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Chapitre 4
Traitement comptable des Transports
(port)
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Transports sur ventesLes facturations de frais de transports aux clients sont
trs frquentes dans la pratique. Leur facturation et
comptabilisation dpendent des conditions de la vente.
Le transfert de proprit pouvant seffectuer en frais
forfaitaires ou dbours.
1- FRAIS FORFAITAIRES
Lentreprise estime le montant (cas de livraison
effectue par le fournisseur sur ses moyens propres).
Dans ce cas le montant demand constitue pour le
fournisseur constitue un produit accessoire qui sajouteaux autres produits dexploitation.
En effet, Le taux de la TVA appliquer est de 14%
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2- DEBOURS
Lentreprise rcupre exactement le prix quelle
a pay, pour le compte du client, un
transporteur.
Dans ce cas le montant demand au client
constitue pour le fournisseur une annulation de
charge lie au transport sur vente.
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Exemple 1 : Lentreprise a ralis les oprationssuivantes:
8 Mai Pay par banque aux
TRANSPORTS-SUD pour
expdition des marchandises auclient MAHMOUD
TTC 600,00
9 Mai Factur marchandises
MAHMOUD
HT 8 400,00
Remise 10% HT 840,00
Port rcupr TTC 600,00
10 Mai Factur marchandises AHMED HT 10 000,00
Remise 20% HT 2 000,00
Port factur HT 800,00
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Compt 8 Mai D C
61426 Transports/ventes 526,31
34552 T.V.A. rcuprable/charges 73,69
5141 Banque 600,00
Factu re TRANSPORTS-SUD
9 Mai
3421 Clients 9 596,40
7111 Ventes de M/ses 7 560,00
4455 T.V.A. facture 1 436,40
61426 Transports/ventes 526,31
34552 T.V.A. rcup/charges 73,69
Fac tu re MAHMOUD
10 196,4 10 196,4
Enregistrement chez le Fournisseur
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Compt 10 Mai D C
3421 Clients 10 560,00
7111 Ventes de M/ses 8 000,00
71272 Ports et fraisaccessoires facturs
800,00
4455 T.V.A. Facture 1 760,00
Fac tu re Ahmed
10 560 10 560
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9 Mai
6111 Achat de M/ses (HT) 5 560,00
61425 Transports/Achat 526,31
34552 T.V.A. rcuprable/charges 1 185,69
4411 Fournisseur 7 272,00
Facture n.
10 Mai
6111 Achat de M/ses (HT) 8 000,00
61425 Transport/achat 800,0034552 TVA rcup/charges 1 712,00
4411 Fournisseurs 10 512,00
Facture MAHMOUD
Enregistrement chez le client
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Facture N 323
Marchandises (HT) 3 200,00
Rabais (10 %) - 320,00Net
H.T. (Net commercial) = 2 880,00
Escompte (1 %) - 28,80
Net H.T. (Net Financier) = 2851,20
Transports + 120,00
T.V.A. (20 %) sur net financier + 570,24
T.V.A. (14 % sur transports) + 16,80
TOTAL T.T.C. = 3558,24
Exemp le 2 :Le 15 Juillet, Reu la facture n 323 du fournisseur
MOKHTARI
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Compt 15 Juil D C
61426 Transports/ventes 120,00
34552 T.V.A. rcuprable/charges 16,80
5141 Banque 136,80
Factu re TRANSPORTS-SUD
D
3421 Clients 3 558,24
6386 Escompte Accord 28,80
7111 Ventes de M/ses 2 880,00
4455 T.V.A. facture 570,2461426 Transports/ventes 120,00
34552 T.V.A. rcup/charges 16,80
Fac tu re MAHMOUD
3 723,84 3 723,84
Enregistrement chez le Fournisseur
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Comptabilisation chez le Client
Comptes 15/07 D C
6111 Achats de marchandises 2 880,00
61425 Transports sur achats 120,0034552 T.V.A. rcuprable sur les
charges
576,00
4411 Fournisseurs 3558,24
7386 Escomptes
obtenus
28,80
Facture n323 MOKHTARI
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FIN DUCHAPITRE 4
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Chapitre 3 :
TAXE SUR LA VALEURAJOUTEE
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Dfinition : Valeur Ajoute
Il convient cependant de distinguer cette valeur ajoute
fiscale de la valeur ajoute conomique
La valeur ajoute conomique: cest lexcdent desbiens et services que lentreprise a produit sur ceux
quelle a consomm pendant une priode donne.
la valeur ajoute fiscale: cest la diffrence entreles ventes taxables la TVA et les achats dductibles
ayant support la TVA.
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Sec tio n I- Le mcanisme de calcu l
Exemple: Soit trois entreprises A, B et C:
A est suppose ne rien acheter vend B qui revend par
la suite C. Ce dernier vend au consommateur final.
Pour simplifier les calculs, un taux thorique de 20% est
utilis.
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ACHAT VENTE TVA HT TC TVAdductible HT TC TVAcollecte dcaisser
A 0 0 0 1 000 1 200 200 200- 0 = 200B 1 000 1 200 200 2 000 2 400 400 400- 200 =
200
C 2 000 24 000 400 3 500 4 200 700 700- 400 =300
Le consommateur final paie 4 200 dh dont 700 dh de TVA (200
dh sur A et 200 dh sur B et 300 DH sur C) .
Sur les valeurs Ajoutes cres par A,B et C, ltatcollecte un impt appel Taxe sur la Valeur Ajoute(TVA) de 700 dh:
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A- Principe deLa Taxe Sur la Valeur Ajoute
La Taxe sur la Valeur Ajoute ( T.V.A ) ne constitue ni charge , ni
produit pourlentreprise assujettie .
Elle est collecte par lentreprise qui la facture aux clients
loccasion de chaque opration imposable ralise .Son montant
doit tre reverser au percepteur sous dduction de la taxe que
lentreprise supporte elle mme travers les factures retenues
des fournisseurs.
Montant TVA = Montant HT x taux de TVA
Montant TTC = Montant HT + Montant TVA ou (Montant HT x(1+taux) )
*Montant Hors taxe = Montant TTC / (1+ taux)
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B- Les taux de la TVA :
Nature % Oprations
Taux
normal 20%
Oprations rentrant dans le champ
dapplications de la TVA et non
soumises aux autres taux
Taux rduit
1 14%
Exemple: les oprations sur le
transports de marchandises, graisse
alimentaire, caf.
Taux rduit
2
10% Exemple: les prestations touristiques ..
Taux rduit
3 7%
Exemple: fournitures scolaires, eau de
distribution publiques .
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C- Enregistrement comptable de la TVA
Les principaux comptes utiliss pour enregistrer les
oprations relatives la T.V.A sont les suivants :
34551 : Etat, T.V.A rcuprable sur immobilisations
34552 : Etat, T.V.A rcuprable sur charges
3456 : Etat, crdit de T.V.A
4455 : Etat, T.V.A facture
4456 : Etat, TVA due
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a- tat TVA rcuprable sur immobilisationsExemple :
Achat dun camion pour 75 000dh HT payable 50% au comptant
par chque certifi le reste crdit sur 8 mois, TVA au taux
normal.
criture au journal de lentreprise
2340233434551
51414481
Matriel de transportEtat, TVA rcuprable sur
immobilisationsBanque
Dettes sur acquisitions
dimmobilisations
75 000,015 000,00
45 000,0045 000 ,00
b Et t TVA bl h
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b- Etat TVA rcuprable sur charges
Exemple :
Le 11/01/2006, achat de marchandise pour 25 000dh HT payable
crdit avec remise de 3% de chez la socit TAJHIZAT AMAIZ
Taux de TVA 20%
Brut (HT) 25 000
Remise 3% -750
Net commercial (HT) 24 250
TVA 20% + 4 850
Net payer TTC 29 100
611134552
4411
11/01/2006Achats de marchandisesEtat, TVA rcuprable sur
chargesFournisseurs
24 250,004 850,00
29 100,00
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c- Etat-TVA factureExemple :15/04/2006, ventes de produits au client Anass pour 125 000dhs
avec les rductions suivantes : remises 3% et 1% escompte pour
rglement au comptant de 0.5% TVA au taux normal :
Brut 125 000,00Remise 3% -3 750,00
Net commercial 1 121 250,00
Remise 1% -1 212,50
Net Commercial 2 120 037,50
Escompte0,5% -6 001,88
Net financier 114 035,63
Tva20% 22 807,13
Net TTC 136 842,75
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3421
638671114455
15/04/2006ClientsEscomptes accords
Ventes de M/sesEtat-TVA facture
136 842,75
6 001,88120 037,5022 807,13
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Section II- Traitement fiscal
La TVA est un impt indirect qui grve le revenu du
consommateur final travers la dpense ou la consommation. Il a
t institu au Maroc par la loi du 20/12/85 en remplacement de la
taxe sur produits et services (TPS).
1- Champs dapplication :
La TVA sapplique aux oprations de nature industrielle,
commerciales, artisanale ou relevant de lexercice dune
profession librale, effectues au Maroc, titre principal ou
occasionnel, ainsi quaux oprations dimportation.
2 L ti i bl
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2- Les oprations imposables :a- Les oprations obligatoirement imposables la TVA :
Les ventes et les l ivraisonsseffectuent par les indus tr iels,
importateurs et les commerants g rossis tes ;
Les travaux immobiliers, les oprations de lotissements et de
promotion immobilire ;Les oprations dhbergement et ou de vente de denres ou de
boissons consommer sur place ;
Les locations portant sur des locaux meubls ou garnis ;
Les oprations de services (transport, courtage, ) ;
Les oprations de banque, de crdit et de change ;
Les oprations effectues dans le cadre des professions librales
Les livraisons soi mme ;
Sont galement ass uj etti s ob lig ato irem ent la TVA :
Les commerants dtaillants dans le chiffre daffaire est suprieur
ou gal 2 000 000Dh.
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b- Oprations imposables par option :
Peuvent tre opter pour lassujettissement la TVA, les
personnes (physiques ou morales) suivantes :
Les commerants qui exportent directement desproduits pour leur C.A lexportation.
Les petits fabricants et les petits prestataires dont le
C.A est infrieur ou gal 180.000DH
Les commerants dtaillants qui commercialise desproduits autres que les produits de premire ncessit
exonre en vertu de larticle 7
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3 - Exonrations
Certaines oprations bien que faisant partie du champ
dapplication de la T.V.A ou effectues par des
personnes lgalement imposables sont exonres decette taxe. Ces exonrations sont justifies
principalement par des considrations dautre social
conomique. ou culturel.
La loi distingue deux catgories dexonration :
-Les exonrations sans droit dduction.
- Les exonrations avec droit dduction.
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a : Les exonrations sans droit dduction.
Il sagit essentiellement :
Les ventes autres qu consommer sur place. des produits
alimentaires de premire ncessit (lait), Journaux, livreset publication films cinmatographique
Les produits de la pche non transforms.
Les ventes et prestations ralises par les petits fabricants
et petits prestataires qui ralisent un C.A. infrieur ou gal
180.000 dh.
Les oprations dexploitation de hammam de douches
publiques et de Fours traditionnels
Les oprations ralises par les socits ou compagnies 4 Les rgles dassiette
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Les oprations ralises par les socits ou compagnies
dassurances et qui relvent de la taxe sur les contrats
dassurance.
Les prestations de services fournies par les coopratives
agricoles et leurs unions ainsi, que celles fournies par les
associations S.B.L. (sans but lucratif)reconnues dutilit publique
b : les exonrations avec droit dduction
Il sagit essentiellement :
* Les produits exports.
* Les marchandises ou objets placs sous le rgime suspensif endouane.
* Les produits et matriels destins usage agricole.
* Les oprations de ventes, de rparation et de transformation
portant sur les btiments de mer.
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* Les biens susceptibles dtre inscrits dans un compte
dimmobilisation et douvrir droit dduction. Cette
exonration est accorde la demande des assujettis et
se substitue la dduction.
* Les biens dquipement, outillages ou matrielsvendus aux entreprises bnficiant du code des
investissements.
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4- Les rgles d assiette
Ce sont les rgles qui servent la dtermination de limpt.
Fait gnrateur.Le fait gnrateurdun impt est lvnement qui le rend exigible
envers le trsor
A LINTERIEUR-Le rgime du droit commun (rgime de lencaissement) : Le fait
gnrateur de la T.V.A est constitue par lencaissement total ou
partiel du prix de marchandises de travaux ou des services
- Rgime de loption (Rgime de dbit) : pour des raisons decommodit : la loi donne la possibilit aux redevables dopterpour
les rgimes de dbit. Dans ce cas. Le fait gnrateur devient celui
de dbit qui concide avec la facturation autrement dite, le fait
gnrateur est constitu dans ce cas par lenregistrement de la
somme en com tabilit.
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A LIMPORTATION
A limportation, le fait gnrateur de la T.V.A est constitue par
le ddouanement des marchandises
4 les dductions
PrincipeLimposition la T.V.A repose sur le mcanisme des
paiements fractionns Ainsi la T.V.A. ayant grev les lments
du prix de revient dun produit ou dun service est dductible de la
T.V.A collecte la vente. Le contribuable nest tenu de verser au
trsor que la diffrence (si cette dernire est positive) cest cette
imputation taxe de taxe qui est appele dduction.
Lorsque la masse de la T.V.A dductible est suprieure au
montant de la taxe affrente aux oprations imposables (T.V.A
collecte) la dduction ne peut oprerqu concurrence de cette
dernire
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Le reliquat ne peut tre restitu directement (sauf pour
certain cas). et il constitue pour lassujetti un crdit
rcuprer ultrieurement au fur et mesure des
possibilits dimputation ouvertes par la ralisation
doprations taxables
bnficiaire du droit a dduction
Parmi ces personnes (physiques ou morales) on trouve :
- Les personnes qui sont obligatoirement assujettis la
T.V.A. et effectuent des oprations imposables.- Les personnes qui ont opt pour lassujettissement a la
T.V.A
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-dductions autorises
La totalit de la TVA ayant grev la totalit des dpenses
engages par lassujetti pour lexploitation de son
entreprise ou lexercice de sa profession est dductible.
Ce droit est tendu tous les lments constitutifs duprix de revient dun produit dun travail ou dun service.
Les dpenses engages pour les besoins dexploitation
peuvent tre :
. Les immobilisations
. Les divers frais de gestion et dexploitation ayantsupport la TVA, ce qui exclut les salaires et certaines
dpenses situes hors champ dapplication de la TVA
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les exclusions du droit a dduction
Sont exclus du droit la dduction de la TVA
- les biens non utilises pour les besoins dexploitation
- les immeubles non lies lexploitation
- les vhicules de transport de personnes ( lexclusion
de ceux utilise pour le transport collectif du personnel)
- les produits ptroliers non utiliss comme
combustibles et matires premires
- les services et rparations lieus aux biens exclus du
droit a dduction
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5 - rgime de taxation et obligations des contribuables.
la dclaration de TVATVA est dtermine et dclare par lentreprise elle mme,
sous sa responsabilit il existe deux rgimes de dclaration de
TVA :
* La dclaration mensuelle lorsque le C.A taxable de lanne
prcdente est suprieur ou gal a 1000.000 DH
* La dclaration est trimestrielle lorsque le C.A taxable de lanne
coule est infrieur 1000.000DH Toutefois les personnes
soumises ce dernier rgime peuvent opter pour le rgime de la
dclaration mensuelle. La dclaration et ventuellement lepaiement de la TVA doivent se faire dans un dlai de 30 jours qui
suit celui de la priode considre.
6- Calcul de la TVA exigible Application : cas dune entreprise impos sous le rgime de la
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6- Calcul de la TVA exigible
a- Rgime Dbit :
TVA Due au titre du mois (M) =TVA Facture au cours du mois(M) {(TVA rcuprables/immobilisations rellement rgls du
mois M et antrieurs + TVA rcuprable su charges rellementrgls du mois M-1 et antrieurs} Crdit de TVA du (M-1)
OU
TVA Due au titre du trimestre (T) =TVA Facture au cours dutrimestre (T) {(TVA rcuprables/immobilisation rgls du (T) et
antrieurs + TVA rcuprable su charges du mois (M-1 et
antrieurs, M et antrieurs, M+1 et antrieurs)} Crdits de TVA
du (T-1)
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b- Rgime Encaissement :
TVA Due au titre du mois (M) = TVA Facture et rellementencaisse du mois (M) et antrieurs {(TVA
rcuprables/immobilisations rellement rgls du mois M et
antrieurs + TVA rcuprable su charges rellement rgls du
mois M-1 et antrieurs} Crdit de TVA du (M-1)
OU
TVA Due au titre du trimestre (T) = (TVA Facture sur ventes dutrimestre (T) rellement encaisse + TVa Facture sur ventes des
mois antrieurs rellement encaisses) {(TVArcuprables/immobilisation rgls du (T) et antrieurs + TVA
rcuprable su charges du mois (M-1 et antrieurs, M et
antrieurs, M+1 et antrieurs)} Crdits de TVA du (T-1)
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Application : cas d une entreprise impos sous le rgime de la
dclarat io n mens uel le :
Une entreprise place sous le rgime de la dclaration mensuelle, vend
des produits soumis au taux de 7%. Elle a ralis pendant le 2me
trimestre 2004, les ventes mensuelles (H.T) suivantes :
AVRIL 1.000.000 DHMAI 2.000.000 DH
JUIN 3.000.000 DHPour raliser ces ventes, elle a effectu les achats suivants demarchandises (H.T) :MARS 500.000 DH
AVRIL 3.000.000 DH
MAI 1.700.000 DH
JUIN 1.400.000 DHT.V.A rcuprable sur immobilisations :AVRIL 5000 DH
MAI 10 000 DH
JUIN 4000 DH
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-Les dclarations de chiffre daffaires pour la liquidation de la T.V.A
seffectueront comme suit :
- Dclaration du mois davril dposer en Mai :
T.V.A facture : 1.000.000 *7% =70.000 DH
TVA rcuprable/immobilisationsdAvril
-5000 DH
TVA rcuprable/charges de Mars : 500.000 * 7% - 35000 DH
T.V.A exigible 30.000 DH
Report de Crdit de TVA Nant
T.V.A verser
ou Crdit de TVA
reporter 30.000 DH
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Portaildestudiantsscie
ncesconomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
1
CO
MPTABILITEGENERALE
PARTIEI
Portaildestudiantssciencesconomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
2
INTRUDUCTION
Lacom
ptabilit
gnraleapou
rmissionlacollecteletraitementetlanalys
edes
donneschiffresdanslentreprise.
Lacomptabilitgnralesoccu
pedelenregistrementchronologiquedesoprations
effectuesparlentreprisedans
undocumentcomptableappeljournal.
Com
ptabilit
gnrale:Instrumentdegestion:
Destinelentrepreneur
pourbiencomprendrelefonctionnementdesontentrepriseet
ainsiprendredesdcisions.
Com
ptabilit
gnrale:Outil
dinformation:
Lacomptabilitgnraleperme
tauxpartenaires(fournisseurs,clients,)de
lentreprise
desinformersurlasituationfinanciredelentrepriseetsesrsultats.
Com
ptabilit
gnrale:moyendepreuve:
Lacomptabilitgnralepeuttreutilisecommepreuvedelinnocencedelaculpabilit
delentrepriseenjustice.
LEBILAN
Lebilanestuntatdesynthse
quireprsentelasituationpatrimonialedelentreprise
unedatedonne.
Lebilanseprsentesousforme
duntableauquisecomposededeuxcolonn
es;lapartie
desressourcesPassifetla
partiedesemploisActif.
Lactifdubilan:
Lactifdubilancechargedela
reprsentationdelutilisationdesressources
etvaleurs
quepossdelentreprise.
Lepassifdubilan:
Lepassifdubilandcritloriginedesressourcesetvaleursquepossdelentreprise,c'est-
-direlessourcesdoils
proviennent.
Portaildestudiantsscie
ncesconomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
3
C'estuneimagedupatrimoinedel'entrepriseuninstantdonn.
Ilsertcalculerle
rsultatetfairecertaines
analyses.
Lespostesdubilan
plancom
ptableMarocain:
PostesdelActifdubilan:
Actifcirculant
Trsorerie-actif
Actifimmobilis
PostesduPassifdubilan:
Financementpermanen
t
Passifcirculant
Trsoreriepassif-
Actif(Emploisdes
ressources)
Passif(Originesdesressources)
Cequiestdansle
ntrepriseau
momentt
Lesressourcesq
uiontpermis
dacqurirl
esactifs
1Actifimmobilis(fixe)
2Actifcirculant(ex
:stocks)
3TrsoreriedelAc
tif
-Argentquepossdelentre
priseet
dpossaban
que
1Financementper
manent
-Capitaux
pro
pres:
(Capitalsocial,
Rserves,Rsultat)
-Dettesdefinancement
(Detteslon
g
terme>1an
)
2Passifcirculant
-Dettesmoyenterm
e:dettesenvers
lesfournisseurs,lEta
t,lesorganismes
sociauxtellaCNSS
3TrsorerieduPassif
-Dettescourtterme
(ex:dcouvert
bancaire,facilitdecaisse
)
Ato
utmoment:Totalactif=Totalpassif
Fonctionnementdesma
ssesdubilanPlancom
ptableMarocain:
Lescomptesdelactifdu
bilan:
-Classe2:Actifimmobilis(immobilisationscorporelles,incorporelleset
Portaildestudiantssciencesconomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
4
financires)
-Classe3:Actifcirculant(stocks,marchandises)
-Classe5:Trsorerie-a
ctif(trsorerie)
Lescomptesdupassifdubilan:
-Classe1:Financement
permanent
-Classe4:Passifcircula
nt
-Classe5:Trsorerie
passif
ACTIF
1-L'actifimmobilis:
C'estl'ensembledesinvestissem
entsqu'afaitl'entreprise,etsontclasssenq
uatretypes:
-
Immobilisationennon
valeur:(actiffictif)Fraisdeconstitutiond
el'entreprise
(droitsdetimbre,taxes,tudesdiverslieslacrationdel'entreprise,fraisde
prospection).Cesfraiss
ontamortisrapidementen2ou3ans.
-
Immobilisationsincorporelles:ExempleduFondsdecommerce.C
'estlavaleur
queprendunlocalcom
mercialdufaitd'lmentscommesonemplacement,sa
clientle,...Brevet.Imm
obilisationsenrechercheetdveloppement.
-
Immobilisationscorporelles:Biensdontl'entrepriseestpropritaire.(Terrains,
construction,matrielsetoutillage,matrielsdetransport,mobilier,matrielde
bureau).Cesbiensnesontpasdestinstrevendusmaistreutilisscomme
moyend'ex
ploitationd'u
nemaniredurable.
-
Immobilisationsfinancires:
Placementsfaits
parl'en
trepriselongtermepourluirapporterdel'a
rgent.
Placementssousformedeprtsquefaitl'entreprisedestiers.
EExxeemm
ppllee
Achatd'obligatio
n:C'estuntitrereprsentantunepartied'unem
prunt
longtermemisparuneentreprise.L'entreprise
quim
etl'em
prunt
obligationvalediviserenxobligations,les
gensquisontdanslepublicet
doncextrieurl'entreprise
peuventachetercesobligationscequiest
quivautpoureu
xprterdel'argentl'entreprise.Sil'em
p
runtestsur3
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
12/289
Portaildestudiantssciencesconomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
5
ans,la
personne
quiaachetl'obligationvarcu
prersonargentlafin
des3ansenrcuprantdesintrtsannuels,letauxd'intrtesten
gnrallevpourintresserle
public,pourl'entreprisequimetcesorte
d'empruntestunmoyendefinancementcoteux.
Prtsacco
rdeparl'entreprisedestiersousessalarislon
gterme.
Lestitres
quidonnentl'entrepriseundroitdepr
opritsurd'autres
socits,lebutdela1ereentreprisetantdecontrler
l'autresocit.(Les
actionsqu
el'entreprisevaacheterpourles
garderlon
gterme).
2-L'actifcirculant:
C'estdeslmentspossdsparl'entreprisedemaniretempora
irecarilsvontse
transformerparlasuite.
Lesstocks:Ondistingue:
-
Lesstocksencours,lmentsouproduitsencoursdetransformationtraversun
processusdeprod
uction.
-
Lesproduitsintermdiaires,c'estceuxquiontatteintunstaded'achvementmais
quisontdestinsentrerdansunenouvelle
phasedeproduction.
-
Lesproduitsrsid
uels,produits
qu'onobtientlorsduprocessusdeproductionet
quinesontpasutiliss
parlasuite.
-
Lesproduitsfinis,produitsfabriqus
parl'entrepriseetdestinslavente.
-
Lesmarchandises,biensachetsparlentreprise
pourtrerevendustelsquels.
Matiresetfournituresconsommables.
Crancesdel'actifcirculant:Exem
ple:Sommesd'argentduesparlesclients
l'entreprise.
Titresetvaleursdeplacement:Ilssontacquisenvuedelaralisa
tiond'ungainbref
chanceengnral
moinsd'unan.(Actionsetventuellementdesobligations,les
bonsdetrsor).
3-Trsoreriedel'actif:
Portaildestudiantssciencesc
onomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
6
C'estlesfondsimmdiatementdisponiblesenliquidit.
PASSIF
1-Financementpermanent:
a-Lescapitauxpropres:
CCaappiittaallssoocciiaall:apportsdeo
udespropritaires,qu'ilsmettentladispositionde
l'entrepriselorsdesacration.
Cesapportssontsoitenargent(numraire)
ouennature
(terrains,locaux,marchandises...).Lemontantducapitalnechangepasdanslebilansauf
sionveutaugmenterlatailledel'entreprise,alorslonaugmentele
capital(trs
rarement,onvoitdiminuerleca
pitalsocial).
AAccttiioonn:Onentrouvedansun
typed'entreprise,cellequiestconstituesousformede
socit(SA,SARL,SNC)plusieursassocis,cequiestim
portantcen'est
pasl'identit
del'associmaisl'argent
qu'ilapporte.Seuleslessocitsanonymes(SA
)
peuventtre
cotesenbourse.Danscetted
ernire,lecapitalsocialestdivisenactions,l'associ
s'appelleunactionnairecest
direqu'ilpossdedesactions,cesdernires
matrialisent
l'apportencapital
qu'ilafait.
Lemontantdel'action
(Montantducapital/Nombred'actions)estdcidpa
rlesassocis
lacration.Lavaleursurle
marchdel'action
peutchangerpourlesSAcotesen
bourse.Quandlavaleuraugmente,il
yaunedemandeforte
pourl'actioncarl'entreprise
estenbonnesant.Quandlavaleurdiminue,il
yaunefaibledemande.
Ilexistedeuxtypesd'actionnaires:
PrincipauxActionnaires,c'estceuxquipossdentunepartieim
portantedu
capital,ils
participent
lagestionouetla
prisesdesdcisionsim
portantes,ce
sontsouventlescrateu
rsdel'entrepriseoudesgensoudesinstitutions
quisont
rentresdanslecapitala
prslacration.
Petitsporteurs,OnlestrouvedanslesSAcotesenbourse,cesont
lesindividus
ouentreprisesquiontachetsdesactionsdansl'entrepriseafind'avoirungain
rapidementenlesrevendantsurlemarchboursier.
L'intrtd'uneS.Ad'trecotesenboursec'estdepouvoirbnficier
d'apportsen
capitauxdemanirerelativeme
ntsimpleencrantdesnouvellesactionsenlesvendant
aupublic.
Portaildestudiantssciencesconomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
7
Unactionnaireaundroitderegardsurla
gestiondelasocit,cedro
itseconcrtiselors
desrunionsdesactionnaires
pourlevoteafindeparticiperla
prise
dedcisions.Aussi
ilaundroitd'informationetledroitderecevoirlerevenudel'action
(
dividende)
LLeessrrsseerrvveess:Lesresso
urcesquisontlaissesdansl'entreprisep
artirdubnficeen
vertusoitdeladcision
del'AssembleGnraledesAssocis(conformmentlaloi),
onparlealorsderserve
lgaleousoitdesstatutsdel'entreprise
(ler
glementinternedes
entreprises),on
parlealorsderservestatutaire.
LLeerrssuullttaatt:peuttrebnficeouperte.Sibnfice,l'entreprisedoitpayerunim
ptsur
sonbnfice,auMarocc
'estl'IS
(imptsurlasocit)35%dubnficenet.
B-Lescapitauxpropres
assimils:Exem
ple:-subventions(donne
parl'tat
pouraider
certainesentreprises-Provisionrglementaires...
C-Dettesdefinancement:ellessontsuprieuresunan,(empruntobligataire,...)en
gnralsontauprsdesb
anques.
2-Lepassifcirculant:
Onaprincipalementunpostequis'appelle
lesdettesdupassif
circulant,dettesquidoiventtreremboursesbrvechance,en
gnralsansgrand
intrt.(fournisseurs,CN
SS,tat,)
3-Latrsoreriedupas
sif:Cequedoitl'entrepriseremboursercourtterme.Atitre
dexemple,ledcouvertbancaire.A
PPLICATION
MrXcreuneentreprise
le1erJuilletNavecleslmentssuivants:
-
Stockdemarchan
dise30.000DH
-
Matrieldeburea
u15.000DH
-
Mobilier8.000D
H
-
Fonddecommerce75.000DH
-
DptlaCaisse
nationaldecrditagricole(CNCA
)17.000D
H
-
Em
pruntlabanque48.000DH
-
Dptencaisse4
.000
-
Capitalsocial101.000DH
T.A.F:Etablirlebilanau1erJuilletN:
Portaildestudiantssciencesc
onomiquesetgestion
(*)WWW.SEGBM.NET
8
Actif
Passif
Actifimmobilis:
Immobilisationsincorporelles
:75.000
Immobilisationscorporelles:
1.500+
8.000
Actifcirculant:
Stock:30.000
TrsoreriedelActif:
40.000+17.000
Financementpermanent:
Capitalsocial:101.000
Dettesdefinancement:48.000
TotaldelActif:149.000
TotalduPassif:149.000
Au30JuinN+1,le
patrimoinedel'entrepriseestlesuivant:
-
Stockdemarchandise25.000
-
Matrieldebureau17.000
-
Mobilier11.000
-
Fonddecommerce75.000
-
Cranceclients19.000
-
Dettesfournisseurs12.000
-
DptlaCNCA22.000
-
Em
pruntlaBanquePo
pulaire40.000
-
Caisse3.000
-
Imptsdusl'tat2.500
-
MontantduelaCNSS
1.700
-
Capitalinchang101.00
0
Lebilanau30JuinN+1:
Actif
Passif
Actifimmobilis:
Immobilisationsincorporelles
:75.000
Immobilisationscorporelles:
17.000+
11.000
Actifcirculant:
Stock:25.000
Crances:19.000
TrsoreriedelActif:
22.000+3.000
Financementpermanent:
Capitalsocial:101.000
Dettesdefinancement:40.
000
Rsultat:14.800
TotaldelActif:172.000
TotalduPassif:172.000
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
13/289
UNIVERSITEMOHAMEDV
FacultdesSc
iencesJuridiquesEconomiqu
esetSociales
Agdal-Rabat
FILIERE:ECONO
MIEETGESTION
GROUPE:C
BENYA
SSINEHicham
COMPTABILITEGENERALE
(I)
LEBILAN
LECOMPTEDEPRODUITS
ET
CHARGES
L'ORGANISATIONCOMPT
ABLE:LES
TECHNIQUESD'ENREGIST
REMENT
COMPTABLE
LAT.V.A.
LAFACTURATION
LESREGLEMENTS
LACOMPTABILISATIOND
ELAPAIE
MATIERE:
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
2
SOMMAIRE
INTRODUCTIONGENERALE__________________________________________________4
I-Analysedesoprationsd'cha
ngedel'entreprise___________________
___________4
1-Lesoprationsd'investissem
ent-financement_______________________________________5
2-Lesoprationsd'exploitatio
n________________________________________________________5
II-Ncessitetobligationdela
tenuedelacomptabilit_______________
___________5
1-Dfinition_________________
_________________________________________________________5
2-Rleetutilitconomique__
_________________________________________________________5
3-Obligationdelatenuedela
comptabilit____________________________________________6
III-L'entrepriseetlesfluxconomiques____________________________
___________7
1)Lespartenairesdel'entreprise_____________________________________________________7
2)Lesfluxetleuranalyse___
_________________________________________________________7
IV-Lesprincipescomptablesfondamentaux__________________________
__________10
1-Leprincipedepermanencedesmthodes___________________________________________11
2-Leprincipedespcialisation
ouindpendancedesexercices_________________________11
3-Leprincipedecontinuitd'exploitation_____________________________________________11
4-Leprincipeducothistorique______________________________________________________11
5-Leprincipedeprudence____
________________________________________________________11
6-Leprincipedeclart______
________________________________________________________11
7-Leprinciped'importancesig
nificative______________________________________________11
CHAPITREI:LEBILAN____________________________________________________12
I-Lepassifdubilan:Lesressources_______________________________
__________13
II-L'actifdubilan:lesemplois___________________________________
__________13
III-L'galitactif=passif______________________________________
__________13
IV-Lastructuredubilan________________________________________
__________14
1-
L'actifdubilan___________
________________________________________________________14
2-Lepassifdubilan_________
________________________________________________________14
V-Application_________________________________________________
__________15
CHAPITREII:LECOMPTEDEPRODUITSETCHARGES___________________________16
I-StructureduC.P.C___________________________________________
__________16
1-Lesoprationsd'exploitatio
n_______________________________________________________17
2-Lesoprationsfinancires_
________________________________________________________17
3-Lesoprationsnoncourante
s_______________________________________________________18
II-PrsentationduC.P.C._______________________________________
__________18
III-Application________________________________________________
__________19
CHAPITREIIIL'ORGANISATION
COMPTABLE:LESTECHNIQUESD'ENREGISTREMENT
COMPTABLE,LESSUPPORTSCOM
PTABLES...__________________________________21
I:Lecompteetlapartiedouble
__________________________________
__________21
1-Prsentationducompte____
________________________________________________________21
2-Fonctionnementdescomptes_______________________________________________________23
II:L'organisationetlessupport
scomptables________________________
__________26
1-Picecomptable___________
________________________________________________________26
2-Livre-journal______________
________________________________________________________26
3-Legrand-livre_____________
________________________________________________________27
4-LaBalance________________
________________________________________________________29
CHAPITREIV:LAT.V.A.__________________________________________________30
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
3
I-Modedecalcul_________________________________________
_______________30
II-McanismedelaTVA
__________________________________
_______________30
III-Principedecomptabilisation______________________________
_______________31
IV-DterminationdelaT
VAdue____________________________
_______________31
V-Exemple______________________________________________
_______________32
CHAPITREV:LAFACTURA
TION_____________________________________________33
LESOPERARTIONSDACHA
TETDEVENTE_____________________________________33
I-Vocabulaire____________________________________________
_______________33
II-Calculetprsentation
delafacture________________________
_______________34
III-Enregistrementcomptabledesfactures____________________
_______________34
IV-Enregistrementcomptabledesavoirs_______________________
_______________35
V-Lafacturationdesfrai
sdetransport_______________________
_______________37
1-Portfacturentant
queproduitsaccessoires:_________________
____________________37
2-Portfacturentant
quefraisrcuprs:_____________________
____________________37
ChapitreV:LESREGLEMEN
TS_______________________________________________38
I-Lesrglementsaucomp
tant_______________________________
_______________38
1-Lesrglementsenes
pces:___________________________________
____________________38
2-Lesrglementscontr
echque:________________________________
____________________38
II-Lesrglementsacrdit(Leseffetsdecommerce)____________
_______________39
1-Dfinition:___________________________________________________
____________________39
2-Lacrationdeseffetsdecommerce:_________________________
____________________40
3-Remiselencaisseme
nt:______________________________________
____________________41
4-Remiselescompte
:__________________________________________
____________________42
ChapitreVI:LACOMPTABI
LISATIONDELAPAIE_______________________________44
I-CalculdelaCNSS_______________________________________
_______________44
1-Lapartsalariale______________________________________________
____________________44
2-Lapartpatronale______________________________________________
____________________44
II-CalculdelIGR
________________________________________
_______________45
III-Lacomptabilisationdeschargesdupersonnel________________
_______________45
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
4
INTRODUCTION
GENER
ALE
Le
pilotage
de
l'entreprise,consiste
faire
des
choix,
prendre
des
dcisionsdanslebutderalise
rlesobjectifs.(L'objectifprincipalpoursuiviparles
entreprisesestlaralisationd'unprofitfinancier).
Laplupartdesdcisionssontd
esdcisionscourantesquiengagentl'
entreprisesur
lecourtterme.
Exemple:dciderduprogramm
edefabricationdelajourne.
D'autresdcisionsengagentl'
entreprisesurlemoyentermeetlelongterme.On
parlealorsdedcisionsstratgiques.
Exemple:Choixdeproduits,prix,distribution,communication,organisationhumaine
etmatrielle.
L'ensembledecesdcisionsconstituelagestion.
Unegestionefficientetient
comptedescontraintesconomiques
etjuridiques
propresl'environnementde
l'entrepriseets'appuiesurdesout
ilsd'aidela
dcision.Lacomptabilitgnraleestundecesoutils.
Lacomptabilitestdestine,enoutre,reprsenterettraduireentermede
valeursmonnaie
l'activit
del'entreprise.Aussiconvient-iltoutd'abord
de
rappelerlestraitscaractristiquesdecetteactivit.
Lacomptabilitgnraleestdo
ncunsystmed'informationpermetta
nt:
-
declasser,saisirettraiterdesinformations,
-
envuedeprendredesdcis
ions.
Surlabasedecettedfinition,onpeutseposerplusieursquestions:
-
dequellesinformationss'ag
it-il?
-
enquoiconsisteletraitementdesinformations?
-
quelssontlesdestinataires
desinformationstraites?
I-Analysedesoprationsd'changedel'entreprise
Uneentrepriseestunorganismefinancirementindpendantquiproduitdes
biensetservicesafinderp
ondreauxbesoinsd'unedemandec
'est--direun
march.Elle
entretientunensemble
de
relationsaveclesagent
squiluisont
externes.Cesrelationssontap
pelesdesoprationsd'change.
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
14/289
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
5
Lesoprationseff
ectuesparl'entreprisesontdeplus
ieurstypes:(achats
etventesde
marchandises,acquisition
etcession
de
mach
ines,paiementdes
impts...).Ellespeuvent
treregroupesendeuxcatgories:
-
Lesoprationsd'in
vestissement-financement;
-
Lesoprationsdelexploitation
1-Lesoprationsd'investissement-financement
Pourraliserses
objectifsconomiques,uneentrepris
edoitacqurirdes
biens
d'quipement
durables
(Terrains,constructions,mat
riels...).On
appelle
investissementl'acquisit
iondecesbiens.Ondsigneparimmobilisationcesbiens
d'quipement.
Les
oprations
d'investissement
ou
acquisition
d'immobilisation
sont
gnralementfinances:
-
soitparlescapitau
xpropreslentreprise:lecapital
-
soitpardesdette
senversdesprteursquondsignep
arlenom
dedettes
definancement.
2-Lesoprationsd'exploitation
Cesoprationscon
cernentl'achatdemarchandises,de
matirespremires,
lesventesdemarchandisesoudebiensproduits,lesrglementsd'unedette,les
paiementsdessalaires,...Ellessontliesunseulcycled'exploitation.
II-Ncessitetobligationdelatenuedelacomptabilit
1-Dfinition
Lacomptabilitestunetechniquedestineenregistrerlesdiversflux
caractristiquesde
lactivit
de
lentreprise.A
partirde
c
esenregistrements
systmatiques,ellepourr
atablirpriodiquementetaumoins
unefoisparandes
documentsde
synthse
dcrivantl'activitdelapriodeet
lasituationquien
dcoule.
2-Rleetutilit
conomique
La
comptabilit
permet
de
fournir
les
lments
ncessaires
la
dtermination
du
rsultat.C'est
un
outilindispensable
une
srie
d'agents
conomiques:le
chef
de
l'entreprise,lespouvoirspublics,
lespartenairesde
l'entrepriseetlescranc
iersdelentreprise.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
6
-
Pour
le
dirigeant
de
l'entreprise:la
comptabilit
est
uninstrument
d'informationquiluiper
metdeconnatrelastructuredeson
patrimoine,le
rsultatdesonactivit.
...C'estaussiuninstrumentdedcisionetdegestion
dans
la
mesure
o
elle
luifournit
des
instruments
de
m
esure
quilui
permettentdepiloterso
nentreprise.
-
Pourlespouvoirspublics:lacomptabilitfournitleslments
decalculdes
sommesduesautrsora
utitredeimptsettaxes.
-
Pourlespartenairesdelentreprise:lesemployscherchentpa
rlebiaisdela
comptabilitjustifieru
neaugmentationdessalaires.
-
Pourlescranciers:lacomptabilitpermetdefairelepoints
urlasituation
exactedelentreprise.
3-Obligationdelatenuedelacomptabilit
Lacomptabilitrpond
unbesoinjuridiquedanslamesureosatenueest
uneobligationlgalequirsultelafoisdesdispositionsdudroitco
mptableetde
cellesdudroitfiscal.L'article
1erdelaloin9-88disposeeneffetquetoute
personnephysiqueoumoraleayantlaqualitdecommerantausensducodede
commerceesttenuedetenir
unecomptabilit....Demmequelaloin30-85
relativelaT.V.A.,laloin2
4-86
relativelI.S.etlaloin17
-89relative
1'.1.G.R.imposentauxassujettisdesobligationsd'ordrecomptable
tellesquela
tenued'unecomptabilitrgulire.
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
7
III-L'entrepriseetles
fluxconomiques
Afin
que
la
comptabilit
puisse
produire
les
documents
d
esynthse,ilest
ncessairedepralablem
entsaisirlesdiffrentsfluxrsulta
ntdeschangesde
l'entrepriseavecsespartenairesetdesmouvementsinternes.
1)Lespartenairesdel'entreprise
2)Lesfluxetleurana
lyse
Ondistingue:
-
lesfluxphysiques,
-
lesfluxmontaires.
A
pportdecapitaux
Impts
Servic
espublics(1)
Rembo
ursements
Pr
ts
Banques
Etatet
collectivits
Propritaires
del'entreprise
Prl
vementsetdividendes
(1)Misedispositiond'infrastructurespubliques,subventions,..
Travail
Salaires
Salaris
Paiement
Encaissement
Biensetservices
Fournisseurs
ENTREPRISE
Clients
B
iensetservices
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
8
a)Lesfluxphysiques
Lesfluxphysiquesexternes
FLUXPHYSIQUESEXTERN
ESD'ENTREE
EXEM
PLES
LesFluxdebiensentrant
lesmarchandisesachetesp
ourtre
revenduesenl'tat
lesmatirespremiresetfournitures
achetespourtreincorpor
esdansles
produitsfabriqus
lesmatiresetfournitures
consommables
achetespourlefonctionnementcourantde
l'entreprise
Lesfluxdeservicesentrant
lesservicesconsommsenp
rovenancedes
tiers
letravailfourniparlessalarisde
l'entreprise
lesservicesrendusparlesb
anques
Lesfluxd'investissement
biensetservicesachetspo
urunusage
prolongpendantplusieursa
nnes
Fournituresadministratives,fournitures
d'entretien,..
Servicesd'untransporteur,d'unexpert-
comptable,d'ungaragis
te,d'uneagence
d'intrim
Enprtantdel'argent,
labanquerendun
servicefinancierl'entreprise.
Terrains,constructions
machines-outils,
mobilier,matrielsetlogiciels
informatiques,
FLUXPHYSIQUESEXTERN
ESDESORTIE
EXEM
PLES
LesFluxdebienssortant
lesventesdemarchandises,
lesventesdeproduitsfabri
qus
Lesfluxdeservicessortant
lesprestationsdeservices
Lesfluxsortantrelevantd'uneactivit
annexeoueffectustitree
xceptionnel
Produitdel'activitprincipaled'uneentreprise
commerciale
Produitdel'activitprincipaled'uneentreprisede
production
Produitdel'activitprincipaled'uneentreprisede
service
Locationd'unimmeublepropri
tdel'entreprise,.;
Cessiond'unemachineusage,.
Exte
rnes
Inte
rnes
Dentre
Desortie
Lesflux
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
15/289
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
9
Lesfluxphysiquesinternes
Lacirculationdesmarcha
ndises,matires,fournitures,services
etproduitsdansla
structuredeproductione
t/oudedistributiondel'entreprise,c
onstituedesflux
internes.
Schmadesflu
xinternesdansl'entreprisedetransformation
b)
Lesfluxmontaires
Lespaiementseffectus
entrel'entrepriseetsespartenairesc
onstituentdesflux
montaires.
Lesfluxmontairespeuventtreclasssen:
-
fluxmontairescontrepartiedesfluxphysiquesexternes,
-
fluxmontairesdefin
ancement
Produits
Stockde
Produits
Finis
Ateliers
de
Production
Stoc
kde
Matires
Stock
de
fournit
ures
Matires
premire
Fourniture
Services
Fluxexternes
Fluxinternes
Fluxexternes
Contrepartiedes
fluxphysiques
externes
Flux
montaires
d'entre
Deso
rtie
d'entre
Deso
rtie
Definancement
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
10
Lesfluxmontairescontrepar
tiedesfluxphysiquesexternes
LESFLUXMONTAIRES,C
ONTREPARTIE
DESFLUXPHYSIQUESEXTERNES.
EXEMPLE
S
Paiementsreusdesclients
Paiementsadresssauxfournisseurs
Salairesverss
Intrtspaysaubanquier
Leversementd'intrtsestlacontrepartie
duservicefinancierrendupar
labanquequia
prtl'argent.
Lesfluxmontairesdefinanc
ement
Cesfluxapportentdesressourcesdefinancementl'entreprise.Ilsn'ontpasde
contrepartiephysique.
LESFLUXMONTAI
RESDE
FINANCEMENT.
EXEMPLE
S
Lesapportsetprlvementsdes
propritairesdel'entreprise.
Lesempruntsetleursremboursements
Lesapportsencapitalconstituentdesfluxde
financementquientrentdans
l'entreprise.
Lesprlvementssontdesflu
xde
financementquisortentdel'e
ntreprise.
L'empruntestunfluxdefinancemententrant,
sonremboursementestunflu
xde
financementsortant.
IV-Lesprincipescomptables
fondamentaux
Sept
principes
comptables
sont
retenus
par
le.
Code
Gnral
de
NormalisationComptable(C.G
.N.C.).Lerespectdecesprincipes
ainsiquedes
rglescontenuesdanslaNormeGnraleComptable(N.G.C.)est
unecondition
essentiellepourobtenirl'imagefidledelasituationpatrimoniale,
delasituation
financireetdesrsultatsde
l'entreprise.L'objectifvistantl'a
mliorationde
l'informationcomptableauniveauinterneetauniveauexterne.Ces
principessont
lessuivants:
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
11
1-Leprincipede
permanencedesmthodes
Selonceprincipe,l'entreprisedoittablirsestatsdesynth
seenadoptantles
mmesrglesetmthode
sd'valuationetdeprsentationd'un
exercicelautre.
2-Leprincipede
spcialisationouindpendancedesexercices
La
vie
conomique
et
financire
de
l'entreprise
est
dco
upe
en
exercices
comptables.Chaqueexer
cicecorrespondenprincipeunepr
iodededouzemois.
Envertudeceprincipe,leschargesetlesproduitssontrattachsl'exercicequi
lesconcerne.
3-Leprincipede
continuitd'exploitation
Selon
ce
principe,l'entreprise
doit
tablit
ses
tats
de
synthse
dans
la
perspectived'unepoursuitenormaledesesactivits.
4-Leprincipedu
cothistorique
Lerespectdeceprincipeimpliquequel'entreprisemaintienne
leslmentsdeson
patrimoine
inscrits
dans
sa
comptabilit
leurs
valeurs
d
'entre.EII~
doit
conservercesvaleurhistoriquesquandbienmmeleursvaleurs
actuelles
sont
suprieures.
5-Leprincipede
prudence
Enapplicationdeceprincipe,lesproduitsnesontcomptabilissques'ilssont
certainsetdfinitivementacquisl'entreprise.Enrevanche,leschargessont
prendreencompteencom
ptabilitdslorsqu'ellessontprobab
les.
6-Leprincipede
clart
Envertudeceprincipe,
lentreprisedoitviterdoprerdescompensationsentre
diffrentesoprationsc
omptablesquidoiventtreinscritesdanslescompteset
souslesrubriquesappro
pris.L'applicationdeceprincipeim
posel'entreprise
d'organisersacomptabili
t,denregistrersesoprationsetde
prsentersestats
desynthseconformmentauxprescriptionsduC.G.N.C.
7-Leprinciped'importancesignificative
Touteinformationsusceptibled'influencerl'opinionquepeutavoirunlecteurdes
tatsdesynthsesurlepatrimoine,lasituationfinancire
etlesrsultatsde
l'entreprise,est
consid
re
au
regard
de
l'objectif
d'im
age
fidle
comme
significative.A
ceteffe
t,cetteinformationdoitfigurernc
essairementsurles
tatsdesynthse.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
12
CHAPITREI:LEBILAN
Pour
fonctionner,
tout
eentreprise
doit
disposer
d'un
ensemble
de
ressources,parmicesressourc
es,onpeutciter:lescapitauxpropres,lesemprunts,
les
dettes
envers
les
fourn
isseursGrce
ces
ressources,lentreprise
va
effectuerdesemplois.Parmi
cesemplois,onpeutciter:lescon
structions,le
matriel,le
mobilier
de
bureau,les
stocks
de
matires
premires
ou
de
marchandises,...
L'ensemble
des
ressources
e
tdes
emplois
estregroup
dans
u
ntableau
qui
s'appellebilan.
Lebilanestuntableaureprse
ntatifdelasituationpatrimonialed'uneentreprise
unedatedonne.Ilcomportedeuxcolonnes;lacolonnedroites'appellepassif
(ressources)etlacolonnegaucheestappeleactif(emplois).
L'approcheconomiquedubilanconsistedirequele
PASSIF
r
eprsenteles
ressourcesdel'entrepriseetquel'ACTIFreprsentelesemplois.
BILAN
AU31/12/N
EMPLOIS
RESSOURCE
S
TOTALDESEMPLOIS
=
TOTALDESRESS
OURCES
L'approchejuridiquedubilanestuneapprocheentermedepatrimoine.LePASSIF
reprsentecequedoitl'entrep
rise(Dettesausenslarge);l'ACTIFr
eprsentece
quepossdel'entreprise(Biens
etDroits).
BILAN
AU31/12/N
BIENS
&
DROITS
DETTES
(ausenslarge)
(1)
TOTALDESBIENS&DRO
ITS
=
TOTALDESDETTES(a
usenslarge)
(1)ils'agitdetouteslesoblig
ationsenverslesTiers.C'estainsiquelescapitaux
propresreprsententune
d
ette
permanente
de
l'entreprise
vis
visdes
propritairesassocis.L'entrepriseestdbitricedel'obligationde
restituerces
capitauxauxassocisencasde
liquidation.
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
16/289
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
13
I-Lepassifdubilan:Lesressources
Lepassifexprimeladated'tablissementdubilanl'origine,lasourceetle
montantdescapitauxsetrouvantladispositiondel'entreprise.
Lesressourcespeu
ventavoirunetripleorigine:
-
Lesressourcesfourniesparlexploitant
ouparlesassoci
sdel'entrepriseet
quiysontmaintenue
sd'unemaniredurable.Ellessont
constituesparle
capital.
-
Cellesquionttfou
rniespardestiers(fournisseurs,ban
ques)etquidoivent
trerestituesoure
mboursesplusoumoinslonguec
hance.Cesontles
dettes.
-
cellescresparl'entrepriseelle-mmelasuitedesonac
tivitetquiontt
laissessadispositio
n:cesontlesprofits.
Onpeutdirequilexistedeuxtypesderessources:
-
Ressources
externes:ce
sont
celles
quiproviennent
d'agents
conomiques
autresquel'entrepriseelle-mme,ils'agitducapitaletdesdettes.
-
Ressourcesinternes:cesontcellesquiproviennentdel'entrepriseelle-mme,il
s'agitdesbnfices.
II-L'actifdubilan:les
emplois
L'actifmontrecommentunedatedonnesontutiliseslesressources
indiquesdanslepassif:i
lexprimel'emploiquiatfaitdesressources.
Lesemploisfiguran
tl'actifdubilansontdedeuxordres:
-
Desbiensquirestent
longtempstadispositiondel'entre
prisedansleurtat
d'acquisition
;-D'autreslments,au
contraire,changentrapidement.Les
marchandisesparleur
ventesonttransformesencrance
ssurlesclients,en
espcesencaisseou
enavoirsenbanque.Ceux-ciserviron
tensuiteacheter
desmarchandiseseta
insidesuite.
III-L'galitactif=passif
Lepassifetl'actif
d'unbilandcriventladated'tablissementdecebilan
lasituationdel'entrepris
evuesousladoubleoptiquedesressources(passif)etdes
emplois(actif).Donctota
ldesressources=totaldesemplois.
Passif=Actif
Ainsilebilandoittreq
uilibrparconstruction.Atoutmomentdansl'entreprise,
letotaldesressourceses
tgalautotaldesemplois.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
14
Lebnficedel'exercice(ressourceinterne)apparatauct
droitdubilan
prcd
d'unsigne1.La
perte
(emploidfinitif);diminutiondesressources
apparatragalementaucotdroitdubilanprcdd'unsigne-.
N.B.:Lebnficeoulaperte
sontlersultatdel'exploitationdel
'entrepriseau
coursd'unexercicedonn.Lor
squelebilanesttabliladatedecration,ilest
ditalorsbiland'ouverture;l'exploitationn'ayantpasencorecom
menc,iln'ya
nibnficeniperte.Unbiland'ouvertureestobligatoirementquilibr
.
IV-Lastructuredubilan
Struc
tureschmatiquedubilan
Actif
Passif
Actifimmobilis(2)
Financementpermanent(1)
Actifcirculanthorstrsor
erie(3)
Passifcirculanthorstrsorerie(4)
Trsorerieactif(5)
Trsoreriepassif(5)
1-
L'actifdubilan
Ondistingue:
-Lactif
immobilis
constitu
des
immobilisations
composes
principalement
d'lmentscorporels,incorpor
elsetfinanciersdestinsservirde
faondurable
dansl'entreprise.
-L'actif
circulant
hors
trsorerie
est
dfinicomme
l'ensembledes
actifs
correspondantsdeslments
dupatrimoinequi,enraisondeleur
destinationou
deleurnaturen'ontpasvocatio
nresterdurablementdansl'entrepr
ise.
-La
trsorerie
-actifestcomposedeschquesetvaleursenca
issesetdes
valeursdisponibles.
2-Lepassifdubilan
Danslepassif,lesressou
rcessontclassesen:
-Financementpermanent:il
estconstituparl'ensembledesressourcesstables
del'entrepriseetregroupepr
incipalementlescapitauxpropreset
lesdettesde
financement.
ComptabilitGnraleH.BENYA
SSINE
15
-
Le
passif
circulant
hors
trsorerie~
:ce
sontlesdettesliesau
cycle
d'exploitationourembou
rsablesrapidement;plusprcisment
cellesdontledlai
d'exigibilitestinfrieur
unan.
-
La
trsorerie-
passif:elleestconstitueparlesmontantsavancsparles
banques
l'entreprise
sousforme
de
crditsdivers:crd
its
de
trsorerie,
facilitsdecaisse...
V-Application
Le1erjanvier2002,lasituatio
nactiveetpassivedel'entrepriseAlphaseprsentecommesuit:
-
Capital
700000DH
-
Unterrainvalu
380000DH
-
Unbtimentusagecommercial
390000DH
-
Unvhiculeutilitaire
83700DH
-
Diversmatrielsdebureau
12640DH
-
Unstockdematirespremires
143000DH
-
Desfondsdpossenbanque
16150DH
-
Desespcesencaisse
9370DH
-
Lesclientsluidoivent:
45780DH
-
Elleaemprunt300000DH
untablissementfinancierpourunedurede
cinqans.
-
Elledoit51480DHsesfour
nisseurset29160DHdetaxesl'Etat.
Travaildemand:Prsenterle
bilandel'entrepriseALPHAau01-01-2002.
Exercice:
DeuxassocislorsdelacrationdeleurSARLontralislesoprationssuivantes:
-
Leursapportsportentsur:
Desfondsde2
00000Dhs80%
dposenbanqueetleresteencaisse(5141,5161,
1111)
Unevoituredetourismeestime120000(2340,1111)
Dumobilierdebureaudunevaleurde80000(2351,1111)
-
Rglementdesfraisde
notaire6000parchque(2111,5141)
-
Rglementdesfraisde
publicitlgale500Dhsenespces(2117,5161)
-
Acquisitiondunfonds
decommerce150000Dhsdont20%
estrela
tifdesmarchandises
contrechque.(3111,2230,5141)
-
Lentrepriseacontract
unempruntauprsdelaBMCEdunmontan
tde250000Dhssur5
ans.(1481,5141)
-
AcquisitiondeMatrielinformatique65000Dhscontrechque(2355
,5141)
-
AcquisitiondunPhotocopieur5000Dhsenespces.(2352,5161)
TAF:ElaborerleBilandouve
rturedelentreprise
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
16
CHAPITREII:LECOMPTEDEPRODUITSETCHARGES
Lebilanfournituneinfo
rmationcontinuesurlesvariationsde
slmentsdu
bilanetpermettadterminationdursultatglobal.Cependant,d'unpointdevue
gestion,ilestutiledeconnatretescausesdelaformationdecer
sultat.Cette
informationncessaire
etcomplmentaire
estdonne
parundocumentappel
ComptedeProduitsetCharge
s(C.P.C.).
Eneffet,denombreusesoprationsconcourentlaformatio
ndursultat.
Certainesdecesoprationsrap
portentdesgainsl'entreprise;elles
sontappeles
produits.D'autresengendrent
despertes;ellessontappelsCharge
s.Produitset
chargessontregroupsdansun
DocumentappelC.P.C.
Ladiffrenceentreles
produitsetleschargesdonne
lersultatdela
priode:
Rsu
ltat=Produits-Charges
Siletotaldesproduitsestsuprieurautotaldescharges,onaunbnficeSitotal
desproduitsestinfrieurauto
taldescharges,onauneperte.
I-StructureduC.P.C
Charges(Classe6)
Produits(Classe
7)
Activitcourante
Chargescourantes
Produitscourants
Chargesdexploitation(6
1)
Produitsdexploitation(71)
R
sultatdexploitation
Chargesfinancires(63
)
Produitsfinanciers
(73)
Rsultatfinancier
RE
+RF=Rsultatcourant
Activitnoncourante
ChargesNoncourantes(65)
Produitsnoncourants(75)
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
17/289
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
18/289
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
21
CHAPITREIII
L'O
RGANISATION
COMPTABLE:LESTECHNIQUES
D'ENREGISTREMEN
TCOMPTABLE,LESSUPPORTSCO
MPTABLES...
I:Lecompteetlapart
iedouble
Exemple:Au01-01-2003,l'entrepriseXvientd'trecre.Sonbiland'ouverture
estlesuivant:
Bilandouvertureau01-01-2003
Actif
Passif
Immobilisations
corporelles
50000
Capital
50000
Banques
20000
Dettesdefinancement
35000
Caisses
15000
Total
85000
Total
85000
Le02-01,l'entrepriseX
achte3.000
dhsde
mobilierde
bureauparchque
bancaire.Quelestl'effet
surlebilan?
*Lesimmobilisationscorporellesdevraientaugmenterde3.000
*Labanquedevraitbaisserdummemontant
Cetteoprationapourconsquencedechangerlasituationdel'
entreprise.
Desdizaines,voiredescentainesd'autresoprationsaurontla
mmeconsquence
surlasituationdel'entre
priseetpartantsursonbilan.
Dansla
ralit,ilestimpossible
de
construire
aprschaque
opration
raliseparlentreprise
unnouveaubilanquitraduiraitlanouvellesituationde
l'entreprise;d'olance
ssitd'claterlebilanetleCPCencomptes.
Lesvariationsdechaque
lmentdubilanetduCPCsonttrait
espart,dansce
qu'onappellelecompte
.
1-Prsentationducomp
te
Lecompteestuntablea
uquipermetd'inscrirelesopration
sralisesparune
entreprise.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
22
Commepourlebilan,parconv
ention,lectgaucheducompteestrservaux
emplois,lectdroitauxressources.
Lectgauches'appelledbit,lectdroits'appellecrdit.
Ladiffrence
entreletotaldbitetletotalc
rdits'appellesolde.
SiTDTC
lesoldeestdbiteur
SiTDTClesoldeestcrditeur
Pourchaquepriode,lecompte
doitfaireressortirlesoldeaudbut
delapriode,
letotaldesmouvementsdbite
tcrditdelapriodeetlesoldeenfindepriode.
Exempledeprsentationducom
pte
Dbit
Crdit
Date
Libells
S
ommes
Date
libells
Sommes
Date
de
lopration
Intitul
de
lopration
Mo
ntantde
lop
ration
Date
de
lopration
Intitul
de
lopration
Montantde
lopration
Gnralement,onrecourtlaprsentationschmatiqueTducompte
Exemple:
Dbit
Banques
Crdit
Soldeau
dbutdela
priode
Solde
initial
3
0000
5000
1000
500
Mouvements
dbit
3500
600
Mouvements
crdit
300
1800
100
8500
Total
dbit
3
4900
16400
Totalcrdit
18500
Soldefinal
Solde
dbiteur
Finde
priode
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
23
2-Fonctionnementdesc
omptes
Ilexistedeuxcatgories
decompte
-
lescomptesdesitu
ationinscritsaubilanetquicomprennenttouslescomptes
comprisdanslesclasses15duplancomptable.
-
lescomptesdeges
tioninscritsauCPCregroupsdansle
sclasses6et7du
Plancomptable.
Commeonl'adjvu,chaqueoprationcomptabledel'entreprisetraduitune
ressourceetunemploi.Lesressourcessontinscritesaucrditducompteetles
emploisaudbitducompt
e.
Lesressourcessontconstituesparlesfondsreusdesass
ocis,lesemprunts
obtenus,lescrditsacco
rdsparlestiers,lesventesralis
es...;onpeutdonc
considrercommeressourceslescomptesdupassifetdeproduits.
Les
emplois
sont
constitus
par
les
acquisitions
d'quipement,les
achats
de
marchandises,lessalaires
pays
Onpeutdoncconsidrercommeemploislescomptesd'actife
tdecharges,
*Lescomptesd'actifetdechargesfonctionnentdelammemanire:
D
bit
Crdit
Augmentation
des
biens
etdescra
nces
Baisse
des
biens
et
des
crdits
Augmentationdescharges
Baissedescharges
Lescomptesd'actifetdechargessontdbitsquandonconsidrequel'opration
faitaugmenterl'actife
tleschargesdel'entreprise.Ilss
ontcrditsquand
l'oprationfaitbaisserl'actifetlescharges.
Exemple:Acquisitiond'un
mobilierdebureauparchquebancair
epour1.000dhs.
Ils'agitld'uneoprationcomptablequimetenjeudeux
comptesd'actif:
mobilierdebureauetch
quebancaire.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
24
D
Mobilierdebureau
C
D
Banques
C
1000
1000
Lescomptesdepassifetdepro
duitsfonctionnentgalementdelam
memanire:
Dbit
Crdit
Baissedupassif
Augmentationdupassif
Baissedesproduits
Augmentationdesproduits
Lescomptesdupassifetde
sproduitssontcrditsquand
onconsidre
que
loprationfaitaugmenterlepassifetlesproduitsdelentreprise.
Ils
sont
dbits
quand
lopration
fait
baisser
le
passif
et
les
produits
de
l'entreprise.
Exemple:Ventesdemarchandisespour2.000dhs,moitienespces
etmoitipar
chquebancaire.
Ils'agitld'uneoprationcom
ptablequifaitintervenirtroiscompt
es:uncompte
deproduitsetdeuxcomptesd'actif.
D
ventesdemarchandises
C
D
Banques
C
D
caisses
C
2000
1000
10
00
Remarquonsqu'uneoprationco
mptablefaitinterveniraumoinsdeux
comptes.
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
19/289
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
25
*Quandondbiteuncom
pte,oncrditeaumoinsunautrecomp
te
*Quandoncrditeuncom
pte,ondbiteaumoinsunautrecomp
te
*Totaldbit=Totaluncrdit
Ils'agitlduprincipede
lapartiedouble
Exemple:Fonctionnement
ducomptecaisses
Prsenterlecomptecaissesrelatiflapriodeallantdu05-04-03au
05-05-03
Le05-04
lentreprisepossdeencaisse20000dhs
Le07-04
elleachteau
com
tantcontreescesdesmarchandises
our5000dhs
Le10-04
Ellevendcontreespcesdesmarchandisespour700
0dhs
Le15-04
ellepaiesess
alaris10000dhsenespces
Le20-04
Ellerglelaf
acturedetelehone8000dhsenesc
es
Le22-04
Ellerglelaf
acturedlectricit650dhsenespce
s
Le27-04
Ellereoit20
00dhsdunclientenespces
Le30-40
Ellergleune
dettefournisseur3500dhsenesce
s
Le05-05
Ellergleleloer2500dhsenesces
D
caisses
C
SI
:20.000
5000
7000
10000
2000
800
650
3500
2500
29000
22450
SD:6550
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
26
II:L'organisationetlessupp
ortscomptables
Pourenregistrerlesoprationscomptables,ondoitnormalement
respecterle
cheminementsuivant:
Picescomptables
Livrejournal.Gr
and-Livre.B
alanceE
tatsdesynthses(Bilan-CPC)
1-Picecomptable
Estundocumentquisertde
base
lacirculationde
l'informationcomptable
(facture,chque)
2-Livre-journal
Est
un
registre
dans
lequel
les
oprations
effectues
par
l'en
treprise
sont
enregistresl'entreprise.
Chronologiquement.Ilconstitue
lammoirecomptable
Da
tedelopration
N
de
compte
Intituldescomp
tesdbits
Som
mes
dbit
Sommes
crdit
Intituldescomptescrdits
Lib
elldeloration
Exemple:
Le01-09-03
Ventesdemar
chandises20000dhs,parchque,enespces,
FacnF10
Le05-09-03
Retraitdelab
anquepouralimenterlacaisse2000,bordereaude
retraitdelabanquen50
Le10-09-03
Acquisition
dunmicro-ordinateurparchque
10560,chq.N
1366
Le15-10-03
Achatsdemar
chandisescrdit5000
TAF:Passerlescriturescomptablesdanslelivrejournal
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
27
01-09
5141
Banques
15000
5161
Caisses
5000
7111
Ventesdemarchandises
20.000
FactureF10
05-09
5161
Caisses
2000
5141
Banques
2000
Bordereaun50
10-09
2355
Matrielinformatique
10560
5141
Banques
10560
Chquen1366
15-09
6111
Achatsdemarchandises
5000
4421
Fournisseurs
5000
Recouvr
ementdescrances
Remarqueronsqueletota
ldbitesttoujoursgalautotalcr
dit.Lelivrejournal
permetdevrifierquele
principedelapartiedoubleestrespec
t.
3-Legrand-livre
Estunregistreosontreportestouteslescrituresdulivre-journaldansdes
comptestelsqu'ilssontdfinisparleplancomptable.
Lescomptesdugrand-liv
reportentdesnumrosetsontclass
sselonl'ordredu
plancomptable
Exemple:Reporterlescrituresdulivrejournaldanslegrand-li
vre
*Comptesdelaclasse2
D
2355matrielinformatique
C
10560
Totalmvtsd
bit10560
SD:10560
Totaldbit1
0560
Totalcrdit10560
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
28
*Comptesdelaclasse4
D
4411fournissuers
C
5000
Totalmvtsdbit5000
SC:5000
Totaldbit5000
Totalcrdit5000
*Comptesdelaclasse5
D
5141Banques
C
15000
2000
10560
Totalmvtsdbit15
000
Totalmvtsdbit12560
SC:2440
Totaldbit15000
Totalcrdit15000
D
5161caisses
C
2000
5000
Totalmvtsdbit70
00
SD:7000
Totaldbit7000
Totalcrdit7000
*Comptesdelaclasse6
D
6111achatsdemarchandises
C
5000
Totalmvtsdbit700
0
SD:5000
Totaldbit5000
Totalcrdit5000
*Comptesdelaclasse7
D
7111
ventesdemarchandises
C
20000
Totalmvtscrdit20000
SC:20000
Totaldbit20000
Totalcrdit20000
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
20/289
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
29
4-LaBalance
Labalancedescomptes
constitueleprolongementdugrand-
livre.Eneffet,les
informationsdugrand-livresontreprises,selonunclassemento
rdonn,enfonction
delanumrotationdupla
ncomptable,detouslescomptesquifigurentaugrand-
livre
Pourchaquecompte,ils'a
gitdereprendrelesoldeinitial,lesm
ouvementsdbitet
crditdelapriodeetlesoldefinal
Exemple:
N
des
comptes
Nom
descomptes
Soldes
de
dbut
de
1:Priode(SI)
Mouvementsd
e
laPriode
Soldes
de
fin
dePriode(SF)
2355
Matriel
informatique
10.560
10.5601
4411
Fournisseurs
5.000
5141
Banques
15.000
12.560
5161
Caisses
7.000
6111
Achats
de
marchandises
5.000
7111
Ventes
de
marchandises
20.000
TOTAUX
37.560
37.560
Labalanceconstitueuninstrumentdecontrlecomptablepuisqu'ellepermetde
vrifierlerespectlepr
incipedelapartiedouble,etcetraverslesgalits
suivantes:
Totaldes
soldes
dbiteurs
de
dbutpriode
=
Totaldes
soldes
crditeursde
findepriode
Totaldesmouvementsdbitsdelapriode
Totaldesmouvementscrditsdelapriode
Totaldessoldesdbiteursde
finde
priode
=
Totaldessoldes
crditeursde
findepriode
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
30
CHAPITREIV:LAT.V.A.
Lataxesurlavaleurajouteestunimptindirectappliqusur
lesdpenses
d'unconsommateur,c'est--direquelorsd'uneoprationd'achat
debiens
ou
service,leconsommateurverse
sanss'enapercevoircettetaxeauvendeur.Celui-ci
lareverserasontourl'Etat.
I-Modedecalcul
LaTVAestcalculeen
appliquantauprixdeventehorstaxe
(MT)letaux
prvuparlaloi.LaTVAestajo
uteauprixdeventehorstaxepourdonnerleprix
toutetaxecomprise(TTC)qu
icorrespond
aumontantpayerparleclient..
MontantdelaTVA=PrixHTx
tauxdeTVAMontantTTC=PrixHT
+TVA
=PrixHT+PrixHT
xtauxdeTVA
=PrixHT(I+taux
deTVA)
PrixHT
=MontantTTC/1+
tauxdeTVA
AuMaroc,ilexisteactuellementcinqcatgoriesdetauxdeTVA:
-Letauxrduitde7%
:Ilesta
pplicableauxproduitsdelargesconso
mmation;eau,
lectricit,produitspharmaceutiques,servicesbancaires,...
-Letauxrduitde10%
:concernecertainesoprationscommelaventededenres
oudeboissonsconsommersurplace,lalocationd'immeublesusag
etouristique,
...-Letauxde14%:transport,travauximmobiliers,...
-Letauxde20%
:c'estletauxnormalapplicablelamajoritde
sproduitset
servicesnonsoumisauxautrestaux.
-Tauxspcifiques:or,platineet
argent
II-McanismedelaTVA
Dc
Janv
Fev
r
Mars
Avril
Mai
+TVAFac
-
TVA
Rec/Chg
-
TVA
Rec/immob
TVADue
+TVAFac
-
TVA
Rec/Chg
-
TVA
Rec
/immob
TVADue
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
31
LaTVAneconstitueniun
echargeniunproduitpourl'entrepriseassujettie.Cette
dernirejoueeneffetle
rled'intermdiaireentrel'Etatetle
consommateurfinal
quisupporteendernierlie
ulaTVA.
En
effet,les
entreprisesassujetties
facturentcette
taxe
leurs
clients
l'occasiondesoprations
deventesimposables.Cesmmesentrepriseseffectuent
desoprationsd'achats
etpaientlaTVA
leursfournisseu
rs.Lesentreprises
reversentl'Etatnonpasl'intgralitdelaTVA
qu'ellesontcollectelorsde
leursoprationsdevent
e,maissousdductiondelaTV
A
acquittelorsdes
oprationsd'achat.
III-Principedecomptabilisation
LesventesavecTVA
engendrentdesrecettesde
TVA
facture
qu'ilfaudra
reverserl'Etat;elleconstituedoncunedetteenversl'Eta
tenregistrerau
crditducompte:
4455Etat-TVAfacture
.
LesachatsavecTVAenge
ndrentpourl'entreprisedesdpensesdeTVAquiseront
dduitesdelaTVA
facture.C'estdoncunecrancesurl'EtatappeleTVA
rcuprablenoteraudbitducompte:
3455
Etat
TVA
rcuprable.
Ce
compte
est
subdivis
en
deux
comptes
divisionnaires34551EtatTV
A
rcuprablesurlesimmobilisations34552Etat
TVArcuprablesurlesc
harges
IV-Dterminationdela
TVA
due
LaTVAverserparl'entreprisel'Etat(TVAdue)estladiffrenceentrelaTVA
FactureetlaTVArcuprable.
TVAdue=TVAfactur
e-TVArcuprable
Enfindepriode,suivant
dclarationmensuelleoutrimestrielle,troiscaspeuvent
seproduire:
-
LaTVA
facture
estsuprieurelaTVA
rcuprable,l'entreprisedoit
verserlereliquat
l'Etat:elleaunedetteenversl'Etatnoteraucrditdu
compte4456EtatTVAdue.
-
LaTVA
facture
estinfrieurelaTVA
rcuprable
,l'entrepriseaun
crditdeTVA
r
eportersurladclarationsuivante.O
nutiliselecompte
3456CrditdeTV
A.
-
LaTVAfactureestgalelaTVArcuprable,iln'yanicrditdeTVAni
TVAdue.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
32
Enrespectantlarglededcalaged'unmoisquineconcernepaslesim
mobilisations
etquisignifiequeledroitdductionneprendnaissancequ'l'expirationdumois
quisuitceluidupaiementtotaloupartieldesfactures,laTVAduede
vient:
TVAdueautitredumoisM=TVAfacturedumoisM-TVArcup
rablesurles
immobilisationsdumoisM-TVA
rcuprablesurleschargesdumoisM-l
V-Exemple
Uneentreprisecommercialearalisdurantlesmoisdejanvi
er,fvrieret
marslesoprationssuivantes:
Achatdemarchandises,le10janvier,25000DhsHTcontrechque;
Achatdunmicro-ordinateurle25janvier15000HTcrdits
ur30jours;
Ventede65000DhsHTdeMarchandisesle3fvriercontrees
pces;
Ventede60000
DhsTTCdeMarchandisescrditsur45
jours,le15
fvrier;
Achatde30000DhsTTC
demarchandises,le20fvriercrd
itsur2mois;
Achatduneimprimantele
24fvrier3500HTenespces;
Ventele15marsde7500
0HTdemarchandisescontrechque.
TAF:DterminerlesTVAduesautitredesmoisdeFvrieretmars(Taux20%)
L'entrepriseABCaralis
enoctobredesventesd'unevaleurd
e400000DH
HT.Elleaachetgalementun
ordinateurd'unevaleurde10000DH
RT,ainsique
desmatirespremiresdontla
valeurs'lve150000DRTTC.
Durantlemoisdeseptembre,elleaachetdesmatirespremires
pour180000
DRTTC.
Travaildemand:Sachan
tqueletauxdeTVA
estde20%,
dterminerla
TVAdueautitredumoisd'octo
bre.
7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral
21/289
ComptabilitGnraleH.BENYAS
SINE
33
CHA
PITREV:LA
FACTURATION
LESOPER
ARTIONS
DACHAT
ET
DE
VE
NTE
I-Vocabulaire
Facture:Documentlabas
edetoutenregistrementcomptableconc
ernantuneopration
d'achatoudevente,Cetc
ritconstatelemontantqueleclientDOITaufournisseur,ce
quiexpliquequel'onemploie
souventletermedefacturede"DOIT".
Factured'avoir:Lafacture
d'avoirestuncritparlequellefournisseurreconnatdevoir
unecertainesommesonclientraisond'unretourdemarchandisesoudel'octroid'une
rduction.
Rductionscommerciales:
Rabais:Rductionpratiqueexceptionnellementsurlepr
ixdeventeconvenu
pourtenircompted'undfautdequalitoudelanon-conformitdesobjets
vendus.
Remise:Rductio
npratiquehabituellementsurleprixcourantdeventeen
considrationdel'importancedelaventeouduclientetc
alculegnralement
parapplicationd'unpourcentagesurleprixcourant.
Ristourne:Rductiondeprixcalculesurl'ensembledeso
prationsfaitesavec
lemmetierspourunepriodedtermine.
Rductionsfinancires:l'e
scompte:Rductiondeprixaccordepou
rpaiementcomptant
ouavantletermenormald'e
xigibilit.
Taxe
surla
valeurajout
e(TVA):Imptindirectsurlaconsom
mation.L'entreprise
assujettielaTVAcalculee
tfacturelaTVAsonclient,pourlecomp
tedel'Etat.
LaTVAestunpourcentaged
uprixdeventehorstaxe.
VoirlechapitresuivantsurlaT.V.A.
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
34
II-Calculetprsentationde
lafacture
MICROPLUSS.A.
grossistematrielinformatique
44,rueOuedZiz
Dsignationdufournisseur
Settatle12/02/98
Rf
rencedelafacture
Facture56/97
Doit:StInfomix,distributeur
DsignationduClient
Rglement:Comptant
Cond
itionsdepaiement
Rfrences
Qt
P.U
P.TOTAL
OrdinateurPentiumIV
2
12000
24000,00
Dtaildesmarchandises
vend
ues
Tonner
15
1200
18000,00
TotalbrutH.T.
42.000,00
Les
rductions
commerciales
secalculentsuccessivement.
Remise1%
420,00
NetCommercial
41.580,00
Escompte2%
831,60
-L'escomptesecalculesurle
commercialouleprixbruts'il
n'y
a
pas
de
rduction
commerciale.
NetFinancier
40.748,40
TVA20%
8.149,68
-La
TVA
secalculeunefois
tout
es
lesr
ductionspratiques.
Netpayer
48.898,08
Cestlemontantqueleclient
devr
apayer.IlestTTC
ArrtelaprsentefacturelasommedeQuarantehuitmillehuitcent
quatrevingtdixhuitdirhamsethuitcentimes.
RCRabat438--Patente2513945-TVA
519426CNSS5843941
III-Enregistrementcomptabledesfactures
Lesrductionscomm
ercialesquifigurentsurlafacture
ne
sontpas
comptabilises
distinctement.
On
enregistre
seuleme
nt
le
NET
COMMERCIALdansle
compted'achatoudeventeconcern.
Lesrductionsfinancires(escompte)sonttoujourscompta
bilises.Elles
reprsentent
un
pro
duit
financier
pour
l'acheteur,et
une
charge
financirepourlevendeur.
ComptabilitGnraleH.BENYAS
SINE
35
St.Idder
EcriturechezIdder,levendeur
Facture123/94
3421Clients
40.219,20
Rabatle25/04/98
7111Ventesdemarchandises
34.200,00
DoitLahce
n
4455Etat,TVAfacture
6.703,20
Vente
de
400
chemises
100dhlunit
40000,00
6386Escomptesaccords
684,00
fac123/94
40
.903,20
40.903,20
brutRemise10%
4.000,00
EcriturechezLahcen,l'acheteur
NetCom1
36000,00
Remise5%
1.800,00
6111Achatsmarchandises
34
.200,00
NetCom2
34.200,00
3455Etat,TVArcuprable
6
.703,20
Escompte2%
684,00
7386Escomptesobtenus
684,00
Netfinancier
33.516,00
4411Fournisseurs
40.219,20
TVA20%
6.703,20
facture123/94
Netpayer
40.219,20
Patente
12545
RC
458
IF425632
IV-Enregistrementcomptabledesavoirs
Lesrductionscommercialesautresquecellesfigurantsurlafactureinitialefontl'objet
d'unavoir,ellessontcompta
bilises:
Chezlevendeurdanslescomptes7119et7129deRabais,remisesetristournesaccords
parl'entreprise,(ils'agitd'unediminutiondesproduits)
Chezl'acheteurdanslescomptes6119,6129et6149deRabais,r
emisesetristournes
obtenus(ils'agitd'unediminutiondescharges).
Lesretoursdemarchandisessontenregistrsensensinversedanslescomptesquiavaient
enregistrsl'oprationinitia
ledefacturation.
L'escomptequifaitl'objetd
'unavoircomplmentaireestenregistr.
Chezlevendeurdanslecompte"6386Escomptesaccords".
Chezl'acheteurdanslecompte'7386Escomptesobtenus'
Exempled'application
ComptabilitGnraleH.BENYASSINE
36
ChezElMaroualevendeur
StElMaroua
7111Ventesdemarchandises
2.70
0,00
Avoir4/94Adil
4455Etat,TVAfacture
52
9,20
Retour
de
marchandises
3000,00
6386Escomptesaccords
54,00
Remise10%
300,00
3421Clients
3175,20
Netcommercial
2700,00
Avoir4/94Adil
Escompte2%
54,00
ChezAdill'acheteur
Netfinancier
2646,00
4411Fournisseurs
317
5,20
TVA20%
529,20
7386Escomptesobtenus
5
4,00
Netencompte
3175,20
6111Achatsdemarchandises
2700,00
3455Etat,TVArcuprable
529,20
Avoir4/94deMaroua
ChezElMaroualevendeur:
StElMaroua
7119AARAccordssurventes
4.60
0,00
Avoir
45/94
Adil
6386Escomptesaccords
50
0,00
Ristourne
annuelle
4.600,00
4455Etat,TVArcuprable
1.02
0,00
Escompte
complmentaire
500,00
3421clients
6120,00
TVA20%
1020,00
Avoir45/94Adil
Netencompte
6.120,00
ChezAdill'acheteur:
4411Fournisseurs
6.12
0,00
6119RRRobtenussurachats
4.600,00
7386Escomptesobtenus
500,00
3455Etat,TVArcuprable
1.020,00
Avoir45/94deMaroua
Exempledapplication:
ComptabiliserlesoprationssuivantesdelasocitSELIM:
-le08septembre,reuefacturedelasocitAMIN,montantbrut