Audit- Cycle Vente

8/13/2019 Audit- Cycle Vente

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Audit financier et comptable ENCG

Cycle ventes clients 2

1- importance significative du cycle vente-clients ;

2- Description du cycle vente-clients ;

Pa r t i e I :

3-Les principales donn es significatives :

4- les objectifs du contr le interne ;

5- valuation des forces et faiblesses ;

6- Exemple de guide standard d valuation du cycle

ventes/clients ;

7-Questionnaire d'appr ciation du contr le interne du

cycle Ventes clients,

Pa r t i e I I :

1 - les objectifs du contr le des comptes

2 - Les comptes concern s par le contr le

3 - Proc dure g n rale de contr le des comptes du cycle

4 Questionnaires d valuation du cycle

Pa r t i e I I :

Cas pratique


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Quelles que soient les diligences de l'auditeur,l accroissement des risques, la mont e des exigences de la

client le et des forces concurrentielles celui-ci est 'oblig

mettre jour continuellement la d marche qu'il adopte pour

valuer n importe quel syst me de contr le interne.

L objectif, qu il poursuit en appr ciant les forces et les

faiblesses, est de d terminer dans quelle mesure il pourras appuyer sur ce contr le interne pour d finir la nature,

l tendue et le calendrier des travaux.

Tout au long des travaux qu il r alisera dans le cadre de

l appr ciation du contr le interne, l auditeur ne devra pas

perdre de vue cet aspect d cisionnel et d terminant qu'est la

phase du contr le des comptes.On doit de prime abord identifier le syst me de contr le

interne li au cycle ventes - clients. Il s'agit de recenser et

formaliser toutes les proc dures qui caract risent le

d roulement des op rations relatives ce cycle.


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1- Importance du cycle Ventes/Clients pour l'entreprise:

La Fonction ventes, fonction carrefour au service des autres

fonctions internes, est l une des plus importantes sources de valeur

ajoute pour toute entreprise.

Apprhende dans un contexte global de l'entreprise, la fonction

ventes occupe une place prpondrante dans la structure gnrale

puisqu'elle exprime l'aboutissement d'un processus plus ou moins

complexe de fabrication d'un produit final de qualit pour le

commercialiser ensuite auprs des clients. Ceci lui confre un rle moteur

dans le fonctionnement gnral et la bonne marche de l organisation.

Les responsabilits des vendeurs / clients consistent

principalement s'assurer que le produit et/ou service vendu soit

conforme aux exigences spcifies. Ceci implique, entre autres, les

actions suivantes :

Comprendre le besoin externe et adapter l'offre la demande

Identifier et ma triser les risques de vente

Fidliser ses clients

Etablir de bonnes relations avec les clients : usuelles (court,

moyen terme), partenariales (moyen, long terme)

Associer les services techniques toute ide ou action

pouvant contribuer l amlioration des performances des produits ou

services vendus.

Promouvoir l'esprit d'innovation et de comptitivit en

amliorant constamment la qualit des services rendus et des produits

vendus et en restant ouvert sur l'environnement et sur l'offre des

concurrents.

Dans son fonctionnement quotidien, le systme

Ventes - Clients a pour principale mission de rpondre aux besoins et

exigences externes en offrant les produits demands au meilleur prix, avec

la qualit requise et dans les dlais convenus. Pour ce faire, les auditeurs

sont appels drouler leurs missions dans le respect des normes de la

profession d audit, du code dontologique et procder aux contrles


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ncessaires conformment aux programmes de vrification comptable.

L auditeur doit acqurir une connaissance gnrale des oprations du

cycle. Ce n est qu cette condition qu il pourra analyser de manire

pertinente les oprations intervenues durant l exercice, pour ce faire ildevra prendre connaissance si possible d un certain nombre de donnes

statistiques, appeles donnes significatives, concernant ce cycle.

2-La description du cycle ventes/clients:

Pour mettre une opinion sur la rgularit et la sincrit des

comptes correspondant au cycle ventes /clients, l auditeur va drouler une

dmarche compose de trois tapes essentielles lui permettant de :

Assimiler les particularits du cycle ventes/clients de

l entreprise audite cette tape de prise de connaissance et

d orientation des travaux ;

Comprendre et valuer son systme d organisation administrative

et des scurits qui y sont rattaches : c est l tape de l valuation du

contrle interne ; Valider et examiner directement les comptes et les documents

financiers correspondants ce cycle ; c est l tape du contrle des

comptes

Les diffrents services intervenant dans la mise en uvre des

procdures sont identifis ainsi pour le cycle ventes/clients :

Service : Administration des ventes : il est essentiellement

charg du traitement et du suivi de l excution de la commande clients

Service Approbation des cr dits : il a pour rle, pour les

ventes autres qu au dtail, de donner son approbation avant le

traitement de la commande. L activit de contentieux lui est

gnralement rattache.


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Service exp dition :il doit s assurer qu aucune marchandise

n est livre sans autorisation correspondante (ordre de livraison, ordre

de travail)

Service facturation : rattach gnralement au servicecomptable, il prend en charge l tablissement des factures partir

d informations communiques par les autres services.

Service comptes clients : il enregistre les factures ventes et

doit s assurer que le total enregistr correspond bien aux lments

transmis par le service facturation .

Le cycle peut tre dcompos en tapes la ralisation desquelles

participent divers intervenants de l entreprise :

L acceptation, le traitement et l excution de la commande

La facturation

L enregistrement des factures

Le suivi des comptes clients

Le suivi des encaissements

Le suivi des retours

Ds lors l analyse du cycle passe par une description des tapes

soit de faon rdactionnelle, soit par des diagramme de flux- et de

l organisation des services concerns.

3-Les principales donnes significatives:

La premire approche de tout cycle, comme de tout travail

d audit, passe par la runion des principales donnes significatives : Le nombre de clients

Le chiffre d affaires annuel

La valeur du poste des crances clients, comprenant les

factures tablir

Le ratio de crdit clients, exprimant les dlais de rglement des

clients en jours de chiffre d affaires

Les devises utilises pour la facturation et l encaissement

Le nombre de factures mises par mois et leur valeur moyenne


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Le nombre annuel des avoirs mis

Les modes de rglement habituels (chques, cartes de crdit,

numraire, effets de commerce)

Ces premiers lments permettent une orientation sur ce cycle,vers les zones priori sensible propres l entreprise examine du point

de vue du contrle interne.

Il appara t videmment que les degrs de satisfaction des

rsultats du contrle interne de ce cycle diffrent selon les

caractristiques du suivi clients (leur classement en catgories, leur

relance, les modes de rglement) , ainsi que l existence de procdures

rigoureuses de suivi des commandes, facturations, livraisons

4- Objectifs du contrle interne:

Pour le cycle ventes/clients, l auditeur identifie les endroits dans

le flux des oprations o les objets de contrle pourraient ne pas tre

atteints ; c est--dire qu il identifie les risques d erreurs dans le flux de

traitement. Ces endroits sont ceux o des contrles sont ncessaires.

Il peut les identifier dans le cycle, en posant une srie de questions

permettant de dterminer si chacun des sept objectifs de contrle est

atteint, ou encore d utiliser des affirmations. Ces questions ou

affirmations sont formules en liaison avec le flux des donnes dcrit

dans le diagramme de circulation ou dans le narratif, et se concentrent

sur les endroits, dans le flux des oprations, o les donnes sont

gnres, transfres ou modifies.

Le flux de traitement dans un cycle ventes/clients comprend

habituellement la prise des commandes, l approbation du crdit,

l mission des bons de commande l expdition des produits, la

facturation au client et la comptabilisation dans les comptes ventes et

clients.

Dans un cycle vente classique, les sept objectifs et les exemples de

questions qui aident dterminer les endroits o des contrles sont

ncessaires et s il existe des contrles pertinents sont les suivants :


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Objectif d exhaustivit des enregistrements des ventes :

Il existe des procdures pour empcher ou dtecter la non

comptabilisation des ventes dans les livres.

Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est pos, savoir :

Quelles sont les procdures manuelles et informatiques mises en

place par la socit pour s assurer que :

Un bon d expdition est mis pour toute expdition de

marchandises ;

Toute prestation de services facturables rendue par le personnel

de la socit est enregistre ; Le service de facturation est inform de toute expdition de

marchandises ou de toute prestation de services ;

Des factures sont mises ou que le client est inform pour tout

produit expdi ou toute prestation de services rendue facturable ;

Toutes les factures de ventes sont comptabilises dans le journal

des ventes et en comptabilit auxiliaire clients ;

Un bon de rception est mis pour tout retour de marchandises

par le client ;

Les retours de marchandises pour mission d avoirs sont

distingus des autres retours, tels que ceux pour rparation ;

Les services concerns sont aviss chaque fois qu un avoir est

consentir pour retour de marchandises ou pour d autres raisons

appropries ;

Des avoirs sont mis chaque fois qu un crdit est consentir

pour retour de marchandises ou pour d autres raisons appropries ;

Tous les avoirs sont comptabiliss dans le journal des avoirs et

en comptabilit auxiliaire clients.

Objectif de r alit des enregistrements

Les questions poser, pour s assurer que des ventes ou avoirs fictifs

ne sont pas comptabiliss dans les livres ou encore qu une mme

opration n est pas comptabilise plusieurs fois, sont les suivantes :Quelles sont les mesures prises par la socit pour s assurer que :


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Les marchandises sont expdies au bon client ;

Le service expditions n met pas de bons d expdition pour des

produits non expdis ;

Les factures de ventes ne comportent pas d erreurs de quantitsde marchandises expdies ou de prestations effectues ;

Des factures (ou d autres moyens d informations du client) ne

sont pas mises et des ventes ne sont pas comptabilises pour

des marchandises non expdies ou des prestations de services

non effectues ;

Il n y a pas de double facturation de la mme vente ou de double

comptabilisation de la mme facture ;

Les bons de rception ne sont mis que pour des marchandises

retournes par le client pour avoirs ;

Les avoirs ne comportent pas d erreurs de quantits pour les

marchandises retournes ;

Des avoirs ne sont pas mis et que des retours de marchandises

et des rabais ne sont pas comptabiliss, quand les marchandises

n ont pas t retournes pour avoirs ou quand des crdits n ont

pas t accords pour d autres raisons ;

Il n y a pas de double mission ou comptabilisation d avoirs pour

un mme retour sur ventes ou un mme rabais accord ;

Objectif de l valuation correcte des enregistrements :

Il existe des procdures pour vrifier que les ventes et avoirs ne

sont pas valoriss des montants errons. A ce niveau, on peut poser

les questions suivantes :Quelles sont les procdures mises en place pour garantir que :

Les bons prix unitaires de vente sont utiliss sur les factures ;

Les multiplications des quantits par les prix unitaires sont

exactes ;

Il n existe pas d erreurs de calculs dans les autres lments

montaires figurant sur les factures des ventes ou sur les relevs

mensuels, tels que les escomptes pour paiement comptant, la


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TVA et la dduction des avances ou des dpts verss par les

clients ;

Il n y a pas d erreurs d additions dans les factures de vente ou les

avoirs ; Les bons prix sont utiliss pour les avoirs ;

Objectif de sp cialisation des exercices

Pour s assurer que les avoirs et ventes ne sont pas comptabiliss

dans la mauvaise priode, un certain nombre de question est pos,

savoir :

Que prvoit la socit pour vrifier que : La facturation est faite sans dlai chaque fois que des

marchandises sont expdies ou des prestations de services

rendues ;

Les bons d expdition et les factures de ventes refltent les dates

relles des oprations ;

Les factures de vente sont comptabilises sans dlai dans le

journal des ventes ; Les informations relatives la sparation des exercices sont

obtenues et utilises ;

La comptabilit est informe rapidement de tout retour de

marchandises pour avoir ou de tout crdit accord pour d autres

raisons appropries ;

Les avoirs et les fichiers de donnes mentionnent les dates relles

d oprations ; Les avoirs sont comptabiliss sans dlai dans le journal des

avoirs.

Objectif de l imputation correcte des enregistrements

Des procdures sont instaures pour vrifier que les avoirs et ventes

sont dbits et crdits aux bons comptes du grand-livre et de la

comptabilit auxiliaire.


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5- Lvaluation des points forts et des faiblesses:

Il s agit pour l auditeur de mettre en vidence les points forts du

cycle tudi afin d orienter la nature et l tendue du contrle quantitatifs a

mettre en uvre, mais aussi de dceler les points faibles, en prcisant la

nature du risque ainsi engendr, et ses implications comptables.

Afin de faciliter le travail des auditeurs, des guides d valuation de

contrle interne, accompagns de questionnaires, permettent de travailler

avec un aide mmoire mthodologique. Pour reprendre l exemple

prcdent, entre autre procdures envisageables permettant de s assurer

de la correcte recouvrabilit des crances, on relve :

L existence d un service indpendant, charg du suivi et de la

gestion du risque clients, avec des procdures d octroi de crdit,

l tablissement d une liste noire (liste des clients jugs

indsirables compte tenu de leur insolvabilit probable) et de fiches

de renseignement par client ;

Un blocage automatique des commandes, en cas de liste noire ou de

dpassement du plafond du credit d un nouveau client ;

L approbation ou la validation systmatique des commandes avant

l expdition des marchandises ;

Cet aide mmoire ne sert cependant que de support, et ne peut remplacer

le regard critique de l auditeur. En effet chaque entreprise a ses

particularits et, s il est vrai que certaines procdures semblent tre des

points forts vidents, il faut tre capable d analyser chaque situation.

Par exemple, la revue des factures d achat importantes par le

Directeur gnral, dans une petite structure, peut tre considre comme

un point fort. Pourtant, cette revue ne peut tre efficace et fiable que si elle

s applique aux factures d achat suprieures un certain montant.

En effet on se doute qu un Directeur gnral n a pas le temps

matriel de passer de passer en revue la totalit des factures d achat. Le


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risque, en l occurrence, est que sa revue ne soit pas un point de contrle

rel, mais une simple formalit.

La qualit du contrle interne repose sur certains principes de

base : La sparation des foncions permet le contrle rciproque dans

l excution, des taches et vite qu une mme personne puisse

commettre une erreur ou une intgralit, en ayant la possibilit de la

dissimuler.

La matrialisation des taches assure leur ralisation et leur

unicit ; un exemple simple est la comptabilisation des factures : il

n est indispensable que toutes les factures soient comptabiliss. lamatrialisation de la comptabilisation, par opposition d un tampon,

des dates et signatures, permet de suivre le chemin comptable et

d identifier la personne susceptible de fournir des lments

d informations sur la facture concerne.

La prnumrotation des documents papier permet, si leur suivi

squentiel peut tre assur et donc si elle est effectivement exploite,

de vrifier leur correct enregistrement, savoir le respect desprincipes d unicit et d exhaustivit (exemples : factures client

numrotes leur mission, factures fournisseurs enregistres et

numrotes ds leur rception, bons de rception et d expdition,

bon de commande).

La mise en place de contrles particuliers pour les situations

exceptionnelles .Par exemple : ventes au comptant pour la plupart

des entreprises, demandes d avoir et notamment des avoirs sansretour), ventes tarifs exceptionnellement bas, octroi de dlais de

rglement anormalement long.

Aprs cette description du cycle, l auditeur a une vision transversale

des procdures appliques par les diffrents services. Cela lui permet

ventuellement de remettre en question ce qui peut tre considrs comme

un point fort par un service mais est perverti par la pratique quotidienne.


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L apprciation du systme du contrle interne de la fonction

Client/Facturation /Recouvrement permet l auditeur de s assurer

que :

Les sparations de fonctions sont suffisantes ;

Toutes les ventes sont factures et enregistres dans la bonne

priode ;

La cha ne de facturation est correctement ma trise ;

L application de la lgislation en vigueur est correctement observe ;

Toutes les rclamations sont traites avec diligence et comptabilises

sur la bonne priode ;

Les crances sont recouvres avec clrit et dans le respect des

clauses contractuelles ;

Il est noter qu une attention particulire sera porte sur les points

suivants :

Les prfinancements et les avances consenties par les clients ;

Les comptes des administrations et les tablissement publics


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6- Exemple de guide standard dvaluation du cycle

ventes/clients:

Objectifs d audit Risque potentiel Contr les de proc dures envisageables

1- toutes les ventes

sont saisis et

enregistr es

Sortie de marchandises

ou prestations r alis es

non factur es : risque

de perte

- S paration des fonctions livraison et

facturation

- S curit physique des stocks et lien

entre la sortie de stock et la facturation

-Rapprochement des bons de livraison,

des bons de sortie de stocks et

mouvements d inventaire permanent des

factures.

- Pr num rotation des bons de livraison,

des bons de stocks, des factures et suivi

r gulier des s quences

- Suivi des commandes non factur es par

ant riorit de date de commande

- Rapprochement des quantit s

command es, livr es et factur es

- Suivi des livraisons partielles

- Contr le des ventes au comptant

- Contr le des conditions d annulation

des ventes.


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2- toutes les ventes

enregistr es

correspondent des

livraisons ou des

prestations effectives

Retours de

marchandises n ayant

pas donn lieu

mission d un avoir :

- risque de

d tournement de la

marchandise,

- risque de non

d tection des avoirs

tablir la cl ture de

exercice

Non- comptabilisation

des factures et/ou des

avoirs mis :

Risque de perte

Risque de

d tournement

Sur valuation du

chiffre d affaires ou de

la marge brute.

-S paration des fonctions stockage

facturation

-Suivi particulier des entr es en stock li es

aux retours

-Emission syst matique d un bon de

retour pr num rot

-Pr num rotation des avoirs et lien avec

les bons de retour

-Lettrage des retours et des avoirs mis

-S paration des fonctions facturation et

comptabilisation

-mouvements automatiques du journal

des ventes lors de l mission de la facture,

sinon existence d un contr le de s quence

num rique par une personne

ind pendante s assurant de la

comptabilisation de l int gralit des

factures

-Centralisation automatique du journaldes ventes en comptabilit

-Rapprochement des factures et des

commandes

-Rapprochement des factures et des

sorties de stocks comptables


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3-les ventes (ou avoirs

mis sur retours

clients) enregistr es

sont correctement valu s

Avoir non justifi s

Chiffre d affaires

incorrect et risque de

perte ou de litiges avec

les clients

-V rification de l impossibilit d mettre

et de comptabiliser plusieurs factures

pour une m me exp dition

-Exp dition directe des factures aux

clients par le service facturation

-Proc dure d autorisation pr alable des

demandes d avoirs

-S paration de fonction entre

autorisation et l mission de l avoir

-Rapprochement des avoirs mis et des

entr es en stock comptables avec la

facture d origine

-Analyse et justification par une personne

ind pendante des avoirs sans retours

(annulation de factures, rabais hors

facture)

-Exp dition directe des avoirs aux clients

par le service facturation.

-Etablissement de tarifs approuv s et

r guli rement mis jour

-Protection du fichier tarif

-Lien entre le prix commande,le prixfactur et le prix tarif

-Suivi sp cifique des commandes et

ventes r alis es des prix diff rents des

prix tarifs

-Suivi et contr le des rabais, remises,

ristournes accord s sans facture.


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4-les ventes (ou

avoirs) sont

enregistr es sur la

bonne p riode

Mauvais rattachement

des charges et des

produits

-Suivi des ventes au personnel et au

comptant

-Lien entre les avoirs mis pour retours

et la facture d origine.

-V rification des taux de TVA utilis s.

-Les taux de change utilis s doivent tre

r guli rement transmis aux personnes

charg es de la comptabilisation.

-Les montants en devises doivent tre

facilement identifiables pour permettre

actualisation des taux la clture de

exercice.

-Dispositif de cl ture et proc dures

arr t permettant un recensement

exhaustif et r el :

des avoirs tablir

des factures tablir

- Traitements manuels ou informatiques

permettant un lettrage :

des retours et des entr es en stock

avec les avoirs,des sorties de stock avec les factures.

-Recensement des produits et charges

divers rattach s au cycle ventes/clients

(ristournes de fin d ann e, commissions

dues)


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5- les ventes (ou

avoirs) enregistr es

sont correctement

imput es, totalis es,

centralis es.

6- les montants

factur s sont

recouvrables.

Litiges clients.

Mauvaise analyse

des comptes :

risque de non

recouvrement ou

de recouvrement

tardif des cr ances.

Ventes effectu es des

clients non solvables :

risque de perte des

cr ances et des

commandes en cours.

Existence de factures

arri r es.

-R gles de mise jour du fichier clients.

-V rification des imputations port es sur

les factures.

-Lettrage r gulier des comptes clients.

-Modalit s de d tection et de traitement

des erreurs d imputation.

-Rapprochement des journaux et

balances auxiliaires avec la comptabilit

g n rale.

-Envoi de relev s mensuels aux clients.

- Existence d un service ind pendant

charg du suivi et de la gestion du risque

clients :

- proc dure d octroi de cr dits,

- existence d une liste noire

- fiche de renseignements par client.

-Blocage automatique des commandes en

cas de liste noire d passement

du plafond de cr dit ou nouveau clients

-Approbation ou validation syst matiquedes commandes avant l exp dition.

-Existence d une balance par ant riorit .

-Relance syst matique des arri r s.

-Imputation rapide des impay s.


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7- Les encaissements

sont correctement

enregistr s

Non enregistrement ou

enregistrement avec

retard des

encaissements :

- risque de

d tournement ou

de perte,

- non optimisation

de la gestion de

tr sorerie, cr dits

clients anormaux

-Proc dure d autorisation, par une

personne responsable et ind pendante du

suivi clients, de l enregistrement des

cr ances irr couvrables et des reports

ch ances.

-Fixation d une politique claire pour

enregistrement des cr ances en cr ances

douteuses.

-R gles pr cises de d pr ciation des

comptes clients

-S paration des fonctions encaissement et

suivi des comptes clients.

-R gles de suivi des encaissements re us

comptabilis s et imput s aux comptes

clients

-Suivi des ventes au comptant, contr les

de caisse

-Autorisation des d lais de r glement

accord s aux clients en accord avec lapolitique g n rale de cr dit de la soci t .


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8- les flux de

facturation et

encaissement

servant calculer les

primes sont

correctement

appr hend s

Paiement de primes

injustifi es.

Omission de

comptabilisation de

primes dues sur le bon

exercice comptable.

Rapprochement entre les donn es

comptables et les bases de

commissionnement.


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7-Questionnaire d'apprciation du contrle interne du cycleVentesclients.

1. Prise de commande

1.Comment s'assure t- on que les prix et le montant de la vente sont corrects ?

2.Comment s'assure t- on que toutes les commandes ont bien t saisies ?

3.Comment limine t- on le risque de double saisie des ventes ?

4.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilit es peuvent effectuerdes prises de commandes ?

5.Quelle est la proc dure d'approbation des conditions et prix de vente ?

6.Comment la soci t d tecte t- elle des ventes des clients fictifs ?

7.Comment l' tablissement et le respect des limites de cr dit par client sont-ils

contr l s ?

2. Distribution et Exp dition

1.Comment s'assure t- on que les produits exp di s correspondent aux produits

command s et que les exp ditions sont correctement enregistr es

comptablement?

2.Comment s'assure-t-on que les livraisons sont enregistr es sur le bon exercice ?

3.Comment s'assure t- on que les transactions de ventes sont enregistr es sur lebon exercice ?

4.Comment s'assure t- on que tout service rendu ou toute exp dition de biens

effectu e a t enregistr pour traitement ?

5.Comment s'assure t- on que les critures d'enregistrement en au cot des

ventes et / ou en stocks sont correctes ?

6.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilit es peuvent d clencher


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les livraisons de biens ?

7.Comment s'assure t- on que seuls les biens ayant fait l'objet d'une commande

sont livr s ?

3. Facturation

1.Comment s'assure t- on que les prix et le montant factur s sont corrects ?

2.Comment s'assure t- on qu'une facture est mise pour tout service rendu outoute exp dition de bien ?

3.Comment s'assure t- on que les reports des ventes et comptes clients au grand-

livre sont corrects ?

4.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilit es peuvent mettre desfactures ?

5.Comment s'assure t- on que les facturations correspondent aux services oubiens effectivement rendus ou livr s ?4. Encaissements

1.Comment contr le t- on l'exactitude de l'enregistrement du montant des

encaissements ?

2.Comment s'assure t- on que les encaissements sont justifi s par des ventes debiens ou de services, et qu'ils ont t affect s aux clients/factures ad quats ?

3.Quelles sont les proc dures de rapprochements bancaires ?

5. R gularisations et tenue des livres comptables :

1.Comment s'assure t- on que les r gularisations sont correctement enregistr es ?

2.Comment s'assure t- on que les r gularisations sont pass es dans les bonscomptes clients ?

3.Comment s'assure t- on que les r gularisations sont enregistr es sur le bonexercice ?

4.Quels sont les moyens pour d tecter ou emp cher toute erreur d'enregistrementdans les comptes clients ?

5.Comment s'assure t- on que toutes les critures de r gularisations autoris es


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sont enregistr es ?

6.Comment s'assure t- on que toutes les critures d'avoirs pour retours de

marchandises et de passage en pertes de cr ances irr couvrables sont enregistr es

?

7.Le rapprochement entre les comptes clients issus de la comptabilit gnrale et les comptes

clients issus de la comptabilit auxiliaire est-il effectu et contrl ?

8.Comment s'assure t- on que seules les critures de rgularisations autorises sont enregistres ?

9.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilites peuvent enregistrer des critures de

rgularisations ?

10.Comment les modifications (ajustements, rgularisations) sur les comptes clients

sont-elles autorises ?


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1- Objectifs du contrle des comptes

En contrlant les comptes de ce cycle l auditeur doit fixer clairement

les objectifs atteindre ou les lments vrifier savoir :

S'assurer que les produits et charges inscrits au compte de rsultat

et provenant des oprations de ventes rsultent uniquement de

l'enregistrement intgral des transactions ralises dans l'exercice

comptable considr.

S'assurer que les comptes de tiers inscrits au bilan et provenant des

oprations de ventes sont correctement valus et bien classs.

2-Les comptes concerns parle cycle:a- 342 Clients et comptes rattach s (section A) :

Les comptes clients :

On enregistre dans ces comptes les achats de nos clients les

montants qui y figurent sont TTC.

Le compte cli ent retenues de garantie :

Ce compte est utilis pour les clients qui dposent des garantiesavant le commencement des travaux ou de l tablissement de la

commande quand la somme est importante.

Les comptes clients douteux ou li tigieux :

Dans le cas ou une redevances client devient y recouvrables en

totalit ou on constitue une provision propos de cette crances le

montant de cette dernire est transfr dans ce compte et le compte 3421

est crdit Clients - eff ets recevoir :

Lorsque l entreprise tire un effet sur le client le montant de la

crance est immdiatement enregistr dans ce compte et le compte 3421

est crdit.

Le compte Cli ent factur e tablir :

Ce compte est utilis essentiellement lors des critures de

rgularisations pour les travaux d inventaire lorsque la marchandise ou le


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travail a t livr et la facture n a pas encore t tabli.

Crances sur tr avaux non encore facturables :

Si les travaux d inventaire arrivent et que le travail livrer n est pas

encore termin et que la crance concerne des travaux destins trelivrs un client on l enregistre dans ce compte.

Les comptes de Rgular isation:

Les charges comptabilises pendant l'exercice qui concernent un

exercice ultrieur doivent figurer l'actif du bilan au poste "Charges

constates d avance ".

b- 711les ventes :

Vente de marchandises

Montant des affaires ralises par l'entreprise avec les tiers

(rsidents ou trangers) dans l'exercice de son activit professionnelle

normale et courante. C est une activit de revente commerciale sans

l intervention d aucun procd industriel de transformation.

Rductions sur ventes(Rabais, remises et ristournes accord s)Diminutions de prix pratiques hors factures ; elles comprennent les

rabais, les remises et les ristournes hors factures.

Rabais : rductions pratiques exceptionnellement sur le prix de vente

pralablement convenu pour tenir compte, par exemple, d'un dfaut de

qualit ou de conformit des objets vendus.

Remises : rductions pratiques habituellement sur le prix courant de

vente en considration, par exemple, de l'importance de la vente ou de la

profession du client et gnralement calcules par application d'un

pourcentage au prix courant de vente.

Ristournes :rductions de prix calcules sur l'ensemble des oprations

faites avec le mme tiers pour une priode dtermine.


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Ventes de biens et services produitsIl s agit ici du chiffre d affaires(avec des clients marocains ou

trangers) ralis grce la vente de produits fabriqus par l entreprise

grce un processus de transformation industriel, ou bien les prestations

de services(qui comprennent travaux, tudes et diffrentes prestations de

service) conus par l entreprise pour ses clients. Ces lments impliquent

la cration de richesses au sein de l entreprise.

Revenus des di f frentes redevances

Il s agit des revenus que peroit l entreprise pour l utilisation d un

procd, la vente d un brevet, la cession d une franchise qu elle concde

aux tiers.

Ventes de produits accessoires

(port factur, locations reues, commissions)

3-Procdure gnrale daudit des comptes du cycle:

a - Ventes :

Contrler l'volution des ratios significatifs par rapport l'anne

prcdente et au budget.

Si l'entreprise tient des statistiques de ventes par produits, examiner

leur volution et dterminer les produits sur lesquels peut se poser un

problme de sur-stockage.

Examiner les prvisions de ventes pour l'exercice suivant.

Si les ristournes sont significatives vrifier qu'elles ne remettent pasen cause la valeur de ralisation des stocks.

Pour les ventes des socits du groupe ou ayant des

administrateurs communs vrifier les conditions.

Obtenir et vrifier le rapprochement entre le chiffre d'affaires tel qu'il

appara t en comptabilit et le chiffre d'affaires dclar pour le paiement de

la TVA.


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Vrifier que le montant total des ventes au journal des ventes

correspond au chiffre d affaires comptabilis.

Vrifier la centralisation du journal des ventes.

Vrifier l'origine des comptes clients crditeurs.Vrifier le bien-fond des avances reues sur commandes en cours.

S'assurer que les ristournes et commissions verses hors factures

ont bien t dclares sur l'tat D.A.S. 2.

Examiner les comptes des socits pouvant enregistrer les

oprations vises par les Articles 101 de la loi du 24 juillet 1966 pour

s'assurer que les prix et conditions de paiement rpondent des

conditions normales, sauf si elles ont fait l'objet d'une autorisation

pralable du Conseil d'Administration.

Vrifier qu'il est fait la mention dans l'annexe des lments suivants

lorsqu'ils ont un caractre significatif :

ventilation du montant net du chiffre d'affaires par secteur d'activit

et par march gographique ; si certaines de ces indications sont omises

en raison du prjudice grave qui pourrait rsulter de leur divulgation, il est

fait mention du caractre incomplet de cette information.

Examiner la ventilation du chiffre d'affaires par mois et identifier les

variations anormales (ex : acclration brutale et non justifie des ventes

de fin d'exercice).

Vrifier que les dernires livraisons de l'exercice sont sorties des

stocks et factures (ou ont fait l'objet d'critures de rgularisation).

Vrifier que les premires livraisons de l'exercice suivant n'ont fait

l'objet ni de sorties de stocks, ni de facturation anticipe.

Procder de mme avec les retours de marchandises.

Si la socit tient un tat de rapprochement entre les livraisons et

les facturations, vrifier que les lments qui apparaissent en cart ont

bien fait l'objet d'critures de rgularisation.

Vrifier que les dernires factures de l'exercice ont bien fait l'objet

d'une sortie de stocks sur l'exercice.

Vrifier que les premires factures de l'exercice suivant


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correspondent des sorties de stocks postrieurs la date d'arrt des

comptes.

Procder de mme avec les avoirs. Passer systmatiquement en

revue les avoirs mis aprs la clture et obtenir des explications avec leslments significatifs.

Si la socit a une politique de ristournes annuelles, vrifier que

toutes les ristournes relatives au chiffre d'affaires de l'exercice ont t

comptabilises.

Vrifier que les autres charges calcules en fonction du chiffre

d'affaires (ex : commissions...) ont t comptabilises.

b. Clients et comptes rattachs

Le contrle de ces comptes consiste :

S'informer de la dure normale du crdit consenti aux clients, et

procder une comparaison des dlais moyens rels de rglement des

clients sur deux priodes identiques, et un mme moment de l anne.

Tout cart sensible doit tre analys.

Appliquer la procdure de confirmation directe. Si cette procdure

est applique avant la date d'arrt des comptes (pas plus de 3 mois) elle

doit tre complte par :

Une revue globale du compte collectif clients et notamment des

dbits (rapprocher au journal des ventes) et crdits (rapprocher au journal

de trsorerie) ;

Une revue des nouveaux soldes importants apparus entre la date de

confirmation et celle du bilan ;

Un examen des crances importantes apparues entre la date de

confirmation et celle du bilan.

Lorsque la procdure de confirmation directe ne peut pas tre

applique (ou donne des rsultats insuffisants) :

Vrifier que les soldes individuels sont correctement analyss.

Vrifier les paiements ultrieurs crdits sur ces comptes avec les

avis bancaires.

Pour les montants qui n'ont pas encore t pays depuis la date


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d'arrt, examiner tout document pouvant justifier le montant inclus dans

le solde (bons d'expdition, factures, correspondances).

Vrifier les additions de la balance clients.

Vrifier le rapprochement de la balance clients avec le comptecollectif.

Pointer la balance clients avec les comptes individuels.

S'assurer que les clients crditeurs figurent au passif du bilan et

qu'il n'existe pas de compensation entre soldes dbiteurs et crditeurs.

S'assurer que les soldes qui ne sont pas recouvrables avant 12 mois

sont isols.

Vrifier que les crances un an au plus sont distingues dans

l'annexe lorsque ces lments ont un caractre significatif.

c- Evaluation des crances :

Vrifier que les crances exprimes en devises ont t correctement

comptabilises.

Pour les autres clients :

Obtenir la balance par anciennet des crances.

Examiner les dossiers des crances anciennes (dont la dure

excde la norme indique par l'entreprise) pour lesquelles aucune

provision n'a t constitue et juger du bien fond de cette absence de

provision.

Passer en revue les relevs bancaires de l'exercice suivant et

obtenir des explications pour tout impay significatif.

Analyser les reports d'chances.

S'il n'existe pas de balance par anciennet, examiner un chantillon

de comptes individuels selon les critres possibles (importance du solde,

importance des transactions, France, Export, divers types de clients...).

Pour les crances dj identifies comme douteuses par la socit :

Obtenir l'analyse de la variation de provisions d'un exercice

l'autre.

Rapprocher ces mouvements avec les montants passs au

compte de rsultat.


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Examiner le bien-fond des provisions constitues en fonction de

la politique de la socit, du dossier...

Vrifier l'utilisation des provisions antrieurement constitues.

Vrifier l'annulation des provisions antrieurement constitues raison des crances douteuses encaisses.

Vrifier le bien-fond de la dductibilit fiscale (ou non) de la

provision pour crances douteuses.

Vrifier que la restitution de la T.V.A. sur crances annules ou

impayes s'est bien accompagne de la rectification pralable des factures

initiales.

d. Ef fets recevoir

En ce qui concerne les effets de commerce, il est indispensable de :

Effectuer un examen physique la date de clture ;

Rapprocher le montant par chance des effets remis l'escompte

avec les confirmations bancaires ;

Rapprocher le montant de l'chancier avec le grand-livre et

s'assurer qu'il n'y a pas d'chances anormales (au-del de 3 mois).

valuer s'il y a lieu de faire une provision pour les risques d'effets

impays ou frais d'escompte et d'encaissement. (L'tude des risques clients

doit toujours inclure les effets dont le sort n'est pas connu la date des

travaux).


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I - Prise de connaissance de lactivit de lentreprise

est une socit anonyme de droit marocain qui a pour principal objet

achat, la transformation, la vente de tous les engrais et produits destins

industrie et l agriculture.

Son activit de transformation, qui consiste essentiellement en l ensachage

et le mlange des engrais, est r alise travers 10 usines

Elle commercialise les engrais de fonds utiliss en p riode de labour, et les

engrais de couverture imports et utiliss en priode de tallage et leve.

Les principaux points de ventes sont au nombre de 21 : 10 usines

ensachage et 11 d pts r partis travers le royaume, les revendeurs, clients

agrs par la socit selon une procdure prtablie, sont les principaux

distributeurs des produits de la socit. A ces principaux points de ventes

ajoutent les agences mises la disposition de la socit par le ministre de

agriculture et de la mise en valeur agricole.

La procdure vente peut se rsumer comme suit :

Commande : est enregistre l usine ou au dpt, dans le cas des clients

payant au comptant (revendeurs et privs), elle est initie au si ge pour les clients

payant terme (clients tatiques )

Livraison : la marchandise est enleve l usine ou au dpt sur la base du

bon de livraison tabli par la cellule commerciale du site. Ce bon de livraison,

tabli manuellement ou informatiquement pour les usines, est envoy au sige

pour saisie et dition des factures de vente

Facturation et comptabilisation : la facturation est centralise au niveau dudpartement commercial du sige dot d une application commerciale en interface

avec la comptabilit , ce dpartement se charge par la suite d envoyer les factures

aux clients.

Les autres prestations effectu es par la socit , en l occurrence les cessions

aux industriels et l ensachage pour le compte des tiers, n intgrent pas la cha ne

commerciale, mais elles font l objet d une facturation manuelle respectivement par


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les dpartements approvisionnement et production. Ces factures sont par la suite

adresses au dpartement financier pour comptabilisation.

Encaissement et comptabilisation : le r glement des factures a lieu l usine

ou au dpt, avant l enlvement de la marchandise, pour les clients au comptant,

et au si ge pour les clients du sige. Les justificatifs de rglement sont alors

envoys au service comptabilit pour saisie au compte du client.

II - Evaluation du contrle interne:

Les observations releves ont t ax es sur :

le systme de traitement de l information ;

le respect des procdures ;

les aspects comptables ;

1- systme de traitement de l information :

Fai bl esses releves :

Le systme de traitement de l

information se caractrise par : absence, au niveau des sites, d outils informatiques permettant l dition

des factures et la connexion avec le site central. De ce fait :

la facturation est centralise au niveau du sige gnrant des

retards assez importants de comptabilisation (ce retard peut atteindre trois

mois en priode de campagne)

tous les contrles sont manuels (bouclage des ventes, mise

jour des stocks, analyse des comptes rglements imputer)

Il existe des d calages entre la situation des clients au niveau

des services commercial et comptable

Une trop importante manipulation de documents au niveau des sites et du

sige avec transferts physiques de documents

Les limites du systme restituer certaines informations statistiques

(tableaux de bords de ventes, ventes par mode de rglement, ventes par mode de

transport, tonnage par revendeurs pour le calcul des ristournes)


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Recommandat i ons :

D centralisation de la facturation au niveau des sites ;

Prise en charge par l application commerciale de l ensemble

des tapes d une opration de vente partir des usines et dpts

(commande, expdition, facturation, et encaissement)

Mise en place d une interface entre l application commerciale

des usines/d pts et le sige qui assurera la gestion des fichiers ma tres

(prix, remises, mode de rglement, autorisation de crdit)

Prise en charge par le systme de l ensemble de la facturation

(y compris cessions aux industriels, prestations d ensachage, notes de

dbit)

Intgration automatique en comptabilit de toutes les factures

et ce quotidiennement,

2-Apprciation du respect des procdures

Les tests effectus ont toutefois rvl que certains points n cessitent

cependant une attention particulire :Certains clients au comptant prsentent un solde dbiteur alors que du

point de vue commercial, un revendeur au comptant doit prsenter un solde nul.

Ces soldes d biteurs proviennent d erreur d imputation des factures et des

rglements dans les comptes clients correspondants.

Le rapprochement de la situation commerciale des crances au solde

comptable n a pu tre ralis car il existe plusieurs dcalages dans la saisie des

encaissements.

La socit devrait instaurer ce contrle qui doit tre mensuel et

systmatique.

La socit devrait contrler les prestations factures par un agent

indpendant du d partement de la production de manire limiter les risques li s

l absence de sparation des tches.


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Aspects compt abl es

utilisation d un compte de rglement imputer pour enregistrer dans un

premier temps les encaissements reus dans l attente de leur imputation au bon

compte client est de nature alourdir les tches comptables.

Recommandations

Il convient partir de l tat rcapitulatif des ventes ou partir

un module de saisie des encaissements d enregistrer directement

les encaissements dans le bon compte client

Compte tenu de l efficacit des contrles prvus par les

procdures en vigueur, et de leur correcte application au sein de la

socit, le dispositif de contrle interne du cycle ventes/clients est

jug fiable et efficace.

est en fonction de cette apprciation du contrle interne qu t

dtermine la stratgie d audit pour le contrle des comptes, de mme que

tendue des tests de validit mettre en uvre pour la validation des comptes

clients et du chiffre d affaires.

Cont rle des compt es :

La revue des comptes clients fait ressortir les observations suivantes :

La situation comptable des crances clients n est pas rapproche la

situation commerciale. Ce rapprochement permettrait de valider les soldes et

identifier les ventuelles r gularisations op rer.

Il est impratif de prvoir un rapprochement entre ces deux situations afin

identifier les carts ventuels et de les redresser.

Les clients crditeurs qui prsentent un solde global de 6892

KMAD ne sont pas tous exhaustivement analyss et justifi s ;

- Megzari : solde crditeur de 111 KMAD, il s agit de rglements

est pas identifie.


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- Agences : le solde crditeur des agences slectionnes est de 806

KMAD. Ce solde correspond pour 464 KMAD des rglements dont les

livraisons factures n ont pas t comptabilises en 2001.

- coopratives Sahb Lassal : Solde crditeur de 119 KMAD, il s agit de

rglement intervenu en octobre 1994. La contrepartie de ce rglement n est

pas identifie.

- ORMVA : solde crditeur de 364 KMAD. Les factures relatives ces

rglements sont comptabilises dans les comptes des agences de la socit

X.

Il convient d analyser la situation de tous les clients crditeurs et d effectuer

les rgularisations qui s imposent.

Effets impays :

La socit a des effets impays sur des clients poursuivis en justice (client

Outalha et Al Hajjari pour 209 KMAD et 104 KMAD).

Ds qu une action en justice est entame, les crances doivent faire l objet

une provision.

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