11
LALA CLA CLASSIFICATION COMMUNE SSIFICATION COMMUNE DES ACTES MÉDICAUX (CCAM)DES ACTES MÉDICAUX (CCAM)
APPLICATION APPLICATION À L’IMAGERIE MÉDICALEÀ L’IMAGERIE MÉDICALE
Dr Jean-Pierre BODINDr Jean-Pierre BODIN
Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)117 bd Marius Vivier-Merle 69329 LYON Cdx 03117 bd Marius Vivier-Merle 69329 LYON Cdx [email protected]@atih.sante.fr
22
LA CCAM, C’EST QUOI ?LA CCAM, C’EST QUOI ?
33
CARACTCARACTÉRISTIQUES ÉRISTIQUES G GÉNÉRALES (1)ÉNÉRALES (1)
liste de libellés (corpus des actes)liste de libellés (corpus des actes) décrivant des actes du domaine de la santé repérés par un code complétés de notes d’utilisation classés dans un ensemble hiérarchisé
dont l’utilisation est fixée par des règles figurant dans le dont l’utilisation est fixée par des règles figurant dans le Guide de lecture et de codageGuide de lecture et de codage
permettant de leur attribuer un tarif (paiement à l’acte permettant de leur attribuer un tarif (paiement à l’acte des professionnels libéraux) et d’en calculer le cout de des professionnels libéraux) et d’en calculer le cout de réalisation (comptabilité analytique)réalisation (comptabilité analytique)
44
CARACTCARACTÉRISTIQUES ÉRISTIQUES G GÉNÉRALES (2)ÉNÉRALES (2)
Conforme aux objectifs d’une classification internationale Conforme aux objectifs d’une classification internationale d’actes (ICHI) retenus par l’OMS :d’actes (ICHI) retenus par l’OMS :
« « to describe and compare the provision of medical and to describe and compare the provision of medical and
surgical interventions within the country;surgical interventions within the country; for use in hospital reimbursement (casemix systems);for use in hospital reimbursement (casemix systems); as a base for remuneration of physicians.as a base for remuneration of physicians. » »
55
LA CCAM, C’EST DLA CCAM, C’EST DÉSORMAIS...ÉSORMAIS...
… … en France, depuis 2005,en France, depuis 2005,
L’OUTIL DE DESCRIPTION DES ACTES L’OUTIL DE DESCRIPTION DES ACTES COMMUNCOMMUN à l’assurance maladie (A.M.) et à l’étatà l’assurance maladie (A.M.) et à l’état
L’OUTIL L’OUTIL UNIQUEUNIQUE DE CODAGE DES ACTES DE CODAGE DES ACTES par par les médecins, quels que soient leur secteur d’exercice et les médecins, quels que soient leur secteur d’exercice et leur spécialité, la nature et le lieu de réalisation des actes leur spécialité, la nature et le lieu de réalisation des actes (cabinet, hospitalisation en MCO, SSR, HAD…)(cabinet, hospitalisation en MCO, SSR, HAD…)
UN OUTIL UN OUTIL POLYVALENTPOLYVALENT : toute utilisation d’une : toute utilisation d’une information sur les actes (exploitations statistiques, information sur les actes (exploitations statistiques, planification, financement des établissements , planification, financement des établissements , tarification…) repose sur l’emploi du code CCAMtarification…) repose sur l’emploi du code CCAM
66
CODAGE DES ACTES : UNE CODAGE DES ACTES : UNE OBLIGATION LOBLIGATION LÉGALEÉGALE
le codage des actes médicaux est une le codage des actes médicaux est une obligation obligation réglementaireréglementaire (loi du 4 janvier 1993 ; décret du 6 (loi du 4 janvier 1993 ; décret du 6 mai 1995)mai 1995)
pour le règlement des actes au praticien en secteur pour le règlement des actes au praticien en secteur libérallibéral
pour la facturation des actes en secteur hospitalierpour la facturation des actes en secteur hospitalier
pour la tarification à l’activité (ressources des pour la tarification à l’activité (ressources des établissements)établissements)
77
CONTENU DE LA CONTENU DE LA CCAMCCAM
88
LE CONTENULE CONTENU
actuellement limité aux seuls actuellement limité aux seuls actes actes techniquestechniques médicaux médicaux
acte médical : « acte médical : « acte dont la réalisation par des moyens acte dont la réalisation par des moyens verbaux, écrits, physiques ou instrumentaux est effectué verbaux, écrits, physiques ou instrumentaux est effectué par un membre d’une profession médicale dans le cadre par un membre d’une profession médicale dans le cadre de son exercice et les limites de sa compétencede son exercice et les limites de sa compétence » »
extension future vers la description de la totalité des actes extension future vers la description de la totalité des actes médicaux (consultations, télémédecine…), puis de ceux médicaux (consultations, télémédecine…), puis de ceux de l’ensemble des professionnels de santé (CCAPS) – de l’ensemble des professionnels de santé (CCAPS) – travail en 2009-2010 sur les actes de rééducation et travail en 2009-2010 sur les actes de rééducation et réadaptation –réadaptation –
99
EXHAUSTIVITÉ (1)EXHAUSTIVITÉ (1)
contient contient TOUSTOUS les actes praticables en Franceles actes praticables en France
« validés » : = ayant reçu de la HAS un avis« validés » : = ayant reçu de la HAS un avis favorable sans recommandationfavorable sans recommandation favorable avec recommandationsfavorable avec recommandations en phase de diffusion (« recherche »)en phase de diffusion (« recherche »)
à l’exclusion des actes obsolètes, dangereux, inefficaces, à l’exclusion des actes obsolètes, dangereux, inefficaces, non validés (avis défavorable HAS et/ou professionnels)non validés (avis défavorable HAS et/ou professionnels)
quelle que soit leur prise en charge par l’A.M.quelle que soit leur prise en charge par l’A.M.
pas de « clôture du domaine » par libellés « Autres pas de « clôture du domaine » par libellés « Autres ((NECNEC) » ou « Sans précision () » ou « Sans précision (NOSNOS) ») »
1010
EXHAUSTIVITÉ (2)EXHAUSTIVITÉ (2)
il s’agit donc d’une exhaustivité encadrée, limitée paril s’agit donc d’une exhaustivité encadrée, limitée par les contraintes d’inscriptionles contraintes d’inscription les délais d’inscription (réactivité)les délais d’inscription (réactivité) les limites fixées par l’A.M. pour le remboursement des les limites fixées par l’A.M. pour le remboursement des
actesactes
ON NE PEUT CODER QUE CE QUI EST INSCRIT ON NE PEUT CODER QUE CE QUI EST INSCRIT À LA CCAM.À LA CCAM.
PAS D’ASSIMILATION POSSIBLEPAS D’ASSIMILATION POSSIBLE
1111
LES LIBELLLES LIBELLÉS D’ACTES ÉS D’ACTES
actes isolés :actes isolés :ZBQK002 ZBQK002 Radiographie du thoraxRadiographie du thorax
LJQK001 LJQK001 Radiographie du squelette du thoraxRadiographie du squelette du thorax
procédures :procédures :LJQK002 LJQK002 Radiographie du thorax avec Radiographie du thorax avec
radiographie du squelette du thoraxradiographie du squelette du thorax
LBQH002LBQH002 Arthroscanographie unilatérale ou Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l’articulation bilatérale de l’articulation temporomandibulairetemporomandibulaire
1212
LES LIBELLLES LIBELLÉS PARTICULIERS ÉS PARTICULIERS
gestes complémentairesgestes complémentaires : :EZQH004 EZQH004 Angiographie peropératoireAngiographie peropératoire
ZZQA003ZZQA003 Échographie-doppler peropératoireÉchographie-doppler peropératoire
ZZQP004 ZZQP004 Restitution tridimensionnelle des Restitution tridimensionnelle des images acquises par scanographieimages acquises par scanographie
modificateurs : les modificateurs descriptifs modificateurs : les modificateurs descriptifs initialement prévus (urgence, bilatéralité, obésité…) initialement prévus (urgence, bilatéralité, obésité…)
n’existent plus actuellement. Uniquement inscritsn’existent plus actuellement. Uniquement inscrits pour le tarificationpour le tarification
1313
RRÉDACTION DÉDACTION DES LIBELLES LIBELLÉS (1)ÉS (1)
un libellé de la CCAM, c’est :un libellé de la CCAM, c’est : une une structuration de l’information structuration de l’information respectant la norme respectant la norme
ISO 1828ISO 1828 l’emploi d’une l’emploi d’une terminologie contrôlée, définie et terminologie contrôlée, définie et
standardiséestandardisée, précisée dans des , précisée dans des dictionnaires dictionnaires ((pas pas d’ambigüitéd’ambigüité))
des des conventions de rédaction conventions de rédaction (importance ++ pour le codage)(importance ++ pour le codage) des conventions de présentation (symboles, notes)des conventions de présentation (symboles, notes)
toutes informations sur ces standards publiées dans le toutes informations sur ces standards publiées dans le Guide de lecture et de codageGuide de lecture et de codage
1414
RRÉDACTION DÉDACTION DESES LIBELLLIBELLÉS (2)ÉS (2) 4 axes de description dont 2 obligatoires (ISO 1828)4 axes de description dont 2 obligatoires (ISO 1828)
chaque libellé définit une chaque libellé définit une actionaction sur une sur une topographietopographie (organe, tissu, région ou fonction), en précisant si (organe, tissu, région ou fonction), en précisant si besoin un besoin un mode d’accèsmode d’accès et une et une techniquetechnique
HLHH006 HLHH006 BiopsieBiopsie du du foiefoie sur une cible, sur une cible, par par voie transcutanée avec voie transcutanée avec
guidage guidage scanographiquescanographique
LAQN001 LAQN001 RemnoRemnographie graphie [IRM] de la [IRM] de la faceface, , sans sans injection de produit de injection de produit de contrastecontraste
QZQM001QZQM001 ÉchoÉchographiegraphie de la de la peau, des ongles peau, des ongles et/ou des tissus mouset/ou des tissus mous
1515
RRÉDACTION DÉDACTION DES LIBELLES LIBELLÉS (3)ÉS (3)
ENREGISTRERENREGISTRER QQproduire et analyser un document durable reproduisant produire et analyser un document durable reproduisant l'image du corps ou de ses organes, ou traduisant l'image du corps ou de ses organes, ou traduisant l'activité d'un organe, à l'aide d'un appareillage l'activité d'un organe, à l'aide d'un appareillage appropriéapproprié
ACQUISITION DE DONNÉES / ACQUISITION DE DONNÉES / ENREGISTREMENT /ENREGISTREMENT /IMAGE / RESTITUTION (d’image) / -GRAPHIEIMAGE / RESTITUTION (d’image) / -GRAPHIE
ACTE PAR RAYONS X, SANS ACCÈSACTE PAR RAYONS X, SANS ACCÈS KKréalisation d'un acte utilisant des rayons X, sans accèsréalisation d'un acte utilisant des rayons X, sans accès
PAR RADIOGRAPHIE / PAR RADIOLOGIEPAR RADIOGRAPHIE / PAR RADIOLOGIE
1616
LES PRINCIPES FONDAMENTAUXLES PRINCIPES FONDAMENTAUX
notion d’notion d’ACTE GLOBALACTE GLOBAL réalisé selon les réalisé selon les RÈGLES RÈGLES DE L’ARTDE L’ART fixées par les professionnels et la HAS : un fixées par les professionnels et la HAS : un libellé d’acte décrit implicitement libellé d’acte décrit implicitement tout tout ggeste este habituellement nécessaire à sa réalisation et à son habituellement nécessaire à sa réalisation et à son achèvementachèvement
pas de description analytique par « geste élémentaire »pas de description analytique par « geste élémentaire » le plus souvent 1 seul libellé (1 seul code) pour 1 le plus souvent 1 seul libellé (1 seul code) pour 1
interventionintervention notionnotion d’ d’exclusion de codageexclusion de codage
pas de référence à la spécialité de l’exécutant ou au lieu pas de référence à la spécialité de l’exécutant ou au lieu de réalisation, à l’affection comme critère discriminantde réalisation, à l’affection comme critère discriminant
1717
LES NOTES D’UTILISATIONLES NOTES D’UTILISATION
d’une façon générale, sont une aide au codage end’une façon générale, sont une aide au codage en éclairant sur le sens donné à certains termes éclairant sur le sens donné à certains termes
(définitions) ou sur le contenu technique d’actes (définitions) ou sur le contenu technique d’actes précisant les conditions d’utilisation des libellésprécisant les conditions d’utilisation des libellés employant une terminologie plus proche du langageemployant une terminologie plus proche du langage
habituel des utilisateurs (expressions éponymes)habituel des utilisateurs (expressions éponymes)
présentation et formulation proches de celles de la présentation et formulation proches de celles de la Cim-10Cim-10
1818
LE PLAN DE LA CCAMLE PLAN DE LA CCAM
un acte décrit une seule fois dans la CCAM (un acte décrit une seule fois dans la CCAM (bijectivitébijectivité))
rangement par chapitre selon l’appareil ou le système rangement par chapitre selon l’appareil ou le système concerné, concerné, indépendant de la notion de spécialité de indépendant de la notion de spécialité de l’exécutant l’exécutant ou ou de la nature de l’actede la nature de l’acte
classement selon technique (actes diagnostiques), classement selon technique (actes diagnostiques), organe et action (actes thérapeutiques)organe et action (actes thérapeutiques)
ordre de présentation selon des critères topographiques ordre de présentation selon des critères topographiques et techniqueset techniques
1919
LA STRUCTURE HILA STRUCTURE HIÉRARCHIQUE DE ÉRARCHIQUE DE LA CCAMLA CCAM
d’après M. LEHMANN
CCAMCCAMCCAMCCAM
CHAPITRECHAPITRECHAPITRECHAPITRE CHAPITRECHAPITRECHAPITRECHAPITRE CHAPITRE…CHAPITRE…CHAPITRE…CHAPITRE…
ACTES DIAGNOSTIQUESACTES DIAGNOSTIQUESACTES DIAGNOSTIQUESACTES DIAGNOSTIQUES
ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (1)THÉRAPEUTIQUES (1)
ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (1)THÉRAPEUTIQUES (1)
ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (2)THÉRAPEUTIQUES (2)
ACTES ACTES THÉRAPEUTIQUES (2)THÉRAPEUTIQUES (2)
TechniqueTechniqueTechniqueTechnique
TopographieTopographie
Codes - Actes
Organe / soussystèmeOrgane / soussystèmeOrgane / soussystèmeOrgane / soussystème
ActionAction
Codes - Actes
Organe / soussystèmeOrgane / soussystème d’après Dr M. LEHMANd’après Dr M. LEHMAN
2020
L’L’ÉDITIONÉDITION
2121
CODIFICATIONCODIFICATIONET CODAGEET CODAGE
2222
LE CODE « UTILITAIRE »LE CODE « UTILITAIRE » un un code code pprincirincippalal sur 7 caractères, semisignifiant… sur 7 caractères, semisignifiant…
4 caractères alphabétiques codant topographie, action, 4 caractères alphabétiques codant topographie, action, puis accès et méthode, selon dictionnairespuis accès et méthode, selon dictionnaires
3 caractères numériques = compteur3 caractères numériques = compteur
MÉTHODE Artério (globale)Artério (globale)ACTION graphiegraphie QQORGANE de l’aorte abdominalede l’aorte abdominale GCGCACCÈS par voie artérielle transcutanéepar voie artérielle transcutanée EE
DGDGQQHH002002 ArtérioArtériographiegraphie globaleglobale de l’aorte de l’aorte abdominaleabdominale, , par voie artérielle transcutanéepar voie artérielle transcutanée
… … + des + des attributsattributs supplémentaires supplémentaires
2323
LES CODES « LES CODES « PHASEPHASE » et « » et « ACTIVITÉACTIVITÉ » (1) » (1) « « Phase Phase » : épisode de réalisation d’un » : épisode de réalisation d’un acte globalacte global se se
déroulant normalement en plusieurs temps, à des déroulant normalement en plusieurs temps, à des moments différentsmoments différents
DEQA001DEQA001 Électrocardiographie avec implantation Électrocardiographie avec implantation souscutanée d'un dispositif d'enregistrement souscutanée d'un dispositif d'enregistrement continucontinu
Phase 1 Phase 1 : implantation souscutanée du dispositif: implantation souscutanée du dispositif
Phase 2 Phase 2 : interrogation du dispositif par : interrogation du dispositif par télétransmissiontélétransmission
Phase 3 Phase 3 : ablation du dispositif: ablation du dispositif
2424
LES CODES « LES CODES « PHASEPHASE » et « » et « ACTIVITÉACTIVITÉ » (2) » (2) ««ActivitéActivité» : geste de chaque équipe médicale » : geste de chaque équipe médicale
nécessaire à la réalisation compète de nécessaire à la réalisation compète de l’acte globall’acte global
HHFA011HHFA011 Pose d’endoprothèse couverte dans une Pose d’endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanéetranscutanée
Activité 1 : Activité 1 : geste médecine/chirurgiegeste médecine/chirurgie
Activité 4 : Activité 4 : anesthésieanesthésie
JPHB001JPHB001 Choriocentèse ou placentocentèseChoriocentèse ou placentocentèse
Activité 1 : Activité 1 : guidage échographiqueguidage échographique
Activité 2 : Activité 2 : choriocentèse ou placentocentèsechoriocentèse ou placentocentèse
2525
LE CODE « UTILITAIRE » COMPLETLE CODE « UTILITAIRE » COMPLET
code principalcode principal
codes supplémentairescodes supplémentaires
phasephase
activitéactivité
extension documentaireextension documentaire
numérotation dentairenumérotation dentaire
modificateursmodificateurs
association tarifaireassociation tarifaire
prise en charge particulièreprise en charge particulière
2626
LA CCAM, ÉLÉMENT STRUCTURANT LA CCAM, ÉLÉMENT STRUCTURANT DU SIHDU SIH
l’idéal est une saisie en temps réel, à la source l’idéal est une saisie en temps réel, à la source
une même information peut avoir des applications une même information peut avoir des applications multiplesmultiples
2 utilisations réglementaires avec règles différentes2 utilisations réglementaires avec règles différentes
SAISIE UNIQUE, DÉCENTRALISÉESAISIE UNIQUE, DÉCENTRALISÉE
COLLECTE DANS UN SERVEUR CENTRALCOLLECTE DANS UN SERVEUR CENTRAL
UTILISATIONS PÉRIPHÉRIQUES MULTIPLESUTILISATIONS PÉRIPHÉRIQUES MULTIPLES
2727
SIH : CONCEPTION IDSIH : CONCEPTION IDÉALEÉALE
Plateau Technique 1
Plateau Technique 2
Unité deSoins 1
Unité deSoins 2
Collecteur/répartiteurd'actes
Collecteur/répartiteurd'actes
PMSIFacturation
GHM = budget hospitalierPaiement par le patient
DiagnosticsDiagnostics (Cim-10)(Cim-10)DiagnosticsDiagnostics (Cim-10)(Cim-10)
Actes (CCAM)Actes (CCAM)Actes (CCAM)Actes (CCAM)
Études cliniques
règles de codagerègles de codage
règles de recueilrègles de recueilrègles de facturationrègles de facturation
2828
CCAMCCAMETET
PROJET CARAPROJET CARA
2929
INCONVINCONVÉNIENTSÉNIENTS…… (1) (1)
La CCAM ne décrit pas l’activité d’une spécialité La CCAM ne décrit pas l’activité d’une spécialité (radiologie) ni celle d’un service (imagerie médicale) (radiologie) ni celle d’un service (imagerie médicale)
Les Les critères de sélectioncritères de sélection doivent être précisés : 314 doivent être précisés : 314 actes de radiodiagnostic, 112 actes d’échographie actes de radiodiagnostic, 112 actes d’échographie diagnostique, 123 actes avec radio-isotopes, 603 actes diagnostique, 123 actes avec radio-isotopes, 603 actes de « radiologie interventionnelle », 102 actes de de « radiologie interventionnelle », 102 actes de radiothérapie et curiethérapie (préparation et radiothérapie et curiethérapie (préparation et traitement)traitement)
3030
INCONVINCONVÉNIENTSÉNIENTS…… (2) (2)
La CCAM décrit les actes selon le principe de l’La CCAM décrit les actes selon le principe de l’acte acte globalglobal : les gestes nécessaires à la réalisation d’un : les gestes nécessaires à la réalisation d’un acte ne sont pas identifiablesacte ne sont pas identifiables
La La recherche des actesrecherche des actes nécessitant des gestes nécessitant des gestes d’imagerie (préparation en radiothérapie, actes d’imagerie (préparation en radiothérapie, actes d’orthopédie…) est difficile et dépend des pratiques d’orthopédie…) est difficile et dépend des pratiques localeslocales
3131
INCONVINCONVÉNIENTSÉNIENTS…… (3) (3)
La CCAM ne fournit pas d’information sur La CCAM ne fournit pas d’information sur l’appareillage utilisé, les doses reçuesl’appareillage utilisé, les doses reçues
La CCAM ne fournit pas d’information sur le motif et La CCAM ne fournit pas d’information sur le motif et les résultats de l’examen (codage Cim-10) les résultats de l’examen (codage Cim-10)
La La mise à jourmise à jour de la CCAM suit un processus long et de la CCAM suit un processus long et complexe : elle est tardive. On ne peut coder que ce complexe : elle est tardive. On ne peut coder que ce qu’elle décrit.qu’elle décrit.
3232
… … ET AVANTAGES ET AVANTAGES (1)(1)
La CCAM est un outil de La CCAM est un outil de description précisdescription précis, , indépendant du système de tarification des actesindépendant du système de tarification des actes
La CCAM ne décrit que des La CCAM ne décrit que des actes validésactes validés
La CCAM permet des La CCAM permet des extractionsextractions (thésaurus) sur des (thésaurus) sur des critères variés : terminologie, code (principal et critères variés : terminologie, code (principal et activité), hiérarchie activité), hiérarchie
Le système de codification de la CCAM permet son Le système de codification de la CCAM permet son adaptationadaptation à des besoins particuliers à des besoins particuliers
3333
… … ET AVANTAGES…ET AVANTAGES… (2)(2)
La CCAM suit des principes de construction des La CCAM suit des principes de construction des libellés et de codification qui sont désormais des libellés et de codification qui sont désormais des standards internationauxstandards internationaux adoptés adoptés
par l’OMS pour la par l’OMS pour la Classification internationale des actes Classification internationale des actes en santéen santé (ICHI) (ICHI)
par l’Allemagne pour les prochaines versions de sa par l’Allemagne pour les prochaines versions de sa classification d’actes médicaux (OPS)classification d’actes médicaux (OPS)
INTINTÉRÊT pour les échanges d’informations ÉRÊT pour les échanges d’informations transfrontalierstransfrontaliers
3434
SIGLES CITÉSSIGLES CITÉS A.M.A.M. Assurance maladieAssurance maladie CCAPSCCAPS Classification commune des actes des Classification commune des actes des
professionnels professionnels de santéde santé CIMCIM Classification internationale des maladies (= ICD)Classification internationale des maladies (= ICD) CNILCNIL Commission nationale informatique et libertésCommission nationale informatique et libertés GALENGALEN Generalised Architecture for Languages, Generalised Architecture for Languages,
Encyclopaedias and Nomenclatures in MedecineEncyclopaedias and Nomenclatures in Medecine GHMGHM Groupe homogène de malades (= DRG)Groupe homogène de malades (= DRG) HASHAS Haute autorité de santé (a remplacé l’ANAES)Haute autorité de santé (a remplacé l’ANAES) ICRICR Indice de coût relatifIndice de coût relatif OMSOMS Organisation mondiale de la santé (=WHO)Organisation mondiale de la santé (=WHO) PMSIPMSI Programme de médicalisation des systèmes Programme de médicalisation des systèmes
d’informationd’information SIHSIH Système d’information hospitalierSystème d’information hospitalier