DNV GL © 2016
Ungraded
SAFER, SMARTER, GREENERDNV GL © 2016
•Présentation : - Structure commune ISO (High Level Structure) pour les normes de systèmes de management- Changements clés de l’AS/EN 9100:2016- Planning prévisionnel de publication des normes aérospatiales- Période de transition- Comment se préparer à la mise en place des normes ?
1
Global Unit – Technology & Services
DNV GL © 2016
Ungraded
High Level Structure – en bref
En 2012, l’International Standard Organisation a engagé une démarche pour mettre en place
un cadre commun à toutes les normes de Système de Management (SM) contenant :
Structure commune de “haut niveau” High Level Structure (HLS)
Texte commun et Terminologie
Chaque norme individuelle de systèmes de management
ajoutera des exigences spécifiques à la discipline.
Avantages principaux :
Compatibilité accrue entre les normes
Simplification des normes
Intégration de normes dans un SM simplifiée
Valeur ajoutée pour les utilisateurs
Efficacité accrue du développement de normes pour les comités techniques
2
L’AS/EN 9100:2016, basée sur l’ISO 9001:2015, utilise le cadre commun
DNV GL © 2016
Ungraded
HLS - Structure de la norme
3
1. Domaine
d’application
2. Références
Normatives
3. Termes &
Définitions
4. Contexte de
l’ Organisme
Spécifique à la discipline
Spécifique à la discipline
Spécifique à la discipline
4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées
4.3 Détermination du domaine d’application du SM de la qualité
4.4 SM de la qualité et ses processus
Clauses en rouge :
ISO 9001/9100-ajouts
spécifiques à la
structure HLS (sous-
clauses)
DNV GL © 2016
Ungraded
HLS - Structure de la norme
4
5. Leadership
5.1 Leadership et engagement
5.2 Politique
5.3 Rôles, Responsabilités & Autorités au sein de l’organisme
6. Planification
6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques & opportunités
6.2 Objectifs qualité et planification pour les atteindre
6.3 Planification des modifications
7. Support
7.1 Ressources 7.5 Informations documentées
7.2 Compétences 7.5.1 Généralités
7.3 Sensibilisation 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées
7.4 Communication 7.5.3 Maîtrise des informations documentées
DNV GL © 2016
Ungraded
HLS - Structure de la norme
5
8. Réalisation
des activités
Opérationnelles
8.1 Planification et maîtrise opérationnelles
8.2 Exigences relatives aux produits et services
8.3 Conception et développement de produits et services
8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes8.5 Production et prestation de service
8.6 Libération des produits et services
8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes
9. Evaluation des
Performances
9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation
9.2 Audit interne
9.3 Revue de direction
10. Amélioration
10.1 Généralités
10.2 Non-conformité et action corrective
10.3 Amélioration continue
DNV GL © 2016
Ungraded
Récapitulons : qu’est ce que la 9100 ?
6
DNV GL © 2016
Ungraded
Quels sont les changements clé de l’AS/EN 9100:2016 ?
Les changements de l'édition 2016 comparée à celle de 2009 sont répartis entre :
1. Changements induits par l’ISO 9001:2015 et relatifs à l’adoption de la
structure HLS ainsi que d’autres modifications spécifiques à l’ISO 9001 (Cf.
pages 8-12)
2. Changements spécifiques à l’Aérospatial (Cf. pages 13-14) :
Note: Ces changements proviennent principalement de demandes de
clarification de l’IAQG et des besoins exprimés par les acteurs du secteur
Aéronautique, Spatial et de la Défense
NOTE :
D’autres documents de support sur les changements sont
disponible sur le site de l’IAQG
7
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016Changements induits par l’ISO 9001:2015 & HLS
La structure et les chapitres de la norme ont bien changé. Si les exigences sont
quasiment identiques entre les versions 2009 et 2016 de l’EN 9100, elles sont
fréquemment localisées dans une autre section ou sous-section.
Une nouvelle section pour comprendre le contexte de l’organisme afin d’identifier
et comprendre les enjeux pouvant avoir un impact sur la capacité à atteindre les
résultats visés du SM, incluant :
– Compréhension de l’organisme et de son contexte interne et externe (Ref. 4.1)
– Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées (Ref. 4.2)
Management par les risques et les opportunités (Ref. 6.1) pour déterminer,
considérer, et si nécessaire, prendre des mesures pour anticiper les risques et les
opportunités qui peuvent impacter (de manière positive ou négative) la capacité du
SM à fournir les résultats attendus ou qui peuvent impacter la satisfaction client.
8
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016Changements induits par l’ISO 9001:2015 & HLS
Renforcer le “Leadership” de la direction, en démontrant un engagement actif et
la prise en compte de l’efficacité du SM. (Ref. 5.1)
Renforcer l’importance des objectifs comme moteur de l’amélioration (Ref. 6.2)
& surveiller, mesurer, analyser et évaluer la performance (Ref. 9.1)
Importance accrue de la maîtrise des changements planifiés et revue des conséquences
des changements non prévus (Ref. 8.1)
Exigences plus importantes sur la communication (Ref. 7.4) : la communication externe
est inclue et la norme est plus directive par rapports aux mécanismes de la
communication, incluant la détermination de quoi, quand et comment communiquer
(voir aussi les modifications spécifiques à l’ISO 14001)
Les procédures documentées obligatoires (dans l’ISO 9001:2008) ne sont plus
explicitement requises. Cependant, il est toujours requis d’avoir des informations
documentées.
9
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016Changements induits par l’ISO 9001:2015 & HLS
La structure HLS n’inclut pas de clause spécifique ni de référence au terme “Action
préventive”. Cependant le concept d’action préventive est considéré comme
implicitement intégré dans les normes (par exemple Cf. 6.1)
Le terme “Information documentée” est désormais utilisé en remplacement de
‘Documentation’ et ‘Enregistrement’
La norme est destinée à être conforme au modèle PDCA (Plan-Do-Check-Act)
10
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016Changements spécifiques à ISO 9001 (Comparé à la version 2008)
L’approche par les risques comme base du SM
est incorporé dans l’ensemble de la norme
L’approche processus demeure un concept important – avec des exigences étendues et
spécifiques (Ref. 4.4)
Attention accrue et plus détaillée quant à la maîtrise des services fournis par des
prestataires externes. L’exigence ne distingue pas les processus externalisés et les
produits/services achetés, cela dépend des risques et de la maîtrise requise. (Ref. 8.4)
Plus de vigilance sur la détermination de l’étendue des activités après livraison (aussi
basée sur le risque du produit etc.) (Ref. 8.5.5)
Exigences étendues par rapport à la planification des modifications du SM (Ref. 6.3)
Exigences étendues pour la revue et la maîtrise des changements essentiels de la
production et des prestations de service en vue d’assurer la conformité aux exigences
spécifiques (Ref. 8.5.6)
Exigence additionnelle sur la connaissance organisationnelle (Ref. 7.1.6) couvrant une
vision plus stratégique des connaissances
…/…
11
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016Changements spécifiques à ISO 9001 (Comparé à la version 2008)
Au sujet du domaine d’application et des exclusions (Ref. 4.3) : Toutes les exigences du
domaine d’application s’appliquent si elles peuvent être applicables. Dans le cas
contraire, cela doit être justifié dans le cadre de la portée (c’est à dire non limité au
chapitre 7 comme dans l'édition actuelle). En conclusion la norme accepte les exclusions,
mais celles-ci sont clairement conditionnelles.
L’ISO 9000:2015 est indispensable à l’utilisation de l’ISO 9001:2015 et de l’AS/EN
9100:2016.
12
Les diapositives suivantes précisent les changements spécifiques à l'aérospatial par rapport à l'édition 2009
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016 Changements clés spécifiques à l’Aérospatial (Comparé à la version 2009)
Une nouvelle clause (8.1.3) inclue désormais des exigences relatives à la sécurité des
produits tout au long de son cycle de vie
+ Révision pour la cohérence avec les autres clauses relatives à la sécurité : 7.3
(Sensibilisation); 8.1, 8.4.3 et 8.5.4
Une nouvelle clause (8.1.4) inclue désormais des exigences relatives à la prévention de
la contrefaçon et une note donnant des exemples des processus connexes
+ Révision des autres clauses concernées: 8.4.2; 8.4.3 (dispositions externes) et 8.7
(non-conformités)
Ajout d’exigences 9100 liées au Risque : à la notion de risque déjà existante dans les
processus opérationnels (8.1.1 dans la version 2016), est ajoutée la notion de risque
au niveau de l'organisation ou des processus de la clause 6.1
13
DNV GL © 2016
Ungraded
AS/EN 9100:2016 Changements clés spécifiques à l’Aérospatial (Comparé à la version 2009)
Sensibilisation (7.3) : Exigences renforcées pour la prise en compte de la contribution
individuelle à la qualité, y compris la conformité des produits, la sécurité des produits
et le comportement éthique
Les facteurs humains inclus comme facteurs à prendre en considération lors de la
détermination des causes de non-conformités (voir 10.2)
Gestion de la configuration (8.1.2): clarifiée et améliorée pour répondre aux besoins
des parties prenantes
14
DNV GL © 2016
Ungraded
Planning prévisionnel de publication des nouvelles normes aérospatiales
NormePublication prévisionnelle(dans les 3 secteurs)
AS/EN 9100:2016 Septembre 2016
AS/EN 9110:2016 Décembre 2016
AS/EN 9120:2016 Novembre 2016
AS/EN 9101:2016 Novembre 2016
15
DNV GL © 2016
Ungraded
Période de transition
Les exigences relatives à la transition sont explicitées par le document IAQG OPMT
Supplemental Rule 003 - « Règles pour les transitions 9100/9110/9120:2016 et
9101:2016 » disponible sur la page d'accueil de l’IAGQ
Les éditions précédentes 9100/9110/9120 cesseront d'être valables après le 15
septembre 2018
Tous les certificats actuels doivent être passés aux éditions 2016 à cette date pour
maintenir la validité du certificat
Les certificats peuvent faire l'objet d'une transition lors de tout audit planifié au cours de
la période de transition:
Un délai supplémentaire sera nécessaire pour l'audit de transition
Après le 15 juin 2017 : Tous les audits doivent être effectués selon les versions 2016. La
période de transition vers les nouvelles exigences est très courte.
16
DNV GL © 2016
Ungraded
Comment se préparer à la mise en place des nouvelles normes ?
Notre recommandation est de commencer à préparer la transition dès que possible et
de la planifier correctement afin d'incorporer les changements nécessaires dans votre
SM.
Etapes recommandées pour la transition :
– Apprendre à connaître le contenu et les exigences de la nouvelle norme. Les normes
seront disponibles à l'achat auprès de de votre fournisseur habituel. Si vous êtes un
utilisateur actuel des normes, vous devriez vous concentrer sur les changements
dans les exigences.
– S’assurer que le personnel de votre organisation est formé et comprend les
exigences et les changements clés.
– Identifier les écarts à prendre en compte pour répondre
aux nouvelles exigences et établir un planning.
– Mettre en œuvre un plan d’actions et mettre à jour
votre SM pour répondre aux nouvelles exigences.
17
DNV GL © 2016
Ungraded
Comment DNV GL peut vous aider pendant la transition ?
DNV GL peut vous aider avec par exemple :
Séminaires et webinaires dédiés aux révisions et proposant des connaissances et un
aperçu du contenu et des changements clés des normes, le processus de transition etc.
Formation Intra ou Inter entreprises. L'objectif des sessions est de fournir des
informations détaillées sur le contenu, les changements et à propos des étapes
requises pour la transition. Nous proposons également des cours modulaires où le
niveau de détail peut être adapté à vos besoins.
Gap Analysis où nous évaluons votre système de management en fonction des
exigences de la nouvelle norme et identifions les écarts à corriger. Il s’agit d’une
contribution utile à votre processus pour se conformer à la nouvelle norme. Le niveau
de détail de cette évaluation peut être adapté à vos besoins.
Veuillez contacter votre bureau DNV GL
ou consulter www.dnvgl.fr/certification
pour plus d’informations sur ce sujet !
18
DNV GL © 2016
Ungraded
SAFER, SMARTER, GREENER
www.dnvgl.fr/certification
Merci !
19
DNV GL – Business Assurance France
+33 4 78 90 91 40
