Emmanuel Cordier

PPL & ATPL Ground Instructor

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Belgian Air Law

Introduction à la réglementation aérienne en Belgique

L’Aérodrome et la circulation aérienne Voir : - P. 154 à 171 et P.180 à 184 et P. 287 à 301 du Cépaduès (15ème édition) et

- reglementation-aerienne-belge-JAR.pdf :

* Page 9 à 39 : A.R. 4 MARS 2008 – EXTRAITS : Réglemente les licences civiles de pilote

d’avions.

* Pages 40 à 48 : II. LOI DU 27 JUIN 1937 – EXTRAITS : Réglementation de la navigation aérienne (1).

* Pages 49 à 55 : III. A.R. 15 MARS 1954. – EXTRAITS : Réglementation de la navigation aérienne (2).

* Pages 56 à 99 : IV. REGLES DE L’AIR.

* Pages 100 à 115 : V. A.R. 9 JANVIER 2005 – EXTRAITS : Conditions d'exploitation technique des avions relevant de l'aviation générale. * Pages 116 à 119 : VI. ICAO ANNEX 12 : SEARCH AND RESCUE.

* Pages 120 à 141 : VII. ICAO DOCUMENTS : DEFINITIONS & ABREVIATIONS.

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L’Aérodrome et la circulation aérienneDéfinition

AFIS : Aerodrome Flight Information Service.

Aérodrome AFIS : Aérodrome non contrôlé où le service d’information de vol (FIS, Flight Information Service) et le service d’alerte sont assurés au bénéfice de la circulation d’aérodrome. 

Organisme AFIS : Organisme de la circulation aérienne chargé d’assurer le service d’information de vol (FIS) et le service d’alerte au bénéfice de la circulation d’aérodrome d’un aérodrome non contrôlé. 

Clairance (fr) = Clearance (be) : Une clearance est une autorisation donnée par le controleur aérien.

« Clearance must be obtained before an aircraft enters controlled airspace according to the rule of Air. All aircraft wishing to do so must file a flight plan, either on the ground before flight, or in the air. The air traffic services involved must receive the request at least 10 minutes before the expected time of entry ».

Seuil de piste : threshold (THR).

(1) Apron (Aire de trafic) : A defined area, on a land aerodrome, intended to accommodate aircraft for purposes of loading or unloading passengers, mail or cargo, fuelling, parking or maintenance.

(2) Manoeuvring area (Aire de manoeuvre) : That part of an aerodrome to be used for the take-off,

landing and taxiing of aircraft, excluding aprons.

(3) Movement area (Aire de mouvement) : = (1) + (2).That part of an aerodrome to be used for the take-off, landing and taxiing of aircraft, consisting of the

manoeuvring area and the apron(s). http://aviation.cours-de-math.eu

L’Aérodrome et la circulation aérienneDéfinition

Bureau de piste des services de la circulation aérienne (ARO = Air Traffic Services Reporting Office) : Organe chargé de recevoir des comptes rendus concernant les services de la circulation aérienne et des plans de vols soumis avant le départ.

SIA (fr) = AIS (be) : Aeronautical Information Service.

AAL : Above Airport Level.

A/A : Air – air communication.

APP : Approach control.

ATT/DEC : Atterissage/décollage.

ASDA : Accelerate Stop Distance available.

LDA : Landing Distance Available.

TODA : Take Off Distance Available.

TORA : Take Off Run Available.SWY : Stopway = prolongement d’arrêt = zone pour s’arrêter après l’atterrissage ou en cas de décollage interrompu.

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L’Aérodrome et la circulation aérienneDéfinition

Point d’arrêt : Holding point.

RWY : Runway = piste de décollage/atterrisage.

CWY : Clearway = Zone dégagée de tout obstacle pour réaliser la montée après le décollage.

Raquette de retournement

Marque de point de cible : Touch down zone

DTHR : Displaced Threshold.

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L’Aérodrome et la circulation aérienneCircuit d’aérodrome

Circuit standard = virages à gauche= left hand circuit.

1. Upwind : on « remonte » le vent (wind component: head wind).

2. Cross-wind : vent de travers.

3. Downwind : On « descend » le

vent (wind component: tail wind).

4. Base.

5. Final.

Voir dénominations française P. 159 Cépaduès.

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L’Aérodrome et la circulation aérienneTMA, CTA et CTR

CTR : Control Zone

Espace contrôlé s’étendant verticalement à partir de la surface jusqu’à une limite supérieure spécifiée.

- Généralement centrée sur un aérodrome.- Rayon minimum = 5 NM- Assure l’écoulement rapide de la circulation aérienne sur l’aérodrome et aux abords de celui-ci, en évitant les abordages.

CTA : Control Area

Espace contrôlé situé au-dessus d’un niveau déterminé (elle ne touche pas le sol). Elles sont délimitées de manière à englober une space suffisant pour contenir les trajectoires des vols IFR auxquels sont fournis les services de contrôle. Leur limite inférieure se situe à une hauteur minimum de 700 ft AGL.

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L’Aérodrome et la circulation aérienneCTA

Les CTA se subdivisent en 4 catégories :

- CTA proprement dite (remplissage « d’espace vide ». - TMA : Terminal Area. - AWY : Airway. - UTA : Upper Control Area

TMA : Terminal Area

C’est une CTA située au carrefour des airways (AWY, aux environs d’un ou plusieurs aérodromes importants.

Niveau inférieur = plafond de la CTR.

AWY : Airway

Voie aérienne (couloir) d’une largeur généralement de 10 NM.

Son niveau inférieur est toujours au-dessus de l’altitude de transition ( TA).

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L’Aérodrome et la circulation aérienneATZ (Aerodrome Traffic Zone)

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L’Aérodrome et la circulation aérienneATZ et CTR

Dans une même CTR se trouvent l’ATZ de LEGT, LEMD, LETO. L’ATZ de LECU est en dehors de la CTR mais la jouxte.

Autour de cette CTR se trouvent d’autres aérodromes sans ATZ ni CTR (AFIS) : LEMT, Brunete (planeurs), etc.

A 2900 – FL 195 :

Espace controlé de classe A de 2900 pieds AMSL (above mean sea level calage QNH car en-dessous de l’altitude de transition) jusqu’au niveau de vol 195 (c-à-d 19500 pieds au-dessus de l’isobare 1013,25 hPa calage standard car au-dessus de l’altitude de transition).

D1000 AGL ; A1000AGL–3000 AGL:

ATZ de LEGT (Getafe) de classe D jusque 1000 pieds AGL (above ground level) et de classe A de 1000 à 3000 pieds AGL.

CTR, ligne discontinue bleue, jusque 1000 pieds AGL

Elevation LECU : 2269 pieds AMSL

Longueur de la piste la plus longue :

1500 m

L’Aérodrome et la circulation aérienneAIP España –> AD2 LEGT : Getafe

L’Aérodrome et la circulation aérienneAIP españa –> AD2 LEGT : Getafe

L’Aérodrome et la circulation aérienneCTR

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L’Aérodrome et la circulation aérienneTMA

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L’Aérodrome et la circulation aérienneCircuit d’aérodrome

• Vous avez prévu d’atterrir sur un aérodrome contrôlé, d’ailleurs vous avez l’aérodrome en vue. Cependant juste avant de prendre contact avec la tour de contrôle de l’aérodrome, votre radio tombe en panne.

Avez-vous le droit d’entrer dans l’ATZ (Aerodrome Traffic Zone), la CTR (Control Zone), ou le circuit d’aérodrome ?

• Même cas de figure mais ici le contrôleur vous a autorisé à entrer dans la CTR, l’ATZ ou le circuit. Ensuite vous perdez le contact radio. Pouvez-vous atterrir ? Si oui quel signal attendez-vous ?

R: Feu vert discontinu. (= clear to land).

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L’Aérodrome et la circulation aérienneCircuit d’aérodrome

Exercice :

Si c’est la piste 11 qui est en service comment allez-vous vous intégrer dans le circuit (sens du 1er virage et altitude QNH) si vous venez du :

- SE ?

R: en début de downwind.Faites attention au traffic en upwind !

- NE ?

- N – NW ?

Dans tous les cas, faites ce que le contrôleur aérien vous dit s’il s’agit d’un aérodrome contrôlé (ou suggérez une alternative si « unable to comply »).

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L’Aérodrome et la circulation aérienneCircuit d’aérodrome

Exercice:

S’il s’agit d’un aérodrome non contrôlé, qu’il n’y a pas de trafic dessus pour le moment, et que personne ne se trouve à la radio (AFIS), vous devrez survoler l’aire à signaux pour vérifier la piste en usage et le sens des virages (left or right-hand downwind ?)

- A quelle altitude allez-vous faire cela ? - Sens des virages ?

- Une fois l’air à signaux visitée, comment allez-vous vous réintroduire dans le circuit d’aérodrome et à quel moment entammerez-vous la descente pour intercepter l’altitude du circuit ?

R: 500 ft above circuit altitude – Start the descent in the cross-wind leg.

Haltères :

Circulation et décollage exclusivement sur la piste et taxiways (c-à-d pas dans l’herbe et autres surfaces « molles »).

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• Pourquoi 2000 ft AGL en montagne et pas 1000 ft AGL ? Hint : TA = CA + (CA x 4 x ISADEV / 1000)

• Les valeurs renseignées dans la table au bas de la P.182 du Cépaduès sont spécifiques pour la France. En Belgique seul le dessin ci-dessus est d’application.

• Voir également notes P. 85 de reglementation-aerienne-belge-JAR.pdf

Hauteur minimum par rapport au sol et aux obstacles

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Règles de priorité

Voir également P. 68 de reglementation-aerienne-belge-JAR.pdf

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Radiotéléphonie

Après avoir étudié le cours de radiotéléphonie en anglais, vous pourrez vous entraîner au test de compétence linguistique grâce aux sites webs suivants :

http://www.niveau-oaci.fr/

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Presentation-FCL-1-028,10267.html

http://www.ffa-aero.fr/siteffaprod_web/FR/frm_guidedupilote_licencepiloteprive.awp?P1=3

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Fin.