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P R E S E N T A T I O N - M I S S I O N S - R E F E R E N C E S

Ad r e s s e b u r e a u x Immeuble Altis 165 rue Philippe Maupas 30900 Nîmes Tél. : 04.66.38.61.58 Fax : 04.66.38.61.59 a t d x @ a t d x . f r Ad r e s s e p o s t a l e BP 79058 30972 Nîmes Cedex 9

ménagement

erritoire

éveloppement

Janvier 2014

AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement

STRUCTURE JURIDIQUE ATDx SARL au capital de 38 600 € RCS Nîmes 1999 B 702 – NAF 7112 B – SIRET 423 857 895 00035 Siège social : Immeuble Altis – 165 rue Philippe Maupas 30900 NIMES Tél. : 04 66 38 61 58 – Fax : 04 66 38 61 59 Courriel : [email protected] Site internet : http://www.atdx.fr Adresse bureaux Adresse postale Immeuble Altis – 165 rue Philippe Maupas BP 79058 30900 NIMES 30792 NIMES Cedex 9 PRESENTATION ATDx ATDx SARL au capital de 38 600 € (totalement indépendant) a été créée en juillet 1999, par Jean-Claude Corp, en tant que Bureau d’Etudes et de Conseils dans le Domaine de l’Aménagement du Territoire et du Développement Economique Durable, et dont l’activité est axée sur les déchets, l’énergie et l’industrie extractive. Bilans Les chiffres caractéristiques des derniers bilans sont les suivants :

Montants en € Exercice du 01/04 au 31/03

Prévisionnel 11/13 11/12 10/11 09/10 08/09 07/08

Chiffre d’affaires net 1 200 k€ 1 070 k€ 950 k€ 825 k€ 750 k€ 750 k€ 720 k€

Effectif 16 pers. 15 pers. 13 pers. 13 pers. 10 pers. 10 pers. 9 pers.

PERSONNEL

Catherine AGUILA / Responsable Veille Locale,

Jean-Claude CORP / Ingénieur senior / Ecole des Mines d’Alès / Géologue / Cogérant,

Mathieu CASTAN / Géomètre – Géomaticien,

Thierry GAILLARD / Ingénieur Géologue Chargé d’Etude / Université de Montpellier,

Joëlle MANOUX / Ingénieur Géologue / IGAL / Beauvais / Cogérante,

Gaëlle GAGLIANO / Ingénieur Géologue / ENSG / Nancy,

Rodolphe SALLES / Ingénieur Environnement / DESS Hydrogéologie Environnement / Avignon / Cogérant,

Marie-Anne MULLER / Ingénieur Géologue / ENSG / Nancy,

Marie-France RICORDEL / Assistante de direction,

Valérie ROCHE / Assistante Veille Locale,

Hélène ROILLE / Technicienne Environnement / Licence pro Risques et Impacts / Nîmes,

Sylvain FAVARD / Géologue - Géomaticien / Informaticien senior / Institut Physique du Globe / Paris,

Antoine GAMBIER / Ingénieur Environnement / ENSIL / Limoges,

Nicolas BABIKIAN / Ingénieur Environnement / Mastère Spécialisé Evaluation Environnementale / Angers,

Valérie PREVOST VARIZAT / KOTIKA / Prestataire / Chargée de missions externes.

EVOLUTION Depuis1999, ATDx, réalise ses interventions sur l’ensemble des domaines de compétences affichés, centrés sur le territoire : les industries extractives, les déchets et les énergies renouvelables. La spécificité vient du suivi tant amont qu’aval des dossiers, mais aussi des missions de recherches, négociations, conseils, accompagnement de nos clients sur l’ensemble des sujets. Le listing (voir en fin de plaquette) donne un aperçu de ces missions. OBJECTIFS En 2014, avec 15 personnes, ATDx a pour objectif de poursuivre la démarche d’accompagnement de ses clients en améliorant toujours réactivité et efficacité du service rendu ; et poursuivre son développement… Tout en privilégiant le meilleur rapport qualité/prix pour nos clients.

mailto:[email protected]

http://www.atdx.fr/


MOYENS MATERIELS

Bureaux de 300 m², parking

Equipement informatique en réseau sécurisé de forte capacité : 17 postes / serveur, scanner / copieur

A3 et A4 couleur

Logiciels : Microsoft Office, DAO (Adobe Illustrator, Adobe Photoshop), SIG (MapInfo, Arcview),

Modélisation acoustique 3D (CADNAA), géomatique – topographie (Autocad Map, Covadis 3D),

Appareils photographiques numériques, sonde piézométrique Johnson, GPS : eTrex Summit Garmin,

sonomètre agréé : Sonomètre intégrateur type SLS 95

Matériel topographique : station GPS totale, station d’acquisition GPS Trimble R4, Covadis

Paysage : Logiciel LandSim 3D (simulation paysagère) ; Logiciel WindFarm 4 (photomontage éolien)

Véhicules de service

PARTENARIAT

Travail en réseau : écologues / botanistes (ECO-MED, BARBANSON, BIOTOPE, CALIDRIS), immobilier

industriel (DTZ Jean Thouard), hydrogéologues (BERGASUD – DEROSIER – CPGF Horizons Centre

Est), hydrauliciens (ISL), géotechniciens (ARGEO, FONDASOL…), foreurs (Roudil, Brante, BOARD

LONGYEAR), architectes, architectes paysagistes (DURAND PAYSAGE) , juristes (ADAMAS,

ENCKELL AVOCATS), urbanistes (ADELE-SFI, Florence CHIBAUDEL OPQU…) notaires, avocats,

huissiers, experts, bureaux d’étude spécialisés en Etude Risque Santé (ARIA, EGIS, NEODYME…),

Etude de danger, Etude de dispersion atmosphérique, Etude incendie – flux thermiques (FLUIDYN) et

Etude foudre (RG CONSULTANT).

MEMBRE D’ASSOCIATIONS

AFITE : Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l’Environnement

SIM : Société de l’Industrie Minérale

ADEF : Association Des Etudes Foncières


ATDx pour Aménagement Territoire Développement et le "x" pour la pluralité de nos domaines d’application. Notre métier ne se limite pas à fournir les éléments mais à accompagner et conseiller nos clients pour voir leurs projets aboutir. ATDx travaille de la parcelle au projet. De façon non exhaustive, les applications peuvent se décliner ainsi : PROSPECTION / GEOLOGIE

Prospection générale : - Recherche d’emprunt pour grands travaux - Recherche de sites spécifiques (analyse SIG multicritères – classification des sites, carrières, déchet ménagers et industriels, plateforme de recyclage BTP, champs énergie renouvelable)

- Enquête parcellaire

Reconnaissance géologique : - Campagne de sondage géophysique - Définition / Encadrement programme de reconnaissance géologie, hydrogéologie, géotechnique pour ICPE déchet

- Lever topo, photogrammétrie - Caractérisation des gisements

Analyse synthétique : - Ciblage, pré-diagnostic, préfaisabilité..

FONCIER

Inventaire foncier, enquête parcellaire sur cadastre, POS, situation Négociation, renégociation foncière : acquisition, location, bail, servitude, occupation, vente … Négociation de terrains pour ICPE (carrière, unité de stockage et de recyclage, tri, méthanisation,

compostage, éolien, photovoltaïque), Rédaction de sous-seing privé (dans le cadre de négociation), Recherche d’acquéreur pour bâtiment, friches, sites, etc.... Document d’arpentage / découpage, Déclassement / Aliénation de chemin, parcelles communales, Procédure de bien sans maître vacant.

DOSSIERS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS

Montage de dossiers Loi Eau, ICPE… : Autorisation, Déclaration, Modification, Etude d’Impact, Etude paysagère

Dossiers de Permis de construire (ICPE, photovoltaïques, éoliens ou autres …) Dossier de réhabilitation de carrières, de décharges, de friches industrielles Inventaires techniques (déchets, forestiers, etc.…) Dossiers de demande de défrichement ATDx peut à la demande intervenir en tant qu’ensemblier (maîtrise d’œuvre) et assurer les tâches liées

au développement du projet (bureau de référence auprès des administrations, coordinateur différents BE)

PROCEDURES ADMINISTRATIVES / CONTENTIEUX Le développement d’un projet nécessite systématiquement, de mener à bien plusieurs procédures en parallèle. ATDx accompagne le porteur de projet et travaille activement avec les interlocuteurs dans un souci de diligence et d’efficacité :

Procédure de biens vacants, sans maître, Procédure de déclassement – aliénation des parcelles communales, Procédure de modification, révision des documents d’urbanisme, Procédure de demande d’autorisation de défrichement, Avis de l’autorité Environnementale, Procédure loi EAU, ICPE, projet ... Procédure de déplacement DFCI, d’aménagement de zone d’interface, Etc ...


EXPERTISE / AUDIT / MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ATDx ne limite pas son action à la phase dossier, mais suit, conseille, audite ... accompagne l’exploitation :

Audit préalable à acquisition ou vente, Audit technique (cubature de réserves autorisées, possibles, probables) Installation stockage déchets : esquisse de projet, estimation des cubatures, coût à la tonne prévisionnel

du site, Audit règlementaire, Pré visite DREAL, Suivi et conseil technique avec l’avancement des exploitations, Lever topo, mesurage bruit, suivi paysager... Modélisation bruit 3D, Modélisation paysagère 3D, Mise en place et suivi des documents règlementaires, Parc éolien et solaire PV au sol : audit réglementaire, pré-diagnostic des sites, audit préalable à

acquisition ou vente, conseil technique, avant-projet sommaire COMMUNICATION / CONCERTATION / COORDINATION

Concertation, communication avec les interlocuteurs, Organisation, mise en place de commission locale d’information et de suivi (CLIS) Coordination des intéressements, pilotage, suivi.

VEILLE INFORMATION

Veille administrative, réglementaire, concurrentielle Veille locale Recherche concurrentielle ciblée

PLUS STRATEGIQUEMENT

Etudes économiques, thématiques, marchés locaux, recyclage ... Conseil assistance à maître d’ouvrage, dimensionnement, Partenariat de développement (recherche d’acquisition, identification, négociation) Conseil technique, administratif, règlementaire.... Convention, protocole, etc ... Etude stratégique pour l’implantation d’unité de traitement de déchets (compatibilité avec PDEDMA,

étude des flux locaux et des installations existantes). Compte tenu de son retour d’expérience de plus de 10 ans, ATDx dispose de base de données SIG, d’une bibliothèque carrières / déchets / énergies importante permettant une grande réactivité, et offrant des prestations à meilleurs coûts. ATDx entretient des contacts professionnels (dans le cadre d’une transparence totale) avec tous les acteurs concernés, ce qui permet un travail efficace sur les dossiers.


Une importante expérience dans ce domaine, nous permet de mener à terme avec efficacité :

Investigations Enquête parcellaire sur cadastre, POS, situation patrimoniale Négociation, renégociation foncière : acquisition, location, bail, servitude, d’occupation, vente … Rédaction de sous-seing privé (dans le cadre de négociation) Recherche, prospection de sites (déchets, carrières, unités industrielles, plateforme recyclage BTP…)

Depuis 1999, avec nos 50 ans d’expériences cumulées, nous pouvons revendiquer :

700 ha négociés pour l’implantation de champs éoliens, les négociations de cession pour 2 M€, la négociation de nombreux contrats (location, promesse de vente, acquisition)

FONCIER

L.G.V. MEDITERRANEE

ETUDE D'IMPACT DU PROJET

DU CONTOURNEMENT FERROVIAIRE DE

NIMES - MONTPELLIER SUR L'ACTIVITE AGRICOLE

ATD xSAR L au C apita l de 80 000 F

166 R ue Alphonse D audet - B.P 33 - 30132 CAISS ARG UESTél. : 04.66.38.61.58 - Fax : 04.66.38.61.59

R.F.F.

Mission Ligne Nouvelle Languedoc Roussillon

185 Rue Léon Blum - BP 9252 34043 MONTPELLIER

FASCICULE 4CARTOGRAPHIE

INVENTAIRE DU PARCELLAIREDES FUSEAUX B1 / V2 / V3

IDENTIFICATION - LOCALISATIONDES ENTITES FONCIERES

Liste 3 / Terrains au Nord du Chem in

N° de parcelles Propriétaire Surface

m²INDIVISMadame Henriette DEMETRESCO à MORNASMonsieur Bruno DEMETRESCO, la Montagne à MORNASMadame Charles BOYER, née TARDIEU MarieMas des Dentelles - 30300 BEAUCAIRESIFRACO

Madame CAMMAL Paulette, née JOANEN4 Rue chanoine Joseph de Sautel - 84000 AVIGNONTél. 04.90.89.47.75Monsieur et Madame PECOULT ClaudeRue Basse - 30 ROCHEGUDE

Monsieur ROUX EtienneQuartier La Croisière - 84500 BOLLENE

Monsieur et Madame NOURRI GeorgesAvenue Jean Moulin - RN 7 - 84550 MORNASTél. 04.90.37.01.96Monsieur FRETIERE Charles13 ROGNONAS

Monsieur CLARIOT HenriRue Clastres - 84430 MONDRAGONTél. 04.90.40.82.50Commune de MORNASPlace de la Mairie - 84550 MORNASTél. 04.90.37.00.97 - Fax 04.90.37.07.43Monsieur SAVREU Roger84550 MORNAS

Monsieur GAY Alphonse20 SARTENE (Corse)

BNDEtang de la Bichard - 84550 MORANS

RICARD SARL

PARCELLAIRE "DERRIERE MONTMOU EST"(Section A1 et A2) - COMMUNE DE MORNAS

196

281

270

276

277

278

279

280

197

262 - 263

269

264 - 268 - 272 - 273 - 274 - 275

AA TT DD xx

P A S D E R E T O U RR etou r cou rrie r co s igné acquéreu r

D em ande v isa acco rd p rop rié ta ire

C ourrie r p rop rié ta ire à acquéreu r

T ransm ission au N o ta ire pou r dém arrage fo rm a lité de v en te

S IG N A T U R E V E N T E

P R O M E S S E D E V E N T E

P R O C E D U R E C E S S IO N P A R C E L L E S A X IM A -C O L A S / A T D x

V isite des lieux , iden tif ica tion pa rce lla ire , cadastre

R echerche acquéreu r po ten tie l (v o is ins, com m une , … )

A cquéreu r trouv é , négoc ia tion p rix

C O N T R A T - M A N D A T L iste des b iens à céder

E nv o ie cou rrie r A T D x à acquéreu r pou r acqu is it ion

(sous rése rv e d 'acco rd de A X IM A / C O LA S )

P A S D E V IS A

F o rm alités : - H ypo thèque - M u ta tion - P réem ption (sa fe r, au tres) - C .U .

Reconstitution de parcellaire Patrimoine familial

Conventions, baux, contrats

Prospection foncière


Nous pouvons revendiquer d’avoir effectué plusieurs dizaines d’études de ce type tant avec l’ADEME, le BRGM, RFF que nombre d’industriels.

Etat des lieux initial Inventaire technique Point zéro Synthèse régionale Monographie Etude d’alea Travail et restitution sous SIG (ARCVIEW)

ETUDES / INVENTAIRES

Etudes thématiques

Recueils de données


Réalisation, montage, concertation préalable, présentation de minute pour dépôt de dossier ICPE Carrières (2510 / 2515 / 2517)

Pré-consultation, concertation préalable Demande d’autorisation Demande de changement d’exploitant Demande de modification Déclaration de début d’activité Déclaration de fin de travaux Bilan annuel Suivi des procédures Audit environnemental Suivi bruit, paysage Conseils Renouvellement de garanties financières Commission de suivi

Il ne s’agit plus de "monter un dossier" mais de le bâtir en obtenant un consensus technique sur son contenu pour le voir aboutir

Montage dossier Réglementaire

CARRIERE

Zoom depuis le même point de vue

Simulation d’un écran reconstituant le flanc

Etude paysage

Réaménagement

Schéma technique

Suivi de procédure

Installation de traitement


Nous assurons la prospection de sites, la réalisation et le montage de dossiers ainsi que le suivi des projets jusqu’à leur aboutissement :

Réhabilitation d’anciennes décharges Centre de stockage de déchets ultimes (ex Classe 2) Centre de stockage de déchets inertes (Classe 3) Machefer d’incinération d’ordures ménagères / MIOMS Centre de tri / plate-forme de tri Unité de traitement mécano-biologique - compostage Méthanisation Quai de transfert d’ordures ménagères Déchetterie

Centre de tri

Traitement des mâchefers

Projet CSDU

Réhabilitation de décharges

DECHETS

Déchets inertes Plate-forme de tri et recyclage

Mâchefers bruts

Mâchefers valorisables

Plate-forme de maturation

Unité de méthanisation

Unité de compostage


Notre société assure également le montage de dossiers et le suivi de projets d’installations classées pour la protection de l’environnement tels que :

Centrale d’enrobés, centrale à béton, … Déchetterie, quai de transit, … VHU (véhicules hors d’usage), Bac de trempage de bois, etc…

ICPE

Centrale à béton

Bac de trempage

VHU

Centrale d’enrobés

Déchetterie


ATDx ne limite pas son activité aux seuls dossiers ! ATDx accompagne les exploitants durant la vie de leur exploitation, en réalisant :

- Les levés et les suivis topographiques annuels, l’évaluation des cubatures. - Evaluations des réserves (autorisées, probable, possible), - Mise à jours et actualisation des phasages d‘exploitations,

- Rapports annuels réglementaires comprenant :

Suivi des indicateurs environnementaux (paysagers, poussières, bruit…),

Point d’avancement des travaux programmés, phasage d’exploitation,

Suivi des réaménagements,

Synthèse des résultats, incidents, accidents et alarmes survenus dans l'établissement.

Suivi Sécurité.

- Mesurage des émissions sonores et Modélisation 3D avec CADNAA

Relevé topographique annuel

1. Sondages destructifs

SUIVIS TECHNIQUES

Suivi des indices environnementaux

Suivi acoustique


ATDx réalise les audits préalables à une acquisition, à une transmission, lors d'une vente d'une exploitation de carrière ou en amont de l'ouverture de carrière ou d'une ICPE :

Audits réglementaires (arrêté d’autorisation, arrêtés ministériels,

Audits documentaires R.G.I.E,

Audits environnementaux et techniques,

Evaluation économique des gisements (contrôle de gestion, validation des provisions de remise en état, vérification du calcul des garanties financières).

En plus des aspects techniques et règlementaires ci-dessus, ces audits abordent les thèmes suivants, permettant de « jauger » l’exploitation :

- Urbanisme - Foncier - Gisement, - Géologie / Hydrogéologie - Réseaux - Protections et inventaires environnement - Archéologie / Patrimoine - Paysage - Services de l'Etat / Conseils municipaux

Audit réglementaire

AUDITS TECHNIQUES ET REGLEMENTAIRES

Rapport annuel

Audit foncier


Dans ce domaine, nous assurons la réalisation et le montage des dossiers ainsi que le suivi et l’accompagnement :

Prospection Foncière, Pré-Diagnostic, Etude d’Impact – Demande de Permis de Construire, Etude Paysagère / Simulation Paysagère, Accompagnement des mises en conformité des documents d’urbanisme.

ENERGIE


Présent dans le domaine de l’éolien depuis 2000, nos prestations vont de la prospection de site jusqu'au dépôt de la demande d’autorisation d’exploiter au titre de la rubrique 2980 de la nomenclature des ICPE. ATDx réalise les études d’impact, les dossiers de demandes de permis de construire et d’autorisation d’exploiter, et tient le rôle de conseil technique et réglementaire. ATDx assure un suivi auprès du porteur de projets afin de mener à bien l’instruction des dossiers et répondre efficacement aux exigences de telles procédures. La concertation avec les acteurs et les organismes instructeurs permet de suivre et faire avancer les projets.

Prospection foncière, Etude de faisabilité / Pré-diagnostic général/Pré-diagnostic dangers, Dossier de demande de Permis de Construire, Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter (ICPE - Rubrique

2980 : Demande administrative - Etude de dangers – Notice Hygiène/Sécurité – Plans réglementaires),

Notice et étude d’impact , Etude paysagère , Photomontages / ZVI / Ombres portées (avec WindFarm 4) , Accompagnement, mise en conformité des documents d’urbanisme.

Photomontages

Evaluation des impacts

Etudes paysagères

EOLIEN


Demandes d’Autorisation d’Exploiter

Carte des ombres portées

Carte ZVI

Etudes de dangers


Comme pour tous les projets de territoire, ATDx négocie les baux, participe ou bien mène la concertation, réalise et monte les dossiers de demande en fonction des contraintes et de la règlementation en cours. ATDx tient également le rôle de conseil technique et réglementaire auprès des porteurs de projets. La concertation avec les acteurs et les organismes instructeurs permet de suivre et faire avancer les projets.

Prospection foncière, Etude de faisabilité / Pré-diagnostic, Dossier de demande de Permis de Construire, Notice et étude d’impact , Etude paysagère, Photomontages / Montage 3D (avec LANDSIM 3D ), Dossier de demande de défrichement, Dossier Loi sur l’Eau, Accompagnement, mise en conformité des

documents d’urbanisme.

PHOTOVOLTAÏQUE

Du dessin technique à la simulation visuelle

Photomontages

Dossier réglementaire Montages 3D

Etude d’impact


ATDx réalise des dossiers réglementaires dit "Loi Eau" soit en partenariat avec des aménageurs et des collectivités (Marina de Beaucaire), soit dans le cadre de ré-affectation de carrières en bassins de rétention pour le compte de collectivités (communes) ou pour des Industriels. ATDx monte également des dossiers de Déclaration d’Utilité Publique et des demandes d’autorisation de captages destinés à l’alimentation en eau potable, et réalise des études de pollutions de captage AEP d’origine agricole.

EAU

Marina

Carrière / bassin de rétention

Plan d’eau

Etude de pollution des nappes


ATDx intervient dans le domaine des sites et sols pollués selon la méthodologie suivante :

Etat des lieux avant transaction foncière / visite préliminaire Diagnostic initial de pollution Etude simplifiée des risques (ESR)

SITES ET SOLS POLLUES

Sondages

Sites pollués Sources de pollution

Diagnostic initial


Le paysage dans lequel nous évoluons, représente pour nous un réel patrimoine culturel, fruit du travail de l’homme dans la nature depuis plus de 5000 ans. En tant que tel, il est nécessaire pour tout projet, de faire un diagnostic et une analyse, d’en mesurer la sensibilité et la perception pour ensuite, évaluer l’impact par modélisation, et proposer des mesures de protection et de suivi.

Diagnostic Analyse Etude d’impact Modélisation paysagère 3D (avec LANDSIM 3D) Suivi paysager

PAYSAGE – GEOMATIQUE

Suivi paysager

Modélisation paysagère avec LANDSIM 3D

Analyse du bassin de visibilité

Intégration paysagère d'un site réaménagé avec LANDSIM 3D


ATDx vous propose une prestation en topographie afin de vous aider à gérer vos sites d’exploitation ou vos projets. Pour le suivi administratif de l’exploitation

L’établissement d’un plan topographique de l’exploitation en conformité avec la règlementation Le suivi et la mise à jour de votre plan topographique en fonction de l’avancement.(Relevé des

fronts et des zones remises en état) Le calcul des pentes des pistes

Les plans sont réalisés en 3D afin de permettre les calculs comme par exemple : Le volume des stocks pour les prévisions comptables Le volume des matériaux de découverte extrait lors d’un terrassement Le volume des matériaux extraits par l’exploitation pour les divers contrats fonciers…

Pour les travaux d’exploitation :

Implantation des zones de terrassement avec relevé topographique initial Relevé après découverte et calcul des cubatures Implantations des sondages d’exploitation ou de reconnaissance Autres,…

Pour les projets d’exploitations :

Le plan règlementaire Optimisation 3D de l’exploitation Tracé des phases en 3D Plan de masse, autres,…

Matériel utilisé GPS Trimble R4 (précision centimétrique) Logiciel de calcul topographique Covadis Version 11

GEOMATIQUE – TOPOGRAPHIE


Urbanismes (Révision simplifiée) Dossier Commission des sites, commission des carrières, CODERST CLIS Enquêtes publiques : mémoire réponse aux commissaires enquêteurs Rapport annuel de fonctionnement, audit Exploitation de carrière : suivi / conseil (bruit, conformité environnementale, sécurité…)

CONSEIL / ACCOMPAGNEMENT / SUIVI / COMMUNICATION

Dossier de Prescriptions

Présentation de projet à un conseil municipal

CLIS

Rapport annuel


Que ce soit pour des collectivités ou pour des entreprises privées, ATDx est amené à assister le maître d’ouvrage pour la mise en œuvre de projets. Ainsi dans le domaine des carrières et des déchets ATDx a réalisé :

des campagnes de sondages de reconnaissances (MIALANES, SIORAT, APPIA), des réhabilitations de décharges brutes (Beaucaire), inventaire technique, des campagnes de réhabilitation de site (APPIA).

Dans le domaine des CSDU, ATDx participe en partenariat avec des professionnels du déchet à la conception de centres de stockage.

ASSISTANCE / MAITRISE D’OEUVRE

Sondages à la tarrière, mise en place de piézomètres

Essais géotechniques

2. Sondages destructifs

Aménagement de CSDU

Réhabilitation de plate forme

Sondages destructifs


Aude : Attentat anti-éolienne

Pour tout acteur (privé ou public) intervenant dans le domaine de l’aménagement du territoire, il est vital d’avoir l’information en direct et rapidement sur :

les évènements liés à son domaine d’activité, les marchés locaux (appels d’offres, attributions, etc.…), les procédures administratives en cours concernant l’urbanisme, les ICPE, Loi Eau, etc. les projets lancés et leurs polémiques éventuelles… ,

ceci, afin d’être réactif en temps et en heure vis-à-vis des marchés, de la concurrence, des procédures de consultations administratives. ATDx, abonné à 26 quotidiens régionaux exploite, trie et informe les clients en fonction de critères sélectionnés. Journaux : Midi Libre / L’Indépendant / Le Dauphiné Libéré / La Provence / Var Matin / Nice Matin / La Dépêche du Midi / La Montagne / Le Progrès / La Tribune / Les Echos …

VEILLE LOCALE

QUELQUES REFERENCES


Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune

2006 CARR DTP TERRASSEMENT Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL

2006 DECH Confidentiel Négociation Concertation Préalable CONFIDENTIEL

2006 JURID GIRAUD TP Accompagnement conseils Recours Suspensif Annulation TA 30 Bouquet

2006 CARR SIORAT KLP Accompagnement Conseil Procédure 87 Royeres

2006 CARR SAS PUECH ESTROUS Demande d'Autorisation d'Exploitation (avec ANTEA) 34 Viols en Laval

2006 LOI_EAU Commune Roquemaure Autorisations et Déclarations loi Eau 30 Roquemaure

2006 DECH Confidentiel Etude Thématique Traitement Déchets CONFIDENTIEL


2006 CARR SAS PUECH ESTROUS Demande d'Autorisation de défrichement 34 Viols en Laval

2006 FOR DDAF 30 Etude de l'aléa feux de forêts (avec ECOMED) 30 24 communes / Massif Hte

Région

2006 CARR LA PROVENCALE Etude paysagère 66 Vingrau Tautavel

2006 INFO CASTILLE Veille locale 34 11 Hérault Aude

2006 INFO LAZARD Veille locale 30 34 Gard - Hérault

2006 INFO ROUSSILLON AGREGATS Veille locale 11 66 Aude PO

2006 INFO RHONE DURANCE GRANULATS Veille locale 30 84 26

07 CONFIDENTIEL

2006 CARR GTM Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL

2006 CARR APPIA Déclaration Début Exploitation 30 St Alexandre

2006 DECH BENNES 30 Déclaration 30 Milhaud

2006 CARR PERASSO Alpes Evaluation des coûts de réaménagement 83 Valensole - Vinon sur Verdon


2006 CARR CARRISUD RICARD Rapport Annuel 30 84 La Rouvière - Mornas

2006 DECH GAZ Déclaration 30 Nîmes

2006 CARR SIORAT KLP Avant-Projet Détaillé (perception par modélisation et phasage) 19 CONFIDENTIEL

2006 CARR SIORAT KLP Avant-Projet Détaillé (perception par modélisation et phasage) 19 NESPOULS

2006 DECH TIXADOR Alexandre Dossier Déclaration Centre de traitement des Déchets BTP 30 Garons

2006 DECH ARANDA Dossier de déclaration d'un Centre de traitement des Déchets BTP 30 Vauvert

2006 FONC CROZEL Négociation contrat de fortage 30 Marguerittes

2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 87 46 27 Sud-Ouest

2006 DECH CC VALLEE DE LA JONTE Etude de réhabilitation 48 Meyrueis

2006 CARR EUROVIA Rapport de Présentation 30 Nîmes

2006 ICPE VALDEYRON ESR 30 Calvisson

2006 CARR FALAISES D'OR Document de Santé Sécurité 30 La Grand Combe

2006 ICPE ERGS TPCR Déclaration - installation de distribution d'hydrocarbures 30 Verfeuil

2006 CARR FALAISES D'OR Déclaration Début Exploitation - suivi 30 La Grand Combe

2006 CARR PIERRE DU MIDI Déclaration de changement d'exploitant / actualisation GF 30 Moulézan

2006 CARR STTP DDAE Carrière 83 Tavernes

2006 CARR STTP Demande autorisation de défrichement 83 Tavernes

2006 DECH RECOVER DDAE Installation de tri et traitement de DIB et métaux 30 Vauvert

2006 CARR EUROVIA DDAE Carrière 30 Nîmes

QUELQUES REFERENCES



2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 24 Carlux

2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 Chasteau

2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 46 Espédaillac

2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 Lapleau

2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 St Remy

2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 St-Solve-Voutezac

2006 DECH Bennes 13 Déclaration d'une plateforme d'apports volontaires 13 St Rémy de Provence

2006 DECH Communauté de

Communes de la Vallée de la Jonte

Demande d'autorisation Stockage Déchets Inertes 48 Hures la Parade

2006 DECH Communauté de Communes de l'Uzège

Etude de faisabilité de l'Aménagement d'un site de Tri de Déchets Professionnels 30 La Capelle-Masmolène

2006 ICPE Entreprise Travaux Publics Nîmois

Déclaration d'une installation de traitement de matériaux inertes 30 Nîmes

2007 CARR PERASSO Alpes Dossier de présentation du projet 83 Saint-Julien le Montagnier

2007 DECH VMITP Etude d'organisation ADEME 34 Lodève - Soumont

2007 DECH VMITP Présentation Powerpoint pour mairie Lodève 34 Lodève - Soumont

2007 CARR GRANITS DU CENTRE Autorisation d'extension + régularisation 19 Saint-Rémy

2007 CARR GRANITS DU CENTRE Dossier de demande d'autorisation de défrichement 19 Saint-Rémy

2007 CARR JOFFRE TP Actualisation des garanties financières 30 Vallérargues

2007 DECH VMITP Dossier DDAE plate-forme tri déchets BTP + ISDI 34 Lodève - Soumont

2007 RISQ LAUTIER MOUSSAC Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM) 30 Boucoiran-et-Nozières

2007 FOR VMITP Dossier de demande d'autorisation de défrichement 34 Lodève - Soumont

2007 CARR LAUTIER MOUSSAC Mémoire de cessation d'activité 30 Boucoiran-et-Nozières

2007 CARR ROCAMAT Autorisation d'extension + régularisation 30 Moulézan

2007 CARR JOUVERT Dossier de demande d'autorisation de défrichement 30 Laval Pradel

2007 DECH JOFFRE TP Examen de faisabilité de la modification du PPE du forage du Clos de Flaux 30 Flaux

2007 LOI_EAU SARL DARDALHON GUY Déclaration - aménagement de 3 passages sur le Gardon 30 48 St-Julien-des-Points &

Branoux-les-Taillades

2007 DECH 4M PROVENCE ROUTE Dossier de demande d'autorisation ISDI 84 Sorgues

2007 DECH DELTA DECHET Etude du coût d’un suivi agronomique des épandages de compost normé 84 Cavaillon

2007 CARR SIORAT KLP Historique règlementaire de la carrière de Carlux 24 Carlux

2007 EAU CC Terre de Camargue Etude des pollutions diffuses sur le champ captant des Baisses 30 Aimargues

2007 CARR JOUVERT DDAE Carrière 30 Laval Pradel

2007 CARR BONDURAND Pré-diagnostic de faisabilité préalable à l’ouverture d’une carrière 30 Verfeuil

2007 EAU CG 34 / SIVOM ORB et GRAVEZON

Demande d'autorisation et DUP - captage des Courtials 34 Avène

2007 CARR LAZARD Commission Locale de Suivi 30 Aigues - Vives

QUELQUES REFERENCES



2007 PAYS CARMEUSE Etude paysagère (partenariat Atelier Territoires et Paysages) 30 Verfeuil

2007 PAYS SAMAC Etude paysagère (partenariat Atelier Territoires et Paysages) 34 Saint-Pons-de-Thomières

2007 CARR SAMAC Dossier de demande d'autorisation d'exploiter 34 Saint-Pons-de-Thomières

2007 CARR SAMAC Dossier de demande d'autorisation de défrichement 34 Saint-Pons-de-Thomières

2007 PAYS ROCAMAT Etude paysagère (partenariat Atelier Territoires et Paysages) 30 Moulézan

2007 CARR ALLA Dossier d'Abandon Partiel 12 Sauclières

2007 CARR RAZEL Dossier de Faisabilité (4 sites /

Raccordement Autoroutier A831 - Fontenay le Comte - Rochefort )

85 - 16 Le-Gué-de-Velluire -

Aigrefeuille - Cire – Andilly

2007 CARR CARRISUD Rapport annuel 30 La Rouvière

2007 CARR RICARD Rapport annuel 84 Mornas - Mondragon

2007 CARR SIORAT KLP Dossier de fermeture d'un dépôt d'explosifs 19 Noaille

2007 CARR SIORAT KLP Dossier RGIE 46 Saint Denis les Martel

2007 CARR SVCTP Déclaration d'une centrale d'enrobage à froid 07 Les Assions

2007 CARR BONNARDEL TP Dossier de présentation d'un réaménagement d'une carrière 26 Saint Marcel lès Valence

2007 FONC V.V.O. Recherche foncière pour implantation industrielle 84 Vedène

2007 CARR CARRISUD Etablissement des garanties financières 30 La Rouvière

2007 CARR CARRISUD Suivi environnemental 30 La Rouvière

2007 ICPE BAN DAE dépôt de munitions 30 Nîmes

2007 ICPE BAN DAE Hangars de maintenance aéronautique 30 Nîmes

2007 CARR RAZEL Ouverture de carrière - TGV 34 Mudaison

2007 RISQ ANDRE TP Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM) 30 Anduze

2007 ICPE RCM DDAE Plateforme de tri, traitement et valorisation de matériaux minéraux 30 Tresques

2007 CARR CARMEUSE DDAE - Extension de la carrière 30 Verfeuil

2007 ICPE GERMAIN TP Déclaration d'une station de transit de

produits minéraux solides et d'une installation de criblage concassage

12 Sauclières

2007 ICPE PROVALOR SARL Déclaration d'une installation de Transit, Tri, Désassemblage 34 Montpellier

2008 CARR MARUT DDAE carrière Sauvony 19 Davignac

2008 ICPE SARL DARDALHON GUY Rapport simplifié ICPE-Loi sur l'eau

décrivant l'activité de dragage dans la queue de barrage

30 48 St-Julien-des-Points & Branoux-les-Taillades

2008 CARR SOMECA DDAE - Extension de la carrière de la Catalane 83 La Motte et Callas

2008 CARR COLAS Audit Réglementaire avant cession 81 CONFIDENTIEL

2008 DUP CONSEIL GENERAL 34 DUP forage 34 Avène

2008 CARR COLAS DDAE Carrières granulats calcaires (800 kt / an) Ouverture 34 Montpellier

2008 PV SECHILIENNE Etude d'impact photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL


2008 RISQ JM GRANGEON Saint Gobain 84 Orange

2008 CARR-EAU DTP TERRASSEMENT DDAE Gravière Vergèze pour LGV + bassin

écrêteur de crues 30 Vergèze

2008 AUDIT SIORAT KLP Audit carrières Entreprise BOURG 19 Brive

QUELQUES REFERENCES



2008 CARR GIRAUD ET FILS DDAE Carrière roches massives 83 Tourtour

2008 PV SECHILIENNE Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL

2008 DECH JM GRANGEON Dossier de présentation d'un projet 84 Orange

2008 CARR TIXADOR Suivi de travaux 30 Dions

2008 CARR MONIER Phase 1 : synthèse documentaire –

renouvellement de l'autorisation d'exploiter 13 Puyloubier

2008 CARR COLAS Audit Réglementaire Carrière avant cession – mise à jour 81 CONFIDENTIEL

2008 CARR LAUTIER MOUSSAC Reconnaissances géologiques 30 Bouillargues

2008 CARR SCV Mise à jour des garanties financières 30 Sauveterre

2008 DECH CEVENNES DECHETS Dossier de déclaration Plate-forme de traitement de bois 30 Ales

2008 CARR TIXADOR Suivi travaux 30 Dions

2008 CARR SCV Mise à jour des garanties financières 84 Châteauneuf du Pape

2008 CARR SIORAT KLP Diagnostic 19 Brive

2008 CARR LUGAN Déclaration de début d'activité 30 Tavel

2008 CARR MONIER DDAE Carrière de Puyloubier ''Richaume Sud'' 13 Puyloubier

2008 CARR SCV Dossier de Présentation du projet d'approfondissement 84 Châteauneuf du Pape

2008 CARR SIORAT KLP Reconnaissances géologiques 84 Avignon

2008 CARR GRANITS DU CENTRE DDAE Gibarneix – Lapleau 19 Lapleau

2008 CARR GC CONSEIL DDAE terril Les Nonnes 30 Branoux-Les-Taillades

2008 CARR LUGAN Dossier de Garanties Financières 30 Verfeuil

2008 CARR TIXADOR Suivi de travaux 30 Dions

2008 CARR LAFARGE GRANULATS SUD

Mise en demeure : actualisation de l'étude d'impact 30 Bellegarde

2008 PV SECHILIENNE Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL

2008 PV SECHILIENNE Etude de Préfaisabilité 13 CONFIDENTIEL

2008 DECH PROD'EN Demande d'autorisation d'exploiter une ISDI 30 Cassagnoles

2008 PV SECHILIENNE Evaluation de la faisabilité de l'implantation d'une ferme photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL



2008 FOR STATIM Demande de défrichement + interface aménagée forêt-habitat 30 Caveirac

2008 CARR VINCENT Dossier de mise à l'arrêt définitif d'une

carrière et modification des conditions de remise en état

30 Rousson

2008 CARR COLAS LR Dossier ICPE carrière et installations de traitement 34 CONFIDENTIEL

2009 CARR TIXADOR SARL Suivis des travaux suite à mise en demeure 30 Dions

2009 AUDIT CASTILLES Compléments audit 81 Lacaune les Bains

2009 FOR SAMDO POMAREDE Demande de défrichement + interface aménagée forêt-habitat 30 Les Salles du Gardon

2009 CARR SIORAT KLP DDAE Carrière 63 CONFIDENTIEL

QUELQUES REFERENCES



2009 CARR TIXADOR Rapport final 30 Dions

2009 CARR ISL Approvisionnement en matériaux de carrière 69 CONFIDENTIEL

2009 CARR Ocres de France DDAE carrière Les Devens Longs 84 Gargas

2009 FOR-PV SECHILIENNE Dossier de demande de défrichement préalable à un dossier PV 30 CONFIDENTIEL

2009 CARR ISL Méthodologie d'exploitation 69 CONFIDENTIEL

2009 EOL JTP Diagnostic éolien 30 CONFIDENTIEL

2009 PV OMEXOM Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL

2009 PV CITA (GROUPE QUADRAN) Diagnostic PV 11 CONFIDENTIEL

2009 PV OMEXOM Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL

2009 CARR-DECH 4M PROVENCE ROUTE Demande d'autorisation ISDI 84 Orange

2009 ICPE CASTILLE Déclaration mise en service centrale BPE 81 Lacaune les Bains

2009 CARR-DECH TARMAC Cessation d'activité 2515 19 Le Pezat – Tulle

2009 DEFR OMEXOM DDA de Défrichement 30 Estézargues

2009 CARR TRANSPORT JEAN LOUIS DDAE Carrière - Ouverture 83 Lorgues

2009 DEFR COLAS DDA de Défrichement 34 CONFIDENTIEL

2009 CARR LAUTIER MOUSSAC Préfaisabilité carrière 30 CONFIDENTIEL

2009 DECH JOUVERT Préfaisabilité ISDND 30 Laval Pradel

2009 DECH CROZEL DDAE ISDI 30 CONFIDENTIEL

2009 CARR 4M PROVENCE ROUTE Notification de mise à l'arrêt définitif 84 Orange

2009 CARR 4M PROVENCE ROUTE Déclaration 2517 84 Orange

2009 CARR COPAT Pré-diagnostic de faisabilité à l’ouverture d’une carrière 84 CONFIDENTIEL

2009 CARR ISL / SAGYRC Conseil expertise auprès de ISL pour la

création d'un emprunt (bloc) en zone urbaine pour réalisation d'un barrage

69 CONFIDENTIEL

2009 DECH CROZEL TP Présentation Mairie de Nîmes 30 Nîmes

2009 CARR SAMAC Déclaration de début d'activité 34 Saint-Pons-de-Thomières

2009 CARR SCV Garanties financières modifiée 84 Châteauneuf-du-Pape

2009 CARR Ocres de France Etude site classé 84 Gargas

2009 CARR SOC DDAE Carrière (renouvellement) 30 Vers Pont du Gard

2009 CARR RICARD Garanties financières 84 Mornas

2009 CARR TEYSSIER Etablissement projet exploitation : phasage réaménagement 84 CONFIDENTIEL

2009 CARR JOUVERT Déclaration Début Activité carrière – Cadacut 30 Laval Pradel

2009 PV OMEXOM Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 Estézargues

2009 BPE DELEUZE Déclaration mise en service centrale BPE 30 Moussac

2009 CARR GIRAUD ET FILS Complément environnement 83 Tourtour


2009 CARR SOMECA Notification et mémoire de mise à l'arrêt définitif 83 Callas et La Motte

QUELQUES REFERENCES



2009 CARR SOMECA DDAE- UMFE – rubrique ICPE 1310 83 Callas et La Motte

2009 PV CITA (GROUPE QUADRAN)

Pré-diagnostic pour l'implantation de centrale photovoltaique 33 CONFIDENTIEL

2009 CARR GUINTOLI Modification du projet d'exploitation et de remise en état 30 Caissargues

2009 CARR TARMAC Dossier de renouvellement et extension de carrière 46 Espedaillac

2009 DEFR TRANSPORT JEAN LOUIS Dossier de demande d'autorisation de défricher 83 Lorgues

2009 CARR SCV DDAE carrière Combe d'Arneval 84 Châteauneuf-du-Pape

2009 CARR RICARD DDAE Carrière (renouvellement + extension) 84 Mornas

2009 CARR LAUTIER MOUSSAC Notification de fin de travaux – Grand Ranc 30 Boucoiran-et-Nozières

2009 ICPE SAT Etude d’impact sur l’environnement du projet

de déplacement d’une aire d’accueil de centrales d’enrobage

30 Saint-Gilles

2009 CARR MARUT Dossier réhabilitation carrière Sauvony 19 Davignac

2009 AUDIT Mairie de Pouzilhac Audit/Expertise Carrière/Installations La Provençale 30 Pouzilhac

2009 CARR TARMAC Note géotechnique 19 Lapleau

2010 CARR COPAT Etude faisabilité - esquisse de projet 84 CONFIDENTIEL

2010 ICPE SA RECUPERATION TMP (DURAND)

Mémoire en réponse aux prescriptions d'un arrêté de mise en demeure sous 1 mois 30 Nîmes

2010 CARR TEYSSIER DDAE renouvellement et extension de carrière 84 Vaison-la-Romaine

2010 CARR STTP Dossier déclaration de début de travaux 83 Tavernes

2010 CARR TRANSPORT JEAN LOUIS Etude paysagère 83 Lorgues

2010 CARR TIXADOR Mise en demeure / centrale béton / 2010 30 Dions

2010 CARR TIXADOR Mise en demeure / installation criblage 2007 / Point d'avancement 30 Dions

2010 CARR SOC Etude géotechnique - stabilité stot rocheux 30 Vers Pont du Gard

2010 DECH ECOLES DES MINES D'ALES

Etat de l'art de la Gestion des déchets - ex SITOM SUD GARD 30 Communes du SITOM

SUD GARD


EI - DAE PV - Auto Défrichement - La Baraque Nord 33 CONFIDENTIEL


EI - DAE PV - Auto Défrichement - Les Parcs de Haut - Bouzac Est 33 CONFIDENTIEL


EI - DAE PV - Auto Défrichement - Le Jonc - Peynadan 33 CONFIDENTIEL

2010 CARR TEYSSIER Rapport annuel 2009 84 Vaison-la-Romaine

2010 ICPE SA RECUPERATION TMP (DURAND) Etude d'impact et de dangers 30 Nîmes

2010 0 Daniel LELIEVRE Note réglementaire / ouverture d'un aven au public 30 Saint Privat de Champclos

/ Tharaux

QUELQUES REFERENCES



2010 ICPE SA RECUPERATION TMP (DURAND)

Mémoire en réponse aux prescriptions d'un arrêté de mise en demeure sous 3 mois 30 Nîmes

2010 CARR Ville de Nîmes Rapport intermédiaire / Diagnostic 30 Nîmes

2010 ICPE GiRAUD ET FILS Dossier modification des conditions d'exploitations 83 Tourtour

2010 DECH TIXADOR Alexandre Dossier Déclaration Centre de traitement des Déchets BTP 30 Bouillargues

2010 ICPE CROZEL TP Mesure acoustique n°1 – Chantier de concassage – Nîmes CHU 30 Nîmes

2010 DECH BENNES 30 Régularisation rubrique ICPE 2714 30 Milhaud

2010 DECH MSE Régularisation rubrique ICPE 2714 30 Nîmes

2010 CARR CARRISUD Rapport Annuel 30 La Rouvière

2010 PV SECHILIENNE Notice paysagère 30 CONFIDENTIEL

2010 ICPE CROZEL TP Mesure acoustique n°2 – Chantier de concassage – Nîmes CHU 30 Nîmes

2010 CARR GC CONSEIL Permis de construire 30 Branoux-Les-Taillades

2010 EOL ELECTRIBENT Etude d'impact parc éolien 66 CONFIDENTIEL

2010 DECH BTP FRTP LR Etude des graves de recyclages en

Languedoc-Roussillon LR Région Languedoc

2010 CARR CEMEX Reconnaissances géologiques 26 Etoile sur Rhône

2010 ZAC SAT Etude d'impact pour la réalisation de l'ilot n°7 ZAC Esplanade Sud 30 Nîmes

2010 ICPE ANDRE TP Evaluation des émissions sonores 30 Anduze

2010 CARR SCV Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL

2010 CARR SATP/VAILLS Prédiagnostic site granitique 66 CONFIDENTIEL

2010 CARR SATP/VAILLS Prédiagnostic site alluvionnaire 66 CONFIDENTIEL

2010 CARR DROME AGREGATS DDAE renouvellement et extension de carrière 26 Barret-de-Lioure

2010 CARR Ville de Nîmes Rapport final 30 Nîmes

2010 DECH ECOLE DES MINES D'ALES

Etat de l'art de la Gestion des déchets - focus sur les PDEDMA 30 ex PDEDMA 30

2010 DECH BERNARDONI TP Déclaration ICPE 2791 30 Pujaut

2010 BRUIT BUESA FRERES Suivi acoustique chantier RN106 30 LA CALMETTE

2010 URB DTP TERRASSEMENT Rapport de présentation du projet DTP-

PERRIER pour la révision simplifiée du PLU de Vergèze

30 VERGEZE

2010 PV JMB ENERGIE (GROUPE QUADRAN) Etude paysagère - PV 30 Saint-martin-de-Valgalgues

2010 PV JMB ENERGIE (GROUPE QUADRAN) Etude d'impact - PV 30 Saint-martin-de-Valgalgues

2010 DEFRICH SOMECA Dossier de demande d'autorisation de défrichement 83 Callas et La Motte

2010 CARR LAZARD SA Audit utilisation de matériaux inertes 30 Aigues – Vives

2010 DECH VMITP Dossier de déclaration - broyage du bois 34 Lodève

2010 CARR BOURG DDAE 2510 19 CONFIDENTIEL

QUELQUES REFERENCES



2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - La Baraque Nord 33 CONFIDENTIEL

2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN)

Dossier Défrichement - Les Parcs de Haut - Bouzac Est 33 CONFIDENTIEL

2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - Peynadan 33 CONFIDENTIEL

2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - Le Jonc 33 CONFIDENTIEL

2010 BRUIT GRANULATS DE LA DROME SUIVI BRUIT 26 Roussas

2010 DECH BERNARDONI TP Dossier Autorisation PFT et valorisation BTP 30 Pujaut

2010 PV CITA (GROUPE QUADRAN) Etude d'impact 11 CONFIDENTIEL

2010 CARR/ PV LAUTIER MOUSSAC Diagnostic Carrière / PV 30 CONFIDENTIEL

2010 BRUIT SMAG Etat initial 04 Gréoux les bains

2010 DEFRICH JMB ENERGIE (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - Permis accordé 30 Saint-martin-de-Valgalgues

2010 DECH VMITP Actualisation des rubriques classement AP 34 Lodève - Soumont

2010 CARR LAZARD Modification des garanties financières 30 Aigues -vives

2010 CARR MARUT Instauration de servitudes d'utilité publique 19 Davignac

2010 BRUIT BUESA FRERES Suivi acoustique chantier RN106

30 La Calmette

2011 ICPE BRAJA VESIGNE Etat des lieux – projet de développement d’une centrale d’enrobés à chaud 34 CONFIDENTIEL

2011 DEFRICH RICARD Dossier de demande d'autorisation de défrichement 84 Mornas

2011 CARR GUINTOLI Dossier de demande d'autorisation d'ouverture de carrière 30 CONFIDENTIEL

2011 DEFRICH GUINTOLI Dossier de demande d'autorisation de défrichement 30 CONFIDENTIEL

2011 DECH CC Petite Camargue DAE - déchèterie et plateforme de broyage de déchets verts 30 Vauvert

2011 BRUIT Société Méridionale de Caisserie Mesure de bruit 30 Saint-Florent-sur-Auzonnet

2011 DECH DELTA DECHETS Recueil de données 30 CONFIDENTIEL

2011 DECH BENNES 30 Déclaration ICPE 2714 30 Milhaud

2011 URBA DELTA DECHETS Plan local d’urbanisme 84 Orange

2011 DECH EMA Analyse du projet WASMAN Europe Europe

2011 DECH SIECEUTOM Étude de recherches de sites 84 Cavaillon / Isle sur la Sorgue

2011 CARR BACHEVALIER Cessation d'activité 2510-1 30 Vers Pont du Gard

2011 CARR TIXADOR Mise à jour de dossier 30 Dions

2011 CARR GSM Suivi paysager annuel 30 Bagard

2011 CARR TEYSSIER Rapport annuel 2010 84 Vaison-la-Romaine

2011 CARR BRAJA VESIGNE Recherche de sites 13 CONFIDENTIEL

2011 BRUIT GDD Mesure bruit 26 Roussas

2011 PAYS GSM Suivi paysager 34 Poussan

2011 PAYS GDD Suivi paysager 26 Roussas

QUELQUES REFERENCES



2011 PAYS SCV Etude paysagère 30 CONFIDENTIEL

2011 BRUIT JEC / SMAG Niveaux sonores 04 Gréoux les bains

2011 BRUIT BUESA Evaluation des émissions sonores 30 La Calmette

2011 CARR CARRISUD Rapport annuel 2010 30 La Rouvière

2011 CARR DTP TERRASSEMENT Recherche de sites (A680) 31 CONFIDENTIEL

2011 EAU BEC Dossier modificatif ICPE 2510 - actualisation loi eau 30 Aubord

2011 PAYS LAFARGE GRANULATS SUD Etude paysagère 30 CONFIDENTIEL

2011 CARR GSM DDAE 2510 30 CONFIDENTIEL

2011 CARR BEC DAE ICPE 2510 30 Aubord

2011 EOL VENTS D'OC DDAE 2960 – Etude d’impact – Etat initial 30 CONFIDENTIEL

2011 CARR SITA FD DDAE 2510-3 - 2517 30 CONFIDENTIEL

2011 CARR Lafarge/SCV/SMV Note Lampourdier - état des lieux et potentiel gisement 84 Orange et Châteauneuf-du-

Pape

2011 BRUIT BUESA Suivi acoustique chantier RN106 30 La Calmette

2011 PAYS Ville de Nîmes Diagnostic paysager carrière-bassin des Antiquailles 30 Nîmes

2011 PAYS SATP/VAILLS Etude paysagère site granitique 66 CONFIDENTIEL

2011 CARR Carrières de Provence Déclaration – zone de stockage de matériaux 2517-2 30 Castillon-du-Gard

2011 CARR Carrières de Provence cessation d'activité 2510 30 Castillon-du-Gard

2011 PV JUWI Pré-Diagnostic 78 CONFIDENTIEL

2011 BRUIT Société Méridionale de Caisserie Suivi acoustique 30 Saint Florent sur auzonnet

2011 CARR GDD DDAE Carrière 26 Granges-Gontardes et Roussas

2011 DEFRICH DROME AGREGATS Dossier de demande d'autorisation de défrichement 26 CONFIDENTIEL

2011 DEFRICH CBB Dossier de demande d'autorisation de défrichement 46 CONFIDENTIEL

2011 ERP LELIEVRE Dossier d’étude d'un établissement ERP 30 Saint Privat de Champllos / Tharaux

2011 DECH SITOM SUD GARD DDAE - Centre de tri déchets non dangereux 30 Nîmes

2011 EOL VALECO Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 66 CONFIDENTIEL



2011 CARR TRAMIER Pré-diagnostic - carrière (confidentiel) 30 CONFIDENTIEL

2011 EOL WKN Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 16 CONFIDENTIEL

QUELQUES REFERENCES



2011 EOL WKN Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 86 CONFIDENTIEL

2011 CARR GRANULATS DE LA DROME

Etablissement d'actions de réduction de l'impact paysager de la carrière de roussas 30 Roussas

2011 DECHET SOVIREC Plateforme de recyclage de déchets non

dangereux provenant des matériaux issus des postes de distribution électriques

34 Vias

2011 CARR LAVOYE Pré-diagnostic Cap Roumany 11 CONFIDENTIEL

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 2517 16 Villognon

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 2517 16 Charmé

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 2517 16 Asnières-sur-Nouère

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 1434-1 et 1432 16 Luxé

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Autorisation ICPE 2517 16 Villognon

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Autorisation ICPE 2517 16 Charmé

2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Autorisation ICPE 2517 16 Asnières-sur-Nouère

2011 CARR RICARD Renoncement à l'exploitation d'une partie de carrière autorisée et jamais exploitée 84 Mondragon

2011 CARR TEYSSIER Renoncement à l'exploitation d'une partie de carrière autorisée et jamais exploitée 84 Vaison-la-Romaine

2011 EOL ELECTRIBENT Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 66 CONFIDENTIEL

2011 CARR VAILLS Dossier de cessation d'activité carrière 66 Le Boulou - St Jean

2011 BRUIT BUESA Mesure bruit 30 La Calmette

2011 CARR JTP Plan de gestion 30 Vallerargues

2011 ICPE LAFARGE GRANULATS SUD

Déclaration - Plate-forme de recyclage de déchets inertes 30 Tavel


Déclaration - Plate-forme de recyclage de déchets inertes 13 Rognonas


Déclaration - Plate-forme de recyclage de déchets inertes 84 Sérignan du Comtat

2011 DECHET CARRISUD Plan Gestion Déchets Carrières 30 La Rouvière

2011 CARR CARRISUD Garanties financières 30 La Rouvière

2011 CARR La Pierre de France Pré-diagnostic carrière marbre 34 CONFIDENTIEL

2011 DECHET VMITP Plate-forme de broyage de déchets de bois 34 Lodève

2011 BRUIT LAFARGE GRANULATS SUD Etude acoustique 30 Bellegarde

2011 DECH JOUVERT DDAE 2760 - traitement et stockage DND 30 Laval Pradel

2012 RISQ CIRCUIT DE LEDENON Plan de prévention / volet feu de forêt 30 Lédenon

2012 DECHET TERRIL 595 Plan Gestion Déchets Carrières 30 La Grand Combe

2012 DECHET Carrière du Bayonnet Plan Gestion Déchets Carrières 30 La Grand Combe

2012 CARR THOMANN Modification des conditions d'exploitation 30 Vers Pont du Gard

2012 CARR MONIER Pré-diagnostic carrière argile 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR GRANULATS DE LA CRAU Dossier Déclaration centrale à béton (2518) 30 St-Gilles

QUELQUES REFERENCES



2012 CARR CBB Plan gestion déchets carrières 19 Voutezac

2012 CARR CBB Plan gestion déchets carrières 19 Chasteaux

2012 CARR CBB Plan gestion déchets carrières 87 Royères

2012 DECHET SIECEUTOM Recherche de sites UVO 84 Cheval-Blanc et le Thor

2012 DEFRICH LAFARGE GRANULATS SUD

Dossier de demande d'autorisation de défrichement 30 Bellegarde

2012 AUDIT COLAS MIDI MEDITERRANEE Audit Groupe Servant 34 -

2012 CARR JOUVERT Plan Gestion Déchets Carrières 30 Laval Pradel

2012 CARR JOUVERT Modification des conditions d’exploitation 30 Laval Pradel

2012 CARR TEYSSIER Rapport Annuel 84 Vaison-la-Romaine

2012 CARR GC CONSEIL Mise à jour diagnostic de Faisabilité 30 CONFIDENTIEL

2012 ICPE LES CARRIERES DE BLANCHON

Modification des conditions d'exploitation d'une centrale d'enrobage 43 Grenier-Montgon et

Espalem

2012 ICPE RAE Modification des conditions d'exploitation d'une centrale d'enrobage 69 Millery

2012 CARR CBB Note de présentation du projet d'extension 19 CONFIDENTIEL

2012 ICPE GC CONSEIL Note réglementaire / Plate-forme de recyclage 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR TEYSSIER Plan Gestion Déchets Carrières 84 Vaison-la-Romaine

2012 CARR CBB Plan Gestion Déchets Carrières 46 Espédaillac

2012 EOL VENTS D'OC Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 50 CONFIDENTIEL

2012 EOL VENTS D'OC Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 66 CONFIDENTIEL

2012 CARR GSM DDAE ICPE 2510 30 CONFIDENTIEL

2012 BRUIT DTP TERRASSEMENT Etude acoustique - installations mobiles de concassage / criblage 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR CARRISUD Synthèse des suivis environnementaux 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR La Pierre de France DDAE - ICPE 2510 34 CONFIDENTIEL

2012 ICPE LRM Déclaration 30 Vauvert

2012 CARR GC CONSEIL Etat des lieux Carrière 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR RICARD Plan Gestion Déchets Carrières 84 Mornas

2012 CARR RICARD Plan Gestion Déchets Carrières 84 Mornas

2012 DECH SIECEUTOM Analyse comparative 2 sites finaux 84 Le Thor - Cheval Blanc

2012 CARR LAFARGE GRANULATS SUD DDAE Gravière 2510 30 Bellegarde

2012 CARR SACER SUD EST Pre-diagnostique carrière 48 CONFIDENTIEL

2012 CARR LRM DDAE Gravière 2510 30 Gallargues-le-Montueux

2012 PV SOLAIREDIRECT Etude d'impact généraliste / Etude hydraulique /Dossier défrichement 43 CONFIDENTIEL

2012 PV SOLAIREDIRECT Etude d'impact généraliste / Etude hydraulique 43 CONFIDENTIEL

2012 PV SOLAIREDIRECT Etude d'impact généraliste 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR DELTA DECHETS Etat des lieux 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR Les Falaises d'or Modification des conditions d'exploitation 30 La Grand Combe

QUELQUES REFERENCES



2012 CARR Les Falaises d'or Plan de gestion déchets/carrière 30 La Grand Combe

2012 CARR Les Falaises d'or Plan de gestion déchets/carrière 30 La Grand Combe

2012 CARR LA PROVENCALE Mesures de bruit dans l'environnement 30 Pouzilhac

2012 CARR PTM Actualisation des garanties financières 30 Moulézan

2012 CARR PTM Plan Gestion Déchets Carrières 30 Moulézan

2012 CARR DROME AGREGATS Complément DDAE Extension Renouvellement carrière 26 CONFIDENTIEL

2012 CARR SINIAT Reconnaissances géologiques 84 Mazan

2012 CARR Ville de Nîmes DDAE Carrière 2510 30 Nîmes

2012 EAU Ville de Nîmes Dossier loi eau 30 Nîmes

2012 CARR Ville de Nimes Dossier de Déclaration d'Intérêt Général 30 Nîmes

2012 CARR Ville de Nîmes Dossier de Demande d'Autorisation de Défrichement 30 Nîmes

2012 CARR Ville de Nîmes Dossier de Déclaration d'utilité Publique 30 Nîmes

2012 CARR COLAS Cubatures réserves 34 CONFIDENTIEL

2012 CARR GC CONSEIL Changement d’exploitant 30 Saint-Jean-de-Valériscle

2012 CARR GC CONSEIL Actualisation de garanties financières 30 Saint-Jean-de-Valériscle

2012 EAU GC CONSEIL Déclaration Loi sur eau 30 Dions

2012 CARR Ciments Calcia Pré-diagnostique carrière 07 CONFIDENTIEL

2012 CARR SAS IMERY CERAMICS FRANCE Mise à l'arrêt définitive 11 Bessède-de-Sault

2012 CARR GRANITS DU CENTRE DDAE Carrière 2510, 2515-1 19 CONFIDENTIEL

2012 DECH CVM Dossier déclaration ICPE 2714 30 Nîmes

2012 DECH VMITP Casier amiante - calcul GF et note hydrogéologique 34 Lodève

2012 ICPE OC'VIA Déclaration ICPE 2517 34 Lattes

2012 CARR GUINTOLI DDAE Carrière 2510 794 CONFIDENTIEL

2012 CARR COLAS MIDI MEDITERRANEE DDAE Carrière 2510 13 CONFIDENTIEL

2012 CARR GSM Demande défrichement 26 Granges-Gontardes et Roussas

2012 ICPE OC'VIA Déclaration ICPE 2517 30 Saint-Gervasy

2012 ICPE SARL SAMAC Demande de modification des conditions d'exploitation 34 Saint-Pons-de-Thomières

2012 ICPE GUINTOLI Déclaration 2518-b 21 Dijon

2012 CARR OC'VIA DDAE 2510-3 - Loi Eau - Emprunt nord LGV 30 Aubord

2012 CARR GiRAUD ET FILS Demande d’Autorisation 2510

83 Tourtour

2012 CARR 4M PROVENCE ROUTE Arrêt définitif d’une carrière 84 Orange

2012 CARR LAUTIER - ROQUEBLAVE DDAE Carrière 2510 - 2515 30 CONFIDENTIEL

QUELQUES REFERENCES



2012 CARR LAUTIER - ROQUEBLAVE Demande de défrichement 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR GIRAUD ET FILS Dossier de présentation 83 Tourtour

2012 CARR Carrière du bassin de Brive DDAE Carrière 2510-2515 19 CONFIDENTIEL

2012 CARR CARRISUD Rapport Annuel 30 La Rouvière

2012 CARR Carrières de Provence DDAE Carrière 2510 (renouvellement) 30 CONFIDENTIEL

2012 CARR OC'VIA DDAE 2510-3 - Loi Eau - LGV – Digue protection Perrier 30 Vergèze

2013 CARR La Pierre de France Demande de défrichement 34 CONFIDENTIEL 2013 URB Mairie de Beaucaire Révision simplifiée du PLU 30 Beaucaire 2013 CARR Carrières Benoit DDAE Carrière 2510-2515 26 CONFIDENTIEL

2013 CARR Carrières Benoit Dossier de Demande d'Autorisation de Défrichement 26 CONFIDENTIEL

2013 CARR DELLEAUD DDAE Carrière 2510 26 CONFIDENTIEL 2013 CARR GSM Suivi paysager 30 Bagard

2013 CARR LAUTIER- ROQUEBLAVE Dossier modifications 2515 30 CONFIDENTIEL

2013 BRUIT CROZEL TP Mesure acoustique 30 Nîmes 2013 PV NEOEN Prospection 13/30/84 13/30/84 2013 PV NEOEN Prospection 11 11 2013 EOL EDF EN Pré-diagnostic Danger 11 CONFIDENTIEL 2013 PV SYNERGETIK Pré-diagnostic + EI 26 CONFIDENTIEL

2013 DECH MAISSONNEUVE Lucien Dossier de déclaration 30 Vauvert

2013 CARR GDD Suivi Paysager 30 Roussas 2013 ICPE LJTP Déclaration 2515 - 2517 26 Savasse 2013 CARR SAMAC DDAE de renouvellement carrière 34 Saint-Pons-de-Thomières

2013 CARR GRANULATS DE LA CRAU Evaluation et suivi poussière 13 Istres

2013 ICPE OC'VIA Enregistrement ICPE 2517 30 Nîmes

2013 ICPE ROUVIER-EOLIMISTRAL Déclaration 2980 (Eolien) 84 Piolenc

2013 ICPE OC'VIA Création de carrière 34 CONFIDENTIEL 2013 PV NEOEN EI+PV 34 CONFIDENTIEL 2013 PV NEOEN EI+PV 11 CONFIDENTIEL 2013 PV NEOEN EI+PV 30 CONFIDENTIEL 2013 CARR MONIER DDAE Carrière 2510 30 CONFIDENTIEL 2013 DECH SATAL DOSSIER DECLARATION 13 CONFIDENTIEL 2013 ICPE OC'VIA DDAE STATION TRANSIT + Installation 34 Saturargues 2013 BRUIT CARRISUD EVALUATION DE NIVEAUX SONORES 30

2013 CARR RICARD RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - CARRIERE 84 Mornas

2013 DECH SITA MEDITERRANEE Demande d’Autorisation ISDI 30 CONFIDENTIEL

2013 CARR GRANITS DU CENTRE Demande de défrichement 19 CONFIDENTIEL

2013 BRUIT MERIDIONALE DE CAISSERIE Evaluation des niveaux sonores 30 Saint-Florent-sur-Auzonnet

2013 ICPE GUINTOLI Déclaration 2515 - 2517 21 Dijon 2013 CARR Ciments Calcia Abandon partiel 07 Cruas et Meysse 2013 DECH GC CONSEIL Demande d’Autorisation ISDI 30 CONFIDENTIEL

QUELQUES REFERENCES


Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune 2013 DECH GC CONSEIL Demande d’Autorisation ISDI 30 CONFIDENTIEL 2013 ICPE GUINTOLI Enregistrement 2515 21 Dijon

2013 EAU GC CONSEIL Déclaration loi sur eau - gestion hydraulique ISDI 30 CONFIDENTIEL

2013 CARR CBB Demande de défrichement 19 CONFIDENTIEL

2013 CARR SABLIERE DE LA SALANQUE

Demande de modification des conditions d'exploitation 66 CONFIDENTIEL

2013 CARR LUGAN Actualisation des garanties financières 30 Tavel

2013 EOL EDF EN Pré-diagnostic Danger 07 CONFIDENTIEL 2013 CARR CIMENTS CALCIA DDAE Carrière 07 CONFIDENTIEL

2013 ICPE LRE Dossier de demande de modifications en régularisation 39 Charchilla

2013 ICPE COLAS RAA Note hydraulique EP 01 Injoux-Genissiat 2013 CARR PTM - LAURIOL Dossier de demande d'autorisation 30 CONFIDENTIEL

2013 DECH SA RECUPERATION (DURAND) Dossier de déclaration 30 CONFIDENTIEL

2013 EOL PARC EOLIEN DU RIO

(INFINIVENT - GROUPE EUROWATT)

Dossier de demande d'autorisation 62 CONFIDENTIEL

2013 CARR COLAS MIDI MEDITERRANEE DDAE Carrière et Installation 30 CONFIDENTIEL

2013 CARR LAVOYE DDAE Carrière 11 CONFIDENTIEL 2013 EOL WKN DDAE Eolien 87 CONFIDENTIEL

2013 DECH NIMES METROPOLE Régularisation déchetterie – Plateforme broyage déchets verts 30 Poulx

NOTA : Dans un souci de confidentialité, les dossiers n’ayant pas passé le cap de fin de la procédure d’instruction ou présentant un caractère confidentiel (prospection, audit), ne sont pas localisés.

ICPE Installation classée FONC Foncier

CARR Carrière URB Urbanisme

DECH Déchets JURID Juridique

EOL Eolien INFO Veille locale

FOR Forestier BRUIT Mesurage

RISQ Risques Naturels et technologiques ETU THM Etude thématique

CONS Conseils PV Photovoltaïque

INV Recueil données, état initial, monographie SSP Sites et Sols Pollués

EAU Eau PAYS Paysage

ATDx

CENTRE

AQUITAINE

RHONE-ALPES

MIDI-PYRENEES

BRETAGNE

BOURGOGNE

AUVERGNE

LORRAINE

PICARDIE

LIMOUSIN

PAYS DE LA LOIRE

POITOU-CHARENTES

CHAMPAGNE-ARDENNE

ALSACE

LANGUEDOC-ROUSSILLON

PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

FRANCHE-COMTE

BASSE-NORMANDIEILE-DE-FRANCE

HAUTE-NORMANDIE

NORD-PAS-DE-CALAIS

33

40

24

21

12

71

51

63

38

64

89

02

03

18

49

22

86

04

36

29

58

35

44

45

11

56

62

85

26

17

41

31

32

76

73

57

52

55

72

34

80

61

37

2750

79

10

83

16

7728

60

30

19

88

15

01

81

59

05

14

23

07

87

70

47

54

08

25

53

4648

13

39

43

09

42

67

74

65

06

66

82

68

84

69

78

91

95

90

949392

2B

2A

AIRE GEOGRAPHIQUE D'INTERVENTION ATDxactuellepotentielle

Aménagement Territoire et Développement

974REUNION

PLAN D’ACCES ATDx

Adresse Bureaux165,rue Philippe MAUPAS

Parc Georges Besse 2Immeuble ALTIS - 2ème Etage

30900 NÎMES

Adresse postaleBP 33 - 30132 CAISSARGUES

Tel. : 04 66 38 61 58Fax : 04 66 38 61 59

Email : [email protected] : www.atdx.fr

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