SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE PONCON Rue Morgon 05 160 SAVINES-LE-LAC Tel : 04 92 44 33 44 Fax : 04 92 44 33 47

Cahier des charges Prestations topographiques sur des affluents de la

haute Durance

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HYDRETUDES 2/19

SOMMAIRE

1. PRESENTATION DU CONTEXTE GENERAL DU PROJET 3

1.1 PLAN DE LOCALISATION GENERAL 4

1.2 LE SEUIL VAUBAN A BRIANÇON : 5

1.3 LE SEUIL DU CASSET AU MONETIER LES BAINS : 6

1.4 LE SEUIL DU PONT DES PISTES A ST CHAFFREY : 7

1.5 LES OUVRAGES SUR LE TORRENT DU BRAMAFAN (2 OUVRAGES) A EMBRUN 8

1.6 LE SEUIL DE PLANDERGUE A L’ARGENTIERE LA BESSEE : 10

1.7 LE SEUIL DU RENCUREL ET DE LA RD 135 A A VILLAR ST PANCRACE 11

2. SPECIFICATION DES LEVES 13

2.1 SPECIFICATIONS GENERALES 13

2.2 STATION DE REFERENCE 14

2.3 LIMITES DES LEVES SUR CHAQUE OUVRAGE : 14

3. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 18

3.1 INTERLOCUTEURS 18

3.2 PRESENTATION DES RESULTATS 18

3.3 ACCES 18

3.4 DELAIS D'EXECUTION 18

3.5 RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES 18

4. DETAIL QUANTITATIF 19

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1. PRESENTATION DU CONTEXTE GENERAL DU PROJET

le SMADESEP est en charges des études préliminaires et d’avant projet pour le rétablissement des continuités piscicoles et sédimentaires sur les affluents de la haute Durance. HYDRETUDES ALPES DU SUD est le bureau d’études missionné sur ce dossier Des relevés topographiques sont nécessaires en hase avant projet afin de permettre le calage des ouvrages. La présente consultation concerne la réalisation des levés topographiques sur les ouvrages suivants :

• Seuil Vauban – Briançon

• Seuil du Casset – Monetier les bains

• Seuil du Pont des Pistes – St Chaffrey

• Seuil de Plandergues – l’Argentière la Bessée

• Seuils du Bramafan – Embrun

• seuil de la RD 135A – Villar St Pancrace (tranche conditionnelle 1)

• Seuil de Rencurel – Villar St Pancrace (tranche conditionnelle 2)

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1.1 PLAN DE LOCALISATION GENERAL

Le plan ci-dessous localise les ouvrages.

1.2

Seuil du Casset - Guisane

Seuil du pont des pistes

Seuil Vauban - Durance

Seuil canal de Rencurel – torrent des Ayes

Seuil de Plandergue - Gyronde

Radier pont SNCF et deux ouvrages busés – Bramafan

Seuil RD135A – torrent des Ayes

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LE SEUIL VAUBAN A BRIANÇON :

Seuil Vauban

Seuil Vauban

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Vue d’ensemble depuis l’aval du seuil Vue du seuil au droit de la rive gauche

1.3 LE SEUIL DU CASSET AU MONETIER LES BAINS :

Prise d’eau agricole du Casset

Seuil du Casset

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Vue de l’aval du seuil Vue depuis l’amont vers l’aval – à gauche le départ du

canal et la vanne

1.4 LE SEUIL DU PONT DES PISTES A ST CHAFFREY :

Prise d’eau du pont des pistes

Seuil du Pont des pistes

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Vue du seuil depuis l’aval ; prise d’eau au second plan

en rive gauche Vue vers l’aval depuis la crête de l’ouvrage ; en rive

gauche, canal alimentant la filature

1.5 LES OUVRAGES SUR LE TORRENT DU BRAMAFAN (2 OUVRAGES) A EMBRUN

Buse métallique

Buses béton

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Vue de l’aval de la buse ; fosse d’affouillement au premier plan Vue de l’amont de la buse

Vue de la chute en aval de l’exutoire des buses béton Vue de l’entonnement amont

Buse métallique

Buses béton

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1.6 LE SEUIL DE PLANDERGUE A L’ARGENTIERE LA BESSEE :

Vue de l’aval du seuil Vue latérale depuis la rive droite

Prise d’eau de Plandergue

Prise d’eau de Plandergue

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1.7 LE SEUIL DU RENCUREL ET DE LA RD 135 A A VILLAR ST PANCRACE

Vue depuis l’aval du seuil Vue depuis la rive gauche

Seuil du canal de Rancurel

Seuil du canal de Rencurel

Radier du Pont de la RD 136a

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Vue depuis l’aval Vue de l’intérieur du pont vers le seuil en aval

Radier du Pont de la RD 136a

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2. SPECIFICATION DES LEVES

2.1 SPECIFICATIONS GENERALES

L’ensemble des plans devra être remis au format AUTOCAD (.dwg) et faire l’objet d’une application cadastrale avec le numéro des parcelles et le nom des propriétaires. Chaque point relevé devra être référencé en x,y,z référencé en Lambert 93 et composé d’un bloc comprenant :

- un numéro - un code (exemple bas de talus : BT, regard eau potable : RG AEP, bâtiment : BAT,

etc.) - une altitude rattachée NGF

Les caractéristiques du terrain (rupture de pentes) devront être matérialisées par des polylignes 3D rattachées aux points topographiques et classés par calques (exemple de calque : bord de chaussée, bas de talus, haut de talus, bas de berge, fond de cours d’eau, etc.). Sur la base de ces lignes caractéristiques de terrain, l’entreprise devra établir un MNT exploitable via une application COVADIS. L’habillage du relevé devra être réalisé dans des calques différents des calques représentatifs des lignes caractéristiques du terrain. Les levés auront une précision au 1/500. L’entreprise devra relever tous les détails des ouvrages :

• Haut de berge • Bas de berge • Haut de mur • Bas de mur • Fil d’eau, fond • Haut de seuil • Bas de seuil • Vanne etc…

Les routes et pistes existantes seront relevées avec points en axes et en bordure de chaussée. L’entreprise pourra s’appuyer sur des levés topographiques qu’elle aurait précédemment réalisés dans le cadre d’autres missions, elle devra néanmoins veiller à ce que ces relevés tiennent compte des évolutions du terrain qui auraient pu apparaitre depuis la réalisation de ce levé. Elle devra obtenir les accords de ses clients précédents pour exploiter ces données topographiques et transmettre ses autorisations au concessionnaire. L’entreprise devra signaler au concessionnaire et au bureau d’étude les secteurs où elle dispose déjà d’une topographie en indiquant la date de réalisation et la nature du levé. Elle devra obtenir les accords de ses clients précédents pour exploiter ces données topographiques et transmettre ces autorisations au concessionnaire.

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2.2 STATION DE REFERENCE

3 stations de référence devront être implantés, sur des supports fixes de type clou d’arpentage pour chaque ouvrage. Ces points géoréférencés serviront de station de référence pour le calage des ouvrages en phase travaux.

2.3 LIMITES DES LEVES SUR CHAQUE OUVRAGE :

Il est présenté ci-dessous les limites des levés topographiques sur chaque ouvrage. Les ouvrages se développant sur l’aval des seuils, il sera important de réaliser un levé suffisamment long en aval de l’ouvrage. Seuil des Pistes à St Chaffrey : Environ 4 000 m² INCLUS PARTIE COUVERTE

Seuils sur le torrent de Bramafan : 2 ouvrages soit environ 2500 m² à lever

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Seuil du Casset 2 solutions sont possibles : • Soit l’aménagement du seuil

existant • Soit son effacement et

l’agrandissement d’un autre canal de prise d’eau situé environ 450m en amont. ainsi, deux secteurs sont concernés

Environ 1600 m² à lever sur le secteur aval (au droit du seuil actuel) Environ 3 700m² en amont (distant de 300m du secteur ci-dessus)

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Le seuil Vauban à Briançon Environ 3400 m²

Seuil du rencurel (Villar St Pancrace) Environ 1000 m²

Seuil de la RD 135 A (Villar St Pancrace) inclus partie sous l’ouvrage Environ 1000 m²

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Seuil de Plandergues : Environ 600 m² à lever

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3. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES

3.1 INTERLOCUTEURS

L’interlocuteur privilégié du géomètre sera la société HYDRETUDES.

3.2 PRESENTATION DES RESULTATS

Le titulaire du marché fournira deux exemplaires des plans topographiques en support papier et les fichiers informatiques correspondants sur CD ROM (format .dwg). Le format devra être compatible pour une exploitation SIG.

3.3 ACCES

Les autorisations d'accès en domaine privé seront à la charge du maître d’ouvrage.

3.4 DELAIS D'EXECUTION

Le délai de réalisation de la mission est de 2.5 mois maximum. Le prestataire devra rendre ses éléments après achèvement de chaque ouvrage (et non un rendu final en fin de mission).

3.5 RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES HYDRETUDES ALPES DU SUD M. ARNAUD Bat B2 - Résidence Forest d’Entrais 25 rue du Forest d’Entrais 05 000 GAP Tel : 04.92.21.97.26 / Fax : 04.92.21.87.83

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4. DETAIL QUANTITATIF

TOTAL HT

TRANCHE FERME

• Seuil Vauban – Briançon

• Seuil du Casset – Monetier les bains

• Seuil du Pont des Pistes – St Chaffrey

• Seuil de Plandergues – l’Argentière la Bessée

• Seuils du Bramafan – Embrun

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• seuil de la RD 135A – Villar St Pancrace (tranche conditionnelle 1)

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• Seuil de Rencurel – Villar St Pancrace (tranche conditionnelle2

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TOTAL TF +TC1 +TC 2 (HT) TVA 20% TOTAL TTC