Catalogue 2013 · 2013. 2. 22. · des projets de bâtiments – Sécurité incendie – Guide...

Catalogue 2013

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��Sécurité incendie ...................................................................... 10-11

Guide Veritas des techniques de la construction ............ 12-13

Entretien, rénovation,

réhabilitation des bâtiments ................................................14-15

Espaces extérieurs ....................................................................16-17

MONITEUR JURIS Contrats Publics ......................................... 18-19

Contrats publics ....................................................................... 20-21

�Code des marchés publics ..................................................... 22-23

Droit des marchés publics ......................................................24-25

CCAG des marchés publics .....................................................26-27

Délégation de service public ............................................... 28-29

Code pratique de l’urbanisme ............................................. 30-31

Droit de l’aménagement .......................................................32-33

�Code général des collectivités territoriales ......................34-35

LES LIVRES .............................................................................37-84

Conception ................................................................................38-41

Accessibilité...............................................................................42-43

Sécurité incendie ....................................................................44-46

Techniques de construction .................................................47-57

Ville durable .............................................................................58-61

Gestion de chantier ...............................................................62-66

Collection CEA .................................................................................68

Contrats et marchés publics ................................................ 69-74

Urbanisme - Aménagement - Environnement ...............75-79

Droit de la construction ....................................................... 80-81

Gestion publique locale ....................................................... 82-83

Autres titres disponibles ................................................. 67 et 84

Index titres ........................................................................86-87

Index auteurs ..................................................................88-89

Toutes nos offres ..................................................................90

Qui sommes-nous ?

Le Groupe Moniteur

• Leader français de l’information

et des services pour les professionnels

de la construction et des collectivités

locales

• Un groupe de plus de 100 ans implanté dans toute la France : Paris, Marseille, Nantes, Strasbourg, Lyon, Bordeaux et Lille

• Une gamme complète de produits et services adaptée aux besoins de tous les professionnels : 30 publications, 350 ouvrages, 2 librairies, 30 sites

Internet et services numériques, 10 salons et 700 stages de formation

Les Éditions du Moniteur

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• Une équipe à la fois experte de l’édition,

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Catalogue 2013

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Les demandes de devis

Nous téléphoner : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h Livres : 01 40 13 32 46 Classeurs, CD-Roms, Contrats publics : 01 40 13 30 41 Kheox et MONITEUR JURIS Contrats Publics : 01 40 13 50 88

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Droit des marchés publics ............................. p. 24-25

CCAG des marchés publics ............................ p. 26-27

Délégation de service public ......................... p. 28-29

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��1 400 normes AFNOR en texte intégral : normes, NF DTU, Eurocodes et leurs annexes nationales, règles de calcul...

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��Les analyses des meilleurs experts des Éditions du Moniteur issues des classeurs à mises à jour : Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments – Sécurité incendie – Guide Veritas des techniques de la construction – Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments – Espaces extérieurs

��30 livres des Éditions du Moniteur

��Une sélection d’articles* du Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, de Complément Technique, des Cahiers Techniques du Bâtiment et de Paysage Actualités

��Une newsletter envoyée tous les 15 jours vous tient informé de l’actualité technique, normative et réglementaire. Les informations sont sélectionnées, commentées et décryptées par une équipe éditoriale dédiée

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Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtimentsL’outil le plus complet pour garantir la conformité de vos projets de bâtiments

Extrait du sommaire• Faisabilité d’une opération de construction

Réglementation du droit de construire – Études préalables et programme – Coût et financement du projet

• Intervenants Maîtrise d’ouvrage – Maîtrise d’œuvre – Entreprises – Relations entre les différents intervenants

• Contexte réglementaire et normatif Encadrement législatif et réglementaire – Règles dimensionnelles – Bâtiment et santé – Bâtiment et prévention – Bâtiment et environnement

• Clos et couvert Règles générales – Ouvrages enterrés – Structures – Structures porteuses horizontales – Toitures – Façades – Ouvertures extérieures

• Second œuvre et équipements Règles de calcul – Isolation – Doublage – Cloisons intérieures – Sols – Plafonds – Revêtements muraux des locaux et dégagements – Ouvertures intérieures – Dégagements – Escaliers – Conduits et gaines

• Équipements techniques Chauffage – Ventilation – Climatisation – Électricité – Éclairage – Gaz et fuel – Eau – Ascenseurs et monte-charge – Courants faibles

• Aménagements extérieurs Environnement des bâtiments – Voirie – Assainissement

• Maintenance immobilière Généralités et obligations réglementaires – Prise en compte dans l’acte de construire – Gestion technique d’un patrimoine immobilier

À QUI S’ADRESSE CET OUVRAGE ?

• Architecte• Assistant maître d’ouvrage• Chef d’entreprise• Conducteur d’opération• Contrôleur• Directeur des services techniques• Maître d’œuvre• Maître d’ouvrage• Responsable de travaux• Technicien et ingénieur de BET

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LES OBJECTIFS DE L’OUVRAGE

• connaître les techniques de programmation

• évaluer la faisabilité d’un projet

• maîtriser les règles de financement

• respecter les normes et les exigences réglementaires

• définir les caractéristiques techniques et dimensionnelles d’un projet

• tenir compte des contraintes de maintenance dès la conception

• évaluer la conformité réglementaire d’un projet

NOS EXPERTS

� Sous la direction scientifique de Patrick Grépinet, ingénieur divisionnaire des TPE et Patrice Novat, ingénieur en chef des ETTM.

� Richard Danjou, ingénieur en chef des TPE.

� Laurent Deleersnyder, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État.

� Bruno Feuardant, ingénieur en chef de 1re classe des ETTM.

� Yves Goujon, chef du service Application du droit des sols – Publicité de la Ville de Cholet.

� Gérard Karsenty, ingénieur de l’École centrale de Lyon.

� Pierre Martin, ingénieur spécialiste en ouvrages en verre et bardages.

� Laetitia Pascal, ingénieur de l’ENSTIB.

� Claire Poumarède, ingénieur des travaux publics de l’État.

� Céline Reynard, ingénieur civil des TPE.

� Véronique Richalet, ingénieur des travaux publics.

� Claude Vaillant, avocat à la Cour, spécialiste en droit immobilier.

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L’expertise et les conseils de spécialistes

Des dossiers classés par thème

Les extraits essentiels des textes

réglementaires et législatifs

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Actualisation (coût estimatif mensuel)4 mises à jour/an 36 u 22 u 29 u Inclus

LES RÉPONSES À VOS INTERROGATIONS

• Quelles sont les règles d’accessibilité aux personnes handicapées applicables à la voirie pour accéder à un ERP ?

• Quelles sont les prescriptions et les recommandations techniques pour implanter des capteurs solaires ?

• Quels sont les critères de performance des revêtements d’étanchéité ? • Quels sont les revêtements de sols recommandés dans un hôpital ? • Comment prendre en compte les consommations conventionnelles d’énergie

d’un bâtiment existant pour le choix d’un système de chauffage ? • Quelle installation sanitaire est obligatoire dans les locaux de travail ?

Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments est le recueil commenté des textes applicables à vos projets de construction pour le neuf, la réhabilitation et la maintenance. Il rassemble l’ensemble des prescriptions, lois, décrets, normes, DTU, avis techniques, etc., nécessaires à l’élaboration de tous vos projets de construction et d’équipement. Que ce soit pour la faisabilité, la programmation, le financement, les procédures administratives, la réglementation technique et la mise en œuvre de projets, vous disposerez d’une excellente maîtrise technique, réglementaire et administrative grâce à cet ouvrage. Les évolutions réglementaires et les modifications législatives y sont commentées, les normes techniques y sont analysées et illustrées au moyen de plus de 400 dossiers thématiques. Ces dossiers thématiques constituent une véritable étude autonome sur chacune des problématiques de la construction.En outre, six fois par an, Complément Technique vous propose des décryptages et des synthèses de la réglementation pour finaliser vos montages d’opération en toute sécurité juridique. 9

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• maîtriser les opérations complexes, relevant de réglementations différentes

• intégrer les contraintes dimensionnelles et structurelles dès la conception

• prescrire les matériaux adaptés et les équipements indispensables

• anticiper les exigences de mise en sécurité des bâtiments existants

• évaluer les conséquences des travaux de rénovation

• programmer les opérations de vérification et de maintenance en cours d’exploitation

Sécurité incendie

Faire face au risque incendie de la conception à la maintenance

Extrait du sommaireÉtablissements recevant du public• Synthèse de la réglementation• Arrêté du 25 juin 1980 modifié

Généralités, construction, aménagement, désenfumage, chauffage, ventilation, installations au gaz, électricité, éclairage, ascenseurs, grandes cuisines, moyens de secours

• Établissements des 4 premières catégories Types J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y

• Établissements de 5e catégoriePetits hôtels, établissements de soins, établissements sportifs

• Établissements spéciauxBâtiments d’habitation• Synthèse de la réglementation• Arrêté du 31 janvier 1986Établissements soumis au Code du travail• Synthèse de la réglementation et textes officielsImmeubles de grande hauteur• Synthèse de la réglementation et textes officielsInstallations classées• Synthèse de la réglementation et textes officielsCas réels de sinistres évitésSujets spécifiques

Comportement au feu des matériaux et des éléments de constructionRéaction au feu des produits de construction : nouvelle classification européenneSystèmes de sécurité incendie (SSI)Maintenance des installations de sécurité incendieMaintenance des systèmes de désenfumageEntretien des portes coupe-feuVérification et contrôle des extincteurs et des robinets d’incendie armés (RIA)


• Architecte• Chef d’établissement• Conducteur d’opérations• Entrepreneur• Gestionnaire de patrimoine• Ingénieur et technicien

de bureau d’études• Ingénieur et technicien

de prévention et de contrôle• Maître d’ouvrage• Responsable de services

de sécurité incendie• Syndic d’immeuble

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NOS EXPERTS

� Socotec, structuré autour des métiers de l’inspection, de l’assistance technique, du conseil et de la formation, regroupe 5 000 collaborateurs. Fort de plus de

100 000 missions annuelles, sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles, Socotec est présent sur les marchés de la construction, de l’immobilier, de l’industrie, de la santé et de la certification.

Les ingénieurs et techniciens Socotec sont proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire. Nombre d’entre eux participent à des instances professionnelles ou ministérielles. Leur expérience et leur expertise en font des acteurs incontournables de la prévention des risques incendie.

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Les points de vue Socotec analysent une problématique spécifique

Les filets repèrent les modifications

de texte et facilitent le suivi des évolutions

réglementaires

De nombreux renvois entre fiches assurent

une consultation pratique


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Des schémas accompagnent la mise en application de la réglementation


• Quelles sont les exigences de stabilité au feu applicables aux plafonds jouant un rôle d’écran protecteur ?

• Comment appliquer l’instruction technique relative aux façades lors de la mise en œuvre d’une isolation par l’extérieur ?

• Quelles sont les caractéristiques techniques des espaces d’attente sécurisés destinés à l’évacuation différée des personnes handicapées ?

• Quelles sont les obligations de l’exploitant pour la mise à jour du registre de sécurité ?

• Comment dimensionner le désenfumage d’un escalier encloisonné accessible au public ?

Structuré sous forme de fiches thématiques, cet ouvrage, opérationnel et exhaustif, permet de maîtriser la réglementation et ses solutions techniques.Tous les types de bâtiments sont abordés : établissements recevant du public, bâtiments d’habitation, établissements soumis au Code du travail, immeubles de grande hauteur, ICPE.L’ouvrage réunit l’ensemble des textes réglementaires applicables lors de la construction de bâtiments neufs, à l’occasion de travaux de transformation et pendant l’exploitation de bâtiments existants.Au fil de la lecture, les textes sont enrichis de multiples contributions, qui viennent expliquer et préciser les exigences réglementaires : commentaires officiels, questions-réponses de la Commission centrale de sécurité, points de vue Socotec, etc. Par ailleurs, des synthèses thématiques permettent d’aborder la réglementation de façon accessible et transversale.En outre, Complément Technique, six fois par an, propose des fiches pratiques qui exposent les défauts de conception rencontrés dans les projets par les commissions de sécurité et les règles à respecter pour y remédier.

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Guide Veritas des techniques de la construction

La véritable encyclopédie des techniques de construction

Extrait du sommaireGros œuvre• Conception des constructions : produits de construction,

charges gravitaires et climatiques, comportement et résistance au feu des structures, construction parasismique

• Voirie et réseaux divers• Fondations : dallage, pieux et micropieux, traitements de sols• Soutènements• Maçonneries : murs de sous-sol, murs extérieurs, résistance

mécanique• Structures en béton : armatures, béton précontraint,

panneaux préfabriqués, béton banché, planchers, cuvelage, chapes

• Structures en bois : charpente bois, lamellé-collé, fermette, charpente légère, planchers

• Structures métalliques : codes de calcul, éléments de charpente, structures mixtes

Second œuvre• Façades légères : façades traditionnelles, VEC, VEA, verrières• Menuiserie – Miroiterie : essais, fenêtres, portes,

garde-corps, vitrage• Couvertures : petits éléments, plaques, feuilles métalliques

supportées, couvertures textiles• Bardages : métalliques, translucides, rapportés• Toitures : revêtement d’étanchéité, toitures-terrasses• Isolation thermique et phonique : réglementation acoustique,

isolation par types de bruits • Plâtrerie – Enduits : cloisons, plafonds• Revêtements de mur et de sol : bois, céramiques, textiles,

plastiques, pierres agrafées, peinture, papiers peintsÉquipements techniques• Plomberie – Gaz : canalisations, eau, robinetterie• Fumisterie : conduits de fumée, foyers• Ventilation – Climatisation – Thermique : économies

d’énergie• Installations électriques : haute et basse tension


• Administrateur public• Architecte• Contrôleur technique• Entrepreneur• Étudiant• Géomètre• Gestionnaire• Ingénieur• Maître d’œuvre• Métreur


• concevoir vos projets

• optimiser vos plans d’exécution

• garantir une mise en œuvre conforme aux règles de l’art

• respecter les normes et les DTU les plus récents

• assurer une qualité durable à vos bâtiments

• éviter les aléas techniques sur les chantiers

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NOS EXPERTS

� Sous la direction de Laurence Ducamp, une équipe de rédaction composée de 40 spécialistes à la pointe des techniques du Bureau Veritas

Bureau Veritas contrôle la conformité des projets et fournit une assistance technique à toutes les étapes de la construction, en évaluant les performances dans les domaines de la qualité, de la sécurité, de la santé et de la protection de l’environnement. Bureau Veritas est le leader mondial de la certification.

Les ingénieurs du Bureau Veritas contrôlent plus de 10 000 chantiers par an, dans le souci de la gestion des risques et de l’amélioration des performances.

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Des schémas et abaques

Les numéros des fiches reprennent ceux des DTU

Des tableaux synthétiques

Les références précises des règles, normes

et DTU rappelées en tête de paragraphe


• Quels sont les impacts de la RT 2012 sur la construction ?• Quels sont les bâtiments concernés par les nouvelles règles de construction

parasismique ?• Comment poser un revêtement d’étanchéité conforme au NF DTU 43.3 ?• Comment rénover un Etics selon les règles de l’art ?• Quels sont les critères de la certification NF UPEC Carreaux céramiques ?

Pour que vos opérations soient conformes, Guide Veritas des techniques de la construction synthétise – pour le gros œuvre, le second œuvre et les équipements techniques – les techniques de mise en œuvre édictées par les normes et DTU, pour les projets respectueux de l’environnement.Il décrit les interactions entre les corps d’état et met l’accent sur les difficultés rencontrées lors d’opérations de construction courantes. Chaque aspect technique fait l’objet d’une fiche thématique, qui rassemble les informations réglementaires ainsi que les recommandations des spécialistes du Bureau Veritas, notamment sur des techniques récentes.Ce guide est illustré par plus de 4 000 schémas, tableaux et abaques de calculs, et fournit des solutions techniques concrètes et efficaces par l’explication détaillée des règles de l’art et des principes de bonne pratique à observer.En outre, Complément Technique, six fois par an, analyse les prescriptions techniques des normes et DTU, et leurs conséquences pratiques sur la mise en œuvre. Des fiches pratiques présentent des détails de construction directement exploitables.


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Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments

L’outil le plus pratique pour optimiser la réhabilitation de vos bâtiments

Extrait du sommaireMéthodes• Gestion technique des bâtiments : indicateurs de

gestion et de maintenance, programmation d’une opération de réhabilitation, financement, obligations de maintenance, vérifications réglementaires, contrats, travaux, déchets de chantier, garanties et assurances, HQE®

• Contexte technique du bâti : types de constructions, vieillissement, humidité, fissuration, risques sanitaires, échafaudages, structures provisoires

• Diagnostic des bâtiments : préparation de la commande, étapes, outils et moyens d’investigation, critères d’appréciation et de choix, diagnostics réglementaires

• Amélioration des qualités d’usage : accessibilité, renforcement parasismique, sécurité incendie, acoustique, performance énergétique, thermique, bioclimatique, énergies renouvelables

• Bâtiments particuliers : établissements de bains, hôtels, maisons individuelles

Gros œuvreFondations, VRD et aménagements extérieurs – Structures en maçonnerie – Structures en béton – Ossatures bois et métalliques

Équipements Revêtements sur façades lourdes – Façades légères, menuiseries, bardages – Couvertures – Revêtements d’étanchéité en toiture – Aménagements intérieurs – Revêtements de sols et de murs

Installations techniquesChauffage, ventilation et climatisation – Plomberie et fluides spéciaux – Installations électriques – Ascenseurs

Textes officielsSynthèses réglementaires – Textes officiels


• Architecte• Contrôleur technique• Directeur technique et immobilier

des collectivités territoriales et services de l’État

• Entrepreneur d’entretien et de maintenance

• Entrepreneur de travaux• Expert technique (assurance,

judiciaire)• Gestionnaire de patrimoine (syndic,

service immobilier)• Ingénieur et technicien de bureau

d’études• Investisseur immobilier• Responsable des organismes

de logement social


• établir les diagnostics de vos bâtiments

• détecter les pathologies et y remédier

• optimiser les traitements liés à la rénovation

• économiser en anticipant les travaux de maintenance et d’entretien

• prolonger la durée de vie des bâtiments selon les exigences du développement durable

• sécuriser toutes vos procédures grâce à l’ensemble des textes officiels disponibles sur Internet ou sur le CD-Rom

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NOS EXPERTS

� Sous la coordination de Daniel Ferrand

et la direction d’Hubert d’Argœuves, directeur des techniques et des méthodes

Socotec réalise plus de 100 000 missions annuelles dans les domaines de l’inspection, de l’assistance technique, du conseil et de la formation, sur des opérations de construction ou de réhabilitation de tous types et de toutes tailles. Il est présent sur les marchés de la construction, de l’immobilier, de l’industrie, de la santé et de la certification.

L’équipe de rédaction est composée de 20 ingénieurs et techniciens proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’actualité technique et réglementaire.

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Les schémas indispensables pour synthétiser l’information et indiquer les solutions appropriées

Des fiches rédigées clairement, avec des énumérations brèves

et des tableaux, pour une meilleure lisibilité

Des remarques pour insister sur

ce qui est important à retenir

Des définitions en marge pour alléger la lecture

Cet ouvrage détaille les techniques de construction spécifiques aux opérations sur le bâti existant, du diagnostic à la réalisation. Il met l’accent sur la méthodologie, à partir des étapes d’analyse du bâti, de l’état normal à l’état pathologique et jusqu’au traitement. Il offre une approche par type de bâtiment et par discipline technique, allant de l’adaptation à l’usage. Quatre types de fiches composent l’ouvrage : des fiches de synthèse sur tous les types de bâtiments, méthodes de réhabilitation, techniques, des fiches questions-réponses, des fiches pathologie, schématisant des exemples réels, et des fiches de synthèse réglementaire thématique, qui introduisent 200 textes officiels (consultables sur le CD-Rom ou sur editionsdumoniteur.com).En outre, Complément Technique vous propose six fois par an, le décryptage des nouvelles techniques et l’analyse réglementaire ayant un impact sur la rénovation des bâtiments. Des fiches pratiques exposent les principaux désordres et pathologies ainsi que les techniques à mettre en œuvre pour y remédier.


• Quelles adaptations sont possibles en matière d’accessibilité ?• Quels sont les impacts de la RT 2012 sur les bâtiments existants ?• Par quelles mesures réglementaires sont encouragées les économies d’énergie ?• Quelles sont les obligations en matière d’amiante, de plomb et de radon ?• Comment mettre en œuvre les nouveaux matériaux bio-sourcés dans le cadre

du développement durable ?


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Espaces extérieurs

Le meilleur guide technique pour réussir vos aménagements extérieurs

Extrait du sommaire• Rôle et responsabilité des intervenants

Pouvoirs et compétences administratives et techniques• Travaux et chantiers

Organisation – Hygiène et sécurité des travailleurs publics

• Réalisation et entretien de la voirie Reconnaissance des sols – Terrassement – Travaux de voirie

• Aménagement et équipement de la voirie• Réseaux techniques

Travaux sur et à proximité des réseaux techniques – Réseaux d’électricité, de distribution de gaz, de télécommunications, de transport et de distribution de chaleur et de froid

• Assainissement Constitution d’un système d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées – Gestion d’un système d’assainissement autonome ou collectif

• Espaces verts Financement – Travaux d’infrastructure – Types et techniques de plantation – Aménagements particuliers – Entretien des végétaux

• Éclairage des espaces publics Types et techniques d’éclairage – Entretien et contrôle

• Mobilier urbain – Fontaine Types de mobiliers – Ouvrages aquatiques

• Équipements sportifs de plein air Sols sportifs – Terrains de jeux – Aménagements divers

• Équipements de loisirs Aires de jeux – Aménagement d’une base de loisirs

• Installations temporaires et événementielles• Risques environnementaux – Risques naturels –

Déchets


• Architecte, architecte paysager• Conducteur d’opérations• Entrepreneur• Gestionnaire de parc immobilier• Ingénieur et technicien de bureau

d’études• Maître d’ouvrage• Responsable des services techniques

des mairies et des collectivités• Responsable technique des

communautés de communes

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• maîtriser les critères de choix et de conception des aménagements et des équipements

• évaluer la faisabilité du projet

• définir les caractéristiques techniques et dimensionnelles du projet

• optimiser les contraintes de maintenance et d’entretien dès la phase de conception

• mettre en œuvre les matériaux et les procédés les plus adaptés, dans le respect de la réglementation et des normes

• programmer et suivre les travaux d’entretien

NOS EXPERTS

� Sous la direction de Christian Legrand, ingénieur conseil et enseignant, une équipe de rédaction composée de spécialistes en aménagement et gestion des espaces extérieurs publics.

� Françoise Chêne, chef de service maîtrise d’ouvrage.

� Isadora Courtel, architecte urbaniste.

� Denis Galliano, directeur de la commande publique d’une collectivité territoriale.

� Christian Gardin, directeur de la direction logistique et festivités d’une collectivité territoriale.

� Marc Jossermoz, ingénieur conducteur d’opération en ouvrages d’infrastructures.

� Nicolas Mugnier, ingénieur d’études BET.

� Guillaume Ramel, chargé d’études.

� Serge Roby, ingénieur en chef territorial – chef du service de l’urbanisme appliqué.

� Emmanuel Thimonier-Rouzet, enseignant – chercheur et ingénieur d’études en urbanisme.

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Des analyses et remarques sur des points essentiels

Des schémas techniques détaillés pour la conception et la mise en œuvre

Des définitions et des termes

techniques explicités

Un ouvrage structuré en fiches


• Comment dimensionner un système d’assainissement non collectif ?• Quelles sont les exigences réglementaires spécifiques à la conception

des voies engins et voies échelles ?• Où est-il recommandé d’implanter une fontaine dans une ville ?• Quelles règles d’accessibilité sont applicables au mobilier urbain ?• De quelle réglementation relèvent les cages de but de football et de handball ?

Des études préalables à la réception des travaux, Espaces extérieurs propose une synthèse précise de l’ensemble des prescriptions techniques et des textes applicables au montage et suivi de projet d’aménagements extérieurs. Que ce soit en phase de conception, de construction, de maintenance, d’entretien, de vérification ou bien de contrôle réglementaire, ce guide, structuré sous forme de fiches thématiques, fournit des méthodologies claires pour appliquer les recommandations techniques et respecter les obligations réglementaires, issues, par exemple, de la loi Grenelle II. L’ouvrage apporte toutes les solutions techniques pour concevoir les projets, établir les plans d’exécution, mettre en œuvre les matériaux et les procédés, prévenir et éviter les sinistres et assurer aux ouvrages une qualité durable. Chaque aspect technique fait l’objet d’une fiche thématique, qui rassemble les informations réglementaires ainsi que les recommandations de spécialistes en aménagement des espaces extérieurs publics. Par ailleurs, il décrit les interactions entre les corps d’état et met l’accent sur les difficultés rencontrées lors d’opérations de construction. Six fois par an, Complément Technique vous présente des analyses et commentaires détaillés des techniques récentes d’aménagement extérieur.


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MONITEUR JURIS Contrats Publics

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MONITEUR JURIS Contrats Publics associe les contenus

exclusifs sur le droit des contrats publics du Groupe

Moniteur (ouvrages à actualisation, revues, sélection de livres des Éditions du Moniteur et site Internet) à l’intégralité

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permanence.

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• + de fonctionnalités

Complète et constamment à jour, MONITEUR JURIS Contrats Publics est aussi d’une grande facilité d’usage :- Un moteur de recherche rapide et pertinent - Le choix de la consultation des documents : texte intégral,

sommaire et index - La création d’un service de veille et d’alertes sur mesure - La gestion personnalisée de vos documents

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• Chaque source officielle citée est accessible en texte intégral. • Chaque document est enrichi d’informations complémentaires et vous

assure ainsi une vision exhaustive.

Pour les praticiens de la commande publique, il est indispensable de disposer d’une information juridique à jour, synthétique, sélectionnée et suffisamment commentée pour faciliter sa mise en œuvre.

En ligne, tous les contenus sur les contrats

publics du Groupe Moniteur

L’ampleur et la diversité unique des informa-tions du Groupe Moniteur alliées à un moteur de recherche puissant vous permettent de trouver l’information utile. Marchés publics, délégations de service public, partenariats public-privé ou toute autre forme contractuelle, MONITEUR JURIS Contrats Publics vous garantit d‘obtenir rapidement les meilleurs expertises, des cas concrets et des retours d’expériences.

Les textes officiels et la jurisprudence

mis à jour quotidiennement

Les sources officielles (lois, décrets, arrêtés, circulaires…) sont complétées en permanence des jurisprudences nécessaires à leur application (Conseil d’État, cours admi-nistratives d’appel, tribunal des conflits…). L’ensemble de ces textes et décisions sont également décryptés par les meilleurs experts pour vous permettre de travailler en toute sécurité.

Mon compte • Accès personnalisé et

sécurisé par mot de passe• Documents classés,

recherches et alertes

Mes alertes • Création d’alertes en

fonction des thèmes choisis

• Actualisation en temps réel (lois, codes, décrets, jurisprudences...) et information immédiate

Ma recherche avancée Le moteur de recherche puissant et rapide vous permet d’accéder immédiatement au document souhaité. Affinage des résultats :• par sources (textes officiels, codes, jurisprudences,

publications...)• ou par période

Mes dossiers partagés • Création d’espaces

de travail collaboratifs• Circulation des informations

et de l’état d’avancement du dossier 19

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Code des marchés publics 249 u 186,75 u

Droit des marchés publics 319 u 239,25 u

CCAG des marchés publics 299 u 224,25 u

Délégation de service public 239 u 179,25 u

La revue Contrats publics 229 u 171,75 u

Les livres du Moniteur 149 u 111,75 u

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PACK MONITEUR JURIS

Retrouvez l’intégralité de la revue Contrats publics sur MONITEUR JURIS Contrats Publics. Votre documentation est associée

à tous les textes officiels et à la jurisprudence mis à jour

en permanence.

De plus, grâce à une newsletter bimensuelle élaborée par une équipe éditoriale dédiée, vous serez informé de toute l’actualité

juridique. Un moteur de recherche pertinent associé à un service

de veille et d’alertes personnalisées rendront rapidement sa consultation indispensable.

Contrats publics

La revue de référence des praticiens de la commande publique également sur Internet

À QUI S’ADRESSE CONTRATS PUBLICS ?

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des collectivités territoriales• Responsable de service juridique• Responsable du service marchés

et achats publics• Responsable du service travaux

LE NOUVEAU SERVICE MULTISUPPORT

Pour répondre au mieux à vos attentes : plus de souplesse, plus d’actualité en temps réel, plus d’information… la revue Contrats publics évolue et devient un service multisupport.

La revue propose :

• Un point régulier et complet sur la réglementation • Une veille réglementaire • Une brève présentation des textes et de la jurisprudence

avec des commentaires • Une analyse détaillée de l’actualité réglementaire

et jurisprudentielle, de l’évolution du droit des marchés publics et de sa pratique

• Des articles de fond de praticiens

Le NOUVEAU service Internet complémentaire

et indissociable vous permet de consulter :

• Toutes les archives depuis le premier n° (11 ans d’archives) • Les textes officiels • La jurisprudence • Une newsletter d’information bimensuelle associée

au moteur de recherche performant de MONITEUR JURIS Contrats Publics NOS EXPERTS

Sous la coordination éditoriale de Claudie Boiteau, professeur de droit public de l’université Paris-Dauphine.

� Mireille Berbari, avocate à la Cour, chargée d’enseignement en mastère à l’École spéciale des travaux publics.

� Nicolas Charrel, avocat à la Cour.

� Guy Duguépéroux, Président de section à la Chambre régionale des comptes du Centre, professeur associé à la faculté de droit de Poitiers.

� Michel Guibal, professeur des facultés de droit.

� Jean-Pierre Jouguelet, conseiller d’État.

� Michaël Karpenschif, professeur à l’université Lyon III (Jean Moulin).

� Gilles Le Chatelier, avocat associé.

� Pierre Pintat, avocat associé.

� Catherine Ribot, professeur de droit public à l’université Montpellier I.

� Laurent Richer, professeur de droit à l’université Paris I (Panthéon-Sorbonne) et avocat au barreau de Paris.

� Patrick Sitbon, conseiller référendaire à la Cour des compte, secrétaire général de la Cour de discipline budgétaire et financière.

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L’exhaustivité de l’information pour être alerté

L’analyse pratique et prospective de spécialistes pour

comprendre

Une information sélectionnée

et hiérarchisée

Depuis 11 ans, Contrats publics, revue juridique et pratique, est devenue la référence de tous les praticiens de l’achat et de la com-mande publique, pour lesquels la maîtrise de la réglementation est indispensable. Elle analyse en détail l’actualité des contrats publics et en explicite toutes les incidences pratiques.

À la fois, outil de veille juridique et

de prospective, cette revue est articulée

autour de trois rubriques.

La « Veille »

Tous les textes officiels communautaires et nationaux sont analysés afin d’offrir le plus large panorama de l’actualité juridique. L’intégralité de ces textes et de la jurispru-dence est également consultable sur le site MONITEUR JURIS Contrats Publics.

Le « Dossier »

Contrats publics est la seule revue qui propose chaque mois un dossier thématique étudiant tous les aspects d’une opération. De l’étude par type de contrat, à l’analyse par secteur d’activité, les enjeux juridiques, opérationnels, économiques et fiscaux sont décryptés afin de sécuriser vos contrats.

La « Vie des contrats »

L’expertise d’une étape d’un contrat à travers le commentaire détaillé des textes officiels et de la jurisprudence, en explicitant toutes les évolutions pratiques qui en découlent.

Contrats publics est la revue incontour-

nable pour comprendre et appliquer la

réglementation, et anticiper les évolutions

de votre métier.

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Revue en accès illimité sur MONITEUR JURIS Contrats Publics

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TARIFS (après le 15/06/2013)

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immédiat à l’information

Le texte intégral de toutes les sources officielles

citées et commentées

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avancées du site associées à la revue

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• Quelles sont les procédures d’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre ?

• Comment passer un marché sans publicité ni mise en concurrence en toute sécurité ?

• Est-il possible d’interdire la sous-traitance en cascade ?• Selon quels critères est choisi un concessionnaire ?• Quel est le nouveau régime des MAPA ?

Code des marchés publics

Du Code des marchés publics au Code de la commande publique

Extrait du sommaireCode des marchés publics • Marchés publics

Pouvoirs adjudicateurs – Entités adjudicatrices• Quasi-marchés publics

Ordonnance relative aux marchés des personnes non soumises au Code des marchés publics – Décrets d’application

Contrats de la commande publique• Contrats de partenariats public-privé

Ordonnance n° 2004-559 sur les contrats de partenariats – Parties législative et réglementaire du CGCT

• Concessions de travaux Ordonnance du 15 juillet 2009 relative aux concessions de travaux publics – Parties législative et réglementaire du CGCT – Décret du 26 avril 2010 relatif aux concessions de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique

• Délégations de service public Loi Sapin – Parties législative et réglementaire du CGCT

• Contrats d’aménagement Parties législative et réglementaire du Code de l’urbanisme

• Bail emphytéotique administratif• Convention d’occupation domaniale• Maîtrise d’ouvrage publique

Loi MOP• Contentieux

Code de justice administrative – Nouveau Code de procédure civile

Au sommaire du CD-Rom • La bibliothèque de tous les textes cités en version intégrale• Les formulaires actualisés que vous pouvez compléter,

enregistrer puis imprimer• Les différents modes de recherche complémentaires


• Analyste financier• Architecte et maître d’œuvre• Avocat et magistrat• Comptable public• Directeur général des services • Prestataire et fournisseur des

collectivités territoriales• Responsable du service juridique• Responsable du service marchés

et achats publics• Responsable du service travaux• Universitaire


• réunir l’exhaustivité de la réglementation

• simplifier vos recherches grâce à la compilation des textes en vigueur dans un ouvrage unique

• gagner en efficacité grâce à un mode de recherche facile d’accès

• anticiper les changements et vous en alerter• connaître, comparer et maîtriser l’actualité• exposer les incidences et les effets pratiques

de la réglementation• garantir le meilleur choix du contrat grâce

à une approche comparée

NOS EXPERTS

� Nicolas Charrel, avocat à la Cour.

� Michel Guibal, professeur des facultés de droit et conseiller général du département de l’Hérault.

Ils participent depuis plus de 10 ans au comité de rédaction de la revue Contrats publics et y contribuent par la rédaction de nombreux articles.

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Du fait du rapprochement des contrats de la commande publique, le Code des marchés publics dans sa version papier ou CD-Rom reproduit toute la réglementation commentée et annotée applicable aux contrats publics : quasi-marchés publics, PPP, délégations de service public, concessions d’aménagement et de travaux, conventions d’occupation domaniale et contrats de maîtrise d’ouvrage, ainsi que les dispositions applicables à leur contentieux. Cet ouvrage de référence présente les textes en vigueur, commentés et annotés selon une approche systématique : le texte source est découpé par articles ; chaque article est titré, annoté et commenté ; sous l’article sont associés non seulement les textes qui facilitent sa compréhension, mais aussi, les références aux textes officiels, à la jurisprudence et à la doctrine. Enfin, les commentaires apportent une analyse pratique de l’article grâce à une rédaction résolument opérationnelle. Pour rendre l’information encore plus accessible, vous disposez tous les trimestres, grâce au Complément Commande publique, de la veille juridique accompagnée d’un dossier pratique.

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à la jurisprudence mis à jour en permanence.

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recherche pertinent associé à un service de veille et d’alertes personnalisées rendront rapidement sa consultation indispensable.


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Accès illimité au contenu sur MONITEUR JURIS Contrats Publics

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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 236,25 u 157,50 u 168,75 u 186,75 u

OUVRAGE DE BASE (tarifs après le 15/06/2013) 315 u 210 u 225 u 249 u


Des documents synthétiques présentant les différentes

procédures

Toutes les sources officielles citées ou commentées directement accessibles

Une fonctionnalité d’alerte

personnalisable pour ne rater

aucune modification

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Droit des marchés publics

L’ouvrage d’analyses et de conseils le plus complet rédigé par les meilleurs spécialistes

Extrait du sommaire• Les sources du droit des marchés publics• La notion de marché public

Nature de l’acte : un contrat Critère organique : l’acheteur public Critère organique : l’opérateur Critère matériel : la satisfaction d’un besoin Critère financier : la rémunération Exclusions

• La passation des marchés publics Principe de mise en concurrence Procédures de passation du marché public Organisation de la consultation Choix et conclusion du marché public Contrôle de la passation du marché public

• L’exécution des marchés publics Détermination des obligations Modalités générales d’exécution des opérations de construction Responsabilités Fin des obligations Litiges

• Prix, règlement et financement des marchés publics• Les garanties post-contractuelles

La réception des prestations La garantie des fournitures, des prestations de service et des constructions

• Cas particuliers• Contrats publics spéciaux

Contrats de partenariats public-privé Marchés des personnes non soumises au Code des marchés publics Contrats d’aménagement Conventions à objet immobilier Conventions à objet financier


• Architecte et maître d’œuvre• Directeur général des services• Instructeur marchés publics• Prestataire et fournisseur des collectivités territoriales • Rédacteur• Responsable du service juridique• Responsable du service marchés et achats publics• Responsable du service travaux


• analyser toutes les étapes de vos contrats publics

• comprendre les spécificités de la réglementation et rédiger efficacement vos contrats

• identifier le texte applicable

• choisir la procédure adaptée et en évaluer les implications

• apprécier l’étendue de vos obligations et de vos responsabilités

• réussir l’exécution de vos opérations

NOS EXPERTS

Sous la direction scientifique de :

� Olivier Guézou, maître de conférences à l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.

� François Lichère, professeur agrégé de droit public à l’université Paul Cézanne Aix-Marseille III, consultant.

� Philippe Terneyre, professeur agrégé de droit public à l’université de Pau et des pays de l’Adour.

� Pierre de Baecke, avocat à la Cour.

� Guylain Clamour, professeur agrégé de droit public à l’université Montpellier I.

� Guillaume Delaloy, docteur en droit public, adjoint au chef du bureau du conseil aux acheteurs publics de la DAJ.

� Philippe de Géry, docteur en droit, contrôleur financier honoraire.

� Aymeric Hourcabie, avocat à la Cour.

� Sophie Nicinski, professeur agrégé de droit public.

� Olivier Ortega, avocat à la Cour, maître de conférences à Science-Po Paris, chargé d’enseignement.

� Rémi Rouquette, docteur en droit public, avocat à la Cour.

� Marion Ubaud-Bergeron, professeur agrégé de droit public.

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Droit des marchés publics est le seul ouvrage regroupant l’analyse juridique de l’ensemble des contrats de la commande publique et des contrats connexes. Son découpage en dossiers permet l’étude complète de la procédure de passation et d’exécution d’un contrat, du choix de la procédure, de son financement à l’extinction des obligations. Ainsi, l’ouvrage accompagne chacune de vos décisions : choix du contrat (marché public, marché des personnes non soumises au Code des marchés publics, contrats de partenariat, contrats d’aménagement, conventions à objets financier et immobilier), choix de la procédure la mieux adaptée à vos besoins, contrôles, connaissance de vos droits et obligations, maîtrise des modes de règlement des différends et litiges ainsi que du contentieux. Chaque étape de la vie du contrat est analysée, commentée et enrichie de conseils d’experts qui s’appuient sur des références et reproductions de textes officiels et de jurisprudence, ainsi que sur des éléments doctrinaux et bibliographiques indispensables à la sécurisation des contrats. Pour rendre l’information encore plus accessible, vous disposez tous les trimestres, grâce au Complément Commande publique, de la veille juridique accompagnée d’un dossier pratique.


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CD-Rom Code des marchés publics (p. 22-23) �

4 numéros/an de Complément Commande publique � � �


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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 288,75 u 213,75 u 239,25 u

OUVRAGE DE BASE (tarifs après le 15/06/2013) 385 u 285 u 319 u

Actualisation (coût estimatif mensuel)4 mises à jour/an 33 u 25 u Inclus

Les remarques permettent d’apporter

un éclairage sur les textes

officiels

Toutes les archives mises à jour sont disponibles

PACK MONITEUR JURIS

Retrouvez Droit des marchés publics sur MONITEUR JURIS Contrats Publics. Votre documentation est associée à tous les textes officiels et




De nombreuses fonctionnalités associées à chaque document

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CCAG des marchés publics

Le seul ouvrage méthodologique d’aide à la rédaction des marchés

Extrait du sommaire• Présentation générale des CCAG• CCAG et notions de cahiers des charges

CCAG et autres documents constituant les cahiers des charges – Documents constituant les marchés publics autres que les cahiers des charges – Cahiers des charges et notions voisines

• CCAG de référence Choix du CCAG de référence – Valeur juridique des CCAG – CCAG comme référents contractuels – CCAG comme critères de qualification du contrat – Nouvelles formes de contractualisation

• Parties contractantes Identification des parties contractantes Obligations incombant aux parties contractantes

• Spécificité du contrat de marché public Présentation des pièces constitutives – Mentions des pièces constitutives des marchés – Forme des marchés – Gestion des pièces constitutives des marchés – Clauses d’obligations générales

• Exécution technique et administrative• Aspects financiers et comptables

Prix – Garanties et assurances – Contrôle du coût de revient – Règlement des marchés

• Issue des marchés Règlement des différends

• Annexes CCAG applicables aux marchés publics (travaux, fournitures courantes et de services, prestations intellectuelles, industriels, conception-réalisation)


• Architecte et maître d’œuvre• Avocat et magistrat• Directeur général des services• Instructeur marchés publics• Prestataire et fournisseur des

collectivités territoriales • Rédacteur• Responsable du service juridique• Responsable du service marchés

et achats publics• Responsable du service travaux• Universitaire


• faciliter la préparation de vos marchés

• comprendre et respecter vos obligations

• déterminer le cahier des charges adéquat

• optimiser la rédaction de vos marchés et en gérer efficacement les pièces constitutives

• éviter les litiges et garantir une sécurité maximale

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NOTRE EXPERTE

� Mireille Berbari, avocate à la Cour, chargée d’enseignement en mastère à l’École spéciale des travaux publics.


• Quelles sont les conditions d’application de la loi MOP ?• Quelle est l’étendue de l’obligation de confidentialité ?• Dans quels cas est-il possible de recourir à la transaction ?• Comment payer les différents sous-traitants ?• Quels sont les régimes de garanties organisés par les CCAG ?

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CCAG des marchés publics est le seul guide complet et pratique qui analyse les CCAG et fournit une méthode pour rédiger vos marchés. Cet ouvrage vous aide à préparer et compléter vos cahiers des charges grâce à une étude complète des cinq cahiers des clauses administratives générales. Aussi, pour chaque marché, vous trouvez des solutions et des conseils, quelle que soit l’opération pour laquelle vous intervenez : travaux, prestations de services, achats de marchandises, prestations intellectuelles, marchés industriels, installations de réseaux, etc. Les commentaires et conseils concis de l’auteur vous préservent d’erreurs, assurent la bonne exécution des opérations et garantissent la sécurité juridique de vos marchés. Grâce à son approche thématique, ce guide vous permet, en outre, de mesurer l’étendue de vos obligations, de vos responsabilités et de maîtriser l’organisation et la gestion de l’exécution de vos marchés. Ainsi, grâce aux dossiers consacrés à l’étude de chaque CCAG, cet ouvrage est une source unique de documentation et d’analyse juridique. Pour rendre l’information encore plus accessible, vous disposez tous les trimestres, grâce au Complément Commande publique, de la veille juridique accompagnée d’un dossier pratique.


IntégralPack

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4 numéros/an de Complément Commande publique � � �


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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 266,25 u 191,25 u 224,25 u



Les remarques vous permettent de bénéficier de

commentaires et de conseils

pratiques

Un accès direct aux archives de chaque dossier

Des liens hypertextes pour passer d’un dossier à un autre

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Retrouvez CCAG des marchés publics sur MONITEUR JURIS Contrats Publics. Votre documentation est associée à tous les textes officiels et




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Délégation de service public

L’outil pour maîtriser et réussir toutes les étapes d’une délégation de service public

Extrait du sommaire• Éléments constitutifs de la délégation de service public

Critères de la délégation de service public – Types de délégations de service public (concession, affermage, régie, contrats innommés) – Enjeux fiscaux – Parties

• Procédure de passation Décision de déléguer – Déroulement de la procédure – Procédure simplifiée – Négociation directe – Monopole – Établissements publics locaux – Sociétés publiques locales

• Conditions contractuelles d’exécution du service Conditions générales – Ouvrages et travaux – Régime des biens – Fonctionnement du service – Conditions financières

• Contrôles• Fin du contrat

Résiliation pour motif d’intérêt général et renonciation au bénéfice de la délégation – Sort des biens en fin de contrat – Reprise des engagements – Règlement des comptes de la concession

• Litiges Conciliation – Contestation des mesures d’exécution – Référés – Nullité

Au sommaire du CD-Rom• Déchets ménagers

Convention de DSP de traitement des déchets ménagers • Eaux

Modèle d’un règlement de service d’assainissement• Énergies

Modèle de contrat pour la distribution d’énergie calorifique par affermage

• Loisirs Contrat d’affermage pour la gestion d’une piscine et d’une patinoire municipales

• Autres services• Autres modèles

Délibérations, lettres, PV, etc.


• Attaché et rédacteur territorial • Avocat• Directeur général des services• Ingénieur territorial• Juriste d’entreprise• Magistrat• Maître d’œuvre • Responsable du service juridique • Secrétaire général de mairie• Universitaire


• déterminer la procédure adaptée à vos besoins

• optimiser la gestion de vos services publics

• sécuriser les règles de mise en concurrence et de publicité

• trouver le meilleur gestionnaire de vos services publics

• garantir les relations entre le délégataire et le délégant

• prévenir et gérer les litiges

NOS EXPERTS

� Sous la direction scientifique de Laurent Richer, professeur à l’université de Paris I et avocat au Barreau de Paris, membre du comité de rédaction de Contrats publics.

� Christophe Cabanes, avocat au Barreau de Paris, spécialisé en droit public.

� Martin Collet, professeur agrégé à l’université Panthéon-Assas (Paris II), enseigne le droit fiscal et le droit administratif.

� Jean-Pierre Gohon, avocat, spécialiste en droit public et en droit économique, ancien membre de la mission interministérielle d’enquête sur les marchés et conventions de DSP.

� Benoît Neveu, avocat au Barreau de Paris, consacre son activité au droit des contrats et services publics.

� Olivier Raymundie, docteur en droit public, avocat, enseigne à l’université de Paris I.

� François Troger, gérant d’une société de conseil en organisation et gestion des services publics auprès de nombreuses collectivités territoriales.

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INCLUS

CD-Rom de modèles

et exemples de contrats

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Délégation de service public analyse en détail toutes les étapes de la procédure d’une délégation de service public, de la décision de déléguer un service public au terme de la convention. Sont ainsi exposées et commentées les règles applicables aux différents modes de gestion, aux mesures préalables de publicité, à l’élaboration et l’analyse des offres et à la négociation avec les candidats, aux différentes obligations et responsabilités de la collectivité publique et de son délégataire, aux modifications du contrat sans oublier les aspects contentieux, qui sont fréquents en la matière.Un CD-Rom de 44 modèles et exemples de contrats, tous services confondus : déchets ménagers, eaux, énergies, transports, voirie, loisirs, restauration collective, service extérieur des pompes funèbres, crématorium, crèche, etc., est joint à l’ouvrage afin de vous aider dans la rédaction de vos propres conventions.Pour rendre l’information encore plus accessible, vous disposez tous les trimestres, grâce au Complément Services publics, de la veille juridique et jurisprudentielle ainsi que de commentaires exhaustifs et précis de l’actualité.


IntégralPack

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1 classeur – 800 pages � �


4 numéros/an de Complément Services publics � � �

CD-Rom de modèles et exemples de contrats Mac/PC � � �


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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 232,50 u 150 u 179,25 u



Les « Mots-Clés » permettent de repérer

les termes abordés en un clin d’œil

« Ce qu’il faut retenir » résume l’essentiel du point juridique traité

Les textes officiels accessibles en

un clic dans leur intégralité

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Code pratique de l’urbanisme

L’ouvrage pour gérer au mieux les évolutions du droit de l’urbanisme

Extrait du sommaire• Règles générales d’aménagement et d’urbanisme

Règles générales d’utilisation du sol – Prévisions et règles d’urbanisme – Espaces boisés – Dispositions particulières à certaines parties du territoire – Application aux départements d’outre-mer – Sanctions et servitudes

• Préemption et réserves foncières Droits de préemption – Réserves foncières – Droits de délaissement – Droit de priorité

• Aménagement foncier Opérations d’aménagement – Organismes d’exécution – Dispositions financières – Dispositions particulières aux départements d’outre-mer

• Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions Certificats d’urbanisme Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables Dispositions propres aux constructions Dispositions propres aux aménagements Dispositions propres aux démolitions Contrôle de la conformité des travaux Dispositions diverses Infractions

• Implantations des services, établissements et entreprises Dispositions administratives générales Dispositions financières concernant la région parisienne Implantation hors région parisienne de certaines activités Construction ou aménagement des immeubles à usage industriel en vue de leur revente Sanctions

• Contentieux de l’urbanisme• Dispositions particulières


• Architecte• Avocat• Géomètre-expert• Gérant de patrimoine immobilier• Juriste d’entreprise• Magistrat de l’ordre judiciaire

et administratif• Maître d’œuvre • Responsable du développement

immobilier et du montage d’opérations de construction

• Responsable du service urbanisme d’une collectivité territoriale

• Universitaire• Urbaniste


• connaître parfaitement l’ensemble des règles d’urbanisme

• maîtriser les procédures d’obtention de toutes les autorisations d’urbanisme

• optimiser la programmation et la gestion de vos projets d’aménagement de leur conception à leur réalisation

• comprendre aisément les transformations apportées par les lois Grenelle I et II à la planification urbaine

• prévenir et éviter les contentieux

NOS EXPERTS

� Sous la direction scientifique d’Yves Jégouzo, professeur émérite de droit public à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I), ancien conseiller d’État en service extraordinaire.

� Patrick Bertin, professeur à l’ICH (CNAM), consultant.

� Nicolas Chauvin, maître de conférences en droit public à l’École supérieure des géomètres-topographes (France).

� Vincent Guinot, avocat à la Cour.

� Pascal Planchet, professeur de droit public à l’université de Lyon II.

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Des commentaires accessibles rédigés par des auteurs reconnus

Des références claires aux textes

officiels ainsi qu’aux jurisprudences

essentielles

Des fiches thématiques pour accéder plus simplement à l’information


• Quelles sont les modifications apportées à la fiscalité de l’urbanisme en 2012 ?• Comment obtenir une autorisation d’urbanisme dans des conditions optimales ?• Comment gérer une opération de lotissement ?• Quelles sont les règles spécifiques du contentieux de l’urbanisme ?• Les règles relatives à l’accessibilité sont-elles forcément dérogatoires

aux documents d’urbanisme ?

Fort de près de 1 500 articles, Code pratique de l’urbanisme regroupe toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l’urbanisme. Ce code se particularise par sa présentation sous forme de fiches thématiques qui permet une utilisation simplifiée et rapide. Pour vous aider à parfaitement maîtriser les dernières évolutions issues des lois Grenelle I et II de l’environnement, et les implications des jurisprudences les plus marquantes, Code pratique de l’urbanisme, avec ses deux mises à jour annuelles, délivre des analyses juridiques d’une grande rigueur sous la forme de commentaires précis et accessibles. Ceux-ci sont enrichis de nombreuses références juridiques et bibliographiques mettant ainsi en lumière les principales dispositions du code et leurs conditions de mise en œuvre. Grâce aux cinq numéros annuels de Complément Urbanisme-Aménagement, vous disposez également d’une veille juridique et jurisprudentielle accompagnée de chroniques et de commentaires pédagogiques et pratiques.


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1 classeur – 1 200 pages �

5 numéros/an de Complément Urbanisme-Aménagement

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Accès illimité au contenu sur editionsdumoniteur.com � �

E-mails d’actualité � �

25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 168,75 u 146,25 u

OUVRAGE DE BASE (tarifs après le 15/06/2013) 225 u 195 u

Actualisation (coût estimatif mensuel)2 mises à jour/an 18 u Inclus

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Droit de l’aménagement

Le meilleur ouvrage pour conduire vos projets d’aménagement

Extrait du sommaire• Aménagement du territoire

Agglomérations nouvelles Opérations d’intérêt national Schémas de services collectifs

• Règles d’urbanisme – Planification Cartes communales Immeubles de grande hauteur Littoral Dispositions d’urbanisme particulières aux zones de montagne PLU – POS – RNU – SCOT

• Expropriation − Droit de préemption – Interventions foncières Espaces naturels sensibles Rétrocession Réserves foncières Zone d’aménagement différé

• Aménagement urbain Concertation Convention d’aménagement Divisions de propriété Habitat insalubre Lotissement Restauration immobilière Taxes d’urbanisme ZAC

• Autorisation, contrôles et sanctions Permis d’aménager – Permis de construire – Permis de démolir

• Habitat – Règles de construction• Environnement

Affichage et publicité – Bruit – Espaces naturels – Installations classées – Littoral – Montagne

• Patrimoine culturel• Régimes spéciaux


• Architecte• Avocat• Gérant de patrimoine immobilier• Juriste d’entreprise• Maître d’œuvre • Responsable du développement

immobilier et du montage d’opérations de construction

• Responsable des services urbanisme et aménagement du territoire des collectivités territoriales

• Urbaniste


• disposer d’une approche transversale des problématiques juridiques liées à une opération d’aménagement

• bénéficier d’une expertise juridique à chaque étape de la conduite de votre projet

• connaître avec précision tous les éléments de la planification et de l’aménagement urbain

• obtenir dans les meilleures conditions votre autorisation d’urbanisme

• répertorier toutes les opportunités juridiques pour faire les bons choix opérationnels

• prévenir et éviter les contentieux

NOS EXPERTS

� Sous la direction scientifique d’Yves Jégouzo, professeur émérite de droit public à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I), ancien conseiller d’État en service extraordinaire.

� Philippe Benoit-Cattin, ancien directeur de projet à l’ICH de Nantes, Centre de recherches en droit immobilier (CRDI) de Nantes.

� Jean-Philippe Brouant, maître de conférences à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

� Chantal Cans, maître de conférences en droit public à l’université du Maine.

� Henri Jacquot, professeur émérite à l’université d’Orléans, chargé de mission au GRIDAUH.

� Sylvain Pérignon, ancien directeur de recherches au CRIDON de Paris.

� Yves Pittard, ancien avocat à la Cour, chargé de cours à l’université de Nantes.

� Pascal Planchet, professeur de droit public à l’université de Lyon II.

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Des commentaires exhaustifs par des auteurs reconnus

Des mots-clés pour une lecture rapide

et synthétique

Une synthèse de ce qu’il faut retenir

La référence à l’ensemble des textes officiels visés par le dossier


• Quels sont les apports du Grenelle II en matière de PLU et de SCOT ?• En quoi la réforme de l’enquête publique doit-elle améliorer les conditions

de la participation du public ?• Comment monter une ZAC en toute sécurité juridique ?• Les AVAP permettront-elles la promotion du patrimoine bâti dans le respect

des règles du développement durable ?• Dans quel cas l’avis de l’architecte des bâtiments de France est-il obligatoire ?

Droit de l’aménagement, référence pour les professionnels de la politique de l’aménagement, regroupe les dispositions relatives au droit de l’urbanisme, mais aussi toutes les matières connexes comme le droit de l’environnement, du patrimoine, de l’expropriation et de la politique de l’habitat et de l’aménagement du territoire.Les 150 dossiers qui le composent sont organisés selon un plan général thématique de huit parties : aménagement du territoire, planification, expropriation − droit de préemption, aménagement urbain, etc., puis de manière alphabétique au sein de chaque partie. Chaque dossier fournit les références aux textes législatifs et réglementaires majeurs, les arrêts ayant fait jurisprudence, et l’analyse pertinente des meilleurs spécialistes dans chacun des domaines visés. Grâce à cette structuration simple et à ses deux mises à jour annuelles, cet ouvrage vous offre la garantie de mener votre projet dans un cadre juridique sécurisé. Avec les cinq numéros annuels de Complément Urbanisme-Aménagement, vous disposez également d’une veille juridique et jurisprudentielle accompagnée de chroniques et de commentaires pédagogiques et pratiques.


EssentielPack

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2 classeurs – 2 000 pages �

5 numéros/an de Complément Urbanisme-Aménagement

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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 195 u 180 u



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Code général des collectivités territoriales

Maîtriser toutes les règles de fonctionnement de votre collectivité

Extrait du sommaire• Dispositions générales

Principes généraux de la décentralisation – Organismes nationaux compétents à l’égard des collectivités territoriales et de leurs groupements – Biens des collectivités territoriales, de leurs établissements et de leurs groupements – Services publics locaux – Dispositions économiques – Dispositions financières et comptables – Dispositions applicables à Mayotte – Communes de la Polynésie française

• La commune Organisation de la commune – Administration et services communaux – Finances communales – Intérêts propres à certaines catégories d’habitants – Dispositions particulières

• Le département Organisation du département – Administration et services départementaux – Finances du département – Dispositions particulières à certains départements – Dispositions applicables au département de Mayotte

• La région Organisation de la région – Attributions de la région – Finances de la région – Régions à statut particulier et collectivité territoriale de Corse

• La coopération locale Dispositions générales – La coopération intercommunale – Agglomération nouvelle – Coopération interdépartementale – Agence départementale – Coopération interrégionale – Syndicat mixte – Dispositions particulières – Mesures d’adaptations particulières aux départements et aux régions d’outre-mer

• Collectivités d’outre-mer régies par l’article 74 de la Constitution Dispositions transitoires applicables au département de Mayotte – Saint-Barthélemy – Saint-Martin – Saint-Pierre-et-Miquelon – Polynésie française


• Attaché territorial• Avocat• Directeur des affaires juridiques• Élu • Magistrat• Rédacteur territorial• Responsable d’association• Responsable du service juridique• Secrétaire général de mairie• Secrétaire général de préfecture• Universitaire


• connaître les structures et rouages des différentes collectivités pour mieux les gérer

• maîtriser les obligations, les droits, les responsabilités, les risques et le champ de compétence de tous les élus locaux

• optimiser le budget de votre collectivité

• assurer efficacement la mission de service public de votre collectivité

• garantir la légalité de vos actes administratifs

NOS EXPERTS

� Sous la direction scientifique d’Hélène Pauliat, professeur de droit public, vice-présidente de l’université de Limoges et directrice de l’OMIJ (Limoges).

� Clotilde Deffigier, professeur de droit public à l’université de Limoges, enseigne le droit des collectivités territoriales, le droit administratif et le droit européen.

� Vincent Dussart, professeur à l’université de Toulouse I Capitole, enseigne le droit des finances publiques ainsi que le droit fiscal.

� Jean-François Lachaume, professeur émérite de la faculté de droit de l’université de Poitiers. Il est l'auteur de nombreux articles et ouvrages relatifs au droit administra-tif, aux services publics et aux collectivités territoriales.

� Francis Mallol, président du tribunal administratif de Strasbourg, enseigne à l’université de Franche-Comté ainsi qu'au Centre national de la fonction publique territoriale.

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Les commentaires éclairent les principales dispositions

Les en-têtes facilitent la recherche d’un article précis

Les articles réglementaires sont insérés directement

après les articles législatifs

Les fiches suivent l’organisation officielle de la partie législative


• Quelles sont les compétences dévolues au conseiller territorial ?• Dans quelles conditions un département et une région peuvent-ils fusionner ?• Qu’est-ce que le potentiel fiscal d’une commune et comment se calcule-t-il ?• Quelles sont les modalités d’exécution des contrats en cas de substitution

d’une commune nouvelle à un EPCI ?• Quels changements la départementalisation de Mayotte signifie-t-elle ?

Code général des collectivités territoriales regroupe les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales. Fort de près de 5 700 articles législatifs et réglementaires, le CGCT a été modifié par plus de 450 textes depuis sa création ; c’est dire si ce code est dense et nécessite, pour les nombreux acteurs des collectivités et leurs juristes, de se tenir régulièrement à jour sur l’état du droit le plus récent.Pour vous y aider, avec ses mises à jour trimestrielles, Code général des collectivités territoriales, tout en respectant l’organisation officielle du code, est construit sur le rapprochement entre les articles législatifs et les articles réglementaires qui leur correspondent. Pour une consultation plus fluide, chaque article est titré. Des commentaires précis, mais toujours accessibles, et enrichis de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, mettent en lumière les principales dispositions du code. Grâce aux cinq numéros annuels de Complément Territorial, vous disposez également d’une veille juridique et jurisprudentielle accompagnée de chroniques et de commentaires de jurisprudence.


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4 classeurs – 4 000 pages �

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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base avant le 15/06/2013 225 u 210 u



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du droit communautaire avec le droit national ;– détaille la structure des systèmes normatifs international, européen et français ;– décrit les textes techniques de conception et de dimensionnement, les normes

liées aux produits et aux systèmes constructifs, ainsi que les documents d’exé-cution (normes, règles professionnelles, etc.).

Extrait du sommaire• Textes officiels• Normalisation• Actes de construire

Comprendre la réglementation technique pour mieux la maîtriser

LE DE L’OUVRAGE

Les informations organisées selon les différentes étapes de l’acte de construire

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Le petit DICOBAT

Cette nouvelle édition du Petit DICOBAT, revue et augmentée, reprend 70 % des contenus de son aîné (excepté les références réglementaires et l’anglais).Sa nouvelle présentation et ses nombreuses illustrations ren-dent sa consultation encore plus agréable et pratique. Conçu tout particulièrement pour l’artisan, le technicien, le collaborateur d’architecte, l’étudiant en archi-tecture ou en bâtiment, ce dic-tionnaire très complet est une véritable mine d’informations.

Un condensé des textes et des illustrations du DICOBAT

� Michel Paulin� Guide technique� 2e édition 2011� 352 pages – 21 x 27 cm 45 u

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Vocabulaire illustré de la construction

Français – Anglais

Ce livre est organisé par thèmes fonctionnels, chaque mot étant associé à sa traduction en anglais, accompagné d’un commentaire. Il permet de connaître près de 2 500 termes en français et en anglais à partir de leur visualisa-tion graphique et de leur mise en relation avec leur environnement. Il est enrichi du vocabulaire relatif aux systèmes de sécurité incen-die, aux enveloppes thermiques, aux façades double peau, aux protections solaires, à l’isolation de baies, etc.

Maîtriser le vocabulaire technique en français

et en anglais

� Michel Paulin� Guide technique� 3e édition 2011� 320 pages – 17 x 24 cm 35 u

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Vocabulaire illustré de la construction

Cet ouvrage pratique et synthétique permet de découvrir, retrouver et comprendre plus de 2 500 termes à partir de leur représentation graphique et de leur mise en relation avec leur environnement. Chaque mot est illustré et associé à d’autres termes proches, assorti d’une courte définition, de renvois logiques et d’aver-tissement lorsqu’il peut prêter à confusion. 150 fiches illustrées de plus de 500 dessins, regroupées par familles fonctionnelles, permettent d’accéder à l’élément recherché selon un cheminement aisé, logique et rapide. Cette troisième édition est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes de sécurité incendie, aux enve-loppes thermiques, aux façades double peau, aux protections solaires, à l’isola-tion de baies, aux appareillages de connexion et de commande, et à l’éclairage.

Extrait du sommaire• Structure : supports et stabilité• Clôtures, façades et baies• Enveloppes thermiques, acoustiques,

de protection contre les chutes et contre l’incendie

Des f iches pratiques pour maîtriser le vocabulaire du bâtiment

LE DE L’OUVRAGE

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Extrait du sommaire• Éléments de construction• Hébergement• Culture et lieux de spectacles• Sports et loisirs

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� Réf. 111483

La maison sur mesure

Ce livre fournit toutes les dimensions indispensables pour concevoir et aménager un logement. Tous les éléments de la vie quotidienne sont présentés au moyen de 1 000 illustrations cotées qui répertorient les surfaces minimales et les distances permettant les gestes et les déplacements les plus adaptés. Composé d’une centaine de fiches pratiques, cet ouvrage est organisé par pièce et par thème, ce qui permet d’avoir une vision synthétique d’un projet d’aménagement. Cette deuxième édition intègre l’accessibilité aux personnes handicapées et montre comment la maison peut être simplement adaptable à tous. Les espaces communs des bâtiments d’habitation collectifs font également l’ob-jet de nouvelles fiches.

Extrait du sommaireSurfaces • Mesures de l’homme • Salon • Cuisine • Salle à manger • Bureau • Rangements • Chambre • Espaces sanitaires • Équipements techniques • Circulations • Espaces communs

L’ouvrage indispensable pour réaliser les meilleurs aménagements intérieurs

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� Dominique Gauzin-Müller� Techniques de conception� 1999� 312 pages – 24 x 28 cm 85 u

� Réf. 119108

� Colin Davies� Plans, coupes et élévations – 2007� 240 pages + CD-Rom Mac/PC indissociable� 25 x 29 cm 45 u

� Réf. 119308

Construire avec le bois

100 maisons célèbres du XXe siècle

Ce livre traite des prescriptions techniques et réglementaires indispensables pour construire avec le bois. Une bonne connais-sance de la structure du bois, des règles qui régissent son assemblage et son collage, ainsi que des méthodes de protection et d’habillage, constitue un outil opérationnel pour concevoir des bâtiments en bois. Cet ouvrage montre également les difficultés liées à la construc-tion en bois et indique les pré-cautions de conception et de mise en œuvre à suivre.

Ce livre analyse 100 maisons célèbres dont celles d’archi-tectes aussi incontournables que Le Corbusier, Frank Lloyd Wright, Mies van der Rohe, Alvar Aalto, Tadao Andô, Glenn Murcutt ou Rem Koolhaas. Les maisons étu-diées sont accompagnées des plans de chaque étage associés à des élévations, des coupes et au plan de masse. Un texte replace le projet dans son contexte his-torique et géographique, et en explique les caractéristiques architecturales.

Le livre de référence sur un matériau au cœur

du développement durable

Les 100 maisons de référence de l’architecture moderne

� Philippe Dehan� Techniques de conception� 2e édition 2007� 344 pages – 24 x 28 cm 89 u

� Réf. 119252

� Virginia McLeod� 2011� 352 pages + CD-Rom Mac/PC indissociable� 25 x 29 cm 59 u

� Réf. 119494

L’habitat des personnes âgées

Détails de maisons contemporaines

L’un des enjeux des prochaines décennies est de créer des lieux adaptés à la demande croissante de prise en charge des personnes âgées dépendantes. Ce livre expose les meilleures solutions programmatiques, techniques et architecturales permettant d’at-teindre ce but. Illustré de dessins techniques, de plans et de pho-tographies, cet ouvrage est com-plété par l’analyse détaillée de 21 réalisations européennes, dont plusieurs exemples en Europe du Nord (Danemark, Finlande, Suède).

Ce livre constitue une base de données de plus de 700 détails reproduits à l’échelle et relevés dans 100 maisons parmi les plus représentatives et les plus réussies de l’architecture rési-dentielle récente. Il est organisé en deux parties, le « Répertoire des maisons », qui présente les 100 réalisations sélectionnées, et le « Répertoire des détails », qui expose les détails de ces 100 maisons selon sept thèmes : murs, sols, fenêtres, portes, toits, escaliers, extérieurs.

Concevoir et construire en assurant la sécurité

et le respect des individus

Un panorama des détails de conception de l’architecture

résidentielle internationale

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CEPTIO

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Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

De format pratique, facile à transporter et à consulter, ce mémento présente les principes et exigences réglementaires applicables aux bâtiments d’habitation, ERP et IOP, neufs et existants, au moyen de tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d’ensemble et de détail.Il récapitule les obligations et procédures : dates d’entrée en vigueur, diagnostic, autorisations, attestations, contrôle technique, possibilités de dérogation, etc. Il présente ensuite, sous forme de fiches illustrées, l’ensemble des prescriptions techniques à respecter, assorties de nombreuses recommandations pratiques. Suite à la publication de plusieurs guides, notamment par le ministère en charge de l’accessibilité, cette troisième édition détaille les caractéristiques des espaces d’attente sécurisés et des dispositifs de manœuvre des fenêtres, offre une ana-lyse approfondie des exigences en matière d’aménagement et d’adaptabilité des salles d’eau, et précise les recommandations liées aux largeurs de portes et à l’accessibilité des escaliers.

Extrait du sommaire• Cadre réglementaire• Obligations applicables aux ERP• Obligations applicables aux bâtiments d’habitation• Procédures réglementaires• Prescriptions techniques communes• Prescriptions techniques spécifiques aux ERP et aux IOP• Prescriptions techniques spécifiques aux bâtiments d’habitation

L’aide-mémoire indispensable tout en images

LE DE L’OUVRAGE

Le format pratique pour faciliter l’usage et la consultation

Ce guide, référence depuis près de 30 ans, per-met à tous les professionnels de concevoir, réali-ser et aménager des bâtiments accessibles à tous. Il intègre les derniers systèmes de déplacement et des exemples d’aménagement de salles d’eau dans les différents types de logement. Il tient compte de la publication des textes officiels parus en 2010, notamment la circulaire relative à l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation ou encore l’arrêté modifiant le règlement de sécurité incendie dans les ERP.

Handicap et construction

Maîtriser les techniques de conception à l’aide d’études de cas

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

� Carole Le Bloas� Mémento� 3e édition 2012� 166 pages – 21 x 15 cm 35 u

� Réf. 111554

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Handicap et construction

� Louis-Pierre Grosbois� 9e édition 2010� 500 pages + un aide-mémoire

indissociable� 21 x 27 cm

75 u � Réf. 111482

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� Cyril Goutte et Nadia Sahmi� CSTB – 4e édition 2008� 280 pages + CD-Rom PC

indissociable – 22 x 31 cm 46 u� Réf. 111447

Concevoir des espaces accessibles à tous

Ce guide explique comment appréhender la réglementa-tion applicable selon le type de travaux, le type d’espace et la destination de chaque bâtiment. Il inclut l’analyse des textes parus depuis septembre 2007. Un CD-Rom joint au livre pré-sente les principaux points de la réglementation. Cet ouvrage est enrichi de plus de 250 illustra-tions, photographies et de nom-breux tableaux de synthèse.

La méthode illustrée pour appréhender

la réglementation accessibilité

� Patrick Grépinet� Méthodes� 2e édition 2010� 240 pages – 21 x 27 cm 61 u

� Réf. 111479

Concevoir un bâtiment accessible

aux personnes handicapées

Cet ouvrage fournit des solutions concrètes et adaptées à chacune des exigences réglementaires édictées par les textes officiels. Son approche synthétique et les nombreuses illustrations pratiques permettent de définir rapidement les solutions adap-tées aux besoins de chaque pro-jet. Cette deuxième édition tient compte des textes officiels rela-tifs à la mise en accessibilité du cadre bâti parus jusqu’en 2010.

Mettre en œuvre toutes les obligations de mise

en accessibilité

� Dominique Ferté� 2008� 200 pages + CD-Rom Mac/PC


L’accessibilité en pratique

Ce livre illustre les exigences réglementaires, en s’appuyant sur de nombreux cas concrets. Il traite tous les aspects de l’ac-cessibilité des bâtiments et met en pratique l’analyse des besoins à partir du diagnostic fonctionnel d’un ERP et d’un logement. Le CD-Rom inclus dans l’ouvrage permet de mieux appréhender les difficultés liées aux diverses situations de handicap, au moyen de photographies et de nombreux films.

Des études de cas exemplaires sur l’accessibilité

des bâtiments et de la voirie

� Patrick Grépinet� 2e édition 2010� 372 pages – 21 x 27 cm 65 u

� Réf. 111476

Réglementation accessibilité

Recueil des textes off iciels

Ce recueil rassemble les textes officiels applicables aux loge-ments, ERP, IOP, locaux de travail, et les dispositions relatives à la voirie et aux espaces publics.Pour chaque type sont regrou-pés les textes traitant de la construction neuve, des travaux sur l’existant et de l’attestation de conformité. Cette deuxième édition intègre l’arrêté modifiant le règlement de sécurité incendie et les décrets parus en 2009 et 2010.

Toute la réglementation accessibilité rassemblée

et classée en un seul ouvrage

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� Jean-Charles du Bellay� 2e édition 2011� 574 pages – 21 x 27 cm 70 u

� Réf. 111500

Règlement de sécurité incendie

des bâtiments d’habitation

L’originalité de cet ouvrage est de présenter les exigences de la réglementation par types de bâtiments : maisons individuelles, petits collectifs, bâtiments d’ha-bitation collectifs des 3e et 4e familles, logements-foyers, etc. Cette organisation facilite la compréhension et l’application des prescriptions réglementaires rela-tives à la conception des structures, dégagements, escaliers, gaines, etc. Les prescriptions particulières (installations électriques, chaufferies, parcs de stationnement) sont abordées dans des chapitres thématiques. Cette deuxième édition prend en compte la distinction entre logements-foyers et structures d’ac-cueil pour personnes âgées ou handicapées, et intègre la jurisprudence et les interprétations officielles, particulièrement utiles pour l’application des prescrip-tions spécifiques ou complexes.

Extrait du sommaire• Domaine d’application et obligations des propriétaires• Logements-foyers• ICPE dans les bâtiments d'habitation

Maîtriser la réglementation grâce à une approche par types de bâtiments

� Jean-Charles du Bellay� 2e édition 2009� 420 pages – 21 x 27 cm 59 u

� Réf. 111444


des établissements soumis au Code du travail

Cette deuxième édition présente l’ensemble des textes applicables aux éta-blissements existants en exploitation et aux établissements en construction, et notamment les nombreux arrêtés relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Elle inclut les exigences réglemen-taires applicables en France aux lieux de travail : résistance au feu, réac-tion au feu, désenfumage, parcs de stationnement, etc. Chaque chapitre est introduit par une synthèse éclairant l’articulation des textes entre eux. En outre, les tableaux de correspondance et les annotations permettent de navi-guer aisément entre l’ancienne et la nouvelle numérotation du Code du travail.

Extrait du sommaire• Établissements tertiaires en activité • Établissements tertiaires en construction• Alimentation en gaz et stockage des hydrocarbures• Parcs de stationnement

Une réglementation spécif ique et complexe rassemblée en un seul recueil

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commenté des ERP

La troisième édition 2013 de ce recueil en trois volumes présente le règlement de sécurité des établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980) à jour des dernières évolutions. Elle intègre notamment la circulaire commentant la réglementation applicable aux hôtels. Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés en fiches facilitant l’accès à l’information, et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

Le premier volume rassemble les dispositions générales : construction, aména-gements intérieurs, décoration et mobilier, désenfumage, chauffage, ventilation, ins-tallations au gaz, installations électriques, éclairage, ascenseurs, grandes cuisines, moyens de secours.

Le deuxième volume rassemble les dispositions particulières applicables aux dif-férents types de bâtiments, notamment les structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées, magasins, restaurants, hôtels, hôpitaux, etc.

Le troisième volume rassemble les dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie, notamment les petits hôtels et petits établissements de soins, et aux établissements spéciaux, comme les chapiteaux, tentes et structures, les parcs de stationnement couverts ou encore les gares.

Extrait du sommaire• Volume 1

1. Synthèse thématique de la réglementation des ERP 2. Dispositions applicables à tous les ERP et généralités relatives

aux établissements des quatre premières catégories (articles GN et GE)3. Construction (articles CO) 4. Aménagements intérieurs, désenfumage (articles AM et DF) 5. Chauffage, ventilation, installations au gaz (articles CH et GZ) 6. Installations électriques, éclairage, ascenseurs et grandes cuisines

(articles EL, EC, AS et GC)7. Moyens de secours (articles MS)

• Volume 2 8. Dispositions particulières (articles J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X et Y)

• Volume 3 9. Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie

(articles PE, PO, PU et PX)10. Dispositions applicables aux établissements spéciaux

(articles PA, CTS, SG, OA, REF, PS, GA et EF)

Toutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les ERP

Règlement

de sécurité incendie

commenté des ERP

Volume 1

� Socotec� 3e édition 2013� 486 pages� 21 x 27 cm

� Réf. 111595

Règlement


commenté des ERP

Volume 3


� Réf. 111597

Règlement


commenté des ERP

Volume 2


� Réf. 11159655 u 55 u55 u

LE DES OUVRAGES

La numérotation continue des chapitres sur les trois volumes pour faciliter la lecture

À QUI S’ADRESSENTCES OUVRAGES ?

• Architecte• Chef d'établissement• Concepteur • Maître d’ouvrage• Technicien en charge

de la prévention et du contrôle

L’AUTEUR

Socotec regroupe 3 800 ingénieurs et techniciens, proches des réalités de terrain et toujours au fait de l’ac-tualité technique et réglementaire.

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NOUVELLES ÉDITIONS


Retrouvez l’ensemble des solutions disponibles et des tarifs en page 11.

Sur la même thématique, découvrez aussi l’ouvrage à actualisation

Sécurité incendie

Sécurité incendie vous permet de :

• maîtriser les opérations complexes, relevant de réglementations différentes

• intégrer les contraintes dimensionnelles et structurelles dès la conception

• prescrire les matériaux adaptés et les équipements indispensables

• anticiper les exigences de mise en sécurité des bâtiments existants

• évaluer les conséquences des travaux de rénovation

• programmer les opérations de vérification et de maintenance en cours d’exploitation

L’outil le plus complet pour faire face au risque incendie de la conception à la maintenance

� Casso et Associés� CSTB� 3e édition 2011� 302 pages + CD-Rom PC indissociable – 21 x 30 cm 59 u

� Réf. 111517

Guide d’application de la réglementation incendie

Ce guide présente pour chaque type de bâtiment, les principes de sécurité, le classement des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d’aménagement, les installations techniques et les moyens de secours. Des cas spécifiques (logements-foyers, parcs de stationnement, etc.) sont éga-lement abordés. Les illustrations et recommandations permettent d’appréhender la sécurité incendie, étape par étape, en identifiant les dispositions à mettre en œuvre selon le type de construction. Un CD-Rom regroupant les principaux textes techniques et réglementaires est joint à l’ouvrage.

Extrait du sommaire• Les bâtiments d’habitation• Les établissements recevant du public (ERP)• Les locaux d’activité• Annexes

L’ouvrage pratique pour maîtriser et appliquer les évolutions de la réglementation incendie

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La construction : comment ça marche ?

Avec plusieurs milliers d’illustrations, cet ouvrage unique en son genre décrit avec précision toutes les techniques de construction, le fonctionnement des ouvrages et leurs principes de dimensionnement, le comportement des matériaux, ainsi que les procédés de construction courants.Chaque technique, qu’elle soit traditionnelle ou innovante, est expliquée par une double page richement illustrée, qui permet de comprendre immédiatement les éléments clés d’une mise en œuvre conforme aux règles de l’art. Chaque fiche présente les dispositions constructives les plus importantes et détaille les liaisons entre les éléments de construction.Ce livre, structuré en quatre parties, traite successivement de la conception, en précisant les notions et les éléments qui permettent d’établir un projet de bâti-ment, du gros œuvre (fondations, drainage, murs, planchers, etc.), du second œuvre (couvertures, toitures, isolation thermique, bardages, etc.) et des équi-pements techniques (installations sanitaires, chauffage, installations électriques, géothermie, installations de gaz, etc.).

Extrait du sommaire• Conception• Gros œuvre • Second œuvre • Équipements techniques

Tous les procédés de construction simplement expliqués en images

Des fiches pratiques pour trouver rapidement la solution la mieux adaptée

De nombreuses illustrations pour visualiser simplement les

techniques de construction


• Architecte• Artisan• Étudiant• Ingénieur et technicien• Maître d’œuvre• Maître d’ouvrage

LE DE L’OUVRAGE

La structure en double page qui facilite la consultation

L’AUTEUR

Ursula Bouteveille est journaliste-graphiste et partage son activité professionnelle entre les groupes de presse et les maisons d’édition. Elle a traduit et illustré de nombreux articles et ouvrages techniques.


La construction : comment ça marche ?

� Ursula Bouteveille� 2012� 256 pages – 21 x 27 cm 34 u

� Réf. 111562

NOUVEAUTÉ

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� Pierre Martin � En détail� 2012� 312 pages – 21 x 27 cm 45 u

� Réf. 111559

Façades légères

Ce manuel est organisé en deux parties : une première générale et technique ; la seconde consacrée aux détails de construction.Après une présentation du domaine d’application de la norme NF DTU 33.1 et de la typologie des façades rideaux, l’ouvrage dresse un panorama complet de leurs multiples composants et de leur mise en œuvre. Sont ensuite abordés les performances des façades légères, ainsi que leur entretien et leur maintenance. La dernière partie de l’ouvrage présente, sous la forme de fiches pratiques, de nombreux détails de construction courants réalisés à partir d’exemples de façades double peau, vitrages isolants photovoltaïques, systèmes d’étanchéité des vitrages, etc., pour tous types de bâtiment.

Extrait du sommaire• Techniques des façades rideaux• Fiches de détails de construction

Tous les détails de construction pour concevoir durablement des façades légères selon la norme

LE DE L’OUVRAGE

Les nombreux détails de construction reproductibles de façades courantes

NOUVEAUTÉ


� Daniel Montharry et Michel Platzer� Référence technique� 6e édition 2012� 828 pages – 21 x 27 cm 112 u

� Réf. 111541

La technique du bâtiment – Tous corps d’état

Cet ouvrage sans équivalent est devenu en moins de 20 ans la référence des professionnels de la construction. Avec plus de 800 pages et 700 illustrations, ce livre traite des principes fondamentaux des techniques de construction et fournit les éléments techniques indispensables à la maîtrise de chaque corps d’état. Il dresse ainsi un panorama complet des méthodes et procédés de construction courants, et décrit les éléments constitutifs d’un bâtiment et leur mise en œuvre. Comportement des matériaux, fonctionnement des ouvrages et de leurs principes de dimensionnement, ce livre synthétise de manière pratique les règles de l’art et les dispositions constructives. Cette sixième édition a été entièrement réactua-lisée pour tenir compte des exigences environnementales de la RT 2012 et des nouveaux cadres réglementaires et normatifs.

Extrait du sommaire• Techniques du bâtiment et environnement• Techniques de clos et de couvert• Techniques d’équipements et de finitions

Tous les procédés de construction, de l’infrastructure aux f initions

LE DE L’OUVRAGE

La prise en compte des dernières exigences environnementales

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Ce livre permet de déterminer les stratégies et actions à mettre en œuvre ainsi que les nombreux obstacles dont il faut s’affranchir pour atteindre les objectifs issus du Grenelle de l’environnement. Il présente une analyse des enjeux environnementaux, sociaux, économiques (macro et micro) de la réha-bilitation énergétique des logements, et une analyse des techniques de réhabilitation énergétique. Il décrit les outils et méthodes indispensables pour mettre en place des stratégies de réduction des consommations d’énergie et d’émissions de gaz à effet de serre.

La réhabilitation énergétique des logements

Des méthodes et outils pour élaborer des stratégies en vue d’atteindre les objectifs du Grenelle

� Catherine Charlot-Valdieu et Philippe Outrequin

� 2012� 272 pages – 21 x 27 cm

55 u� Réf. 119495

LE DE L’OUVRAGE

Les outils pour élaborer des stratégies de réhabilitation énergétique

Ce traité pratique fait la synthèse des techniques et de la réglementation. Il analyse la politique du ravalement dans son cadre administratif, juridique, financier et fiscal. Puis il présente les méthodes de diagnostic et les pathologies par types de parement, les techniques de ravalement, les procédés propres à chaque matériau, du plus ancien au plus moderne, ainsi que la méthode du projet de ravalement, du diagnostic à l’échafaudage. Avec de nombreuses illustrations, des formulaires et des modèles, ce livre est l’outil incontournable pour maîtriser toutes les techniques du ravalement.

Le ravalement

Maîtriser toutes les techniques du ravalement de façade

� François Virolleaud et Maurice Laurent� 2011� 652 pages – 21 x 27 cm

85 u� Réf. 111498

LE DE L’OUVRAGE

Plus de 1 000 illustrations : photographies, schémas, etc.

Cet ouvrage synthétise les principales informations techniques et les savoir-faire permettant d’évaluer le potentiel d’amélioration d’un bâtiment en termes de solidité, sécurité, confort thermique et acoustique, tout en intégrant au mieux les contraintes et oppor-tunités liées à la configuration de l’existant. Il traite des techniques utilisées lors de la construction des bâtiments et des techniques à mettre en œuvre lors d’une intervention ultérieure. Très illustré, ce livre est structuré en une centaine de fiches pratiques orga-nisées selon trois thèmes : description, pathologie et intervention.

La technique du bâtiment existant

Maîtriser les techniques de rénovation et de réhabilitation des ouvrages

� Bureau Veritas� Référence technique� 2012� 840 pages – 21 x 27 cm

100 u� Réf. 111507

LE DE L’OUVRAGE

Un ouvrage de référence sans équivalent

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L’ouvrage présente une synthèse des dispositions constructives relatives aux façades légères, depuis les principes jusqu’aux points singuliers :– il détaille les types de façades rideaux (à ossature grille, à

ossature cadre), façades semi-rideaux et façades panneaux ;– il analyse les systèmes de remplissage (vitrés, opaques, en

éléments de remplissage) ;– il expose les systèmes de vitrages extérieurs VEC et VEA

(composition, exigences techniques, fabrication, mise en œuvre, maintenance) ;

– il précise les spécificités des verrières.

Façades légères et verrières

Concevoir et réaliser les façades légères selon les derniers DTU et normes

Façades légères et verrières

� Bureau Veritas� Guide des bonnes pratiques� 2012� 212 pages� 17 x 24 cm

39 u� Réf. 111573

L’ouvrage propose une synthèse de toutes les dispositions constructives des portes, fenêtres, portes-fenêtres et vitrages :– il détaille les essais du classement AEV des fenêtres et des

portes extérieures en fonction de leur exposition ;– il précise les critères de choix des vitrages ainsi que les spé-

cificités des matériaux de garniture d’étanchéité ;– il expose la terminologie et les principes de conception et de

fonctionnement des fenêtres ;– il explique les règles de mise en œuvre ;– il analyse la problématique de l’accessibilité, les spécificités

des maisons à ossature bois et la démarche de la rénovation.

Menuiseries extérieures

Des portes et fenêtres mises en œuvre conformément aux exigences de la RT 2012

Menuiseries extérieures


39 u� Réf. 111628

L’ouvrage analyse les types de murs en maçonnerie et en béton, qui déterminent les problématiques d’étanchéité et de contrainte admissible, et les dispositions constructives minimales.Il détaille le choix et la mise en œuvre des :– enduits à base de liants hydrauliques ;– systèmes d’isolation par l’extérieur (ITE) ;– revêtements d’imperméabilité de façade à base de polymère ;– systèmes de bardages rapportés, vêtures et vêtages (ossa-

ture bois, métallique, lames de bois massif) ;– pierres agrafées (dimensionnement, choix de la pierre, types

de fixations).

Façades lourdes

Le traitement des façades selon la RT 2012

Façades lourdes


39 u� Réf. 111575

NOUVEAUTÉ

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L’ouvrage propose une synthèse de toutes les dispositions constructives relatives aux couvertures (petits éléments, plaques, feuilles métalliques, textiles) en tenant compte des derniers DTU parus : – il détaille les types de couvertures et les procédés associés ;– il expose les problématiques de fixation des matériaux,

d’étanchéité, de ventilation, de condensation, d’évacuation des eaux pluviales et d’écrans de sous-toiture ;

– il analyse les systèmes de conception et de mise en œuvre des couvertures ;

– il précise les spécificités des accessoires pour couvertures.

Couvertures

Concevoir et réaliser une couverture performante

Couvertures


39 u� Réf. 111602

Après avoir analysé les types de chapes et les particularités des planchers chauffants, l’ouvrage détaille les critères de choix et les types de poses des revêtements selon les matériaux et les supports :– les sols textiles, plastiques, résilients à base de PVC ;– les parquets, sols en bois, stratifiés ;– les carreaux céramiques et les pierres naturelles, les classes

de locaux, les sous-couches isolantes, les chapes fluides à base de sulfate de calcium, les joints et les points singuliers ;

– les peintures, en fonction des subjectiles et des critères de réaction au feu des produits.

Revêtements de sols et de murs

Une mise en œuvre conforme aux derniers DTU et normes parus

Revêtements de sols

et de murs


39 u� Réf. 111574

Pour garantir le fonctionnement des flux en eau et en gaz dans un bâtiment, cet ouvrage propose une synthèse de toutes les dispositions constructives en tenant compte des derniers DTU parus.Il précise les règles de mise en place des canalisations dans les planchers, de traversée de parois horizontales et explique les critères de choix et de mise en œuvre pour les canalisations d’eau, les installations de gaz, les chaufferies, les conduits de fumée, les foyers et les inserts.

Plomberie, gaz, fumisterie

Maîtriser tous les flux d’un bâtiment

Plomberie, gaz, fumisterie


39 u� Réf. 111615

NOUVEAUTÉ

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� Jean Lemale� Dunod / Éditions du Moniteur� 2012� 232 pages – 17 x 24 cm 55 u

� Réf. 111557

Les pompes à chaleur

Les pompes à chaleur permettent de satisfaire les performances énergétiques exigées par la régle-mentation thermique 2012. Cet ouvrage présente l’ensemble des technologies et des applications associées aux pompes à cha-leur, et propose de nombreuses solutions applicables à tous les secteurs ayant des besoins éner-gétiques de chaleur et/ou de froid. Il présente également des réalisa-tions en France et à l’étranger.

Toutes les solutions pour satisfaire la RT 2012

� Anne Labouret et Michel Villoz � Dunod / Éditions du Moniteur� 5e édition 2012� 224 pages – 17 x 24 cm 49 u

� Réf. 111625

Installations

photovoltaïques

Ce livre donne toutes les clés pour choisir, assembler et entre-tenir les équipements tech-niques. Il présente la conversion photovoltaïque et la technologie des panneaux solaires, décrit les équipements utilisés ainsi que leur installation puis détaille la conception de projets basse puissance et de centrales à forte puissance. Des annexes sur les données d’ensoleillement ainsi que sur les acteurs du secteur complètent l’ouvrage.

L’ouvrage entièrement dédié aux installations

photovoltaïques raccordées au réseau

� Zakaria Moukite � Éditions Territorial� 2011 � 152 pages – 21 x 29 cm 70 u

� Réf. 111556

La réglementation thermique 2012

La réglementation thermique impose un seuil de consommation énergétique pour les bâtiments neufs. La version de 2012 est entrée en application fin octobre 2011 pour le tertiaire et s’impose aux bâtiments d'habitation depuis janvier 2013. Bien plus exigeante que la RT 2005, la RT 2012 n'a pas d'équivalent en Europe en termes de seuil maximal de consommation. Elle impose, de fait, une concep-tion bioclimatique des ouvrages et rend obligatoire un recours aux énergies renouvelables. Ce dossier d'experts expose les bases de la RT 2012, les outils d'application pour l'aborder, et répond de façon pédagogique, méthodique et chronologique aux différentes interrogations qui se posent dans le cadre d’une opération de construction.

Extrait du sommaire• La réglementation thermique en France• La RT 2012• L'ingénierie comme clé à la prise de décision des collectivités territoriales

Maîtriser tous les enjeux de la réglementation thermique 2012

LE DE L’OUVRAGE

Cinq entrevues d'experts nationaux et internationaux, dont le spécialiste de l’École polytechnique de Montréal

NOUVELLE ÉDITION52

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� Réseau français de la construction en paille� 2011� 184 pages – 17 x 24 cm 37 u

� Réf. 111522

Règles professionnelles de construction

en paille – Règles CP 2012

Première étape de la normalisa-tion de la construction en paille, ces règles professionnelles enca-drent l’utilisation des bottes en paille en tant que remplissage isolant et support d’enduits.Rédigées comme un DTU, elles permettent le respect des exi-gences réglementaires en matière d’isolation thermique et phonique, d’étanchéité à l’eau et l’air, de protection à l’incendie, etc. Elles décrivent également les interfaces entre les ouvrages en paille et les autres corps d’état.

Le document de référence pour l’isolation en bottes

de paille

� Bureau Veritas� Mémento� 2011� 208 pages – 17 x 24 cm 39 u

� Réf. 111494

Guide des techniques de construction

durable

Pour éviter les risques face aux techniques nouvelles, ce guide passe au crible 100 solutions, produits et techniques de gros œuvre, second œuvre, finitions et équipements.Ils font l’objet de fiches illus-trées présentant leurs usages, caractéristiques techniques, avantages et inconvénients, recyclabilité, coût, ainsi que leurs impacts sur l’environnement. Ce livre est utilisable pour les projets HQE®, bioclimatiques ou tout simplement respectueux de l’environnement.

Choisir des solutions environnementales performantes

� Pierre Fernandez et Pierre Lavigne� 2009� 432 pages – 24 x 24 cm 85 u

� Réf. 111454

Concevoir des bâtiments bioclimatiques

Ce livre expose les proprié-tés de l’enveloppe et l’impact de la morphologie des bâti-ments sur la conception. Il explique les conditions de l’at-teinte du confort thermique à l’intérieur des bâtiments et présente les dispositifs archi-tecturaux adaptés (brise-soleil, serres, etc.). Illustré de sché-mas et d’exemples, il appuie sa démonstration sur de nom-breuses études de cas sous dif-férents climats.

Concevoir et construire un projet adapté

à son environnement

� Batiproduits� Mémento� 2e édition 2010� 416 pages – 17 x 24 cm 50 u

� Réf. 111481

Caractéristiques des produits

pour la construction durable

Ce livre présente les propriétés et caractéristiques de 400 pro-duits adaptés à la construction durable : isolants performants, produits naturels, peintures non agressives, produits à base de bois certifiés ou encore systèmes à énergies renouvelables. Les produits sélectionnés répondent à des critères spécifiques tels que les normes européennes, marquages et labels certifiant l’impact environnemental, fiches de déclaration environnementale et sanitaire, etc.

L’ouvrage d’aide à la prescription pour les projets

de construction durable

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� Damien Ricotier� Expertise technique� 2012 � 634 pages – 17 x 24 cm 80 u

� Réf. 111523

Dimensionnement des structures en béton

selon l’Eurocode 2

Cet ouvrage a pour objectif d’éclairer les professionnels sur les choix essentiels à effectuer en phase de calcul et de présenter les méthodes de conception et de calcul des éléments courants des bâtiments vis-à-vis des sollicitations qu’ils subissent. Après avoir défini les bases de calcul et les actions sur les structures, l’ouvrage détaille le dimensionnement d’une poutre isostatique. Ensuite, il aborde la descente de charges et les méthodes pour dimensionner les dalles, poutres continues, poteaux et fondations. Enfin, trois études de cas sont traitées depuis la descente de charges jusqu’aux plans d’exécution et précisant pour chaque ouvrage la modélisation mécanique, le tracé des diagrammes des sollicitations et le dimensionnement des armatures.

Extrait du sommaire• Présentation des Eurocodes• Bases de calcul des structures (NF EN 1990)• Actions sur les structures (NF EN 1991)• Le béton – L’acier

L’outil pour appliquer rapidement l’Eurocode 2

� François Fleury et Rémy Mouterde� Comprendre simplement� 2e édition 2010� 320 pages – 24 x 24 cm 49 u

� Réf. 111478

Comprendre simplement la résistance

des matériaux

Ce livre explique le fonctionne-ment des structures, le com-portement des matériaux et les principes de dimensionnement des bâtiments en s’appuyant sur des connaissances simples et des situations de la vie courante. Les principes de la résistance des matériaux sont présentés à partir des notions de force et d’équilibre, de l’échelle de la structure jusqu’à celle du maté-riau. Cette édition introduit la statique graphique et ses appli-cations aux systèmes triangulés et aux structures maçonnées.

L’approche intuitive de la mécanique des structures

� Loïc Hamayon� Comprendre simplement� 2e édition 2011� 240 pages – 24 x 24 cm 49 u

� Réf. 111489

Comprendre simplement l’acoustique

des bâtiments

Ce livre explique simplement les bases physiques et physio-logiques de l’acoustique, et les principes de l’acoustique archi-tecturale. Il expose les grandes règles de l’isolation et de la cor-rection acoustiques, ainsi que les avancées récentes les plus innovantes, en conformité avec les exigences réglementaires.Il donne les clés pour aider à la conception des bâtiments et à la prescription des matériaux.

Maîtriser rapidement les principes de l’acoustique

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L’unique ouvrage opérationnel pour maîtriser le calcul des structures en béton armé

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� Pierre Maitre � Guide technique� 3e édition 2009� 514 pages – 17 x 24 cm 65 u

� Réf. 111318

Formulaire de la construction métallique

Cet ouvrage fournit les formules de dimensionnement des struc-tures en acier prévues dans les règles de construction. Il prend en compte les toutes dernières parties des Eurocodes 1 et 3, et notamment les documents d’application nationaux. Les modalités de mise en œuvre de l’analyse des structures et les vérifications d’états limites de service sont précisées, et les cri-tères de résistance et de stabilité auxquels les éléments doivent satisfaire sont détaillés.

Toutes les données nécessaires à la conception

et au calcul des structures en acier

� Jean Perchat � 2010� 870 pages – 17 x 24 cm 97 u

� Réf. 111452

Traité de béton armé

Ce traité permet de comprendre les fondements et principes de l’Eurocode 2, d’identifier chaque point pour lesquels les change-ments sont notables au regard des anciennes règles et de maî-triser les approches d’analyse et de justification des structures. Il compare les solutions appor-tées par les Eurocodes vis-à-vis d’un dimensionnement selon les règles BAEL et permet d’acqué-rir les repères pour l’applica-tion de l’Eurocode 2 au moyen d’exemples de calculs concrets.

Le traité de Jean Perchat pour maîtriser

les dernières règles de calcul européennes

� Jean-Pierre Boutin, Jean Goulet et Frédéric Lerouge� Dunod / Éditions du Moniteur� 9e édition 2009� 336 pages – 13 x 18 cm 39 u

� Réf. 111449

Aide-mémoire résistance des matériaux

Cet aide-mémoire présente toutes les méthodes théoriques et pratiques permettant de réa-liser des calculs de résistance des matériaux. Ces méthodes sont illustrées par de nombreux exemples et études de cas, ras-semblant les formules utiles pour une résolution rapide des problèmes rencontrés. Cette neuvième édition s’est enrichie de cas pratiques et d’applica-tions supplémentaires, dont une approche du calcul du flambe-ment selon l’Eurocode 3.

Toutes les formules pour réaliser des calculs de structures

� Pierre Guillemont� Dunod / Éditions du Moniteur� 4e édition 2013� 368 pages – 13 x 18 cm 34 u

� Réf. 111637

Aide-mémoire des ouvrages

en béton armé

Cet aide-mémoire regroupe de façon synthétique et structurée les données utiles à la conception et à la justification d’un ouvrage en béton armé dans le cadre d’un projet de bâtiment.Cette 4e édition, augmentée de nombreux exemples d’applica-tion, et conforme aux Eurocodes ainsi qu’aux recommandations professionnelles pour l’applica-tion de la norme NF EN 1992-1-1, constitue un outil de travail indispensable pour les ingénieurs, architectes et maîtres d’œuvre.

Les données indispensables à la conception

et à la justification d’un ouvrage en béton armé


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� Régis Bourrier et Béchir Selmi� Référence technique� 2011� 830 pages – 21 x 27 cm 105 u

� Réf. 111480

Techniques de la gestion et de la distribution de l’eau

Avec plus de 800 pages et 500 illustrations, cet ouvrage détaille les exigences réglementaires, les méthodes et les techniques de conception qui permettent de produire, traiter et distribuer de l’eau adaptée à la consommation humaine, de façon raisonnée et respectueuse de l’environnement.Il précise notamment les aspects qualitatifs des eaux relevées et les différents procédés de traitement des eaux. Il décrit également les composants, le fonc-tionnement et les principes de conception des réseaux et installations. Enfin, il présente les outils de gestion technique et financière, ainsi que les critères éco-nomiques et de coûts à prendre en compte dans un projet.

Extrait du sommaire• Concepts hydrologiques• Concepts hydrogéologiques et hydrauliques• Aspects qualitatifs des eaux• Conception et mise en œuvre des réseaux

Une approche globale, des ressources à la consommation écogérée

� Régis Bourrier et Béchir Selmi� Référence technique� 2012� 982 pages – 21 x 27 cm 118 u

� Réf. 111496

Pratique des VRD et aménagement urbain

Cet ouvrage encyclopédique permet de concevoir, calculer et réaliser les amé-nagements d’infrastructure, à l’échelle du quartier ou de la ville, pour desservir l’habitat individuel ou collectif.Il analyse tous les paramètres d’un projet d’aménagement, puis décrit chacun des réseaux d’un point de vue réglementaire, administratif et technique. Ce livre aborde également la conception, la mise en œuvre et la gestion des ouvrages. À l’aide de nombreux calculs de dimensionnement, ce guide technique fournit une méthode efficace de conception des VRD, qui permet de coordonner l’action de tous les intervenants ; de s’adapter aux contraintes du sous-sol ; de limiter les coûts d’investissement, en tenant compte des aspects techniques, économiques et juridiques, de l’exploitation et de la maintenance ; de choisir le mode de ges-tion approprié d'un équipement public ; de mesurer, pour chacune des solutions proposées, les conséquences sur l’environnement, la physionomie du paysage et l’utilisation de l’espace collectif.

L’encyclopédie sur les techniques de l’aménagement urbain durable

LE DE L’OUVRAGE

Une approche à la fois traditionnelle et innovante des VRD, de la conception à la mise en œuvre

�� * Voir modalités p. 90 57

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� Régis Bourrier, Marc Satin et Béchir Selmi� Référence technique� 4e édition 2010� 776 pages – 21 x 27 cm 105 u

� Réf. 111477

� Sylvain Brigand� Mémento illustré� 2013� 208 pages – 21 x 15 cm 34 u

� Réf. 111598

Guide technique de l’assainissement

Assainissement non collectif

Ce livre traite de la conception et de la réalisation des réseaux et décrit les prin-cipes de l’hydraulique et de dimensionnement des systèmes d’assainissement. Il analyse les composantes d’un système de collecte et détaille les techniques utilisées pour la collecte, l’évacuation et le traitement des eaux (prétraitement, traitement primaire, élimination des boues, de l’azote, du phosphore, de la pol-lution carbonée, traitements complémentaires) ; il étudie également la gestion et l’exploitation d’un système d’assainissement. Cette quatrième édition tient compte des objectifs de qualité des eaux naturelles superficielles afin d’anticiper les obligations de résultat pour 2015.

Extrait du sommaire• Données fondamentales• Composantes d’un système de collecte• Composantes du traitement• Exploitation d’un système d’assainissement

Ce guide illustré décrit les nouvelles règles de l’art de l’assainissement non col-lectif. Il détaille les dispositions techniques et réglementaires nécessaires à la mise en œuvre, l’entretien et l’exploitation des différents dispositifs épuratoires des eaux usées. La nouvelle réglementation imposant une obligation de résultat, ce livre précise chacun des critères d’évaluation des filières visées par la norme XP DTU 64.1 ou entrant dans une procédure d’agrément ministériel. En annexes sont fournis toutes les caractéristiques techniques des matériaux et produits, le dimensionnement et la liste de vérification des points de contrôle réglementaire.

Extrait du sommaire• Cadre réglementaire et normatif • Obligations et responsabilités• Dispositifs de traitement en filières traditionnelles• Dispositifs de traitements agréés

Construire et améliorer un réseau ou un système d’assainissement

Comprendre et appliquer les nouvelles règles de l’ANC

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Un ouvrage riche de plus de 400 illustrations, d’abaques et d’exemples

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Une lecture aisée des dispositions techniques de la norme XP DTU 64.1

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� Catherine Charlot-Valdieu et Philippe Outrequin� 2e édition 2011� 312 pages – 21 x 27 cm 59 u

� Réf. 119501

� Ministère de l’Équipement� Moniteur technique� 1991� 296 pages – 23 x 30 cm 70 u

� Réf. 111131

L’urbanisme durable L’aménagement des espaces verts

Les outils et méthodes essentiels à la conception

d’un projet urbain durable

Toutes les étapes pour réussir les travaux relatifs

aux espaces verts et aux VRD

Ce livre analyse des projets d’aménagement et de renou-vellement urbain à l’aide d’exemples d’opérations de réfé-rence. Prenant en compte les deux lois Grenelle et leur impact sur les différents documents d’urbanisme réglementaires, cette deuxième édition propose une méthodologie de mise en œuvre des démarches de déve-loppement durable aux diffé-rentes échelles de territoire et dresse un panorama des bonnes pratiques.

Avec plus de 250 illustrations et 120 tableaux, cet ouvrage rassemble les informations techniques essentielles à la réhabilitation et la réalisation d’espaces verts conviviaux.Ce livre détaille, de façon chrono-logique, les étapes pour réussir les travaux relatifs aux espaces verts mais aussi aux VRD qui y sont intégrés. L’exemple d’un parc public urbain, suivi tout au long de l’ouvrage, illustre toutes ces techniques à l’aide de 18 plans d’ensemble.

� Catherine Charlot-Valdieu et Philippe Outrequin� 2012� 472 pages + CD-Rom indissociable Mac/PC – 21 x 27 cm 59 u

� Réf. 119499

Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier

Cet ouvrage rappelle le contexte de l’aménagement en France et présente le millésime 2012 du référentiel INDI (Indicators impact) de la démarche HQE2R. Ce guide explicite la structure et les objectifs du référentiel, précise les 4 enjeux d’un projet d’écoquartier et détaille chacun des 127 indicateurs d’INDI sous forme de fiches synthétiques, en indiquant leur correspondance avec la grille EcoQuartier 2011 du ministère. Véritable outil d’aide à la décision structuré pour la conception, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de projets d’écoquartier, il a été élaboré à partir des pratiques et méthodes de travail des professionnels de l’aménagement. Ce livre est accompagné d’un CD-Rom avec le référentiel au format Excel direc-tement exploitable.

Extrait du sommaire• Le référentiel INDI• Les enjeux d’un projet d’écoquartier• Les indicateurs INDI• Exemples d’utilisation d’INDI et de ses indicateurs

L’outil indispensable pour mettre en œuvre et évaluer des projets d’écoquartier

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Un mode d’emploi aux échelles du projet et de chacune de ses opérations (bâtiment, opération d’aménagement d’un espace vert ou d’un espace public)

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� David Mangin et Ariella Masboungi� Ville-Aménagement� 2009 � 160 pages – 16 x 26 cm 39 u

� Réf. 119447

� Frédérique de Gravelaine et Ariella Masboungi� Ville-Aménagement � 2007� 112 pages – 16 x 26 cm 30 u

� Réf. 119329

Agir sur les grands territoires

Construire un projet de ville

Intégrer les périphéries dans une démarche de ville

durable

Une opération urbaine de référence

Dans une optique d’aménage-ment et de requalification des grands territoires, ce livre établit un diagnostic de ces nouvelles zones hybrides se développant en périphérie des villes, prône une méthodologie de projet et présente les concepts permet-tant de guider les programmes et les actions. Il s’appuie pour cela sur des modèles, représentations graphiques et diagrammes de l’évolution de ces zones ainsi que sur la présentation d’expériences menées à travers toute l’Europe.

Cet ouvrage analyse le projet d’aménagement urbain de Saint-Étienne. Il décrit les compétences techniques, les outils opération-nels et méthodologiques dont la maîtrise d’ouvrage s’est dotée, ainsi que les partenariats (État/collectivités, collectivités/acteurs privés) qu’elle a noués. Détaillant chaque étape de ce processus de transformation urbaine, ce livre didactique devrait aider tous les acteurs impliqués dans le déve-loppement urbain et la recon-quête économique d’une ville.

� D. Bertrand, B. Depresle, P. Joutard et D. Vanoni� Ville-Aménagement � 2008 � 112 pages – 16 x 26 cm 39 u

� Réf. 119418

� Jean Frébault� Ville-Aménagement � 2006 � 148 pages – 16 x 26 cm 34 u

� Réf. 119237

Renouveler la ville

La maîtrise d’ouvrage urbaine

Les nouvelles orientations d’un métier en pleine

mutation : aménageur urbain

Un éclairage inédit sur la fonction de maître d’ouvrage

urbain

Les aménageurs sont fréquem-ment appelés à intervenir sur des villes et des quartiers déjà construits : centres villes anciens, friches industrielles ou quar-tiers d’habitat social. Illustré de témoignages de professionnels de l’aménagement et d’études de cas, ce livre propose des méthodes d’approche des terri-toires et des initiatives existantes, présente les spécificités de la conduite de projet de renouvel-lement urbain et définit les nou-velles compétences que requiert ce type de projet.

Partant d’expériences concrètes d’aménagement urbain, cet ouvrage décrit la montée en puissance de la notion de maî-trise d’ouvrage urbaine. Il offre un éclairage inédit sur l’évolution des méthodes de conduite de projet et de management imposé par les nouveaux défis urbains et le changement d’échelle des projets. À la fois essai théorique et compte-rendu de terrain, ce livre est l’outil stratégique indis-pensable pour tous les acteurs et observateurs de l’aménagement urbain.

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Les projets urbains sont rendus plus complexes par le développement durable, qui est un défi envi-ronnemental, économique et social, mais aussi de recherche et d’ingénierie. Des écoquartiers aux écocités, les politiques et les architectes doivent composer avec les comportements sociaux tout en préservant l’avenir des territoires. L’ouvrage analyse les expérimentations à grande échelle en tenant compte des leçons du passé. À travers de nom-breux exemples sont analysées les problématiques architecturales et politiques du rapport entre ville et nature.

Projets urbains durables : stratégies

Comment le projet urbain peut contribuer à faire la ville durable

� Ariella Masboungi� Projet urbain� 2012� 176 pages – 16 x 26 cm

39 u� Réf. 119530

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Les photographies et illustrations en couleurs

Cet ouvrage analyse le projet d’aménagement urbain de l’Estuaire Nantes – Saint-Nazaire, « écométro-pole » à l’échelle de l’estuaire. Il décrit la méthodo-logie qui a permis d’assurer une cohésion sociale adaptée, de mettre en œuvre une vision d’un amé-nagement qui porte sur 100 km, d’inventer une gou-vernance politique et technique adéquate…Stratégies écologique, culturelle, économique, de déplacements et spatiale sont analysées et illustrées de nombreux exemples de réalisations concrètes.

Estuaire Nantes – Saint-Nazaire

Écométropole, mode d’emploiUn exemple de métropole qui assure la cohésion sociale et le respect de l’environnement

� Ariella Masboungi� Projet urbain� 2012� 208 pages – 16 x 26 cm

39 u� Réf. 119543

LE DE L’OUVRAGE

Un modèle d’écométropole à suivre

NOUVEAUTÉ

L’ouvrage rend compte de multiples expériences d’interventions touristiques ou culturelles et en dégage la logique. Il étudie la montée en puissance du tourisme et de la culture dans le « nouvel ordre urbain » et analyse l’interaction entre le projet tou-ristique ou culturel et le projet urbain. Ce livre traite des friches urbaines, mais aussi de la façon dont culture et tourisme viennent détourner un quartier de sa vocation initiale. Il porte aussi sur les relations parfois conflictuelles entre tourisme et habitants, et sur les modalités de travail entre aménageurs et opérateurs culturels et touristiques.

Aménager la ville par la culture et le tourisme

La véritable méthodologie pour associer culture et projet urbain

� Hervé Dupont, Bertrand Ousset, Jean-William Souffront et Maria Gravari-Barbas

� Ville-Aménagement� 2013� 160 pages – 16 x 26 cm

30 u� Réf. 119555

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Les nombreux exemples récents analysés

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Autres titres disponibles

Anvers – Faire aimer la ville

Un modèle de revitalisation urbaine exemplaire.��Ariella Masboungi – Projet urbain – 2011 – 176 pages – 16 x 26 cm

� Réf. 119510 39 u

Barcelone – La ville innovante

Un exemple de dynamisme urbain à la fois économique et durable.��Ariella Masboungi – Projet urbain – 2010 – 176 pages – 16 x 26 cm

� Réf. 119453 39 u

Bien habiter la ville

Toutes les solutions d’aménagement pour être chez soi, en ville, avec les autres.��Ariella Masboungi – Projet urbain – 2010 – 176 pages – 16 x 26 cm

� Réf. 119479 39 u

Breda - Faire la ville durable

De l’écoquartier à la construction d’une véritable ville durable.��Ariella Masboungi – Projet urbain – 2008 – 144 pages – 16 x 26 cm

� Réf. 119412 35 u

Dessine-moi une ville

Le rôle essentiel de la représentation des projets urbains.��Ariella Masboungi – Projet urbain – 2011 – 176 pages – 16 x 26 cm

� Réf. 119492 39 u

Faire ville avec les lotissements

L’organisation urbaine des quartiers d’habitat individuel.��Ariella Masboungi – Projet urbain – 2008 – 160 pages – 16 x 26 cm

� Réf. 119411 35 u

Le rez-de-chaussée est le point de rencontre entre l’espace public et le bâti. Pourtant, dans les projets architecturaux et urbains, le rez-de-chaussée est le plus souvent délaissé. Ce livre propose de renver-ser la tendance et de faire du rez-de-chaussée un espace de projets à part entière. Cet ouvrage expose des pistes de développement de ces espaces qui permettent de faciliter l’adaptabilité des usages, d’imaginer des activités et des services générateurs d’animation. Il donne la parole à une multitude de points de vue − architectes, urbanistes, promoteurs, aménageurs, économistes...

(Ré)aménager les rez-de-chaussée de la ville

Pour que le rez-de-chaussée devienne un espace de vie comme les autres

� Ariella Masboungi � Projet urbain� 2013� 144 pages – 16 x 26 cm

24 u� Réf. 119554

LE DE L’OUVRAGE

Un ouvrage méthodologique et pédagogique

NOUVEAUTÉ


� Hervé Debaveye et Pierre Haxaire� Méthodes� 8e édition 2012� 394 pages – 21 x 27 cm 78 u

� Réf. 111543

170 séquences pour mener une opération de construction

Cet ouvrage présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d’une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier, réception et exploitation de l’ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations.Cette huitième édition intègre la mise à jour des formulaires utilisés dans les marchés publics, l’évolution des seuils européens et le développement des échanges dématérialisés entre les intervenants. Ce guide prend également en compte les modifications relatives aux déclarations avant l’engagement des travaux (DT/DICT), le renforcement des mesures relatives au travail dissimulé et les nouvelles obligations en matière de diagnostic des déchets avant démolition.

Le guide pour maîtriser les règles et les techniques, des études préalables à l’exploitation de l’ouvrage

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L’organisation du livre en fiches pratiques structurées et synthétiques

� Daniel Couffignal et Pierre Haxaire� Méthodes� 10e édition 2012� 302 pages – 21 x 27 cm 73 u

� Réf. 111542

Conduire son chantier

Ce livre expose la méthode permettant de mener correctement un chantier, étape par étape, du dossier de consultation à la livraison de l’ouvrage.Chaque phase de la vie d’un chantier est minutieusement analysée et complétée de tableaux de synthèse et de rappels sur des points spécifiques. Pédagogique, il recense les éléments clés de la gestion réussie d’une opération de construction et permet notamment de connaître les responsabilités des par-tenaires du chantier, de mettre au point les marchés de travaux, de planifier la préparation de chantier et l’exécution des travaux, de créer le circuit financier adéquat, et de maîtriser les tâches liées à l’achèvement des travaux.Cette 10e édition prend en compte les dernières modifications du Code des mar-chés publics, le retour d’expérience sur les CCAG 2009, la RT 2012, l’évolution des règles d’urbanisme opérationnel ainsi que les nouvelles dispositions relatives aux montages globaux et aux AMO.

La référence, à jour de la dernière réglementation, pour maîtriser chaque étape d’un chantier

LE DE L’OUVRAGE

Un ouvrage de référence depuis plus de 20 ans

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Batiprix 2013

Le bordereau Batiprix est aujourd’hui le plus complet et le plus détaillé du mar-ché. Il fournit aux utilisateurs (entreprises, artisans, maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage) l’ensemble des éléments nécessaires aux calculs du prix d’un ou-vrage. Batiprix 2013 a été conçu pour aider les professionnels du bâtiment dans la réalisation de leurs devis, suivant la méthode de calcul dite « au déboursé sec », afin de prévoir l’ensemble des dépenses qu’ils devront effectuer pour réa-liser chaque chantier.

Structuré par corps d’état, il indique pour chaque ouvrage : – un code de référence, – un descriptif sommaire, – le temps moyen d’exécution,– l’unité de mise en œuvre,– le déboursé sec,– le prix de revient,– le prix de vente moyen.

Pour chaque ouvrage, un sous-détail explique comment les prix ont été calculés, afin de décomposer la part main d'œuvre et la part matériaux, selon les hypo-thèses de calcul de Batiprix.

Pour la 30e édition, une nouvelle formule de Batiprix 2013 est proposé en 9 vo-lumes en couleurs, incluant deux fois plus d’ouvrages tous corps d’état que dans les précédentes éditions.

• Volume 1 : Gros œuvre / Plâtrerie / Ravalement• Volume 2 : VRD / Espaces verts• Volume 3 : Vitrerie et miroiterie / Menuiserie extérieure• Volume 4 : Stores et fermetures / Menuiserie aluminium• Volume 5 : Métallerie• Volume 6 : Plâtrerie / Carrelages / Peinture / Menuiserie / Revêtements

de sol / Agencement intérieur• Volume 7 : Étanchéité / Charpente / Couverture / Charpente couverture métal• Volume 8 : Chauffage / Plomberie / Ventilation / Climatisation• Volume 9 : Électricité

Toute l’expertise de Batiprix en neuf volumes

Batiprix 2013

� Batiprix – 30e édition 2012 –�21 x 27 cm

Volume 1 � 402 pages � Réf. 111576









Existe aussi en Pack

9 volumes (en noir et blanc) � 4 290 pages � Réf. 111585

96,10 u

390 u

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Le coût des travaux de bâtiment

Cette quatrième édition, en deux volumes, a été conçu pour réaliser ou vérifier rapidement et simplement une estimation prévisionnelle des travaux.Ces ouvrages présentent des mini-devis préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs ; ces check-lists permettent ainsi de ne rien oublier. Il est alors possible de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel, sans avoir à établir une étude détaillée, longue et onéreuse.Afin que les entreprises puissent adapter facilement les prix en fonction de leurs paramètres (taux horaire, coefficients de frais généraux), sont présentés le prix unitaire de chaque ouvrage composé, le temps unitaire nécessaire à la mise en œuvre ainsi que le déboursé fournitures.Pour simplifier la consultation de ces ouvrages, deux chapitres distinguent les travaux neufs et les travaux de rénovation.

Extrait du sommaire

Gros œuvre – Second œuvre – Finitions• Travaux neufs

Gros-œuvre/Maçonnerie − Menuiseries extérieures − Plâtrerie − Carrelage – Charpente − Étanchéité − Assainissement − Aménagements extérieurs − Voirie – Métallerie − Agencements intérieurs − Revêtements de sols − Peinture

• Travaux de rénovation Étanchéité − Transformation/Rénovation − Remplacement de menuiseries exté-rieures − Métallerie − Agencement − Vitrerie – Miroiterie – Peinture

Équipements techniques• Travaux neufs

Couverture − Plomberie sanitaire − Chauffage − Ventilation − Climatisation − Électricité

• Travaux de rénovation Couverture – Chauffage – Électricité

Des mini-devis préétablis actualisés pour réaliser ou vérif ier un devis


Équipements techniques

� Batiprix� Mémento� 4e édition 2013� 308 pages – 17 x 24 cm

49 u � Réf. 111601


Gros œuvre – Second œuvre – Finitions

� Batiprix� Mémento� 4e édition 2013� 252 pages – 17 x 24 cm

49 u � Réf. 111600

Des devis personnalisables

Les détails des prestations à réaliser


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NOUVELLES ÉDITIONS

� André Claude� Méthodes� 4e édition 2011� 318 pages – 21 x 27 cm 80 u

� Réf. 111504

La gestion f inancière des chantiers de BTP

Cet ouvrage fait le point sur les principes de la gestion financière et fournit des outils simples et efficaces qui permettent de maîtriser les données économiques d’une opération de construction. Après avoir expliqué le stade de l’étude de prix, l’ouvrage illustre la gestion prévisionnelle et la gestion de production au moyen d’exemples, avant de détailler le processus d’élaboration des statistiques à partir des coûts réels. L’analyse de cas concrets permet d’étendre à d’autres appli-cations les différentes procédures à mettre en œuvre. En outre, les nombreux tableaux et graphes peuvent être utilisés comme des grilles modulables qu’il est possible d’adapter à chaque chantier.

Extrait du sommaire• Les principes généraux de la gestion financière des chantiers• L’étude de prix• La gestion prévisionnelle• La gestion de production• La mémoire de l’entreprise

Les conseils simples et eff icaces pour améliorer la marge de votre entreprise

� Batiprix� Mémento� 2011� 232 pages – 17 x 24 cm 49 u

� Réf. 111531

Le coût des travaux d’économie d’énergie

Les travaux d’économie d’énergie ont pour objectif de réduire la consommation d’énergie, en particulier non renouvelable. Ce guide propose des devis préétablis des techniques qui permettent d’atteindre cet objectif, pour les travaux neufs ou de rénovation pour la maison individuelle, le logement collectif et le tertiaire. Les devis préétablis sont accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs. Ces check-lists permettent ainsi de ne rien oublier dans la phase de chiffrage des travaux de chauffage, d’isolation, des modules photovoltaïques, de la production d’ECS, etc. Il est alors possible de définir le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel, sans avoir à établir une étude détaillée, longue et bien souvent onéreuse.

Extrait du sommaire• Travaux neufs ou de rénovation• Cahiers pratiques : énergie solaire

photovoltaïque, géothermie et construction

L’outil pour réaliser une estimation prévisionnelle de travaux respectueux de l’environnement

�.�+&�� (��

"#� &� +LE DE L’OUVRAGE

Le meilleur outil pour réaliser des économies d’énergie

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� Yves Couasnet� Mémento� 2011� 214 pages – 17 x 24 cm 45 u

� Réf. 111484

Tolérances dimensionnelles

dans la construction

Ce mémento a pour objectif de fournir l’ensemble des valeurs indispensables que doivent res-pecter les composants et les ouvrages achevés. Il permet ainsi de construire et de récep-tionner des ouvrages conformes aux normes. Ce livre définit les tolérances d’aplomb, de niveau et de planéité des ouvrages, et explique leur importance dans le processus de construction. Puis, il offre un panorama exhaustif des tolérances des composants et des ouvrages sous forme de fiches pratiques.

Construire et réceptionner des ouvrages conformes

aux règles de l’art

� Socotec� Méthodes� 3e édition 2007� 300 pages – 21 x 27 cm 65 u

� Réf. 111350

250 solutions pour éviter les désordres

dans le bâtiment

Ce livre présente les désordres les plus courants constatés en phase d’étude ou lors de l’exé-cution des travaux, ainsi que les solutions qui ont permis d’y remédier à temps : il permet de ce fait de détecter les pathologies potentielles avant la réception et la mise en jeu des garanties.Les désordres évités sont ana-lysés sous forme de fiches et classés selon les principales fonctions assignées aux élé-ments d’ouvrage et aux équipe-ments des bâtiments.

Le guide pratique et pédagogique pour intervenir

à temps

� Jean-René Albano� Méthodes� 2e édition 2005� 492 pages – 21 x 27 cm 75 u

� Réf. 111236

La maintenance des bâtiments

en 250 f iches pratiques

Ce guide permet de procéder aux études, actions de conservation et de valorisation du patrimoine immobilier.Les obligations réglementaires sont détaillées, notamment celles liées à la sécurité, à la santé publique, à l’environnement et à l’accessibilité aux handicapés.L’ouvrage propose des grilles d’évaluation de l’état d’un bâti-ment existant et des fiches de synthèse concernant les contrôles et les diagnostics obligatoires.

L’inventaire des techniques de maintenance

� ADEME� Méthodes – 2009� 200 pages + CD-Rom Mac/PC


Prévenir et gérer les déchets de chantier

Ce guide donne aux acteurs d’un projet de construction, de réhabi-litation ou de déconstruction d’un bâtiment tous les moyens pour mettre en œuvre des actions de prévention et limiter la produc-tion des déchets. Il permet éga-lement d’optimiser leur gestion conformément à la réglementa-tion. Conçu sous forme de fiches, il présente une méthode com-plète pour prendre en compte les déchets de chantier, de la prépa-ration du projet à la réception de l’ouvrage.

La méthode eff icace de l’ADEME pour limiter

la production des déchets tout au long du chantier

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Retrouvez et commandez tous nos autres ouvrages disponibles sur


100 bâtiments majeurs du XXIe siècle

Les 100 bâtiments contemporains de référence.� Rob Gregory – Plans, coupes et élévations – 2008 – 240 pages + CD-Rom Mac/PC indissociable – 25 x 29 cm � Réf. 119394 45 u

100 logements collectifs du XXe siècle

Comprendre l’évolution de l’immeuble d’habitation.� Hilary French – Plans, coupes et élévations – 2009 – 240 pages + CD-Rom Mac/PC indissociable – 25 x 29 cm � Réf. 119424 45 u

Architectures durables

10 architectes dont le travail intègre les objectifs du développement durable.� Marie-Hélène Contal et Jana Revedin – 2009 – 184 pages – 23 x 28 cm � Réf. 119454 49 u

Atlas Phaidon de l’architecture contemporaine mondiale

Un panorama unique et complet des plus beaux ouvrages édifiés.� Collectif – Phaidon – 2004 – 824 pages – 31 x 45 cm � Réf. 119240 150 u

Atlas Phaidon de l’architecture mondiale du XXIe siècle

Un tour du monde sans précédent des édifices représentatifs du XXIe siècle.� Collectif – Phaidon – 2009 – 800 pages – 31 x 45 cm � Réf. 119452 150 u

Le chauffage individuel au bois

L’ouvrage indispensable pour bénéficier d’un chauffage écologique et performant.� Joachim Meinicke et Robert Novembre – Observ’ER / Solarpraxis / Éditions du Moniteur – 2008 – 194 pages – 16 x 24 cm � Réf. 111426 55 u

Concevoir et construire une bibliothèque

L’outil incontournable pour réussir votre projet dans le respect des règles et usages.� Sous la direction du Ministère de la Culture – Service du livre et de la lecture (DGMIC) – 2011 – 342 pages – 24 x 24 cm � Réf. 111501 75 u

Construire une cheminée

L’ouvrage de référence sur les techniques de construction des cheminées.� Olivier Laederich et Yves Lecoffre – Guide technique – 4e édition 2006 – 408 pages – 17 x 24 cm � Réf. 111330 50 u

Équipements sportifs et socio-éducatifs – Tome 1

Cet ouvrage, en deux volumes, traite de la diversité de l’offre d’activités et de la politique urbaine à mettre en place.� Ministère de la jeunesse et des sports – Hors-série Le Moniteur – 1993 – 384 pages – 23 x 30 cm � Réf. 115135 99 u

Équipements sportifs et socio-éducatifs – Tome 2

Cet ouvrage, en deux volumes, aborde les spécifications techniques et fonctionnelles propres à chaque type d’établissement et de matériel.� Ministère de la jeunesse et des sports – Hors-série Le Moniteur – 1993 – 504 pages – 23 x 30 cm � Réf. 111635 99 u

Guide du fleurissement des communes

Le manuel pratique du fleurissement, indispensable à toutes les communes.� Jean-François Trouvé – Guide technique – 2006 – 304 pages – 17 x 24 cm � Réf. 119222 45 u

Mesurer la qualité environnementale des bâtiments

L’ouvrage essentiel pour maîtriser toutes les normes et les référentiels environnementaux.� Michel Platzer – 2009 – 560 pages – 17 x 24 cm � Réf. 111456 65 u

Le photovoltaïque pour tous

Comprendre le fonctionnement d’une installation pour mieux l’optimiser.� F. Antony, C. Dürschner et K.-H. Remmers – Observ’ER / Solarpraxis / Éditions du Moniteur – 2e édition 2010 – 280 pages – 16 x 24 cm � Réf. 111470 55 u

Stades et terrains de sports

Le guide technique et réglementaire incontournable pour concevoir des structures dédiées aux sports.� Henri Cettour – Hors-série Le Moniteur – 2e édition 1996– 368 pages – 23 x 30 cm � Réf. 111634 99 u

Les sols sportifs de plein air

Maîtriser tous les cahiers des charges pour la mise en œuvre de sols sportifs de plein air. � Ministère de la jeunesse et des sports – Moniteur technique – 1992 – 262 pages – 21 x 28 cm � Réf. 111630 99 u

Les travaux de peinture en bâtiment

Ce livre explique en détail les différents aspects de la mise en œuvre des peintures.� Louis Retailleau – Guide technique – 2005 – 398 pages – 17 x 24 cm � Réf. 111252 45 u

Végétalisation extensive des terrasses et toitures

Maîtriser les dernières règles professionnelles.� François Lassalle – Guide technique – 2e édition 2008 – 244 pages – 17 x 24 cm � Réf. 111416 61 u

� Collectif� 2012� 160 pages – 20 x 28 cm 18 u

Version anglaise�� Réf. 111508 Version française � Réf. 111509

Les réacteurs nucléaires expérimentaux

Les réacteurs expérimentaux sont des installations nucléaires dans lesquelles on crée et est entretenue une réaction en chaîne pour obtenir un flux de neutrons, en vue de son utilisation pour l’expérimentation. Ils constituent une base nécessaire au développement et à l’évolution de l’énergie nucléaire. Des années 1945 à nos jours, plus de 600 réacteurs expérimentaux de recherche ou assemblages critiques ont été construits dans le monde, avec des puis-sances allant sensiblement de zéro à plusieurs centaines de mégawatts ther-miques et une très grande diversité dans la conception, l’utilisation et le mode de fonctionnement.

Extrait du sommaire• Les réacteurs expérimentaux, leur utilisation, leur histoire...• Valider les calculs de neutronique• Tester les matériaux sous irradiation• Étudier les situations accidentelles• Le panorama mondial des réacteurs expérimentaux

L’énergie nucléaire au service de l’expérimentation

LE DES OUVRAGES

Les seuls ouvrages sur les réacteurs expérimentaux

Existe aussi

en anglais


Les combustibles nucléaires

Tout savoir sur l’un des éléments essentiels d’un réacteur nucléaire.��Collectif – 2008 – 152 pages – 20 x 28 cm

� Réf. 111325 18 u

L’énergie nucléaire du futur : quelles recherches pour quels objectifs ?

Cette monographie du CEA présente les résultats récents de la recherche dans leur contexte et avec leurs enjeux.��Collectif – 2006 – 108 pages – 21 x 30 cm

� Réf. 111307 12,50 u

Le traitement-recyclage du combustible nucléaire usé

Ce livre fait le point sur le procédé chimique de traitement du combustible usé, dans ses variantes actuelle et future, et décrit les recherches en cours, en exposant les enjeux et les résultats récents obtenus par le CEA.��Collectif – 2008 – 180 pages – 20 x 28 cm

� Réf. 111376 18 u



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Un an de droit des marchés publics

Une synthèse pratique des textes off iciels et de la jurisprudence de 2012

Un an de droit des marchés publics

� Franck Lepron� 2013� 250 pages – 14 x 20 cm 37 u

� Réf. 112871

LE DE L’OUVRAGE

Une vision globale des textes et de la jurisprudence de 2012 dans un seul ouvrage

Grâce à sa démarche pédagogique, cet ouvrage incontournable permet de comprendre et de maîtri-ser les dernières modifications du Code des marchés publics. À jour des nouveaux seuils de publicité, des contrats de performance énergétique, des nouveaux MAPA, des marchés de défense et des nouveaux délais de paiement, ce guide pratique explicite la réglementa-tion des marchés publics à partir de 100 questions concrètes balayant les 10 étapes clés du déroule-ment du marché.

Les marchés publics en 100 questions

100 réponses pratiques pour comprendre et maîtriser le Code des marchés publics

L’AUTEUR

Franck Lepron, avocat à la Cour.


� Jérôme Michon� Guides juridiques� 5e édition 2012� 598 pages – 16 x 26 cm

49 u� Réf. 112874

LE DE L’OUVRAGE

Une approche accessible des marchés publics

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NOUVEAUTÉ

Un an de droit des marchés publics analyse les textes officiels ainsi que la juris-prudence essentielle en matière de marchés publics rendue par les juridictions nationales et européennes au cours de l’année 2012. Ces évolutions ayant des conséquences sur la mise en œuvre des marchés publics, les praticiens doivent impérativement les maîtriser.Cet ouvrage propose ainsi l’étude de ces évolutions, organisée selon la vie d’un marché public : définition, passation, exécution et contentieux. Ainsi, pour chaque étape, il décrypte la jurisprudence et la réglementation. Afin d’identifier rapide-ment leurs impacts sur les règles applicables, ces textes et décisions font l’objet de commentaires synthétiques, illustrés par de nombreuses références jurispru-dentielles et bibliographiques. Ce livre constitue un outil indispensable pour tous les praticiens qui désirent accéder aux évolutions de l’année 2012 dans une seule et même publication.

Extrait du sommaire• Critères de définition et champ d’application du droit des marchés publics• La passation des marchés publics

Organisation de la procédure Critères de sélection et examen des candidatures Critères de sélection et examen des offres Information des candidats évincés

• L’exécution des marchés publics• Le contentieux des marchés publics

Code commenté des marchés publics

Cet ouvrage, à jour des derniers décrets, réunit en un seul document les articles du Code des marchés publics, les textes annexes et les commentaires des meilleurs spécialistes. Chaque article est analysé au regard de la pratique et des textes complémentaires au code, pour une meilleure compréhension et une exacte application de celui-ci. Ces commentaires, volontairement concis, per-mettent d’apprécier la valeur de chaque article ainsi que leur portée juridique et pratique. À chaque article est associée la circulaire d’application dont les extraits les plus significatifs sont reproduits. Cette sixième édition a été enrichie de nom-breux tableaux et schémas de procédure pour en maîtriser les étapes-clés et les nouvelles procédures. Une table de concordance entre les codes 2006 et 2009 permet d’identifier rapidement toutes les évolutions. Ce code est indispensable à toute personne amenée à piloter des marchés publics, quel qu’en soit l’objet et l’étape de passation ou d’exécution.

Extrait du sommaire• Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

Champ d’application et principes fondamentaux – Dispositions générales – Passation des marchés – Exécution des marchés – Dispositions relatives au contrôle – Dispositions diverses

• Dispositions applicables aux entités adjudicatrices• Dispositions applicables aux marchés de défense ou de sécurité• Marchés mixtes

L’outil pratique pour appliquer eff icacement le Code des marchés publics

Code commenté des marchés publics

� Nicolas Charrel et Michel Guibal� Code� 6e édition 2013� 886 pages – 14 x 20 cm 45 u

� Réf. 112894

LE DE L’OUVRAGE

Les tableaux et schémas de procédures facilitent la compréhension des étapes essentielles des marchés publics

La quatrième édition de cet ouvrage, notamment à jour de la circulaire du 14 février 2012, analyse la réglementation des marchés publics et de leurs contrats connexes. Ce manuel analyse les notions fondamentales du droit des marchés publics, le rôle de chacun des intervenants du marché et étudie le déroulement du contrat, de sa passation à son exé-cution aussi bien technique que financière. Enfin, un chapitre traitant du règlement des litiges clôt l’ou-vrage. Ces différents points sont étudiés au moyen des textes officiels, mais aussi de la jurisprudence européenne et nationale.

Précis du droit des marchés publics

Le manuel de référence pour maîtriser tous les aspects d’un marché

LES AUTEURS

Nicolas Charrel, avocat à la Cour, et Michel Guibal, professeur des facultés de droit, sont tous deux les meilleurs experts en la matière.

NOUVELLE ÉDITION

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� Stéphane Braconnier� Essentiels Experts / Contrats publics locaux� 4e édition 2012� 578 pages – 15 x 21 cm

59 u� Réf. 112882

LE DE L’OUVRAGE

Le seul manuel qui traite en détail du régime des marchés publics

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� Jean-Charles Vignot� Éditions Territorial� 2012� 76 pages – 21 x 29 cm 50 u

� Réf. 112937

Pratique de la délégation de service

public - Choix et méthode

La procédure de délégation de service public est un outil per-mettant de pérenniser sans risque une relation contractuelle. Il faut néanmoins éviter les pièges et respecter les principes dont disposent le Code général des collectivités territoriales et la jurisprudence, toujours plus abondante dans ce domaine. Cet ouvrage a pour objet de gui-der efficacement et de manière pratique les collectivités territo-riales dans la procédure de délé-gation de leurs services.

Le guide pour maîtriser toute la procédure

� Sébastien Palmier et Rodolphe Rayssac� Guides juridiques� 2e édition 2008� 198 pages – 16 x 26 cm 38 u

� Réf. 112692

Les MAPA

Les marchés à procédure adap-tée constituent l’essentiel de la pratique quotidienne des respon-sables de marchés publics.La souplesse de leur régime peut être source de contentieux ; c'est pourquoi, après la présentation de leur cadre juridique, l’ouvrage analyse toutes les étapes de la procédure de passation pour une exécution et un suivi efficaces. Les contrôles, dont ces mar-chés font l’objet, sont également décryptés.

Réussir la passation et l’exécution des MAPA

� Nicolas Charrel � Code� 2013� 796 pages – 14 x 20 cm 45 u

� Réf. 112892

Ordonnance 2005-649 et décrets

d’application commentés

L’ordonnance n° 2005-649 et ses décrets d’application fixent les conditions de passation des marchés des pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices non soumis au Code des marchés publics. Tous les secteurs d’activités sont concer-nés : OPH, SEM, SPL, GIP, universités, etc. Ainsi sont successivement commentés l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, le décret n° 2005-1308 du 20 octobre 2005 et le décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Chaque article est ana-lysé au moyen de l’extrait de la circulaire du 14 février 2012 et des autres textes officiels qui lui correspondent. La jurisprudence la plus récente illustre les com-mentaires, et de nombreux tableaux et schémas résument les étapes de procé-dure. Cet ouvrage fournit le mode d’emploi des textes qui régissent ces marchés pour donner au praticien un outil efficace pour appliquer précisément ces règles.

Extrait du sommaire• Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005• Décret n° 2005-1308 relatif aux marchés passés par les entités adjudicatrices• Décret n° 2005-1742 relatif aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs

L’outil pratique pour passer vos marchés en toute sécurité

LE DE L’OUVRAGE

Une analyse du texte article par article


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� Hervé Lannoy et Patrice Novat� Guides juridiques� 2010� 348 pages – 16 x 26 cm 45 u

� Réf. 112669

� Pierre Boudrand � Guides juridiques� 3e édition 2010� 376 pages – 16 x 26 cm 45 u

� Réf. 112779

La conception-réalisation

Pratique du CCAG-Travaux

La conception-réalisation pro-pose des mécanismes souvent plus clairs et rapides que la maîtrise d’ouvrage classique. Ce guide étudie la procédure d’un point de vue global et opérationnel. La mission de chaque participant au projet est analysée selon un axe chronologique pour mieux appréhender les particularités de ce contrat ainsi que l’organi-sation et la gestion à mettre en place pour garantir la réussite du projet.

La troisième édition de cet ou-vrage décrypte l’intégralité du CCAG-Travaux, ses textes com-plémentaires et tous les outils permettant de maîtriser rapide-ment une opération de travaux.Ce livre analyse le CCAG-Travaux grâce à 95 mots-clés qui cou-vrent l’ensemble des évène-ments qui peuvent se produire lors de l’exécution du marché.

Tout maîtriser, de l’établissement des études

à l’exécution des travaux

Un décryptage minutieux pour maîtriser le CCAG-Travaux

� Claude Grange � Guides juridiques� 2e édition 2010� 396 pages – 16 x 26 cm 45 u

� Réf. 112776

� Nicolas Charrel � Code� 2011� 432 pages – 14 x 20 cm 39 u

� Réf. 112828

La loi MOP

CCAG-Travaux commenté

La deuxième édition de cet ouvrage, enrichie de l’ana-lyse des CCAG et des dernières évolutions de la jurisprudence, décrypte le régime applicable à la réalisation d’ouvrages publics. L’auteur guide les intervenants d’une opération soumise à la loi MOP à l’aide d’exemples concrets : choix du régime, financement, passations des différents contrats, ainsi que les droits, obligations et responsabi-lités de chaque partenaire.

Ce livre présente et analyse le CCAG-Travaux. Ainsi, l’auteur a associé aux 51 articles qui le composent les références et les extraits de textes officiels utiles à la compréhension de l’article ; le résumé de la jurisprudence judi-ciaire et administrative la plus récente pour trouver rapidement les références indispensables ; ses commentaires d’article, le plus souvent enrichis de préci-sions sur des sujets connexes tels que les garanties, etc.

L’ouvrage de référence qui décrypte la loi MOP

Maîtriser simplement l’exécution de vos marchés

de travaux

� Catherine Moreau � Éditions Territorial� 2012� 170 pages – 21 x 29 cm 70 u

� Réf. 112939

Optimiser ses achats publics

Ce guide présente les enjeux d’une démarche d’optimisa-tion des achats. Il fournit des approches et conseils adaptés aux petites et aux grandes struc-tures, et présente la performance achat lors de chaque étape : étude des besoins, analyse des marchés fournisseurs, rédaction des DCE, sélection des candidats, suivi des contrats, comptabilité d’engagement. Des exemples de postes de dépense pouvant être optimisés facilement et rapide-ment sont étudiés.

L’ouvrage incontournable pour mener une mission

d’achats optimisés

� Xavier Bezançon, Philippe Cossalter et Christian Cucchiarini� Guides juridiques� 3e édition 2012� 408 pages – 16 x 26 cm 49 u

� Réf. 112836

Le guide de la commande publique

Ce livre synthétise la réglemen-tation applicable aux marchés publics, partenariats public-privé et de délégations de service public. Chaque contrat est étu-dié, par ordre chronologique, en respectant toutes les étapes de leur passation et de leur exécu-tion. Cette approche est complé-tée par une comparaison de ces contrats pour cerner leur champ d’application et leurs avantages. En cas de litige, les procédures de recours, de l’arbitrage au réfé-ré contractuel, sont détaillées.

Connaître simplement les contrats de la commande

publique

� Philippe Proot et Nil Symchowicz� Essentiels Experts / Contrats publics locaux� 3e édition 2012� 642 pages – 15 x 21 cm 63 u

� Réf. 112879

Partenariats public-privé

et montages contractuels complexes

Ce livre analyse les notions fon-damentales de la réglementation partenariats public-privé et mon-tages contractuels complexes, le rôle de chacun des acteurs participant à un tel contrat et étudie son déroulement, de sa passation à son exécution. Ces points sont décryptés au travers des textes officiels et des arrêts ou jugements européens et na-tionaux. Les problèmes soulevés par ces contrats trouvent leurs solutions dans cet ouvrage.

Appréhender les mécanismes et les contraintes liés

aux formules contractuelles

NOUVELLE ÉDITION

� F. Bergère, X. Bezançon, L. Deruy, M. Fornacciari et G. Goulard� Guides juridiques� 3e édition 2010� 432 pages – 16 x 26 cm 49 u

� Réf. 112718

Le guide opérationnel des PPP

Ce guide analyse les exigences issues du régime des partena-riats public-privé : financement, modes de passation, exécution, comptabilité, fiscalité et conten-tieux. Il étudie et présente le régime des PPP de manière globale et pratique. Grâce aux études de cas concrets qui illus-trent les conseils des auteurs, ce livre permet d’élaborer et de réa-liser dans les meilleures condi-tions tout projet de partenariat : contrats de partenariat, BEA, BEH, AOT.

Une approche globale et synthétique des PPP


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� Hervé Letellier � Éditions Territorial� 2012� 122 pages – 21 x 29 cm 70 u

� Réf. 112938

La commission d’appel d’offres

Si des décrets sont venus encadrer les conditions d’intervention des commis-sions d’appel d’offres, elles demeurent au centre du processus décisionnel. Leur principal objectif est de veiller au respect des principes fondamentaux de la com-mande publique (liberté d’accès, non-discrimination, transparence) et au choix de l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des besoins préalable-ment exprimés par la collectivité. Véritable guide pratique à l’intention des responsables des services marchés publics, cet ouvrage décrit en détail le fonctionnement des CAO, leurs compé-tences et les responsabilités qui en découlent.

Extrait du sommaire• Composition et désignation de la commission d’appel d’offres• Le fonctionnement de la commission d’appel d’offres• Compétences de la commission d’appel d’offres• Les responsabilités

Un décryptage complet du rôle des CAO

LE DE L’OUVRAGE

Un ouvrage précis et complet sur le domaine d’intervention des CAO

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� Maxime Jacob, Patrick Pasquier et Pierre Ravenel� Guides juridiques� 2e édition 2011� 322 pages – 16 x 26 cm 45 u

� Réf. 112782

� Aymeric Hourcabie� 2009� 338 pages – 17 x 24 cm 45 u

� Réf. 112719

L’offre économiquement

la plus avantageuseRemporter des appels d’offres

Ce guide présente les clés pour mettre en place une politique d’achat adaptée à vos objec-tifs afin d’optimiser les perfor-mances en matière d’achat, mais aussi plusieurs méthodes de sé-lection des offres et de choix des critères d’attribution pour facili-ter les prises de décision.Il éclaire les procédés de notation et de pondération de note pour aider à choisir et à appliquer une méthode d’analyse des offres efficace et garante de l’égalité entre les candidats.

Ce livre guide les entreprises à travers les procédures de pas-sation des marchés publics et des marchés des personnes non soumises au Code des marchés publics. Il analyse le parcours d’un prestataire qui répond à un appel d’offres : connaissance des acheteurs et de leurs contraintes, recherche d’informations, dépôt de la candidature, élaboration de l’offre économiquement la plus avantageuse et financement du marché. Il fournit la méthode pour réussir chaque étape de la passation d’un marché.

Tous les outils pour sélectionner eff icacement l’offre

économiquement la plus avantageuse

Les outils adéquats pour répondre à des appels d’offres

dans les meilleures conditions

� Patrick E. Durand� Guides juridiques� 2012� 254 pages – 16 x 26 cm 55 u

� Réf. 112889

Permis de construire valant division

Issu de la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007, le permis de construire valant division a pour objet de permettre la réalisation de plusieurs constructions, quelle qu’en soit la destination. Cette autorisation d’urbanisme offre la possibi-lité de regrouper concomitamment, dans la même opération l’aménagement, la construction et la division. Elle est liée au nouveau régime des lotissements.Même si cette autorisation d’urbanisme spécifique est soumise aux règles géné-rales du permis de construire, cet ouvrage dédié en propose une analyse com-plète et détaillée. Depuis le champ d’application, en passant par les modalités d’obtention, les com-patibilités avec les PLU et les possibles contentieux, ce livre guide le lecteur tout au long de la procédure en expliquant simplement les règles de droit ainsi que la jurisprudence. Premier ouvrage sur le sujet, il est à jour de l’ensemble des dernières dispositions législatives et réglementaires publiées au premier trimestre 2012, conséquentes au Grenelle de l’environnement et à la réforme relative à l’urbanisme de projet.

Un guide opérationnel pour obtenir un permis en toute sécurité

NOUVEAUTÉ

LE DE L’OUVRAGE

Le seul ouvrage sur le sujet, à jour de l’ensemble des réformes du Code de l’urbanisme 2012

� Pierre Soler-Couteaux, David Gillig et Jean-Philippe Strebler� Essentiels Experts / Urbanisme� 2011� 432 pages – 15 x 21 cm 55 u

� Réf. 112780

Le permis d’aménager

Le permis d’aménager est une catégorie d’autorisation d’urbanisme créée en 2007. Ces autorisations prennent la forme de permis d’aménager ou de décla-ration préalable à un aménagement. Elles concernent deux types d’aménage-ments : les lotissements, d’une part, et les terrains de camping et autres terrains aménagés pour l’hébergement touristique, d’autre part. Ce livre expose de façon détaillée et complète toutes les étapes de cette procédure, et la marche à suivre pour éviter tout recours.Précis et pédagogique, cet ouvrage comporte de nombreux cas pratiques ainsi qu’une analyse rigoureuse de la réglementation et de la jurisprudence applicables.

Extrait du sommaire• Le champ d’application du permis d’aménager et de la déclaration préalable• Le régime du permis d’aménager et de la déclaration préalable• La mise en œuvre du permis d’aménager et de la déclaration préalable• Le contrôle administratif de la conformité des travaux d’aménagement• Le contentieux du permis d’aménager et de la déclaration préalable

Maîtriser toutes les spécif icités du permis d’aménager

LE DE L’OUVRAGE

Un outil de travail précis et exhaustif rédigé par des auteurs reconnus


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Nouveau régime des divisions foncières

Dans cette deuxième édition, l’ouvrage présente l’ensemble des divisions fon-cières, leur statut et les évolutions législatives et jurisprudentielles intervenues depuis 2007. Il examine ensuite toutes les divisions constitutives de lotissements, puis celles qui ne sont pas considérées comme des lotissements au regard de la loi, leur mise en place, leurs modalités de fonctionnement et de gestion. Il expose pour chaque division foncières : les nouveautés apportées par les textes promul-gués en 2012, les précisions apportées par la jurisprudence mais aussi par les réponses ministérielles. Les annexes proposent des cas pratiques illustrés de schémas, permettant de faciliter l’application de la nouvelle réglementation des lotissements, ainsi que l’ensemble des documents CERFA requis par l’adminis-tration. Pratique et opérationnel, ce livre explique simplement les conséquences des évolutions apportées par le Grenelle II pour les praticiens.

Extrait du sommaire • Qu’est-ce qu’une division foncière ?• Divisions non destinées à l’implantation de bâtiments• La nouvelle définition du lotissement• Divisions soumises à déclaration préalable• Divisions soumises à permis d’aménager• Réalisation pratique d’une opération d’aménagement• Divisions non constitutives de lotissement• Divisions opérées par les constructeurs• Division de l’ensemble immobilier bâti• Divisions et gestion de la densité

Maîtrisez toutes les divisions foncières en toute sécurité

Nouveau régime des divisions foncières

� Sylvain Pérignon� Pratique du droit� 2e édition 2013� 240 pages – 17 x 24 cm 49 u

� Réf. 112837


Cet ouvrage présente toutes les étapes de la créa-tion, de la réalisation, de la commercialisation des terrains et les travaux d’aménagement d’une ZAC.Il traite également l’aspect contentieux du régime juridique de la ZAC, en y intégrant les évolutions jurisprudentielles.Véritable référence, ce livre est un guide précis et opérationnel, enrichi de remarques et de conseils pratiques issus de l’expérience de ses auteurs.

La ZAC

Toutes les étapes de la réalisation d’une ZAC de A à Z

La ZAC

� Sylvain Demeure, Jean-Yves Martin et Michel Ricard

� Guides juridiques� 2e édition 2008� 264 pages – 16 x 26 cm

42 u� Réf. 112618

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LE DE L’OUVRAGE

Un auteur reconnu comme l’un des meilleurs experts

L'AUTEUR

Sylvain Pérignon, ancien directeur de recherche au CRIDON de Paris est considéré comme l’un des plus éminents spécialistes des lotissements.

NOUVELLE ÉDITION


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Taxe d’aménagement

et versement pour sous-densité

La loi du 29 décembre 2010 a modifié en profondeur la fiscalité de l’aména-gement. Cette réforme a eu pour effet de remplacer, au 1er mars 2012, les six anciennes taxes d’urbanisme par deux nouvelles taxes : une taxe d’aménage-ment (TA) et un versement pour sous-densité (VSD). L’ouvrage permet de com-prendre et de maîtriser ce nouvel environnement fiscal. Il présente les nouveaux dispositifs de manière exhaustive, détaillée et pratique. En outre, il décrit les modalités de création et de mise en œuvre de ces taxes du côté des collecti-vités publiques et du côté des constructeurs. Il comporte en particulier un volet complet sur les procédures de redressement contradictoire et de rescrit fiscal. Ce guide est illustré de nombreux exemples, tableaux, schémas et dessins facili-tant la compréhension des nouveaux textes.

Extrait du sommaire • Recours contre la taxe d’aménagement

Juridictions compétentes – Motifs justifiant la décharge, la réduction ou la restitution de la taxe

• Un outil au service de la lutte contre l’étalement urbain Institution du versement pour sous-densité – Établissement du seuil minimal de densité (SMD) – Instauration du versement pour sous-densité par la commune

• Détermination du versement pour sous-densité (VSD) Mode de calcul – Détermination de la valeur du terrain – Exclusions et exonérations

La f iscalité de l’aménagement expliquée en détails

Taxe d’aménagement et versement pour sous-densité

� Yves Goujon� Pratique du droit� 2012� 240 pages – 17 x 24 cm 49 u

� Réf. 112890

NOUVEAUTÉ

LE DE L’OUVRAGE

Ouvrage simple et pratique pour une matière complexe et entièrement réformée

L'AUTEUR

Yves Goujon est juriste et chef du service urbanisme appliqué à la ville de Cholet. Il est également formateur dans le domaine du droit de l'urbanisme.

Ce guide permet de comprendre et de maîtriser les règles du PLU, de sa création par la loi Solidarité et renouvellement urbains à sa modification par la loi Grenelle II. Il répond aux problématiques qui se posent en matière de planification locale, de projets urbains des communes et d’encadrement de l’occu-pation des sols sur le territoire.Il décrit ainsi la place du PLU dans la hiérarchie des normes et présente son contenu. Les procédures d’élaboration et d’adaptation font l’objet d’une ana-lyse détaillée.

Le PLU

Le meilleur outil pour comprendre et maîtriser la planif ication locale

� Steve Hercé� Guides juridiques� 2011� 360 pages – 16 x 26 cm

45 u� Réf. 112834

LE DE L’OUVRAGE

Un ouvrage exhaustif et didactique

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Surface de plancher et densité de construction

Les nouvelles mesures de la densité de construction et un nouveau principe de calcul de la surface de plancher entré en vigueur le 1er mars 2012 se substituent à la fois à la SHOB et à la SHON. La notion d’emprise au sol vient compléter celle de surface de plancher pour déterminer les seuils. Ce livre analyse les nouvelles mesures de la densité, présente notamment le calcul de la surface de plancher pour l’application des taxes d’urbanisme, traite de la détermination de la densité par les documents d’urbanisme et expose les diverses bonifications de densité qui peuvent être mises en œuvre. Enfin, la nou-velle fiscalité de la densité et la taxation possible de la sous-densité, qui remplace la taxation de la surdensité sont présentées.

Extrait du sommaire • Calcul de la surface de plancher d’une construction • Détermination de la densité de construction admise

Modalités de quantification des droits à construire autorisés Fixation de la règle de densité par le PLU Bonifications de densité

• Gestion de la densité de construction Densité et opération de construction Densité et division foncière

• Fiscalité de la densité de construction Taxation de la surdensité Taxation de la sous-densité

Une approche technique et juridique des nouvelles règles de calcul

Surface de plancher et densité de construction

� Franck Bourdon et Sylvain Pérignon� Pratique du droit� 2012� 240 pages – 17 x 24 cm 49 u

� Réf. 112840

LE DE L’OUVRAGE

Un outil pratique pour tous les praticiens impactés par la réforme

LES AUTEURS

Franck Bourdon est géomètre-expert DPLG, membre de la commission Urbanisme - Application du droit des sols de l’Ordre des géomètres-experts. Sylvain

Pérignon est un ancien directeur de recherche au CRIDON de Paris.

Ce livre constitue un outil précieux et opération-nel pour comprendre les mutations majeures que connaissent ces deux matières depuis plusieurs années. Il présente des études de sujets d’actualité : la réforme de la fiscalité de l’aménagement, celle des lotissements, les derniers ajustements des pro-cédures d’élaboration et de gestion des SCOT et des PLU ; et il rend compte de l’évolution des textes offi-ciels et de la jurisprudence. Ce livre expose les droits de l’urbanisme étrangers et présente les évolutions récentes intervenues en Espagne et au Portugal, et comporte une étude sur l’expropriation en Chine.

Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme,

de l’Habitat – 2012L’ouvrage inédit pour maîtriser les évolutions majeures de l’année échue

� GRIDAUH� 16e édition 2012� 690 pages – 16 x 24 cm

83 u� Réf. 112878

LE DE L’OUVRAGE

Toutes les (r)évolutions majeures que connaissent ces matières

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� David Gillig � Éditions Territorial� 2012� 144 pages – 21 x 29 cm 70 u

� Réf. 112940

� Manuel Pennaforte� Guides juridiques� 2e édition 2011� 528 pages – 16 x 26 cm 55 u

� Réf. 112786

Les installations classéesLa réglementation

des installations classées

Cet ouvrage présente le droit des installations classées en trois grandes parties : la création, le fonctionnement et l’exploitation, ainsi que le contentieux des ins-tallations classées. Cet ouvrage intègre les évolutions réglemen-taires intervenues en 2009 et 2010 ainsi que les dernières évo-lutions jurisprudentielles interve-nues depuis 2009. Il présente une analyse synthétique de l’en-semble des décisions rendues en la matière par les juridictions administratives et judiciaires.

Ce guide fournit à l’exploitant d’un site industriel les outils juridiques nécessaires pour gérer son site dans le respect des normes. Les conseils opérationnels permet-tent à l’exploitant d’acquérir un savoir-faire juridique et d’anti-ciper les difficultés auxquelles l’expose le droit des ICPE, de la création à la cessation d’activité. Des thématiques annexes mais indispensables aux installations classées sont abordées et une dimension pénale est ajoutée à chaque fiche.

L’ouvrage simple et synthétique sur le droit

des installations classées

L’outil incontournable pour gérer un site industriel

en toute sécurité

� Bernadette Le Baut-Ferrarese et Isabelle Michallet� Référence juridique� 2e édition 2012� 692 pages – 17 x 25 cm 90 u

� Réf. 112839

Traité de droit des énergies renouvelables

Les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la production et l’exploita-tion des sources d’énergie renouvelables n’ont cessé de croître depuis 2008 et ont profondément remanié la matière. La première partie de ce livre a vocation à expliquer l’intérêt écologique et éco-nomique des énergies renouvelables. Puis, sont présentés le statut juridique des sources d’énergies renouvelables, le cadre juridique général de l’exploitation de ces sources et les règles relatives aux droits du sol et de l’environnement. La troisième partie concerne le droit du marché des énergies renouvelables : aides publiques, planification du développement, action sur l’offre et sur la demande en énergie.

Extrait du sommaire • Partie préliminaire• Droit des sources d’énergie renouvelables• Droit du marché des énergies renouvelables

L’ouvrage de référence sur les règles de droit applicables aux énergies renouvelables

LE DE L’OUVRAGE

Toutes les sources d’énergies renouvelables sont abordées

NOUVELLE ÉDITION


� Séverin Abbatucci, Joseph-Emmanuel Caro et Bertrand Sablier� Guides juridiques� 7e édition 2012� 454 pages – 16 x 26 cm 55 u

� Réf. 112876

� François-Xavier Ajaccio, Albert Caston et Rémi Porte� Guides juridiques� 2012� 384 pages – 16 x 26 cm 55 u

� Réf. 112870

Sous-traitance dans la construction

L’assurance construction

Le régime juridique de la sous-traitance est impacté par une jurisprudence abon-dante et évolutive.À jour des dernières évolutions, ce livre traite des questions quotidiennes aux-quelles doivent répondre les entreprises et les maîtres d’ouvrage : la définition de l’opération de sous-traitance, les formalités d’acceptation et les modalités de paiement des sous-traitants, les contrats-type de sous-traitance, les questions de responsabilité et d’assurance, etc. Il présente les obligations, responsabilités et clés qui permettent de sécuriser les différents intervenants à une opération de sous-traitance dans les marchés privés et publics.

Extrait du sommaire• L’analyse des dispositions générales (Titre I de la loi)• Le paiement direct (Titre II de la loi)• Les garanties de paiement et l’action directe (Titre III de la loi)• La pratique des contrats de sous-traitance

À jour des dernières réformes, citant les arrêts de principe pour chaque thème abordé, cet ouvrage fait le point sur le droit de l’assurance construction en l’abor-dant d’une manière simple et chronologique.Construit en deux parties, l’une consacrée à l’obligation d’assurance décennale et l’autre à l’assurance « dommages-ouvrage », ce guide aborde tous les aspects de cette matière.Toutes les problématiques auxquelles peuvent être confrontés les professionnels concernés en matière de police DO, de RC décennale, de police tous risques chantiers, de déchéances, etc., sont traitées et analysées par trois spécialistes, illustrées par de nombreux exemples jurisprudentiels et complétées par de mul-tiples références bibliographiques.

Extrait du sommaire• Obligation d’assurance de responsabilité décennale• Assurance obligatoire de « dommages-ouvrage »

Maîtriser les règles juridiques de la sous-traitance

Tous les aspects de l’assurance construction décryptés et illustrés par de nombreux exemples

LE DE L’OUVRAGE

Les conseils pratiques et les modèles de contrats et de lettres types

LE DE L’OUVRAGE

Premier guide juridique entièrementà jour du décret d’application de la loi du 30 décembre 2006

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DROIT

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� Jean-Pierre Blatter� Référence juridique� 5e édition 2012� 812 pages – 17 x 25 cm 90 u

� Réf. 112884

� Michel Huyghe� Référence juridique� 12e édition 2012� 430 pages – 17 x 25 cm 97 u

� Réf. 112885

Traité des baux commerciaux

Traité de l’évaluation des biens

Cette cinquième édition propose à la fois une étude théorique et une approche thématique des multiples aspects du statut des baux commerciaux.L’ensemble du régime juridique applicable aux locations de locaux à usage commercial, industriel et artisanal est ainsi analysé. L’auteur s’attache à traiter de nombreuses questions nées des situations juridiques, économiques et com-merciales non spécifiquement réglées par le statut, comme celles de l’adoption volontaire du régime des baux commerciaux ou du renouvellement des baux dérogatoires. Enfin, les annexes permettent de trouver des modèles d’actes faci-litant la mise en œuvre des différentes règles étudiées dans l’ouvrage.

Extrait du sommaire• Bail commercial et procédures collectives• Droit au renouvellement• Fixation du loyer du bail révisé et renouvelé• Refus de renouvellement

Cet ouvrage est la référence sur l’appréciation de la valeur des différentes caté-gories de biens selon les procédures visées.Il expose l’ensemble des règles techniques et juridiques en vigueur en distin-guant clairement les principes qui trouvent à s’appliquer seulement en matière d’expropriation. Cette 12e édition, actualisée des dernières réformes législatives (étude d’impact, expropriation, etc.), reprend en huit grandes parties l’ensemble des différents biens évaluables et les procédures juridiques et techniques qui leurs sont applicables.Les annexes fournissent des modèles de document utiles aux diverses procé-dures et à l’estimation des biens selon leur nature juridique.

Extrait du sommaire• Terrains à bâtir• Terrains de culture• Terrains industriels• Immeubles bâtis

Maîtriser toutes les évolutions du droit des baux commerciaux

L’ouvrage de référence sur l’appréciation de la valeur

LE DE L’OUVRAGE

L’auteur de référence, incontournable sur le sujet

LE DE L’OUVRAGE

Un ouvrage de doctrine unique et incontournable


NOUVELLE ÉDITION

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� Clotilde Deffigier, Jean-François Lachaume et Hélène Pauliat� Code� 3e édition 2012� 718 pages – 14 x 20 cm 70 u

� Réf. 112891

� Philippe Hansen � Pratique du droit� 2e édition 2012� 416 pages – 17 x 24 cm 55 u

� Réf. 112887

Code général de la propriété

des personnes publiques

Propriété des personnes publiques

en 100 questions

Le CG3P regroupe désormais dans un seul code les dispositions législatives et réglementaires relatives à la gestion du domaine public et privé des personnes publiques. Il traite de l’acquisition, la gestion, la cession et de l’ensemble des opérations immobilières des personnes publiques, et explique les difficultés d’ap-plication de certaines dispositions.Pour faciliter la lecture et la compréhension des textes, l’ouvrage est construit sur le rapprochement entre les articles législatifs et réglementaires qui leur corres-pondent, et est enrichi de commentaires précis d’auteurs spécialisés.

Extrait du sommaire• Acquisition• Gestion• Cession• Autres opérations immobilières des personnes publiques• Dispositions relatives à l’outre-mer

Le décret du 22 novembre 2011 a parachevé la codification du CG3P. Il actualise et met en cohérence une série de codes connexes : forestier, environnement, rural, urbanisme, tourisme… Cet ouvrage présente les questions liées à la gestion du patrimoine public : la consistance de la propriété, l’entrée des biens dans le patrimoine public, l’uti-lisation privative des propriétés publiques, la gestion et la circulation des biens, la protection des biens, le contentieux. Il traite ainsi, à partir de 100 questions-réponses, des problématiques pratiques que rencontrent les gestionnaires doma-niaux et leurs interlocuteurs, concernant tant le domaine public que privé.

Extrait du sommaire• L’entrée des biens dans le patrimoine public• L’utilisation privative des propriétés publiques• La gestion et la circulation des biens des personnes publiques• La protection des biens des personnes publiques• Le contentieux des propriétés publiques

L’intégralité des dispositions relatives au domaine public et privé commentées

Gérer eff icacement la propriété des personnes publiques

LE DE L’OUVRAGE

Le rapprochement des articles législatifs et réglementaires facilitant la compréhension des textes

LE DE L’OUVRAGE

100 réponses pour traiter de façon exhaustive le sujet


NOUVELLE ÉDITION

NOUVELLE ÉDITION

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� Daniel Chabanol� Code� 5e édition 2012� 1 150 pages – 14 x 20 cm 75 u

� Réf. 112888

� Michel Klopfer� Méthodes� 5e édition 2010� 612 pages – 21 x 27 cm 75 u

� Réf. 112801

Code de justice

administrative

Gestion f inancière des collectivités locales

Cette cinquième édition intègre les dernières évolutions légis-latives, réglementaires et juris-prudentielles de la procédure contentieuse administrative, depuis septembre 2010 et en particulier : loi portant réforme des retraites, réforme des collec-tivités territoriales, immigration, intégration et nationalité, etc. Il rapproche les articles législatifs et réglementaires, qui y sont décryptés et commentés. Le titrage de chaque article en faci-lite la lecture.

Cet ouvrage prend en compte l’actualité financière et fiscale récente : remplacement de la taxe professionnelle par la coti-sation économique territoriale, risques sur les produits struc-turés d’emprunt, évolution de la gestion de la TVA par les collec-tivités, etc. Il est également enrichi de nouveaux développements sur la stratégie décisionnelle des assemblées locales face à la raréfaction de la ressource financière.

L’ouvrage de référence des procédures administratives

contentieuses

L’ouvrage incontournable pour comprendre

et maîtriser la gestion publique territoriale

� GRALE� 2012� 840 pages – 16 x 24 cm 80 u

� Réf. 112880

Droit et gestion des collectivités

territoriales 2012

Le DGCT, véritable recueil, recense, sous forme de chro-niques, l’ensemble des évolu-tions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans les matières inté-ressant les collectivités : fonction publique territoriale, droit pénal, économie, etc. Une partie de l’ouvrage est consacrée à une thématique, dédiée cette année aux transports, au cœur des poli-tiques locales de déplacement depuis le Grenelle II.

La seule encyclopédie juridique de la décentralisation

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NOUVEAUTÉ

* Voir modalités p. 90

� Nadine Lavielle, François Llorens et Pierre Soler-Couteaux� Essentiels Experts / Urbanisme� 2012� 564 pages – 15 x 21 cm 55 u

� Réf. 112785

Droit et f inancement

du logement social

Cet ouvrage propose une étude transversale de l’ensemble des problématiques liées au loge-ment social. Ainsi, il analyse le rôle des opéra-teurs, le financement, la solvabi-lisation des ménages, la gestion locative et celle du patrimoine. Le traitement croisé de ces thèmes permet d’en détailler les mécanismes.

Une synthèse pratique et juridique du logement social

NOUVELLE ÉDITION




Les accords-cadres

Le seul ouvrage pour réaliser des accords-cadres performants.� Philippe de Géry et Philippe Schmidt – Guides juridiques – 2007 – 266 pages – 16 x 26 cm � Réf. 112577 38 u

Clausier des contrats de la commande publique

Le meilleur outil pour rédiger vos contrats de commande publique en toute sécurité.� Olivier Ortega – 2010 – 320 pages + CD-Rom Mac/PC indissociable – 17 x 24 cm � Réf. 112845 55 u

Code pratique des opérations funéraires

L’intégralité des dispositions relatives au domaine funéraire.� Guillaume d’Abbadie et Claude Bouriot – Code – 3e édition 2004 – 1 048 pages – 14 x 20 cm � Réf. 112474 69 u

Coordination de sécurité et de protection de la santé

Toutes les solutions pratiques pour mettre en œuvre les obligations légales en matière de sécurité. � Clément Jacques – 2e édition 1999 – 208 pages – 18 x 25 cm � Réf. 112277 51 u

Dico Moniteur des marchés publics

Le seul dictionnaire professionnel pour sécuriser tous vos marchés publics.� Catherine Ribot, Emmanuelle Marc et Pascale Idoux – 2009 – 642 pages – 12 x 18 cm � Réf. 112678 50 u

Le domaine public

Toutes les règles relatives au domaine public analysées en détail.� Jean Dufau – Actualité juridique – 5e édition 2001 – 578 pages – 20 x 25 cm � Réf. 112310 84 u

Le f inancement des partenariats public-privé

Une analyse des fondamentaux du financement des PPP.� Sophie Pignon-Xardel, Stéphane Manoukian et Laurent Vitse – Guides juridiques – 2010 – 348 pages – 16 x 26 cm � Réf. 112664 55 u

Guide de rédaction des marchés privés de construction

24 étapes pour établir en toute sécurité un marché privé de construction.� Christian Péchereau – Guides juridiques – 2006 – 620 pages – 16 x 26 cm � Réf. 112565 45 u

Montage d’opérations immobilières

Le meilleur outil pour réussir vos projets immobiliers.� Christine Mérot – 1992 – 288 pages – 20 x 25 cm � Réf. 112947 60 u

Organiser une consultation de maîtrise d’œuvre

Les étapes indispensables de la réflexion, de la programmation et de l’organisation de la maîtrise d’ouvrage.� MIQCP – Guides juridiques – 3e édition 2003 – 232 pages – 18 x 25 cm � Réf. 112401 42 u

Passation et exécution des marchés privés de travaux

L’actualité pratique et exhaustive des marchés privés.� M. Cabouche, A. Caston, L. de Gabrielli, M. Huet et J. Montmerle – Analyse juridique – 5e édition 2006 – 598 pages – 20 x 25 cm � Réf. 112557 75 u

Le permis de construire en 100 questions

L’ouvrage pour maîtriser efficacement tous les aspects juridiques du permis de construire.� Aldo Sevino – Guides juridiques – 2010 – 324 pages – 16 x 26 cm � Réf. 112764 42 u

Pratique des droits de préemption

L’ouvrage pratique pour maîtriser l’essentiel de la politique urbaine des collectivités territoriales.� Jean-François Joye – Guides juridiques – 2010 – 228 pages – 16 x 26 cm � Réf. 112729 39 u

La programmation urbaine

Les techniques à employer et les méthodes pratiques de programmation urbaine. � Jacques Lécureuil – Guides méthodes – 2001 – 186 pages – 18 x 25 cm � Réf. 111207 39 u

La responsabilité des constructeurs

L’ouvrage de référence pour tous les intervenants à l’acte de construire.� Albert Caston – Analyse juridique – 6e édition 2006 – 622 pages – 20 x 25 cm � Réf. 112558 97 u

Réussir un achat public durable

20 fiches pratiques qui décrivent un processus graduel d’achat durable.� Factea Durable – Méthodes – 2008 – 270 pages – 21 x 27 cm � Réf. 112663 55 u

Réussir des achats publics performants

Optimiser vos achats grâce à une méthode et des outils performants.� Marie-Agnès Pourquié – 2008 – 194 pages – 17 x 24 cm � Réf. 112671 40 u

Urbanisme commercial

Mener une opération d’implantation ou d’extension commerciale en toute sécurité.� Pierre Létang – Guides juridiques – 3e édition 2010 – 432 pages – 16 x 26 cm � Réf. 112735 50 u

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Contrats publics

ConstructionUrbanisme

Juridique

Conception Architecture

Technique

Accessibilité

Développement durable

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100 maisons célèbres du XXe siècle ................................................. p. 41

170 séquences pour mener une opération de construction .............. p. 62

250 solutions pour éviter les désordres dans le bâtiment ................. p. 66

A – BAccessibilité des bâtiments aux personnes handicapées .................. p. 42

Accessibilité en pratique (L’) ............................................................ p. 43

Agir sur les grands territoires ........................................................... p. 59

Aide-mémoire des ouvrages en béton armé ..................................... p. 55

Aide-mémoire résistance des matériaux .......................................... p. 55

Aménagement des espaces verts (L’) ............................................... p. 58

Aménager la ville par la culture et le tourisme ................................. p. 60

Anvers – Faire aimer la ville ............................................................. p. 61

Assainissement non collectif ............................................................ p. 57

Assurance construction (L’) .............................................................. p. 80

Barcelone – La ville innovante ......................................................... p. 61

Batiprix 2013 – Le pack ................................................................... p. 63

Batiprix 2013 – Volume 1 ................................................................. p. 63









Bien habiter la ville .......................................................................... p. 61

Breda – Faire la ville durable............................................................ p. 61

CCaractéristiques des produits pour la construction durable .............. p. 53

CCAG des marchés publics .........................................................p. 26-27

CCAG-Travaux commenté ................................................................ p. 72

Code commenté des marchés publics .............................................. p. 70

Code de justice administrative ......................................................... p. 83

Code des marchés publics ..........................................................p. 22-23

Code général de la propriété des personnes publiques ..................... p. 82

Code général des collectivités territoriales ..................................p. 34-35

Code pratique de l’urbanisme .....................................................p. 30-31

Combustibles nucléaires (Les) .......................................................... p. 68

Commission d’appel d’offres (La) ..................................................... p. 74

Comprendre simplement l’acoustique des bâtiments ....................... p. 54

Comprendre simplement la résistance des matériaux ...................... p. 54

Conception-réalisation (La) .............................................................. p. 72

Concevoir des bâtiments bioclimatiques .......................................... p. 53

Concevoir des espaces accessibles à tous ....................................... p. 43

Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier .................................... p. 58

Concevoir un bâtiment accessible aux personnes handicapées ........ p. 43

Conduire son chantier ...................................................................... p. 62

Construction : comment ça marche ? (La) ........................................ p. 47

Construire avec le bois..................................................................... p. 41

Construire un projet de ville ............................................................. p. 59

Contrats publics ..........................................................................p. 20-21

Coût des travaux d’économie d’énergie (Le) ..................................... p. 65

Coût des travaux de bâtiment (Le)

Équipements techniques .................................................................. p. 64

Coût des travaux de bâtiment (Le)

Gros œuvre – Second œuvre – Finitions ........................................... p. 64

Couvertures ..................................................................................... p. 51

DDélégation de service public .......................................................p. 28-29

Dessine-moi une ville ...................................................................... p. 61

Détails de maisons contemporaines ................................................. p. 41

DICOBAT 10 ..................................................................................... p. 38

Dimensionnement des structures en béton selon l’Eurocode 2 ......... p. 54

Droit de l’aménagement .............................................................p. 32-33

Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2012 .......... p. 78

Droit des marchés publics ..........................................................p. 24-25

Droit et financement du logement social .......................................... p. 83

Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 ........................... p. 83

E – FÉnergie nucléaire du futur :

quelles recherches pour quels objectifs ? (L’) ................................... p. 68

Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments ......................p. 14-15

Espaces extérieurs ......................................................................p. 16-17

Estuaire Nantes – Saint-Nazaire

Écométropole, mode d’emploi .......................................................... p. 60

Façades légères ............................................................................... p. 48

Façades légères et verrières ............................................................ p. 50

Façades lourdes .............................................................................. p. 50

Faire ville avec les lotissements ....................................................... p. 61

Formulaire de la construction métallique .......................................... p. 55

GGestion financière des chantiers de BTP (La) .................................... p. 65

Gestion financière des collectivités locales ....................................... p. 83

Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments ..............p. 8-9

Guide d’application de la réglementation incendie ........................... p. 46

Guide de la commande publique (Le) ............................................... p. 73

Guide des techniques de construction durable ................................. p. 53

Guide opérationnel des PPP (Le) ...................................................... p. 73

Guide technique de l’assainissement ............................................... p. 57

Guide Veritas des techniques de la construction ..........................p. 12-13

INDEX TITRES

86

H – I Habitat des personnes âgées (L’)...................................................... p. 41

Handicap et construction ................................................................. p. 42

Installations classées (Les) ............................................................... p. 79

Installations photovoltaïques ............................................................ p. 52

K – LKheox .............................................................................................p. 6-7

Loi MOP (La) .................................................................................... p. 72

MMaintenance des bâtiments en 250 fiches pratiques (La) ................. p. 66

Maison sur mesure (La) ................................................................... p. 40

Maîtrise d’ouvrage urbaine (La) ........................................................ p. 59

MAPA (Les) ...................................................................................... p. 71

Marchés publics en 100 questions (Les) .......................................... p. 69

Menuiseries extérieures ................................................................... p. 50

MONITEUR JURIS Contrats Publics ..............................................p. 18-19

N – ONeufert ............................................................................................ p. 40

Nouveau régime des divisions foncières .......................................... p. 76

Offre économiquement la plus avantageuse (L’) ............................... p. 74

Optimiser ses achats publics ........................................................... p. 73

Ordonnance 2005-649 et décrets d’application commentés ............ p. 71

PPartenariats public-privé et montages contractuels complexes ........ p. 73

Permis d’aménager (Le) ................................................................... p. 75

Permis de construire valant division ................................................. p. 75

Petit DICOBAT (Le) ........................................................................... p. 39

Plomberie, gaz, fumisterie ................................................................ p. 51

PLU (Le) ........................................................................................... p. 77

Pompes à chaleur (Les) .................................................................... p. 52

Pratique de la délégation de service public –

Choix et méthode ............................................................................. p. 71

Pratique des VRD et aménagement urbain ....................................... p. 56

Pratique du CCAG-Travaux ............................................................... p. 72

Précis du droit des marchés publics ................................................. p. 70

Prévenir et gérer les déchets de chantier ......................................... p. 66

Projets urbains durables : stratégies ................................................ p. 60

Propriété des personnes publiques en 100 questions ....................... p. 82

RRavalement (Le) ............................................................................... p. 49

Réacteurs nucléaires expérimentaux – Version anglaise (Les) .......... p. 68

Réacteurs nucléaires expérimentaux – Version française (Les) ......... p. 68

(Ré)aménager les rez-de-chaussée de la ville .................................. p. 61

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP – Volume 1 ...... p. 45



Règlement de sécurité incendie des bâtiments d’habitation ............. p. 44

Règlement de sécurité incendie des établissements

soumis au Code du travail ................................................................ p. 44

Réglementation accessibilité – Recueil des textes officiels ............... p. 43

Réglementation des installations classées (La) ................................. p. 79

Réglementation technique du BTP décryptée ................................... p. 38

Réglementation thermique 2012 (La) ............................................... p. 52

Règles professionnelles de construction en paille –

Règles CP 2012 ............................................................................... p. 53

Réhabilitation énergétique des logements (La) ................................. p. 49

Remporter des appels d’offres ......................................................... p. 74

Renouveler la ville ............................................................................ p. 59

Revêtements de sols et de murs ...................................................... p. 51

S – TSécurité incendie ........................................................................p. 10-11

Sous-traitance dans la construction ................................................. p. 80

Surface de plancher et densité de construction ................................ p. 78

Taxe d’aménagement et versement pour sous-densité ..................... p. 77

Technique du bâtiment – Tous corps d’état (La) ............................... p. 48

Technique du bâtiment existant (La) ................................................. p. 49

Techniques de la gestion et de la distribution de l’eau ...................... p. 56

Tolérances dimensionnelles dans la construction ............................. p. 66

Traité de béton armé ........................................................................ p. 55

Traité de droit des énergies renouvelables ....................................... p. 79

Traité de l’évaluation des biens ........................................................ p. 81

Traité des baux commerciaux .......................................................... p. 81

Traitement-recyclage du combustible nucléaire usé (Le) .................. p. 68

U – V – ZUn an de droit des marchés publics ................................................. p. 69

Urbanisme durable (L’) ..................................................................... p. 58

Vocabulaire illustré de la construction .............................................. p. 39

Vocabulaire illustré de la construction : Français – Anglais ............... p. 39

ZAC (La) ........................................................................................... p. 76

87

A – BAbbatucci Séverin ............................................................................ p. 80ADEME ............................................................................................ p. 66Afnor ..............................................................................................p. 6-7Ajaccio François-Xavier .................................................................... p. 80Albano Jean-René ........................................................................... p. 66Batiprix .................................................................................p. 63, 64, 65Batiproduits ..................................................................................... p. 53Benoit-Cattin Philippe .................................................................p. 32-33Berbari Mireille ................................................................p. 20-21, 26-27Bergère François ............................................................................. p. 73Bertin Patrick ..............................................................................p. 30-31Bertrand Damien ............................................................................. p. 59Bezançon Xavier .............................................................................. p. 73Blatter Jean-Pierre........................................................................... p. 81Boiteau Claudie ...........................................................................p. 20-21Boudrand Pierre ............................................................................... p. 72Bourdon Franck ............................................................................... p. 78Bourrier Régis ............................................................................ p. 56, 57Bouteveille Ursula ............................................................................ p. 47Boutin Jean-Pierre ........................................................................... p. 55Braconnier Stéphane ....................................................................... p. 70Brigand Sylvain ................................................................................ p. 57Brouant Jean-Philippe ................................................................p. 32-33Bureau Veritas ................................................... p. 12-13 , 49, 50, 51, 53

CCabanes Christophe ....................................................................p. 28-29Cans Chantal ..............................................................................p. 32-33Caro Joseph-Emmanuel ................................................................... p. 80Casso et Associés ............................................................................ p. 46Caston Albert .................................................................................. p. 80Chabanol Daniel ............................................................................... p. 83Charlot-Valdieu Catherine .......................................................... p. 49, 58Charrel Nicolas ..............................................p. 20-21, 22-23, 70, 71, 72Chauvin Nicolas ..........................................................................p. 30-31Chêne Françoise .........................................................................p. 16-17Clamour Guylain .........................................................................p. 24-25Claude André ................................................................................... p. 65Collectif ........................................................................................... p. 68Collet Martin ...............................................................................p. 28-29Cossalter Philippe ............................................................................ p. 73Couasnet Yves ................................................................................. p. 66Couffignal Daniel ............................................................................. p. 62Courtel Isadora ...........................................................................p. 16-17Cucchiarini Christian ........................................................................ p. 73

Dd’Argoeuves Hubert ....................................................................p. 14-15Danjou Richard ...............................................................................p. 8-9Davies Colin ..................................................................................... p. 41de Baecke Pierre ........................................................................p. 24-25de Géry Philippe .........................................................................p. 24-25de Gravelaine Frédérique ................................................................. p. 59de Vigan Jean ............................................................................ p. 38, 39

Debaveye Hervé............................................................................... p. 62Deffigier Clotilde ...................................................................p. 34-35, 82Dehan Philippe ................................................................................ p. 41Delaloy Guillaume .......................................................................p. 24-25Deleersnyder Laurent......................................................................p. 8-9 Demeure Sylvain .............................................................................. p. 76Depresle Bruno ................................................................................ p. 59Deruy Laurent .................................................................................. p. 73du Bellay Jean-Charles .................................................................... p. 44Ducamp Laurence ......................................................................p. 12-13Duguépéroux Guy .......................................................................p. 20-21Dupont Hervé ................................................................................... p. 60Dussart Vincent ...........................................................................p. 34-35

E – FE. Durand Patrick ............................................................................. p. 75Fernandez Pierre .............................................................................. p. 53Ferrand Daniel ............................................................................p. 14-15Ferté Dominique .............................................................................. p. 43Feuardant Bruno .............................................................................p. 8-9Fleury François ................................................................................ p. 54Fornacciari Marc .............................................................................. p. 73 Frébault Jean ................................................................................... p. 59

GGalliano Denis .............................................................................p. 16-17Gardin Christian ..........................................................................p. 16-17Gauzin-Müller Dominique................................................................. p. 41Gillig David ................................................................................ p. 75, 79Gohon Jean-Pierre ......................................................................p. 28-29Goujon Yves ..............................................................................p. 8-9, 77 Goulard Guillaume ........................................................................... p. 73Goulet Jean ..................................................................................... p. 55Goutte Cyril ...................................................................................... p. 43GRALE ............................................................................................. p. 83Grange Claude ................................................................................. p. 72Gravari-Barbas Maria ....................................................................... p. 60Grépinet Patrick ........................................................................p. 8-9, 43GRIDAUH ......................................................................................... p. 78Grosbois Louis-Pierre....................................................................... p. 42Guézou Olivier ............................................................................p. 24-25Guibal Michel .............................................................p. 20-21, 22-23, 70Guillemont Pierre ............................................................................. p. 55Guinot Vincent ............................................................................p. 30-31

H – JHamayon Loïc .................................................................................. p. 54Hansen Philippe ............................................................................... p. 82Haxaire Pierre .................................................................................. p. 62Hercé Steve ..................................................................................... p. 77Hourcabie Aymeric ................................................................p. 24-25, 74Huyghe Michel ................................................................................. p. 81Jacob Maxime ................................................................................. p. 74Jacquot Henri .............................................................................p. 32-33Jégouzo Yves ...................................................................p. 30-31, 32-33

INDEX AUTEURS

88

Jossermoz Marc .........................................................................p. 16-17Jouguelet Jean-Pierre .................................................................p. 20-21Joutard Pierre .................................................................................. p. 59

K – LKarpenschif Michaël ...................................................................p. 20-21Karsenty Gérard ..............................................................................p. 8-9Klopfer Michel ................................................................................. p. 83Labouret Anne ................................................................................. p. 52Lachaume Jean-François ......................................................p. 34-35, 82Lannoy Hervé .................................................................................. p. 72Laurent Maurice .............................................................................. p. 49Lavielle Nadine ................................................................................ p. 83Lavigne Pierre.................................................................................. p. 53Le Baut-Ferrarese Bernadette .......................................................... p. 79Le Bloas Carole ................................................................................ p. 42Le Chatelier Gilles .......................................................................p. 20-21Legrand Christian .......................................................................p. 16-17Lemale Jean .................................................................................... p. 52Lepron Franck.................................................................................. p. 69Lerouge Frédéric .............................................................................. p. 55Letellier Hervé ................................................................................. p. 74Lichère François .........................................................................p. 24-25Llorens François .............................................................................. p. 83

MMallol Francis .............................................................................p. 34-35Maitre Pierre .................................................................................... p. 55Mangin David .................................................................................. p. 59Martin Jean-Yves ............................................................................. p. 76Martin Pierre .............................................................................p. 8-9, 48Masboungi Ariella .................................................................p. 59, 60, 61McLeod Virginia ............................................................................... p. 41Michallet Isabelle ............................................................................. p. 79Michon Jérôme ................................................................................ p. 69Ministère de l’Équipement ............................................................... p. 58Montharry Daniel ............................................................................. p. 48Moreau Catherine ............................................................................ p. 73Moukite Zakaria ............................................................................... p. 52Mouterde Rémy ............................................................................... p. 54Mugnier Nicolas ..........................................................................p. 16-17Neufert Ernst ................................................................................... p. 40

N – ONeveu Benoît ..............................................................................p. 28-29Nicinski Sophie ...........................................................................p. 24-25Novat Patrice ............................................................................p. 8-9, 72Ortega Olivier ..............................................................................p. 24-25Ousset Bertrand ............................................................................... p. 60Outrequin Philippe ........................................................................... p. 58

PPalmier Sébastien ............................................................................ p. 71Pascal Laetitia ................................................................................p. 8-9Pasquier Patrick ............................................................................... p. 74

Pauliat Hélène .......................................................................p. 34-35, 82Paulin Michel ................................................................................... p. 39Pennaforte Manuel ........................................................................... p. 79Perchat Jean ................................................................................... p. 55Pérignon Sylvain ............................................................. p. 32-33, 76, 78Pillard Wilfried ................................................................................. p. 38Pintat Pierre ................................................................................p. 20-21Pittard Yves.................................................................................p. 32-33Planchet Pascal ...............................................................p. 30-31, 32-33Platzer Michel .................................................................................. p. 48Porte Rémi ....................................................................................... p. 80Poumarède Claire ...........................................................................p. 8-9 Proot Philippe .................................................................................. p. 73

RRabin Dominique ............................................................................. p. 40Ramel Guillaume ........................................................................p. 16-17 Ravenel Pierre ................................................................................. p. 74Raymundie Olivier .......................................................................p. 28-29Rayssac Rodolphe ........................................................................... p. 71Réseau français de la construction en paille..................................... p. 53Reynard Céline ...............................................................................p. 8-9Ribot Catherine ...........................................................................p. 20-21Ricard Michel ................................................................................... p. 76Richalet Véronique ..........................................................................p. 8-9Richer Laurent .................................................................p. 20-21, 28-29Ricotier Damien ............................................................................... p. 54Roby Serge .................................................................................p. 16-17Rouquette Rémi ..........................................................................p. 24-25

S – TSablier Bertrand ............................................................................... p. 80Sahmi Nadia .................................................................................... p. 43Satin Marc ....................................................................................... p. 57Selmi Béchir .............................................................................. p. 56, 57Sitbon Patrick .............................................................................p. 20-21Socotec ...............................................................p. 10-11, 14-15, 45, 66Soler-Couteaux Pierre ................................................................ p. 75, 83Souffront Jean-William .................................................................... p. 60 Strebler Jean-Philippe ..................................................................... p. 75Symchowicz Nil ............................................................................... p. 73Terneyre Philippe ........................................................................p. 24-25Thimonier-Rouzet Emmanuel ......................................................p. 16-17Troger François ...........................................................................p. 28-29

U – VUbaud-Bergeron Marion ..............................................................p. 24-25 Vaillant Claude ................................................................................p. 8-9Vanoni Didier ................................................................................... p. 59Vignot Jean-Charles......................................................................... p. 71Villoz Michel .................................................................................... p. 52Virolleaud François .......................................................................... p. 49

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25 % de remise pour l’achat de l’ouvrage de base ou d’un Pack MONITEUR JURIS avant le 15/06/2013*

Pack Intégral Pack Essentiel Pack NumériquePack Internet ou

Pack MONITEUR JURIS

Prix remisé Prix remisé Prix remisé Prix remisé

Guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments (p. 8-9) 315 € 202,50 € 277,50 € 172,50 €

Sécurité incendie (p. 10-11) 315 € 202,50 € 277,50 € 172,50 €

Guide Veritas des techniques de la construction (p. 12-13) 315 € 202,50 € 277,50 € 172,50 €

Entretien, rénovation, réhabilitation des bâtiments (p. 14-15) 315 € 202,50 € 277,50 € 172,50 €

Espaces extérieurs (p. 16-17) 315 € 202,50 € 277,50 € 172,50 €

Code des marchés publics (p. 22-23) 236,25 € 157,50 € 168,75 € 186,75 €

Droit des marchés publics (p. 24-25) 288,75 € 213,75 € 239,25 €

CCAG des marchés publics (p. 26-27) 266,25 € 191,25 € 224,25 €

Délégation de service public (p. 28-29) 232,50 € 150 € 179,25 €

Code pratique de l’urbanisme (p. 30-31) 168,75 € 146,25 €

Droit de l’aménagement (p. 32-33) 195 € 180 €

Code général des collectivités territoriales (p. 34-35) 225 € 210 €

Offre « nouveauté et nouvelle édition » : 5 % de remise sur nos dernières parutions pour toute commande avant le 15/06/2013*

P. Titre et Réf. Prix remisé P. Titre et Réf. Prix remisé

38 Réglementation technique du BTP décryptée (111565) 37,05 €

63

Batiprix 2013 : Volume 1 (111576) / Volume 2 (111577) / Volume 3 (111578) / Volume 4 (111579) / Volume 5 (111580) / Volume 6 (111581) /Volume 7 (111582) / Volume 8 (111583) / Volume 9 (111584)

91,29 €39 Le petit DICOBAT (111638) 55,10 €

45Règlement de sécurité incendie commenté des ERP : Volume 1 (111595) / Volume 2 (111596) / Volume 3 (111597)

52,25 €

64Le coût des travaux de bâtiment : Gros œuvre – Second œuvre – Finitions (111600) / Équipements techniques (111601)

46,55 €47 La construction : comment ça marche ? (111562) 32,30 €

48 Façades légères (111559) 42,75 € 69 Un an de droit des marchés publics (112871) 35,15 €

50 Façades légères et verrières (111573) / Façades lourdes (111575) / Menuiseries extérieures (111628) 37,05 €

70 Code commenté des marchés publics (112894) 42,75 €

71 Ordonnance 2005-649 et décrets d’application commentés (112892) 42,75 €

51Couvertures (111602) / Plomberie, gaz, fumisterie (111615) / Revêtements de sols et de murs (111574)

37,05 € 73 Partenariats public-privé et montages contractuels complexes (112879) 59,85 €

52 Installations photovoltaïques (111625) 46,55 € 75 Permis de construire valant division (112889) 52,25 €

55 Aide-mémoire des ouvrages en béton armé (111637) 32,30 € 76 Le nouveau régime des divisions foncières (112837) 46,55 €

57 Assainissement non collectif (111598) 32,30 € 77 Taxe d’aménagement et versement pour sous-densité (112890) 46,55 €

58 Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier (119499) 56,05 € 79 Traité de droit des énergies renouvelables (112839) 85,50 €

60 Aménager la ville par la culture et le tourisme (119555) 28,50 € 81 Traité de l’évaluation des biens (112885) 92,15 €

60Estuaire Nantes – Saint-Nazaire Écométropole, mode d’emploi (119543)

37,05 €82 Code général de la propriété des personnes publiques (112891) 66,50 €

82 Propriété des personnes publiques en 100 questions (112887) 52,25 €

61 (Ré)aménager les rez-de-chaussée de la ville (119554) 22,80 € 83 Code de justice administrative (112888) 71,25 €

63 Pack Batiprix 2013 (111585) 370,05 € 83 Droit et gestion des collectivités territoriales 2012 (112880) 76 €

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�1. Les Éditions du Moniteur ont confié à Maury Millau l’expédition des blocs de base de leurs ouvrages à actualisation, et à Hachette Livre l’expédition de leurs ventes directes aux clients non revendeurs. Les présentes conditions de vente et de règlement seront seules appli-cables, même en cas d’indication contraire mentionnée dans les conditions d’achat du client. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions. Aucune condition particulière ne sera opposable à l’Éditeur si elle n’a pas été acceptée par écrit par celui-ci.

2. Toute réclamation ou contestation devra être formulée, sous peine de déchéance, par courrier recommandé dans un délai de 10 jours à compter de la livraison ou de la facture, la dernière de ces dates étant retenue. Passé ce délai, les ouvrages livrés seront réputés conformes à la commande, en qualité et quantité. Les retours autorisés devront être effectués franco de port et accompagnés d’un bordereau descriptif à l’adresse du distributeur : Maury Millau - Zone Industrielle des Ondes - BP 235 - 12 102 Millau Cedex pour les ouvrages à actualisation et Hachette Livre - CEPL pour le compte d’Hachette Livre – 9, rue du Clos Reine – 78 410 Aubergenville pour les livres. Le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la réception de sa commande. En ce cas, le retour devra s’effectuer par courrier recommandé à ses frais exclusifs.

3. Nos prix s’entendent TTC et une participation forfaitaire est demandée pour les frais d’emballage et de port pour la France ainsi que pour les envois à l’étranger ou dans les DOM-TOM.

4. Sauf stipulation contraire, les factures sont payables comptant à réception. Tout retard de paiement constaté entraînera automatiquement et de plein droit, sans mise en demeure préalable :

• la suspension de l’effet de toute commande en cours,• l’exigibilité de toutes les sommes échues ou à échoir,• le paiement à la commande de tout autre ordre,• et après mise en demeure restée infructueuse, l’application de pénalités sur les sommes échues et non réglées à l’échéance égales au

dernier taux appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points. Le taux applicable pendant le premier semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l’année en question et celui applicable pour le second semestre de l’année concernée est le taux en vigueur au 1er juillet de l’année en question. En outre, le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, tel que fixé par décret, pourra être réclamé.

5. Les abonnements aux produits à actualisation (classeurs ou CD-Rom) éventuellement complétés d’un ou plusieurs éléments à périodicité variable (Complément Commande publique, Complément Services Publics, Complément Technique, Complément Territorial, Complément Urbanisme-Aménagement) sont commercialisés exclusivement sous forme de Pack : Pack Intégral (Classeurs + CD-Rom + consultation sur internet), Pack Essentiel (Classeurs + consultation sur internet), Pack Numérique (CD-Rom + consultation sur internet).

Les abonnements prennent effet à la date d’enregistrement du bon de commande de l’ouvrage auquel ils se rattachent pour la durée restant à courir jusqu’à la fin de l’année civile en cours. Ils comprennent de manière indissociable une documentation de base et un service de mises à jour périodiques ainsi qu’un accès au contenu sur le site internet www.editionsdumoniteur.com ou sur le site www.moniteurjuris-contratspublics.fr (Code des marchés publics, Droit des marchés publics, CCAG des marchés publics et Délégation de service public) suivant l’abonnement souscrit. Ils se renouvellent ensuite par tacite reconduction par périodes annuelles, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le 1er décembre de l’année en cours pour avoir effet l’année suivante. Le montant facturé en fin d’an-née se base sur le tarif estimatif mensuel de l’année en cours et peut être éventuellement corrigé en fonction du volume des actualisations expédiées. Une provision destinée à couvrir une partie de la prochaine facturation est demandée avec la première facturation. Cette provision est régularisée d’année en année jusqu’à la fin de l’abonnement.

6. Le Pack Internet, abonnement au contenu d’un produit à actualisation consultable sur le site internet www.editionsdumoniteur.com ou sur le site www.moniteurjuris-contratspublics.fr (Code des marchés publics, Droit des marchés publics, CCAG des marchés publics et Délégation de service public) prend effet à la date de l’enregistrement du bon de commande et est souscrit pour une période ferme de 12 mois.

7. L’Éditeur conserve la propriété pleine et entière de ses produits jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Toutefois, le risque de perte ou de détérioration des produits vendus est transféré au client dès le début des opérations de livraison.

8. En cas de contestation, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

14/01/2013editionsdumoniteur.com�

Conditions générales de vente et de règlements

Éditions du Moniteur

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�Bon de commande À renvoyer aux Éditions du Moniteur – Case 61 – 17, rue d’Uzès – 75108 Paris cedex 02

editionsdumoniteur.com – Fax : 01 40 41 08 87

Ce document a été imprimé par un imprimeur labellisé imprim'vert. Il est réalisé avec du papier provenant de forêts gérées durablement.

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À :

Le :

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� Mandat administratif (réservé aux administrations)

� Carte bancaire (signature obligatoire)

Date d’expiration

N° de cryptogramme (notez les 3 derniers chiffres figurant au dos de votre carte)

J'ai bien pris connaissance des conditions générales de vente et de règlements et déclare les accepter sans réserve

Règlement par :

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Fonction ...........................................................................................................................................................................................

Service ...............................................................................................................................................................................................

Entreprise ou Organisme ............................................................................................................................................

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Adresse .............................................................................................................................................................................................

.......................................................................................................................................................................................................................

Code postal Ville ..........................................................................................................

Téléphone ................................................................................. Fax ....................................................................................

E-mail ..................................................................................................................................................................................................

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Effectif Taille de la commune

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BM30AF R301G

� Je commande avant le 15/06/2013, je bénéficie des OFFRES PROMOTIONNELLES de la page 90*

Titre PrixPrix remisé

(voir p. 90)Réf. Quantité Total

� Je règle les : � Frais d’envoi – France métropolitaine (livraison en Colissimo)� Frais d'envoi – Union Européenne� Frais d'envoi – DOM-TOM et reste du monde

+ 6 t+ 10 t+ 15 t

TOTAL GÉNÉRAL 5

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*Offre(s) valable(s) pour toute commande passée avant le 15/06/2013. Voir le détail des produits concernés et des prix remisés à la page 90 du catalogue.• Nos tarifs s’entendent toutes taxes comprises, selon les taux en vigueur à la date du passage de votre commande. Tarifs valables jusqu’au 31/08/2013. Les conditions d'abonnement et d'utilisation du service MONITEUR JURIS Contrats Publics sont disponibles sur le site Internet www.moniteurjuris-contratspublics.fr/cgv• Les conditions d’abonnement et d’utilisation du service Kheox sont disponibles sur le site Internet www.kheox.fr/cgv• Une facture « acquittée » vous sera systématiquement adressée avec votre commande. « Conformément à la loi du 6.01.78, les informations demandées peuvent donner lieu à l’exercice d’un droit d’accès et de rectification auprès de notre service commercial. » • Informations non contractuelles.

Date post:	28-Mar-2021
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