SUPPLEMENT AU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE No 16 t-
du 16 Mai 2009
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
PARAISSANT LE ler ET LE 16 DE CHAQUE MOIS A LOME
ACHAT 1 ii 12 pages ..................... 200 F 16 a 28 pages ..................... 600 F 32 a 44 pages ................... 1000 F 48 ii 60 pages ................... 1500 F Plus de 60 pages ............. 2 000 F
ABONNEMENT ANNUEL
TOGO ............................. 20 000 F
AFRIQUE ........................ 28 000 F
HORS AFRIQUE ........... 40 000 F
ANNONCES RecCpisse de dkclaration d'associations :. 10 000 F Avis de perte de titre foncier (1" et 2"
insertions) .............................................. 10 000 F Avis d'immatriculation ................................. 10 000 F Certification du JO ........................................ 500T
NB. Le paiement ir I'avance est la seule garantie pour 6tr-e bien servi. Pour taut meignement comple'nmtaire, s 'desser a I'EDITOGO 7'61 : (228) 221-37-1U221-61-07/08 Fw (228) 222-14-89 - BP 891 - LOME
DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION
CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL : 221 - 27 - 01 - LOME
SOMMAIRE
PARTIE NON OFFICIELLE
But : L'bglise a pour but de precheret de propager la Bonne Nouvelie au Togo et dans le monde entier pour un developpement spirituel de I'homme.
Avis de perte de titres fonciers ................................................................. 10
Le service du journal ofticiel dicline toute responsabilite' quant ci la teneur des actes publiis sous cette rubrique
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS COMMUNICATIONS ET ANNONCES
Recepisses de declaration d'Associations ............................................... I
RECEPISSES DE DECLARATION D'ASSOCIATIONS
Lome, le 04 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement.
No 03431 MATDCLSG-DAPOC-DC du 04- 05- 09 I I
Pascal A. BODJONA
'. No 03441 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 04- 05- 09
Titre : UN MONDE UNI POUR LE DNELOPPEMENT ( U.M.U.D.)
Siege : LOME-TOGO
But: L'association aapour but de promouvoir le bien-&re socio-culture1 des populations de base pour un develop- pement humain durable.
Lome, te 04 mai 2009
Le ministre dlEtat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Denomination : MISSION MONDIALE DE CHRIST 1 I Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement. (M.M.C.)
Siege : LOME-TOGO Pascal A. BOD JONA
2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009 -. ~ h 3 4 5 1 MATDCL-SG-DAPOC-DOCA~U 04- 05- 09 1 1 No 03561 MATDCL-SG-DC-DC du 05- 05- 09
Denomination : MOUVEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE ZOWLA (M.D.Z.)
Siege : ZOWLA ( PILacs) - TOGO
But : L'gssociation a pour but d'ameliorer les conditions de yie de la communaute surtous les plans dans la perspective d'un developpement humain, participatif et integral.
Lome, le 04 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03461 MATDCL-SG- DLPAP- DOCA du 04- 05- 09
Titre : ASSOCIATION ESPOIR DES MALADES MENTAUX (A.E.2M )
I I
Titre :,EGLISE EVANGELIQUE PRESBYTERIENNE DU TOGO ( E.E.P.T. )
I Siege : LOME -TOGO
But : L'eglise a pour but d'aeuvrer 21 la realisation du projet de Dieu par la proclamation de Toute I'Evangile a Tout Homme avec les activites de la pastorale sociale, constituant la portee missionnaire de la foi authentique vecue au quotidien pour le salut integral de 1'8tre humain .
Lome, le 05 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Siege : SOMBOU (PIKozah) - TOGO 1 I No 03571 MATDCLSG-DLPAP-DOCAdu 05- 05- 09
Lome, le 04 mai 2009
&But : L' association a pour but de prendre en charge les malades mentaux et de leur assurer une formation profeS"sionnel1e pour une reinsertion sociale en cas de guerison. '
Le ministre dlEtat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03521 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 05- 05- 09
Titre : NOUVEAUX DROITS DE Ly
HOMME-TOGO ( N.D.H.-TOGO )
Siege : LOME -TOGO
Titre : INSTITUT DE FORMATION AUX NORMES ET 'rECHNOLOGIES DE LyINFORMA'I'IQUE ( I.F.N.T.I.)
Siege : LOME - TOGO
But : L'association a pour but de contribuer a la transmis- siqn du savoir et du savoir-faire des technologies informa- tic#& en privilegiant le sens de la responsab~lite et de la qualife. '
+ '
Lome, le 05 mai 2009
But : L' association a pour but de contribuer activement a la formation civique de la population africaine en general et celle du Togo en particulier.
Lome, le 05 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de IIAdministration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivi!es locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Denomination :LE RASSEMBLEMENT DES ELUS DE CHRIST POUR LE DERNIER REVEIL SPIRITUEL
(R.E.C.1DE.R.S.)
1 ( Siege : BAGUIDA ( PIGolfe) - TOGO
Pascal A. BODJONA
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
I I I'unite de tous les hommes et la Reconciliation entre Dieu et les hommes.
But : L' eglise a pour but d'oeuvrer au reveil du monde humain en I'orientant vers IIAmour du Prochain, la Paix veritable,
16 Mai 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 3
Lomk, le 05 mai 2009 Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration
territoriale, de la Dkcentralisation et des Collectivit6s locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03601 MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 06- 05- 09
Ddnomination : ASSOCIATION POUR LA PROMO'I'ION DE LA PECHE ARTISANALE ( A.P.P.A. )
Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but de contribuer A la lutte contre la pauvretk dans le secteur de la peche et de I'aquaculture au Togo A travers I'appui a I'auto-dkveloppement des acteurs de filikre et a I'accroissement de leur production supportable par I'environnement.
9
Si&ge : LOME- TOGO
But: L' association arpour but de promouvoir le developpement looal.
I I Lome, le 06 mai 2009
Le ministre dlEtat, ministre de I'Administration territoriale, de la Dkcentralisation et des
Collectivitks locales, Porte-parole du gouvernement.
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
I I No 03641 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 06- 05- 09
Lomk, le 06 mai 2009 1 I
Titre : CARREFOUR INTERNATIONAL INTERCULTUREL POUR LE DEVELOPPEMENT DU
MONDE ( C.I.D.M. )
Siege : Sokode (PITchaoudjo) - TOGO
I I Pascal A. BODJONA
But : L' association a pour but de contribuer a la promotion des kchanges culturels et interreligieux en vue d'un developpement humain durablie. .
Lomk, le 06 mai 2009
I I Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration No 03621 MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 06- 05- 09 territoriale, de la Dkcentralisation et des
Titre : PARTENARIAT NATIONAL DE L'EAU AU TOGO ( P.N.E.-TOGO )
Collectivitks locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
Siege : LOME - TOGO I 1 No 03651 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 06- 05- 09
Lome, le 06 mai 2009 1 I Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but de contribuer 8 la promotion de la gestion intkgrke des ressources en eau au Togo, dans la sous-rkgion et dans le monde.
Le ministre dlEtat, ministre de IIAdministration territoriale, de la ~ecentralisation et des
Collectlvit6s locales, Porte-parole du gouvernement.
Titre : COLLECTIF DES AGENCES DE VOYAGES CHARGEES DE PELERINAGE A LAMECQUE
- ( C.A.PE.M ) "
Pascal A. BODJONA
7
In8tI0n : OROUPE D'ACTION POUR LE -
PBVELOPPEMENT DE BE-HOUVEME
But : L' association a pour but d'amkliorer les prestations de services des agences de voyages mernbres, de dkfendre leurs interets et d'harmoniser leurs actions dans I'intkret superieur des pelerins togolais.
Lome, le 06 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivitks locales, Porte-parole du gouvernement.
4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009 - - -- -- -- -- . - . -. - - - -. -- - . - - . - - - -- --
No 03661 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 06- 05- 09 I I No 03701 MATDCL-SG-DLPAP- DOCA du 07- 05- 09
Titre : FONDS D'AIDE ET D'ASSISTANCE AU - DEVELOPPEMENT ( FO.A.A.DEV )
Titre : HORIZON NOUVEAU
siege : KPALIME (PIKIO~O)'- TOGO
.: dans une approche de developpement humain durable et participatif. I I
Siege : LOME -TOGO
But : L!association a pour but d'ameliorer les conditions de vie socio-economique et culturelle des communautes de base
Lome, le 06 mai 2009
But : L'association a pour but d'oeuvrer pour le biengtre des populations les plus desheritkes et surtout les enfants des villes et campagnes.
\
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Lome, le 07 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
w
No 03711 MATDCL-SG-DAPOC- DOCAdu 07- 05- 09
Siege : LOME -TOGO
No 03681 MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 06- 05- 09
Titre : AIDE ET ACTION POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE ( A.De.D. )
But : L' association a pour but de contribuer a I'amelioration des conditions de vie socio-economique et culturelle des communaum de base dans une approche de developpement humain durable et participatif.
Denomination : RESEAU POUR LA DIVERSIFICATION, LE COMMERCEAGRICOLE ET LACONSOMMATION
EN AFRIQUE ( Re.Di.C.A )
Siege : LOME - TOGO
Lome, le 06 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03691 MATDCL-SG-DAPOC- DOCA du 07- 05- 09
Denomination : POUR UN AVENlR ENSOLEILLE 1 1
But : L'association a pour but de promouvoir I'agriculture en Afrique par la diversification, I'amelioration du commerce agricole et la consommation.
Lome, le 07 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03721 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 07- 05- 09
Titre : CERCLE D'ACTION POUR UN DEVELOPPEMENT INTEGRE EN AFRIQUE
Siege : LOME - TOGO
But : L' association a pour but d'assurer I'insertion Bconomique et sociale des enfants et d'aeuvrer 2 leur epanouissement educatif et culturel.
( C.A.D.1.- AFRIQUE )
But : L'association a pour but de contribuer au bien-&re socio-economique des populations 2 la base en vue d'un developpement humain durable, harmonieux, participatif et dukble.
Lome, le 07 mai 2009 I I Lome, le 07 mai 2009
, Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
16 Mai 2009 JOURNAL OFFICIEL I -- -- --
No 03751 MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 07- 05- 09
Titre : LUMIERE POUR LE SENTIER
Siege : LOME - TOGO
But : L'association a pour but d'oeuvrer a I'epanouissement de la femme et de la jeunesse pour le ddveloppement int@ral de la socidte.
Lomd, le 07 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03811 MATDCL-SG-DC-DC- d~ 08- 05- 09
Denomination : MINISTERE POUR L'UNITE DU CORPS DU CHRIST ( M.U.C.C. )
Siege : LOME - TOGO
But : Le ministere a pour but d'oeuvrer A la restauration de I'unite du corps de Christ tout en contribuant a I'oeuvre d'dvangelisation et d'epanouissement socio-dconomique et culture1 de I'homme.
Lome, le 08 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de . I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 0282/ MATDCL- SG- DLPAP- DOCAdu 16- 04- 09
Titre : UNION DES FAMILLES DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DU TOGO
(U.F.P.H.M.-TOGO)
Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but de contribuer a I'epanouis- sement socio-economique de la personne handicapee mentale au Togo.
Lome, le 16 avril 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivitds locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA t
No 02831 MATDCL-SG-DLPAP- DOCAdu 16- 04- 09
t LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 5 -- - -
Titre :.ESPACE #RATERNITE
Siege : BAGUDA (P1Golfe)'- TOGO
~ u t : L'association a po"r but d'aeuvrer en faveur du developpement dconomique et social des peuples et de contribuer au respect de I'egalite de droits et la dignitd humaine pour une societd plus juste fondde sur la valeur de I'titre humain.
Lome, le 16 avril 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivitds locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
No 03511 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 05-05-09
Titre: CERCLE DE LIAISON ET D'ENTRAIDE FEMININE (C.L.E.F.)
Siege : LOME -TOGO
But : - CEuvrer au developpement economique et social de la femme;
- Encourager les femmes a I'education eta la formation professionnelle
- Creer une solidaritd agissante entre les femmes et leur assurer la prevoyance.
Lomd, le 05 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
No 03841 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 08-05-09
Titre : ASSOCIATION TOGOLAISE POUR L'EPANOLIISSEMENT HUMAIN
(A.T.E.H.)
Siege : LOME - TOGO
But : L'association a pour but de lutter contre la pauvretk.
Lome, le 08 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivitds locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
6 JOURNAL OFFICLEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009
No 03581 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 05-05-09
Titre : ABEILLES FOOTBALL CLUB
(A. F. C.)
SiQe : LOME - TOGO
But : L'association a pour but de promouvoir les activitds sportives et culturelles dans le canton d'AgoB-Nyivd Logopd.
Lome, le 05 mai 2009
Le ministre dlEtat, rninistre de I'Adrninistration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
#
Pascal-,*A. BODJONA
No 02921 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 17-04-09
Titre : A NOUS LA PLANETE (A.N.L.P..)
SRge : LOME -TOGO But : C association a pour but d'aeuvrer B la conscientisation des enfants sur les rnaux qui minent I'avenir de la planete .
Lomd, le 17 avril 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
No 03871 MATDCL-SG-DC-DC du 08-05-09 I I Pascal A. BODJONA
Nnomination : MISSION EVANGELIQUE DU ROYAUME DE VIE (TABERNACLE GLORIEUX) (KINGDOM
LIFE GOSPEL MISSION) (K.L.GM.)
No 02961 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 17-04-09 Titre : ASSOCIA'I'ION VIBRATION POSI'I'IVE
( A.V.P.)
Siege : LOME - TOGO I I Si=ge : LOME - TOGO I I
But : L' dglise a pour but de promouvoir I'unite du Corps du Christ en vue de I'dvangdlisation des peuples pour I'avancement du Royaume de Dieu.
Lornd, le 8 rnai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
No 03881 MATDCLSG-DC-DC du 08-05-09 Denomination : LUMIERE A LA CITE (L.A.C.)
Siege : LOME - TOGO . .
But : L' association a pour but d'aeuvrer au salut des ; dleves, des dtudiants, des enseignants et du personnel -, non acaddmique et B leur dpanouissement spirituel, : social et acaddmique.
Lomd, le 08 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration 1 I
But : C association a pour but de contribuer a I'amdlioration des resultats scolaires et de changer positivement les comportements des elBves aux plans civique et.moral.
Lome, le 17 avril2009
Le rninistre d'Etat, ministre de I'Adrninistration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivitds locales, Porte-parole du gouvemement.
Pascal A. BODJONA
No 03911 MATDCLSG-DC-DC du 11 -05-09
IXnomination : EGLISE DE LA FAMILLE W CHRIST DU TOGO
Siege : Vogan (PNo) - TOGO
But : L' dglise a pour but de propager la Bonne Nouvelle de Jesus-Christ dans toute sa purete, sa plenitude et sa simplicite au rnonde entier.
Lomd, le 11 rnai 2009
16 Mai 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 7
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des
Collectivit6s locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Titre : COMMISSION EPISCOPALE NATIONALE JUSI'ICE ET PAlX (C.E.N.J. P.)
Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but de promouvoir la Justice, la Paix et les Droits de I'Homme, selon la Doctrine Sociale de I'Eglise, entre les individus et les communautes.
Lome, le 12 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la D6centralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 03981 MATDCLSG-DLPAP-DOCAdu 12-05-09
- Denomination : DEUX MAINS POUR DEMAIN -* .- (D. M. D.)
Si&e : LOME- TOGO
But : L' association a pour but de lutter contre la rnisere et la delinquance juvenile.
Lome, le 12 rnai 2009
Le ministre dlEtat, rninistre de IIAdministration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivit6s locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Titre : ACTION VOLONTAIRE CONTRE L'EXTREME PAUVRETE
(A.V.C.E.P.)
Siege : LOME - TOGO
But : L' association a pour but deradiquer la misere et I'extreme pauvrete des personnes et populations demunies.
Lome, le 12 rnai 2009
Le ministre d'Etat, min!stre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Denomination : JESUS EST LA SOLUTION
Siege : KPOVE (PIHaho) - TOGO
But : L' eglise a pour but de favoriser I'epanouissement durable de 1'8tre humain aux plans physique, socio- economique et surtout spirituel par la proclamation de I'Evangile de Jesus-Christ.
Lome, le 12 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des
Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04031 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 13-05-09
Titre : VISION SANS FRON'I'IERE
Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but d'aider les couches les ,
plus pauvres en rnatiere de sante et particulierement la sante oculaire.
Lome, le 13 mai 2009
Le ministre dlEtat, ministre de IJAdministration territoriale, de la D6centralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04041 MATDcL-SG-DAPOC- DOCA du 13-05-09
Denomination : ORGANISATION TECHNIQUE D'INTERMEDIATION SOCIALE (O.T.I.S.) Siege : Atakpame ( Pref. de I'Ogou) - TOGO
But : L' association a pour but de favoriser la promotion du bien-8tre physique et social des populations a la base.
Lome, le 13 mai 2009
8 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04151 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 15-0549
Titre : INTERNET SOCIETY TOGO (I.SOC. TOGO)
Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but de promouvoir et de vulgariser I'lnternet au Togo.
Lome, le 15 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de '~'~drninistration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 041 71 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 15-05-09
Titre : ASSOCIATION TOGOLAISE DES UTILISATEURS DE LOGlClELS LIBRES
(A.T.U.L.L.)
Siege : LOME - TOGO
But : L' association a pour but de renforcer les capacites nationales en matiere des Techonologies de I'lnformation et de la Communication en privilegiant les logiciels et des standards ouverts.
Lome, le 15 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04231 MATDCLSG-DAPOC-DOCA du 2245-09
Denomination : A N A J A (L
y
ETERNEL A REPONDU)
Siege : LOME - TOGO
But : L' association a pour but de contribuer A I'epanouis- sement socio-economique, moral et intellectuel de toutes les categories humaines dans la societe togolaise dans I'optique d'un dkveloppement durable et harmonieux.
Lome, le 22 mai 2009 t
Le minist& d'Etat, ministre de IJAdministration territoriale, de la Decentralisation et d e ~ Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04301 MATDCLSG-DC-DC du 25-05-09
Denomination : EGLISE MlSSlONNAlRE NOUVELLE CREATION
( NEW CREATION MISSIONARY CHURCH )
Siege : LOME -TOGO
But : L'eglise a pour but de favoriser I'bpanouissement durable de 1'8tre humain physique, socio-bconomique et surtout spirituel par la proclamation de I'Evangile de Jesus-C hrist.
Lome, le 25 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivitds
locales, Porte-parole du gouvernement
Pascal A. BODJONA
No 04331 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 26-0549
Titre : NATURAL GREEN (LE VERT AU NATUREL)
Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but d'aeuvrer a I'amelioration du bien-etre humain A travers les actions de maintien de I'bcosyst&me.
Lome, le 26 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivit&s
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04341 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 26-05-09
TlTRE : ASSOCIATION DES JEUNES DYNAMIQUES POUR LA PROTECTION DE L
y
ENVIRONNEMENT (A.J.D.P.E.)
Siege : KPALIME (PIKloto) -TOGO
16 Mai 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 9
But : L' association a pour but d'amener les populations a prendre conscience face aux etljeux mondiaux afin de prendre une position objective.
Lome, le 26'mai 2009
Le ministre dJEtat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivitds
- locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04371 MATDCL-SG-DC-DC du 27-05-09
Denomination : RAMA - SECOURS
Siege : HIHEATRO ( PIArnou ) - TOGO
But : L' dglise a pour but de precher la Bonne Nouvelle du Seigneur Jdsus-Christ en vue d'assurer un ddveloppement spirituel, materiel et social de ses membres.
Lomd, le 27 mai 2009
Le ministre d'Etat, ministre de !'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04531 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 03-06-09
Titre : LAB0 HUMANITAIRE
Lomd, le 05 mai 2009
Le minbtre dlEtat, rhinistre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 0456 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 047-06-09
Denomination : ENFANTS DU GRAND MONO - TOGO (E.GM.-TOGO)
I I Siege : LOME -TOGO
But : L' association a pour but d'euvrer 3 l'epanouis- sement des enfants du Grand Mono.
Lome, le 04 juin 2009
Le ministre d'Etat, ministre de IIAdministration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04571 MATDCLSG DAPOC- DOCA du 04-06-09
Denomination : LACROIX - BLEUE DU TOGO (C.B.T.)
Siege : BAGUIDA (P.1 Golfe) - TOGO
Lome, le 03 juin 2009
Le ministre dlEtat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
Siege : SANGLIERA (PIGolfe) - TOGO
But : L' association a pour butde promouvoir le bien-&re sanitaire des populations en vue d'un developpement humain durable.
No 03531 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 05-05-09
Titre : GROUPEMENT DlFEZl
But : - Lutter contre I'alcoolisme et la drogue sous toutes leurs formes ;
- CEuvrer pour I'amdlioration des conditions de vie des populations tant rurales qu'urbaines ;
- Promouvoir I'alphabetisme fonctionnel au sein des
Siege : KATCHALADE ( PIAssoli) -TOGO
But : Le groupement a pour but de contribuer 3 I'amdlioration des conditions de vie socio-dconomique et culturelle de ses membres.
populations ; - Favoriser I16ducation et la formation
professionnelle.
I I Lome, le 04 juin 2009
Le ministre dlEtat, ministre de IIAdministration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 04581 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 04-06-09
Titre : COMPASSION AFRlQUE
Si&ge : LOME - TOGO
10 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009
But : L' association a pour but d'ameliorer les conditions de vie des populations rurales defavorisees au Togo et en Afrique.
Lome, le 04 juin 2009
Le, ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BORJONA
No 04641 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du 094649
TlTRE : HYDRO - FORAGE
Siege : LOME -TOGO
But : L" association a pour but d'aeuvrer A I'approvision- nement en eau potable des populations defavorisees tout en favorisant la creation d'emplois agricoles durables autour de I'eau et de la sante.
Lome, le 09 juin 2009
Le ministre-dlEtat, ministre de I'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
No 05501 MATDCLSG-DLPAP-DOCA du ?5- 07- 09
TlTRE : GLOBAL ECODEVELOPPEMENT Sidge : LOME - TOGO But : Cassociation a pour but de contribuer au developpement du Togo et du monde entier.
Lome, le 15 juillet 2009
Le ministre d'Etat, ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites
locales, Porte-parole du gouvernement.
Pascal A. BODJONA
AWS DE PERTE DE TITRES MlNCIERS
Avis est donne au public de la perte du Titre foncier No 22.186 RT insere au Livre foncier de la Republique togolaise, Volume 112, Folio 48 appartenant a I'Association pour I'Evangelisation au Togo (A.P.E.T.) B.P. 3424 representee par son president Monsieur NOVIEKOU Sename, Pasteur demeurant A Lome.
Pour deuxieme insertion.
Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier no 25.782, Volume 30, Folio 66 appartenant A Monsieur KOUAW Ante, delegue medical a la Societe (TODIREP SARL), demeurant A Lome.
Pour deuxieme insertion.
Avis est donne au public de la perte du Certificat d'inscription hypothecaire du Titre foncier n02084 du territoire togolais, Vol XI, FO 155 appartenant A M. NYADANU Peter, commerqant demeurant et domicilie a Lome.
Pour deuxieme insertion
Avis est donne au public de la perte de la copie du Titre foncier no 2231 0 insere au Livre foncier de la Republique du TogoVol. 112 FO 172 appartenant a Mme SALAMI Sabitiyou, commerqante demeurant a Lome quartier Ago6 Tbl. 225-07-92.
Pour deuxieme insertion
BANQUE OUEST - AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT B.P. : 1172 - LOME (TOGO)
SITUATION AU 31 JANVIER 2008
- INT~TULES -
CAISSE ET BANQUES
CREANCESSURLA -- CLIENTELE
TlTRES DE PLACEMENTS
PARTICIPATIONS
IMMOBlLlSATlONS
ACTIONNAIRES (*)
AU'TRES ACTIFS
COMPTES D'ORDRE ET DIVERS
254 275 071 856
COMPTES [YORDRES ET DIVERS 3 119 987 992
PROVISIONS 9 441 412 415
66 773 91 1 944
SUBVENTIONS NElTES 6319987 129
------ MONTANTS -
48299030818 -- 355673846465
- --
31 329 050 000
17 901 304 334
3406217691
620 036 637 342
6 524 241 729
7646215042 -
1090816543422
~NTITULES
AUTRES'PASSIFS
DOTATIONS I 17 580 155 436 RESERVES/ECART REEVALUATION1
MONTANTS
10 081 384 910
I PRIMESD'EMISSION 1 48 965 840 329
I ( I 090 816 543 422 1 (*) Dont : Actionnaires capital non liber6 602 575 000 000
Dotations il recevoir 8 229 261 947
CAPITAL
RESULTAT NETPROVISOIRE
674 100000000
158 791 411
16 Mai 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 11
DETERMINATION DU RESULTAT NET PROVlSOlRE
AU 31 JANVIER 2008
DETERMINATION DU YESULTAT NET PROVlSOlRE I I * AU 28 FEVRIER 2008 '
BANQUE OLIEST-AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT B.P. : 1172 - LOME (TOGO)
INTITULES
RESULTAT NET PROVISOIRE RESULTAT NET PROVISOIRE 1 57 937 830 - - --.
MONTANTS
1 58 791 411
1 58 791 411
~NTITULES MONTANTS
RESULTAT D'WPLOITATION 1 56 348 772
RESULTATMCEPTIONNEL 1 589 058
1 57 937 830
BANQUE OUEST - AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT B.P. : 1172 - LOME (TOGO)
(.) Dont : Actionnaires capital non lib6r6 602 575 000 000
Dotations B recevoir 8 229 261 947 Dotations B recevoir 8 229 261 947
12 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPZTBLIQUE TOGOLAISE 16 Avril 2009
DETERMINATION DU RESULTAT NET PROVlSOlRE SITUKI'ION AU 31 MARS 2008
RESULTAT NET PROVlSOlRE -- -- .- - -
769 860 454
769 860 454
MONTANTS
- - -- RESULTAT E X C E P T I O N N E ~ - - ~
769 860 454
BANQUE OLIEST -AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT B.P. : 1172 -LOME (TOGO) ,,
SITUATION AU 3OAVRlL 2008
1 INTITULES MoNTANTs I
~NTITULES MONTANTS
CAISSE ET B A N Q 5 75891 425650
AUTRES PASSIFS
24498335928
COMPTES D'ORDRE ET DIVERS
PROVISIONS
CREANCES SUR LACLIENTELE
TITRES DE PLACEMENTS
PARTICIPATIONS
IMMOBILISATIONS
ACTIONNAIRES (3 - ----- ------- -
FONDS 67 421 856 056
SUBVENTIONS NElTES - .- - -- - 6 319 987 129 - - - .. . - - - - -
DOTATIONS 17 580 155 436 RESERVE SlECART REEVALUAl-ION/-_ -
PRIMES WEMISSOON 48964688 419 -- 674 100 000 000 CAPITAL
363 783 055 199-
27 891 550 000
16 401 304 334
3615 169 373
620036637 342 --
I RESULTAT NET PROVISOIRE 1 1 478 712 9621
AUTRESACTIFS 7 922 338 226 - -- --
COMPTES D'ORDRE ET DIVERS -- -. . .- -- - - . - - . - 8864878299
1 124 406 358 424
- - 7
-
(*) Dont : Actionnaires capital non lib&& 602 575 000 000
Dotations P recevoir 8 229 261 947
DETERMINATION DU RESULTAT NET PROVlSOlRE SITUATION AU 30 qVRlL 2008
*
INTITULES
RESULTAT NET PROVISOIRE 1478712962
1 478 712 962
RESULTAT D'EXPLOITATION 1 481 468 478
BANQLIE OllEST AFRlCAlNE DE DWELOPPEMENT BP. 1172 - LOME (TOGO)
SITUATION AU 31MAI 2008
TRES ACTIFS 8620 120724
674100000000
RESULTAT NET ~ PROVISOIRE ~ .
(*) Dont : Actionnaires capital non liber6 602 575 000 000
Dotations P recevoir 8 229 261 947
16 ~ v r i l 2 0 0 9 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 13
DETERMINATION DU RESULTAT NET PROVISOIREAU 31 MA1 2008
BANQUE OUEST - AFRlCAlNE DE DEVELOPPEMENT B.P. : 1172 - LOME (TOGO)
~NTITULES
RESULTAT NET PROVISOIRE
SITUATION AU 30 JUlN 2008
MONTANTS
1 963 874 298
1 963 874 298
OMPTES D'ORDRE
~NTITULES
CAISSE ET BANQUES --
CREANCES SUR LACLIENTELE
TITRES DE PLACEMENTS
PARTICIPATIONS
IMMOBlLlSATlONS W
ACTIONNAIRES C) .AUTRES ACTIFS
COMPTES D'ORDRE ET DIVERS
(*) Dont : Actionnaires capital non IiWre 602 575 000 O(YO
Dotations B recevoir 8 229 261 947
MONTANTS
67844897938
373 352 032 741
32 891 550 000
. 18545042916
3918318312
- ' 620 036 637 342
9 41 2 880 059
9 649 064 707 -
1135650424016
DETERMINATION DU RESULTAT NETPROVISOIREAU 30 JUlN 2008
1 I
RESULTAT D'EXPLOITATION 2 599 782 539
.- -
~NTITULES
RESULTAT NET PROVISOIRE
BANQUE OUEST- AFRlCAlNE DE DEVELOPPEMENT B.P. : 1172 - LOME (TOGO)
MONTANTS
2487531 238
2487531 238
(*) Dont : Actionnaires capital non l ib66 602 575 000 000
- Dotations B recevoir 8 229 261 947
1
14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009 --
DETERMNATKIN DU RESULTAT NET PROVISOIRE AU 31 JUILLET 2008 I I DETERMINATION DU RESULTAT NET PROVISOIREAU 31 AOUT 2008
BANQUE OUEST-AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT BP. 1172 - LOME (TOGO)
~NTITULES
RESULTAT NET PROVISOIRE
SI'TUATION AU 31 AOUT 2008
MONTANTS
3 003 712 154
3 003 712 154
(*) Dont : Actionnaim capital nor( liMd 602 575 000 000
Dotations a recevoir 8 229 261 947
BM& OUEST-AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT BP. 1172 - LOME (TOGO)
' SITUATION AU 30 SEPTEMBRE 2008
INTITULES RESULTAT NET PROVlSOlRE
, 4" '
I INTITULES . 7 y I MONTANTS
MONTANTS
3 300 314 182
3300314182
CAISSE ET BANQUES I 73070322065
CREANCES SUR LA CLIEM€LE 393 484 035 484
TITRE DE PLACEMENTS 27 391 550 000
IMMOBlLlSATlONS 4 100 881 948
8879569872
COMWES D'ORDRE ET DIVERS 10482054826
(*) Dont : Actionnaires capital non liMt-6 - 599 775 000 000
Dotations A recevoir 5 029 261 947
~NTITULES
AUTRES PASSIFS
EMPRUNTS
COMPTES D'ORDRES ET DIVERS
PROVlSlONS
FONDS
SUBVENTIONS NEllES
DOTATIONS RESERVESIECART REWUATIONI PRIMES DEMISSION
CAPITAL
RESULTAT NET PRWlSOlRE
MONTANTS
33 059 961 528
278873919606
5 540 316 184
8 61 6 737 605
75 782 005 580
6 319 987 129
14 380 155 436
48962768569
676 100000000
4108590930
I 151 744 442 567
16 Mai 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 15 - .
DETERMINATION DU RESULTAT NET
PROVlSOlRE AU 30 SEPfEMBRE 2008 DETERMINATION DU PESULTAT NET
PROV~SOIRE AU 31 OCTOBRE 2008
RESULTAT EXCEPTIONNEL
~NTITULES
RESULTAT NET PROVISOIRE
MONTANTS
4 108590930
4 108 590 930
BANQUE OUEST- AFRlCAlNE DE DEVELOPPEMENT BP. 1172 - LOME (TOGO)
BANQUE OUEST-AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT BP. 1172 - LOME (TOGO)
SITUATION AU 31 OCTOBRE 2008 /
~NTITULES
RESULTAT NET PROWSOIRE
SITUATION AU 30 NOVEMBRE 2008 \
(*) Dont : Actionnaires capital non lib6r6 599 775 000 060
Dotations a recevoir 5 029 261 947
MONTANTS
4428328904
4 428 328 904
(*) Dont : Actionnaires capital non lib6r6 599 775 000 000
Dotations a recevoir 5 029 261 947
16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 16 Mai 2009 . . --
DETERMINATION DU RESULTAT NET
PROVISOIRE AU 30 NOVEMBRE 2008 I I ~NTITULES MONTANTS
RESULTAT NET PROVISOIRE 5784335693
5 784 335 693
SITUATION AU 31 DECEMBRE 2008
BANQUE OUEST-AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT BP. 1172 -LOME (TOGO)
DETERMINATION DU RESULTAT NET
AU 31 DECEMBRE 2008
(*) Dont : Actionnaires capital non liWr6 599 775 000 000
Dotations a recevoir * . 8 229 261 947
hp,Editogo DdNt ICgal no 16 quarto
~NTITULES
RESULTAT NETPROVISOIRE
MONTANTS
2 161 106 895
2 161 106 895