Mod. 3 : Application PCGR

Chap. 7 : Instruments financiers

Plan

• Introduction

1) Connais.: présentation (MGDL, chap. 7)

2) Connais.: constat.+mesure (M…, chap. 24)

3) Évaluation (Gosselin, chap. 7)

• Conclusion

Introduction

• Immense popularité (environ. écono.)

• Connaissances

– Base en finance (instrum. primaires/dérivés);

– Présentation (Chap. 3860, MGDL, chap. 7);

– Constat. + mesure (MGDL, chap. 24).

• Évaluation (Gosselin, chap. 7)

1) Connais.: prés.(MGDL,chap.7)

1.1) Contexte

1.2) Norme canadienne

1.3) Classement bilan

1.4) Classement coûts financement

1.5) Compensation

1.6) Renseignements à fournir

1.7) Information différentielle

1.8) Dispositions transitoires

1.1) Contexte

1.1.1) Changements environ. écono.

1.1.2) Typologie risques

1.1.3) Avancement normalisation Canada

1.1.1) Changem. environ. écono.

• Néolibéralisme écono. = risques >

– Modif. polit. mon.: taux fixe/var. = risque/couv.

– Dispo. techno. info./comm.= mondial. opér.:

• Devises = risque/couv.;

• Transact. 24/24 + E. mond. = risque marché/couv.

• Protection = nouveaux titres financiers

– Fig. 7.1 (MGDL, p. 7.4)

1.1.2) Typologie risques

• Typologie CNC = 4 types (fig. 7.2, p. 5)– Risque prix (position):

• Change, taux intérêt (fixe), marché.

– Risque flux de trésorerie:• Change, taux intérêt (variable).

– Risque crédit (contrepartie) (réf.: actifs).– Risque illiquidité (financ.) (réf.:passifs+CP?).

• Éléments bilan et risques liés (tab. 7.1, p. 7).

1.1.3) Avanc. normalis. Canada

• Premier exposé-sondage (sept. 1991)– Constat., mesure + présentation.

• Second exp.-sond. (avril ‘94): CNC/CINC– Constat. + mesure: nombreux commentaires;– Présentation: accueil favorable.

• Chap.3860(exerc.ouv. janv.’96 sauf except.)• Exp.–sond(‘96)+autres sub.=constat.+mesu.

1.2) Norme canadienne

1.2.1) Portée (exclusions)

1.2.2) Définitions: formulation

1.2.3) Définitions: application

1.2.4) Normes comptabilisation

1.2.1) Portée (exclusions)

• Objet

– Présentation instruments constatés + non.

• Excusions

– Participations filiales, satellites, coentreprises;

– Oblig. régimes OAA salariés, av. soc., RRPD.

1.2.2) Définitions: formulation

• Instruments financiers (fig. 7.3, p. 9)– Contrat entre 2 parties;– Actif financier CONTRE passif fin./instru. CP.

• Actif financier (4 éléments)– Liquid., droit contract. rec. AF, éch. IF, ICP.

• Passif financier– Oblig. contract.: céd. liquid., AF, éch. IF.

• Instrument capitaux propres– Contrat accorde droit résiduel: actif – passif.

1.2.3) Définitions: application

• Nature certains éléments bilan (tab.7.2,p.10)– Liquidités, créances et passifs correspondants;– Payées/reçus d’avance et provision garanties;– Stocks et immobilisations;– Placements en actions;– Impôts à rec./payer, futurs.

• Autres exemples instrum. fin. (tab.7.3, p.11)– Constat. bilan ou non (ex.: caution.).

• Exercice (MDGL, E2, p. 118).

1.2.4) Normes comptabilisation

• Chap. 3860

– Normes présentation (pas constat. + mesure)

– Instrum. fin. constat. et non (ex.: caution)

• Normes constatation + mesure

– Autres chap. Manuel (ex.: plac. temp.);

– Autres sources PCGR (instrum. fin. complexe).

1.3) Classement bilan

• Introduction– Actif fin. constat. = bilan (actif);– Passif fin. vs instrum. CP => classement bilan?

• Impact sur ratios bilan + classem. coûts é/Rs + ÉFT.

1.3.1) Règle générale et cas simples

1.3.2) Instrum. fin. hybrides

1.3.3) Exemple: Ferme Modèle inc.

1.3.1) Règle gén. et cas simples

• Class. (initial) = fct substance (pas forme)– Selon définit. (pas prob.): PF vs instrum. CP.

• Cas les plus simples (tab. 7.4, p. 14-15)– PF (oblig. contract.: céd. liquid., AF, éch. IF)

• Act. priv. (parts coop) rach.: gré détent./détermin.;• Billet remboursable dans 50 ans.

– ICP (Contrat accorde droit résiduel: A – P)• Billet sans oblig. contract. rembourser (sans intérêt);• Actions (parts coop/SENC): droit capital résiduel;• Parts fonds communs placement.

1.3.2) Instrum. fin. hybrides

• Déf.: IF (capital + coûts) à la fois PF + ICP.– Ex.: billet à payer (déb.) convertible en actions.

• Règle générale (préséance subs./forme)– Présenter distinctement chaque composante.

• Ex.: oblig. intérêt cond./ déb. participative.• Méthodes répartition (2) (p. 7.17)

– Méthode résiduelle (marginale);– Méthode proportionnelle.

• CPN 71: Instrum. remb. $/ICP choix émet.• Problèmes (MGDL, P4-5, p. 122).

1.3.3) Exemple: Ferme Modèle

• Extrait é/fs « sans » chap. 3860 (p. 7.18-22).

• Exigences chap. 3860

– Billet à payer convertible en actions = hybride

• Répartir contrepartie entre PF et ICP (p. 7.22-3).

– Billet à/p. sans modalité rembours.(intérêt=PF)

• Pas oblig. contract. rembourser = ICP (p. 7.22-3).

1.4) Classement coûts financ.

1.4.1) Classement: état des résultats

1.4.2) Classement: état des flux de trésorerie

• Synthèse présent. corps é/fs

1.4.1) Classement: état résultats

• Règle générale: selon class. bilan (p.7.23)– Coûts PF (intérêts/pseudo-divid.) = é/Rs;– Coûts ICP (divid./pseudo-intér.) = é/CP (BNR).

• Quelques exemples (p. 7.23-4)– Actions priv. rach. gré détent.: divid. cumul.;– Oblig. sans modalités remb.: int.= fct rentab.;

• Instruments hybrides– Théorie: répartir coûts: PF = é/Rs, ICP=é/CP.– Pratique: selon I.R. (Coûts ICP =divid./ps.-int.).

• Exercice (MGDL, E7, p. 119-20).

1.4.2) Classement: ÉFT

• Coûts PF/ICP

– Règle générale: selon class. bilan (p.7.24)• Coûts PF (intérêts/pseudo-divid.) = act. exploit.;

• Coûts ICP (divid./pseudo-intér.) = act. financement.

• Capital PF/ICP (« émis »/remboursé)

– Activité de financement.

• Exercice (MGDL, E8, p. 120).

1.4) Classement coûts financ.

1.4.1) État des résultats

1.4.2) État des flux de trésorerie

• Synthèse présent. corps é/fs (fig. 7.4, p. 25)

1.5) Compensation

• Introduction

1.5.1) Conditions à respecter (2)

1.5.2) Exemples permise/pas

Introduction (compensation)

• Synonyme : « compte à compte ».

• Déf.: mode présent. = net dt/ct compte(s).– Pas constat. gain/perte (sortie livres ctb).

• Hist.: interdit passé => posit. adoucie CNC.

• Effets ratios financiers– Ex. compens. créances/dette (Mabelle, p. 7.26)

• Compens. = actif/passif <;• Donc: effets « fav.» ratios (tab. 7.5, p. 27).

1.5.1) Conditions à respecter (2)

• Pourquoi obliger? Évaluation FT/risques.• Conditions (2) AF vs PF (fig. 7.5, p. 28)

– Droit juridiquement exécutoire;– Intention: compens. ou réalisation simultanée.

• Précisions 2ième condition: – Transfert risque prix (Rusé/Intrépide, p.7.28-9);

• Passif net même si pas débours futurs (= prudence).– Réalis. simul. pcq autrem. = risque prix/crédit;– Intentions réalistes p/r situat. fin., prat., march.

• Compens. prod./charges (pas abord. CNC).

1.5.2) Exemples permise/pas

• Exemple compensation permise (p. 7.30)– Ferme Modèle = OK si condit. respect. (2).

• Exemples général. pas permise (p. 7-30)– Transfert liquidités fiducie (désendet. fait)

• Pas de droit juridiquement exécutoire.

– Actif donné en garantie d’une dette• Compensation rare: seul. si créancier en défaut.

• Manuel exige seul. info.: nature + VC (1500.12).

1.6) Renseignements à fournir

1.6.1) Objectif présentation

1.6.2) Description instruments financiers

1.6.3) Risque taux intérêt

1.6.4) Risque crédit

1.6.5) Juste valeur

1.6.6) Valeur comptable > juste valeur

• Synthèse

1.6.1) Objectif présentation

• Introduction– Obj. principal : renseign. risques IF (p. 7.31);– Latitude chap. 3860 (détail + endroit).

• Niveau de détail– Base individuelle ou par catégories IF

• Équilibre: surcharge vs cacher renseign. importants.– Forme divulg.: qualitative et/ou quant. (tabl.)

• Publication conventions ctb (chap. 1505)– Not. critères constat./base mesure (non norm.).

1.6.2) Description instrum. fin.

• Info. à fournir (conditions) (3860.52)– Instrum. autant constat. que non;– Info. sur importance, nature, conditions influer:

• Montant, échéancier et degré certitude FT.

– Liste non exhaust. conditions(3860.54) (p.7.32)

• Endroit (pas normalisé)– Pratique: souvent dispersé notes chaque IF.

• Ex.: plac. temp. (3010) et dettes L.T. (3210).

1.6.3) Risque taux intérêt

• Portée: AF + PF, constat./pas (3860.57).

• Info. à fournir (2) (3860.57):– Dates contractuelles échéance/révision taux;

• Préséance subs./forme, ex.: intention rembourser.

– Taux effectifs, le cas échéant (IF monétaires).

• Réperc. risques prix (taux fixe) + FT (var.).– Divers modes présentation possibles (p. 7.34).

• Ex.: Ferme Modèle (p. 7.34-36), BCE (p. 7.36).

1.6.4) Risque crédit

• Déf.: risque AF comprom. incap. tierce part.• Portée: AF constat./non (3860.67)• Info. à fournir (2) (3860.67):

– Montant risque maximal (sans JV garantie);• Pas nécessaire si $ max. = VC (AF réalisables CT).

– Concentrations significatives.• Identification similarités = JP;• Inspiration Chap. 1701 (secteur activité/géo.).

• Ex.: Ferme Modèle (p.7.37), BCE (p.7.38).

1.6.4) Juste valeur

• Informations (pas base mesure) (3860.78)– JV chaque catégorie AF et PF (constat./non);– Si JV pas suff. fiable: ment. fait + info caract.

• Si fourchette $ raison. poss. (1508: nature+ampleur).• Diverses méthodes détermin. JV (à divulg.)

– Si cours marché dispo. (façon la plus fiable);• CNC: AF/PF = dernier cours acheteur/vendeur.

– Sinon: cours titr. semb., éval. exp., actual. FT;• Contexte continuité, mais frais échang./règl.• JP = fct IR (ex.: C/C et C/F: JV ~ VC).• Ex.: Ferme Modèle (p.7.39), Xerox (p.7.40).

1.6.6) Valeur ctb > juste valeur

• Rare: moins-values temp. Actif L.T. (3050)• Info. à fournir (3860.89) (en plus conv. ctb):

– VC et JV actifs indiv. ou group. approp.;– Rais. pas réduct.,dont nature preuve VC recouv.

• Ex.: Ferme Modèle (p.7.41).• Fact. indic. moins-value durable (3050.24)

– Fact.maint.3/4 ans: présomp.dur.= preuve conv.

1.6) Renseignements à fournir

1.6.1) Objectif présentation

1.6.2) Description instruments financiers

1.6.3) Risque taux intérêt

1.6.4) Risque crédit

1.6.5) Juste valeur

1.6.6) Valeur comptable > juste valeur

• Synthèse (MDGL, fig. 7.6, p. 7.42).

1.7) Information différentielle

• Débats 3860 – Dispo. transit. (exemptions) « PME » (janv. 2002);– Info. différent. (class. A.P. gel succes., info. JV facil.).

• Gel successoral = résultats contest. 3860.– Actions priv. = passif (valeur rachat, CPN-59).

• Selon PCGRs actuels, actif = coût origine !

– Ex.: Feltham/Mathieu (SL) (p. 7.43-43.1)• Act. priv. = passif (3 caract.);• Mais mesure = ?: coût, JV, JV actualisée.

• Info. JV (AF/PF, Af VC>JV): seul. si déterm.facil.

1.8) Dispositions transitoires

• Applic. 3860 = exerc. ouv. 1er janv. 1996

• Délai (2002): quelles entreprises?– Entreprises autres soc. ouv.,…

• Délai (2002): quelles informations?– Classement PF/ICP fct substance;– Classement séparé IF hybrides;– Classement coûts corresp. É/Rs + CP (BNR);– Renseign. JV AF/PF (constat./non).

2) Connais.: constat.+mesure

2.1) Divers types IF et gestion risques

2.2) Difficultés sous-jacentes ctb IF

2.3) Constatation et sortie

2.4) Mesure initiale

2.5) Mesure subséquente

2.6) Info. requises é/fs

2.1) Divers types IF/gest. risques

• Introduction– Types IF: primaires/dérivés (chap. 7/24)

2.1.1) IF dérivés

2.1.2) Gestion risques

2.1.1) IF dérivés

• Déf.: port. titre sous-jac. (IF prim./autre A)– Selon liquid.: «gré à gré» vs boursiers (p. 24.3)

• Options:droit(pas oblig.) ach./vent. prix/pér.– Types/posit. (fig. 24.1), compar. autres (tab. 1)

• Contrats à terme: oblig. ach./vent. prix/pér.– Compar. «gré à gré» vs boursiers (fig. 24.2)

• Swaps: engag. échange FF condit. prédéter.– Effet sur résultats (fig. 24.3), mouv. FT (fig.4)– Compar. avec option/contrat terme (fig. 24.5)

• Autres IF(dériv.march.:pas IF):dériv.(tab.2).

2.1.2) Gestion risques

• Risque = possibilité perte/gain (p. 24.13)• Opérations spéculatives = risque.• Couvert.= posit. sym. prot. risque (2 cond.):

– Direction identif. position désire couvrir;– Variat. V invers. instr. couv./posit. couv. (fig.6)

• Façons détermin. JV: marché + autres (p. 24.14).

• IF dérivés souvent util. couvert. (tab. 24.3)• Ex.: Xerox (p. 24.17).• Exercice (MGDL, E6, p. 457).

2.2) Difficultés sous-jac. ctb IF

• Lenteur processus normal. (4 raisons, p.18):– Constat. trad.= transf. risque, IF = partage!– Coût orig.=fiable, mais IF sans coût pas consta.– Pas « consensus » info. pertinentes gest. risques– Abs. norme mesure = incoh. AF/PF (coût/JV).

• « Consensus »: besoin norme ctb IF– Pas norme = inspir. fond.concept., CPN, pays,...

• Pratiques actuel. vs CNC (déc.,2000:GTM).

2.3) Constatation et sortie

• Pratiques actuelles– Moment transf. risques/avant.(Chap.1000/3400)

• Diff. applic.: IF(part.), délég., désend. fait (p.20-1).– Sortie vs opér. financ. (ex.:Bois Teux, p. 19-20)

• Impact ratios (rend./endet.): sortie préférable (p. 20)

• Propositions GTM (AF/PF)– Moment obt./assum. droits/oblig. inhér.(AF/PF)

• «Approche fondée sur les composantes financières».– Ex. sortie créances: En-Manque (p. 24.21).

• Critique approche: trop importance forme juridique.

2.4) Mesure initiale

• Pratiques actuelles– Coût origine: acquis. + engag.(ex.: court./émis.)

• Certains dérivés (sans coût) = pas constatés.

– Si JV (pas norme), fct marché/autres (CPN-39).

• Propositions GTM– Tous IF = JV (pas contrepartie donnée/reçue)

• Frais acqu./émis. (ex.: courtage): pas ajoutés JV.

– Initial.: JV = gén. coût (except.:opér. apparent.)

2.5) Mesure subséquente

2.5.1) Pratiques actuelles

2.5.2) Propositions GTM

2.5.1) Pratiques actuelles

• Introduction (p. 24.23-24)– Suite class.3860(PF/ICP):const.+mes.(CPN-69)– Selon intentions: LT (éch.), spécul., couvert.

• IF: LT (éch.) = coût origine (p. 24.24-25)– Fact. indiq. intention (tab. 24.4).

• IF: fins spécul. = JV (p. 24.25-28)– Ex.: options/contrats (p. 25-6), swap (tab. 5-6);– Problèmes (MGDL, P1-2, p. 458).

2.5.1) Pratiques actuelles (suite)

• IF: fins couvert. (p. 24.28-33.2)– Conditions application ctb couv. (NOC-13, fig. 24.6.1)

– Ctb couverture (fig.7, p. 24.29)• Ex. opt./cont. couv. ctb coût (p. 29), JV (p. 30).• Ex. swap (souvent couvert. emp.= coût) (p. 32).

– Instrum. synthét.: compos. ctb cohér./distin. (p. 33).• Info. 3860 (2): conv. ctb+incid.couv.risq.(p.33).• Cession ctb couv. (NOC-13, tab. 24.6.1, p. 24.33.1)• CPN-56: ctb émis. oblig. serv. couv. (ann. 1).

– Cond.(2): intent.départ.act.+spéc. oblig.=couv.(p.48)• Ex.: Hydro (24.33.2).

2.5.1) Pratiques actuelles (fin)

• Couvertures opérations futures (p. 24.34-6)– Ctb couverture = report gains/pertes (p.24.34-5)– Info.3860(3):descr.opér., instr. couv., rep.(p.35)– Ex.: BCE et Bombardier (p.24.36)– Problèmes (MGDL, P6-7, p. 460-61).– CPNs (3) (ann. 24.2, p. 24.49-54):

• CPN-57: Contrats terme option report (tab.10, p.50).– Exercice (MGDL, E8, p. 457-458).

• CPN-113: Ctb option achat…prod.march.(p. 24.51);• CPN-32: Emprunts d’or (p. 24-51-54).

– Problème (MGDL, P8, p. 461).

• Exemple comparatif (tab. 24.7-8, p. 37-40)

2.5.2) Propositions GTM

• Mesure tous IF = JV (p. 24-40).– Si possible, prix sortie marché;– Sinon, prix redres.instr.simil. ou mod.éval.rec.

• Avant./inconv. JV vs coût (tab. 24.9, p. 40).– Élimine prob. ctb couvert. + absen. IF coût nul.– Constat. gains/pertes moment prod./pas vend.

• Constat. prod./charg. intérêts IF JV (p. 41)– Taux actuariel actuel (taux marché titres semb.)

2.6) Info. requises é/fs

• Chap. 3860: MDGL, chap 7/24 (couvert.).

• GTM = info. add.

– Décrire chacun risques + obj./polit. gestion;

– Positions risque bilan + effets perform. fin.;

– Méthodes estim. JV + princ. hypo. émises.

3) Évaluation (Gosselin, chap. 7)

• Introduction

– Gosselin (Chap. 7) Vs MGDL (Chap. 7/24).

3.1) Évolution ctb IF

3.2) Normes canadiennes (CPN)

3.3) Travaux sous-jacents futur norme

3.1) Évolution ctb IF

• Introduction (p. 7.4)

– Risques (>’70) (4) = gestion par IF;

– Principales caractérist. nouveaux IF (tab.1, p.5).

3.1.1) Premières pratiques ctb IF

3.1.2) Premiers pas CNC

3.1.1) Premières pratiques ctb IF

• Aucune norme spécifique (’80) (p. 7.5)– Esprit PCGR = coût, mais limites pour IF;– Traitements différents = comparaisons difficil.

• Exemple ctb: coût vs JV– Achat option vente (Tentative ltée, p. 7.6-7);– Conclusions (p. 7.7-8):

• Résultats durée totale =, mais périodiques ><;

• JV = résultats + volatiles (contexte écono. = incert.).

3.1.2) Premiers pas CNC

• ~ 1.1.3 (MGDL, Chap. 7, p. 8)– Premier exposé-sondage (sept. 1991)

• Constat., mesure + présentation.

– Second exp.-sond. (avril ‘94): CNC/CINC• Constat. + mesure: nombreux commentaires;

• Présentation: accueil favorable.

– Chap. 3860 (exerc.ouv. janv.’96 sauf except.)– Exp.–sond(‘96)+autres sub.=constat.+mesu.

3.2) Normes canadiennes (CPN)

• Introduction (p. 7-9)– Seule norme actuelle = Chap. 3860 (présent.);

• Pouvez-vous atteindre la cible (p. 7-24).

– CPNs = précisions: présent. + constat./mesure.

3.2.1) CPNs sur classement IF

3.2.2) CPN sur compensation

3.2.3) CPNs sur constatation/mesure

3.2.1) CPNs sur classement IF

• CPN-50 (’94): BSS convert. act. ord. (p.10-)– Prob.: BSS émis avant approb. CMV (p. 10);– Q1: Classement BSS bilan émetteur (p. 10-);– Q2: Renseign. complément.? Lesquels? (p.11-);– Q3: Ctb intérêts gagnés avant approb. (p. 12).

• CPN-72 (’96): Prés. parts coop. p/cp.(p.-12)– Prob.: parts rach. condit. cert.+ prix dét. (p. 12);– Q1: Classement parts bilan coop. (p. 12-)

3.2.2) CPN sur compensation

• CPN-91(’99):Comp. indemn. tier.part.

(p.13)

– Prob.: Dette éventuelle + actif éventuel (p. 13);

– Q: Compensation possible (p. 13).

3.2.3) CPNs sur constat./mesure

• CPN-13 (’90):Act.priv.rach.pas contr.(p.14)

• CPN-22 (’91):Empr. paiem. ant. int. (p.15)

• CPN-39 (’92): Ctb certains inst.dériv.(p.15)

• CPN-56 (’94): Oblig. échangeables (p.16)

• CPN-57 (’94): Cont.terme option rep. (p.19)

• CPN-59 (’94): Non-resp. clauses rest. (p.21)

• CPN-88 (’98): Ctb modif./éch. créan. (p.23)

CPN-13: Act.priv.rach.pas contr.

• Prob.: Div. non décl.=pay. rach.>VC (p. 14)

– N.B. Si 3860 pas appliqué (dispo. transit.).

• Q1: Moment ctb dividendes dus (p. 14)

• Q2: Moment ctb prime au rachat (p. 14).

CPN-22 Empr. paiem. ant. int.

• Prob.: Emprunt paiem. anticip. intér. (p. 15)

• Q1: Paiem. ant.= actif OU dim. dette (p. 15)

CPN-39: Ctb certains inst.dériv.

• Prob.: Émis.+achat mêmes dériv. JV (p.15)

– N.B. Si IF évalués à la JV.

• Q1: Comment déterm. JV titres émis (p. 15)

• Q2: Mom.const. écart prod.émis./JV (p.16).

CPN-56: Oblig. échangeables

• Prob.: Oblig. remb. actions autre cie (p. 16)

• Q1: Mesure oblig. émises (p. 17)

• Q2: Mom.constat. gains/pertes oblig. (p. 17)

• Q3: Trait. possible titre instr. couvert. (p.17)

• Q4: Si couvert., renseig.notes? lesqu.?(p.18)

CPN-57: Cont.terme option rep.

• Prob.: Product. peut report. (prix <) (p.19)

• Q1: Contrat =? Couverture (p. 19)

• Q2: Mom.const. gains/pert. si report. (p.19)

– Illustration (Vermeille inc., p. 20-21).

• ~ 2.5.1 (MGDL, annexe 24.2, p. 49-51);

• Exercice (MGDL, E8, p. 457-458).

CPN-59: Non-resp. clauses rest.

• Prob.:Non-resp. date clôt./m.au point (p. 21)

• Q1: Reclass. oblig. passif C.T. (p. 21)

– Illustration (« clause de défaut croisé ») (p. 22)

• Q2: Renseign. dans é/fs interméd. (p.22)

– N.B. Q. abrogée depuis 1751 (bilan inter. obl.).

CPN-88 Ctb modif./éch. créan.

• Prob.: Modif. modal. remb. cap./int. (p. 23)

• Q1: Opér.=modif. OU émis. nouvel. (p. 23)

3.3) Trav. sous-jac. futur norme

• Introduction3.3.1) Réel besoin normes3.3.2) Champ d’application3.3.3) Ctb initiale et sortie bilan3.3.4) Évaluation (mesure)3.3.5) Présentation résultat3.3.6) Info. à fournir3.3.7) Mise en application

Intro. (trav. s.-jac. futur norme)

• Norme sur constatation + mesure (p. 7.25);

• Normal. niv. internation. plut. nat. (p.7.25).

– «Steering Committee»(’97): Ctb actifs/pas. fin.;

– CNC(déc.’00): propos.GTM (MGDL, p.24.19).

3.3.1) Réel besoin normes

• ~ 2.2 Diffic. s.-jac. ctb IF (MGDL, p. 24.18)– Lenteur processus normal. (4 raisons) :

• Constat. trad.= transf. risque, IF = partage!

• Coût orig.=fiable, mais IF sans coût pas constat.

• Pas « consensus » info. pertinentes gest. risques

• Abs. norme mesure = incoh. AF/PF (coût/JV).

– « Consensus »: besoin norme ctb IF• Pas norme = inspir. fond.concept., CPN, pays,...

3.3.2) Champ d’application

• Propos. «Steer. com.» (4) (tab.2, p. 7.26-) :

– Toutes entreprises (PME ?);

– IF = déf. IAS32 (~3860) + « dérivés » march.;

– A/PF sauf(4): filial., E.asso., coent., ROAAAS;

– Pas ICP (examen plus tard ?).

3.3.3) Ctb initiale et sortie bilan

• ~ 2.3 Constat. et sortie (MGDL, p. 24.19)– Pratiques actuelles

• Moment transf. risques/avant.(Chap.1000/3400)– Diff. applic.: IF(part.), délég., désend. fait (p.24.20).

• Sortie vs opér. financ. (ex.: p.7.28; MGDL, p.24.19)– Impact ratios (rend./endet.): sortie préférable.

– Propositions «Steer. com.» (AF/PF)• Moment obt./assum. droits/oblig. inhér.(AF/PF)

– «Approche fondée sur les composantes financières».• Ex. sortie créances: En-Manque (p.7.27; p.24.21).

– Critique approche: trop importance forme juridique.

3.3.4) Évaluation (mesure)

• Propositions «Steer. com.» (AF/PF) – Mesure tous IF (init. + subs.) = JV (p. 7.31).

• Diff.part. opér.couv.=3 poss.(ex.:Chât.Esp.)– Ctb coût origine (tab. 3, p. 7.33);– Ctb JV (tab. 4, p. 7.36);

• Coût ou JV (Ca Mag., janv.-fév.’99) (p. 7.38-40).

– Ctb inst. couverture = couverts (tab. 8, p. 7.43).

• Principal. réticenc. commun.fin.(4) (p.7.45).

3.3.5) Présentation résultat

• Propositions «Steer. com.» (p. 7.46)

– Variat. JV constat. imméd. résul. (p. 7.46)

• Évite perte/gain reportés = pas A/P (Chap. 1000).

• Quelques exceptions prévues (p. 7.46)

– Gains/pertes A/PF = couvert. plac. entit.étrang.;

– Couvert. opérat. futures (prob.) (info. à fourn.).

3.3.6) Info. à fournir

• Propos. «Steer. com.» (3) (p. 7.46-47) :

– Modif. info. exig. IAS32 suite prop. const./mes.

• JV, princ. ctb, > info. couv. opér. fut., info. résult.

– Descrip. obj./polit. gest. risques fin. (p. 7.47)

– Amél. info. risques auxquels E. exposés(p.7.47)

3.3.7) Mise en application

• Propos. «Steer. com.» (3) (p. 7.47) :– Implant. norme exhaustive d’un seul coup;

– Différ. date entrée vigueur longue pér. (2 ans);

– Créer group.trav.transit. (collab. group.impliq.)• Résou. prob. mise applic .+ pub. direct. suppl.

• GTM a pris relève «Steer. com.» (p.7. 48)– CNC(déc.’00): propos.GTM (MGDL, p.24.19).

Conclusion

• Évolut. norm. (prés.: 3860, const./mes.).• Intérêt pour expert-ctb (CA, CMA, CGA):

– Préparateurs é/fs (normes/sources PCGR) :• Applic. Chap. 3860 (MGDL, chap.7, C1, p. 123);• Mieux comprendre /applic. actuel.+ fut.: const./mes.

– Cas (MGDL, Chap. 24, C1-2, p. 461-463).

– Utilisateurs é/fs (utilité et limites É/fs) :• Utilité info. 3860;• Limites not. coût hist.(conséqu. normes dépassées).