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- Histoires de quartier-

La justice de Saint Martin des Champs La justice de Saint Martin des Champs La justice de Saint Martin des Champs La justice de Saint Martin des Champs

au XIVe siècleau XIVe siècleau XIVe siècleau XIVe siècle

Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630Le prieuré Saint Martin vue du clocher de Saint Nicolas en 1630

La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de La justice de Saint Martin des champs, une des justices seigneuriales de

ParisParisParisParisParisParisParisParis

Au moyen Age, dans Paris, toutes les justices seigneuriales étaient entre les mains du clergé (régulier

comme séculier). Parmi elles :

• Abbaye de Saint germain des Prés, Sainte Geneviève, Saint Victor, Saint Magloire, le Temple, le

prieuré Saint Eloi,

• Evêque de Paris,

• Abbaye de Montmartre

• Prieuré de Saint Martin des Champs, Saint Lazare, Saint Denis de la Chartre• Prieuré de Saint Martin des Champs, Saint Lazare, Saint Denis de la Chartre

• Des chapitres de Notre Dame, Saint Marcel, Saint Benoit, Saint Merry

• Abbaye de Saint Denis pour sa seigneurie d’Aubervilliers

C’était en temps que seigneur temporel que ces justices étaient rendues en qualité de propriétaire de

domaine.

Cette justice ne doit pas être confondue avec celle ecclésiastique dont l’organisation et le périmètre était différent.

Installée peu de temps après la constitution du prieuré Saint Martin, elle subsista jusqu’en 1674.

Origine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champsOrigine de la justice de Saint Martin des champs

Bien que plus ancienne, l’église de Saint Martin des champs doit sa première organisation à Henri Ier

en 1060, dotée d’un territoire important.

Elle fut donnée aux moines de Cluny par Philippe Ier en 1079.

Comme il était l’usage à l’époque, ces dons intégraient une clause d’immunité, donnant au

propriétaire une véritable souveraineté.

Aussi, tous les juges et officiers publics ne pouvaient y pénétrer pour y ternir plaids, y imposer des amendes ou Aussi, tous les juges et officiers publics ne pouvaient y pénétrer pour y ternir plaids, y imposer des amendes ou

d’y arrêter des membres.

Cette situation fut confirmée par deux chartes suivantes : Louis VI en 1128 et Louis VII en 1137.

• Le roi se préservait le droit de juger les hôtes du prieuré que s’ils étaient arrêtés sur ses propres terres

en flagrant délit.

• Il reconnaissait également que s’il voulait mener un procès contre un homme du prieuré, il devrait

recevoir la justice du prieur et des moines.

Cette immunité fut également confiée aux autres justices de Paris.

La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.La compétence de la justice de Saint Martin des Champs.

La justice seigneuriale au Moyen Age était organisée entre trois niveaux : La justice seigneuriale au Moyen Age était organisée entre trois niveaux : La justice seigneuriale au Moyen Age était organisée entre trois niveaux : La justice seigneuriale au Moyen Age était organisée entre trois niveaux :

La haute justiceLa haute justice La moyenne justiceLa moyenne justice La basse justiceLa basse justice

Le haut justicier disposait de

l’ensemble des compétence de la

justice.

Le moyen justicier était compétent

pour juger les actions civiles,

réelles, personnelles, ou mixtes,

Le bas justicier jugeait les actions

et délits dont l’amende ne

dépassait pas 10 sous parisis.justice.

Il jugeait de manière exclusive les

crimes punis de peines de mort,

mutilation de membres ou autres

peines corporelles.

réelles, personnelles, ou mixtes,

ainsi que les délits dont les

amendes n’excédait pas 60 sous

parisis.

dépassait pas 10 sous parisis.

Ce découpage en trois justice apparait au XIVe siècle. Précédemment, seule la haute et la basse justice.

Suivant les lieux et les coutumes, le périmètre de ces justices pouvait varier.

A paris, la coutume était rédigée par l’Assemblée des trois Etats de la prévôté de Paris.

La juridiction de première instanceLa juridiction de première instanceLa juridiction de première instanceLa juridiction de première instanceLa juridiction de première instanceLa juridiction de première instanceLa juridiction de première instanceLa juridiction de première instance

Cette justice était rendue par le maire ou le chambrier :

Le maireLe maire

Il était le premier officier du prieuré.

Ce titre existait dans la plupart des justices de Paris.

Il avait l’exercice entier de la justice criminelle.

Un clerc greffier et secrétaire l’assistait.

Le chambrierLe chambrier

Il se chargeait des affaires civiles.

Ils étaient assistés par d’autres officiers : • Le lieutenant suppléait le maire et pouvait juger et tenir des audiences.

• Le procureur se constituait partie poursuivante pour certains crimes ou délit.

• Le tabellion recevait les actes et les contrats passés sous sceau.

• Le voyer avait la garde de la voirie.

• Les sergents, plus nombreux, procédaient aux saisies, exécutaient les actes, arrêtaient les délinquants et faisaient la

police sur les terres du prieuré.

• Le mire juré et la matrone juré examinaient les hommes et les femmes victimes de violences et notamment pour

déterminer si la mort résultait d’accident, suicide ou de crime.

La juridiction en appel.La juridiction en appel.La juridiction en appel.La juridiction en appel.La juridiction en appel.La juridiction en appel.La juridiction en appel.La juridiction en appel.

Elle était réalisée par une cour d’assise, convoquée périodiquement.

Elle pouvait impliquer le prieur en personne.Aussi, le chambrier, en charge de la convocation, devait le prévoir 15 jours à l’avance pour permettre au prieur de s’organiser (y

assister ou se faire déléguer).

Elle comprenait également le maire et des assesseurs.

Cette cour d’assise se réunissait quatre fois par et éventuellement de manière plus fréquente si Cette cour d’assise se réunissait quatre fois par et éventuellement de manière plus fréquente si

nécessaire.

Elle s’appliquait sur les terres du prieuré dans Paris et ses faubourgs, ainsi que dans les autres

possessions de Saint Martin des Champs.

Enfin, elle pouvait renvoyer à la justice royale (d’abord devant le prévôt de Paris, puis au

Parlement).

La procédure criminelleLa procédure criminelleLa procédure criminelleLa procédure criminelleLa procédure criminelleLa procédure criminelleLa procédure criminelleLa procédure criminelle

Quatre mode de dénonciation des crimes étaient à l’œuvre :Quatre mode de dénonciation des crimes étaient à l’œuvre :Quatre mode de dénonciation des crimes étaient à l’œuvre :Quatre mode de dénonciation des crimes étaient à l’œuvre :

Le présent méfait

Le présent méfait

La dénonciationLa dénonciationLa renommée

publiqueLa renommée

publiqueAccusation de partie forméeAccusation de partie formée

Les cas de figures les plus fréquents.

Les délinquant étaient alors conduits devant le juge, suite à l’arrestation en

Beaucoup plus rare, car tant

l’accusé que l’accusateur était Les délinquant étaient alors conduits devant le juge, suite à l’arrestation en

flagrant délit ou sur la dénonciation de la partie lésée

l’accusé que l’accusateur était

arrêté. Ce dernier risquait la

peine de l’accusé si

l’accusation tombait

Des remises en liberté pouvaient être accordées si le prisonnier apportaient des cautions. Ces

derniers s’engageaient alors de faire en sorte que les prisonniers comparaissent devant la justice

d’une part ou d’accepter le cas échéant à subir la peine encourue.

Seules les peines pécuniaires étaient ici concernées.

Les peinesLes peinesLes peinesLes peinesLes peinesLes peinesLes peinesLes peines

Pour les femmes :

• Feu ou enfouissement

La peine de mortLa peine de mort

MutilationMutilation EchelleEchelle BannissementBannissement

Pour les hommes :

• pendaison

En cas de faux monnayage

• ébouillanté

•Mutilation d’oreille pour punir et

faire une marque

MutilationMutilation EchelleEchelle BannissementBannissement

•Exposition publique remplaçant le

pilori

•Soit pour un temps, soit

définitivement

FustigationFustigation AmendeAmende PrisonPrison

•Utilisée très rarement.

Un exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelleUn exemple de peine : l’échelle

L’échelle était une forme d’exposition publique du condamné en lieu et place du pilori.

Il s’agissait d’une plate forme élevée sur laquelle on accédait par une petite échelle.

Au dessus d’elle, deux planches verticalement mobiles entre les montants en bois. Elles étaient trouées au centre et sur les côtés afin Au dessus d’elle, deux planches verticalement mobiles entre les montants en bois. Elles étaient trouées au centre et sur les côtés afin qu’on puisse y placer la tête et les mains du condamné.

Elle était située près de la Cour Saint Martin, à proximité de la prison, derrière Saint Nicolas des Champs

Si le mire juré considérait que le mort qu’on vient de lui amener dans la cour Saint

Martin s’était suicidé, ce dernier était alors jugé et condamné comme un meurtrier.

Il était alors trainé puis pendu.

La justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animauxLa justice s’appliquait aussi aux suicidés et aux animaux

Les animaux aussi étaient jugés et risquaient les mêmes peines que les hommes

après avoir été jugé dans un procès.

Gravure de A Gravure de A Gravure de A Gravure de A RobidaRobidaRobidaRobida

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Sources bibliographiques : ◦ Tanon. Louis Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, au XIVe siècle... : précédé d'une

étude sur la juridiction des religieux de St-Martin (1060-1674) 1877.

Crédits images :Bibliothèque Nationale de France

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