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OCCITANIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°R76-2019-025

PUBLIÉ LE 16 FÉVRIER 2019

ARS OCCITANIE TOULOUSER76-2019-01-02-007 - Arrêté modificatif programmation CPOM PH ARS CD 09 (4

pages) Page 68

R76-2019-01-11-014 - Arrêté modificatif programmation CPOM PH ARS CD 34 (6

pages) Page 73

R76-2019-02-05-003 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale BIOFUSION à Grenade sur Garonne (31) (3 pages) Page 80

DDT31R76-2018-10-26-011 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à

Messieurs les Gérants du GAEC D'EN CAUSSE sous le numéro 3118301 (1 page) Page 84

R76-2018-10-26-012 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à

Messieurs les Gérants du GAEC LATCHOU sous le numéro 3118279 (1 page) Page 86

R76-2018-10-24-013 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à

Monsieur le Gérant de l'EARL CODEVAL sous le numéro 3118271 (1 page) Page 88

R76-2018-10-26-010 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à

Monsieur le Gérant de l'EARL MATABIAU sous le numéro 3118298 (1 page) Page 90

R76-2018-10-05-021 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à

Monsieur le Gérant de la SCEA AGRI BAREA sous le numéro 3118245 (1 page) Page 92

Direction Départementale des TerritoiresR76-2019-02-12-002 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter au

GAEC DES GAUBERTS sous le numéro 81182920 (1 page) Page 94

R76-2019-02-09-001 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter au

GAEC DU PAUZADOU sous le numéro 81182918 (1 page) Page 96

R76-2019-02-11-006 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter au

GAEC LACLAU sous le numéro 81182917 (1 page) Page 98

R76-2019-02-05-002 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter

à Monsieur Mathieu GARGAROS sous le numéro 81181655 (1 page) Page 100

R76-2019-02-11-007 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter

à Monsieur Villiam PUECH sous le numéro 81182919 (1 page) Page 102

DRAAF OccitanieR76-2019-02-11-009 - Arrêté portant approbation du document d'Aménagement de la forêt

communale de Vergèze pour la période 2018-2037 (2 pages) Page 104

R76-2019-02-11-008 - Arrêté portant approbation du document d'Aménagement de la forêt

communale du Mas d'Azil pour la période 2018-2037 (2 pages) Page 107

R76-2019-02-13-008 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et

climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de

développement rural Languedoc-Roussillon 2014-2020 (5 pages) Page 110

R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et

climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de

développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 (6 pages) Page 116

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R76-2019-02-13-010 - Arrêté relatif aux engagements en agriculture biologique soutenus

par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de développement rural

Languedoc-Roussillon 2014-2020 (3 pages) Page 123

R76-2019-02-13-009 - Arrêté relatif aux engagements en agriculture biologique soutenus

par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de développement rural

Midi-Pyrénées 2014-2020 (3 pages) Page 127

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DRAAF Occitanie

R76-2019-02-13-007

Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques

soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du

programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 116

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 117

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 118

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 119

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 120

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 121

DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 122