IEC/CEI Expert COMMISSION · 2015-08-19 · IEC Conformity Assessment activities/ Activité de...

INTERNATIONAL

ELECTROTECHNICAL

COMMISSION

Michel Brénon

E and E Global Certification Expertise France

IEC/CEI Expert [email protected]

2

SEMINAIRE International AFSEC – IECEx ACAS

20 JUILLET 2015

3

Projet d’Agenda

02:00 pm Introduction des participants

02:15 pm Introduction au Système IECEx

03:30 pm Pause

04:00 pm Questions

04:40 pm Évaluation

05: 00 Pm Fin du Séminaire

SEMINAIRE International AFSEC – IECEx ACAS

20 JUILLET 2015

Stratégie Economique

Balance commerciale

Ouverture

Lobbys Groupes de pression

Protection des consommateurs

Pays 1

Barriéres Typiques

pour

Accéder aux Marchés

Pays N

Réglementations

Tarifaires

Barriéres Techniques 19/08/2015

Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx 4

Complexité du Commerce Mondial

Pays …

4

Stratégie Economique

Balance commerciale

Ouverture

Groupes de pression industriels

Protection des consommateurs

- OMC (Organisation Mondiale du Commerce). Elle a pour vocation de

permettre un accés souple, prédictible et un commerce sans taxes.

- Les règles de l’OMC résultent de négociations entre ses membres.

19/08/2015Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx

5

L’OMC est une partie de la solution

12/07/20156

OMC Extension Geographique

Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx

1. Introduction

Functions:

The TBT is the link with IEC


Où est l’OMC?: A Genève, Suisse

Membres : 159 pays en Janvier 2013

Fonctions dans l’OMC qui impactent la CEI?

• Assistance Technique et formations aux pays en développement

• Coopération avec d’autres organisations internationales ex:: CEI, ISO, UIT

8

L’OMC en bref

Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx19/08/2015


9

CEI signifie Commission Electrotechnique Internationale

La CEI a été fondée le 26 Juin 1906 et a 69 pays qui participant.

Ses normes sont reconnues par plus de 100 pays.

Bien que plus ancien que l’OMC, la CEI comme l’ISO, comme l’UIT est un

partenaire important de l’OMC.

Via l’accord sur les « TBT» (Technical Barriers to Trade) la CEI contribue à

faciliter le commerce d’un point de vue technique dans le domaine des

produits électrotechniques.

CEI et OMC

L’accord de l’OMC sur les “TBT” auquel on se réfère parfois au Code de Normalisation vise à

réduire les obstacles au commerce qui résultent des differences entre les réglmentations

nationales et et les norms

Cet accord reconnaît l’importance de la contribution des Normes Internationales et des

Systèmes d’Évaluation de la Conformité qui peut conduire à l’amélioration de l’efficacité de la

production et qui facilite, aussi, le Commerce International. Il a, aussi, pour objectif

l’harmonisation des normes aussi largement que possible. Pour cela, il encourage les

organismes de normalisation à attribuer des ressources (Comités de Normalisation) et de jouer

un rôle significatif dans la préparation de normes internationales conduitent par les différents

organismes internationaux dont la CEI et l’ISO.

10

L’accord sur les”TBT”



11

IECEx vise à faciliter le Commerce International en réduisant

les Barrières Techniques

tout en amenant

les Produits Ex au niveau adéquat de Sécurité.

Contribution de l’IECEx à l’accord « TBT »?

IEC Activities in developing and Industrializing countries

IEC AFFILIATE COUNTRY PROGRAM/ Programme CEI des Pays Affilié

Update in participation

IEC Conformity Assessment activities/ Activité de Vérification de la

Conformité

New IEC Conformity Assessment System – IEC RE/ Nouveau Système

d’évaluation de la conformité-CEI ER

The IEC CAB (Conformity Assessment Board) has decided to establish a 4th CA

(Conformity Assessment) System to manage new CA Schemes in the renewable

energy sector under the name IECRE, including wind, marine, solar

photovoltaic energy and, eventually, other technologies.

05/02/201512

Exemple d’un rapport de la CEI au Comité

en charge de l’accord “TBT”

IEC Affiliate Countries that have the IEC ACAS status will now also be able to

benefit from the new IEC RE CA System in addition to the current three,

namely IECEE, IECEx and IECQ. Les pays affiliés de la CEI qui ont le

statut IEC ACAS pourront accéder au nouveau Système d’évaluation de

la conformité CEI ER.

Other benefits for IEC ACAS countries include regional events, webinars and

assistance from the IEC Affiliate Secretariat.

D’autres avantages incluent la participation à des événements locaux, des

webminars et l’assistance du Secrétariat CEI des pays affiliés

05/02/201513

Exemple d’un rapport de la CEI au Comité

en charge de l’accord “TBT”

IEC COUNCIL National Committees

COUNCIL BOARD (CB)

CONFORMITY

ASSESSMENT BOARD (CAB)

Management of Certification Systems

STANDARDIZATION

MANAGEMENT BOARD (SMB)

IECEE-CMC

IECQ-MC

IECEx-MC

CENTRAL OFFICE

(The Executive)MANAGEMENT ADVISORY

COMMITTEE

TECHNICAL COMMITTEES (TCs)(TC1, TC2, TC3… TC31,…)

TECHNICAL ADVISORY COMMITTEES

(ACEA, ACEC, ACOS…)

INDUSTRY SECTOR BOARDS

TBT Agreement COMMITTEE

COUNCIL FOR TRADE IN GOODSITU

ISO

WTO

New System MC

05/02/201514

OMC/CEI et Normalisation

05/02/201515

OMC/CEI et Normalisation

Les Normes Internationales CEI, dans tous les domains électrotechnique sont avalisées par

l’OMC via l’accord “TBT” et son Comité.

L’IEC développe ses Normes via le Comité de Direction de la Normalisation/ the Standard

Management Board (SMB)

Les membres de la CEI et de l’OMC reconnaissent explicitement que les Normes Internationales

jouent un role critique dans le développement du Commerce Mondial.

Les Normes Internationales sont essentielles à la mise en oeuvre de l’accord sur les “TBT” sur le

fonctionnement du système de commerce global.

International

Electrotechnical

Commission

Dirige des Systèmes d’évaluation de la Conformité qui sont

tierce parties

Développer des normes

International

Standard

Organization

International

Telecommunication

Union

…19/08/2015Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx

16Normes et Vérification de la Conformité

http://www.iec.ch/index.htm

http://www.iec.ch/index.htm


17

En développant des Normes Internationales, la cEI contribue à diminuer les

barrières au commerce dans le domaine des produits électrotechniques.

Le Normes CEI pour les produits Ex sont développées par le TC 31 qui

supervise les différents sous-comités techniques (SC31G, SC31J and

SC31M)

CEI et Normalisation


18

Sous-Comité

SC 31G Iappareils à

Sécurité

Intrinsèque

Sous-Comité

SC 31J Classification des Zones

Explosibles et des requis pour les

installations Sous-comité SC 31M

Equipement Non- électrique et

Système de protection pour

atmosphères explosives

CEI et Normalisation relative aux

produits Ex

TC31

Environ 50 normes son disponibles qui couvrent:

Conception de normes relatives aux techniques de protection

Quelques normes produits.

La classification des Zones.

La conception des installations électriques, à la selection des

Les équipements qui la composent et à leur installation

IEC COUNCIL National Committees

COUNCIL BOARD (CB)

CONFORMITY

ASSESSMENT BOARD (CAB)

Management of Certification Systems

STANDARDIZATION

MANAGEMENT BOARD (SMB)

IECEE-CMC

IECQ-MC

IECEx-MC

CENTRAL OFFICE

(The Executive)MANAGEMENT ADVISORY

COMMITTEE

TECHNICAL COMMITTEES (TCs)(TC1, TC2, TC3…)

TECHNICAL ADVISORY COMMITTEES

(ACEA, ACEC, ACOS…)

INDUSTRY SECTOR BOARDS

TBT COMMITTEE

COUNCIL FOR TRADE IN GOODSITU

ISO

IECRE-MC

12/07/201519

OMC/CEI et Evaluation de la Conformité

WTO


20

CEI et Evaluation de la Conformité

L’évaluation de la conformité qui est fondée sur les normes CEI, est un outil complémentaire destiné à

faciliter le commerce international des equipements életrotechniques

tout en

offrant une sécurité accrue.

POURQUOI DES ESSAIS/CERTIFICATION Tierce partie?


21

POUR ATTEINDRE UN HAUT NIVEAU DE CREDIBILITÉ

21



22

Une Certification Première Partie est conduite par le fabricant lui même. Il certifie que son produit satisfait à un

certain nombre de critères qui d’ailleurs peuvent correspondrent à une norme complète.

On est dans le domaine de l’auto-declaration de conformité. Bien qu’il y ait de nombreux fabricants sérieux et

dont les résultats peuvent être crédibles les autres suscitent de la suspicion à cause d’une partialité potentielle.

Une Certification seconde Partie est conduite par l’acheteur du produit.

Il émet un document qui certifie que le produit testé par cette seconde partie satisfaits à des critères mis en place

par l’acheteur lui-même.

Bien qu’il y ait des acheteurs sérieux certains jettent la suspiscion, sont soupconnés de favoritisme et donc de

partialité.

22



23

Une Certification tierce Partie est conduit par une entité qui n’est ni le constructeur ni l’achetur at qui agit de façon

indépendante des deux autres parties. Cette entité émet un certificate qui peut être considéré comme impartial.

Cela découle de différentes dispositions prises par l’entité certificatrice.

L’impartialité et le compétence sont attestées par des accréditeurs membres de l’ILAC et de l’IAF. ILAC=

(International Laboratory Accreditation Cooperation for laboratories) et IAF =(International Forum for

Accreditation. The IAF is the world association of Conformity Assessment Accreditation Bodies)

De plus, les entités qui opèrent dans l’un ou l’autre des Systèmes d’Evaluation de la conformité, dans leur vaste

majorité, sont évalués par les pairs. L’évaluation par les pairs permet de vérifier que ceux-ci respectent les Règles

des systèmes et d’évaluer leurs compétences de façon approfondie.

Une Certification par une tierce partie complétée par l’accréditation et l’évaluation par les pairs permet d‘atteindre

un haut niveau de crédibilité.

23


IECEx

System for

explosive

environments

IECQQuality assessment

system for electronic

components

IECEESystem for conformity

testing and certification

of Electrotechnical equipment and

components

CONFORMITY ASSESSMENT BOARD


24

IEC RE System for

Certification of

Renewable Energy

Equipment

Les Systèmes CEI d’évaluation de la

Cpnformité

Schemas dans le Système IECEx

25

IECEx System www.iecex.com

IECEx Conformity Mark License

Scheme

IECEx Certified Service Facilities

SchemeCertification of Ex Service Providers, eg Repair and

overhaul workshops

IECEx Certified Persons Scheme

(CoPC) Competency to work

in Ex field (New)

IECEx “Certificate of

Conformity”

IECEx “Unit Verification” Cert.

Choice between:

IECEx “Component Certificate”IECEx Equipment SchemeCertification of Ex Equipment

19/08/2015


L’IECEx pour les

Equipments est un

schéma de Certification

dit ISO Type 5

ISO Système 5?

19/08/201526

Marque ECEx ?

Ce peut être un excellente base pour

accorder le droit d’usage de la Marque

volontaire

Assure que les produits sont

sûrs et performants.

Assure que les produits Ex

peuvent être utilizes, sur site,

correctement et par du

personnel qualifié

Minimise les risques pour les

biens et les personnes

Satisfait aux Réglementations

27

L’Usage du Système IECEx…

Produits Certifiés IECEx

Luminaires

Boitiers

Moteurs

Connections

Plugs

19/08/2015


28

La SOLUTION IECEx

Au regard de la sécurité E, l’ IECEx est la« Solution » pour différentes parties

prenantes:

- Industrie

- Gouvernements/ Utilisateurs

- Pays en développment

- OMC

Bénéfices pour l’industrie

•Accés aisés aux Marchés mondiaux.

•Ecosnomies des coût

•Epargne des ressources

•Cohérence dans l’évaluation de fournisseurs

•Confiance dans la chaîne des fournisseurs

• Certificats en ligne


29 Quelle la valeur ajoutée de la proposition IECEx

IMPORTATIONS

Les Gouvernements veulent avoir la garantie

que les produits importés sont sûrs et

performants aux bénéfices des utilisateurs.

Exportation

Les Gouvernements souhaitent aider leur

industrie nationale à exportter leurs produits sur

les marchés internationaux.

30 12/07/2015

Quels sont les soucis des gouvernements?

L’IECEx protège les pays importateurs d’importer des produits non-conformes

ou

des produits électriques non performants31 012/07/2015

Quelle est la CONTRIBUTION de l’ IECEx aux importations?

Les pays en développement sont encouragés par l’UNECE et l’OMC à

adopter/utiliser les Système IECEx :

1. Pour protéger leur Pays contre l’importation de produits électriques non

conformes et non performants.

è

1. Pour participer aux Systèmes CEI d’Evaluation de la Conformité et de bénéficier

de la participation à des séances de travail et de formation.

32 12/02/2015

L’IECEX peut-elle contribuer aux Pays en développements?


33Brève Histoire de l’ IECEx


34Brève Histoire de l’IECEx








IECEx IECEx Membership as off July 2014 stands at:

38Brève Histoirede l’ IECEx


39IECEx Member Bodies (33) in 2015

Le nombre de membres de l’IECEx

a été multiplié par 5 depuis le

démarrage de l’IECEx

Brève Histoire de l’ IECEx

40

IEC CONFORMITY ASSESSMENT BOARD, CAB

Oversees IEC Conformity Assessment policy and Systems, e.g .:IECEx

IECEx Management Committee, ExMCNational Members (Countries)

Overall management of the IECEx System

IECEx Expert Assessors

Officers + Executive, TC 31 Chair, IEC Gen. Sec

ExMC Expert Working Groups (WGs)

IECEx Technical Assessment

Group

Members: ExCBs + ExTLs

ExTAG Expert WGs

TC 31 + SC Liaison

IECEx Marks CommitteeOperation of IECEx Mark

Appointed Members

IECEx Executive

IECEx Secretariat

Technical Support

Administration

IECEx CoPC CommitteeOperation of Personnel Cert

Appointed Members

IECEx Executive

Board of Appeal

STRUCTURE DE l’IECEx


Conditions pour être Membre de plein droit ou Membre Associé

de l’IECEx

L’IECEx est ouverte à tout pays dans lequel il y a un Comité

National IEC Membre de plein Droit ou un Membre Associé tel

que défini par l’Article 4 des Statuts de l’IEC.

i


41

Membres

Le membre de l’IECEx doit être totalement repésentatif de la communauté nationale electrotechnique.

Il peut être soit

• le Comité National de l’IEC, ou

• une entité notifiée à l’IEC par le Comité National de l’IEC

Membership of Full or Associate Member of IEC


42

Fondamentalement, le Membre doit inclure une large representation de l’industrie, des autorités dans le

domaine électrotechnique, des repésentatnts de la normalisation, des représentants des utilisateurs ainsi que

des représentants des intêrets de l’évaluation de la conformité.

Membres


43

Les Membres du Système IECEx sont:

33 mem Membres- 1 par pays

Certificatin de Produits

47 Organisme de certification- 1 ou plus par pays

56 Laboratoires d’essais- 1 ou plus par pays

Certification de Services

13 Organismes de Certification

Certification de Personnes

8 Organismes de Certification

Membres

Des conditions particulières s’appliquent aux Entités et Organisations situées dans un pays non-

membre de l’IEC pour devenir membre de l’un des Système de Certification de la CEI.

-Utilisation des Normes CEI pour accorder une Marque Nationale

-Devenir Membre de l’IEC dans une période de temps définie

-Posséder un comité reconnue au niveau national par les autorités et le marché

-Bénéficier d’une décision d’acceptabilité par le ExCo (IEC Executive Committee)

- Satisfaire aux requis d’un Système d’Evaluation de la conformité pour devenir membre

(Annexe D des Règles IECEX 01)

Membership for Associate Member of IEC


44MEMBRES AFFILIES

IECEx Management Committee, ExMCNational Members (Countries)

Overall management of the IECEx System

IECEx Expert Assessors

Officers + Executive, TC 31 Chair, IEC Gen. Sec

ExMC Expert Working Groups (WGs)

Structure de l’ IECEx


45

La responsablité dans la gestion du Système IECEx est assurée par

l’ ExMC, qui est un comité de la CEI et qui opère sous l’autorité du

CAB.

Le CAB lui a délégué la gestion des operations courantes relatives à

l’IECEx.

Le CAB supervise l’ExMC et a pouvoir de le dissoudre ainsi que les

Schemas associés (Article 13 des Statuts de la CEI). Ce type de

decisions est prises après consultation entre le CAB et le Président

de l’ExMC.

.


46

Organisation- Structure de la Gestion

L’ organisation comprend les entités suivantes:

• l’(ExMC),

• L’Ex Testing and Assessment Group (ExTAG)

• L’IECEx Conformity Mark Committee (ExMarkCo)

• L’IECEx Personnel Certification Committee (ExPCC)

• le Board of Appeal (BoA)

• Le Secrétariat de l’ECEx


47Organisation- Structure de la Gestion

Rôles de l’ExMC

Décide et se prononce sur tout sujet relatif à la fonction de Membre:

a) Acceptation d’un Membre de l’IECEx,

b) Acceptation, exclusion et suspension d’un ExCB ou d’un ExTL,

c) questions relative au statut de membre de l’IECEx.

d) Gestion des CoC et notamment leur acceptation par les pays participants.



Le obligations supplémentaires de l’ExMC:

a) Gestion de l’IECEx selon ses Règles;

b) Assurer la promotion de l’IECEx;

c) Conduite toute taches , dans son domaine, à la demande de l’IECEx.

d) Fournir au CAB un rapport Annuel d’activités



La composition de l’ExMC est comme suit:

a) Des délegations limitée à trois personnes de chaque

Mmenbre qui doivent au moins représenter les intérêts

des Organismes de Certification et de l’industrie.

c) Vice-Président de l’IECEx

d) Le trésorier de l’IECEx



Responsables de l’IECEx System qui participent à son administration

Vice-Chairman

Dr Alexander Zalogin

Treasurer

Mr Thierry Houeix

Executive Secretary

Mr Chris Agius

Chairman

Dr Thorsten Arnhold


51

Chairman ExTAG

Pr Jianping Xu

ExTAG Secretary

Mr Julien Gauthier

Chairman

Marks Committee

MrTimothy Duffy

Chairman ExPCC

Mr John Allen Vice Chairman CoPC

Mr Ralph Wigg

Organisation- Structure de la Gestion

Finances => Issuing invoices to Members

Issuing

Signature

IECExSecretaria

t

IEC Head of

Finance &

Accounting

SIGNATURE

Invoices

IECEx

Members

IECEx

ACCOUNT

19/08/2015Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx 52

Main Incomes:

Fixed Income per ExCB/ExTL

Income per issued Certificates


Ex Officio Members

IEC General Secretary

IEC TC 31 Chairman

Le president du TC 31 Chairman participe à toutes les reunions pléniaires de l’ExMC

La Structure de l’IECEx


53

IECEx Secretariat

Technical Support

Administration


54La Structure de l’IECEx

55

IEC Sydney Office:

286 Sussex Street

Sydney NSW 2000, Australia

E-mail: [email protected]

Tel: +61282066940 or (# 615 in CO)

Christine

KANE

Wal

ROBSON

Ashley

REES

Sarah

HARDIE

Mark

AMOS

Steve

ALLAN

Chris Agius



mailto:[email protected]

ExTAG

IECEx Technical Assessment Group

TC 31 + SC Liaison

ExTAG Expert WGs

Members: ExCBs + ExTLs


56La Structure de l’IECEx

ExTAG

Les responsabilités principales de l’ExTAG sont:

• Assurer la reproductibilité des essais/ Assurer la participation au “Proficiency Testing”

• Organiser des réunions thématiques

• Faire des remarques ou demandes aux TCs et SCs pertinents,

• Conduire toute mission technique à la demande de l’ExMC

• Fournir un forum d’échange aux TLs


57Organisation

IECEx Marks CommitteeOperation of IECEx Mark

Appointed Members

IECEx Executive

IECEx Personnel Certification CommitteeOperation of Personnel Certification

Appointed Members

IECEx Executive



58


59 Les PRINCIPES de l’IEC

Reconnaissance Mutuelle Obligatoire


60

CONFIANCE Réciproque

Les PRINCIPES de l’IEC

Un MRA (Mutual Recognition Agreement ) est un accord de

reconnaissance international par lequel une ou plusieurs

organisations s’accordent pour reconnaître les évaluations

conduites par les autres..

L’IECEE et l’IECEx sont de MRAs


61

Mutual Recognition Agreement

Les MRAs sont fondés sur le “Peer-assessment”.

Le Peer-assessment est fondé sur l’idéequ’un groupe important et divers trouvera plus facilement les forces et faiblesses d’une organisation similairequi opère dans le même domaine.

Michel Brénon AFSEC ACCRA (GHANA) INTRODUCTION TO IECEx 19/08/201562

Mutual Recognition Agreement 77

«Reconnaissance Bilaterales » « Peer-Assessment Reconnaissance Multilatérale »

n relations 47 ExCBs

47 Audits

1 MRA

n(n-1)/2 relations

n = 47 =>1081 Audits

and 540 Accords

H

A

B

C

D

E

F

G

H

A

B

C

D

E

F

G

IECEx System


63

Mutual Recognition Agreement et Peer-

Assessment

Audit INITIAL

Audit Intermédiare de suivi – Chaque 2,5 ans (Principalement revue des CoCs, ExTRs et

QARs)

Audit de Renouvellement – Tout les 5 ans ou tout les ans en l’absence d’accréditation

where applicable

Audit d’extention de domaine Souvent combiné à un audit intermédiare.

+ Vérification continue des dossiers par les Entités acceptantes.


64 IECEx Types d’Audits par les pairs


65

IECEx 02 General Rules

IEC System for Certification to Standards relating to Equipment for use in

Explosive Atmospheres (IECEx System)IECEx Certified Equipment Scheme

covering equipment for use in explosive atmospheres – Rules of Procedure

OD 003-1 General

Assessment Procedures for IECEx acceptance of Candidate Accepted

Certification Bodies (ExCBs) and Ex Testing Laboratories (ExTLs) –

Part 1: Appointment and Surveillance of IECEx appointed Assessors

OD 003-2 General

Assessment Procedures for IECEx acceptance of Candidate Accepted

Certification Bodies (ExCBs) and Ex Testing Laboratories (ExTLs) –

Part 2: Assessment, surveillance assessment and re-assessment of ExCBs and

ExTLs operating in the IECEx 02, IECEx Certified Equipment Scheme

OD 006 Equipment

Site Assessment Report for Assessment of IECEx Candidate and Accepted Ex

Certification Bodies (ExCBs) and Candidate and Accepted Ex Testing

Laboratories (ExTLs)

OD 032 Guide IECEx Assessor's Guide

Documents Utiles

http://www.iecex.com/docs/iecex02ed5.1en.pdf

http://www.iecex.com/committee_docs/OD_003-1_2009ed1 0en.pdf

http://www.iecex.com/committee_docs/IECEx_OD_003-2_Ed2 0.pdf

http://www.iecex.com/committee_docs/OD_006_Site_assessment_report_R2.doc

http://www.iecex.com/committee_docs/OD_032_V1_ IECEx_Assessor_Guide (2 1).doc

Séminaire International de l’AFSEC – IECEx ACAS

20 Juillet 201566

Merci!

C’est le moment des questions

Date post:	27-Jun-2020
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