Guide Redaction Autorisation ASN INDRN004 Dec08[1]

Dpartement des Ressources Humaines

Bureau de coordination de la prvention des risques Franoise ROUSSILLE

Charge de mission "risques radioactifs" Tl. 01 44 23 62 31

GUIDE DE REDACTION

AUTORISATION DE DETENTION ET UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES NON SCELLEES ET DE SOURCES RADIOACTIVES SCELLEES ASSOCIEES

(A L'EXCLUSION DES UTILISATIONS SUR L'HOMME OU DE LA RECHERCHE BIOMEDICALE)

Formulaire ASN IND/RN/004

Guide de rdaction de la demande d'autorisation de dtention et utilisation de sources radioactives non scelles et de sources radioactives scelles associes ( l'exclusion des utilisations sur l'homme ou de la recherche biomdicale)

Franoise Roussille, Charge de mission "risques radioactifs" DRH/BCPR/Janvier 2009 1/13

Cette demande d'autorisation, formulaire IND/RN/004, est tlchargeable sur le site de l'ASN (Autorit de Sret Nuclaire) l'adresse suivante : http://www.asn.fr/sections/accesrapides/formulaires/formulaires-declaration-d-autorisation-d Donner quelques lments permettant de savoir qu'il s'agit d'un scientifique connaissant les manipulations radioactives En cas de laboratoire mixte, plate forme, etc., indiquer les diffrents partenaires (ex : CNRS, Inserm, Universit) Joindre le dernier rapport de contrle des locaux et installations effectu par la PCR ou un organisme agr

http://www.asn.fr/sections/accesrapides/formulaires/formulaires-declaration-d-autorisation-d



Identifier galement le laboratoire demandeur (ex : Universit Paris V Inserm U 000) Ex : Public, Universit, Ex : Facult de mdecine, rue de Vaugirard Ex : Doyen de la Facult, Dr de l'hpital Classement ICPE.pdf Joindre les pices attestant le classement ICPE de l'tablissement Consignes.pdf Lieux de dtention.pdf

Dpartement des Ressources Humaines Bureau de coordination de la prvention des risques

Franoise Roussille, Charge de mission "risques radioactifs" Tl. 01 44 23 62 31

Dcembre 2008 1/1

CLASSEMENT ICPE Dcret 2006-1454 du 24 novembre 2006 modifiant la nomenclature des installations classes Conditions de classement de linstallation : Elle est implante dans un tablissement industriel ou commercial Cet tablissement est dj soumis autorisation au titre dune autre rubrique de la nomenclature

sont ainsi exclus les tablissements hospitaliers, universitaires, les EPST Pour les tablissements concerns par le classement, ce dernier seffectue sur la base de : Il sagit de prparation, fabrication, transformation, conditionnement, utilisation, dpt, entreposage ou stockage de sources radioactives sous forme scelle et non scelle En cas dutilisation de un ou plusieurs radionuclides : Q = 1/ex

1 reprsente l'activit totale en Bq du radionuclide 1 ex reprsente le seuil dexemption du radionuclide 1

Le classement est ainsi dtermin :

Q 1 04

Q 1 104

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVP0640024D

GRONDINVFichier en pice jointe CLASSEMENT_ICPE_dec08.pdf



Dc. 2008 1/1

LIEUX DE DETENTION ET/OU DUTILISATION DES SOURCES RADIOACTIVES ET DES DISPOSITIFS

LES CONTENANT Localiser l'tablissement sur un plan de l'arrondissement ou de la ville. Localiser le(s) btiment(s) sur un plan du site. Localiser les locaux dentreposage des dchets sur un plan du site. Situer l'emplacement des missaires (collecteurs d'eaux uses) sur un plan du site. Localiser les laboratoires sur un plan d'tage. Dcrire les locaux baliss dans lesquels sont manipuls des produits radioactifs (zones surveille,

contrle, laboratoire de confinement biologique, chambre froide, local de dchets) : revtement des sols et murs, ventilation, prsence de sorbonne, de boite gants, scurit incendie (prsence dextincteurs) et anti-malveillance (contrle daccs : badges, code)

Localiser le stockage des sources non scelles et des compteurs

GRONDINVFichier en pice jointe LIEUX_DE_DETENTION_dec08.pdf



Dc. 2008 1/6

CONSIGNES

Sommaire :

Consignes gnrales diffuses par la Personne comptente en radioprotection

Informations spcifiques la formation de recherche

Consignes affiches lentre des zones surveille et contrle

Consignes en cas dincident ou accident : contamination surfacique contamination atmosphrique - exposition externe et/ou interne accidentelle du manipulateur - en cas de perte, vol ou accident de sources radioactives ou de produits/appareils en contenant

Consignes pour lintervention dentreprise extrieure Consignes gnrales diffuses par la Personne Comptente en Radioprotection (PCR) Cela constitue une base pour aider la PCR raliser les consignes destines aux manipulateurs pour des techniques prcises dans les locaux dclars propres la formation de recherche.

Avant toute manipulation de produits radioactifs, il est ncessaire de :

sinformer auprs de la personne comptente lire les consignes et les fiches techniques du radiolment

rechercher le radiolment le moins toxique lactivit la plus faible

prvoir le matriel pour toute la manipulation pour : les dchets - sacs plastiques - poubelles le contrle - dosimtre, dtecteur - dcontaminer - dcontaminant absorbant

vrifier la non contamination du poste de travail le bon fonctionnement des appareils - dtecteurs

tablir un protocole exprimental dtaill

connatre le fonctionnement des appareils le rendement et les limites des appareils de dtection

rpter la manipulation du produit radioactif avec un produit neutre color comme la fuchsine

se souvenir du principe - toute dose a un effet effet de cumul pour de faibles doses faible dbit sur une longue priode

identifier les autres risques associs : chimiques - gnotoxiques - biologiques - U.V. - lectricit...

Consignes

Franoise Roussille, Charge de mission "risques radioactifs" DRH/BCPR/Dc. 2008 2/6

Informations spcifiques la formation de recherche Matriels Localisation

(indiquer le N de la pice) Fiches radiotoxicologiques documentation

N

Consignes dutilisation

N

Matriels de balisage

N

Registre dentre et de sortie des produits radioactifs

N

Registre dhygine et de scurit

N

Registre des contrles

N

Registre des dchets

N

Protections individuelles (blouses, gants, masques, lunettes) : lentre de la zone contrle N lentre du laboratoire

N

Matriels de contrle : type de dtecteur, de sondes ou X derniers contrles

Equipements : sorbonne, boites gants

N

Tableau des dosimtres

N

Consignes


Consignes affiches lentre des zones surveille et contrle Personnes autorises

Laccs est autoris aux personnes formes, ayant subi un examen mdical pralablement la manipulation de rayonnements ionisants, disposant dun suivi mdical adapt (dosimtrie, radio toxicologie urinaire) liste affiche. Sources radioactives prsentes

Sources scelles contenues, dans les compteurs scintillation, dans lirradiateur nature et risques dexposition externe

Sources non scelles stockes et manipules : nature, caractristiques et risques dexposition externe et/ou interne y compris les autres risques (proprits physico chimiques et biologiques des molcules marques). Matriels et informations mis a la disposition du personnel

Indiquer lemplacement de : Documentation : fiches radio toxicologiques

Consignes dutilisation des appareils Balisage pour le petit matriel : ruban trfle ou mini pictogramme Registres : dentre et sortie des produits radioactifs

Contrles : date du contrle, nom du contrleur, nature, modalits, rsultats pour les locaux, les appareilset ventuellement signalement des dysfonctionnements

Protections individuelles : blouses, gants, masques, lunettes Matriels de protection : crans, sorbonne, boite gants, conteneurs pour les dchets Matriels de contrle : type de dtecteur, de sondes ou X

Entretien de la zone et des quipements

Indiquer les jours et les personnes en charge de lentretien de la zone. Lentretien de la zone surveille et de ses quipements ne peut tre effectu que par des personnes autorises, formes, surveilles mdicalement. Lentretien de la zone contrle est gnralement effectu par les utilisateurs de la zone. Quelle que soit la zone, lemploi de matriel jetable est demand, il doit tre chang pour chaque zone.

Contrler, dcontaminer, nettoyer toutes les surfaces de travail (paillasse, poste de travail) avant et

aprs une manipulation. Personnes contacter en cas de besoin

Afficher les noms et les coordonnes de La personne comptente en radioprotection M.... Tl. .....porte...Le mdecin de prvention M. .. Tl. . Le service de mdecine nuclaire du site Tl. . LIRSN Tl. 06 07 31 56 63 LASN/DSNR N vert : 0800 804 135 Les services techniques Lingnieur hygine et scurit Le ou les responsables administratifs

Consignes


Lentre dans la zone exige de :

tre form et porter si ncessaire un dosimtre passif et/ou oprationnel

se protger porter blouse - gants - masques rgulirement renouvels- lunettes attacher les cheveux adapter la protection ds la source utiliser les crans appropris manipuler sous une sorbonne conforme la norme NF X 15 203 sous bote gants vrifie diminuer le temps dexposition augmenter la distance travail-source (pinces)

baliser la surface de travail paillasse le matriel, les prparations radioactives et tout objet contamin le stockage de la source - rfrigrateur conglateur

confiner manipuler dans une zone convenablement ventile

sur un plateau - sur du papier absorbant sous la sorbonne bote gants en cas de manipulation darosols ou de radio-isotopes volatils

contrler les surfaces de travail - le matriel

les mains - blouse - thyrode - sol - chaussures ... avant de quitter le travail et au moindre doute

grer les dchets (cf. gestion dchets.pdf p.9 du guide de rdaction) connatre les rgles de tri, de conditionnement, dvacuation, de traitement (dcroissance ou enlvement par lANDRA)

tout rejet radioactif dans lenvironnement est INTERDIT

respecter les rgles dhygine NE JAMAIS manger - boire fumer se maquiller pipeter la bouche travailler seul

Consignes


Consignes en cas dincident ou accident

signaler tout incident, dysfonctionnement et linscrire dans le registre hygine et scurit

ne jamais entreprendre seul une dcontamination importante

en cas de contamination surfacique : dlimiter et baliser la zone contamine faire appeler la personne comptente en radioprotection toute autorit pouvant intervenir si ncessaire absorber et ramasser de faon centripte avec un matriau absorbant appliquer un dcontaminant (type RBS ou TFD4) de lextrieur vers lintrieur faire un contrle (par frottis ou avec le dtecteur appropri) recommencer lopration jusqu disparition de la contamination en cas de fixation de la contamination, signaler la zone et attendre la dcroissance

en cas de contamination atmosphrique : dlimiter, fermer ou isoler et baliser la zone contamine faire appeler la personne comptente en radioprotection toute autorit pouvant intervenir si ncessaire contrler les surfaces susceptibles dtre contamines par des arosols (personnels forms et munis des quipements de protection individuelle dcontaminer la zone ou faire intervenir un organisme spcialis

en cas dexposition externe et/ou interne accidentelle du manipulateur faire appeler la personne comptente en radioprotection le mdecin de prvention toute autorit pouvant intervenir savoir que lintervention mdico chirurgicale prime sur toute opration de dcontamination en cas de projection cutane ou oculaire : laver leau (10 15C) abondamment pendant 10 minutes sans frotter en cas dincorporation diode radioactif, sadresser imprativement au mdecin de prvention ou au service de mdecine nuclaire ou lIRSN pour une ventuelle administration diode stable

en cas de perte, vol ou accident de sources radioactives ou de produits/appareils en contenant les autorits prvenir sont les suivantes :

Prfet du dpartement o sest produit lvnement : adresse et tlphone IRSN/PRI

BP 35 - 31, rue de lEcluse - 78116 LE VESINET cedex Tl 01 46 54 76 02 ou 01 46 54 76 03 ou 06 07 31 56 63 Fax : 01 46 54 50 48

ASN BP 83 - 10, route du Panorama - 92266 FONTENAY AUX ROSES Cedex Numro vert 0 800 804 135

Consignes


Consignes pour lintervention dentreprise extrieure

Lintervention peut porter sur des locaux, des quipements, des matriels (changement de filtre dune boite gants, contrle de sorbonne - conforme la norme NFX PX 15-203, des compteurs scintillation, entretien des locaux, intervention en cas de dysfonctionnement en matire dlectricit, fluides) Les entreprises peuvent tre : des entreprises de contrles, de maintenance, les services techniques du site (lectricit, fluides ), une start-up, des personnes extrieures au profil de la formation de recherche venant travailler de faon occasionnelle Il convient de :

Sassurer que le personnel respecte bien les rgles de radioprotection

Sassurer que le personnel dispose bien dun suivi mdical

Effectuer une visite commune pralable des locaux o doit avoir lieu lopration

Elaborer un plan de prvention Dfinir la nature la dure, la date de lopration et le nombre de personnes prsentes Dcrire les installations Effectuer une analyse des risques gnrs par chaque entreprise (utilisatrice et intervenante) Prciser la personne charge de la coordination de la scurit, la PCR Prvoir les moyens de prvention mettre disposition du personnel intervenant et leur Communiquer les consignes de scurit Prvoir les conteneurs de dchets contamins (ils sont la proprit de lentreprise utilisatrice) Prciser les voies daccs aux vestiaires et aux sanitaires Demander le permis de feu si utilisation dune source de chaleur Informer lensemble du personnel des entreprises utilisatrice et intervenante Prvoir lorganisation des premiers secours Sassurer que la surveillance mdicale et radiologique est bien effectue

Mettre le plan de prvention la disposition de chaque entreprise, du CLHS, du mdecin du travail ou de prvention

Assurer le suivi de lintervention : en cas de dysfonctionnement, avertir le responsable de lentreprise, voire faire stopper lintervention

/ColorImageDict > /JPEG2000ColorACSImageDict > /JPEG2000ColorImageDict > /AntiAliasGrayImages false /CropGrayImages true /GrayImageMinResolution 300 /GrayImageMinResolutionPolicy /OK /DownsampleGrayImages true /GrayImageDownsampleType /Bicubic /GrayImageResolution 300 /GrayImageDepth -1 /GrayImageMinDownsampleDepth 2 /GrayImageDownsampleThreshold 1.50000 /EncodeGrayImages true /GrayImageFilter /DCTEncode /AutoFilterGrayImages true /GrayImageAutoFilterStrategy /JPEG /GrayACSImageDict > /GrayImageDict > /JPEG2000GrayACSImageDict > /JPEG2000GrayImageDict > /AntiAliasMonoImages false /CropMonoImages true /MonoImageMinResolution 1200 /MonoImageMinResolutionPolicy /OK /DownsampleMonoImages true /MonoImageDownsampleType /Bicubic /MonoImageResolution 1200 /MonoImageDepth -1 /MonoImageDownsampleThreshold 1.50000 /EncodeMonoImages true /MonoImageFilter /CCITTFaxEncode /MonoImageDict > /AllowPSXObjects false /CheckCompliance [ /None ] /PDFX1aCheck false /PDFX3Check false /PDFXCompliantPDFOnly false /PDFXNoTrimBoxError true /PDFXTrimBoxToMediaBoxOffset [ 0.00000 0.00000 0.00000 0.00000 ] /PDFXSetBleedBoxToMediaBox true /PDFXBleedBoxToTrimBoxOffset [ 0.00000 0.00000 0.00000 0.00000 ] /PDFXOutputIntentProfile () /PDFXOutputConditionIdentifier () /PDFXOutputCondition () /PDFXRegistryName () /PDFXTrapped /False

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GRONDINVFichier en pice jointe CONSIGNES_dec08.pdf



Concerne la recherche mdicale (ex : traceur, marqueur) Ex : Alternative = utilisation de sondes froides

Raisons pour lesquelles l'alternative n'est pas retenue = sondes froides inadaptes, pas assez sensibles

Vrifier et prciser les sources dans la rubrique 6.1



Seuils d'exemption.pdf Liste IRSN : http://formations.irsn.org/Utilradioprotection300.htm

http://formations.irsn.org/Utilradioprotection300.htm



Dc. 2008 1/1

QUELQUES SEUILS DEXEMPTION

0HArrt du 2 dcembre 2003 fixant des seuils d'exemption d'autorisation pour les activits nuclaires mentionnes l'article R. 1333-26 du code de la sant publique

Autorisation pour dtenir et manipuler les radiolments : seuils dexemption des principaux radionuclides utiliss dans les laboratoires de recherche en biologie

Nuclides Quantit en

Bq

Concentration

en kBq/ kg

Nuclides Quantit en

Bq

Concentration

en kBq/ kg 3 H 10 9 10 6 51 Cr 10 7 10 3 14 C 10 7 10 4 86 Rb 10 5 10 2 32P 10 5 10 3 111 In 10 6 10 2 33 P 10 4 10 5 123 I 10 7 10 2 35 S 10 8 10 5 125 I 10 6 10 3 36 Cl 10 6 10 4 131 I 10 6 10 2 45 Ca 10 7 10 4 137 Cs 10 4 10

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANY0324697A

GRONDINVFichier en pice jointe SEUILS_EXEMPTION_dec08.pdf



Utiliser de prfrence le tableau Sources non scellles.xls Liste IRSN : http://formations.irsn.org/Utilradioprotection300.htm Commandes.pdf

http://formations.irsn.org/Utilradioprotection300.htmFeuil1

SOURCES NON SCELLEES

Sources non scelles (activit dtenue au temps t)

IsotopeActivit manipulepour x manipulateursActivit stockeDchetsTOTAL

&C Dpartement des Ressources HumainesBureau de coordination de la prvention des risquesFranoise Roussille, Charge de mission "risques radioactifs"Tl. 01 44 23 62 31

Feuil2

Feuil3

GRONDINVFichier en pice jointe SOURCES_NON_SCELLEES_dec08.xls



Dc. 2008 1/1

COMMANDES

A la rception de lautorisation, pour obtenir les formulaires de sources et commander les produits radioactifs :

Adresser un courrier lIRSN Direction de la radioprotection de lhomme, Service dtudes et dexpertise en radioprotection, Unit dexpertise des sources (UES) BP 17 - 92262 Fontenay aux Roses cedex Tl. 01 58 35 95 73 Fax 01 58 35 95 36 Ces formulaires prcisent aux fournisseurs les droits du dtenteur (activit, radiolments.)

Le complter et ladresser chaque fournisseur

Il appartient au dtenteur et la personne comptente en radioprotection de veiller ce que le total des activits des produits achets (avec les dchets) ne dpasse pas lactivit maximale dtenue autorise pour chaque radionuclide.

GRONDINVFichier en pice jointe COMMANDES_dec08.pdf



Prciser si la PCR est plein temps, mi temps (centre de recherche, plate forme, ...), sinon son activit scientifique dans le laboratoire Joindre l'attestation de formation Formation PCR.pdf Modles de dcision.doc



Dc. 2008 1/2

FORMATION DE LA PERSONNE COMPETENTE EN RADIOPROTECTION

Arrt du 26 octobre 2005 modifi relatif aux modalits de formation de la personne comptente en radioprotection et de certification du formateur Objet : en application de larticle R. 231-106 du code du travail, le texte dfinit :

les modalits et le contenu de la formation des PCR les modalits daccrditation dorganismes certificateurs et de certification des formateurs

Larrt du 29 dcembre 2003 est abrog Formateur certifi :

doit satisfaire des critres de formation, dexprience dlivre lattestation de formation peut faire appel des intervenants spcialiss

Listes formateurs certifis de la Personne comptente en radioprotection (PCR) Liste CEFRI : www.cefri.fr Liste AFAQ : http://www.afaq.org/web/ressources.nsf/vpdf/AFAQComp-

CertifiesFRP_TU_COACH.PDF/$file/AFAQComp-CertifiesFRP_TU_COACH.PDF Formation Il existe dsormais 3 types de formations selon les secteurs dactivit :

Secteur mdical : mdecine et recherche biomdicale (recherche sur lhomme) Secteur INB et/ou ICPE (hors mdical) Secteur industrie recherche (recherche mdicale pour lhomme)

Chaque formation est compose de 2 modules :

Thorique commun aux 3 secteurs Pratique dans lequel il faut distinguer 2 modules sources scelles et sources non scelles

Les 2 modules doivent tre acquis sur une anne maximum Sur un plan pratique,

Le module thorique comprend 3 units dune dure totale de 30 heures Rayonnements ionisants et effets biologiques

Radioprotection des travailleurs : principes, moyens de protection et contrles Rglementation

Le module pratique secteur industrie recherche Il doit regrouper des candidats susceptibles de grer des risques dexposition comparables 2 units dont la dure est de 12 heures pour les sources scelles et de 18 heures pour les sources non scelles

Contrle des connaissances : Le module thorique : il sagit dpreuve crite dune dure minimum dune heure par questions/rponses

courtes ou QCM

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=ACD86BF106AC8EDDE36FB33F7682AC3B.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000000449944&dateTexte=20081231

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=ACD86BF106AC8EDDE36FB33F7682AC3B.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000000449944&dateTexte=20081231

http://www.cefri.fr/

http://www.afaq.org/web/ressources.nsf/vpdf/AFAQComp-CertifiesFRP_TU_COACH.PDF/$file/AFAQComp-CertifiesFRP_TU_COACH.PDF

http://www.afaq.org/web/ressources.nsf/vpdf/AFAQComp-CertifiesFRP_TU_COACH.PDF/$file/AFAQComp-CertifiesFRP_TU_COACH.PDF

Formation de la personne comptente en radioprotection


Le module pratique : il sagit dune preuve orale dune dure minimum de 20 minutes sur lanalyse de

situations concrtes

La russite dun module : le justificatif est valable 6 mois En cas dchec, le candidat doit renouveler la formation du module concern Lattestation de formation est dlivre par le formateur certifi ayant dispens la formation du module thorique. Elle est dlivre si le candidat justifie la russite aux 2 modules. Elle est valable 5 ans compter de la date du contrle du module thorique Renouvellement de la formation :

La formation doit tre spcifique et adapte aux secteurs dactivit Elle doit actualiser les connaissances techniques et rglementaires Sa dure pour le secteur industrie recherche est de 12 heures pour les sources scelles et de 18

heures pour les sources non scelles Le contrle des connaissances repose sur une preuve orale, adapte lactivit et comportant

lanalyse dun rapport dactivit remis par le candidat et un entretien avec le formateur certifi dont la dure minimale est fixe 20 minutes par candidat

La nouvelle attestation est valable 5ans Rapport dactivit Ce rapport rdig par le candidat doit justifier que la PCR a bien exerc ses missions au quotidien depuis 5 ans. Il doit sattacher montrer :

les dispositions prises pour optimiser lexposition au poste de travail : analyse de poste de travail avec 1 ou 2 exemples concrets raliss

les actions dinformation et de formation : objectifs, nombre, modalits, personnes concernes les mesures lies au zonage et au contrle des installations : donner les critres pris en compte pour

dfinir la dlimitation des locaux (nature du travail, des expositions externe, interne temps de travail)

si possible, les valuations prvisionnelles des doses les changes avec les responsables des installations : chef dtablissement, autorisataire, mdecin

de prvention, IRSN, ASN, inspection les mesures de gestion dventuels incidents : expliquer les circonstances, les mesures immdiates

et correctives les actions lies au contrle radioprotection des installations : contrles internes et externes des

locaux, postes de travail, sources, appareils, dtecteurs Des mesures transitoires sont prvues : Personnes ayant la qualit de PCR au sens du dcret de 1975 (INB) ou au titre du dcret de 1986 modifi

Elle rpond aux dispositions de larticle 231 106 jusquau 31 dcembre 2007 Elle doit suivre la nouvelle formation PCR avant le 1er janvier 2008

Personne qui justifie au moins un an dexercice dans la fonction PCR et une formation de 250 h datant de moins de 5 ans : (du 01.01.04 au 31.12.07)

Elle est dispense de la formation Elle doit faire vrifier par un formateur certifi les conditions nonces pour obtenir lattestation de

formation Personne qui justifie au moins un an dexercice dans la fonction de PCR mais moins de 5 ans et une qualification professionnelle datant de plus de 5 ans

Elle est dispense de la formation Elle doit suivre la formation de renouvellement

Personne titulaire dun diplme peut tre dispense par le formateur certifi dune partie de la formation

GRONDINVFichier en pice jointe FORMATION_PCR_dec08.pdf

modle de dcision de nomination dune personne

comptente en radioprotection NON INSERM

(Intitul de ladministration dlgue rgionale)

(Rfrences de la dcision)

DECISION

Le directeur gnral de lInstitut national de la sant et de la recherche mdicale,

VU le Code du travail, notamment larticle R. 231-106;

VU le dcret n 82-453 du 28 mai 1982 modifi relatif lhygine et la scurit du travail ainsi qu la prvention mdicale dans la fonction publique, notamment larticle 3;

VU le dcret n 83-975 du 10 novembre 1983 modifi portant organisation et fonctionnement de l'Institut national de la sant et de la recherche mdicale;

VU le dcret n 2003-296 du 31 mars 2003 relatif la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants;

VU larrt du 26 octobre 2005 modifi 13 janvier 2006 relatif aux modalits de formation de la personne comptente en radioprotection et de la certification du formateur;

VU lavis mis le (date de lavis) par le comit spcial dhygine et de scurit comptent,

Dcide:

Article 1er - (Madame, Monsieur, prnom et nom de lagent), (corps de lagent) de (organisme dappartenance de lagent), est nomm(e) personne comptente en radioprotection de (intitul de la structure) (lieu dimplantation de la structure), pour une dure de cinq ans compter du (date de prise de fonctions).

Article 2 - (Madame, Monsieur, prnom et nom de lagent) a suivi avec succs la formation prvue par larrt du 29 dcembre 2003 susvis, du (date de dbut) au (date de fin).

Pour (lautorit de nomination de lagent),

(Lautorit dlgataire),

(Signature)

(Nom du signataire)

Fait (lieu), le (date),

Pour le directeur gnral,

Ladministrateur dlgu rgional,

(Signature)

(Nom du signataire)

GRONDINVFichier en pice jointe MODELE_NOMINATION_PCR_NON_INSERM_0105.doc

modle de dcision de nomination dune personne

comptente en radioprotection

(Intitul de ladministration dlgue rgionale)

(Rfrences de la dcision)

DECISION

Le directeur gnral de lInstitut national de la sant et de la recherche mdicale,

VU le Code du travail, notamment larticle R. 231-106;

VU le dcret n 82-453 du 28 mai 1982 modifi relatif lhygine et la scurit du travail ainsi qu la prvention mdicale dans la fonction publique, notamment larticle 3;

VU le dcret n 83-975 du 10 novembre 1983 modifi portant organisation et fonctionnement de l'Institut national de la sant et de la recherche mdicale;

VU le dcret n 2003-296 du 31 mars 2003 relatif la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants;

VU larrt du 26 octobre 2005 modifi 13 janvier 2006 relatif aux modalits de formation de la personne comptente en radioprotection et de la certification du formateur;

VU lavis mis le (date de lavis) par le comit spcial dhygine et de scurit comptent,

Dcide:

Article 1er - (Madame, Monsieur, prnom et nom de lagent), (corps de lagent) de (organisme dappartenance de lagent), est nomm(e) personne comptente en radioprotection de (intitul de la structure) (lieu dimplantation de la structure), pour une dure de cinq ans compter du (date de prise de fonctions).

Article 2 - (Madame, Monsieur, prnom et nom de lagent) a suivi avec succs la formation prvue par larrt du 29 dcembre 2003 susvis, du (date de dbut) au (date de fin).

Fait (lieu), le (date),

Pour le directeur gnral,

Ladministrateur dlgu rgional,

(Signature)

(Nom du signataire)

GRONDINVFichier en pice jointe MODELE_NOMINATION_PCR_INSERM_0105.doc



Registre.xls Consignes.pdf Etude poste travail.pdf Classement personnels.pdf Classement zones.pdf Suivi dosimtrique.pdf

Fiche individuelle d'exposition aux rayonnements ionisants.doc Consignes.pdf Dtecteurs.pdf

Feuil1

REGISTRE ENTREE ET SORTIE DE MATIERES NUCLEAIRES

radiolmentmolculecommandesfournisseurlivre lecontrlen du lot1er prlvement2me prlvementnime prlvementdchetsdcroissancecontrlesenlvementactivitcontrles

dateactivitactivitdateactivitdateactivitdateactivitprvue leANDRA le

Feuil2

Feuil3

GRONDINVFichier en pice jointe REGISTRE_dec08.xls



Dc. 2008 1/1

ANALYSE DU POSTE DE TRAVAIL Elle est faite partir du protocole exprimental

Les informations suivantes doivent permettre didentifier la nature des expositions radioactives et

autres

Lobjectif de lexprimentation

La forme chimique du produit radioactif

La quantit stocke

La quantit maximale mise en uvre par exprience

La dure de lexposition

La frquence des manipulations

Le lieu de stockage de la source mre

La prsence dautres risques : biologique, chimique

Le droulement de la manipulation, en particulier, si certaines tapes sont susceptibles de gnrer

des arosols contaminants (centrifugation, incubateur )

Sur cette base, il faut mettre en place les moyens de protection :

Protection collective : identifier la pice ou le poste de travail (ex PSM en L2 ou L3) dans lesquels sont effectus les manipulations

Protection individuelle :

En distinguant les 2 types dexposition : externe et interne en fonction du radiolment : cran, boites, sorbonne, boite gants. Les protections adaptes aux autres risques : biologique, chimique, traumatique Port des EPI : blouse, gants

Lensemble de ces lments permet de mesurer ou dvaluer les expositions du manipulateur ce poste de travail

Mise en place des moyens de contrle

Surfaciques effectus avant, pendant et aprs la manipulation, ambiants, atmosphriques Comment sont-ils raliss, type de dtecteur, frottis

Personnes, si ncessaire : port dun dosimtre dosimtrie oprationnelle

Identifier les dchets produits au poste de travail, nature, activit, type de conditionnement et les conteneurs ncessaires leur vacuation hors de la pice de manipulation

Affichage des conduites tenir en cas de dysfonctionnement

GRONDINVFichier en pice jointe ETUDE_POSTE_TRAVAIL_dec08.pdf



Dc. 2008 1/3

CLASSEMENT DES PERSONNELS

Dcret n2003-296 du 31 mars 2003 relatif la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants Dans les conditions normales de travail et compte tenu dune activit discontinue, la dmarche applique la dlimitation des locaux permet de classer le personnel. Pour la manipulation des sources non scelles, il sagit dvaluer pour chaque personne lexposition externe et interne et ce par radiolment manipul en prenant en compte le nombre de manipulations effectues dans lanne. On obtient ainsi la dose efficace annuelle Exposition externe extrmits Eex1 Le Do dose 10 cm et/ou 30 cm X temps dexposition X nbre de manip = Eex1 Exposition externe corps entier Eex2 La dose 10 cm et/ou 30 cm X temps dexposition X nbre de manip = Eex2 Exposition interne : Eein Act. mise en jeu X facteur de pondration X DPUI (cf.annexe) X nbre de manip = Ein

Le facteur de pondration 1-10-100- tient compte du coefficient de volatilit et des conditions de manipulation

Exposition totale : E = Eex + Ein E1 En cas de manipulation de plusieurs radiolments par la mme personne sur une anne :

E1 + E2 + E3 ..= Et class public si Et < 1 mSv (*)

= Et class B si Et < 6 mSv = Et class A si Et > 6 mSv

(*) Mme si lexposition est infrieure aux limites public, il est recommand de classer la personne en catgorie B dans la mesure o il sagit dune exposition professionnelle dlibre

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000601895&dateTexte=


Classement (dlimitation) des zones - Annexe


VALEURS DES DOSES EFFICACES PAR UNITE D'ACTIVITE INCORPOREE [D.P.U.I OU H(G)] PAR INHALATION OU INGESTION POUR LES TRAVAILLEURS CONCERNANT DIFFERENTS

RADIONUCLEIDES D'UTILISATION MEDICALE OU INDUSTRIELLE

Arrt du 1er septembre 2003 dfinissant les modalits de calcul des doses efficaces et des doses quivalentes rsultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants

+ Annexes

Principaux radio nuclides utiliss en laboratoire de recherche mdicale

Nuclide - h(g) (Sv/MBq)

Inhalation** (granulomtrie de 5m)

Ingestion

3H

Tritium gazeux Eau tritie Compos organique

1,8.10-3 18 41

18 42

14C

Vapeur Dioxyde Monoxyde

5,8.102 6,5 0,8

32P

F M

1,1.103 2,9.103

2,4.103

33P

F M

1,4.102 1,3.103

2,4.102

35S

inorganique F M Organique

8,0.102 1,1.103 1,2.102

1,4.102 1,9.102

7,7.102

36Cl F M

4,9.102 5,1.103

9,3.102

45Ca

M 2,3.103 7,6.102

51Cr

F M S

31 34 36

38 37

59Fe

F 3,0.103 3,2.103

1,8.103

60Co

M S

7,1.103 1,7.104

3,4.103 2,5.103

99mTc

F M

20 29

22

111In F M

2,2.102 3,1.102

2,9.102

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?dateTexte=&categorieLien=id&cidTexte=JORFTEXT000000608175&fastPos=2&fastReqId=223454117&oldAction=rechExpTexteJorf





123I

Vapeur F

2,1.102 1,1.102

2,1.102

125I

Vapeur F

1,4.104 7,3.103

1,5.104

131I

Vapeur F

2,0.104 1,1.104

2,2.104

* Les valeurs indiques, exprimes en Sv/MBq, sont tires de celles, exprimes en Sv/Bq, des tableaux C1 et C2 de l'annexe III de la Directive 96/29 Euratom par multiplication par un facteur 1012.

** Dans le tableau C1 de la Directive, les valeurs de h(g) en inhalation sont donnes pour deux tailles d'arosols (1 et 5 m). Seules, les valeurs correspondant une granulomtrie de 5m, correspondant aux observations effectues habituellement dans les lieux de travail, figurent au tableau III.

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Dc. 2008 1/6

CLASSEMENT (dlimitation) DES ZONES Arrt du 15 mai 2006 relatif aux conditions de dlimitation et de signalisation des zones surveilles et contrles

Notion de zone Peuvent tre considrs comme zone tout lieu ou espace de travail , les lieux, btiments, locaux ou espaces de travail . le poste de travail dans un laboratoire (standard L2 L3) est considr comme une zone celle-ci peut tre temporaire (article 11).

La dlimitation des zones est effectue par le chef dtablissement dtenteur (C.E.) avec le concours de la PCR.

le dtenteur de lautorisation (DU de lunit, responsable dun centre, dun site en cas de regroupement) avec la PCR classe les locaux.

Le chef dtablissement (C.E.) consigne dans un document interne la dmarche qui l'a conduit classer les locaux.

Le dtenteur de lautorisation ou la PCR dtiennent un registre propre leur autorisation, prcisant les modalits de classement (celles-ci figurent obligatoirement dans le dossier dautorisation DSNR). Ce registre doit tre tenu la disposition des autorits de contrle.

Quelle soit limite une partie du local ou un espace de travail, la zone surveille ou contrle ventuellement temporaire (article 11) doit disposer :

dune dlimitation continue, visible et permanente; dune signalisation visible sur chacun des accs au local.

Zone surveille : le poste de travail dans un laboratoire standard ou dans un local confin est localis dfinitivement, ventuellement temporairement ; il est dlimit par un balisage ruban trfle, la porte dentre. Le panneau gris zone surveille est pos sur la porte du laboratoire. Il est raisonnable denvisager quau del de 2 postes de travail, la pice est exclusivement consacre la manipulation de sources non scelles. Zone contrle : il doit y avoir une analyse prcise avant denvisager de classer une partie de la zone surveille, le risque peut tre un risque de contamination atmosphrique qui demande une installation et une ventilation particulires (faire tude montrant que E

Classement (dlimitation) des zones


Zone contrle : La dose quivalente est comprise en moyenne entre 7,5 Sv en 1h - en moyenne 25 Sv en 1 h. Pour lexposition externe des extrmits la dose quivalente est en moyenne comprise entre 200 Sv et < 650 Sv en 1h.

Le C.E dfinit les points de mesures ou de prlvements (contrle dambiance) et inscrit la dmarche de classement dans le document interne.

En fonction du radionuclide utilis, la PCR choisit une dizaine de points de contrle surfacique, note les rsultats dans le document interne, de mme si des prlvements atmosphriques doivent tre raliss en cas de risque de contamination arienne (faire tude montrant que E



La PCR doit veiller ce que ne puissent entrer que des personnes formes, disposant dune dosimtrie (si ncessaire) et dune surveillance mdicale. Au pralable ces mmes personnes lui auront communiqu les protocoles exprimentaux. TITRE III : rgles dhygine et de scurit dans les zones Section I dispositions gnrales.

Le C.E. dfinit les mesures durgence en cas dincident ou accident. la PCR rdige en collaboration avec le mdecin de prvention les consignes durgence et les affiche dans

les zones surveilles et contrle.

Les sources de rayonnements ionisants doivent tre entreposes de faon : assurer la protection des travailleurs dans des conteneurs adapts ou derrire des crans dans un

emplacement loign des postes de travail ; prvenir leur utilisation non autorise, leur vol dans des enceintes ou locaux ferms cl ; prvenir leur endommagement par lincendie ; pour les sources scelles, prserver leur intgrit ; pour les sources non scelles prvenir toute dispersion incontrle.

Les sources non scelles peuvent tre conserves avec les moyens de protection adapts dans un

rfrigrateur ou un conglateur : ces derniers sont baliss et prcise leur emplacement dans les appareils. Sils ne sont pas ferms cl, ils doivent tre dans des locaux qui sont ferms cl, au moins le soir et les jours non ouvrables.

Le C.E veille ce que les quipements de protection individuelle soient identifis, toujours la disposition du personnel et ports correctement dans la zone considre. Ces quipements doivent tre vrifis, nettoys, rpars ou remplacs si ncessaire. Sil y a un risque de contamination, des douches et des lavabos doivent tre mis la disposition des travailleurs

la PCR doit veiller ce que : les blouses manches longues soient portes, fermes ; les gants changs au moins toutes les 30 minutes, contrls avant dtre jets ; un dispositif lave il soit la disposition du personnel en cas de projections ;

Si la douche nest pas indispensable, un lavabo doit permettre une dcontamination rapide leau. Section II risques de contamination radioactive

Le C.E met disposition les moyens ncessaires pour que les travailleurs ne soient pas en contact direct avec les sources non scelles : - les surfaces de travail sont en un matriau facile dcontaminer : - sources sous forme de gaz ou darosols, ventilation et systme de filtration adapts : - sources sous forme liquide, dispositif de rtention adapts aux quantits prsentes.

Il y a lieu deffectuer une analyse de risque et en particulier une tude de poste avant de mettre en place de tels dispositifs.

Le C.E prend les dispositions pour interdire lintroduction dans une zone o sont prsentes des sources non scelles de la nourriture, des boissons .des cigarettes, du tabac des produits cosmtiques tout effet personnel, des mouchoirs.

Respecter lobligation du code du travail : interdiction de boire, manger, fumer sur les lieux de travail. En plus, il est demand que ne soient utiliss que des mouchoirs jetables (futurs dchets radioactifs).

Les zones surveille et contrle doivent tre quipes dappareils de contrle radiologique avec des appareils adapts aux radionuclides.

Il faut disposer de plusieurs dtecteurs, non seulement adapts aux types de rayonnement, mais aussi en nombre suffisant pour assurer leur maintien en bon fonctionnement et leur talonnage (contrle tous les 3 5 ans). Il faut galement connatre leurs limites de dtection. Dcret n2003-296 du 31 mars 2003 relatif la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants





Dans les conditions normales de travail, compte tenu des activits effectues en discontinu, lanalyse du poste de travail permet de classer les zones. Pour les sources non scelle, il sagit dvaluer lexposition externe (aux extrmits) et lexposition interne pour chaque radionuclide manipul dans le local. A partir de lactivit la plus leve A mise en jeu pour un isotope donn Exposition externe : prendre la dose en mSv en fonction de la manipulation (cf guide CEA radionuclides et radioprotection)

La dose 10 cm et/ou 30 cm X temps dexposition = Eex Exposition interne :

Activit X facteur de pondration X DPUI (cf.annexe) Ein X nbre de manipulations par an =

Le facteur de pondration : 1 10 100 tient compte du facteur de volatilit et des conditions dutilisation DPUI valeur en fonction de la molcule 1 ou 5m

Eex + Ein = E zone public si E< 1 mSv

zone surveille si E < 6 mSv

zone contrle si E > 6 mSv

Cette dmarche est faite pour chaque radiolment manipul dans la pice et ce, pour chaque pice o sont manipules des sources non scelles.

Une zone non classe par calcul doit tre considre comme une zone surveille dans la mesure o il sagit dune manipulation dlibre dans le cadre dun protocole de recherche donn.

Compte tenu des activits effectues de faon discontinue, le balisage peut tre momentan. (exemple : pice de culture ou L2 : zones risque biologique et pour un temps trs court, le poste de travail est class zone surveille, donc balis, ventuellement poste dlimit au sol)



VALEURS DES DOSES EFFICACES PAR UNITE D'ACTIVITE INCORPOREE [D.P.U.I OU H(G)] PAR INHALATION OU INGESTION POUR LES TRAVAILLEURS CONCERNANT DIFFERENTS

RADIONUCLEIDES D'UTILISATION MEDICALE OU INDUSTRIELLE

Arrt du 1er septembre 2003 dfinissant les modalits de calcul des doses efficaces et des doses quivalentes rsultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants

+ Annexes

Principaux radio nuclides utiliss en laboratoire de recherche mdicale

Nuclide - h(g) (Sv/MBq)

Inhalation** (granulomtrie de 5m)

Ingestion

3H

Tritium gazeux Eau tritie Compos organique

1,8.10-3 18 41

18 42

14C

Vapeur Dioxyde Monoxyde

5,8.102 6,5 0,8

32P

F M

1,1.103 2,9.103

2,4.103

33P

F M

1,4.102 1,3.103

2,4.102

35S

inorganique F M Organique

8,0.102 1,1.103 1,2.102

1,4.102 1,9.102

7,7.102

36Cl F M

4,9.102 5,1.103

9,3.102

45Ca

M 2,3.103 7,6.102

51Cr

F M S

31 34 36

38 37

59Fe

F 3,0.103 3,2.103

1,8.103

60Co

M S

7,1.103 1,7.104

3,4.103 2,5.103

99mTc

F M

20 29

22

111In F M

2,2.102 3,1.102

2,9.102






123I

Vapeur F

2,1.102 1,1.102

2,1.102

125I

Vapeur F

1,4.104 7,3.103

1,5.104

131I

Vapeur F

2,0.104 1,1.104

2,2.104

* Les valeurs indiques, exprimes en Sv/MBq, sont tires de celles, exprimes en Sv/Bq, des tableaux C1 et C2 de l'annexe III de la Directive 96/29 Euratom par multiplication par un facteur 1012.

** Dans le tableau C1 de la Directive, les valeurs de h(g) en inhalation sont donnes pour deux tailles d'arosols (1 et 5 m). Seules, les valeurs correspondant une granulomtrie de 5m, correspondant aux observations effectues habituellement dans les lieux de travail, figurent au tableau III.

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Dc. 2008 1/2

ORGANISATION DU SUIVI DOSIMETRIQUE Arrt du 30 dcembre 2004 relatif la carte individuelle de suivi mdical et aux informations individuelles de dosimtrie des travailleurs exposs aux rayonnements ionisants. Lorganisation du suivi dosimtrique est le rsultat de la collaboration mdecin de prvention, personne comptente en radioprotection. Les manipulations de sources radioactives en recherche sentendent en conditions normales de travail, dans le respect des rgles de radioprotection. Les molcules radiomarques et/ou de produits radioactifs utiliss comme traceur ou marqueur sont de trs faible activit. Le mdecin de prvention dtient plusieurs documents pour assurer le suivi mdical de la personne :

- la copie de la fiche individuelle dexposition - la fiche de risques remplie par lagent lors de la visite mdicale - les rsultats dosimtriques, exposition externe (dosimtres passifs et oprationnels) et exposition interne (examens radiotoxicologiques urinaires - le dossier mdical de lagent - la consultation de la carte de suivi

Ces documents aident le mdecin raliser lattestation dexposition en fin de carrire de lagent ou lors de toute mobilit, ce, pour mettre ventuellement en place un suivi post professionnel. MISE EN PLACE DE LA DOSIMETRIE A la rception de lautorisation dlivre par lASN

Pour mettre en place le suivi dosimtrique (dosimtrie film) des personnels : adresser un courrier ou un fax lIRSN (tl. 01 30 15 52 23 Fax 01 30 15 52 24) pour obtenir le

formulaire de contrat de dosimtrie envoyer la liste des personnes surveiller ainsi que le nom et les coordonnes des mdecins de

prvention concerns, soit lIRSN soit lorganisme agr de votre choix Ce formulaire peut tre photocopi si ncessaire.

Pour mettre en placer les contrles radio toxicologiques urinaires : adresser un courrier ou un fax lIRSN (tl. 01 30 15 52 35) pour obtenir le formulaire dexamen

radiotoxicologique urinaire. envoyer la liste des personnes surveiller ainsi que le nom et les coordonnes des mdecins de

prvention concerns, prciser le radio nuclide, lactivit.soit lIRSN, soit lorganisme agr de votre choix. Ce formulaire peut tre photocopi si ncessaire.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?dateTexte=20090106&cidTexte=JORFTEXT000000240451&fastPos=3&fastReqId=186287160&oldAction=rechExpTexteCode

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?dateTexte=20090106&cidTexte=JORFTEXT000000240451&fastPos=3&fastReqId=186287160&oldAction=rechExpTexteCode

Organisation du suivi dosimtrique


SUIVI DOSIMETRIQUE

Exposition externe : IRSN : Protection de lhomme externe La dosimtrie passive : RPL mensuel ou trimestriel. Le dosimtre est port sur la poitrine. Il peut tre complt par un dosimtre poignet, bague. En dehors du temps dexposition, il doit tre rang dans un emplacement prvu cet effet. Les rsultats sont exprims de 0,1 500 mSv

IRSN : SISERI Les rsultats ainsi que les doses efficaces doivent tre transmis au :

Travailleur concern. Mdecin du travail - mdecin du travail de ltablissement sils ntaient pas destinataires des rsultats

Il est possible denvisager une dosimtrie bimensuelle ou trimestrielle pour les personnes de catgorie B. Elle est inutile pour le 35S 14C 3H pour les activits manipules dans les laboratoires de recherche mdicale. La dosimtrie oprationnelle ou active est obligatoire pour toute activit en zone contrle. Larticle R 231-94 1 du nouveau dcret travailleur stipule tout travailleur intervenant en zone contrle fait lobjet dun suivi par dosimtrie oprationnelle ().

Larrt du 30 dcembre 2004 prcise larticle 7 que la PCR met en uvre la dosimtrie oprationnelle et communique les rsultats au travailleur concern et au moins mensuellement au mdecin de prvention dont relve la personne expose.

Les conditions de cette mise en uvre reposent sur lanalyse des postes de travail, en zone contrle qui comprend les caractristiques des rayonnements, nature, nergie, intensit :

- mission de gnrateur X fonctionnant sous une tension suprieure 30 kV - rayonnement dnergie suprieure 15 keV - rayonnement dnergie moyenne suprieure 100 keV

Exposition interne : les examens radio toxicologiques urinaires : expliquer les modalits de ces examens,

leur frquence IRSN : Protection de lhomme interne Conformment larrt du 30 dcembre 2004, ces examens sont prescrits par le mdecin de prvention ds quil y a risque de contamination. Il en dtermine la priodicit. La prescription repose sur lanalyse du poste de travail qui doit prendre en compte la forme physico-chimique, la priode radioactive et la priode biologique, ainsi que lnergie, lintensit et les voies datteinte. Les rsultats communiqus au mdecin sont exprims en Bq et en Bq par litre. Dautres examens peuvent tre effectus pour apprcier lexposition interne : anthroporadiamtrie. Le mdecin de prvention peut prescrire des examens complmentaires. Rappel (CIPR 60)

Organe Facteur de pondration tissulaire

Organe Facteur de pondration tissulaire

Gonades 0,20 Seins 0,05 Moelle osseuse rouge 0,12 Foie 0,05 Clon 0,12 Oesophage 0,05 Poumons 0,12 Thyrode 0,05 Estomac 0,12 Peau 0,01 Vessie 0,05 Surface des os 0,01 Autres 0,05

http://www.irsn.org/index.php?position=prestation_f12

http://www.siseri.com/informations.htm

http://www.irsn.org/index.php?position=prestation_f14



GRONDINVFichier en pice jointe SUIVI_DOSIMETRIQUE_dec08.pdf

Bureau de coordinationde la prvention des risques

Gnralits Le principe de dtection des rayonnements est fond sur linteraction de ces rayonnements avec la matire, sachant

que les rayonnements et X conduisent la formation datomes ou de molcules ionises ou excites. La mesuredes ionisations et des excitations permet dvaluer le nombre de rayonnements qui a interagi dans le milieu.

Lionisation : compteurs gaz type Geiger Muller, chambre dionisation et compteur proportionnel. Les ions rsultantde lionisation dun gaz sont collects puis compts.Lexcitation compteur scintillation : les radiations ionisantes sont converties en mission de lumire visible ou UVavec une proportionnalit entre lnergie dpose et lintensit du signal lumineux. La dtection est dautant plus efficace que la surface du scintillateur est grande et que le numro atomique du cristal est lev.

Les dtecteurs sont constitus dun :- capteur,- amplificateur du signal produit,- systme de traitement et daffichage du signal.

Ils se caractrisent par :- efficacit de dtection : nombre de particules dtectes / nombres de particules reues,- temps mort : plus petit intervalle de temps qui spare deux informations,- mouvement propre : taux comptage en labsence de tout bruit de fond (naturel, lectronique li au dtecteur),- rsolution en nergie : capacit distinguer deux rayonnements dnergie diffrente,- caractristiques gomtriques : relation spatiale entre la source radioactive et le dtecteur et surface sensible,- rendement sur 2 : rapport entre le nombre dimpulsions dlivres par le dtecteur et le nombre dmissions de lasource sur 2.

Le choix de lappareil dpend de :- son rendement,- la gamme dnergie du rayonnement,- la nature du contrle effectuer,- matriel,- personne (surface corporelle).

essources

Humaines

La radioprotectionen laboratoirede recherche

Journes nationales de prvention 2005

Sant & scurit

Les dtecteurs de radioactivits

Chambre dionisation Geiger-Muller Semi-conducteur ScintillationsType rayonnement I Na (Ti) X5KEV(125I) (14C 35S 32P) X et X et X et dtect 30KEV SZn(Tl) I Na(Tl)Gamme de dbit 1 0,1 Sv Sv/h 0,1 mSv 10 mSv/h 1 mSv 0,1 Sv/hGamme dnergie 30 Kev 2 Mev 15% 50 keV 1,3 Mev 30% 70 Kev 1Mev 20 30%Gamme de dose 50 mSv 10 Sv 1 mSv 10 Sv 1mSv 1 SvRendement X et 5 10% , 100%

, peut atteindre 100% X et 1%Applications Appareil dalerte : Appareil dalerte seuil Appareil dalerte Appareil dalerte

contrle des personnes Contrle des personnes Contrle des Contrle desMesure de dbit de dose et des surfaces personnes personnes

X, : Un par type de rayonnement donn

Avantages Mesure de dbit Mesure de dbit Bon rendement dose robuste dose robuste lumineuxalarme sonore petite taille possible

Inconvnients Sensibilit aux chocs Ne dtecte pas les photons Sensibilit variable Fortementet aux variations de de basse nergie et les surtout aux nergies hygroscopiquecondition atmosphrique < qlques 10 Kev du radiognostic mdical sensible la

sensibilit variable, dure lumire etde vie limite selon le type variation et lnergie du rayonnement temprature


Mesure de lexposition externeLexposition externe se mesure en dose absorbe (mesure intgre) ou en dbit de dose (mesure dynamique) :- le contrle de la dose reue pour un temps donn de travail : surveillance du personnel,- la mesure in situ de lexposition externe au poste de travail.

Le radiamtre, seul capable de mesurer en temps rel, quantifie le risque dexposition. Il ne mesure pas lactivit maislnergie dpose par unit de masse.Le radiamtre ne donne aucune indication en prsence de particules bta de faible nergie comme le 3H, 35S, 14C,mais est utile pour la mesure du 32P, 125I.Pour un dtecteur chambre dionisation (Babyline) la prsence de cache amovible dpaisseur quivalente 300 mg/cm2 permet dvaluer la dose en profondeur (dose organe) ou la dose superficielle (dose peau).

Mesure dambiance des locaux- des rayonnements (, X, , neutrons) avec des radiamtres mesurant lensemble des rayonnements, ou dfinis pourun type de rayonnement ou bien encore avec des balises dalarme visuelles ou sonores,et

- de la contamination atmosphrique par des mesures de lair soit en continu soit ponctuelles, ou par chantillonnageset analyse de ces chantillons. Lair est aspir sous faible dbit et passe sur une srie de filtres qui sont ensuitemesurs.

Mesure de contaminationLa dtection ou la mesure de contamination de surface (poste de travail, matriel ou peau) utilise des appareils spcifiques quips de sondes adaptes la nature du rayonnement dtecter (, X, ) qui permettent de mesurerlactivit.

Tableau rcapitulant les appareils utiliss habituellement pour dtecter et mesurer la contamination de surface et depersonnes.

ExemplesPolyradiamtre portatif et autonome permettant la dtection de rayonnements , , X, suivant le type de sonde utilise

Sonde Geiger Muller fentre mica dpaisseur 1,5mg/cm2Surface de dtection 6 cm2

Rendement dtection sur 2 14C > 12%

Minicontaminamtre Sonde Geiger Muller fentre mica dpaisseur 1,5 2 mg/cm2

Surface de dtection 6 cm2

Minicontaminamtre X, Sonde scintillation(NaI,Tl) dpaisseur 3 mm fentre dentre en aluminium dpaisseur 6,8 mg/cm2

Surface de dtection 8 cm2

Applications : contrles des postes de travail et des surfaces et des surfaces corporelles

Comment interprter ?Les rsultats sont en chocs, par seconde par unit de surface. La conversion en activit (Bq) ncessite dtalonnerlappareil dans une gomtrie dfinie pour un radionuclide ou une nergie donne (Bq/cm2).Pour obtenir lactivit surfacique As en Bq.cm

-2

On applique la formule :N nombre dimpulsions par secondeR rendement de dtectionS surface utile de dtection en cm2

Les sondes dlivrent un signal quil faut convertir en activit surfacique en tenant compte de son rendement et de lnergie du rayonnement. Ce rendement dpend de la configuration gomtrique de la mesure (surface de la sonde,de lchantillon mesur, de la distance entre la sonde et lchantillon).Pour les contaminations des plans de travail, en particulier lors de lutilisation dmetteur de mous (tritium), il fauteffectuer des frottis dont lactivit est mesure par scintillation liquide.Cette mthode permet de distinguer les contaminations labiles de celles fixes et dexprimer ainsi les rsultats enactivit surfacique labile.


Radio-isotope 32 P 35 S 131 IRendement dtection min sur 2 32% 8% 24%

Radio-isotope 51 Cr 42 K 24 Na 131 I 125 IRendement dtection X 0,35% 0,27% 1,5% 0,2% 25%sur 4

As = NRS


Contrle des personnes Dosimtrie individuelle passiveIl faut distinguer :- limpression directe dmulsions photographiques,- la thermoluminescence et la radio luminescence.

DosifilmLe principe de fonctionnement consiste en une mulsion photographique recouverte de diffrents caches dont le noircissement est proportionnel la dose reue et au type derayonnement. Sa lecture peut tre mensuelle ou trimestrielle.Il sutilise dans une gamme de dose 200 mSv 8 Sv et dnergie de 20KeV 1MeV 20 % avec les filtres appropris.Il permet lidentification du rayonnement par filtres et la conservation de linformation.Il est peu coteux, petit, peu fragile.Il informe sur lhomognit du champ de rayonnement.Il est sensible la chaleur, aux agents chimiques.Il est insensible aux < 100KeV.Il est inutile en cas dutilisation 3H 14C 35S.La surveillance des extrmits peut ncessiter le port de bague, ou de dosimtre poignet.Le principe repose sur lapplication dune pastille de fluorure de lithium sur une bague ou un dosifilm.

Dosimtrie individuelle active ou dosimtrie oprationnelleLecture directe par affichage instantan de la dose et/ou du dbit de dose reue.Le dosimtre lectronique utilise :- soit un semi-conducteur (ex Dosicard) et permet de suivre la dose intgre et lvolutiondu dbit de dose. Sutilise pour des rayonnements dnergie > 50 KeV et est donc inadapt la mesure de rayonnement de faible nergie tel que ceux mis par l125I. Il doit avoir unseuil de mesure de dbit de dose gal au plus 0,5 Sv/h.

- soit un tube Geiger Muller dans un botier en plastique associ un systme lectroniquedacquisition et des batteries.

Ces systmes de dtections permettent lvaluation de lexposition externe par mesure active du dbit de dose interne,par valuation de la contamination de lair selon lhypothse quune partie de lactivit mise en jeu est susceptible dtre mise en suspension et quil faut indiquer la nature des substances radioactives prsentes.

Tableau rsumant les types de dtecteurs utiliss en surveillance dexposition externe des personnes.

Film Bague Stylo CarteRayonnement dtect > 100 kevX et X et X et X et Gamme mesure 100 Sv qlqs Sv 10 100 Sv Sv 50 Sv qlqs Sv 1 Sv 10Sv Application en dosimtrie individuelle Zones surveilles et contrles Zone contrle

GRONDINVFichier en pice jointe DETECTEURS.pdf



Dc. 2008 1/6

CONSIGNES

Sommaire :

Consignes gnrales diffuses par la Personne comptente en radioprotection

Informations spcifiques la formation de recherche

Consignes affiches lentre des zones surveille et contrle

Consignes en cas dincident ou accident : contamination surfacique contamination atmosphrique - exposition externe et/ou interne accidentelle du manipulateur - en cas de perte, vol ou accident de sources radioactives ou de produits/appareils en contenant

Consignes pour lintervention dentreprise extrieure Consignes gnrales diffuses par la Personne Comptente en Radioprotection (PCR) Cela constitue une base pour aider la PCR raliser les consignes destines aux manipulateurs pour des techniques prcises dans les locaux dclars propres la formation de recherche.

Avant toute manipulation de produits radioactifs, il est ncessaire de :

sinformer auprs de la personne comptente lire les consignes et les fiches techniques du radiolment

rechercher le radiolment le moins toxique lactivit la plus faible

prvoir le matriel pour toute la manipulation pour : les dchets - sacs plastiques - poubelles le contrle - dosimtre, dtecteur - dcontaminer - dcontaminant absorbant

vrifier la non contamination du poste de travail le bon fonctionnement des appareils - dtecteurs

tablir un protocole exprimental dtaill

connatre le fonctionnement des appareils le rendement et les limites des appareils de dtection

rpter la manipulation du produit radioactif avec un produit neutre color comme la fuchsine

se souvenir du principe - toute dose a un effet effet de cumul pour de faibles doses faible dbit sur une longue priode

identifier les autres risques associs : chimiques - gnotoxiques - biologiques - U.V. - lectricit...

Consignes


Informations spcifiques la formation de recherche Matriels Localisation

(indiquer le N de la pice) Fiches radiotoxicologiques documentation

N

Consignes dutilisation

N

Matriels de balisage

N

Registre dentre et de sortie des produits radioactifs

N

Registre dhygine et de scurit

N

Registre des contrles

N

Registre des dchets

N

Protections individuelles (blouses, gants, masques, lunettes) : lentre de la zone contrle N lentre du laboratoire

N

Matriels de contrle : type de dtecteur, de sondes ou X derniers contrles

Equipements : sorbonne, boites gants

N

Tableau des dosimtres

N

Consignes


Consignes affiches lentre des zones surveille et contrle Personnes autorises

Laccs est autoris aux personnes formes, ayant subi un examen mdical pralablement la manipulation de rayonnements ionisants, disposant dun suivi mdical adapt (dosimtrie, radio toxicologie urinaire) liste affiche. Sources radioactives prsentes

Sources scelles contenues, dans les compteurs scintillation, dans lirradiateur nature et risques dexposition externe

Sources non scelles stockes et manipules : nature, caractristiques et risques dexposition externe et/ou interne y compris les autres risques (proprits physico chimiques et biologiques des molcules marques). Matriels et informations mis a la disposition du personnel

Indiquer lemplacement de : Documentation : fiches radio toxicologiques

Consignes dutilisation des appareils Balisage pour le petit matriel : ruban trfle ou mini pictogramme Registres : dentre et sortie des produits radioactifs

Contrles : date du contrle, nom du contrleur, nature, modalits, rsultats pour les locaux, les appareilset ventuellement signalement des dysfonctionnements

Protections individuelles : blouses, gants, masques, lunettes Matriels de protection : crans, sorbonne, boite gants, conteneurs pour les dchets Matriels de contrle : type de dtecteur, de sondes ou X

Entretien de la zone et des quipements

Indiquer les jours et les personnes en charge de lentretien de la zone. Lentretien de la zone surveille et de ses quipements ne peut tre effectu que par des personnes autorises, formes, surveilles mdicalement. Lentretien de la zone contrle est gnralement effectu par les utilisateurs de la zone. Quelle que soit la zone, lemploi de matriel jetable est demand, il doit tre chang pour chaque zone.

Contrler, dcontaminer, nettoyer toutes les surfaces de travail (paillasse, poste de travail) avant et

aprs une manipulation. Personnes contacter en cas de besoin

Afficher les noms et les coordonnes de La personne comptente en radioprotection M.... Tl. .....porte...Le mdecin de prvention M. .. Tl. . Le service de mdecine nuclaire du site Tl. . LIRSN Tl. 06 07 31 56 63 LASN/DSNR N vert : 0800 804 135 Les services techniques Lingnieur hygine et scurit Le ou les responsables administratifs

Consignes


Lentre dans la zone exige de :

tre form et porter si ncessaire un dosimtre passif et/ou oprationnel

se protger porter blouse - gants - masques rgulirement renouvels- lunettes attacher les cheveux adapter la protection ds la source utiliser les crans appropris manipuler sous une sorbonne conforme la norme NF X 15 203 sous bote gants vrifie diminuer le temps dexposition augmenter la distance travail-source (pinces)

baliser la surface de travail paillasse le matriel, les prparations radioactives et tout objet contamin le stockage de la source - rfrigrateur conglateur

confiner manipuler dans une zone convenablement ventile

sur un plateau - sur du papier absorbant sous la sorbonne bote gants en cas de manipulation darosols ou de radio-isotopes volatils

contrler les surfaces de travail - le matriel

les mains - blouse - thyrode - sol - chaussures ... avant de quitter le travail et au moindre doute

grer les dchets (cf. gestion dchets.pdf p.9 du guide de rdaction) connatre les rgles de tri, de conditionnement, dvacuation, de traitement (dcroissance ou enlvement par lANDRA)

tout rejet radioactif dans lenvironnement est INTERDIT

respecter les rgles dhygine NE JAMAIS manger - boire fumer se maquiller pipeter la bouche travailler seul

Consignes


Consignes en cas dincident ou accident

signaler tout incident, dysfonctionnement et linscrire dans le registre hygine et scurit

ne jamais entreprendre seul une dcontamination importante

en cas de contamination surfacique : dlimiter et baliser la zone contamine faire appeler la personne comptente en radioprotection toute autorit pouvant intervenir si ncessaire absorber et ramasser de faon centripte avec un matriau absorbant appliquer un dcontaminant (type RBS ou TFD4) de lextrieur vers lintrieur faire un contrle (par frottis ou avec le dtecteur appropri) recommencer lopration jusqu disparition de la contamination en cas de fixation de la contamination, signaler la zone et attendre la dcroissance

en cas de contamination atmosphrique : dlimiter, fermer ou isoler et baliser la zone contamine faire appeler la personne comptente en radioprotection toute autorit pouvant intervenir si ncessaire contrler les surfaces susceptibles dtre contamines par des arosols (personnels forms et munis des quipements de protection individuelle dcontaminer la zone ou faire intervenir un organisme spcialis

en cas dexposition externe et/ou interne accidentelle du manipulateur faire appeler la personne comptente en radioprotection le mdecin de prvention toute autorit pouvant intervenir savoir que lintervention mdico chirurgicale prime sur toute opration de dcontamination en cas de projection cutane ou oculaire : laver leau (10 15C) abondamment pendant 10 minutes sans frotter en cas dincorporation diode radioactif, sadresser imprativement au mdecin de prvention ou au service de mdecine nuclaire ou lIRSN pour une ventuelle administration diode stable

en cas de perte, vol ou accident de sources radioactives ou de produits/appareils en contenant les autorits prvenir sont les suivantes :

Prfet du dpartement o sest produit lvnement : adresse et tlphone IRSN/PRI

BP 35 - 31, rue de lEcluse - 78116 LE VESINET cedex Tl 01 46 54 76 02 ou 01 46 54 76 03 ou 06 07 31 56 63 Fax : 01 46 54 50 48

ASN BP 83 - 10, route du Panorama - 92266 FONTENAY AUX ROSES Cedex Numro vert 0 800 804 135

Consignes


Consignes pour lintervention dentreprise extrieure

Lintervention peut porter sur des locaux, des quipements, des matriels (changement de filtre dune boite gants, contrle de sorbonne - conforme la norme NFX PX 15-203, des compteurs scintillation, entretien des locaux, intervention en cas de dysfonctionnement en matire dlectricit, fluides) Les entreprises peuvent tre : des entreprises de contrles, de maintenance, les services techniques du site (lectricit, fluides ), une start-up, des personnes extrieures au profil de la formation de recherche venant travailler de faon occasionnelle Il convient de :

Sassurer que le personnel respecte bien les rgles de radioprotection

Sassurer que le personnel dispose bien dun suivi mdical

Effectuer une visite commune pralable des locaux o doit avoir lieu lopration

Elaborer un plan de prvention Dfinir la nature la dure, la date de lopration et le nombre de personnes prsentes Dcrire les installations Effectuer une analyse des risques gnrs par chaque entreprise (utilisatrice et intervenante) Prciser la personne charge de la coordination de la scurit, la PCR Prvoir les moyens de prvention mettre disposition du personnel intervenant et leur Communiquer les consignes de scurit Prvoir les conteneurs de dchets contamins (ils sont la proprit de lentreprise utilisatrice) Prciser les voies daccs aux vestiaires et aux sanitaires Demander le permis de feu si utilisation dune source de chaleur Informer lensemble du personnel des entreprises utilisatrice et intervenante Prvoir lorganisation des premiers secours Sassurer que la surveillance mdicale et radiologique est bien effectue

Mettre le plan de prvention la disposition de chaque entreprise, du CLHS, du mdecin du travail ou de prvention

Assurer le suivi de lintervention : en cas de dysfonctionnement, avertir le responsable de lentreprise, voire faire stopper lintervention



GRONDINVFichier en pice jointe CONSIGNES_dec08.pdf

FICHES DEXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

Fiche remplir par le chef dtablissement conformment lart. R-231-92 R 231-101 et R 231-107 du dcret 2003-296 relatif la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

Pourquoi?Pour rpondre lobligation faite au chef dtablissement de rpondre la rglementation (art. R-231-92 R 231-101 et R 231-107 du dcret 2003-296 relatif la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants). Elle vise identifier les personnes exposes aux rayonnements ionisants et connatre le type et le niveau dexposition.

Qui est concern? Toute personne expose directement aux rayonnements ionisants lors de manipulations de radionuclides ou dutilisation de sources scelles et/ou gnrateurs de R X

A quiest-elle destine ? Cette fiche est dtenue par le chef dtablissement, assimil gnralement au dtenteur de lautorisation ASN et conserve dans le dossier de lagent. Lagent en garde une copie et transmet loriginal au service administratif RH. Celui-ci en adresse une copie au mdecin de prvention et lingnieur H&S.

Qui la remplit? Lagent avec la personne comptente en radioprotection et si ncessaire le mdecin de prvention, lingnieur H&S Lagent signe sa fiche

Quandla remplir ? Cette fiche doit tre remplie chaque anne loccasion de lvaluation des risques et retourne en mme temps que le questionnaire dvaluation des risques. En outre, elle doit tre actualise lors de toute modification de technique susceptible de modifier lexposition aux rayonnements ionisants.

Quel est son intrt? Pour:

ltablissement, une aide lvaluation des risques et lamlioration de la prvention

lemployeur, la possibilit de prvoir lattestation dexposition professionnelle

la PCR, lvaluation de la dose efficace prvisionnelle

le mdecin, une aide au classement du travailleur et sa surveillance mdicale

lindividu, la traabilit de son exposition au cours de sa vie professionnelle et la mise en place de la surveillance mdicale post professionnelle

Commentla remplir? A partir des protocoles exprimentaux et des tudes de poste (confre le dossier dautorisation)

la personne comptente apporte son aide ainsi que le mdecin de prvention, lingnieur H&S le directeur de lunit signe pour approbation la version imprime du document .

lAdministrateur dlgu rgional signe au titre de lemployeur

Pour respecter les items que nous impose la rglementation caractristiques des sources - nature du rayonnement nature du travail effectu priode dexposition et autres risques, le tableau essaie de les transposer pour les activits de recherche.

Caractristiques des sources: sources non scelles: le radionuclide le nom de la molcule (INa ), de la molcule marque (mthionine 35S)

sources scelles (hors compteurs scintillation) ou de rayons X

Nature du rayonnement: le type et lnergie moyenne du ou des rayonnement(s)

Nature du travail: informations partir des tudes de poste et:

Pour les sources non scelles: sur les techniques utilises (biologie molculaire, dosage enzymatique, utilisation comme marqueur, traceur ..) sur les activits mises en jeu (et non les activits prsentes lors du prlvement dans le flacon de source mre) et sur les niveaux dexposition possible. Attention: ne pas confondre marquage radioactif type iodation avec lincorporation dune molcule marque

Pour les sources scelles ou gnrateur: sur le type dappareils

sur les protections utilises dans les conditions normales de travail EPC et EPI (port de gants, utilisation dcrans)

Proposition de calculs des expositions externe et interne pour chaque type de manipulation (cf. Arrt du 15 mai 2006 relatif aux conditions de dlimitation et de signalisation des zones surveilles et contrles et des zones spcialement rglementes ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux rgles d'hygine, de scurit et d'entretien qui y sont imposes

Exposition externe : adapte aux tapes de la manipulation

dose 10 cm et/ou 30 cm X temps dexposition

X nbre de manipulation/an =

Eex

Exposition interne : partir du 1/100 de lactivit mise en jeu

1/100 de lactivit X facteur de pondration X DPUI

X nbre de manipulation/an =

Ein

fact. pond. 1 10 100 selon les conditions de travail

Priode dexposition comprhensible pour une exposition continue est transpose en dure dexposition relle. Le nombre de manipulations effectues dans lanne donne la dure dexposition

Autres risquesou risques associs : lutilisation de radionuclide comme traceur ou marqueur se fait gnralement lors de manipulations utilisant des produits chimiques (CMR ou autres) et biologiques pour lesquels les risques peuvent tre plus importants et mritent dtre mentionns

SOURCES NON SCELLEES

Administration Dlgue Rgionale FORMDROPDOWN

ANNEE

NOM :

Prnom : Date de naissance : jj/mm/aaaa

N matricule :

Unit :

lieu(x) dexposition

Activit :

Caractristiques des sources

Nature des rayonnements

Nature du travail effectu

Exposition potentiellement reue par manipulation

Dure annuelle dexposition potentielle

Autres risques prsents

Nom du radioisotope

Nom de la molcule

Activit/

Manipulation

en kBq

X n

Energie

en keV

max. moy.

Type de technique

Exposition externe

en mSv

Exposition interne

en mSv

Moyens de protection

EPC - EPI

Par manip.

Nombre de manip/an

Fait , le jj/mm/aaaa

Le Directeur dunit pour validation

Signature de lagent

Pour le Directeur Gnral,

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Guide Redaction Autorisation ASN INDRN004 Dec08[1]

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