PGE VERSION GRAPHIQUE DOC DG 017 A 201501...Projet Institutionnel 5 Centre Hélène BOREL DOC-DG...

PROJET INSTITUTIONNEL

CENTRE HELENE BOREL Château du Liez

59283 RAIMBEAUCOURT www.centre-helene-borel.com

Janvier 2015

2 Projet Institutionnel

Centre Hélène BOREL DOC-DG-017-A - Janvier 2015



Table des matières

Les principes qui guident l’action ................................. 4 L’offre de service ........................................................ 11 L’organisation et le management de l’institution ........ 13 La gouvernance et la dirigeance de l’institution .......... 16 Les enjeux majeurs auxquels est confronté le pilotage de l’institution ............................. 18 Les pistes de progression ........................................... 22



LES PRINCIPES QUI GUIDENT L’ACTION Sous le terme de « principes d’action », on désigne ce qui régit les pratiques professionnelles et institutionnelles au Centre Hélène Borel. Leur énonciation a pour but d’aider les professionnels et les personnes accompagnées à repérer ce qui fait sens et qui donne le cadre de l’intervention ou de l’accompagnement au sein des structures. Ces principes se basent sur les valeurs énoncées dans le projet associatif ; ils en sont la déclinaison institutionnelle.

1. Le Centre Hélène Borel reçoit et accueille des personnes vivant des situations complexes

La situation des personnes accompagnées est très souvent complexe, à la fois en raison de l’ensemble des dimensions impactées par le handicap, et en raison de l’histoire personnelle de chacun. Les réponses à apporter ne peuvent être ni standardisées ni uniquement techniques. L’institution accueille cette complexité

en mettant en place des instances de réflexion permanente, telle que le comité d’éthique. en valorisant l’élaboration de projets individualisés qui prennent en compte la singularité

de la situation de chacun en valorisant la place et le rôle de soutien et d’aide des familles et de l’entourage de la

personne accompagnée en travaillant en réseau avec d’autres intervenants / institutions afin d’enrichir la gamme

de réponses possibles.

2. Le cadre de la laïcité

Le cadre de la laïcité La laïcité signifie que chaque personne est libre de ses croyances et de

ses opinions. L’institution applique une stricte neutralité à cet égard. En conséquence

du principe de laïcité, aucune discrimination n’est faite en fonction des croyances et des opinions des personnes.

Tout prosélytisme de la part des salariés ou des personnes accompagnées est proscrit.

La non-discrimination des personnes Toute personne, quels que soient notamment son statut, ses ressources

financières, son sexe, son origine ou sa religion, doit être traitée avec une égale dignité. Aucune discrimination n’est acceptable, ni de la part des salariés, ni de la part des personnes accompagnées.



3. La personne est un sujet de droit

L’exercice des droits fondamentaux

Les personnes accompagnées sont des citoyens, sujets de droit : droits liées à la dignité de la personne, droit au respect de la vie privée et au respect de l’intimité, droit d’aller et venir, droit au choix de vie et aux choix thérapeutiques, etc. Ces droits sont respectés au sein de l’institution. Cette dernière est en droit d’en limiter l’exercice lorsque cela s’avère nécessaire, mais elle doit être en mesure d’expliciter et de justifier toutes les limitations qu’elle impose, dans le cadre d’une réflexion pluridisciplinaire. L’exercice de ces droits s’inscrit donc dans le cadre d’une relation d’accompagnement.

4. L’institution promeut l’autonomie et la responsabilisation des personnes

L’institution a pour mission de développer et maintenir la qualité de vie des personnes qu’elle accueille ou accompagne. C’est dans ce cadre qu’elle promeut l’autonomie des personnes, tant dans le domaine des incapacités physiques que dans le domaine plus large des choix de vie et des choix thérapeutiques. Le droit au choix est indissociable de la confrontation au risque, y compris dans le domaine thérapeutique1. L’institution doit permettre aux personnes de se confronter au risque qui est la marque même de leur autonomie. Mais elle doit s’assurer d’une part qu’elle a mis en œuvre tous les moyens susceptibles d’éclairer la prise de risque et ses conséquences, et d’autre part s’assurer que les personnes sont en mesure d’identifier et de mesurer les conséquences du risque qu’elles prennent. C’est pourquoi la promotion de l’autonomie passe par la responsabilisation de l’institution et des personnes accompagnées dans la gestion des risques. Lorsque les risques pris par la personne, en connaissance de cause, mettent en jeu la responsabilité de l’institution, celle-ci se réserve le droit de poser auprès des autorités compétentes et de la personne concernée une indication de fin de prise en charge.



5. L’institution agit dans le respect de la vie privée

L’institution met en œuvre les conditions qui permettent

le respect de l’intimité physique de personnes accompagnées, notamment lors des actes de soin

le respect de leur vie affective et sexuelle, au sein même de l’institution, dans des conditions respectueuses de la dignité des personnes, et dans la liberté du choix de chacun

et plus largement le respect de leur vie privée, en faisant en sorte que le cadre collectif ne vienne pas empiéter de manière intrusive dans la sphère privée.

6. L’institution vient étayer les ressources de la personne et de son entourage

La personne accompagnée est d’abord le sujet de sa propre vie, de son parcours, et l’institution vient en appui, en étayage de ce parcours. C’est pourquoi la place de la personne et de son entourage au sein de l’institution est centrale : les proches (la famille, les amis, etc. ), sont le premier cercle qu’il s’agit de mobiliser, dans le respect des souhaits de la personne accompagnée. Dans ce cadre, l’institution met en place les moyens de « soutenir les aidants » et de les mobiliser dans toutes les dimensions où cela est possible (loisirs, vie quotidienne, soins). Cette posture a pour objet de permettre une véritable responsabilisation de tous, et en premier lieu de la personne accompagnée et de son entourage.

7. L’accompagnement proposé résulte d’un processus d’ajustement entre l’institution et la personne accompagnée

Cet accompagnement se fonde toujours sur la demande de la personne et de son entourage

L’institution Hélène Borel répond à des besoins identifiés et repérés, notamment à travers les organismes sanitaires et médico-sociaux ; cependant l’institution rencontre une demande multiforme qui ne se résume pas à une série de besoins à satisfaire. C’est un parcours de soins, un parcours de vie qu’il s’agit d’accompagner, sur un temps plus ou moins long. C’est pourquoi l’expression de la demande de la personne et de son entourage est à la base du projet élaboré entre la personne accompagnée et l’institution.



Ce processus d’ajustement s’inscrit dans ce qui est possible institutionnellement

Dans le cadre des possibilités de l’institution, des choix concrets sont toujours proposés à la personne.

� En premier lieu, les prestations proposées par l’institution sont limitées par les

contraintes budgétaires et techniques qui s’imposent à elle. L’offre de service doit donc être explicitée à la personne, notamment lors de l’accueil, afin de déterminer dans ce cadre les choix qui s’offrent à elle, et lui permettre d’ajuster son projet de soins, son projet de vie.

� Cet ajustement est également nécessaire afin d’articuler les demandes individuelles et le

cadre collectif des prestations proposées par l’institution. Autrement dit, elle détermine le cadre qui permet une affectation des ressources disponibles dans un souci d’équité entre les personnes accompagnées. L’équité (à chacun selon ses besoins) ne se résume d’ailleurs pas à un égalitarisme rigide : par exemple, telle ou telle personne nécessitera un temps de toilette plus important qu’un autre. Cette souplesse nécessaire doit cependant répondre à des indications précises (notamment à travers le projet individualisé), et être régulée collectivement par les équipes professionnelles.

� Enfin, l’ajustement nécessaire résulte des limites relatives à la gestion des risques. La vie

en institution a ses propres contraintes liées à la sécurité de tous – personnes accueillies, professionnels – et des biens qu’elle gère. Le mode de vie de la personne doit donc pouvoir s’inscrire dans ce type de contraintes, ce qui pose un cadre à l’exercice de la liberté de chacun.

L’engagement réciproque qui lie la personne à l’institution est le résultat de ce processus d’ajustement

C’est pourquoi l’engagement réciproque qui lie la personne à l’institution (sous forme de contrat, de projet, etc. ) est le résultat de ce processus d’ajustement, tant lors de l’admission qu’au cours du parcours de la personne au sein de la structure. Ainsi, l’institution peut être amenée à mettre fin à un accompagnement, ou tout au moins à imposer des limitations, lorsque la demande de la personne ne rencontre plus l’offre institutionnelle. Réciproquement, toute personne est libre, à tout moment, de mettre fin à l’accompagnement proposé par l’institution. Il faut cependant noter qu’aucun accompagnement ne prend fin sans que d’autres solutions ne soient proposées aux personnes.



8. L’institution doit mettre en œuvre les conditions de sécurité des personnes et des biens Les personnes accueillies doivent pouvoir trouver au sein de l’institution les conditions de leur sécurité. Cela passe d’abord par la mise en sécurité matérielle, et par la sécurisation des gestes techniques effectués à leur égard, à travers notamment des guides de procédures à respecter. L’institution a par ailleurs la responsabilité de la sécurité collective des personnes accueillies, ce qui nécessite de poser un cadre à l’exercice de la liberté de chacun (règlement de fonctionnement, etc.). Enfin, la personne accueillie est également responsable de sa sécurité et de celle d’autrui ; lorsque certains comportements s’avèrent incompatibles avec la sécurité collective, ils peuvent entraîner une rupture de l’engagement réciproque entre la personne et l’institution.

9. L’institution accueille des personnes vulnérables, et met en œuvre une dynamique de protection

Au-delà de la sécurité matérielle, l’institution met en œuvre une dynamique protectrice à l’égard de personnes accueilles au nom même de leur vulnérabilité (notamment à travers la dépendance physique, sociale ou psychique). Cette dynamique de protection se traduit par le souci constant d’éclairer et d’accompagner les choix qui s’offrent à la personne dans son parcours de soins et son parcours de vie, tout en veillant à conforter la responsabilité de chacun.

10. L’institution accompagne des parcours de vie, en s’ouvrant sur son environnement.

Accompagner les parcours, à toutes les étapes de la prise en charge L’institution Hélène Borel accueille des personnes pour un temps plus ou moins long, selon leur situation, leurs besoins et leur souhait. À chaque étape, l’institution accompagne la personne dans les changements nécessaires, soit à l’intérieur de ses structures, soit à l’extérieur, vers d’autres structures. Lorsque cela est possible, sur le plan du bien-être de la personne et du respect des règles de sa sécurité, et quand c’est le souhait de la personne et de son entourage, l’institution accueille les personnes dans un accompagnement palliatif, dans le respect du cadre législatif en vigueur.



Accompagner des parcours de vie Accompagner les parcours de vie ne se limite pas à gérer les étapes dans la vie des personnes. Si l’on élargit la notion de parcours à celle des différentes dimensions de la vie en institution, l’accompagnement des parcours signifie que l’on ne peut réduire la vie des personnes accueillies à la satisfaction des besoins en hébergement, en soins médicaux, ou en services à la personne.

La culture, les loisirs, la vie affective, les relations sociales, etc. sont autant de dimensions que l’institution souhaite accompagner, dans la mesure de ses moyens, afin que la personne puisse « parcourir toutes les dimensions » de sa vie.

Organiser les parcours à l’intérieur de l’institution Le parcours de la personne accompagnée au Centre Hélène Borel doit se penser dès le dépôt du dossier d’admission auprès d’un établissement ou service, jusqu’au moment où elle le quitte. Les personnes accompagnées évoluent au gré de leur autonomie et/ou de leurs envies entre les différentes structures du Centre Hélène Borel. Ces parcours internes encouragés par la politique associative permettent aux personnes de bénéficier de la palette d’offres disponibles à chaque moment de leur parcours. Aujourd’hui, les liens engagés entre les établissements et services permettent la mise en œuvre de ces parcours internes notamment au niveau

� de l’admission et de la meilleure qualification de la période d’essai dans les structures médico-sociales

� d’une simplification du partage de ressources techniques ou humaines entre établissements et services,

� ainsi que d’un meilleur accompagnement des fins de parcours.

L’institution est ouverte sur son environnement

Pour réaliser cet accompagnement, l’institution compte à la fois

� Sur l’écoute globale des besoins et des attentes exprimés par les personnes accueillies et leur famille, que ces besoins et attentes puissent ou non être pris en charge par l’institution.

� Sur la disponibilité des professionnels, ouverts sur l’ensemble des dimensions vécues par les personnes

� Sur le travail en réseau, qui permet d’apporter des réponses complexes à des situations complexes.

� Sur l’accompagnement réalisé par des bénévoles au sein de l’institution ou en lien avec celle-ci.



11. La place des familles et de l’entourage Les familles et l’entourage sont appelés à prendre davantage de place au Centre Hélène Borel dans les années qui viennent. Définir cette place et les modes de coopération qui en découlent est d’ailleurs un axe de progression du présent projet. Cette place doit se construire dans le respect d’une législation qui à la fois distingue et associe le droit des usagers et de ses représentants légaux, et le droit de la famille et des tiers. C’est pourquoi il est important d’identifier – lorsqu’il y a lieu – pour chaque personne accompagnée, le tuteur, le curateur, la personne de confiance, qui ont chacune un rôle et une fonction bien définie. Mais en dehors de ces fonctions spécifiques, il y a lieu de construire avec la famille et l’entourage des modes de coopération adaptées à chaque situation, qui tiennent compte du désir et des capacités de chacun.

Une complémentarité à construire

Le Centre Hélène Borel réaffirme la nécessité de construire avec l’entourage la façon dont la personne va être prise en charge et accompagnée en tenant compte de la complémentarité des interventions et des places de chacun. Le projet de vie de la personne accompagnée intègre la dimension de la vie familiale et amicale. Le travail avec les familles et l’entourage doit permettre de rechercher et de définir les places de chacun et d’en délimiter les zones d’intervention dans le respect du choix de la personne accompagnée. Les modalités d’accompagnement par les familles et l’entourage sont ensuite déclinées en fonction des structures. Les professionnels évaluent les besoins des personnes accompagnées et les informations à partager avec l’entourage. Pour faciliter la prise en compte de l’histoire de la personne, une offre de rencontre entre les professionnels et l’entourage est systématiquement et périodiquement proposée. Cela permet de définir une base sur laquelle s’opèreront l’échange et le croisement entre les choix de la personne accompagnée et ceux des personnes engagées à ses cotés. Ces rencontres doivent permettre d’ajuster périodiquement la manière dont chacun, à sa place, accompagne le projet de vie de la personne.

Soutenir la famille et l’entourage Le soutien des aidants au service de l’accompagnement et de la qualité de vie de la personne fait partie de la volonté et de la politique de l’institution.



Le fonctionnement institutionnel multiplie le nombre d’intervenants. Pour faciliter la communication et la fluidité des échanges, l’institution travaille

� à une offre permettant aux familles d’identifier des interlocuteurs stables � à des possibilités de rencontres individualisées des familles. � à des outils de communication permettant de relayer les informations du centre � à des outils de communication permettant de relayer les évènements particuliers

concernant la personne accompagnée

12. La place des bénévoles

L’institution est ouverte sur son environnement et sur l’accompagnement réalisé par des bénévoles au sein de l’institution ou en lien avec celle-ci. La place des bénévoles est appelée à se développer dans les années qui viennent. il s’agit là d’un axe de progression du présent projet.

Soutenir le bien être des personnes accompagnées

Afin de favoriser et soutenir le bien être des personnes accompagnées, le Centre Hélène Borel souhaite promouvoir une offre de bénévolat qui permettra l’enrichissement de l’offre de services au bénéfice des personnes accompagnées, de créer des liens avec l’environnement, de renforcer la diversité des accompagnements à l’intérieur et à l’extérieur de l’institution.

Adapter le mode de fonctionnement interne Pour développer la multiplicité des rencontres et en préserver la singularité, le centre construira un mode de fonctionnement adapté. Celui-ci préservera la cohérence et garantira le partage de la juste information entre les bénévoles et les personnes accueillies. L’engagement et l’accompagnement des bénévoles relèvent de la compétence du pôle animation et vie sociale, à partir d’un dispositif défini associant les Administrateurs et les professionnels.

L’OFFRE DE SERVICES Forte des valeurs associatives et des principes d’action énoncés plus haut, le Centre Hélène Borel élabore une offre de services qui a l’ambition de répondre à la fois aux missions de service public qui lui sont confiées et aux attentes des personnes accompagnées et de leur famille. Cette offre de service est précisée dans les différents projets de pôles qui sont la déclinaison du projet institutionnel. Il est cependant important d’indiquer ici les modes d’élaboration de cette offre de services.



1. Le cadre de l’offre de services

Le cadre de l’offre de service est clairement déterminé

1. par les missions de service public qui sont confiées à l’association. Ces missions sont énoncées dans les différents textes législatifs et réglementaires qui encadrent les établissements et services hospitaliers, médico-sociaux et sociaux. Elles sont précisées par les différents schémas régionaux et départementaux qui orientent les projets de ces établissements et services.

2. Par les différentes recommandations émanant des organismes tels que la Haute Autorité de Santé (HAS), l’Agence Nationale d’Évaluation Sociale et Médico-sociale (ANESM), l’Agence Nationale d’Appui à la Performance (ANAP), etc.

3. Par les ressources humaines et matérielles affectées aux différents établissements et services,

4. Par les allocations budgétaires des différents financeurs qui déterminent les moyens disponibles, à travers les différents modes de contractualisation. Il est de la responsabilité de l’institution de veiller à ce que l’organisation du travail au sein des différentes structures et le choix des aides techniques soit les plus performants au regard des moyens alloués.

2. L’évolution de l’offre de services

L’offre de services est en grande partie déterminée par l’histoire et l’expérience de l’institution, à travers l’expertise des professionnels.

Cependant, l’offre de services doit évoluer de manière continue en fonction des attentes des personnes accueillies, de l’évolution des techniques, des contraintes financières et des contraintes réglementaires. Cette évolution se fait par arbitrage, en confrontant le souhaitable et le possible à un moment donné.

Il est donc essentiel que l’ensemble des parties prenantes (personnes accueillies, professionnels, familles, aidants, experts) participe aux arbitrages nécessaires.



La première étape est celle de l’interpellation des instances décisionnaires par

� Le report des attentes des personnes accueillies, de leurs représentants et des familles, notamment à travers le Conseil de Vie sociale, les groupes de travail spécifiques, ou d’autres expressions individuelles et collectives.

� La veille réglementaire, à travers les différentes instances et les différentes expertises associées

� La proposition de nouvelles pratiques, de nouvelles procédures par les professionnels, etc.

La deuxième étape est celle de l’analyse par les équipes de terrain sous la responsabilité des directeurs de pôle, des conséquences de ces évolutions sur le terrain opérationnel, en termes d’affectation de moyens, d’organisation du travail, et d’effets induits. L’arbitrage final est réalisé au sein des instances décisionnaires (de la direction générale au conseil d’administration, selon l’importance de la décision à prendre).

L’ORGANISATION ET LE MANAGEMENT DE L’INSTITUTION Depuis sa création, le Centre Hélène Borel a eu une gestion très centralisée de ses établissements. Mais le développement important du Centre depuis ces dernières années et l’ouverture de sites externalisés ont nécessité que l’organisation et le fonctionnement mis en place jusqu’alors soient repensés. Le Conseil d'Administration a donc décidé la mise en œuvre d’une réorganisation permettant de décentraliser en partie la gestion des établissements. Destinée à accompagner l’Association dans le développement des projets, l’amélioration de la qualité et la recherche d’efficacité, la réorganisation du Centre Hélène Borel doit permettre de regrouper les moyens matériels et humains au sein de différents pôles de compétence.

1. La mise en place de pôles de compétence

Ce nouveau mode de fonctionnement doit permettre une meilleure prise en charge de la personne accueillie, un raccourcissement des délais de décisions et l’optimisation de la gestion des ressources humaines, le tout dans un souci d’efficience.



Dans cet objectif quatre pôles ont été créés :

� Le pôle Hébergement regroupant les deux Foyers d'Accueil Médicalisés � Le pôle Domicile gérant les deux Résidences Services, la plateforme répit, le SAMSAH et

le service à domicile � Le pôle Sanitaire gérant le Centre de Rééducation SSR � Le pôle Animation et Vie Sociale gérant l’Accueil de Jour et portant la réflexion sur les

nouveaux projets associatifs, notamment le développement du bénévolat, la création d’un service de logements accompagnés en ville et le centre de répit et de vacances.

Ce nouvel organigramme se consolide avec des fonctions transversales, dont le pilotage est assuré par la Direction Générale, à laquelle sont associées

� La Direction Générale Adjointe « ressources », chargée d’optimiser les ressources financières et logistiques, et de faciliter l’affectation des ressources transversales

� La Direction Générale Adjointe « prise en charge », chargée de développer la qualité et la

diversité de l’offre, notamment à travers la réflexion sur les pratiques professionnelles � La Direction de la communication et du développement � La Direction des ressources humaines.

Les pôles sont chargés du fonctionnement quotidien opérationnel des structures et services placés sous leur responsabilité. Les directions transversales ont une mission stratégique, de pilotage, de coordination et d’élaboration de bonnes pratiques qui sont diffusées dans les 4 pôles.

2. La mutualisation des ressources transversales (inter-pôles)

Certaines ressources sont dites transversales en fonction de deux critères principaux : des compétences humaines spécifiques et des compétences techniques. Il est important de partager entre les pôles la qualité de savoir des professionnels. Certaines professions permettent d’avoir un regard croisé sur plusieurs pôles afin d’améliorer la prise en charge.



3. Le mode de management

Ce nouvel organigramme doit permettre aux établissements et services de fonctionner de la manière la plus efficiente possible en permettant aux pôles de bénéficier de l’ensemble des ressources du Centre Hélène Borel, tout en préservant des actions transversales. C’est la raison pour laquelle le management du Centre Hélène Borel favorise la transversalité, que ce soit au service des personnes accompagnées, ou au service des professionnels et plus généralement au service de la réflexion intra et inter institutionnelle : � Au service des personnes accompagnées : dans le cadre des parcours internes propres aux personnes, des réunions inter service permettent d’aborder les situations afin d’améliorer la coordination des intervenants. De même les compétences des professionnels et la palette de ressources du Centre Hélène Borel permettent de bénéficier d’expertise externe pour chacune des structures.

� Au service des professionnels : toutes les instances et les groupes de travail du Centre Hélène Borel sont inter professionnels et inter services. Ces instances associent également des représentants d’usagers ou de personnes accompagnées au sein du Centre Hélène Borel. Leur mode de fonctionnement a été revu afin d’améliorer la fluidité de l’information et de faire en sorte que les propositions émises dans ces instances soient portées par les Directeurs.

� Au service du pilotage et du développement du Centre Hélène Borel. Le Centre Hélène

Borel se veut en effet une institution en évolution permanente.

4. Un management transversal des parcours des salariés

La mobilité interne s’opère autour du projet professionnel du salarié et des besoins des pôles. Le salarié a ainsi une double vision des évolutions possibles : au sein de son pôle au fil des opportunités et plus largement au sein d’autres pôles de l’institution. Des outils transversaux permettent une appropriation des ressources humaines efficiente. L’expression des salariés est favorisée à travers différents vecteurs associés aux échanges réguliers du Comité de Direction, ce qui crée un lien cohérent pour l’évolution professionnelle des salariés. La gestion quotidienne des professionnels est administrée prioritairement au sein des pôles, encadrée par la politique globale des ressources humaines au sein de l’institution.



LA GOUVERNANCE ET LA DIRIGEANCE DE L’INSTITUTION

1. Gouvernance et Dirigeance, les deux faces du pilotage institutionnel

La Gouvernance

Elle consiste à associer l’ensemble des parties prenantes dans une institution, à l’élaboration des projets, aux orientations stratégiques, au développement de l’institution De ce point de vue, décrire le mode de gouvernance du Centre Hélène Borel, c’est décrire l’architecture des instances et des modes d’organisation qui contribuent à associer les personnes accompagnées, les professionnels, les administrateurs, les partenaires et les pouvoirs publics aux décisions politiques de l’association. La gouvernance se situe donc préférentiellement du côté des orientations politiques et stratégiques.

La Dirigeance Elle consiste à mettre en oeuvre de la manière la plus efficiente possible les orientations politiques de l’association (à travers ses modes de gouvernance). Elle est du côté du stratégique et de l’opérationnel. Décrire le mode de dirigeance du Centre Hélène Borel consiste à identifier l’architecture des modes de décision relatifs à l’organisation et à la mise en place stratégique et opérationnelle des projets de développement de l’institution.

Gouvernance et Dirigeance

Gouvernance et dirigeance sont les deux faces du pilotage d’une institution, l’une davantage centrée sur la prise en compte des intérêts de l’ensemble des parties prenantes, l’autre davantage centrée sur la mise en oeuvre stratégique et opérationnelle des orientations associatives.



2. Une Dirigeance au service de l’ouverture de l’institution

L’architecture de la Dirigeance

Le pilotage est assuré par la Direction Générale composée d’un Directeur Général auxquels sont directement associées

� La Direction Générale Adjointe « ressources », chargée d’optimiser les ressources financières et logistiques, et de faciliter l’affectation des ressources transversales

� La Direction Générale Adjointe « prise en charge », chargée de développer la qualité et la diversité de l’offre, notamment à travers la réflexion sur les pratiques professionnelles

� La Direction de la communication et du développement � La Direction des ressources humaines.

Un comité de direction, associant les directeurs de pôle et la Direction Générale (DG et DGA) Enfin, pour garantir l’adaptation de l’organisation de chacun des pôles à ces missions, la Direction Générale est amenée à organiser des comités de pilotage dans chacun des pôles afin de veiller à l’adaptation de l’organisation du pôle.

Les missions de la Dirigeance Toute institution court le risque de se fermer sur elle-même, de se situer en toute puissance à l’égard des usagers, et d’ignorer l’évolution de la société. La Dirigeance, sur son volet stratégique, a donc trois missions principales :

� Veiller à l’ouverture de l’institution sur son environnement, à travers des partenariats, des coopérations, la participation à des réseaux

� Veiller à la compréhension du contexte sociétal, à travers l’évolution des attentes des usagers, des modes et des niveaux de financement

� Veiller à l’évolution des pratiques de manière pertinente à l’évolution du contexte sociétal et de l’attente des usagers.

3. Le mode de gouvernance

L’architecture de la gouvernance

Les lieux où s’exerce la gouvernance sont principalement les suivants :

� Le conseil d’administration et le bureau, qui sont en dernière instance les lieux d’arbitrage et de décision

� Les comités stratégiques, où se retrouvent administrateurs et membres de la direction, chargé d’identifier et de proposer des orientations stratégiques à moyen terme

� Le Conseil de la vie sociale, où s’expriment les avis des usagers � Les I.R.P. � Les lieux d’expression des salariés



Les missions de la gouvernance La gouvernance au Centre Hélène Borel a pour mission de prendre en compte les intérêts et les attentes de chacune des parties prenantes de l’institution. L’un des enjeux actuels au Centre Hélène Borel est de donner plus de place aux personnes accueillies, dans l’expression de leurs attentes, et dans la prise de décisions. C’est ainsi que la place des « usagers » au sein du des différentes instances est actuellement posée.

4. L’élaboration des décisions (articulation de la Gouvernance et de la Dirigeance)

Le mode d’élaboration des décisions repose sur l’articulation d’un certain nombre d’instances qui produisent et élaborent des propositions qui seront soumises aux lieux décisionnels qui sont, selon les cas, le CODIR, la CME ou le Conseil d’administration. Ces instances peuvent être permanentes, comme les CVS, le comité d’éthique, ou être plus circonstancielles, comme des groupes de travail autour de projets spécifiques. Elles reposent dans la grande majorité des cas sur les professionnels et les experts, mais peuvent associer, selon les opportunités et les sujets abordés, les personnes accompagnées et les aidants (notamment dans les groupes de travail autour de projets spécifiques). Dans tous les cas, il est indispensable que la production de ces instances soit clairement identifiée, ainsi que les circuits décisionnels qui doivent être activés en aval. Il est donc nécessaire de formaliser ces circuits, mais aussi de favoriser un mode de management qui favorise la fluidité et la transversalité de l’information.

LES ENJEUX MAJEURS AUXQUELS EST CONFRONTE LE PILOTAGE DE L’INSTITUTION

1. L’ouverture de l’institution en interne et en externe

L’ouverture du Centre Hélène Borel en interne se traduit par le développement de la transversalité. Le croisement des regards, la réflexion transversale permanente sont une position institutionnelle éthique qui entend rompre avec l’idée du statu quo et une stratégie de management qui brise l’immobilisme, le repli sur soi. L’ouverture de l’institution se traduit par le développement des partenariats et du travail en réseau, mais aussi par l’ouverture en interne à d’autres aidants (famille, autres professionnels, bénévoles, etc.)



2. La prise en compte des évolutions de la société

C’est un enjeu majeur pour le Centre Hélène Borel, qui doit prendre davantage en compte les désirs des personnes accompagnées, les attentes de la société, notamment à travers les attentes des familles et de l’entourage, et l’évolution des ressources publiques, qui influe sur le type et le niveau de prise en charge réalisables par l’institution. Chaque professionnel doit être mobilisé dans une position d’anticipation et d’observation afin de composer avec l’évolution du contexte, l’évolution des besoins, des comportements humains, que ce soit des professionnels, des personnes accueillies et de leur entourage et de l’environnement.

3. L’amélioration des pratiques professionnelles

Les instances dirigeantes ont la responsabilité de veiller à l’évolution des pratiques professionnelles et institutionnelles, notamment à travers la mise en place de dispositifs d’évaluation des pratiques permettant de conduire une politique de formation, et d’analyse des pratiques, et permettant de donner sens aux difficultés vécues par les professionnels.

Une politique d’amélioration des pratiques professionnelles… Par ailleurs, l’objectif est de développer une politique active d’évaluation des pratiques professionnelles. Elle est le gage d’amélioration continue des prestations apportées aux personnes prises en charge. Cette politique concerne les équipes pluridisciplinaires. Chaque année un programme intégrant les questions relatives à la clinique et des questions relatives à la prise en charge et à l’organisation administrative est arrêté. Chaque évaluation de pratique professionnelle sert de support à la formation interne.



Les groupes d’analyse de pratiques professionnelles (GAPP) L’objectif affiché des GAPP est de faire advenir une parole sur les situations de travail vécues ;de pouvoir la travailler et la transformer en une problématique professionnelle individuelle ou collective. C’est un outil éthique en cela qu’il permet de mettre un sens sur les difficultés rencontrées, et donne au professionnel la possibilité de se repérer dans sa pratique au-delà d’un bien faire. Le GAPP n’est pas un lieu de décision et ce n’est donc pas non plus une réunion (service, synthèse…) mais un lieu d’aide à la décision, un lieu d’élaboration des pratiques professionnelles.

4. La prévention des risques en lien avec l’amélioration de la qualité

Au Centre Helene Borel, trois types de procédures existent :

Les procédures préventives En fonction du public accueilli par chacun des établissements et services, et des «

potentiels risques » analysés (bâtiment, implantation géographique, type de pathologie, projet de service, etc. ), des procédures préventives sont réfléchies.

Elles permettent de prévenir un risque, un danger, une situation critique.

Les procédures obligatoires

En fonction des vocations de chacun des services et de leur nature (sanitaire ou médico social), des référentiels et des normes sont à respecter. Des obligations réglementaires et des recommandations de bonnes pratiques soumettent les établissements et services à l’obligation de répondre aux exigences posées.

Les procédures correctives

Suite à un événement grave, une situation exceptionnelle potentiellement renouvelable, un retour d’expérience est réalisé pour améliorer le fonctionnement et ainsi empêcher que la situation ne se répète. Au Centre Hélène Borel, toutes ces procédures font l’objet d’une réflexion collective et partagée. Elles sont du ressort du service Qualité, sur et avec propositions des services. Elles sont formalisées par écrit, sous forme de logigramme si la situation s’y prête et fait apparaitre tous les acteurs concernés.



Un responsable qualité et gestion des risques est garant de l’évaluation et la mise à jour des procédures. Son rôle sera renforcé par la présence de « référents qualité » au sein des services.

5. Une communication qui concerne l’ensemble de l’institution

La communication concerne l’ensemble de l’institution ; elle est pilotée et promue par la direction de la communication.

La représentation de l’institution

La représentation du Centre Hélène Borel à l’extérieur, dans les forums, les colloques, sur des sollicitations de partenaires, est planifiée transversalement et de manière collaborative avec les Pôles, pour

� permettre à chacun d’être représenté, de communiquer sur son/ses activités � encourager la participation des professionnels, dans l’objectif de favoriser la connaissance globale du Centre Helene Borel, la rencontre interpoles, et le sentiment d’appartenance. � tenir compte de l’organisation quotidienne de chacun des établissements et services � mesurer la notoriété du Centre Hélène Borel, et permettre d’adapter les stratégies futures de représentation.

La participation des professionnels aux lieux de réflexion extérieurs

La participation des professionnels aux colloques, congrès, etc… organisés par les réseaux et partenaires doit se penser de la même manière, via la mise en place d’un outil de communication transversal, avec pour visée de favoriser cette participation, mettre en lien les thématiques des évènements et les intérêts et objectifs des services, apporter une plus-value aux équipes par le retour des informations collectées.

La communication et les événements collectifs en interne Il est important également que les professionnels communiquent avec les personnes accompagnées et leur entourage à travers des actions et des évènements collectifs internes, que ces actions soient portées par un seul Pôle, ou de manière collective.



LES PISTES DE PROGRESSION Les pistes de progression que l’association se propose de travailler dans les cinq ans à venir sont les suivants

1. Permettre aux familles et à l’entourage de prendre plus de place au sein de l’institution

Cette place concernera

� La coopération avec les professionnels dans l’accompagnement des personnes accueillies � La participation à la définition de l’offre de soins et d’accompagnement � La participation aux instances de pilotage de l’institution

2. Faciliter les parcours de vie des personnes accompagnées

Actuellement, de nombreux freins existent au sein de l’institution qui rendent difficiles les parcours entre les différents établissements et services du Centre Hélène Borel. De même, la coopération avec d’autres institutions ou d’autres aidants permettant de faciliter des parcours externes au Centre Hélène Borel reste difficile. Il y a lieu d’identifier ces freins, de faciliter la fluidité des parcours dans des logiques d’allers et retours, de penser des « bouquets de service » dans une logique de plate-forme de service plutôt que d’établissement ou de service.

3. Développer la participation des bénévoles

Le développement du bénévolat doit se penser sur deux plans : un bénévolat de service, basé sur la compétence, et un bénévolat de « lien », destiné à enrichir les relations sociales des personnes accompagnées. Cela suppose

� Une définition plus précise des profils de bénévoles souhaités � Une formalisation des relations entre l’institution et les bénévoles (contrat, convention,

etc. ) � Un mode de management adapté (quel partage de l’information ? quelles obligations

réciproques ?)



4. Renforcer le mode de gouvernance de l’institution

L’évolution de la demande sociale et du pilotage des institutions médico-sociales et sanitaire incite à repenser le mode de gouvernance du Centre Hélène Borel. Place des usagers et des familles, place des professionnels, place des partenaires et des pouvoirs publics sont autant de questionnements auxquels il faudra apporter des réponses dans l’architecture de la gouvernance, notamment par une clarification du fonctionnement des instances, et du mode d’élaboration des décisions.

5. Élargir la palette de services de l’institution

L’évolution de la demande sociale, des moyens alloués et des réponses techniques amène l’institution à développer de nouvelles réponses. Ces réponses concernent prioritairement

� Le maintien à domicile � Des solutions d’habitat adapté.



CENTRE HELENE BOREL

163 Rue Salvador Allende 59151 Arleux

03.27.80.09.73

Avenue du Château du Liez 59283 Raimbeaucourt

03.27.93.16.16

10 Avenue Nelson Mandela 59160 Lomme 03.28.54.28.70

Date post:	07-Jul-2020
Category:	Documents
Upload:	others
View:	0 times
Download:	0 times

PGE VERSION GRAPHIQUE DOC DG 017 A 201501...Projet Institutionnel 5 Centre Hélène BOREL DOC-DG...

Documents