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P R E S E N T A T I O N - M I S S I O N S - R E F E R E N C E S
Ad r e s s e b u r e a u x Immeuble Altis 165 rue Philippe Maupas 30900 Nîmes Tél. : 04.66.38.61.58 Fax : 04.66.38.61.59 a t d x @ a t d x . f r Ad r e s s e p o s t a l e BP 79058 30972 Nîmes Cedex 9
ménagement
erritoire
éveloppement
Janvier 2014
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
STRUCTURE JURIDIQUE ATDx SARL au capital de 38 600 € RCS Nîmes 1999 B 702 – NAF 7112 B – SIRET 423 857 895 00035 Siège social : Immeuble Altis – 165 rue Philippe Maupas 30900 NIMES Tél. : 04 66 38 61 58 – Fax : 04 66 38 61 59 Courriel : atdx@atdx.fr Site internet : http://www.atdx.fr Adresse bureaux Adresse postale Immeuble Altis – 165 rue Philippe Maupas BP 79058 30900 NIMES 30792 NIMES Cedex 9 PRESENTATION ATDx ATDx SARL au capital de 38 600 € (totalement indépendant) a été créée en juillet 1999, par Jean-Claude Corp, en tant que Bureau d’Etudes et de Conseils dans le Domaine de l’Aménagement du Territoire et du Développement Economique Durable, et dont l’activité est axée sur les déchets, l’énergie et l’industrie extractive. Bilans Les chiffres caractéristiques des derniers bilans sont les suivants :
Montants en € Exercice du 01/04 au 31/03
Prévisionnel 11/13 11/12 10/11 09/10 08/09 07/08
Chiffre d’affaires net 1 200 k€ 1 070 k€ 950 k€ 825 k€ 750 k€ 750 k€ 720 k€
Effectif 16 pers. 15 pers. 13 pers. 13 pers. 10 pers. 10 pers. 9 pers.
PERSONNEL
Catherine AGUILA / Responsable Veille Locale,
Jean-Claude CORP / Ingénieur senior / Ecole des Mines d’Alès / Géologue / Cogérant,
Mathieu CASTAN / Géomètre – Géomaticien,
Thierry GAILLARD / Ingénieur Géologue Chargé d’Etude / Université de Montpellier,
Joëlle MANOUX / Ingénieur Géologue / IGAL / Beauvais / Cogérante,
Gaëlle GAGLIANO / Ingénieur Géologue / ENSG / Nancy,
Rodolphe SALLES / Ingénieur Environnement / DESS Hydrogéologie Environnement / Avignon / Cogérant,
Marie-Anne MULLER / Ingénieur Géologue / ENSG / Nancy,
Marie-France RICORDEL / Assistante de direction,
Valérie ROCHE / Assistante Veille Locale,
Hélène ROILLE / Technicienne Environnement / Licence pro Risques et Impacts / Nîmes,
Sylvain FAVARD / Géologue - Géomaticien / Informaticien senior / Institut Physique du Globe / Paris,
Antoine GAMBIER / Ingénieur Environnement / ENSIL / Limoges,
Nicolas BABIKIAN / Ingénieur Environnement / Mastère Spécialisé Evaluation Environnementale / Angers,
Valérie PREVOST VARIZAT / KOTIKA / Prestataire / Chargée de missions externes.
EVOLUTION Depuis1999, ATDx, réalise ses interventions sur l’ensemble des domaines de compétences affichés, centrés sur le territoire : les industries extractives, les déchets et les énergies renouvelables. La spécificité vient du suivi tant amont qu’aval des dossiers, mais aussi des missions de recherches, négociations, conseils, accompagnement de nos clients sur l’ensemble des sujets. Le listing (voir en fin de plaquette) donne un aperçu de ces missions. OBJECTIFS En 2014, avec 15 personnes, ATDx a pour objectif de poursuivre la démarche d’accompagnement de ses clients en améliorant toujours réactivité et efficacité du service rendu ; et poursuivre son développement… Tout en privilégiant le meilleur rapport qualité/prix pour nos clients.
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
MOYENS MATERIELS
Bureaux de 300 m², parking
Equipement informatique en réseau sécurisé de forte capacité : 17 postes / serveur, scanner / copieur
A3 et A4 couleur
Logiciels : Microsoft Office, DAO (Adobe Illustrator, Adobe Photoshop), SIG (MapInfo, Arcview),
Modélisation acoustique 3D (CADNAA), géomatique – topographie (Autocad Map, Covadis 3D),
Appareils photographiques numériques, sonde piézométrique Johnson, GPS : eTrex Summit Garmin,
sonomètre agréé : Sonomètre intégrateur type SLS 95
Matériel topographique : station GPS totale, station d’acquisition GPS Trimble R4, Covadis
Paysage : Logiciel LandSim 3D (simulation paysagère) ; Logiciel WindFarm 4 (photomontage éolien)
Véhicules de service
PARTENARIAT
Travail en réseau : écologues / botanistes (ECO-MED, BARBANSON, BIOTOPE, CALIDRIS), immobilier
industriel (DTZ Jean Thouard), hydrogéologues (BERGASUD – DEROSIER – CPGF Horizons Centre
Est), hydrauliciens (ISL), géotechniciens (ARGEO, FONDASOL…), foreurs (Roudil, Brante, BOARD
LONGYEAR), architectes, architectes paysagistes (DURAND PAYSAGE) , juristes (ADAMAS,
ENCKELL AVOCATS), urbanistes (ADELE-SFI, Florence CHIBAUDEL OPQU…) notaires, avocats,
huissiers, experts, bureaux d’étude spécialisés en Etude Risque Santé (ARIA, EGIS, NEODYME…),
Etude de danger, Etude de dispersion atmosphérique, Etude incendie – flux thermiques (FLUIDYN) et
Etude foudre (RG CONSULTANT).
MEMBRE D’ASSOCIATIONS
AFITE : Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l’Environnement
SIM : Société de l’Industrie Minérale
ADEF : Association Des Etudes Foncières
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
ATDx pour Aménagement Territoire Développement et le "x" pour la pluralité de nos domaines d’application. Notre métier ne se limite pas à fournir les éléments mais à accompagner et conseiller nos clients pour voir leurs projets aboutir. ATDx travaille de la parcelle au projet. De façon non exhaustive, les applications peuvent se décliner ainsi : PROSPECTION / GEOLOGIE
Prospection générale : - Recherche d’emprunt pour grands travaux - Recherche de sites spécifiques (analyse SIG multicritères – classification des sites, carrières, déchet ménagers et industriels, plateforme de recyclage BTP, champs énergie renouvelable)
- Enquête parcellaire
Reconnaissance géologique : - Campagne de sondage géophysique - Définition / Encadrement programme de reconnaissance géologie, hydrogéologie, géotechnique pour ICPE déchet
- Lever topo, photogrammétrie - Caractérisation des gisements
Analyse synthétique : - Ciblage, pré-diagnostic, préfaisabilité..
FONCIER
Inventaire foncier, enquête parcellaire sur cadastre, POS, situation Négociation, renégociation foncière : acquisition, location, bail, servitude, occupation, vente … Négociation de terrains pour ICPE (carrière, unité de stockage et de recyclage, tri, méthanisation,
compostage, éolien, photovoltaïque), Rédaction de sous-seing privé (dans le cadre de négociation), Recherche d’acquéreur pour bâtiment, friches, sites, etc.... Document d’arpentage / découpage, Déclassement / Aliénation de chemin, parcelles communales, Procédure de bien sans maître vacant.
DOSSIERS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS
Montage de dossiers Loi Eau, ICPE… : Autorisation, Déclaration, Modification, Etude d’Impact, Etude paysagère
Dossiers de Permis de construire (ICPE, photovoltaïques, éoliens ou autres …) Dossier de réhabilitation de carrières, de décharges, de friches industrielles Inventaires techniques (déchets, forestiers, etc.…) Dossiers de demande de défrichement ATDx peut à la demande intervenir en tant qu’ensemblier (maîtrise d’œuvre) et assurer les tâches liées
au développement du projet (bureau de référence auprès des administrations, coordinateur différents BE)
PROCEDURES ADMINISTRATIVES / CONTENTIEUX Le développement d’un projet nécessite systématiquement, de mener à bien plusieurs procédures en parallèle. ATDx accompagne le porteur de projet et travaille activement avec les interlocuteurs dans un souci de diligence et d’efficacité :
Procédure de biens vacants, sans maître, Procédure de déclassement – aliénation des parcelles communales, Procédure de modification, révision des documents d’urbanisme, Procédure de demande d’autorisation de défrichement, Avis de l’autorité Environnementale, Procédure loi EAU, ICPE, projet ... Procédure de déplacement DFCI, d’aménagement de zone d’interface, Etc ...
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
EXPERTISE / AUDIT / MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ATDx ne limite pas son action à la phase dossier, mais suit, conseille, audite ... accompagne l’exploitation :
Audit préalable à acquisition ou vente, Audit technique (cubature de réserves autorisées, possibles, probables) Installation stockage déchets : esquisse de projet, estimation des cubatures, coût à la tonne prévisionnel
du site, Audit règlementaire, Pré visite DREAL, Suivi et conseil technique avec l’avancement des exploitations, Lever topo, mesurage bruit, suivi paysager... Modélisation bruit 3D, Modélisation paysagère 3D, Mise en place et suivi des documents règlementaires, Parc éolien et solaire PV au sol : audit réglementaire, pré-diagnostic des sites, audit préalable à
acquisition ou vente, conseil technique, avant-projet sommaire COMMUNICATION / CONCERTATION / COORDINATION
Concertation, communication avec les interlocuteurs, Organisation, mise en place de commission locale d’information et de suivi (CLIS) Coordination des intéressements, pilotage, suivi.
VEILLE INFORMATION
Veille administrative, réglementaire, concurrentielle Veille locale Recherche concurrentielle ciblée
PLUS STRATEGIQUEMENT
Etudes économiques, thématiques, marchés locaux, recyclage ... Conseil assistance à maître d’ouvrage, dimensionnement, Partenariat de développement (recherche d’acquisition, identification, négociation) Conseil technique, administratif, règlementaire.... Convention, protocole, etc ... Etude stratégique pour l’implantation d’unité de traitement de déchets (compatibilité avec PDEDMA,
étude des flux locaux et des installations existantes). Compte tenu de son retour d’expérience de plus de 10 ans, ATDx dispose de base de données SIG, d’une bibliothèque carrières / déchets / énergies importante permettant une grande réactivité, et offrant des prestations à meilleurs coûts. ATDx entretient des contacts professionnels (dans le cadre d’une transparence totale) avec tous les acteurs concernés, ce qui permet un travail efficace sur les dossiers.
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Une importante expérience dans ce domaine, nous permet de mener à terme avec efficacité :
Investigations Enquête parcellaire sur cadastre, POS, situation patrimoniale Négociation, renégociation foncière : acquisition, location, bail, servitude, d’occupation, vente … Rédaction de sous-seing privé (dans le cadre de négociation) Recherche, prospection de sites (déchets, carrières, unités industrielles, plateforme recyclage BTP…)
Depuis 1999, avec nos 50 ans d’expériences cumulées, nous pouvons revendiquer :
700 ha négociés pour l’implantation de champs éoliens, les négociations de cession pour 2 M€, la négociation de nombreux contrats (location, promesse de vente, acquisition)
FONCIER
L.G.V. MEDITERRANEE
ETUDE D'IMPACT DU PROJET
DU CONTOURNEMENT FERROVIAIRE DE
NIMES - MONTPELLIER SUR L'ACTIVITE AGRICOLE
ATD xSAR L au C apita l de 80 000 F
166 R ue Alphonse D audet - B.P 33 - 30132 CAISS ARG UESTél. : 04.66.38.61.58 - Fax : 04.66.38.61.59
R.F.F.
Mission Ligne Nouvelle Languedoc Roussillon
185 Rue Léon Blum - BP 9252 34043 MONTPELLIER
FASCICULE 4CARTOGRAPHIE
INVENTAIRE DU PARCELLAIREDES FUSEAUX B1 / V2 / V3
IDENTIFICATION - LOCALISATIONDES ENTITES FONCIERES
Liste 3 / Terrains au Nord du Chem in
N° de parcelles Propriétaire Surface
m²INDIVISMadame Henriette DEMETRESCO à MORNASMonsieur Bruno DEMETRESCO, la Montagne à MORNASMadame Charles BOYER, née TARDIEU MarieMas des Dentelles - 30300 BEAUCAIRESIFRACO
Madame CAMMAL Paulette, née JOANEN4 Rue chanoine Joseph de Sautel - 84000 AVIGNONTél. 04.90.89.47.75Monsieur et Madame PECOULT ClaudeRue Basse - 30 ROCHEGUDE
Monsieur ROUX EtienneQuartier La Croisière - 84500 BOLLENE
Monsieur et Madame NOURRI GeorgesAvenue Jean Moulin - RN 7 - 84550 MORNASTél. 04.90.37.01.96Monsieur FRETIERE Charles13 ROGNONAS
Monsieur CLARIOT HenriRue Clastres - 84430 MONDRAGONTél. 04.90.40.82.50Commune de MORNASPlace de la Mairie - 84550 MORNASTél. 04.90.37.00.97 - Fax 04.90.37.07.43Monsieur SAVREU Roger84550 MORNAS
Monsieur GAY Alphonse20 SARTENE (Corse)
BNDEtang de la Bichard - 84550 MORANS
RICARD SARL
PARCELLAIRE "DERRIERE MONTMOU EST"(Section A1 et A2) - COMMUNE DE MORNAS
196
281
270
276
277
278
279
280
197
262 - 263
269
264 - 268 - 272 - 273 - 274 - 275
AA TT DD xx
P A S D E R E T O U RR etou r cou rrie r co s igné acquéreu r
D em ande v isa acco rd p rop rié ta ire
C ourrie r p rop rié ta ire à acquéreu r
T ransm ission au N o ta ire pou r dém arrage fo rm a lité de v en te
S IG N A T U R E V E N T E
P R O M E S S E D E V E N T E
P R O C E D U R E C E S S IO N P A R C E L L E S A X IM A -C O L A S / A T D x
V isite des lieux , iden tif ica tion pa rce lla ire , cadastre
R echerche acquéreu r po ten tie l (v o is ins, com m une , … )
A cquéreu r trouv é , négoc ia tion p rix
C O N T R A T - M A N D A T L iste des b iens à céder
E nv o ie cou rrie r A T D x à acquéreu r pou r acqu is it ion
(sous rése rv e d 'acco rd de A X IM A / C O LA S )
P A S D E V IS A
F o rm alités : - H ypo thèque - M u ta tion - P réem ption (sa fe r, au tres) - C .U .
Reconstitution de parcellaire Patrimoine familial
Conventions, baux, contrats
Prospection foncière
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Nous pouvons revendiquer d’avoir effectué plusieurs dizaines d’études de ce type tant avec l’ADEME, le BRGM, RFF que nombre d’industriels.
Etat des lieux initial Inventaire technique Point zéro Synthèse régionale Monographie Etude d’alea Travail et restitution sous SIG (ARCVIEW)
ETUDES / INVENTAIRES
Etudes thématiques
Recueils de données
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Réalisation, montage, concertation préalable, présentation de minute pour dépôt de dossier ICPE Carrières (2510 / 2515 / 2517)
Pré-consultation, concertation préalable Demande d’autorisation Demande de changement d’exploitant Demande de modification Déclaration de début d’activité Déclaration de fin de travaux Bilan annuel Suivi des procédures Audit environnemental Suivi bruit, paysage Conseils Renouvellement de garanties financières Commission de suivi
Il ne s’agit plus de "monter un dossier" mais de le bâtir en obtenant un consensus technique sur son contenu pour le voir aboutir
Montage dossier Réglementaire
CARRIERE
Zoom depuis le même point de vue
Simulation d’un écran reconstituant le flanc
Etude paysage
Réaménagement
Schéma technique
Suivi de procédure
Installation de traitement
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Nous assurons la prospection de sites, la réalisation et le montage de dossiers ainsi que le suivi des projets jusqu’à leur aboutissement :
Réhabilitation d’anciennes décharges Centre de stockage de déchets ultimes (ex Classe 2) Centre de stockage de déchets inertes (Classe 3) Machefer d’incinération d’ordures ménagères / MIOMS Centre de tri / plate-forme de tri Unité de traitement mécano-biologique - compostage Méthanisation Quai de transfert d’ordures ménagères Déchetterie
Centre de tri
Traitement des mâchefers
Projet CSDU
Réhabilitation de décharges
DECHETS
Déchets inertes Plate-forme de tri et recyclage
Mâchefers bruts
Mâchefers valorisables
Plate-forme de maturation
Unité de méthanisation
Unité de compostage
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Notre société assure également le montage de dossiers et le suivi de projets d’installations classées pour la protection de l’environnement tels que :
Centrale d’enrobés, centrale à béton, … Déchetterie, quai de transit, … VHU (véhicules hors d’usage), Bac de trempage de bois, etc…
ICPE
Centrale à béton
Bac de trempage
VHU
Centrale d’enrobés
Déchetterie
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
ATDx ne limite pas son activité aux seuls dossiers ! ATDx accompagne les exploitants durant la vie de leur exploitation, en réalisant :
- Les levés et les suivis topographiques annuels, l’évaluation des cubatures. - Evaluations des réserves (autorisées, probable, possible), - Mise à jours et actualisation des phasages d‘exploitations,
- Rapports annuels réglementaires comprenant :
Suivi des indicateurs environnementaux (paysagers, poussières, bruit…),
Point d’avancement des travaux programmés, phasage d’exploitation,
Suivi des réaménagements,
Synthèse des résultats, incidents, accidents et alarmes survenus dans l'établissement.
Suivi Sécurité.
- Mesurage des émissions sonores et Modélisation 3D avec CADNAA
Relevé topographique annuel
1. Sondages destructifs
SUIVIS TECHNIQUES
Suivi des indices environnementaux
Suivi acoustique
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
ATDx réalise les audits préalables à une acquisition, à une transmission, lors d'une vente d'une exploitation de carrière ou en amont de l'ouverture de carrière ou d'une ICPE :
Audits réglementaires (arrêté d’autorisation, arrêtés ministériels,
Audits documentaires R.G.I.E,
Audits environnementaux et techniques,
Evaluation économique des gisements (contrôle de gestion, validation des provisions de remise en état, vérification du calcul des garanties financières).
En plus des aspects techniques et règlementaires ci-dessus, ces audits abordent les thèmes suivants, permettant de « jauger » l’exploitation :
- Urbanisme - Foncier - Gisement, - Géologie / Hydrogéologie - Réseaux - Protections et inventaires environnement - Archéologie / Patrimoine - Paysage - Services de l'Etat / Conseils municipaux
Audit réglementaire
AUDITS TECHNIQUES ET REGLEMENTAIRES
Rapport annuel
Audit foncier
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Dans ce domaine, nous assurons la réalisation et le montage des dossiers ainsi que le suivi et l’accompagnement :
Prospection Foncière, Pré-Diagnostic, Etude d’Impact – Demande de Permis de Construire, Etude Paysagère / Simulation Paysagère, Accompagnement des mises en conformité des documents d’urbanisme.
ENERGIE
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Présent dans le domaine de l’éolien depuis 2000, nos prestations vont de la prospection de site jusqu'au dépôt de la demande d’autorisation d’exploiter au titre de la rubrique 2980 de la nomenclature des ICPE. ATDx réalise les études d’impact, les dossiers de demandes de permis de construire et d’autorisation d’exploiter, et tient le rôle de conseil technique et réglementaire. ATDx assure un suivi auprès du porteur de projets afin de mener à bien l’instruction des dossiers et répondre efficacement aux exigences de telles procédures. La concertation avec les acteurs et les organismes instructeurs permet de suivre et faire avancer les projets.
Prospection foncière, Etude de faisabilité / Pré-diagnostic général/Pré-diagnostic dangers, Dossier de demande de Permis de Construire, Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter (ICPE - Rubrique
2980 : Demande administrative - Etude de dangers – Notice Hygiène/Sécurité – Plans réglementaires),
Notice et étude d’impact , Etude paysagère , Photomontages / ZVI / Ombres portées (avec WindFarm 4) , Accompagnement, mise en conformité des documents d’urbanisme.
Photomontages
Evaluation des impacts
Etudes paysagères
EOLIEN
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Demandes d’Autorisation d’Exploiter
Carte des ombres portées
Carte ZVI
Etudes de dangers
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Comme pour tous les projets de territoire, ATDx négocie les baux, participe ou bien mène la concertation, réalise et monte les dossiers de demande en fonction des contraintes et de la règlementation en cours. ATDx tient également le rôle de conseil technique et réglementaire auprès des porteurs de projets. La concertation avec les acteurs et les organismes instructeurs permet de suivre et faire avancer les projets.
Prospection foncière, Etude de faisabilité / Pré-diagnostic, Dossier de demande de Permis de Construire, Notice et étude d’impact , Etude paysagère, Photomontages / Montage 3D (avec LANDSIM 3D ), Dossier de demande de défrichement, Dossier Loi sur l’Eau, Accompagnement, mise en conformité des
documents d’urbanisme.
PHOTOVOLTAÏQUE
Du dessin technique à la simulation visuelle
Photomontages
Dossier réglementaire Montages 3D
Etude d’impact
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
ATDx réalise des dossiers réglementaires dit "Loi Eau" soit en partenariat avec des aménageurs et des collectivités (Marina de Beaucaire), soit dans le cadre de ré-affectation de carrières en bassins de rétention pour le compte de collectivités (communes) ou pour des Industriels. ATDx monte également des dossiers de Déclaration d’Utilité Publique et des demandes d’autorisation de captages destinés à l’alimentation en eau potable, et réalise des études de pollutions de captage AEP d’origine agricole.
EAU
Marina
Carrière / bassin de rétention
Plan d’eau
Etude de pollution des nappes
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
ATDx intervient dans le domaine des sites et sols pollués selon la méthodologie suivante :
Etat des lieux avant transaction foncière / visite préliminaire Diagnostic initial de pollution Etude simplifiée des risques (ESR)
SITES ET SOLS POLLUES
Sondages
Sites pollués Sources de pollution
Diagnostic initial
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Le paysage dans lequel nous évoluons, représente pour nous un réel patrimoine culturel, fruit du travail de l’homme dans la nature depuis plus de 5000 ans. En tant que tel, il est nécessaire pour tout projet, de faire un diagnostic et une analyse, d’en mesurer la sensibilité et la perception pour ensuite, évaluer l’impact par modélisation, et proposer des mesures de protection et de suivi.
Diagnostic Analyse Etude d’impact Modélisation paysagère 3D (avec LANDSIM 3D) Suivi paysager
PAYSAGE – GEOMATIQUE
Suivi paysager
Modélisation paysagère avec LANDSIM 3D
Analyse du bassin de visibilité
Intégration paysagère d'un site réaménagé avec LANDSIM 3D
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
ATDx vous propose une prestation en topographie afin de vous aider à gérer vos sites d’exploitation ou vos projets. Pour le suivi administratif de l’exploitation
L’établissement d’un plan topographique de l’exploitation en conformité avec la règlementation Le suivi et la mise à jour de votre plan topographique en fonction de l’avancement.(Relevé des
fronts et des zones remises en état) Le calcul des pentes des pistes
Les plans sont réalisés en 3D afin de permettre les calculs comme par exemple : Le volume des stocks pour les prévisions comptables Le volume des matériaux de découverte extrait lors d’un terrassement Le volume des matériaux extraits par l’exploitation pour les divers contrats fonciers…
Pour les travaux d’exploitation :
Implantation des zones de terrassement avec relevé topographique initial Relevé après découverte et calcul des cubatures Implantations des sondages d’exploitation ou de reconnaissance Autres,…
Pour les projets d’exploitations :
Le plan règlementaire Optimisation 3D de l’exploitation Tracé des phases en 3D Plan de masse, autres,…
Matériel utilisé GPS Trimble R4 (précision centimétrique) Logiciel de calcul topographique Covadis Version 11
GEOMATIQUE – TOPOGRAPHIE
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Urbanismes (Révision simplifiée) Dossier Commission des sites, commission des carrières, CODERST CLIS Enquêtes publiques : mémoire réponse aux commissaires enquêteurs Rapport annuel de fonctionnement, audit Exploitation de carrière : suivi / conseil (bruit, conformité environnementale, sécurité…)
CONSEIL / ACCOMPAGNEMENT / SUIVI / COMMUNICATION
Dossier de Prescriptions
Présentation de projet à un conseil municipal
CLIS
Rapport annuel
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Que ce soit pour des collectivités ou pour des entreprises privées, ATDx est amené à assister le maître d’ouvrage pour la mise en œuvre de projets. Ainsi dans le domaine des carrières et des déchets ATDx a réalisé :
des campagnes de sondages de reconnaissances (MIALANES, SIORAT, APPIA), des réhabilitations de décharges brutes (Beaucaire), inventaire technique, des campagnes de réhabilitation de site (APPIA).
Dans le domaine des CSDU, ATDx participe en partenariat avec des professionnels du déchet à la conception de centres de stockage.
ASSISTANCE / MAITRISE D’OEUVRE
Sondages à la tarrière, mise en place de piézomètres
Essais géotechniques
2. Sondages destructifs
Aménagement de CSDU
Réhabilitation de plate forme
Sondages destructifs
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Aude : Attentat anti-éolienne
Pour tout acteur (privé ou public) intervenant dans le domaine de l’aménagement du territoire, il est vital d’avoir l’information en direct et rapidement sur :
les évènements liés à son domaine d’activité, les marchés locaux (appels d’offres, attributions, etc.…), les procédures administratives en cours concernant l’urbanisme, les ICPE, Loi Eau, etc. les projets lancés et leurs polémiques éventuelles… ,
ceci, afin d’être réactif en temps et en heure vis-à-vis des marchés, de la concurrence, des procédures de consultations administratives. ATDx, abonné à 26 quotidiens régionaux exploite, trie et informe les clients en fonction de critères sélectionnés. Journaux : Midi Libre / L’Indépendant / Le Dauphiné Libéré / La Provence / Var Matin / Nice Matin / La Dépêche du Midi / La Montagne / Le Progrès / La Tribune / Les Echos …
VEILLE LOCALE
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2006 CARR DTP TERRASSEMENT Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL
2006 DECH Confidentiel Négociation Concertation Préalable CONFIDENTIEL
2006 JURID GIRAUD TP Accompagnement conseils Recours Suspensif Annulation TA 30 Bouquet
2006 CARR SIORAT KLP Accompagnement Conseil Procédure 87 Royeres
2006 CARR SAS PUECH ESTROUS Demande d'Autorisation d'Exploitation (avec ANTEA) 34 Viols en Laval
2006 LOI_EAU Commune Roquemaure Autorisations et Déclarations loi Eau 30 Roquemaure
2006 DECH Confidentiel Etude Thématique Traitement Déchets CONFIDENTIEL
2006 CARR DTP TERRASSEMENT Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL
2006 CARR SAS PUECH ESTROUS Demande d'Autorisation de défrichement 34 Viols en Laval
2006 FOR DDAF 30 Etude de l'aléa feux de forêts (avec ECOMED) 30 24 communes / Massif Hte
Région
2006 CARR LA PROVENCALE Etude paysagère 66 Vingrau Tautavel
2006 INFO CASTILLE Veille locale 34 11 Hérault Aude
2006 INFO LAZARD Veille locale 30 34 Gard - Hérault
2006 INFO ROUSSILLON AGREGATS Veille locale 11 66 Aude PO
2006 INFO RHONE DURANCE GRANULATS Veille locale 30 84 26
07 CONFIDENTIEL
2006 CARR GTM Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL
2006 CARR APPIA Déclaration Début Exploitation 30 St Alexandre
2006 DECH BENNES 30 Déclaration 30 Milhaud
2006 CARR PERASSO Alpes Evaluation des coûts de réaménagement 83 Valensole - Vinon sur Verdon
2006 CARR DTP TERRASSEMENT Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL
2006 CARR CARRISUD RICARD Rapport Annuel 30 84 La Rouvière - Mornas
2006 DECH GAZ Déclaration 30 Nîmes
2006 CARR SIORAT KLP Avant-Projet Détaillé (perception par modélisation et phasage) 19 CONFIDENTIEL
2006 CARR SIORAT KLP Avant-Projet Détaillé (perception par modélisation et phasage) 19 NESPOULS
2006 DECH TIXADOR Alexandre Dossier Déclaration Centre de traitement des Déchets BTP 30 Garons
2006 DECH ARANDA Dossier de déclaration d'un Centre de traitement des Déchets BTP 30 Vauvert
2006 FONC CROZEL Négociation contrat de fortage 30 Marguerittes
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 87 46 27 Sud-Ouest
2006 DECH CC VALLEE DE LA JONTE Etude de réhabilitation 48 Meyrueis
2006 CARR EUROVIA Rapport de Présentation 30 Nîmes
2006 ICPE VALDEYRON ESR 30 Calvisson
2006 CARR FALAISES D'OR Document de Santé Sécurité 30 La Grand Combe
2006 ICPE ERGS TPCR Déclaration - installation de distribution d'hydrocarbures 30 Verfeuil
2006 CARR FALAISES D'OR Déclaration Début Exploitation - suivi 30 La Grand Combe
2006 CARR PIERRE DU MIDI Déclaration de changement d'exploitant / actualisation GF 30 Moulézan
2006 CARR STTP DDAE Carrière 83 Tavernes
2006 CARR STTP Demande autorisation de défrichement 83 Tavernes
2006 DECH RECOVER DDAE Installation de tri et traitement de DIB et métaux 30 Vauvert
2006 CARR EUROVIA DDAE Carrière 30 Nîmes
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 24 Carlux
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 Chasteau
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 46 Espédaillac
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 Lapleau
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 St Remy
2006 CARR SIORAT KLP Audit Réglementaire Carrière groupe Siorat 19 St-Solve-Voutezac
2006 DECH Bennes 13 Déclaration d'une plateforme d'apports volontaires 13 St Rémy de Provence
2006 DECH Communauté de
Communes de la Vallée de la Jonte
Demande d'autorisation Stockage Déchets Inertes 48 Hures la Parade
2006 DECH Communauté de Communes de l'Uzège
Etude de faisabilité de l'Aménagement d'un site de Tri de Déchets Professionnels 30 La Capelle-Masmolène
2006 ICPE Entreprise Travaux Publics Nîmois
Déclaration d'une installation de traitement de matériaux inertes 30 Nîmes
2007 CARR PERASSO Alpes Dossier de présentation du projet 83 Saint-Julien le Montagnier
2007 DECH VMITP Etude d'organisation ADEME 34 Lodève - Soumont
2007 DECH VMITP Présentation Powerpoint pour mairie Lodève 34 Lodève - Soumont
2007 CARR GRANITS DU CENTRE Autorisation d'extension + régularisation 19 Saint-Rémy
2007 CARR GRANITS DU CENTRE Dossier de demande d'autorisation de défrichement 19 Saint-Rémy
2007 CARR JOFFRE TP Actualisation des garanties financières 30 Vallérargues
2007 DECH VMITP Dossier DDAE plate-forme tri déchets BTP + ISDI 34 Lodève - Soumont
2007 RISQ LAUTIER MOUSSAC Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM) 30 Boucoiran-et-Nozières
2007 FOR VMITP Dossier de demande d'autorisation de défrichement 34 Lodève - Soumont
2007 CARR LAUTIER MOUSSAC Mémoire de cessation d'activité 30 Boucoiran-et-Nozières
2007 CARR ROCAMAT Autorisation d'extension + régularisation 30 Moulézan
2007 CARR JOUVERT Dossier de demande d'autorisation de défrichement 30 Laval Pradel
2007 DECH JOFFRE TP Examen de faisabilité de la modification du PPE du forage du Clos de Flaux 30 Flaux
2007 LOI_EAU SARL DARDALHON GUY Déclaration - aménagement de 3 passages sur le Gardon 30 48 St-Julien-des-Points &
Branoux-les-Taillades
2007 DECH 4M PROVENCE ROUTE Dossier de demande d'autorisation ISDI 84 Sorgues
2007 DECH DELTA DECHET Etude du coût d’un suivi agronomique des épandages de compost normé 84 Cavaillon
2007 CARR SIORAT KLP Historique règlementaire de la carrière de Carlux 24 Carlux
2007 EAU CC Terre de Camargue Etude des pollutions diffuses sur le champ captant des Baisses 30 Aimargues
2007 CARR JOUVERT DDAE Carrière 30 Laval Pradel
2007 CARR BONDURAND Pré-diagnostic de faisabilité préalable à l’ouverture d’une carrière 30 Verfeuil
2007 EAU CG 34 / SIVOM ORB et GRAVEZON
Demande d'autorisation et DUP - captage des Courtials 34 Avène
2007 CARR LAZARD Commission Locale de Suivi 30 Aigues - Vives
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2007 PAYS CARMEUSE Etude paysagère (partenariat Atelier Territoires et Paysages) 30 Verfeuil
2007 PAYS SAMAC Etude paysagère (partenariat Atelier Territoires et Paysages) 34 Saint-Pons-de-Thomières
2007 CARR SAMAC Dossier de demande d'autorisation d'exploiter 34 Saint-Pons-de-Thomières
2007 CARR SAMAC Dossier de demande d'autorisation de défrichement 34 Saint-Pons-de-Thomières
2007 PAYS ROCAMAT Etude paysagère (partenariat Atelier Territoires et Paysages) 30 Moulézan
2007 CARR ALLA Dossier d'Abandon Partiel 12 Sauclières
2007 CARR RAZEL Dossier de Faisabilité (4 sites /
Raccordement Autoroutier A831 - Fontenay le Comte - Rochefort )
85 - 16 Le-Gué-de-Velluire -
Aigrefeuille - Cire – Andilly
2007 CARR CARRISUD Rapport annuel 30 La Rouvière
2007 CARR RICARD Rapport annuel 84 Mornas - Mondragon
2007 CARR SIORAT KLP Dossier de fermeture d'un dépôt d'explosifs 19 Noaille
2007 CARR SIORAT KLP Dossier RGIE 46 Saint Denis les Martel
2007 CARR SVCTP Déclaration d'une centrale d'enrobage à froid 07 Les Assions
2007 CARR BONNARDEL TP Dossier de présentation d'un réaménagement d'une carrière 26 Saint Marcel lès Valence
2007 FONC V.V.O. Recherche foncière pour implantation industrielle 84 Vedène
2007 CARR CARRISUD Etablissement des garanties financières 30 La Rouvière
2007 CARR CARRISUD Suivi environnemental 30 La Rouvière
2007 ICPE BAN DAE dépôt de munitions 30 Nîmes
2007 ICPE BAN DAE Hangars de maintenance aéronautique 30 Nîmes
2007 CARR RAZEL Ouverture de carrière - TGV 34 Mudaison
2007 RISQ ANDRE TP Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM) 30 Anduze
2007 ICPE RCM DDAE Plateforme de tri, traitement et valorisation de matériaux minéraux 30 Tresques
2007 CARR CARMEUSE DDAE - Extension de la carrière 30 Verfeuil
2007 ICPE GERMAIN TP Déclaration d'une station de transit de
produits minéraux solides et d'une installation de criblage concassage
12 Sauclières
2007 ICPE PROVALOR SARL Déclaration d'une installation de Transit, Tri, Désassemblage 34 Montpellier
2008 CARR MARUT DDAE carrière Sauvony 19 Davignac
2008 ICPE SARL DARDALHON GUY Rapport simplifié ICPE-Loi sur l'eau
décrivant l'activité de dragage dans la queue de barrage
30 48 St-Julien-des-Points & Branoux-les-Taillades
2008 CARR SOMECA DDAE - Extension de la carrière de la Catalane 83 La Motte et Callas
2008 CARR COLAS Audit Réglementaire avant cession 81 CONFIDENTIEL
2008 DUP CONSEIL GENERAL 34 DUP forage 34 Avène
2008 CARR COLAS DDAE Carrières granulats calcaires (800 kt / an) Ouverture 34 Montpellier
2008 PV SECHILIENNE Etude d'impact photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL
2008 PV SECHILIENNE Etude d'impact photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL
2008 RISQ JM GRANGEON Saint Gobain 84 Orange
2008 CARR-EAU DTP TERRASSEMENT DDAE Gravière Vergèze pour LGV + bassin
écrêteur de crues 30 Vergèze
2008 AUDIT SIORAT KLP Audit carrières Entreprise BOURG 19 Brive
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2008 CARR GIRAUD ET FILS DDAE Carrière roches massives 83 Tourtour
2008 PV SECHILIENNE Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL
2008 DECH JM GRANGEON Dossier de présentation d'un projet 84 Orange
2008 CARR TIXADOR Suivi de travaux 30 Dions
2008 CARR MONIER Phase 1 : synthèse documentaire –
renouvellement de l'autorisation d'exploiter 13 Puyloubier
2008 CARR COLAS Audit Réglementaire Carrière avant cession – mise à jour 81 CONFIDENTIEL
2008 CARR LAUTIER MOUSSAC Reconnaissances géologiques 30 Bouillargues
2008 CARR SCV Mise à jour des garanties financières 30 Sauveterre
2008 DECH CEVENNES DECHETS Dossier de déclaration Plate-forme de traitement de bois 30 Ales
2008 CARR TIXADOR Suivi travaux 30 Dions
2008 CARR SCV Mise à jour des garanties financières 84 Châteauneuf du Pape
2008 CARR SIORAT KLP Diagnostic 19 Brive
2008 CARR LUGAN Déclaration de début d'activité 30 Tavel
2008 CARR MONIER DDAE Carrière de Puyloubier ''Richaume Sud'' 13 Puyloubier
2008 CARR SCV Dossier de Présentation du projet d'approfondissement 84 Châteauneuf du Pape
2008 CARR SIORAT KLP Reconnaissances géologiques 84 Avignon
2008 CARR GRANITS DU CENTRE DDAE Gibarneix – Lapleau 19 Lapleau
2008 CARR GC CONSEIL DDAE terril Les Nonnes 30 Branoux-Les-Taillades
2008 CARR LUGAN Dossier de Garanties Financières 30 Verfeuil
2008 CARR TIXADOR Suivi de travaux 30 Dions
2008 CARR LAFARGE GRANULATS SUD
Mise en demeure : actualisation de l'étude d'impact 30 Bellegarde
2008 PV SECHILIENNE Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL
2008 PV SECHILIENNE Etude de Préfaisabilité 13 CONFIDENTIEL
2008 DECH PROD'EN Demande d'autorisation d'exploiter une ISDI 30 Cassagnoles
2008 PV SECHILIENNE Evaluation de la faisabilité de l'implantation d'une ferme photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL
2008 PV SECHILIENNE Evaluation de la faisabilité de l'implantation d'une ferme photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL
2008 PV SECHILIENNE Evaluation de la faisabilité de l'implantation d'une ferme photovoltaïque 13 CONFIDENTIEL
2008 FOR STATIM Demande de défrichement + interface aménagée forêt-habitat 30 Caveirac
2008 CARR VINCENT Dossier de mise à l'arrêt définitif d'une
carrière et modification des conditions de remise en état
30 Rousson
2008 CARR COLAS LR Dossier ICPE carrière et installations de traitement 34 CONFIDENTIEL
2009 CARR TIXADOR SARL Suivis des travaux suite à mise en demeure 30 Dions
2009 AUDIT CASTILLES Compléments audit 81 Lacaune les Bains
2009 FOR SAMDO POMAREDE Demande de défrichement + interface aménagée forêt-habitat 30 Les Salles du Gardon
2009 CARR SIORAT KLP DDAE Carrière 63 CONFIDENTIEL
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2009 CARR TIXADOR Rapport final 30 Dions
2009 CARR ISL Approvisionnement en matériaux de carrière 69 CONFIDENTIEL
2009 CARR Ocres de France DDAE carrière Les Devens Longs 84 Gargas
2009 FOR-PV SECHILIENNE Dossier de demande de défrichement préalable à un dossier PV 30 CONFIDENTIEL
2009 CARR ISL Méthodologie d'exploitation 69 CONFIDENTIEL
2009 EOL JTP Diagnostic éolien 30 CONFIDENTIEL
2009 PV OMEXOM Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL
2009 PV CITA (GROUPE QUADRAN) Diagnostic PV 11 CONFIDENTIEL
2009 PV OMEXOM Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL
2009 CARR-DECH 4M PROVENCE ROUTE Demande d'autorisation ISDI 84 Orange
2009 ICPE CASTILLE Déclaration mise en service centrale BPE 81 Lacaune les Bains
2009 CARR-DECH TARMAC Cessation d'activité 2515 19 Le Pezat – Tulle
2009 DEFR OMEXOM DDA de Défrichement 30 Estézargues
2009 CARR TRANSPORT JEAN LOUIS DDAE Carrière - Ouverture 83 Lorgues
2009 DEFR COLAS DDA de Défrichement 34 CONFIDENTIEL
2009 CARR LAUTIER MOUSSAC Préfaisabilité carrière 30 CONFIDENTIEL
2009 DECH JOUVERT Préfaisabilité ISDND 30 Laval Pradel
2009 DECH CROZEL DDAE ISDI 30 CONFIDENTIEL
2009 CARR 4M PROVENCE ROUTE Notification de mise à l'arrêt définitif 84 Orange
2009 CARR 4M PROVENCE ROUTE Déclaration 2517 84 Orange
2009 CARR COPAT Pré-diagnostic de faisabilité à l’ouverture d’une carrière 84 CONFIDENTIEL
2009 CARR ISL / SAGYRC Conseil expertise auprès de ISL pour la
création d'un emprunt (bloc) en zone urbaine pour réalisation d'un barrage
69 CONFIDENTIEL
2009 DECH CROZEL TP Présentation Mairie de Nîmes 30 Nîmes
2009 CARR SAMAC Déclaration de début d'activité 34 Saint-Pons-de-Thomières
2009 CARR SCV Garanties financières modifiée 84 Châteauneuf-du-Pape
2009 CARR Ocres de France Etude site classé 84 Gargas
2009 CARR SOC DDAE Carrière (renouvellement) 30 Vers Pont du Gard
2009 CARR RICARD Garanties financières 84 Mornas
2009 CARR TEYSSIER Etablissement projet exploitation : phasage réaménagement 84 CONFIDENTIEL
2009 CARR JOUVERT Déclaration Début Activité carrière – Cadacut 30 Laval Pradel
2009 PV OMEXOM Demande d'autorisation d'exploiter une ferme photovoltaïque 30 Estézargues
2009 BPE DELEUZE Déclaration mise en service centrale BPE 30 Moussac
2009 CARR GIRAUD ET FILS Complément environnement 83 Tourtour
2009 PV SECHILIENNE Etude d'impact photovoltaïque 30 CONFIDENTIEL
2009 CARR SOMECA Notification et mémoire de mise à l'arrêt définitif 83 Callas et La Motte
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2009 CARR SOMECA DDAE- UMFE – rubrique ICPE 1310 83 Callas et La Motte
2009 PV CITA (GROUPE QUADRAN)
Pré-diagnostic pour l'implantation de centrale photovoltaique 33 CONFIDENTIEL
2009 CARR GUINTOLI Modification du projet d'exploitation et de remise en état 30 Caissargues
2009 CARR TARMAC Dossier de renouvellement et extension de carrière 46 Espedaillac
2009 DEFR TRANSPORT JEAN LOUIS Dossier de demande d'autorisation de défricher 83 Lorgues
2009 CARR SCV DDAE carrière Combe d'Arneval 84 Châteauneuf-du-Pape
2009 CARR RICARD DDAE Carrière (renouvellement + extension) 84 Mornas
2009 CARR LAUTIER MOUSSAC Notification de fin de travaux – Grand Ranc 30 Boucoiran-et-Nozières
2009 ICPE SAT Etude d’impact sur l’environnement du projet
de déplacement d’une aire d’accueil de centrales d’enrobage
30 Saint-Gilles
2009 CARR MARUT Dossier réhabilitation carrière Sauvony 19 Davignac
2009 AUDIT Mairie de Pouzilhac Audit/Expertise Carrière/Installations La Provençale 30 Pouzilhac
2009 CARR TARMAC Note géotechnique 19 Lapleau
2010 CARR COPAT Etude faisabilité - esquisse de projet 84 CONFIDENTIEL
2010 ICPE SA RECUPERATION TMP (DURAND)
Mémoire en réponse aux prescriptions d'un arrêté de mise en demeure sous 1 mois 30 Nîmes
2010 CARR TEYSSIER DDAE renouvellement et extension de carrière 84 Vaison-la-Romaine
2010 CARR STTP Dossier déclaration de début de travaux 83 Tavernes
2010 CARR TRANSPORT JEAN LOUIS Etude paysagère 83 Lorgues
2010 CARR TIXADOR Mise en demeure / centrale béton / 2010 30 Dions
2010 CARR TIXADOR Mise en demeure / installation criblage 2007 / Point d'avancement 30 Dions
2010 CARR SOC Etude géotechnique - stabilité stot rocheux 30 Vers Pont du Gard
2010 DECH ECOLES DES MINES D'ALES
Etat de l'art de la Gestion des déchets - ex SITOM SUD GARD 30 Communes du SITOM
SUD GARD
2010 PV CITA (GROUPE QUADRAN)
EI - DAE PV - Auto Défrichement - La Baraque Nord 33 CONFIDENTIEL
2010 PV CITA (GROUPE QUADRAN)
EI - DAE PV - Auto Défrichement - Les Parcs de Haut - Bouzac Est 33 CONFIDENTIEL
2010 PV CITA (GROUPE QUADRAN)
EI - DAE PV - Auto Défrichement - Le Jonc - Peynadan 33 CONFIDENTIEL
2010 CARR TEYSSIER Rapport annuel 2009 84 Vaison-la-Romaine
2010 ICPE SA RECUPERATION TMP (DURAND) Etude d'impact et de dangers 30 Nîmes
2010 0 Daniel LELIEVRE Note réglementaire / ouverture d'un aven au public 30 Saint Privat de Champclos
/ Tharaux
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2010 ICPE SA RECUPERATION TMP (DURAND)
Mémoire en réponse aux prescriptions d'un arrêté de mise en demeure sous 3 mois 30 Nîmes
2010 CARR Ville de Nîmes Rapport intermédiaire / Diagnostic 30 Nîmes
2010 ICPE GiRAUD ET FILS Dossier modification des conditions d'exploitations 83 Tourtour
2010 DECH TIXADOR Alexandre Dossier Déclaration Centre de traitement des Déchets BTP 30 Bouillargues
2010 ICPE CROZEL TP Mesure acoustique n°1 – Chantier de concassage – Nîmes CHU 30 Nîmes
2010 DECH BENNES 30 Régularisation rubrique ICPE 2714 30 Milhaud
2010 DECH MSE Régularisation rubrique ICPE 2714 30 Nîmes
2010 CARR CARRISUD Rapport Annuel 30 La Rouvière
2010 PV SECHILIENNE Notice paysagère 30 CONFIDENTIEL
2010 ICPE CROZEL TP Mesure acoustique n°2 – Chantier de concassage – Nîmes CHU 30 Nîmes
2010 CARR GC CONSEIL Permis de construire 30 Branoux-Les-Taillades
2010 EOL ELECTRIBENT Etude d'impact parc éolien 66 CONFIDENTIEL
2010 DECH BTP FRTP LR Etude des graves de recyclages en
Languedoc-Roussillon LR Région Languedoc
2010 CARR CEMEX Reconnaissances géologiques 26 Etoile sur Rhône
2010 ZAC SAT Etude d'impact pour la réalisation de l'ilot n°7 ZAC Esplanade Sud 30 Nîmes
2010 ICPE ANDRE TP Evaluation des émissions sonores 30 Anduze
2010 CARR SCV Prédiagnostic site 30 CONFIDENTIEL
2010 CARR SATP/VAILLS Prédiagnostic site granitique 66 CONFIDENTIEL
2010 CARR SATP/VAILLS Prédiagnostic site alluvionnaire 66 CONFIDENTIEL
2010 CARR DROME AGREGATS DDAE renouvellement et extension de carrière 26 Barret-de-Lioure
2010 CARR Ville de Nîmes Rapport final 30 Nîmes
2010 DECH ECOLE DES MINES D'ALES
Etat de l'art de la Gestion des déchets - focus sur les PDEDMA 30 ex PDEDMA 30
2010 DECH BERNARDONI TP Déclaration ICPE 2791 30 Pujaut
2010 BRUIT BUESA FRERES Suivi acoustique chantier RN106 30 LA CALMETTE
2010 URB DTP TERRASSEMENT Rapport de présentation du projet DTP-
PERRIER pour la révision simplifiée du PLU de Vergèze
30 VERGEZE
2010 PV JMB ENERGIE (GROUPE QUADRAN) Etude paysagère - PV 30 Saint-martin-de-Valgalgues
2010 PV JMB ENERGIE (GROUPE QUADRAN) Etude d'impact - PV 30 Saint-martin-de-Valgalgues
2010 DEFRICH SOMECA Dossier de demande d'autorisation de défrichement 83 Callas et La Motte
2010 CARR LAZARD SA Audit utilisation de matériaux inertes 30 Aigues – Vives
2010 DECH VMITP Dossier de déclaration - broyage du bois 34 Lodève
2010 CARR BOURG DDAE 2510 19 CONFIDENTIEL
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - La Baraque Nord 33 CONFIDENTIEL
2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN)
Dossier Défrichement - Les Parcs de Haut - Bouzac Est 33 CONFIDENTIEL
2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - Peynadan 33 CONFIDENTIEL
2010 DEFRICH CITA (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - Le Jonc 33 CONFIDENTIEL
2010 BRUIT GRANULATS DE LA DROME SUIVI BRUIT 26 Roussas
2010 DECH BERNARDONI TP Dossier Autorisation PFT et valorisation BTP 30 Pujaut
2010 PV CITA (GROUPE QUADRAN) Etude d'impact 11 CONFIDENTIEL
2010 CARR/ PV LAUTIER MOUSSAC Diagnostic Carrière / PV 30 CONFIDENTIEL
2010 BRUIT SMAG Etat initial 04 Gréoux les bains
2010 DEFRICH JMB ENERGIE (GROUPE QUADRAN) Dossier Défrichement - Permis accordé 30 Saint-martin-de-Valgalgues
2010 DECH VMITP Actualisation des rubriques classement AP 34 Lodève - Soumont
2010 CARR LAZARD Modification des garanties financières 30 Aigues -vives
2010 CARR MARUT Instauration de servitudes d'utilité publique 19 Davignac
2010 BRUIT BUESA FRERES Suivi acoustique chantier RN106
30 La Calmette
2011 ICPE BRAJA VESIGNE Etat des lieux – projet de développement d’une centrale d’enrobés à chaud 34 CONFIDENTIEL
2011 DEFRICH RICARD Dossier de demande d'autorisation de défrichement 84 Mornas
2011 CARR GUINTOLI Dossier de demande d'autorisation d'ouverture de carrière 30 CONFIDENTIEL
2011 DEFRICH GUINTOLI Dossier de demande d'autorisation de défrichement 30 CONFIDENTIEL
2011 DECH CC Petite Camargue DAE - déchèterie et plateforme de broyage de déchets verts 30 Vauvert
2011 BRUIT Société Méridionale de Caisserie Mesure de bruit 30 Saint-Florent-sur-Auzonnet
2011 DECH DELTA DECHETS Recueil de données 30 CONFIDENTIEL
2011 DECH BENNES 30 Déclaration ICPE 2714 30 Milhaud
2011 URBA DELTA DECHETS Plan local d’urbanisme 84 Orange
2011 DECH EMA Analyse du projet WASMAN Europe Europe
2011 DECH SIECEUTOM Étude de recherches de sites 84 Cavaillon / Isle sur la Sorgue
2011 CARR BACHEVALIER Cessation d'activité 2510-1 30 Vers Pont du Gard
2011 CARR TIXADOR Mise à jour de dossier 30 Dions
2011 CARR GSM Suivi paysager annuel 30 Bagard
2011 CARR TEYSSIER Rapport annuel 2010 84 Vaison-la-Romaine
2011 CARR BRAJA VESIGNE Recherche de sites 13 CONFIDENTIEL
2011 BRUIT GDD Mesure bruit 26 Roussas
2011 PAYS GSM Suivi paysager 34 Poussan
2011 PAYS GDD Suivi paysager 26 Roussas
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2011 PAYS SCV Etude paysagère 30 CONFIDENTIEL
2011 BRUIT JEC / SMAG Niveaux sonores 04 Gréoux les bains
2011 BRUIT BUESA Evaluation des émissions sonores 30 La Calmette
2011 CARR CARRISUD Rapport annuel 2010 30 La Rouvière
2011 CARR DTP TERRASSEMENT Recherche de sites (A680) 31 CONFIDENTIEL
2011 EAU BEC Dossier modificatif ICPE 2510 - actualisation loi eau 30 Aubord
2011 PAYS LAFARGE GRANULATS SUD Etude paysagère 30 CONFIDENTIEL
2011 CARR GSM DDAE 2510 30 CONFIDENTIEL
2011 CARR BEC DAE ICPE 2510 30 Aubord
2011 EOL VENTS D'OC DDAE 2960 – Etude d’impact – Etat initial 30 CONFIDENTIEL
2011 CARR SITA FD DDAE 2510-3 - 2517 30 CONFIDENTIEL
2011 CARR Lafarge/SCV/SMV Note Lampourdier - état des lieux et potentiel gisement 84 Orange et Châteauneuf-du-
Pape
2011 BRUIT BUESA Suivi acoustique chantier RN106 30 La Calmette
2011 PAYS Ville de Nîmes Diagnostic paysager carrière-bassin des Antiquailles 30 Nîmes
2011 PAYS SATP/VAILLS Etude paysagère site granitique 66 CONFIDENTIEL
2011 CARR Carrières de Provence Déclaration – zone de stockage de matériaux 2517-2 30 Castillon-du-Gard
2011 CARR Carrières de Provence cessation d'activité 2510 30 Castillon-du-Gard
2011 PV JUWI Pré-Diagnostic 78 CONFIDENTIEL
2011 BRUIT Société Méridionale de Caisserie Suivi acoustique 30 Saint Florent sur auzonnet
2011 CARR GDD DDAE Carrière 26 Granges-Gontardes et Roussas
2011 DEFRICH DROME AGREGATS Dossier de demande d'autorisation de défrichement 26 CONFIDENTIEL
2011 DEFRICH CBB Dossier de demande d'autorisation de défrichement 46 CONFIDENTIEL
2011 ERP LELIEVRE Dossier d’étude d'un établissement ERP 30 Saint Privat de Champllos / Tharaux
2011 DECH SITOM SUD GARD DDAE - Centre de tri déchets non dangereux 30 Nîmes
2011 EOL VALECO Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 66 CONFIDENTIEL
2011 EOL VALECO Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 34 CONFIDENTIEL
2011 EOL VALECO Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 34 CONFIDENTIEL
2011 CARR TRAMIER Pré-diagnostic - carrière (confidentiel) 30 CONFIDENTIEL
2011 EOL WKN Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 16 CONFIDENTIEL
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2011 EOL WKN Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 86 CONFIDENTIEL
2011 CARR GRANULATS DE LA DROME
Etablissement d'actions de réduction de l'impact paysager de la carrière de roussas 30 Roussas
2011 DECHET SOVIREC Plateforme de recyclage de déchets non
dangereux provenant des matériaux issus des postes de distribution électriques
34 Vias
2011 CARR LAVOYE Pré-diagnostic Cap Roumany 11 CONFIDENTIEL
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 2517 16 Villognon
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 2517 16 Charmé
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 2517 16 Asnières-sur-Nouère
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Déclaration ICPE 1434-1 et 1432 16 Luxé
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Autorisation ICPE 2517 16 Villognon
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Autorisation ICPE 2517 16 Charmé
2011 ICPE VINCI LISEA COSEA Autorisation ICPE 2517 16 Asnières-sur-Nouère
2011 CARR RICARD Renoncement à l'exploitation d'une partie de carrière autorisée et jamais exploitée 84 Mondragon
2011 CARR TEYSSIER Renoncement à l'exploitation d'une partie de carrière autorisée et jamais exploitée 84 Vaison-la-Romaine
2011 EOL ELECTRIBENT Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 66 CONFIDENTIEL
2011 CARR VAILLS Dossier de cessation d'activité carrière 66 Le Boulou - St Jean
2011 BRUIT BUESA Mesure bruit 30 La Calmette
2011 CARR JTP Plan de gestion 30 Vallerargues
2011 ICPE LAFARGE GRANULATS SUD
Déclaration - Plate-forme de recyclage de déchets inertes 30 Tavel
2011 ICPE LAFARGE GRANULATS SUD
Déclaration - Plate-forme de recyclage de déchets inertes 13 Rognonas
2011 ICPE LAFARGE GRANULATS SUD
Déclaration - Plate-forme de recyclage de déchets inertes 84 Sérignan du Comtat
2011 DECHET CARRISUD Plan Gestion Déchets Carrières 30 La Rouvière
2011 CARR CARRISUD Garanties financières 30 La Rouvière
2011 CARR La Pierre de France Pré-diagnostic carrière marbre 34 CONFIDENTIEL
2011 DECHET VMITP Plate-forme de broyage de déchets de bois 34 Lodève
2011 BRUIT LAFARGE GRANULATS SUD Etude acoustique 30 Bellegarde
2011 DECH JOUVERT DDAE 2760 - traitement et stockage DND 30 Laval Pradel
2012 RISQ CIRCUIT DE LEDENON Plan de prévention / volet feu de forêt 30 Lédenon
2012 DECHET TERRIL 595 Plan Gestion Déchets Carrières 30 La Grand Combe
2012 DECHET Carrière du Bayonnet Plan Gestion Déchets Carrières 30 La Grand Combe
2012 CARR THOMANN Modification des conditions d'exploitation 30 Vers Pont du Gard
2012 CARR MONIER Pré-diagnostic carrière argile 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR GRANULATS DE LA CRAU Dossier Déclaration centrale à béton (2518) 30 St-Gilles
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2012 CARR CBB Plan gestion déchets carrières 19 Voutezac
2012 CARR CBB Plan gestion déchets carrières 19 Chasteaux
2012 CARR CBB Plan gestion déchets carrières 87 Royères
2012 DECHET SIECEUTOM Recherche de sites UVO 84 Cheval-Blanc et le Thor
2012 DEFRICH LAFARGE GRANULATS SUD
Dossier de demande d'autorisation de défrichement 30 Bellegarde
2012 AUDIT COLAS MIDI MEDITERRANEE Audit Groupe Servant 34 -
2012 CARR JOUVERT Plan Gestion Déchets Carrières 30 Laval Pradel
2012 CARR JOUVERT Modification des conditions d’exploitation 30 Laval Pradel
2012 CARR TEYSSIER Rapport Annuel 84 Vaison-la-Romaine
2012 CARR GC CONSEIL Mise à jour diagnostic de Faisabilité 30 CONFIDENTIEL
2012 ICPE LES CARRIERES DE BLANCHON
Modification des conditions d'exploitation d'une centrale d'enrobage 43 Grenier-Montgon et
Espalem
2012 ICPE RAE Modification des conditions d'exploitation d'une centrale d'enrobage 69 Millery
2012 CARR CBB Note de présentation du projet d'extension 19 CONFIDENTIEL
2012 ICPE GC CONSEIL Note réglementaire / Plate-forme de recyclage 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR TEYSSIER Plan Gestion Déchets Carrières 84 Vaison-la-Romaine
2012 CARR CBB Plan Gestion Déchets Carrières 46 Espédaillac
2012 EOL VENTS D'OC Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 50 CONFIDENTIEL
2012 EOL VENTS D'OC Mise en conformité dossier EOLIEN - DDAE 2980 66 CONFIDENTIEL
2012 CARR GSM DDAE ICPE 2510 30 CONFIDENTIEL
2012 BRUIT DTP TERRASSEMENT Etude acoustique - installations mobiles de concassage / criblage 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR CARRISUD Synthèse des suivis environnementaux 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR La Pierre de France DDAE - ICPE 2510 34 CONFIDENTIEL
2012 ICPE LRM Déclaration 30 Vauvert
2012 CARR GC CONSEIL Etat des lieux Carrière 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR RICARD Plan Gestion Déchets Carrières 84 Mornas
2012 CARR RICARD Plan Gestion Déchets Carrières 84 Mornas
2012 DECH SIECEUTOM Analyse comparative 2 sites finaux 84 Le Thor - Cheval Blanc
2012 CARR LAFARGE GRANULATS SUD DDAE Gravière 2510 30 Bellegarde
2012 CARR SACER SUD EST Pre-diagnostique carrière 48 CONFIDENTIEL
2012 CARR LRM DDAE Gravière 2510 30 Gallargues-le-Montueux
2012 PV SOLAIREDIRECT Etude d'impact généraliste / Etude hydraulique /Dossier défrichement 43 CONFIDENTIEL
2012 PV SOLAIREDIRECT Etude d'impact généraliste / Etude hydraulique 43 CONFIDENTIEL
2012 PV SOLAIREDIRECT Etude d'impact généraliste 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR DELTA DECHETS Etat des lieux 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR Les Falaises d'or Modification des conditions d'exploitation 30 La Grand Combe
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2012 CARR Les Falaises d'or Plan de gestion déchets/carrière 30 La Grand Combe
2012 CARR Les Falaises d'or Plan de gestion déchets/carrière 30 La Grand Combe
2012 CARR LA PROVENCALE Mesures de bruit dans l'environnement 30 Pouzilhac
2012 CARR PTM Actualisation des garanties financières 30 Moulézan
2012 CARR PTM Plan Gestion Déchets Carrières 30 Moulézan
2012 CARR DROME AGREGATS Complément DDAE Extension Renouvellement carrière 26 CONFIDENTIEL
2012 CARR SINIAT Reconnaissances géologiques 84 Mazan
2012 CARR Ville de Nîmes DDAE Carrière 2510 30 Nîmes
2012 EAU Ville de Nîmes Dossier loi eau 30 Nîmes
2012 CARR Ville de Nimes Dossier de Déclaration d'Intérêt Général 30 Nîmes
2012 CARR Ville de Nîmes Dossier de Demande d'Autorisation de Défrichement 30 Nîmes
2012 CARR Ville de Nîmes Dossier de Déclaration d'utilité Publique 30 Nîmes
2012 CARR COLAS Cubatures réserves 34 CONFIDENTIEL
2012 CARR GC CONSEIL Changement d’exploitant 30 Saint-Jean-de-Valériscle
2012 CARR GC CONSEIL Actualisation de garanties financières 30 Saint-Jean-de-Valériscle
2012 EAU GC CONSEIL Déclaration Loi sur eau 30 Dions
2012 CARR Ciments Calcia Pré-diagnostique carrière 07 CONFIDENTIEL
2012 CARR SAS IMERY CERAMICS FRANCE Mise à l'arrêt définitive 11 Bessède-de-Sault
2012 CARR GRANITS DU CENTRE DDAE Carrière 2510, 2515-1 19 CONFIDENTIEL
2012 DECH CVM Dossier déclaration ICPE 2714 30 Nîmes
2012 DECH VMITP Casier amiante - calcul GF et note hydrogéologique 34 Lodève
2012 ICPE OC'VIA Déclaration ICPE 2517 34 Lattes
2012 CARR GUINTOLI DDAE Carrière 2510 794 CONFIDENTIEL
2012 CARR COLAS MIDI MEDITERRANEE DDAE Carrière 2510 13 CONFIDENTIEL
2012 CARR GSM Demande défrichement 26 Granges-Gontardes et Roussas
2012 ICPE OC'VIA Déclaration ICPE 2517 30 Saint-Gervasy
2012 ICPE SARL SAMAC Demande de modification des conditions d'exploitation 34 Saint-Pons-de-Thomières
2012 ICPE GUINTOLI Déclaration 2518-b 21 Dijon
2012 CARR OC'VIA DDAE 2510-3 - Loi Eau - Emprunt nord LGV 30 Aubord
2012 CARR GiRAUD ET FILS Demande d’Autorisation 2510
83 Tourtour
2012 CARR 4M PROVENCE ROUTE Arrêt définitif d’une carrière 84 Orange
2012 CARR LAUTIER - ROQUEBLAVE DDAE Carrière 2510 - 2515 30 CONFIDENTIEL
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune
2012 CARR LAUTIER - ROQUEBLAVE Demande de défrichement 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR GIRAUD ET FILS Dossier de présentation 83 Tourtour
2012 CARR Carrière du bassin de Brive DDAE Carrière 2510-2515 19 CONFIDENTIEL
2012 CARR CARRISUD Rapport Annuel 30 La Rouvière
2012 CARR Carrières de Provence DDAE Carrière 2510 (renouvellement) 30 CONFIDENTIEL
2012 CARR OC'VIA DDAE 2510-3 - Loi Eau - LGV – Digue protection Perrier 30 Vergèze
2013 CARR La Pierre de France Demande de défrichement 34 CONFIDENTIEL 2013 URB Mairie de Beaucaire Révision simplifiée du PLU 30 Beaucaire 2013 CARR Carrières Benoit DDAE Carrière 2510-2515 26 CONFIDENTIEL
2013 CARR Carrières Benoit Dossier de Demande d'Autorisation de Défrichement 26 CONFIDENTIEL
2013 CARR DELLEAUD DDAE Carrière 2510 26 CONFIDENTIEL 2013 CARR GSM Suivi paysager 30 Bagard
2013 CARR LAUTIER- ROQUEBLAVE Dossier modifications 2515 30 CONFIDENTIEL
2013 BRUIT CROZEL TP Mesure acoustique 30 Nîmes 2013 PV NEOEN Prospection 13/30/84 13/30/84 2013 PV NEOEN Prospection 11 11 2013 EOL EDF EN Pré-diagnostic Danger 11 CONFIDENTIEL 2013 PV SYNERGETIK Pré-diagnostic + EI 26 CONFIDENTIEL
2013 DECH MAISSONNEUVE Lucien Dossier de déclaration 30 Vauvert
2013 CARR GDD Suivi Paysager 30 Roussas 2013 ICPE LJTP Déclaration 2515 - 2517 26 Savasse 2013 CARR SAMAC DDAE de renouvellement carrière 34 Saint-Pons-de-Thomières
2013 CARR GRANULATS DE LA CRAU Evaluation et suivi poussière 13 Istres
2013 ICPE OC'VIA Enregistrement ICPE 2517 30 Nîmes
2013 ICPE ROUVIER-EOLIMISTRAL Déclaration 2980 (Eolien) 84 Piolenc
2013 ICPE OC'VIA Création de carrière 34 CONFIDENTIEL 2013 PV NEOEN EI+PV 34 CONFIDENTIEL 2013 PV NEOEN EI+PV 11 CONFIDENTIEL 2013 PV NEOEN EI+PV 30 CONFIDENTIEL 2013 CARR MONIER DDAE Carrière 2510 30 CONFIDENTIEL 2013 DECH SATAL DOSSIER DECLARATION 13 CONFIDENTIEL 2013 ICPE OC'VIA DDAE STATION TRANSIT + Installation 34 Saturargues 2013 BRUIT CARRISUD EVALUATION DE NIVEAUX SONORES 30
2013 CARR RICARD RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - CARRIERE 84 Mornas
2013 DECH SITA MEDITERRANEE Demande d’Autorisation ISDI 30 CONFIDENTIEL
2013 CARR GRANITS DU CENTRE Demande de défrichement 19 CONFIDENTIEL
2013 BRUIT MERIDIONALE DE CAISSERIE Evaluation des niveaux sonores 30 Saint-Florent-sur-Auzonnet
2013 ICPE GUINTOLI Déclaration 2515 - 2517 21 Dijon 2013 CARR Ciments Calcia Abandon partiel 07 Cruas et Meysse 2013 DECH GC CONSEIL Demande d’Autorisation ISDI 30 CONFIDENTIEL
QUELQUES REFERENCES
AATTDDxx Aménagement Territoire et Développement
Année Thème Clients Type rapport Dpt Commune 2013 DECH GC CONSEIL Demande d’Autorisation ISDI 30 CONFIDENTIEL 2013 ICPE GUINTOLI Enregistrement 2515 21 Dijon
2013 EAU GC CONSEIL Déclaration loi sur eau - gestion hydraulique ISDI 30 CONFIDENTIEL
2013 CARR CBB Demande de défrichement 19 CONFIDENTIEL
2013 CARR SABLIERE DE LA SALANQUE
Demande de modification des conditions d'exploitation 66 CONFIDENTIEL
2013 CARR LUGAN Actualisation des garanties financières 30 Tavel
2013 EOL EDF EN Pré-diagnostic Danger 07 CONFIDENTIEL 2013 CARR CIMENTS CALCIA DDAE Carrière 07 CONFIDENTIEL
2013 ICPE LRE Dossier de demande de modifications en régularisation 39 Charchilla
2013 ICPE COLAS RAA Note hydraulique EP 01 Injoux-Genissiat 2013 CARR PTM - LAURIOL Dossier de demande d'autorisation 30 CONFIDENTIEL
2013 DECH SA RECUPERATION (DURAND) Dossier de déclaration 30 CONFIDENTIEL
2013 EOL PARC EOLIEN DU RIO
(INFINIVENT - GROUPE EUROWATT)
Dossier de demande d'autorisation 62 CONFIDENTIEL
2013 CARR COLAS MIDI MEDITERRANEE DDAE Carrière et Installation 30 CONFIDENTIEL
2013 CARR LAVOYE DDAE Carrière 11 CONFIDENTIEL 2013 EOL WKN DDAE Eolien 87 CONFIDENTIEL
2013 DECH NIMES METROPOLE Régularisation déchetterie – Plateforme broyage déchets verts 30 Poulx
NOTA : Dans un souci de confidentialité, les dossiers n’ayant pas passé le cap de fin de la procédure d’instruction ou présentant un caractère confidentiel (prospection, audit), ne sont pas localisés.
ICPE Installation classée FONC Foncier
CARR Carrière URB Urbanisme
DECH Déchets JURID Juridique
EOL Eolien INFO Veille locale
FOR Forestier BRUIT Mesurage
RISQ Risques Naturels et technologiques ETU THM Etude thématique
CONS Conseils PV Photovoltaïque
INV Recueil données, état initial, monographie SSP Sites et Sols Pollués
EAU Eau PAYS Paysage
ATDx
CENTRE
AQUITAINE
RHONE-ALPES
MIDI-PYRENEES
BRETAGNE
BOURGOGNE
AUVERGNE
LORRAINE
PICARDIE
LIMOUSIN
PAYS DE LA LOIRE
POITOU-CHARENTES
CHAMPAGNE-ARDENNE
ALSACE
LANGUEDOC-ROUSSILLON
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
FRANCHE-COMTE
BASSE-NORMANDIEILE-DE-FRANCE
HAUTE-NORMANDIE
NORD-PAS-DE-CALAIS
33
40
24
21
12
71
51
63
38
64
89
02
03
18
49
22
86
04
36
29
58
35
44
45
11
56
62
85
26
17
41
31
32
76
73
57
52
55
72
34
80
61
37
2750
79
10
83
16
7728
60
30
19
88
15
01
81
59
05
14
23
07
87
70
47
54
08
25
53
4648
13
39
43
09
42
67
74
65
06
66
82
68
84
69
78
91
95
90
949392
2B
2A
AIRE GEOGRAPHIQUE D'INTERVENTION ATDxactuellepotentielle
Aménagement Territoire et Développement
974REUNION
PLAN D’ACCES ATDx
Adresse Bureaux165,rue Philippe MAUPAS
Parc Georges Besse 2Immeuble ALTIS - 2ème Etage
30900 NÎMES
Adresse postaleBP 33 - 30132 CAISSARGUES
Tel. : 04 66 38 61 58Fax : 04 66 38 61 59
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