PSE – T°BAC – SEQUENCE 1 : « Accident de travail : approche par l’accident » - MELLI Page 1 sur 9 ACCIDENT DE TRAVAIL : APPROCHE PAR L’ACCIDENT SITUATION : Témoignage suite à un accident de travail dans un commerce de bricolage : (d’après un accident réel, www.carsat.fr) « C’est une catastrophe ! Je l’ai trouvée quand je suis arrivé à 8 heures. Elle était allongée par terre, inanimée, au milieu des pots de peinture et des bidons de décapants. Un bidon s’était crevé dans la chute et le produit était répandu sur le sol… C’est l’odeur qui m’a alerté. J’ai appelé les secours, je ne savais pas ce qu’il fallait faire, je ne suis pas formé pour ça, j’étais paniqué. Camille commençait à 7 heures, elle devait réceptionner une livraison de pots de peinture et de décapants avec Kévin, en binôme, comme tous les matins, et les mettre en rayon. Kévin n’est pas venu donc elle était seule. Je crois que sa fille était malade et qu’il n’a prévenu personne. Elle a dû vouloir le couvrir car elle n’a pas prévenu le patron. C’est sûr, ce n’était pas une cafteuse ! Elle bossait bien Camille, volontaire et motivée, et pourtant, elle n’a eu aucune formation à son arrivée, elle a tout appris sur le tas. Elle venait juste d’avoir son bac pro vente, le patron l’a vite embauchée en CDI malgré ses 18 ans. Une vraie pro ! Les présentoirs sont démontables mais elle maîtrisait et elle rangeait super bien les étagères. A deux ça va plus vite, c’est certain. Il faut vraiment se dépêcher avant l’ouverture du magasin, on a toujours tellement de trucs à faire à deux… alors seul, c’est l’enfer ! Il y a eu une enquête. Elle a ajouté des étagères sur le présentoir mais elle n’avait pas placé le pied de stabilisation sous celle du haut. Après, elle a commencé à alimenter le haut. Et ça, il ne faut jamais le faire, la charge est trop lourde ! Le présentoir était déséquilibré…Il lui est tombé dessus et une étagère lui coinçait la gorge contre l’autre présentoir. Il lui était impossible de se dégager seule… Entre le poids et les émanations des produits, elle s’est asphyxiée. Quand ils l’ont emportée, ils ont dit qu’elle était dans le coma et au bout de trois semaines, elle est a été déclarée décédée. » 1. Identifier le problème de la situation en utilisant la méthode QQOQCP : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. 2. Identifier les éléments de la situation : 2.1 Recueillir les faits : 2.1.1 Distinguer fait et opinion dans le témoignage ci-dessus en surlignant les faits et en barrant les opinions. 2.2.2 Supprimer les faits qui n’ont pas un lien direct avec l’accident en les barrant. 2.2 Classer les données : Classer les données (relatives à l’accident) recueillies par le témoignage dans le tableau ITMAMI ci dessous en utilisant le document projeté : INDIVIDU TACHE MILIEU MATERIEL
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ACCIDENT DE TRAVAIL : APPROCHE PAR L’ACCIDENT SITUATION : Témoignage suite à un accident de travail dans un commerce de bricolage : (d’après un accident réel, www.carsat.fr)
« C’est une catastrophe ! Je l’ai trouvée quand je suis arrivé à 8 heures. Elle était allongée par terre, inanimée, au milieu des pots de peinture et des bidons de décapants. Un bidon s’était crevé dans la chute et le produit était répandu sur le sol… C’est l’odeur qui m’a alerté. J’ai appelé les secours, je ne savais pas ce qu’il fallait faire, je ne suis pas formé pour ça, j’étais paniqué. Camille commençait à 7 heures, elle devait réceptionner une livraison de pots de peinture et de décapants avec Kévin, en binôme, comme tous les matins, et les mettre en rayon. Kévin n’est pas venu donc elle était seule. Je crois que sa fille était malade et qu’il n’a prévenu personne. Elle a dû vouloir le couvrir car elle n’a pas prévenu le patron. C’est sûr, ce n’était pas une cafteuse ! Elle bossait bien Camille, volontaire et motivée, et pourtant, elle n’a eu aucune formation à son arrivée, elle a tout appris sur le tas. Elle venait juste d’avoir son bac pro vente, le patron l’a vite embauchée en CDI malgré ses 18 ans. Une vraie pro ! Les présentoirs sont démontables mais elle maîtrisait et elle rangeait super bien les étagères. A deux ça va plus vite, c’est certain. Il faut vraiment se dépêcher avant l’ouverture du magasin, on a toujours tellement de trucs à faire à deux… alors seul, c’est l’enfer ! Il y a eu une enquête. Elle a ajouté des étagères sur le présentoir mais elle n’avait pas placé le pied de stabilisation sous celle du haut. Après, elle a commencé à alimenter le haut. Et ça, il ne faut jamais le faire, la charge est trop lourde ! Le présentoir était déséquilibré…Il lui est tombé dessus et une étagère lui coinçait la gorge contre l’autre présentoir. Il lui était impossible de se dégager seule… Entre le poids et les émanations des produits, elle s’est asphyxiée. Quand ils l’ont emportée, ils ont dit qu’elle était dans le coma et au bout de trois semaines, elle est a été déclarée décédée. »
1. Identifier le problème de la situation en utilisant la méthode QQOQCP :
2.1 Recueillir les faits : 2.1.1 Distinguer fait et opinion dans le témoignage ci-dessus en surlignant les faits et en barrant les opinions. 2.2.2 Supprimer les faits qui n’ont pas un lien direct avec l’accident en les barrant.
2.2 Classer les données : Classer les données (relatives à l’accident) recueillies par le témoignage dans le tableau ITMAMI ci dessous en utilisant le document projeté :
INDIVIDU TACHE MILIEU MATERIEL
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3. Mobiliser des connaissances sur le risque chimique : (Film Youtube ; Pr Chimico, INRS)
3.1 Les situations dangereuses avec des produits chimiques :
Identifier 5 situations dangereuses à partir du film et en décodant les images projetées :
3.2 Les voies de pénétration dans l’organisme des produits chimiques :
Identifier les voies de pénétration à partir du film et en décodant les images projetées pour compléter le schéma suivant.
3.3 Les effets physiologiques :
Mettre en évidence les effets des produits chimiques en complétant le schéma à partir du document ci-dessous.
(PSE-Hachette technique)
Voie : ………………………………………
Voie : ………………………………………
Voie : ………………………………………
Voie :
…………………………………… ……………………….
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3.4 Les phénomènes biologiques :
Expliquer les phénomènes biologiques mis en jeu lors d’une intoxication par le dichlorométhane en complétant le schéma ci-dessous à partir du document projeté.
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4. Mobiliser des connaissances règlementaires de la prévention dans l’entreprise : « L’Accident de Travail »
4.1 Définition de l’Accident de Travail :
Définir l’AT en résumant l’article du code de la sécurité sociale projeté :
Distinguer les couts directs et indirects de l’accident de travail en classant les exemples ci-dessous dans le tableau. « Arrêt de production – Frais de médecin et d’hôpital – Matériels et/ou produits détériorés – Indemnités journalières – Frais de médicaments – Diminution du rendement – Insatisfaction des clients – Pension – Temps passé à gérer l’accident – Rente – Perte de marchés. »
Définitions
Exemples
Couts Directs
Ce sont les dépenses engagées par la sécurité sociale et « refacturées » annuellement à l’entreprise par le biais de la cotisation obligatoire au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le taux de cotisation augmente ou diminue en fonction du nombre d’accidents dans l’entreprise
Couts Indirects
Ce sont les dépenses et les charges consécutives à l’accident du travail ou à la maladie professionnelle, supportées par l’entreprise et non couvertes par une assurance.
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4.3 Indemnisation de l’Accident de Travail :
4.3.1 Indiquer les démarches à effectuer lors d’un A.T en complétant le tableau à partir du schéma projeté et de la phrase soulignée dans le tableau précédent :
Démarches Délais Rôle des documents
Salarié
Employeur
4.3.2 Distinguer les prestations en nature et les prestations en espèces que percevra le salarié à partir du
document projeté :
Prestations en nature : ………………………………………………………………………………………………………………………………………
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5. Analyser l’accident en construisant l’arbre des causes : Compléter l’arbre des causes de la situation à partir des documents projetés. Leçon et exercices
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6. Mobiliser des connaissances juridiques en matière de sécurité au travail :
6.1 Obligations et droits de l’employeur et du salarié en matière de sécurité :
Repérer les obligations et droits du salarié et de l’employeur en complétant le tableau suivant à partir du document ci-dessus :
OBLIGATIONS DROITS
EMPLOYEUR
SALARIÉ
6.2 Conséquences juridiques :
Différencier responsabilité civile de responsabilité pénale en plaçant chaque terme devant la définition qui lui correspond
Réparation des dommages ou préjudices subis par les victimes d’accident du travail et de maladie professionnelle. Cette réparation se fait notamment par le versement de dommages et intérêts.
Elle est engagée dans le cadre d’un non respect de la législation du travail ayant entrainé un accident du travail ou une maladie professionnelle. La responsabilité est le plus souvent du fait de l’employeur, qui peut être sanctionné d’une amende ou d’une peine de prison .
L’obligation générale de sécurité (Nathan Technique) L’employeur a obligation de supprimer ou de réduire les risques professionnels pour assurer la sécurité des salariés et pour protéger leur santé physique et mentale. Il doit pour cela respecter les mesures règlementaires (articles de loi du code du travail) conformément aux principes généraux de prévention. Le non-respect de ces mesures est susceptible d’engager sa responsabilité auprès des tribunaux. L’employeur a obligation d’informer et de former à la sécurité tout nouvel embauché. L’employeur a le droit de sanctionner un employé qui n’observe pas l’obligation de sécurité. Le salarié a l’obligation de prendre soin, selon ses possibilités, de sa santé, de sa sécurité ainsi que de celle des autres salariés présents sur le lieu de travail. Il a obligation de respecter les consignes de sécurité données. Tout manquement est susceptible d’engager la responsabilité du salarié et justifier une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement pour faute grave. La loi fixe le droit d’alerte (obligation de signaler) et de retrait (droit de s’arrêter de travailler) pour le salarié qui a un motif raisonnable de penser qu’une situation de travail présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé (sans risque d’être sanctionné)
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7. Proposer des solutions en mettant en œuvre la prévention pour ce type d’accident :
7.1 Les principes généraux de prévention :
Illustrer les principes généraux avec les moyens de prévention adaptés à la situation de Camille listés ci dessous en associant chaque lettre au principe qui lui correspond.
A. Fixer les présentoirs au sol afin d’interdire tout basculement. B. Afficher sur chaque présentoir le poids maximum autorisé par étagère. C. Préférer les présentoirs monoblocs aux présentoirs démontables. D. Prévoir un rangement par présentoir. E. Former les salariés à la manutention F. Faire une fiche « protocole pour la mise en rayon » indiquant la procédure à suivre et les consignes de sécurité G. Préférer le travail en binôme ; dans le cas de travailleur isolé, prévoir un dispositif d’alarme. H. Utiliser un chariot élévateur télécommande pour le rayonnage en hauteur I. Associer les délégués du personnel et l’inspection du travail à la rédaction du document unique D’évaluation
des risques de l’entreprise J. Former les salariés au montage et démontage des présentoirs K. Obligation d’effectuer cette tâche en binôme L. Demander aux fournisseurs des produits dangereux des contenants plus solides et des conditionnements de
plus petits volumes pour limiter le poids. M. Installer des détecteurs d’émanations toxiques couplés à une alarme N. Essuyer rapidement les produits au sol en prenant les précautions nécessaires
Principes Généraux énoncés dans la loi Mesures de prévention
correspondant
1. Eviter les risques Supprimer le danger ou l’exposition à celui-ci
2. Evaluer les risques Apprécier leur nature et leur importance, notamment lors de l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels, afin de déterminer les actions à mener pour assurer la sécurité et garantir la santé des travailleurs.
3. Combattre les risques à la source Intégrer la prévention le plus en amont possible, dès la conception des équipements, des modes opératoires et des lieux de travail
4. Adapter le travail à l’homme Concevoir les postes, choisir les équipements, les méthodes de travail et de production pour réduire les effets du travail pour la santé
5. Tenir compte de l’état de l’évolution de la technique S’assurer que les matériels correspondent à l’évolution des impératifs de prévention
6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou ce qui l’est moins Eviter l’utilisation de procédés ou produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres
7. Planifier la prévention Intégrer dans un ensemble cohérent la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’environnement.
8. Prendre des mesures de protection collective Utiliser des équipements de protection individuelle uniquement en complément des protections collectives ou à défaut de protection collective efficace
9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs Donner aux salariés les instructions et formations nécessaires pour exécuter leurs tâches dans des conditions de sécurité optimales et qu’ils puissent comprendre et prendre en compte les risques encourus.
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7.2 Mise en œuvre de la prévention : Hiérarchiser les mesures corrective (moyens de prévention) répertoriées de A à N dans l’exercice précédent dans le tableau ci-dessous à partir du document projeté et du document suivant : (Hachette technique)
