We Invest · Web view2020/07/01 · Les portes-fenêtres et les châssis de toutes les façades...

Résidence « Johannes Ockeghem »

Résidence« Johannes Ockeghem »

Rue du Sas – 7330 Saint-Ghislain

Renseignements & commercialisation :

Anthony HALLOT : 0477-75.32.11

[email protected]

Morleghem-Blondiaux SA Page 1

mailto:[email protected]


Table des matières

1. Clauses administratives2. Clauses techniques3. Prix de vente4. Plans

Le présent cahier des charges porte sur le développement et la construction d’un immeuble à appartements composé de 14 appartements.

La résidence porte le nom de Johannes Ockeghem (1420 – 1497), un compositeur des Flandres françaises né à Saint - Ghislain en 1420.

Ce développement immobilier est situé à Saint Ghislain à proximité des accès routiers et autoroutiers, des écoles et des commerces.

Le projet immobilier comporte :

Un sous-sol demi enterré comportant 13 caves privatives, 17 emplacements de parkings, deux emplacements vélos, ainsi que les locaux compteurs.

Un rez-de-chaussée composé de 6 appartements et 4 caves privatives.Un premier étage composé de 7 appartements.Un second étage composé uniquement d’un penthouse bénéficiant de 3 terrasses.

Les abords sont constitués d’espaces verts et de 4 emplacements de parkings.



1. Clauses administratives

A) PRÉLIMINAIRES

Seul le présent cahier des charges et les plans établis par l’architecte engagent la responsabilité du promoteur quant aux travaux à réaliser dans les appartements vendus.

Les placards, mobilier, arbres éventuels, hors prescriptions éventuelles du permis dessinés sur les plans le sont à titre indicatif et ne sont pas prévus dans le cadre de la présente réalisation.

La société promotrice Morleghem–Blondiaux s.a. garantit la bonne livraison de ses

ouvrages en se faisant garantir par le biais du cautionnement collectif ou de la banque

Belfius à son propre choix.

L’immeuble est vendu sous le régime de la loi Breyne.

SITUATION ET CADASTRE

La construction se fera sur un terrain situé :

Rue de SAS 7330 Saint Ghislain

Cadastre : saint – Ghislain 1 DIV/ST-GHISL./section C/N°44E14

PERMIS DE BATIR ET URBANISME

Les biens ont reçu le permis de bâtir et d’urbanisme : Ville de Saint Ghislain

Délivré le 11 septembre 2018 et rapporté au point n° 36 de la séance du Conseil communal de la Ville de Saint-Ghislain.



1. LES INTERVENANTS

1.1. LE MAITRE DE L’OUVRAGE

SA MORLEGHEM BLONDIAUX

Rue de la Maladrie 34

7062 Soignies / Naast

1.2. L’ARCHITECTE

ATELIER D’ARCHITECTURE LATERALE 4 s.p.r.l.

Rue Latérale 4

7090 Braine-le-Comte

1.3. AGENT EXCLUSIF DE VENTE

ANTHONY HALLOT 0477 / 75 32 11 Agréé IPI : 503.962

1.4. PEB

DL CONSULTRue du commerce 124A

5590 Ciney

1.5. STABILITE

DG ENGENERRING

Rempart des arbalétriers 10

7070 Le Roeulx



2. GENERALITES

2.1. DROIT DE BATISSE ET FRAIS DIVERS

Sont compris dans le prix de vente des constructions :

- les quotités terrains relatives aux constructions- les droits de bâtisse (permis de bâtir et urbanisme)- les frais de raccordement aux égouts,- le permis délivré par le service de prévention d’incendie de la Commune de Saint

Ghilain - les frais d’honoraires d’Architectes, Géomètres et Ingénieurs.- les constructions conformément aux clauses techniques- les travaux de peinture ou de raccordements des parties communes appartements, sas,

cage d’escalier (à l’exception des cavettes et garages)- les appareils lumineux des parties communes

Ne sont pas compris dans le prix de vente :

- les frais de raccordements de l’immeuble aux divers réseaux d’égouts, de distribution d’eau , d’électricité , de gaz , de télédistribution et de téléphonie ,de placement et de l’ouverture des différents compteurs individuels sont à charge de l’acquéreur comme il est dit à l’acte de base. Les frais seront avancés par la société promotrice qui les facturera aux acquéreurs à la signature de l’acte d’authentique. Ces frais s’élèvent forfaitairement à 5000 € HTVA par appartement quelle que soit la superficie de celui-ci ;

- les garanties exigées par les sociétés distributrices ;- les frais de développement et d’établissement du DIU individuel sur support

informatique (1000 - HTVA), qui seront facturés à l’acte authentique ;

- les frais de passation de l’acte de vente ;- la TVA 21% sur la « quotité construction » relative à l’appartement, ou autre

dépendance ;- les droits d’enregistrements de 12,5% sur la « quotité terrain »- les frais relatifs à l’établissement de l’acte de base ;- toutes les autres taxes et/ou impôts entrant en vigueur ;- les travaux de peinture ou de recouvrement des murs intérieurs appartement ; - les appareils lumineux des appartements ;- les détecteurs incendie individuels.

2.2. DOCUMENTS

Il est fourni à chaque acheteur :

- les plans relatifs à son acquisition ;- le présent cahier des charges ;- le projet d’acte de base



- le dossier d’intervention ultérieur de son appartement sous format informatique et / ou documents papier ;

- A l’acte authentique, le contrat de garantie Loi BREYNE émit par la société FIDERIS , la banque Belfius ou tout autre organisme au choix du promoteur assurant la bonne fin des travaux.

2.3. RESPONSABILITES

Le promoteur veillera à souscrire avant le début de chantier pour le compte de tous les participants au chantier une assurance de responsabilité civile et tous risques chantiers.

La construction en cours sera donc assurée pour le montant total du coût. Cette assurance devra être reprise par les copropriétaires au moment de la réception provisoire des appartements .

2.4. RACCORDEMENTS PROVISOIRES CHANTIER

Les raccordements provisoires et frais divers de chantier sont à la charge des entreprises qui exécuteront les travaux.

2.5. RECEPTION

La réception provisoire de l’appartement se fera avant l’occupation. La réception des parties communes devant être réalisée avant la réception provisoire des appartements. L’aménagement par l’acquéreur de meubles ou d’appareils, la réalisation de travaux par celui-ci avant cette date (tels que peintures ou autres…) sera considéré comme réception provisoire.

Dans ce cas, l’acquéreur déclare prendre possession d’un appartement en parfait état et aucune réclamation ne pourra être émise par lui. Il ne sera en aucun cas fait droit aux dommages causés aux pavements, menuiseries, plafonnages, appareils sanitaires,…après aménagement par l’acquéreur ou par un tiers le représentant.

Les clés seront remises à l’acquéreur dès que celui-ci aura réglé à la société promotrice l’entièreté du prix de l’appartement, la moitié du cautionnement contracté devra préalablement être libéré, l’attestation de bonne exécution signée devra être fournie .

Une réception définitive sera réalisée 1 an après la réception provisoire, les remarques éventuelles restantes à corriger doivent être communiquées par mail avec accusé de réception au promoteur 10 jours ouvrables avant celle-ci.

L’absence de remarques entraine de facto l’octroi de la réception définitive par le propriétaire du bien.



2.6. MODIFICATIONS PAR LE MAITRE DE L’OUVRAGE

Le Maître de l’ouvrage, en accord avec l’Architecte, peut apporter des modifications au présent cahier des charges en vue d’améliorer les techniques et/ou le confort des acheteurs, pour se conformer aux nouvelles normes en vigueur ou à la demande de l’Administration.

Le Maître de l’ouvrage se réserve le droit, moyennant accord de l’Architecte, de remplacer les matériaux prévus dans la présente description ou figurant aux plans par des matériaux équivalents pour des raisons de délais d’approvisionnement, de continuité de fabrication de certains composants, d’utilisation de nouveaux matériaux ou pour le non respect des normes de sécurité et de dispositions réglementaires.

2.7. MODIFICATIONS PAR L’ACQUEREUR

Dans sa partie privative, l’acquéreur a la possibilité de solliciter toute modification qu’il jugerait intéressant pour lui-même d’apporter aux ouvrages prévus afin de personnaliser le plus possible son achat ou d’y ajouter un élément de confort supplémentaire.

Les modifications ne peuvent évidemment être de nature à nuire à la stabilité ou à l’organisation technique de l’immeuble, ni à son aspect esthétique et pourront être refusés par le promoteur si elles mettent en cause la bonne marche des travaux, le délai d’achèvement de ceux-ci ou si elles sont demandées en retard.

Pour être acceptées par la société promotrice, ces modifications devront nécessairement être signalées, soit à l’architecte dirigeant les travaux, soit directement à la société promotrice et devra être signifié au moins deux mois avant leur mise en œuvre.

Les demandes de modification feront toujours l’objet d’un décompte « en plus » ou « en moins » qui sera fourni à l’acquéreur le plus rapidement possible. La facture sera établie dès l’exécution terminée. Le promoteur exigera une commande écrite avant toute réalisation.

La commande fera l’objet d’un devis séparé.

Les études de prix réalisées par les entreprises sous-traitantes du promoteur seront majorées de 15% Htva pour frais généraux.

2.8. TRAVAUX EFFECTUES PAR LE CLIENT / OCCUPATION AVANT RECEPTION PROVISOIRE

Pour des raisons d’organisation de chantier et de responsabilité individuelle, les travaux non prévus au cahier des charges ou effectués par l’acquéreur ne pourront se faire



qu’après la réception provisoire du bien, laquelle pour rappel ne pourra se faire qu’après réception des parties communes de l’immeuble . Toutefois, et sauf preuve contraire, si l’acquéreur occupe ou utilise le bien avant la réception provisoire de son appartement ou celle des parties communes, pour quelque raison que ce soit (peinture, tapissage, parquet, pose de cuisine, etc. ), même avec l’accord de la société promotrice, il est présumé avoir accepté tacitement ces réceptions provisoires et il ne sera fait aucun droit aux dommages éventuels causés par l’acquéreur ou un de ses représentants .

2.9. FRAIS DE PRE- CHAUFFAGE

Avant la fin complète des travaux de finition dans les parties privatives, pour des nécessités d’essais et de travail ou pour des impératifs climatiques, le promoteur pourra démarrer en cas de nécessité l’installation de chauffage. Les frais relatifs à ce préchauffage seront à charge des différents acquéreurs.

2.10. DIMENSIONS

Les travaux seront exécutés conformément aux plans et suivant les règles de la bonne construction, en matériaux neufs et de première qualité.

Les plans et cahier de charges se complètent mutuellement. Les plans de détails auront priorité sur les plans à 2 %.

Toutes modifications ou améliorations apportées par les promoteurs aux plans, projet ou fascicule publicitaire, profiteront aux acquéreurs sans que ceux-ci puissent se prévaloir de quelque droit que ce soit.

Les matériaux décrits dans le présent cahier des charges pourront être remplacés par des

matériaux similaires pour des raisons de délais, fabrication, approvisionnement, sécurité,

etc.… mais ces matériaux seront toujours de nature à améliorer le standing.

Les acquéreurs peuvent demander dans la mesure des possibilités techniques et de planning des modifications aux aménagements intérieurs de leur appartement.

Ces modifications seront toujours commandées ou confirmées par écrit à l’entreprise en mentionnant le coût dû à la modification apportée. Aucune modification ne pourra être apportée aux murs maîtres, à l’ossature, aux conduits ou cheminées verticales.

Toutes modifications quelconques seront soumises à l’approbation de l’Architecte, de l’Ingénieur ainsi que de l’Entreprise.

Il en est de même pour toutes les représentations en plan ou en perspective qui ne constitue pas les mêmes documents contractuels. .



2.11. REVISION DE PRIX

Les prix ne seront pas soumis à révision.

2.12. ACCES AU CHANTIER

Toute visite de chantier opérée sans l’accord du promoteur ou d’un de ses délégués de vente est interdite. L’acquéreur ou ses délégués qui seraient victimes d’un accident lors de la visite de chantier, visite accompagnée d’un représentant du promoteur ou pas, seront sans recours contre le promoteur quelque soit les causes de l’accident.

L’accès au chantier par l’acquéreur ou par son délégué n’est autorisé que s’il est accompagné d’un délégué du promoteur, après avoir pris préalablement un rendez-vous.

2.13. PAIEMENTS / LOI BREYNE

Les paiements s’effectueront en conformité des dispositions de la Loi BREYNE.

Le cautionnement des travaux sera assuré par la société Fideris , la banque Belfius ou tout autre organisme au choix du promoteur .

Les modalités de paiements seront définies lors de la signature de la promesse d’achat. Les paiements d’acomptes se feront au grand comptant, et au fur et à mesure de l’état d’avancement des travaux conformément au tableau repris ci-après. Le premier acompte sera versé à la signature de la promesse d’achat. A défaut de paiement à l’une des échéances prévues, l’entrepreneur aura le droit d’arrêter les travaux de l’appartement faisant l’objet de retards de paiement. Si après mise en demeure restée infructueuse durant plus de 15 jours, le total des sommes dues selon contrat deviendra exigible de plein droit et productif d’un intérêt aux taux légaux en vigueur. Le cout de reprise des travaux sera majoré des frais d’organisation de chantier, l’appartement individuel se situant dans un ensemble en cours de construction .

- 5% à la signature du compromis

- 5% après démolitions et terrassements

- 10% à la dalle de sous-sol

- 10 % à la dalle couvrant rez

- 10% à la dalle couvrant le 1er étage;

- 10% à la dalle couvrant le 2ème étage;



- 10% à la mise en œuvre de la toiture;

- 12.5 % à la pose des menuiseries extérieures;

- 5% à la pose des tubages électriques, chauffage et sanitaires;

- 5% à l'achèvement du plafonnage ;

- 5% à l’achèvement de la chape et du revêtement de sol;

- 5% à l'achèvement des matériels sanitaires et menuiseries intérieures;

- 5% à la pose de la cuisine, finitions chauffage, finitions électricité.

- 2.5 % à la réception provisoire de l’appartement.

L’acheteur paiera les tranches ci-avant augmentée de la TVA, et au fur et à mesure de l’avancement des travaux, au comptant à la première demande du vendeur, sur base de l’approbation de l’architecte.

2.14 Nous confirmons à l’acheteur que notre entreprise n’a pas adhéré à la charte de protection des données personnelles au vu de la nature des données liées à note secteur d’activité et à ce projet.

2. Clauses techniques

1. DESCRIPTION DES TRAVAUX

1.1. GROS ŒUVRE

1.1.1. Aménagement du terrain et implantation

L’implantation des bâtiments a lieu conformément au permis de bâtir et aux données des plans et suivant les indications des services techniques de l’Administration Communale.

1.1.2. Terrassements

Les terrassements comprennent les déblais nécessaires à la réalisation des sous-sols et des fondations, les remblais et la mise en forme générale du terrain.

Les terres en excès après remblais sont évacuées hors du terrain. Le coût des terres à évacuer est à charge de l’entreprise.

1.1.3. Fondations et planchers

Les bâtiments seront érigés sur fondation en béton armé et sur pieux suivant les directives du bureau d’ingénieur chargé de l’étude de stabilité .



La protection contre l’humidité ascensionnelle sera assurée de manière générale, et plus spécifiquement aux endroits des baies et autres découpes dans la maçonnerie.

Les planchers seront en hourdis, dalles coulées ou pré-dalles.

1.1.4. Maçonnerie

Les murs extérieurs seront réalisés comme suit :

o En blocs de silico-calcaire aux étageso En blocs béton en sous-solo Les murs de fondations seront en voile béton apparent ou en pré murs beton

apparents .

1.1.5. Aciers

Tous les aciers de structure, nécessaires à la construction, seront enduits d’une couche d’antirouille, sauf s’ils sont galvanisés.

1.1.6. Escaliers intérieurs

Les escaliers intérieurs seront prévus en béton préfabriqués avec contremarche et nez en caoutchouc, ou peinture époxy à haute résistance.

Seul, l’escalier du rez-de-chaussée sera carrelé.

1.1.7. Egouttage

Les égouts seront réalisés en tuyaux PVC (enterrés) et porteront la marque de conformité BENOR, seront de dimensions indiquées aux plans et seront posés dans les meilleures conditions en vue d’assurer une pente minimale de 1 cm par mètre courant. Les tuyaux suspendus en sous-sol seront réalisés en PE-HD.

Le raccordement de l’égout public sera effectué selon les directives de l’Administration Communale.

Les chambres de visite seront réalisées aux dimensions utiles. Elles seront recouvertes d’un couvercle hermétique et d’un coupe-odeur.

Toutes les décharges reçoivent une ventilation primaire. Le système d’égouttage sera élaboré de manière à ce qu’il n’y ait aucun risque d’odeur.

Les égouts seront prévus jusqu’à l’égout de la voirie. Ce poste comprend la pose et le raccordement, tant des canalisations que des percements des maçonneries.



1.1.8. Gaines

Elles seront en PVC pour passage de câbles électriques, téléphone, canalisations d’eau, télédistribution.

1.1.9. Isolation

Elle sera réalisée de la manière suivante :

- emploi de double vitrage isolant à toutes les fenêtres ( Ug = 1.1W/m2.K)

- les isolants en façades sont :

o Crépis : isolant EPS d’une épaisseur 14 cm o Bardage aspect bois : isolant polyuréthane d’une épaisseur de 14 cmo L’isolation thermique et acoustique des sols entre appartements sera réalisée avec

5 cm d’isolation thermique et 3 cm d’isolation acoustique.o L’isolation thermique du plancher couvrant le sous-sol est assurée au moyen de

polyuréthane projeté d’une épaisseur de 10 cm ;o Les toitures plates surplombant un espace habité et chauffé reçoivent un isolant en

polyuréthane d’une épaisseur de 12 cm.o Les murs intérieurs séparatifs d’appartement sont doublés er séparés par un isolant

phonique de 4 cm de laine de roche.

1.2. LES FACADES

1.2.1. Maçonneries de parement

Elle sera réalisée en crépi et bardage bois, les seuils seront en pierres bleues ou en aluminium.

1.2.2. Balcons et garde-corps

Les balcons préfabriqués seront en béton architectonique.

Les garde-corps métalliques seront prévus de couleur assortie aux châssis, ils seront entièrement traités contre la corrosion et seront laqués.

1.2.3. Marches et seuils

Les marches extérieures d’accès et seuils de fenêtres seront prévus en pierre bleue ou en béton, faces supérieures et vues adoucies. Les pierres seront encastrées latéralement de 5 cm dans la maçonnerie.

Elles seront posées avec un débord de 5 cm par rapport au parement et soigneusement rejointoyées.



1.2.4. Menuiseries extérieures

Les portes-fenêtres et les châssis de toutes les façades seront aluminium de première qualité, l’intérieur et l’extérieur seront de ton gris moyen, comprenant :

- Au moins 3 chambres et 1 joint d’étanchéité en néoprène,- Les pièces d’appui et rejet d’eau,- Les renforts métalliques placés à l’intérieur, si nécessaire- Une quincaillerie en alliage léger et dont les organes sont encastrés,- Un double vitrage isothermique dont l’épaisseur (4 – 15 – 4) garantit un coefficient

lambda de 1.1 d’une part et une résistance aux sollicitations du vent.- Tous les châssis et porte-fenêtre du rez-de-chaussée seront équipé d’un verre securit.

Le choix des portes extérieures et le ton des menuiseries extérieures seront choisis par l’architecte conformément au permis d’urbanisme. Les types de châssis seront définis sur les plans.

Les châssis seront calfeutrés au silicone.

La porte d’accès au parking est de type sectionnelle motorisée qui coulisse dans un rail de glissement fixé au plafond sans débordement du plan de façade lors de tout mouvement. Une télécommande est prévue pour chaque emplacement de parking intérieur.

1.3. LES TOITURES

1.3.1. Toiture plates

Le revêtement des toitures plates est prévu en une membrane de type « derbigum » et /ou de type EPDM ou autre (au choix de l’Architecte) avec, pour les dalles surplombant un volume chauffé et habité, un isolant polyuréthane d’une épaisseur de 12 cm.

1.3.2. Descentes d’eaux pluviales

Les tuyaux de descente carrée ou ronde de section adaptée seront en zinc. Les colliers d’attache seront en galvanisé.

1.4. LES MACONNERIES INTERIEURES

1.4.1. Cloisonnement intérieur des appartements

Les murs intérieurs seront réalisés comme suit :

o Pour les murs porteurs de 15 cm en blocs silico-calcaires o Pour les cloisons, ils seront prévus en bloc de plâtre de 10 cm, - hydrofuges ou

non - en fonction de la nature des pièces à cloisonner.



1.4.2. Murs mitoyens entre les appartements

Les murs mitoyens seront composés de deux murs indépendantes séparées par une isolation acoustique de 4 cm de type Isover.

1.5. TECHNIQUES SPECIALES

1.5.1. INSTALLATION ELECTRIQUE

L’installation électrique sera exécutée conformément aux lois, arrêtés, règlements en vigueur et aux conditions particulières tant techniques qu’administratives des sociétés productives d’électricité.

La réception d’installation sera prévue par un organisme compétent (AIB, BTV etc…)

Cette installation sera encastrée dans tous les locaux plafonnés et apparente dans les pièces non habitables. Elle sera réalisée en tubes thermoplastiques souples.

Un compteur individuel par appartements sera placé suivant les directives de la société distributrice.

Il sera également compris dans l’installation électrique :

- l’alimentation électrique,- le réseau de terre et la protection conformément au Règlement Général des

Installations Electriques,- le réseau de distribution primaire, les coffrets individuels,- le réseau de distribution secondaire,- les interrupteurs, prises de courant et points lumineux non équipés tel que décrit dans

le point F ci après,- le tubage et les fils permettant le raccordement des appartements à la téléphonie et à la

télédistribution, hors plaquettes fournies par le distributeur.- le plan de l’installation et la réception par un organisme agréé,- un coffret et un compteur ORES.

1.5.1.1. Description des installations

A. Alimentation électrique

L’alimentation électrique sera réalisée par le gestionnaire de réseau.

Chaque appartement sera alimenté individuellement à partir d’un compteur 220 volts.

B. Réseau de terre et de protection

La prise de terre sera constituée par une boucle de terre située en fond de fouille.



A l’intérieur de chaque appartement, un réseau de câble en cuivre isolé assurera les liaisons équipotentielles suivantes :

o liaisons principales entre les bornes principales de terre et les canalisations principales d’eau, coffrets et équipements électriques,

o liaisons supplémentaires entre les parties métalliques simultanément accessibles pour le bain, la douche, la lessiveuse, le lave-vaisselle.

C. Réseau de distribution primaire

o Le réseau de distribution primaire correspond aux liaisons entre les compteurs et le coffret individuel. Ces colonnes d’alimentation sont réalisées en câbles.

o Les câbles sont apparents, sous tubes dans les locaux non plafonnés et encastrés sous tubes pour les locaux plafonnés

D. Coffret individuel

o Il est apparent, mural et placé dans la réserve,o Un différentiel général,o Un différentiel secondaire,o Un disjoncteur,o Un fusible automatique par circuit

E. Réseau de distribution secondaire

o Le réseau de distribution secondaire correspond aux liaisons entre le coffret et les équipements,

o Les liaisons entre le coffret et points lumineux en attente ou prises se font en câbles VVB placés sous tubes PVC,

o Les tubes sont encastrés.

F. Equipement par appartement

Les parties communes : un nombre suffisant de points lumineux sera réalisé de manière à procurer à l’immeuble le confort souhaitable et sera déterminé par l’architecte dirigeant .

Les parties privatives :

De manière générale, l’éclairage sera constitué par des points lumineux en attente et sans armature. Les interrupteurs et prises seront de type NIKO ou LEGRAND ou équivalent et de couleur blanc ou ivoire.

Hall d’entréeo 1 point lumineux à 1 directiono 1 système vidéo-parlophoneo 1 prise de courant avec terre simple



Hall de couloir

o 2 points lumineux à 2 directionso 1 prise simple

W.C.

o 1 point lumineux 1 direction

Séjour, salle à mangero 2 points lumineux à 1 direction par point (1 interrupteur double allumage)o 1 point lumineux 1 direction extérieur terrasse (si terrasse)o 1 double prise de courant avec terre o 3 prises de courant avec terre simpleo 1 prise télédistribution câblée (hors plaquette distributeur)o 1 prise téléphonie câblée

Cuisineo 1 point lumineux à 1 directiono 1 prise de courant cuisinière-taqueo 1 prise de courant hotteo 1 prise de courant frigoo 1 prise de courant lave-vaisselleo 2 double prise de courant avec terreo 1 prise de simple avec terre

Réserveo 1 point lumineux à 1 directiono 1 prise simple avec terre o 1 prise pour le lave-lingeo 1 prise de courant sèche-lingeo 1 tableauo relais TV et téléphone

Chambre principaleo 1 point lumineux à 1 directiono 3 prises de courant avec terre simpleo 1 prise TVo 1 prise téléphone



Chambre secondaireo 1 point lumineux à 1 directiono 3 prises de courant avec terre simpleo 1 prise TV, 1 prise téléphone

Salle de baino 1 point lumineux à 1 direction (lavabo)o 1 point lumineux à 1 direction (plafond)o 2 prises simples avec terre

Cave

o 1 point lumineux et une prise

Il est à noter que le raccordement à la terre de toutes les prises de courant est inclus dans cette installation.Un interrupteur de sectionnement général de la partie privative ainsi que les fusibles desservant les appareils par la ligne spéciale et les divers circuits de prise et d’allumage sont placés dans un coffret approprié situé en principe dans la buanderie.Pour la détection des parties privatives, l’équipement est à charge des acquéreurs principalement pour tenir compte de l’emplacement souhaité par l’acquéreur.

1.5.2. LA TELEPHONIE

L’installation de téléphonie de chaque appartement se limitera à préparer, mais non réaliser, le raccordement sur le réseau du distributeur. Il est prévu d’installer un tubage cablé jusqu’au boîtier du séjour et des chambres.

1.5.3. LA TELEDISTRIBUTION

Même chose que pour la téléphonie.

1.5.4. L’INSTALLATION DE CHAUFFAGE

Le chauffage de chaque appartement sera prévu à partir d’une chaudière gaz individuelle à condensation avec régulation par thermostat. La chaudière est placée dans la buanderie.

Il s’agira d’une chaudière murale au gaz naturel avec production d’eau chaude de type VAILLANT , BUDERUS ou similaire.

L’alimentation en eau chaude se fera au départ de cette chaufferie.

Les températures ci-dessous seront garanties par -10°c à l’extérieur à condition que l’immeuble soit occupé:

- Hall : 18°C- Séjour et cuisine : 20°C



- Chambres : 16°C- Salle de Bains : 24°C

Les radiateurs seront de type E Flow ou similaire ; ils seront tous équipés de vannes thermostatiques et contrôlés d’un thermostat d’ambiance. Les radiateurs seront dimensionnés et placés suivant calcul de l’installateur.

1.5.5. VENTILATION (système C+ avec Smart zone)

La ventilation des locaux sera assurée par système de ventilation de type C+. Alimentation naturelle et évacuation mécanique.

1.5.5.1. La réserve, le WC, la salle-de-bain et la cuisine

Elle sera étudiée en fonction des calculs, distances et dimensions des gaines.

- Il sera prévu une gaine de ventilation pour les locaux réserve, WC, salle-de-bain et cuisines des appartements.

- Il sera prévu une grille en PVC blanc avec position au droit des gaines des différents locaux concernés.

1.5.5.2. Regard baignoire

Un regard à carreler ou joint souple sera prévu sous la baignoire.

1.5.5.3. Portes intérieures

Les portes intérieures seront étalonnées de minimum 0.8 cm afin de permettre la circulation d’air.

1.5.5.4. Hotte des cuisines

Les hottes des cuisines seront à charbon.

1.5.6. INSTALLATION SANITAIRE ET APPAREILS SANITAIRES

Les tuyaux de distribution seront réalisés en multicouches au départ d’un collecteur et les tuyauteries de décharge en polyéthylène haute densité basse pression.Chaque appartement sera muni d’un compteur à eau froide placé au sous-sol selon les directives de la régie des eaux. Le compteur général sera également placé au sous-sol. La décharge et l’alimentation pour machine à laver sous le meuble d’évier seront comprises.La distribution se fera à la pression fournie par la S.W.D.E.,Les colonnes de décharges seront en PEHD (geberit)

1.5.6.1. Appareils sanitaires

MEUBLE SALLE DE BAINS



o 1 ensemble mobilier comprenant une table lavabo de 80cmo 1 sous-table 80cm avec porteo 1 miroir complet et son éclairageo 1 mitigeur chroméo 1 robinet d’arrêt type Schello 1 colonne de 30 cm suspendue

LAVE-MAINS DU WC

o 1 lave-mains en porcelaine blanche o 1 siphon-bouteille avec crépine pour lavaboo 1 robinet de lavabo eau froide chroméo 1 robinet shell d’arrêt

WC

o 1 bâti-support type Geberit système fixe ou équivalento 1 cuvette suspendueo 1 siège blanco 1 commande frontale 2 touches

BAIN

o 1 baignoire en acryl 170 x 75 cmo 1 mitigeur bain/douche avec garniture chroméeo 1 combiné d’écoulement automatiqueo 1 support douchette

1.5.7. ASCENSEUR

Il sera fourni et posé par des poseurs agréés et un organisme agréé le contrôlera. De marque KONE ou similaire accessible PMR avec tableau de commande ergonomique (dimension voir plans).

1.6. PARACHEVEMENTS

A la demande de l’acheteur, il sera possible d’obtenir toute dérogation quant au parachèvement, moyennant possibilité d’exécution, sans mettre en péril l’organisation et le planning des travaux et la stabilité de l’immeuble moyennant l’accord de l’Architecte et du promoteur.

Avant d’entamer l’exécution de ces postes complémentaires choisis éventuellement par l’acheteur, l’entrepreneur établira préalablement un devis qui sera accepté et signé pour accord par l’acheteur et payé à 100% à la commande.



Toute modification pourra entraîner une prolongation du délai prévu dans le compromis ou l’acte de vente.

1.6.1 ENDUITS

Tous les murs des locaux habitables seront soit plafonnés, soit recouvert d’un enduit pelliculaire, sauf les cloisons en blocs de plâtre, lesquelles seront lissés lors de leur finition et prêtes à être peintes ou tapissées.

Les locaux techniques ou compteurs ne seront pas plafonnés. Les travaux comprennent également tous les travaux de réfection et de ragréage après le passage des différents corps de métier.Tous les angles saillants verticaux seront garnis d’arêtes métalliques sur toute la hauteur. Les retours des fenêtres seront également prévus plafonnés de la même manière.Les plafonds des appartements présenteront le même aspect et seront enduits en couche mince.Les moulures et plafonnages décoratifs ne seront pas prévus.Tous les châssis et portes fenêtres seront ragréés.Les plafonnages ne seront pas prévus sur les murs et les plafonds des locaux techniques, cavettes et couloir d’accès vers les parkings.

1.6.2. REVETEMENTS DE SOL ET DE MURS

A) Revêtement des sols

Dans les parties privées, toutes les pièces seront carrelées, à l’exception des chambres où il sera prévu un revêtement type Quickstep ou similaire.Ceux-ci seront posés droits au mortier-colle sur chape et rejointoyés.Le budget prévu pour les carrelages est de 30 € TVAC par m² prix public. Le budget prévu pour les plinthes est de 6 € TVAC par mct prix public.

Le choix des carreaux de revêtement de sol et des plinthes assorties doit être fait dans la gamme proposée du promoteur et choisis par chaque client au préalable. Les panneaux d’échantillon seront tenus à disposition chez le fournisseur désigné.

Le choix d’un carrelage de valeur commerciale plus élevée fera l’objet d’un décompte préalable et ce décompte sera facturé à 100 % avant mise en œuvre.

Pour toute autre pose, le client supportera la différence entre le budget et le prix ci-dessous en fonction du décor personnalisé choisi.

Pour les parties communes, le revêtement de sol sont :

o Locaux techniques et caves : béton ou chape lissée sans apport de matièreso Parking : béton ou chape lissée sans apport de matières ;o Escalier : en béton préfabriqué au sous-sol et carrelé dans le hall d’entrée



o Hall des communs des étages : carrelage de premier choix suivant les directives de l’architecte dirigeant. Les halls communs du sous-sol seront en béton lissé.

B) Faïences

Elles seront prévues au mur de la salle de bains uniquement sur une hauteur de 2.00 mLa salle de bains sera carrelée tout le tour, ainsi qu’autour de la baignoire.Le wc sera carrelé sur une hauteur de 1.2 mct.Elles seront posées droites au mortier-colle sur leur supportLe budget pour les faïences est de 30 € TVAC par m² prix public .Le client supportera la différence entre le budget et le prix ci-dessous en fonction du décor personnalisé choisi.Les frises et décors feront l’objet d’un décompte aux conditions précédemment décrites. Le choix des carreaux de revêtement de murs et des plinthes assorties doit être fait dans la gamme proposée par le promoteur et choisis par chaque client au préalable. Les panneaux d’échantillon sont tenus à sa disposition chez le fournisseur choisi.

Le choix d’une faïence différente fera l’objet d’un décompte préalable.

L’acheteur a la possibilité de demander une pose particulière (en diagonale, …). Dans ce cas, l’acheteur devra supporter le coût supplémentaire en accord avec le promoteur.

De même les grands formats (sols : > 50/50 et murs > 50/50) feront l’objet d’un supplément de pose.

C) Dalles et terrasses arrière

Elles seront en dalles béton sur plots, ton à déterminer par l’architecte dirigeant .

D) Les tablettes de fenêtre.

La fourniture et la pose se feront après la pose des menuiseries extérieuresLes tablettes seront en marbre blanc clair. (type Moleanos ou autre )L’épaisseur sera de 2 cm, saillie sur les enduits de 1cm à 4 cm.Les arêtes seront adoucies.

1.6.3. MENUISERIES INTERIEURES

A) Portes intérieures

La porte d’entrée des appartements sera anti – effraction de classe 3 ,coupe-feu ½ heure et cylindre de sécurité. Le revêtement de la face externe est réalisé en placage bois et la face intérieure est à peindre. Ces portes seront équipées d’un rappel à la fermeture.



Les portes intérieures des appartements, seront du type porte plaquée bois non vernies ou gamme mélaminée blanche/hêtre/ou autre pour une valeur de 250 € HTVA/ pièce, posée.D’une largueur de 83 cm ou 73 cm. Les paumelles sont en aluminium ainsi que les poignées.Elles seront équipées d’une serrure et d’une clé. Pour rappel, si les portes n’étaient pas fournies par nos soins, elles ne pourraient être posées qu’après réception provisoire, par les propres moyens du client et sous sa propre responsabilité.

Pour les parties communes, à l’entrée de l’immeuble, il sera installé un ensemble de boite aux lettres – vidéophonie.

Le budget alloué pour l’équipement de la cuisine est de 4500 euros HTVA prix public comprenant :

- Un évier avec sa robinetterie- Une taque vitrocéramique- Un four- Une hotte - Un frigo- Un lave-vaisselle

Les dimensions et types sont à voir en fonction de l’appartement à notre bureau.

Des équipements pourront toutefois être complétées ou modifiées avec l’aide du seul installateur choisi par la société promotrice. Toutes ces modifications feront l’objet de décomptes complémentaires.

A noter que, pour ne pas déstabiliser le système de ventilation, les hottes de cuisines doivent obligatoirement être de type à recyclage afin de ne pas déstabiliser le système de ventilation.

1.6.4. PEINTURES

Toutes les peintures intérieures des appartements restent à charge de l’acquéreur.Tous les travaux préparatoires aux peintures définitives des appartements (enduisage, ponçage,..) ne font pas partie des travaux et restent à charge de l’acquéreur.

Dans les parties communes, tous les choix des coloris sont définis par l’architecte. Les murs et les plafonds des espaces communs plafonnés (y compris les cages d’escalier) sont peints au latex( primer + 2 couches).Les locaux techniques ou locaux assimilés non plafonnés sont simplement jointoyés et ne seront pas peintes.Toutes les menuiseries, les huisseries et les ferronneries communes seront peintes.

1.7. ABORDS

Les abords seront étudiés et réalisés en vue d’apporter au bâtiment son caractère fini.



1.8. INCENDIE

Les constructions seront équipées conformément aux prescriptions du rapport de prévention incendie de la ville de Saint Ghislain.

1.9. REMARQUES

Au moment de la prise de possession par l’acquéreur de son appartement, les divers matériaux employés n’ont pas encore subi leur retrait normal ou le tassement éventuel du bâtiment.En outre, ils sont soumis à des périodes de séchage accéléré par le courant d’air ou par surchauffe.En conséquence, des fendilles d’enduits ou de retraits de menuiserie peuvent donc se produire après un laps de temps plus ou moins long, ce qui ne nuit en aucun cas à la stabilité des ouvrages, dès lors , les acquéreurs ne peuvent prétendre à réparation ou dommage.La finition de la dalle de sous-sol étant réalisée en béton lissé pleine masse avec adjonction de quartz , un micro-faïençage de surface peut éventuellement apparaitre , et ne constitue pas un défaut d’exécution susceptible de faire l’objet de corrections .Il est aussi conseillé aux acheteurs de poser un tapis à base de fibres type Tasso ou similaire sur les murs avant la mise en peinture. Les travaux préparatifs (ponçage, colmatage,…) ne font pas partie de la présente entreprise.

Interdiction formelle de raccorder quelque matériel ou appareil que ce soit dans les conduits de ventilation

Les menuiseries intérieures sont livrées non préparées pour la mise en peinture, ce qui signifie que par exemple, le ponçage et le masticage, restent à réaliser par l’acquéreur.

En ce qui concerne le garnissage des fenêtres, il est également conseillé aux acquéreurs de ne rien entreprendre avant la première assemblée générale des co propriétaires.Cette assemblée décide généralement d’une teinte uniforme des rideaux ou autres garnitures - qui restent en tous les cas non obligatoires - afin de garder une uniformité esthétique à l’aspect du bâtiment.



PRIX DE VENTE :

Niveaux Surfaces en m² Chambres Terrasse/jardin en m² Prix

Rez-de-chaussée :0.1 86,41 2 13,71 192.000 €0.2 99,26 2 9,20 205.000 €0.3 87,17 2 13,47 194.000 €0.4 85,85 2 13,47 190.000 €0.5 75,80 1 - 167.000 € OPTION0.6 87,92 2 13,31 194.500 €

1er étage :1.1 86,41 2 13,05 192.000 €1.2 99,26 2 9,20 205.000 € VENDU1.3 86,62 2 13,25 192.000 € VENDU1.4 85,30 2 13,25 190.000 € OPTION1.5 75,80 1 - 167.000 €1.6 87,91 2 12,67 194.500 € OPTION1.7 62,77 1 - 145.000 €

2ème étage :2.1 180 3 81,76 418.000 €

Parkings :12 emplacements sous-sol : 16.000 € 1 à 5 ; 7 ; 10 ; 13 à 174 emplacements sous-sol : 17.000 € 6 ; 9 ; 11 ; 121 emplacement sous-sol : 20.000 € 8 (avec porte – réservé au 2.1)

Caves :De 2.000 € à 3.000 €

V 3.4 du 07/03/19



Infos, plans et infos non contractuels, susceptibles de modifications.

PLANS


Date post:	21-Dec-2020
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