GrassyMtnCoalProject Summary French Mar27 2015 · 2015-03-30 · 1925 – 18 Avenue N.‐E., bureau...

Benga Mining limitée faisant affaire sous le nom de Riversdale Resources

Projet de mine de charbon Grassy Mountain

Résumé de la description de projet

Préparé pour : Rédigé par :

Agence canadienne d’évaluation environnementale

22e étage, Place Bell

160, rue Elgin

Ottawa (Ontario) K1A 0H3

Millennium EMS Solutions ltée

1925 – 18e Avenue N.‐E., bureau 325

Calgary (Alberta) T2E 7T8

Au nom de :

Riversdale Resources limitée

Benga Mining limitée

12331 – 20e Avenue

C.P. 660

Blairmore (Alberta) T0K 0E0

mars 2015

Dossier no 14‐00201‐01



mars 2015


Page 2

1.0 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET PERSONNES‐RESSOURCES

1.1 Aperçu du projet

Benga Mining limitée (Benga), une filiale à cent pour cent de Riversdale Resources limitée

(Riversdale), propose d’établir le projet de mine de charbon Grassy Mountain (le projet). Le projet est

situé dans le sud‐ouest de l’Alberta près de Crowsnest Pass, à environ 7 km au nord du village de

Blairmore (figure 1). Il comporte une mine de charbon à ciel ouvert, une usine de préparation du

charbon et l’infrastructure connexe, y compris un système de transport du charbon, une installation

de chargement ferroviaire, un couloir d’accès, des ateliers d’entretien et d’autres installations

pertinentes (figure 1).

Cette description de projet fut préparée par Riversdale et sera présentée à l’Agence canadienne

d’évaluation environnementale (ACEE) conformément aux exigences du Règlement désignant les

activités concrètes (ACEE DORS/2012‐147). Le document suivant fournit les renseignements pertinents

sur le projet tels qu’ils sont énoncés dans le Règlement sur les renseignements à inclure dans la description

d’un projet désigné (ACEE DORS/2012‐148) et il est conforme au Guide de préparation de la description

d’un projet désigné en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, 2012 (ACEE 2014).

Conformément à l’annexe en vertu du Règlement désignant les activités concrètes, le projet relève du

paragraphe 16(d), qui stipule que le projet déclenche l’ACEE 2012 étant donné qu’il comporte la

construction, l’exploitation, la désaffectation et la fermeture d’une nouvelle mine de charbon d’une

capacité de production de charbon de 3000 t/jour ou plus. Riversdale croit que l’ACEE exigera que le

projet fasse l’objet d’une évaluation. L’intention de ce document est de fournir suffisamment de

renseignements sur le projet pour permettre une décision. Le projet n’est pas une composante d’un

plus grand projet qui ne figure pas sur la liste du Règlement désignant les activités concrètes. Riversdale

reconnaît également que le volet ferroviaire du projet peut relever du Règlement désignant les activités

concrètes cependant, son inclusion est en suspens parce que les détails du volet ferroviaire sont

toujours à la phase de planification préliminaire.

1.2 Coordonnées du promoteur

Steve Mallyon, Directeur général Dave Leslie, vice‐président aux Services

Adresse : C.P. 660 techniques

12331 – 20e Avenue Bureau : 403‐563‐7600

Blairmore (Alberta) Canada Courriel : [email protected]

T0K 0E0 Site Web : www.rivresources.com

Bureau : 403‐563‐6160

Courriel : [email protected]

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Limite du permis d’exploitation minière

Limite de la fosse

Site d’élimination nord

Site d’élimination sur place

Usine de manutention et de traitement du charbon

Option : rail et chargement


Accès routier

Convoyeur terrestre

Site d’élimination sud

Emprise de la ligne de transport d’énergie

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PROJET DE MINE DE CHARBON GRASSY MOUNTAIN

EMPREINTE DU PROJET PROPOSÉ

MB

26 mars 2015

14-00201-01PROJET:

DATE:

Vérification :

Dessin :

FIGURE

CP/JDC

PROJET

TITRE

LÉGENDE

REMARQUES

AltaAltaLIS, 2015; BCTRIM II, 2015; RNCan, 2105Données/Projection : UTM NAD 83 Zone 11

I

0 2 41kilomètres

Route principale

Route secondaire

Accès routier

Convoyeur terrestre

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Emprise de la ligne de transport d’énergie


Drainage des eaux de surface


Limite de la fosse

Site d’élimination

Usine de manutention et de traitement du charbon

Terres privées (Riversdale)

Terres publiques (louées par Riversdale)

Terres publiques

Terrains municipaux

Terres privées (autres)

Calgary

LethbridgeSparwood Carte

Alberta

ColombieBritannique

États-Unis



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2.0 RENSEIGNEMENTS SUR LE PROJET

2.1 Description générale

L’intention du projet est d’établir une mine de charbon à Grassy Mountain et d’expédier du charbon

métallurgique de haute qualité à des marchés de l’acier d’outre‐mer. La mine de charbon Grassy

Mountain apporterait une stimulation économique importante aux municipalités de Crowsnest Pass

et Ranchlands, ainsi qu’aux villages voisins à l’ouest (p. ex. Sparwood, Elkford et Fernie).

Sur le site minier, la roche sus‐jacente au‐dessus du charbon sera forée (ou on la fera sauter), puis

excavée et transportée aux lieux d’élimination des stériles sur place et hors site (figure 1). Le charbon

provenant des exploitations minières à ciel ouvert sera transporté au terril de charbon tout‐venant

(ROM) à l’usine de manutention et de traitement du charbon (UMTC) au moyen de tombereaux de

chantier pour l’exploitation minière à grande échelle. L’UMTC servira à enlever le roc excédentaire et

les impuretés du charbon brut. Cela se fera en calibrant le charbon brut, puis en l’introduisant dans

l’une des deux usines de traitement du charbon, où il subira le criblage, l’épuration et l’égouttage

mécanique. La matière rejetée de l’usine de traitement du charbon sera réacheminée dans la mine afin

d’être éliminée de façon appropriée.

Le produit final sera acheminé aux stocks de produits du charbon, d’où il sera ensuite transporté par

voie terrestre (par convoyeur couvert) jusqu’à l’installation de chargement qui se trouve près de la

ligne existante du Chemin de fer Canadien Pacifique située dans les villages de Blairmore et Coleman

(Alberta). Le charbon sera ensuite transporté à des installations de terminaux portuaires situées sur la

côte ouest de la Colombie‐Britannique. À partir des terminaux, le charbon sera transféré sur des

bâtiments destinés à des clients du marché de charbon à coke asiatique (c.‐à‐d. la production d’acier).

2.2 Aperçu des ouvrages

2.2.1 La mine à ciel ouvert

Le charbon de la mine à ciel ouvert sera extrait grâce aux techniques minières courantes que l’on

trouve dans d’autres mines productrices de l’Ouest canadien. Les terres végétales et le sous‐sol seront

récupérés avant les opérations de forage et de sautage à l’aide de bouteurs qui pousseront la terre

végétale dans des cordons. Ensuite, une excavatrice et un parc de camions suivront derrière et

ramasseront la terre végétale pour la transporter aux zones de stockage désignées jusqu’à la création

d’un emplacement approprié pour la remise en état définitive. Les activités de forage et de sautage

débuteront ensuite pour briser les stériles avant l’excavation à l’aide de pelles excavatrices de mine

diesel, puis ils seront transportés dans des camions grands routiers. Les stériles seront d’abord

redirigés vers des sites d’élimination hors site jusqu’à ce que des emplacements deviennent



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disponibles pour le remblayage sur place. Lorsque les stériles auront été enlevés, le charbon sera

extrait et transporté à la zone de stockage du charbon brut située près de l’usine de manutention et de

traitement du charbon (UMTC). Des routes de transport pour le charbon et les stériles seront

construites afin de permettre l’accès du front de taille aux sites d’élimination. L’équipe d’ingénieurs

du projet prépare actuellement les renseignements complets sur les zones de remise en état et les

routes de transport.

Les déchets de fines de charbon seront égouttés en grande partie dans l’UMTC, puis ils seront

transportés par camion jusqu’aux sites d’élimination des stériles. L’équipement d’égouttage

remplacera le besoin d’avoir un grand bassin de stockage passif pour les déchets de fines de charbon

qui sont courants dans l’industrie du charbon. L’eau accumulée au fond de la mine à ciel ouvert sera

redirigée vers des bassins d’eau de surface, qui seront aménagés dans des emplacements stratégiques

autour du périmètre de la zone de perturbation de la mine, avant d’être rejetée dans l’environnement.

La stratégie de gestion de l’eau finale du projet est encore à l’étape de l’élaboration par l’équipe

d’ingénieurs du projet.

2.2.2 L’usine de manutention et de traitement du charbon (UMTC)

L’UMTC consistera en des composants pour la manutention de charbon brut, de charbon rejeté et de

produits du charbon, ainsi que deux modules d’usine de traitement du charbon. Le charbon brut tout‐

venant de la mine à ciel ouvert sera déchargé des tombereaux de chantier dans le réservoir à charbon

brut tout‐venant. Ensuite le charbon brut sera introduit dans un concasseur chargeur au fond du

réservoir à charbon tout‐venant aux fins du premier calibrage primaire. De là, il sera chargé sur un

convoyeur et dans une station de calibrage secondaire afin de garantir une dimension supérieure de

50 mm. De la station de calibrage secondaire, la matière est introduite dans un des deux réservoirs

amortisseur, chacun mis en place antérieurement aux modules d’usine de traitement du charbon

respectifs.

Chaque module d’usine de traitement du charbon sera contenu à l’intérieur d’une aire abritée ayant

un plancher de béton coupe‐feu. Le hangar comprendra des systèmes CVCA pour garder les

températures au‐dessus du point de congélation. Chaque module d’usine de traitement du charbon

aura une voie d’accès large de 3,5 m pour les véhicules d’entretien. L’entretien sera assisté par un

pont roulant le long de la majorité de la longueur du module d’usine de traitement du charbon, ainsi

que par des monorails, qui seront également installés au‐dessus de l’équipement de traitement, qui

doit souvent être remplacé.

L’eau de traitement de l’usine de traitement du charbon sera fournie par un réservoir du réseau

d’alimentation en eau brute des zones d’infrastructures de la mine. Une station de pompage

acheminera l’eau du réservoir et l’amènera jusqu’aux modules d’usine de traitement du charbon par



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une canalisation afin de servir dans le traitement, ainsi que pour d’autres besoins mineurs en matière

d’entretien. Le système de l’eau de traitement à l’usine de traitement du charbon sera conçu de

manière à retraiter complètement l’eau de traitement, dans le but de réduire au minimum la quantité

d’eau d’appoint supplémentaire requise du réservoir.

Les essais et la modélisation de la simulation du procédé touchant la qualité du charbon ont montré

que le design de module d’usine de traitement du charbon le plus efficace se compose d’un cyclone en

milieu dense à un étage pour le traitement des matériaux grossiers, des classificateurs de reflux pour

le traitement des matériaux à grains fins et une flottation à deux étages dans une ordonnance de

cellules relaveuses et épuiseuses pour le traitement des ultrafins. L’égouttage du produit du charbon

sera achevé par des décanteuses vibrantes et des décanteuses continues à axe horizontal pour les

matériaux grossiers et les matériaux à grains fins, respectivement, et un filtre à disques hyperbare

pour les ultrafins.

Chaque module d’usine de traitement du charbon pourra traiter 535 tonnes par heure pour un total

de 6800 heures par an, ce qui donne une vitesse d’alimentation annuelle de 3,64 Mt. Chaque usine de

traitement du charbon produira 2 Mt de produit annuellement avec un rendement prévu de 55 %,

chiffre basé sur les données actuelles sur la qualité du charbon.

2.2.3 Le convoyeur terrestre et l’installation de chargement ferroviaire

Le convoyeur terrestre fermé livrera des produits du charbon à un réservoir amortisseur de 300

tonnes situé le long de la ligne existante du Chemin de fer Canadien Pacifique qui se trouve près du

village de Blairmore ou le village de Coleman. Du réservoir amortisseur, les produits du charbon

seront transférés au compartiment de chargement d’un convoyeur d’alimentation ferroviaire par un

alimentateur vibrant. Le compartiment de chargement se trouvera dans une structure chauffée et il

aura une contenance de 350 tonnes. Au fond du compartiment une barrière hydraulique contrôlera la

circulation des produits du charbon dans les wagons de trains; un agent poisseux conforme aux

normes de l’industrie sera utilisé afin de réduire la poussière.

2.2.4 Le réseau ferroviaire

La route finale du convoyeur terrestre à la ligne existante du Chemin de fer Canadien Pacifique qui se

trouve dans les villages de Blairmore et Coleman est toujours en développement avec des agences

gouvernementales municipales et provinciales. On prévoit que l’avant‐projet détaillé sera soit une

voie d’évitement (se prolongeant à l’est de Blairmore à l’ouest de Coleman), soit une configuration en

boucle sur une partie du terrain de golf existant. Quel que soit l’avant‐projet détaillé, il est probable

que la construction et l’exploitation de la nouvelle infrastructure ferroviaire nécessitera l’approbation

de l’Office des transports du Canada comme l’exige la Loi sur les transports au Canada.



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2.2.5 Le réseau routier

La route provinciale 3 permettra un accès à la mine pour le personnel et les fournitures. Une

intersection existante à l’est du terrain de golf de Blairmore sera améliorée afin d’être conforme aux

normes applicables. À partir de cette intersection, une route à voie unique de 1 km permettra l’accès à

l’installation de chargement ferroviaire et une route à deux voies de 6 km permettra l’accès à la mine

et au site de l’usine. La plupart des routes d’accès seront construites sur des chemins existants. Une

voie de desserte d’entretien sera également construite le long du convoyeur terrestre.

2.2.6 La capacité de production

Pendant la phase 1 et la phase 2 de l’exploitation, la capacité de production de la mine sera supérieure

à 3000 t/jour de produits du charbon. Le projet atteindra un taux de production cible de charbon

épuré de 2 millions de tonnes/an (Mt/a) à l’achèvement de la phase 1 et un taux de production cible de

4 Mt/a à l’achèvement de la phase 2. La capacité de production maximale sera de 4 Mt/a.

2.3 Émissions, rejets et plan de gestion des déchets

2.3.1 La décharge atmosphérique

Les émissions fugitives

Plusieurs activités peuvent générer des émissions fugitives de poussière. Les activités les plus

susceptibles de causer la poussière sont :

les activités de forage et de sautage;

l’excavation des stériles et du charbon;

le transport par poids lourd de déchets et de charbon;

la poussière de charbon produite pendant le chargement du charbon brut dans le réservoir

à charbon brut tout‐venant;

la poussière de charbon produite au moment de mettre les produits du charbon dans la

zone de stockage de produits du charbon. Cette production de poussières est réduite au

minimum à l’aide de convoyeurs empileurs qui réduisent le plus possible la hauteur de

largage de l’empilage de charbon sur le stock et le temps de chute. De plus, le produits du

charbon seront mouillés et la formation de poussières sera faible car les particules de

charbon s’aggloméreront en morceaux qui ne resteront pas aisément suspendus dans l’air;

le transfert du charbon aux tours de transfert. La formation de poussières sera réduite au

minimum dans les tours de transfert grâce au placage sur les parois des tours, là où il est

pratique de le faire;



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la poussière de charbon produite lorsque les produits du charbon sont chargés dans les

wagons de trains à partir des compartiments de chargement de train. La formation de

poussières est réduite au minimum au cours de ce processus grâce à un placage complet

sur les parois de la structure et en ayant la goulotte d’évacuation du compartiment aussi

près que possible des wagons de train.

Les émissions de gaz à effet de serre

Les sources suivantes produisent des émissions de gaz à effet de serre :

les émissions dues à la combustion produite par l’équipement à moteur diesel, y compris

les excavatrices, les foreuses, les bouteurs, les camions lourds et les trains de charbon;

les appareils de chauffage au propane pour les installations de l’usine, du bureau et de

l’atelier;

la consommation électrique sur le chantier qui sera nécessaire en grande partie pour

exploiter l’usine de traitement du charbon.

Une analyse de l’option d’équiper la mine de pelles et de matériel de forage électriques (au lieu du

diesel) sera réalisée au cours de l’étude de faisabilité.

2.3.2 Les rejets liquides

Les eaux usées domestiques

Au fur et à mesure que la mine à ciel ouvert avance vers le bas, on peut s’attendre à des écoulements

des eaux souterraines. Les phénomènes de pluie et de neige causeront également l’eau à s’accumuler

au fond de la mine à ciel ouvert. Toutes les eaux usées de la mine seront redirigées vers des bassins de

décantation situés le long du périmètre de la zone de perturbation. À partir de ces bassins de

décantation, les matières en suspension seront retirées avant que l’eau soit rejetée dans

l’environnement. Des fossés de dérivation attraperont le ruissellement des routes de transport et des

sites d’élimination et redirigeront aussi ce ruissellement vers les bassins de décantation aux fins

d’épuration.

Les eaux usées domestiques de la zone d’infrastructures de la mine seront traitées dans une usine de

traitement (mécanique) et elles seront rejetées dans le milieu naturel une fois qu’elles répondront aux

exigences en matière de traitement. Les eaux usées domestiques des installations sanitaires de

chargement ferroviaire seront stockées provisoirement dans un réservoir et un camion sera nécessaire

pour aspirer régulièrement les eaux d’égout.



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Le traitement de l’eau

Un plan de gestion des eaux usées sera élaboré afin de contrôler l’égouttage de la mine et

l’écoulement de surface de tous les composantes du projet. Toutes les eaux seront traitées et rejetées

dans le milieu naturel, pourvu qu’elles répondent aux exigences de rejet.

Des essais sont en cours pour déterminer la présence (l’absence) de sélénium dans les eaux usées. Un

plan (ou des plans multiples) sera élaboré pour gérer ou traiter le sélénium s’il est probable qu’il est

présent par suite des activités proposées.

2.3.3 La gestion des déchets solides

Des déchets solides seront générés et ils seront entreposés et gérés séparément des déchets dangereux.

Les déchets seront retraités si possible et sinon ils seront éliminés dans des lieux approuvés.

2.3.4 La gestion des déchets dangereux

L’huile et les lubrifiants usés des installations d’entretien de la mine seront séparés de l’eau à l’aide

d’un séparateur huile‐eau à l’intérieur de l’atelier. Les déchets seront stockés provisoirement dans un

réservoir et devront régulièrement être enlevés d’un camion aspirateur.

2.3.5 La gestion des déchets de mine

Les stériles générés dans la mine seront redirigés vers des sites d’élimination destinés à cette fin sur

place et hors site. Ces sites d’élimination des stériles seront aménagés selon l’angle de pente final, ou

on rectifiera la pente au besoin, afin de garantir la stabilité à long terme et la réussite de la remise en

état.

Les modules d’usines de traitement du charbon généreront un flot de charbon rejeté grossier et fin.

Ces flots seront combinés dans les usines de traitement du charbon et redirigés vers le silo de charbon

rejeté afin d’être chargés dans des camions miniers pour le dépôt de matériaux secs dans la mine. Le

plan actuel pour la mine est d’évacuer le charbon rejeté dans les sites d’élimination des stériles de

l’exploitation minière.

2.4 Phases du projet proposé et calendrier

La demande et l’étude d’impact environnemental (EIE) du projet seront présentées à des organismes

de réglementation provinciaux et fédéraux afin de demander l’approbation du projet. Un permis

d’exploitation minière et une approbation de l’usine de traitement du charbon seront demandés à la

Province de l’Alberta. Les demandes détaillées pour la licence d’exploitation minière et le permis de

terril, une approbation EPEA, des approbations et des licences en vertu des dispositions de la Water

Act (loi sur les ressources en eau) et la Public Lands Act (loi sur les terres publiques) suivront la



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présentation de la demande et l’EIE. On prévoit que cette demande intégrée pourra être présentée à la

fin du 2e trimestre de 2015.

Riversdale a également obtenu la participation du gouvernement fédéral, étant donné qu’une certaine

participation à ce niveau est prévue en vertu de l’ACEE (2012).

Dans l’attente de tous les permis et les approbations requis, le calendrier des activités actuel du projet

Grassy Mountain est le suivant :

Construction : 2017 à 2018

Mise en service et exploitation : 2018 à 2020

Exploitation complète : 2021 à 2042

Déclassement : 2043 à 2044

Remise en état : continue pendant la durée de vie de la mine.

3.0 EMPLACEMENT DU PROJET

3.1 La description de l’emplacement du projet

Le projet est situé dans le sud‐ouest de l’Alberta, à environ 150 km au sud de Calgary dans le

Crowsnest Pass (figure 1). La concession houillère de Grassy Mountain se trouve essentiellement au

nord de la route 3 et une petite section se trouve au sud, dans le village de Blairmore. L’UMTC

envisagé se trouvera à environ sept (7) km au nord de Blairmore et sera accessible par une route

existante de haute qualité.

La majorité de l’empreinte du projet se trouvera sur la terre privée de Riversdale et les parties

restantes se trouveront soit sur des terres publiques soit sur d’autres terres privées (figure 1). La limite

du permis d’exploitation minière (zones à l’intérieur desquelles toutes les activités auront lieu) prévue

du projet est d’environ 6,121 ha et le centre du projet se trouve à 49°40’36,4” de latitude Nord et ‐

114°25’47,1” de longitude.

La frontière provinciale entre l’Alberta et la Colombie‐Britannique se trouve à environ 17 km à l’ouest

du projet. La frontière fédérale entre l’Alberta et le Montana (É.‐U.) se trouve à environ 75 km au sud

du projet (figure 1). Aucun territoire domanial ne sera utilisé aux fins de la réalisation du projet à

l’exception des terres de réserve fédérales de groupes autochtones. Plusieurs groupes autochtones se

trouvent dans un rayon de 100 km autour du projet en Alberta et en Colombie‐Britannique (figure 2).

Les réserves des Premières Nations qui se trouvent à moins de 100 km du projet comprennent la

concession forestière Peigan 147B, la réserve Piikani, Blood 148, la concession forestière Blood 148a et

Eden Valley 216. En C.‐B. les réserves des Premières Nations qui se trouvent à moins de 100 km

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Nation Tsuu T’ina 145

Réserve Piikani 147

Stoney 142, 143, 144

Kootenay 1

Tobacco Plains 2

Sunchild 202

Big Horn 144A

Stoney 142B

Concession forestière Peigan 147B

Columbia Lake 3

O’Chiese 203

Creston 1Concession forestière Blood 148A

Ranch Bar U d’Eden Valley 216

Lower Kootenay 1B

Isidore’s Ranch 4

Lower Kootenay 1C

Lower Kootenay 5

Lower Kootenay 2

Lower Kootenay 1A

Bummers Flat 6

Cassimatooks 5

Lower Kootenay 3

Lower Kootenay 4

Cimetière O’Chiese 203A

Parc national Banff

Parc national Kootenay

Parc national Yoho

Parc national des lacs Waterton

Fort MacLeod

Kootenae House

Coleman (village)

Hôtel Prince of Wales

Champ pétrolifère de Turner Valley

Old Women’s Buffalo Jump

Village patrimonial de Fort Steele

Palais de justice territorial

Raffinerie de Turner Valley

Précipice à bisons Head-Smashed In

Premier puits de pétrole de l’Ouest canadien

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2

PROJET DE MINE DE CHARBON GRASSY MOUNTAIN

TERRITOIRES DOMANIALES ET TRADITIONNELS

MB

26 mars 2015

14-00201-01PROJET:

DATE:

Vérification:

Dessin:

FIGURE

CP

PROJET

TITRE

LÉGENDE

REMARQUES

AltaAltaLIS, 2015; BCTRIM II, 2015; RNCan, 2105Données/Projection : UTM NAD 83 Zone 11

I

0 50 10025kilomètres

kj Lieu historique national

Route principale

Terres de réserve des Premières nations

Parcs nationaux

Zone SOI du Conseil du traité des Ktunaxa Kinbasket


Frontières entre la C.-B., l’Alberta et les États-Unis



mars 2015


Page 12

comprennent Bummer’s Flat 6, Kootenay 1, St. Mary’s 1a, Isidore’s Ranch 4, Cassimayooks 5 et

Tobacco Plains 2. La communauté de Premières Nations (réserve) peuplée la plus proche du projet est

la réserve Piikani, à environ 45 km à l’est (figure 2).

Il y a de nombreuses utilisations des terres dans la région, y compris une exploitation minière

historique considérable, des activités liées au pétrole et au gaz, des loisirs (c.‐à‐d. les VTT, la chasse et

la pêche), la pâture (figure 3.2‐1), la récolte du bois (figure 3.1‐1), les activités des trappeurs, ainsi que

d’autres utilisations traditionnelles. Riversdale s’engage à inciter la participation de tous les usagers

actuels dans les discussions concernant le projet proposé. Il n’y a aucune autre restriction qui

empêcherait l’exploitation minière.

La zone qui se trouve à l’intérieur de la limite du permis d’exploitation minière comprend sept

propriétés ayant des habitations, c’est‐à‐dire des chalets (tableau 3.1‐1). Le village historique de Lille

et deux autres habitations sont situés un peu à l’est de la limite du permis d’exploitation minière.

Deux cabanes de trappeurs se trouvent près du projet (tableau 3.1‐2) et il y a deux provisions se

rapportant aux sentiers de piégeage à l’intérieur de la limite du permis d’exploitation minière en

vertu de la Public Lands Act de l’Alberta (TPA 1677 et TPA 2426).

Tableau 3.1‐1 Résidences dans la limite (ou à proximité) du permis d’exploitation minière

Numéro de résidence Latitude Longitude

À l’intérieur de la limite du permis d’exploitation minière

MDRL002 49°39ʹ30,58ʺN 114°25ʹ7,62ʺN

MDRL003 49°40ʹ1,20ʺN 114°25ʹ1,54ʺN

MDRL004 49°40ʹ13,24ʺN 114°24ʹ9,40ʺN

MDRL005 49°40ʹ57,58ʺN 114°24ʹ25,76ʺN

MDRL006 49°41ʹ13,44ʺN 114°24ʹ9,67ʺN

MDRL007 49°39ʹ48,43ʺN 114°24ʹ12,24ʺN

MDRL008 49°39ʹ32,15ʺN 114°24ʹ7,26ʺN

À proximité ou à l’extérieur de la limite du permis d’exploitation minière

Village historique de Lille 49°39ʹ6,87ʺN 114°23ʹ44,32ʺN

MDRL009 49°39ʹ21,67ʺN 114°23ʹ33,09ʺN

MDRL010 49°40ʹ14,05ʺN 114°23ʹ40,49ʺN



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Tableau 3.1‐2 Cabanes de trappeurs à proximité du projet

Numéro de résidence Latitude Longitude

MDRL011 – Cabane de trappeur 49°42ʹ54,43ʺN 114°23ʹ46,89ʺO

MDRL012 – Cabane de trappeur 49°45ʹ8,46ʺN 114°25ʹ53,12ʺO

Le projet se trouve dans une région qui comprend des droits de superficie détenus par des intérêts

privés et par le gouvernement provincial (figure 1). Riversdale amorça le forage d’exploration en 2013

et jusqu’ici le forage a eu lieu sur des terres publiques (louées par Riversdale) et des terres privées.

Riversdale et d’autres propriétaires fonciers privés détiennent les titres des terres privées (figure 1.1‐

1). Le centre du projet se trouve à 49°40’36,4” de latitude Nord et ‐114°25’47,1” de longitude (685425E,

5505866N, Zone UTM 11N) et le projet proposé appartient aux emplacements des terres légaux

suivants (canton et rang) :

Canton 008‐ rang 03‐ à l’ouest du 5e méridien




Les descriptions officielles des parcelles de terres publiques arpentées qui chevauchent l’empreinte du

projet apparaissent dans le tableau 3.1‐3.

Tableau 3.1‐3 Descriptions officielles des parcelles de terres publiques provinciales à l’intérieur

de la limite du permis d’exploitation minière

Numéro du titre Description officielle

162X174 NW‐19‐007‐03 W5M

891 051 606B SW‐14‐008‐04 W5M

901 155 112 SW‐02‐008‐04 W5M

881 052 951 NE‐03‐008‐04 W5M

871 205 556A NE‐03‐008‐04 W5M

147R226 NE‐16‐008‐04 W5M

122575A NE‐11‐008‐05 W5M

SE‐11‐008‐05 W5M



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Tableau 3.1‐3 Descriptions officielles des parcelles de terres publiques provinciales à l’intérieur

de la limite du permis d’exploitation minière

Numéro du titre Description officielle

127Z108 NW‐14‐008‐05 W5M

SW‐14‐008‐05 W5M

133G111 SW‐14‐008‐05 W5M

4.0 CADRE ENVIRONNEMENTAL ET EFFETS POTENTIELS

4.1 Les études environnementales régionales

Dans la description de projet fédérale il est nécessaire de faire référence à des études régionales

menées selon l’ACEE 2012 (conformément aux articles 73 et 74 de la Loi). Aucune étude régionale n’a

été complétée jusqu’ici selon les articles 73 et 74 de l’ACEE 2012 dans le sud de l’Alberta, par

conséquent il est impossible de fournir d’autres renseignements.

4.2 L’aperçu environnemental général

La topographie de la région de Grassy Mountain comprend de hautes collines arrondies ayant des

pentes de <20° à plus basse altitude et des pentes modérées (~30°) et raides (>45°) aux hautes altitudes.

L’altitude au village de Blairmore au niveau de la route 3 est de 1290 mètres au‐dessus du niveau de

la mer (mASL). L’altitude dans la région de la mine à ciel ouvert Grassy Mountain varie entre 1460 et

2100 mASL. Le milieu général se caractérise par des contreforts ayant une géologie complexe avec du

grès, du siltite, du mudstone et du charbon ayant une altération de la structure au toit.

4.2.1 Le climat

Les variations saisonnières de la température peuvent être significatives. En hiver, les températures

peuvent grimper rapidement de 30°C pendant les périodes de vents chinook chauds. La neige peut

couvrir le sol de la fin septembre à la fin mai aux hautes altitudes. Des températures tièdes et chaudes

peuvent se prolongées de juin à la fin septembre. Selon les données climatiques recueillies sur une

période de 20 ans de la station climatologique d’Environnement Canada, Crowsnest (ID 3051R4R), le

mois le plus froid est décembre et le mois le plus chaud est juillet. Les températures mensuelles

moyennes pendant ces mois sont – 6,4 °C et 15,4 °C, respectivement.

La précipitation est variable d’une année ou une saison à l’autre. La moyenne annuelle enregistrée à

la station climatologique de Crowsnest (années enregistrées de 1994 à 2013) est de 361 mm, la

pluviosité contribuant près des trois quarts de cette quantité (~270 mm) et la chute de neige



mars 2015


Page 15

contribuant un quart (~90 mm). Au printemps et en été, la plus grande quantité de pluviosité a lieu en

juin. Des précipitations ont également été enregistrées en mai, septembre, août et juillet (en ordre

décroissant).

4.2.2 Les ressources en eau

Le ruisseau Blairmore draine la vallée à l’ouest du projet proposé et le ruisseau Gold draine la vallée à

l’est, les deux s’écoulant dans la rivière Crowsnest. D’autres caractéristiques hydrographiques à

Grassy Mountain sont des zones d’accumulations d’eau qui prennent la forme d’excavations à ciel

ouvert liées aux activités historiques de la mine à ciel ouvert. L’écoulement des eaux souterraines est

vers l’est et vers l’ouest, s’éloignant de la hauteur topographique de Grassy Mountain. L’écoulement

dans la partie supérieure de ces systèmes est rapide selon l’analyse chimique du débit de base des

affluents d’amont supérieurs du ruisseau Blairmore ou du ruisseau Gold.

Des populations de truites fardées versant de l’ouest (Oncorhyncus clarkii lewisi) de souche pure (100

%) furent relevées dans le ruisseau Gold, identifié dans la stratégie de rétablissement provinciale de la

truite fardée versant de l’ouest comme un habitat essentiel pour l’espèce. Une barrière naturelle

impassable (chute d’eau) se trouve dans le ruisseau Gold. Par conséquent, elle empêche la montaison

des espèces non indigènes et maintient de ce fait la pureté génétique du système (figure 3).

4.2.3 Les ressources terrestres

Le projet se trouve dans les sous‐régions naturelles subalpine et montagnarde de l’Alberta. Les

principaux types de sol sont les luvisols et les brunisols et les espèces forestières dominantes relevées

dans la zone subalpine sont le peuplier tremble, le pin tordu latifolié, le douglas taxifolié, le sapin

subalpin et l’épinette d’Engelmann. Des prairies sont également présentes et les brunisols eutriques

sont communs. L’agriculture est également importante dans la région et des animaux d’élevage

paissent dans une grande partie des terres privées et publiques attenantes à la région du projet. Une

espèce, le pin à écorce blanche, qui est inscrite sur la liste des espèces « en péril » de l’Annexe 1 de la

Loi sur les espèces en péril (LEP) fut observée à Grassy Mountain (figure 3).

Dans le cadre du programme d’observation de la faune du projet, afin de déterminer la présence et la

distribution d’espèces mammifères de taille moyenne et de grande taille, vingt‐deux caméras de

surveillance de la faune furent installées partout dans Grassy Mountain. Les résultats préliminaires

indiquent qu’un total de 17 espèces d’ongulés, de carnivores, de rongeurs, de lagomorphes, ainsi que

diverses espèces d’oiseaux furent recensés. Quatre espèces d’ongulés furent relevées : le cerf mulet

(Odocoileus hemionus) (le plus commun), le cerf de Virginie (Odocoileus virginianus), l’orignal (Alces

alces) et le wapiti (Cervus elaphus). Ni le mouflon d’Amérique ni la chèvre de montagne ne furent



mars 2015


Page 16

détectés par les caméras de surveillance de la faune, cependant l’absence de détection ne laisse pas

entendre que ces espèces ne sont pas présentes sur Grassy Mountain.

Le coyote (Canis latrans), le loup gris (Canis lupus) et l’ours noir (Ursus americanus) furent les

carnivores les plus couramment détectés par les caméras, suivis du cougar (Puma concolor), du lynx du

Canada, du renard roux (Vulpes vulpes), du grizzli et de la martre d’Amérique (Martes americana). La

situation générale provinciale du lynx du Canada est « sensible » et la situation générale provinciale

des grizzlis est « en péril ». En 2012, COSEPAC désigna le grizzli comme une espèce « préoccupante »

mais en ce moment l’espèce ne fait pas partie d’une annexe de la LEP.

Les espèces sauvages nommées dans l’Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) comme étant des

espèces « préoccupantes » qui furent observées ou relevées dans Grassy Mountain comprennent : le

crapaud de l’Ouest (Anaxyrus boreas), le moucherolle à côtés olive (Contopus cooperi), l’engoulevent

d’Amérique (Chordeiles minor) et le vespertilion brun (Myotis lucifugus), qui figure sur la liste fédérale

des espèces « menacées » (figure 3).

4.2.4 Les ressources historiques et sociales

Les deux premières ressources historiques qui intéressent et préoccupent, en ce qui touche la mine de

charbon proposée à Grassy Mountain, sont des sites et des vestiges archéologiques, y compris des

ressources antérieures à l’arrivée des Européens (préhistorique dans la définition ci‐dessus) et

postérieures à l’arrivée des Européens (historique dans la définition ci‐dessus), ainsi que des restes et

des endroits paléontologiques.

Des études de base sur l’environnement visant le projet furent amorcées à l’automne 2013 et

continueront jusqu’à l’hiver 2015. Les études inclurent la collecte de données liées à la qualité de l’air,

au bruit, à l’hydrogéologie, à la géochimie, à l’hydrologie, à la qualité de l’eau, aux poissons et à

l’habitat du poisson, aux terres humides et à la végétation, à la faune, aux sols et au terrain, aux

ressources historiques, à l’utilisation traditionnelle et aux connaissances écologiques traditionnelles,

ainsi qu’à l’évaluation de la santé humaine (p. ex. dans le cadre des enquêtes sur la végétation et la

faune).

Le projet se situe dans des parties du district municipal Ranchland no 66 et la municipalité spécialisée

de Crowsnest Pass. La région est peu peuplée : en 2011, la région comptait environ 5645 personnes,

dont la majorité était répartie partout dans la municipalité spécialisée de Crowsnest Pass dans les

communautés de Coleman (1065), Blairmore (2088), Bellevue (803) et Frank (263). La croissance

démographique de la région au cours de la période 2001 à 2011 fut négative, la population diminua à

un taux annuel moyen de 1,18 %.

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3

LOI FÉDÉRALE SUR LES ESPÈCES EN PÉRIL (LEP) : CAS

MB

26 mars 2015

14-00201-01PROJET:

DATE:

Vérification :

Dessin :

FIGURE

CP

PROJET

TITRE

LÉGENDE

REMARQUES

AltaLIS, 2015; BCTRIM II, 2015; RNCan, 2015Données/Projection : UTM NAD 83 Zone 11

I

0 2 41kilomètres

Route principale

Route secondaire

Drainage des eaux de surface


LOI FÉDÉRALE SUR LES ESPÈCES EN PÉRIL (LEP) : CASkj Crapaud de l’Ouest

! Vespertilion brun

X Engoulevent d’Amérique

X Moucherolles à côtés olive

kj Pinus Flexilis (Pin à écorce blanche)

Truites fardées versant de l’ouest

PROJET DE MINE DE CHARBONGRASSY MOUNTAIN



mars 2015


Page 18

L’économie régionale basée sur les salaires est principalement stimulée par l’exploitation minière,

l’exploitation de carrières et l’industrie de l’extraction de pétrole et de gaz, qui représente environ

22 % de tous les emplois de la région, soit bien au‐delà de la moyenne provinciale de 7 %. D’autres

industries essentielles dans la région sont les soins de santé et l’aide sociale, le commerce de détail et

l’administration publique, qui, prises ensemble avec l’industrie minière, représentent un peu plus de

la moitié de tous les emplois de la région.

4.3 Les effets environnementaux potentiels

4.3.1 La qualité de l’air

En ce qui concerne l’étude d’impact, on prévoit que les effets potentiels qui seraient liés au projet

comprennent notamment :

des impacts potentiels sur la qualité de l’air des résidences (p. ex. le chalet le plus près se

trouve à environ 500 m du côté est de la fosse proposée) et des récepteurs environnementaux

sensibles près de l’exploitation (en insistant sur la matière particulaire);

des effets liés au dépôt d’acides et d’azote sur la végétation et les lacs dû aux gaz

d’échappement du parc de la mine;

des effets liés aux taux de dépôts de poussières pour les récepteurs à proximité.

4.3.2 Le bruit

Une étude d’impact sur le bruit conforme à la Directive 038 de l’AER sera complétée pour l’EIE. Les

effets potentiels du projet liés au bruit comprennent, sans toutefois s’y limiter :

le bruit prévu aux résidences et dans les communautés adjacentes à la mine et son

infrastructure associée (ou dans les environs).

les impacts du bruit sur la faune. Les perturbations sensorielles peuvent entraîner des

changements au niveau de l’utilisation de l’habitat, la santé et l’état corporel, le comportement

reproducteur et le succès de la reproduction, ainsi que la longévité.

les problèmes liés au bruit relativement à la santé et la sécurité du personnel du projet. Les

lignes directrices en matière de santé et de sécurité au travail seront suivies afin de s’assurer

que les problèmes d’hygiène et de sécurité potentiels résultant du bruit soient atténués de

façon appropriée.



mars 2015


Page 19

4.3.3 L’hydrogéologie

Une étude d’impact complète sur l’hydrogéologie sera fournie dans l’EIE, cependant on prévoit que

les effets potentiels suivants sur l’eau souterraine peuvent être liés au projet. Ceux‐ci comprennent,

sans toutefois s’y limiter :

les effets potentiels du dénoyage ou de l’extraction des eaux souterraines sur la qualité de

l’eau souterraine, y compris les interactions entre l’eau de surface et l’eau souterraine;

les effets potentiels des déblais miniers sur la qualité de l’eau souterraine;

les effets potentiels de l’exploitation minière sur la qualité de la nappe phréatique peu

profonde.

4.3.4 L’hydrologie

Une étude d’impact complète sur l’hydrologie sera complétée pour l’EIE, cependant on prévoit que

les effets potentiels suivants sont associés aux écoulements de surface :

des changements à l’écoulement de surface en fonction de l’emplacement proposé pour la

fosse, les sites d’élimination des stériles et les autres infrastructures minières;

les effets potentiels sur les cours d’eau avoisinants dus au dénoyage ou aux plans de drainage

de la mine.

4.3.5 La qualité de l’eau de surface

Une étude d’impact complète sur la qualité de l’eau sera complétée pour l’EIE. On prévoit que les

effets potentiels suivants sont associés à la qualité de l’eau de surface :

le rejet potentiel de substances délétères (p. ex. TSS et turbidité);

les effets potentiels sur les cours d’eau avoisinants dus aux déchets de mine comme le

sélénium ou d’autres métaux.

4.3.6 Les pêcheries et l’habitat aquatique

Une étude d’impact complète sur les poissons et l’habitat aquatique sera complétée pour l’EIE. On

prévoit que les effets potentiels suivants sont associés aux pêcheries et à l’habitat aquatique :

la disparition de l’habitat fluvial due aux activités du projet (fosses, terrils et installations de

traitement) à proximité des cours d’eau;

des changements potentiels à l’habitat du poisson dus aux changements potentiels à

l’hydrologie à la suite d’activités minières liées au terrassement;



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des changements potentiels à la qualité de l’eau provoqués par des activités liées aux mines.

4.3.7 Les sols et le terrain

Les activités liées au projet qui pourraient avoir un effet potentiel sur les ressources en sols existantes

et le terrain associé comprennent notamment :

la mise en stock du sol. La mise en stock de matériaux du sol récupérés au cours de la

construction du projet, à la fois à court terme et à long terme, donne lieu à la possibilité de

problèmes d’érosion et d’effets sur la productivité du sol;

la construction de l’infrastructure du projet. Cela comprend la construction de routes et de

toute l’infrastructure se rapportant au projet et nécessitera l’enlèvement du sol et la

modification du terrain existant;

la remise en état progressive. Les activités liées au rétablissement du relief des lieux pour les

paysages rétablis et l’acheminement et la remise en place du sol, peuvent donner lieu à des

effets sur le terrain et les profils pédologiques rétablis. Des activités inappropriées liées au

rétablissement du relief des lieux (ou la remise en place du sol) peuvent entraîner des effets

sur le profil pédologique rétabli et une réduction du potentiel des terres pour les utilisations

finales voulues des terres ou un retard dans la réalisation du potentiel des terres.

4.3.8 La végétation et les terres humides

Les activités liées au projet qui pourraient avoir un effet potentiel sur la végétation et les terres

humides existantes comprennent, sans toutefois s’y limiter :

la perte de végétation avant le rétablissement du relief de la pente, la construction routière,

l’excavation de lieux d’emprunt et de fosses minières et la construction des installations de

chantier.

la perte de végétation existante due à la mise en place de terrils de stériles et de dépôts de

morts‐terrains;

la perturbation indirecte potentielle de la végétation due à des changements au niveau de la

topographie de surface et les conditions du microhabitat, le dépôt de poussières sur le

feuillage, des changements de l’hydrologie et l’aménagement des routes;

l’introduction potentielle d’espèces envahissantes et l’expansion des populations d’espèces

envahissantes, ainsi qu’une augmentation du sol minéral nu.



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4.3.9 La faune

La question de réglementation clé par rapport à la faune est liée à la présence potentielle d’espèces en

péril, d’espèces dont la gestion est préoccupante et d’espèces d’oiseaux prioritaires protégées en vertu

de la Loi sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs (1994) relevées à proximité du projet et les

effets potentiels sur celles‐ci.

Les effets potentiels du projet sur la faune s’inscriront dans quatre grandes catégories :

une disparition directe d’habitat provoquée par le déblaiement de la végétation;

une disparition indirecte d’habitat due à une augmentation du bruit, de l’activité humaine et

de l’éclairage artificiel;

la fragmentation d’habitat et la perturbation des habitudes de déplacement naturelles de la

faune;

des hausses de mortalité chez la faune.

5.0 ACTIVITÉS DE PARTICIPATION ET DE CONSULTATION DE RIVERSDALE AUPRÈS

DES GROUPES AUTOCHTONES

5.1 Les groupes autochtones qui pourraient être intéressés par le projet

Riversdale amorça les consultations auprès des autochtones en juin 2013 avec les Premières Nations

suivantes, avant l’acquisition officielle de la concession houillère Grassy Mountain :

Premières Nations signataires du Traité no 7

la nation Piikani;

la nation Kainaiwa (Tribu des Blood);

la nation Siksika:

la nation Tsuu T’ina:

les nations Stoney (Première Nation Bearspaw, Première Nation Chiniki et Première

Nation Wesley).

Dans le cadre du processus de l’EIE, Riversdale prévoit consulter les groupes autochtones suivants :

La nation Ktunaxa

Premières Nations signataires du Traité no 6

la nation Samson Cree



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Métis

Métis Nation Alberta, région 3 du sud de l’Alberta

Métis Nation British Columbia, région 4 de Kootenay

D’autres groupes autochtones

Foothills Ojibway Society

Riversdale consultera également tout autre groupe autochtone qu’on identifiera au cours du

processus de l’EIE.

5.2 Le résumé des visites des lieux : Premières Nations signataires du Traité no 7

En 2014, Riversdale travailla en étroite collaboration avec les groupes des Premières Nations

signataires du Traité no 7 afin de discuter de méthodes d’évaluation sur le terrain, de questions, de

thèmes, du savoir traditionnel et de l’utilisations traditionnelles des terres par rapport au projet. Le

savoir traditionnel et l’utilisation traditionnelle entre chaque Première Nation et l’équipe de

consultation de Riversdale furent partagés lors d’une visite préliminaire du site du projet proposé

Grassy Mountain en juin 2014, en plus des efforts de vérification au sol en septembre et en octobre

2014. Des groupes de travail succédèrent à chaque activité sur le terrain afin de discuter des

observations de terrain, les interpréter et ajouter davantage des histoires de la région.

5.3 Les principaux commentaires et principales préoccupations jusqu’à présent

On s’attend à ce que les études liées à l’EIE et le processus de consultation permettront à tous les

groupes autochtones d’identifier les commentaires et les préoccupations précises par rapport au

projet. Les premiers commentaires des discussions de la consultation avec tous les groupes des

Premières Nations signataires du Traité no 7 (jusqu’à présent) ont fait mention d’effets néfastes

potentiels pour :

la faune : des effets potentiels pour les espèces importantes sur les plans culturel et spirituel

ainsi que pour la nutrition comme les wapitis, les chevreuils, les orignaux, les ours, les

cougars, les coyotes, les écureuils, les lapins, les grenouilles, les faucons, les pics, les oiseaux

des neiges et les hiboux;

les ressources patrimoniales, archéologiques et culturelles : des effets potentiels sur les voies

de déplacement, les lieux sacrés (p. ex. buffalo rock et les sites de quête de la vision), ainsi que

les pratiques culturelles et les coutumes;

la végétation : les effets potentiels sur les espèces végétales utilisées dans les cérémonies, la

médecine et la subsistance;



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la qualité de l’eau : les effets potentiels sur la qualité de l’eau des sources qui peuvent être

reliées à des plans d’eau souterrains;

les sites sacrés (ou d’importance spirituelle) : les effets potentiels sur les sites sacrés comme

l’ont indiqué les aînés.

5.4 L’approche de consultation auprès des autochtones

Par le biais de premières discussions portant sur les activités d’exploration du charbon et les plans

futurs, Riversdale entreprit de s’engager auprès de chaque groupe autochtone à proximité du projet

de façon respectueuse et significative. Grâce à ces premières discussions, Riversdale commença à

s’engager auprès du chef et du conseil, du personnel de consultation et d’autres membres clés du

personnel chargés de la participation aux études du projet, l’emploi et les possibilités de contrats.

Riversdale continue de collaborer avec la direction et le personnel autochtones afin de guider la

consultation permanente. Riversdale collabore également avec des groupes autochtones sur des

études portant sur l’utilisation traditionnelle des terres dans la région du projet.

Bien que Riversdale comprenne que la Couronne, ou le gouvernement, est responsable en définitive

de s’assurer que l’obligation de consulter les groupes autochtones est remplie, certains aspects

procéduraux de la consultation seront délégués à Riversdale. Les mesures d’atténuation proposées

par Riversdale en consultation avec des groupes autochtones, ou des résultats mutuellement

convenus découlant de consultations avec des groupes autochtones, pourraient être considérées

comme des formes d’accommodement acceptables par la Couronne.

Tout au long du projet, Riversdale continuera de partager des renseignements sur le projet et chercher

la participation des groupes autochtones afin de développer une meilleure compréhension des effets

potentiels sur les droits des peuples autochtones et les droits issus des traités, ainsi que sur les

utilisations traditionnelles. Ces contributions seront prises en considération et incorporées, s’il y a

lieu, dans la demande et les autres documents règlementaires.

Riversdale reconnaît que la consultation doit respecter le savoir, la culture, les processus et l’optique

autochtones. Riversdale continuera de montrer du respect pour ces principes et chercher à avoir des

rapports positifs avec les groupes autochtones qui pourraient être touchés par le projet.

Au cours de la participation avec les groupes autochtones, Riversdale prévoit :

assurer un dialogue efficace et une participation sérieuse entre Riversdale et les groupes

autochtones touchés;

fournir des renseignements opportuns et crédibles au sujet du projet aux groupes autochtones

et s’assurer que des discussions sérieuses ont lieu;



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chercher la participation des groupes autochtones sur la conception du projet et les études

environnementales;

s’assurer que les droits issus des traités, les utilisations traditionnelles, les autres intérêts

(socioéconomiques, bien‐être communautaire) des groupes autochtones, ainsi que des

questions se rapportant au projet et à l’évaluation sont identifiés grâce aux sources

disponibles, qui peuvent inclure des renseignements fournis par les groupes autochtones, la

recherche, les études commandées et les études autochtones traditionnelles, afin de pouvoir

les aborder de façon appropriée. Les renseignements confidentiels seront gérés selon les

protocoles convenus avec les groupes autochtones;

s’assurer que les suggestions et les préoccupations des groupes autochtones concernant les

effets potentiels sont recueillies, comprises et intégrées dans la conception proposée du projet,

l’EE et les programmes de surveillance liés à la construction et à l’exploitation de la mine;

offrir des occasions de dialogue sur les mesures qui pourraient servir dans la conception du

projet, l’exploitation ou la fermeture afin d’éviter, réduire, atténuer ou composer avec les effets

néfastes potentiels;

travailler en collaboration avec les groupes autochtones sur les options visant à augmenter les

effets positifs et les avantages liés au projet proposé.

Les approches de consultation précises peuvent varier en fonction des préférences, des intérêts ou des

préoccupations soulevés par les groupes autochtones ou sur l’ordre de l’ACEE.

5.5 Le soutien financier

Il n’y a aucun soutien financier proposé ou prévu pour Riversdale de la part des gouvernements

fédéral ou provincial pour réaliser le projet. Il se peut qu’un soutien au niveau fédéral soit nécessaire

pour les groupes autochtones.

6.0 CONSULTATION AUPRÈS DU PUBLIC ET D’AUTRES PARTIES

6.1 L’aperçu des activités actuellement en place

Une participation opportune et efficace avec le public est l’un des aspects clés du projet. Riversdale a

organisé trois forums publics et une journée portes ouvertes à Crowsnest Pass afin d’informer le

public du projet. De nombreuses réunions eurent également lieu avec les municipalités régionales, les

intervenants locaux, les résidents de la localité et les propriétaires fonciers, les groupes d’intérêts, les

agences gouvernementales provinciales et fédérales, les ministres de premier plan et les particuliers

ayant des préoccupations.



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En plus des forums publics et des journées portes ouvertes, Riversdale a assisté à un salon

professionnel local à Blairmore et a tenu de nombreuses réunions avec les municipalités de la région,

notamment la municipalité spécialisée de Crowsnest Pass et le district municipal de Ranchland.

6.1.1 Les plans futurs pour la participation publique

Riversdale prévoit tenir des réunions ciblées supplémentaires avec des individus et des agences en

2015. Le mandat provincial proposé pour l’EIE fut rendu public et on chercha des commentaires de la

part du public au moyen d’un avis public de 45 jours. On prévoit également la production et la

diffusion de bulletins supplémentaires.

En plus de ces activités, Riversdale maintient une politique de la porte ouverte à son bureau de

Blairmore, où tous peuvent passer lorsque cela leur convient pour discuter du projet. Riversdale

continuera de diriger son bureau communautaire et engagera un agent des relations communautaires.

Cela garantira que les gens ont un lieu physique où aller pour poser des questions et obtenir des

renseignements sur le projet.

Ces efforts garantiront que tous les individus et toutes les agences intéressés ont l’occasion de se

familiariser avec le projet, qu’on a identifié toutes les préoccupations sociales et environnementales

pertinentes et étudié des méthodes visant à atténuer ces préoccupations. Riversdale maintiendra le

programme de participation publique tout au long de la durée de vie du projet.

Des copies du mandat provincial proposé (AER), du tableau sommaire, de la description de projet ou

d’autres documents sont affichées sur le site Web de l’entreprise ou peuvent être obtenues en

communiquant avec les personnes‐ressources indiquées dans ce document.

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Date post:	08-Aug-2020
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