurs [chirurgie] compte-gouttes à usage médical contraceptifs non chimiques cornets acoustiques corporels (appareils médicaux pour
exercices -)
il>P (angl.l !D'ORDRE
60232 A0376
00109 00113 C0525 50701 51013
T0193 M0296 10104 50140 A0240 T0179
C0716 00314 C0783 EOOO4 P0293
C1232 corps (appareils à rincer les cavités 60482
C1247 C1256 C1312 C1360 C1362 C1363
du -) cors (coupe- -) corsets abdominaux coupe-cors coussins à air à usage médical coussins à usage médical coussins chauffés électriquement à
usage médical C1370 couteaux de chirurgie C1373 coutellerie chirurgicale C1386 couvertures chauffantes C1395 couveuses médicales C1396 couveuses pour bébés C1402 crachoirs C1458 crin (gants de -) pour massages C1492 cuillers pour médicaments C1563 cure-langue C1564 cure-oreilles 00069 dentaire (soie -) 00072 dentaires (appareils -) électriques 00073 'dentaires (appareils et instruments
00078 00083 00085 00086 00087
00094 00245 00272 00278 E0023 EOll0 E0125
-) dentaires (pivots -) dentiers dentistes (fauteuils de -) dentistes (miroirs pour -) dentition (anneaux pour calmer ou
faciliter la -) dents artificielles doigtiers à usage médical drains à usage médical draps pour incontinents eau (poches à -) à usage médical éclisses [attelles] écouvillons pour nettoyer les cavités
du corps E0134 écrans radiologiques à usage médical E0196 électrocardiographes E0198 électrOdes à usage médical E0241 lembouts de béquilles pour infirmes
E0434 esthétiques (appareils pour massages
C0851 A0002 C0851 A0133 Cl015 H0140
KOO53 Cl018 60417 10050 10047 50695 H0243 50708 T0334 E0002 F0303 00049 00048
P0342 00057 00055 M0294 TOl19
A0411 F0167 00253 10045 W0082 50696 60687
R0024 E0071 E0073 T0266 50701 E0151
E0366!éPonges chirurgicales
1 -)
E0521 exercices corporels (appareils médicaux pour -)
P0293
50
F0027 F0069 F0205 F0250
fauteuils à usage médical ou dentaire fermetures de biberons fils de chirurgiens filtres pour rayons ultraviolets à
usage médical
A0383 F0062 T0193 F0165
F0261 flacons compte-gouttes à usage 00313
F0327 F0328 F0394
médical force (camisoles de -) 50906
F0401 80744
forceps fraises à usage dentaire
Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
N° D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
fumigations (appareils pour -) à usage médical
NO (.ng!.) D'ORDRE
F0498 F0464
GOOll G0030
gaines à usage médical C0869 galvaniques (appareils thérapeutiques GOOl8
G0031
G0048 G0058 G0091 G0192 G0336 H0054 H0067
-) galvaniques (bandes -) à usage
médical gants à usage médical gants pour massages gastroscopes glace (sacs à -) à usage médical grossesse (ceintures de -) hématimétres herniaires (bandages -)
H0184 hydrostatiques (lits -) à usage médical
H0188 hygiéniques (bassins -)
H0192 H0193 H0194 10051 10054 10077 10078 10080 10091 10108 10128 L0050 L0099 L0123
hYPOdermiques (seringues -) hypogastriques (ceintures -) hypogastriques (pelotes -) inciseurs à usage chirurgical incontinents (draps pour -) inhalateurs injecteurs à usage médical injections (bocks à -) insomnie (oreillers contre l' -) insufflateurs irrigateurs à usage médical lait (tire- -) lampes à usage médical lancettes
langue (cure- -) lasers à usage médical lits (chauffe- -) électriques
L0127 L0143 L0312 L0322 lits construits spécialement pour les
soins médicaux L0325 lits hydrostatiques à usage médical
M0013 mâchoires artificielles M0056 mallettes spéciales pour instruments
médicaux masques anesthésiques massage (appareils de -) massages (gant s pour ._)
M0163 M0171 M0172 M0173 massages esthétiques (appareils pour
M0192 M0194 M0227 M0229 M0230
-) matelas à air à usage médical matelas pour l'accouchement médecins (trousses de -) médicaments (cuillers pour -) médicaments (récipients pour
l'application de -) M0234 médicaux (appareils et instruments M0236 médicaux (mallettes spéciales pour
instruments -) M0244 membres artificiels M0280 mesure de la tension artérielle
(appareils pour la -) M0391 miroirs pour chirurgiens M0392 miroirs pour dentistes M0402 mobilier spécial à usage médical 00003 obstétricaux (appareils -) 00047 ombilicales (ceintures -) 00067 opération (tables d' -) 00068 ophtalmomètres 00069 ophtalmoscopes 00090 oreillers à air à usage médical 00092 oreillers contre l'insomnie 00093 oreilles (bouchons pour les -) 00095 oreilles (cure- -)
-)
G0016
G0174 GO 173 G0077 10002 M0125 H0158 H0178 T0479 H0309 W0083 80218 H0312 H0317 H0318 A0003 K0053 10045 10073 10075 S1057 S0623 10106 E0112 80641 L0050 F0276 L0052 T0334 L0061 80232 80229
H0309 W0083 A0403 C0192
A0264 M0105 G0173 E0151
A0140 C0386 C0193 S0708 R0105
M0168 C0192
A0404 S0677
M0296 M0294 F0537 00013 U0004 00072
, 00073 00078 A0142 S0623 E0003 E0002 E0003 00107
00097 loreilles (tampons pour les -) 00112 orthopédiques (articles -)
[00111
ouïe (appareils pour la protection de HOl18 00125 l' -) 1
P0220 P0283
peau artificielle à usage chirurgical A0408 pelotes hypogastriques A0003
Classe 10 suite ..
N° D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (.ng!. D'ORDRE
51
P0325 P0410 1'0453 P0504 P0705 P0873 P0929 P0943
Q0006 R0033
R0035 R0037
R0039
R0043 R0106
R0108
ROll0
R0112
R0121 R0143
R0248
R0251
R0260 R0305
R0328
R0330
S0027 S0063 S0103 S0124 S0157 S0196
S0208 S0327 S0350 S0411
S0413
pessaires pieds plats (supports pour -) pil ul aires pivots dentaires pompes à usage médical préservatifs prothèses pulvérisateurs à usage médical
quartz (lampes à -) à usage médical radiogènes (ampoules -) à usage
médical radiographies radiologie (appareils de -) à usage
médical radiologiques (écrans -) à usage
médical radiothérapie (appareils pour la -) rayons ultraviolets (filtres pour -)
à usage médical rayons ultraviolets (lampes à -) à
usage médical rayons X (appareils et installations
pour la production de -) à usage médical
rayons X (dispositifs de protection contre les -) à usage médical
réanimation (appareils de -) récipients Dour l'application de
médicaments respirateurs pour la respiration
artificielle respiration artificielle (appareils
pour la -) ressorts pour cambrures de chaussures rincer les cavités du corps
(appareils à -) Roentgen (appareils -) à usage
médical Roentgen (disP0Sitifs de protection
contre les rayons -) à usage médical
sacs à glace à usage médical sang (appareils pour l'analyse du -) scalpels scies à usage chirurgical seins artificiels semelles orthopédiques
seringues à usage médical soie dentaire sondes à usage médical souliers (ressorts pour cambrures de
-) souliers orthopédiques
S0450 sphygmomanomètres S0451 sphygmotensiomètres S0484 stéthoscopes S0501 sucettes [tétines]
S0538 surdité (appareils pour le traitement de 1 a -)
S0551 suspensoirs [bandages] S0552 sutures (aiguilles pour -) S0553 sutures (matériel pour -) T0037 tables d'opération T0090 tampons pour les oreilles T0171 tenailles à châtrer T0181 tension artérielle (appareils pour la
mesure de la -) T0206 tétines [sucettes]
T0207 tétines de biberons T0233 thérapeutiques galvaniques (appareils
-) T0274 tire-lait T0504 trocarts
P0243 S1007 80047 P0342 P0688 C0741 A0404 S0716 V0034 Q0003 R0032
X0002 R0021
R0024
R0029 F0165
UOOOl
X0003
P0651
R0202 R0105
R0199
A0407
A0376 80482
R0281
P0651
10002 80444 S0125 S0116 A0396 00110 00114 S1058 F0303 P0634 A0376
00109 00113 S0677 S0677 S0858 80004 00338 T0111 00019
S1026 S1028 S1027 00072 E0003 C0231 S0677
80004 00338 TOlll F0061 G0018
80641 T0455
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 10 suite
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
trousses de chirurgiens ou de médecins
tubes à rayons Roentgen à usage .médica l
ultraviolets (filtres pour rayons à usage médical
ultraviolets (lampes à rayons -) à usage médical
urétrales (seringues -) urétrales (sondes -) urinaux
-)
/w (ang1.l jo'ORDRE
C0193
XOO07
F0165
UOOOl
UOO38 U0037 UOO39
TOS13
TOS26
UOOOl
U0003
U0009 U0010 UOOll U0014 urologiques (appareils et instruments U0043
UOO22 V0004 V0030
V0034 VOllS V0197
-) utérines (seringues -) vaginales (seringues -) vaporisateurs à usage médical
varices (bas pour les -) ventouses médicales vétérinaires (appareils et
instruments -) V0209 vibrateurs à air chaud à usage
médical V0210 vibratoires (appareils -) pour lits V0211 vibromasseurs XOOOl X (appareils et installations pour la
production de rayons -) à usage médical
X0003 X (dispositifs de protection contre les rayons -) à usage médical
Y0004 yeux artificiels
U004S V0009 50716 V0034 50883 C0981 VOl17
H0262
80219 VOl19 X0003
P06S1
A0398
NO jo'ORDRE
52
INDICATION DES PRODUITS !NO (angl. . jo'ORDRE
Classification de Nice - se édition Partie II
LJSTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE RÉFRIGÉRATION, DE SÉCHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS \No (angI.) D'ORDRE
AOOOt A0002 A0013
abat-jour abat-jour (porte- -) abreuvage (installatiOns
L0041 L0051
automat iQues W0119
A0037 A0038 A0055 A0056 A0057 A0058 A0126
A0133 A0134
A0136
A0152 A0229
d' -) accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur acétylène (becs à -) acétylène (brûleurs à-) acétylène (générateurs d' -) acétylène (phares à ~) adoucissement de l'eau (appareils et
installations pour l' -) aération (hottes d'-) aération (hottesd'-) pour
laboratoires aériens (installations d'éclairage
pour véhicules -) aérothermes air (appareils d'ionisation pour le
traitement de l' -) air (appareils et machines pour la
purification de l' ~)
H0122 50811 A0035 A0035 A0038 A0037 W0105
V0106 V0107
L0198
H0260 10137
A0148 A0230
A0232
A0238
A0239
A0240
A0241
A0242 A0251 A0252
air (appareils pour la désodorisation A0135 de l'· -)
air (dispositifs pour le refroi~issement de l' -)
air (filtres à -) pour la climatisation
A0129
F016l
air (installations ~e conditionnement A0128 d'-)
air (installations de conditionnement A0126 d'-) pour véhicules
air (installations de filtrage d' -) air (réChauffeurs d' -) air (sécheurs d' -)
A0253 air (stérilisateurs d' -) A0254 air chaud (appareils à -) A0255 air chaud (appareils pour bains d' -) A0269 alambics A0294 alcool (becs à -) A0296 alcool (brûleurs à -) A0339 alimentateurs de chaudières de
chauffage A0372 allumage du gaz (briquets pour l' -) A0376 allume-gaz A0382 allumeurs de gaz A0383 allumoirs * A0481 ampoules d'éClairage A0482 ampoules d'indicateurs de direction
pour véhi cul es A0483 ampoules électriques A0570 antibuée (dispositifs chauffants -)
pour véhicules A0581
A0587
A0618 A0652
A0659 A0660 A0709
A0736 A0785
A0795
antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules [garnitures de lampes]
antigivre (dispositifs chauffants -) pour véhicules
appliques pour becs de gaz arbres de Noêl (lampes électriques
pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours
armoires frigorifiques aspiration de poussières
(installations pour l' industriel
atomiques (piles -)
-) à usage
A0819 autoclaves (marmites -) électriques A0821 autocuiseurs électriques A0830lautomobiles (ampOules d'indicateurs
1 de direction pour -)
A0138 A0150 A0136 A0137 A0151 H0258 H0259 50869 A0176 A0176 F0060
F0445 G0053 G0053 L0189 L0183 L0184
LOt85 H0136
A0324
H0136
B0599 L0204
C0123 A0375 F0435 50954 R0142 00342
A0454 N0113 A0463 P0598 L0049
NO jo'ORDRE
A0838
A0839 A0841 B.o008 B0044 B0045 B0049 B0056
B0066 60068 B0070 B0075 60078
B0173 B0266 B0267 60268 B0269 B0271 60272 60273 60339 60360 60374 60539
60637 B0641 60674 60683 60734 60775 60790 60797 60802 B0822 60845 60846 60847 60848 60853
C0012
C0013 C0072 C0073 C0077 C0082 C0084 C0134 C0154
C0216 C0263 C0265 C0315 C0360
C0364
INDICATION DES PRODUITS
automobiles (dispositifs antiéblouissantspour-) [garnitures de lampes]
automobiles (feux pour -) automobiles (phares pour -) bacs refroidisseurs. pour fours baignoires baignoires (garnitures de -) baignoires pour bains de siège bain (installations de -)
bains (appareils pour -) bains (chauffe- ~) bains d'air chaud (appareils pour -) bains de Siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables
pour -) barbecues becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrole becs de gaz becs de gaz (appliques pour ~) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le
refroidissement de -) bouches àe.au bouchons de radiateurs bouilleurs boulangerie (fours de -) boutons électriques lumineux bricelets (fers à -) électriques briquets pour l'allumage du gaz brise-jet broches de rôtisserie bronzer (apparells à -) brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café buanderie (chaudières de -)
cabines transportables pour bains turcs
cabinets d'aisances transportables café (brûloirs à -) café (filtres à -) électriques café (percolateurs à -) électriques café (torréfacteurs à -) cafetières électriques calorifères canalisation (robinets de -)
capteurs solaires [chauffage] carneaux de chaudières de chauffage carneaux de cheminées d'usines casseroles à pression électriques cendre (installations automatiques
pour transporter la -) cendriers de foyers
C0418 chaleur (accumulateurs de -) C0421 chaleur (récupérateurs de -) C0434 chambres frigorifiques
C0441 chamotte (garnitures de fours en -) C0446 chancel i ères chauffées èl ect r i.Quement C0485 charbon pour lampes à arc C0490 chargement (appareils de -) pour
fours
!NO (angI. jo'ORDRE
A0480
L0202 H0113 C0810 B0154 BO;45 B0155 B0143 B0147 B0141 H0130 H0259 B0155 T0510
B0089 A0035 A0176 10040 P0248 G0048 B0599 B0742 H0134 B0331 B0343 B0317
H0288 R0010 W0091 B0039 L0333 W0005 F0445 A0351 R0262 T0050 B0735 L0004 G0106 R0259 L0081 WOO53 T0510
T0309 R0259 C0617 C0623 C0625 C0630 H0135 F0052 P0351 P0352 T0074 50591 F0327 F0016 P0598 A0441
A0442 F0513 H0122 H0127 R0143 W0017 00120 F0389 C0123 L0284
53 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISfE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il suite
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
C0496 chargement des fours (supports pour le -)
C0520 chasses d'eau
C0521 chasses d'eau (réservOirs de -) C0540 chaudières à bouilleur C0541 chaudières de buanderie
C0542 chaudières de Chauffage C0543 chaudières de Chauffage
(a1imentateurs de -)
Iw (angl.) D'ORDRE
K0022
F0334 W0089 F0335 80490 L0081 W0053 H0139 F0060
C0544 chaudières de Chauffage (carneaux de F0327 -)
C0545 chaudières de Chauffage (tubes de -) 80488 C0552 Chauffage (appareils de -) à H0137
combustible solide, liquide ou gazeux
C0553 chauffage (appareils électriques de H0138 -)
C0554 chauffage (chaudières de -) H0139 C0556 chauffage à eau chaude (installations H0143
de -) C0557 Chauffage à vapeur (purgeurs non
automatiques pour installations de -)
C0559 chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -)
C0560 chauffage central (radiateurs de -) C0561 chauffage pour véhicules
(installations de -) C0562 chauffants (corps -) C0563 chauffe (installations de -) C0564 chauffe-bains C0565 Chauffe-biberons électriques C0567 Chauffe-eau C0568 Chauffe-fers C0571 chauffe-pieds [électriques ou non
C0572 C0573 C0574 C0633 C0636 C0637 C0687
C0875 C0894 C0895 C0896
électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (tiroirs de -) cheminées d'appartement cheminées d'usines (carneaux de -) cheveux (sèche- -)
clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) cl imatisation pour véhicules
(installations de -) C0966 ,colle (appareils à chauffer la -) C0972!COllecteurs solaires [chauffage] C0988 colonnes à distiller Cl013 combustibles (économiseurs de -) * Cl014 combustibles (installations pour le
traitement de modérateurs nucléaires et -)
Cl067 conditionnement d'air (appareils de -)
Cl068 conditionnement d'air (installations de -)
Cl069 conditionnement d'air (installations de -) pour véhicules
Cl079 conduites d'eau (installations de -) Cl082 conduites d'eaux (robinets mélangeurs
pour -) Cl086 conduites de gaz (accessoires de
réglage et de sûreté pour -) Cl087 conduits [parties d'installations
san ita ires] Cll00 congélateurs C1236 corps chauffants C1521 cuiseurs C1530 cuisinières C1531 cuisson (appareils et installations
de -) C1534 ,cuisson (ustensiles de -) électriques C1572icuvettes de toilettes [W.-C.] C1586 1cYCleS (feux pour -)
A0153
H0279
C0290 H0133
H0141 H0142 H0130 H0134 W0091 H0132 F0392
P0419 50901 P0470 C0389 F0195 FOO16 H0022 H0023 C0496 A0127 A0128 A0126
G0186 50591 00176 F0481 P0636
A0127
A0128
A0126
W0086 M0302
R0154
P0357 W0098 F0442 H0141 K0023 C0795 C0801
C0806 T0297 C1041
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS Iw (angI. !D'ORDRE
54
00019 décharges électriques (tubes à -) pour l'éclairage
00046 dégivreurs pour véhicules 00100 dépoussiérage (installations de -) à
usage industriel 00117 désinfectants (distributeurs de -)
pour tol1 ettes
00137
00034 00345
00153 00154 00152 00·120 désinfection (appareils de-)
00126 désodorisation (appareils de -) usage personnel
non à 00063
00127 dessalement de l'eau de mer
00129 00192 00199
00218 00221 00226
(installations de -) dessiccation (appareils de -) diffuseurs [éclairage] direction (ampoules d'indicateurs de
~) pour véhicules distillation (appareils pour la -) distiller (colonnes à -) distributeurs de désinfectants pour
toi 1 et tes 00237 distribution d'eau (installations de
00260 00263 EOOOl
EOOO2 E0003 EOOO4
-) douches * douilles de lampes électriques eau (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à -) eau (appareils à filtrer l' -) eau (appareiJs de prise d' -) eau (apparei 1s et installations pour
l'adoucissement de l' -) E0005 eau (appareils pour la purification
de l' -) [à l'exception des machines]
EOOO6 eau (bouches à -) E0007 eau (chasses d' -)
E0008 eau (chauffe- -) E0016 eau (installations de conduites d' -) E0017 eau (installations de distribution d'
-) E0018 eau (installations pour
l'approvisionnement d' -) EOO19 eau (installations pour la
purification de l' -) E0020 eau (installations pour le
E0021 EOO26 EOO28
refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réchauffeurs d' -) [appareils] eau (refroidisseurs d' -)
[installations] E0030 eau (stérilisateurs d' -) E0033 eau chaude (installations de
chauffage à -) E0042 eau de mer (installations de
E0048 E0049 E0081 E0099 E0100
dessalement de l' -) eau potable (filtres pour l' -) eau sous pression (réservoirs d' -) échangeurs thermiques éclairage (ampoules d' -) éclairage (appareils d' -) pour
v.éhicules E010l éclairage (appareils et installations
d' -) E0103 éclairage (dispositifs de protection
pour 1'-)
00068
00069 L0187 L0184
00174 00176 00153 00154 W0087
50366 50573 R0155
W0088 W0094 W0105
W0103
H0288 F0334 W0089 W0091 WOO86 W0087
W0107
W010l
C0817
00096 W0092 C0817
W0106 H0143
00068
F0163 P0608 H0124 L0183 L0196
L0195
G0298
E0106 E0107 EOl17 E0165
éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régUlateurs économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la
L0044 d' -) 50743
F0481 P0698
purification des eaux d' -) E0191 électriques (radiateurs -) E0376 épuration de l'huile (appareils pour
l' -) E0377 épuration du gaz (appareils pour l'
1 -) E05061étuver le fourrage (appareils pour -) E0507 létuves
E05141évaporateurs F0005 falots
R0015 00034
G0060
00328 00289 00323 E0166 L0054
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
F0097 fers (chauffe- -) F0098 fers à bricelets [électriques] F0107 fers à pâtisserie électriques F0137 feux pour véhicules F0168 filaments de lampes électriques F0207 fils de magnésium [éclairage]' F023B filtres [parties d'installations
domestiques ou industrielles] F0242 filtres à café électriques F0264 flambeaux F0317 fontaines F033.6 forges portat ives F035B four solaires F0363 fourneaux [à l'exception des
fourneaux pour expériences] F0367 fourneaux (garnitures façonnées de -)
F036B fourneaux (grilles de -)
F0371 fourrage (appareils pour étuver le -) F03B3 fours [à l'exception des fours pour
expériences] F03B4 fours (appareils de chargement pour
-) F03B5 fours (armatures de -)
F03B6 fours (bacs refroidisseurs pour -) F03B7 fours (garnitures façonnées de -)
F0388 fours (supports pour le chargement des -)
F0390 foyers
F0391 foyers (cendriers de -)
F0392 foyers (grilles de -)
F0411 frigorifiques (appareils et machines -)
F0412 frigorifiques (armoires -) F0413 frigorifiques (chambres -)
F041S frigorifiques (récipients -) F0419 friser (lampes à -) F0421 friteuses électriques F0441 fruits (torréfacteurs à -) F0465 fumigations (appareils pour -) non à
usage médical G0069 garnitures de baignoires G0087 garnitures façonnées de fourneaux
G0088 garnitures façonnées de fours
G0102 gaufriers électriques G0106 gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à -) G0107 gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour conduites de -) G0108 gaz (allume- -) GOll0 gaz (appareils pour l'épuration du -) GOlll gaz (becs de -) G0112 gaz (brûleurs à -) GOl13 gaz (chaudiéres à -) GOl14 gaz (lampes à -) , G0115 gaz (laveurs de -) [parties
d'installations à gaz] G0117 gaz (régulateurs de -) G0157 générateurs d'acétylène G0158 générateurs de vapeur G0172 germicides (brûleurs -) G0173 germicides (lampes -) pour la
purification de l'air G0187 glace (appareils et machines à _) G0207 glacières
G0217 globes de lampes G0325 grille-pain G0326 griller (appareils à -)
!NO (angU ID'ORDRE
H0132 W0005 W0005 L0203 F0129 M0023 F0156
C0617 F0253 F0422 F0404 50592 F0524 00123 F0234 F0235 F0176 F0516 00328 F0524 00123 L0284
F0435 50954 C0810 F0234 F0235 K0022
F0517 HOl19 A0442 F0513 F0176 F0516 R0139
R0142 R0143 W0017 R0144 C0991 00031 F0470 F0499
60145 F0234 F0235 F0234 F0235 W0005 R0153
R0154
G0053 G0060 G0048 G0048 G0047 G0052 G0059
G0058 A0038 50812 G0106 G0107
10011 10003 10005 L0037 60639 G0283 R0260
Classe Il suite
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !NO (angU D'ORDRE
55
G0327 grilles de fourneaux
G0328 grilles de foyers
H0089 H0090 HOl13
hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de
l' -) HOl14 huile (brûleurs à -)
~g~~ 6y ~~'~1'6 rH~~~~';!-'~;'~'~~~di ateursd~'hjl chauffae cent r l I-~··"·"··~-·····-···"····--'
F0176 F0516 F0176 F0516 V0106 V0107 00034
00023 00031 H0279
10043 Triëandès'è~riceTbe~s"'a -) 10050 incinérateurs 10058 indicateurs de direction
-) pour véhicules
10040 10042
(ampoules d' L0184
10124 ionisation (appareils d' -) pour le
J0024 J0028 LOOOl L0002 L0045
traitement de l'air jet (brise- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le
refroidissement du -) L0083 lampadaires
L0084 lampes (becs de -) L0086 lampes (globes de -) L0087 lampes (manchons de -)
L0089 lampes (réflecteurs de -) L0090 lampes (suspensions de -)
L0091 L0092 L0093 L0094 L0095 L0096 L0097 L009B L0100 L0101 L0102
L0104 LOlOS L0106 L01.07
L0108
L0110 LOl13
lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes
lampes lampes lampes lampes
Noël
(tubes de -) (verres de -) à arc à arc (charbon à friser à gaz à hui le à souder d'éclairage de laboratoire de poche
pour -)
de sûreté électriques électriques électriques
(douilles de -) pour arbres de
lampes germicides pour la purification de l'air
lampes pour appareils de projection lampions
L0130 lanternes d'éclairage L0133 lanternes vénitiennes
L0148 L0150
L0162
L0163 L0287
L0350 L0363 M0023 M0035
M0048 M0063 M0085
M0141 M0380 M0409
lavabos lavabos (appareils à sécher les mains
pour -) laveurs de gaz [parties
d'installations à gaz] lavoirs liquides (refroidisseurs de -)
[installations] lumineux (tubes -) pour l'éclairage lustres magnésium (fils de -) [éclairage] mains (appareils à sécher les -) pour
lavabos maisons (numéros de -) lumineux malt (torréfacteurs à -) manchons de lampes
marmites autoclaves électriques mineurs (lampes de -) modérateurs nucléaires (installations
pour le traitement de combustibles et -)
10137
A0351 00096 LOO04 L0005 M0253
50769 50928 60742 L0037 L0034 L0039 L0040 H0074 L0038 L0035 L0036 A0375 C0123 C0991 G0052 00031 50604 L0044 L0005 P0467 P0468 50022 EOO61 50573 L0204
G0107
P0641 C0406 F0018 L0057 C0406 F0018 L0086 H0049
G0059
L0085 C0815
L0337 C0332 M0023 H0049
L0334 M0054 L0034 L0039 A0463 M0282 P0636
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il suite
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
N0064 niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs
N0092 nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -)
N0093 numéros de maisons lumineux 00142 oxhydriques (brûleurs -) P0023 pain (grille- -) P0171 pasteurisateurs P0202 pâtisserie (fers à -) électriques P0302 percolateurs à café électriques P0336 pétrole (brûleurs à -) P0341 phares de véhicules P0401 pieds (chauffe- -) [électriques ou
non électriques] P0402 pieds (Chaufferettes pour les -) P0444 piles atomiques
P0510 plafonniers P0544 plaques chauffantes P0551 plaques de chauffage P0583 plats (chauffe- -) P0631 poêles [appareils de chauffage] P0687 polymérisation (installations de -) P0703 pompes à chaleur P0811 potagers [fourneaux] P0861 poussières (installations pour
l'aspiration de -) à usage industriel
P0896 prise d'eau (appareils de -) P0906 projection (lampes pour appareils de
-) P0914 protection (dispositifs de -) pour
l'éclairage P0953 purgeurs non automatiques pour
installations de chauffage à vapeur P0955 purification de l'air (appareils et
machines pour la -) P0957 purification de l'eau (appareils pour
la -) [à l'exception des machines] P0960 purification des eaux d'égouts
(installations pour la -) R0020 radiateurs [Chauffage] R0021 radiateurs (bouchons de -) R0022 radiateurs de chauffage central
(humidificateurs pour -) R0027 radiateurs électriques R0047 raffinage (tours de -) pour la
dis t i l lat ion R0049 rafraîchir (installations et machines
à -) R0109 rayons ultraviolets (lampes à -) non
à usage médical R0114 réacteurs nucléaires
R0127 réchauds R0128 réchauffeurs d'air R0129 réchauffeurs d'eau [appareils] R0138 récipients frigorifiques R0149 récupérateurs de chaleur R0154 réflecteurs de lampes R0155 réflecteurs pour véhicules R0161 réfrigérateurs R0162 réfrigération (appareils et
installations de -) R0164 refroidissement (appareils et
installations de -) R0165 refroidisseurs de liquides
[installations] R0167 registres de tirage [Chauffage] R0168 réglage (accessoires de -) pour
appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
R0180 régulateurs d'éclairage de scène R0182 régulateurs de gaz R0184 régulateurs de tirage [chauffage] R0229 réservoirs (soupapes régulatrices de
niveau dans les -) R0231 réservoirs d'eau sous pression R0232 réservoirs de chasses d'eau
NO CangI.l ID'ORDRE
L0164
P0636
L0334 00129 80639 P0141 WOODS C0623 P0248 V0069 F0392
F0392 A0454 N0113 C0260 H0263 H0145 P0419 50902 P0498 H0126 K0030 00342
W0094 P0641
G0298
A0153
A0148
W0103
P0698
R0012 R0010 H0279
R0015 R0130
C0814
U0002
A0454 N0113 W0039 A0150 W0092 R0144 H0127 L0040 V0073 R0146 R0140
C0811
C0815
00004 R01S2
50743 GOOS8 00004 L0164
!P0608 F033S
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !ND Cangl. . ID'ORDRI
56
R0321 R0324
R0336 R0354 R0355 50073
50111 50136
50137
50139
50140
50142 50212
50263 50382 50393
50417
50482 50532 50539
50550
T0006
T0011 T0235 T0241 T0268 T0269 T0279 T0308 T0344
robinets * robinets mélangeurs pour conduites
d'eax rondelles de robinets d'eau rôtisserie (broches de -) rôtissoires sanitaires (aopareils et
installations -) scène (régulateurs d'éclairage de -) séchage (aopareils et installations
de -)
T0071 M0302
WOO47 R0262 R0327 50079
50743 00327
sèche-Cheveux H0022 H0023
sécher les mains (appareils à -) pour H0049 lavabos
sécheurs d'air
séchoirs [appareils] serpentins [parties d'installations
de distillation, de chauffage ou de refroidissement]
sièges de toilettes [W.-C.] souder (lampes à -) souffleries [parties d'installations
d'aération] soupapes régulatrices de niveau dans
A0136 A0137 00326 C0636
T0303 50604 F0031
L0164 les réservoirs
stérilisateurs supports pour le chargement des sûreté (accessoires de -) pour
50855 fours K0022
50016 appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
suspensions de lampes
tabac (installations pour le refroidissement du -)
tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) [Chauffage] tirage (régulateurs de -) [Chauffage] tiroirs de cheminées toasteurs toilettes [W.-C.]
H0074 L0038 C0816
T034S toilettes [W.-C.] (cuvettes de -) T0346 toilettes [W.-C.] (sièges de -) T0389 torches pour l'éclairage
T0294 H0124 10037 00004 00004 C0389 60639 T0308 W0065 T0297 T0303 50195 T0354 R0258 R0261 R0130
T0393 T0407 T0426
T0525
T0531 T0532 T0534 T0567
U0004
U0018 V0024 V0026 V0027
V0045
V0047
V0062 V0064
V0065
V0066
V0068
torréfacteurs tournebroches tours de raffinage pour la
distillation tubes à décharges électriques pour
l'éclairage tubes de chaudières de chauffage tubes de lampes tubes lumineux pour l'éclairage tuyaux flamboyants [industrie du
pétrole]
00137
80488 L0035 L0337 F0252
ultraviolets (lampes à rayons -) non Uoo02 à usage médical
ustensiles de cuisson électriques vapeur (accumulateurs de -) vapeur (générateurs de -) vapeur (installations de production
de -J
C0806 50811 50812 50815
véhicu es (ampoules d'indicateurs de L0184 direction pour -)
véhicules (appareils d'éclairage pour L0196 -)
véhicules (dégivreurs pour -) véhicules (dispositifs
antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]
véhicules (dispositifs chauffants antibuée pour -)
véhicules (dispositifs chauffants antigivre pour - )
véhicules (feux pour -)
00034 A0324
H0136
H0136
L0203
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS W (angJ.) D'ORDRE
V0073 véhicules (installations pour -)
de chauffage H0133
V0074 véhicules (installations de climatisation pour -)
V0078 véhicules (phares de -) V0084 véhicules (réflecteurs pour -) V0108 ventilateurs [climatisation] V0113 ventilation [climatisation]
(appareils de -) V0114 ventilation [climatisation]
(installations de -) pour véhicules V0165 verres de lampes
A0126
V0069 V0073 F0030 V0104
V0105
L0036
NO !D'ORDRE
57
Classe Il suite
INDICATION DES PRODUITS /NO (ang!. jo'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 12 VÉHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0030 accouplements pour véhicules terrestres
A0137 aériens (transporteurs -) A0138 aériens (véhicules -) A0140 aéroglisseurs A0142 aéronautique (appareils, machines et
A0144 A0149 A0151 A0234
dispositifs pour 1'-) aéronefs aérostatiques (ballons -) aérostats air (chambres à -) pour pneumatiques
A0429 ambulances A0473 amortisseurs (ressorts -) pour
véhicules A0475 amortisseurs de suspension pour
véhicules A0477 amphibies (avions -) A0574 antidérapants pour bandages de
véhicules A0580 antiéblouissants (dispositifs - )
pour véhicules * A0614 antivols A0625 apPuie-tête pour sièges de véhicules A0753 arroseuses [véhicules] A0801 attelages de chemins de fer ou de
A0802 A0817 AOB18 A0828 A0829 A0831
A0832 A0833 A0834 A0835 A0836 A0837 A0840 A0852
A0854
A0856 A0858 A0860 B0003 B0004 B0020 B0102 B0106
wagons attelages de remorques pour véhicules autobus autocars automobiles automobiles (amortisseurs pour -) automobiles (bandages pour -)
automobiles (capots pour -) automobiles (carrosseries pour -) automobiles (chaînes pour -) automobiles (châssis pour -) automobiles (cylindres d' -) automobiles (démarreurs pour -) automobiles (pare-chocs pour -) avertisseurs contre le vol des
véhicules avertisseurs de marche arrière pour
véhicules avertisseurs sonores pour véhicules avions avirons bâches de voitures d'enfants bacs [bateaux] bagages (porte- -) pour véhicules ballons aérostatiques ballons dirigeables
B0115 bandages (valves de -) pour véhicules
B0120 bandages de roues de chemins de fer (boudins de -)
B0121 bandages de roues pour véhicules
B0122 bandages de véhicules (antidérapants pour -)
B0142 bandes de roulement pour le rechapage des pneus
B0184 barques (dispositifs pour descendre, hisser et détacher les -)
barres de torsion pour véhicules bascule (chariots à -)
~ (angl. D'ORDRE
C0899
A0098 A0154 A0131 A0102
A0156 A0124 A0124 10092 10093 A0241 50326
51024
A0254 N0094 N0095 A0316 A0325 A0358 H0115 50728 R0044
T03B5 M0372 M0374 A0479 50324 A0477 A0478 A0475 A0471 A0472 A0473 A0474 A0476 B0730 A0357
R0205
H0236 A0106 00001 C0916 F0094 L0330 A0124 A0158 00136 V0018 V0019 F0247 F0248 T0274 T0542 N0094 N0095 T0427 T0428 B0471
T0357 G0217 B0472
B0189 B0205 B0220 B0221 B0222 B0223
bateaux bateaux bateaux bateaux
(coques de -) 50316 (crochets de -) ,B0469 (dispositifs de commande pour 50842
-) B0224!bateaux (dispositifs pour dégager les 00143
1 -) B0227
1bateaux (plans inclinés pour -)
B0228 ,bateaux (propulseurs à hélice pour -) B0229!bateaux (rames de -) B0279,bennes (roues de -)
10043 50158 00001 M0273
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS 'NO (angI. !D'ORDRE
58
B0280 bennes de camions
B0293 béquilles de cycles B0326 bétonnières automobiles B0353 bicycles
B0354 bicyclettes
B0355jbicyclettes (bandages pour -)
B0356 bicyclettes (béquilles de -) B0357 bicyclettes (cadres de -)
B0358 bicyclettes (chambres à air pour B0361 bicyclettes (filets pour-) B0362 bicyclettes (freins de -)
B0363 bicyclettes (guidons de -)
-)
B0364 bicyclettes (indicateurs de direction pour -)
B0367 bicyclettes (jantes de -)
B0368 bicyclettes (pompes de -)
B0369 bicyclettes .(rayons de -)
B0370 bicyclettes (selles de -)
B0371 bicyclettes (sonnettes de -)
B0491 bogies pour wagons de chemins de fer B0586 boîtes de vitesses pour véhicules
terrestres B0622 bossoirs d'embarcations
B0642 bouchons de radiateurs de véhicules B0655 boudins de bandàges de roues de
B0657 B0658 B0744
chemins de fer boue (garde- -) boue (pare- -) boyaux pour cycles
B0796 brise (pare- -)
B0836 brouettes B0858 buffets roulants [voitures]
cabines pour installations de transport par câbles
T0260 T0261 C1047 C0732 B0341 C1050 B0341 C1050 B0339 B0340 C1048 C1049 B0338 B0329 C1038 10091 00276 B0326 C1035 B0330 00134
B0335 C1044 B0334 P0686 B0337 C1046 B0336 C1045 B0325 C1034 B0485 G0087
00017 H0188 V0070 F0247 F0248 M0420 M0420 T0486 T0487 W025S W0260 W0199 00127 00128 C0165 C0008
C0016
C0062
câbles (appareils et installations transport par -)
de C0013
cadres de cycles
C0105 caissons [véhicules] C0143 camionnettes C0144 camions
C0145 camions (bennes de -)
C0181 C0182
C0191
C0203 C0205 C0230 C0242
canots canots (dispositifs pour descendre,
hisser et détacher les -) caoutchouc (rondelles adhésives de -)
pour la réparation des chambres à air
capotes de véhicules capots de moteurs pour véhicules caravanes carburant (économiseurs de -) pour
moteurs de véhicules terrestres C0276 carrosseries C0278 carters pour véhicules terrestres C0341 ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules C0399 chaînes antidérapantes C04031chaînes de commande pour véhicules
i terrestres
B0329 C1038 C0023 V0033
!L0316 T0468 T0260 T0261 B0472 B0471
P0149
H0204 H0203 C0109 F0482
B0480 C0927 50017
A0350 00309
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
C0404 cha'nes de cycles
C0410
-C0416 C0422 C0429
C0430
C0432
cha'nes motrices pour véhicules terrestres
chalands chaloupes , chambres à air (rondelles adhésives
de caoutchouc pour la réparation des -)
chambres à air (trousses pour la réparation des -)
chambres à air pour pneumatiques
C0499 chariots de coulée
C0500 C0501
C0502
C0509 C0510 C0513 C0532 C0638
chariots de manutention chariots dévidoirs pour
flexibles chariots élévateurs
charrettes charrettes de golf chars châssis de véhicules cheminées de locomotives
tuyaux
C0639 cheminées de navires
C0642 C0643
C0644
C0647
C0660
chemins de fer (attelages de -) chemins de fer (bogies pour wagons de
-) chemins de
de roues chemins de
-)
fer (boudins de bandages de -) fer (matériel roulant de
chenilles pour véhicules
C0743 choc (tampons de -) [matériel ferroviaire reu1ant]
C0746'chocs (pare- -) de véhicules C0823 circuits hydrauliques pour véhicules C0915 clous pour pneus
Cl020 commande (chaînes de -) pour véhicules terrestres
Cl022 commande (dispositifs de -) pour bateaux
C1156 convertisseurs de couple pour
C1165 C1166 C1218 C1288 C1294
C1324
C1325 C13S4
C1469 C1544
C1577 C1578
véhicules terrestres coques de bateaux coques de navires cornets avertisseurs pour véhicules couchettes pour véhicules coulée (chariots de -)
couple (convertisseurs de -) pour véhicules terrestres
couples de navires courroies pour moteurs de véhicules
terrestres crochets de bateaux culbuteurs de wagons [parties de
wagons] cyc1ecars cycles
C1579 cycles (avertisseurs sonores pour -)
C1580 cycles (bandages pour -)
C1581 cycles (béquilles de -)
ND (angJ.) D'ORDRE
80327 Cl037 T0393
80092 L0075 P0149
R0181
10092 10093 C0227 C0228 L0029 L0030 G0217 H0251
F0405 L0180 C0173 G0211 CO 173 V0065 C0400 F0508 C0401 F0509 R0044 80485
F0247 F0248 R0300
T0429 T0430 80704
V0064 H0295 50680 50681 50958 50959 00309
50842
T0355
50316 50316 H0236 50516 C0227 C0228 L0029 L0030 T0355
T0240 80271
60469 T02s9
Cl036 80341 Cl0s0 60325 Cl034 60339 80340 Cl048 Cl049
1 Cl047
Classe 12 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ND (angl. D'ORDRE
59
C1582 cycles (boyaux pour -)
C1583 cycles (cadres de -)
C1584 cycles (chambres à air pour -) C1585 cycles (engrenages de -) C1587 cycles (freins de -)
C1588 cycles (garde-boue pour -) C1589 cycles (guidons de -) C1590 cycles (jantes de -)
C1591 cycles (manivelles de -) C1592 cycles (moteurs de -) C1593 cycles (moyeux de -) C1594 cycles (pédales de -) C1595 cycles (pneumatiques de -)
Cls96 cycles (pompes de -)
C1597 cycles (rayons de -)
Cls98 cycles (roues de -) C1599 cycles (selles de -)
C1600 cycles (son~ettes de -)
C1610 cylindres de moteurs pour véhicules terrestres '.... ,.
00061 démarreurs pour véhicules terrestres 00066 démultiplicateurs pour véhicules
terrestres 00160 dévidoirs (chariots -) pour tuyaux
flexibles 00167 diables
00200 direction (indicateurs de -) pour véhicules
00201 dirigeables (ballons -)
00265 dragueurs [bateaux] 00273 draisines
E0014 eau (dispositifs de mise à l' -) des embarcations
E0084 éChappement (pots d' -) pour véhicules terrestres
E0116 économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres
E0187 électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres
E0194 électriques (véhicules -) E0208 élévateurs (chariots -)
E0232 embarcations (bossoirs d' -)
E0233 embarcations (dispositifs de mise à l'eau des -)
E0249 embrayages pour véhicules terrestres E0297 enfants (siègeS de sécurité pour -)
pour véhicules E0298 enfants (voitures d' -)
E0307 engrenages pour véhicules terrestres E0308 enjoliveurs E0338 enveloppes [pneumatiques]
E0383 équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l' -)
E0397 espars [marine]' E0418 essieux E0419 essieux (fusées d' -) E0421 essuie-glace
F0028 fauteuils roulants pour malades F0185 filets porte-bagàges pour véhicules
T0486 T0487 60329 Cl038 10091 G0090 80326 C1035 Cl042 80330 60335 Cl044 C0929 M0383 Cl040 P0180 80339 60340 Cl048 Cl049 80334 P0686 80337 Cl046 W0207 60336 Cl045 60325 Cl034 E0113
50792 R0116
H0251
L0332 50005 T0524 00135 T0513 A0158 00136 00272 H0047 T0456 60470 L0076 M0422 50414 F0482
M0385
E0065 F0405 L0180 00017 H0188 80470 L0076 C0567 50024
60005 P0709 50950 G0089 H027s C0207 C0208 60040
50658 A0493 A0491 W0257 W0259 W0200 L0331
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 12 suite
NO P'ORDRE
F0186 F0361 F0362 F0400
INDICATION DES PRODUITS
filets pour bicyclettes fourgonnettes fourgons [véhiCUles] freins (garnitures de -) pour
véhicules terrestres freins (sabots de -) pour véhicules
terrestres
W (ang!. D'ORDRE
00276 V0033 V0033 B0607
B0611 F0404
F0406
F0407 F0410 F0416 F0480 F0482 F0487 G0008 G0061 G0078
freins (segments de -) pour véhicules B0609
G0089
G0189
terrestres freins de véhicules frettes de moyeux f r i gor if i ques (véhi cul es -) funiculaires funiculaires (matériel roulant de -) fusées d'essieux gaffes [marine] garde-boue garnitures de freins pour véhicules
terrestres garnitures intérieures de véhicules
[capitonnage] glace (essuie- -)
G0239 godilles
G0241 G0272 G0348 H0049 HOOSO H0103
golf (charrettes de -) gouverna ils guidons de cycles hélice (propulseurs à -) hélices de navires housses de selles pour bicyclettes ou
pour motocyclettes H010S housses de véhicules H0107 housses pour sièges de véhicules HOll0 hublots H0169 hydraul iques (circuits -) pour
1 véhicules H0173 hydravions H0179 hydroglisseurs 10059 indicateurs de direction pour
véhicules J0012 jantes de roues de véhicules L0320 lits (wagons- -) L0333 locomobiles L0334 locomotives L0335 locomotives (cheminées de -)
M010S M0114 M0129 M0361 M04SS M0458
M0460
M0469
M0470 M0471 M0473
M047S
M0520 M0521 N0018 N0025 N0026
N0027 N0028 N0029 00049 POOOl P0123 P0139 P0140
manivelles de cycles manutention (chariots de -) marchepieds de véhicules militaires (véhicules -). moteurs (capots de -) pour véhicules moteurs (cylindres de -) pour
véhicules terrestres moteurs (dispositifs anti-pollution
pour -) pour véhicules terrestres moteurs pour véhicules terrestres
motocycles motocyclettes motrices (chaînes -) pour véhicules
terrestres motrices (machines -) pour véhicules
terrestres moyeUx (frettes de -) moyeux de roues de véhicules nautiques (véhicules -) navires navires (cheminées de -)
navires (coques de -) navires (couples de -) navires (hélices de -) omnibus pagaies parachutes pare-boue pare-brise
P0141 pare-ChOCS de véhicules
B0614 B0083 R0138 FOS06 R0299 A0491 B0469 M0420 B0607
U0033
W02S7 W02S9 50170 50857 G0211 R034S B0330 50157 50163 50010
V0098 50197 POS09 H029S
50194 H0308 00135 TOS13 R0230 50517 T0381 L0307 C0400 FOS08 C0929 G0217 V0074 M0248 H0203 E0113
A0342
E0117 M0384 M0379 M0379 T0393
00311
B0083 H0276 W0108 50314 C0401 FOS09 50316 T0240 50163 00064 POO16 POllO M0420 W02S8 W0260 V0064
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS W (angl .. D'ORDRE
60
P0239 P0290 POS36 P0598
P0617
pédales de cycles pentes (remonte- -) plans inclinés pour bateaux plombs pour l'équilibrage des roues
de véhicules pneumatiques
P0624 pneus [pneumatiques]
P062S pneus (bandes de roulement pour le rechapage des - )
P0626 pneus (clous pour -)
P0684
P0699
P0717 P0730 P0783 P0790 P0833
P0855
pollution (dispositifs anti- -) pour moteurs pour véhicules terrestres
pompes à air [accessoires de véhicules]
pontons porte-bagages pour véhicules portes de véhicules porte-SkiS pour automobiles pots d'échappement pour véhicules
terrestres poussettes
P08S6 poussettes (capotes de -)
P0908 P0910
R0024
ROO2S
R0062 R0103 R0104 R0119
R0123
R0201 R0202 R0203
R02S7 R0259 R0261 R0263 R0357
R03S9 R0360
R0362 R0363 R0364 R0365
R0366 R0368
propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de -) pour
véhicules terrestres radiateurs de refroidissement pour
moteurs de véhicules terrestres radiateurs de véhicules (bouchons de
-) rames de bateaux rayons de roues (tendeurs de -) rayons de roues de véhicules réaction (moteurs à -) pour véhicules
terrestres rechapage des pneus (bandes de
roulement pour le - ) remonte-pentes remorques [véhiCules] remorques (attelages de -) pour
véhicules ressorts amortisseurs pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules restaurants (wagons- -) rétroviseurs roues (bandages de -) pour véhicules
roues (tendeurs de rayons de -) roues de chemins de fer (boudins de
bandages de -) roues de véhicules roues de véhicules (jantes roues de véhicules (moyeux roues de véhicules (plombs
l'équilibrage des -)
de -) de -) pour
roues de véhicules (rayons de -) roues libres pour véhicules
terrestres sabots de freins pour véhicules
terrestres
P0180 50473 10043 B0040
P0459 P0463 P0459 P0463 T0427 T0428 50680 50681 50958 50959 A0342
A0147
P0501 L0330 00236 50472 M0422 50414 B0005 P0709 50950 H0202 P0708 50157 P0645
ROO13
VOO70
00001 50697 V0080 J0026
T0427 T0428 50473 T0386 T0385
50326 VOO76 00126 R0102 T0274 T0542 50697 F0247 F0248 V0083 R0230 H0276 B0040
V0080 F0441
B0611 50008
50146
50151
50170
50172
50259 50262
sécurité (ceintures de -) pour sièges 50017
50264
de véhicules segments de freins pour véhicules
terrestres selles (housses de -) pour
bicyclettes ou pour motocyclettes selles pour bicyclettes ou pour
motocyclettes
B0609
50010
50014
sidecars 50382 Sièges de sécurité pour enfants [pour 50024
véhicules] siéges de véhicules V0075
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE
50265 sièges -)
de véhicules (appuie-tête pour H0115
50266 sièges de véhicules (ceintures de sécurité pour -)
50267 sièges de véhicules (housses pour -) 50268 sièges éjectables [pour avions] 50310 skis (porte- -) pour automobiles 50356 sonnettes de cycles
50444 50457 50548
spatiaux (véhicules -) sport (voitures de -) suspension (amortisseurs de -) pour
véhicules suspension (ressorts de -) pour
véhicules
50017
50197 E0046 50472 60325 C1034 50651 50710 51024
V0076 50549
T0086
T0116 T0144
tampons de choc [matériel ferroviaire 60704 roulant]
taquets [marine] téléfériques
T0152 téléphériques
T0164 T0175 T0264 T0359 T0360 T0368 T0430 T0433 T0434 T0442 T0451
T0457
T0495 T0503
T0518
T0549 T0568
télésièges tendeurs de rayons de roues timons toletières tolets tombereaux tracteurs traîneaux [véhicules] trains de voitures tramways (voitures de -) transmission (mécanismes de -) pour
véhicules terrestres transport (appareils et installations
de -) par câbles tricycles triporteurs
trousses pour la réparation des chambres à air
turbines pour véhicules terrestres tuyaux flexibles (chariots dévidoirs
pour -)
C0519 C0008 T0141 C0008 T0141 C0321 50697 50256 R0330 R0330 T0233 T0382 50522 U0012 T0387 T0398
C0013
T0444 C0161 00041 R0181
T0504 H0251
V0012 valves de bandages pour véhicules V0018 V0019
(amortisseurs de suspension 51024 V0044 véhicules pour -)
V0046 véhicules (antidérapants pour bandages de -)
V0048 véhicules (attelages de remorques pour -)
N0094 N0095 T0385
V0049 véhicules (avertisseurs contre le vol A0357 des -)
V0050 véhicules arrière
V0051 véhicules -)
(avertisseurs de marche pour -) (avertisseurs sonores pour
V0053 véhicules (bandages de roues pour -)
V0054 véhicules (capotes de -)
R0205
H0236
T0274 T0542 H0204
V0055 véhicules (ceintures de sécurité sièges de -)
pour 50017
V0056 véhicules (châssis de -) V0057 véhicules (chenilles pour -)
V0065 T0429 T0430
V0058 véhicules (circuits hydrauliques -)
pour H0295
V0060 véhicules (cornets avertisseurs pour -)
V0061 véhicules (couchettes pour -) V0063 véhicules (dispositifs
antiéblouissants pour -) V0069 véhicules (freins de -) V0070 véhicules (garnitures intérieures de
-) [capitonnage] V0071 véhicules (housses pour sièges de -) V0072 véhicules (indicateurs de direction
! pour-) V007S!véhicules (jantes de roues de -)
H0236
50516 A0316 A0325 60614 U0033
50197 00135 T0513 R0230
;
Classe 12 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS iN" (angl. !D'ORDRE
61
V0076 V0077 V0079
V0080
V0081 V0082 V0083 V0086
V6087 V0090 V0091
véhicules (moyeux de roues de -) véhicules (pare-chocs de -) véhicules (plombs pour l'équilibrage
des roues de -) véhicules (pneumatiques pour -)
véhicules véhicules véhicules véhicules
(porte-bagages pour -) (portes de -) (rayons de roues de -) (ressorts amortisseurs
(roues de -) (sièges de -)
pour -)
véhicules véhicules véhicules (valves de bandages pour -)
V0093 véhicules (vitres de -) V0094 véhicules (volants pour -) V0096 véhicules à locomotion par terre, par
V0097 V0099 V0100 V0101 V0103
air, par eau et sur rail véhicules électriques véhicules frigorifiques véhicules militaires véhicules spatiaux véhicules terrestres (moteurs pour -)
V0105 vélomoteurs V0106 vélos
V0110 ventilateurs (courroies de -) pour moteurs de véhicules terrestres
V0112 ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres
V0255 vitesses (boîtes de -) pour véhicules terrestres
V0261 vitres de véhicules V0274 voit ures
V0275 voitures (trains de -) V0276 voitures d'enfants
V0277 voitures d'enfants (bâches de -) V0278 voitures d'enfants (capotes de -)
V0281
V0290 W0002 W0003 W0004 W0005
vol de véhicules (avertisseurs contre le -)
volants pour véhicules wagonnets wagons wagons (attelages de -) wagons (culbuteurs de -) [parties de
wagons]
H0276 V0064 60040
P0460 P0464 L0330 00236 V0080 50326
V0083 V0075 V0018 V0019 W0252 50843 V0099
E0065 R0138 M0248 50651 E0117 M0384 M0352 60341 C1050 F0028
C0813
G0087
W0252 C0164 M0373 U0012 60005 P0709 50950 C0916 H0202 P0708 A0357
50843 W0009 C0159 R0044 T0259
W0006
W0007 W0008 W0009 Y0001
wagons de chemins de fer (bogies pour 60485 -)
wagons frigorifiques wagons-l its wagons-restaurants yachts
W0010 50517 00126 Y0001
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 13 ARMES À FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.
NO ID'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
A0060 acétyl-nitrocellulose A0167 affûts de canons A0247 air (pistolets à -) [armes] A0366 allumage (capsules d' -)
A0368 allumage (cordeaux d'-) pour explosifs
A0371 allumage (mèches d'-) pour explosifs A0405 amadou A0464 ammonium (explosifs au nitrate d' -) A0466 amorce (cornes d' -) A0467 amorces explosives A0469 amorces fulminantes autres que les
jouets A0719 armes à feu A0720 armes à feu (culasses d' -) A0721 armes à feu (dispositifs de visée
pour -) [autres que les lunettes de visée]
A0722 armes à feu (écouvillons pour net toyer 1 es -)
A0724 armes à feu (mires d' -) A0725 armes à feu (munitions pour -) A0726 armes à feu (platines d' -) A0727 armes à feu de chasse A0728 armes automotrices A0731 armes de protection à base de gaz
lacrymogène A0732 armes lourdes (tourillons d' -) A0768 artifice (feux d' -) A0769 artillerie (pièces d' -) B0099 balistiques (engins -)
B0161 bandoulières pour armes
B0278 bengale (feux de -) B0524 bois de fusils B0644 bouchons détonants B0837 brouillard (signaux de -) explosifs B0851 brume (signaux de -) explosifs C0176 canon (poudre à -) c0117 canons C0178 canons (affûts de -) C0179
1
canons (dispositifs de visée pour -) [autres que les lunettes de visée]
C0180 canons de fusils
C0208 capsules d'allumage
C0214 capsules fulminantes autres que les jouets
C0220 carabines
C0298 cartouches C0299 cartouches (appareils à charger les
-) C0300 cartouches (douilles de -) C0302 cartouchières C0303 cartouchières (appareils à remplir
les -) C0497 charger les cartouches (appareils à
-) C0515 chasse (armes à feu de -) C0709 chiens de fusils C1185 cordeaux d'allumage pour explosifs
C1214 cornes d'amorce C1274 coton (fulmi- -)
C1280 coton-poudre
C1S42 culasses d'armes à feu 00158 détonateurs 00262 douilles de cartouches 00291 dynamite E0124 écouvillons pour nettoyer les armes
feu E0301 engins balistiques
à
W (angl. lo'ORDRi
A0040 G0320 A0145 00081 P0228 00082 F0202 F0548 T0253 A0251 P0555 P0611 00081 P0228 F0188 B0647 50393
C0512
F0187 F0189 L0299 H0282 M0381 T0106
T0478 F0201 A0414 B0048 B0049 B0074 50359 B0284 G0334 00083 F0352 F0352 G0325 C0085 G0320 50394
G0319 R0221 00081 P0228 00081 P0228 C0112 R0224 COH1 C0169
C0168 C0170 C0167
C0169
H0282 H0044 00082 F0202 P0555 G0322 P0719 G0322 P0719 B0647 00084 C0168 00359 C0512
B0048 B0049
NO ln'oRDRE
E0479 E0497 E0526 E0527 E0528 E0529 E0530 F0135 F0136 F0448
F0449 F0484 F0488 F0490 F0491 F0492
F0493 F0494 F0495 F0496 F0497
INDICATION DES PRODUITS
étoupilles étuis pour fusils explosifs explosifs (mèChes d'allumage explosives (amorces -) explosives (cartouches -) explosives (poudres -) feux d'art ifice feux de bengale fulmicoton
fulminants (produits -) fusées [projectiles] fusées de signalisation fusils [armes] fusils (bois de -) fusils (canons de -)
fusils fusi ls fusi ls fusils fusi ls
(chiens de -) (étuis pour -) (fûts de -) (miroirs de pOintage (platines de -)
pour -)
pour -)
F0499 fusils (sous-gardes de -) F0501 fusils lance-harpons [armes] F0509 fûts de fusiJs G0124 gaz lacrymogène (armes de protection
G0322 H0037 L0011
L0114 L0118 M0218 M0222 M0373 M0376 M0386 M0390 M0395 M0450 M0522 N0060 N0063 00005 P0398 P0492 P0581 P0647 P0842 P0903 P0968 P0970 R0279 R0344 R0345 50274 50280 50282 50427 T0266 T0405 T0483 V0243
à base de -) grenaille [plomb de chasse] harpons (fusils lance- -) [armes] lacrymogène (armes de protection à
base de gaz -) lance-harpons (fusils -) [armes] lance-roquettes mèches d'allumage pour explosifs mèches de mines mines [explosifs] mines (mèches de -) mires d'armes à feu miroirs de pOintage pour fusils mit ra il 1 euses mortiers [armes à feu] munit ions nitrate d'ammonium (explosifs au -) nitrocellulose (acétyl- -) obus pièces d'artillerie pistolets [armes] platines d'armes à feu pOintage (miroirs de -) pour fusils poudres explosives projectiles pyrophoriques (matières -) pyrotechniques (produits -) revolvers roquettes [projectiles] roquettes (lance- -) signalisation (fusées. de -) signaux de brouillard explosifs signaux de brume explosifs sous-gardes de fusils tir (tréteaux [supports] pour le -) tourillons d'armes lourdes tréteaux [supports] pour le tir visée (dispositifs de -) pour armes
feu [autres que les lunettes de visée]
IN> (angl. lo'ORDRI
F0548 R0222 E0179 F0548 P0611 E0177 E0178 F0201 B0284 G0322 P0719 E0179 R0270 50398 G0327 G0334 G0319 R0221 H0044 R0222 G0334 50391 G0323 R0223 T0446 HOO90 G0334 T0106
L0100 H0090 T0106
H0090 R0267 F0548 F0549 M0283 F0549 F0187 50391 MOOO9 M0360 A0253 A0251 A0040 50301 A0414 P0370 L0299 50391 E0178 P0638 P0717 P0718 R0207 R0270 R0267 50398 F0352 F0352 T0446 F0203 T0478 F0203
à 50393
62 Classification de Nice - 5e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 14 MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIÈRES OU EN PLAQUÉ NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRÉCIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMÉTRIQUES.
NO jo'ORDRE
A0169 A0190 A0191
A0195
A0212 A0214 A0359 A037B
A0380
A0425
INDICATION DES PRODUITS
agates aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à -) en métaux
précieux aiguilles (étuis à -) en métaux
précieux aiguilles en métaux précieux aiguilliers en métaux précieux alliages de métaux précieux allumettes (boîtes à -) en métaux
précieux allumettes (porte- -) en métaux
précieux ambre jaune (parures d' -)
A0427 ambroïne (perles d' -) A0487 amulettes [bijouterie] A0499 ancre (échappements à -) [horlogerie] A0500 ancres [horlogerie] A0547 anneaux [bijouterie] A0684 argent (fils d' -) A0688 argent (parures d' -) A0692 argent filé A0699 argenterie [vaisselle] A0765 art (objets d'-) en métaux précieux A0787 assiettes en métaux précieux A0855 avertisseurs de temps 60021 bagues [bijouterie] 6008B balanciers [horlogerie] 60178 barillets [horlogerie] 60389 bijouterie (articles de -)
60390 bijoux (coffrets à -) en métaux précieux
60479 bobèches en métaux précieux 60564 boîtes à cigares [en métaux précieux] 60566 boîtes à cigarettes [en métaux
précieux] 60574 boîtes à thé [en métaux précieux] 60579 boîtes d'horloges 60584 boîtes de pendules 60593 boîtes en métaux précieux 60596 boîtiers de montres 60599 bonbonnières en métaux précieux 60649 boucles d'oreilles 60652 boucles en métaux précieux 60665 bougeoirs en métaux précieux
60687 boules à thé [en métaux précieux] 60702 bourses de mailles [en métaux
précieux] 60732 boutons de manchettes 80746 bracelets [bijouterie] 80747 bracelets (montres- -) B0752 bracelets de montres
80769 breloques
60800 broches [bijOuterie] 60872 bustes en métaux précieux COOOl cabarets [plateaux à servir] en
métaux précieux C0014 cabinets d'horloges [boîtes
d'horloges] C0015 cabinets de pendules [boîtes de
pendules] C0053 cadrans [horlogerie] C0054 cadrans solaires C0055 cadratures C0080 café (services à -) en métaux
précieux C0085 cafetiéres non électriques en métaux
précieux COOBB cages d'horloges C0090 cages de pendules C0157 candélabres [chandeliers) en métaux
précieux
jNo (.ng!.) \D'ORDRE
AOlll C0533 605B3
N0033
N0044 N0033 A0203 MOl17
MOl19
J0035 J0039 P0167 A025B A0269 A0271 R0233 50450 50440 50731 50445 W0340 TOOll T0245 R0233 P0205 60108 J0032 J0036 J0030
COO72 C0450 C0460
T0092 C0532 C0206 605B2 W0068 60584 E0006 60699 C0067 C0076 T0096 C0310
C0974 605B9 W0355 50914 W0067 C0341 T0450 60676 60751 COOOl
C0532
C0532
00092 50998 C0536 C0626
C0632
C0205 C0206 C0067 C0076
NO In'ORDRE
C0311 C0365
C0405 COll07 C0449
C0465
C0604
C0762 C0763 C0764 C0765 C0769 C0776
C0779
C0781
C0786
C0789
C0794
C0942
C0944
C0980 Cl147
Cl168 Cll77
C1417 C1418 C14B3 C1525
C152B
C1561
C1603
00172 00253
E0085 E0137 E0139 E0361 E0454 E0486
E0488 E0490
E0499 F0163
F0170 F0174
INDICATION DES PRODUITS
casse-noix en métaux précieux cendriers pour fumeurs [en métaux
précieux] chaînes de montres chaînes en métaux précieux chandeliers en métaux précieux
chapeaux (ornements de -) [en metaux précieux]
chaussures (parures pour -) [en métaux précieux]
chronographes chronométres chronométriques (instruments -) chronoscopes cigare (fume- -) en métaux précieux cigares (coffrets à -) en métaux
précieux cigares (étuis à -) en métaux
précieux cigarette (fume- -) en métaux
précieux cigarettes (boîtes à -) en métaux
précieux cigarettes (~tuis à -) en métaux
précieux cigarettes (porte- -) en métaux
précieux coffrets à bijoux [en métaux
précieux] coffrets à cigares [en métaux
précieux] colliers [bijouterie] contrôle (horloges de -)
coquetiers en métaux précieux corbeilles à usage domestique en
métaux précieux cravates (épingles de -) cravates (fixe- -) cruchons en métaux précieux cuisine (récipients pour la -) en
métaux précieux cuisine (ustensiles de -) en métaux
précieux cure-dents (porte- -) en métaux
précieux cylindre (échappements à -)
[horlogerie] diamants doublé [métal précieux] (articles en
-) éChappements [horlogerie] écrins en métaux précieux écrins pour l'horlogerie épingles en métaux précieux éteignoirs en métaux précieux étuis à aiguilles [en métaux
précieux] étuis à cigares [en métaux précieux] étuis à cigarettes [en métaux
précieux] étuis pour l'horlogerie figurines [statuettes] en métaux
précieux fi lé (argent -) filés de métaux précieux [bijOuterie]
F0208 fils de métaux précieux [bijouterie]
F0244 filtres à thé [en métaux précieux] F0260 fixe-cravates F0262 flacons en métaux précieux F0452 fume-Cigare en métaux précieux F0455 fume-Cigarette en métaux précieux F0461 fumeurs (cendriers pour -) en métaux
précieux
NO (.ng!.) D'ORDRE
N0122 A0443
W0069 C0320 C0067 C0076 H0100
S0337
C0442 C0443 C0444 C0445 C0456 C0450
C0451
C0465
C0460
C0182
C0182
J0030
C0450
N0030 C0785 T0241 E0036 60130
T0219 T0218 J0052 K0026
K0031
T0346
Cl053
00095 P0420
C0531 J0030 C0199 P0345 C0069 N0033
C0451 C0182
C0195 F0124
50731 T0207 W0276 T0207 W0276 T010B T021B F0260 C0456 C0465 A0443
63 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 14 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
G0079
G0235 H0022 H0028
garnitures de harnachement en métaux
H0077 H0078 H0079 H0080 H0081 H0082 H0083 H0084 H0085 H0153
10089 10127 10148 J0003 J0004 J0027 J0042
L0278 M0080 M0224 M0225 M0247
M0248
précieux gobelets en métaux précieux hanaps en métaux précieux harnachement (garnitures de -) en
métaux précieux horlogerie (écrins pour l' -) horlogerie (étuis pour l' -) horlogerie (mouvements d' -) horloges horloges (boîtes d' -) horloges (cabinets d' -) horloges (cages d' -) horloges atomiques horloges électriques huiliers en métaux precieux
insignes en métaux précieux iridium ivoire (parures d' -) jais (ornements en -) jais brut ou mi-ouvré jetons de cuivre joaillerie
lingots de métaux précieux manchettes (boutons de -) médailles médaillons [bijouterie] ménage (récipients pour le -) en
métaux précieux ménage (ustensiles de -) en métaux
précieux ménagères [huiliers] en métaux
précieux métaux précieux (alliages de -) métaux précieux (lingots de -)
M0250
M0302 M0304 M0306 M0422 M0425 M0429 M0430 M0431
métaux précieux bruts ou mi-ouvrés monnaie (porte- -) en métaux précieux monnaies montres montres (boîtiers de -) montres (bracelets de -)
M0432 montres (chaînes de -) M0433 montres (ressorts de -) M0434 montres (verres de -)
M0435 montres-bracelets M0519 mouvements d'horlogerie N0077 noix (casse- -) en métaux précieux 00044 olivine [pierre précieuse] 00077 or (filés d' -) [bijouterie] 00078 or (fi ls d' -) [bijouterie] 00081 or brut ou battu 00094 oreilles (boucles d'-) 00098 orfèvrerie [à l'exception de la
coutellerie, des fourchettes et cuillers]
00109 ornements de chapeaux [en metaux précieux]
00111 ornements en jais 00120 osmium P0044 palladium P0158 parure (épingles de -) P0159 parures [bijouterie] P0160 parures d'argent P0161 parures pour chaussures [en métaux
précieux] P0166 passe-thé en métaux précieux P0168 passoires en métaux précieux P0284 pendules [horlogerie] P0285 pendules (cabinets [boîtes] de -) P0286 pendules (cages de -) P0287 pendulettes P0309 perles [bijouterie] P0421 pierreries P0433 pierres fines P0436 pierres précieuses
des
~ (ang\. !D'ORDRE
H0082
G0199 T0043 H0082
C0199 C0195 M0413 C0534 C0532 C0532 C0205 A0453 C0535 C0960 00026 80021 10140 10166 00105 J0028 C0822 J0032 J0036 10072 C0974 M0166 M0165 H0270
H0273
C0960 00026 A0203 10072 P0569 P0704 C0646 W0074 W0068 50914 W0067 W0069 W0072 W0070 W0071 W0355 M0413 N0122 00062 G0207 G0207 G0208 E0006 G0203
H0100
00105 00116 P0054 00097 00098 50440 50337
T0108 50904 C0534 C0532 C0206 T0417 P0166 P0570 50226 P0570
NO !D'ORDRE
64
P0573
P0579 P0585 P0665 P0728 P0735 P0737 P0743 P0755 P0788
P0830 P0843 R0144
R0258 R0264 R0284 R0339
R0420 50018 50051 50055
50230
50236
50238
50297
50335 50363 50418 50452 50463 50468 50490
50512 50544
Too08 T0012 T0021
T0133 T0215 T0217 T0219 T0221 T0223 T0229 U0012 U0016
U0020
V0007 V0037 V0039 V0168
INDICATION DES PRODUITS ~ (ang\. !D'ORDRE
plateaux à usage domestique en métaux T0425 précieux
platine [métal] plats en métaux précieux poivriers en métaux précieux porte-allumettes en métaux précieux porte-cigares en métaux précieux porte-cigarettes en métaux précieux porte-cure-dents en métaux précieux porte-monnaie en métaux précieux porte-serviettes en métaux précieux
pots à tabac [en métaux précieux] poudriers en métaux précieux récipients pour le ménage ou la
cuisine [en métaux précieux] ressorts de montres réveille-matin rhodium ronds de serviettes [en métaux
précieux] ruthénium sacrés (vases -) en métaux précieux saladiers en métaux précieux salières en métaux précieux
services [vaisselle] en métaux précieux
serviettes (porte- -) en métaux précieux
serviettes (ronds de -) en métaux précieux
similor (objets en -)
solaires (cadrans -) soucoupes en métaux précieux soupières en métaux précieux spinelles [pierres précieuses] statues en métaux précieux statuettes en métaux-précieux strass
sucriers en métaux précieux surtouts de table [en métaux
précieux] tabac (pots à -) en métaux précieux tabatières en métaux précieux table (surtouts de -) en métaux
précieux tasses en métaux précieux thé (boîtes à -) en métaux précieux thé (boules à -) en métaux précieux thé (filtres à -) en métaux précieux thé (passe- -) en métaux précieux thé (services à -) en métaux précieux théières en métaux précieux urnes en métaux précieux ustensiles de cuisine en métaux
précieux ustensiles de ménage en métaux
précieux vaisselle en métaux précieux vases en métaux précieux vases sacrés en métaux précieux verres de montres
P0436 00148 P0212 M0119 C0451 C0182 T0346 P0704 N0017 T0365 T0289 P0552 H0270
WOO72 A0162 R0210 N0019
R0357 50007 50036 50046 50051 50239
N0017 T0365 N0019
00009 00095 50998 50101 50643 50684 50800 F0124 P0134 P0135 50974 E0131
T0289 50557 E0131
C09S5 TOO92 T0096 T010S T010S T0098 T0104 U0041 K0031
H0273
50239 V0043 50007 W0070 W0071
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODLITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe IS INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
NO jo'ORDRE
A0023 A0024 A0496 A0663 A0664 A0665
A0667 B0031 B0034 B0037 B0151 B0159 B0167 B0210 B0270 B0572 B0742 B0854 C0092
C0096 C0258 C0322 C0468
C0664 C0694 C0857 C0865 C0877 C0881 Cl059 C1143 C1188 Cl189 C1191 C1211 C1216 C1246 C1461 C1611 00174 E0237 E0498 F0300 G0261 G0351 G0356 H0026 H0027 H0034 H0035 H0039
H0040 10095 10096 10097
10098
10099
10100 10101
10102 10103 10104
lOlOS
10106
10107 10109
L0367
INDICATION DES PRODUITS
accordéons accordoirs de cordes anches archets (baguettes d' -) archets (crins pour -) archets (hausses d'-) pour
instruments de musique archets pour instruments de musique baguettes d'archets baguettes de tambour baguettes pour battre la mesure bandes musicales bandonéons Barbarie (orgues de -) basses [instruments de musique] becs d'instruments de musique boîtes à musique boyaux d'instruments de musique buccins [trompettes] cahiers de musique (appareils à
tourner les pages de -) caisses [instruments de musique] carillons [instruments de musique] castagnettes chapeaux chinois [instruments de
musique] chevalets pour instruments de musique chevilles pour instruments de musique cithares clairons clarinettes claviers d'instruments de musique concertinas contrebasses cordes (accordoirs de -) cordes (instruments à -) [musique] cordes d'instruments de musique cornes [instruments sonores] corne'ts à pistons cors [instruments de musique] crins pour archets cymbales diapasons embouchures d'instruments de musique étuis pour instruments de musique flûtes gongs guimbardes [instruments de musique] guitares harmonicas harmoniums harpes harpes (cordes de -) hausses d'archets pour instruments de
musique hautbois instruments instruments instruments
pour -)
de musique de musique (boyaux d' -) de musique (chevalets
instruments de musique (chevilles pour -)
instruments c:t'e musique (claviers d' -)
instruments de musique (cordes d' -) instruments de musique (embouchures
INO (angl.) D'ORDRE
A0017 T0502 R0119 50867 H0242 B0560
B0566 50867 00320 C0745 M0432 B0075 B0107 B0134 M0411 M0434 C0237 B0694 T0514
00318 C0148 C0224 H0104
B0654 P0188 Z0007 C0498 C0497 K0016 C0726 00241 T0502 50940 50943 H0231 C0856 H0231 H0242 Cl061 T0501 M0411 C0197 F0336 G0216 J0040 G0304 H0078 H0079 H0093 H0088 B0560
00011 M0435 C0237 B0654
P0188
K0016
50943 M0411
d' -) instruments instruments instruments
de musique (étuis pour -) C0197 de musique (pédales d' -) P01S' de musique (souffleries B0250
d' -) instruments de musique (touches pour
-) instruments de musique (valves pour
-) instruments de musique électroniques intensité (régulateurs d'-) pour
pianos mécani ques lyres
K0019
VOO'7
E007S 10123
L0342
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. jo'ORDRE
65
M0032 M0089 M0228 M02.66 M0278 M0531 M0533 M0534
M0535
mailloches [musique] mandol ines médiators mentonnières de violons mesure (baguettes pour battre la -) musettes [instruments de musique] musicales (bandes -) musique (appareils à tourner les
pages de cahiers de -) musique (archets pour instruments de
-) M0537 musique M0538 musique M0539 musique
(boîtes à -) (boyaux d'instruments de -) (chevalets pour instruments
de -) M0540 musique (chevilles pour instruments
80133 M0058 P0442 C0402 C0745 B0024 M0432 T0514
B0566
M0434 C0237 B0654
P0188 de -)
M0541 musique M0542 musique M0543 musique
(claviers d'instruments de -) K0016 (cordes d'instruments de -) 50943 (embouchures d'instruments de M0411
-) M0544 musique (étuis pour instruments M0545 musique (instruments de -) M0546 muslque (instruments de -)
de -) C0197 M0435 E0078
électroniques M0547 musique (pédales d'instruments de -) M0549 musique (souffleries d'instruments de
-) M0550 musique (touches pour instruments de
-) M0551 musique (valves pour instruments de
-) 00006 ocarinas 00106 orgues 00107 orgues (porte-vent pour -) P0002 pages de cahiers de musique
(appareils à tourner les -) P0230 peaux de tambours
P0238 pédales d'instruments de musiqueP0306 perforées (bandes musicales -) P0386 pianos P0387 pianos (claviers de -) P0388 pianos (cordes de -) P0389 pianos (touches de -) P0390 pianos mécaniques (régulateurs
d'intensité pour -) P0502 pistons (cornets à -) P0791 porte-vent pour orgues R0181 régUlateurs d'intensité pour pianos
mécaniques 50395 souffleries d'instruments de musique 50424 sourdines
T0071 tambour (baguettes de -) T0072 tambourins T0073 tambours [instruments de mUSique] T0074 tambours (peaux de -)
T0091 tam-tams T0252 timbales [instruments de musique] T0253 timbales (chevalets pour -) T0396 touches pour instruments de musique T0485 triangles [instruments de musique] r0505 trombones [instruments de musique] T0506 trompettes V0015 valves pour instruments de musique V0229 violes V0230 violons V0231 violons (mentonniéres de -) X0009 xylophones
P0181 80250
K0019
V0017
00014 00093 W0235 T0514
00317 50486 P0181 P0230 P0299 P0296 P0298 P0297 10123
C0856 W0235 10123
B0250 00005 M0447 00320 T0040 00318 00317 $0486 T0331 K0012 KOOll K0019 T0443 T0457 T0473 V0017 V0136 V0137 C0402 X0012
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIÈRES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MÉNAGE; MATÉRIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES À ÉCRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (À L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATÉRIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (À L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIÈRES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES); CARTES À JOUER; CARACTÈRES D'IMPRIMERIE; CLICHÉS.
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0075 acier (lettres d' -) A0078 acier (plumes d' -) A0108 adhésif (distributeurs de ruban -)
[articles de papeterie]
~ (angI.l ~'ORDRf
50827 50829 A0076
AOlll adhésifs [matiéres collantes] pour la A0080 papeterie ou le ménage
A0114 adhésifs (rubans -) pour la papeterie A0078 ou le ménage
A0122 adhésives (bandes -) pour la
A0128 A0129 A0130
A0131 A0156 A0158
papeterie ou le ménage adresses (clichés à -) adresses (machines à imprimer des -) adresses (plaques à -) pour machines
à adresser adresses (timbres à -) affiches affiches (porte- -) en papier ou en
carton
A0070
A0066 A0067 A0065
A0066 P0514 A0089
A0162 affranchissement (machines pour l' -) F0439 [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]
A0174 agrafer (presses à -) [papeterie] A0176 agrafes de bureau
A0178 A0282 A0384 A0447
A0551 A0623 A0627
A0630 A0668 A0672 A0676 A0687 A0704 A0708 A0762 A0763 A0793 A0816
agrafes de porte-plume albums almanachs amidon (colle d'-) pour la papeterie
ou le ménage anneaux de cigares appUie-main pour peintres aquarelles
aquariums d'appartement architecture (maquettes d' -) ardoise (crayons d' -) ardoises pour écrire argent (papier d' -) argile à modeler arithmétiques (tables -) art (objets d' -) gravés art (objets d' -) lithographiés atlas auto-adhésifs (rubans -) pour la
papeterie ou le ménage
50780 C0529 50779 P0195 A0172 A0206 50787
C0449 H0068 A0369 WOlll W0114 10061 A0378 50507 W0366 50442 M0309 A0380 E0123 L0270 A0452 50217
80024 80026 80138
bagues de cigares bagues de pinceaux bandes adhésives pour
C0449 P0028
la papeterie ou A0070 le ménage
80139 bandes collantes pour la papeterie ou A0070 le ménage
80144 bandes gommées [papeterie] 80257 bavettes en papier 80259 bavoirs en papier 80346 biblorhaptes 80380 bière (dessous de chopes à -) 80409 billes pour stylos 80410lbillets [tickets] 80415 biologiques (coupes -) pour la
microscopie [matériel d'enseignement]
80447 blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles
80473 blocs [papeterie] 80474 blocs à dessin 80486 bobines pour rubans encreurs 80495
1
bOiS (carton de pâte de -) (papeterie]
80507 bois (papier de -) 80533 bois pour le modelage 80588 boîtes en carton ou en papier 80711 bouteilles (emballages pour -) en
carton ou en papier
G0316 80318 80318 L0315 M0132 80054 T0215 80378
P0617
P0018 00265 50705 W0311
W0313 W0296 80577 80549
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
80713
80753 80804 80805 80813 80825
bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier
bracelets pour instruments à écrire brocheuses [papeterie] brochures broderie (modèles de -) broquettes [punaises]
80829 brosses [pinceaux] 80862 bureau (agrafes de -)
80863 bureau (articles de -) [à l'exception des meubles]
80878 buvards COO36 caChe-pot en papier C0039 cacheter (cire à -) C0040 cacheter (machines à -) de bureau C0041 cacheter (matières à -) C0042 cacheter (pains à -) COO43 cacheter (timbres à -) C0044 cachets [sceaux] C0045 cachets [ti~bres] (COffrets à -) C0046 cachets [timbres] (supports à -) C0047 cachets (tampons pour -) C0061 cadres à composer [imprimerie] C0091 cahiers C0123 calendriers C0138 calque (papier -) C0139 calquer (toile à -) C0140 calques C0221 caractères [Chiffres et lettres]
C0226 carafes (dessous de -) en papier C0234 carbone (papier -) C0266 carnets C0275 carrelets [règles] C0279 cartes
C0281 cartes à jouer C0283 cartes géographiques C0285 carton .( tubes en -) C0286 carton * C0290 carton de pâte de bois [Rapeterie] C0293 cartonnages C0294 cartons à chapeaux [boîtes] C0296 cartons perforés pour métiers
. Jacquard C0323 catalogues C0331 cavaliers pour fiches C0357 cellulose régénérée (feuilles de -)
pour l'emballage C0453 chansonniers C0463 chapeaux (cartons à -) [boîtes] C0469 chapelets
C0524 châssis à composer [imprimerie] C0655 chemises pour documents
t1 C0661 Chèques (appareils pour prévenir la
fraude sur les -) C0665 chevalets pour la peinture C0712 chiffres [caractères d'imprimerie] C0725 Chine (encres de -) C0749 chopes à bière (dessous de -) C0760 chromolithographies
C0761 chromos
C0773 cigares (anneaux de -) C0774 cigares (bagues de -) C0827 cire à cacheter C0844 cires à modeler non à usage dentaire C0878 classeurs [articles de bureau] C0891 clichés à adresses
~ (angl. ~'ORDRf
80539
W0357 50780 P0064 E0093 00267 T0211 P0032 C0529 50779 00019
80446 F0316 50190 50186 50183 50189 50188 50192 C0198 H0192 10081 C0704 W0363 C0047 T0379 T0377 T0380 L0161 T0526 C0580 C0125 N0103 50735 C0146 C0342 P0440 G0101 C0143 C0141 W0311 C0142 HOO96 P0229
C0233 T0033 50294
50620 H0096 C0333 R0321 C0704 F0362 J0004 C0348 C0368 P0034 N0119 10054 M0132 C0440 C0441 C0440 C0441 C0449 C0449 50190 M0312 F0130 A0066
66 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
C0892 C0946 C094B
C0960
C0961
C0964
C0976 Cl036 C1037 C1038 C1042
Cl092
C1094 C1148 C 11.76 C1219 C1237
C1240 C1315
C1319
C1320
C1332
C1338 C1377 C1385
C1404 C1405 C1406 C140B C1411 C1419 C1420 C1421 C1422 C1423 C1428 C1443 C1470 C1485 C1608 00014
INDlCATlON DES PRODUITS
clichés d'imprimerie coffrets à timbres [cachets] coffrets pour la papeterie [articles
de bureau] collage des photographies (appareils
pour le -) collantes (bandes -) pour la
papeterie ou le ménage collantes (matières -) pour la
papeterie ou le ménage colles pour la papeterie ou le ménage compas de tracé composer (cadres à -) [imprimerie] composer (châssis à -) [imprimerie] composteurs
confection de vêtements (pat~ons pour la -)
confettis contrôle (jetons de -) corbeilles à courrier cornets de papier correcteurs (liquides -) [articles de
bureau] corriger (encres à -) [héliographie] coupe-papier [articles de bureau]
coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]
coupes histologiques [matériel d'enseignement]
courbes (instruments pour le tracé des -)
courrier (corbeilles à -) couture (patrons pour la -) couvertures [papeterie]
craie (porte- -) craie à écrire craie à marquer craie pour la lithographie craie pour tailleurs crayons crayons (machines à tailler les -) crayons (mines de -) crayons (porte- -) crayons (taille- -) crayons d'ardoise crèmières [petits vases] en papier crochets de bureau crucif i x cylindres de machines à écrire décalcomanies
00023 déChiqueteurs de papier [article de bureau]
00035 décors de théâtre 00059 démaquiller (serviettes à -) en
papier 00130 dessin (fournitures pour le -) 00131 dessin (instruments de -) 00133 dessins 00136 dessous de carafes [en papier] 00139 dessous de chopes à bière 00170 diagrammes 00229 distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie] 00242 documents (chemises pour -)
00244 doigtiers [articles de bureau] 00252 dossiers [papeterie] 00274 drapeaux [en papier] 00287 duplicateurs 00288 duplicateurs (toiles d'encrage pour
-) E0069 eaux-fortes [gravures] E0098 échoppes pour graver à l'eau-forte E0140 écrire (cylindres de machines à -) E0141 écrire (fournitures pour -)
W (angl.l D'ORDRE
P0620 C0198 C0007
M0404
A0070
A0080
G0185 C0703 C0704 C0704 C0705 00010 P0153
C0754 C0788 L0160 60030 C0860
COB61 P0085 P0093 60378
H0185
F0443
L0160 P0153 C0911 W0345 C0328 W0360 M0086 C0327 T0034 P0202 P0201 P0199 P0197 P0200 50507 C0936 P0083 C0958 R0295 00020 T0389 P0099
T0169 N0024 T0277 00264 00262 G0237 C0580 M0132 00091 A0076
F0362 J0004 F0169 00194 F0243 00340 10084
E0153 E0152 R0295 W0362
Classe 16 suite
N° D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS W (angU D'ORDRE
67
E0142 écrire (machines à -) E0143 écrire (nécessaires pour -)
E0144 E0145 E0146
E0147 E0148 E0150 E0151 E0152 E0158 E0162 E0163 E0164 E0176 E0197 E0225
E0230
E0263 E0280
E0281 E0282 E0288 E0289 E0290 E0291 E0314
E0324
E0325
E0337 E0339
[écritoires] écrire (plumes à -) écrire (plumes à -) en or écrire (tablettes à -)
écrire (touches de machines à -) écritaux en papier ou en carton écritoires écriture (fournitures pour l' -) écriture (modèles d' -) écussons [cachets en papier] effacer (gabarits à -) effacer (gommes à -) effacer (produits pour -) élastiques de bureau électrocardiographes (papier pour -) emballage (papier d' -)
emballages pour bouteilles ou en papier]
emporte-pièce [articles de encrage (toiles d' -) pour
[en carton
bureau]
corriger [héliographie] (bobines pour rubans -) (rubans -)
dupl icateurs encres * encres à encreurs encreurs encreurs encriers
(tampons -)
enregistreurs (papier pour appareils -)
enseignement (matériel d' -) [à l'exception des appareils]
enseignement (matériel d' -) sous forme de jeu
enveloppes [papeterie] enveloppes (machines de bureau à
fermer 1 es -)
T0532 W0358
N0069 N0070 W0364 W0367 T0530 P03BO 10086 W0362 H0070 50307 E0136 R0334 E0135 E0048 E0070 P0008 W0349 60549
P0693 10084
10077 C0861 50705 I0082 10081 10087 P0091
T0102
T0103
E0126 E0125
E0342
E0353 E0380 E0423 E0425 E0465 E0468 E0474 E0494 E0500 F0004 F0008 F0127 F0128
enveloppes pour bouteilles [en carton 60539
F0157 F0159 F0164
F0223 F0231 F0235 F0343 F0344 F0370 F0483 G0003 G0004 G0016 G0040 G0041 G0165 G0218 G0227
G0238
ou en papier] éphémérides équerres à dessin essuie-mains en papier essuie-plumes étiqueter (appareils à main à -) étiquettes non en tissu étoffes pour reliures étuis de mathématique étuis pour patrons faire-part [papeterie] fanions [en papier] feuilles [papeterie] feuilles bullées [en matières
plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]
fiches [papeterie] fiches (cavaliers pour -) figurines [statuettes] en papier
mâché fils pour reliures filtrantes (matières -) [papier] filtre (papier- -) formulaires formules fournitures scolaires fusains (crayons -) gabarits [papeterie] gabarits à effacer galées [typographie] ga 1 vanotypes galvanotypie (clichés de -) géographiques (cartes -) globes terrestres gluten [COlle] pour la papeterie ou
le ménage godets pour la peinture
T0107 00269 T0367 P0196 H0050 L0003 F0011 M0128 50844 A0305 F0243 P0098 60693
10052 T0033 F0122
C0833 F0149 F0143 F0410 F0410 50138 C0339 50847 E0136
1 G0008 E0080 E0080 G0101 T0155 G0188
G0247 gommées (toiles -) pour la papeterie
A0415 A0416 G0314
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 suite
NO P'ORDRE
G02S1
G02S3 G0303 G0310 G0312 G0313 G0317 H0048 H0076 H0160 H0186
I0003
I0013 I0024 I0026 I0028
I0029 I0030 I0037 I0040
I0041 I0094
J0002
J0026 J0032
J0040 J0050 JOOS3 L012S L0189
L0193 L0232 L0272 L0307 L0308 L0309 L0310 L0328 L0329 L0330 L0331 L0348 M0004 MOOIO M0037 M010l M0112
M0123 M0127 M0146 M01S1 M0199 M0201 M0206 M0316
M03S4
M0377 M0379 M0404 M0406 M0407 M0421
M0482 M0488 N0006 N0008 N0033
INDICATION DES PRODUITS
gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage
gommes à effacer graphiques (représentations -) grattoirs de bureau graver (planches à -) gravés (objets d'art -) gravures hectographes horaires imprimés humecteurs [articles de bureau] hygiénique (papier -)
ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage
images impressions imprimer des adresses (machines à -) imprimerie (blanchets pour l' -) non
en matières textiles imprimerie (caractères d' -) imprimerie (clichés d' -) imprimerie (produits de l' -) imprimeries portatives [articles de
bureau] imprimés instruction (matériel d' -) [à
l'exception des appareils] Jacquard (cartons perforés pour
métiers -) jetons de contrôle jeu (matériel d'enseignement sous
forme de -) jeux de cartes jouer (cartes à -) journaux langes en papier lettres [caractères d'imprimerie]
lettres (papier à -) lignes (tire- -) linge de table [en papier] lithographie (craie pour la -) 1 ithographies lithographiés (objets d'art -) lithographiques (pierres -) 1 ivres livres (marques pour -) livres (serre- -) 1 ivrets lumineux (papier -) mâché (papier -) machines à écrire mains (essuie- -) en papier manifolds manuels
maquettes d'architecture marbrer (peignes à -) marquer (craie à -) marques pour livres mathématique (étuis de -) mathématiques (instruments -) matières plastiques pour le modelage métiers Jacquard (cartons perforés
pour -) microscopie (coupes biologiques pour
la -) [matériel d'enseignement] mines (porte- -) mines de crayons modelage (matériaux pour le -) modeler (matériaux à -) modèles de broderie monnaie (plateaux pour ranger et
compter la -) mouchoirs de poche [en papier] mouilleurs de bureau napperons en papier nappes en papier nécessaires pour écrire [écritoires]
NO (angl.) D'ORDRE
G0317
R0334 G0238 50147 E0122 EOI23 E0123 H0148 P0615 H0278 H0313 T0301 I0162
P0313 P0613 A0067 P0617
P0631 P0620 P0613 P0630
P0613 T0102
P0229
C0788 T0103
P0440 P0440 N0068 B0002 L0161 T0526 W0365 00266 TOO06 C0327 L0271 L0270 L0269 B0511 B0510 B0507 B0509 L0335 PO 109 T0532 T0367 M0070 H0055 M0075 A0378 G0229 M0086 BOS10 M0128 M0127 P0409 P0229
B0378
P0198 P0199 M0310 M0310 E0093 T0424
P0465 M0315 P0382 T0002 W0358
NO D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
N0097 numéroteurs 00040 oléographies 00062 onglets [reliure] 00083 ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l'enregistrement des programmes d' -)
P0029 pains à cacheter P0039 palettes pour peintres P0066 pantographes [instruments de dessin] P0068 papeterie (articles de -) P0070 papeteries [nécessaires pour écrire] P0072 papier (coupe -) [articles de bureau]
P0076 papier * P0086 papier calque P0087 papier carbone P0089 papier d'argent P0097 papier hygiénique
P0100 papier lumineux P0101 papier mâché P0104 papier pour appareils enregistreurs P0106 papier pour électrocardiographes P0109 papier pour radiogrammes P0113 papier-filtre P0114 papier-parchemin P0115 papiers (presse- -) P0134 parchemin (papier- -) P0170 pastels [crayons] P0175 pâte à modeler P0180 pâte de bois (carton de -)
[papeterie] P0205 patrons (étuis pour -) P0207 patrons pour la couture P0243 peignes à marbrer P0247 peintres (appuie-main pour -) P0248 peintres (brosses pour -) P0249 peintres en bâtiment (rouleaux de -) P0252 peinture (boîtes de -) [matériel
scolaire] P0253 peinture (chevalets pour la -) P0259 peinture (toiles pour la -) P0262 peintures [tableaux] P0280 pellicules en matières plastiques
pour l'emballage P030S perforateurs de bureau P0307 périodiques P0363 photographies P0364 photographies (appareils pour le
1 collage des -)
P0365 photographies (supports pour -) P0379 photogravures P0435 pierres lithographiques P0458 pinceaux P0459 pinceaux (bagues de -) P0465 pince-notes P0499 pistolets pour le tracé des courbes P0520 planches [gravures] P0522 planches à dessin
• P0523 planches à graver P0534 plans
P0543 plaques à adresses pour machines à adresser
P0568 pIast iques (mat ières -) pour le modelage
POS78 plateaux pour ranger et comptér la monnaie
P0588 plioirs [articles de bureau] P0605 plume (porte- -) P0608 plumes [articles de bureau] P0609 plumes (essuie- -) P0610 plumes à dessin P0611 plumes à écrire P0612 plumes à écrire en or P061S plumiers
P0629 pochoi rs P0651 pointes à tracer
W (angl. D'ORDRE
NOl17 00057 B0364 P010l
50189 P0049 P0071 50796 W0359 P0085 P0093 P0082 T0379 C0125 50442 H0313 T0301 L0335 P0109 P0091 E0070 ROO19 F0143 POl14 POl08 P0114 P0136 M0311 W0311
50844 P0153 G0229 H0068 P0033 H0269 P0027
P0034 C0088 P0036 P0407
00018 P0237 P0282 M0404
P0272 P0271 L0269 P0032 P0028 P0104 F0443 P0632 00261 E0122 B0459 P0392 A0065
P0409
T0424
F0361 P0206 P0208 P0196 00266 N0069 N0070 B0575 P0194 50845 T0378
68 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
NO !D'ORDRE
P0686
P0741 P0742 P0754 P0760 P0795 P0797 P0798 P0808 P0877 P0880 P0901
P0911 P0936 P0947
R0034 R0166 R0173 R0175 R0191 R0192 R0216 R0219 R0224
R0225
R0227 R0280 R0302 R0341 R0379 R0398
R0403
R0407 R0409 R0410 R0413 50016
50023
50029
50108 50109 50128 50219 50241
50244 50246 50285 50403 50428
50469 50474 50477 50489 50494 50495 50496 50533 T0017 T0018 T0020 T0024 T0025 T0032 T0036
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
polycopier (appareils et machines à -)
porte-craie porte-crayons porte-mines porte-plume portraits postales (cartes -) poste (timbres- -) pot (cache- -) en papier presse-papiers presses à agrafer [papeterie] programmes d'ordinateur (bandes en
papier ou cartes pour l'enregistrement des -)
prospectus publications punaises [pointes]
radiogrammes (papier pour -) registres [livres] règles à dessiner réglettes [composteurs] reliures reliures (articles pour -) répertoi res représentations graphiques reproduction (appareils de -)
[articles de bureau] reproduction de documents (toiles
d'encrage de machines pour la -) reproductions graphiques revues [périodiques] rideaux en papier ronds de table [en papter] rouleaux de peintres en bâtiment ruban adhésif (distributeurs de -)
[articles de papeterie] rubans adhésifs pour la papeterie ou
le ménage rubans de papier rubans encreurs rubans encreurs (bobines pour -) rubans pour machines à écrire sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en papier ou en matières plastiques]
sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]
sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques]
sceaux [cachets] sceaux (tampons pour -) scolaires (fournitures -) serre-livres serviettes à démaquiller en papier
serviettes de table [en papier] serviettes de toilette [en papier] signets souhaits (cartes de -) sous-mains
statuettes en papier mâChé stéatite [craie pour tailleurs] stencils stores en papier stylographes stylos stylos (billes pour -) supports pour plumes et crayons table (linge de -) en papier table (ronds de -) en papier table (serviettes de -) en papier table (tapis de -) en papier tableaux [peintures] tableaux noirs tables arithmétiques
NO (angL) D'ORDRE
M0270
C0328 P0197 P0198 P0206 P0510 P0513 P0512 F0316 P0108 50780 P0101
P0647 P0614 00267 T0211 R0019 L0141 R0348 P0619 60506 60505 10053 G0238 C0827
10083
G0239 M0015 60435 T0008 H0269 A0076
A0078
P0097 10082 50705 T0531 60027
60027
G0035
50192 50760 50138 60507 N0024 T0271 T0009 F0012 60510 G0276 W0364 W0367 F0122 50822 50846 60435 F0421 F0421 60054 50715 T0006 T0008 T0009 T0002 P0036 60406 A0380
Classe 16 suite
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ND (ang!.) D'ORDRE'
69
T0046 tablettes à écrire
T0059 taille-crayons T0060 tailler les crayons (machines à -) T0063 tailleurs (craie pour -) T0087 tampons encreurs T0111 tapis de table [en papier] T0193 terrariums d'appartement T0204 tés à dessin T0226 théâtre (décors de -) T0250 tickets [billets] T0255 timbrer (plaques à -) T0256 timbres [caChets] T0257 timbres [caChets] (Coffrets à -) T0258 timbres [caChets] (supports à -) T0259 timbres à adresses T0260 timbres à cacheter T0262 timbres-poste T0275 tire-lignes T0311 toile à calquer T0318 toile pour reliures T0323 toiles d'encrage de machines pour la
reproduction de documents T0324 toiles d'encrage pour duplicateurs T0326 toiles gommées pour la papeterie T0328 toiles pour la peinture' T0340 toilette (serviettes de -) en papier T0395 touches de machines à écrire T0429 tracer (pointes à -) T0454 transparents [papeterie] T0512 trousses à dessin T0533 tubes en carton T0579 typographiques (caractères -)
V0189 vêtements (patrons pour la confection de -)
V0219 vigneter (appareils à -) V0241 viscose (feuilles de -) pour
1 'emba 11 age
W0364 W0367 P0200 P0201 T0034 10081 T0002 10063 00270 T0169 T0215 50761 50766 C0198 H0192 A0066 50188 P0512 00266 T0377 C0547 10083
10084 G0314 C0088 F0012 T0530 T0378 T0403 00268 C0143 L0161 T0526 P0154
V0128 V0139
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES MI-oUVRÉES; MATIÈRES À CALFEUTRER, À ÉTOUPER ET À ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON MÉTALLIQUES.
NO !D'ORDRE
A0027 A0047 A0097
A0112
A0120
A0259
A0435 A0440 A0441 A0474
A0553 A0602 A0674 A0714
A0750 A0770 A0772
A0815
B0023 60090 60136
60146 60185 60489 60645 B0697
60876 C0018 C0108
C0125 C0135 C0186 C0189
C0193
INDICATION DES PRODUITS
accouplements (garnitures d' -) acétate de cellulose mi-ouvré acryliques (réSines -) [produits
semi-finis] adhésifs (rubans -) autres que pour
la médecine, la papeterie ou le ménage
adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage
air comprimé (armatures pour conduites d'-) non métalliques
amiante amiante (revêtements d' -) amiante (rideaux de sécurité en -) amortisseurs (tampons -) en
caoutchouc anneaux en caoutchouc antipollution (barrages flottants -) ardoise d'amiante armatures pour conduites [non
métalliques] arrosage (tuyaux d' -) asbeste asbeste (paravents d' -) pour
pompiers auto-adhésifs (rubans -) autres que
pour la médecine, la papeterie ou le ménage
bagues d'étanchéité balata bandes adhésives autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage bandes isolantes barrages flottants antipollution bocaux (joints en caoutchouc pour -) bouchons en caoutchouc bourrelets d'étanchéité
butoirs en caoutchouc câbles (isolants pour -) calage (matériel de -)en caoutchouc
ou en matières plastiques calfeutrer (matières à -) calorifuges (produits -) caoutchouc (bouchons en -) caoutchouc (fils de -) non à usage
text i le caoutchouc brut ou mi-ouvré
C0194 caoutchouc durci [ébonite]
C0196 caoutchouc synthétique C0200 capitons en caoutchouc ou en matières
plastiques C0295 cartons d'amiante C0350 cellulose (acétate de -) mi-ouvré C0356 cellulose régénérée (feuilles de -)
autres que pour l'emballage C0420 chaleur (matières pour empêCher le
rayonnement de la -) C0539 chaudières (matières pour empêCher le
rayonnement de la chaleur dans les -)
C0663 cheval (fers à -) non métalliques C0874 clapets en caoutchouc Cl062 condensateurs électriques (papier
pour -) Cl074 conduites (armatures pour -) non
métalliques Cl075 conduites (joints pour -) Cl084 conduites d'électricité (isolateurs
pour -) C1194 cordes en caoutchouc C1205 cordons en caoutchouc C1276 coton à étouper C1604 cylindres (joints de -)
iN" (angI. ID'ORDRE
C0566 C0268 A0051
A0071 A0079
A0071 A0079
C0711
A0417 A0436 A0431 $0325
R0244 A0340 A0434 R0165
WOl18 A0417 A0432
$0218
W0134 60044 A0071 A0079 10117 A0340 60086 R0340 00255 W0158 $0900 C0014 P0014 $0964 W0159 N0093 R0340 T0208
G0312 R0342 E0019 V0159 $1056 P0014 $0964 A0426 C0268 F0358 $0295 R0009
B0486
H0246 C0491 P0088
R0165
P0349 10121
C0837 C0837 C0892 Cl055
NO Il)'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
00186 diélectriques [isolants] 00277 draps d'amiante E0071 ébonite
E0072 ébonite (moules en -)
E0122 écorces pour l'isolation acoustique E0173 élastiques (fils -) non à usage
text i le E0178 électricité (isolateurs pour
conduites d' -) E0220 emballage [rembourrage] (matières d'
-) en caoutchouc ou en matières plastiques
E0238 embourrage (matières d' -) en caoutchouc ou en matières plastiques
E0247 embrayages (garnitures d' -) E0447 étanchéité (garnitures d' -) E0478 étouper (matières à -)
F0102 fers à cheval non métalliques F0130 feuilles métplliques isolantes F0132 feutre d'amiante F0133 feutre pour l'isolation F0142 fibre vulcanisée
F0144 fibres de carbone. autres qu'à usage text i le
F0148 fibres de verre (tissus en -) pour l'isolation
F0151 fibres de verre pour l'isolation
F0153 fibres en matières plastiques non à usage textile
F0167 filaments d'amiante
F0204 fils de caoutchouc non à usage textile
F0212 fils élastiques non à usage textile
F0218 fils en matières plastiques non à usage textile
F0228 filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]
F0402 freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de -)
F0447 fuites (compositions chimiques pour obturer les -)
G0056 gants isolants GOO67 garnitures d'embrayages G0068 garnitures d'étanchéité GOO76 garnitures de freins (matières
mi-ouvrées pour -) G0245 gomme brute ou mi-ouvrée
G0361 gutta-perCha H0143 huiles isolantes H0162 humidité (compositions isolantes
contre l' -) dans les bâtiments 10049 incendie (tuyaux à -) 10092 insonorisation (matières pour l' -) 10130 isolant (papier -) 10133 isolantes (compositions -) contre
1 'humidité dans les bâtiments 10134 isolantes (feuilles métalliques -) 10135 isolantes (huiles -) r0136 isolantes (matières -) 10137 isolantes (peintures -) r0138 isolants r0139 isolants (gants -) 10140 isolants (rubans -) 10141 isolants (tissus -) 10142 isolants (vernis -) 10143 isolateurs
iN' (angI. jo'ORDRE
00110 A0433 E0019 V0159 E0020 E0021 V0160 V0161 60097 EOO52 EOO54 10121
P0003
P0014 50964
C0566 W0125 P0007 T0369 H0246 F0360 A0422 10109 V0162 V0163 C0120 C0122 F0100 F0112 F0102 F0114 P0404 P0406 A0423 A0424 T0208
E0052 EOO54 T0206
F0150
60606
L0104
10112 C0566 W0125 60606
G0312 R0342 G0340 10114 M0320
F0183 $0641 10116 M0320
F0360 10114 10113 10115 10120 10112 10117 10108 10118 10120
70 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
NO !D'ORDRE
10144
J0045
J0046
L0032 L0034 L0037 L0058 L0145 L0256 L0364 M0087
M0088
M0186 M0205 M0343 M0496
P0099 POlOS POl17 P0133 P0268 P0279
P0567 P0627 P0713 ROOO4
R0010 R0026
R0100
R0124 R0194
R0242
R0245
R0271 R0299 R0337
R0401
R0411 50013
50020
50129 50194 50380
T0084 T0296 T0299
T0301 T0315 T0447
T0479 T0555
T0557
T0558 T0559
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICA TION DES PRODUITS ~ (ang1.l ID'ORDRE
isolation acoustique (écorces pour l' 60097 -)
joints *
joints à expansion (garnitures pour -)
laine de laitier [isolant] laine de verre pour l'isolation laine minérale [isolant] laitier (laine de -) [isolant] latex [caoutchouc] lin (tuyaux de -) 1 ut manchons de tuyaux [non métalliques]
manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines
mastics pour joints matières plastiques mi-ouvrées mica brut ou mi-ouvré moules en ébonite
papier isolant papier pour condensateurs électriques papiers d'amiante paravents d'asbeste pour pompiers peintures isolantes pellicules en matières plastiques
G0068 J0043 50191 E0175
50504 G0146 M0281 50504 L0069 C0090 L0339 P0350 P0354 R0338 50520 50179 P0411 M0231 E0020 E0021 V0160 V0161 10116 P0088 A0430 A0432 10115 P0408
.autres que pour l'emballage plastiques (matières -) mi-ouvrées pneus (gomme pour le rechapage des pompiers (paravents d'asbeste pour raccordement (tuyaux de -) pour
P0411 -) R0336 -) A0432
radiateurs de véhicules raccordS de tuyaux [non métalliques] radiateurs de véhicules (tuyaux de
raccordement pour -) rayonnement de la chaleur (matières
pour empêcher le -)
C0756
J0062 C0756
R0009
rechapage des pneus (gomme pour rembourrage (matières de -) en
caoutchouc ou en matières plastiques
le -) R0336 P0014 50964
résines artificielles [produits semi-finis]
résines synthétiques [produits semi-finis]
revêtements d'amiante rideaux de sécurité en amiante rondelles en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée rubans adhésifs autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage rubans isolants sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en caoutchouc] sacs [enve 1 oppes, . pochet t es] pou 1"
l'emballage [en caoutchouc] scorie (laine de -) [isolant] semelles d'amiante souder (fils à -) en matières
plastiques tampons amortisseurs en caoutchouc tissus d'amiante tissus en fibres de verre pour
l'isolat ion tissus isolants toile d'amiante transformateurs (huile isolante pour
-) tresses d'amiante tuyaux (manchons de -) non
métalliques tuyaux (raccords de -) non
métalliques tuyaux à incendie tuyaux d'arrosage
A0405 51054 A0405 51054 A0436 A0431 W0049 W0050 A0071 A0079 10117 60028
60028
50504 A0435 50606 T0204 50325 A0421 F0100 FOl12 10108 A0419 T0392
A0428 P0350 P0354 J0062
F0183 WOl18
NO ID'ORDRE
T0565
T0566 T0574 VOO13
V0127 V0130
V0135 V0142
V0240
V0268 V0313
71
Classe 17 suite
INDICATION DES PRODUITS NO langl. ID'ORDRE
tuyaux de raccordement pour C0756 radiateurs de véhicules
tuyaux en matières textiles H0254 tuyaux flexibles non métalliques F0280 valves en caoutchouc ou en fibre V0020
vulcanisée V0021 vernis isolants 10118 verre (fibres de -) pour l'isolation F0102
FOl14 verre (laine de -) pour l'isolation G0146 verre (tissus en fibres de -) pour F0100
1 ' i so 1 a t ion FOl12 viscose (feuilles de -) autres que V0141
pour l'emballage voies ferrées ( isolateurs pour -) R0050 vulcanisée (fibre -) V0162
V0163
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0385 alpenstocks
A0386 alpinistes (sacs d' -) A0521 animaux (colliers pour -) A0523 animaux (dépouilles d' -) A0526 animaux (peaux d' -) A0559 anneaux pour parapluies A0669 arçons de selles A0799 attaches de-selles B0095 baleines pour parapluies ou parasols B0160 bandoulières [courroies] en cuir
B0235 bâtons d'alpinistes
B0251 baudruche B0589 boîtes en cuir ou en carton-cuir B0590 boîtes en fibre vulcanisée B0636 boucherie (peaux d'animaux de -) B0654 boudin (boyaux pour faire le -) B0698 bourrellerie B0701 bourses B0703 bourses de mailles [non en métaux
précieux] B0745 boyaux pour la charcuterie B0780 bridons B0859 buffleterie C0100 caisses en cuir ou en carton-cuir C010l caisses en fibre vulcanisée C0150 campeurs (sacs de -) C0167 cannes
C0169 cannes (poignées de -)
C0173 cannes de parapluies C0174 cannes-sièges C0253 carcasses de parapluies ou de
parasols C0254 carcasses de sacs à main C0260 carnassières • C0267 carniers C0277 cartables
C0280 cartes (porte- -) [portefeuilles] C0292 carton-cuir C0308 casques (étuis en cuir pour -) C0438 chamoisées (peaux -) autres que pour
le nettoyage C0592 chaussures (cuir à doublure pour -) C0668 chevaux (colliers de -) C0669 chevaux (couvertures de -) C0670 chevaux (housses de selles pour -) C0671 chevaux (licous de -)
C0672 chevaux (selles pour -) C0696 chevreau C0703 chiens (colliers de -) C0937 coffres de voyage C0947 coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits "vanity cases"
C0983 colliers pour animaux C1206 cordons en cuir
C1245 corroyées (peaux -) C1347 courroies de harnais
C1350 courroies de patins C1352 courroies en cuir [sellerie] C1388 couvertures de chevaux C1394 couvertures en peaux [fourrures] C1481 croupons C1493 cuir (carton- -) C1497 cuir (fils de -)
C1498 cuir (garnitures de -) pour meubles C1499 cuir (imitations de -) C1500 cuir (lanières de -)
IN<> (angI.) !D'ORDRE
A0216 M0403 B0036 C0654 A0293 A0293 U0008 50011 FOO44 U0007 B0073 50358 A0216 M0403 G0204 B0580 B0585 C0248 G0338 H0080 P0703 C0311
G0338 B0655 50913 C0202 B0585 B0035 COO84 W0020 COO83 W0018 U0010 W0019 F0432
HOO53 G0027 G0027 50135 50137 C0138 L0130 H0156 C0331 50488 L0240 H0239 H0237 C0919 H0038 H0116 R0220 K0020 00196 T0421 V0031
1 C0654 L0119 L0120 C0995 H0085 H0086 50912 50915 H0237 C0908 B0769 L0130 L0127 L0128 T0449 10036 L0124 L0126
NO In'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
C1510 cuir à doublure pour chaussures C1512 cuir brut ou mi-ouvré 00099 dépouilles d'animaux 00243 documents (porte- ~) 00255 doublure (cuir à -) pour chaussures E0112 écoliers (sacs d' -)
EOl13 écoliers (serviettes d' -)
E0296 enfants (sacoches pour porter les -) E0483 étriers (pièces en caoutchouc pour -) E0485 étrivières E0495 étuis en cuir pour casques F0081 ferrières [sacs en cuir] F0092 ferrures de harnais F0349 fouets F0373 fourrage (musettes à -) F0379 fourreaux de parapluies F0381 fourrures [peaux d'animaux]
G0014 gaines de reSsorts [en cuir] G0073 garnitures de cuir pour meubles G0080 garnitures de harnachement non en
métaux précieux G0162 genouillères pour chevaux G0176 gibecières G0346 guides [rênes] H0006 habits pour animaux H0029 harnachement (garnitures de -) non en
métaux précieux H0030 harnachements H0031 harnais H0032 harnais (ferrures de -) HOO47 havresacs H0104 housses de selles pour chevaux L0039 laisses L0128 lanières de cuir
L0217 licols
L0218 licous
M0054 malles M0055 mallettes pour documents M0095 mangeoires (musettes -) M0161 martinets [fouets] M0265 mentonnières [bandes en cuir] M0327 meubles (garnitures de cuir pour -) M0415 moleskine [imitation du cuir] M0423 monnaie (porte- -) non en métaux
précieux M0444 mors [harnachement] M0530 muselières M0532 musettes mangeoires M0548 musique (porte- -) 00010 oeilléres [harnachement]
00048 ombrelles P0126 parapluies P0130 parasols P0198 patins (courroies de -) P0225 peaux chamoisées autres que pour le
nettoyage P0227 peaux d'animaux P0275 pelleteries [peaux d'animaux]
P0513 plage (sacs de -) P0635 poignées de cannes
P0636 poignées de parapluies P0639 poignées de valises P0732 porte-cartes [portefeuilles] P0745 porte-documents P0747 portefeuilles P0756 porte-monnaie non en métaux précieux P0757 porte-musique P0934 provisions (sacs à -) R0205 rênes
iN" (ang!. !D'ORDRE
L0240 L0129 A0293 60656 L0240 50135 50137 50135 50137 50536 50873 50872 H0156 T0338 H0081 W0215 N010l UOOO5 F0510 F0544 C0211 T0449 H0083
K0037 GOO27 R0167 C0915 H0083
H0080 H0080 HOO81 H0106 C0919 LOlOS L0124 L0126 H0038 HOl16 HOO38 HO'16 T0475 A0458 N010l C0232 C0403 T0449 M0338 P0705
60396 M0448 N010l M0431 60430 60437 POl13 UOO'l POl13 50912 C0331 50488 A0293 F0510 F0544 60185 C0083 W0018 U0006 50981 C0138 60656 P0469 P0705 M0431 50355 R0167
72 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO P'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS
R0256 ressorts (gaines de -) en cuir R0262 réticules [sacs à main] R03.85 rou 1 ett es (sacs à -) 50014 sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en cuir]
50017 sacoches pour porter les enfants 50021 sacs [enve 1 oppes , pochett es] pou r
l'emballage [en cuir]
50026 sacs à dos 50028 sacs à main 50030 sacs à provisions 50031 sacs à roulettes 50032 sacs d'alpinistes 50033 sacs d'écoliers
50034 sacs de campeurs 50038 sacs de plage 50039 sacs de voyage 50067 sangles de cuir 50086 saucisses (boyaux de -) 50168 selle (attaches de -) 50169 sellerie (articles de -) 50171 selles (housses de -) pour chevaux 50173 selles pour chevaux 50233 serviettes [maroquinerie] 50242 serviettes d'écoliers
50261 sièges (cannes- -) 50296 similicuir T0440 traits [harnachement] T0517 trousses de voyage [maroquinerie] V0009 valises V0010 valises (poignées de -) V0014 valves en cuir V0303 voyage (coffres de -) V0306 voyage (sacs de -) V0307 voyage (trousses de -) [maroquinerie]
jw (angl.) jo'ORDRI
C0211 H0054 W0201 B0026 E0128 P0541 50536 B0026 E0128 P0541 R0344 H0054 50355 W0201 B0036 50135 50137 B0035 B0185 T0418 B0084 G0338 F0044 50013 C0919 R0220 B0656 50135 50137 W0019 10036 T0376 T0420 V0010 50981 V0022 T0421 T0418 T0420
NO jo'ORDRE
73
INDICATION DES PRODUITS
Classe 18 suite
~ (angl. . P'ORDRE
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION NON MÉTALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON MÉTALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES NON MÉTALLIQUES; MONUMENTS NON MÉTALLIQUES.
NO P'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS
A0154 affichage (colonnes d' -) A0267 a1abastrique (verre -) A0273 albâtre A04181amarrage (pieux ~'-) non métalliques A0420 amarrage des bateaux (quais flottants
1
pour l' -), non métalliques A0436 amiante (ciment d' -) A0438 amiante (mortier d' -) A0443 amiante-Ciment A0628 aquariums [constructions] A0671 ardoise A0673 ardoise (poudre d' -) A0677 ardoises pour toitures A0679 arêtiers de toits A0700 argentifère (sable -) A0703 argile * A0705 argile de potier A0711 armatures de portes [non métalliques]
armatures pour la construction [non méta11 iques]
jNo (angU !o'ORDRI
A0090 A0160 A0159 M0351 F0285
A0418 A0427 A0418 A0370 50505 50508 R0309 H0184 50448 C0503 P0536 00216 00223 R0164 A0717
A0760 art (objets d' -) en pierre. en béton W0341
A0771 A0777 A0778 60035 60047
60052 6009B
60100 60110 60145 60165 60176 60215
60231
6023B 60317 60321
ou en marbre asbeste (ciment d' -) asphalte asphalte (pavés en -) baguettes en bois pour le lambrissage baignoires d'oiseaux [constructions
non métalliques] bain (cabines de -) non métalliques balises non lumineuses [non
métal l iques] ballast balustres bandes gOUdronnées [construction] baraques bardeaux bassins [piscines, constructions non
métalliques] bâtir (matériaux à -) non métalliques
battantes (portes -) non métalliques béton béton (coffrages pour le -) non
métalliques
A0418 A0445 A0446 F0542 60380
60140 60190
C0521 B0062 T0081 H0287 50312 51044
60715 C0762 F0363 C0727 50372
60322 60366
béton (éléments de construction en -) C0730 bicyclettes (installations pour 60333
60432 60433 60436
60494
60509 60521
60522 60526 60527 60530 60531 60534
60535 60576 60620
60755 60783 B0785 60786
parquer des -) non métalliques bitume bitumé (carton -) bitumeux (produits -) pour la
construction bois (carton de pâte de -)
[construction] bois (pavéS en -) bois d'oeuvre
bOis bois bois bois bois bois
de construction de placage de sciage façonnés mi-ouvrés propre à être moulé
boiseries boîtes aux lettres [en maçonnerie] bornes routiéres non lumineuses et
non mécaniques [non métalliques] brai [matériau de construction] briques briques (terre à -) briquetage (liaisons pour le -)
60787 briquetage (liants pour le -)
B0791 briquettes (liaisons pour la fabrication des -)
6039B 60711 B0402
W0312
W0299 T0239 W0295 B0721 V0102 T0236 T0235 W0308 M0322 M0388 W0298 L0156 50410
T0075 60650 EOOOB B0358 50890 60358 50890 60358 50890
NO jo'ORDRI
60792
60873
C0005 C0007 C0010
C0011
INDICATION DES PRODUITS
briquettes (liants pour la fabrication des -)
bustes en pierre, en béton ou en marbre
cabines de bain non métalliques cabines de douche non métalliques cabines pour la peinture au pistolet
non métalliques cabines téléphoniques
C0064 cadres de fenêtres [non métalliques] C0066 cadres de portes [non métalliques]
C0106 caissons pour la construction sous l'eau
C0112 calcaires (marnes -) C0113!Ca1Caires (pierres -)
C0164 caniveaux C0219 capuchons de cheminées [non
métalliques] C0272 carreaux pour la construction non
métalliques C0274 carrelages non métalliques
C0287 carton bitumé C0289 carton de pâte de bois [construction] C0291 carton pour la construction C0333 caveaux non métalliques C0373 céramique (matières premiéres pour la
-) C0440 chamotte
C0507 charpentes non métalliques C0526 châssis de fenêtres [non métalliques] C0528 châssis de portes [non métalliques]
C0531 châssis de serres [non métalliques]
C0575 chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des -)
C0617 chaux C0626 cheminées (capuchons de -) non
métalliques C0628 cheminées (manteaux de -) C0630 cheminées (mitres de -) non
métalliques C0632 cheminées (rallonges de -) non
métalliques C0634 cheminées (tuyaux de -) non
métalliques C0635 cheminées * C0649 chemins de fer (traverses. de -) non
métalliques C0658 chéneaux non métalliques C0697 chevrons pour toitures C0801 ciment (amiante- -) C0802 ciment (enduits de -) pour
l'ignifugation C0803 ciment (plaques en -) C0804!ciment (poteaux en -) C0807 ciment * C0808 ciment d'amiante C0809 ciment d'asbeste C0810 ciment pour fourneaux C0869 clapets de conduites d'eau [ni en
métal, ni en matières plastiques] C0873 clapets de tuyaux de drainage [ni en
métal, ni en matières plastiques] C0908 cloisons non métalliques C0910 clôtures non métalliques C0936 coffrages pour le béton non
métalliques C0989 colonnes d'affichage C1078 conduites d'eau (clapets de -) ni en
métal, ni en matières plastiques
Il'P (angl. P'ORDRI
60358 50890 60752
60140 50365 P0029
T0126 T0127 W0245 00216 00223 C0024
C0038 C0039 L0216 G0344 C0392
T0231 W0033 F0296 T0226 60711 W0312 P0103 VOO48 C0502
F0191 G0293 F0436 W0245 00216 00223 G0273 H0247 R0257
L0208 C0392
M0074 C0396
L0149
C0394 C0397 C0398 R0040 R0048 G0344 H0184 A0418 F0196
C0286 C0284 C0277 A0418 A0418 F0518 W0123
00251
P0128 F0075 50372
A0090 W0123
74 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
Cl081 C1125
C1128 C1130
C1144 C1221
C1223 C1226 C1383
C1392
C1407 C1462
INDICATION DES PRODUITS
conduites d'eau non métalliques construction (matériaux de -) non
méta 11 i ques constructions non métalliques constructions transportables non
métalliques contre-plaqués corniches (moulures de -) non
méta11 iques corniches non métalliques cornières non métalliques couvercles de trous d'homme [non
méta11 iques] couvertures de toits [non
métalliques] craie brute cristal de roche
NO (angU D'ORDRE
W0100 B0715 C0762 B0724 B0725
P0457 M0330 M0396 C0858 A0276 M0068
00003 dalles non métalliques
R0304
C0325 Q0002 R0265 P0158 50500 50756 00052
00111
00259 00268
00271
EOOll
E0013 E0078 E0109
E0244
E0274
E0292 E0294 E0334
E0335
E0387
E0390 E0435 E0443 E0449 E0481 E0519 F0043
F0045
F0051 F0129
F0134 F0165
F0305 F0313
F0364 F0365 F0473
F0475
F0477
F0479 F0486
G0201 G0212
degrés [marches] d'escaliers [non méta11 iques]
descente (tuyaux de -) non métalliques
douche (cabines de -) non métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) ni
en métal, ni en matières plastiques drainage (tuyaux de -) non
métalliques eau (clapets de conduites d'-) ni en
métal ni en matières plastiques eau (conduites d'-) non métalliques échafaudages non métalliques éclairants (pavés -)
embranchement (tuyaux d'-) non métalliques
encadrements de tombes [non méta11 iques]
enduits [matériaux de construction] enduits de ciment pour l'ignifugation entretien des routes (liaisons pour
l' -) entretien des routes (liants pour l'
-) escaliers (degrés [marChes] d'-) non
métalliques escaliers non métalliques étables étais non métalliques étançons non métalliques étrésillons év1ers non métalliques fenêtres (cadres de -) non
métalliques fenêtres (châSSiS de -) non
méta11 iques fenêtres non métalliques feuilles en matière artificielle,
pour marquage des routes feutre pour la construction figurines [statuettes] en pierre, en
béton ou en marbre foires (baraques de -) fonderie (mOules pour la -) non
métalliques fourneaux (ciment pour -) fourneaux (ciment pour hauts -) funéraires (dalles -) non métalliques
funéraires (monuments -) non méta11 iques
funéraires (plaques -) non méta11 iques
funéraires (stèles -) non métalliques fusées (rampes de lancement de -) non
métalliques
G0342
50365 00251
00248
W0123
W0100 50119 L0199 L0336 B0619
T0317
C0584 F0196 R0254
R0254
50756
50754 50740 P0644 P0644 P0644 50457 W0245
W0245
W0254 R0253
F0073 F0125 50806 F0017 F0416 F0419 F0518 B0418 G0252 T0326 T0322
G0252 T0326 T0328 R0269
glaces [vitres] pour la construction P0417 glaise ICOS03
NO D'ORDRE
G0216
G0263 G0266 G0271 G0301 G0302
G0314 G0323 G0324 G0367 H0043 H0096 H0156
10010
10131 J0009 L0059 L0065 L0066
L0077 L0117
L0147 L0190 L0205
L0207
L0209 L0210
L0212
L0220 L0235
7S
L0250
L0282 L0349
MOOOl M0018 MOllO M0126 M0133 M0143 M0144
M0145
M0153
M0197
M0212 M0275
M0398 M0440 M0449 M0454 M0498
MOS06
M0527
N0090 00032
00046 P0043
Classe 19 suite
INDICATION DES PRODUITS
glissières de sécurité pour routes [non métalliques]
goudron goudronnées (bandes -) [construction] gouttières non métalliques granit granulés de verre pour le marquage
des routes gravier grès (tuyaux en -) grès de construction gypse hauts fourneaux (ciment pour -) houille (goudron de -) huisseries non métalliques
ignifugation (enduits de ciment pour l' -)
isolant (verre -) [construction] jalousies non métalliques laitiers [matériaux de construction] lambris non métalliques lambrissage (baguettes en bois pour
le -)
NO (angU D'ORDRE
C0931
T0075 T0081 G0344 G0233 G0140
G0250 50077 50076 G0349 B0418 C0576 00216 00223 F0196
10111 JOOll 50501 W0014 F0542
lames de parquets P0122 lancement de fusées (rampes de -) non R0269
métalliques lattes non métalliques lettres (bo'tes aux -) en maçonnerie 1 iais [pierre]
liaisons pour la fabrication des briquettes
liants pour l'entretien des routes liants pour la fabrication des
briquettes liants pour le briquetage
liège aggloméré lignes électriques (poteaux
métalliques de -) non
limons [parties d'escaliers] métalliques
linteaux non métalliques lumineux (pavés -)
macadam magnésie (ciment de -) manteaux de cheminées marbre
non
marches d'escaliers [non métalliques] marnes calcaires • marquage des routes (feuilles et
plaques en matière artificielle, pour -)
marquage des routes (granulés de verre pour le -)
marquises [construction] non métalliques
matériaux de construction non métalliques
mâts [poteaux] non métalliques merrains
mitres de cheminées [non métalliques] monuments non métalliques mortier pour la construction mosaïques pour la construction moules pour la fonderie non
métalliques moulures [construction] non
métalliques murs (revêtements de -)
[construction] non métalliques noues [construction] non métalliques oiseaux (baignoires d' -)
[constructions non métalliques] olivine pour la construction pa1issaaes non métalliques
L0072 L0156 C0039 L0216 B0358 50890 R0254 B0358 50890 B0358 50890 C0838 P0478 P0518 50942
L0251 L0199 L0336 MOOOl M0017 M0074 M0079 50756 C0038 R0253
G0140
P0507
B0715 C0762 M0114 C0215 50809 C0396 M0347 M0359 M0365 F0416 F0419 M0329 M0395 W0023
F0257 B0380
00063 P0051 P0052
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
P0052 palplanches non métalliques
P0058 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métall iques]
P0060 panneaux pour la construction non métalliques
P0061 pannes [tuiles]
P0092 P0151
P0155 P0156 P0179
P0196
P0211
papier de construction parois (revêtements de -)
[construction] non métalliques parquets parquets (lames de -) pâte de bois (carton de -)
[construction] patinoires [constructions] non
métall iques pavés éclairants
P0212 pavés lumineux
P0214 P0261
P0300 P0414 P0419 P0423 P0427 P0431 P0432
pavés non métalliques peinture au pistolet (cabines pour la
-) non métalliques perchoirs pierre pierre artificielle pierres (ouvrages de tailleurs de -) pierres à bâtir pierres de construction pierres de scories
P0434 pierres funéraires
P0437 pierres réfractaires P0438 pierres tombales
P0439 pierres tumulaires
P0441 P0489
pieux d'amarrage non métalliques piscines [constructions non
métalliques]
NO (angI.l D'ORDRE
P0324 50289 50401
B0718
POU'/U T0230 B0719 W0028
P0124 P0122 W0312
50470
L0199 L0336 L0199 L0336 P0157 P0029
P0223 50886 A0409 50889 B0720 B0720 C0522 50503 G0253 T0329 F0178 G0253 T0329 G0253 T0329 M0351 51044
P0491
P0506 P0507
pistolet (cabines pour la peinture au P0029
P0509 P0518 P0519 P0545
P0552
P0554
POS82 P0604 P0667 P0723 P0726 P0765
-) non métalliques placage (bois de -) placages en bois
plafonds non métalliques planchers non métalliques planches [bois de construction] plaques commémoratives non
métal l iques plaques en matiéres artificielle,
pour marquage des routes plaques funéraires non métalliques
plâtre plongeoirs non métalliques poix porcheries portails non métalliques portes (cadres de -) non métalliques
P0767 portes (châssis de -) non métalliques
P0777
P0785 P0818
P0820 POB22
P0824 P0845
portes (panneaux de -) non métalliques
portes non métalliques * poteaux de lignes électriques
métall iques] poteaux non métalliques poteaux télégraphiques non
métalliques potier (argile de -) poulai llers
P0863 IPoutrelles non métalliques P08651poutres non métalliques
[non
V0102 V0103 W0305 C0262 F0301 P0391 M0189
R0253
G0252 T0326 P0400 00190 P0377 P0320 G0081 00216 00223 00216 00223 00230
00238 P0478 P0518 P0517 T0121
P0536 C0381 H0171 J0047 B0194 G0120
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS IN<> (angl. P'ORDRE
76
00002
00004 00005
R0066
ROî56 R0233 R0267
R0269
quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques]
quais préfabriqués non métalliques quartz
rampes de lancement de fusées [non métalliques]
r'éfi'actaires (matériaux -) réservoirs en maçonnerie revêtement des chaussées (matériaux
pour le -) revêtements [construction] non
métalliques
R0326 roche (cristal de -)
R0349 R0388
roseau pour la construction routes (feuilles et plaques en
matière artificielle, pour marquage des -)
routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques
routes (granulés de verre pour le marquage des -)
F0285
P0434 00002 R0265 R0269
R0136 TOO45 R0251
C0493 C0909 FOO15 L0242 51012 00002 R0265 R0121 R0253
C0931
G0140
R0390
R0391
R0392
R0393
R0397
50001
50002 50113 50114 50131 50132
routes (liaisons pour l'entretien des R0254 -)
routes (liants pour l'entretien des -)
routières (bornes -) non lumineuses et non mécaniques [non métalliques]
sable [à l'exception du sable pour fonderie]
sable argentifère schistes sciage (bois de -) scories [matériaux de construction] scories (pierres de -)
501481sécurité (glissières de -) pour routes [non métalliques]
50221 serres (châssis de -) non métalliques
50223 serres transportables non métalliques 50254 seuils non métalliques 50278 signalisation non lumineuse et non
50287 50295 50464
mécanique [non métallique] silice [quartz] silos non métalliques statues en pierre, en béton ou en
marbre 50470 statuettes en pierre, en béton ou en
marbre 50476 stèles funéraires non métalliques 50486 stores d'extérieur ni métalliques, ni
en matières textiles T0064 tailleurs de pierres (ouvrages de -) T0148 télégraphiques (poteaux -) non
métalliques T0156 téléphoniques (cabines -)
T0195 T0196 T0348 T03S0
T0351 T03S3
T0354 T0356 T0367
T0370
T0372 T0387 T0465
terre à briques terre cuite toits (arêtiers de -) toits (couvertures de -) non
métalliques toitures (chevrons pour -) toitures (cornières pour -) non
métalliques toitures (enduits bitumineux pour -) toitures non métalliques tombales (pierres -)
tombes (encadrements de -) métall.iques
tombes non métalliques tonnelles [construction] traverses de chemins de fer
métalliques]
non
[non
R0254
50410
50069
50448 50134 T0236 50501 C0522 50503 C0931
G0273 H0247 G0275 50432 50413
50416 50434 50801
F0125 50806 T0328 B0433
50889 T0121
T0126 T0127 E0008 T0153 H0184 R0304
H0184 R0306
B0401 R0310 G0253 T0329 T0317
T0324 A0374 R0040 R0048
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
T0468 treillages non métalliques
T0471 treillis non métalliques
T0511 trous d'homme (couvercles de -) non méta11 iques
T0539 tuf T0542 tuiles non métalliques
T0545 tumulaires (dalles -) non métalliques
T0564 tuyaux de drainage (clapets de -) ni en métal, ni en matières plastiques
T0576 tuyaux rigides non métalliques [construction)
V0042 vasistas non méta11 iQues V0133 verre (granulés de -) pour le
marquage des routes V0143 verre a1abastrique V0145 verre armé V0148 verre de construction V0151 verre isolant [construction) V0154 verre pour vitres [à l'exception du
verre pour vitres de véhicules) V0257 vitraux V0258 vitres [verre de construction) V0260 vitres (verre pour -) [à l'exception
du verre pour vitres de véhicules) V0295 volets non métalliques V0298 volières [constructions) non
méta11 iques V0299 vo 1 i ges X0008 xy1o1 ithe
jNo (angI. D'ORDRE
1
L0073 T0440 L0073 T0440 M0068
T0495 P0070 T0230 G0252 T0326 00251
R0228
C0177 G0140
A0160 50021 60713 101 1 1 W0246
50745 W0247 W0246
50375 A0485
50127 X0011
NO P'ORDRE
77
1
1
1
1 1
Classe 19 suite
INDICATION DES PRODUITS iJIP (angI. !D'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BOIS, LIÈGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ÉCAILLE, AMBRE, NACRE, ÉCUME DE MER, SUCCÉDANÉS DE TOUTES CES MATIÈRES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES.
NO D'ORDRE
A0007 A0031
A0155 A0237
A0244 A0246
A0345
A0423 A0426 A0428 A0433 A0522 A0525 A0531 A0534
A0535 A0536 A0540 A0552 A0617
A0624 A0696 A0733 A0734 A0759
A0797
A0813 B0006 B0038 B0040
B0042
B0082 B0093 BOlll BOl12 BOl14 B0162 B0180
B0182 B0193 B0233 B0264 B0295
INDICATION DES PRODUITS
abeilles (ruches pour -) accroche-clefs (tableaux -l, non
métalliques affichage (tableaux d' -) air (coussins à -) non à usage
médical air (matelas à -) non à usage médical air (oreillers à -) non à usage
médical aliments (décorations en matières
plastiques pour -) ambre jaune ambroïne (barres d' -) ambroïne (plaques d' -) ameublement (pièces d' -) animaux (cornes d' -) animaux (griffes d' -) animaux (sabots d' -) animaux d'intérieur (couchettes pour
-) animaux d'intérieur (niches pour -) animaux d'intérieur (nids pour -) animaux empaillés anneaux de rideaux appliques murales décoratives
[ameublement] non en matières textiles
appuie-tête [meubles] argenté (verre -) [miroiterie] armoi res armoires à pharmacie art (objets d' -) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques attache de câbles ou de tubes (pattes
d' -) en matières plastiques auges à mortier non métalliques bacs de décantation baguettes pour cadres [encadrements] baguettes pour tableaux
[encadrements] bahuts [coffres] non métalliques
balais (manches à -) non métalliques baleine brute ou mi-ouvrée bambou bancs [meubles] bancs à étaux [non métalliques] bannetons barils (cerceaux pour -) non
métalliques barils non métalliques barriques non métalliques bâtis de machines à calculer bébés (parcs pour.-) berceaux
B0344 bibliothèques (étagères de -) B0345 bibliothèques (rayons de -) B0391 bijoux (coffrets à -) non en métaux
précieux B0484 bobines en bois [pour fil, soie,
cordonnet, etc.] B0512 bois (rubans de -) B0525 bois de lit B0536 boiseries (pans de -) pour meubles B0542 boissons (chalumeaux [pailles] pour
la dégustation des -) B0545 boissons (pailles pour la dégustation
des -) B0578 boîtes aux lettres [ni en métal, ni
en maçonnerie] B0587 boîtes en bois ou en matières
plastiques
B0605 bondes non métalliques
NO (angi.l D'ORDRE
B0234 K0017
00167 A0134
A0141 A0143
00029
V0007 A0238 A0239 F0525 A0290 C0500 A0289 B0228
K0006 N0053 50961 Cl005. W0029
HOl14 50451 C0979 M0180 W0343
C0012
T0460 C0219 P0309 P0309
B0373 C0376 B0678 W0187 B0063 B0279 V0121 F0213 B0106 C0212 BOl12 C0220 50773 P0441 B0135 C0880 C0921 L0170 L0170 J0034 J0038 R0127
W0301 B0231 F0540 00303 50927 00303 50927 L0158
B0372 B0586
IC0201 B0732 P0451
NO ID'ORDRE
B0631
B0639 B0640 B0695 B0707 B0709
B0710 B0712
B0716
B0751
B0810 B0812 B0830 B0856 B0857 B0865 B0866 B0870
B0875 C0022
C0056 C0057
C0058
C0059
C0060 C0067 C0095 C0099
INDICATION DES PRODUITS
bouchage (capsules de -) non métalliques
bouchons de bouteilles bouchons de liège boulons non métalliques bouteilles (bouchons de -) bouteilles (capsules de -) non
métalliques bouteilles (casiers à -) bouteilles (enveloppes pour -) en
bois bouteilles (fermetures de -) non
métall iques bracelets d'identification pour
hôpitaux [non métalliques] broder (métiers à -) broderie (cadres à -) brosses (montures de -) buffets buffets roulants [meubles] bureau (meubles de -) bureaux [meubles] bustes en bois, en cire, en plâtre ou
en matières plastiques bustes pour tailleurs câbles (serré- -) non métalliques
cadres [encadrements] cadres [encadrements] (baguettes pour
-) cadres [encadrements] (liteaux pour
-) cadres [encadrements] (moulures pour
-) cadres à broderie cadres de ruches caillebotis non métalliques caisses en bois ou en matières
plastiques
C0104 caisses non métalliques
COl19 calculer (bâtis de machines à -) C0153 camping (sacs de couchage pour le -) C0156 canapés C0166 cannelles de tonneaux [non
métalliques] C0210 capsules de bouchage non métalliques
C0212 capsules de bouteilles [non métalliques]
C0297 cartothèques [meubles] C0307 casiers C0377 cerceaux pour barils [non
métalliques] C0379 cercles pour tonneaux [non
métall iques] C0380 cercueils C0382 cer'cuei ls (garnitures de -) non
métalliques C0390 cerfs (ramures de -) C0412 chaises [Sièges]
C0414 chaises longues C0423 chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons C0455 chantiers [supports] pour fûts [non
métalliques] C0467 chapeaux (porte- -) C0492 chargement (gabarits de -) pour
chemins de fer [non métalliques] C0494 chargement (plateaux [palettes] de -)
non métalliques C0505 charnières non métalliques C0627 cheminées (écrans de -)
~ (ang!. ID'ORDRE
50182 50898 C0842 C0841 B0498 C0842 B0535 C010l B0545 B0536
B0538 50897
110022
E0094 E0094 B0683 50383 00129 00017 00071 B0753
C0879 B0363 C0009 P0310 P0309
P0309
M0327 M0393 E0094 50207 00334 80372 B0586 C0201 B0373 C0376 50773 50515 50244 C0216
50182 50898 B0535 C010l r0051 F0132 B0106 C0212 B0106 C0212 C0634 C0633
50742 C0322 50198 E0017 D0303 50927 C0214
H010l L0285 L0286 L0289
H0183 F0186 F0192
78 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
C0646 chemins de fer (gabarits de chargement pour -) non métalliques
C0693 chevilles non métalliques
C070S chiens (niches de -) COBIB cintres pour vêtements COB26 cire (figures en -) C0833 cire gaufrée pour ruches
COB64 claies non métalliques
COB67 clapets de conduites d'eau [en matières plastiques]
C0871 clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques]
C0879 classeurs (rayons pour -) [meubles] COBB7 clefs (tableaux accroche- -) C0939 coffres non métalliques
C0941 coffrets [meubles]
C0943 coffrets à bijoux [non en métaux précieux]
C09S3 coiffeurs (fauteuils de -) CI017
1
combustibles liquides (récipients pour -) non métalliques
CI028 commodes CI056 comptoirs [tables] CI076 conduites d'eau (clapets de -) en
matières plastiques C1137 conteneurs flottants non métalliques C1139 conteneurs noh métalliques Cl170 cOQuillages [coquilles] Cl173 coquilles [coQuillages] Cl175 corail Cl180 corbeilles non métalliques * C1207 cordons en liège C1210 corne brute ou mi-ouvrée C1215 cornes d'animaux C1229 corozo C1281 couchage (matériel de -) [à
l'exclusion du linge] C12B3 couchage (sacs de -) pour le camping C12B7 couchettes pour animaux d'intérieur C1359 coussins C1361 coussins à air non à usage médical C1367 couteaux (manches de -) non
métalliques C1472 crochets de portemanteaux [non
métalliques] C1473 crochets de rideaux C1570 cuves non métalliques 00015 décantation (bacs de -) 00033 décorations en matières plastiques
pour aliments 00128 dessertes
00132 dessin (tables à -) 00164 dévidoirs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [non métalliques] 00233 distributeurs fixes de serviettes
[non métalliques] 00239 divans 00254 doubliers [râteliers de bergerie] 00264 douves 00266 drainage (clapets de tuyaux de -) en
matières plastiques E0009 eau (clapets de conduites d'-) en
matières plastiques E0070 ébénisterie (travaux d' -) E0073 écai Ile E0074 écaiile (succédanés de l' -) E0076 écailles d'huîtres E0079 échalas E0094 échelles mobiles pour l'embarquement
des passagers [non métalliques] E0095 échelles non métalliques E01281écrans de cheminées
i
NO (ang!.) D'ORDRE
L0285 L0286 00243 P0190 P0346 00197 C0582 W0148 C0687 W0151 H0285 50156 W0122
00250
50302 K0017 B0373 C0376 B0373 C0376 J0034 J0038 H0034 C0780
C0373 C0896 W0122
F02B3 C0779 50300 50300 COB29 T0426 COB40 H0230 A0290 C0859 B0220
50515 B0228 C1012 A0134 K0041
C0583 H0215 CI003 V0046 C0219 00029
T0094 TOI00 00257 R0129
T0363
001B6 00242 50810 00250
W0122
C0003 T0358 T0359 00135 50757 B0463
L0028 F0186 F0192
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
Classe 20 suite
NO (angI.) D'ORDRE
E0138 écrins non en métaux précieux J0034 J0038 P0381
79
E0149
E0154 E0156 E0226
E0229 E0235
E0246 E0257 E0322
E0341 E03B8 E0436 E0437 E0451 E0453 EOS1S E0517 F0026 F0032 F004B
F0072
F0074
F0119
F0160 F0161
F0277 F0289
F0375 F049B F0504 F0507
F050B G0006
G0021 G0062
G0065 G0071
G0075
G0082 G0084
GOOB6
G0200 H0014 H0021 H0024 H0075 HOI0l H0112
H015B H018S
10005
10009
1001S
10149 J0014
écriteaux en bois ou en matières plastiques
écrous non métalliques écume de mer emballage (récipients d'-) en
matières plastiques
N0129 M0186 Poo02
emballages pour bouteilles [en bois] B0536 embarquement des passagers (échelles B0463
mobiles pour 1'-) non métalliques embrasses non en matières textiles CI002 empaillés (animaux -) 50961 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux W0239
flexibles [non métalliques] enveloppes pour bouteilles [en bois] escaliers (tringles de tapis d' -) établis étagères étaux (bancs à -) non métalliques étaux non métalliques éventai ls éviers (revêtements amovibles pour -) fauteuils faux (manches de -) non métalliques fenêtres (garnitures de -) non
méta 11 i Ques fermetures de bouteilles [non
métalliques] fermetures de récipients [non
métalliques] feu (garde- -), de ménage
fichiers [meubles] figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques
fleurs (piédestaux pour pots à -) flottants (conteneurs -) non
métalliques fourrage (râteliers à -) fusilS (râteliers à -) futailles fûts (chantiers [supports] pour -)
non métalliques fûts [tonneaux], non métalliques gabarits de chargement pour chemins
de fer [non métalliques] galets pour rideaux garde-feu, de ménage
garde-manger non métalliques garnitures de cercueils [non
métall iques] garnitures de fenêtres [non
métall iques] garnitures de lits [non métalliques] garnitures de meubles [non
métalliques] garnitures de portes [non
métalliques] glaces [miroirs] hachoirs [tables de bouchers] hampes harasses hôp it a 1 (l it s d' -) housses à vêtements huches non métalliques
huîtres (écailles d' -) hydrostatiques (lits -) non à usage
médical identification (bracelets d' -) pour
hôpitaux [non métalliques] identité (plaques d' -) non
métalliques immatriculation (plaques d'-) non
métalliques ivOire brut ou mi-ouvré jardinières [meubles]
B0536 50750 W0337 R0006 V0121 V0124 F0033 M0133 A0382 50172 W0243
B053B 50897 C0540
FOIB6 F0192 10051 F0126 50B07
F031B F0283
F0351 G0324 C0220 C0214
C0220 L0285 L0286 CI007 F0186 F0192 M0153 C0633
W0243
60216 F053B
00220
M0290 C0422 F0241 C0932 H0257 C0917 B0373 C0376 00135 H0310 WOOB4 10022
10027 N0014 NOliS R01S0 10167 F0325
Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 suite
NO P'ORDRE
J0047 J0054 L0149 L0192
L0219 L0266
L0294 L0299 L0300
L0316
L0318 L0319 L0321 L0323 L0326
L0338 L0366 M0050
M0072 M0074 M0076 M0078 M0098 M0106
M0107 M0116
M0131 M0191 M0193 M0315 M0321 M0324
M0326
M0329 M0330 M0331 M0334
M0336 M0337 M0357 M0370
M0387 M0400 M0401 M0436 M0448 M0507
NOOOl N0052 N0054 N0056 N0095
00037 00088 00091 00131 P0003 P0009 P0010 P0013
P0014
P0020
INDICATION DES PRODUITS
jonc d'Inde journaux (présentoirs pour -) lavabos [tables de toilette] lettres (boîtes aux -), ni en métal,
ni en maçonnerie liége (bouchons de -) linge (pinces à -)
1 it (boi s de -) liteaux pour cadres [encadrements] literie [à l'exception du linge de
lit] lits (garnitures de -) non
métalliques lits (roulettes de -) non métalliques lits (sommiers de -) lits * 1 its d' hôpita 1 lits hydrostatiques, non à usage
médical loquets non métalliques lutrins maisons (numéros de -) non lumineux
[non métalliques] manches à balais [non métalliques] manches d'outils [non métalliques] manches de couteaux [non métalliques] manches de faux, non métalliques manger (garde- -) non métalliques mannequins
mannes [paniers] manutention (palettes de -) non
métall iQues marchepieds non métalliques matelas * matelas à air non à usage médical métiers à broder meubles meubles (finitions en matières
plastiques pour -) meubles (garnitures de -) non
métall iQues meubles (pans de boiseries pour -) meubles (portes de -) meubles (rayons de -) meubles (roulettes de -) non
métalliques meubles de bureau meubles métalliques miel (rayons de -) minéralogiques (plaques -) non
métall iQues miroirs [glaces] mobiles [objets pour la décoration] mobilier scolaire montures de brosses mortier (auges à -) non métalliques moulures pour cadres [encadrements]
nacre brute ou mi-ouvrée niches pour animaux d'intérieur nichoirs nids pour animaux d'intérieur numéros de maisons non lumineux [non
métalliques] oiseaux empaillés oreillers oreillers à air non à usage médical outils (manches d'-) non métalliques paillasses paille (rubans de -) paille (tresses de -) paille tressée [à l'exception des
nattes] pailles pour la dégustation des
boissons pai llots
~ (angl. P'ORDRI
R0077 N0067 B0126 L0158
C0841 C0553 C0554 B0231 P0309 B0220
B0216
B0212 50719 B0227 H0257 H0310 W0084 L0068 L0140 H0268
B0678 T0340 K0041 50172 M01S3 00287 M0072 T0035 H0046 H0067
50849 M0139 A0141 E0094 FOS25 E0027
FOS38
FOS40 00235 FOS41 FOS33
00017 FOS39 H0199 NOllS R01S0 M0290 M0307 50136 B0683 T0460 M0327 M0393 M0369 K0006 NOOS2 NOOS3 H0268
B0385 P0327 A0143 T0340 50923 50920 50925 P0384
00303 50927 50923
NO D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS W (angl.
D'ORDRE
80
P0034 palettes [plateaux] de chargement métalliques
non L0289
P0036 palettes de manutention non métalliques
P0038 palettes de transport non métalliques POOS3 panetons P0055 paniers non métalliques P0127 parapluies (porte- -) P0132 paravents [meubles] P0137 parcs pour bébés P018S patères de rideaux P0187 patères pour vêtements [non
métalliques] P0208 pattes d'attache de câbles ou de
tubes [en matières plastiques] P0298 perches non métalliques P03l0 perles (rideaux de -) pour la
décoration P034Spharmacie (armoires à -) P0397 piéces d'ameublement P0400 piédestaux pour pots à fleurs P0470 pinces à linge
P048S piquets de tente non métalliques POS48 plaques d'identité non métalliques
POSSO plaques d'immatriculation non métalliques
P05S6 plaques minéralogiques non métalliques
P0572 plateaux [palettes] de chargement non
P0577 P0734 P0751 P0753
P07S9 P0761 P0773
P0782 P0829 P0872 P0948 ROOS6 R0067 R0088 R0089 R0097 R010l R0102 R0105 R0133
métalliques plateaux de tables porte-chapeaux portemanteaux [meubles] portemanteaux (crochets de -) non
métalliques porte-parapluies porte-revues portes (garnitures de -) non
métalliques portes de meubles pots à fleurs (piédestaux pour -) présentoirs pupitres rails 90ur rideaux ramures de cerfs râteliers à fourrage râteliers à fuSils rayonnages rayons de meubles rayons de miel rayons de ruches récipients (fermetures de -) non
métalliques R0136 récipients d'emballage en matières
plastiques R0142 récipients pour combustibles liquides
[non métalliques] R0235 réservoirs ni en métal, ni en
R0270 R0281 R0291 R0292 R0294 R0295 R0296 R0297 R0298 R0312 R0323
R0347 R0353 R0387
maçonnerie revêtements amovibles pour éviers revues (porte- -) rideaux (anneaux de -) rideaux (crochets de -) rideaux (galets pour -) rideaux (patères de -) rideaux (rails pour -) rideaux (tringles de -) rideaux de perles pour la décoration rivets non métalliques robinets de tonneaux [non
métalliques] roseau [matière à tresser] rotin roulettes de meubles [non
métalliques] R04041rubans de bois R04061rubans de paille R0416 ruches (cadres de -)
H0067
T0407 B0038 B0132 UOOO9 S01S1 P0441 Cl008 COSSO
COO12
P0477 B0191
M0180 F052S F0318 COSS3 C05S4 T0148 I0027 Noo14 N0115 R01S0 NOllS R01S0 L0289
ToolS H010l COS89 COS83 H0215 UOOO9 M0014 00220
00235 F0318 00168 00070 Cloo4 50742 F03S1 G0324 ROOO6 F0541 H0199 F0411 C0540
P0002
C0780
R0187 T0047 M0133 M0014 Cl005 Cl003 Cl007 Cl008 Cl004, Cl006 B0191 R02SQ C0216
R0120 R0077 F0533
W0301 50920 50207
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLÀSSES
N° ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
R0417 ruches (cire gaufrée pour -)
R0418 R0419 50006 50036 50126 50145 50216
50226 50228
ruches (rayons de -) ruches pour abeilles sabots d'animaux sàcs de couchage pour le camping scolaire (mobilier -) secrétaires serre-câbles non métalliques
serrures non métalliques serrures pour véhicules [non
métalliques]
!No (angl. O'ORDRI
C0687 W0151 F0411 B0234 A0289 50515 50136 W0361 B0363 C0009 L0305 L0306
50235
50260
50269 50321 50342 50416
serviettes (distributeurs fixes de -) T0363
50461
50466
50487 T0026
T0027
T0028 T0033 T0034 T00.35 T0041 T0042 T0043 T0047 T0048
non métalliques sièges
sièges métalliques sofas sommiers de lits soupapes [autres que parties de
machines] non métalliques statues en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques statuettes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques stores d'intérieur à lamelles . tableaux [encadrements] (baguettes
pour -) tableaux accroche-clefs, non
métalliques tableaux d'affichage tables (plateaux de -) tabl es * tables à dessin tables de massage tables de toilette tables métalliques tablettes de rangement tablettes pour machines à écrire
T0051 tabourets
T0061 tailleurs (bustes pour -) T0082 tampons [chevilles] non métalliques
T0108 T0183 T0205 T0278 T0341 T0378
T0380
T0382
T0383
T0386 T0445 T0460
T0466 T0481 T0482 T0499 T0500 T0562
T0570
T0573
V0005 V0019 V0022
V0089
tapis d'escaliers (tringles de -) tente (piquets de -) non métalliques tête (appuie- -) [meubles] tiroirs toilette (tables de -) tonneaux (cannelles de -) non
métalliques tonneaux (cercles pour -) non
métalliques tonneaux (chantiers [supports] pour
-) non métalliques tonneaux (robinets de -) [non
métalliques] tonneaux non métalliques transatlantiques [chaises longues] transport (palettes de -) non
métal 1 iques traversins tresses de paille tréteaux tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers tuyaux de drainage (clapets de -) en
matières plastiques tuyaux flexibles (dévidoirs non
mécaniques pour -)non métalliques tuyaux flexibles (enrouleurs non
mécaniques pour -) non métalliques vaisseliers vannerie vannes [autres que parties de
machines] non métalliques véhicules (serrures pour -) non
métalliques
C0322 50198 50202 50585 50719 V0025
50802
F0126 50807 50509 P0309
K0017
00167 T0015 T0020 00257 M0106 00282 T0024 50303 50304 T0533 F0391 50893 C0879 P0446 WOO31 50750 T0148 H0114 L0300 00282 C0216
B0106 C0212 C0214
C0216
C0220 00024 T0407
B0491 50925 T0442 ClO06 50750 00250
R0129
W0239
P0418 W0230 V0025
L0306
NO In'ORDRE
V0144 V0182 V0184 V0188
V0237 V0265
1
81
Classe 20 suite
INDICATION DES PRODUITS !No (angl. ID'ORDRE .
verre argenté [miroiterie] 50451 vêtements (cintres pour -) C0582 vêtements (housses à -) COO17 vêtements (patères pour -) non C0550
métalliques vis non métalliques 50165 vitrines [meubles] 50363
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LE MÉNAGE OU LA CUISINE (NI EN MÉTAUX PRÉCIEUX, NI EN PLAQUÉ); PEIGNES ET ÉPONGES; BROSSES (À L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATÉRIAUX POUR LA BROSSERIE; MATÉRIEL DE NETTOY AGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI -OUVRÉ (À L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAÏENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.
NO P'ORDRE
A0014 A0070 A0074 A0146
A0348
A0484
A0527 A0532
A0558 A0748
INDICATION DES PRODUITS
abreuvoirs acier (copeaux d' -) acier (laine d' -) aérosols (appareils destinés à la
projection d'-) non à usage médical aliments (récipients calorifuges pour
les -) ampoules en verre [récipients]
animaux (peignes pour -) animaux (soies d'-) [brosserie et
pinceaux] anneaux pour la volaille arrosage (instruments d' -)
A0749 arrosage (lances pour tuyaux d' -) A0751 arrosage des fleurs et des plantes
A0752 A0754 A0755
A0761
A0781
A0788 A08'1 A0820
A0822 B0030 B0048 B0080 B0083 B0086 B0107 B0164
B0168 B0187 B0212 B0216 B0241 B0247 B0274 B0304
B0310 B0330 B0337 B0340 B0375
B0378 B0438 B0439 B0480 B0488 B0492 B0547
(seringues pour l' -) arroseurs arrosoirs arrosoirs (pommes d' -)
art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre
aspirateurs de poussière (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants
assiettes non en métaux précieux auges * autoclaves (marmites -) non
électriques autocuiseurs non électriques bagues pour oiseaux baignoires d'oiseaux * balais balais à franges balais mécaniques ballons en verre [récipients] baquets
barbe (blaireaux à -) barreaux de grils bassinoires non électriques bassins [récipients] batteries de cuisine * batteurs non électriques becs verseurs bestiaux (crèches pour -)
bétail (étrilles pour beurre (cloches à -) beurriers biberons (chauffe- -) bidons [gourdes]
bière (chopes à -) blaireaux blaireaux (porte- -)
le -)
non électriques
bobèches non en métaux précieux bocaux boire (récipients à -) boissons (récipients calorifuges pour
-)
NO (angi.) P'ORDRE
00304 50831 50837 A0108
T0174
G0131 G0145 C0693 B0665
P0545 50727 W0117 N0109 51060
50725 W0116 NOll0 R0324 W0342
V0004
T0012 F0067 A0464
A0464 R0242 B0381 B0679 M0353 C0155 G0137 B0695 P0022 50268 G0279 B0233 B0125 C0802 B0208 50713 M0063 T0458 C0997 B0765 B0763 H0131 B0543 00302 B0241 50268 50267 C0073 G0142 00305 B0313
B0573 B0575 B0591
boîtes à savon 50565 boîtes à thé [non en métaux précieux] T0093 boîtes en métal pour la distribution B0581
B0594 B0597
de serviettes en papier boîtes en verre bols
B0598 bonbonnes
B0600 bonbonnières non en métaux précieux
B0625 bottes (tire- -)
B0579 B0124 B0563 C0134 00043 B0576 C0078 B0514
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
B0638 bouchons (tire- -) B0643 bouchons de verre
B0666 bougeoirs non en métaux précieux B0677 bouilloires non électriques B0682 bouillottes non électriques B0688 boules à thé [non en métaux précieux]
B0691 boules de verre B0705 bouteilles B0720 bouteilles (ouvre- -) B0723 bouteilles isolantes
B0724 bouteilles réfrigérantes B0729 boutons [poignées] en porcelaine B0730 boutons (tire- -) B0803 brochettes [aiguilles métalliques]
pour la cuisson B0806 brocs
B0826 brosserie B0827 brosserie (matériaux pour la -) B0831 brosses * B0832 brosses à dents B0833 brosses à dents [électriques] B0834 brosses électriques [à l'exception
des parties de machines] B0842 broyeurs ménagers non électriques
B0844 brûle-parfums B0867 burettes B0874 bustes en porcelaine, en terre cuite
ou en verre C0002 cabarets [plateaux à servir] non en
métaux précieux COO37 cache-pot non en papier C0074 café (filtres à -) non électriques C0075 café (moulins à -) à main C0078 café (percolateurs à -) non
électriques C0081 café (services à -) non en métaux
précieux C0086 cafetières non électriques non en
métaux précieux C0087 cages à oiseaux C0136 calorifuges (récipients -) C0158 candélabres [chandeliers] non en
métaux précieux C0223 carafes C0225 carafes (dessous de -) [non en papier
et autres que linge de table] C0282 cartes de menus (porte- -) C0314 casseroles C0316 casseroles à pression non électriques C0362 cendres (tamiseurs de -) [ustensiles
de ménage] C0375 céramiques (produits -) pour le
ménage C0426 chambre (pots de -) C0439 chamoisées (peaux -) pour le
nettoyage
C0450 chandeliers non en métaux précieux C0477 charbon (seaux à -) C0517 chasse-mouches
C0551 IChaudrons C0566 chauffe-biberons non é1ectri~ues C0570 chauffe-lits non électriques C0576 chausse-pieds C0585 chaussures (brosses à -) C0588 chaussures (cireuses pour -) non
électriques
iN" (angl. ID'ORDRE
C0843 G0132 G0144 C0068 K0014 H0265 T0091 T0097 G0130 B0550 B0544 10110 VOOO3 R0141 K0056 90766 C0805
JOO53 P0378 P0535 90682 90692 90686 T0344 T0345 B0690
00211 K0029 M0306 P0232 C0961 B0749
C0002
F0317 C0618 C0621 C0624
C0627
C0631
B0383 H0146 C0068
00021 C0581
M0198 50859 A0464 C0478
C0299
C0329 B0702 C0330 50487 C0068 C0575 F0340 F0345 C0251 H0131 B0233 50333 B0689 W0154
82 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
C0589 C0593
C0597
C0609
INDICATION DES PRODUITS
chaussures chaussures
-) chaussures
-) chaussures
(cornes à -) (embauchoirs [formes] pour
(formes [embauchoirs] pour
(tendeurs pour -)
C0654 chemises (tendeurs de -) C0667 chevaux (brosses pour -) C0711 chiffons de nettoyage
C0726 chinoiseries [porcelaines] C0748 chopes à bière C0847 cireuses à parquet non électriques C0849 cireuses pour chaussures [non
électriques] C0859 citron (presse- -) C0901 cloches à beurre C0902 cloches à fromage C0967 colle (pots à -) Cl160 copeaux d'acier Cl169 coquetiers non en métaux précieux C1178 corbe111es à usage domestique non en
métaux prècieux C1212 cornes à boire C1213 cornes à chaussures C1261 cosmétiques (ustensiles-) C1270 coton (déchets de -) pour le
1 nettoyage C1318 coupes à fruits C1368 couteaux (porte- -) pour la table C1379 couvercles de marmites (fermetures
pour -) C1380 couvercles de plats C1381 couvercles de pots C1416 cravates (dispositifs pour maintenir
en forme les -) C1430 crèches pour· bestiaux
C1453 cribles [ustensiles de ménage] C1464 cristaux [verrerie] C1482 cruches
C1484 cruchons non en métaux précieux
C1511 cuir à polir C1522 cuisine (batteries de -) * C1524 cuisine (moules de -)
C1526
C1529
C1535
C1560 C1562
C1571
cuisine (récipients pour la -) non en métaux précieux
cuis1ne (ustensiles de -) non en métaux précieux
cuisson (ustensiles de -) non électriques
cure-dents cure-dents (porte- -) non en métaux
précieux cuvettes
C1573 cuviers à lessive
00001 daim (peaux de -) pour le nettoyage
00008 dames-jeannes
00011
00021 00038
00056
00062 00089 00090 00091
déborder (plaques pour empêCher le 1 ait de -)
déchets de laine pour le nettoyage découper (planches à -) pour la
cuisine démaquillage (appareils pour le -)
non électriques démêloirs dents (brosses à -) dents (brosses à -) électriques dents (cure- -)
NO (angU D'ORDRE
50333 B0516 50354 B0516 50354 B0516 50354 50319 H0238 C0562 R0036 C0404 B0241 W0153 W0154
50739 B0765 C0353 G0187 50831 E0037 B0131
H0233 50333 C0875 C0890
F0458 K0042 C0538
00145 P0520 T0221
M0063 T0458 50388 C0969 J0053 P0378 P0535 J0053 P0378 P0535 P0487 C0802 C0796 C0797 K0027
K0032
C0807
T0348 T0347
B0124 B0563 L0341 W0062 B0702 C0330 50487 C0134 00043 P0431
W0331 C1028
M0038
IC0694
1
T0344 T0345 T0348
Classe 21 suite
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS /NO (angU iD'ORDRE
83
00103 00125
dépOUSSiéreurs non électriques désodorisation (appareils de -) à
usage personnel
00349 00062
00138
00141 00142
dessous de carafes, non en papier et C0581 autres Que linge de table
dessous de fers à repasser dessous de plats [ustensiles de
table]
F0265 T0454
00153
00228 00231 00238
détergent (torchons imprégnés d'un -) C0563
00261 E0058 E0126
E0155
pour le nettoyage distributeurs de papier hygiénique distributeurs de savon distribution de serviettes en papier
(boîtes en métal pour la -) douches buccales eaux gazeuses (siphons pour -) écouvillons pour nettoyer les
récipients écuel1 es
E0215 émaillé (verre -) E0236 embauchoirs [formes] pour chaussures
E0267
E0327 E0331 E0356 E0365 E0367 E0368 E0370
E0424 E0455 E0456 E0470 E0484 E0501 F0003
F0006 F0056 F0075
F0109 F0146
F0150
F0166
F0210
F0243 F0245
F0248 F0263 F0278 F0280
F0337
émulseurs non électriques à usage domestique
enseignes en porcelaine ou en verre entonnoirs épices (servjces à -) éponges (porte- -) éponges de ménage éponges de toilette épousseter (torchons [chiffons] pour
-) essuie-meubles éteignoirs non en métaux précieux étendoirs à linge étoffe (seaux en -) ét r i 11 es étuis pour peignes faïence
fanaux (verres pour -) fer (paille de -) fermetures pour couvercles de
marmites fers à repasser (supports de -) fibres de silice vitrifiée non à
usage textile fibres de verre autres que pour
l'isolation ou à usage textile figurines [statuettes] en porcelaine,
en terre cuite ou en verre fils de verre non à usage textile
filtres à café non électriques filtres à thé [non en métaux
précieux] filtres pour le ménage flacons non en métaux préCieux fleurs (pots à -) fleurs (supports pour -)
[arrangements floraux] formes [embauchoirs] pour chaussures
F0353 fouets non électriques à usage
F0398 F0417 F0422 F0423 F0427 F0429 F0438
ménager franges (balais à -) frire (poêles à -) friteuses non électriques fromage (cloches à -) frottoirs [brosses] fruits (coupes à -) fruits (presse- -) non électriques à
usage ménager F0469 fumivores à usage domestique G0043 gamelles G0046 gants (ouvre- -) G00471gants à polir G0052 gants de ménage
T0302 50566 B0581
W0081 50458 B0688
B0124 B0563 E0106 B0516 50354 B0429
50408 F0507 50678 50700 50703 T0304 00350
F0535 C0070 00332 F0006 C0997 C0686 C0953 E0012 G0138 M0213 C0538
F0265 V0146 V0148 F0103 FOl15 F0123 50808 FQ105 FOl17 C0618 T0109
50903 F0261 F0314 H0191
B0516 50354 W0217
M0353 F0477 00032 C0353 50169 F0458 F0467
50545 M0204 G0163 P0484 G0172
Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 suite
N° D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
G0096 gâteaux (moules à -)
G0193 glace (seaux à -)
G0199 glaces [matières premières] G0208 glacières portatives, non électriques
G0209 glaçons (moules à -)
G0236 gobelets non en métaux précieux
G0269 gourdes
G0332 grils
G0333 grils (barreaux de -) G0334 grils (supports de -)
G0354 guipons H0023 hanaps non en métaux précieux H0100 houppes à poudrer H0106 housses pour planches à repasser H0154 huiliers non en métaux précieux
10081 insectes (pièges à -) 10132 isolantes (bouteilles -)
J0018 jattes
L0021 laine (déchets de -) pour le nettoyage
L0029 laine d'acier L0033 laine de verre autre Que pour
l ' i so 1 a t ion L0036 laine métallique L0048 lait (~laquès pour empêCher le -) de
déborder L0085 lampes (brosses pour verres de -) L0120 lances pour tuyaux d'arrosage L0159 laver (planches à -) L0166 lèchefrites L0177 légumiers L0185 lessive (cuviers à -)
L0186 lessive (séchoirs à -)
L0261 linge (étendoirs à -) L0286 liqueurs (services à -) L0293 1 issoi rs L0313 lits (chauffe- -) non électriques L0343 louches de cuisine M0052 majolique M0096 mangeoires pour animaux
MOl39 marmites M0140 marmites (fermetures pour couvercles
de -) M0142 marmites autoclaves non électriques M0239 mélangeurs manuels [shakers]
M0246 ménage (éponges de -) M0249 ménage (ustensiles de -) non en
métaux précieux M0251 ménagères [huiliers] non en métaux
préCieux M0267 menus (porte-cartes de -) M0322 meubles (essuie- -) M0358 miettes (ramasse- -) M0453 mosaïques en verre non pour la
construction M04771mouches (chasse- -)
M0492 moules [ustensiles de cuisine]
M0494 moules à glaçons
M0495 moules de cuisine
!NO (angI.) jo'ORDRE
C0029 C0030 C0808 10004 10014 P0416 C06S0 C0809 10008 10009 G0200 M0425 60543 00302 G0277 G0284 G0279 G0278 G0281 T0076 T0044 P0557 10153 C0959 00027 10097 10110 V0003 60124 B0563 W0331
50837 G0147
M0215 P0431
L0043 N0109 W0052 F0477 V0050 L0341 W0062 C0548 C0551 C0552 00332 L0253 P0486 80233 B0136 M0036 F0068 M0062 C0803 C0538
A0464 M0304 50257 50703 U0044
C0959 00027 M0198 F0535 C0962 M0366
F0340 F0345 M0333 M0399 10008 10009 C0796 C0797
NO P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS !NO (angI. . jo'ORDRE
84
M0502 N0032 N0034
N0040
N0041
N0044 N0047
moulins à usage domestique à main nécessaires de toilette nécessaires pour pique-niques
[vaisselle] nettoyage (chiffons de -)
nettoyage -)
nettoyage nettoyage
(déchets de laine pour le
(instruments de -) (torchons [Chiffons] de -)
N0049 nettoyer (tampons métalliques à -)
N0053 nichets 00031 oiseaux (bagues pour -) 00034 oiseaux (baignoires d'-) * 00035 oiseaux (cages à -) 00055 ongles (brosses à -) 00065 opales (verres -) 00066 opalines 00137 ouvre-bouteilles 00138 ouvre-gants POOll paille de fer P0022 pain (corbeilles à -) P0025 pain (planches à -) P0064 pantalons (presses pour -) P0065 pantalons (tendeurs de -) P0098 papier hygiénique (distributeurs de
-) P0143 parfum (pulvérisateurs de -)
P0144 parfum (vaporisateurs de -)
P0148 P0154
P0167 P0169 P0204 P0226
parfums (brûle- -) parquet (cireuses à -) non
électriques passe-thé non en métaux préCieux passoires non en métaux préCieux pâtisserie (rouleaux à -) peaux chamoisées pour le nettoyage
P0228 peaux de daim pour le nettoyage
P0241 P0242 P0244 P0271 P0273
P0303 P0403 P0413 P04B2
P0483
P0521 P0524 P0525 P0526 P0527 P0540
peignes peignes (étuiS pour -) peignes électriques pelles [accessoires de table] pelles à tartes
percolateurs à café pieds (chausse- -) pièges à insectes pipettes [tâte-Vin]
non électriques
pique-niques (nécessaires pour -) [vaisselle]
planches à découper pour la cuisine planches à laver planches à pain planches à repasser planches à repasser (housses pour -) plantes (supports pour -)
[arrangements floraux]
M0267 T0299 P0306
C0562 R0036 W0331
C0514 C0562 R0036 P0021 50144 N0051 R0242 B0381 B0383 NOOOl 00068 00069 60544 G0163 M0213 60633 B0635 T0461 T0463 T0302
P0233 P0234 P0233 P0234 P0232 W0153
T0109 50905 R0298 B0702 C0330 50487 B0702 C0330 50487 C0690 C0686 C0692 50142 P0314 T0083 C0624 50333 10097 P0367 W026B P0306
Cl028 W0052 B0635 10154 10153 H0191
P0574 P0575
plateaux à usage domestique en papier T0423 plateaux à usage domestique non en T0422
P0584 P0586 P0587 P0606 P0632 P0633 P0638 P0642 P0663 P0666
métaux précieux plats (couvercles de -) plats en papier plats non en métaux préCieux plumeaux poêles à frire poêlons poignées de portes [en porcelaine] poils pour la brosserie pOivre (moulins à -) à main poivriers non en métaux précieux
00145 P0095 00149 F0053 F0477 50098 00234 H0025 P0211 P0213
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
P0670
P0673
P0674 P0691
P0720 P0722 P0731 P0733 P0740 P0744
P0746 P0779 P0786
P0789
P0809 P0823 POS26 POS27 POS2S P0834 POS36
POS41 POS44 POS58
INDICATION DES PRODUITS
pOlir [rendre brillant] (matériel pour -) [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre]
polir (appareils et machines non électriques à -) à usage domestique
polir (cuir à -) pommes d'arrosoirs
porc (soies de -) porcelaines porte-blaireaux porte-cartes de menus porte-couteaux pour la table porte-eure-dents non en métaux
précieux porte-éponges portes (poignées de -) en porcelaine porte-savon
porte-serviettes non en métaux précieux
pot (cache- -) non en papier poteries pots pots (couvercles de -) pots à fleurs pots de chambre poubelles
poudrer (houppes à -) poudriers non en métaux précieux poussière (accessoires d'aspirateurs
de -) pour répandre les parfums et les désinfectants
iN<' (angl.) iD'ORDRE
P0489
P0482
P0487 NOll0 R0324 P0317 PO 505 50267 M0198 K0042 T0347
50700 00234 00147 50569 NOOla
F0317 P053S P0532 P0520 F0314 C0329 00347 G0036 R0147 T0415 P0557 P0553 V0004
POS76
POSS3 P0944
presse-fruits non électriques à usage F0467 ménager
presses pour pantalons pulvérisateurs de parfum
R0050 rafraîchir (seaux à -)
R0060 R0070 R0091 R0131
R0134 R0135 R0145
R0150 R0159 R0163
R0213 R0214 R0340
R0376 50004 50019
50052 50056
ramasse-miettes râpes [ustensiles de ménage] ratières récipients (écouvillons pour nettoyer
les -) récipients à boire récipients calorifuges récipients pour le ménage ou la
cuisine [non en métaux précieux] récurer (tampons à -) métalliques réfrigérantes (bouteilles -) refrigération d'aliments (articles de
-) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique
repasser (planches à -) repasser (supports dé fers à -) ronds de serviettes [non en métaux
précieux] rouleaux à pâtisserie sabliers sacrés (vases -) non en métaux
précieux saladiers non en métaux preCleux salières non en métaux précieux
50092 savon (boîtes à -) 50093 savon (distributeurs de -) 50094 savon (porte- -)
50133 seaux
50143 séchoirs à lessive
1
T0461 P0233 P0234 COS OS 10004 10014 C0962 G0245 R0075 B06SS
00305 H0146 C0781
50097 R0141 F036S
10154 F0265 N0020
R029S E0039 5000S
50037 50047 50052 50565 50566 00147 50569 B0695 P0022 C054S C0551 C0552
Classe 21 suite
NO iD'ORDRE
50156 seilles
INDICATION DES PRODUITS
50209 seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes
50231 services [vaisselle] non en métaux précieux
IJ (angl. iD'ORDRE
B0695 P0022 51060
50240
50237 serviettes (porte- -) non en métaux N0018 précieux
S5
50239 serviettes (ronds de -) non en métaux N0020 précieux
50247 serviettes en papier (boîtes pour la B0581 distribution de -) métalliques
50290 silice vitrifiée (fibres de -) non à usage textile
50300 siphons pour eaux gazeuses 50329 soies d'animaux [brosserie et
pinceaux] 50360 sorbetières 50364 soucoupes non en 50405 souliers (cornes 50407 souliers (formes
métaux précieux à -) [embauchoirs] pour
50419 50421 50425 50465
-) soupières non en métaux précieux sourcils (brosses à -) souricières statues en porcelaine, en terre cuite
ou en verre 50471 statuettes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre 50513 sucriers non en métaux précieux 50545 surtouts de table [non en métaux
précieux] T0022 table (surtouts de -) non en métaux
précieux
V0146 V0148 50458 B0665
V0114 50102 50333 B0516 50354 50644 E01S9 M0405 50S03
F0123 50S0S 50975 E0132
E0132
T0078 tamis [ustensiles de ménage] 50385 T0080 tamiseurs de cendres [ustensiles de C0478
ménage] T0083 tampons abrasifs pour la cuisine T0088 tampons métalliques à nettoyer
T0101 tapettes pour battre les tapis T0105 tapis (tapettes pour battre les -) T0127 tartes (pelles à -)
T0134 tasses non en métaux précieux T0135 tâte-vin [pipettes]
T0176 tendeurs de vêtements T0216 thé (boîtes à -) non en métaux
précieux T021S thé (boules à -) non en métaux
précieux T0220 thé (filtres à -) non en métaux
précieux T0222 thé (passe- -) non en métaux précieux T0224 thé (services à -) non en métaux
T0230 T0270 T0271 T0272 T0277 T0329 T0332 T0336 T0343 T0390
T0391
T0560 U0013 U0017
précieux théiéres non en métaux précieux tire-bottes tire-boUChons tire-boutons tirelires non métalliques toilette (brOsses de -) toilette (éponges de -) toilette (nécessaires de -) toilette (ustensiles de -) torchons [chiffons] de nettoyage
torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage
tuyaux d'arrosage (lances pour -) urnes non en métaux précieux ustensiles de cuisine non en métaux
précieux
A0010 P0021 50144 C0153 C0153 P0314 T0083 C0986 P0367 W026S C0561 T0093
T0091 T0097 T0109
T0109 T0099
T0105 B0514 COS43 B0766 M0341 T029S T0304 T0299 T0305 C0562 R0036 C0563
N0109 U0042 K0032
U0019 U0021
ustensiles de cuisson non électriques COS07 ustensiles de ménage non en métaux U0044
VOOOS V0029
. précieux vaisselle non en métaux précieux vaporisateurs à parfum
T0026 P0233 P0234
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 suite
NO P'ORDRE
V0036 V0038 V0040 V0092 V0129
V0132
INDICATION DES PRODUITS
vases de nuit vases non en métaux précieux vases sacrés non en métaux précieux véhicules (verre pour vitres de -) verre (fibres de -) autres que pour
l'isolation ou à usage textile verre (fils de -) non à usage textile
V0134 verre (laine de -) autre que pour l'isolation
V0146 verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques
V0147 verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction]
V0149 verre émaillé V0150 verre en poudre pour la décoration V0153 verre peint V0155 verre pour vitres de véhicules V0159 verres [récipients] V0166 verres de lampes (brosses pour -) V0169 verres opales V0170 verres pour fanaux V0174 verseurs (becs -) V0192 vêtements (tendeurs de -) V0222 vin (tâte- -) [pipettes]
V0262 vitres de véhicules (verre pour -) V0284 volaille (anneaux pour la -) V0296 volières [cages à oiseaux]
1
1
NO (angl. D'ORDRE
C0329 V0044 50008 G0139 F0103 F0115 F0105 F0117 G0147
G0141
G0149
E0106 P0559 G0154 G0139 G0122 L0043 00068 G0138 50713 C0561 P0367 W0268 G0139 P0545 B0383
NO P'ORDRE
86
INDICATION DES PRODUITS !w (angl. jo'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BÂCHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES); MATIÈRES DE REMBOURRAGE (À L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES); MATIÈRES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
NO D'ORDRE
A0132
A0328
A0529 BOOOl B0133 B0135 80498 80504 B0513 B0699
INDICATION DES PRODUITS
aérage (cloisons d' -) en toile à voiles gOUdronnée [pour les mines]
algues de mer [matières de rembourrage]
animaux (poils d' -) bâches * bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier non métalliques bois (copeaux de -) bois (laine de -) bois (SCiure de -) bourres [rembourrures]
B0700 bourrette B0714 bouteilles (enveloppes pour -) en
paille B0721 boutei Iles (pai lIons pour -)
B0773
C0027 C0148 C0149 C0201
C0202 C0437 C0457 C0675 C0906
é0926
C0932 C1161 C1183 C1184 C1187 C1190 C1192 C1202 C1204 C1269 C1271 C1278 C1459 C1460 00020 00290 E0090 E0160 E0212
E0221
E0222 E0223 E0224 E0231
E0239
E0343
E0476 E0477 F0049 F0143
bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]
câbles non métalliques camouflage (bâches de -) camouflage (filets de -) capitons ni en caoutchouc, ni en
matières plastiques capoc chameau (poils de -) chanvre cheveux cloisons d'aérage en toile à voiles
goudronnée [pour les mines] coco (fibres de -)
cocons copeaux de bois cordages non métalliques corde (échelles de -) corderie (articles de -) cordes * cordes de fouets cordons de fenêtres à guillotine cordons de suspension coton (déchets de -) [bourre] coton (étoupe de -) coton brut crin * crins de cheval déchets de coton [bourre] duvet [plumes] échelles de corde édredon [plumes] élingues pour la manutention de
fardeaux [non métalliques] emballage [rembourrage] (matières d'
-) ni en caoutchouC, ni en matières plastiques
emballage (cordes d' -) emballage (ficelles d' .-) emballage (laine d' -) emballages pour bouteilles [en
pai Ile] embourrage (matières d' -) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques
enveloppes pour bouteilles [en paille]
étoupe étoupe de nettoyage fenêtres à guillotine (cordons de -) fibres de carbone à usage textile
F0145 fibres de silice vitrifiée à usage textile
F0149 fibres de verre à usage textile
F0152 fibres en matières plastiques à usage textile
W (angl.l D'ORDRE
T0079
50177 50203 A0288 T0078 50948 B0087 W0302 W0307 50113 F0289 50962 R0083 B0540 50926 B0540 50926 B0596 H0087 C0018 C0060 C0061 POOlS 50965 K0004 C0056 H0165 H0009 T0079
C0605 C0606 C0611 W0302 R0320 R0315 R0317 R0318 W0213 500B9 C0835 COBB9 C0888 R0080 A0288 H0241 C0889 00244 R0315 E0044 50538
P0004
P0009 P0010 W0329 B0540 50926 POOlS 50965
B0540 50926 T0362 C0517 50089 C0119 C0121 V0145 V0147 G0135 G0136 P0403 P0405
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
F0155 fibres textiles
F0156 ficelles F0178 filets (fils de -) Fd179 fi lets * F0180 filets de pêChe F0197 fils à lier non métalliques F0206 fils de filets F0230 filtrantes (matières -) [ouate] F0273 fleurets de soie F0285 flocons de laine F0350 fouets (cordes de -) F0351 fouets (mèChes de -) G0060 garcettes G0168 gerbes (liens de -) non métalliques G0265 goudronnée (toile -) H0019 hamacs H0064 herbes pour le rembourrage J0007 jalousies (rubans de -) J0064 jute K0004 kapok L0006 lacets [pièges] L0010 lacis L0024 laine (flocons de -) L0025 laine (mèChes de -) L0027 laine brute ou traitée L0028 laine cardée L0030 laine d'emballage L0031 laine de bois L0038 laine peignée L0215 liber L0224 liens non métalliques L0225 liens non métalliques à usage
agricole L0227 lier (bandes à -) non métalliques L0229 lier (fils à -) non métalliques L0238 ligneuls L0257 lin brut L0302 literie (plumes pour la -) M0118 manutention de fardeaux (bretelles
pour la -) non métalliques M0120 manutention de fardeaux (élingues
pour la -) non métalliques M0122 manutention de fardeaux (sangles pour
la -) non métalliques M0154 marquises en matières textiles M0219 mèches de fouets M0220 mèches de laine M0374 mines (cloisons d'aérage en toile à
voiles gOUdronnée pour les -) N0043 nettoyage (étoupe de -) 00121 ouate à filtrer 00124 ouate pour le rembourrage ou le
capi tonnage P0012 paille pour le rembourrage P0019 paillons pour bouteilles
P0073 papier (ficelles en -) P0232 pêChe (filets de -) P0613 pl umes pour 1 aliter ie P0614 plumes pour le rembourrage P0641 poils d'animaux P0869 prélarts R0063 ramie (fibres de -) R0071 raphia R0193 rembourrage (herbes pour le -) R0195 rembourrage (matières de -) ni en
caoutchouc, ni en matiéres plastiques
R0196 rembourrage (plumes pour le -) R0405 rubans de jalousies 50015 sachets [enveloppes, pOChettes] pour
1 l'emballage [en matières textiles] 500221sacs [enveloppes, pochettes] pour
1 l'emballage [en matières textiles]
W (ang!. D'ORDRE
T0162 T0163 50939 T0522 N0060 F0214 T0199 T0522 F0145 50426 W0327 W0213 W0213 G0069 50278 T0078 H0045 G0244 L0024 J0064 K0004 50554 N0064 W0327 W0330 R0082 C0144 W0329 W0307 C0688 L0169 W0348 80367
80087 T0199 W0147 L0226 F0055 B0596 H0087 50538
80278 50917 A0489 W02l3 W0330 T0079
C05l7 WOOOl W0003
50921 B0540 50926 T0523 F0214 F0055 F0056 A0288 T0078 R0061 R0034 G0244 POOlS 50965
F0056 L0024 80029 50006 80029 50006
87 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 22 suite
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50040 sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac
50066 sangles de chanvre 50070 sangles pour la manutention de
fardeaux [non métalliques] 50112 schappe [bourre]
50125 sciure de bois 50289 silice vitrifiée (fibres de -) à
usage textile 50305 sisal 50323 soie (fleurets de -) 50326 soie brute 50441 spart (fibres de -) T0184 tentes
T0209 textiles (matières -) fibreuses brutes
T0317 toile goudronnée T0347 toisons [poils d'animaux] T0388 tonte V0032 varech [matière de rembourrage]
V0052 véhicules (bâches de -) V0128 verre (fibres de -) à usage textile
V0215 vigne (bandelettes pour attacher la -)
V0271 voiles [gréement]
NO (angl. !D'ORDRE
1
1
80025
H0166 80278 50917 50133 50428 50113 V0145 V0147 50460 50426 R0083 E0143 A0488 T0149 R0081
T0078 F0277 50356 50177 50203 V0068 G0135 G0136 50948
50031
NO !D'ORDRE
88
1 1
INDICATION DES PRODUITS \NO (angl. !D'ORDRE
1
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 23 FILS À USAGE TEXTILE.
NO ID'ORDRE
INDICA TION DES PRODUITS
60809 broder (fils à -) C0188 caoutchouc (fils de -) à usage
texti le C0458 chanvre (fils de -) C0927 coco (fils de -) C1272 coton (filés de -) C1273 coton (fils de -) C1292 coudre (fils à -) E0172 élastiques (fils -) à usage textile F0173 filés F019S fils *
F0203 fils de caoutchouc à usage textile F0209 fils de verre à usage textile
F0211 fils élastiques à usage textile F0217 fils en matières plastiques à usage
textile J006S jute (fils de -) L0023 laine (fils de -) L003S laine filée
L02S3 lin (fils de -) R0098 rayonne (fils de -) R0222 repriser (fils à -) 50322 soie (fils de -) 50328 soie filée V0131 verre (fils de -) à usage textile
II'P (angl.l D'ORDRE
EOO9S R0341
H0169 C0647 50729 C0887 50251 EOOS1 50732 T019S V0002 R0341 F0104 F0116 EOOS1 T020S
J0066 W033S 50733 W0344 L0229 R008S 00012 50427 50730 F0104 F0116
NO !n'ORDRE
89
INDICATION DES PRODUITS jJIP (angl. jo'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0115 adhésifs (tissus -) collables à chaud A0150 aérostatiques (étoffes imperméables
aux gaz pour ballons -) A0434 ameublement (tissus d' -) Bo0571bain (linge de -) [à l'exception de
1 'hab i 1 1 ement ] B0103 ballons aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz pour -) B0163 bannières B0209 basins
B0402 billards (tapis de -) B0446 blanchets pour l'imprimerie en
matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts
NO (angI.) ID'ORDRE
A0072 F0004
U0032 B0144
F0004
B0088 00125 F0550 B0346 P0616
B0492 B0700 B0666
B0477 B0673 B0798 B0814 broderie (tissus recouverts
dessinés pour la -) de motifs T0375
C0129 calicot C0162 canevas pour la tapisserie ou la
broderie C0224 carafes (dessous de -) [linge de
C0459 C0460 C0464 C0595
table] chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour
-) C0610 chaussures C0650 chemins de C0695 cheviottes C0710 chiffons
(tissuS pour -) table [étoffes]
C0840 cirées (toiles -) [nappes] C0952 coiffes de chapeaux C1275 coton (tissus de -) C1279 cotonnades C1282 couchage (sacs de -) [enveloppes
cousues remplaçant les draps] C1355 courtepointes C1374 coutil C1389 couvertures de C1390 couvertures de C1393 couvertures de C1399 couvre-lits C1401 couvre-pieds
lit 1 it en papier voyage
C1448 crêpe [tiSSU] C1450 crépon C1520 Cuirs-laines 00005 damas [étoffe] 00058 démaquiller (serviettes à -) en
00137 00145 00256 00275 00276 00283 E0161 E0175 E0245 E0340 E0422
matières textiles dessous de carafes [linge de table] dessus-de-lit [couvre-lits] doublures [étoffes] drapeaux [non en papier] draps droguet édredons [couvre-pieds de duvet] élastiques (tissus -) embrasses en matières textiles enveloppes de matelas essuie-mains en matières textiles
E0426 essuie-verres E0444 étamine E0445 étamine de blutoir E0467 étiquettes en tissu E0472 étoffes * F0009 fanions [non en papier] F0131 feutre * F0147 fibres de verre (tissus en -) à usage
textile F0229
F0265 F0266 F0418 F0424
filtrantes (matières -) [matières textiles]
flanelle [tiSSU] flanelle de santé frise [étoffe] fromage (toiles à -)
C0050 C0089
C0579
H0168 H0167 H0098 L0233
F0002 T0013 C0377 R0035 00036 H0098 C0884 C0884 50514
B0214 T0213 B0214 B0215 T0419 B0214 B0214 C0947 C0948 60701 00002 N0025 T0278 C0579 B0214 L0235 F0242 50290 00315 E0045 E0053 Cl00l M0136 T0368 G0150 B0734 B0492 L0002 M0122 F0242 F0072 F010l F0113 F0153
F0250
150080 F0446
iC0352
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
F0505 futaine
G0055 gants de toilette
G0132 gaze [tiSSU] G0246 gommées (toiles -) autres Que pour
papeterie H0017 haire [étoffe] H0102 housses de protection pour meubles 10027 imprimerie (blanchets pour l' -) en
matières textiles 10039 imprimerie (tissus de soie pour
patrons d' -) 10068 indienne J0022 jersey [tiSSU] J0066 jute (tissus de -) L0022 laine (étoffes de -)
L0026 laine (tissus de -)
L0161 L0255 L0258 L0268
L0269 L0270
lavettes lin (tissus de -) linceuls linge de bain [à l'exception de
1 'hab i 1 1 ement ] 1 inge de 1 H. linge de maison
la
L0271 L0273
linge de table [en matières textiles] linge ouvré
L0274 L0295 L0296 L0297 L0298 L0301 L0314 M0036
M0047 M0125 M0189 M0190 M0202
M0323 M0328
M0332
M0335 M0416 M0481
M0511 M0523
NOO07 N0088 00089 P0206
P0215 P0221 P0514 P0565
P0793 R0064 R0099 R0272
R0300
R0342 50035
50079
lingerie (tissus pour la -) lit (couvertures de -) lit (couvertures de -) en papier lit (dessus-de- -) [couvre-lits] 1 i t (1 i nge de -) 1 Herie [1 inge] lits (couvre- -) [dessus-de-lit] mains (essuie- -) en matières
textiles maison (linge de -) marabout [étoffe] matelas (enveloppes de -) matelas (toile à -) matières plastiques [succédanés du
tissu] meubles (étoffe pour -) meubles (housses de protection pour
-) meubles (revêtements de -) en
matières plastiques meubles (tissu pour -) moleskine [tiSSU] mouchoirs de poche [en matières
textiles] moustiquaires murales (tentures -) en matières
text i les nappes [non en papier] non-tissés [textile] oreillers (taies d' -) patrons d'imprimerie (tissus de soie
pour -) pavillons [drapeaux] peau d'animaux (tissus imitant la -) plaids plastiques (matières -) [succédanés
du tissu] portières [rideaux] ramie (tissus de -) rayonne (tissus de -) revêtements de meubles [en matières
plastiques] rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques ronds de table [non en papier] sacs de couchage [enveloppes cousues
remplaçant les draps] saris
NO (angl. D'ORDRE
00125 F0550 T0300 WOO57 G0085 G0315
H0032 C0912 P0616
50425
C0051 J0023 J0065 W0332 W0333 W0332 W0333 00144 L0228 50368 B0144
B0217 H0271 T0005 00097 L0231 B0214 B0215 B0214 B0217 B0213 B0214 T0368
H0271 M0078 M0136 T0217 P0410
U0032 C0912
F0534
U0032 M0337 H0057
M0367 T0062 W0024 T0001 N0099 P0326 50425
F0242 F0003 T0419 P0410
00219 R0060 R0084 F0534
Cl0ll
T0007 50514
50087
90 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50240 serviettes à démaquiller en matières textiles
50243 serviettes de table [en matières textiles]
50245 serviettes de toilette [en matières textiles]
50324 soie (tissus de -) 50442 spart (tissus de -) 50488 stores en matières textiles T0014 table (chemins de -) T0016 table (linge de -) en matières
textiles T0019 table (serviettes de -) en matières
textiles T0023 table (tapis de -) [non en papier] TOOSS taffetas [tissus] TOOS7 taies d'oreillers T0109 tapis de billards T0112 tapis de table [non en papier] T018S tentures murales en matières textiles
T0293 tissus ... T0294 tissus adhésifs collables â chaud T0297 tissus élastiques T0298 tissus en fibres de verre à usage
text i le T0300 tissus imitant la peau d'animaux T0303 tissus recouverts de motifs dessinés
pour la broderie T03l0 toile ... T0312 toile à matelas
. T0321 toiles à fromage T0322 toiles cirées [nappes] T032S toiles gommées autres que pour la
papeterie T0333 toilette (gants de -)
T0339 toilette (serviettes de -) en matières textiles
T0469 treillis [toile de chanvre] T0492 tricots [tissus] TOS43 tulles V0107 velours V014l verre (tissus en fibres de -) à usage
text i le V0160 verres·(essuie- -) V0256 vitrages [rideaux] V0304 voyage (couvertures de -) ZOOOl zéphyr [tissu]
NO (angl.) D'ORDRE
N0025 T0278 50241 T0010 FOO13
50423 E0142 B0436 T0013 TOOOS
50241 T0010 T0001 T0031 P0326 B0346 T0001 T0062 W0024 FOOOl A0072 EOOS3 F010l F0113 F0003 T037S
COS46 T02l7 C0352 00036 G031S
T0300 WOOS7 F0013
T0438 K0044 T0496 V010l F010l F0113 G0150 NOOS4 T0419 Z0001
NO D'ORDRE
91
Classe 24 suite
INDICATION DES PRODUITS NO (angl. D'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 25 VÊTEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.
NO P'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS
A0575 antidérapants pour chaussures A0843 automobilistes (habillement pour -) 80050 bain (bonnets de -) 80053 bain (caleçons de -)
80054 oain (costumes de -)
80058 bain (maillots de -)
80059 bain (peignoirs de -) 80062 bain (sandales de -) 60065 bain (souliers de -) 60190 barrettes [bonnets] 60199 bas 60201 bas (talonnettes pour les -) 60204 bas sudorifuges 80258 bavettes non en papier 60260 bavoirs non en papier 80296 bérets 60476 blouses
60478 boas [tours de cou] 60606 bonneterie 60608 bonnets 60624 bottes (tiges de -) 60626 bottes * 60628 bottines 60736 bouts de chaussures 60760 bras (dessous-de- -) 60770 bretelles
60807 brodequins C0034 cache-col C0035 cache-corset C0121 .ca leçons
C0122 caleçons de bain
C0137 calottes C0146 camisoles C0217 capuchons [vêtements] C0252 carcasses de chapeaux C0310 casquettes C0337 ceintures [habillement] C0417 châles C0427 chambre (robes de -) C0447 chancelières non chauffées
électriquement C0448 chandails C0461 chapeaux C0462 chapeaux (carcasses de -) C0470 chapellerie C0535 chasubles C0577 chaussettes C0578 chaussettes (fixe- -) C0579 chaussettes (supports- -) C0581 chaussons C0583 chaussures (antidérapants pour -) C0584 chaussures (bouts de -) C0594 chaussures (empeignes de -) C0596 chaussures (ferrures de -) C0607 chaussures (talonnettes pour -) C0611 chaussures (trépointes de -) C0612 chaussures * C0613 chaussures de football
C0614 chaussures de football (crampons de -)
C0615 chaussures de plage C0651 chemises C0652 chemises (empiècements de -) C0653 chemises (plastrons de -) C0656 chemisettes
C0951 coiffes C0954 coiffures [chapellerie] C0956 col (cache- -) C0965 collants
!NO (angLl In'ORDRE
N0097 M0380 60157 B0158 B0160 B0159 51046 B0159 51046 B0149 B0152 B0153 C0097 50877 H0151 50882 B0319 B0319 B0296 00124 50544 B0468 ' H0255 C0097 B0517 B0526 H0037 T0267 00277 B0593 51022 L0007 C0651 C0059 00260 P0072 B0158 60160 50497 B0478 H0200 H0097 C0097 B0262 50276 00281 F0390
51033 H0103 H0097 H0112 C0347 50575 50572 50572 50539 N0097 T0267 F0398 F0227 H0150 W0182 F0397 F0385 F0387 50956 50957 B0187 50321 50320 50318 C0365 J0058 C0097 H0112
IC0651 T0224
NO In'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS
C0979 collets [vêtements]
Cl000 COls
Cl002 cols (faux- -) C1005 combinaisons [vêtements] Cl007 combinaisons de ski nautique Cl093 confectionnés (vêtements -) C1234 corps (lingerie de -)
C1235 corps (lingerie de -) sudorifuge
C1249 corsages
C1251 corselets C1252 corset (cache- -) C1253 corsets C1265 costumes C1284
1
couches [lingerie]
.C'286couches-cwlottes 'C1400 couvre-oreilles [habillement] C1413 crampons de chaussures de football
C1415 cravates C1545 culottes C1546 culottes (couches- -) C1601 cyclistes (habillement pour -) 00135 dessous [sous-vêtements]
00143 dessous-de-bras 00144 dessus (vêtements de -) 00257 doublures confectionnées [parties de
vêtements] E0088 écharpes E0259 empeignes E0260 empiècements de chemises E0395 espadrilles E0475 étoles [fourrures] F0036 faux-cols
'~~~~~I~~~~~~~~u~~e~~~;ssures F0320Ifootball (chaussures de -)
F0321 football (crampons de chaussures de -)
F0355 foulards
F0382 fourrures [vêtements] GOOOl gabardines [vêtements] G0010 gaines [sous-vêtements] G0028 galoches
G0045 gants [habillement] G0051 gants de golf G0178 gilets
G0244 golf (gants de -) G0262 gorge (soutiens- -) G0344 guêtres
G0353 guimpes [vêtements] G0365 gymnastique (souliers de -) H0002 habillement (articles d' -) H0004 habits H0044 hauts-de-forme 10019 imperméables JOOlO jambières J0015 jarretelles J0016 jarretières J0023 jerseys [vêtements] J0059 jupes L0124 langes en matières textiles
L0165 layettes L0275 lingerie de corps
L0276 lingerie de corps sudorifuge
!NO (angl. /D'ORDRE
C0653 50360 C0653 50360 00073 C0689 W0183 R0093 UOO13 U0018 51031 51032 B0477 00273 C0864 C0059 C0866 50982 B0001 B0003 B0007 Eoo01 50956 50957 N0031 B0646 Boo07 Cl051 UOO13 UOO18 00277 00119 R0094
50092 F0398 50320 E0144 F0511 D0073 F0227 50572 F0385 F0387 50956 50957 50129
.50130 F0543 GOOOl G0121 G0014 G0214 G0164 G0213 V0116 W0015 G0213 B0624 G0004 50659 W0234 G0347 C0555 C0555 T0349 W0124 L0144 50876 G0043 J0024 50490 BOOOl B0003 L0092 U0013 U0018 51031 51032
92 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO !D'ORDRE
L0327 livrées M0034 maillots
INDICATION DES PRODUITS
M0079 manchettes [habillement]
M0081 manchons [habillement] M0103 manipules [liturgie] M0109 manteaux M0393 mitaines M0394 mitons M0396 mitres [habillement]
P0031 paletots
P0063 pantalons P0067 pantoufles P0138 pardessus
P0246 peignoirs P0269 pélerines P0270 pelisses P0407 pieds (sous- -)
P0511 plage (chaussures de -) P0512 plage (costumes de -) P0570 plastrons de chemises P0628 poches de vêtements P0940 pUll-overs P0962 pyjamas R0317 robes R0319 robes de chambre 50005 sabots [Chaussures] 50060 sandales 50193 semelles 50195 semelles intérieures 50306 ski nautique (combinaisons de -) 50314 sllps 50317 socques 50412 souliers * 50429 sous-pieds
50430 sous-vêtements
50431 sous-vêtements sudorifuges
50433 soutiens-gorge 50456 sport (souliers de -) 50514 sudorifuges (sous-vêtements -)
50534 supports-chaussettes 50543 surtouts [vêtements]
T0049 tabliers [vêtements] T0068 talonnettes pour les bas T0069 talonnettes pour les chaussures T0070 talons T0251 tiges de bottes T0309 toges T0476 trépointes de chaussures T0493 tricots [vêtements] U0005 uniformes V0033 vareuses V0176 vestes V0177 vêtements V0190 vêtements (poches de -) V0191 vêtèments (sous- -)
V0195 vêtements en papier V0246 visières [chapellerie]
V0272 voiles [vêtements] V0273 voilettes
!No (ang!.) lo'ORDiu
L0277 50454 50711 C0975 W0356 M0423 MQ071 C0587 M0300 M0300 M0298 M0299 00125 T0350 T0464 50539 00125 T0350 00281 P0192 P0193 G0003 T0462 80187 80186 50318 P0471 P0675 P0711 F0451 00281 W0309 50072 50613 10088 W0183 U0016 00126 50353 G0003 T0462 U0013 U0018 51031 51032 80624 50712 51031 51032 50572 00125 T0350 A0367 H0151 H0150 H0152 80517 T0296 W0182 K0047 U0023 50960 JOO01 C0555 P0471 U0013 U0018 P0084 C0091 V0143 V0100 V0100
NO In'ORDRE
93
1
1
Classe 25 suite
INDICATION DES PRODUITS !ND (ong!. !D'ORDRE
Classification de Nice - 5e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, ÉPINGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.
NO p'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0179 agrafes pour chaussures A0180 agrafes pour vêtements
A0192 aiguilles (boîtes à -) non en métaux précieux
A0193 aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux
A0196 aiguilles (étuis à -) non en métaux précieux
A0198 aiguilles (pelotes d' -) A0199 aiguilles * A0200 aiguilles à coudre A0201 aiguilles à relier A0202 aiguilles à repriser A0203 aiguilles à tricoter A0207 aiguilles de cordonniers A0208 aiguilles de selliers A0213 aiguilles pour peigneuses de laine A0215 aiguilliers non en métaux précieux A0681 argent (broderies en -) A0800 attaches pour vêtements
A0846 autruche (plumes d' -) [accessoires d'habillement]
B0032 baguettes de faux-cols B0039 baguettes pour cols B0094 baleines de corsets
B0132 bandeaux pour les cheveux B0175 barbes postiches B0191 barrettes [pinces à cheveux] B0387 bigoudis * B0570 boîtes à couture B0611 border (cordons à -) B0612 border (galons à -) B0613 border (lacets à -) B0614 bords pour vêtements B0615 bordures pour vêtements B0648 boucles [accessoires d'habillement] B0650 boucles de souliers B0685 boules à ravauder B0686 boules à repriser B0731 boutons * B0735 boutons-pression B0754 bracelets pour remonter les manches B0765 brassards B0771 bretelles (attaches de -) B0777 brides [confection]
80779 brides pour guider les enfants B0799 broches [accessoires d'habillement] B0808 broder (crochets à -) B0815 broderies
C0175 cannetilles C0317 cassettes à aiguilles [non en métaux
précieux] C0338 ceintures (fermoirs de -) C0466 chapeaux (ornements de -) [non en
métaux précieux] C0582 chaussures (agrafes pour -) C0591 chaussures (crochets pour -) C0601 chaussures (lacets de -) C0603chaussures (oeillets pour -) C0605 chaussures (parures pour -) [non en
métaux précieux] C0659 chenille [passementerie] C0674 chevelure (articles décoratifs pour
la -) C0678 cheveux C0680 cheveux C0681 ICheveux C0683 cheveux C0684 cheveux
(bandeaux pour les -) (épingles à -) (épingles à onduler les -) (filets pour les -) (nattes de -)
C0685 cheveux (pinces à -) [barrettes] C0690 cheveux (tresses de -)
~ (angU P'ORDRE
50331 00275 F0043 B0587
B0587
N0034
N0035 N0040 50249 B0360 00011 K0046 50341 50012 N0043 N0034 50436 00275 F0043 00117
C0652 C0652 C0865 W0188 H0013 F0019 F0039 H0018 50247 C0836 L0008 C0836 E0026 E0026 B0696 50327 00009 00009 B0767 50553 E0174 B0623 F0045 00275 F0043 R0168 B0675 E0089 E0090 F0029 T0197 B0587
B0258 H0099
50331 50332 50334 50330 50336
IC0367 H0029
H0013 H0030 H0020 H0028 P0383 T0441 F0039 P0383 T0441
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. P'ORDRE
94
C0691 cheveux postiches C0713 chiffres pour marquer le linge C0898 clinquant [passementerie]
C0921 cocardes [passementerie] C0958 colifichets [broderies]
C1001 C1186 C1197 C1200 C1201 C1208 C1250
cols (baguettes pour -) cordelières [cordons] cordonniers (aiguilles cordons (passe- -) cordons à border cordons pour vêtements corsages (agrafes de -)
de -)
C1254 corsets (agrafes de -) C1255 corsets (baleines de -)
C1267 C1290 C1291 C1336
C1376 C1466 C1468 C1474 00030
00081 00108 E0174 E0295 E0360 E0362 E0487
F0035 F0037 F0068
cosys pour théières coudre (aiguilles à -) coudre (dés à -) couronnes funéraires en fleurs
artificielles couture (boîtes à -) crochets [mercerie] crochets à broder crochets pour chaussures décoratifs (articles -) pour la
chevelure dentelles dés à coudre élastiques (rubans -) enfants (brides pour guider les -) épingles (pelotes d' -) épingles non en métaux précieux étuis à aiguilles [non en métaux
précieux] faux ourlets faux-cols (baguettes de -) fermetures à glissière
F0077 fermetures pour vêtements
F0079 F0117 F0181
F0187 F0281 F0397 F0443 F0470
G0029 G0213 G0214
fermoirs de ceintures festons [broderies] filets de pêChe (navettes pour la
confection des - ) filets pour les cheveux fleurs artificielles franges fruits artificiels funéraires {couronnes -) en fleurs
artificielles galons glands [passementerie] glissière (fermetures à -)
G0352 guimperie [passementerie] G0355 guirlandes artificielles H0005 habits (fermetures pour -)
H0099 10090 J0001 L0005 L0007 L0008 L0009 L0020 L0195 L0260 L0262 M0069
houppes [passementerie] insignes non en métaux précieux jabots [dentelles] lacets [cordons] lacets (passe- -) lacets à border lacets de chaussures laine (cordons en -) lettres pour marquer le linge linge (Chiffres pour marquer le -) linge (lettres pour marquer le -) manches (bracelets pour remonter les
-)
F0022 N0120 00106 r0258 R0325 E0090 F0029 C0652 C0834 50341 B0481 C0836 C0834 B0447 00274 H0212 C0865 W0188 r0095 50249 50250 F0502
50247 H0205 E0089 50332 H0029
LOO 1 1 50250 E0049 R0168 P0330 P0347 N0034
F0024 C0652 50524 Z0004 00275 F0043 B0258 F0097 50378
H0028 A0399 F0450 A0400 F0502
B0604 T0088 50524 Z0004 T0448 A0401 00275 F0043 r0088 B0019 F0448 B0604 B0481 C0836 50334 W0334 L0162 N0120 L0162 E0174
M0148 marquer le linge (Chiffres ou lettres M0345
M0269 pour -)
mercerie * (articles de -) [à H0001 l'exception des filS]
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
M0342 mica (paillettes de-) M0510 moustaches postiches NOO16 nattes de cheveux
N0023 navettes pour la confection des filets de pêChe
00011 oeillets pour chaussures 00012 oeillets pour vêtements 00036 oiseaux (plumes d' -) [accessoires
. d'habillement] 00053 onduler les cheveux (épingles à -) 00076 or (broderies en -) 00108 oripeaux [ornements de vêtements]
00110 ornements de chapeaux [non en métaux précieux]
00127 ourlets (faux -) POO16 paillettes pour vêtements P0162 parures pour chaussures [non en
métaux préCieux] P0163 passe-cordons P0164 passe-lacets P0165 passementerie
P0245 peigneuses de laine (aiguilles pour -)
P0281 pelotes d'aiguilles P0282 pelotes d'épingles P0314 perruques P0393 picots [dentelles] P0396 pièces collables à chaud pour la
réparation d'articles textiles P0467 pinces à cheveux [barrettes]
P0607 plumes [accessoires d'habillement] P0714 pompons P0803 postiches (barbes -) P0804 postiches (cheveux -) P0806 postiches (moustaches -) P0887 pression (boutons- -) R0094 ravauder (boules à -) R0189 reliure (aiguilles pour la -) R0220 repriser (aiguilles à -) R0221 repriser (boules à -) R0240 résilles R0318 robes (volants de -) R0350 rosettes [passementerie] R0400 rubans [passementerie] R0408 rubans élastiques R0415 ruches [habillement] 50024 sacs (fermetures à glissière pour -) 50174 selliers (aiguilles de -) 50404 souliers (boucles de -) 50406 souliers (crochets de -) 50432 soutaches T0228 théières (cosys pour -) T0397 toupets T0478 tresses T0480 tresses de cheveux
T0487 tricoter (aiguilles à -) V0178 vêtements (agrafes pour -)
V0179 vêtements (attaches pour -)
V0180 vêtements (bords pour -) V0181 vêtements (bordures pour -) V0183 vêtements (fermetures pour -)
V0185 vêtements (oeillets pour -) V0186 vêtements (paillettes pour -) V0289 volants de robes
~ (angl.) !D'ORDRE
M0230 F0025 P0383 T0441 50378
50330 E0201 B0386
H0020 G0205 00106 T0258 H0099
F0024 50654 50336
B0481 B0481 L0010 P0129 N0043
N0035 P0330 W0233 P0307 H0123
H0026 50531 F0054 T0351 F0019 F0022 F0025 50553 00009 B0360 00011 00009 H0028 50489 R0325 R0214 E0049 F0449 50526 50012 50327 50332 B0604 T0095 T0361 B0604 P0383 T0441 K0046 00275 F0043 00275 F0043 E0026 E0026 00275 F0043 E0201 50654 50489
NO !D'ORDRE
95
Classe 26 suite
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl.) !D'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES. LINOLÉUM ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS; TENTURES MURALES NON EN MATIÈRES TEXTILES.
NO !D'ORDRE
A0588 A0842 B0055 C0269 C0839 00112 G0145 G0308 G0366
INDICATION DES PRODUITS
antiglissants (tapis -) automobiles (tapis pour -) bain (descentes de -) [tapis] carpettes cirée (toile -) [linoléum] descentes de bain [tapis] gazon artificiel gratte-pieds [paillassons] gymnastique (tapis de -)
L0280 linoléum M0524 murales (tentures -) non en matières
texti les N0015 nattes POO04 paillassons P0118 papiers de tenture P0119 papiers peints P0250 peints (papiers -) P0404 pieds (gratte- -) [paillassons] P0515 planchers (revêtements de -) P0516 planchers (revêtements de -) isolants R0147 recouvrir les planchers (produits
servant à -) R0273 revêtements de planchers R0274 revêtements de planchers isolants R0277 revêtements de sols R0278 revêtements de sols isolants R0348 roseau (nattes de -) S03391s01s (revêtements de -) S0340 sols (revêtements de -) isolants T0106 tapis * T0107 tapis antiglissants T0110 tapis de gymnastique
T0113 tapis pour automobiles T0114 tapis-brosses [paillassons] T0115 tapisserie [tentures murales non en
matières textiles] T0186 tentures murales non en matières
textiles T0314 toile cirée [linOléum]
1
1
1
NO (angl.) \D'ORDRE
N0096 C0157 B0146 C0156 L0246 B0146 A0413 00226 G0345 G0346 L0246 T0061 W0025 M0131 00226 W0035 W0035 W0035 00226 F0293 F0294 F0293
F0293 F0294 F0293 F0294 R0118 F0293 F0294 C0156 N0096 G0345 G0346 C0157 00226 T0061 W0025 T0061 W0025 L0246
N° \D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS Iw (angl. In'ORDRE
96 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LlSTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DÉCORATIONS POUR ARBRES DE NOËL.
NO !o'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS
A0226 ailes delta A0233 air (chambres à -) pour ballons de
jeu A0248 air (pistolets à -) [jouets] A0468 amorces fulminantes [jouets]
A0470 A0471 A0539 A0548 A0651 A0654 A0655
amorces pour la pêche amorces pour pistolets [jouets] animaux domestiques (jouets pour -) anneaux (jeux d' -) arbres de Noël (décorations pour -) arbres de Noël (supports pour -) arbres de Noël en matiéres
synthétiques A0661 arc (matériel pour le tir à l' -) A0670 arcs de tir A0678 arêtes de skis A0730 armes d'escrime A0808 attrapes [farces] B0089 balançoires B0101 balles de jeu B0104 ballons de jeu B0105 ballons de jeu (chambres à air pour
-)
IJ-p (.ng!. lD'ORDRf
H0071 B0408
A0144 00080 P0227 B0037 C0100 T0374 R0232 00028 C0424 C0429
A0377 B0565 E0025 F0078 P056S 51047 B0055 P0438 B0408
B0140 60206 B0213
bandes de billard bascule (Chevaux à -) [jouets] bassins [piscines, articles de
B0350 R0272
jeu ou 51043 de sport]
B0245 batteurs (gants pour -) [accessoires
B0343 B0372 B0373
B0392 B0393 B0394 B0395 B0396 B0397 B0398 B0399 B0400 B0401
B0407 B0408 B0475 B0487 B0602
B0629 B0669
B0690 B0741 B0743 C0170 C0172 C0213
C0262 C0391 C0392 C0431 C0433 C0673 C0766 C0905 C1055 C1123 C1193 C1231 C1233
C1268 C1410 C1455
de jeux] biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement bicyclettes fixes d'entraînement
(rouleaux pour -) billard (bandes de -) billard (billes de -) billard (craie pour queues de -) billard (procédés pour· queues de -) billard (queues de -) billard (quilles de -) billard (tables de -) billard (tables de -) à prépaiement billardS billards (dispositifs à marquer les
points pour -) billes de billard bi 11es pour jeux blocs de construction [jouets] bobsleighs bonbons à pétardS
bottines-patins [combiné] bougies (porte- -) pour arbres de
Noël boules de jeu boxe (gants de -) boyaux de raquettes cannes à pêche cannes de golf capsules fulminantes [jouets]
carnaval (masques de -) cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour -) chambres à air pour ballons de jeu chambres de poupées chevaux à bascule [jouets] cibles clochettes pour arbres de Noël compteurs pour jeux construction (jeux de -) cordes de raquettes corporels (engins pour exercices -) corps (appareils pour la rééducation
du -) cotillon (Objets de -) craie pour queues de billards cricket (sacs de -)
B0182
00206 50795 R0294
B0350 B0345 C0326 B0347 B0348 50495 B0351 C0643 B0353 B0349
B0345 M0080 B0709 B0476 C0871 E0176 50468 C0071
P0439 B0588 G0339 R0278 G0212 00080 P0227 T0371 K0034 K0033 B0408 00208 R0272 T0077 B0257 C0897 B0712 50944 P0294 B0483 B0484 N0104 C0326 C0949
NO ID'ORDU
C1476 C1477 C1478 C1552 00007
INDICATION DES PRODUITS
crosses de golf [clubs de golf] crosses de golf (étuis pour -) crosses de hockey culture physique (appareils de -) dames (jeux de -)
iN' (ang!. !D'ORDRI
00009 damiers
G0212 G0210 H0186 P0292 C0350 00258 C0349 00256 00028 00106 00141 00212 C0369 C0370 P0294 50795 L0053 F0078 F0076 FOO77 G0210 P0294 C0371 E0171 C0371 E0171 P0565 W0149 N0062 50471 00013 F0359 F0287 F0287 T0021 H0089
97
00034 00107 00.212 00248 E0089 E0097 E0302 E0332 E0375 E0392 E0393 E0394 E0496 E0522 E0523
décorations pour arbres de Noël dés [jeux] disques pour le sport dominos (jeux de -) échecs (jeux d' -) échiquiers engins pour exercices corporels entraînement (bicyclettes fixes d' -) épuisettes pour la pêche escrime (armes d' -) escrime (gants d' -) escrime (masques d' -) étuis pour crosses de golf exercices corporels (engins pour -) exerciseurs [extenseurs]
E0532 extenseurs [exerciseurs]
F0010 F0021 F0177 F0258 F0269 F0274 F0291 F0293 F0322 F0502
G0044 G0049 G0050 G0237 G0240 G0242 G0243 G0364 H0018
H0020 H0038
H0070 H0071 J0029 J0030 J0031 J0033
J0035 J0036 J0037 J0039
J0041
J0051 J0052 L0115
L0196 L0237 L0324 M0051 M0137
farces [attrapes] fart filets [articles de sport] fixations de skis fléchettes fleurets pour l'escrime flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche football de salon (tables pour -) fusils lance-harpons [articles de
sport] gants [accessoires de jeux] gants d'escrime gants de boxe gobelets pour jeux golf (cannes de -) golf (crosses de -) [clubs de gOlf] golf (étuis pour crosses de -) gymnastique (appareils de -) haltères
hameçons harpons (fusils lance- -) [articles
de sport] hochets hockey (crosses de -) jeu (balles de -) jeu (ballons de -) jeu (.bou 1 es de -) jeu de quilles (machinerie et
appareils pour le -) jeux (billes pour -) jeux (compteurs pour -) jeux * jeux automatiques autres que ceux à
prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -)
G0171 F0076 B0588 C0984 G0212 G0212 G0210 P0292 B0091 00337 F0207 H0089
R0078 H0186 B0055 P0438 P0439 B0562
M0080 C0897 G0033 G0029
G0034
jouets jouets pour animaux domestiques lance-harpons (fusils -) [articles
T0373 T0374
de H0089 sport]
leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées maisons de poupées ma ri onnett es
00030 L0230 00204 00207 M0084 P0696
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 28 suite
NO jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
M0164 masques d'escrime M0166 masques de carnaval M0168 masques de théâtre M0408 modèles réduits de véhicules M0500 moulinets pour la pêche N0003 nageurs (palmes pour -)
N0010lnasses [engins de pêche) N0035 neige artificielle pour arbres de
Noël P0032 palets P0049 palmes pour nageurs
P0197 patins (bottines- -) [combiné) P0199 patins à glace P0200 patins à roulettes P0229 peaux de phoques [revêtements de
skis) P0231 pêche (attirail de -) P0327 pétards (bonbons à -)
P0349 phoques (peaux de -) [revêtements de skis)
P0442 pigeons d'argile [cibles) P0487 piscines [articles de jeu ou de
sport) P0493 pistoiets [jouets) P0495 pistolets (amorces pour -) [jouets) P0528 planches à voile P0530 planches pour le surfing P0849 poupées P0850 poupées (biberons de -) P0851 poupées (chambres de -) P0852 poupées (lits de -) P0853 poupées (maisons de -) P0854 poupées (vêtements de -) P0871 prépaiement (tables de billard à -) P0894 prestidigitateurs (appareils de -) P0900 procédés pour queues de billard P0925 protège-tibias [articles de sport) 00011 queues de bill ard • 00012 queues de billard (craie pour -) Q0013 queues de billard (procédés pour -) 00016 quilles [jeu)
00017 quilles de billard R0015 racines pour la pêche R0017. racl oi rs pour sk i s R0073 raquettes
R0074 raquettes (boyaux de -) R0075 raquettes (cordes de -) R0153 rééducation du corps (appareils pour
la -) R0276 revêtements de skis R0380 rouleaux pour bicyclettes fixes
d'entraînement 50037 sacs de cricket 50307 skis 50308 skis (arêtes de -) 50309 skis (fixations de -) 50311 skis (racloirs pour -) 50312 skis (revêtements de -) 50313 skis pour le surfing 50316 société (jeux de -)
50542 surfing (planches pour le -) T0038 tables de billard T0039 tables de billard à prépaiement T0044 tables pour football de salon T0045 tables pour tennis de table T0177 tennis (filets de -) T0178 tennis de table (tables pour -) T0227 théâtre (masques de -) T0249 tibias (protège- -) [articles de
sport) T0267 tir à l'arc (matériel pour le -) T0280 tirs au pigeon T0398 toupies [jouets] T0418 tournettes pour cerfs-volants
NO (angl.) /D'ORDRE
F0077 T0371 T0170 50121 R0124 F0281 51045 C0943 50555
00011 F0281 51045 50468 I0016 R0290 50178
F0215 C0871 E0176 50178
C0505 51043
T0372 CO 100 50030 51009 00203 00206 00208 00204 00207 00205 C0643 C0755 B0347 50311 B0348 C0326 B0347 N0074 50496 50495 G0337 50149 B0170 R0003 G0339 50944 B0483 B0484 50609 R0294
C0949 50491 E0025 50471 50149 50609 51010 P0120 P0121 51009 B0351 C0643 T0021 T0023 T0144 T0023 T0170 50311
A0377 C0504 50688 K0033
N° /D'ORDRE
T0432 T0494 T0509 V0193 V0287
98
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. jo'ORDRE
traîneaux [articles de sport) 50521 trictracs BOO08 trottinettes 50143 vêtements de poupées 00205 volants [j eux) 50376
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS.L'ORDRE DES CLASSES
Classe 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LÉGUMES CONSERVÉS, SÉCHÉS ET CUITS; GELÉES, CONFITURES; OEUFS, LAIT ET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES; SAUCES À SALADE; CONSERVES.
NO D'ORDRE
A0277 A0324 A0327
A0331 A0333 A0346 A0416 A0497 A0634 A0638 80329 B0332 B0334 B033s
B0336 B0441 BOss9
B06s3
INDICATION DES PRODUITS
albumine à usage alimentaire alginates à usage alimentaire algues (extraits d'-) à usage
al imentaire alimentaires (conserves -) alimentaires (graisses -) aliments (gélatine pour -) amandes préparées anchois arachides (beurre d' -) arachides préparées beurre beurre (crème de -) beurre d'arachides beurre de cacao
beurre de coco blanc d'oeuf boissons lactées, où le lait
prédomine boudin [charcuterie]
B0678 boui 110ns
B0679 bouillons (préparations pour faire des -)
C0030 cacao (beurre de -)
C030s caséine à usage alimentaire C0334 caviar C0443 champignons conservés C0487 charcuterie COS14 chasse [gibier] C0727 chips [pommes de terre]
C07S0 choucr-oute C0924 coco (beurre de -) C0928 coco (graisse de -) C0929 coco (huile de -) C0931 coco (noix de -) séchées Cl003 colza (huile de -) comestible
Cl0s8 concentrés [bOUillons]
Cl098 confits (fruits -)
Cl099 confitures Cll0l congelés (fruits -) Cl120 conserves alimentaires Cl121 consommés C1172 coquillages pour l'alimentation
humaine C1224 cornichons C1433 crème [produit laitier] C1463 cristallisés (fruits -)
C147S croquettes alimentaires C1486 crustacés 00010 dattes EOl19 écorces [zestes] de fruits E0136 écrevisses F0140 fèves conservées F0182 filets de poissons F0301 foie F0302 foie (pàtés de -) F042s fromages F0431 fruits (écorces [zestes] de -) F0434 fruits (gelées de -) F0439 fruits (pulpes de -) F0440 fruits (salades de -) F0442 fruits (zestes de -) F0444 fruits conservés F044s fruits cuits G0147 gélatine à usage alimentaire GOls5 gelées comestibles G0177 gibier G0182 gingembre [confiture]
~ (angLl P'ORDRE
A0167 A0188 W0162
F0373 E0029 G0094 A0215 A0273 P0160 P016s B0755 B0762 P0160 C0417 C0600 C0603 W0222 M0252
B0405 B0443 B0556 B0680 B0557
C0417 C0600 CO 174 C0258 M0430 P0508 G0026 P0527 POs28 50104 C0603 C0604 C0607 C0609 C0685 R0069 B0558 B0681 C0970 F0453 J0012 F0455 F0373
. 50646 50298
G0110 C0934 C0970 F0453 C0954 C0965 00016 F0464 C0933 90198 F0136 L0275 L0276 C0351 F0464 F0461 F0468 F0471 F0464 F0475 F0476 G0094 J0020 G0026 GOI 17
NO !n'ORDRE
G0275
G028s
G0287 G0293 G0294
H002s H0062 H0074 H0132 H0157 10001 J0011 J0020 J0057 J0061 J0063 K0005
INDICA TION DES PRODUITS
graines de soja conservées à usage alimentaire
graisse (mélanges contenant de la -) pour tartines
graisse de coco graisses comestibles graisses comestibles (matières
grasses pour la fabrication de -) harengs herbes potagères conservées homards huiles comestibles huîtres ichtyocolle à usage alimentaire jambons jaune d'oeuf juliennes [potages] jus de viande jus végétaux pour la cuisine kéfir
K0006 képhir
K0012 koumis
K0013 koumys
L0012 lactées (boissons -), où le lait prédomine
L0040 lait L0047 lait (petit- -) L0060 laitiers (produits -) L0126 langoustes L0141 lard L0172 légumes (salades de -) L0173 légumes conservés L0174 légumes cuits L0176 légumes séchés L0179 lentilles [légumes] conservées M0041 maïs (huile de -)
M013s margarine M0138 marmelades M021s mayonnaises M0238 mélanges contenant de la graisse pour
tartines M0320 mets à base de poisson M0411 moelle à usage alimentaire M0418 mOllusques comestibles M0490 moules [mOllusques] N0020 navette (huile de -) comestible
N0081 noix de coco séchées N0085 noix de palmiers (huile de -)
[al imentat ion] N0087 noi.x préparées 00014 oeuf (blanc d' -) 00015 oeuf (jaune d' -) 00019 oeufs * 00024 oeufs en poudre 00028 oignons [légumes] conservés 00041 olive (huile d' -) comestible 00042 olives conservées 00115 os (huile d' -) comestible P0046 palme (huile de -) [alimentation] P0193 pâtés de foie P0234 pêChe (produits de la -) P0235 pectine à usage alimentaire P0328 petit-lait P0391 picca1i11i P0392 pickles P0655 pois conservés P0658 poisson P0690 pommes chips
~ (ang!.) !n'ORDRE
50649
F0048
C0604 E0029 F0051
H0179 GOO39 L0298 EOO31 00136 10161 H0039 Y0014 VOOS7 M0157 VOOs2 K0005 K0007 K0005 K0007 K0060 K0062 KOO63 K0060 K0062 K0063 M0252
M0249 W0211 M0258 50689 Booe9 V0054 V0061 V0058 VOOS9 L01S5 C0853 M003S M0082 M0092 M0140 F0048
F0376 A0292 50298 M0437 C068S R0069 C0609 P0060
N0130 W0222 Y0014 E0042 POSS8 00066 00058 00060 B0502 P0061 L0276 F0205 POI77 W0211 P0300 P0303 P0169 F0205 P0527 POS28
99 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 29 suite
NO !n'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS Il'P (angI.) !n'ORDRI
P0810 potage (préparations pour faire du P0812 potages
-) 50642 50646 R0178 P0895 présure
P0928 protéine pour l'alimentation P0941 pulpes de fruits P0950 purée de tomates R0059 raisins secs 50045 saindoux 500471salade (sauces à -) 50048 salades de fruits 50049 salades de légumes 50053 salaisons 50078 sardines 50084 sauces à salade 50085 saucisses 50089 saucissons 50090 saumon 50252 sésame (huile de -)
humaine P0661 F0468 T0316 R0056 L0059 50038 F0471 V0054 50054 50086 50038 50107 50107 50043
50333 soja (graines de -) conservées à usage alimentaire
50243 50649
50517 suif comestible T0128 tartines (mélanges contenant de la
graisse pour -) T0245 thon T0364 tomates (jus de -) pour la cuisine T0365 tomates (purée de -) T0415 tournesol (huile de -) comestible T0501 tripes T0520 truffes conservées V0199 viande V0200 viande (extraits de -) V0201 viande (gelées de -) V0204 viande (jus de -) V0283 volaille [viande] Y0002 yaourt
Y0005 yoghourt
Z0002 zestes de fruits
50972 F0048
T0497 T0315 T0316 50999 T0451 T0472 M0151 M0156 M0158 M0157 P0547 YOOl1 y0012 y0011 y0012 F0464
NO In'ORDRI
,
100
INDICATION DES PRODUITS !NO (angl. iD'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 30 CAFÉ, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCÉDANÉS DU CAFÉ; FARINES ET PRÉPARATIONS FAITES DE CÉRÉALES, PAIN, PÂTISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES; MIEL, SIROP DE MÉLASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUTARDE; VINAIGRE, SAUCES (À L'EXCEPTION DES SAUCES À SALADE); ÉPICES; GLACE À RAFRAÎCHIR.
NO P'ORDRf
INDICATION DES PRODUITS
A0325 algues [condiments] A0332 alimentaires (glaces -) A0334 alimentaires (liants pour glaces -)
A0335 alimentaires (pâtes -)
A0336 A0409 A0414 A0449 A0488
A0543 A0545 A0635 A0653
alimentaires (poudres pour glaces -) amandes (confiserie à base d' -) amandes (pâte d' -) amidon à usage alimentaire amylacés (produits -) à usage
alimentaire anis [grains] anis étoi lé arachides (confiserie à base d' -) arbres de Noël (sucreries pour la
décoration d' -) aromates autres que les huiles
essentielles aromatiques (préparations -) à usage
alimentaire
~ (angl.) P'ORDRf
W0166 EOO30 60356 60357 F0035 P0130 P0563 A0207 A0210 S0783 S0789
A0301 S0781 P0162 C0752
F0267 F0272 A0388
A0738
A0739
A0786 A0804
assaisonnements S0196 attendrir la viande (produits pour -) M0163
A0865 A0866 A0867 A0868 A0869 A0877 B0236 B0384 B0421 B0422 60423 B0465 60541
60549 60550 60551 60601 60675 60774 60782 C0029 COO31 C0033 C0069 C0070 C0071 C0079
C0083 C0159 C0165 C0206 C0228 C0257 C0304 C0346 C0384 C0699 C0744 C0745 C0913 Cl066 Cl095
C1437
C1440 C1449 C1527 C1532
à usage domestique avoine (aliments à base d' -) avoine (flocons d' -) avoine (gruau dY -)
avoine écachée avoi ne mondée azyme (pain -) bâtons de réglisse [confiserie] bière (vinaigre de -) biscottes biscuiterie biscuits blé (farine de -) boissons (aromates pour -) autres que
les huiles essentielles boissons à base de cacao boissons à base de café boissons à base de chocolat bonbons bouillie alimentaire à base de lait bricelets brioches cacao cacao (boissons à base de -) cacao (produits de -) café café (aromates de -) café (boissons à base de -) café (préparations végétales
remplaçant le -) café vert candi (sucre -) à usage alimentaire cannelle [épice] câpres caramels [bonbons] cari [condiment] cary [condiment] céleri (sel de -) céréales (préparations faites de -) chicorée [succédané du café] chocolat chocolat (boissons à base de -) clous de girofle condiments confiserie
crème fouettée (produits pour stabiliser la -)
crèmes glacées crêpes [alimentation] cuisine (sel de -) cuisson (produits pour activer la -)
à usage domestique
00003 00002 00004 00006 00007 U0025 S0860 60244 R0355 C0798 60387 W0192 F0268 F0273 C0602 C0629 C0418 S1038 G0295 W0007 60733 C0597 C0602 C0601 C0613 C0619 C0629 V0062
C0615 C0079 C0484 C0095 C0108 C0996 C0996 C0263 C0300 C0382 C0415 C0418 C0564 C0739 C0751 S0976 S0868
10006 P0065 C0804 S0871
NO D'ORDRE
C1536
C1559 C1567 00032 00286 E0350
E0354 E0355 E0414
F0013 F0018 F0039 F0065 F0138 F0270 F0284 F0286
INDICATION DES PRODUITS
cuisson de produits alimentaires (épaississants pour la -)
curcuma à usage alimentaire curry [condiment] décorations comestibles pour gâteaux dulcifiants naturels épaississants pour la cuisson de
produits alimentaires épice (pain d' -) épices essences pour l'alimentation [à
l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles]
farine (mets à base de -) farines alimentaires fécule à usage alimentaire ferments pour pâtes fèves (farine de -) fleur de farine flocons d'avoine flocons de maïs
F0306 fondants [confiserie] G0092 gâteaux GOO94 gâteaux (aromates pour -) autres que
les huiles essentielles G0095 gâteaux (décorations comestibles pour
-) G0097 gâteaux (pâte pour -)
G0098 gâteaux (poudre pour -) G0100 gaufres G0181 gingembre [condiment] G0184 girofle (clous de -) G0194 glace à rafra~chir G0195 glace brute, naturelle ou
artificielle G0203 glaces alimentaires G0204 glaces alimentaires (liaisons pour -)
G0205 glaces alimentaires (liants pour -)
G0206 glaces alimentaires (poudres pour -) G0222 glucose à usage alimentaire G0228 gluten à usage alimentaire G0249 gommes [sucreries] G0254 gommes à mâcher * G0338 gruaux pour l'alimentation humaine 10076 infusions non médicinales K0008 ketchup [sauce] L0042 lait (cacao au -) L0043 lait (café au -) L0044 lait (chocolat au -) [boisson] L0198 levain L0202 levure * L0206 liaisons pour glaces alimentaires
L0208 liaisons pour saucisses L0214 liants pour saucisses M0002 macaronis M0003 macarons [pâtisserie] M0005 mâcher (gommes à -) M0039 maïs (farine de -)
M0040 maïs (flocons de -)
M0042 maïs (paillettes de -)
M0044 maïs grillé M0045 maïs grillé et éclaté [pop corn] M0046 maïs moulu M0060 malt (biscuits de -) M0068 ma 1 tose M0174 massepain
~ (angl. P'ORDRf
T0185
T0512 C0996 00027 S1036 T0185
G0118 S0679 E0146
F0374 M0143 S0783 FOO85 60195 W0192 00002 C0848 M0032 F0364 C0033 F0269 F0274 00027
C0031 P0147 C0032 W0007 G0114 C0564 10010 10017
E0030 B0356 60357 60356 B0357 P0563 GO 179 G0190 G0311 C0378 G0291 10070 K0009 C0599 C0616 C0416 L0137 YOOO4 B0356 60357 SOlOS SOlOS MOOO2 MOOO3 C0378 C0849 C0852 M0033 M0034 C0848 M0032 C0848 M0032 C0845 P0503 C0844 M0048 M0057 M0095
lOI Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 30 suite
N° D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
M0240 mélasse M0241 mélasse (sirop de -) M02S9 menthe (bonbons à la -) M0262 menthe pour la confiserie M0319 mets à base de farine M0356 miel M0383 minoterie (produits de -) M0512 moutarde M0513 moutarde (farine de -) M0529 muscade (noix -) N0086 noix muscade N0091 nouilles
00101 orge (farine d' -) 00103 orge égrugé 00104 orge mondé POOlS paillettes de maïs
P0021 pain P0026 pain d'épice P0028 pa i ns (pet 1t s -) POl72 pastilles [confiserie]
P0177 pâte d'amandes P0183 pâte pour gâteaux
P0188 pâtés [pâtisserie]
P0189 pâtes (ferments pour -) P0190 pâtes alimentaires
P0201 pâtisserie P0330 petits fours [pâtisserie] P0331 petits pains P0332 petits-beurre P0455 piments [assaisonnements] P0505 pizzas P0662 poivre P0694 pommes de terre (farine de -) à usage
alimentaire P0837 poudings P0839 poudre pour gâteaux P0867 pralines Q0008 Quatre-épices R0048 rafraîchir (glace à -) R0096 ravioli R0176 réglisse [confiserie] R0314 riz 50041 safran [assaisonnement] 50044 sagou 50062 sandwiches 50083 sauces [à l'exception des sauces à
salade] 50087 saucisses (liaisons pour -) 50161 sel de cuisine 50163 sel pour conserver les aliments 50202 semoule 50302 sirop de mélasse 50362 sorbets [glaces alimentaires]
50436 soya (farine de -) 50438 spaghetti 50500 succédanés du café 50504 sucre * 50506 sucre candi a usage alimentaire 50509 sucreries
50510 sucreries pour la décoration d'arbres de Noël
T0102 tapioca T0103 tapioca (farine de -) à usage
alimentàire T01261tartes T0214 thé T0428 tourtes VOO17 vanille [aromate]
V0018 vanilline [succédané de la vanille] VOl19 vermicelles V0205 viande (pâtés à la -)
NO (angl.) D'ORDRE
M0321 G0209 P0215 M0287 F0374 H0198 F0311 M0440 M0442 N0124 N0124 N0100 R0213 80103 B0100 B010l C0848 M0032 B0630 GOl18 B0637 L0322 P0142 A0210 C0031 P0147 P0148 P0151 F008S F0035 P0130 P0146 P0246 B0637 P0245 P0217 P0379 P0209 P0529
P0669 C0032 P0566 A0205 10010 R0079 L0263 R0218 50027 50029 50078 50103
50105 C0804 50049 50227 G0209 50306 50626 50650 50653 A0397 50973 C0079 C0751 50976 C0752
T0064 T0065
T0087 T0090 P0315 V0028 V0029 V0030 V0108 M0160
NO P'ORDRE
V0206
V022S
102
INDICA TION DES PRODUITS ~ (angl. P'ORDRI
viande (produits pour attendrir la -) M0163 à usage domestique
vinaigres V0132
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LÉGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
NO !D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0106 additifs pour fourrages non à usage médical
A0189 agrumes A0320 algarobilla [aliments pour animaux] A0329 algues pour l'alimentation humaine ou
animale A0337 alimentaires (produits -) pour
animaux
iN" (angl.) !n'ORDRE
A0059
C0489 A0186 A0183 W0167 A0286
A0338 alimentaires fortifiantes (substances 50930
A0351 A0408 A0518 A0533
A0538 A0542 A0633 A0636 A0637
A0642 A0646 A0649 A0657
-) pour les animaux aliments pour animaux amandes [fruits] animaux (aliments pour -) animaux (substances alimentaires
fortifiantes pour-) animaux de ménagerie animaux vivants arachides [fruits] arachides (farine d' -) pour animaux arachides (tourteaux d' -) pour
animaux arbres [végétaux] arbres (troncs d' -) arbres de Noël arbustes
A0864 avOine B0043 baies [fruits] B0301 bestiaux (aliments pour -)
60306 bestiaux (levure pour -) 60308 bétail (aliments pour le -)
60311 60328 B0424 B0442 60464 60466 B0468 60500
60518 B0529 60860
bétail (sel pour le -) betteraves biscuits pour chiens blanc de champignon [semis] blé blé (issues de -) blé (son de -) bois (copeaux de -) pour la
fabrication de pâte de bois bois bruts bois en grume bulbes
C0032 'cacao (fèves brutes de -) C0171 cannes à sucre C0268 caroubes C0387 céréales (résidus du traitement des
C0388 C0442 C0444 C0536 C0624 C0698 C0700 C0701 C0860 C0925 C0930 C0957
grains bétail
de -) pour l'alimentation du
céréales en grains non travaillés champignon (blanc de -) [semis] champignons frais châtaignes fraiches chaux pour fourrage chicorèe [salade] chicorée (racines de -) chiens (biscuits pour -) citrons coco (coques de noix de -) coco (noix de -) cola (noix de -)
Cl004 colza (tourteaux de -) Cl060 concombres Cl091 cônes de houblon Cl096 confits [al iments pour animaux] C1163!copeaux de bois pour la fabrication
I de pâte de bois C1164 copra C11671coques de noix de coco Cl171 coquillages autres que pour
l'alimentation humaine
A0286 A0212 A0286 50930
M0192 L0280 P0164 P0163 P0161
T0436 T0477 C0425 60746 50369 00005 60299 C0244 F0347 F0399 V0005 C0244 F0347 F0399 50048 60248 00195 M0428 W0189 B0615 B0615 W0293
U0027 U0020 B0727 F0312 C0598 50980 L0308 60774
C0301 M0428 M0429 C0372 L0214 C0383 C0384 00195 L0148 C0608 C0610 C0649 K0059 R0068 C0971 H0224 60616 W0293
C0826 C0608 50299
N° P'ORDRE
C1333 courges
INDICATION DES PRODUITS
C1337 couronnes funéraires en fleurs naturelles
C1387 couvertures d'humus 00222 distillerie (résidus de -) [aliments
pour animaux] 00279 drêches E0204 élevage (produits de l' -) E0205 élevage (volaille pour l' -) E0305 engraissement des animaux (produits
pour l' -) F0014 farine de lin [fourrage] F0020 farines pour animaux F0139 fèves brutes de cacao F0141 fèves fraîches F0282 fleurs naturelles F0283 fleurs séchées pour la décoration F0304 foin F0345 fortifiantes (substances alimentaires
-) pour animaux F0346 fortifiants (fourrages -) F0372 fourrage (chaux pour -) F0376 fourrages
F0378 fourrages (additifs pour -) non à usage médical
F0426 froment F0446 fruits frais F0471 funéraires (couronnes -) en fleurs
naturelles G0146 gazon naturel G0160 genévrier (baies de -) G0170 germes [botanique] G0273 graines [semences]
G0276 graines pour l'alimentation animale G0277 grains [céréales] G0339 gruaux pour la volaille G0342 grume (bois en -) H0063 herbes potagères fraîches H0091 houblon H0165 humus (couvertures d' -) 10147 issues de blé K0011 kola (noix de -)
L0063 laitues L0175 légumes frais L0180 lentilles [légumes] fraîches L0204 levure pour bestiaux LOnl 1 iège brut L0251 lin (farine de -) [fourrage] L0311 litières (produits pour -) M0038 maïs M0043 maïs (tourteaux de -) M0057 malt M0061 ma 1-t ( ex t rait s de -) M0128 marc [résidu de fruits]
M0155.marrons frais M0252 ménagerie (animaux de -) N0075 noisettes N0076 noix N0079 noix de coco N0080 noix de coco (coques de -) N0082 Inoix de cola
N00841noix de kola
00020 oeufs à couver 0002210eufs de poissons 00023 loeufs de vers à soie 00027/oi gnons [bulbes de fleurs]
00029 oignons [légumes] frais 00030ioiseaux (aliments pour -)
NO (angI.) D'ORDRE
M0094 50738 F0503
H0281 00179
00245 60645 P0544 A0285 L0278 F0275 M0144 C0598 60197 F0324 F0323 H0107 50930
50930 L0214 C0244 F0347 F0399 A0059
W0189 F0472 F0503
T0509 J0063 G0103 G0231 P0394 G0232 G0230 G0292 U0020 G0038 Hon5 H0281 60615 C0649 K0059 L0163 V0060 L0154 V0005 R0329 F0275 L0273 M0028 M0031 M0045 M0052 F0469 M0081 C0372 M0192 H0108 N0126 C0610 C0608 C0649 K0059 C0649 K0059 E0043 F0210 50429 60727 F0312 00065 60382
103 Classification de Nice - 5 C édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 31
NO !D'ORDRE
suite
INDICATION DES PRODUITS
00043 olives fraîches 00082 oranges 00102 orge * 001 1 3 or t i es 00117 os de seiche pour oiseaux P0005 paille [fourrage] P0006 paille [tiges de céréales] P0017 paillis [couverture d'humus] P0048 palmes [feuilles de palmiers] P0050 palmiers P0181 pâte de bois (copeaux pour la
fabrication de -) P0184 pâtées P0210 pâture
P0456 piments [plantes] P0457 pin (pommes de -) P0537 plantes P0541 plantes séchées pour la décoration P0542 plants P0653 poireaux [porreaux] P0656 pois frais P0660 poissons (oeufs de -) P0661 poissons vivants P0682 pollen [matière première] P0692 pommes de pin P0693 pommes de terre P0716 ponte de la volaille (produits pour
la -) P0724 porreaux [poireaux] P0866 pouture P0927 protéine pour l'alimentation animale R0013 racines alimentaires R0058 raisins frais R0236 résidus de distillerie [aliments pour
animaux] R0239 résidus du traitement des grains de
céréales [pour l'alimentation du bétail]
R0285 rhubarbe R0315 riz (farine de -) [fourrage] R0316 riz (farine de -) pour animaux R0351 rosiers 50050 salades vertes [plantes] 50153 seiche (os de -) pour oiseaux 50154 seigle 50165 sel pour le bétail 50198 semences [graines]
50251 sésame 50325 soie (vers à -) 50344 son de céréales 50502 sucre (cannes à -) T0402 tourbe pour litières T0427 tourteaux
T0508 troncs d'arbres T0521 truffes fraîches V0172 vers à soie V0173 vers à soie (oeufs de -) V0216 vigne (pieds de -) V0226 vinasse [résidu de vinification] V0282 volaille [animaux vivants] V0285 volaille (produits pour la ponte de
la -) V0286 volaille pour l'élevage
NO (angI.) D'ORDRE
00059 00088 60102 N0063 Cl031 50918 5û922 50924 P0063 P0062 W0293
M0096 C0244 F0347 F0399 P0216 P0339 P0395 P0397 50211 L0143 P0168 F0210 F0211 P0496 P0339 P0531 E0038
L0143 50759 P0660 R0314 G0236 00179
60774
R0211 R0219 R0219 R0322 L0163 Cl031 R0358 50048 G0231 P0394 50242 50430 60615 50980 L0274 C0242 00024 T0477 T0471 .50430 50429 V0131 R0188 P0546 E003à
P0544
1
1
NO D'ORDRE
1
104
INDICATION DES PRODUITS ~ (angI.l !D'ORDRE
1
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 32 BIÈRES; EAUX MINÉRALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.
NO ID'ORDRE
A0295 A0299 A0307 A0411 B0381 B0385 B0544
INDICATION DES PRODUITS
alcool (boissons sans -) alcool (extraits de fruits sans -) alcooliques (boissons non -) amandes (lait d' -) [boisson] bière (moût de -) bières boissons (essences pour la
préparation de -)
NO (angl.l D'ORDRE
N0090 N0091 N0090 M0256 B0245 B0237 E0147
B0546 boissons (préparations pour faire des B0315 -)
B0548 boissons (sirops pour -) B0552 boissons à base de petit-lait B05571boissons gazeuses (pastilles pour -) B05581boissons gazeuses (poudres pour -) B0560 boissons non alcooliques E0044 eau de seltz E0050 eaux [boissons] E0053 eaux de table E0055 eaux gazeuses E0057 eaux gazeuses (produits pour la
E0059 E0060 E0062
fabrication des -) eaux 1 it h i nées eaux minérales [boissons] eaux minérales (produits pour la
fabrication des - ) E0415 essences pour la préparation de
boissons E0539 extraits de fruits sans alcool F0428 fruits (boissons de -) non
F0433 F0436 G0136 G0137 G0138 G0139
alcool iques fruits (extraits de -) sans alcool fruits (jus de -) gazeuses (eaux -) gazeuses (pastilles pour boissons -) gazeuses (poudres pour boissons -) gazeuses (produits pour la
fabrication des eaux -) G0183 gi~gembre (bière de -)
H0093 houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière
J0060 jus de fruits J0062 jus végétaux [boissons] L0041 lait (boissons à base de petit- -) L0052 lait d'amandes [boisson] L0246 limonades L0247 limonades (sirops pour -) L0285 liqueurs (préparations pour faire des
-) L0305 lithinées (eaux -) M0059 malt (bière de -) M0062 malt (moût de -) M0365 minérales (eaux -) [boissons] M0367 minérales (produits pour la
fabrication des eaux - ) M0517 moûts 00105 orgeat P0174 pastilles pour boissons gazeuses P0329 petit-lait (boissons à base de -) R0057 raisin (moût de -) 50192 Seltz (eau de -) 50304 sirops pour boissons 50319 sodas 50361 sorbets [boissons]
10015 table (eaux de -) 10363 tomates (jus de -) [boissons]
i
51061 W0212 P0144 P0562 N0090 50223 W0129 10016 A0093 A0094
L0267 M0276 M0277
E0147
N0091 N0092
N0091 F0463 A0093 P0144 P0562 A0094
1
G0115 G0116 H0226
F0463 V0051 W0212 M0256 L0147 51062 L0257
L0267 M0047 M0055 M0276 M0277
M0438 ,00094 P0144 W0212 G0235 50223 51061 50581 50305 50625 10016 10314
1
N° INDICATION DES PRODUITS D'ORDRE
NO (angI.l D'ORDRE
105 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 33 BOISSONS ALCOOLIQUES (À L'EXCEPTION DES BIÈRES>'
NO ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0298 alcool (extraits de fruits avec -) A0302 alcool de menthe A0306 alcooliques (boissons -) [à
l'exception des bières] A0308 alcooliques (essences -) A0309 alcooliques (extraits -) A0432 amers [liqueurs] A0544 anis [liqueur] A0546 anisette A0615 apéritifs A0632 arac
A0639 arack
A0640 arak
80553 boissons alcooliques [à l'exception des bières]
80555 boissons distillées C0767 cidres C0923 cocktails C1556 curaçao 00193 digestifs [alcools et liqueurs] E0068 eaux-de-vie E0412 essences alcooliques E0536 extraits alcooliques E0538 extraits de fruits avec alcool F0432 fruits (extraits de -) avec alcool G0161 genièvre [eau-de-vie] . HOleO hydromel
K0010 kirsch L0283 liqueurs M0258 menthe (alcool de -) P0486 piquette P0652 poiré 50046 saké 50454 sp i r 1t ueux V0228 vins W0010 whisky
!No (angl. P'ORDRE
F0459 P0214 A0177
A0178 A0179 80397 A0300 A0302 A0365 A0373 A0390 A0373 A0390 A0373 A0390 A0177
00177 C0448 C0596 C0987 00119 80621 A0178 A0179 F0459 F0459 G0113 H0306 M0142 K0025 L0254 P0214 P0369 P0240 50032 50691 W0262 W0218
NO ID'ORDRE
106
1
1
1
INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. ID'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.
NO D'ORDRE
A0377 A0379
A0381
A0424
60437 60565
60567
60737 60738
INDICATION DES PRODUITS NO (ang1.l D'ORDRE
allumettes M0121 allumettes (boîtes à -) non en métaux M0118
précieux allumettes (porte- -) non en métaux
précieux ambre jaune (bouts d' -) pour
fume-cigare et fume-cigarette blagues à tabac boîtes à cigares [non en métaux
précieux] boîtes à cigarettes [non en métaux
précieux] bouts de cigarettes bouts pour fume-cigare
M0120
M0412 T0268 T0292 C0452
C0461
60739 bouts pour fume-cigarette
C0470 M0409 T0264 M0410 T0265 G0050 L0190 60512 A0444
60788 60789 C0093 C0366
C0728 C0770
C0771 C0775
C0777
C0778 C0780
C0782
C0783 C0785
C0787
C0788 C0790
C0791 C0793 C0795
C0796
C0797 C0945
C1310 C1565 E0489
E0491
F0121 F0246 F0451
briquets (réservoirs à gaz pour -) briquets pour fumeurs cahiers de papier à cigarettes cendriers pour fumeurs [non en métaux
précieux] chiquer (tabac à -) cigare (fume- -) non en métaux
précieux cigares cigares (boîtes à -) non en métaux
précieux
C0380 C0457
C0476 C0452
cigares (coffrets à -) non en métaux C0452 précieux
cigares (coupe- -) cigares (étuis à -) non en métaux
précieux cigarette (fume~ -) non en métaux
précieux cigarettes cigarettes (appareils de poche à
rouler les -)
C0453 C0452
C0466
C0471 C0472
cigarettes (boîtes à -) non en métaux C0461 précieux
cigarettes (bouts de -) C0470 cigarettes (étuis à -) non en métaux C0461
précieux cigarettes cigarettes cigarettes
précieux
(filtres pour -) (papier à -) (porte- -) non en métaux
cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical
cigari llos coffrets à cigares [non en métaux
précieux] coupe-cigares cure-pipes étuis à cigares [non en métaux
précieux] étuis à cigarettes [non en métaux
précieux] feu (pierres à -) filtres pour cigarettes fume-cigare (bouts pour -)
C0462 C0468 C0461
C0474
C0475 C0452
C0453 P0348 C0452
C0461
F0453 fume-cigare non en métaux précieux F0454 fume~cigarette (bouts pour -)
F0199 C0462 M0409 T0264 C0457 M0410 T0265 C0466 H0176 A0444
F0456 F0459 F0462
F0463 G0118 H0059 P0077 P0080 P0429 P0477 P0478 P0479 P0480
fume-cigarette non en métaux précieux fumer (herbes à -) fumeurs (cendriers pour -) non en
métaux précieux fumeurs (services pour -) gaz (réservoirs à -) pour briquets herbes à fumer * papier à cigarettes papier absorbant pour la pipe pierres à feu pipe (papier absorbant pour la -) pipes pipes (cure- -) pipes (râteliers à -)
50547 G0050 H0176 C0468 A0012 F0199 A0012 T0291 P0348 P0356
NO D'ORDRE
P0729
P0736 P0738
P0831 P0897 R0090 R0230 R0384
50232 TOO03 TOO04 TOO09
T0013
107
INDICATION DES PRODUITS NO (ang!. D'ORDRE
porte-allumettes non en métaux M0120 précieux
porte-cigares non en métaux précieux C0452 porte-cigarettes non en métaux C0461
précieux pots à tabac [non en métaux précieux] T0290 priser (tabac à -) 50556 râteliers à pipes P0356 réservoirs à gaz pour briquets G0050 rouler les cigarettes (appareils de C0472
poche à -) services pour fumeurs 50547 tabac T0285 tabac (blagues à -) T0292 tabac (pots à -) non en métaux T0290
précieux tabatières non en mètaux précieux S0558
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES
DANS L'ORDRE DES CLASSES
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 35 PUBLICITÉ ET AFFAIRES,
NO '!D'ORDRE
A0016 A0017
A0018 A0019 A0020 A0021 A0022 A0023 A0024
INDICATION DES SERVICES
affaires (aide à la direction des -) affaires (consultations pour la
direction des -) affaires (estimations en -) affaires (évaluations en -) affaires (expertises en -) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d' -) affaires (services de conseils pour
l'organisation et la direction des -)
A0029 affichage
A0030 affichage (location de panneaux d' -) A0033 agences d'import-export A0035 agences d'informations commerciales Ao042 agences de publicité
A0053 aide à la direction des affaires A0062 analyse du prix de revient A0067 annonces publicitaires (diffusion d'
-) 60023 bois sur pied (estimation de -)
60026 60urse (cote en -) 60034 bureau (location de machines et
d'appareils de -) 60035 bureaux de placement C0050 commerciales (agences d'informations
-) C0051 commerciales (aide à la direction
d'entreprises industrielles ou -) C0052 communications (transcription de -) C0057 comptabilité
C0062 conseils (services de -)'pour l'organisation et la direction des affaires
COÔ64 conseils en propriété industrielle C0074 consultations pour la direction des
affaires C0075 consultations pour les questions de
personnel C0086 cote en Bourse C0090 courrier publicitaire 00001 dactylographie (services de -) 00006 décoration de vitrines 00012 démonstration de produits 00030 diffusion [distribution]
d' échant i 11 ons 00031 diffusion d'annonces publicitaires 00032 diffusion de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]
00034
00036 00037
00038
00046
00052
00053 E0007
E0023 E0024 E0035
E0041
direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -)
direction des affaires (aide à la -) direction des affaires (consultations
pour la -) direction des affaires (services de
conseils pour la -) distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]
documentation publicitaire (mise à jour de -)
documents (reproduction de -) échantillons (diffusion
[distribution] d' -) enchères (vente aux -) engagement de personnel entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la direction d' -)
estimation de bois sur pied
E0042 estimations en affaires
IND (angl.) jo'ORDRf
60039 60040
60035 60035 E0004 60037 60042 60036 60038
60009 00015 L0006 10002 C0048 A0010 P0060 60039 C0066 00017
E0022 V0003 50043 00002
E0011 C0048
C0049
T0043 A0005 60022 60038
10006 60040
P0016
50043 P0061 T0060 50029 00008 00018
00017 00015
C0049
60039 B0040
M0003
00015
P0062
00020 00018
A0041 E0011 C0049
E0022 V0003 80035
NO !D'ORDRE
INDICATION DES SERVICES IND (angl.) jo'ORDRI
109
E0043 estimations en matière de laine E0023 G0014 M0012 60035 E0004 10002 P0017 10002 C0049
E0057 E0059 E0066 E007~ H0004 10009 10018
10021
10028 L0015
L0016
L0040
L0042 L0043 M0011
M0012 M0013 M0033
00009
00017
P0002 P0022
P0023 P0043 P0071 P0080
P0082
P0089 P0090 P0091
P0092 P0093
P0094
P0095
P0096
étude de marché évaluations en affaires expertises en affaires export (agences d'import- -) héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) industrielles (aide à la direction
d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences d' C0048
-) . investigations pour affaires livres (tenue de -)
localisation de wagons de marchandises par ordinateur
location de machines et d'appareils de bureau
location de matériel publicitaire location de panneaux d'affichage mannequins (services de -) à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes
marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation
publ icitaire
60037 A0005 60022 L0024
00002
P0063 L0006 M0031
M0012 M0011 P0062
ordinateur (localisation de wagons de L0024 marchandises par -)
organisation des affaires (services de conseils pour l' -)
60041
panneaux d'affichage (location de -) L0006 personnel (consultations pour les P0016
questions de -) personnel (engagement de -) placement (bureaux de -) prix de revient (analyse du -) projets [aide à la direction des
affaires] propriété industrielle (conseils en
-) publication de textes publicitaires publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel
-) [tracts, prospectus, imprimés, échant i 11 ons]
E0011 E0011 C0066 60039
10006
P0057 P0061 00015
publicitaire (location de matériel -) P0063 publicitaire (mise à jour de P0062
documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces
-) 00017
publicitaires (publication de textes P0057 -)
publ icité
P0097 publicité radiophonique
P0098 publicité télévisée
A0009 P0059 R0001 R0005 T0015 T0017 P0055 ROOOl R0005 M0011 60042 P0055 50041 60036 00020 P0017 50042 50030 T0015 T0017 A0005 60022 T0043 A0041 A0042
P0099 publiques (relations -) R0006 radiophonique (publicité -)
R0010 R0019 R0026 R0027 R0034 R0040 R0041 50024 50025 T0018
recherche de marché recherches pour affaires relations publiques relevés de comptes renseignements d'affaires reproduction de documents reproduction par héliographie statistique (information -) sténographie (services de -) télévisée (publicité -)
T0023 tenue de livres
T0050 transcription de communications V0014 vente aux enchères V0015 vérification de comptes
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 35 suite
NO INDICATION DES SERVICES
iD'ORDU
V0026 vitrines (décoration de -) W0002 wagons de marchandises (localisation
de -) par ordinateur
W (angl. N° D'ORDRE D'ORDRE
50029 L0024
110
1
INDICATION DES SERVICES iN" (angl. jo'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 36 ASSURANCES ET FINANCES.
NO jo'ORDRE
A0005 A0009 A0010 A0015 A0025 A0026 A0027 A0028 A0032 A0036 A0039
INDICATION DES SERVICES
accidents (assurance contre les -) acomptes (paiement par -) actuariat affacturage affaires bancaires affaires financières affaires monétaires affermage de biens immobiliers agences d'assurances agences de crédit agences de logement [propriétés
immobi l ières] A0043 A0047 A0048 A0051
agences de recouvrement de créances agences en douane . agences immobilières agricoles (location d'exploitations
-) A0063 A0070
analyse financière appartements (location d' -)
A0085 assurances B0002 bail (crédit- -)
B0005 bancaires (affaires -) B0010 baux (établissement de -) B0012 bienfaisance (collectes de -) B0015 biens immobiliers (affermage de -) B0016 biens immobiliers (évaluation
[estimation] de -) B0017 biens immobiliers (gérance de -) C0004 caisses de prévoyance COO08 capitaux (constitution de -) C0009 capitaux (investissement de -)
C0011 cautions [garanties]
C0016 change (opérations de -) C0026 chèques de voyage (émission de-) C0041 coffres-forts (dépôt en -) C0046 collectes 00047 collectes de bienfaisance 00056 compensation (opérations de -)
[Change] C0066 const i tut ion de capitaux C0092 courtage C0095 créances (agences de recouvrement
-) C0096 crédit C0097 créd it -ba il
00017 dépôt de titres
00018 dépôt de valeurs
00019 dépôt en coffres-forts 00055 douane (agences en -) E0019 émission de chèques de voyage E0037 épargne E0044 estimations financières E0045 estimations fiscales E0046 estimations immobilières E0067 expertises fiscales
de
E0071 exploitations agricoles (location d' -)
F0003 fiduciaires (services -)
F0006 financement (services de -) F0007 financières (affaires -) F0008 financières (estimations -) F0009 fiscales (estimations -) F0010 fiscales (expertises -) F0012 fonds (constitution de-) F0013 fonds (placement de -)
F0016 fortunes (gérance de -) G0001 gage (prêt sur -)
1 .
NO (.ng!.) D'ORDRE
AOO02 10010 Ab007 FOO04 BOO04 BOO04 BOO04 LOO08 10013 C0069 AOO03
00002 C0073 R0010 LOO07
A0022 R0031 R0032 10014 LOO05 50004 60004 LOO08 C0018 LOO08 R0011
R0013 50013 M0043 COO08 F0033 BOO03 G0017 50053 E0026 10022 50002 00013 C0018 C0031 C0032 M0043 B0026 00002
C0069 LOO05 50004 50019 50044 50019 50044 50002 C0073 10022 50013 F0014 F0020 R0011 F0020 LOO07
F0010 T0057 F0015 BOO04 F0014 F0020 F0020 M0043 COO08 F0033 F0013 L0014 P0012
NO P'ORDRE
INDICATION DES SERVICES
G0005 garanties [cautions]
G0012 gérance de biens .immobi l iers G0014 gérance de fortunes G0015 gérances d'immeubles 10602 immeubles (gérance d' -) 10003 immobilières (agences -) 10004 immobilières (estimations-) 10005 immobiliers (affermage de biens -) 10006 immobiliers (évaluation [estimation]
de biens -) 10007 immobiliers (gérance de biens -) 10015 incendie (assurance contre l' -) 10029 investissement de capitaux
L0019 location d'appartements
L0024 locat ion d'exploitat ions agricoles L0046 location de propriétés immobilières
(agences de -) L0054 loteries (organisation de -) M0010 maladie (assurance -) M0014 maritime (assurance -) M0039 monétaires (affaires -) N0001 nantissement (prêt sur -) 00004 opérations de change 00005 opérations financières 00006 opérations monétaires P0001 paiement par acomptes P0044 placement de fonds
P0067 prêt [finances] P0069 prêt sur gage
P0070 prévoyance (caisses de -) P0083 propriétés immobilières (agences de
location de -) R0021 recouvrement de 'créances (agences de
-) T0039 titres (dépôt de -)
T0049 transactions financiéres V0003 valeurs (dépôt de -)
V0023 vie (assurance sur la -) V0031 voyage (émission de chèques de -)
1
1
~ (.ng!. !D'ORDRE
60003 G0017 50053 R0013 F0013 A0028 A0028 R0010 R0011 L0008 R0011
R0013 F0017 C0008 FOO33 R0031 R0032 L0007 H0020 R0012 00010 H0004 M0009 60004 M0033 E0026 60004 B0004 10010 C0008 F0033 L0023 L0014 P0012 50013 H0020 R0012 00002
50019 50044 60004 50019 50044 L0018 10022
111 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 37 CONSTRUCTIONS ET RÉPARATIONS.
NO ID'ORDRE
INDICATION DES SERVICES
A0055 air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l' -)
A0066 A0080
A0081 A0083
A0090
A0091
A0093 B0009 B0019 B0020 B0021
B0025 B0032
B0033
C0010 C0015
C0017 C0019
animaux nuisibles (destruction des -) ascenseurs (installation et
réparation d' -) asphaltage assistance en cas de pannes de
véhicules [réparation] automobiles (entretien et réparation
d' -) automobiles (lavage d' -)
avions (entretien et réparation d' -) bâtiments (nettoyage de -) blanchissage du linge blanchisserie boilers (nettoyage et réparation de
-) bouldozeurs (location de -) brûleurs (entretien et réparation de
-) bureau (installation, entretien et
réparation d'appareils de -) capitonnages (réparation de -) chambres fortes (entretien et
réparation de -) chantier (location de machines de -) chaudières (nettoyage et réparation
de -)
NO (angI. ID'ORDRE
A0014
V0017 E0009 LOO1~ A0038 V0012
M0037
C0013 M0038 A0017 C0029 L0004 L0004 B0018
R0021 B0032
00001
U0007 50049
R0022 B0018
C0020 chaudronnerie
C0021 chauffage (installation
B0019 C0062
et réparation HOOO6
C0022 C0025 C0033
de -) chaussures (réparation de -) cheminées (ramonage de -) cinéma (réparation et entretien de
projecteurs de -) C0042 coffres-forts (entretien et
réparation de -) C0045 collage de papiers peints C0059 conditionnement de l'air
(installation et réparation d'appareils pour le -)
50027 C0022 F0012
50003
WOOO1 A0014
C0069 construction (travaux d'ingénieurs en C0058
C0070 C0071 C0072 C0080 C0085 C0087 C0100
C0103 00011 00020 00021 00026 00027 E0004 E0005 E0009 E0013
-) construction * construction navale constructions (démolition de -) cordonnerie (travaux de -) costumes (réparation de -) coulage des métaux cuir (entretien, nettoyage et
réparation du -) cuisines (éqUipement de -) démol.it ion de const ruct ions dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles destruction des mauvaises herbes ébénisterie (travaux d' -) échafaudages (montage d' -) édifices (nettoyage d' -) électriques (installation et
réparation d'appareils -)
C0056 50025 00007 50027 C0045 M0023 LOOO9
KOO01 00007 Roo08 00016 V0017 W0015 C0001 50015 C0029 EOO05
E0030 enseignes (peinture ou réparation d' 50034 ..... . .. -=)
E0033 entrepôts (installation et réparation W0002 d' -)
E0038 équipement de cuisines E0048 étanchéité (services d' -)
E0052 E0060 F0002 F0017 F0018
[construction] étoffes (foulage d' -) excavateurs (location d' -) fenêtres (nettoyage de -) foulage d'étoffes fourneaux (installation et réparation
de -)
KOO01 B0028
F0032 R0023 W0017 F0032 F0042
NO ID'ORDRE
INDICATION DES SERVICES ~ (angI. ID'ORDRE
112
F0019 fourrures (entretien, nettoyage et réparation des -)
G0018 graissage de véhicules
H0002 habits (nettoyage d' -) H0003 habits (retouche d' -) H0005 herbes (destruction des mauvaises -) H0007 horlogerie [entretien et réparation] 10016 incendie (installation et réparation
de dispositifs d'alarme en cas d'-) 10025 ingénieurs en construction (travaux
d' -) 10030 irrigation (installation et
réparation de dispositifs d' -) 10031 isolation (services d' -)
[construction] L0003 lavage d'automobiles
L0004 lavage de véhicules L0005 lavage du linge LOOO6 lessivage L0009 linge (blanchissage du -) L0010 linge (repassage du -) L0023 location d'excavateurs L0029 location de bouldozeurs L0037 location de machines à nettoyer L0039 location de machines de chantier M0001 machines (installation, entretien et
réparation de -) MOOO2 maçonnerie M0023 métaux (coulage des -) M0029 meubles (rembourrage de -) M0035 mobilier (entretien de -) MOO36 mobilier (restauration de -) M0038 môles (construction de -) M0040 montage d'échafaudages NOO02 navale (construction -) N0007 nettoyage d'édifices N0008 nettoyage d'habits NOOO9 nettoyage de bâtiments N0010 nettoyage de fenêtres N0011 nettoyage de véhicules N0012 nettoyage de voitures 00002 oléoducs (installation et entretien
d' -) P0004 pannes de véhicules (assistance en
cas de -) [réparation] POO07 papiers peints (collage de -) P0008 parapluies (réparation de -) POO09 parasols (réparation de -) P0016 peinture (travaux de -) P0033 photographiq~es (réparation
d'appareils -) P0049 plâtrerie (travaux de -) P0050 plomberie (travaux de -) P0052 pneus (rechapage de -)
P0053 pneus (vulcanisation de -)
P0055 polissage de véhicules P0056 pompes (réparation de -) P0058 ponçage
F0036
VOOO8 VOOO9 C0030 C0043 W0015 C0034 F0016
C0058
10021
B0027
C0013 M0038 V0015 WOOO8 WOOO7 LOOO4 L0021 R0023 R0021 C0028 R0022 M0001
M0014 M0023 UOOO6 F0044 F0045 P0025 50015 50025 C0029 C0030 C0029 W0017 VOOO7 VOOO7 P0028
V0012
WOOO1 UOOO1 POOO5 P0002 P0018
P0030 P0033 R0042 R0043 R0042 R0043 V0010 P0066 P0065 50011
P0061 P0064 P0079
ports (construction de -) H0002
R0002 R0008 R0009
R0025
R0029 R0033 R0035 R0048 R0049 R0050
pressage à vapeur de vêtements P0039 projecteurs de cinéma (réparation et F0012 entret iende ..;.T--------- .. --- .... ---raccommodage <
ramonage de cheminées rechapage de pneus
réfrigération (installation et réparation d'appareils de -)
rembourrage de meubles rénovation de vêtements repassage du linge restauration de mobilier rétamage retouche d'habits
M0020 C0022 R0042 R0043 F0025
U0006 R0019 L0021 F0045 T0035 C0043
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO jo'ORDRE'
INDICATION DES SERVICES
R0051 retouche de vêtements R0055 rivetage R0056 rouille (traitement contre la -) R0057 rouille (traitement préventif contre
la -) pour véhicules 50013 service (stations- -) 50019 sous-marine (construction -) 50023 stations-service T0003 tapissiers (travaux de -) T0014 téléphones (installation et
réparation de -) T0045 traitement contre la rouille T0047 traitement préventif contre la
rouille pour véhicules U0002 usines (construction d' -) V0006 véhicules (assistance en cas de
pannes de -) [réparation] V0007 véhicule~ (entretien de -) V0008 véhicules (graissage de -)
V0009 véhicules (lavage de -) VOOll véhicules (nettoyage de -) V0012 véhicules (polissage de -) V0013 véhicules (traitement préventif
contre la rouille pour -) VOO16 vernissage (travaux de -) V0018 vêtements (nettoyage de -) V0019 vêtements (pressage à vapeur de -) V0020 vêtements (rénovation de -) V0021 vêtements (retouche de -) V0025 vitres (nettoyage de -) V0028 voitures (nettoyage de -) V0029 vol (installation et réparation de
dispositifs d'alarme en cas de -) V0035 vulcanisation
!No (ang\.) ID'ORDRE
C0043 R0045 R0047 A0027
V0013 UOOO3 V0013 WOOOl T0013
R0047 A0027
F0005 V0012
C0009 V0008 V0009 V0015 V0007 V0010 A0027
V0006 C0030 P0039 R0019 C0043 W0017 V0007 B0031
V0020
NO !D'ORDRE
113
1
Classe 37 suite-
INDICATION DES SERVICES "'" (ang\. -jo'ORDRl
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 38
NO D'ORDRE
COMMUN ICA TIONS.
INDICATION DES SERVICES
A0034 agences d'informations [nouvelles]
A0041 agences de presse
C0053 communications radiophoniques C0054 communications télégraphiques C0055 communications téléphoniques C0089 courrier (distribution du -) 00014 dépêches (expédition de -) 00015 dépêches (transmission de -) 00033 diffusion de programmes de télévision 00048 distribution du courrier E0020 émissions radiophoniques E0021 émissions télévisées E0063 expédition de dépêches 10020 informations [nouvelles] (agences d'
-) M0022 messages (transmission de -) P0065 presse (agences de -)
P0076 programmes de télévision (diffusion de -)
P0077 programmes radiophoniques (diffusion de -)
ROO04 radiodiffusion T0011 télégrammes (transmission de -) T0012 télégraphiques (communications -) T0013 télégraphiques (services -) T0015 téléphoniques (communications -) T0016 téléphoniques (services -) T0019 télévision (diffusion de programmes
de -) T0022 télex (services -) T0052 transmission de dépêches T0053 transmission de messages T0054 transmission de télégrammes
NO (ang!. D'ORDRE
N0001 W0019 N0001 W0019 ROO04 C0050 C0051 M0021 50022 50022 T0016 M0021 R0004 T0016 50022 N0001 W0019 M0022 N0001 W0019 T0016
R0004
R0004 T0045 C0050 T0011 C0051 T0014 T0016
T0021 50022 M0022 T0045
NO In'ORDRE
C
114
INDICATION DES SERVICES 1'1" (ang!. P'ORDRE
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 39 TRANSPORT ET ENTREPOSAGE.
NO D'ORDRE
A0007 A0011 A0013 A0014 A0031 A0045
A0046 A0058 A0082
A0088 A0089 A0092 90006 90007 90008 90029 COO06 C0013
INDICATION DES SERVICES
accompagnement de voyageurs adduction d'eau aériens (transports -) aéronautiques (transports -)' affrètement agences de tourisme [à l'exception de
la réservation d'hôtels. de pensions]
agences de voyage ambulance (transport en -) assistance en cas de pannes de
véhicules [remorquage] autobus (services d' -) automobile (transport en -) automobiles (location d' -) bateau (transport en -) bateaux (location de -) bateaux de plaisance (services de -) brise-glace (services de -) camionnage chaland (transport en -)
C0018 charroi C0024 chemin de fer (transport en -) C0027 chevaux (location de -) C0044 colis (livraison de -) C0060 conditionnement de produits C0093 courtage maritime C0099. croisiéres (organisation de -) 00002 débarquement 00005 déchargement 00010 déménagement
00016 dépôt de marchandises 00042 distribution [livraison] de produits 00043 distribution de colis 00045 distribut ion. de l'électricité 00047 d.istribution des eaux E0001 eau (adduction d' -) E0003 eaux (distribution des -) EOOOB écluses (actionnement des portes d'
-) EOO12 électricité (distribution de l' -) E0017 emballage de produits E0022 emmagasinage
EOO32 entreposage
E0034 entrepôts (location d' -) E0061 excursions (organisation d' -) E0062 expédition (services d' -) F0011 fluviaux (transports -) F0027 fret [transport de marchandises] GOO04 garages (location de -) G0006 gardiennage [services des gardiens] L0012 livraison de marchandises L0020 location d'automobiles L0022 location d'entrepôts L0028 location de bateaux L0031 location de chevaux L0036 location de garages L0044 location de places de stationnement L0047 location de réfrigérateurs
L0048 location de véhicules L0050 location de voitures L0051 location de wagons M0015 maritime (courtage -) M0016 maritimes (transports -) M0030 meubles (transport de -) M0034 mobilier (déménagement de -)
N0003 navigation (services de -) N0004 navire transbordeur (transport en -) N0005 navires (renflouage de -) N0006 navires (sauvetage de -) 00003 oléoducs (transport par -) 00012 organisation d'excursions 00015 organisation de croisières
NO (angl.) D'ORDRE
E0019 WOOll A0016 A0016 F0029 T0038
T0052 A0019 V0014
90034 C0012 C0011 90016 90015 P0032 10001 H0003 90005 L0020 COOlS R0007 HOOll P0006 C0067 50024 A0036 U0005 U0005 M0041 R0018 50046 00005 P0006 E0007 W0010 W0011 W0010 00009
E0007 C0067 50045 W0004 50045 W0004 R0030 A0037 F0028 R0044 F0026 G0002 G0020 00005 C0011 R0030 90015 H0011 G0002 POO07 F0030 R0017 VOOll C0046 T0056 50024 M0010 T0051 M0041 R0018 T0046 F0008 R0016 50007 T0049 A0037 A0036
NO D'ORDRE
115
00016 P0003
POOll
P0013 P0038 P0039 P0045
P0046
P0047 P0051
P0059 P0060 R0024
R0030 R0032 R0044 50006 50007 50008 50022
50026
T0005 T0040
T0041 T0048
T0051 T0055
T0056 T0057 T0058
T0059 T0060
T0061 V0004
V0005
V0010 V0024 V0027 V0030 V0032 V0033 V0034 WOOOl
INDICATION DES SERVICES
organisation de voyages pannes de véhicules (assistance en
cas de -) [remorquage] parcs de stationnement (services de
-) passagers (transport de -) pilotage pipelines (transport par -) places (réservation de -)
[transports] places de stationnement (location de
-) plaisance (services de bateaux de -) plongeurs [scaphandriers] (services
de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -)
remorquage renflouage de navires réservation de places [transports] sauvetage (services de -) sauvetage de navires scaphandriers (services de -) stationnement (location de places de
-) stockage
taxis (services de -) tourisme (agences de -) [à
l'exception de la réservation d'hôtels. de pensions]
touristiques (visites -) trams (services de -)
transit (services de -) transport de valeurs
transport en ambulance transport en bateau transport en chaland
transport en chemin de fer transport et décharge d'ordures
transports fluviaux valeurs (transport de -)
véhicules (assistance en cas de pannes de -) [remorquage]
véhicules (location de -) visites touristiques voitures (location de-) voyage (agences de -) voyages (organi,sation de -) voyageurs (accompagnement de -) voyageurs (transport de -) wagons (location de -)
NO (angl. D'ORDRE
A0037 V0014
C0010
P0009 P0026 T0049 90021
P0007
P0032 00019
P0035 00009 F0030 R0017 T0040 R0016 90021 50008 50007 00019 P0007
50045 W0004 T0004 T0038
50033 50047 T0042 F0028 A0035 G0018 A0019 90016 90005 L0020 R0007 T0047 T0048 R0044 A0035 G0018 V0014
VOOll 50033 C0046 T0052 A0037 E0019 T0050 T0056
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 40 TRAITEMENT DE MATÉRIAUX.
N° !D'ORDRE
A0001 A0003 A0054 A0056 A0057 A0068 A0069 A0071 A0072 A0075 60018 60022 60024 60027 60031 C0001 C0005 C0012 C0023 C0032 C0037
C0048
C0065
C0094 C0101 C0102 00009 00024 00029
INDICATION DES SERVICES
abattage et débitage du bois abrasion aimantation air (purification de l' -) aliments (fumage d' -) antimite (traitement -) des étoffes antimite (traitement -) des fourrures apprêtage de textiles apprêtage du papier argenture [argentage] blanchiment de tissus bois (travaux sur -) bordage d'étoffes brasage broderie cadmium (placages au -) calandrage d'étoffes céramique (travaux sur -) chaussures (teinture de -) chromage cinématographiques (traitement des
fi lms -) coloration des vitres par traitement
de surface conservation des aliments et des
boissons couture cuir (teinture du -) cuir (travail du -) découpage d'étoffes dessins (impression de -) développement de pellicules
N' (angi.l D'ORDRI
T0033 50048 M0002 A0015 F0023 T00213 F0040 A0030 P0003 50035 F0001 W0020 C0037 50038 E0010 C0002 P0013 P0036 50028 C0024 C0025
W0018
F0022
00024 L0010 L0011 C0035 P0011 P0019
00054 E0002 E0015
photographiques dorure eau (traitement de l' -) électrolyse (placage [revêtement]
G0009 W0012
par E0008
E0047 E0049 E0050 E0051 E0053
-) étamage étoffes étoffes étoffes étoffes
(bordage d' -) (calandrage d' -) (découpage d' -) (ignifugation d' -)
E0054 étoffes (rétrécissement d' -) E0055 étoffes (teinture d' -) E0056 étoffes (traitèment antimite d' -) F0001 façonnage des fourrures F0015 forge (travaux de -)
F0021 fourrures (lustrage des -) F0022 fourrures (satinage des -)
F0020lfourrures (façonnage des -)
F0023 fourrures (teinture des -) F0024·fourrures (traitement antimite des -) F0025 fourrures (travail des -) F0026 fraisage F0028 fruits (pressurage de -) F0029 fumage d'aliments G0003 galvanisation G0019 gravure 10001 ignifugation [ignifugeage] de tissus
10008 imperméabilisation de tissus
10011 10023
L0001 L0002 L0055 M0003 M0024 M0025 M0026 M0027 M0031 M0032 N0013
impression de dessins infroissabilité des tissus
(t ra itement pour l' -) laine (traitement de la -) laminage lustrage des fourrures magnétisation métaux (placage des -) métaux (revêtement [placage] métaux (traitement des -) métaux (trempe des -) meulage meunerie nickelage
des -)
T0034 C0037 P0013 C0035 C0038 F0002 T0025 C0039 C0036 T0026 C0072 60010 C0072 F0039 F0041 F0038 F0040 F0037 M0029 F0031 F0023 G0001 E0015 C0038 F0002 T0025 C0041 F0003 P0011 C0068
W0021 L0001 F0039 M0002 M0024 M0024 M0026 M0025 G0016 F0021 N0004
NO jo'ORDRl
00019 P0005 P0006 P0015 P0017
P0032
P0040 P0041 P0042 P0054 P0066 P0102 R0001 R0022 R0028 R0052 R0053 R0054 50005 50009 50011 50017 50018 T0001 T0002 T0004 T0006 T0007 T0008 T0009 T0010 T0026 T0028
INDICATION DES SERVICES
ourdissage papier (apprêtage du -) papier (traitement du -) peausserie (travaux de -) pellicules photographiques
(développement de -) photographiques (développement de
pellicules -) placage [revêtement] par électrolyse placage des métaux placages au cadmium polissage (abrasion] pressurage de fruits purification de l'air rabotage recyclage d'ordures et de déchets reliure rétrécissement d'étoffes revêtement [placage] des métaux revêtement [placage] par électrolyse satinage des fourrures sciage sellerie (travaux de -) soudure soufflage [verrerie] tailleurs (services de -) tannerie (services de -) taxidermie teinture d'étoffes teinture de textiles teinture des fourrures teinture du cuir teinturerie (services de -) textiles (apprêtage de -) textiles (ignifugation de -)
T0029 textiles (teinture de -) T0030 textiles (traitement de -)
T0033 tissus (blanchiment de -) T0034 tissus (ignifugation de -)
T0035 tissus (imperméabilisation de -)
T0036 tissus (teinture de -) T0037 tissus (traitement de -)
T0038 tissus (traitement pour l'infroissabilité des -)
T0043 traitement antimite des étoffes T0044 traitement antimite des fourrures T0046 traitement des films
cinématographiques T0062 trempe des métaux
\NO (angl. Jo'ORDRl
W0005 P0003 POO04 50036 P0019
P0019
E0008 M0024 C0002 60033 F0031 A0015 P0029 R0015 60020 C0039 M0024 E0008 F0041 50014 50001 50038 G0010 T0001 T0003 TOO05 C0036 00028 F0038 L0010 00029 A0030 C0038 F0002 T0025 00028 C0040 T0028 FOO01 C0038 F0002 T0025. C0041 FOO03 C0036 C0040 T0028 C0068
T0026 F0040 C0025
M0025
..
116 Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 41 EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.
NO ID'ORDRE
A0002 A0004 A0040 A0064 A0079 A0086 C0034 C0035
INDICATION DES SERVICES
abonnement à des journaux académies [éducation] agences de modèles pour artistes animaux (dressage d'-) . artistes de spectacles (services d'-) attractions (parcs d' -) cinéma. (st.udios de -) cinémâtographiques (location
jJIP (angI. D'ORDRE
N0003 A0001 M0032 A0026 E0016 A0020 M0040 R0025
C0036
C0038 C0058
d'appareils et accessoires -) cinématographiques (location de films R0024
-)
C0081 C0091 C0104 00008 00044 00049
00050 00051 00056 E0010 E0011
cirques concours (organisation de -)
[éducation ou divertissement] correspondance (enseignement par -) cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) dtstribution de journaux divertissement
divertissement radiophonique divertissement télévisé dressage d'animaux édition de textes éducation
EOO27 enregistrements sonores (location d' -)
E0028 enseignement
E0029 E0069
enseignement par correspondance exploitation d'installations
sport ives . f 11 ms (product i on de -)
C0026 00014
C0064 C0064 P0022 R0027 00006 A0021 E0017 R0006 T0018 A0026 P0058 E0003 10011 T0006 T0058 R0028
E0003 10011 T0006 T0058 C0064 MOOO8
F0011 F0004 F0005 films cinématographiques (location de R0024
G0020 10010 10026
-) gymnastique (enseignement de la -) impresarios (services d' -) instruction
J0003 jardins d'attractions J0004 jardins zoologiques (exploitation de
-) J0005 journaux (abonnement à des -) J0006 journaux (distribution de -) L0013 livres (prêt de -) L0014 livres (publication de -) L0018 location d'appareils et accessoires
cinématographiques L0021 location d'enregistrements sonores L0033 location de décors de spectacles L0035 location de films cinématographiques L0045 location de postes de radio et de
télévision L0053 loisirs (services de -) M0041 montage de programmes radiophoniques
et de télévision M0042 music-hall 00008 orchestres (services d' -) 00014 organisation de concours [éducation
ou divertissement] P0010 parcs d'attractions P0036 physiqùe (culture -) P0062 postes de radio et de télévision
(location de-) P0068 prêt de livres P0072 production de films P0078 programmes radiophoniques et de
télévision (montage de -) P0088 publication de livres R0003 radio (location de postes de
télévision et de -)
G0024 T0032 EOO03 10011 TOO06 T0058 A0020 ZOO01
NOOO3 00006 L0015 P0056 R0025
R0028 R0027 R0024 R0026
P0052 P0043
M0042 00012 00014
A0020 P0022 R0026
L0015 F0011 P0043
P0056 R0026
NO jo'ORDRE
117
R0005 R0007
R0039 50020 50021 50027 T0017 T0020
T0021
T0025 T0031 T0032 Z0001
INDICATION DES SERVICES
radiophonique (divertissement -) radiophoniques (montage de programmes
de télévision et -) représentations théâtrales spectacles spectacles (location de décors de -) s.tudios .de ci néma t'é Yev1sé"'('divë"Fnssement -) télévision (location de postes de
radio et de .,.) télévision (montage de programmes
radiophoniques et de -) textes (édition de -) théâtrales (représentations -) théâtre (location de décors de -) zoologiques (exploitation de jardins
-)
~ (angI. ID'ORDRE
R0006 POO43
T0031 POO44 R0027 M0040 TOO18 R0026
POO43
POO58 T0031 ROO29 ZOOO1
Classification de Nice - se édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 42
N° !D'ORDRE
DIVERS.
INDICATION DES SERVICES
A0006 accompagnement [escorte] A0008 accompagnement en société [personnes
de compagnie]
NO (angl.l !D'ORDRE
A0012 A0037 A0038
administration de maisons et de biens agences de détectives
P0014 C0017 E0018 H0017 00013 P0051
A0044 A0049 A0050 A0052
agences de logement [hôtels, pensions]
agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agences pour amitiés agricoles (location de matériel pour
expl oitat ions -) A0059 amitiés (agences pour -) A0060 analyse (services d' -) pour
l'exploitation de gisements pétrolifères
A0061 analyse chimique A0065 animaux (élevage d' -) A0073 approvisionnement A00741architecture A0076 arpentage A0077 art dentaire A0078 art vétérinaire A0084 assistance légale [tutelles] A0087 auteur (gérance de droits d' -) BOOOl bactériologie B0003 bains publics B0004 bains turcs BOOll beauté (salons de -) B0013 biens (administration de maisons et
B0014 B0028 B0030 B0036 C0002 C0003 C0007 C0014 C0028 C0029 C0030 C0031 C0039 C0040 C0043 C0049
C0061 Cq063
de -) biens (intendance de maisons et de -) brevets (exploitation de -) brocante (service de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias cantines chambres (location de -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] civile (protection -) cliniques coiffure (salons de -) combles (déblayage de -)
confection de couronnes conseils en construction (services de
-)
N0005 M0013 A0013 F0006
A0013 A0023
C0019 A0025 C0016 A0034 L0002 00009 V0018 G0019 C0063 B0002 P0054 T0059 B0008 H0017
H0017 P0010 50018 E0002 C0003 C0004 C0007 R0046 C0020 C0021 C0019 C0023 G0021 N0007 HOOOl A0040 JOOOl L0026 W0022 A0033
C0067
C0068
C0073 C0076
construction (établissement de plans C0057 pour la -)
C0077 C0078 C0079
construction (services de conseils en A0033 -)
consultation en matière de sécurité 50020 consultations professionnelles [sans P0045
rapport avec la conduite des affaires]
contentieux (services de -) contrôle de puits de pétrole convalescence (maisons de -)
C0082
COOff3 C0084 C0088 C0098 00003
correspondance (services d'échange de
L0013 00007 C0061 R0037 POOlS
-) cosméfologle (recnercnes -en---) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crémation déblayage de combles
00004 déblayage de galetas
00007 décoration intérieure 00013 dentaire (art -) 00022 dessin industriel
- COO65 E0024 W0022
IC0070 1 A0040 JOOOl L0026 A0040 JOOOl L0026 10015 D0009 10004
NO jo'ORDRE
INDICATION DES SERVICES NO (angLl !D'ORDRI
118
00023 dessinateurs pour emballages (services de -)
00025 destruction d'ordures
00028 détectives (agences de -) 00035 direction d'hôtels 00039 disparues (enquêtes sur personnes
portées -) 00040 dispensaires 00041 distributeurs automatiques (location
de -) 00057 droits d'auteur (gérance de -) E0006 échange de correspondance (services
d' -) E0014 électriques (location d'appareils -) E0016 élevage d'animaux E0018 emballages (services de dessinateurs
pour -) E0025 engrais et autres produits chimiques
destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-)
E0026 enquêtes sur personnes portées disparues
E0031 enterrement E0036 epandage, aérien ou non, d'engrais et
autres produits chimiques destinés à l'agriculture
E0039 escorte [accompagnement] E0040 essai de matériaux E0058 étude de projets [sans rapport avec
la conduite des affaires] E0064 expertises [travaux d'ingénieurs]
E0065 expertises de gisements pétrolifères E0068 expertises géologiques E0070 exploitation de brevets E0072 exploitations agricoles (location de
matériel pour-) E0074 expositions (organisation d' -) F0014 forage de puits F0030 funèbres (pompes -) G0002 galetas (déblayage de -)
G0007 G0008 G0009 G0010 G0011 G0013 G0016
G0017
HOOOl
généalogie (recherches en -) génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gisements pétrolifères (expertises
-) gisements pétrolifères (services
d'analyse pour l'exploitation de habits (location d' -)
de
-)
POOOl
00012 10003 00013 H0014 M0030
M0019 V0016
C0063 P0015
E0006 A0025 POOO]
A0012
M0030
F0035 A0012
P0014 M0016 P0046
E0012 50054 00006 G0008 P0010 F0006
P0050 00025 UOO02 A0040 JOOOl L0026 GOO05 EOO14 GOO06 GOO08 GOO07 C0063 00006
A0023
C0044 00023
H0006 horloge parlante T0002 H0008 horticulture H0012 H0009 hospitaliers (services -) H0013 H0010 hôteliers (services -) Hoo16 HOOll hôtels (direction d' -) H0014 H0012 hôtels (réservation d'-) H0015 10012 .impression en offset 00003 100131impression lithographique L0022 10014 imprimerie P0040 10017 industriel (dessin -) 10004 -100rg- i-nformation-sur-lQîTlocte-------------- f~OOT+-10022 informations météorologiques M0027
(services d' -) W0014 10024 ingénieurs (travaux d' -) E0012
[expertises] 50054 10027 intendance de maisons et de biens H0017 JOOOl jardinage G0003 J0002 jardiniers paysagistes (services de L0003
1
-)
J0007 judiciaires (recherches -) L0007jlevéS de terrain L0008 libre-service (restaurants -) LOOll lithographique (impression -)
L0012 L0002 50021 L0022
Classification de Nice - 5 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO D'ORDRE
INDICATION DES SERVICES
L0017 location d'appareils électriques L002S location d'habits
L0026 L0027 L0030 L0032 L0034
L0038 L0041
L0049
location d'ordinateurs location d'uniformes location de chambres location de costumes locat ion de distributeur's
automatiques location de machines à tricoter location de matériel pour
exploitations agricoles location de vêtements
L0052 logement (agences de -) [hôtels, pensions]
f\P (anel.) D'ORDRE
E0006 C0044
100023 C0055
IlJ0004 R0046
Il E0024 VOO16
1 K0002 !FOD06
IC0044 00023 P0051
M0004 maisons (administration de biens et H0017 de -) 1 MOOOS maisons (intendance de biens et de -) H0017
M0006 maisons de convalescence C006i
MO007 maisons de repos
M0008 maisons de retraite pour des personnes âgées
M0009 maisons de vacances M0017 massage MO018 matériaux (essai de -) M0019 matrimoniales (agences -) M0020 mécanique (recherches en -) M0021 médicaux (services -) M0028 météorologiques (services
d'informations -) M0037 mode (information sur la -) 00001 offset (impression en -) 00007 opticiens (services d' -) 00010 ordinateurs (location d' -) 00011 ordinateurs (programmation pour -) 00013 organisation d'expositions 00018 orientation professionnelle 00020 ouverture de serrures P0012 parlante (horloge --) POO14 paysagistes (services de jardiniers
,-) POO18 pensionnats POO19 pensions POO20 pensions (réservation de -) P0021 pépiniéristes (services de -) P0024 personnel (sélection du -) par
procédés psychotechniques ~002S personnes âgées (maisons de retraite
pOUr -) P0026 personnes portées disparues (enquêtes
P0027 P0028 P0029
sur -) pétrOle (contrôle de puits de -) pétrOle (prospection de -) pétrOl itères (expertises de gisements
-) P0030 pétrOlifères (services d'analyse pour
l'exploitation de gisements -) photographie P0031
P0034 P0035 P0037 P0048
POOS7 P0063 P0073 P0074
photographiques (reportages -) physiothérapie physique (services relatifs à la -) plans (établissement de -)
[construction] pompes funèbres pouponnières professionnelle (orientation -) professionnelles (consultations -)
[sans rapport avec la conduite des affaires]
P0075 programmation pour ordinateurs P0081 projets (étude de -) [sans rapport
avec la conduite des affaires] prospection de pétrOle prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du
P0084 P0085 P0086 P0087
personnel par procédés -)
,R0037
Icooe'l ROOS1
1 R0041 1
TOOS7 M0015 M0016 M0013 M0017 M0018 M0027 W0014 F0007
100003 00011
IC005S COOS4
,P0050
jV0019 00008 T0002 LOO03
60014 80013 60012 NooD6 POO53
R0041
MOO30
00007 00004 00006
AOOn
POO21 POO20 P0024
'P0023 C0057
UOOO2 00001 VOO19 P0045
COOS4 POO46
00004 GOO06 G0021 POOS3
Classe 42 suite
NO D'ORDRE
INDICATIO~ DES SERVICES
,
P0100 puits (forage de -) P0101 puits de pétrole (contrôle de -) Rool1 recherches de personnes portées
disparues R00121reCherches en bactériologie R0013 recher'ches- en chimie R0014 recherches en cosmétologie ROOls
lrecnerChes en généalogie
ROOle recherches en mécanique R0017 recherches géologiques ROO18 recherches légales R0020 recherches techniques R0023 rédaction (bureaux de -) R0031 rencontres (agences pour -) R0036 reportage R0037 reportages photographiques R0038 repos (maisons de -)
ROO421réservation d'hôtels R0043 Iréservation de pensions R004S',restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars] R0046 restaurants libre-service R0047 restauration [repas] SOOOl salons de beauté 50002 salons de coiffure 50003 sanatoriums 50004 santé (services de -) 50010 sélection du personnel par procédés
psychotechniques 50012 serrures (ouverture de -) 50014 services d'opticiens 50015 services de camps de vacances 50016 société (accompagnement en -)
[personnes de compagnie] 50026 surveillance nocturne (agences de -) T0024 terrain (levés de -) T0027 textiles (essai de -) T0042 traduction (services de -) TOO63 tricoter (location de machines à -) T00641turcs (bains -) T0065 tutelles [assistance légale] UOOOl uniformes (location d' -) VOOOl vacances (camps de -) V0002 vacances (maisons de -) V0017 vêtements (location de -)
V0022 vétérinaire (art -)
~ (angl. iD'ORDRE
00025 00007 M0030
80001 C0020 C0065 00005 M0017 00007 Loo12 T0007 EOOO2 Aoo13 P0037 P0020 C0061 R0037 H0015 80012 50037
50021 R0038 80008 HOOOl 50010 HoooS P0053
00008 00011 P0049 C0017 Eoo18 NOOOS L0002 T0027 T0044 Koo02 TooS9 GOO19 U0004 P0049 TOD37 C0044 00023 VOD18
119 Classification de Nice - 5e édition Partie II